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COURS DU" DROIT PENAL SPECIAL"

SOMMAIRE

Introduction:

- L'objet du droit pn! #pci!$

- L'enjeu procdur! du droit pn! #pci!$

C%!pitre &: Le# inr!ction# contre 'int(rit p%)#i*ue de#

per#onne#$

Section &: Le# %o+icide# ,oont!ire#$

Section: Le# ,ioence# ,oont!ire#$

Section.: Le# !tteinte# in,oont!ire# / 'int(ritp%)#i*ue de# per#onne#$

C%!pitre : Le# inr!ction# contre e# bien#$

Section&: Le ,o$

Section: Le# inr!ction# !#tucieu#e#

C%!pitre .: Le# inr!ction# contre e# +0ur#$

Section&: Le# !(re##ion# #e1uee#$

Section: e# pr!ti*ue# #e1uee# con#ente#$

Introduction:

- L'objet du droit pn! #pci!:

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Le droit pnal spcial reste intimement du droit du pnalgnral, les 2 disciplines forment ce qu'on appelle: Le droit pnalde fond c'est-dire l'ensemble des rgles fondamentales quedterminent, dnissent les infractions et qui xent leurssanctions, les 2 matires ont le mme ob!et, la mme nature, ilexiste entre elles une interaction logique, c'est que l'tude dudroit pnal gnral illustre les dispositions du droit pnal gnralcependant les 2 matires se sparent au ni"eau de la dmarc#erationnelle adopte, de la tactique anal$tique adopte au seinde c#aque discipline% &our traiter le mme ob!et d'tude, le droit

pnal gnral adopte une approc#e globale, il li"re des solutionsgnrales qui concernent les infractions et les sanctions, c'estune u"re de s$nt#se, de sc#matisation, par contre le droit

pnal gnral adopte une dmarc#e di(rentielle, casuistiquec'est--dire que la tactique ou la manire a"ec laquelle le droit

pnal spcial entame son ob!et d'tude qui consiste distinguer, isoler c#aque infraction part pour un acte identi qui re)oitune dnomination o*cielle de la part du lgislateur: abondantde famille, corruption acti"e ou passi"e, outrage public la

pudeur dans cette logique% +oute infraction pnale quelque soitsa nature, sa gra"it doit tre anal$se trois ni"eaux:

.terminer ses lments constitutifs spciques%2 /ixer son rgime rpressif0 .gager les particularits procdurales "entuelles,rattac#es l'infraction%

1n dniti"e, on peut dnir le droit pnal spcial comme

l'tude s$stmatique complte de toutes les infractions pr"uespar le lgislateur pnal que se soit les infractions insres dansle code pnal que se soit les infractions pr"ues par les textesspciaux en de#ors du code pnal et c'est pourquoi les sourcesdu droit pnal spcial se signalent par leur clatement, on setrou"e face une multitude texte rgissant la matire, il est "raique le code pnal uni reste le texte de base dans le troisimeli"re% Le lgislateur adresse un catalogue excutif des infractions

in"entaire et ceci tra"ers de grands titres, le premier traiteles crimes et dlits, le deuxime les con"entions, c#aque titre

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est di"is en c#apitres en fonction de la nature des infractionsen prenant en considration les "aleurs et intrts a(ects parces infractions% 1x: infractions contre la suret de l'1tat, contreles biens, contre l'ordre public, contre l'ordre familiale%

c3t du code pnal, il exist une multitude de textes quitraitent les infractions particulires, on peut signaler dans cesens le code de la route, le code de commerce, le code desdouanes et des imp3ts, le code de la pc#e maritime% 4 ne pas oublier l'existence de textes spciques qui ontune nature pnale comme le code de la !uste maritime 5da#ir de678 qui rprime le trac et le commerce des stupants%

- L'enjeu procdur! du droit pn! #pci!: 9ous sa"ons que la matire pnale est domine par unprincipe ma!or appel le principe de la lgalit et de ce faite lelgislateur pnal en incriminant, doit apporter des dnitions

prcises aux actes qui sont senss comme actes infractionnelsqui sont rigs en infraction pnale% Les organes rpressifsde"ant un cas d'espce doi"ent tenir compte de ce principe dela lgalit, pour cette n il procde ce qu'on appelle l'opration

de qualication des faits, c'est une dmarc#e intellectuelledplo$e par les organes de poursuite de !ugementd'in"estigation an de dnir si le cas espce correspond unednition infractionnelle d'incrimination% 1n d'autres termes, les organes rpressifs 5police,magistrat pour faire appliquer le principe de la lgalit doi"entobligatoirement dmontrer que tel cas d'espce rpondexactement une dnition donne par un texte lgislatif

d'incrimination 5tiquette, gra"it, on exige pour la qualicationdes faits que tous les lments constitutifs spciques relatifs

par tout les lments soient prsent dans le cas d'espce,cette opration de la qualication se rfre essentielle pour"iter les solutions de continuit, "iter l'extension d'un rgimerpressif d'une infraction un autre infraction% ette opration de qualication faite est une question dudroit qui rel"e d'une apprciation sou"eraine des magistrats

des actes rpressifs%

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Les membres de la police !udiciaire la lumire l'enquteproposent une qualication pour clairer le magistrat duparquet, ce dernier comme ressentant "a c#oisir la qualicationqui sera considre comme dment de la poursuite pnale% &arla suite, les !uridictions qui "ont traiter les premiers ne sont paslis par la qualication cre par le parquet% ela "eut dire lemembre procs pnal% #aque tribunal peut rectierqualication et adopter une qualication nomme propos decette opration de qualication, une di*cult pr"isible peutsur"enir, on l'appelle le concours des qualications ou cumulidal des infractions% 'est l'#$pot#se mme seuil fait tomber sous le cou de

deux ou textes d'incrimination, en d'autres faits etcomportement peut rece"oir des tiqutes di(rentes% L'exemple est celui d'une relation sexuelle entre deuxpersonnes de sexe di(rent% ;ais, des personnes consentant lapremire qualication, c'est une fornication, c'est l'#$pot#se o du %&, est inexcusable le meurtre qui estcommis pendant le !our pour repousser l'escalade ou l'e(ractiondu mJr, de cl3ture ou les entres d'un domicile #abit ou mmedes dpendances de ce domicile, mme e(et sur le plan de lasanction prononce par le !uge c'est--dire un glissement "ersune peine dlictuelle de ans et Cans d'emprisonnement%

P!r!(r!p%e: e +eurtre !((r!,Le meurtre aggra" c'est d'abord un meurtre qui runi tous les

lments constitutifs de l'#omicide seulement, la consommationdu meurtre aggra" se signale par l'a"nement par l'mergencede conditions apprcies par le lgislateur, ce qui "a a"oircomme e(et le renforcement de la rpression en passant derclusion perptuelle "ers la peine capitale, cette rigueur,s'explique par les circonstances aggra"antes% 4lors, troiscirconstances ou facteurs sont pr"us par le %&, no- moins,l'aggra"ation annonce par la loi ne suppose nullement

l'indi"idualisation de cette sanction par le !uge, autrement dit, iln'$ a aucune une compatibilit entre la peine de mort et le !eud'application d'une excuse lgale ou d'une circonstanceattnuante% 4insi, en cas d'attribution ou d'admission par le !ugede circonstances attnuantes, la peine de mort se transforme enrclusion perptuelle ou mme d'une rclusion temporaire entre2A et 0Aans, l'admission d'une excuse lgale de pro"ocationappelle le !uge prononcer un emprisonnement de ans Cans%

o Les droits facteurs d'aggra"ation du meurtre:% La prmditation et le guet-apens:

4lors, il s'agit de deux circonstances de naturedistingue, la prmditation est une circonstance ps$c#ologiquequi se rattac#e l'intention de donner la mort, par contre, leguet-apens, c'est une circonstance matrielle, donc, il serattac#e plut3t aux conditions matrielles du meurtre,seulement l'une ou l'autre circonstance "ont c#anges laqualication pnale de l'#omicide au lieu de la qualication du

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meurtre, on trou"e le lgislateur c#ange le lieu du meurtre, c'estun assassinat% Le cumul des deux circonstances n'est pas ncessaire, maisactuellement, si la prmditation se con)oit sans que-apens, ce

dernier par contre suppose tou!ours une prmditation% La prmditation est dnie par le lgislateur d'aprs l'article068 du %&, elle consiste dans le dessin arrt, form a"antl'action, d'attenter la "ie d'un indi"idu dtermin ou mme decelui qui sera trou" ou rencontr% 1n d'autres termes, a"antmme de passer l'action, le dlinquant formule sa dcision en"itant, en militant son acte, par contre dans le meurtre simple,l'intention est concomitante a"ec l'action et qualie de simple%

Le guet-apens est dni par l'article 06C du %&, il s'agit doncd'attendre plus en moins de temps dans un ou di"ers lieux unindi"idu, soit pour le donner la mort, soit pour exercer sur lui desactes de "iolence% 4lors, de cette dnition lgale du guet-apensque l'autre% Le dlinquant dresse en quelque sorte un pige sa"ictime, il "a sur"eiller sa "ictime, puis le dlinquant "a c#oisir lemoment et le lieu le plus exact pour attaquer% La dangerosit duguet-apens se manifeste ce ni"eau, c'est--dire que l'auteur du

guet-apens est un meurtrier calculateur, il "a minimiser lesc#ances d'tre dcou"ert et tout le c#oix de l'endroit et fait dansla percepti"it de rduire les c#ances d'tre arrt%

2% L'existence d'une autre infraction c3t du meurtre:?l $ a deux #$pot#ses qui sont pr"ues par le lgislateur etqui a aboutissement la peine de mort: &remire #$pot#se: La concomitance du meurtre et d'un

autre crime:

?l s'agit d'un rapproc#ement dans le temps, une successionrapide dans le temps du meurtre et d'un autre crime%4utrement dit, selon l'article 602 du %&, le meurtre est puni dela peine de mort lorsqu'il a procd ou sui"i d'un autre crime%Le lgislateur n'exige aucune cause de faits entre les deuxinfractions% ?l s'agit de deux crimes distingus, peu importel'articulation dans lesquels ils t consomms ou mmel'existence d'un rapport qu'il $ a un lien entre les deux

infractions%

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.euxime #$pot#se: 'est la connexit du meurtre a"ecun crime ou un autre dlit:

4lors c'est une #$pot#se plus troite parce que le lgislateurexige un lien de cause e(et entre le meurtre et une autre

infraction% &lus concrtement, le lgislateur aggra"e lemeurtre qui a pour ob!et de prparer, de faciliter ou excuterun crime ou bien le meurtre "a tre consomm de fa)on

postrieure pour fa"oriser la fuite des auteurs d'un crime ouun dlit%

0%Les mo$ens utiliss par le dlinquant:=elon l'article 066 du %&, la peine de mort est prononce

contre l'agent d'une infraction qualie de crime, qui emploides actes de torture ou des actes barbares%

a% La torture: 'est le faite de soumettre une "ictime untraitement cruel, in#umain, dgradant, plus concrtement,c'est le faite de faire subir une "ictime une douleur entrance,lui inKig une atroce, peine insupportable an de lui arrac#erdes informations% ?l faut distinguer entre une torturefonctionnelle exerce par les autorits et les ser"ices de

l'1tat, et une torture sadique pour le plaisir, c'est le faite qu'untueur ps$c#opat#e qui torture ses "ictimes, dans tous les casla torture est condamne 5La con"ention internationale de6>8 contre la torture des #umains% La torture constitue uneinfraction autonome intgre dans le code pnal en 2AAB tra"ers l'article 20-du %&%

b% Les barbares: 'est une expression qui n'est pasdnie par le lgislateur, mais on peut dire aussi, tous le

monde s'accorde qu'il s'agit de mo$ens, de procds la mortqui blesse la sensibilit #umaine, comme arroser sa "ictimea"ec de l'essence, !eter sa "ictime aux animaux pour lad"orer%

8% L'administration de substance susceptible de donnerla mort autrui ou une personne:

Le terme administration prsente la dnitionsubstance, mais la !urisprudence exige le faite d'introduire la

matire dans le corps de la "ictime, peut importe la manired'introduire cette matire que ce soit par "oie nasale, "oie

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buccale ou par une in!ection de la matire, et peut importeque le faite que la matire soit morticole, toxique par uneseule dose ou par plusieurs petites doses rptes% ette substance susceptible de donner la mort a"ec

toutes matires toxiques "enimeuses, a$ants pour pro"oquerde nature la mort de la personne, le !uge ici exige uneintoxique n'en pour pro"oquer une maladie, mais une toxicit

pour donner la mort% oncernant la nature des matires susceptibles de

donner la mort autrui, le lgislateur reste totalementindi(rent, ce qui "eut dire cette expression englobe toutessortes de matires "enimeuses que ce soit un poison "gtal,

un poison animal, un poison #umain ou une matire purementc#imique, alors peut importe d'o< "ient la matire, s'inscri"edans cette rubrique des microbes de "irus, des gaes, mmele "irus du M?N ou 5=?.4% 4lors, au ni"eau de la rpression, le lgislateur

annonce la peine de mort parce que l'emprisonnement n'estpas de nature par un meurtre aggra" o< il $ a prmditation,de ce faite, on constate les excuses lgales attnuantes et la

lgitime dfense sont incompatibles a"ec l'emprisonnement%es "ariables ne peu"ent !amais !ouer une fa"eur de"antl'emprisonnement% .onc, seules les circonstances attnuantesqui peu"ent faire c#appes l'empoisonneur de la peine demort%

C%L'#omicide comme un acte terroriste: 1n "rit, cet acte pose un problme au ni"eau de sadnition, parce qu'il n'a pas une matrialit propre, il ne

consente pas d'une manire dtermine% 4utrement dit, l'acteterroriste est un acte multiforme qui "a se manifestmatriellement sous forme d'autres infractions, ainsi parexemple: Le faite de cambrioler une banque pour nancer ungroupe terroriste, c'est un acte terrorise, le faite de procder la contre fa)on d'un tampon de l'tat dans le cadre du pro!et,la dtention et la fabrication des armes sont des actesterroristes, le faite de polluer l'eau ou l'aire, sauf, on peut dire

que l'atteinte la "ie des personnes, les enl"ementsconstituent la cristallisation la plus nette, c'est la forme la plus

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redoute d'une action terroriste, c'est ainsi l'#omicideconstitue lui-mme une modalit de l'acte terroriste% edernier doit tre dnit tra"ers deux critres:

-ercritre: e conte1te de '!cte: ?l s'agit tou!ours d'une action inscrite dans le cadre d'un

pro!et criminel c'est--dire une entreprise criminelle organiseet bien structure%

-2mecritre: ! 4n!it et e but de '!cte:'est un acte tou!ours pour but de porter atteinte l'ordre

public part la terreur, l'intimit c'est faire peur la socit en

"ue d'a(aiblir le pou"oir de l'tat%L'#omicide terroriste est !ug de la peine de mort, mais ilcon"ient de signaler aussi que l'acte terroriste est soumis unrgime rpressif procdural spcique, on peut signaler queles actes terroristes sont poursui"is, introduises par une seule

!uridiction exclusi"e qui est la our d'4ppel de Oabat 5l'annexede sal% &armi les particularits de la our d'4ppel de Oabaton trou"e prcisment les perquisitions qui peu"ent tre

e(ectues a"ant B# du matin et !usqu' 2# du soir% La garde "ue, on trou"e une dure prolonge de 6B# renou"elabledeux fois%

Section : Le# ,ioence# ,oont!ire# 4lors, on peut dire que la "iolence est une "ariante de la"ie sociale, les conditions de "ie modernes dans lesconcentrations de leur part, ont fait de la "iolence un

p#nomne inquitant, une source d'inscurit pour lescito$ens, il est tout fait normal que le lgislateur pnalinter"ient en incriminant toutes manifestations "iolentes c'est--dire toute agression ou mal sur les personnes, quelque soitles consquences et les dommages causs par cetteagression% &our organiser la rpression de la "iolence, le lgislateurmarocain "a adopter une qualication de base c'est--dire uneincrimination principale qui s$nt#tise toutes les formes de la"iolence p#$sique% 4 c3t, le lgislateur instaure des

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qualications autonomes, prip#riques pour protger pluse*cace certains mtiers spciques%

P!r!(r!p%e: L! *u!i4c!tion princip!e: Coup#5

be##ure#5 !utre# ,ioence#5 ,oie# de !it

4 tra"ers l'article 8AA et sui"ant du %&, le lgislateur puniquiconque "olontairement, porte des coups, cause desblessures, pro"oque une maladie autrui ou une incapacit detra"ail, par autres "iolences ou par de "oies de fait% La peineencourue est xe en fonction de l'intensit ou l'importance dudommage caus et la gra"it sur le dommage caus%

4% Les lments constitutifs de cette incrimination:a 1lment matriel de l'acte "iolent:

=elon la dnition lgale, cet lment matriel semanifeste tra"ers quatre modles% Euatre modles qui ont un point commun, se sont tous desactes gestuels concrets, ce qui exclue du c#amp de cetteagression, et exclue l'abstention et l'omission%

- Les oups: e terme suppose qu'il $ a une agression uncontact p#$sique entre l'agresseur et sa "ictime, ou bienl'agresseur a utilis ses coups de mains, de tte, ou il a utilis un

mo$en o un ob!et mdia, en gnral une pierre, un bIton, unebarre de fer ou autre particularit% Le terme de coups supposeune infusion de sang, la consquence p#$siologique des coupsapparait tra"ers une intonati"e intrieur par des traces, desmarques qui apparaissent sur la surface extrieure de la peaude la "ictime 5des contusions, ecc#$moses, #ein-atomes%

- Les blessures: Oen"oie une altration de la peau, desmuscles, des mains, des os% Les blessures suppose tou!ourslsion de la peau a"ec coulement du sang 5une plaie, unelsion profonde et comme fracture de brulure, une #morragieinterne ou parfois une lsion supercielle 5corc#ure,gratignures% Les blessures supposent un contact entre le corpsde la "ictime d'une part et le corps de l'agresseur d'autre par,

par l'instrument utilis par l'agresseur%-4utres "iolences: &ar ce terme, le lgislateur "ise un sens

troit c'est--dire une forme de "iolence en l'absence de toutcontact entre la "ictime et l'agresseur% 'est l'#$pot#se one sRapplique pas ici, alors ce ci ne "eut pas dire que les"iolences lgres "ers lRenfant ne peu"ent pas trerprimes, il $ a une nuance considrer ici, lorsque les"iolences lgres sont consommes par les parents ou

mme par une personne a$ant une autorit sur lRenfant,

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alors ces "iolences sont !usties par les usages, par lescoutumes% &our lRtranger lRenfant, cRest lRarticle 0A duda#ir du CSA7S678, qui sRapplique ici, ou bien se rfre

lRarticle 8AA% 2me particularit : Hn constate c3t des actespositifs incrimines, coups et blessures, le lgislateurexceptionnellement incrimine une abstention, autrementdit, c3t dRune infraction de commission, la loi instaureune infraction dRomission, sa"oir, de pri"er un enfantde moins de CansdRaliments ou de soins susceptibles

de compromettre sa sant% L aussi donc, cetteincrimination ngati"e sRexplique par lRindpendance delRenfant quine peut pas se su*re lui-mme, qui ne peut

pas se procurer ses besoins% .eux prcisions faire propos de cette infraction dRomission% &remireprcision, on constate ici, la responsabilit ce ni"eauest rduite, elle concerne uniquement les personnes qui

sont obliges en "ers lRenfant par des obligations, ex :Fn tuteur ou un gardien% .euxime prcision, lRtatdRindigence des parents constitue une contrainteirrsistible% e qui est de la sanction pnale, il faut partirdRune distinction concernant lRagent de lRinfraction, alorslorsquRil $ a une absence dRun rapport de parent etdRautorit entre le dlinquant et lRenfant "ictime% Le

lgislateur adopte comme qualication de dpart undlit correctionnel plus concrtement, pour un dommageinfrieur 2A!ours, la rclusion est dR 0ans, partirde l "idemment le dlinquant sera expos fortes

peines criminelles correctionnelles !usqu' atteindre lapeine de mort 5en cas dRutilisation "olontaire dRun actebarbare ou un acte de torture entraTnant la mort de

lRenfant, lorsque le coupable est un ascendant ou une

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personne a$ant une autorit familiale a"ec lRenfant, laqualication de dpart est un dlit correctionnel pour undommage infrieur 2A!ours, a"ec un emprisonnement

plus fort entre 2 et Cans% La rpression "a "olueprogressi"ement selon la gra"it du dommage !usquR lapeine capitale% D69u!tri3+e *u!i4c!tion : L!d+ini#tr!tion de#

#ub#t!nce# nui#ibe# / ! #!nt$