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DOUANES ALGERIENNES - 2016 -

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES DOUANES

Direction de la Fiscalit et du Recouvrement

Sous Direction du Tarif douanier et de lOrigine

des marchandises

TARIF DOUANIER

Bases juridiques

- Loi n 91-09 du 12 choual 1411 correspondant au 27 avril 1991 portant approbation de la convention internationale sur le Systme harmonis de dsignation et de codification des marchandises faite Bruxelles le 14 Juin 1983.

- Dcret prsidentiel n 91-241 du 8 moharrem 1412 correspondant au 20 juillet 1991 portant ratification de la convention internationale sur le Systme harmonis de dsignation et de codification des marchandises, faite Bruxelles le 14 Juin 1983.

- Ordonnance n 01-02 du 01 Joumada Ethania 1422 correspondant au 20 Aot 2001 instituant un nouveau Tarif Douanier.

- Loi n 01-15 du 04 Chabane 1422 correspondant au 21 Octobre 2001, portant approbation de lOrdonnance n 01-02 du 01 Joumada Ethania 1422 correspondant au 20 Aot 2001 instituant un nouveau Tarif Douanier.

DOUANES ALGERIENNES - 2016 -

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DISPOSITIONS PRELIMINAIRES DOUANES ALGERIENNES - 2016 -

DISPOSITIONS PRELIMINAIRES

La nomenclature tarifaire et statistique est base sur le Systme Harmonis de dsignation et de codification des marchandises (Convention Internationale sur le Systme Harmonis de dsignation et de codification des marchandises).

La contexture du tarif reproduit dans des colonnes les lments se rapportant :

a - la nomenclature annexe la convention internationale sur le systme harmonis de dsignation et de codification des marchandises ;

b - aux sous-positions nationales ;

c - aux units de quantits normalises ;

d - aux taux des droits de douane affrents au droit commun. (Les taux de droits de douane existant actuellement sont: exemption, 5%, 15% et 30%).

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TABLES DES MATIERES DOUANES ALGERIENNES - 2016 -

TABLES DES MATIERES

SECTION I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL

Notes de section

Chapitre 1 Animaux vivants.

Chapitre 2 Viandes et abats comestibles.

Chapitre 3 Poissons et crustacs, mollusques et autres invertbrs aquatiques.

Chapitre 4 Laits et produit de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non

dnomms ni compris ailleurs.

Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dnomms ni compris ailleurs.

SECTION II PRODUITS DU REGNE VEGETAL

Note de section.

Chapitre 6 Plantes vivantes et produites de la floriculture.

Chapitre 7 Lgumes, plantes, racines et tu recules alimentaires.

Chapitre 8 Fruits comestibles; corces d'agrumes ou de melons.

Chapitre 9 Caf, th, mat et pices.

Chapitre 10 Crales.

Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt, amidons et fcules, inuline; gluten de froment.

Chapitre 12 Graines et fruits olagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou mdicinales;

pailles et fourrages.

Chapitre 13 Gommes, rsines et autres sucs et extraits vgtaux.

Chapitre 14 Matires tresser et autres produits d'origine vgtale, non dnomms ni compris ailleurs.

SECTION III GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;

GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE

Chapitre 15 Graisses et huiles animales ou vgtales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires labores;

cires d'origine animale ou vgtale.

SECTION IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET

VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABACS FABRIQUES

Note de section.

Chapitre 16 Prparations de viandes, de poissons ou de crustacs, de mollusques ou d'autres invertbrs aquatiques.

Chapitre 17 Sucres et sucreries.

Chapitre 18 Cacao et ses prparations.

Chapitre 19 Prparation base de crales, de farines, d'amidons; de fcules ou de lait; ptisseries.

Chapitre 20 Prparations de lgumes, de fruits ou dautres parties de plantes.

Chapitre 21 Prparations alimentaires diverses.

Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.

Chapitre 23 Rsidus et dchets des industries alimentaires; aliments prpars pour animaux.

Chapitre 24 Tabacs et succdans de tabac fabriqus.

SECTION V PRODUITS MINERAUX

Chapitre 25 Sel, soufre; terres et pierres; pltres, chaux et ciments.

Chapitre 26 Minerais, scories et cendres.

Chapitre 27 Combustibles minraux, huiles minrales et produits de leur distillation; matire bitumineuses; cires

minrales.

SECTION VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

Notes de section.

Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composs inorganiques ou organiques de mtaux prcieux, d'lments

radioactifs, de mtaux des terres rares ou d'isotopes.

Chapitre 29 Produits chimiques organiques.

Chapitre 30 Produits pharmaceutiques.

Chapitre 31 Engrais.

Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs drivs; pigments et autres matires colorantes; peintures

et vernis; mastics; encres.

Chapitre 33 Huiles essentielles et rsinodes; produits de parfumerie ou de toilette prpars et prparation cosmtiques.

Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, prparation pour lessives, prparation lubrifiantes, cires artificiels,

cires prpars, produits d'entretien, bougies et articles similaires, ptes modeler, "cires pour l'art

dentaire" et compositions pour l'art dentaire base de pltre .

Chapitre 35 Matires albuminodes; produits base d'amidons de fcules modifis; colles; enzymes.

Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes, alliages pyrophoriques; matires inflammables.

Chapitre 37 Produits photographiques ou cinmatographiques.

Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques.

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SECTION VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES

ENCAOUTCHOUC

Notes de section.

Chapitre 39 Matires plastiques et ouvrages en ces matires.

Chapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.

SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE

BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS

SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX

Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs.

Chapitre 42 Ouvrages en cuirs; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs main et contenants

similaires; ouvrages en boyaux.

Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices.

SECTION IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE;

OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.

Chapitre 45 Lige et ouvrages en lige.

Chapitre 46 ouvrages de sparterie ou de vannerie.

SECTION X PATES DE BOIS OU DAUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON

A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS.

Chapitre 47 Pte de bois ou dautres matires fibreuses cellulosiques; papier ou carton recycler (dchets et rebuts).

Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pte de celluloses, en papier ou en carton.

Chapitre 49 Produits de ldition, de la presse ou des autres industries graphiques ; textes manuscrits ou

dactylographis et plans.

SECTION XI MATIERES TEXTILES ET OUVRACES EN CES MATIERES

Notes de section

Chapitre 50 Soie.

Chapitre 51 Laines, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin.

Chapitre 52 Coton.

Chapitre 53 Autres fibres textiles vgtales; fils de papiers et tissus de fils de papier

Chapitre 54 Filaments synthtiques ou artificiels. Lames et formes similaires en matires textiles synthtiques ou

artificielles.

Chapitre 55 Fibres synthtiques ou artificielles discontinues.

Chapitre 56 Ouates, feutres et nontisss; fils spciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie.

Chapitre 57 Tapis et autres revtements de sol en matires textiles.

Chapitre 58 Tissus spciaux; surfaces textiles toufetes; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies.

Chapitre 59 Chapitre 58Tissus imprgns, enduits, recouverts ou stratifis, articles techniques en matires textiles.

Chapitre 60 Etoffes de bonneterie.

Chapitre 61 Vtements et accessoires du vtement, en bonneterie.

Chapitre 62 Vtements et accessoires du vtement, autres qu'en bonneterie.

Chapitre 63 Autres articles textiles confectionns; assortiments; friperie et chiffons.

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET

LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; LEURS ARTIFICIELLES;

OUVRAGES EN CHEVEUX

Chapitre 64 Chaussures, gutres et articles analogues; parties de ces objets.

Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures.

Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-siges, fouets; cravaches et leurs parties.

Chapitre 67 Plumes et duvets apprts et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles, ouvrages en cheveux.

SECTION XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLATRES, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES;

PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE.

Chapitre 68 Ouvrages en pierres, pltres, ciment, amiante, mica ou matires analogues.

Chapitre 69 Produits cramiques.

Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre.

SECTION XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX,

PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES;

BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, mtaux prcieux, plaqus ou doubls de mtaux

prcieux et ouvrages en ces matires, bijouterie de fantaisie; monnaies.

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SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MATIERES

Notes de section.

Chapitre 72 fonte, fer et acier.

Chapitre 73 ouvrages en fonte, fer ou acier.

Chapitre 74 cuivre et ouvrages en cuivre.

Chapitre 75 nickel et ouvrages en nickel.

Chapitre 76 aluminium et ouvrages en aluminium.

Chapitre 77 (rserv pour une utilisation future ventuelle dans le systme harmonis.)

Chapitre 78 plomb et ouvrages en plomb.

Chapitre 79 zinc et ouvrages en zinc.

Chapitre 80 Etain et ouvrages en tain.

Chapitre 81 autres mtaux communs; cermets; ouvrages en ces matires.

Chapitre 82 outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en mtaux communs; parties de ces articles,

en mtaux communs.

Chapitre 83 ouvrages divers en mtaux communs.

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIFLS ELECTRIQUES ET LEUR PARTIES; APPAREILS

DENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS DENREGISTREMENT OU DE

RFPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES

APPAREILS

Notes de section.

Chapitre 84 Racteurs nuc1aircs, chaudires, machines, appareils et engins mcaniques; parties de ces machines

ou appareils.

Chapitre 85 Machines, appareils et matriels lectriques et leurs parties ; appareils denregistrement ou de

reproduction du son, appareils denregistrement ou de reproduction des images et du son en tlvision, et

parties et accessoires de ces appareils.

SECTION XVII MATERIEL DE TRANSPORT

Notes de section.

Chapitre 86 Vhicules et matriel pour voie ferres ou simi1aires et leurs parties ; appareils mcaniques (y compris

lectromcaniques) de signalisation pour voies de communication.

Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vhicules terrestres, leurs parties et accessoires.

Chapitre 88 Navigation arienne ou spatiale.

Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale.

SECTION XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS DOPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE,

DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE;

INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

Chapitre 90 Instruments et appareils doptique, de photographie ou de cinmatographie, de mesure, de contrle ou de

prcision; instruments et appareils mdico-chirurgicaux ; parties et accessoires de ces instruments ou

appareils.

Chapitre 91 Horlogerie.

Chapitre 92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments.

SECTION XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires.

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS

Chapitre 94 Meubles; mobilier mdico-chirurgical : articles de literie et similaires: appareils dclairage non dnomms

ni compris ailleurs ; lampes rclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles

similaires; constructions prfabriques.

Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires.

Chapitre 96 Ouvrages divers.

SECTION XXI OBJET DART, DE COLLECTION OU DANTIQUITE

Chapitre 97 Objet dart, de collection ou dantiquit.

98- (Rserv pour certains usages particuliers par les parties contractantes).

99- (Rserv pour certains usages particuliers par les parties contractantes).

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ABREVIATIONS ET SYMBOLES DOUANES ALGERIENNES - 2016 -

ABREVIATIONS ET SYMBOLES

ASTM American Society for Testing Materials (Socit amricaine pour lEssai des matriaux)

Bq Becquerel

C degr(s) Celsius

cg centigrammes(s)

cm centimtre(s)

cm2 centimtre(s) carr(s)

cm3 centimtre(s) cube(s)

cN centinewton(s)

g gramme(s)

Hz hertz

IR infrarouge(s)

kcal kilocalorie(s)

kg kilogramme(s)

kgf kilogramme-force

kN kilonewtons(s)

kPa kilopascal(s)

kV kilovolt(s)

kVA kilovolt(s) ampre(s)

kvar kilovolt(s) ampre(s) ractif(s)

kW kilowatt(s)

l litre(s)

m mtre(s)

m- mta-

m2 mtre(s) carr(s)

Ci microcurie

mm millimtre(s)

mN millinewton(s)

MPa mgapascal(s)

N newton(s)

n numro

o- ortho-

p- para-

t tonne(s)

UV ultraviolet(s)

V volt(s)

vol. volume

W watt(s)

% pour cent

x x degr(s)

Exemples

1500g/m2 mille cinq cents grammes par mtre carr

15 C quinze degrs Celsius

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REGLES GENERALES DOUANES ALGERIENNES - 2016 -

REGLES GENERALES

POUR LINTERPRETATION DU SYSTEME HARMONISE

Le classement des marchandises dans la Nomenclature est effectu conformment aux principes ci-aprs :

1. Le libell des titres de Sections, de Chapitres ou de Sous-Chapitres est considr comme n'ayant qu'une valeur indicative, le classement tant dtermin lgalement d'aprs les termes des positions et des Notes de Sections ou de Chapitres et, lorsqu'elles ne sont pas contraires aux termes desdites positions et Notes, d'aprs les Rgles suivantes :

2. a) Toute rfrence un article dans une position dtermine couvre cet article mme incomplet ou non fini la condition qu'il prsente, en l'tat, les caractristiques essentielles de l'article complet ou fini. Elle couvre galement l'article complet ou fini, ou considrer comme tel en vertu des dispositions qui prcdent, lorsqu'il est prsent l'tat dmont ou non mont.

b) Toute mention d'une matire dans une position dtermine se rapporte cette matire soit l'tat pur, soit mlange ou bien associe d'autres matires. De mme, toute mention d'ouvrages en une matire dtermine se rapporte aux ouvrages constitus entirement ou partiellement de cette matire. Le classement de ces produits mlangs ou articles composites est effectu suivant les principes noncs dans la Rgle 3.

3. Lorsque des marchandises paraissent devoir tre classes sous deux ou plusieurs positions par application de la Rgle 2 b) ou dans tout autre cas, le classement s'opre comme suit :

a) La position la plus spcifique doit avoir la priorit sur les positions d'une porte plus gnrale. Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune une partie seulement des matires constituant un produit mlang ou un article composite ou une partie seulement des articles dans le cas de marchandises prsentes en assortiments conditionns pour la vente au dtail, ces positions sont considrer, au regard de ce produit ou de cet article, comme galement spcifiques mme si l'une d'elles en donne par ailleurs une description plus prcise ou plus complte.

b) Les produits mlangs, les ouvrages composs de matires diffrentes ou constitus par l'assemblage d'articles diffrents et les marchandises prsentes en assortiments conditionns pour la vente au dtail, dont le classement ne peut tre effectu en application de la Rgles 3 a), sont classs d'aprs la matire ou l'article qui leur confre leur caractre essentiel lorsqu'il est possible d'oprer cette dtermination.

c) Dans les cas ou les Rgles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise est classe dans la position place la dernire par ordre de numrotation parmi celles susceptibles d'tre valablement prises en considration.

4. Les marchandises qui ne peuvent pas tre classes en vertu des Rgles vises ci-dessus sont classes dans la position affrente aux articles les plus analogues.

5. Outre les dispositions qui prcdent, les Rgles suivantes sont applicables aux marchandises reprises ci-aprs :

a) Les tuis pour appareils photographiques, pour instruments de musique, pour armes, pour instruments de dessin, les crins et les contenants similaires, spcialement amnags pour recevoir un article dtermin ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolong et prsents avec les articles auxquels ils sont destins, sont classs avec ces articles lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec ceux-ci. Cette Rgle ne concerne pas, toutefois, les contenants qui confrent l'ensemble son caractre essentiel.

b) Sous rserve des dispositions de la Rgle 5 a) ci-dessus, les emballages contenant des marchandises sont classs avec ces derniers lorsqu'ils sont du type normalement utilis pour ce genre de marchandises. Toutefois, cette disposition n'est pas obligatoire lorsque les emballages sont susceptibles d'tre utiliss valablement d'une faon rpte.

6. Le classement des marchandises dans les sous-positions d'une mme position est dtermin lgalement d'aprs les termes de ces sous-positions et des Notes de sous-positions ainsi que, mutatis mutandis, d'aprs les Rgles ci-dessus, tant entendu que ne peuvent tre compares que les sous-positions de mme niveau. Aux fins de cette Rgle, les Notes de Sections et de Chapitres sont galement applicables sauf dispositions contraires.

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SECTION ICHAPITRE 1 DOUANES ALGERIENNES - 2016 -

Position&

SousPosition

U.Q.N Dsignation des Produits D.D

01.01 Chevaux, nes, mulets et bardots, vivants.- Chevaux :- - Reproducteurs de race pure :- - - De course :

0101.21.11.00 U - - - - De pur-sang arabe 50101.21.19.00 U - - - - Autres que de pur-sang arabe 5

- - - Autres que de course :0101.21.91.00 U - - - - De pur-sang arabe 50101.21.99.00 U - - - - Autres 5

- - Autres :0101.29.10.00 U - - - De course 300101.29.20.00 U - - - Pour abattage 30

- - - Pour parcs zoologiques :0101.29.31.00 U - - - - Etalons et hongres 300101.29.32.00 U - - - - juments 300101.29.33.00 U - - - - Poulains et pouliches 300101.29.34.00 U - - - - Poneys et ponettes 30

- - - Autres :0101.29.91.00 U - - - - Etalons et hongres 300101.29.92.00 U - - - - juments 300101.29.93.00 U - - - - Poulains et pouliches 300101.29.94.00 U - - - - Poneys et ponettes 30

- Anes :0101.30.10.00 U - - - Reproducteurs de race pure 5

- - - Autres :- - - - Des espces domestiques :

0101.30.91.10 U - - - - - Anes 300101.30.91.20 U - - - - - Anesses 300101.30.91.30 U - - - - - Anons 300101.30.99.00 U - - - - Autres que des espces domestiques 30

- Autres :- - - Mulets :

Section I

Animaux vivants et Produits du rgne animal

Notes.

1.- Toute rfrence dans la prsente Section un genre particulier ou une espce particulire d'animal s'appliquegalement, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espce.

2.- Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits schs ou desschs couvregalement les produits dshydrats, vapors ou lyophiliss.

Chapitre 1

Animaux vivants

Note.

1.- Le prsent Chapitre comprend tous les animaux vivants, l'exclusion :

a) des poissons et des crustacs, des mollusques et des autres invertbrs aquatiques, des ns 03.01,03.06 ou 03.07 ;

b) des cultures de micro-organismes et des autres produits du n 30.02 ;

c) des animaux du n 95.08.

Notes complmentaires :

1- Sont admis dans les sous positions intitules destins aux parcs zoologiques , les animaux vivantsdestins aux parcs zoologiques nationaux ou des collectivits locales, imports ou exports leur ordre oupour leur compte et conduits directement ces parcs.

2- Tout cheval de moins d' 1,51 m au garrot (ou 1,52 m ferr) est class poney .

3- Les antilopes de la sous-famille Bovinae du n 0102.90.91.00, sentendent l'antilope ttracre (Tetracerusquadricornis) et l'antilope cornes spirales des genres Taurotragus et Tragelaphus. Les antilopes autres quede la sous-famille Bovinae relvent du n 01.06.

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Position&

SousPosition


0101.90.11.00 U - - - - Des espces domestiques 300101.90.19.00 U - - - - Autres que des espces domestiques 30

- - - Bardots :0101.90.21.00 U - - - - Des espces domestiques 300101.90.29.00 U - - - - Autres que des espces domestiques 3001.02 Animaux vivants de l'espce bovine

- Bovins domestiques :0102.21.00.00 U - - Reproducteurs de race pure 5

- - Autres :0102.29.10.00 U - - - Vaches laitires 50102.29.20.00 U - - - Gnisses pleines et vles 5

- - - Autres :- - - - Pour abattage :

0102.29.91.10 U - - - - - Veaux (qui nont pas de dents de remplacement) 300102.29.91.20 U - - - - - Taureaux, bufs et taurillons 300102.29.91.30 U - - - - - Vaches 300102.29.91.90 U - - - - - Autres 30

- - - - Autres que pour abattage :0102.29.99.10 U - - - - - Veaux (qui nont pas de dents de remplacement) 300102.29.99.20 U - - - - - Taureaux, bufs et taurillons 300102.29.99.30 U - - - - - Vaches 300102.29.99.90 U - - - - - Autres 30

- Buffles :0102.31.00.00 U - - Reproducteurs de race pure 50102.39.00.00 U - - Autres 30

- Autres :0102.90.10.00 U - - - Reproducteurs de race pure 5

- - - Autres :0102.90.91.00 U - - - - Antilopes de la sous-famille Bovinae 300102.90.99.00 U - - - - Autres 3001.03 Animaux vivants de l'espce porcine0103.10.00.00 U - Reproducteurs de race pure 5

- Autres :- - D'un poids infrieur 50 kg :

0103.91.10.00 U - - - Des espces domestiques 300103.91.90.00 U - - - Autres 30

- - D'un poids gal ou suprieur 50 kg :0103.92.10.00 U - - - Des espces domestiques 300103.92.90.00 U - - - Autres 3001.04 Animaux vivants des espces ovine ou caprine

- De l'espce ovine :0104.10.10.00 U - - - Reproducteurs de race pure : 5


0104.10.91.10 U - - - - - Pour abattage 30- - - - - Autres que pour abattage :

0104.10.91.91 U - - - - - - Agneaux et agnelles (qui nont pas de dents de remplacement) 300104.10.91.92 U - - - - - - Brebis 300104.10.91.99 U - - - - - - Autres 300104.10.99.00 U - - - - Autres que des espces domestiques 30

- De l'espce caprine :0104.20.10.00 U - - - Reproducteurs de race pure 5


0104.20.91.10 U - - - - - Pour abattage 30- - - - - autres que pour abattage :

0104.20.91.91 U - - - - - - Chvres 300104.20.91.92 U - - - - - - Chevreaux (qui nont pas de dents de remplacement) 300104.20.91.99 U - - - - - - Autres 300104.20.99.00 U - - - - Autres que des espces domestiques 3001.05 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espces

domestiques- D'un poids n'excdant pas 185 g :- - Coqs et poules :

0105.11.10.00 U - - - Poussins dits d'un jour "chair" 50105.11.20.00 U - - - Poussins dits d'un jour "ponte" 50105.11.30.00 U - - - Poussins dits d'un jour "repro-chair" 50105.11.40.00 U - - - Poussin dits d'un jour "repro-ponte" 5

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Position&

SousPosition


- - Dindes et dindons :0105.12.10.00 U - - - Dindes et dindons, dit "d'un jour", destins donner des reproducteurs 50105.12.20.00 U - - - Dindes et dindons dit "d'un jour" de race de chair 50105.12.30.00 U - - - Dindes et dindons dit "d'un jour" de race de ponte 5

- - Canards :0105.13.10.00 U - - - Canards dit "d'un jour", destins donner des reproducteurs 300105.13.20.00 U - - - Canards dit "d'un jour" de race de chair 300105.13.30.00 U - - - Canards dit "d'un jour" de race de ponte 30

- - Oies :0105.14.10.00 U - - - Oies dit "d'un jour", destins donner des reproducteurs 300105.14.20.00 U - - - Oies dit "d'un jour" de race de chair 300105.14.30.00 U - - - Oies dit "d'un jour" de race de ponte 30

- - Pintades :0105.15.10.00 U - - - Pintades dit "d'un jour", destins donner des reproducteurs 300105.15.20.00 U - - - Pintades dit "d'un jour" de race de chair 300105.15.30.00 U - - - Pintades dit "d'un jour" de race de ponte 30

- Autres :- - Coqs et poules :- - - Dun poids excdent 185 g mais nexcdent pas 2.000 g :

0105.94.11.00 U - - - - Reproducteurs 300105.94.12.00 U - - - - Pour abattage 300105.94.19.00 U - - - - Autres 30

- - - Dun poids excdent 2.000 g :0105.94.21.00 U - - - - Reproducteurs 300105.94.22.00 U - - - - Pour abattage 300105.94.29.00 U - - - - Autres 30

- - Autres :- - - Dindes et dindons :

0105.99.11.00 U - - - - Reproducteurs 300105.99.12.00 U - - - - Pour abattage 300105.99.19.00 U - - - - Autres 30

- - - Canards :0105.99.21.00 U - - - - Reproducteurs 300105.99.22.00 U - - - - Pour abattage 300105.99.29.00 U - - - - Autres 30

- - - Oies :0105.99.31.00 U - - - - Reproducteurs 300105.99.32.00 U - - - - Pour abattage 300105.99.39.00 U - - - - Autres 30

- - - Pintades :0105.99.41.00 U - - - - Reproducteurs 300105.99.42.00 U - - - - Pour abattage 300105.99.49.00 U - - - - Autres 3001.06 Autres animaux vivants.

- Mammifres :- - Primates :

0106.11.10.00 U - - - Destins aux parcs zoologiques 300106.11.90.00 U - - - Autres 30

- - Baleines, dauphins et marsouins (mammifres de lordre des ctacs); lamantins etdugongs (mammifres de lordre des sirniens); otaries et phoques, lions de mer etmorses (mammifres du sous-ordre des pinnipdes):- - - Baleines, dauphins et marsouins (mammifres de l'ordre des ctacs) ; lamantins etdugongs (mammifres de l'ordre des sirniens) :

0106.12.11.00 U - - - - Baleines, dauphins et marsouins (mammifres de l'ordre des ctacs) 300106.12.12.00 U - - - - Lamantins et dugongs (mammifres de l'ordre des sirniens) 30

- - - Otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifres du sous-ordre despinnipdes) :

0106.12.21.00 U - - - - Reproducteur de race pure 50106.12.29.00 U - - - - Autres 30

- - Chameaux et autres camlids (Camelids) :0106.13.10.00 U - - - Reproducteur de race pure 50106.13.90.00 U - - - Autres 30

- - Lapins et livres :0106.14.10.00 U - - - Reproducteur de race pure 5

- - - Autres :0106.14.91.00 U - - - - Destins aux parcs zoologiques 30

- - - - Autres :0106.14.99.10 U - - - - - Lapins 30

10


Position&

SousPosition


0106.14.99.20 U - - - - - livres 30- - Autres :- - - Reproducteurs de race pure :

0106.19.11.00 U - - - - Chiens 50106.19.19.00 U - - - - Autres 5

- - - Autres :0106.19.91.00 U - - - - Destins aux parcs zoologiques 30

- - - - Destins llevage pour leur fourrure :0106.19.92.10 U - - - - - Chamois 300106.19.92.20 U - - - - - Renards 300106.19.92.30 U - - - - - Visons 300106.19.92.90 U - - - - - Autres 30

- - - - Autres :0106.19.99.10 U - - - - - Antilopes autres que ceux de la sous-famille Bovinae du n01.02 300106.19.99.90 U - - - - - Autres 30

- Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) :0106.20.10.00 U - - - Destins aux parcs zoologiques 30

- - - Autres :0106.20.91.00 U - - - - Tortues 300106.20.99.00 U - - - - Autres reptiles 30

- Oiseaux :- - Oiseaux de proie :

0106.31.10.00 U - - - Destins aux parcs zoologiques 300106.31.90.00 U - - - Autres 30

- - Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatos) :0106.32.10.00 U - - - Destins aux parcs zoologiques 300106.32.90.00 U - - - Autres 30

- - Autruches ; meus (Dromaius novaehollandiae) :0106.33.10.00 U - - - Destins aux parcs zoologiques 300106.33.90.00 U - - - Autres 30

- - Autres :0106.39.10.00 U - - - Destins aux parcs zoologiques 30

- - - Autres :0106.39.91.00 U - - - - Pigeons 300106.39.92.00 U - - - - Perdrix, cailles et grives 300106.39.93.00 U - - - - Bcassines 300106.39.94.00 U - - - - Canards sauvages, Oies sauvages, coqs de bruyre et grouses 300106.39.99.00 U - - - - Autres 30

- Insectes :0106.41.00.00 U - - Abeilles 50106.49.00.00 U - - Autres 30

- Autres :0106.90.10.00 U - - - Destins aux parcs zoologiques 30

- - - Autres :0106.90.91.00 U - - - - Grenouilles 300106.90.92.00 U - - - - Vers de terre 300106.90.99.00 U - - - - Autres 30

11


Position&

SousPosition


02.01 Viandes des animaux de l'espce bovine, fraches ou rfrigres.- En carcasses ou demi-carcasses :- - - De lespce domestique :

0201.10.11.00 kg - - - - De veaux 300201.10.19.00 kg - - - - Dautres bovins domestiques 300201.10.20.00 kg - - - De buffles 300201.10.90.00 kg - - - Dautres bovins 30

- Autres morceaux non dsosss :0201.20.10.00 kg - - - De veaux de lespce domestique 300201.20.20.00 kg - - - Dautres bovins domestiques 300201.20.30.00 kg - - - De buffles 300201.20.90.00 kg - - - Dautres bovins 30

- Dsosses :- - - Viandes hachs, mme places dans une enveloppe :

0201.30.11.00 kg - - - - De lespce domestique 300201.30.12.00 kg - - - - De buffles 300201.30.19.00 kg - - - - Dautres bovins 30

- - - Viandes coupes en petits morceaux, mme places dans une enveloppe :0201.30.21.00 kg - - - - De lespce domestique 300201.30.22.00 kg - - - - De buffles 300201.30.29.00 kg - - - - Dautres bovins 30

- - - Autres :0201.30.91.00 kg - - - - De lespce domestique 300201.30.92.00 kg - - - - De buffles 300201.30.99.00 kg - - - - Dautres bovins 3002.02 Viandes des animaux de l'espce bovine, congeles.

- En carcasses ou demi-carcasses :- - - De lespce domestique :

0202.10.11.00 kg - - - - De veaux 300202.10.19.00 kg - - - - Dautres bovins domestiques 300202.10.20.00 kg - - - De buffles 300202.10.90.00 kg - - - Dautres bovins 30

- Autres morceaux non dsosss :0202.20.10.00 kg - - - De veaux de lespce domestique 300202.20.20.00 kg - - - Dautres bovins domestiques 300202.20.30.00 kg - - - De buffles 300202.20.90.00 kg - - - Dautres bovins 30

- - - Autres :0202.20.91.00 kg - - - - De veaux de lespce domestique 300202.20.92.00 kg - - - - Dautres bovins domestiques 300202.20.93.00 kg - - - - De buffles 30

Chapitre 2

Viandes et Abats comestibles

Note.

1.- Le prsent Chapitre ne comprend pas :

a) en ce qui concerne les ns 02.01 02.08 et 02.10, les produits impropres l'alimentation humaine ;

b) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n 05.04), ni le sang d'animal (ns 05.11 ou 30.02) ;

c) les graisses animales autres que les produits du n 02.09 (Chapitre 15).


1. Sont considrs comme :

a- Viandes en carcasses, le corps de l'animal avec ou sans la tte ;

b- Viandes en demi-carcasses, une carcasse coupe en deux dans le sens de la longueur ;

c- Viandes en quartiers,

2. La viande de veaux est une viande fibres fines claire rose provenant des animaux de l'espce bovine (quinont pas de dents de remplacement).

3. Par hampe, on entend la partie charnue issue de la face interne basse de la cage thoracique qui retienne lespoumons, non compris le diaphragme, de forme allonge, peu paisse et dpouills du tissu conjonctif, de lamembrane sreuse et des graisses qui lentourent.

12


Position&

SousPosition


0202.20.99.00 kg - - - - Dautres bovins 30- Dsosses :- - - Viandes hachs, mme places dans une enveloppe :

0202.30.11.00 kg - - - - De lespce domestique 300202.30.12.00 kg - - - - De buffles 300202.30.19.00 kg - - - - Dautres bovins 30

- - - Viandes coupes en petits morceaux, mme places dans une enveloppe :0202.30.21.00 kg - - - - De lespce domestique 300202.30.22.00 kg - - - - De buffles 300202.30.29.00 kg - - - - Dautres bovins 30

- - - Autres :0202.30.91.00 kg - - - - De lespce domestique 300202.30.92.00 kg - - - - De buffles 300202.30.99.00 kg - - - - Dautres bovins 3002.03 Viandes des animaux de l'espce porcine, fraches, rfrigres ou congeles.

- Fraches ou rfrigres :0203.11.00.00 kg - - En carcasses ou demi-carcasses 30

- - Jambons, paules et leurs morceaux, non dsosss :0203.12.10.00 kg - - - Jambons et morceaux de jambons 300203.12.20.00 kg - - - Epaules et morceaux dpaules 300203.19.00.00 kg - - Autres 30

- Congeles :0203.21.00.00 kg - - En carcasses ou demi-carcasses 30

- - Jambons, paules et leurs morceaux, non dsosss :0203.22.10.00 kg - - - De lespce domestique 300203.22.90.00 kg - - - Autres 300203.29.00.00 kg - - Autres 3002.04 Viandes des animaux des espces ovine ou caprine, fraches, rfrigres ou

congeles.- Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraches ou rfrigres :

0204.10.10.00 kg - - - De lespce domestique 300204.10.90.00 kg - - - Autres 30

- Autres viandes des animaux de l'espce ovine, fraches ou rfrigres :- - En carcasses ou demi-carcasses :


- - En autres morceaux non dsosss :- - - De lespce domestique :

0204.22.11.00 kg - - - - Dagneau 300204.22.19.00 kg - - - - Autres 300204.22.90.00 kg - - - Autres 30

- - Dsosses :- - - Viandes hachs, mmes places dans une enveloppe :

0204.23.11.00 kg - - - - De lespce domestique 300204.23.19.00 kg - - - - Autres 30

- - - Viandes coupes en petits morceaux, mme places dans une enveloppe :0204.23.21.00 kg - - - - De lespce domestique 300204.23.29.00 kg - - - - Autres 30

- - - Autres :0204.23.91.00 kg - - - - De lespce domestique 300204.23.99.00 kg - - - - Autres 30

- Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congeles :0204.30.10.00 kg - - - De lespce domestique 300204.30.90.00 kg - - - Autres 30

- Autres viandes des animaux de l'espce ovine, congeles :- - En carcasses ou demi-carcasses :


- - En autres morceaux non dsosss :- - - De lespce domestique :

0204.42.11.00 kg - - - - Dagneau 300204.42.19.00 kg - - - - Autres 300204.42.90.00 kg - - - Autres 30

- - Dsosses :- - - Viandes hachs, mmes places dans une enveloppe :


- - - Viandes coupes en petits morceaux, mme places dans une enveloppe :

13


Position&

SousPosition



- - - Autres :0204.43.91.00 kg - - - - De lespce domestique 300204.43.99.00 kg - - - - Autres 30

- Viandes des animaux de l'espce caprine :- - - Carcasses ou demi-carcasses, fraiches ou rfrigrs :


- - - Morceaux non dsosss, frais ou rfrigrs :0204.50.21.00 kg - - - - De lespce domestique 300204.50.29.00 kg - - - - Autres 30

- - - Morceaux dsosses frais ou rfrigrs :0204.50.31.00 kg - - - - De lespce domestique 300204.50.39.00 kg - - - - Autres 30

- - - Carcasses ou demi-carcasses, congeles :0204.50.41.00 kg - - - - De lespce domestique 300204.50.49.00 kg - - - - Autres 30

- - - Morceaux non dsosss, congeles :0204.50.51.00 kg - - - - De lespce domestique 300204.50.59.00 kg - - - - Autres 30

- - - Morceaux dsosses congeles :0204.50.61.00 kg - - - - De lespce domestique 300204.50.69.00 kg - - - - Autres 3002.05 Viandes des animaux des espces chevaline, asine ou mulassire, fraches,

rfrigres ou congeles :- - - Fraiches ou rfrigres :

0205.00.11.00 kg - - - - Des espces chevalines 300205.00.12.00 kg - - - - Des espces asine ou mulassire 30

- - - Congeles :0205.00.21.00 kg - - - - Des espces chevalines 300205.00.22.00 kg - - - - Des espces asine ou mulassire 3002.06 Abats comestibles des animaux des espces bovine, porcine, ovine, caprine,

chevaline asine ou mulassire, frais, rfrigrs ou congels- De l'espce bovine, frais ou rfrigrs :

0206.10.10.00 kg - - - Destins la fabrication des produits pharmaceutiques 30- - - Autres :

0206.10.91.00 kg - - - - Langues 300206.10.92.00 kg - - - - Foies 300206.10.93.00 kg - - - - Ttes et leurs morceaux (y compris les oreilles), pieds 300206.10.94.00 kg - - - - Onglets et hampes 300206.10.99.00 kg - - - - Autres 30

- De l'espce bovine, congels :0206.21.00.00 kg - - Langues 300206.22.00.00 kg - - Foies 30

- - Autres :0206.29.10.00 kg - - - - Destin la fabrication des produits pharmaceutiques 30

- - - - Autres :0206.29.91.00 kg - - - - - Onglets et hampes 300206.29.99.00 kg - - - - - Autres 30

- De l'espce porcine, frais ou rfrigrs :0206.30.10.00 kg - - - Destin la fabrication des produits pharmaceutiques 300206.30.90.00 kg - - - Autres 30

- De l'espce porcine, congels :- - Foies :

0206.41.10.00 kg - - - Destin la fabrication des produits pharmaceutiques 300206.41.90.00 kg - - - Autres 30

- - Autres :0206.49.10.00 kg - - - Destin la fabrication des produits pharmaceutiques 300206.49.90.00 kg - - - Autres 30

- Autres, frais ou rfrigrs :0206.80.10.00 kg - - - Destin la fabrication des produits pharmaceutiques 30

- - - Autres :0206.80.91.00 kg - - - - Des espces ovine ou caprine 300206.80.92.00 kg - - - - Des espces chevaline, asine ou mulassire 30

- Autres, congels :0206.90.10.00 kg - - - Destin la fabrication des produits pharmaceutiques 30

- - - Autres :

14


Position&

SousPosition


0206.90.91.00 kg - - - - Des espces ovine ou caprine 300206.90.92.00 kg - - - - Des espces chevaline, asine ou mulassire 3002.07 Viandes et abats comestibles, frais, rfrigrs ou congels, des volailles du n 01

05.- De coqs et de poules :- - Non dcoups en morceaux, frais ou rfrigrs :

0207.11.10.00 kg - - - Prsents plums, sans boyaux, avec la tte et les pattes, dnomms poulets 83% 300207.11.20.00 kg - - - Prsents plums, vids, sans la tte ni les pattes, mais avec le cou, le cur, le

foie et le gsier, dnomms poulets 70% 30

0207.11.90.00 kg - - - Prsents plums, vids, sans la tte ni les pattes et sans le cou, le cur, le foie etle gsier, dnomms poulets 65% , ou autrement prsents

30

- - Non dcoups en morceaux, congels :0207.12.10.00 kg - - - Prsents plums, sans boyaux, avec la tte et les pattes, dnomms poulets

83% 30

0207.12.20.00 kg - - - Prsents plums, vids, sans la tte ni les pattes, mais avec le cou, le cur, lefoie et le gsier, dnomms poulets 70%

30

0207.12.90.00 kg - - - Prsents plums, vids, sans la tte ni les pattes et sans le cou, le cur, le foie etle gsier, dnomms poulets 65% , ou autrement prsents

30

- - Morceaux et abats, frais ou rfrigrs :0207.13.10.00 kg - - - Morceaux dsosss 30

- - - Morceaux non dsosss :0207.13.21.00 kg - - - - Demis ou quarts 300207.13.22.00 kg - - - - Ailes entires, mme sans la pointe 300207.13.23.00 kg - - - - Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes 300207.13.24.00 kg - - - - Poitrines et morceaux de poitrines 300207.13.25.00 kg - - - - Cuisses et morceaux de cuisses 300207.13.29.00 kg - - - - Autres 30

- - - Abats :0207.13.31.00 kg - - - - Foies 300207.13.39.00 kg - - - - Autres 30

- - Morceaux et abats, congels :- - - Morceaux dsosss :

0207.14.11.00 kg - - - - Broyes 300207.14.12.00 kg - - - - De brchet et escalope (poitrine) sans peau, non broys 300207.14.13.00 kg - - - - De cuisses entires sans peau, non broys 300207.14.19.00 kg - - - - Autres 30



- De dindes et dindons :- - Non dcoups en morceaux, frais ou rfrigrs :

0207.24.10.00 kg - - - Prsents plums, vids, sans la tte ni les pattes, avec le cou, le cur, le foie et legsier, dnomms dindes 80%

30

0207.24.90.00 kg - - - Prsents plums, vids, sans la tte ni le cou, sans les pattes, le cur, le foie et legsier, dnomms dindes 73% , ou autrement prsents

30

- - Non dcoups en morceaux, congels :0207.25.10.00 kg - - - Prsents plums, vids, sans la tte ni les pattes, avec le cou, le cur, le foie et le

gsier, dnomms dindes 80% 30

0207.25.90.00 kg - - - Prsents plums, vids, sans la tte ni le cou, sans les pattes, le cur, le foie et legsier, dnomms dindes 73% , ou autrement prsents

30

- - Morceaux et abats, frais ou rfrigrs :- - - Morceaux dsosss :


- - - Morceaux non dsosss :0207.26.21.00 kg - - - - Demis ou quarts 300207.26.22.00 kg - - - - Ailes entires, mme sans la pointe 300207.26.23.00 kg - - - - Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes 300207.26.24.00 kg - - - - Poitrines et morceaux de poitrines 30

15


Position&

SousPosition


0207.26.25.00 kg - - - - Cuisses et morceaux de cuisses 300207.26.29.00 kg - - - - Autres 30


- - Morceaux et abats, congels :- - - Morceaux dsosss :




- De canards :- - Non dcoups en morceaux, frais ou rfrigrs :

0207.41.10.00 kg - - - Prsents plums, saigns, non-vids ou sans boyaux, avec la tte et les pattes,dnomms canards 85%

30

0207.41.20.00 kg - - - Prsents plums, vids, sans la tte ni les pattes, mais avec le cou, le cur, lefoie et le gsier, dnomms canards 70%

30

0207.41.90.00 kg - - - Prsents plums, vids, sans la tte ni les pattes et sans le cou, le cur, le foie etle gsier, dnomms canards 63% , ou autrement prsents

30

- - Non dcoups en morceaux, congels :0207.42.10.00 kg - - - Prsents plums, vids, sans la tte ni les pattes, mais avec le cou, le cur, le

foie et le gsier, dnomms canards 70% 30

0207.42.90.00 kg - - - Prsents plums, vids, sans la tte ni les pattes et sans le cou, le cur, le foie etle gsier, dnomms canards 63% , ou autrement prsents

30

0207.43.00.00 kg - - Foies gras, frais ou rfrigrs 30- - Autres, frais ou rfrigrs :

0207.44.10.00 kg - - - Morceaux dsosss 30- - - Morceaux non dsosss :

0207.44.21.00 kg - - - - Demis ou quarts 300207.44.22.00 kg - - - - Ailes entires, mme sans la pointe 300207.44.23.00 kg - - - - Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes 300207.44.24.00 kg - - - - Poitrines et morceaux de poitrines 300207.44.25.00 kg - - - - Cuisses et morceaux de cuisses 300207.44.29.00 kg - - - - Autres 30

- - - Abats :0207.44.31.00 kg - - - - Foies, autres que les foies gras 300207.44.39.00 kg - - - - Autres 30

- - Autres, congels :0207.45.10.00 kg - - - Morceaux dsosss 30


- - - Abats :0207.45.31.00 kg - - - - Foies gras 300207.45.32.00 kg - - - - Foies, autres que les foies gras 300207.45.39.00 kg - - - - Autres 30

- D'oies :- - Non dcoups en morceaux, frais ou rfrigrs :

0207.51.10.00 kg - - - Prsentes plumes, saignes, non-vides, avec la tte et les pattes, dnommes oies 82%

30

0207.51.90.00 kg - - - Prsentes plumes, vides, sans la tte ni les pattes, avec ou sans le cur et legsier, dnommes oies 75% , ou autrement prsentes

30

- - Non dcoups en morceaux, congels :0207.52.10.00 kg - - - Prsentes plumes, saignes, non-vides, avec la tte et les pattes, dnommes 30

16


Position&

SousPosition


oies 82% 0207.52.90.00 kg - - - Prsentes plumes, vides, sans la tte ni les pattes, avec ou sans le cur et le

gsier, dnommes oies 75% , ou autrement prsentes30

0207.53.00.00 kg - - Foies gras, frais ou rfrigrs 30- - Autres, frais ou rfrigrs :

0207.54.10.00 kg - - - Morceaux dsosss 30- - - Morceaux non dsosss :

0207.54.21.00 kg - - - - Demis ou quarts 300207.54.22.00 kg - - - - Ailes entires, mme sans la pointe 300207.54.23.00 kg - - - - Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes 300207.54.24.00 kg - - - - Poitrines et morceaux de poitrines 300207.54.25.00 kg - - - - Cuisses et morceaux de cuisses 300207.54.29.00 kg - - - - Autres 30

- - - Abats :0207.54.31.00 kg - - - - Foies, autres que les foies gras 300207.54.39.00 kg - - - - Autres 30

- - Autres, congels :0207.55.10.00 kg - - - Morceaux dsosss 30


- - - Abats :0207.55.31.00 kg - - - - Foies gras 300207.55.32.00 kg - - - - Foies, autres que les foies gras 300207.55.39.00 kg - - - - Autres 30

- De pintades :0207.60.10.00 kg - - - Non dcoups en morceaux, frais ou rfrigrs 300207.60.20.00 kg - - - Non dcoups en morceaux, congels 30

- - - Morceaux dsosss :0207.60.31.00 kg - - - - Frais ou rfrigrs 300207.60.32.00 kg - - - - Congels 30

- - - Morceaux non dsosss, frais ou rfrigrs :0207.60.41.00 kg - - - - Demis ou quarts 300207.60.42.00 kg - - - - Ailes entires, mme sans la pointe 300207.60.43.00 kg - - - - Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes 300207.60.44.00 kg - - - - Poitrines et morceaux de poitrines 300207.60.45.00 kg - - - - Cuisses et morceaux de cuisses 300207.60.49.00 kg - - - - Autres 30

- - - Morceaux non dsosss, congels :0207.60.51.00 kg - - - - Demis ou quarts 300207.60.52.00 kg - - - - Ailes entires, mme sans la pointe 300207.60.53.00 kg - - - - Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes 300207.60.54.00 kg - - - - Poitrines et morceaux de poitrines 300207.60.55.00 kg - - - - Cuisses et morceaux de cuisses 300207.60.59.00 kg - - - - Autres 30

- - - Abats, frais ou rfrigrs :0207.60.61.00 kg - - - - Foies 300207.60.69.00 kg - - - - Autres 30

- - - Abats, congels :0207.60.71.00 kg - - - - Foies 300207.60.79.00 kg - - - - Autres 3002.08 Autres viandes et abats comestibles, frais, rfrigrs ou congels

- De lapins ou de livres :- - - Viandes de lapins, fraiches ou rfrigres :

0208.10.11.00 kg - - - - Dsosses 300208.10.12.00 kg - - - - Non dsosses 30

- - - Viandes de livres, fraiches ou rfrigres :0208.10.21.00 kg - - - - Dsosses 300208.10.22.00 kg - - - - Non dsosses 30

- - - Viandes de lapins, congeles :0208.10.31.00 kg - - - - Dsosses 300208.10.32.00 kg - - - - Non dsosses 30

- - - Viandes de livres, congeles :0208.10.41.00 kg - - - - Dsosses 30

17


Position&

SousPosition


0208.10.42.00 kg - - - - Non dsosses 30- - - Abats de lapins ou de livres, frais ou rfrigrs :

0208.10.51.00 kg - - - - Destins la fabrication de produits pharmaceutiques 300208.10.52.00 kg - - - - de lapins 300208.10.53.00 kg - - - - de livres 30

- - - Abats de lapins ou de livres, congels :0208.10.61.00 kg - - - - Destins la fabrication de produits pharmaceutiques 300208.10.62.00 kg - - - - de lapins 300208.10.63.00 kg - - - - de livres 30

- De primates :0208.30.10.00 kg - - - Viandes, fraiches ou rfrigres 300208.30.20.00 kg - - - Viandes congeles 30

- - - Abats, frais ou rfrigrs :0208.30.31.00 kg - - - - Destins la fabrication de produits pharmaceutiques 300208.30.39.00 kg - - - - Autres 30

- - - Abats congels :0208.30.41.00 kg - - - - Destins la fabrication de produits pharmaceutiques 300208.30.49.00 kg - - - - Autres 30

- De baleines, dauphins et marsouins (mammifres de lordre des ctacs); delamantins et dugongs (mammifres de lordre des sirniens); dotaries et phoques, lionsde mer et morses (mammifres du sous-ordre des pinnipdes) :- - - Viandes, fraiches ou rfrigres :

0208.40.11.00 kg - - - - De baleines 300208.40.12.00 kg - - - - De dauphins et marsouins 300208.40.13.00 kg - - - - De lamantins et dugongs 300208.40.14.00 kg - - - - De dotaries et phoques 300208.40.15.00 kg - - - - De lions de mer et morses 30

- - - Viandes congeles :0208.40.21.00 kg - - - - De baleines 300208.40.22.00 kg - - - - De dauphins et marsouins 300208.40.23.00 kg - - - - De lamantins et dugongs 300208.40.24.00 kg - - - - De dotaries et phoques 300208.40.25.00 kg - - - - De lions de mer et morses 30

- - - Abats frais ou rfrigrs :0208.40.31.00 kg - - - - Destins la fabrication de produits pharmaceutiques 300208.40.39.00 kg - - - - Autres 30


- De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) :0208.50.10.00 kg - - - Viandes fraiches ou rfrigres 300208.50.20.00 kg - - - Viandes congeles 30



- De chameaux et d'autres camlids (Camlids) :- - - Viandes, fraiches ou rfrigres :

0208.60.11.00 kg - - - - Dsosses 300208.60.12.00 kg - - - - Non dsosses 30

- - - Viandes congeles :0208.60.21.00 kg - - - - Dsosses 300208.60.22.00 kg - - - - Non dsosses 30

- - - Abats, frais ou rfrigrs :0208.60.31.00 kg - - - - Destins la fabrication de produits pharmaceutiques 300208.60.39.00 kg - - - - Autres 30


- Autres :- - - Viandes, fraiches ou rfrigres :

0208.90.11.00 kg - - - - De cailles, canards et oies sauvages 300208.90.12.00 kg - - - - Cuisses de grenouilles 300208.90.13.00 kg - - - - De pigeons domestiques 300208.90.19.00 kg - - - - Autres 30

- - - Viandes, congeles :

18


Position&

SousPosition


0208.90.21.00 kg - - - - De cailles, canards et oies sauvages 300208.90.22.00 kg - - - - Cuisses de grenouilles 300208.90.23.00 kg - - - - De pigeons domestiques 300208.90.29.00 kg - - - - Autres 30


- - - Abats congels :0208.90.41.00 kg - - - - Destins la fabrication de produits pharmaceutiques 300208.90.49.00 kg - - - - Autres 3002.09 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni

autrement extraites, frais, rfrigrs, congels, sals ou en saumure, schs oufums :- De porc :- - - Lard sans parties maigres :

0209.10.11.00 kg - - - - Frais, rfrigrs 300209.10.12.00 kg - - - - Congels 300209.10.13.00 kg - - - - Sals ou en saumure 300209.10.14.00 kg - - - - Schs ou fums 30

- - - Graisse :0209.10.21.00 kg - - - - Frais, rfrigrs 300209.10.22.00 kg - - - - Congels 300209.10.23.00 kg - - - - Sals ou en saumure 300209.10.24.00 kg - - - - Schs ou fums 30

- Autres :- - - Doies :

0209.90.11.00 kg - - - - Frais, rfrigrs 300209.90.12.00 kg - - - - Congels 300209.90.13.00 kg - - - - Sals ou en saumure 300209.90.14.00 kg - - - - Schs ou fums 30

- - - Dautres volailles :0209.90.91.00 kg - - - - Frais, rfrigrs 300209.90.92.00 kg - - - - Congels 300209.90.93.00 kg - - - - Sals ou en saumure 300209.90.94.00 kg - - - - Schs ou fums 3002.10 Viandes et abats comestibles, sals ou en saumure, schs ou fums ; farines et

poudres, comestibles, de viandes ou d'abats- Viandes de l'espce porcine :- - Jambons, paules et leurs morceaux, non dsosss :

0210.11.10.00 kg - - - Sals ou en saumure 300210.11.20.00 kg - - - Schs ou fums 30

- - Poitrines (entrelards) et leurs morceaux :0210.12.10.00 kg - - - Sals ou en saumure 300210.12.20.00 kg - - - Schs ou fums 30

- - Autres :0210.19.10.00 kg - - - Sals ou en saumure 300210.19.20.00 kg - - - Schs ou fums 30

- Viandes de l'espce bovine :- - - Non dsosses :

0210.20.11.00 kg - - - - Sals ou en saumure 300210.20.12.00 kg - - - - Schs ou fums 30

- - - Dsosses :0210.20.21.00 kg - - - - Sals ou en saumure 300210.20.22.00 kg - - - - Schs ou fums 30

- Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats :- - De primates :- - - Viandes :

0210.91.11.00 kg - - - - Sals ou en saumure 300210.91.12.00 kg - - - - Schs ou fums 300210.91.20.00 kg - - - Abats 300210.91.30.00 kg - - - Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats 30

- - De baleines, dauphins et marsouins (mammifres de l'ordre des ctacs); delamantins et dugongs (mammifres de l'ordre des sirniens) dotaries et phoques, lionsde mer et morses (mammifres du sous-ordre des pinnipdes) :- - - De baleines, dauphins et marsouins (mammifres de lordre des ctacs); delamantins et dugongs (mammifres de lordre des sirniens) :- - - - Viandes :

0210.92.11.10 kg - - - - - Sals ou en saumure 30

19


Position&

SousPosition


0210.92.11.20 kg - - - - - Schs ou fums 300210.92.12.00 kg - - - - Abats 300210.92.13.00 kg - - - - Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats 30

- - - dotaries et phoques, lions de mer et morses (mammifres du sous-ordre despinnipdes) :- - - - Viandes :

0210.92.21.10 kg - - - - - Sals ou en saumure 300210.92.21.20 kg - - - - - Schs ou fums 300210.92.22.00 kg - - - - Abats 300210.92.23.00 kg - - - - Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats 30

- - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) :0210.93.10.00 kg - - - Viandes 300210.93.20.00 kg - - - Abats 300210.93.30.00 kg - - - Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats 30

- - Autres :- - - Viandes :

0210.99.11.00 kg - - - - Des espces ovine ou caprine 300210.99.12.00 kg - - - - De volailles 300210.99.19.00 kg - - - - Dautres espces 30

- - - Abats :0210.99.21.00 kg - - - - De l'espce porcine 300210.99.22.00 kg - - - - De l'espce bovine 300210.99.23.00 kg - - - - Des espces ovine ou caprine 300210.99.24.00 kg - - - - De volailles 300210.99.29.00 kg - - - - Dautres espces 30

- - - Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats :0210.99.31.00 kg - - - - De l'espce porcine 300210.99.32.00 kg - - - - De l'espce bovine 300210.99.33.00 kg - - - - Des espces ovine et caprine 300210.99.34.00 kg - - - - De volailles 300210.99.39.00 kg - - - - Dautres espces 30

20


Position&

SousPosition


03.01 Poissons vivants.- Poissons d'ornement :

0301.11.00.00 kg - - Deau douce 300301.19.00.00 kg - - Autres 30

- Autres poissons vivants :- - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchusaguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchuschrysogaster) :

0301.91.10.00 kg - - - Destines la reproduction 300301.91.90.00 kg - - - Autres 30

- - Anguilles (Anguilla spp.) :0301.92.10.00 kg - - - Destines la reproduction 30

- - - Autres :0301.92.91.00 kg - - - - Civelles 300301.92.99.00 kg - - - - Autres 30

- - Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus,Hypophthalmichthys spp. Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus) :- - - Destines la reproduction :

0301.93.11.00 kg - - - - Carassin (Carassius carassius) 300301.93.19.00 kg - - - - Autres 300301.93.20.00 kg - - - Gniteurs 30

- - - Autres :0301.93.91.00 kg - - - - Carassin (Carassius carassius) 300301.93.99.00 kg - - - - Autres 30

- - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) :0301.94.10.00 kg - - - Destines la reproduction 300301.94.90.00 kg - - - Autres 30

- - Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) :0301.95.10.00 kg - - - Destines la reproduction 300301.95.90.00 kg - - - Autres 30

- - Autres :- - - Alevins :

0301.99.11.00 kg - - - - Destines la reproduction 50301.99.19.00 kg - - - - Autres 5

- - - Autres :- - - - Destines la reproduction :

0301.99.91.10 kg - - - - - Juvniles 300301.99.91.20 kg - - - - - Tilapia 300301.99.91.30 kg - - - - - Loup 300301.99.91.40 kg - - - - - Daurade 300301.99.91.50 kg - - - - - Maigre 300301.99.91.90 kg - - - - - Autres 30

Chapitre 3

Poissons et crustacs, mollusques et autres invertbrs aquatiques

Notes.

1.- Le prsent Chapitre ne comprend pas :

a) les mammifres du n 01.06 ;

b) les viandes des mammifres du n 01.06 (n 02.08 ou 02.10) ;

c) les poissons (y compris leurs foies, ufs et laitances) et les crustacs, les mollusques et les autres invertbrsaquatiques, morts et impropres l'alimentation humaine de par leur nature ou leur tat de prsentation (Chapitre5) ; les farines, poudres et agglomrs sous forme de pellets, de poissons ou de crustacs, mollusques ou autresinvertbrs aquatiques, impropres l'alimentation humaine (n 23.01) ;

d) le caviar et les succdans du caviar prpars partir d'ufs de poisson (n 16.04).

2. - Dans le prsent Chapitre, l'expression agglomrs sous forme de pellets dsigne les produits prsents sousforme de cylindres, boulettes, etc. agglomrs soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faiblequantit.


1- Ladmission dans la sous position 0306.29.21.00 est subordonne la prsentation dune attestation dlivre parle Ministre charg de la pche (Art 63 LF 2011).

21


Position&

SousPosition


- - - - Autres :0301.99.99.10 kg - - - - - Sardines 300301.99.99.20 kg - - - - - Harengs 300301.99.99.30 kg - - - - - Saumons 300301.99.99.40 kg - - - - - Esprots (sprats) et maquereaux 300301.99.99.50 kg - - - - - Morues 300301.99.99.60 kg - - - - - Soles 300301.99.99.70 kg - - - - - Anchois 300301.99.99.80 kg - - - - - Merlans 30

- - - - - Autres :0301.99.99.91 kg - - - - - - Juvniles 300301.99.99.92 kg - - - - - - Tilapia 300301.99.99.99 kg - - - - - - Autres 3003.02 Poissons frais ou rfrigrs, l'exception des filets de poissons et autre chair de

poissons du n 03 04- Salmonids, l'exclusion des foies, ufs et laitances :- - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchusaguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchuschrysogaster) :

0302.11.10.00 kg - - - Des espces oncorhynchus apache et oncorhynchus chrysogaster 300302.11.20.00 kg - - - De l'espce oncorhynchus mykiss, avec tte et branchies, vides, pesant plusde1,2

kg pice, ou ttes et sansbranchies, vides, pesant plus de 1 kg pice.30

0302.11.90.00 kg - - - Autres 30- - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha,Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch,Oncorhynchus masou et Oncorhynchusrhodurus) :

0302.13.10.00 kg - - - Kta (Oncorhynchus keta) 300302.13.20.00 kg - - - Coho (Oncorhynchus kisutch) 300302.13.30.00 kg - - - Rose (Oncorhynchus gorbuscha) 300302.13.40.00 kg - - - Rouge (Oncorhynchus nerka) 300302.13.50.00 kg - - - Royal (Oncorhynchus tschawytscha) 300302.13.90.00 kg - - - Autres 30

- - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) :0302.14.10.00 kg - - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) 300302.14.20.00 kg - - - Saumons du Danube (Hucho hucho) 30

- - Autres :0302.19.10.00 kg - - - Corgones 300302.19.90.00 kg - - - Autres 30

- Poissons plats (Pleuronectids, Bothids, Cynoglossids, Solids, Scophthalmids etCitharids), l'exclusion des foies, ufs et laitances :- - Fltans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossusstenolepis) :

0302.21.10.00 kg - - - Fltans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) 300302.21.20.00 kg - - - Fltans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) 300302.21.30.00 kg - - - Fltans du pacifique (Hippoglossus stenolepis) 300302.22.00.00 kg - - Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) : 300302.23.00.00 kg - - Soles (Solea spp.) : 300302.24.00.00 kg - - Turbots (Psetta maxima) 30

- - Autres :0302.29.10.00 kg - - - Cardine ((Lepidorhombus spp.) 300302.29.90.00 kg - - - Autres 30

- Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites ventre ray (Euthynnus (Katsuwonus)pelamis), l'exclusion des foies, oeufs et laitances :- - Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) :

0302.31.10.00 kg - - - Destins la transformation 150302.31.90.00 kg - - - Autres 30

- - Thons nageoires jaunes (Thunnus albacares) :0302.32.10.00 kg - - - Destins la fabrication industrielle des produits relevant du n 16.04 300302.32.90.00 kg - - - Autres 30

- - Listaos ou bonites ventre ray :0302.33.10.00 kg - - - Destins la fabrication industrielle des produits relevant du n 16.04 300302.33.90.00 kg - - - Autres 30

- - Thons obses (thunnus obesus) :0302.34.10.00 kg - - - Destins la fabrication industrielle des produits relevant du n 16.04 300302.34.90.00 kg - - - Autres 30

- - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) :0302.35.10.00 kg - - - Destins la fabrication industrielle des produits relevant du n 16.04 300302.35.90.00 kg - - - Autres 30

22


Position&

SousPosition


- - Thons rouges du sud (thunnus maccoyii) :0302.36.10.00 kg - - - Destins la fabrication industrielle des produits relevant du n 16.04 300302.36.90.00 kg - - - Autres 30

- - Autres :0302.39.10.00 kg - - - Destins la fabrication industrielle des produits relevant du n 16.04 300302.39.90.00 kg - - - Autres 30

- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines(Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots(Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomberjaponicus), chinchards noirs (Trachurus spp.), mafous (Rachycentron canadum) etespadons (Xiphias gladius), l'exclusion des foies, oeufs et laitances :

0302.41.00.00 kg - - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) 300302.42.00.00 kg - - Anchois (Engraulis spp.) 30

- - Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), spratsou esprots (Sprattus sprattus) :

0302.43.10.00 kg - - - Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.) 30- - - Sardinelles (Sardinella spp.) :

0302.43.21.00 kg - - - - Allache (sardinelle) 300302.43.29.00 kg - - - - Autres 300302.43.30.00 kg - - - Sprats ou esprots (Sprattus sprattus) 300302.44.00.00 kg - - Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) 300302.45.00.00 kg - - Chinchards (Trachurus spp.) 300302.46.00.00 kg - - Mafous (Rachycentron canadum) 300302.47.00.00 kg - - Espadons (Xiphias gladius) : 30

- Poissons des familles Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae,Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, lexclusion des foies, ufs et laitances :

0302.51.00.00 kg - - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) 300302.52.00.00 kg - - Eglefins (Melanogrammus aeglefinus) 300302.53.00.00 kg - - Lieus noirs (Pollachius virens) : 300302.54.00.00 kg - - Merlus (Merluccius spp. Urophycis spp.) 300302.55.00.00 kg - - Lieus dAlaska (Theraga chalcogramma) 300302.56.00.00 kg - - Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis) 300302.59.00.00 kg - - Autres 30

- Tilapias (Oreochromis spp.), silures (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodonidellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles(Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tte de serpent (Channaspp.), l'exclusion des foies, oeufs et laitances :

0302.71.00.00 kg - - Tilapias (Oreochromis spp.) 300302.72.00.00 kg - - Silurids (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) 300302.73.00.00 kg - - Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus,

Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus)30

- - Anguilles (Anguilla spp.) :0302.74.10.00 kg - - - Civelles 300302.74.90.00 kg - - - Autres 30

- - Autres :0302.79.10.00 kg - - - Perches du Nil (Lates niloticus) 300302.79.20.00 kg - - - Poissons tte de serpent (Channa spp.) 30

- Autres poissons, l'exclusion des foies, oeufs et laitances :- - Squales :

0302.81.10.00 kg - - - Aiguillats (squalus acanthias) 300302.81.20.00 kg - - - Roussettes (scyliorhinus spp) 300302.81.90.00 kg - - - Autres 300302.82.00.00 kg - - Raies (Rajidae) 300302.83.00.00 kg - - Lgines (Dissostichus spp.) 300302.84.00.00 kg - - Bars (Dicentrarchus spp.) 300302.85.00.00 kg - - Dorades (Sparids) (Sparidae) 30

- - Autres :0302.89.10.00 kg - - - Sbastes (Perca) 300302.89.20.00 kg - - - Morues-lingues (Ophiodon elongatus) 300302.89.30.00 kg - - - Baudroies (Lophiidae) 300302.89.40.00 kg - - - Rouget 300302.89.50.00 kg - - - Pageot 300302.89.60.00 kg - - - Maigre (Argyrosomus regius) 300302.89.70.00 kg - - - Autres, d'eau douce 300302.89.90.00 kg - - - Autres 30

- Foies, ufs et laitances :0302.90.10.00 kg - - - Foies 30

23


Position&

SousPosition


0302.90.20.00 kg - - - ufs et laitances 3003.03 Poissons congels, l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons

du N 03 04.- Salmonids, l'exclusion des foies, oeufs et laitances :

0303.11.00.00 kg - - Saumons rouges (oncorhynchus nerka) 30- - Autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta,Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou etOncorhynchus rhodurus) :

0303.12.10.00 kg - - - Saumons Kta (Oncorhynchus keta) 300303.12.20.00 kg - - - Saumons Coho (Oncorhynchus kisutch) 300303.12.30.00 kg - - - Saumons Rose (Oncorhynchus gorbuscha) 300303.12.40.00 kg - - - Saumons Royal (Oncorhynchus tschawytscha) 300303.12.90.00 kg - - - Autres 30

- - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)0303.13.10.00 kg - - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) 300303.13.90.00 kg - - - Saumons du Danube (Hucho hucho) 30

- - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchusaguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchuschrysogaster) :

0303.14.10.00 kg - - - Des espces oncorhynchus apache et oncorhynchus chrysogaster 300303.14.20.00 kg - - - De l'espce oncorhynchus mykiss, avec tte et branchies, vides, pesant plusde1,2

kg pice, ou ttes et sans branchies, vides, pesant plus de 1 kg pice.30

0303.14.90.00 kg - - - Autres 30- - Autres :

0303.19.10.00 kg - - - Corgones 300303.19.90.00 kg - - - Autres 30

- Tilapias (Oreochromis spp.), silures (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodonidellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles(Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tte de serpent (Channaspp.), lexclusion des foies, oeufs et laitances :

0303.23.00.00 kg - - Tilapias (Oreochromis spp.) 300303.24.00.00 kg - - Silurids (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) 300303.25.00.00 kg - - Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus,


- - Anguilles (Anguilla spp.) :0303.26.10.00 kg - - - Civelles 300303.26.90.00 kg - - - Autres 30

- - Autres :0303.29.10.00 kg - - - Perches du Nil (Lates niloticus) 300303.29.90.00 kg - - - Poissons tte de serpent (Channa spp.) 30

- Poissons plats (Pleuronectids, Bothids, Cynoglossids, Solids, Scophthalmids etCitharids), l'exclusion des foies, oeufs et laitances :- - Fltans (Reinhardtius hippoglossoids, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossusstnolepis) :

0303.31.10.00 kg - - - Fltans noirs (Reinhardtius hippoglossoids) 300303.31.20.00 kg - - - Fltans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) 300303.31.30.00 kg - - - Fltans pacifiques (Hippoglossus stnolepis) 300303.32.00.00 kg - - Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) 300303.33.00.00 kg - - Soles (Sola spp.) 300303.34.00.00 kg - - Turbots (Psetta maxima) 30

- - Autres :0303.39.10.00 kg - - - Flets communs (platichthys flesus) 300303.39.20.00 kg - - - Poisson du genre Rhombosolea 300303.39.90.00 kg - - - Autres 30

- Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites ventre ray (Euthynnus (Katsuwonus)pelamis), l'exclusion des foies, oeufs et laitances :- - Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) :

0303.41.10.00 kg - - - Destins la transformation 150303.41.90.00 kg - - - Autres 30

- - Thons nageoires jaunes (Thunnus albacares) :0303.42.10.00 kg - - - Destins la fabrication industrielle des produits relevant du n 16.04 300303.42.90.00 kg - - - Autres 30

- - Listaos ou bonites ventre ray :0303.43.10.00 kg - - - Destins la fabrication industrielle des produits relevant du n 16.04 300303.43.90.00 kg - - - Autres 30

- - Thons obses (thunnus obesus) :0303.44.10.00 kg - - - Destins la fabrication industrielle des produits relevant du n 16.04 300303.44.90.00 kg - - - Autres 30

24


Position&

SousPosition


- - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) :0303.45.10.00 kg - - - Destins la fabrication industrielle des produits relevant du n 16.04 300303.45.90.00 kg - - - Autres 30

- - Thons rouges du sud (thunnus accoyii) :0303.46.10.00 kg - - - Destins la fabrication industrielle des produits relevant du n 16.04 300303.46.90.00 kg - - - Autres 30

- - Autres :0303.49.10.00 kg - - - Destins la fabrication industrielle des produits relevant du n 16.04 300303.49.90.00 kg - - - Autres 30

- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), sardines (Sardina pilchardus, Sardinopsspp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux(Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), chinchards noirs(Trachurus spp.), mafous (Rachycentron canadum) et espadons (Xiphias gladius), l'exclusion des foies, oeufs et laitances :

0303.51.00.00 kg - - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) 30- - Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), spratsou esprots (Sprattus sprattus) :

0303.53.10.00 kg - - - Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp 300303.53.20.00 kg - - - Sardinelles (Sardinella spp.) 300303.53.30.00 kg - - - Sprats ou esprots (Sprattus sprattus) 30

- - Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) :0303.54.10.00 kg - - - Des espces Scomber scombrus et scomber japonicus 300303.54.20.00 kg - - - Des espces Scomber australasicus 300303.55.00.00 kg - - Chinchards (Trachurus spp.) 300303.56.00.00 kg - - Mafous (Rachycentron canadum) 300303.57.00.00 kg - - Espadons (Xiphias gladius) 30

- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae,Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, lexclusion des foies, oeufset laitances :

0303.63.00.00 kg - - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) 300303.64.00.00 kg - - Eglefins (Melanogrammus aeglefinus) 300303.65.00.00 kg - - Lieus noirs (Pollachius virens) 300303.66.00.00 kg - - Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) 300303.67.00.00 kg - - Lieus dAlaska (Theraga chalcogramma) 300303.68.00.00 kg - - Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis) 300303.69.00.00 kg - - Autres 30

- Autres poissons, l'exclusion des foies, ufs et laitances :- - Squales :

0303.81.10.00 kg - - - Aiguillats (squalus acanthias) 300303.81.20.00 kg - - - Roussettes (scyliorhinus spp) 300303.81.90.00 kg - - - Autres 300303.82.00.00 kg - - Raies (Rajidae) 300303.83.00.00 kg - - Lgines (Dissostichus spp.) 300303.84.00.00 kg - - Bars (Dicentrarchus spp.) 30

- - Autres :0303.89.10.00 kg - - - Sbastes du Pacifique (Sebastes alutus) 300303.89.20.00 kg - - - Morues charbonnires (Anoplopma fimbria) 300303.89.30.00 kg - - - Rascasses scorpnes (Scorpaenidae) 300303.89.40.00 kg - - - Baudroies (Lophiidae) 300303.89.50.00 kg - - - Autres, d'eau douce 30

- - - Autres :0303.89.91.00 kg - - - - Maigre (Argyrosomus regius) 300303.89.99.00 kg - - - - Autres 30

- Foies, ufs et laitances :- - - De thon :

0303.90.11.00 kg - - - - Foies 30- - - - ufs et laitances :

0303.90.12.10 kg - - - - - Destins la production d'acide dsoxyribonuclique ou de sulfate de protamine 300303.90.12.90 kg - - - - - Autres 30

- - - Autres :- - - - Foies :

0303.90.91.10 kg - - - - - De hareng 300303.90.91.90 kg - - - - - Autres 30

- - - - ufs et laitances :- - - - - De hareng :

0303.90.92.11 kg - - - - - - Destins la production d'acide dsoxyribonuclique ou de sulfate deprotamine

30

0303.90.92.19 kg - - - - - - Autres 30

25


Position&

SousPosition


- - - - - Autres :0303.90.92.91 kg - - - - - - Destins la production d'acide dsoxyribonuclique ou de sulfate de

protamine30

0303.90.92.99 kg - - - - - - Autres 3003.04 Filets de poissons et autre chair de poissons (mme hache), frais, rfrigrs ou

congels.- Filets de tilapias (Oreochromis spp.), silures (Pangasius spp.,Silurus spp., Clariasspp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodonidellus, Hypophthalmichthys spp. Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles(Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tte de serpent (Channaspp.), frais ou rfrigrs :

0304.31.00.00 kg - - Tilapias (Oreochromis spp.) 300304.32.00.00 kg - - Silurids (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) 300304.33.00.00 kg - - Perches du Nil (Lates niloticus) 30

- - Autres :0304.39.10.00 kg - - - Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus,

Hypophthalmichthys spp. Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus)30

0304.39.20.00 kg - - - Anguilles (Anguilla spp.) 300304.39.30.00 kg - - - Poissons tte de serpent (Channa spp.) 30

- Filets dautres poissons, frais ou rfrigrs :0304.41.00.00 kg - - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha,

Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch,Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmosalar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

30

0304.42.00.00 kg - - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchusaguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchuschrysogaster)

30

- - Poissons plats (Pleuronectids, Bothids, Cynoglossids, Solids, Scophthalmidset Citharids) :

0304.43.10.00 kg - - - Turbots (Psetta maxima, Scophthalmidae) 300304.43.20.00 kg - - - Soles (Solea spp.) 300304.43.90.00 kg - - - Autres 30

- - Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae,Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae :

0304.44.10.00 kg - - - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) 300304.44.20.00 kg - - - glefins (Melanogrammus aeglefinus) 300304.44.90.00 kg - - - Autres 300304.45.00.00 kg - - Espadons (Xiphias gladius) 300304.46.00.00 kg - - Lgines (Dissostichus spp.) 30

- - Autres :0304.49.10.00 kg - - - D'eau douce 300304.49.90.00 kg - - - Autres 30

- Autres, frais ou rfrigrs :- - Tilapias (Oreochromis spp.), silurids (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodonidellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles(Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tte de serpent (Channaspp.) :

0304.51.10.00 kg - - - Tilapias (Oreochromis spp.) 300304.51.20.00 kg - - - Silurids (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) 300304.51.30.00 kg - - - Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus,


0304.51.40.00 kg - - - Anguilles (Anguilla spp.) 300304.51.50.00 kg - - - Perches du Nil (Lates niloticus) 300304.51.60.00 kg - - - Poissons tte de serpent (Channa spp.) 300304.52.00.00 kg - - Salmonids 300304.53.00.00 kg - - Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae,

Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae30

0304.54.00.00 kg - - Espadons (Xiphias gladius) 300304.55.00.00 kg - - Lgines (Dissostichus spp.) 300304.59.00.00 kg - - Autres 30

- Filets de tilapias (Oreochromis spp.), silures (Pangasius spp., Silurus spp., Clariasspp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodonidellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles(Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tte de serpent (Channaspp.), congels :

0304.61.00.00 kg - - Tilapias (Oreochromis spp.) 300304.62.00.00 kg - - Silurids (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) 300304.63.00.00 kg - - Perches du Nil (Lates niloticus) 30

26


Position&

SousPosition


- - Autres :0304.69.10.00 kg - - - Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus,


0304.69.20.00 kg - - - Anguilles (Anguilla spp.) 300304.69.30.00 kg - - - Poissons tte de serpent (Channa spp.) 30

- Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae,Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congels :

0304.71.00.00 kg - - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) 300304.72.00.00 kg - - Eglefins (Melanogrammus aeglefinus) 300304.73.00.00 kg - - Lieus noirs (Pollachius virens) 300304.74.00.00 kg - - Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) 300304.75.00.00 kg - - Lieus dAlaska (Theraga chalcogramma) 300304.79.00.00 kg - - Autres 30

- Filets dautres poissons, congels :- - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha,Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch,Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmosalar) et saumons du Danube (Hucho hucho) :

0304.81.10.00 kg - - - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha,Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch,Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)

30

0304.81.20.00 kg - - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) 300304.81.30.00 kg - - - Saumons du Danube (Hucho hucho) 300304.82.00.00 kg - - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus

aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchuschrysogaster)

30

- - Poissons plats (Pleuronectids, Bothids, Cynoglossids, Solids, Scophthalmidset Citharids) :

0304.83.10.00 kg - - - Fltans de l'Atlantique (Hippoglossus hippoglossus) 300304.83.20.00 kg - - - Fltans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis) 300304.83.30.00 kg - - - Soles (Solea spp.) 300304.83.40.00 kg - - - Turbots (Psetta maxima, Scophthalmidae) 300304.83.90.00 kg - - - Autres 300304.84.00.00 kg - - Espadons (Xiphias gladius) 300304.85.00.00 kg - - Lgines (Dissostichus spp.) 300304.86.00.00 kg - - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) 30

- - Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites ventre ray (Euthynnus(Katsuwonus) pelamis) :

0304.87.10.00 kg - - - Thons (du genre Thunnus), 300304.87.20.00 kg - - - Listaos ou bonites ventre ray (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis) 30

- - Autres :0304.89.10.00 kg - - - Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasius, Scomber japonicus) 300304.89.20.00 kg - - - Autres salmonids 300304.89.30.00 kg - - - Autres, d'eau douce 300304.89.90.00 kg - - - Autres 30

- Autres, congels:0304.91.00.00 kg - - Espadons (Xiphias gladius) 300304.92.00.00 kg - - Lgines (Dissostichus spp.) 30

- - Tilapias (Oreochromis spp.), silurids (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodonidellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles(Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tte de serpent (Channaspp.) :

0304.93.10.00 kg - - - Tilapias (Oreochromis spp.) 300304.93.20.00 kg - - - silurids (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) 300304.93.30.00 kg - - - Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus,


0304.93.40.00 kg - - - Anguilles (Anguilla spp.) 300304.93.50.00 kg - - - Perches du Nil (Lates niloticus) 300304.93.60.00 kg - - - Poissons tte de serpent (Channa spp.) 300304.94.00.00 kg - - Lieus dAlaska (Theraga chalcogramma) 30

- - Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae,Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus dAlaska(Theraga chalcogramma) :

0304.95.10.00 kg - - - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) 300304.95.20.00 kg - - - glefins (Melanogrammus aeglefinus) 300304.95.30.00 kg - - - Goberges (Pollachius pollachius, Pollachius virens) 300304.95.90.00 kg - - - Autres 30

- - Autres :

27


Position&

SousPosition


0304.99.10.00 kg - - - Surimi 300304.99.20.00 kg - - - Fltans (Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) 300304.99.30.00 kg - - - Soles (Solea spp.) 300304.99.40.00 kg - - - Turbots (Psetta maxima, Scophthalmidae) 300304.99.90.00 kg - - - Autres 3003.05 Poissons schs, sals ou en saumure ; poissons fums, mme cuits avant ou

pendant le fumage ; farines, poudres et agglomrs sous forme de pellets depoisson, propres l'alimentation humaine.

0305.10.00.00 kg - Farines, poudres et agglomrs sous forme de pellets de poisson, propres l'alimentation humaine

30

- Foies, ufs et laitances de poissons, schs, fums, sals ou en saumure :0305.20.10.00 kg - - - Foies 300305.20.20.00 kg - - - ufs et laitances 30

- Filets de poissons, schs, sals ou en saumure mais non fums :- - Tilapias (Oreochromis spp.), silurids (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodonidellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles(Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tte de serpent (Channaspp.) :

0305.31.10.00 kg - - - Tilapias (Oreochromis spp.) 300305.31.20.00 kg - - - Silurids (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) 300305.31.30.00 kg - - - Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus,


0305.31.40.00 kg - - - Anguilles (Anguilla spp.) 300305.31.50.00 kg - - - Perches du Nil (Lates niloticus) 300305.31.60.00 kg - - - Poissons tte de serpent (Channa spp.) 300305.32.00.00 kg - - Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae,

Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae30

- - Autres :0305.39.10.00 kg - - - Filet de sandre 300305.39.90.00 kg - - - Autres 30

- Poissons fums, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles :- - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha,Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch,Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmosalar) et saumons du Danube (Hucho hucho) :

0305.41.10.00 kg - - - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha,Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch,Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)

30

0305.41.20.00 kg - - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) 300305.41.30.00 kg - - - Saumons du Danube (Hucho hucho) 300305.42.00.00 kg - - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) 300305.43.00.00 kg - - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus

aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchuschrysogaster)

30

- - Tilapias (Oreochromis spp.), silurids (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurusspp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus,Hypoph

direction de la fiscalité et du recouvrement sous ...douane.gov.dz/pdf/tarif douanier 2016 (10...

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