1996-034...dossier mr juge (contentieux) dates extrêmes : 1899 / communicabilité : 60 ans nature :...

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Fiche d’identité du versement Enregistrement: 98 N° de versement : 1996-034 Service versant : INFO-PLT-ARC-CNA Centre d'activité : 07779 Responsable : Chaumel Claire Date de versement : 31.12.1996 Date de réception : 22.07.97 Contexte général : RAPATRIEMENT COMPIEGNE Historique de la conservation des documents : Rapatriement sans bordereau en vue de la communication des dossiers Titre du versement : Fonds Direction financière Description sommaire : Ce versement est composé de dossiers relativement homogènes, relatifs aux différentes affaires financières assurées par les services de l'ancienne direction financière de la Société Générale : emprunts, augmentations de capital, avances diverses pour des organismes publics et privés, français mais également étrangers (Russes notamment). Le classement des dossiers à l'intérieur du versement reprend exactement celui reproduit sur les bordereaux provenant de Compiègne. Fait suite à ce versement une autre opération portant le n°1997-020. Dates extrêmes : 1898-1930 Confidentialité : 1 Niveau de description : Dossier Inventaire disponible : Taurus Traitement : Classement et reconditionnement effectués. Saisie effectuée, achevée le 7.11.1997. Eliminations limitées à la destruction de doublons. Adresse de stockage : B-03-10-6 à B-04-02-1, boites n°B02067 à B03377 Observations : 130 mètres linéaires après traitement (sans décompter les boites étrangères au versement intercalées dans la série numérique) pour 2508 dossiers identifiés. Traitement assuré par Michel Gonnet. Certaines affiches ont fait l'objet d'une description spécifique dans la base Affiche. Edité le 03/08/1999

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Page 1: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Fiche d’identité du versement

Enregistrement: 98

N° de versement : 1996-034

Service versant : INFO-PLT-ARC-CNA Centre d'activité : 07779

Responsable : Chaumel Claire

Date de versement : 31.12.1996 Date de réception : 22.07.97

Contexte général : RAPATRIEMENT COMPIEGNE

Historique de la conservation des documents :

Rapatriement sans bordereau en vue de la communication des dossiers

Titre du versement : Fonds Direction financière

Description sommaire : Ce versement est composé de dossiers relativement homogènes, relatifs aux différentes affaires financières assurées par les services de l'ancienne direction financière de la Société Générale : emprunts, augmentations de capital, avances diverses pour des organismes publics et privés, français mais également étrangers (Russes notamment).

Le classement des dossiers à l'intérieur du versement reprend exactement celui reproduit sur les bordereaux provenant de Compiègne.

Fait suite à ce versement une autre opération portant le n°1997-020.

Dates extrêmes : 1898-1930 Confidentialité : 1

Niveau de description : Dossier Inventaire disponible : Taurus

Traitement : Classement et reconditionnement effectués. Saisie effectuée, achevée le 7.11.1997.

Eliminations limitées à la destruction de doublons.

Adresse de stockage : B-03-10-6 à B-04-02-1, boites n°B02067 à B03377

Observations : 130 mètres linéaires après traitement (sans décompter les boites étrangères au versement intercalées dans la série numérique) pour 2508 dossiers identifiés.

Traitement assuré par Michel Gonnet.

Certaines affiches ont fait l'objet d'une description spécifique dans la base Affiche.

Edité le 03/08/1999

Page 2: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

1

N° d’article : 1 N° de boîte : B02773

Titre : FRANCAISE DE CONSTRUCTION DE MACHINES DE TANNERIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0295

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 2 N° de boîte : B03257

Titre : OMNIBUS ET TRAMWAYS DE LYON Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1723

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 3 N° de boîte : B02650

Titre : APPONTEMENT PUBLIC DE PAUILLAC Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 034

Dossier Mr Juge (contentieux)

Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 4 N° de boîte : B02782

N° versement : 1996-034 N° de dossier : 6564

Titre : AMERICAN TELEGRAPH AND TELEPHONE COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0300

Syndicat

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 5 N° de boîte : B02805

N° versement : 1996-034 N° de dossier : 6589

Titre : BRESIL Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0344

5%

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 3: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

2

N° d’article : 6 N° de boîte : B02801

Titre : AGENTS DE CHANGES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0336

Souscriptions aux augmentations de capital

Dates extrêmes : 1924 / 1928 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 7 N° de boîte : B02808

Titre : LLOYD ROYAL BELGE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0346

Compagnie de navigation, réorganisation.

Dates extrêmes : 1923 / 1928 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 8 N° de boîte : B02793

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0328

Chemins de fer brésiliens, avance.

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 9 N° de boîte : B02802

Titre : VILLE DE BUDAPEST Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0337.

Hongrie

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

N° de boîte: B02802

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 10 N° de boîte: B02794

Titre : NORVEGIENNE DE L'AZOTE ET DE FORCES HYDRO ELECTRIQUES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0330

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 4: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

3

N° d’article : 11 N° de boîte: B02806

Titre : SAINT LOUIS - SAN FRANCISCO, RAILROAD COMPANY. Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0345

Chemins de fer américains, réorganisation financière.

Dates extrêmes : 1913 / 1916 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 12 N° de boîte: B02809

Titre : LE LOYER ACQUEREUR Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0349.

Compagnie générale de crédits à la construction.

Dates extrêmes : 1914 / 1921 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Notes : Voir affiche in base Affiche.

N° d’article : 13 N° de boîte: B02795

Titre : NORVEGIENNE DE L'AZOTE ET DE FORCES HYDRO ELECTRIQUES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0330

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 14 N° de boîte: B02780

Titre : USINES DE BRIANSK Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0297

Rachat des actions des Usines de Briansk aux Mines de Routchenko

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 15 N° de boîte: B02777

Titre : BANQUE RUSSO ASIATIQUE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0296

Actions

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 5: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

4

N° d’article : 16 N° de boîte: B02792

Titre : CREDIT FONCIER D'EXTREME ORIENT Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0327

Société franco belge de Tientsin (Chine)

Actions et obligations

Dates extrêmes : 1907 / 1911 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 17 N° de boîte: B02778

Titre : BANQUE RUSSO ASIATIQUE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0296

Actions

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 18 N° de boîte: B02803

Titre : JAPON Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0339

Gouvernement impérial du Japon, bons du trésor

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 19 N° de boîte: B02785

Titre : BANQUE FRANCAISE DU CHILI Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0303

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 20 N° de boîte: B02781

Titre : IMMOBILIERE KLEBER LAURISTON Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0299

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 6: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

5

N° d’article : 21 N° de boîte: B02800

Titre : CRETE, IMPRIMERIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0335

Obligations hypothécaires 5%

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 22 N° de boîte: B02781

Titre : GENERALE DE CONSTRUCTIONS NAVALES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0298

Création

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 23 N° de boîte: B02807

Titre : SAINT LOUIS - SAN FRANCISCO, RAILROAD COMPANY. Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0345

Chemins de fer américains, réorganisation financière.

Dates extrêmes : 1913 / 1916 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 24 N° de boîte: B02804

Titre : VILLE DE PARIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0341

Bons municipaux

Dates extrêmes : 1915 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 25 N° de boîte: B02786

Titre : CAISSE HYPOTHECAIRE DU CHILI Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0304

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 7: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

6

N° d’article : 26 N° de boîte: B02797

Titre : SOCIETE GENERALE BELGE ARGENTINE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0331

5%

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 27 N° de boîte: B02796

Titre : SOCIETE GENERALE BELGE ARGENTINE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0331

5%

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 28 N° de boîte: B02790

Titre : TRAMWAYS DE PARIS ET DU DEPARTEMENT DE LA SEINE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0321

Bons 6%

Dates extrêmes : 1915 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 29 N° de boîte: B02772

Titre : ELECTRICITE DE LIMOGES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0294

Compagnie centrale d'éclairage et de transport de force par l'électricité

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 30 N° de boîte: B02799

Titre : CENTRAL PACIFIC RAILWAY 4% Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0334

Chemins de fer américains

Dates extrêmes : 1915 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 8: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

7

N° d’article : 31 N° de boîte: B02789

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DE LA BASSE-LOIRE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0310

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 32 N° de boîte: B02788

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0306

Brésil

Dates extrêmes : 1895 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 33 N° de boîte: B02784

Titre : PACIFIC RAILROAD COMPANY AND CHICAGO ROCK ISLAND Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0302

Chemins de fer

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 34 N° de boîte: B02787

Titre : BANQUE DE LA REPUBLIQUE DU CHILI Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0305

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 35 N° de boîte: B02798

Titre : BANQUE FONCIERE RUSSE DES PAYSANS 4,5% Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0332

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 36 N° de boîte: B02779

Titre : USINES DE BRIANSK Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0297

Rachat des actions des Usines de Briansk aux Mines de Routchenko

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 9: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

8

N° d’article : 37 N° de boîte: B02791

Titre : COMPAGNIE GENERALE TRANSATLANTIQUE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0322

Bons 5%

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 38 N° de boîte: B02804

Titre : CHEMINS DE FER DE DAMAS - HAMAH ET PROLONGEMENTS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0342

Chemins de fer ottomans, actions.

Dates extrêmes : 1911 / 1913 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 39 N° de boîte: B02803

Titre : BANQUE RUSSO ASIATIQUE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0340

Actions

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 40 N° de boîte: B02607

Titre : ROUMAIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: C2

Rente 5%

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 41 N° de boîte: B02607

Titre : PENNSYLVANIA RAILROAD COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: C3

3,75%

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 10: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

9

N° d’article : 42 N° de boîte: B02608

Titre : BULGARE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: C4

5,5%

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 43 N° de boîte: B02608

Titre : CHINOIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: C5

Chemins de fer Chinois

Dates extrêmes : 1898 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 44 N° de boîte: B02609

Titre : CHINOIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: C5

Chemins de fer Chinois

Dates extrêmes : 1898 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 45 N° de boîte: B02610

Titre : ROUMAIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 010

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 46 N° de boîte: B02611

Titre : CHEQUES CONTRIBUTION Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 017.

Libération anticipée de l'impôt.

Dates extrêmes : 1925 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Notes : Voir affiche restaurée, cf. base affiche.

Page 11: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

10

N° d’article : 47 N° de boîte: B02612

Titre : CHINOIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 018

Chemins de fer

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 48 N° de boîte: B02613

Titre : COMPAGNIE FERMIERE DES MINES DE RUSSIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 019

Actions

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 49 N° de boîte: B02613

Titre : COMPAGNIE FERMIERE DES MINES DE RUSSIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 019

Crédit en compte courant

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 50 N° de boîte: B02614

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 022

Chemins de fer au Brésil

Dates extrêmes : 1895 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 51 N° de boîte: B02615

Titre : FRANCAISE DES CABLES TELEGRAPHIQUES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 024

Dates extrêmes : 1896 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 12: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

11

N° d’article : 52 N° de boîte: B02616

Titre : SERBE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 025

Dates extrêmes : 1895 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 53 N° de boîte: B02617

Titre : UNION MINIERE ET METALLURGIQUE DE RUSSIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 028

Augmentation de capital

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 54 N° de boîte: B02618

Titre : UNION MINIERE ET METALLURGIQUE DE RUSSIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 029

Convention Paris

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 55 N° de boîte: B02619

Titre : UNION MINIERE ET METALLURGIQUE DE RUSSIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 030

MALTZOFF

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 56 N° de boîte: B02620

Titre : MINES ALGERIE - TUNISIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 031

4,5%, phosphate

Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 13: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

12

N° d’article : 57 N° de boîte: B02621

Titre : HONGROIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0144.

Crédit foncier du royaume de Hongrie 3,5%.

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 58 N° de boîte: B02622

Titre : HONGROIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0146.

Crédit foncier du royaume de Hongrie 3,5%.

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 59 N° de boîte: B02623

Titre : HONGROIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0147.

Crédit foncier du royaume de Hongrie 3,5%.

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 60 N° de boîte: B02624

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU SUD OUEST Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0148

5%

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 61 N° de boîte: B02625

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU SUD OUEST Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0148

5%

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 14: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

13

N° d’article : 62 N° de boîte: B02626

Titre : SAO PAULO 5%, SOROCABANA RAILWAYS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0149

Chemins de fer brésiliens

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 63 N° de boîte: B02627

Titre : SAO PAULO 5%, SOROCABANA RAILWAYS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0149

Chemins de fer brésiliens

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 64 N° de boîte: B02628

Titre : SAO PAULO 5%, SOROCABANA RAILWAYS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0149

Chemins de fer brésiliens

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 65 N° de boîte: B02629

Titre : VILLE D'EKATERINOSLAW Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0150

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 66 N° de boîte: B02630

Titre : VILLE D'EKATERINOSLAW Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0150

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 67 N° de boîte: B02631

Titre : WESTINGHOUSE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0153 5%

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 15: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

14

N° d’article : 68 N° de boîte: B02632

Titre : WESTINGHOUSE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0153 5%

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 69 N° de boîte: B02633

Titre : WESTINGHOUSE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0154

5%

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 70 N° de boîte: B02634

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0156

Avance de 1 million de £

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 71 N° de boîte: B02635

Titre : SERBE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0158

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 72 N° de boîte: B02635

Titre : JAPON Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0162

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 73 N° de boîte: B02636

Titre : VILLE DE TSARITZYNE 5% Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0163

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 16: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

15

N° d’article : 74 N° de boîte: B02637

Titre : RUSSE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0165

4,5%

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 75 N° de boîte: B02638

Titre : RUSSE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0165

4,5%

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 76 N° de boîte: B02639

Titre : NEW YORK - NEW HAVEN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0166

Chemins de fer américains.

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 77 N° de boîte: B02640

Titre : NEW YORK - NEW HAVEN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0166.

Chemins de fer américains.

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 78 N° de boîte: B02641

Titre : ARGENTIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0167

5% or

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 17: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

16

N° d’article : 79 N° de boîte: B02642

Titre : CHEMINS DE FER NATIONAUX DU MEXIQUE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0168

4%

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 80 N° de boîte: B02643

Titre : CREDIT FONCIER EGYPTIEN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0169

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 81 N° de boîte: B02644

Titre : BULGARE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0170

4,5% or

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 82 N° de boîte: B02644

Titre : CHEMINS DE FER DE BOUGIE A SETIF Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0171

Syndicat algérien d'études hydro-électriques

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 83 N° de boîte: B02644

Titre : CHEMINS DE FER SUISSES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0172

3,5%

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 18: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

17

N° d’article : 84 N° de boîte: B02645

Titre : CHEMINS DE FER DE DAMAS - HAMAH ET PROLONGEMENTS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0173

Chemins de fer ottomans, 4%

Dates extrêmes : 1909 / 1910 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 85 N° de boîte: B02646

Titre : BANQUE RUSSO ASIATIQUE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0175 Augmentation de capital

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 86 N° de boîte: B02647

Titre : RIO JANEIRO TRAMWAY LIGHT AND POWER Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0174

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 87 N° de boîte: B02648

Titre : PORT DE RIO GRANDE DO SUL Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0176 Brésil, 5%

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 88 N° de boîte: B02649

Titre : ROUMAIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 032

Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 89 N° de boîte: B02651

Titre : BANQUE FRANCAISE ET ITALIENNE POUR L'AMERIQUE DU SUD (SUDAMERIS)

Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 038

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 19: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

18

N° d’article : 90 N° de boîte: B02652

Titre : AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE GENERALE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 047

Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 91 N° de boîte: B02652

Titre : AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE GENERALE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 048

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 92 N° de boîte: B02653

Titre : AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE GENERALE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 049

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 93 N° de boîte: B02653

Titre : AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE GENERALE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 050

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 94 N° de boîte: B02654

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 051

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 95 N° de boîte: B02655

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 051

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 20: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

19

N° d’article : 96 N° de boîte: B02655

Titre : CHEMINS DE FER DU NORD OUEST DU BRESIL Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 061 Rachat

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 97 N° de dossier : 6421

Titre : GENERALE DE CONSTRUCTION Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 063

Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans

N° de boîte: B02656

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 98 N° de boîte: B02657

Titre : CREDIT FONCIER EGYPTIEN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 097

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 99 N° de boîte: B02658

Titre : CREDIT FONCIER EGYPTIEN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 098

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 100 N° de boîte: B02659

Titre : CREDIT FONCIER EGYPTIEN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 098

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 101 N° de boîte: B02660

Titre : CREDIT FONCIER EGYPTIEN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 099

Dates extrêmes : 1898 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 21: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

20

N° d’article : 102 N° de boîte: B02660

Titre : CREDIT FONCIER EGYPTIEN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 099

Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 103 N° de boîte: B02661

Titre : CREDIT FONCIER EGYPTIEN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0100

Dates extrêmes : 1900 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 104 N° de boîte: B02661

Titre : CREDIT FONCIER EGYPTIEN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0101

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 105 N° de boîte: B02662

Titre : CREDIT FONCIER EGYPTIEN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0102

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 106 N° de boîte: B02663

Titre : CREDIT FONCIER EGYPTIEN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0103 Actions

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 107 N° de boîte: B02664

Titre : CHEMINS DE FER TRANSSIBERIEN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0105 Consortining

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 22: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

21

N° d’article : 108 N° de boîte: B02665

Titre : CHEMINS DE FER DE DAMAS - HAMAH ET PROLONGEMENTS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0108

Chemins de fer ottomans, 4%

Dates extrêmes : 1901 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 109 N° de boîte: B02666

Titre : PARISIENNE DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE (CPDE) Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0110 Formation

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 110 N° de boîte: B02667

Titre : USINES DE BRIANSK Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0113

Industrie métallurgique en Russie

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 111 N° de boîte: B02668

Titre : USINES DE BRIANSK Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0114

Industrie métallurgique en Russie

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 112 N° de boîte: B02669

Titre : CHEMINS DE FER CHINOIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0115

5% or, ligne Hankow-Pékin

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 23: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

22

N° d’article : 113 N° de boîte: B02670

Titre : DEPARTEMENT DE L'AUDE 3,44% Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0116.

Tramways à vapeur de l'Aude .

Dates extrêmes : 1898 / 1915 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 114 N° de boîte: B02671

Titre : USINES DE BRIANSK Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0117 Actions

Dates extrêmes : 1901 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 115 N° de boîte: B02672

Titre : ABATTOIRS INDUSTRIELS DE PARIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0120

Société d'études à La Villette

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 116 N° de boîte: B02672

Titre : SOCIETE GENERALE DES VALEURS DE BANQUE (VALDEBANK) Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0121

Achat d'actions Société Générale par Valdebank

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 117 N° de boîte: B02673

Titre : AUTRICHE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0122.

Rentes Autrichiennes et Hongroises 4% or

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 24: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

23

N° d’article : 118 N° de boîte: B02674

Titre : VILLE DE STOCKHOLM 3,5% Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0123

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 119 N° de boîte: B02675

Titre : FRANCAISE DES CABLES TELEGRAPHIQUES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0125 Filiale américaine:

United States and Hayti Télégraph and Cable Company

Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 120 N° de boîte: B02675

Titre : SUCRERIE ET RAFFINERIE D'EGYPTE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0127.

Actions.

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 121 N° de boîte: B02676

Titre : CHEMINS DE FER ET TRAMWAYS DU VAR ET DU GARD Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0129 Actions

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 122 N° de boîte: B02677

Titre : SUCRERIE ET RAFFINERIE D'EGYPTE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0130.

Obligations.

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 123 N° de boîte: B02678

Titre : MINES D'ANICHE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0135 Houillères

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 25: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

24

N° d’article : 124 N° de boîte: B02678

Titre : SUCRERIE ET RAFFINERIE D'EGYPTE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0136.

Liquidation de la Daira Sanieh Sugar Corporation

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 125 N° de boîte: B02679

Titre : RUSSE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0137

5%

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 126 N° de boîte: B02680

Titre : RUSSE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0137

5%

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 127 N° de boîte: B02681

Titre : OTTOMANE D'HERACLEE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0140

Augmentation de capital, avances

Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 128 N° de boîte: B02682

Titre : CREDIT FONCIER DE HONGRIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0141.

Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 26: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

25

N° d’article : 129 N° de boîte: B02683

Titre : SYNDICATS SERBES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0142

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 130 N° de boîte: B02684

Titre : NEW YORK - NEW HAVEN, HARTFORD RAILROAD COMPANY. Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0178.

Syndicat No 2, chemins de fer.

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 131 N° de boîte: B02685

Titre : CHINOIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0179

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 132 N° de boîte: B02685

Titre : ROUMAIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0180

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 133 N° de boîte: B02686

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0181

Chemins de fer au Brésil

Dates extrêmes : 1904 / 1906 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 134 N° de boîte: B02687

Titre : JAPON Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0184

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 27: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

26

N° d’article : 135 N° de boîte: B02688

Titre : GRENOBLOISE FORCE ET LUMIERE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0185

Production d'énergie électrique

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 136 N° de boîte: B02689

Titre : OTTOMAN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0186 4%

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 137 N° de boîte: B02783

Titre : CREDIT FONCIER D'EXTREME ORIENT Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0301

Chine

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 138 N° de boîte: B02690

Titre : AUXILIAIRE AGRICOLE, LA MOTOMECCANICA. Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0187

Automobiles Brasier

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 139 N° de boîte: B02691

Titre : GENERALE DES OMNIBUS DE PARIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0188

Augmentation de capital

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 28: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

27

N° d’article : 140 N° de boîte: B02692

Titre : NEW YORK - NEW HAVEN, HARTFORD RAILROAD COMPANY. Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0189 .

Chemins de fer.

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 141 N° de boîte: B02693

Titre : NEW YORK - NEW HAVEN, HARTFORD RAILROAD COMPANY. Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0189.

Chemins de fer.

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 142 N° de boîte: B02694

Titre : NEW YORK - NEW HAVEN, HARTFORD RAILROAD COMPANY. Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0190.

Chemins de fer.

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 143 N° de boîte: B02695

Titre : NEW YORK - NEW HAVEN, HARTFORD RAILROAD COMPANY. Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0190.

Chemins de fer.

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 144 N° de boîte: B02696

Titre : MALTZOFF, USINES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0191

Avance à Mr Mamontoff, Directeur Général.

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 29: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

28

N° d’article : 145 N° de boîte: B02696

Titre : PORT DE RIO GRANDE DO SUL Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0192

Brésil, 5%

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 146 N° de boîte: B02697

Titre : AUXILIAIRE DE CREDIT (SAC) Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0199

Ancienne banque Charles VICTOR

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 147 N° de boîte: B02698

Titre : CHARBONNAGES DU DONETZ Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0200 Russie

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 148 N° de boîte: B02698

Titre : CLASSIFICATION DES COMMUNICATIONS ADRESSEES AUX GUICHETS PAR LE SIEGE CENTRAL

Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0202 Ordre de service No 558, nouvelle classification.

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 149 N° de boîte: B02699

Titre : BANQUE IMPERIALE ROYALE PRIVILEGIEE DES PAYS AUTRICHIENS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0203

Augmentation de capital

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 30: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

29

N° d’article : 150 N° de boîte: B02700

Titre : ETATS UNIS DU BRESIL Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0204

5%, construction de chemins de fer fédéraux.

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 151 N° de boîte: B02701

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0205

Avance de Frs 3.000.000

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 152 N° de boîte: B02702

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0205

Avance de 3.000.000 Francs

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 153 N° de boîte: B02703

Titre : CREDIT FONCIER ARGENTIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0207

Augmentation de capital

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 154 N° de boîte: B02703

Titre : ARGENTIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0208

Emprunt intérieur, 5% or

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 31: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

30

N° d’article : 155 N° de dossier : 6478

Titre : ARGENTIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0209 Crédit foncier, 4%

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

N° de boîte: B02704

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 156 N° de boîte: B02704

Titre : ARGENTIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0209

Crédit foncier, 4%

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 157 N° de boîte: B02705

Titre : ARGENTIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0210

Crédit foncier, 4%

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 158 N° de boîte: B02705

Titre : CHEMINS DE FER DE BUENOS AYRES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0211

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 159 N° de boîte: B02706

Titre : CHEMINS DE FER DE BUENOS AYRES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0212

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 160 N° de boîte: B02706

Titre : CHEMINS DE FER DE BUENOS AYRES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0213

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 32: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

31

N° d’article : 161 N° de boîte: B02706

Titre : CHEMINS DE FER DE BUENOS AYRES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0214

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 162 N° de boîte: B02707

Titre : CHICAGO MILWAUKEE AND SAINT PAUL RAILWAY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0215

Chemins de fer américains

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 163 N° de boîte: B02708

Titre : CHICAGO MILWAUKEE AND SAINT PAUL RAILWAY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0215

Chemins de fer américains

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 164 N° de boîte: B02709

Titre : CLEVELAND CINCINNATI AND SAINT LOUIS RAILWAY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0216

Chemins de fer américains

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 165 N° de boîte: B02710

Titre : CHEMINS DE FER FRANCAIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0217.

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Notes : Voir affiche technique restaurée.

Page 33: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

32

N° d’article : 166 N° de boîte: B02711

Titre : PERCIVAL FARQUHAR Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0218 Avance de £ 400.000

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 167 N° de boîte: B02712

Titre : PERCIVAL FARQUHAR Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0218

Avance de £ 400.000

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 168 N° de boîte: B02713

Titre : FARQUHAR - PEARSON, POOL AMERICAIN. Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0219

Syndicat de reprise

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 169 N° de boîte: B02714

Titre : LIMA LIGHT POWER AND TRAMWAYS COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0220

EMPRESAS ELECTRICICAS ASSOCIADAS (PEROU)

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 170 N° de boîte: B02715

Titre : PORT DE PARA Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0222

Avance de Frs 12.500.000 (Brésil)

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 34: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

33

N° d’article : 171 N° de boîte: B02716

Titre : CHEMINS DE FER DE ROSARIO A PUERTO BELGRANO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0223 Argentine

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 172 N° de boîte: B02717

Titre : CHEMINS DE FER DE ROSARIO A PUERTO BELGRANO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0224 et 225 Argentine

Dates extrêmes : 1907 / 1908 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 173 N° de boîte: B02718

Titre : CHEMINS DE FER DE ROSARIO A PUERTO BELGRANO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0226 Argentine

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 174 N° de boîte: B02719

Titre : CREDIT FONCIER ARGENTIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0227 Argentine

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 175 N° de boîte: B02720

Titre : ATELIERS ET CHANTIERS NAVALS DE BRETAGNE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0228 Industrie nautique

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 176 N° de boîte: B02721

Titre : BOLIVIA RAILWAYS 5% Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0229

Chemins de fer en Bolivie

Dates extrêmes : 1900 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 35: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

34

N° d’article : 177 N° de boîte: B02722

Titre : BANQUE INDUSTRIELLE DU JAPON Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0230

5%

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 178 N° de boîte: B02723

Titre : BANQUE INDUSTRIELLE DU JAPON Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0230

5%

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 179 N° de boîte: B02724

Titre : USINES DE BRIANSK Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0231

Métallurgie en Russie

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 180 N° de boîte: B02725

Titre : USINES DE BRIANSK Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0232 Métallurgie en Russie,

augmentation de capital.

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 181 N° de boîte: B02726

Titre : CREDIT FONCIER DE FRANCE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0233.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 36: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

35

N° d’article : 182 N° de boîte: B02727

Titre : CHARBONNAGES DU DONETZ Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0234

Affaire GOLOUBOVKA

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 183 N° de boîte: B02728

Titre : MINES DE FER DE SEGRE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0235

Domaine minier des Usines Métallurgiques de la Basse Loire

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 184 N° de boîte: B02729

Titre : MESSAGERIES MARITIMES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0236

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 185 N° de boîte: B02730

Titre : MESSAGERIES MARITIMES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0237

Bons 4%

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 186 N° de boîte: B02731

Titre : SUCRERIE ET RAFFINERIE D'EGYPTE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0239.

DAIRA SANIEH SUGAR CORPORATIO LIMITED, reconstitution.

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 37: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

36

N° d’article : 187 N° de boîte: B02732

Titre : SUCRERIE ET RAFFINERIE D'EGYPTE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0240.

DAIRA SANIEH SUGAR CORPORATIO LIMITED, syndicat.

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 188 N° de boîte: B02733

Titre : SERBE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0241 Royaume de Serbie

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 189 N° de boîte: B02734

Titre : VILLE DE TOKYO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0244 (Gouvernement impérial du

Japon).

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 190 N° de boîte: B02735

Titre : VILLE DE PARIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0245 Emprunt municipal

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 191 N° de boîte: B02735

Titre : ACIERIES DE MICHEVILLE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0246

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 192 N° de boîte: B02736

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0248

Chemins de fer brésiliens

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 38: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

37

N° d’article : 193 N° de boîte: B02737

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0248

Chemins de fer brésiliens

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 194 N° de boîte: B02738

Titre : TRAMWAYS DE PARIS ET DU DEPARTEMENT DE LA SEINE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0256.

Augmentation de capital .

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 195 N° de boîte: B02739

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0257

Chemins de fer brésiliens

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 196 N° de boîte: B02740

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0257

Chemins de fer brésiliens

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 197 N° de boîte: B02741

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0258

Chemins de fer brésiliens

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 39: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

38

N° d’article : 198 N° de boîte: B02742

Titre : MEXICAIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0259

Emprunt extérieur 4%

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 199 N° de boîte: B02743

Titre : CHEMINS DE FER DE SANTA FE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0260 République d'Argentine

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 200 N° de boîte: B02744

Titre : OBLIGATIONS DE LA DEFENSE NATIONALE (ESCOMPTE), DUREE SEXENNALE.

Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0265.

Réparations des dommages de guerre.

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 201 N° de boîte: B02745

Titre : MINIERE ET INDUSTRIELLE DE ROUTCHENKO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0266

Russie, bassin du Donetz, rapports.

Dates extrêmes : 1875 / 1900 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 202 N° de boîte: B02746

Titre : AUTOMOTO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0267

Constructions mécaniques de la Loire

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 40: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

39

N° d’article : 203 N° de boîte: B02747

Titre : AMERICAN SMELTERS SECURITIES COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0269

Mines et fonderies, United States Mortgage and Trust Company.

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 204 N° de boîte: B02748

Titre : AMERICAN SMELTERS SECURITIES COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0268

Mines et fonderies, United States Mortgage and Trust Company.

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 205 N° de boîte: B02749

Titre : AMERICAN SMELTERS SECURITIES COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0270 Mines et fonderies,

United States Mortgage and Trust Company.

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 206 N° de boîte: B02750

Titre : AUTOMOBILES ET CYCLES PEUGEOT Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0271

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 207 N° de boîte: B02751

Titre : VILLE DE PARIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0272.

Travaux des services du gaz .

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Notes : Voir affiche restaurée; cf. base affiche

Page 41: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

40

N° d’article : 208 N° de boîte: B02751

Titre : TRAMWAYS DE PARIS ET DU DEPARTEMENT DE LA SEINE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0273.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 209 N° de boîte: B02752

Titre : USINES METALLURGIQUES ET MECANIQUES D'ISTIA Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0274 Russie

Dates extrêmes : 1898 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 210 N° de boîte: B02752

Titre : BERGES, PAPETERIES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0275.

Obligations hypothécaires.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 211 N° de boîte: B02753

Titre : ATELIERS DE CONSTRUCTION DU NORD DE LA FRANCE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0276 Nicaise et Delcuve

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 212 N° de boîte: B02753

Titre : ATELIERS DE CONSTRUCTION DU NORD DE LA FRANCE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0276 Nicaise et Delcuve,

société civile.

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 213 N° de boîte: B02754

Titre : COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS

Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0278

Dates extrêmes : 1903 / 1911 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 42: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

41

N° d’article : 214 N° de boîte: B02755

Titre : COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS

Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0278

Dates extrêmes : 1903 / 1911 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 215 N° de boîte: B02756

Titre : VILLE DE PARIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0279

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 216 N° de boîte: B02757

Titre : ORIENTALE DE COLONISATION 5% Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0280.

Japon

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 217 N° de boîte: B02758

Titre : MAROC Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0281

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 218 N° de boîte: B02759

Titre : DIOR FILS ET COMPAGNIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0282 Produits chimiques et

engrais

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 219 N° de boîte: B02759

Titre : DIOR FILS ET COMPAGNIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0282 Produits chimiques et

engrais, société civile.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 43: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

42

N° d’article : 220 N° de boîte: B02760

Titre : CREDIT FONCIER DE FRANCE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0283.

Emprunt communal.

Dates extrêmes : 1917 / 1920 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 221 N° de boîte: B02761

Titre : BANQUE FRANCO JAPONAISE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0284

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 222 N° de boîte: B02762

Titre : BANQUE FRANCO JAPONAISE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0284

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 223 N° de boîte: B02763

Titre : CENTRAL PACIFIC RAILWAY 4% Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0285

Chemins de fer américains

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 224 N° de boîte: B02764

Titre : CENTRAL PACIFIC RAILWAY 4% Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0286 Chemins de fer

américains, obligations £ 19,15

Dates extrêmes : 1911 / 1912 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 44: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

43

N° d’article : 225 N° de boîte: B02765

Titre : CENTRAL PACIFIC RAILWAY 4% Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0286 Chemins de fer

américains, obligations £ 19,15

Dates extrêmes : 1911 / 1912 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 226 N° de boîte: B02766

Titre : CENTRAL PACIFIC RAILWAY 4% Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0287 Chemins de fer

américains, rachats

Dates extrêmes : 1912 / 1914 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 227 N° de boîte: B02767

Titre : ROTTERDAMSCHE BANKVEREENIGING Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0288 Banque de l'Union de

Rotterdam

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 228 N° de boîte: B02768

Titre : VILLE DE MARSEILLE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0289, Hospices civils

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 229 N° de boîte: B02768

Titre : CHEMINS DE FER DE PODOLIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0290, Russie

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 230 N° de boîte: B02769

Titre : CAISSE HYPOTHECAIRE DU CHILI Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0291

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 45: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

44

N° d’article : 231 N° de boîte: B02770

Titre : CHEMINS DE FER NORD CUBAINS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0292

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 232 N° de boîte: B02771

Titre : EXPLOITATIONS ELECTRIQUES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0293, Bons 6%

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 233 N° de boîte: B02810

Titre : LE LOYER ACQUEREUR Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0349,

Compagnie générale de crédits à la construction

Dates extrêmes : 1914 / 1921 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Notes : Voir affiche in base Affiche.

N° d’article : 234 N° de boîte: B02811

Titre : CHEMINS DE FER AMERICAINS 4% Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0350.

Rachat New York-New Haven, Hartford Railroad Company and Chicago Milwaukee.

Dates extrêmes : 1915 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 235 N° de boîte: B02812

Titre : CHEMINS DE FER AMERICAINS 4% Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0350.

Rachat New York-New Haven, Hartford Railroad Company and Chicago Milwaukee.

Dates extrêmes : 1915 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 46: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

45

N° d’article : 236 N° de boîte: B02813

Titre : CHEMINS DE FER AMERICAINS 4% Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0351.

Rachat d'obligations Pensylvania 3,5%.

Dates extrêmes : 1915 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 237 N° de boîte: B02814

Titre : CHEMINS DE FER DE ROSARIO A PUERTO BELGRANO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0352

République Argentine, actions.

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 238 N° de boîte: B02815

Titre : ETAT DE SAO PAULO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0353

Brésil, bons.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 239 N° de boîte: B02816

Titre : AUXILIAIRE DE CHEMINS DE FER BRESILIENS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0356, Brésil

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 240 N° de boîte: B02817

Titre : BANQUE FRANCAISE DU CHILI Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0357

Cession d'actions à la Banque française et italienne pour l'Amérique du sud

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 47: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

46

N° d’article : 241 N° de boîte: B02818

Titre : CHINOIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0358

Emprunt impérial pour la réforme monétaire et le développement industriel

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 242 N° de dossier : 6603

Titre : CHINOIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0359

Emprunt impérial pour le Houkouang Railways

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

N° de boîte: B02819

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 243 N° de boîte: B02820

Titre : CHINOIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0360

Avance au gouvernement

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 244 N° de boîte: B02821

Titre : CHINOIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0361

Emprunt de l'état, réorganisation.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 245 N° de boîte: B02822

Titre : CHINOIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0362

Emprunt industriel du gouvernement de la république chinoise (Port de Pukour)

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 48: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

47

N° d’article : 246 N° de boîte: B02823

Titre : CAISSE AUTONOME D'AMORTISSEMENT Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0363

Contribution volontaire pour le remboursement de la dette publique

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 247 N° de boîte: B02824

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0366

Brésil, avance à la compagnie.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 248 N° de boîte: B02825

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0367

Chemins de fer au Brésil, option.

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 249 N° de boîte: B02826

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0367

Chemins de fer au Brésil, option.

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 250 N° de boîte: B02827

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0367

Chemins de fer au Brésil, option.

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 49: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

48

N° d’article : 251 N° de boîte: B02828

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0367

Chemins de fer au Brésil, option.

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 252 N° de boîte: B02829

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0370

Chemins de fer au Brésil

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 253 N° de boîte: B02830

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0370

Chemins de fer au Brésil

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 254 N° de boîte: B02831

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0370

Chemins de fer au Brésil

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 255 N° de boîte: B02832

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0371

Chemins de fer au Brésil, réorganisation.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 50: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

49

N° d’article : 256 N° de boîte: B02833

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0371

Chemins de fer au Brésil, réorganisation.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 257 N° de boîte: B02834

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0371

Chemins de fer au Brésil, réorganisation.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 258 N° de boîte: B02835

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0372

Chemins de fer au Brésil, réorganisation.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 259 N° de boîte: B02836

Titre : CHEMINS DE FER DE KOLTCHOUGUINO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0373

Jonction transsibérienne de Russie

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 260 N° de boîte: B02837

Titre : BARCELONAISE D'ELECTRICITE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0374, Espagne

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 51: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

50

N° d’article : 261 N° de boîte: B02838

Titre : BARCELONAISE DE TRACTION Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0375, Espagne

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 262 N° de boîte: B02839

Titre : BARCELONAISE D'ELECTRICITE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0376, Espagne

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 263 N° de boîte: B02840

Titre : BARCELONAISE D'ELECTRICITE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0376, Espagne

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 264 N° de boîte: B02841

Titre : USINES DE BRIANSK Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0377

Métallurgie en Russie

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 265 N° de boîte: B02842

Titre : USINES FRANCO RUSSES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0379

Anciens établissements Baird à Pétrograd

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 266 N° de boîte: B02843

Titre : USINES DE BRIANSK Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0378

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 52: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

51

N° d’article : 267 N° de boîte: B02844

Titre : PRET DE TITRES A L'ETAT Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0380.

En garantie d'opérations de change.

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Notes : Voir affiche de l'opération restaurée (cf base Affiche).

N° d’article : 268 N° de boîte: B02845

Titre : ROTTERDAMSCHE BANKVEREENIGING Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0381. Actions

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 269 N° de boîte: B02846

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0382

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 270 N° de boîte: B02847

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0382

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 271 N° de boîte: B02848

Titre : BANQUE RUSSO ASIATIQUE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0384

Fusion Banque du nord avec la Russo chinoise

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 53: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

52

N° d’article : 272 N° de boîte: B02849

Titre : BANQUE RUSSO ASIATIQUE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0384

Fusion Banque du nord avec la Russo chinoise

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 273 N° de boîte: B02850

Titre : CHAIX, IMPRIMERIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0299

Commandes et livraisons d'imprimés des notices et prospectus d'emprunts

Dates extrêmes : 1913 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 274 N° de boîte: B02851

Titre : LORRAINE D'ELECTRICITE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0385

Obligations 4,5%

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 275 N° de boîte: B02852

Titre : CHEMINS DE FER DE L'ALTAÎ Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0387

Obligations 4,5%, Russie.

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 276 N° de boîte: B02853

Titre : CHEMINS DE FER DE SEMIRETSCHINKS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0388

Obligations 4,5%, Russie.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 54: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

53

N° d’article : 277 N° de boîte: B02854

Titre : CHEMINS DE FER NORD RUSSES DE LA MER NOIRE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0389

Formation

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 278 N° de boîte: B02855

Titre : EMBRANCHEMENTS DE CHEMINS DE FER Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0389

Obligations 4,5%, Russie.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 279 N° de boîte: B02856

Titre : CHEMINS DE FER DE L'OUEST OURAL Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0391

Obligations 4,5%, Russie.

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 280 N° de boîte: B02857

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0392

Chemins de fer brésiliens

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 281 N° de boîte: B02858

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0393

Chemins de fer brésiliens: Brazil Railway

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 55: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

54

N° d’article : 282 N° de boîte: B02859

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0393

Chemins de fer brésiliens: Brazil Railway

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 283 N° de boîte: B02860

Titre : CHEMINS DE FER DE BUENOS AYRES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0394

Obligations

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 284 N° de boîte: B02861

Titre : OMNIUM LYONNAIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0395

Chemins de fer et tramways

Dates extrêmes : 1900 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 285 N° de boîte: B02862

Titre : CHEMINS DE FER DE ROSARIO A PUERTO BELGRANO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0397

Chemins de fer argentins, actions.

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 286 N° de boîte: B02863

Titre : LE CENTRAL ELECTRIQUE DU NORD Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0400

Distribution d'énergie électrique, obligations.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 56: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

55

N° d’article : 287 N° de boîte: B02864

Titre : PORT DE RIO GRANDE DO SUL Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0403

Brésil, 5%

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 288 N° de boîte: B02865

Titre : CREDIT FRANCAIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0405

Etablissement financier, syndicat.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 289 N° de boîte: B02866

Titre : CREDIT FRANCAIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0405

Etablissement financier, syndicat.

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 290 N° de boîte: B02867

Titre : NEW YORK - NEW HAVEN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0406

Chemins de fer américains, fiscalité des coupons, consultations.

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 291 N° de boîte: B02867

Titre : LA PREVOYANTE GENERALE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0407

Coopérative des agents de la Société Générale, constitution.

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 57: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

56

N° d’article : 292 N° de boîte: B02868

Titre : ROUMAINE ASTRA ROMANA Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0409

Ancienne société Regatul Roman et Deutsche Mineralol Industrie, pétroles

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 293 N° de boîte: B02869

Titre : SUCCURSALE DE BARCELONE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0411

Création

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 294 N° de boîte: B02870

Titre : HAUTS FOURNEAUX DE PAUILLAC Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0412. Obligations

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 295 N° de boîte: B02871

Titre : MAROC Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0414. 5% or

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 296 N° de boîte: B02872

Titre : CHEMINS DE FER DE ROSARIO A PUERTO BELGRANO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0415. Argentine

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 297 N° de boîte: B02873

Titre : ARGENTIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0423. Emprunt 4%

Dates extrêmes : 1900 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 58: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

57

N° d’article : 298 N° de boîte: B02873

Titre : CONGO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0425. Emprunt 3%

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 299 N° de boîte: B02874

Titre : HAUTS FOURNEAUX DE PAUILLAC Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0428

Dossier contentieux

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 300 N° de boîte: B02875

Titre : ROUMAIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0439. Emprunt 4%

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 301 N° de boîte: B02875

Titre : FABRIQUE DE PATES A PAPIER DU SUD EST Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0455

Obligations hypothécaires

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 302 N° de boîte: B02876

Titre : BRESIL Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0458. Emprunt 5%

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 303 N° de boîte: B02876

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0464

Chemins de fer brésiliens, documents.

Dates extrêmes : 1895 / Communicabilité : 60 ans

Page 59: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

58

N° d’article : 304 N° de boîte: B02877

Titre : DUMN, FISCHER ET COMPAGNIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0467

Avance Barcelonesa

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 305 N° de boîte: B02877

Titre : FUNDING BRESILIENS 5% Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0468

En garantie du paiement des coupons des emprunts précédents

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 306 N° de boîte: B02878

Titre : TRAMWAYS DE PARIS ET DU DEPARTEMENT DE LA SEINE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0470.

Crédit d'escompte.

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 307 N° de boîte: B02879

Titre : FONCIERE DU MEXIQUE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0472. Emprunt 5%

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 308 N° de boîte: B02880

Titre : EXPLOITATIONS ELECTRIQUES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0476. Avance

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 60: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

59

N° d’article : 309 N° de boîte: B02881

Titre : PRODUITS CHIMIQUES DE L'OUEST Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0484

Obligations 5%

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 310 N° de boîte: B02882

Titre : BRAZILIAN TRUST AND LOAN CORPORATION Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0499

Etablissement financier

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 311 N° de boîte: B02882

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0500

Bons 6,5%

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 312 N° de boîte: B02883

Titre : CAISSE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE DE PARIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0501

Etablissement financier

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 313 N° de boîte: B02883

Titre : CENTRAL PACIFIC RAILWAY 4% Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0502

Chemins de fer américains, rachat.

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 61: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

60

N° d’article : 314 N° de boîte: B02884

Titre : CHICAGO - SAINT LOUIS RAILWAY AND CLEVELAND - CINCINNATI Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0503

Chemins de fer américains, rachat obligations 4%

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 315 N° de boîte: B02884

Titre : FONCIERE DU MEXIQUE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0506

Compania Bancaria de Fomento y Bienes Raices de Mexico, avance.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 316 N° de boîte: B02884

Titre : FONCIERE DU MEXIQUE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0507

Compania Bancaria de Fomento y Bienes Raices de Mexico, liquidation.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 317 N° de boîte: B02885

Titre : PETROLES DU CONGO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0508. Constitution

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 318 N° de boîte: B02885

Titre : PORT DE PARA Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0510

Brésil, réorganisation.

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 62: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

61

N° d’article : 319 N° de boîte: B02886

Titre : RECONSTITUTION DES PAYS ENVAHIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0511

Syndicat d'initiatives et d'études, formation

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 320 N° de boîte: B02886

Titre : CHEMINS DE FER DE ROSARIO A PUERTO BELGRANO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0513

Cessions d'obligations, Argentine.

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 321 N° de boîte: B02886

Titre : TRAMWAYS DE MEXICO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0516. Actions

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 322 N° de boîte: B02887

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0525

Bons 6%, chemins de fer brésiliens.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 323 N° de boîte: B02888

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0525

Bons 6%, chemins de fer brésiliens.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 63: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

62

N° d’article : 324 N° de boîte: B02889

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0525

Bons 6%, chemins de fer brésiliens.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 325 N° de boîte: B02889

Titre : AGENTS DE CHANGES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0534

Règlement, tarifs, conventions, courtages, dossiers divers,...

Dates extrêmes : 1898 / 1922 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 326 N° de boîte: B02890

Titre : AFFAIRES PERUVIENNES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 072, affaires sans suite

Situation

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 327 N° de boîte: B02890

Titre : MINES DE DOURGES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 072, affaires sans suite.

Houillères.

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 328 N° de boîte: B02890

Titre : MINES DE L'ESCARPELLE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 072, affaires sans suite.

Houillères.

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 64: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

63

N° d’article : 329 N° de boîte: B02890

Titre : CLAUDEL, LAITERIE DE LA VALLEE DE LA VIRE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 072, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 330 N° de boîte: B02890

Titre : ACIERIES MAKEEWKA, BASSIN DU DONETZ Résumé : No de référence de la Direction Financière: 072, affaires sans suite.

Russie

Dates extrêmes : 1897 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 331 N° de boîte: B02890

Titre : SAINT-RAPHAEL Résumé : No de référence de la Direction Financière: 072, affaires sans suite

Spiritueux

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 332 N° de boîte: B02890

Titre : PARAGUAY Résumé : No de référence de la Direction Financière: 072, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 333 N° de boîte: B02890

Titre : METROPOLITAIN DE PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière: 072, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 334 N° de boîte: B02890

Titre : DIFFERDANGE, SAINT INGBERT, RUMELANGE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 072, affaires sans suite

Hauts fourneaux de Prusse

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 65: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

64

N° d’article : 335 N° de boîte: B02890

Titre : FORGES ET ACIERIES DE FLIZE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 072, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 336 N° de boîte: B02890

Titre : SUCRERIE ET RAFFINERIE D'EGYPTE Résumé : No de référence de la Direction Financière : 072, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 337 N° de boîte: B02891

Titre : AIR UNION Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0312, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 338 N° de boîte: B02891

Titre : AVIATION FRANCAISE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0312, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 339 N° de boîte: B02891

Titre : LA BELLEVILLOISE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0312, affaires sans suite

Coopérative de consommation

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 340 N° de boîte: B02891

Titre : IMMOBILIERE DE CHATENOIS Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0312, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 66: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

65

N° d’article : 341 N° de boîte: B02891

Titre : CREIL - MONTATAIRE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0312, affaires sans suite

Habitations à bon marché

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 342 N° de boîte: B02891

Titre : ASSOCIATION DES PORTEURS DE RENTE FRANCAISE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0312, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 343 N° de boîte: B02891

Titre : SAINT HONORE - MONTCEAU Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0312, affaires sans suite

Société immobilière

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 344 N° de boîte: B02891

Titre : ETUDES DE TRAVAUX URBAINS A PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0312, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 345 N° de boîte: B02891

Titre : RECONSTITUTION DES EGLISES DEVASTEES Résumé : No de référence de la Direction Financière : 0312, affaires sans suite

Diocèse d'Arras.

Dates extrêmes : 1925 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Notes : Voir affiche, in base Affiche.

Page 67: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

66

N° d’article : 346 N° de boîte: B02891

Titre : MANESSINS, CARROSSERIE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0312, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 347 N° de boîte: B02891

Titre : BANQUE INTERNATIONALE DE COMMERCE DE SAINT PETERSBOURG Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0312, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 348 N° de boîte: B02891

Titre : PROVINCE DE BUENOS AYRES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0312, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 349 N° de boîte: B02892

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DE LA SORGUE ET DU TARN Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0313, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 350 N° de boîte: B02892

Titre : BISCUITERIE DE MONTREUIL Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0313, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 351 N° de boîte: B02892

Titre : CHARBONNAGES DE VENDIN LES BETHUNE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0313, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 68: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

67

N° d’article : 352 N° de boîte: B02892

Titre : DANOISE DE L'EST ASIATIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0313, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 353 N° de boîte: B02892

Titre : PENHOET Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0313, affaires sans suite

Chantiers navals

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 354 N° de boîte: B02892

Titre : MOULINS NANTAIS Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0313, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 355 N° de boîte: B02892

Titre : CADIOT FRERES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0313, affaires sans suite

Constructions mécaniques

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 356 N° de boîte: B02892

Titre : GIROD PAUL Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0313, affaires sans suite

Forges et aciéries électriques

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 357 N° de boîte: B02892

Titre : FORCE ET LUMIERE DU PLATEAU CENTRAL Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0313, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 69: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

68

N° d’article : 358 N° de boîte: B02892

Titre : BANQUE DU PEROU ET DE LONDRES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0313, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 359 N° de boîte: B02892

Titre : MINIERE DU DJENDLI Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0313, affaires sans suite

Mines de zinc en Algérie

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 360 N° de boîte: B02892

Titre : ALLEMAND Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0313, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 361 N° de boîte: B02892

Titre : GRAMMONT Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0313, affaires sans suite

Téléphones

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 362 N° de boîte: B02892

Titre : MINES DE VICOIGNE ET DE NOEUX Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0313, affaires sans suite

Charbonnage

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 70: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

69

N° d’article : 363 N° de boîte: B02892

Titre : BULGARE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0313, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 364 N° de boîte: B02892

Titre : GRANDS MOULINS DE CORBEIL Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0313, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 365 N° de boîte: B02893

Titre : BORET VICTOR Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0314, affaires sans suite

Graines et semences

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 366 N° de boîte: B02893

Titre : FINANCIERE FRANCO AMERICAINE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0314, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1915 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 367 N° de boîte: B02893

Titre : BANQUE REGIONALE DES DEUX SEVRES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0314, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 368 N° de boîte: B02893

Titre : MINES D'ETAIN DE MONTEBRAS Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0314, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 71: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

70

N° d’article : 369 N° de boîte: B02893

Titre : PRODUITS CHIMIQUES DE SAINT DENIS Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0314, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 370 N° de boîte: B02893

Titre : DEPARTEMENTALE D'ENERGIE ELECTRIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière : 0314, affaires sans suite.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 371 N° de boîte: B02893

Titre : POULAIN Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0314, affaires sans suite

Biscuiterie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 372 N° de boîte: B02893

Titre : JAPON Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0314, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 373 N° de boîte: B02893

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DE LA BASSE ISERE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0314, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 374 N° de boîte: B02893

Titre : CHINOIS Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0314, affaires sans suite

Chemins de fer

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 72: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

71

N° d’article : 375 N° de boîte: B02893

Titre : HONGROIS Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0314, affaires sans suite.

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 376 N° de boîte: B02893

Titre : AUXILIAIRE DES MINES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0314, affaires sans suite

Financement de l'industrie minière

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 377 N° de boîte: B02893

Titre : GAZ DE PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0314, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 378 N° de boîte: B02894

Titre : CARRIERES ET SCIERIES DE BOURGOGNE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 379 N° de boîte: B02894

Titre : ACIERIES DE FRANCE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1922 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 380 N° de dossier : 6741

Titre : HAVRAISE PENINSULAIRE DE NAVIGATION A VAPEUR Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

N° de boîte: B02894

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 73: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

72

N° d’article : 381 N° de boîte: B02894

Titre : MINES DE CARMAUX Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Houille

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 382 N° de boîte: B02894

Titre : ABATTOIR ET ENTREPOT FRIGORIFIQUE DE TOURNON Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 383 N° de boîte: B02894

Titre : VILLE DE MULHOUSE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 384 N° de boîte: B02894

Titre : GAZ ET ELECTRICITE DE SIDI BEL ABBES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Algérie

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 385 N° de boîte: B02894

Titre : CHAMBRE DE COMMERCE DE BONE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Algérie

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 74: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

73

N° d’article : 386 N° de boîte: B02894

Titre : ADLER OPPENHEIMER Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Tannerie

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 387 N° de boîte: B02894

Titre : ELECTRIFICATION INDUSTRIELLE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 388 N° de boîte: B02894

Titre : BAINS DE MER DE MONACO Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 389 N° de boîte: B02894

Titre : BOREL Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Aéroplanes

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 390 N° de boîte: B02894

Titre : TANNERIES FRANCAISES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 391 N° de boîte: B02894

Titre : CHAUX ET CIMENTS DU MAROC Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 75: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

74

N° d’article : 392 N° de boîte: B02894

Titre : DURAND BOUSQUET Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Constructions mécaniques et machines à bois

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 393 N° de boîte: B02894

Titre : GAZ DE MAUBEUGE ET EXTENSIONS Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 394 N° de boîte: B02894

Titre : HABITATIONS DES FAMILLES NOMBREUSES VERSAILLAISES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 395 N° de boîte: B02894

Titre : FRANCAISE DE MATERIEL AGRICOLE ET INDUSTRIEL Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 396 N° de boîte: B02894

Titre : CHARBONNAGES DE LA SARRE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 397 N° de boîte: B02894

Titre : UNION DES COOPERATEURS DE LA BANLIEUE NORD Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 76: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

75

N° d’article : 398 N° de boîte: B02894

Titre : UNION ESPAGNOLE DE FABRIQUES D'ENGRAIS ET DE PRODUITS CHIMIQUES

Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 399 N° de boîte: B02894

Titre : ABATTOIR FRIGORIFIQUE DE MADAGASCAR Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0333, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 400 N° de boîte: B02895

Titre : CHEMINS DE FER ET TRAVAUX PUBLICS AU BRESIL Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0396

Avances

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 401 N° de boîte: B02896

Titre : CHEMINS DE FER ET TRAVAUX PUBLICS AU BRESIL Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0396

Avances

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 402 N° de boîte: B02897

Titre : CHEMINS DE FER ET TRAVAUX PUBLICS AU BRESIL Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0396

Avances

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 77: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

76

N° d’article : 403 N° de boîte: B02898

Titre : CHEMINS DE FER ET TRAVAUX PUBLICS AU BRESIL Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0396

Avances

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 404 N° de boîte: B02899

Titre : HAUTS FOURNEAUX DE PAUILLAC Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0420

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 405 N° de boîte: B02900

Titre : HAUTS FOURNEAUX DE PAUILLAC Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0420

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 406 N° de boîte: B02901

Titre : VILLE DE LURE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0469, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1922 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 407 N° de boîte: B02901

Titre : VILLE DE STRASBOURG Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0469, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 408 N° de boîte: B02901

Titre : VILLE DE VERSAILLES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0469, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 78: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

77

N° d’article : 409 N° de boîte: B02901

Titre : VILLE DE ROYAN Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0469, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 410 N° de boîte: B02901

Titre : VILLE DE CHATELLERAULT Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0469, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 411 N° de boîte: B02901

Titre : VILLE DE TOURS Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0469, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 412 N° de boîte: B02901

Titre : VILLE DE LONGWY Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0469, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 413 N° de boîte: B02901

Titre : VILLE DE MOISSAC Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0469, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 414 N° de boîte: B02901

Titre : VILLE DE VERDUN Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0469, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 79: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

78

N° d’article : 415 N° de boîte: B02901

Titre : VILLE D'ORAN Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0469, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1925 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 416 N° de boîte: B02901

Titre : VILLE DU RAINCY Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0469, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 417 N° de boîte: B02901

Titre : VILLE DE PERROS-GUIREC Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0469, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 418 N° de boîte: B02901

Titre : VILLE DE LA BOURBOULE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0469, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 419 N° de boîte: B02902

Titre : REPRISES DE TITRES AUX AGENCES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0531

Titres sans valeur, sans application, non côtés, affaires litigieuses.

Dates extrêmes : 1916 / 1922 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 420 N° de boîte: B02903

Titre : SUISSE DE BANQUE ET DE DEPOTS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0557

Dates extrêmes : 1909 / 1920 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 80: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

79

N° d’article : 421 N° de boîte: B02904

Titre : SUISSE DE BANQUE ET DE DEPOTS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0557

Dates extrêmes : 1909 / 1920 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 422 N° de boîte: B02905

Titre : FORCE ET LUMIERE DES PYRENEES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 423 N° de boîte: B02905

Titre : PRINCIPAUTE DE MONACO Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 424 N° de boîte: B02905

Titre : PECHERIES ET CHANTIERS MARITIMES DE ROYAN Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 425 N° de boîte: B02905

Titre : PECHERIES FRANCAISES DU SUD EST Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 426 N° de boîte: B02905

Titre : ELECTRIQUE DE COUTANCES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 81: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

80

N° d’article : 427 N° de boîte: B02905

Titre : LAUFFET Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Constructions mécaniques

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 428 N° de boîte: B02905

Titre : CENTRALE D'ALIMENTATION Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 429 N° de boîte: B02905

Titre : TUILERIES ET BRIQUETERIES DE GINESTOUS Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 430 N° de boîte: B02905

Titre : LE COROZO Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Fabrique de boutons

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 431 N° de boîte: B02905

Titre : CELLULOSE DU MONTECH Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Papeterie

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 432 N° de boîte: B02905

Titre : HOUILLERES DE DENEUILLE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 82: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

81

N° d’article : 433 N° de boîte: B02905

Titre : BELLANGER, AUTOMOBILES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 434 N° de boîte: B02905

Titre : ROBBE FRERES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Corps gras et dérivés

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 435 N° de boîte: B02905

Titre : POLOGNE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Gouvernement polonais

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 436 N° de boîte: B02905

Titre : LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 437 N° de boîte: B02905

Titre : NATIONALE ET COLONIALE DE CREDIT Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 83: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

82

N° d’article : 438 N° de boîte: B02905

Titre : GENERALE DE CONSTRUCTION ET D'ENTRETIEN DE MATERIEL DE CHEMIN DE FER

Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 439 N° de boîte: B02905

Titre : HAUTE ISERE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Entreprise hydro-électrique

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 440 N° de boîte: B02905

Titre : CANAL DE DERIVATION DE LA MARNE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 441 N° de boîte: B02905

Titre : RATEAU Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Fabrication de turbines

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 442 N° de boîte: B02905

Titre : BORDEAUX - MAROC Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Compagnie maritime

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 84: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

83

N° d’article : 443 N° de boîte: B02905

Titre : CAISSE DE PRETS FLUVIAUX ET MARITIMES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 444 N° de boîte: B02905

Titre : LORRAINE DE CARBONISATION Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1922 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 445 N° de boîte: B02905

Titre : FORGES ET FONDERIES DE MONTATAIRE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 446 N° de boîte: B02905

Titre : BALLOT Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Fabrication de moteurs

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 447 N° de boîte: B02905

Titre : DUFAYEL, PALAIS DE LA NOUVEAUTE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Grands magasins

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 448 N° de boîte: B02905

Titre : CHEMINS DE FER DE SANTA FE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Argentine

Dates extrêmes : 1922 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 85: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

84

N° d’article : 449 N° de boîte: B02905

Titre : FRANCAISE D'INCANDESCENCE PAR LE GAZ Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 450 N° de boîte: B02905

Titre : USINES DU RHONE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0560, affaires sans suite

Produits chimiques

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 451 N° de boîte: B02906

Titre : ATELIERS ET CHANTIERS NAVALS DE SAINT-NAZAIRE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0561, affaires sans suite

Penhoet

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 452 N° de boîte: B02906

Titre : ALGERIENNE D'ECLAIRAGE ET DE FORCE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0561, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 453 N° de boîte: B02906

Titre : LE FEUTRE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0561, affaires sans suite

Fabrication de feutre

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 86: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

85

N° d’article : 454 N° de boîte: B02906

Titre : JOURNAL DU MIDI Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0561, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 455 N° de boîte: B02906

Titre : BIERME VANOYE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0561, affaires sans suite

Articles de plage et bains de mer

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 456 N° de boîte: B02906

Titre : INTERET COLLECTIF AGRICOLE DE LA GOURGEONNE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0561, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 457 N° de boîte: B02906

Titre : COMPAGNIE GENERALE TRANSATLANTIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0561, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 458 N° de boîte: B02906

Titre : LILLE - LE CAP Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0561, affaires sans suite

Compagnie d'aviation transaérienne française

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 459 N° de boîte: B02906

Titre : GENERALE DE TRANSPORT ET D'IMPORTATION DE PETROLE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0561, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 87: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

86

N° d’article : 460 N° de boîte: B02906

Titre : GENERALE FRANCAISE DE TRAMWAYS Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0561, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1922 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 461 N° de boîte: B02906

Titre : ABATTOIRS MUNICIPAUX ET INDUSTRIELS DU MAROC Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0561, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 462 N° de boîte: B02906

Titre : FRANCISCO SCHMIDT, COMPANIA AGRICOLA Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0561, affaires sans suite

Café du Brésil

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 463 N° de boîte: B02906

Titre : EMAILLERIES REUNIES ET FORGES DE CREIL ET DE LA SARRE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0561, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 464 N° de boîte: B02906

Titre : SARRE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0561, affaires sans suite

Gouvernement de la Sarre

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 465 N° de boîte: B02906

Titre : HOTELIERE DE LA FORET DE MERVENT Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0598, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 88: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

87

N° d’article : 466 N° de boîte: B02906

Titre : SPORTIVE DE DIGNE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0598, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 467 N° de boîte: B02906

Titre : BOREAU Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0598, affaires sans suite

Agence de publicité

Dates extrêmes : 1922 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 468 N° de boîte: B02906

Titre : ECONOMIQUE IMMOBILIERE DE SAIN-ETIENNE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0598, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 469 N° de boîte: B02906

Titre : PARISIENNE DE NOUVEAUTE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0598, affaires sans suite

Grands magasins

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 470 N° de boîte: B02906

Titre : LIMONDIN ET FILS Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0598, affaires sans suite

Confection et vente de lingerie

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 89: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

88

N° d’article : 471 N° de boîte: B02906

Titre : BUIRETTES GAULARD Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0598, affaires sans suite

Société pour l'élevage du mouton

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 472 N° de boîte: B02906

Titre : RAFFINERIES DU SUD EST Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0598, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 473 N° de boîte: B02907

Titre : FORCES MOTRICES DE LA GLANE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0903, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1925 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 474 N° de boîte: B02907

Titre : BANQUE DE LA SEINE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0903, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 475 N° de boîte: B02907

Titre : MANUFACTURES ET TISSAGES D'ANGERS Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0903, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 476 N° de boîte: B02907

Titre : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE Résumé : No de référence de la Direction Financière : 0903, affaires sans suite.

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 90: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

89

N° d’article : 477 N° de boîte: B02907

Titre : VILLE D'ESCH SUR ALZETTE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0903, affaires sans suite

Luxembourg

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 478 N° de boîte: B02907

Titre : COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE DE LA COTE D'AFRIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0903, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1925 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 479 N° de boîte: B02907

Titre : VERRERIES DU PERIGORD Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0903, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1925 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 480 N° de boîte: B02907

Titre : VERRERIES DE MASNIERES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0903, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 481 N° de boîte: B02907

Titre : ETAT DE SAO PAULO Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0903, affaires sans suite

Brésil

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 482 N° de boîte: B02907

Titre : FABRICATION DE TORPILLES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0903, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1925 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 91: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

90

N° d’article : 483 N° de boîte: B02907

Titre : LAPEYRE JOSEPH Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0903, affaires sans suite

Verreries

Dates extrêmes : 1925 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 484 N° de boîte: B02908

Titre : DEPARTEMENT DE L'INDRE Résumé : No de référence de la Direction Financière : 0986, affaires sans suite.

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 485 N° de boîte: B02908

Titre : MAGASINS REUNIS DU LITTORAL Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0986, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 486 N° de boîte: B02908

Titre : EAU ET ASSAINISSEMENT Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0986, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 487 N° de boîte: B02908

Titre : GROUPEMENT NATIONAL DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0986, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 488 N° de boîte: B02908

Titre : DEPARTEMENT DES ARDENNES Résumé : No de référence de la Direction Financière : 0986, affaires sans suite.

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 92: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

91

N° d’article : 489 N° de boîte: B02908

Titre : METALLURGIQUE DE SEDAN Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0986, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 490 N° de boîte: B02908

Titre : PECHERIES SABLAISES Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0986, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1925 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 491 N° de boîte: B02908

Titre : MARNES, CHAUX ET CIMENTS D'ARPAJON SUR CERE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0986, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 492 N° de boîte: B02908

Titre : FRANCE LINOLEUM Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0986, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 493 N° de boîte: B02908

Titre : HUET, GRANDS MAGASINS DE LA BOULE D'OR Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0986, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 494 N° de boîte: B02908

Titre : OSTREICOLES DU BASSIN DE LA SEUDRE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0986, affaires sans suite

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 93: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

92

N° d’article : 495 N° de boîte: B02908

Titre : BRETON ET COMPAGNIE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0986, affaires sans suite

Négociant en charbons

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 496 N° de boîte: B02908

Titre : SERBE Résumé : No de référence de la Direction Financière: 0986, affaires sans suite

Emprunts

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 497 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE MACON Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 498 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE D'ORTHEZ Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Adduction des eaux

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 499 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE ROUEN Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 500 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE NANTES Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 94: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

93

N° d’article : 501 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE D'ISIGNY SUR MER Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Electrification

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 502 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE MONTMIRAIL Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dotation en eau potable

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 503 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE VIERZON Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 504 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE VERNON Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 505 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE CAVAILLON Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 506 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE LODZ Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 95: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

94

N° d’article : 507 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE CHATENOIS Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Adduction d'eau

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 508 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE LA FERTE MACE Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Adduction d'eau

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 509 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE D'ENGHIEN Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 510 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE CASTRES Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 511 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE FRONTIGNAN Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Adduction d'eau

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 96: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

95

N° d’article : 512 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE D'AUCH Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 513 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE MONTREUIL SOUS BOIS Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Voirie

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 514 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE BIARRITZ Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Adduction d'eau

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 515 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE MAZAMET Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 516 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE MONTAUBAN Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 516 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE MEZIERES Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 97: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

96

N° d’article : 517 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE SAINT OMER CAPELLE Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 518 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE JUVISY SUR ORGE Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 519 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE VITRY SUR SEINE Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 520 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE MENTON Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 521 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE TONNEINS Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 522 N° de boîte: B02909

Titre : VILLE DE SAINT BRIEUC Résumé : No de référence de la Direction Financière:1149, villes et départements

Eaux et voirie

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 98: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

97

N° d’article : 522 N° de boîte: B02909

Titre : DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES Résumé : No de référence de la Direction Financière :1149, villes et départements.

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 523 N° de boîte: B02909

Titre : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE Résumé : No de référence de la Direction Financière :1149, villes et départements.

Inondations.

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 524 N° de boîte: B02909

Titre : DEPARTEMENT DE LA SEINE INFERIEURE Résumé : No de référence de la Direction Financière :1149, villes et départements.

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 525 N° de boîte: B02909

Titre : DEPARTEMENT DE LA SEINE ET MARNE Résumé : No de référence de la Direction Financière :1149, villes et départements.

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 526 N° de boîte: B02909

Titre : DEPARTEMENT DU CALVADOS Résumé : No de référence de la Direction Financière :1149, villes et départements.

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 527 N° de boîte: B02910

Titre : HERAUD Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1145

Avance

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 99: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

98

N° d’article : 528 N° de boîte: B02910

Titre : CHARBONNIER Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1145

Avance

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 529 N° de boîte: B02910

Titre : KLOTZ Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1145

Avance

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 530 N° de boîte: B02910

Titre : LOTERIE NATIONALE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 531 N° de boîte: B02911

Titre : LOTERIE NATIONALE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 532 N° de boîte: B02912

Titre : LOTERIE NATIONALE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 533 N° de boîte: B02913

Titre : LOTERIE NATIONALE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 100: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

99

N° d’article : 534 N° de boîte: B02914

Titre : LOTERIE NATIONALE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Dates extrêmes : 1935 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 535 N° de boîte: B02915

Titre : LOTERIE NATIONALE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 536 N° de boîte: B02916

Titre : LOTERIE DES REGIONS LIBEREES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 537 N° de boîte: B02917

Titre : LOTERIE DES REGIONS LIBEREES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 538 N° de boîte: B02918

Titre : LOTERIE DES REGIONS LIBEREES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 539 N° de boîte: B02919

Titre : LOTERIE MARSEILLAISE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Dates extrêmes : 1934 / 1936 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 101: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

100

N° d’article : 540 N° de boîte: B02919

Titre : LOTERIE MAROCAINE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Dates extrêmes : 1934 / 1936 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 541 N° de boîte: B02919

Titre : LOTERIE DE MONACO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Dates extrêmes : 1934 / 1936 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 542 N° de boîte: B02919

Titre : MALTZOFF, USINES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Métallurgie en Russie, dossier de Mr Leblanc.

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 543 N° de boîte: B02920

Titre : ANTHRACITES DE BULLY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1799

Mines

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 544 N° de boîte: B02921

Titre : CREDIT FONCIER DE HONGRIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1121

Royaume de Hongrie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 102: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

101

N° d’article : 545 N° de boîte: B02922

Titre : CREDIT FONCIER DE HONGRIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1121

Royaume de Hongrie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 546 N° de boîte: B02923

Titre : CREDIT FONCIER DE HONGRIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1120

Royaume de Hongrie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 547 N° de boîte: B02924

Titre : CREDIT FONCIER DE HONGRIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1119

Royaume de Hongrie, actions

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 548 N° de boîte: B02927

Titre : GENERALE DES SOUFFRES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0828

Sicile, dossier de Mr Watton, ingénieur.

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 549 N° de boîte: B02928

Titre : GENERALE DES SOUFFRES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0829

Sicile, dossier de Mr Juge, créance Florio.

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 103: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

102

N° d’article : 550 N° de boîte: B02929

Titre : BANQUE DE SALONIQUE : NOTES DIVERSES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0577

Empire Ottoman

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 551 N° de boîte: B02930

Titre : BANQUE DE SALONIQUE : NOTES DIVERSES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0577

Empire Ottoman

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 552 N° de boîte: B02931

Titre : BANQUE DE SALONIQUE : NOTES DIVERSES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0577

Empire Ottoman

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 553 N° de boîte: B02932

Titre : BANQUE DE SALONIQUE : RACHATS D'ACTIONS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0576

Empire Ottoman

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 554 N° de boîte: B02933

Titre : CHEMINS DE FER RUSSES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0277

Obligations réunies

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 104: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

103

N° d’article : 555 N° de boîte: B02934

Titre : BANQUE HYPOTHECAIRE DE PRETORIA Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0238

Afrique du sud, siège social aux Pays Bas, obligations 4%

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 556 N° de boîte: B02935

Titre : NICOLAIEFF Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Chantiers navals et fonderies en Russie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 557 N° de boîte: B02935

Titre : PERCIVAL FARQUHAR Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Syndicat constitué de banquiers français et étrangers pour la réalisation de titres appartenant à Mr Percival FARQUHAR

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 558 N° de boîte: B02936

Titre : PERCIVAL FARQUHAR Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Syndicat constitué de banquiers français et étrangers pour la réalisation de titres appartenant à Mr Percival FARQUHAR

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 559 N° de boîte: B02937

Titre : PERCIVAL FARQUHAR Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Syndicat constitué de banquiers français et étrangers pour la réalisation de titres appartenant à Mr Percival FARQUHAR

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 105: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

104

N° d’article : 560 N° de boîte: B02938

Titre : PERCIVAL FARQUHAR Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Syndicat constitué de banquiers français et étrangers pour la réalisation de titres appartenant à Mr Percival FARQUHAR, livres de comptes, dossier No 2

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 561 N° de boîte: B02939

Titre : PERCIVAL FARQUHAR Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Syndicat constitué de banquiers français et étrangers pour la réalisation de titres appartenant à Mr Percival FARQUHAR, dossier No 1 bis

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 562 N° de boîte: B02940

Titre : OTTOMAN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

5% No 1

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 563 N° de boîte: B02941

Titre : OTTOMAN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

5% No 2

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 564 N° de boîte: B02942

Titre : OTTOMAN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

5% No 3

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 106: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

105

N° d’article : 565 N° de boîte: B02943

Titre : OTTOMAN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

5% No 4

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 566 N° de boîte: B02944

Titre : OTTOMAN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Syndicat des porteurs français

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 567 N° de boîte: B02945

Titre : OTTOMAN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Syndicat des porteurs français

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 568 N° de boîte: B02946

Titre : ABATTOIRS INDUSTRIELS DE FRANCE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Crédit, dossier No 1

Dates extrêmes : 1922 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 569 N° de boîte: B02947

Titre : ABATTOIRS INDUSTRIELS DE FRANCE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Crédit, dossier No 2

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 107: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

106

N° d’article : 570 N° de boîte: B02948

Titre : GENERALE DE CONSTRUCTION DE LOCOMOTIVES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Crédit de Frs 6.000.000

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 571 N° de boîte: B02949

Titre : OTTOMAN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

5%, notes diverses.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 572 N° de boîte: B02950

Titre : OTTOMAN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

5%, notes diverses.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 573 N° de boîte: B02951

Titre : OTTOMAN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0541

Société nationale pour le commerce et l'industrie de l'empire

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 574 N° de boîte: B02951

Titre : GREC Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0541

Syndicat pour l'étude des entreprises minières industrielles et de travaux publics

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 108: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

107

N° d’article : 575 N° de boîte: B02952

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0542

Chemins de fer brésiliens, encaissement de garantie.

Dates extrêmes : 1911 / 1920 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 576 N° de boîte: B02953

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0542

Chemins de fer brésiliens

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 577 N° de boîte: B02954

Titre : OTTOMANE D'HERACLEE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0543

Concessions minières et portuaires

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 578 N° de boîte: B02955

Titre : PORT DE PARA Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0544

Brésil, avance

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 579 N° de boîte: B02956

Titre : PORT DE PARA Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0544

Brésil, avance

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 109: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

108

N° d’article : 580 N° de boîte: B02957

Titre : FORGES ET ACIERIES DU DONETZ Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0545

Mines et métallurgie en Russie

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 581 N° de boîte: B02958

Titre : CAISSE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE DE PARIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0554

Prise de participations de sociétés en Amérique du sud

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 582 N° de boîte: B02959

Titre : MEXICAIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0555

Avance au gouvernement

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 583 N° de boîte: B02959

Titre : CHEMINS DE FER DE BUENOS AYRES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0558

Concordat

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 584 N° de boîte: B02960

Titre : BARCELONAISE DE TRACTION Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0565

Production d'énergie électrique en Espagne

Light Power Company Limited, income bonds.

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 110: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

109

N° d’article : 585 N° de boîte: B02961

Titre : BARCELONAISE DE TRACTION Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0566

Production d'énergie électrique en Espagne, actions.

Compagnie d'éclairage et de force.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 586 N° de boîte: B02962

Titre : BARCELONAISE DE TRACTION Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0567

Production d'énergie électrique en Espagne

Prior liens

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 587 N° de boîte: B02963

Titre : CHEMINS DE FER DE BUENOS AYRES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0574

Chemins de fer argentins, syndicat.

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 588 N° de boîte: B02963

Titre : CHEMINS DE FER ELECTRIQUE SOUTERRAIN DE PARIS, NORD - SUD Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0594

Constitution, actions.

Dates extrêmes : 1902 / 1905 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 589 N° de boîte: B02964

Titre : MISSOURI PACIFIC RAILWAY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0607

Chemins de fer américains, syndicat actions.

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 111: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

110

N° d’article : 590 N° de boîte: B02964

Titre : EST LUMIERE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0622

Compagnie d'électricité de l'est parisien

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 591 N° de boîte: B02965

Titre : CHEMINS DE FER DE L'INDOCHINE ET DU YUNNAN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0638 et 640

Dates extrêmes : 1899 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 592 N° de boîte: B02966

Titre : SOCIETE CENTRALE POUR L'INDUSTRIE ELECTRIQUE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0644

Constitution

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 593 N° de dossier : 6956

Titre : ENTREPRISES ET TRAVAUX PUBLICS FRANCO SERBES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0653

Avance

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 594 N° de boîte: B02967

Titre : FLORIO (MRS I. ET V.) Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0659

Mines de souffre en Sicile

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 112: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

111

N° d’article : 595 N° de boîte: B02968

Titre : FLORIO (MRS I. ET V.) Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0659

Mines de souffre en Sicile

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 596 N° de boîte: B02969

Titre : BANCO EL HOGAR ARGENTINO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0664

Actions

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 597 N° de boîte: B02970

Titre : AUXILIAIRE DE CHEMINS DE FER BRESILIENS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0676

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 598 N° de boîte: B02971

Titre : AUXILIAIRE DE CHEMINS DE FER BRESILIENS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0676

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 599 N° de boîte: B02972

Titre : BARCELONAISE DE TRACTION Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0677

Light Power Company Limited, prior liens 6%

Production d'énergie électrique en Espagne

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 113: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

112

N° d’article : 600 N° de boîte: B02973

Titre : BARCELONAISE DE TRACTION Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0678

Light Power Company Limited, prior liens 6%

Production d'énergie électrique en Espagne, réorganisation.

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 601 N° de boîte: B02974

Titre : COMPANIA HYDRO ELECTRICA ET IRRIGADORA DEL CHAPALA Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0679

Mexique

Dates extrêmes : 1909 / 1923 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 602 N° de boîte: B02975

Titre : BANCO EL HOGAR ARGENTINO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0696

Syndicat actions

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 603 N° de boîte: B02976

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0697

Avance

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 604 N° de boîte: B02977

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0697

Avance

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 114: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

113

N° d’article : 605 N° de boîte: B02978

Titre : ALLATINI Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0698

Avance, Société ottomane d'agriculture et d'amélioration immobilière de Salonique

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 606 N° de boîte: B02978

Titre : CHEMINS DE FER DE LA REPUBLIQUE D'ARGENTINE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0722

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 607 N° de boîte: B02979

Titre : BARCELONAISE DE TRACTION Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0760

Barcelona Traction Light Power Company Limited, obligations 5%

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 608 N° de boîte: B02980

Titre : BARCELONAISE DE TRACTION Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0760

Barcelona Traction Light Power Company Limited, obligations 5%

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 609 N° de boîte: B02981

Titre : BARCELONAISE DE TRACTION Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0761

Barcelona Traction Light Power Company Limited, obligations 5%

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 115: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

114

N° d’article : 610 N° de boîte: B02982

Titre : DEUTSCHE MINERALDOL Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0789

Société allemande pour l'industrie de l'huile minérale

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 611 N° de boîte: B02983

Titre : UNION MINIERE ET METALLURGIQUE DE RUSSIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0791

Aciérie et houillères de Makeewka, constitution.

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 612 N° de boîte: B02984

Titre : UNION MINIERE ET METALLURGIQUE DE RUSSIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0791

Aciérie et houillères de Makeewka, constitution.

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 613 N° de boîte: B02984

Titre : COMPAGNIE DE SANEAMENTO DE RIO DE JANEIRO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0798

Immobilière du Brésil, syndicat actions.

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 614 N° de boîte: B02985

Titre : ETUDES MINIERES EN INDOCHINE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0799

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 116: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

115

N° d’article : 615 N° de boîte: B02986

Titre : HONGROIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0808

Obligations 6,5%

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 616 N° de boîte: B02987

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0811

Chemins de fer au Brésil, actions achats et ventes.

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 617 N° de boîte: B02987

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0812

Chemins de fer au Brésil, achat de bons 6,5%.

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 618 N° de boîte: B02988

Titre : BELGE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0832

Emprunt 6%.

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 619 N° de boîte: B02989

Titre : AUTRICHE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0833

Emprunt du gouvernement obligations 6%.

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 117: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

116

N° d’article : 620 N° de boîte: B02990

Titre : TRAMWAYS ET ELECTRICITE DE CONSTANTINOPLE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0856

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 621 N° de boîte: B02991

Titre : TRAMWAYS ET ELECTRICITE DE CONSTANTINOPLE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0856

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 622 N° de boîte: B02992

Titre : MEXICAIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0860

Emprunt 6%

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 623 N° de boîte: B02993

Titre : MEXICAIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0860

Emprunt 6%

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 624 N° de boîte: B02994

Titre : CHEMINS DE FER DE ROSARIO A PUERTO BELGRANO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0871

Argentine, actions

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 118: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

117

N° d’article : 625 N° de boîte: B02995

Titre : CHEMINS DE FER DE ROSARIO A PUERTO BELGRANO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0871

Argentine, actions

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 626 N° de boîte: B02996

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0874

Chemins de fer au Brésil, rachats d'obligations

Dates extrêmes : 1922 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 627 N° de boîte: B02997

Titre : SERBE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0886

Avance au gouvernement

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 628 N° de boîte: B02998

Titre : OPERATIONS DE CREDIT A TERME GARANTIES EN ESPAGNE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0964

Opérations destinées aux paiements à effectuer par le gouvernement français

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 629 N° de boîte: B02999

Titre : OPERATIONS DE CREDIT A TERME GARANTIES EN HOLLANDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0965

Opérations destinées aux paiements à effectuer par le gouvernement français

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 119: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

118

N° d’article : 630 N° de boîte: B02999

Titre : OPERATIONS DE CREDIT A TERME GARANTIES EN SUISSE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0965

Opérations destinées aux paiements à effectuer par le gouvernement français

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 631 N° de boîte: B02999

Titre : OPERATIONS DE CREDIT A TERME GARANTIES EN SUEDE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0965

Opérations destinées aux paiements à effectuer par le gouvernement français

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 632 N° de boîte: B03000

Titre : GRAND BAZAR ET NOUVELLES GALERIES DU HAVRE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1053

Obligations 5%

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 633 N° de boîte: B03001

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0986

Chemins de fer brésiliens, prior liens

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 634 N° de boîte: B03002

Titre : BULGARE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1102

Bons du trésor

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 120: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

119

N° d’article : 635 N° de boîte: B03003

Titre : SAINT LOUIS - SAN FRANCISCO, RAILROAD COMPANY. Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1120

Chemins de fer américains, obligations 5%

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 636 N° de boîte: B03004

Titre : BOGDANOFF, RUSSIAN TOBACCO COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1384

Fabrique de tabacs en Russie, syndicat actions

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 637 N° de boîte: B03005

Titre : USINES METALLURGIQUES ET MECANIQUES D'ISTIA Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1385

Russie

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 638 N° de boîte: B03006

Titre : EMBA CASPIAN OIL COMPANY LIMITED Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1392

Exploitation de terrains pétrolifères en Russie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 639 N° de boîte: B03007

Titre : EXTRAITS DE CHENE EN RUSSIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1393

Production d'extraits tannants, crédit

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 121: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

120

N° d’article : 640 N° de boîte: B03007

Titre : EXTRAITS DE CHENE EN RUSSIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1393

Production d'extraits tannants, crédit

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Notes : Photographies de l'usine de Kiew

N° d’article : 641 N° de boîte: B03008

Titre : PORT DE PARA Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1395

Brésil, syndicat actions

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 642 N° de boîte: B03009

Titre : INDUSTRIE MINIERE DE GOLOUBOVKA Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1397

Russie, comptes courants

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 643 N° de boîte: B03009

Titre : INDUSTRIE CHIMIQUE EN FRANCE (SPICEF) Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1398

Dates extrêmes : 1915 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 644 N° de boîte: B03010

Titre : INDUSTRIE CHIMIQUE EN FRANCE (SPICEF) Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1398

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 122: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

121

N° d’article : 645 N° de boîte: B03011

Titre : HAUTS FOURNEAUX DE PAUILLAC Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1399

Rachats

Dates extrêmes : 1908 / 1911 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 646 N° de boîte: B03012

Titre : MONTREAL TUNNEL AND LAND COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1400

Chemins de fer canadiens, avance

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 647 N° de boîte: B03013

Titre : MONTREAL TUNNEL AND LAND COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1400

Chemins de fer canadiens, avance

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 648 N° de boîte: B03014

Titre : MONTREAL TUNNEL AND LAND COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1401

Chemins de fer canadiens, avance

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 649 N° de boîte: B03015

Titre : NEW YORK - NEW HAVEN, HARTFORD RAILROAD COMPANY. Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1402.

Chemins de fer américains, syndicat.

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 123: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

122

N° d’article : 650 N° de boîte: B03016

Titre : NICOLAIEFF Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1403

Ateliers, fonderies et chantiers navals en Russie

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 651 N° de boîte: B03017

Titre : COMMISSION GENERALE DE PROTECTION DES INTERETS FRANCAIS EN RUSSIE

Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1404

Constitution

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 652 N° de boîte: B03017

Titre : SOCIETE GENERALE DE L'INDUSTRIE MINIERE ET METALLURGIQUE EN RUSSIE, OMNIUM RUSSE

Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1405

Crédit en compte courant

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 653 N° de boîte: B03018

Titre : RODRIGUEZ Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1406

Souscription d'actions privilégiées de l'Argentine Railways Company

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 654 N° de boîte: B03018

Titre : SAMOUR BAKOU, CONSORTIUM HYDRO ELECTRIQUE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1407

Société force électrique de la ville de Bakou, Russie

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 124: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

123

N° d’article : 655 N° de boîte: B03019

Titre : PROWODNICK Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1409

Syndicat, production d'articles de caoutchouc en Russie

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 656 N° de boîte: B03020

Titre : MINIERE ET INDUSTRIELLE DE ROUTCHENKO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1410

Charbonnage en Russie, rachat liquidation

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 657 N° de boîte: B03021

Titre : USINES FRANCO RUSSES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1411

Fonderies et métallurgie en Russie, avance

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 658 N° de boîte: B03021

Titre : SOCIETE GENERALE DE L'INDUSTRIE MINIERE ET METALLURGIQUE EN RUSSIE, OMNIUM RUSSE

Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1413

Liquidation

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 659 N° de boîte: B03022

Titre : RECHERCHES MINIERES AU KATANGA, CONSORTIUM GEOMINES - SIMKAT

Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1417

Société géologique et minière et Société belge industrielle et minière

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 125: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

124

N° d’article : 660 N° de boîte: B03023

Titre : RECHERCHES MINIERES AU KATANGA, CONSORTIUM GEOMINES - SIMKAT

Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1417

Société géologique et minière et Société belge industrielle et minière

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 661 N° de boîte: B03024

Titre : CHEMINS DE FER DE BAGDAD Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1538

Empire ottoman

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 662 N° de boîte: B03024

Titre : CHEMINS DE FER DE BAGDAD Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1538

Empire ottoman, comité des porteurs français.

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 663 N° de boîte: B03025

Titre : CHEMINS DE FER FRANCO ETHIOPIEN, LIGNE DJIBOUTI A ADDIS ABEBA Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1778

Souscription de capital

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 664 N° de boîte: B03026

Titre : PRODOUGOL Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1784

Société pour le commerce des combustibles du bassin du Donetz, syndicat

Russie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 126: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

125

N° d’article : 665 N° de boîte: B03027

Titre : PORT DE PARA Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1794

Brésil, obligation 5% 2ème division.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 666 N° de boîte: B03028

Titre : PORT DE PARA Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1793

Brésil, obligation 5% 2ème division.

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 667 N° de boîte: B03029

Titre : CREDIT FONCIER FRANCO BULGARE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1795

Avance

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 668 N° de boîte: B03029

Titre : PORT DE PARA Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1794

Brésil obligations 5%

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 669 N° de boîte: B03030

Titre : PORT DE PARA Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1794

Brésil obligations 5%

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 127: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

126

N° d’article : 670 N° de boîte: B03031

Titre : CREDIT FONCIER FRANCO BULGARE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1795

Souscription

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 671 N° de dossier : 7034

Titre : CREDIT FONCIER FRANCO BULGARE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1795

Souscription

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 672 N° de boîte: B03033

Titre : CREDIT FONCIER FRANCO BULGARE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1796

Avance

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 673 N° de boîte: B03034

Titre : CREDIT FONCIER FRANCO BULGARE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1797

Avance

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 674 N° de boîte: B03035

Titre : CREDIT FONCIER FRANCO BULGARE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1798

Réorganisation

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 128: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

127

N° d’article : 675 N° de boîte: B03036

Titre : FORGES ET ACIERIES DU DONETZ Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1800

Russie, crédit.

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 676 N° de boîte: B03037

Titre : FORGES ET ACIERIES DU DONETZ Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1800

Russie, crédit.

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 677 N° de boîte: B03038

Titre : PIERCE OIL CORPORATION Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Compagnie américaine de raffinage et de distribution de produits pétrolifères

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 678 N° de boîte: B03038

Titre : BRAZIL DEVELOPMENT AND COLONIZATION COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1211

Chemins de fer au Brésil, avance

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 679 N° de boîte: B03039

Titre : SOUTHERN IRON AND STEEL COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1882

Extraction de minerai de fer et fonderies et aciéries en Amérique

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 129: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

128

N° d’article : 680 N° de boîte: B03039

Titre : EXPOSITION UNIVERSELLE DE 1900 Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0118

Dates extrêmes : 1900 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 681 N° de boîte: B03039

Titre : GUANO Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1543

Plaidoiries et consultations des tribunaux de Paris et de Lausanne

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 682 N° de boîte: B03040

Titre : PEROU Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1242

Avance au gouvernement péruvien

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 683 N° de boîte: B03040

Titre : MARCONI'S WIRELESS TELEGRAPH COMPANY LIMITED Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1179

Compagnie anglaise d'installation de lignes télégraphiques

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 684 N° de boîte: B03041

Titre : PERNAMBUCO TRAMWAYS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1824

Brésil

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 130: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

129

N° d’article : 685 N° de boîte: B03042

Titre : CREDIT FONCIER D'AUTRICHE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0500

Dates extrêmes : 1895 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 686 N° de boîte: B03042

Titre : COIGNET Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0466

Succession de la Société Foncière de Monaco

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 687 N° de boîte: B03042

Titre : PETROLES NEERLANDO ALLEMANDS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 2069

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 688 N° de boîte: B03042

Titre : LA PREVOYANCE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 2070

Compagnie d'assurances

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 689 N° de boîte: B03042

Titre : BRAZILIAN TRACTION LIGHT AND POWER COMPANY LIMITED Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1531

Chemins de fer au Brésil

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 131: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

130

N° d’article : 690 N° de boîte: B03043

Titre : SOCIETE GENERALE : PARTICIPATIONS DANS LES SOCIETES EN RUSSIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 2058

Rapports de Mr Waton, ingénieur

Dates extrêmes : 1910 / 1920 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 691 N° de boîte: B03043

Titre : CAIRO ELECTRIC RAILWAY AND HELIOPOLIS OASES COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 2071

Chemins de fer en Egypte, syndicat actions

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 692 N° de boîte: B03043

Titre : CENTRAL RAILWAY OF PEROU LIMITED Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 2076

Chemins de fer au Pérou, Compagnie anglaise.

Dates extrêmes : 1901 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 693 N° de boîte: B03043

Titre : URUGUAY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0992

Emprunt de la République Orientale 5%

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 694 N° de boîte: B03043

Titre : IBRAHIMIEH PLOUGHING COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1077

Exploitation de matériel agricole en Egypte, actions.

Dates extrêmes : 1900 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 132: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

131

N° d’article : 695 N° de boîte: B03044

Titre : IBRAHIMIEH PLOUGHING COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1079

Exploitation de matériel agricole en Egypte, actions.

Dates extrêmes : 1901 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 696 N° de boîte: B03044

Titre : PENSYLVANIA RAILROAD COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0912

Chemins de fer américains, obligations 3,5%

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 697 N° de boîte: B03044

Titre : JAPON Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1627

Bons du trésor japonais 5% 1913, rachats.

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 698 N° de boîte: B03044

Titre : RETRAITES OUVRIERES ET PAYSANNES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 2029

Loi du 05.04.1910

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 699 N° de boîte: B03044

Titre : FRANCO ROUMAINE DE PRETS ET D'AVANCES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 2027

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 133: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

132

N° d’article : 700 N° de dossier : 7063

Titre : COMMISSIONS DES CHANGES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 2018

Loi du 31.07.1997 sur les exportations de capitaux et sur la spéculation des devises étrangères.

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 701 N° de boîte: B03045

Titre : RUSSE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 2024

Paiements des coupons suite aux difficultés de change, retraits des fonds en dépôts.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 702 N° de boîte: B03045

Titre : AVANCE A MESSIEURS STALLAERTS ET LOWENSTEIN Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1990

Pour leur participation à la Compagnie Barcelonaise d'électricité

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 703 N° de boîte: B03046

Titre : UNION OTTOMANE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1991

Société internationale pour entreprises électriques en Orient

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 704 N° de boîte: B03046

Titre : COLORADO AND SOUTHERN RAILWAY COMPANY Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 0106

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 134: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

133

N° d’article : 705 N° de boîte: B03047

Titre : EXTRAITS DE CHENE EN RUSSIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 2089

Produits tannants, Société civile des porteurs de bons.

Dates extrêmes : 1902 / 1928 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 706 N° de boîte: B03048

Titre : FREDET ET COMPAGNIE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 2090

Papeteries, Société civile.

Dates extrêmes : 1909 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 707 N° de boîte: B03049

Titre : CHEMINS DE FER FRANCAIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Conversion 6% 1921.

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 708 N° de boîte: B03050

Titre : CHEMINS DE FER FRANCAIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Dossier général.

Dates extrêmes : 1929 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 709 N° de boîte: B03051

Titre : CHEMINS DE FER FRANCAIS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Dossier des compagnies.

Dates extrêmes : 1929 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 135: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

134

N° d’article : 710 N° de boîte: B03052

Titre : BONS DE LA DEFENSE NATIONALE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Notes et circulaires (voir aussi B03053)

Dates extrêmes : 1914 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 711 N° de boîte: B03053

Titre : BONS DU TRESOR Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Notes et circulaires (voir aussi B03052)

Dates extrêmes : 1914 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Notes : Voir affiche restaurée. Cf base affiche.

N° d’article : 712 N° de boîte: B03054

Titre : SOCIETE GENERALE : ENGAGEMENT DE REPRESENTANT RESPONSABLE POUR LES EMPRUNTS

Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Service des titres et Service financier

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 713 N° de boîte: B03055

Titre : CHEMINS DE FER DE BUENOS AYRES Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière : 0383

Dates extrêmes : 1907 / 1914 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 714 N° de boîte: B03056

Titre : VILLE DE REIMS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Reconstruction, emprunt des sinistrés amortissements par rachats.

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 136: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

135

N° d’article : 715 N° de boîte: B03056

Titre : ACIERIES DE MICHEVILLE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Emprunt des sinistrés, amortissements par rachats.

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 716 N° de boîte: B03056

Titre : DEPARTEMENT DE LA MARNE Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: ?

Emprunt des sinistrés, amortissements par rachats.

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 717 N° de boîte: B03057

Titre : TAXE D'APPRENTISSAGE Résumé : Direction des services généraux - Secrétariat -

Déclaration d'exonération, subventions aux écoles et associations.

Dates extrêmes : 1925 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 718 N° de boîte: B03058

Titre : TAXE D'APPRENTISSAGE Résumé : Direction des services généraux - Secrétariat -

Déclaration d'exonération, subventions aux écoles et associations.

Dates extrêmes : 1925 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 719 N° de boîte: B03059

Titre : PAIEMENT DES IMPOTS PAR IMPUTATION SUR LES DOMMAGES DE GUERRE

Résumé : Direction des services généraux - Secrétariat -

Notes, circulaires, décrets,...

Dates extrêmes : 1925 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 137: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

136

N° d’article : 720 N° de boîte: B03059

Titre : SOCIETE GENERALE : CONTROLE FISCAL Résumé : Direction des services généraux - Secrétariat -

Impôts sur le revenu des valeurs mobilières, exportations de capitaux, vérification des banques,...

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 721 N° de boîte: B03059

Titre : LE RECEPISSE DE DEPOT DE VALEURS MOBILIERES Résumé : Direction des services généraux - Secrétariat -

Dossier

Dates extrêmes : 1923 / 1925 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 722 N° de boîte: B03060

Titre : APPLICATION UNIFORME DES LOIS FISCALES PAR LES BANQUES Résumé : Direction des services généraux - Secrétariat -

Textes réglementaires, compte-rendus de réunions,...

Dates extrêmes : 1923 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 723 N° de boîte: B03061

Titre : LE BORDEREAU DE COUPONS Résumé : Direction des services généraux - Secrétariat -

Textes législatifs et réglementaires, dossiers d'études,...

Dates extrêmes : 1924 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 724 N° de boîte: B03062

Titre : CHEMINS DE FER DE TANGER A FEZ Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 122

Maroc, Compagnie franco-espagnole.

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 138: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

137

N° d’article : 725 N° de boîte: B03063

Titre : CHEMINS DE FER FRANCAIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 123

6%, de l'état, de l'est, du midi, du nord, d'Alsace-Lorraine, Paris-Orléans, Paris-Lyon-Méditerranée (PLM).

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 726 N° de boîte: B03064

Titre : CHEMINS DE FER FRANCAIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 123

6%, de l'état, de l'est, du midi, du nord, d'Alsace-Lorraine, Paris-Orléans, Paris-Lyon-Méditerranée (PLM).

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 727 N° de boîte: B03065

Titre : CHEMINS DE FER FRANCAIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 123

6%, de l'état, de l'est, du midi, du nord, d'Alsace-Lorraine, Paris-Orléans, Paris-Lyon-Méditerranée (PLM).

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 728 N° de boîte: B03065

Titre : CHEMINS DE FER FRANCAIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 124

5,5%

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 729 N° de boîte: B03066

Titre : CHEMINS DE FER FRANCAIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 125

6%, du Nord, du Midi, Paris-Orléans : notes et circulaires.

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 139: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

138

N° d’article : 730 N° de boîte: B03067

Titre : CHEMINS DE FER FRANCAIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 125

6%, du Nord, du Midi, Paris-Orléans : notes et circulaires.

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 731 N° de boîte: B03068

Titre : METROPOLITAIN DE PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 126

6%

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 732 N° de boîte: B03068

Titre : METROPOLITAIN DE PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 127

5,5%

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 733 N° de boîte: B03069

Titre : MARTINIQUE - GUADELOUPE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 78

Emprunts coloniaux 5,5%

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 734 N° de boîte: B03069

Titre : NOUVELLE CALEDONIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 78

Emprunts coloniaux 5,5%

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 140: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

139

N° d’article : 735 N° de boîte: B03069

Titre : GUYANE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 78

Emprunts coloniaux 5,5%

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 736 N° de boîte: B03070

Titre : AFRIQUE OCCIDENTALE FRANCAISE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 79

Emprunts coloniaux 5,5%

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 737 N° de boîte: B03070

Titre : AFRIQUE EQUATORIALE FRANCAISE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 79

Emprunts coloniaux 5,5%

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 738 N° de boîte: B03070

Titre : INDOCHINE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 79

Emprunts coloniaux 5,5%

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 739 N° de boîte: B03070

Titre : MADAGASCAR Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 79

Emprunts coloniaux 5,5%

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 141: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

140

N° d’article : 740 N° de boîte: B03071

Titre : CHERIFIEN Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 80

MAROC 6%

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 741 N° de boîte: B03071

Titre : ALGERIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 81

Emprunt 6%

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 742 N° de boîte: B03072

Titre : GAZ DE LYON Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 228

6%, production et distribution de gaz.

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 743 N° de boîte: B03072

Titre : INDUSTRIELLE DE TRANSPORT D'ENERGIE ELECTRIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 229

6,5%, production et distribution d'électricité.

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 744 N° de boîte: B03072

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU LITTORAL MEDITERRANEEN Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 230

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 142: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

141

N° d’article : 745 N° de boîte: B03073

Titre : UNION D'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 231

6%, production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 746 N° de boîte: B03073

Titre : EST LUMIERE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 232

6%, Compagnie d'électricité de l'est parisien

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 747 N° de boîte: B03074

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU MAROC Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 233

6%, production et distribution d'électricité.

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 748 N° de boîte: B03074

Titre : GAZ ET ELECTRICITE DE NICE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 234

6,5%, éclairage et chauffage.

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 749 N° de boîte: B03074

Titre : PARISIENNE DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE (CPDE) Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 235

5,5%

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 143: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

142

N° d’article : 750 N° de boîte: B03075

Titre : FORCES MOTRICES DE SAVOIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 236

7%, production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 751 N° de boîte: B03075

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DE LA BASSE LOIRE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 237

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 752 N° de boîte: B03076

Titre : GROUPEMENT DE L'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 238

6,5%, production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 753 N° de boîte: B03077

Titre : GROUPEMENT DE L'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 238

6,5%, production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 754 N° de boîte: B03078

Titre : USINES DE GAZ DU NORD ET DE L'EST Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 49

Production et distribution d'électricité et de gaz

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 144: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

143

N° d’article : 755 N° de boîte: B03078

Titre : EST LUMIERE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 240

Production et distribution d'électricité

Compagnie d'électricité de l'est parisien 5,5%

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 756 N° de boîte: B03079

Titre : FORCES MOTRICES DES PYRENEES CENTRALES Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 241

Production et distribution d'électricité

Usines hydro-électriques 5,5%

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 757 N° de boîte: B03079

Titre : GROUPEMENT DE L'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 242

Production et distribution d'électricité

5,5%

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 758 N° de boîte: B03080

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU LITTORAL MEDITERRANEEN Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 243

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 759 N° de boîte: B03080

Titre : FORCES MOTRICES DE LA VIENNE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 244

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 145: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

144

N° d’article : 760 N° de boîte: B03080

Titre : ELECTRIQUE DU NORD OUEST Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 245

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 761 N° de boîte: B03081

Titre : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 246

Aménagement du fleuve: forces hydrauliques et navigation.

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 762 N° de boîte: B03081

Titre : UNION D'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 247

Production et distribution d'électricité, région parisienne.

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 763 N° de boîte: B03082

Titre : ELECTRICITE DE CAEN Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 248

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 764 N° de boîte: B03082

Titre : FORCES MOTRICES DES PYRENEES CENTRALES Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 249

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 146: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

145

N° d’article : 765 N° de boîte: B03082

Titre : GAZ ET ELECTRICITE DE NICE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 250

Production et distribution d'électricité, éclairage et chauffage.

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 766 N° de boîte: B03083

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DE LA MOYENNE DORDOGNE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 251

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 767 N° de boîte: B03083

Titre : GROUPEMENT DE L'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 252

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 768 N° de boîte: B03084

Titre : FORCES MOTRICES DE L'ARN Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 253

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 769 N° de boîte: B03084

Titre : FORCE ET LUMIERE DES PYRENEES Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 254

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 147: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

146

N° d’article : 770 N° de boîte: B03085

Titre : HAVRAISE D'ENERGIE ELECTRIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 255

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 771 N° de boîte: B03085

Titre : FORCES MOTRICES DU PLATEAU CENTRAL Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 256

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 772 N° de boîte: B03086

Titre : NANTAISE D'ECLAIRAGE ET DE FORCE PAR L'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 257

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 773 N° de boîte: B03086

Titre : FORCES MOTRICES DE SAVOIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 258

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 774 N° de boîte: B03087

Titre : PYRENEENNE D'ENERGIE ELECTRIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 259

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 148: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

147

N° d’article : 775 N° de boîte: B03088

Titre : PARISIENNE DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE (CPDE) Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 260

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 776 N° de boîte: B03088

Titre : GROUPEMENT DE L'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 261

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 777 N° de boîte: B03089

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU MAROC Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 262

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 778 N° de boîte: B03089

Titre : FORCES MOTRICES DU PLATEAU CENTRAL Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 263

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 779 N° de boîte: B03090

Titre : COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 264

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 149: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

148

N° d’article : 780 N° de boîte: B03090

Titre : ELECTRICITE DE CAEN Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 265

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 781 N° de boîte: B03090

Titre : HYDRO ELECTRIQUE ROUSSILLONAISE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 266

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 782 N° de boîte: B03091

Titre : INDUSTRIELLE DE TRANSPORT D'ENERGIE ELECTRIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 267

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 783 N° de boîte: B03091

Titre : UNION ELECTRIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 268

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 784 N° de dossier : 7147

Titre : BRETONNE D'INTERCONNEXIONS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 269

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 150: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

149

N° d’article : 785 N° de boîte: B03093

Titre : HYDRO ELECTRIQUE DE L'EAU D'OLLE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 270

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 786 N° de boîte: B03093

Titre : GAZ DE LYON Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 271

Production et distribution d'électricité et de gaz

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 787 N° de boîte: B03093

Titre : ELECTRICITE DE MARSEILLE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 272

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 788 N° de boîte: B03094

Titre : POSTES, TELEGRAPHES ET TELEPHONES (PTT) Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 26

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 789 N° de boîte: B03095

Titre : POSTES, TELEGRAPHES ET TELEPHONES (PTT) Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 29

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 790 N° de boîte: B03096

Titre : POSTES, TELEGRAPHES ET TELEPHONES (PTT) Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 34

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 151: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

150

N° d’article : 791 N° de boîte: B03097

Titre : POSTES, TELEGRAPHES ET TELEPHONES (PTT) Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 38

Dates extrêmes : 1935 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 792 N° de boîte: B03098

Titre : POSTES, TELEGRAPHES ET TELEPHONES (PTT) Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 40

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 793 N° de boîte: B03099

Titre : POSTES, TELEGRAPHES ET TELEPHONES (PTT) Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 48

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 794 N° de boîte: B03100

Titre : CREDIT NATIONAL Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 57

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 795 N° de boîte: B03100

Titre : CREDIT NATIONAL Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 58

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 796 N° de boîte: B03101

Titre : CALIF : SA DE CREDIT A L'INDUSTRIE FRANCAISE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 60

Bons

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 152: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

151

N° d’article : 797 N° de boîte: B03102

Titre : CALIF : SA DE CREDIT A L'INDUSTRIE FRANCAISE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 61

Bons

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 798 N° de boîte: B03103

Titre : MINES D'ANZIN Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 169

Houille, obligations 6%

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 799 N° de boîte: B03103

Titre : FORGES ET ACIERIES DU SAUT DU TARN Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions:169bis

Reclassement d'actions

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 800 N° de boîte: B03104

Titre : PENHOET Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 170

Chantiers et ateliers de Saint-Nazaire, bons 7%.

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 801 N° de boîte: B03104

Titre : MINES D'ANICHE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 171

Houille, obligations 5,5%

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 153: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

152

N° d’article : 802 N° de boîte: B03105

Titre : FORGES ET ACIERIES DE POMPEY Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 172

Hauts fourneaux

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 803 N° de boîte: B03105

Titre : FIVES LILLE CAIL Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 173

Métallurgie, constructions mécaniques.

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 804 N° de boîte: B03105

Titre : LOUVROIL - MONTBARD - AULNOYE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 174

Usines de tubes en acier et emboutissage

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 805 N° de boîte: B03106

Titre : TREFILERIES ET LAMINOIRS DU HAVRE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 175

Métallurgie, câbles et alliages.

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 806 N° de boîte: B03106

Titre : ATELIERS ET CHANTIERS DE LA LOIRE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 176

Chantiers navals

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 154: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

153

N° d’article : 807 N° de boîte: B03107

Titre : FONDERIES DE SAINT-NAZAIRE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 177

Métallurgie

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 808 N° de dossier : 7171

Titre : FORGES ET ACIERIES DU NORD ET DE L'EST Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 178

Métallurgie

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 809 N° de boîte: B03107

Titre : FONDERIES, FORGES ET ACIERIES DE SAINT-ETIENNE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 179

Métallurgie

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 810 N° de boîte: B03108

Titre : FORGES ET ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DE JEUMONT Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 180

Métallurgie et matériel électrique

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 811 N° de boîte: B03108

Titre : DEPARTEMENT DU NORD Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions : 307.

Bons 5,5%

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 155: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

154

N° d’article : 812 N° de boîte: B03109

Titre : DEPARTEMENT DE LA SEINE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions : 308.

Bons 5,5%.

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 813 N° de boîte: B03110

Titre : CIMENTS DE MANTES Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 309

Bons 7%

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 814 N° de boîte: B03110

Titre : DEPARTEMENT DE LA SEINE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions : 310.

Bons 6%.

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 815 N° de boîte: B03111

Titre : CIMENTS FRANCAIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 311

Bons 7%

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 816 N° de boîte: B03111

Titre : TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS URBAINS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 312

Traitement des ordures ménagères du département de la Seine

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 156: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

155

N° d’article : 817 N° de boîte: B03111

Titre : IMMOBILIERE DE LA CONSTRUCTION NAVALE LOIRE - PENHOET Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 313

Logements du personnel

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 818 N° de boîte: B03112

Titre : HISPANO SUIZA Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 314

Fabrication d'automobiles, de moteurs d'avions et de machines-outils

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 819 N° de boîte: B03112

Titre : LAFARGE ET DU TEIL Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 315

Chaux et ciments

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 820 N° de boîte: B03112

Titre : POLIET ET CHAUSSON Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 316

Chaux et ciments

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 821 N° de boîte: B03113

Titre : CREDIT MOBILIER INDOCHINOIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 317

Organisme de prêts sur gages

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 157: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

156

N° d’article : 822 N° de boîte: B03113

Titre : DOCKS REMOIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 318

Chaîne de magasins, ventes de produits alimentaires et articles divers.

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 823 N° de boîte: B03114

Titre : MALTERIES FRANCO BELGES ET MOULINS DE PROUVY Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 319

Minoteries

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 824 N° de boîte: B03114

Titre : CIMENTS FRANCAIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 320

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 825 N° de boîte: B03115

Titre : HARTMANN ET FILS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 321

Tissage et filature, manufacture de produits textiles.

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 826 N° de boîte: B03115

Titre : CARTONNERIES DE LA ROCHETTE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 322

Papeteries, fabrication de carton et pâte à papier.

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 158: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

157

N° d’article : 827 N° de boîte: B03115

Titre : ETERNIT Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 323

Matériaux de construction

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 828 N° de boîte: B03116

Titre : IMMOBILIERE DE L'ENERGIE INDUSTRIELLE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 324

Logements du personnel

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 829 N° de boîte: B03116

Titre : AIR LIQUIDE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 325

Production de froid industriel par liquéfaction de gaz

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 830 N° de boîte: B03116

Titre : GLACES ET VERRES SPECIAUX DU NORD DE LA FRANCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 326

Miroiterie

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 831 N° de boîte: B03117

Titre : STEIN ET ROUBAIX Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 327

Fabrication d'appareils de chauffage et chaudronnerie

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 159: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

158

N° d’article : 832 N° de boîte: B03117

Titre : COMPAGNIE DE NAVIGATION SUD ATLANTIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 328

Armateur

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 833 N° de boîte: B03117

Titre : DUNLOP Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 329

Pneumatiques

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 834 N° de boîte: B03118

Titre : MINES DE DOURGES Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 330

Charbonnage

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 835 N° de boîte: B03118

Titre : CONSTRUCTION ET ENTRETIEN DES ROUTES Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 331

Travaux publics et terrassements

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 836 N° de boîte: B03118

Titre : FRANCAISE DE TRANSPORTS PETROLIERS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 57

Armateur

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 160: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

159

N° d’article : 837 N° de boîte: B03119

Titre : CHARGEURS REUNIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 58

Armateur, compagnie française de navigation.

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 838 N° de boîte: B03119

Titre : VILLE DE MARSEILLE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 47

Emprunt municipal

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 839 N° de boîte: B03120

Titre : VILLE DE PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 48

Emprunt municipal

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 840 N° de boîte: B03120

Titre : DEPARTEMENT DU NORD Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions : 49.

Bons 6%.

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 841 N° de boîte: B03121

Titre : VILLE DE MARSEILLE Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 50

Bons 6%, emprunt municipal

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

Page 161: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

160

N° d’article : 842 N° de boîte: B03121

Titre : VILLE DE PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 51

Emprunt municipal

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 843 N° de boîte: B03122

Titre : METROPOLITAIN DE PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, Service des émissions: 52

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 23 X 36

N° d’article : 844 N° de boîte: B03122

Titre : ASSURANCES TRANSPORTS DES PLIS ET COLIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 10

Circulaires, instructions, tarifs,...

Dates extrêmes : 1900 / 1928 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 845 N° de boîte: B03122

Titre : MINES DE MURVILLE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 12

Minerai de fer

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 846 N° de boîte: B03122

Titre : BULGARE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 25

Dates extrêmes : 1896 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 162: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

161

N° d’article : 847 N° de boîte: B03122

Titre : INDUSTRIE HOTELIERE ET THERMALE, ET DU TOURISME Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 31

Développement en France

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 848 N° de boîte: B03122

Titre : RUSSE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 54

Villes de Russie, emprunts des municipalités (résumé).

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 849 N° de boîte: B03122

Titre : DEPARTEMENT DE CONSTANTINE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 110.

Algérie.

Dates extrêmes : 1897 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 850 N° de boîte: B03123

Titre : HOLLANDAIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 117

Emprunt

Dates extrêmes : 1898 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 851 N° de boîte: B03123

Titre : VILLE DE BEZIERS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 127

Emprunt municipal

Dates extrêmes : 1927 / 1928 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 163: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

162

N° d’article : 852 N° de boîte: B03123

Titre : MOULIN SAINT GEORGES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 210

Minoterie

Dates extrêmes : 1913 / 1926 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 853 N° de boîte: B03123

Titre : GASSE FRERES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 211

Textile, fabrique de draps et tissus.

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 854 N° de boîte: B03123

Titre : VILLE DE PETROGRAD Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 225

Russie

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 855 N° de boîte: B03123

Titre : MERIDIONALE DE TRANSPORT DE FORCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 254

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 856 N° de boîte: B03123

Titre : VILLE DE TUNIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 277

Dates extrêmes : 1896 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 164: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

163

N° d’article : 857 N° de boîte: B03123

Titre : SERBE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 300

Dates extrêmes : 1895 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 858 N° de boîte: B03123

Titre : CHARBONNAGES DE SOSNOWICE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 304

Usines et mines de houille et de zinc en Russie

Dates extrêmes : 1898 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 859 N° de boîte: B03123

Titre : FORGES ET ACIERIES DE LA MARINE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 331

Métallurgie

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 860 N° de boîte: B03123

Titre : ACIERIES DE FRANCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 332

Métallurgie

Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 861 N° de boîte: B03123

Titre : FORGES RUSSES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 344

Métallurgie

Dates extrêmes : 1900 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 165: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

164

N° d’article : 862 N° de boîte: B03124

Titre : GUADELOUPE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 365

Colonie des Antilles françaises

Dates extrêmes : 1901 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 863 N° de boîte: B03124

Titre : GUADELOUPE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 366

Colonie des Antilles françaises

Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 864 N° de boîte: B03124

Titre : OTTOMAN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 387

Conversion et unification de la dette de l'empire ottoman

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 865 N° de boîte: B03124

Titre : DELAUNAY BELLEVILLE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 405

Constructions mécaniques

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 866 N° de boîte: B03124

Titre : VILLE DE PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 422

Métropolitain

Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 166: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

165

N° d’article : 867 N° de boîte: B03124

Titre : TRANSPORTS MARITIMES A VAPEUR Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 428

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 868 N° de boîte: B03124

Titre : EMPRUNT D'ETAT 3% Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 437

Rente

Dates extrêmes : 1901 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 869 N° de boîte: B03124

Titre : MINES DE KERTCH Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 447

Gisements de fer en Russie

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 870 N° de boîte: B03124

Titre : VILLE DE VARSOVIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 477

Pologne

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 871 N° de boîte: B03125

Titre : SOCIETE GENERALE ALSACIENNE DE BANQUE (SGAB) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 519

Correspondance

Dates extrêmes : 1922 / 1928 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 167: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

166

N° d’article : 872 N° de boîte: B03125

Titre : AFRIQUE OCCIDENTALE FRANCAISE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 522

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 873 N° de boîte: B03125

Titre : ARMOUR ET CIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 523

Matériel roulant et réfrigérant, magasins d'emballage.

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 874 N° de boîte: B03125

Titre : AFRIQUE OCCIDENTALE FRANCAISE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 528

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 875 N° de boîte: B03126

Titre : BANQUE DE SALONIQUE : EMPRUNT Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 551

Empire ottoman

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 876 N° de boîte: B03126

Titre : BANQUE INDUSTRIELLE DU JAPON Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 553

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 877 N° de boîte: B03126

Titre : PROVINCE DE BUENOS AYRES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 554

Argentine

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 168: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

167

N° d’article : 878 N° de boîte: B03126

Titre : COMPAGNIE PORTUGAISE DES ALLUMETTES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 556

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 879 N° de boîte: B03126

Titre : CHEMINS DE FER DU CONGO AUX GRANDS LACS AFRICAINS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 569

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 880 N° de boîte: B03126

Titre : COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 573

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1901 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 881 N° de boîte: B03126

Titre : COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 574

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1898 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 882 N° de boîte: B03126

Titre : MADAGASCAR Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 599

Emprunt du gouvernement général de la colonie

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 169: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

168

N° d’article : 883 N° de boîte: B03126

Titre : NORVEGE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 601

Emprunt

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 884 N° de boîte: B03126

Titre : RENTES FRANCAISES 3,5% (CONVERSION) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 615

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 885 N° de boîte: B03126

Titre : SERBE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 616

Avance au gouvernement

Dates extrêmes : 1898 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 886 N° de boîte: B03126

Titre : TABACS PORTUGAIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 619

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 887 N° de boîte: B03127

Titre : AFRIQUE OCCIDENTALE FRANCAISE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 629

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 888 N° de boîte: B03127

Titre : AFRIQUE OCCIDENTALE FRANCAISE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 630

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 170: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

169

N° d’article : 889 N° de boîte: B03127

Titre : ALGERIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 631

Emprunt

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 890 N° de boîte: B03127

Titre : ALGERIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 632

Emprunt

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 891 N° de boîte: B03127

Titre : AFRIQUE OCCIDENTALE FRANCAISE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 636

Emprunt

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 892 N° de boîte: B03127

Titre : BULGARE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 641

Emprunt

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 893 N° de boîte: B03127

Titre : MINIERE DU BOU THALEB Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 644

Zinc, plomb, Algérie.

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 171: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

170

N° d’article : 894 N° de boîte: B03127

Titre : COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 661

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 895 N° de boîte: B03128

Titre : FOURNIER ET CIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 664

Fabrique de bougies

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 896 N° de boîte: B03128

Titre : LOTERIE DE L'ASSOCIATION DE LA PRESSE PARISIENNE ET DEPARTEMENTALE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 681.

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 897 N° de boîte: B03128

Titre : MESSAGERIES MARITIMES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 685

Compagnie de navigation

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 898 N° de boîte: B03128

Titre : PORT AUTONOME DE BORDEAUX Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 692

Dates extrêmes : 1927 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 172: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

171

N° d’article : 899 N° de boîte: B03129

Titre : OTTOMAN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 695

Obligations (douanes)

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 900 N° de boîte: B03129

Titre : AU PRINTEMPS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 698

Grands magasins

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 901 N° de boîte: B03129

Titre : RIO TINTO COMPANY LIMITED Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 705

Mines de cuivre, de soufre et de fer en Espagne.

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 902 N° de boîte: B03129

Titre : CHEMINS DE FER OTTOMANS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 714

Smyrne-Cassaba, jonction Salonique-Constantinople.

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 903 N° de boîte: B03129

Titre : VILLE DE PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 736

Emprunt municipal

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 173: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

172

N° d’article : 904 N° de boîte: B03129

Titre : VILLE DE PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 737

Emprunt municipal

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 905 N° de boîte: B03130

Titre : BOSNIE HERZEGOVINE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 738

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 906 N° de boîte: B03130

Titre : VENEZUELA Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 739

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 907 N° de boîte: B03130

Titre : VILLE DE PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 740

Dates extrêmes : 1901 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 908 N° de boîte: B03130

Titre : CHEMINS DE FER DE BUENOS AYRES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 752

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 909 N° de boîte: B03130

Titre : ETATS UNIS DU BRESIL Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 753

Port de Pernambuco

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 174: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

173

N° d’article : 910 N° de boîte: B03130

Titre : AUXILIAIRE DE CHEMINS DE FER BRESILIENS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 754

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 911 N° de boîte: B03130

Titre : AUXILIAIRE DE CHEMINS DE FER BRESILIENS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 756

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 912 N° de boîte: B03130

Titre : CREDIT FONCIER ARGENTIN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 758

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 913 N° de boîte: B03130

Titre : AUXILIAIRE DE CREDIT (SAC) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 765

Banque Victor

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 914 N° de boîte: B03131

Titre : BANQUE DE L'ETAT A SAINT-PETERSBOURG Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 769

Russie

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 915 N° de boîte: B03131

Titre : ETAT DE BAHIA Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 790

Brésil

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 175: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

174

N° d’article : 916 N° de boîte: B03131

Titre : BRESIL Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 791

Emprunt du gouvernement fédéral

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 917 N° de boîte: B03131

Titre : CHEMINS DE FER DE CLERMONT FERRAND AU PUY DE DOME Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 804

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 918 N° de boîte: B03131

Titre : GENERALE DE CONSTRUCTION Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 809

Matériel ferroviaire

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 919 N° de boîte: B03131

Titre : CREDIT FONCIER EGYPTIEN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 811

Daira Sanieh

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 920 N° de boîte: B03131

Titre : CREDIT FONCIER DE FRANCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 812.

Dates extrêmes : 1879 / 1892 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 176: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

175

N° d’article : 921 N° de boîte: B03131

Titre : CREDIT FONCIER DE FRANCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 813.

Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 922 N° de boîte: B03132

Titre : CREDIT FONCIER DE FRANCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 814.

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 923 N° de boîte: B03132

Titre : CREDIT FONCIER DE FRANCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 815.

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 924 N° de boîte: B03132

Titre : CREDIT FONCIER DE FRANCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 816.

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 925 N° de boîte: B03132

Titre : CHEMINS DE FER DU CONGO AUX GRANDS LACS AFRICAINS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 821

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 926 N° de boîte: B03132

Titre : DISTILLERIE DU BLAVET Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 829

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 177: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

176

N° d’article : 927 N° de boîte: B03132

Titre : DANOIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 834

Emprunt du Danemark

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 928 N° de boîte: B03132

Titre : COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 837

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 929 N° de boîte: B03132

Titre : FRANCAISE D'ENTREPRISES EN EGYPTE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 839

Immobilier, chemins de fer, travaux publics.

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 930 N° de boîte: B03132

Titre : EAUX ET ELECTRICITE DE MADAGASCAR Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 840

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 931 N° de boîte: B03133

Titre : COMPAGNIE GENERALE DES EAUX Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 842

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 932 N° de boîte: B03133

Titre : LYONNAISE DES EAUX Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 843

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 178: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

177

N° d’article : 933 N° de boîte: B03133

Titre : COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 848

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 934 N° de boîte: B03133

Titre : COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 849

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 935 N° de boîte: B03133

Titre : EST LUMIERE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 850

Compagnie d'électricité de l'est parisien

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 936 N° de boîte: B03133

Titre : HELLENIQUE D'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 852

Grèce

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 937 N° de boîte: B03133

Titre : FREDET ET COMPAGNIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 857

Papeteries

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 938 N° de boîte: B03134

Titre : GAZ ET ELECTRICITE DE LA SEYNE SUR MER Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 860

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 179: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

178

N° d’article : 939 N° de boîte: B03134

Titre : JAPON Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 867

Emprunt impérial, rachat par l'empire des compagnies de chemins de fer privées

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 940 N° de boîte: B03134

Titre : KELLER ET LELEUX Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 868

Alliages électro-thermiques

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 941 N° de boîte: B03134

Titre : COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 890

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 942 N° de boîte: B03134

Titre : CLUB ATHLETIQUE SOCIETE GENERALE (CASG) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 892

Allocations, gratifications, réunions de province,...

Dates extrêmes : 1914 / 1922 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 943 N° de boîte: B03134

Titre : CHEMINS DE FER ELECTRIQUE SOUTERRAIN DE PARIS, NORD - SUD Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 899

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 180: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

179

N° d’article : 944 N° de boîte: B03134

Titre : CHEMINS DE FER ELECTRIQUE SOUTERRAIN DE PARIS, NORD - SUD Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 900

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 945 N° de boîte: B03134

Titre : CHEMINS DE FER ELECTRIQUE SOUTERRAIN DE PARIS, NORD - SUD Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 901

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 946 N° de boîte: B03134

Titre : CHEMINS DE FER DE L'OUEST ALGERIEN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 903

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 947 N° de boîte: B03135

Titre : IMMOBILIERE D'ORIENT Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 905

Empire ottoman, avance à Messieurs Allatini.

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 948 N° de boîte: B03135

Titre : CHEMINS DE FER PARIS ORLEANS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 907

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 949 N° de boîte: B03135

Titre : ORIENTAL CARPET MANUFACTURING COMPANY Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 908

Fabrication de tapis en Turquie

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 181: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

180

N° d’article : 950 N° de boîte: B03135

Titre : CHEMINS DE FER PARIS ORLEANS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 909

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 951 N° de boîte: B03135

Titre : OTTOMAN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 910

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 952 N° de boîte: B03135

Titre : CREDIT FONCIER DE SERBIE (OUPRAVA FONDOVA) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 911

Crédit foncier du royaume de Serbie

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 953 N° de boîte: B03136

Titre : PAPETERIES DE L'OUEST Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 915

Société civile des anciennes papeteries Gouraud

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 954 N° de boîte: B03136

Titre : CHEMINS DE FER PORTUGAIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 920

Compagnie royale

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 955 N° de boîte: B03136

Titre : PHOSPHATES ET ENGRAIS CHIMIQUES DU SUD EST Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 922

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 182: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

181

N° d’article : 956 N° de boîte: B03136

Titre : SUEDE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 943

Emprunt suédois

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 957 N° de boîte: B03137

Titre : CHEMINS DE FER DU SUD EST DE LA RUSSIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 952

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 958 N° de boîte: B03137

Titre : CREDIT FONCIER DE STOCKHOLM Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 957

Suède

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 959 N° de boîte: B03137

Titre : TRAMWAYS ELECTRIQUES DE BEZIERS ET EXTENSIONS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 958

Dates extrêmes : 1901 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 960 N° de boîte: B03137

Titre : MAGASINS GENERAUX DE TOULOUSE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 959

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 183: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

182

N° d’article : 961 N° de boîte: B03137

Titre : MERIDIONALE DE TRANSPORT DE FORCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 960

Usine hydro-électrique de Saint Georges

Dates extrêmes : 1905 / 1909 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 962 N° de boîte: B03138

Titre : TRAMWAYS ELECTRIQUES DE BEZIERS ET EXTENSIONS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 961

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 963 N° de boîte: B03138

Titre : GAZ ET EAUX DE TUNIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 964

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 964 N° de boîte: B03138

Titre : TREFILERIES ET LAMINOIRS DU HAVRE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 965

Anciens établissements Lazare Weiller

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 965 N° de boîte: B03138

Titre : TOULOUSAINE D'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 966

Domaine du Bazacle et quai Saint Pierre

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 184: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

183

N° d’article : 966 N° de boîte: B03138

Titre : TOULOUSAINE D'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 967

Domaine du Bazacle et quai Saint Pierre

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 967 N° de boîte: B03138

Titre : GENERALE FRANCAISE DE TRAMWAYS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 974

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 968 N° de boîte: B03138

Titre : RUSSE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 976

Compte trésor

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 969 N° de boîte: B03139

Titre : TUNISIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 977

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 970 N° de boîte: B03139

Titre : SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION D'AFFAIRES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES EN TURQUIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 978

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 185: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

184

N° d’article : 971 N° de boîte: B03139

Titre : THOMSON HOUSTON Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 981

Energie électrique, compagnie française pour l'exploitation des procédés.

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 972 N° de boîte: B03139

Titre : PROVINCE DE TUCUMAN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 984

Argentine

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 973 N° de boîte: B03139

Titre : TRAMWAYS DE CHERBOURG Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: ?

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 974 N° de boîte: B03139

Titre : SAINT QUENTINOISE D'ECLAIRAGE ET DE CHAUFFAGE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 994

Rachats 1901

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 975 N° de boîte: B03139

Titre : VERSAILLAISE DE TRANSPORTS ELECTRIQUES ET DE DISTRIBUTION D'ENERGIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 995

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 186: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

185

N° d’article : 976 N° de boîte: B03139

Titre : VILLE DE PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 996

Emprunt métropolitain

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 977 N° de boîte: B03140

Titre : KUHLMANN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 997

Compagnie nationale de matières colorantes et manufactures de produits chimiques du nord réunies.

Dates extrêmes : 1922 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 978 N° de boîte: B03140

Titre : VILLE DE PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières: 999

Métropolitain

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 979 N° de boîte: B03140

Titre : PARISIENNE DE TRAMWAYS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1002

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 980 N° de boîte: B03140

Titre : THOMSON HOUSTON Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1006

Compagnie française pour l'exploitation des procédés

Dates extrêmes : 1896 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 187: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

186

N° d’article : 981 N° de boîte: B03140

Titre : THOMSON HOUSTON Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1007

Compagnie française pour l'exploitation des procédés

Dates extrêmes : 1897 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 982 N° de boîte: B03140

Titre : THOMSON HOUSTON Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1008

Compagnie française pour l'exploitation des procédés

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 983 N° de boîte: B03140

Titre : SUEDE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1024

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 984 N° de boîte: B03141

Titre : VERRERIES DE CARMAUX Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1026

Fabrique de bouteilles

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 985 N° de boîte: B03141

Titre : MAROC Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1027

Gouvernement impérial

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 188: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

187

N° d’article : 986 N° de boîte: B03141

Titre : PARISIENNE DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE (CPDE) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1030

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 987 N° de boîte: B03141

Titre : COMPAGNIE CENTRALE D'ENERGIE ELECTRIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1031

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 988 N° de boîte: B03141

Titre : COMPAGNIE CENTRALE D'ENERGIE ELECTRIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1032

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 989 N° de boîte: B03141

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU LITTORAL MEDITERRANEEN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1033

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 990 N° de boîte: B03141

Titre : ETAT DE MINAS GERAES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1036

Brésil

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 991 N° de boîte: B03142

Titre : PORT DE BUENOS AYRES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1039

Argentine, canal Mitre au Parana.

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 189: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

188

N° d’article : 992 N° de boîte: B03142

Titre : PARISIENNE DE L'AIR COMPRIME Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1040

Force motrice et éclairage électrique

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 993 N° de boîte: B03142

Titre : NORVEGIENNE DE L'AZOTE ET DE FORCES HYDRO ELECTRIQUES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1046

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 994 N° de boîte: B03142

Titre : TOULOUSAINE DU BAZACLE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1047

Fusion des moulins du Bazacle et de la société toulousaine d'électricité

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 995 N° de boîte: B03142

Titre : USINES FRANCO RUSSES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1055

Anciens établissements Baird, métallurgie.

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 996 N° de boîte: B03142

Titre : GARN ALFAYA Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1057

Mines de zinc en Tunisie

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 190: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

189

N° d’article : 997 N° de boîte: B03143

Titre : USINES DE BRIANSK Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1061

Métallurgie en Russie

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 998 N° de boîte: B03143

Titre : ARGENTIN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1066

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 999 N° de boîte: B03143

Titre : AFRIQUE OCCIDENTALE FRANCAISE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1067

Emprunt du gouvernement général

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1000 N° de boîte: B03143

Titre : FORCES MOTRICES DE LA HAUTE DURANCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1071

Production d’énergie électrique

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1001 N° de boîte: B03144

Titre : PERCIVAL FARQUHAR Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1075

Avance garantie par des actions de la Brazil Railway et du Port of Para

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 191: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

190

N° d’article : 1002 N° de boîte: B03144

Titre : ITALIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1076

Rente italienne

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1003 N° de boîte: B03144

Titre : IBRAHIMIEH PLOUGHING COMPANY Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1078

Exploitation de matériel agricole en Egypte

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1004 N° de boîte: B03144

Titre : ACHATS DE MONNAIES D'OR ET D'ARGENT PAR LA BANQUE DE FRANCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1080

Loi du 07.08.1926 sur la stabilisation de la monnaie

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1005 N° de boîte: B03144

Titre : PROVINCE DE SANTA FE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1081

Argentine

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1006 N° de boîte: B03144

Titre : ETAT DE MINAS GERAES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1082

Brésil

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 192: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

191

N° d’article : 1007 N° de boîte: B03144

Titre : LA PREVOYANCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1083

Compagnie d'assurances

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1008 N° de boîte: B03145

Titre : SOCIETE GENERALE ALSACIENNE DE BANQUE (SGAB) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1084

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1009 N° de boîte: B03145

Titre : PEIGNAGES ET FILATURES DE BOURRE DE SOIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1087

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1010 N° de boîte: B03145

Titre : CHEMINS DE FER FRANCO ETHIOPIEN, LIGNE DJIBOUTI A ADDIS ABEBA Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1089

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1011 N° de boîte: B03145

Titre : HAITI Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1090

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1012 N° de boîte: B03146

Titre : CONGO Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1092

Obligations à lots

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 193: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

192

N° d’article : 1013 N° de boîte: B03146

Titre : CHEMINS DE FER DU CENTRE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1093

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1014 N° de boîte: B03146

Titre : TUNISIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1096

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1015 N° de boîte: B03146

Titre : UNITED RAILROADS OF YUCATAN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1098

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1016 N° de boîte: B03146

Titre : CHEMINS DE FER DE VOLGA BOUGOULMA Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1099

Russie

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1017 N° de boîte: B03146

Titre : TRANSPORTS MARITIMES A VAPEUR Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1104

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1018 N° de boîte: B03146

Titre : MAGASINS GENERAUX DE TOULOUSE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1107

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 194: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

193

N° d’article : 1019 N° de boîte: B03146

Titre : UNGARISCHE ESCOMPTE UND WECHSLERBANK Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1108.

Banque hongroise d'escompte et de change à Budapest.

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Notes : Voir B03170, n° d'archive 6588, dossier 1362

N° d’article : 1020 N° de boîte: B03147

Titre : CHEMINS DE FER NATIONAUX DU MEXIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1109

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1021 N° de boîte: B03147

Titre : CHEMINS DE FER NATIONAUX DU MEXIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1110

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1022 N° de boîte: B03147

Titre : NEW ORLEANS RAILWAY AND LIGHT COMPANY Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1112

Compagnie d'éclairage: Force et Traction de la Nouvelle Orléans

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1023 N° de boîte: B03147

Titre : METALLURGIQUE DE L'OURAL VOLGA Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1113

Russie

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 195: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

194

N° d’article : 1024 N° de boîte: B03147

Titre : OTTOMAN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1114

Avance au gouvernement consentie par la Banque de Salonique

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1025 N° de boîte: B03147

Titre : AU PRINTEMPS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1115

Laguionie et Cie, grands magasins.

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1026 N° de boîte: B03148

Titre : BANQUE TRANSATLANTIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1116

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1027 N° de boîte: B03148

Titre : MADEIRA MAMORE RAILWAY COMPANY Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1117

Chemins de fer au Brésil

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1028 N° de boîte: B03148

Titre : JAPON Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1118

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 196: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

195

N° d’article : 1029 N° de boîte: B03148

Titre : ARBEL Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1121

Forges de Douai et de Couzon, métallurgie, constructions mécaniques.

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1030 N° de boîte: B03148

Titre : ARMANDON ET COMPAGNIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1122

Comptoirs en Afrique occidentale, import-export.

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1031 N° de boîte: B03148

Titre : PROVINCE DE BUENOS AYRES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1124

Construction de la digue de Mar del plata, Argentine

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1032 N° de boîte: B03149

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1128

Chemins de fer au Brésil

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1033 N° de boîte: B03149

Titre : CREDIT FONCIER EGYPTIEN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1129

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 197: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

196

N° d’article : 1034 N° de boîte: B03149

Titre : CREDIT FONCIER D'ALGERIE ET DE TUNISIE (EMPRUNT) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1130

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1035 N° de boîte: B03149

Titre : CHEMINS DE FER DU CONGO AUX GRANDS LACS AFRICAINS Résumé : Numéro de référence de la Direction Financière: 1130 et 1132

Dates extrêmes : 1911 / 1913 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1036 N° de boîte: B03150

Titre : GRANDES BRASSERIES ET MALTERIES ALSACIENNES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1133

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1037 N° de boîte: B03150

Titre : HELLENIQUE D'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1134

Grèce

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1038 N° de boîte: B03150

Titre : MINERAIS DE FER DE KRIVOÎ ROG Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1136

Mines en Russie

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1039 N° de boîte: B03150

Titre : PROVINCE DE MENDOZA Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1139

Argentine

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 198: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

197

N° d’article : 1040 N° de boîte: B03150

Titre : CHEMINS DE FER OTTOMANS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1140

Ligne Kodeibah Sanaa

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1041 N° de boîte: B03150

Titre : PRODUITS CHIMIQUES D'ALAIS ET DE LA CAMARGUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1141

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1042 N° de boîte: B03150

Titre : PETROLES DES INDES NEERLANDAISES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1142

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1043 N° de boîte: B03151

Titre : MERIDIONALE DE TRANSPORT DE FORCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1143

Chutes de Saint Georges de l'Aguzou, production et distribution d'énergie hydro électrique

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1044 N° de boîte: B03151

Titre : MERIDIONALE DE TRANSPORT DE FORCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1143

Chutes de Saint Georges de l'Aguzou, production et distribution d'énergie hydro électrique

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 199: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

198

N° d’article : 1045 N° de boîte: B03151

Titre : SOUTHERN PACIFIC COMPANY, SAN FRANCISCO TERMINAL Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1144

Chemins de fer américains

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1046 N° de boîte: B03151

Titre : CHEMINS DE FER OTTOMANS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1145

Ligne Soma Panderma, prolongement de la ligne Smyrne Cassaba.

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1047 N° de boîte: B03151

Titre : COMPAGNIE GENERALE TRANSATLANTIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1146

Armateur, compagnie de navigation.

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1048 N° de boîte: B03151

Titre : COMPAGNIE GENERALE TRANSATLANTIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1147

Armateur, compagnie de navigation.

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1049 N° de boîte: B03152

Titre : NORVEGIENNE DE L'AZOTE ET DE FORCES HYDRO ELECTRIQUES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1149

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 200: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

199

N° d’article : 1050 N° de boîte: B03152

Titre : CREDIT FONCIER ARGENTIN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1152

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1051 N° de boîte: B03152

Titre : CREDIT FONCIER ARGENTIN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1153

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1052 N° de boîte: B03152

Titre : VILLE DE BRUXELLES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1159

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1053 N° de boîte: B03153

Titre : HOUILLERES ET MINES DE BRIANSK Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1161

Russie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1054 N° de boîte: B03153

Titre : USINES DE BRIANSK Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1162

Métallurgie en Russie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1055 N° de boîte: B03153

Titre : CHEMINS DE FER DU SUD OUEST BRESILIEN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1167

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 201: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

200

N° d’article : 1056 N° de boîte: B03153

Titre : GRANDES SOURCES MINERALES FRANCAISES ET CARBONIQUES LIQUIDES REUNIES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1168

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1057 N° de boîte: B03153

Titre : DECAUVILLE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1169

Métallurgie, matériel de chemins de fer

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1058 N° de boîte: B03154

Titre : DECAUVILLE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1170

Métallurgie, matériel de chemins de fer

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1059 N° de boîte: B03154

Titre : COMPAGNIE CENTRALE D'ENERGIE ELECTRIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1171

Production et distribution d’électricité

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1060 N° de boîte: B03154

Titre : PARISIENNE DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE (CPDE) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1172

Production et distribution d’électricité

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 202: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

201

N° d’article : 1061 N° de boîte: B03154

Titre : ELECTRICITE DE MARSEILLE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1173

Production et distribution d’électricité

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1062 N° de boîte: B03154

Titre : ELECTRICITE DE LA VALLEE DU RHONE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1174

Production et distribution d’électricité

Dates extrêmes : 1912 / 1918 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1063 N° de boîte: B03155

Titre : ELECTRICITE DE LA VALLEE DU RHONE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1174

Production et distribution d’électricité

Dates extrêmes : 1912 / 1918 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1064 N° de boîte: B03155

Titre : LEFLAIVE ET COMPAGNIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1175

Forges et ateliers de la Chaléassière, constructions mécaniques.

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1065 N° de boîte: B03155

Titre : GAZ DE SAINT ETIENNE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1176

Production d'énergie

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 203: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

202

N° d’article : 1066 N° de boîte: B03155

Titre : GAZ ET ELECTRICITE DE GAILLAC Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1177

Production d'énergie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1067 N° de boîte: B03155

Titre : MARCONI INTERNATIONAL MARINE COMMUNICATION COMPANY LIMITED Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1181

Télégraphie sans fil

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1068 N° de boîte: B03156

Titre : CREDIT FONCIER DE SERBIE (OUPRAVA FONDOVA) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1184

Crédit foncier Serbe

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1069 N° de boîte: B03156

Titre : GENERALE DES OMNIBUS DE PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1185

Transports en commun

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1070 N° de boîte: B03156

Titre : CHEMINS DE FER PARIS ORLEANS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1186

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 204: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

203

N° d’article : 1071 N° de boîte: B03157

Titre : ROCK ISLAND COMPANY Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1188

Chemins de fer américains

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1072 N° de boîte: B03157

Titre : PRIVILEGED COMPANY TO PROTECT THE PRODUCTION AND TRADE IN CURRANTS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1189

Production et exportation des raisins de Corinthe

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1073 N° de boîte: B03157

Titre : SOROCABANA RAILWAY COMPANY Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1190

Chemins de fer au Brésil

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1074 N° de boîte: B03157

Titre : TRAMWAYS DE PARIS ET DU DEPARTEMENT DE LA SEINE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1194.

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1075 N° de boîte: B03157

Titre : TREFILERIES ET LAMINOIRS DU HAVRE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1195

Câbles et tôles

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 205: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

204

N° d’article : 1076 N° de boîte: B03157

Titre : LE ZENITH Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1198

Compagnie d'assurances

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1077 N° de boîte: B03157

Titre : CHEMINS DE FER DE VICTORIA A MINAS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1200

Brésil

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1078 N° de boîte: B03157

Titre : ELECTRIQUE DE BELCHAMP Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1206

Production et distribution d'électricité par force hydro électrique dans le Doubs

Dates extrêmes : 1912 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1079 N° de boîte: B03158

Titre : BANQUE DE COMMERCE DE L'AZOW DON Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1207

Russie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1080 N° de boîte: B03158

Titre : BANQUE DE L'UNION A MOSCOU Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1208

Russie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 206: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

205

N° d’article : 1081 N° de boîte: B03158

Titre : BANQUE D'OUTREMER Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1209

Absorption de la Compagnie Internationale d'Orient

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1082 N° de boîte: B03158

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1210

Chemins de fer au Brésil

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1083 N° de boîte: B03158

Titre : MINES DE VALLEROY Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1212

Exploitation de mines de fer en Meurthe et Moselle

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1084 N° de boîte: B03158

Titre : GRANDES BRASSERIES DE CHARMES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1213

Société Antoine Hanus et compagnie, Vosges

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1085 N° de boîte: B03158

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1214

Brésil

Dates extrêmes : 1923 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 207: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

206

N° d’article : 1086 N° de boîte: B03159

Titre : BONS DE CAPITALISATION Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1215

Etudes, projets,...

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1087 N° de boîte: B03159

Titre : VOIES FERREES DU DAUPHINE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1219

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1088 N° de boîte: B03159

Titre : ELECTRIQUE DU TOULOIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1220

Production et distribution d'énergie électrique dans la région de Toul

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1089 N° de boîte: B03159

Titre : ELECTRIQUE DE LA LOIRE ET DU CENTRE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1221

Production et distribution d'énergie électrique

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1090 N° de boîte: B03159

Titre : COMPAGNIE CENTRALE D'ENERGIE ELECTRIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1222

Production et distribution d'énergie électrique

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 208: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

207

N° d’article : 1091 N° de boîte: B03159

Titre : ELECTRIQUE DE LA LOIRE ET DU CENTRE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1223

Production et distribution d'énergie électrique

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1092 N° de boîte: B03159

Titre : ELECTRO METALLURGIQUE FRANCAISE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1224

Production d'aluminium à Froges, Isère

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1093 N° de boîte: B03160

Titre : HOLTZER JACOB Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1225

Usines de fabrication d'aciers et de fontes

Dates extrêmes : 1920 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1094 N° de boîte: B03160

Titre : GAZ DE SAINT ETIENNE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1226

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1095 N° de boîte: B03160

Titre : LEOPOLDINA TERMINAL Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1227

Compagnie des bateaux et des tramways de la baie de Rio de Janeiro et du service des eaux de Nichteroy, Brésil.

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 209: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

208

N° d’article : 1096 N° de boîte: B03160

Titre : LIGNES ELECTRIQUES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1231

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1097 N° de boîte: B03160

Titre : MAGASINS GENERAUX ET ENTREPOTS DU POITOU Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1232

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1098 N° de boîte: B03160

Titre : MINES DE MONTECATINI Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1233

Cuivre, zinc et pyrite de fer en Italie

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1099 N° de boîte: B03160

Titre : COMPAGNIE DE NAVIGATION SUD ATLANTIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1237

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1100 N° de boîte: B03160

Titre : NANCY THERMAL Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1238

Compagnie fermière des thermes de la ville de Nancy

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1101 N° de boîte: B03160

Titre : CHEMINS DE FER ELECTRIQUE SOUTERRAIN DE PARIS, NORD - SUD Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1239

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 210: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

209

N° d’article : 1102 N° de boîte: B03161

Titre : CHEMINS DE FER PARIS ORLEANS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1241

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1103 N° de boîte: B03161

Titre : CHEMINS DE FER DE LA BANLIEUE DE REIMS ET EXTENSIONS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1243

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1104 N° de boîte: B03161

Titre : FORCES MOTRICES DU REFRAIN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1244

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1105 N° de boîte: B03161

Titre : MALLCAP Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1247

Manufacture de feutres pour chapellerie

Dates extrêmes : 1927 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1106 N° de boîte: B03161

Titre : SOROCABANA RAILWAY COMPANY Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1248

Chemins de fer au Brésil

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 211: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

210

N° d’article : 1107 N° de boîte: B03161

Titre : SOUTHERN PACIFIC COMPANY, SAN FRANCISCO TERMINAL Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1251

Chemins de fer américains

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1108 N° de boîte: B03161

Titre : GENERALE FRANCAISE DE TRAMWAYS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1252

Transports en commun

Dates extrêmes : 1910 / 1911 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1109 N° de boîte: B03161

Titre : PARISIENNE DE TRAMWAYS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1253

Transports en commun

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1110 N° de boîte: B03162

Titre : TRAMWAYS DE TOULOUSE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1254

Transports en commun, omnibus Firmin Pons.

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1111 N° de boîte: B03162

Titre : TRAMWAYS DE CLERMONT FERRAND ET DU PUY DE DOME Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1255

Transports en commun

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 212: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

211

N° d’article : 1112 N° de boîte: B03162

Titre : MERIDIONALE DE TRANSPORT DE FORCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1256

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1113 N° de boîte: B03162

Titre : TALCS DE LUZENAC Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1257

Gisements dans l'Ariège

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1114 N° de boîte: B03162

Titre : PROVINCE DE BUENOS AYRES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1263

Argentine

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1115 N° de boîte: B03162

Titre : CAISSE HYPOTHECAIRE DU CHILI Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1264

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1116 N° de boîte: B03162

Titre : CANADA SOUTHERN RAILWAY Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1265

Chemins de fer américains

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 213: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

212

N° d’article : 1117 N° de boîte: B03162

Titre : CREDIT FONCIER D'ALGERIE ET DE TUNISIE (EMPRUNT) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1266

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1118 N° de boîte: B03162

Titre : BANQUE RUSSE DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1268

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1119 N° de boîte: B03163

Titre : CREDIT FONCIER D'AUTRICHE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1269

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1120 N° de boîte: B03163

Titre : ELECTRO MECANIQUE (CEM) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1270

Construction de turbines à vapeur et production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1121 N° de boîte: B03163

Titre : ELECTRO MECANIQUE (CEM) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1271

Construction de turbines à vapeur et production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1122 N° de boîte: B03163

Titre : ELECTRICITE DE ROSARIO Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1272

Production et distribution d'électricité, Argentine

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 214: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

213

N° d’article : 1123 N° de boîte: B03164

Titre : FORGES ET ACIERIES DU DONETZ Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1274

Russie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1124 N° de boîte: B03164

Titre : DEUTSCHE ORIENT BANK Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1275

Contrat de rachat, par la Société Générale, des succursales africaines de la banque allemande

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1125 N° de boîte: B03164

Titre : MINERAIS DE FER DE KRIVOI ROG Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1276

Russie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1126 N° de boîte: B03164

Titre : LE NAPHTE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1278

Entreprise naphtifère en Russie

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1127 N° de boîte: B03164

Titre : GOURAUD, PAPETERIES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1279

Fabrique de pâtes et de papiers

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 215: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

214

N° d’article : 1128 N° de boîte: B03164

Titre : PAPETERIES DE BRIENNE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1280

Fabrique de pâtes et de papiers

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1129 N° de boîte: B03164

Titre : PROWODNICK Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1281

Société des usines russo-françaises de caoutchouc de Gutta Percha, fabrique de galoches.

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1130 N° de boîte: B03165

Titre : CHEMINS DE FER ELECTRIQUE SOUTERRAIN DE PARIS, NORD - SUD Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1283

Transports en commun

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1131 N° de boîte: B03165

Titre : GENERALE DES OMNIBUS DE PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1284

Transports en commun

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1132 N° de boîte: B03165

Titre : SHELL TRANSPORT AND TRADING COMPANY Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1290

Compagnie de navigation en produits pétrolifères, charbons, huiles.

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 216: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

215

N° d’article : 1133 N° de boîte: B03165

Titre : USINES VERMOT, VALERE MABILLE ET R. PELGRIMS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1292

Société belge de constructions mécaniques

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1134 N° de boîte: B03165

Titre : TREFILERIES ET LAMINOIRS DU HAVRE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1293

Câbles et tôles

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1135 N° de boîte: B03166

Titre : THOMSON HOUSTON Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1294

Appareillage et machines électriques, société française pour l'exploitation des procédés

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1136 N° de boîte: B03166

Titre : SOUTHERN PACIFIC COMPANY, SAN FRANCISCO TERMINAL Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1297

Chemins de fer américains

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1137 N° de boîte: B03166

Titre : CREDIT FONCIER ARGENTIN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1300

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 217: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

216

N° d’article : 1138 N° de boîte: B03166

Titre : ATELIERS DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DU NORD ET DE L'EST Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1301

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1139 N° de boîte: B03166

Titre : BANQUE DE COMMERCE PRIVEE DE SAINT PETERSBOURG Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1302

Russie

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1140 N° de boîte: B03166

Titre : BANQUE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1306

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1141 N° de boîte: B03167

Titre : BANQUE DE COMMERCE DE SIBERIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1308

Russie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1142 N° de boîte: B03167

Titre : CAISSE INTERNATIONALE DE LIQUIDATION ET GARANTIE DES OPERATIONS EN MARCHANDISES, ANVERS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1310

PAYS BAS

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 218: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

217

N° d’article : 1143 N° de boîte: B03167

Titre : CREDIT FONCIER EGYPTIEN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1311

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1144 N° de boîte: B03167

Titre : BANQUE HYPOTHECAIRE DU DANEMARK Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1312

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1145 N° de boîte: B03167

Titre : DELAUNAY BELLEVILLE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1313

Constructions mécaniques

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1146 N° de boîte: B03168

Titre : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE INFERIEURE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1314.

Dates extrêmes : 1925 / 1928 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1147 N° de boîte: B03168

Titre : COMPAGNIE CENTRALE D'ELECTRICITE (RUSSIE) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1315

Stations et succursales en Russie

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1148 N° de boîte: B03168

Titre : COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1316

Production et distribution d'énergie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 219: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

218

N° d’article : 1149 N° de boîte: B03168

Titre : ELECTRICITE ET GAZ DU NORD Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1317

Production et distribution d'énergie

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1150 N° de boîte: B03168

Titre : IMMOBILIERE DU MATIN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1318

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1151 N° de boîte: B03169

Titre : MAKEEWKA Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1320

Société russe de l'industrie houillère et métallurgique dans le bassin du Donetz

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1152 N° de boîte: B03169

Titre : OTTOMAN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1321

Emprunt du trésor

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1153 N° de boîte: B03169

Titre : TUBES ET FORGES DE SOSNOWICE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1325

Pologne

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 220: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

219

N° d’article : 1154 N° de boîte: B03169

Titre : SERBE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1327

Emprunt

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1155 N° de boîte: B03169

Titre : CHEMINS DE FER DE SANTA FE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1330

Mexique

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1156 N° de boîte: B03169

Titre : UNION MINIERE ET METALLURGIQUE DE RUSSIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1335

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1157 N° de boîte: B03170

Titre : VILLE DE VIENNE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1337

Autriche

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1158 N° de boîte: B03170

Titre : FORGES ET ATELIERS DE LA CHALEASSIERE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1343

Anciens établissements Bietrix, Leflaive et compagnie

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 221: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

220

N° d’article : 1159 N° de boîte: B03170

Titre : MINES D'ANICHE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1350

Exploitation houillère

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1160 N° de boîte: B03170

Titre : AFRIQUE OCCIDENTALE FRANCAISE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1353

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1161 N° de boîte: B03170

Titre : ALGERIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1354

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1162 N° de boîte: B03170

Titre : AZINCOURT - DENAIN ANZIN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1355

Charbonnages, hauts fourneaux, forges et aciéries, échanges de parts.

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1163 N° de boîte: B03170

Titre : PECHERIES MARITIMES DE SAINT RAPHAEL Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1357

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1164 N° de boîte: B03170

Titre : PARIS MODES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1358

Etablissements Alphonse Baze, magasins de nouveautés, modes et confections

Dates extrêmes : 1925 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 222: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

221

N° d’article : 1165 N° de boîte: B03170

Titre : BANQUE HONGROISE D'ESCOMPTE ET DE CHANGE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1362

Ungarische escompte und wechslerbank

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Notes : Voir B03146, n° d'archive 6442, dossier 1108

N° d’article : 1166 N° de boîte: B03170

Titre : BANQUE DE PARIS ET DES PAYS-BAS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1366

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1167 N° de boîte: B03170

Titre : PRODUITS CHIMIQUES D'ALAIS ET DE LA CAMARGUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1367

Pechiney

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1168 N° de boîte: B03171

Titre : BABCOCK WILCOX ET COMPAGNIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1368

Société française de construction de chaudières

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1169 N° de boîte: B03171

Titre : CARNAUD J.J. ET FORGES DE BASSE-INDRE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1371

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 223: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

222

N° d’article : 1170 N° de boîte: B03171

Titre : CREDIT FONCIER DE FRANCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : ?

Obligations communales.

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1171 N° de boîte: B03171

Titre : CREDIT FONCIER DE FRANCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1381.

Obligations foncières communales.

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Notes : Voir affiche in base Affiche.

N° d’article : 1172 N° de boîte: B03171

Titre : CHEMINS DE FER DE PARIS A ARPAJON Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1384

Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1173 N° de boîte: B03171

Titre : SUD ELECTRIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1386

Production et distribution d’énergie électrique

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1174 N° de boîte: B03172

Titre : SUD ELECTRIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1387

Production et distribution d’énergie électrique

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 224: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

223

N° d’article : 1175 N° de boîte: B03172

Titre : CHEMINS DE FER DE BAGDAD Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1390

Emprunt ottoman

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1176 N° de boîte: B03172

Titre : ETAT DE BAHIA Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1395

Brésil

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1177 N° de boîte: B03172

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1404

Brésil, actions Paulista

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1178 N° de boîte: B03172

Titre : ELECTRIQUE DE VOYENNE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1405

Production et distribution d'énergie électrique dans l'Aisne

Dates extrêmes : 1928 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1179 N° de boîte: B03172

Titre : DISTILLERIE DE L'INDOCHINE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1406

Production d'alcool de riz

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 225: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

224

N° d’article : 1180 N° de boîte: B03172

Titre : DOCKS ET HOUILLERES DE TOURANE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1408

Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1181 N° de boîte: B03172

Titre : CREDIT FONCIER FRANCO CANADIEN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1410

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1182 N° de boîte: B03172

Titre : IMPERIAL CHINESE RAILWAYS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1412

Chemins de fer en Chine, ligne Shangai Nankin

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1183 N° de boîte: B03172

Titre : SOCIETE D'ETUDE DE CHEMINS DE FER EN CHINE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1419

Indemnités suite à l'insurrection de 1900

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1184 N° de boîte: B03173

Titre : GAUMONT Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1423

Franco-Film-Aubert, compagnie générale du cinématographe

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 226: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

225

N° d’article : 1185 N° de boîte: B03173

Titre : SOCIETE DE L'EST ASIATIQUE FRANCAIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1431

Compagnie de navigation

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1186 N° de boîte: B03173

Titre : SOCIETE D'EXPLOSIFS ET DE PRODUITS CHIMIQUES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1433

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1187 N° de boîte: B03173

Titre : STATION CLIMATERIQUE DE THORENC Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1444

Alpes maritimes, chaîne immobilière et hôtelière

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1188 N° de boîte: B03173

Titre : JAPON Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1447

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1189 N° de boîte: B03174

Titre : JAPON Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1448

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1190 N° de boîte: B03174

Titre : SOCIETE FRANCAISE DE BANQUE ET DE DEPOTS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1457

Dates extrêmes : 1901 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 227: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

226

N° d’article : 1191 N° de boîte: B03174

Titre : MARMOROSCH BLANK ET CIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1466

Banque roumaine

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1192 N° de boîte: B03174

Titre : COMPAGNIE COLONIALE DE MADAGASCAR Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1468

Développement du commerce de l'agriculture et de l'industrie

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1193 N° de boîte: B03174

Titre : MADAGASCAR Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1469

Développement du commerce de l'agriculture et de l'industrie

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1194 N° de boîte: B03174

Titre : COMPAGNIE CENTRALE D'ELECTRICITE (RUSSIE) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1470

Actions moscovites

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1195 N° de boîte: B03174

Titre : MAKEEWKA Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1471

Société de l'industrie houillère et métallurgique du bassin du Donetz

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 228: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

227

N° d’article : 1196 N° de boîte: B03175

Titre : COMPAGNIE CENTRALE D'ELECTRICITE (RUSSIE) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1473

Moscou

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1197 N° de boîte: B03175

Titre : MOTEURS ROTATIFS LE ROND Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1474

Société d'exploitation du brevet

Dates extrêmes : 1900 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1198 N° de boîte: B03175

Titre : OTTOMAN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1476

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1199 N° de boîte: B03175

Titre : OTTOMAN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1477

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1200 N° de boîte: B03175

Titre : OTTOMAN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1478

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1201 N° de boîte: B03175

Titre : CHEMINS DE FER DE L'OUEST ALGERIEN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1479

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 229: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

228

N° d’article : 1202 N° de boîte: B03175

Titre : OTTOMAN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1481

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1203 N° de boîte: B03176

Titre : OTTOMAN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1483

Obligations

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1204 N° de boîte: B03176

Titre : APPONTEMENT PUBLIC DE PAUILLAC Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1488

Société concessionnaire

Dates extrêmes : 1895 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1205 N° de boîte: B03176

Titre : SUEDE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1500

Emprunt du gouvernement

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1206 N° de boîte: B03176

Titre : SIAM Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1501

Emprunt du gouvernement

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 230: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

229

N° d’article : 1207 N° de boîte: B03176

Titre : SUEDE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1504

Emprunt du royaume

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1208 N° de boîte: B03176

Titre : CHEMINS DE FER CHINOIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1505

Société d'études du Sze Tchouen

Dates extrêmes : 1900 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1209 N° de boîte: B03177

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1506

Brésil

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1210 N° de boîte: B03177

Titre : RAFFINERIES ET SUCRERIES SAY Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1511

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1211 N° de boîte: B03177

Titre : SIAM Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1514

Emprunt du gouvernement

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 231: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

230

N° d’article : 1212 N° de boîte: B03177

Titre : MARSEILLAISE DE CREDIT Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1515

Dates extrêmes : 1907 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1213 N° de boîte: B03177

Titre : TUNISIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1517

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1214 N° de boîte: B03177

Titre : GRENOBLOISE DE TRAMWAYS ELECTRIQUES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1518

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1215 N° de boîte: B03177

Titre : TRAMWAYS DES VOSGES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1519

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1216 N° de boîte: B03177

Titre : TREFILERIES ET LAMINOIRS DU HAVRE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1520

Etablissements Lazare Weiller

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1217 N° de boîte: B03178

Titre : GENERALE FRANCAISE DE TRAMWAYS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1523

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 232: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

231

N° d’article : 1218 N° de boîte: B03178

Titre : BANQUE DE L'UNION PARISIENNE (BUP) Résumé : No de référence de la Direction Financière: 1528 et 1529

Dates extrêmes : 1904 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1219 N° de boîte: B03178

Titre : TORRILHON Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1530

Articles de caoutchouc: vêtements, chaussures,...

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1220 N° de boîte: B03178

Titre : URUGUAY Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1532

Emprunt de la république orientale

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1221 N° de boîte: B03178

Titre : UNION BANK, VIENNE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1534

Autriche

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1222 N° de boîte: B03178

Titre : GUILLAUMET Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1536

Mégisserie et tannerie, commerce de peaux et cuirs.

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 233: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

232

N° d’article : 1223 N° de boîte: B03178

Titre : UNION COMMERCIALE INDOCHINOISE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1537

Anciennes maisons: Compagnie lyonnaise indochinoise, comptoir français du Tonkin et Godard et compagnie réunies.

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1224 N° de boîte: B03178

Titre : UNION COMMERCIALE INDOCHINOISE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1538

Anciennes maisons: Compagnie lyonnaise indochinoise, comptoir français du Tonkin et Godard et compagnie réunies.

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1225 N° de boîte: B03178

Titre : CHEMINS DE FER DE VICTORIA A MINAS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1539

Brésil

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1226 N° de boîte: B03178

Titre : PRODUITS CHIMIQUES D'ALAIS ET DE LA CAMARGUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1544

Dates extrêmes : 1915 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1227 N° de boîte: B03179

Titre : NORVEGIENNE DE L'AZOTE ET DE FORCES HYDRO ELECTRIQUES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1545

Dates extrêmes : 1915 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 234: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

233

N° d’article : 1228 N° de boîte: B03179

Titre : BANQUE DES PAYS AUTRICHIENS (LAENDERBANK) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1549

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1229 N° de boîte: B03179

Titre : CHEMINS DE FER DE ROSARIO A PUERTO BELGRANO Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1550

Acquisition de terrains à Bahia Blanca, Argentine

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1230 N° de boîte: B03179

Titre : BANQUE PRIVEE INDUSTRIELLE, COMMERCIALE ET COLONIALE (LYON - MARSEILLE)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1552

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1231 N° de boîte: B03179

Titre : BULGARE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1553

Crédit foncier, avance.

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1232 N° de boîte: B03179

Titre : BANQUE PRIVEE INDUSTRIELLE, COMMERCIALE ET COLONIALE (LYON - MARSEILLE)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1554

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 235: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

234

N° d’article : 1233 N° de boîte: B03180

Titre : CHEMINS DE FER DE BUENOS AYRES Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1555

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1234 N° de boîte: B03180

Titre : BANQUE DE CREDIT HYPOTHECAIRE ET AGRICOLE DE SAO PAULO Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1557

Brésil

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1235 N° de boîte: B03180

Titre : CHEMINS DE FER ORIENTAUX (BALKANIQUES) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1558

Gouvernements Austro-Hongrois, Serbe, Bosniaque et Grec.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1236 N° de boîte: B03180

Titre : CREDIT FONCIER DE FRANCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1559.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1237 N° de boîte: B03180

Titre : CINQUANTENAIRE DE LA SOCIETE GENERALE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1560

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1238 N° de boîte: B03180

Titre : CREDIT FONCIER DE FRANCE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1562.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 236: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

235

N° d’article : 1239 N° de boîte: B03180

Titre : COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1564

Production et fourniture d'énergie électrique

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1240 N° de boîte: B03180

Titre : PARISIENNE DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE (CPDE) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1565

Production et fourniture d'énergie électrique

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1241 N° de boîte: B03181

Titre : EST LUMIERE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1566

Compagnie d'électricité de l'est parisien, production et fourniture d'énergie électrique

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1242 N° de boîte: B03181

Titre : COMPAGNIE CENTRALE D'ENERGIE ELECTRIQUE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1567

Production et fourniture d'énergie électrique

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1243 N° de boîte: B03181

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU LITTORAL MEDITERRANEEN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1568

Production et fourniture d'énergie électrique

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 237: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

236

N° d’article : 1244 N° de boîte: B03181

Titre : AUTOMOBILES MORS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1573

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1245 N° de boîte: B03181

Titre : NEW MOTOR CAB COMPANY LIMITED Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières :1574

Compagnie anglaise de taxis à Londres

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1246 N° de boîte: B03182

Titre : CHEMINS DE FER MOSCOU KAZAN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1575

Russie

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1247 N° de boîte: B03182

Titre : MONTBARD AULNOYE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1576

Société métallurgique

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1248 N° de boîte: B03182

Titre : METROPOLITAIN DE PARIS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1578

Dates extrêmes : 1925 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 238: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

237

N° d’article : 1249 N° de boîte: B03182

Titre : NEW YORK CITY BONDS Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1579

Bons de la ville de New York

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1250 N° de boîte: B03182

Titre : POULENC ET COMPAGNIE Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1580

Fabrique de produits chimiques

Dates extrêmes : 1925 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1251 N° de boîte: B03182

Titre : CREDIT FONCIER DE SERBIE (OUPRAVA FONDOVA) Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1581

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1252 N° de boîte: B03183

Titre : OTTOMAN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1582

Emprunt du trésor

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1253 N° de boîte: B03183

Titre : OTTOMAN Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1583

Emprunt du trésor

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 239: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

238

INDEX GENERAL

A

Abattoir et entrepôt frigorifique de Tournon ............. 76

Abattoir frigorifique de Madagascar .......................... 80

Abattoirs industriels de France ................................ 113

Abattoirs industriels de Paris ..................................... 23

Abattoirs municipaux et industriels du Maroc ........... 92

Aciéries de France ............................................. 76, 172

Aciéries de Micheville ....................................... 38, 143

Aciéries Makeewka .................................................... 66

Adler Oppenheimer.................................................... 77

AEF ......................... Voir Afrique équatoriale française

Afrique équatoriale française ................................... 148

Afrique occidentale française . 147, 175, 178, 179, 200,

232

Agents de changes ................................................. 2, 65

Air Liquide .............................................................. 166

Air Union ................................................................... 67

Algérie ..................................................... 148, 178, 232

Algérienne d'éclairage et de force .............................. 90

Allatini ..................................................................... 121

Allemagne .................................................................. 72

Alpes-Maritimes ...................................................... 104

American smelters securities company ...................... 41

American telegraph and telephone company ............... 1

Anthracites de Bully ................................................ 108

AOF ........................ Voir Afrique occidentale française

Appontement public de Pauillac .......................... 1, 241

Arbel ........................................................................ 206

Ardennes .................................................................... 97

Argentine ......................................... 16, 31, 32, 59, 200

Armandon et compagnie .......................................... 206

Armour et Cie .......................................................... 175

Association de la presse parisienne et départementale

............................................................................ 180

Association des porteurs de rente française ............... 68

Assurances transports des plis et colis ..................... 169

Ateliers de construction du Nord de la France ..... 42, 43

Ateliers de constructions électriques du Nord et de l'Est

............................................................................ 228

Ateliers et chantiers de la Loire ............................... 162

Ateliers et chantiers navals de Bretagne .................... 35

Ateliers et chantiers navals de Saint-Nazaire ............. 90

Auch......................................................................... 102

Aude .......................................................................... 23

Automobiles Mors ................................................... 249

Automoto ................................................................... 41

Autriche ............................................................. 24, 124

Auxiliaire de chemins de fer brésiliens ..... 48, 119, 182,

183

Auxiliaire de crédit ............................................ 29, 183

Auxiliaire des mines .................................................. 75

Aviation française ...................................................... 68

Azincourt - Denain Anzin ........................................ 233

B

Babcock Wilcox et compagnie ................................ 234

Bahia ................................................................ 183, 235

Bains de mer de Monaco ............................................ 78

Ballot.......................................................................... 89

Banco el Hogar argentino ................................ 119, 120

Banque commerciale et industrielle ......................... 228

Banque de commerce de l'Azow Don ...................... 216

Banque de commerce de Sibérie .............................. 228

Banque de commerce privée de Saint-Petersbourg .. 228

Banque de crédit hypothécaire et agricole de Sao Paulo

............................................................................ 247

Banque de France ..................................................... 201

Banque de la république du Chili ................................. 7

Banque de la Seine ..................................................... 94

Banque de l'Etat à Saint-Petersbourg ....................... 183

Banque de l'union à Moscou .................................... 216

Banque de l'union parisienne ................................... 244

Banque de Paris et des Pays-Bas ............... Voir Paribas

Banque de Salonique ................................ 109, 110, 175

Banque des pays autrichiens (Laenderbank) ............ 246

Banque d'outremer ................................................... 216

Banque du Pérou et de Londres ................................. 72

Banque foncière russe des paysans .............................. 8

Banque française du Chili ...................................... 4, 48

Banque française et italienne pour l'Amérique du Sud

........................................................ Voir Sudameris

Banque franco-japonaise ...................................... 44, 45

Banque hongroise d'escompte et de change ............. 233

Banque hypothécaire de Pretoria ............................. 110

Banque hypothécaire du Danemark ......................... 229

Banque impériale royale privilégiée des pays

autrichiens ............................................................. 30

Banque industrielle du Japon ............................. 36, 176

Banque internationale de Saint-Petersbourg .............. 69

Banque privée industrielle, commerciale et coloniale

(Lyon - Marseille) ............................................... 247

Banque privée industrielle, commerciale et coloniale

(Lyon -Marseille) ................................................ 246

Banque régionale des Deux-Sèvres ............................ 73

Banque russe du commerce et de l'industrie............. 224

Banque russo-asiatique ................................ 4, 8, 18, 54

Banque transatlantique ............................................. 205

Barcelonaise de traction ..... 52, 116, 117, 120, 121, 122

Barcelonaise d'électricité ............................. 52, 53, 141

Barcelone ................................................................... 59

Belgique ................................................................... 123

Bellanger, automobiles ............................................... 86

Bellevilloise (La) ....................................................... 68

Berges, papeteries ...................................................... 42

Béziers ..................................................................... 171

Biarritz ..................................................................... 102

Bierme Vanoye .......................................................... 91

Biscuiterie de Montreuil............................................. 70

Bogdanoff, Russian tobacco company ..................... 127

Bolivia railways ......................................................... 35

Bons du Trésor ......................................................... 142

Bordeaux - Maroc ...................................................... 88

Boreau ........................................................................ 93

Page 240: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

239

Borel .......................................................................... 78

Boret Victor ............................................................... 73

Bosnie-Herzégovine................................................. 181

Bourboule (La) .......................................................... 83

Brazil development and colonization company ....... 136

Brazil railway company .. 15, 30, 31, 39, 40, 50, 51, 52,

54, 62, 64, 65, 120, 121, 123, 126, 207, 217, 236

Brazilian traction light and power company limited 138

Brazilian trust and loan corporation ........................... 62

Brésil................................................ 2, 30, 60, 182, 184

Breton et Compagnie ................................................. 98

Bretonne d'interconnexions ...................................... 157

Bruxelles .................................................................. 211

Budapest ...................................................................... 2

Buenos Ayres ............................. 70, 176, 198, 206, 223

Buirettes Gaulard ....................................................... 94

Bulgarie ........................... 9, 17, 73, 127, 170, 179, 246

BUP ........................ Voir Banque de l'union parisienne

C

Cadiot Frères.............................................................. 71

Cairo electric railway and Heliopolis Oases company

............................................................................ 138

Caisse autonome d'amortissement .............................. 49

Caisse commerciale et industrielle de Paris ....... 62, 116

Caisse de prêts fluviaux et maritimes ......................... 88

Caisse hypothécaire du Chili.......................... 6, 46, 223

Caisse internationale de liquidation et garantie des

opérations en marchandises, Anvers ................... 229

Calif .......................... Voir Crédit à l'industrie française

Calvados .................................................................. 105

Canada Southern railway ......................................... 223

Canal de dérivation de la Marne ................................ 88

Capitalisation ........................................................... 217

Carnaud J.J. et forges de Basse-Indre ...................... 234

Carrières et scieries de Bourgogne ............................ 76

Cartonneries de La Rochette .................................... 166

CASG................ Voir Club athlétique Société Générale

Castres ..................................................................... 101

Cavaillon .................................................................. 100

Cellulose du Montech ................................................ 86

CEM ........................................ Voir Electro mécanique

Central électrique du Nord (Le) ................................. 57

Central Pacific railway ..................................... 7, 45, 63

Central railway of Perou limited .............................. 139

Centrale d'alimentation .............................................. 85

Centrale pour l'industrie électrique .......................... 118

CFAT ......... Voir Crédit foncier d'Algérie et de Tunisie

Chaix, imprimerie ...................................................... 55

Chambre de commerce de Bône ................................ 77

Charbonnages de la Sarre .......................................... 79

Charbonnages de Sosnowice .................................... 172

Charbonnages de Vendin-les-Béthune ....................... 70

Charbonnages du Donetz ..................................... 30, 37

Charbonnier ............................................................. 105

Charente-inférieure .................................................. 229

Chargeurs réunis (Les) ............................................. 168

Châtellerault ............................................................... 82

Châtenois ................................................................. 101

Chaux et ciments du Maroc ....................................... 78

Chemins de fer américains ......................................... 47

Chemins de fer chinois ....................................... 23, 242

Chemins de fer de Bagdad ....................... 132, 133, 235

Chemins de fer de Bougie à Sétif ............................... 17

Chemins de fer de Buenos Ayres 32, 57, 116, 117, 143,

182, 247

Chemins de fer de Clermont-Ferrand ....................... 184

Chemins de fer de Damas - Hamah et prolongements . 8,

17, 22

Chemins de fer de Koltchouguino .............................. 52

Chemins de fer de la banlieue de Reims et extensions

............................................................................ 221

Chemins de fer de la république d'Argentine ........... 121

Chemins de fer de l'Altaï ............................................ 55

Chemins de fer de l'Indochine et du Yunnan ............ 118

Chemins de fer de l'Ouest algérien ................... 189, 240

Chemins de fer de l'Ouest Oural ................................ 56

Chemins de fer de Paris à Arpajon ........................... 235

Chemins de fer de Podolie ......................................... 46

Chemins de fer de Rosario à Puerto Belgrano .... 34, 35,

47, 57, 59, 64, 125, 246

Chemins de fer de Santa Fé .......................... 40, 89, 231

Chemins de fer de Sao Paulo - Rio Grande . 2, 7, 11, 19,

27, 49, 50, 56, 61, 114, 115, 125, 217, 242

Chemins de fer de Semiretschinks ............................. 55

Chemins de fer de Tanger à Fez ............................... 145

Chemins de fer de Victoria à Minas ................. 216, 245

Chemins de fer de Volga Bougoulma ...................... 203

Chemins de fer du Centre ......................................... 203

Chemins de fer du Congo aux Grands lacs africains176,

185, 207

Chemins de fer du Nord-Ouest du Brésil ................... 20

Chemins de fer du Sud Est de la Russie ................... 192

Chemins de fer du Sud Ouest brésilien .................... 211

Chemins de fer électriques souterrains de Paris, Nord -

Sud .............................................. 117, 189, 220, 226

Chemins de fer et tramways du Var et du Gard.......... 24

Chemins de fer et travaux publics au Brésil ......... 80, 81

Chemins de fer français ...................... 33, 142, 145, 146

Chemins de fer franco-éthiopien ...................... 133, 202

Chemins de fer Moscou - Kazan .............................. 249

Chemins de fer nationaux du Mexique ............... 16, 204

Chemins de fer nord-cubains ...................................... 46

Chemins de fer nord-russes de la mer Noire .............. 55

Chemins de fer orientaux (balkaniques) ................... 247

Chemins de fer ottomans .......................... 181, 208, 209

Chemins de fer Paris-Orléans ................... 190, 214, 221

Chemins de fer portugais ......................................... 191

Chemins de fer russes ............................................... 110

Chemins de fer suisses ............................................... 17

Chemins de fer transsibériens .................................... 22

Chèques, contribution ................................................ 10

Chicago - Saint Louis railway and Cleveland -

Cincinnati .............................................................. 63

Chicago Milwaukee and Saint Paul railway ............... 33

Chine .............................................. 9, 10, 26, 48, 49, 75

Ciments de Nantes ................................................... 163

Ciments français ............................................... 163, 165

Claudel, laiterie de la vallée de la Vire ...................... 66

Cleveland Cincinnati and Saint Louis railway ........... 33

Page 241: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

240

Club athlétique Société Générale ............................. 189

Coignet..................................................................... 137

Colorado and southern railway company ................. 141

Commerciale et industrielle de la Côte d'Afrique ...... 95

Commission générale de protection des intérêts français

en Russie ............................................................. 130

Commissions des changes ........................................ 140

Compagnie centrale d'électricité (Russie) ........ 230, 239

Compagnie centrale d'énergie électrique 198, 212, 218,

249

Compagnie coloniale de Madagascar ...................... 239

Compagnie de navigation Sud Atlantique ........ 167, 220

Compagnie de Saneamento de Rio de Janeiro ......... 122

Compagnie générale d'électricité .... 156, 176, 177, 179,

186, 187, 230, 248

Compagnie générale des eaux .................................. 186

Compagnie générale transatlantique .............. 8, 91, 210

Compagnie internationale des wagons-lits et des grands

express européens ......................................... 43, 188

Compagnie nationale du Rhône ............................... 153

Compania hydro electrica et irrigadora del Chapala 120

Congo ................................................................ 60, 203

Consortium Géomines - Simkat ............................... 132

Constantine .............................................................. 170

Construction et entretien des routes ......................... 167

Corozon (Le).............................................................. 86

CPDE .........Voir Parisienne de distribution d'électricité

Crédit à l'industrie française..................................... 160

Crédit foncier argentin ................. 31, 35, 183, 210, 228

Crédit foncier d'Algérie et de Tunisie .............. 207, 224

Crédit foncier d'Autriche ................................. 137, 224

Crédit foncier de France ..... 36, 44, 184, 185, 234, 247,

248

Crédit foncier de Hongrie .......................... 26, 108, 109

Crédit foncier de Serbie ........................... 191, 214, 250

Crédit foncier de Stockholm .................................... 192

Crédit foncier d'Extrême-Orient............................. 4, 28

Crédit foncier égyptien .......... 17, 20, 21, 184, 207, 229

Crédit foncier franco-bulgare ........................... 134, 135

Crédit foncier franco-canadien ................................ 236

Crédit français ............................................................ 58

Crédit mobilier indochinois ..................................... 165

Crédit national ......................................................... 159

Creil - Montataire ...................................................... 68

Crete, imprimerie ......................................................... 5

D

Danemark ................................................................. 186

Danoise de l'Est asiatique .......................................... 70

Decauville ................................................................ 212

Défense nationale ............................................... 40, 142

Delaunay Belleville .......................................... 173, 229

Départementale d'énergie électrique .......................... 74

Deutsche Mineraldol ................................................ 122

Deutsche Orient Bank .............................................. 225

Differdange ................................................................ 67

Dior fils et compagnie ................................................ 44

Distillerie de l'Indochine .......................................... 236

Distillerie du Blavet ................................................. 185

Docks et houillères de Tourane ............................... 236

Docks rémois ........................................................... 165

Dufayel, palais de la nouveauté .................................. 89

Dumn, Fischer et Compagnie ..................................... 61

Dunlop ..................................................................... 167

Durand Bousquet ....................................................... 78

E

Eau et assainissement ................................................. 97

Eaux et électricité de Madagascar ............................ 186

Economique immobilière de Saint-Etienne ................ 93

Ekaterinoslaw ............................................................. 14

Electricité de Caen ........................................... 153, 157

Electricité de la Vallée du Rhône ............................. 213

Electricité de Limoges ................................................. 6

Electricité de Marseille ............................................ 212

Electricité de Rosario ............................................... 225

Electricité et gaz du Nord ........................................ 230

Electrification industrielle .......................................... 77

Electrique de Belchamp ........................................... 216

Electrique de Coutances ............................................. 85

Electrique de la Loire et du Centre .......................... 218

Electrique de Marseille ............................................ 158

Electrique de Voyenne ............................................. 236

Electrique du Nord Ouest ......................................... 153

Electrique du Toulois ............................................... 218

Electro mécanique .................................................... 224

Electro métallurgique française ................................ 219

Emailleries réunies et forges de Creil et de la Sarre ... 92

Emba Caspian oil company limited .......................... 127

Energie électrique de la Basse Isère ........................... 75

Energie électrique de la Basse-Loire .................... 7, 150

Energie électrique de la Moyenne Dordogne ........... 154

Energie électrique de la Sorgue et du Tarn ................ 70

Energie électrique du littoral méditerranéen ... 149, 152,

198, 249

Energie électrique du Maroc ............................ 150, 156

Energie électrique du Sud-Ouest ................................ 13

Enghien .................................................................... 101

Entreprises et travaux publics franco-serbes ............ 118

Esch-sur-Alzette ......................................................... 95

Espagne .................................................................... 125

Est lumière ............................... 118, 149, 151, 187, 248

Etat ........................................................................... 174

Eternit ...................................................................... 166

Etudes de travaux urbains à Paris ............................... 69

Etudes minières en Indochine .................................. 123

Exploitations électriques ...................................... 46, 62

Exposition universelle de 1900 ................................ 136

Extraits de chêne en Russie .............................. 128, 141

F

Fabrication de torpilles .............................................. 96

Fabrique de pâte à papier du Sud-Est ......................... 60

Farquhar - Pearson ..................................................... 34

Fermière des mines de Russie .................................... 10

Feutre (Le) ................................................................. 90

Financière franco-américaine ..................................... 73

Fives Lille Cail ......................................................... 161

Florio........................................................................ 119

Foncière du Mexique ........................................... 61, 63

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Versement 1996-034

241

Fonderies de Saint-Nazaire ...................................... 162

Fonderies, forges et aciéries de Saint-Etienne ......... 162

Force et lumière des Pyrénées ............................ 84, 154

Force et lumière du Plateau Central ........................... 71

Forces motrices de La Grave ..................................... 94

Forces motrices de la Haute-Durance ...................... 200

Forces motrices de la Vienne ................................... 152

Forces motrices de l'Arn .......................................... 154

Forces motrices de Savoie ............................... 150, 155

Forces motrices des Pyrénées centrales ........... 152, 153

Forces motrices du Plateau Central .................. 155, 156

Forces motrices du Refrain ...................................... 221

Forges et aciéries de Flize .......................................... 67

Forges et aciéries de la marine ................................. 172

Forges et aciéries de Pompey ................................... 161

Forges et aciéries du Donetz .................... 115, 135, 225

Forges et aciéries du Nord et de l'Est ....................... 162

Forges et aciéries du Saut du Tarn ........................... 160

Forges et ateliers de constructions de Jeumont ........ 162

Forges et ateliers de la Chaleassière ........................ 232

Forges et fonderies de Montataire.............................. 89

Forges russes ............................................................ 173

Fournier et Cie ......................................................... 179

Française de banque et de dépôts ............................. 238

Française de construction de machines de tanneries .... 1

Française de matériel agricole et industriel ................ 79

Française de transports pétroliers ............................ 168

Française d'entreprises en Egypte ............................ 186

Française des câbles télégraphiques ..................... 11, 24

Française d'incandescence par le gaz ......................... 89

France ........................................................................ 53

France linoleum ......................................................... 98

Francisco Schmidt, compania agricola ...................... 92

Franco-roumaine de prêts et d'avances .................... 140

Fredet et compagnie ......................................... 141, 188

Frontignan ................................................................ 102

Fundings brésiliens .................................................... 61

G

Garn Alfaya ............................................................. 199

Gasse frères .............................................................. 171

Gaumont .................................................................. 237

Gaz de Lyon ..................................................... 149, 158

Gaz de Maubeuge et extensions ................................. 79

Gaz de Paris ............................................................... 75

Gaz de Saint-Etienne ....................................... 213, 219

Gaz et eaux de Tunis ................................................ 193

Gaz et électricité de Gaillac ..................................... 213

Gaz et électricité de la Seyne-sur-Mer ..................... 188

Gaz et électricité de Nice ................................. 150, 154

Gaz et électricité de Sidi Bel Abbès .......................... 77

Générale de construction ................................... 20, 184

Générale de construction et d'entretien de matériel de

chemin de fer ......................................................... 87

Générale de constructions de locomotives ............... 113

Générale de constructions navales ............................... 5

Générale de l'industrie minière et métallurgique en

Russie, omnium russe .................................. 130, 132

Générale de transport et d'importation de pétrole ...... 91

Générale des omnibus de Paris .................. 28, 214, 226

Générale des souffres ............................................... 109

Générale des valeurs de banque ................................. 23

Générale française de tramways ......... 92, 194, 222, 244

Girod Paul .................................................................. 71

Glaces et verres spéciaux du Nord de la France ....... 166

Gouraud, papeteries ................................................. 226

Grammont .................................................................. 72

Grand bazar et nouvelles galeries du Havre ............. 126

Grandes brasseries de Charmes ................................ 217

Grandes brasseries et malteries alsaciennes ............. 207

Grandes sources minérales françaises et carboniques

liquides réunies .................................................... 211

Grands moulins de Corbeil......................................... 73

Grèce ........................................................................ 114

Grenobloise de tramways électriques ....................... 243

Grenobloise force et lumière ...................................... 27

Groupement de l'électricité .............. 151, 152, 154, 156

Groupement national de la baie du Mont-Saint-Michel

.............................................................................. 97

Guadeloupe ...................................................... 147, 173

Guano ....................................................................... 136

Guillaumet ................................................................ 245

Guyane ..................................................................... 147

H

Habitations des familles nombreuses versaillaises ..... 79

Haïti ......................................................................... 202

Hartmann et fils ........................................................ 165

Haute Isère ................................................................. 87

Hauts fourneaux de Pauillac ................... 59, 60, 81, 129

Havraise d'énergie électrique ................................... 155

Havraise péninsulaire de navigation à vapeur ............ 76

Hellénique d'électricité ..................................... 187, 208

Héraud ...................................................................... 105

Hispano Suiza .......................................................... 164

Hollande ........................................................... 126, 170

Holtzer Jacob ........................................................... 219

Hongrie ........................................................ 12, 75, 123

Hôtelière de la forêt de Mervent ................................ 93

Houillères de Deneuille .............................................. 86

Houillères et mines de Briansk................................. 211

Huet, grands magasins de la Boule d'or ..................... 98

Hydroélectrique de l'eau d'Olle ................................ 158

Hydroélectrique roussillonnaise ............................... 157

I

Ibrahimieh ploughing company ........................ 139, 201

Immobilière de Châtenois .......................................... 68

Immobilière de la construction navale Loire ............ 164

Immobilière de l'énergie industrielle ........................ 166

Immobilière d'Orient ................................................ 190

Immobilière du Matin .............................................. 230

Immobilière Kléber Lauriston ...................................... 5

Imperial chinese railways ......................................... 237

Impôts ...................................................................... 144

Indochine ................................................................. 148

Indre ........................................................................... 96

Industrie chimique en France ........................... 128, 129

Industrie hôtelière et thermale et du tourisme .......... 170

Industrie minière de Goloubovka ............................. 128

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Versement 1996-034

242

Industrielle de transport d'énergie électrique ... 149, 157

Intérêt collectif agricole de la Gourgeonne ................ 91

Isigny-sur-Mer ......................................................... 100

Italie ......................................................................... 201

J

Japon .......................... 4, 15, 27, 74, 140, 188, 206, 238

Journal du Midi .......................................................... 90

Juvisy-sur-Orge ........................................................ 103

K

Keller et Leleux ....................................................... 188

Klotz ........................................................................ 105

Kuhlmann ................................................................ 196

L

La Ferté Macé .......................................................... 101

Lafarge et Du Teil .................................................... 164

Lapeyre Joseph .......................................................... 96

Lauffet ....................................................................... 85

Leflaive et compagnie .............................................. 213

Lepoldina Terminal ................................................. 219

Lignes électriques .................................................... 219

Lignes télégraphiques et téléphoniques ..................... 87

Lille - Le Cap ............................................................. 91

Lima light power and tramways company ................. 34

Limondin et fils .......................................................... 94

lloyd royal belge .......................................................... 2

Lodz ......................................................................... 101

Longwy ...................................................................... 82

Lorraine de carbonisation .......................................... 88

Lorraine d'électricité .................................................. 55

Loterie de Monaco ................................................... 107

Loterie des régions libérées ..................................... 107

Loterie marocaine .................................................... 107

Loterie marseillaise .................................................. 107

Loterie nationale ...................................................... 106

Louvroil - Montbard - Aulnoye ............................... 161

Loyer acquéreur (Le) ............................................. 3, 47

Lure ............................................................................ 81

Lyonnaise des eaux .................................................. 187

M

Mâcon ........................................................................ 99

Madagascar .............................................. 148, 177, 239

Madeira Mamore railway company ......................... 206

Magasins généraux de Toulouse ...................... 192, 204

Magasins généraux et entrepôts du Poitou ............... 220

Magasins réunis du littoral ......................................... 97

Makeewka ........................................................ 230, 239

Mallcap .................................................................... 221

Malteries franco-belges et Moulins de Prouvy ........ 165

Manessins, carrosserie ............................................... 69

Manufactures et tissages d'Angers ............................. 95

Marconi international marine communication company

limited ................................................................. 214

Marconi's wireless telegraph company limited ........ 137

Marmorosch Blank et cie ......................................... 238

Marne ....................................................................... 143

Marnes, chaux et ciments d'Arpajon-sur-Cère ........... 98

Maroc ................................................... 44, 59, 148, 197

Marseillaise de crédit ............................................... 243

Marseille .................................................... 46, 168, 169

Martinique ................................................................ 147

Mazamet ................................................................... 102

Mendoza .................................................................. 208

Menton ..................................................................... 103

Méridionale de transport de force .... 171, 192, 209, 223

Messageries maritimes ....................................... 37, 180

Métallurgie de Sedan ................................................. 97

Métallurgique de l'Oural Volga ................................ 205

Métropolitain de Paris ................ 67, 146, 147, 169, 250

Mexique ..................................................... 40, 116, 124

Mézières ................................................................... 103

Minas Geraes ................................................... 198, 201

Minerais de fer de Krivoï Rog ......................... 208, 225

Mines Algérie - Tunisie ............................................. 12

Mines d'Aniche .......................................... 25, 161, 232

Mines d'Anzin .......................................................... 160

Mines de Carmaux ..................................................... 76

Mines de Dourges .............................................. 65, 167

Mines de fer de Segré ................................................ 37

Mines de Kertch ....................................................... 174

Mines de l'Escarpelle ................................................. 66

Mines de Montecatini............................................... 220

Mines de Murville .................................................... 169

Mines de Valleroy .................................................... 217

Mines de Vicoigne et de Noeux ................................. 72

Mines d'étain de Montebras ....................................... 74

Minière du Bou Thaleb ............................................ 179

Minière du Djendli ..................................................... 72

Minière et industrielle de Routchenko ............... 40, 131

Minière et métallurgique de Russie .............. 11, 12, 122

Missouri Pacific railway .......................................... 118

Moissac ...................................................................... 82

Monaco ...................................................................... 84

Montauban ............................................................... 103

Montbard Aulnoye ................................................... 250

Montmirail ............................................................... 100

Montréal tunnel and land company .......................... 129

Montreuil-sous-Bois ................................................. 102

Moteurs rotatifs Le Rond ......................................... 240

Motomeccanica (La), auxiliaire agricole.................... 28

Moulin Saint-Georges .............................................. 171

Moulins nantais .......................................................... 71

Mulhouse ................................................................... 77

N

Nancy thermal .......................................................... 220

Nantaise d'éclairage et de force par l'électricité ....... 155

Nantes ........................................................................ 99

Naphte (Le) .............................................................. 225

Nationale et coloniale de crédit .................................. 87

New motor cab company limited ............................. 249

New Orleans railway and light company .................. 205

New York - New Haven ....................................... 16, 58

New York - New Haven, Hartford railroad company 26,

28, 29, 130

New York City bonds............................................... 250

Nicolaïeff ......................................................... 110, 130

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Versement 1996-034

243

Nord ................................................................. 163, 168

Norvège ................................................................... 177

Norvégienne de l'azote et de forces hydroélectriques . 3,

199, 210, 246

Nouvelle-Calédonie ................................................. 147

O

Omnibus et tramways de Lyon ..................................... 1

Omnium lyonnais ....................................................... 57

Oran ........................................................................... 83

Oriental carpet manufacturing company .................. 190

Orientale de colonisation ........................................... 43

Orthez ........................................................................ 99

Ostréicoles du bassin de la Seudre ............................. 98

Ottoman .... 27, 112, 113, 114, 173, 180, 190, 205, 231,

240, 241, 251

Ottomane d'Héraclée .......................................... 26, 115

Ouprava fondova ............ Voir Crédit foncier de Serbie

P

Pacific railroad company and Chicago rock Island ...... 7

Papeteries de Brienne .............................................. 226

Papeteries de l'Ouest ................................................ 191

Paraguay .................................................................... 66

Paribas ..................................................................... 233

Paris ... 5, 38, 42, 43, 168, 169, 174, 181, 182, 195, 196

Paris modes .............................................................. 233

Parisienne de distribution d'électricité ...... 22, 150, 156,

197, 212, 248

Parisienne de l'air comprimé .................................... 199

Parisienne de nouveauté ............................................. 93

Parisienne de tramways .................................... 196, 222

Pêcheries et chantiers maritimes de Royan ................ 84

Pêcheries françaises du Sud-Est ................................. 85

Pêcheries maritimes de Saint-Raphaël ..................... 233

Pêcheries sablaises ..................................................... 97

Peignages et filatures de bourre de soie ................... 202

Penhoet ...................................................... 71, 160, 164

Pennsylvania railroad company ........................... 9, 139

Percival Farquhar ......................... 33, 34, 111, 112, 200

Pernambuco tramways ............................................. 137

Pérou .................................................................. 65, 137

Perros-Guirec ............................................................. 83

Petrograd.................................................................. 171

Pétroles des Indes néerlandaises .............................. 209

Pétroles du Congo ...................................................... 63

Pétroles néerlando-allemands .................................. 138

Peugeot, automobiles et cycles .................................. 41

Phosphates et engrais chimiques du Sud-Est ........... 191

Pierce oil corporation............................................... 136

Poliet et Chausson .................................................... 164

Pologne ...................................................................... 87

Port autonome de Bordeaux ..................................... 180

Port de Para ......................... 34, 64, 115, 128, 133, 134

Port de Rio Grande do Sul ............................. 18, 29, 57

Portugaise des allumettes ......................................... 176

Postes, télégraphes et téléphones ................... Voir PTT

Poulain ....................................................................... 74

Poulenc et compagnie .............................................. 250

Prévoyance (La) ............................................... 138, 202

Prévoyante générale (La) ........................................... 58

Printemps (Au) ................................................. 180, 205

Privileged company to protect the production and trade

in currants ............................................................ 215

Prodougol ................................................................. 133

Produits chimiques d'Alais et de la Camargue 208, 234,

245

Produits chimiques de l'Ouest .................................... 62

Produits chimiques de Saint-Denis............................. 74

Prowodnick ...................................................... 131, 226

PTT .................................................................. 158, 159

Pyrénéenne d'énergie électrique ............................... 155

R

Raffineries du Sud-Est ............................................... 94

Raffineries et sucreries Say ...................................... 242

Raincy (Le) ................................................................ 83

Rateau ........................................................................ 88

Recherches minières au Katanga .............................. 132

Reconstitution des églises dévastées .......................... 69

Reconstitution des pays envahis ................................. 64

Reims ....................................................................... 143

Rentes françaises ...................................................... 177

Retraites ouvrières et paysannes .............................. 140

Rio Janeiro tramway light and power ......................... 18

Rio Tinto company limited ...................................... 181

Robbe frères ............................................................... 86

Rock island company ............................................... 214

Rodriguez ................................................................. 131

Rotterdamsche bankvereeniging .......................... 46, 54

Rouen ......................................................................... 99

Roumaine astra romana .............................................. 58

Roumanie ............................................. 9, 10, 18, 27, 60

Royan ......................................................................... 82

Rumelange ................................................................. 67

Russie ............................... 15, 16, 25, 56, 140, 170, 194

S

SAC ........................................ Voir Auxiliaire de crédit

Saint Honoré - Monceau ............................................ 69

Saint Louis - San Francisco, railroad company 3, 5, 127

Saint Quentinoise d'éclairage et de chauffage .......... 195

Saint Raphaël ............................................................. 66

Saint-Brieuc ............................................................. 104

Saint-Ingbert .............................................................. 67

Saint-Omer Capelle .................................................. 103

Samour Bakou, consortium hydro-électrique ........... 131

Santa Fé.................................................................... 201

Sao Paulo ............................................................. 48, 96

Sao Paulo, Sorocabana railways ................................ 13

Saône-et-Loire ............................................................ 95

Sarre ........................................................................... 92

Seine ........................................................................ 163

Seine-et-Marne ......................................................... 105

Seine-inférieure ........................................................ 104

Serbie ....................... 11, 15, 38, 99, 125, 172, 177, 231

SGAB ....... Voir Société générale alsacienne de banque

Shell transport and trading company ........................ 227

Siam ................................................................. 241, 242

Société de l'Est asiatique français ............................ 237

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Versement 1996-034

244

Société d'étude de chemins de fer en Chine ............. 237

Société d'études et de réalisation d'affaires industrielles

et commerciales en Turquie ................................ 194

Société d'explosifs et de produits chimiques ............ 237

Société générale ..... 19, 30, 83, 138, 143, 144, 145, 248

Société générale alsacienne de banque ............ 175, 202

Société générale belge Argentine ................................. 6

Sorocabana railway company .......................... 215, 221

Southern iron and steel company ............................. 136

Southern Pacific company ....................................... 209

Southern Pacific company, San Francisco terminal 222,

227

SPICEF ................... Voir Industrie chimique en France

Sportive de Digne ...................................................... 93

Station climatique de Thorenc ................................. 238

Stein et Roubaix ....................................................... 167

Stockholm .................................................................. 24

Strasbourg .................................................................. 81

Sucrerie et raffinerie d'Egypte ........... 24, 25, 37, 38, 67

Sud électrique .......................................................... 235

Sudameris .................................................................. 18

Suède ....................................... 126, 191, 197, 241, 242

Suisse ....................................................................... 126

Suisse de banque et de dépôts .................................... 84

Syndicats serbes ......................................................... 26

T

Tabacs portugais ...................................................... 178

Talcs de Luzenac ..................................................... 223

Tanneries françaises ................................................... 78

Taxe d'apprentissage ................................................ 144

Thomson Houston ............................ 194, 196, 197, 227

Tokyo ......................................................................... 38

Tonneins .................................................................. 104

Torrilhon .................................................................. 244

Toulousaine d'électricité .......................................... 193

Toulousaine du Bazacle ........................................... 199

Tours .......................................................................... 82

Traitement industriel des résidus urbains ................. 164

Tramways de Cherbourg .......................................... 195

Tramways de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme

............................................................................ 222

Tramways de Mexico ................................................. 64

Tramways de Paris et du département de la Seine 6, 39,

42, 61, 215

Tramways de Toulouse ............................................ 222

Tramways des Vosges .............................................. 243

Tramways électriques de Béziers et extensions 192, 193

Tramways et électricité de Constantinople .............. 124

Transports maritimes à vapeur ......................... 174, 204

Tréfileries et laminoirs du Havre .... 161, 193, 215, 227,

243

Tsaritzyne ................................................................... 15

Tubes et forges de Sosnowice .................................. 231

Tucuman .................................................................. 195

Tuileries et briqueteries de Ginestous ........................ 85

Tunis ........................................................................ 172

Tunisie ..................................................... 194, 203, 243

U

Ungarische escompte und Wechslerbank ................. 204

Union Bank, Vienne ................................................. 244

Union commerciale indochinoise ............................. 245

Union d'électricité ............................................ 149, 153

Union des coopérateurs de la banlieue Nord .............. 79

Union électrique ....................................................... 157

Union espagnole de fabriques d'engrais et de produits

chimiques .............................................................. 80

Union minière et métallurgique de Russie ............... 231

Union ottomane ........................................................ 141

United railroads of Yucatan ..................................... 203

Uruguay............................................................ 139, 244

Usines de Briansk ............ 3, 8, 22, 23, 36, 53, 200, 211

Usines de gaz du Nord et de l'Est ............................. 151

Usines du Rhône ........................................................ 90

Usines franco-russes................................... 53, 131, 199

Usines Maltzoff .................................................. 29, 108

Usines métallurgiques et mécaniques d'Istia ...... 42, 127

Usines Vermot, Valère Mabille et R. Pelgrims ........ 227

V

Valdebank ........... Voir Générale des valeurs de banque

Varsovie ................................................................... 174

Vaucluse ................................................................... 104

Venezuela ................................................................. 182

Verdun ....................................................................... 83

Vernon ..................................................................... 100

Verreries de Carmaux .............................................. 197

Verreries de Masnières .............................................. 96

Verreries du Périgord ................................................. 95

Versaillaise de transports électriques et de distribution

d'énergie .............................................................. 195

Versailles ................................................................... 82

Vienne ...................................................................... 232

Vierzon .................................................................... 100

Vitry-sur-Seine ......................................................... 103

Voies ferrées du Dauphiné ....................................... 218

W

Westinghouse ............................................................. 14

Z

Zénith (Le) ............................................................... 215

Page 246: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

1

N° d’article : 1254 N° de boîte: B03183

Titre : OTTOMAN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1584

Emprunt du trésor

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1255 N° de boîte: B03183

Titre : GENERALE DES OMNIBUS DE PARIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1585

Transports en commun

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1256 N° de boîte: B03184

Titre : GENERALE DES OMNIBUS DE PARIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1586

Transports en commun

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1257 N° de boîte: B03184

Titre : CHEMINS DE FER PARIS ORLEANS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1587

Transports en commun

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1258 N° de boîte: B03184

Titre : FRANCAISE DE COMMERCE A MADAGASCAR

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1588

Comptoirs et dépôts de marchandises

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1259 N° de boîte: B03184

Titre : PAPETERIES DE L'OUEST

Page 247: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

2

N° d’article : 1259 N° de boîte: B03184

Titre : PAPETERIES DE L'OUEST

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1590

Anciennes papeteries Gouraud et établissements J. et P. Girard frères.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1260 N° de boîte: B03184

Titre : METALLURGIQUE DE PONT A VENDIN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1591

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1261 N° de boîte: B03184

Titre : PHILADELPHIA COMPANY

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1592

Extraction et distribution de gaz naturel aux USA

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1262 N° de boîte: B03185

Titre : AU PRINTEMPS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1593

Grands magasins, Messieurs Gustave et Pierre Laguionie

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1263 N° de boîte: B03185

Titre : SOUTHERN PACIFIC COMPANY, SAN FRANCISCO TERMINAL

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1595.

Chemins de fer américains.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1264 N° de boîte: B03185

Titre : ETAT DE SAO PAULO

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1596.

Brésil.

Page 248: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

3

N° d’article : 1264 N° de boîte: B03185

Titre : ETAT DE SAO PAULO

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1265 N° de boîte: B03185

Titre : SAINT LOUIS - SAN FRANCISCO, RAILROAD COMPANY.

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1597

Chemins de fer américains

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1266 N° de boîte: B03185

Titre : ETAT DE SAO PAULO

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1598

Brésil

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1267 N° de boîte: B03185

Titre : COMPAGNIE GENERALE TRANSATLANTIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1599

Compagnie de navigation

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1268 N° de boîte: B03185

Titre : GENERALE DES AUTOMOBILES DE LIVRAISON

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1600

Société de transports

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1269 N° de boîte: B03186

Titre : NORVEGIENNE DE L'AZOTE ET DE FORCES HYDRO ELECTRIQUES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1603

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 249: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

4

N° d’article : 1270 N° de boîte: B03186

Titre : BANQUE DE COMMERCE PRIVEE DE MOSCOU

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1604

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1271 N° de boîte: B03186

Titre : BANQUE ROYALE DE SUEDE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1605

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1272 N° de boîte: B03186

Titre : BANQUE DE COMMERCE DE L'AZOW DON

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1606

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1273 N° de boîte: B03186

Titre : CHAMBRE DE COMMERCE DU HAVRE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1607

Aménagement portuaire

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1274 N° de boîte: B03186

Titre : CHEMINS DE FER FRANCAIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1609.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1275 N° de boîte: B03186

Titre : DELAUNAY BELLEVILLE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1612

Constructions mécaniques

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 250: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

5

N° d’article : 1276 N° de boîte: B03187

Titre : CHEMINS DE FER FRANCO ETHIOPIEN, LIGNE DJIBOUTI A ADDIS ABEBA

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1613

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1277 N° de boîte: B03187

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU LITTORAL MEDITERRANEEN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1614

Dates extrêmes : 1917 / 1919 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1278 N° de boîte: B03187

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU LITTORAL MEDITERRANEEN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1615

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1279 N° de boîte: B03187

Titre : COMPAGNIE CENTRALE D'ENERGIE ELECTRIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1619

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1280 N° de boîte: B03187

Titre : SOCIETE D'EXPLOSIFS ET DE PRODUITS CHIMIQUES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1620

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1281 N° de boîte: B03188

Titre : FOURNIER ET CIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1621

Chaîne de magasins en produits alimentaires

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 251: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

6

N° d’article : 1282 N° de boîte: B03188

Titre : HAVRAISE D'ENERGIE ELECTRIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1623

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1283 N° de boîte: B03188

Titre : HORME ET BUIRE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1624

Fonderies et forges de l'Horme

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1284 N° de boîte: B03188

Titre : HORME ET BUIRE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1625

Fonderies et forges de l'Horme

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1285 N° de boîte: B03188

Titre : MINERAIS DE FER DE KRIVOI ROG

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1628

Extraction et transformation du fer en Russie

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1286 N° de boîte: B03188

Titre : MINES DE KALI SAINTE THERESE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1630

Mines de potasse

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1287 N° de boîte: B03188

Titre : COMPAGNIE NATIONALE DES MATIERES COLORANTES ET DE PRODUITS CHIMIQUES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1635

Mines de potasse

Page 252: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

7

N° d’article : 1287 N° de boîte: B03188

Titre : COMPAGNIE NATIONALE DES MATIERES COLORANTES ET DE PRODUITS CHIMIQUES

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1288 N° de boîte: B03189

Titre : GENERALE DES OMNIBUS DE PARIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1637

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1289 N° de boîte: B03189

Titre : COMPAGNIE DE NAVIGATION SUD ATLANTIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1638

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1290 N° de boîte: B03189

Titre : ELECTRIQUE DE L'OUEST PARISIEN (OUEST LUMIERE)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1640

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1291 N° de boîte: B03189

Titre : ETAT DE PARANA

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1641

Brésil

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1292 N° de boîte: B03189

Titre : PETROLES NEERLANDO ALLEMANDS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1642

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1293 N° de boîte: B03189

Page 253: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

8

Titre : PHOSPHATES TUNISIENS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1643

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1294 N° de boîte: B03189

Titre : PRODUITS CHIMIQUES D'ALAIS ET DE LA CAMARGUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1645

Ancienne société Pechiney

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1295 N° de boîte: B03248

Titre : PAPETERIES DE L'OUEST

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1646

Etablissements Gouraud et J. et P. Girard réunis

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1296 N° de boîte: B03248

Titre : RIO TINTO COMPANY LIMITED

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1647

Mines de cuivre, de soufre et de fer en Espagne

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1297 N° de boîte: B03248

Titre : CHEMINS DE FER FRANCAIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1648.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1298 N° de boîte: B03248

Titre : RENTE 3% PERPETUELLE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1650

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 254: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

9

N° d’article : 1299 N° de boîte: B03249

Titre : SANGHA OUBANGUI

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1655

Compagnie forestière de récolte de caoutchouc au Congo

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1300 N° de boîte: B03249

Titre : SUEDE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1656

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1301 N° de boîte: B03249

Titre : SUEDE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1657

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1302 N° de boîte: B03249

Titre : SUEDE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1658

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1303 N° de boîte: B03249

Titre : AUXILIAIRE DE CREDIT (SAC)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1659.

Ancienne banque Victor.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1304 N° de boîte: B03250

Titre : THOMSON HOUSTON

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1660

Compagnie française pour l'exploitation des procédés électriques

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 255: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

10

N° d’article : 1305 N° de boîte: B03250

Titre : COMPAGNIE COLONIALE DE MADAGASCAR

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1661

Succession De Matharel (magasins généraux), administrateur: Société Générale

Dates extrêmes : 1917 / 1919 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1306 N° de boîte: B03250

Titre : SOCIETE GENERALE DE L'AFRIQUE DU NORD

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1665

Liquidation, ancienne Banque Commerciale Tunisienne

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1307 N° de boîte: B03250

Titre : ACIERIES DE LONGWY

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1669

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1308 N° de boîte: B03250

Titre : GRANDES BRASSERIES ET MALTERIES ALSACIENNES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1670

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1309 N° de boîte: B03251

Titre : BOZON VERDURAZ

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1672

Fabrication et ventes de pâtes alimentaires

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1310 N° de boîte: B03251

Titre : BOZON VERDURAZ

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1673

Fabrication et ventes de pâtes alimentaires

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Page 256: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

11

N° d’article : 1310 N° de boîte: B03251

Titre : BOZON VERDURAZ

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1311 N° de boîte: B03251

Titre : BALZAT MANDRILLON

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1674

Chaîne de magasins d'alimentation

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1312 N° de boîte: B03251

Titre : BOUHEY ET FARCOT

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1675

Métallurgie: usines d'outillage mécanique, forges et fonderies.

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1313 N° de boîte: B03251

Titre : CHEMINS DE FER ET HOTELS DE MONTAGNE AUX PYRENEES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1676

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1314 N° de boîte: B03251

Titre : GRANDES BRASSERIES ET MALTERIES DE CHAMPIGNEULLES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1677

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1315 N° de boîte: B03251

Titre : CONSTRUCTION DE MACHINES AGRICOLES ET INDUSTRIELLES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1678

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1316 N° de boîte: B03251

Titre : DIJONNAISE D'ELECTRICITE

Page 257: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

12

N° d’article : 1316 N° de boîte: B03251

Titre : DIJONNAISE D'ELECTRICITE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1679

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1317 N° de boîte: B03251

Titre : DOCKS DE L'OUEST

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1680

Chaîne de magasins d'alimentation

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1318 N° de boîte: B03251

Titre : EENBERG ET COMPAGNIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1681

Quincaillerie, ferronnerie, usinage des métaux.

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1319 N° de boîte: B03252

Titre : ELECTRICITE DE CAEN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1682

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1320 N° de boîte: B03252

Titre : ECLAIRAGE, CHAUFFAGE ET FORCES MOTRICES DE MONTBELIARD

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1683

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1321 N° de boîte: B03252

Titre : ECLAIRAGE, CHAUFFAGE ET FORCES MOTRICES DE LA VALLEE DU DOUBS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1684

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 258: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

13

N° d’article : 1322 N° de boîte: B03252

Titre : ELECTRICITE DE CAEN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1685

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1323 N° de boîte: B03252

Titre : ELECTRIQUE DE LA GROSNE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1686

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1324 N° de boîte: B03252

Titre : ELECTRICITE DE MARSEILLE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1687

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1325 N° de boîte: B03252

Titre : ELECTRIQUE DU TOULOIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1688

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1326 N° de boîte: B03252

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU SUD OUEST

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1689

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1327 N° de boîte: B03253

Titre : L'EPARGNE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1690

Société générale d'alimentation et d'approvisionnement

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 259: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

14

N° d’article : 1328 N° de boîte: B03253

Titre : L'EPARGNE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1691

Société générale d'alimentation et d'approvisionnement

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1329 N° de boîte: B03253

Titre : GENERALE DE FORCE ET LUMIERE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1692

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1330 N° de boîte: B03253

Titre : GENERALE DE FORCE ET LUMIERE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1693

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1331 N° de boîte: B03253

Titre : GENERALE DE FORCE ET LUMIERE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1694

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1332 N° de boîte: B03253

Titre : BANQUE FONCIERE DE LA NOBLESSE RUSSE

Résumé : No de référence de la Direction Financière: 1694 bis

Dates extrêmes : 1903 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1333 N° de boîte: B03254

Titre : ACIERIES ET FORGES DE FIRMINY

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1695

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1334 N° de boîte: B03254

Page 260: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

15

Titre : FORCES MOTRICES DE LA LOUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1696

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1335 N° de boîte: B03254

Titre : FORCES MOTRICES D'ORTHEZ CASTETORBE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1697

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1336 N° de boîte: B03254

Titre : GAZ DE SAINT ETIENNE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1698

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1337 N° de boîte: B03255

Titre : GRENOBLOISE DE TRAMWAYS ELECTRIQUES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1699

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1338 N° de boîte: B03255

Titre : EXPLOITATIONS MINIERES EN INDOCHINE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1700

Mines de zinc de Cho Dien, avance à Mr Bault.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1339 N° de boîte: B03255

Titre : GAZ D'ETAPLES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1701

E. Montet et compagnie

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1340 N° de boîte: B03255

Page 261: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

16

Titre : GAZ ET ELECTRICITE DE GAILLAC

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1702

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1341 N° de boîte: B03255

Titre : SAINT QUENTINOISE D'ECLAIRAGE ET DE CHAUFFAGE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1703

Dates extrêmes : 1931 / 1936 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1342 N° de boîte: B03255

Titre : SAINT QUENTINOISE D'ECLAIRAGE ET DE CHAUFFAGE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1704

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1343 N° de boîte: B03255

Titre : HYDRO ELECTRIQUE DE LYON

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1706

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1344 N° de boîte: B03255

Titre : TANNERIES ET CORROIRIES DE CHAMPIGNEULLES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1707

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1345 N° de boîte: B03256

Titre : TRAMWAYS DE CLERMONT FERRAND ET DU PUY DE DOME

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1708

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1346 N° de boîte: B03256

Titre : PRODUITS PYROLIGNEUX

Page 262: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

17

N° d’article : 1346 N° de boîte: B03256

Titre : PRODUITS PYROLIGNEUX

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1709

Fabrication du charbon de bois et dérivés (acétate, méthylène).

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1347 N° de boîte: B03256

Titre : POMPES FUNEBRES DU LITTORAL MEDITERRANEEN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1710

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1348 N° de boîte: B03256

Titre : ECLAIRAGE ET FORCES MOTRICES DE BRIVE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1711

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1349 N° de boîte: B03256

Titre : PRODUITS CHIMIQUES DE L'OUEST

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1712

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1350 N° de boîte: B03256

Titre : PYRENEENNE D'ENERGIE ELECTRIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1713

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1351 N° de boîte: B03256

Titre : PYRENEENNE D'ENERGIE ELECTRIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1714

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1352 N° de boîte: B03256

Page 263: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

18

Titre : POULAIN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1715

Chocolat

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1353 N° de boîte: B03257

Titre : FRANCAISE POUR LA FABRICATION DES TUBES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1716

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1354 N° de boîte: B03257

Titre : FRUHINSHOLZ ADOLPHE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1717

Tonnellerie mécanique

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1355 N° de boîte: B03257

Titre : UNION ELECTRIQUE DE SAINT CLAUDE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1718

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1356 N° de boîte: B03257

Titre : USINES DU PAQUIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1719

Métallurgie pour l'automobile

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1357 N° de boîte: B03257

Titre : BOUHEY, USINES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1720

Outillage mécanique et usinage d'artillerie

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 264: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

19

N° d’article : 1358 N° de boîte: B03257

Titre : VILLE DE SAUMUR

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1721

Emprunt municipal

Dates extrêmes : 1917 / 1926 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1359 N° de boîte: B03257

Titre : PRODUITS CHIMIQUES D'ALAIS ET DE LA CAMARGUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1722

Pechiney et compagnie

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1360 N° de boîte: B03258

Titre : MINERAIS ET PRODUITS CHIMIQUES DE PONTPEAN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1724

Fabrication d'acide et d'engrais chimiques

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1361 N° de boîte: B03258

Titre : IMPRESSION DES VOSGES ET DE NORMANDIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1725

Textile, manufacture de tissus imprimés

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1362 N° de boîte: B03258

Titre : BERGES, PAPETERIES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1727

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1363 N° de boîte: B03258

Titre : CHEMINS DE FER BRESILIENS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1728

Brazil Railway et Sorocabana

Page 265: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

20

N° d’article : 1363 N° de boîte: B03258

Titre : CHEMINS DE FER BRESILIENS

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1364 N° de boîte: B03258

Titre : ABATTOIRS INDUSTRIELS DU SUD OUEST

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1730

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1365 N° de boîte: B03259

Titre : ATELIERS ET CHANTIERS NAVALS DE BRETAGNE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1731

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1366 N° de boîte: B03259

Titre : BOYER ROMAIN, CHAUX ET CIMENTS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1733

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1367 N° de boîte: B03259

Titre : PORTLAND, CIMENTS ARTIFICIELS D'ARREAU

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1734

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1368 N° de boîte: B03259

Titre : CHAMBRE DE COMMERCE DE CAEN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1735

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1369 N° de boîte: B03259

Titre : CABLERIES ET TREFILERIES D'ANGERS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1736

Page 266: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

21

N° d’article : 1369 N° de boîte: B03259

Titre : CABLERIES ET TREFILERIES D'ANGERS

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1370 N° de boîte: B03259

Titre : NORMAND AUGUSTIN, CHANTIERS NAVALS ET ATELIERS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1737

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1371 N° de boîte: B03259

Titre : CORDERIES DE LA SEINE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1738

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1372 N° de boîte: B03259

Titre : DENTELLES ET BRODERIES LORRAINES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1739

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1373 N° de boîte: B03259

Titre : DOCKS DE L'OUEST

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1740

Chaîne de magasins

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1374 N° de boîte: B03265

Titre : GENERALE ELECTRIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1741

Construction de matériel électrique

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1375 N° de boîte: B03265

Page 267: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

22

Titre : FOURNIER ET CIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1742

Docks de Blois, épicerie en gros

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1376 N° de boîte: B03265

Titre : FORCES MOTRICES DE LA VIENNE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1743

Production hydro électrique

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1377 N° de dossier : 7741

Titre : GAZ ET ELECTRICITE DE GAILLAC

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1744

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1378 N° de boîte: B03265

Titre : FORGES D'ALLEVARD

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1745

Hauts fourneaux

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1379 N° de boîte: B03265

Titre : LE LOYER ACQUEREUR

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1746

Compagnie générale des crédits constructions

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1380 N° de boîte: B03265

Titre : MOTEURS CHALEASSIERE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1747

Brevet Sabathé

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Page 268: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

23

N° d’article : 1380 N° de boîte: B03265

Titre : MOTEURS CHALEASSIERE

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1381 N° de boîte: B03266

Titre : FRANCAISE DES METAUX

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1749

Dates extrêmes : 1917 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1382 N° de boîte: B03266

Titre : NORMANDE D'ALIMENTATION

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1750

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1383 N° de boîte: B03266

Titre : PYRENEENNE D'ENERGIE ELECTRIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1752

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1384 N° de boîte: B03266

Titre : LA RUCHE MERIDIONALE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1753

Alimentation et approvisionnements généraux

Dates extrêmes : 1916 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1385 N° de boîte: B03266

Titre : TOULOUSAINE DU BAZACLE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1755

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1386 N° de dossier : 7750

Titre : TOULOUSAINE DU BAZACLE

Page 269: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

24

N° d’article : 1386 N° de dossier : 7750

Titre : TOULOUSAINE DU BAZACLE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1756

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1387 N° de boîte: B03267

Titre : TREFILERIE ET CABLERIE DE BOURG EN BRESSE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1757

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1388 N° de boîte: B03267

Titre : TRAMWAYS DE SENONES A MOUSSEY

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1758

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1389 N° de boîte: B03267

Titre : VILLE DE MANTES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1759

Emprunt municipal

Dates extrêmes : 1915 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1390 N° de boîte: B03267

Titre : FREDET ET COMPAGNIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1760

Papeteries

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1391 N° de boîte: B03268

Titre : ATELIERS ET CHANTIERS NAVALS DE BRETAGNE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1763

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 270: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

25

N° d’article : 1392 N° de boîte: B03268

Titre : ALUMINIUM FRANCAIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1764

Alliages d'aluminium et de métaux divers

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1393 N° de boîte: B03268

Titre : AMERICAN TELEGRAPH AND TELEPHONE COMPANY

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1765

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1394 N° de boîte: B03268

Titre : ATELIERS DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DU NORD ET DE L'EST

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1766

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1395 N° de boîte: B03269

Titre : SOCIETE GENERALE ALSACIENNE DE BANQUE (SGAB)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1767

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1396 N° de boîte: B03269

Titre : ITALIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1768

Emprunt 5%

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1397 N° de boîte: B03269

Titre : GENERALE DE FORCE ET LUMIERE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1772

Production et distribution d'énergie électrique

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 271: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

26

N° d’article : 1398 N° de boîte: B03269

Titre : BANQUE INDUSTRIELLE DE CHINE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1773

The Pekin Syndicate Limited

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1399 N° de boîte: B03269

Titre : BONS DU TRESOR

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1775

Situation du portefeuille Société Générale

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1400 N° de boîte: B03269

Titre : BANQUE INDUSTRIELLE DU JAPON

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1776

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1401 N° de boîte: B03270

Titre : PROVINCE DE BUENOS AYRES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1777

Argentine, Funding Loan

Dates extrêmes : 1915 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1402 N° de boîte: B03270

Titre : BANCO EL HOGAR ARGENTINO

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1778.

Argentine.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1403 N° de boîte: B03270

Titre : BARCELONAISE DE TRACTION

Page 272: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

27

N° d’article : 1403 N° de boîte: B03270

Titre : BARCELONAISE DE TRACTION

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1780

Barcelona traction light and power company limited, Espagne

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1404 N° de boîte: B03270

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1781

Chemins de fer au Brésil

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1405 N° de boîte: B03270

Titre : CREDIT FONCIER D'EXTREME ORIENT

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1782

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1406 N° de boîte: B03270

Titre : CHEMINS DE FER OTTOMANS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1783

Jonction Salonique-Constantinople

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1407 N° de boîte: B03270

Titre : CREDIT FONCIER D'EXTREME ORIENT

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1786

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1408 N° de boîte: B03270

Titre : DEMACHY ET CIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1788

Activité de banque sous société de Saint Seine

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Page 273: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

28

N° d’article : 1408 N° de boîte: B03270

Titre : DEMACHY ET CIE

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1409 N° de boîte: B03271

Titre : ALIMENTATION DE L'EMYRNE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1789

Opérations industrielles et commerciales à Madagascar

Dates extrêmes : 1914 / 1915 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1410 N° de boîte: B03271

Titre : ELECTRO MECANIQUE (CEM)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1790

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1411 N° de boîte: B03271

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DE LA BASSE LOIRE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1793

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1412 N° de boîte: B03271

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU SUD OUEST

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1794

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1413 N° de boîte: B03271

Titre : ELECTRO MECANIQUE (CEM)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1795

Production et distribution d'électricité

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 274: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

29

N° d’article : 1414 N° de boîte: B03271

Titre : COMPAGNIE DE NAVIGATION A VAPEUR CYPRIEN FABRE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1796

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1415 N° de boîte: B03272

Titre : FRANCO ESPAGNOLE D'ELECTRICITE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1797

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1416 N° de boîte: B03272

Titre : FILATURES, CORDERIES ET TISSAGES D'ANGERS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1798

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1417 N° de boîte: B03272

Titre : GENERALE DE FORCE ET LUMIERE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1800

Anciennement Grenobloise de Forces et Lumières

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1418 N° de boîte: B03273

Titre : FRANCO ESPAGNOLE D'ELECTRICITE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1801.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1419 N° de boîte: B03273

Titre : FORGES ET ACIERIES DE LA MARINE ET D'HOMECOURT

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1804

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 275: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

30

N° d’article : 1420 N° de boîte: B03273

Titre : BANQUE FRANCAISE HYPOTHECAIRE DU CANADA

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1805

Syndicat pour l'étude des affaires hypothécaires au Canada

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1421 N° de boîte: B03274

Titre : CREDIT FONCIER D'EXTREME ORIENT

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1806

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1422 N° de boîte: B03274

Titre : TRAMWAYS ET ELECTRICITE DE CONSTANTINOPLE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1807

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1423 N° de boîte: B03274

Titre : KUHN ET FLEICHEL

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1808

Bois et charbon

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1424 N° de boîte: B03275

Titre : GENERALE DE CONSTRUCTION DE LOCOMOTIVES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1809

Batignolles-Chatillon

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1425 N° de boîte: B03275

Titre : MARCONI INTERNATIONAL MARINE COMMUNICATION COMPANY LIMITED

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1810

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 276: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

31

N° d’article : 1426 N° de boîte: B03275

Titre : FONCIERE DU MEXIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1811

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1427 N° de boîte: B03275

Titre : MADRILENE D'ELECTRICITE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1812

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1428 N° de boîte: B03276

Titre : MARCONI'S WIRELESS TELEGRAPH COMPANY LIMITED

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1816

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1429 N° de boîte: B03276

Titre : ROUMAIN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1817

Rente 4% 1890 amortissable

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1430 N° de boîte: B03276

Titre : MISSOURI PACIFIC RAILWAY

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1818.

Chemins de fer américains.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1431 N° de boîte: B03277

Titre : CHEMINS DE FER PARIS ORLEANS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1819

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 277: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

32

N° d’article : 1432 N° de boîte: B03277

Titre : PARIS MAROC

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1820

Société immobilière et foncière

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1433 N° de boîte: B03277

Titre : PORT DE RIO DE JANEIRO

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1825

Brésil.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1434 N° de boîte: B03277

Titre : MICHELIN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1826

Parts de fondateur

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1435 N° de boîte: B03277

Titre : COMPAGNIE DE NAVIGATION SUD ATLANTIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1827

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1436 N° de boîte: B03277

Titre : CHARBONNAGES DE SOSNOWICE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1828

Mines et usines en Pologne

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1437 N° de boîte: B03278

Titre : MALJOURNAL ET BOURRON

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1831

Appareillages et installations électriques

Page 278: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

33

N° d’article : 1437 N° de boîte: B03278

Titre : MALJOURNAL ET BOURRON

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1438 N° de boîte: B03278

Titre : TRAMWAYS DE MEXICO

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1832

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1439 N° de boîte: B03278

Titre : AUTOMOBILES ET CYCLES PEUGEOT

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1833

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1440 N° de boîte: B03278

Titre : FRANCAISE DE TRAMWAYS ET ECLAIRAGE ELECTRIQUES DE SHANGAI

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1835

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1441 N° de boîte: B03278

Titre : HAUTS FOURNEAUX ET ACIERIES DE CAEN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1838

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1442 N° de boîte: B03278

Titre : MESSIEURS DE SAINT LOUP, ADLER ET LEBLANC

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1841

Dossiers archives

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1443 N° de boîte: B03279

Titre : ETAT DE SAO PAULO

Page 279: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

34

N° d’article : 1443 N° de boîte: B03279

Titre : ETAT DE SAO PAULO

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1842.

Brésil, bons du trésor.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1444 N° de boîte: B03279

Titre : SOCIETE GENERALE : ACTIONS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1852

Dates extrêmes : 1907 / 1909 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1445 N° de boîte: B03279

Titre : COMPAGNIE GENERALE TRANSATLANTIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1854

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1446 N° de boîte: B03279

Titre : UNITED CIGARES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1857

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1447 N° de boîte: B03279

Titre : PARC DES SPORTS DE BORDEAUX LESCURE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1858

Dates extrêmes : 1920 / 1924 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1448 N° de boîte: B03280

Titre : VERSEMENTS D'OR POUR LA DEFENSE NATIONALE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1859

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1449 N° de boîte: B03280

Page 280: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

35

Titre : VERDIER

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1860

Détournement de titres

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1450 N° de boîte: B03280

Titre : VILLE DE SAINT GERMAIN EN LAYE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1861

Bons communaux

Dates extrêmes : 1915 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1451 N° de boîte: B03280

Titre : BEL, FROMAGERIES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1862

Dates extrêmes : 1925 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1452 N° de boîte: B03280

Titre : VILLE D'AIX LES BAINS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1863

Bons municipaux

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1453 N° de boîte: B03280

Titre : IMMOBILIERE POUR CONSTRUCTION D'IMMEUBLES DE RAPPORT A REIMS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1864

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1454 N° de boîte: B03280

Titre : LORRAINE D'ELECTRICITE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1865

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 281: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

36

N° d’article : 1455 N° de boîte: B03280

Titre : PORT DE RIO DE JANEIRO

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1866

Brésil

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1456 N° de boîte: B03280

Titre : SOCIETE DE CONSTRUCTION DES BATIGNOLLES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1867

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1457 N° de boîte: B03281

Titre : BAUCHE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1868.

Fabrication de coffres forts

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1458 N° de boîte: B03281

Titre : CHEMINS DE FER DE BUENOS AYRES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1869.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Notes : Carte du réseau ferroviaire de l'Argentine

N° d’article : 1459 N° de boîte: B03281

Titre : BRUSSON JEUNE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1870

Pâtes alimentaires

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1460 N° de boîte: B03281

Titre : CHAUX ET CIMENTS DU LANGUEDOC

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1871

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Page 282: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

37

N° d’article : 1460 N° de boîte: B03281

Titre : CHAUX ET CIMENTS DU LANGUEDOC

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1461 N° de boîte: B03282

Titre : CONSTRUCTIONS MECANIQUES DU MIDI

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1873

Marcel Berjaud et cie, anciens établissements L. Dabasse

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1462 N° de boîte: B03282

Titre : BANQUE DE SALONIQUE : EMPRUNT

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1874

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1463 N° de boîte: B03282

Titre : CHEMINS DE FER PORTUGAIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1877

Compagnie royale

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1464 N° de boîte: B03282

Titre : GENERALE DES VOITURES A PARIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1880

Opérations immobilières

Dates extrêmes : 1924 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1465 N° de boîte: B03282

Titre : PONT A MOUSSON

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1881

Hauts fourneaux

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 283: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

38

N° d’article : 1466 N° de boîte: B03283

Titre : USINES METALLURGIQUES DU HAINAUT

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1883

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1467 N° de boîte: B03283

Titre : ATELIERS ET CHANTIERS NAVALS DE BRETAGNE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1885

Anciens établissements De la Brosse et Fouché

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1468 N° de boîte: B03283

Titre : CHEMINS DE FER PARIS ORLEANS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1886

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1469 N° de boîte: B03283

Titre : THOMSON HOUSTON

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1887

Compagnie française pour l'exploitation des procédés de l'industrie électrique

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1470 N° de boîte: B03284

Titre : FRANCO BELGE DE MATERIEL DE CHEMINS DE FER

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1888

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1471 N° de boîte: B03284

Titre : FORVEILLE PIERRE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1890

Imprimerie

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 284: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

39

N° d’article : 1472 N° de boîte: B03284

Titre : ELECTRO MECANIQUE (CEM)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1891

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1473 N° de boîte: B03284

Titre : ALGERIENNE DES CHAUX ET CIMENTS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1894

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Notes : Photographies

N° d’article : 1474 N° de boîte: B03284

Titre : ELECTRIQUE DE L'OUEST PARISIEN (OUEST LUMIERE)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1895

Dates extrêmes : 1929 / 1935 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1475 N° de boîte: B03285

Titre : BANQUE FRANCAISE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1896

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1476 N° de boîte: B03285

Titre : BANQUE PRIVEE INDUSTRIELLE, COMMERCIALE ET COLONIALE (LYON - MARSEILLE)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1899.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1477 N° de boîte: B03285

Titre : ALGERIENNE DES CHAUX ET CIMENTS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1900

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 285: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

40

N° d’article : 1478 N° de boîte: B03285

Titre : CREDIT MOBILIER FRANCAIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1902

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1479 N° de boîte: B03285

Titre : SOCIETE BULGARE LA CROIX ROUGE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1903

Loterie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1480 N° de boîte: B03285

Titre : GALERIES LAFAYETTE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1904

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1481 N° de boîte: B03285

Titre : CREDIT FONCIER D'ALGERIE ET DE TUNISIE (EMPRUNT)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1905

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1482 N° de boîte: B03286

Titre : BLANC MISSERON

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1906

Construction de locomotives

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1483 N° de boîte: B03286

Titre : CREDIT MOBILIER FRANCAIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1907

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 286: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

41

N° d’article : 1484 N° de boîte: B03286

Titre : UNION D'ELECTRICITE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1908

Ex compagnie générale de distribution électrique

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1485 N° de boîte: B03286

Titre : UNION D'ELECTRICITE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1909

Ex compagnie générale de distribution électrique

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1486 N° de boîte: B03286

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU LITTORAL MEDITERRANEEN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1910

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1487 N° de boîte: B03286

Titre : DEVAY ET PAULE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1911

Fabrique de soieries

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1488 N° de boîte: B03287

Titre : CREDIT LYONNAIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1912

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1489 N° de boîte: B03287

Titre : COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1913

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 287: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

42

N° d’article : 1490 N° de boîte: B03287

Titre : ENERGIE INDUSTRIELLE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1915

Production et distribution d'énergie électrique

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1491 N° de boîte: B03287

Titre : COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1916

Production et distribution d'énergie électrique

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1492 N° de boîte: B03287

Titre : ATTAQUES CONTRE LE FRANC, CRISE DES CHANGES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1917

Rapports, décrets, extraits de journaux,...

Dates extrêmes : 1925 / 1926 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1493 N° de boîte: B03287

Titre : FABRICATION DE COMPTEURS ET DE MATERIEL D'USINE A GAZ

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1918

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1494 N° de boîte: B03287

Titre : FORGES ET ATELIERS DE LA CHALEASSIERE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1920

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1495 N° de boîte: B03288

Titre : ARGENTINE RAILWAY COMPANY

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1921

Chemins de fer argentins

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Page 288: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

43

N° d’article : 1495 N° de boîte: B03288

Titre : ARGENTINE RAILWAY COMPANY

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1496 N° de boîte: B03288

Titre : CHEMINS DE FER DE L'EST

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1922

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1497 N° de boîte: B03288

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1923

Chemins de fer brésiliens

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1498 N° de boîte: B03288

Titre : BANQUE RUSSO ASIATIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1924

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1499 N° de boîte: B03288

Titre : BANQUE RUSSO ASIATIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1925

Dates extrêmes : 1916 / 1917 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1500 N° de boîte: B03288

Titre : BANQUE DU PEROU ET DE LONDRES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1926

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1501 N° de boîte: B03289

Titre : EXTRAITS DE CHENE EN RUSSIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1927

Page 289: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

44

N° d’article : 1501 N° de boîte: B03289

Titre : EXTRAITS DE CHENE EN RUSSIE

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1502 N° de boîte: B03289

Titre : BANQUE FRANCO SERBE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1928

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1503 N° de boîte: B03289

Titre : CHEMINS DE FER FRANCAIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1930.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1504 N° de boîte: B03289

Titre : CHEMINS DE FER PARIS-LYON-MEDITERRANEE (PLM)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1931

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1505 N° de boîte: B03289

Titre : CHEMINS DE FER PARIS-LYON-MEDITERRANEE (PLM)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1932

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1506 N° de boîte: B03290

Titre : AMERICAN SMELTERS SECURITIES COMPANY

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1933

Mines

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1507 N° de boîte: B03290

Titre : ALLIANCE REGIONALE DE L'OUEST

Page 290: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

45

N° d’article : 1507 N° de boîte: B03290

Titre : ALLIANCE REGIONALE DE L'OUEST

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1934

Compagnie d'assurances

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1508 N° de boîte: B03290

Titre : GALERIES PARISIENNES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1935

Chaîne de magasins et bazars

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1509 N° de boîte: B03290

Titre : MINIERE ET INDUSTRIELLE FRANCO BRESILIENNE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1937

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1510 N° de boîte: B03290

Titre : BANQUE DE L'INDOCHINE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1938

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1511 N° de boîte: B03291

Titre : FONDERIES DE CUIVRE DE LYON, MACON ET PARIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1939

Anciens établissements Seguin

Dates extrêmes : 1919 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1512 N° de boîte: B03291

Titre : FABRIQUE DE FER DE MAUBEUGE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1940

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 291: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

46

N° d’article : 1513 N° de boîte: B03291

Titre : CIMENTS LAFARGE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1941

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1514 N° de boîte: B03291

Titre : METALLURGIQUE DE GRENOBLE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1942

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1515 N° de boîte: B03291

Titre : BOURGEAT ET COMPAGNIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1947

Grands magasins Lapersonne

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1516 N° de boîte: B03291

Titre : BANQUE RUSSO ASIATIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1948

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1517 N° de boîte: B03291

Titre : BEHREND

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1949

Reprise de titres donnés en garantie suite au décés du client

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1518 N° de boîte: B03291

Titre : KUHN LOEB ET CIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1950

Courtiers à New York, affaire Brazil Railway

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 292: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

47

N° d’article : 1519 N° de boîte: B03291

Titre : METALLURGIQUE DE KNUTANGE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1951

Usines allemandes en Lorraine

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1520 N° de boîte: B03291

Titre : MESSAGERIES MARITIMES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1953

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1521 N° de boîte: B03292

Titre : PARIS MAROC

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1955

Prises de participations immobilières et industrielles

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1522 N° de boîte: B03292

Titre : MADEIRA MAMORE RAILWAY COMPANY

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1956

Chemins de fer brésiliens

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1523 N° de boîte: B03292

Titre : MESSAGERIES MARITIMES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1957

Compagnie de navigation, convention avec l'état

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1524 N° de boîte: B03292

Titre : FRANCAISE DE MATERIEL DE CHEMINS DE FER

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1958

Page 293: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

48

N° d’article : 1524 N° de boîte: B03292

Titre : FRANCAISE DE MATERIEL DE CHEMINS DE FER

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1525 N° de boîte: B03292

Titre : CHEMINS DE FER DU MIDI

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1959

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1526 N° de boîte: B03293

Titre : CHEMINS DE FER DU MIDI

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1960

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1527 N° de boîte: B03293

Titre : LORRAINE D'ELECTRICITE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1961

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1528 N° de boîte: B03293

Titre : ACIERIES DE LONGWY

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1963

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1529 N° de boîte: B03293

Titre : UNION HYDRO ELECTRIQUE ARMORICAINE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1965

Dates extrêmes : 1923 / 1925 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1530 N° de boîte: B03293

Titre : FILATURES ET FILETERIES DE FRANCE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1966

Page 294: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

49

N° d’article : 1530 N° de boîte: B03293

Titre : FILATURES ET FILETERIES DE FRANCE

Dates extrêmes : 1923 / 1924 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1531 N° de boîte: B03294

Titre : ISWOLSKI, AMBASSADEUR DE RUSSIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1967

Propagande française en Russie

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1532 N° de boîte: B03294

Titre : CHEMINS DE FER PARIS-LYON-MEDITERRANEE (PLM)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1968

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1533 N° de boîte: B03294

Titre : CHEMINS DE FER PARIS-LYON-MEDITERRANEE (PLM)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1969

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1534 N° de boîte: B03294

Titre : ITALIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1970

Emprunt consolidé

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1535 N° de boîte: B03294

Titre : CHANTIERS DES PONTS JUMEAUX

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1971

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1536 N° de boîte: B03294

Page 295: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

50

Titre : PERTUISIENNE D'ELECTRICITE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1972

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1537 N° de boîte: B03294

Titre : OMNIUM FRANCAIS D'ELECTRICITE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1973

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1538 N° de boîte: B03294

Titre : TISSAGE MECANIQUE L'ALMA

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1974

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1539 N° de boîte: B03294

Titre : BANQUE NATIONALE DE CREDIT

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1976

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1540 N° de boîte: B03294

Titre : MICHELIN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1977

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1541 N° de boîte: B03295

Titre : CHEMINS DE FER FRANCAIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1978

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1542 N° de boîte: B03295

Titre : NORMANDE D'ALIMENTATION

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1979

Page 296: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

51

N° d’article : 1542 N° de boîte: B03295

Titre : NORMANDE D'ALIMENTATION

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1543 N° de boîte: B03295

Titre : NORMANDE D'ALIMENTATION

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1980

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1544 N° de boîte: B03295

Titre : NANCEIENNE DE CREDIT INDUSTRIEL ET DE DEPOTS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1981

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1545 N° de boîte: B03295

Titre : THOMSON HOUSTON

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1992

Société française pour l'exploitation des procédés

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1546 N° de boîte: B03295

Titre : ABATTOIRS INDUSTRIELS DU SUD OUEST

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1994

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1547 N° de boîte: B03296

Titre : GRANDES SOURCES MINERALES FRANCAISES ET CARBONIQUES LIQUIDES REUNIES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1995

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1548 N° de boîte: B03296

Page 297: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

52

Titre : ACIERIES ET LAMINOIRS DE BEAUTOR

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1997

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1549 N° de boîte: B03296

Titre : CHEMINS DE FER DE TANGER A FEZ

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1998

Maroc, compagnie franco espagnole

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1550 N° de boîte: B03296

Titre : GILLET THAON

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1999

Blanchisseries et teintureries de Thaon

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1551 N° de boîte: B03296

Titre : SERBE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2001

Groupement des banques (consortium)

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1552 N° de boîte: B03297

Titre : CHEMINS DE FER DE ROSARIO A PUERTO BELGRANO

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2002

Argentine

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1553 N° de boîte: B03297

Titre : PARIS FRANCE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2003

Tissus, objets de luxe, articles de voyages,...

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Page 298: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

53

N° d’article : 1553 N° de boîte: B03297

Titre : PARIS FRANCE

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1554 N° de boîte: B03297

Titre : CHEMINS DE FER DE L'EST

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2004

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1555 N° de boîte: B03297

Titre : BONS DE LA DEFENSE NATIONALE, ESCOMPTE AUX DEMOBILISES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2005

Prime de démobilisation des anciens combattants

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1556 N° de boîte: B03297

Titre : CANSON MONTGOLFIER, MANUFACTURE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2006

Papeteries

Dates extrêmes : 1923 / 1924 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1557 N° de boîte: B03298

Titre : L'EPARGNE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2007

Société d'alimentation et d'approvisionnements

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1558 N° de boîte: B03298

Titre : COMPAGNIE GENERALE TRANSATLANTIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2008

Société d'alimentation et d'approvisionnements

Dates extrêmes : 1922 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 299: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

54

N° d’article : 1559 N° de boîte: B03298

Titre : FONCIERE DU NORD DE LA FRANCE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2009

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1560 N° de boîte: B03298

Titre : GENERALE ELECTRIQUE ET INDUSTRIELLE (GENELEC)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2010

Liquidation

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1561 N° de boîte: B03298

Titre : MAES, FINANCIER BELGE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2011

Affaire litigieuse, placement de faux titres

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1562 N° de boîte: B03298

Titre : LEGRU

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2013

Succession, engagements envers la Société Générale

Dates extrêmes : 1915 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1563 N° de boîte: B03299

Titre : BEAUBERNARD, PRODUCTION DE NAPHTE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2015

Compte débiteur, réalisation de titres Lianosoff

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1564 N° de dossier : 7928

Titre : BASSINS MINIERS DE LA MEDITERRANEE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2016

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Page 300: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

55

N° d’article : 1564 N° de dossier : 7928

Titre : BASSINS MINIERS DE LA MEDITERRANEE

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1565 N° de boîte: B03299

Titre : CREDIT FONCIER ARGENTIN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2017

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1566 N° de boîte: B03299

Titre : RUSSE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 2025.

Bons et affaires russes.

Dates extrêmes : 1914 / 1916 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1567 N° de boîte: B03299

Titre : ROTTERDAMSCHE BANKVEREENIGING

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2026

Banque de l'union de Rotterdam

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1568 N° de boîte: B03299

Titre : BANQUE RENAULD ET CIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2030

Entente avec la Société Générale sur la place de Nancy

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1569 N° de boîte: B03299

Titre : RESULTATS DE SOUSCRIPTIONS PAR LA SOCIETE GENERALE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2031

Placements divers

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 301: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

56

N° d’article : 1570 N° de boîte: B03299

Titre : PORT DE SALONIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2032

Société ottomane d'exploitation

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1571 N° de boîte: B03299

Titre : CREDIT FONCIER OTTOMAN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2033

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1572 N° de boîte: B03300

Titre : PORTS MAROCAINS DE MEHEDYA, KENITRA ET RABAT-SALE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2035

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1573 N° de boîte: B03300

Titre : PORT DE RIO GRANDE DO SUL

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2036

Compagnie française au Brésil

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1574 N° de boîte: B03300

Titre : PORT DE RIO GRANDE DO SUL

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2037

Compagnie française au Brésil

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1575 N° de boîte: B03300

Titre : PORT DE RIO GRANDE DO SUL

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2038

Compagnie française au Brésil

Dates extrêmes : 1915 / Communicabilité : 60 ans

Page 302: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

57

N° d’article : 1575 N° de boîte: B03300

Titre : PORT DE RIO GRANDE DO SUL

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1576 N° de boîte: B03301

Titre : TREFILERIES ET LAMINOIRS DU HAVRE

Résumé : No de référence de la Direction Financière: 2039 et 2040

Dates extrêmes : 1916 / 1920 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1577 N° de boîte: B03301

Titre : LE LOYER ACQUEREUR

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2043

Compagnie générale de construction

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1578 N° de boîte: B03301

Titre : UNION DES CONSOMMATEURS DES PRODUITS METALLURGIQUES ET INDUSTRIELS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2050

Aciéries d'Hagondange en Lorraine

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1579 N° de boîte: B03301

Titre : CREDIT FRANCAIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 2051.

Réescompte par la Société Générale de traites de la Compagnie de construction sud-américaine sur la Compagnie des chemins de fer fédéraux de l'est-brésilien.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1580 N° de boîte: B03301

Titre : REICHSBANK

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2052

Caution de la Société Générale en faveur de la Francibank

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 303: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

58

N° d’article : 1581 N° de boîte: B03301

Titre : ROUMAIN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2053

Emprunt

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1582 N° de boîte: B03302

Titre : GENERALE RADIOTELEGRAPHIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2054

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1583 N° de boîte: B03302

Titre : FORGES ET ACIERIES DU SAUT DU TARN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2055

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1584 N° de boîte: B03302

Titre : AFFAIRES SCANDINAVES, FINLANDAISES ET SUISSES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2056

Emprunts divers

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1585 N° de boîte: B03302

Titre : UNION MINIERE ET METALLURGIQUE DE RUSSIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 2057.

Syndicat Gans

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1586 N° de boîte: B03302

Titre : COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 2059.

Page 304: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

59

N° d’article : 1586 N° de boîte: B03302

Titre : COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1587 N° de boîte: B03302

Titre : FORCES MOTRICES DE L'ARIEGE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2060

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1588 N° de boîte: B03302

Titre : BOZON VERDURAZ

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2061

Pâtes alimentaires, farines, semoules,...

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1589 N° de boîte: B03302

Titre : LYONNAISE DES FORCES MOTRICES DU RHONE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2062

Dates extrêmes : 1920 / 1926 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1590 N° de boîte: B03303

Titre : BAUD ET COMPAGNIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2065

Produits chimiques et métallurgiques

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1591 N° de boîte: B03303

Titre : SAUPIQUET

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2066

Conserverie

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 305: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

60

N° d’article : 1592 N° de boîte: B03303

Titre : MAGASINS GENERAUX ET ENTREPOTS DE MADAGASCAR

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 2067.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1593 N° de boîte: B03303

Titre : MAISON DES ETUDIANTS DE NANCY

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2068

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1594 N° de boîte: B03303

Titre : CHINOIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2072

Emprunt

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1595 N° de boîte: B03303

Titre : CHAVENON, DIRECTEUR DU JOURNAL L'INFORMATION

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2073

Option sur obligations chemins de fer Sao Paulo-Rio Grande et Brazil Railway

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1596 N° de boîte: B03303

Titre : VILLE D'AMIENS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2074

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1597 N° de boîte: B03303

Titre : UNION MINIERE ET METALLURGIQUE DE RUSSIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2078

Affaires litigieuses sur avances à la clientèle

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 306: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

61

N° d’article : 1598 N° de boîte: B03304

Titre : SOCIETE GENERALE DE L'INDUSTRIE MINIERE ET METALLURGIQUE EN RUSSIE, OMNIUM RUSSE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2079

Affaires litigieuses sur avances à la clientèle

Dates extrêmes : 1922 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1599 N° de boîte: B03304

Titre : PAPETERIES DE NAVARRE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2080

Dates extrêmes : 1920 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1600 N° de boîte: B03304

Titre : FORGES ET CLOUTERIES DE MOHON

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2081

Etablissements Lefort et compagnie

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1601 N° de boîte: B03304

Titre : PORT DE PARA

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2082

Argentine, Para Construction Company Limited.

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1602 N° de boîte: B03304

Titre : EXPLOITATIONS ELECTRIQUES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2083

Dates extrêmes : 1924 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1603 N° de boîte: B03305

Titre : CHINOIS

Page 307: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

62

N° d’article : 1603 N° de boîte: B03305

Titre : CHINOIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2084

Emprunt

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1604 N° de boîte: B03305

Titre : HOUILLERES DE SARRE ET MOSELLE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2085

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1605 N° de boîte: B03305

Titre : MESSAGERIES AUTOMOBILES EN ALGERIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2086

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 1606 N° de boîte: B03306

Titre : GALERIES LAFAYETTE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0152

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1607 N° de boîte: B03307

Titre : SOCIETE GENERALE ALSACIENNE DE BANQUE (SGAB)

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0201

Dates extrêmes : 1907 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1608 N° de boîte: B03308

Titre : TRAMWAYS DE L'EST PARISIEN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0309

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1609 N° de boîte: B03309

Page 308: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

63

Titre : FORCES MOTRICES DE LA GARONNE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0317

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1610 N° de boîte: B03310

Titre : FORCES MOTRICES DE LA GARONNE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0317

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1611 N° de boîte: B03311

Titre : MAROC

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0318

Emprunt du gouvernement marocain

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1612 N° de boîte: B03312

Titre : PRODUITS CHIMIQUES DE L'OUEST

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0320

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1613 N° de boîte: B03313

Titre : CHARGEURS D'EXTREME ORIENT

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0323

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1614 N° de boîte: B03314

Titre : CHARGEURS D'EXTREME ORIENT

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0323

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1615 N° de boîte: B03315

Titre : DELAUNAY BELLEVILLE

Page 309: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

64

N° d’article : 1615 N° de boîte: B03315

Titre : DELAUNAY BELLEVILLE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0325

Mécanique générale

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1616 N° de boîte: B03316

Titre : DELAUNAY BELLEVILLE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0325

Mécanique générale

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1617 N° de boîte: B03317

Titre : COMPAGNIE GENERALE TRANSATLANTIQUE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0343

Dates extrêmes : 1924 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1618 N° de boîte: B03318

Titre : MOULINS VILGRAIN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0355

Minoterie

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1619 N° de boîte: B03319

Titre : GENERALE DE CONSTRUCTION DE LOCOMOTIVES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0365

Batignolles Chatillon

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1620 N° de boîte: B03319

Titre : DENAIN ANZIN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0419

Hauts fourneaux, forges et aciéries

Page 310: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

65

N° d’article : 1620 N° de boîte: B03319

Titre : DENAIN ANZIN

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1621 N° de boîte: B03320

Titre : MOULINS VILGRAIN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0427

Minoterie

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1622 N° de boîte: B03320

Titre : SOCIETE D'ENTREPRISE MEUNIERE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0433

Construction de minoteries

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1623 N° de boîte: B03321

Titre : SECHERIES AGRICOLES DU SUD OUEST

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0473

Dessiccation des légumes et fruits

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1624 N° de boîte: B03321

Titre : REGIE GENERALE DE CHEMINS DE FER ET TRAVAUX PUBLICS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 0512.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1625 N° de boîte: B03322

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DE LA BASSE LOIRE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0538

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 311: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

66

N° d’article : 1626 N° de boîte: B03322

Titre : CONSORTIUM COTONNIER FRANCAIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0596

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1627 N° de boîte: B03323

Titre : CHAVENON, DIRECTEUR DU JOURNAL L'INFORMATION

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 0605.

Avance.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1628 N° de boîte: B03323

Titre : ALCAN LEVY, BLOCH ET CIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 0605.

Avance à M. Béranger.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1629 N° de boîte: B03323

Titre : OTTOMAN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0628

Emprunt du gouvernement

Dates extrêmes : 1909 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1630 N° de boîte: B03324

Titre : BOKANOWSKI ET CIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0660

Chaîne de magasins de nouveautés

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1631 N° de boîte: B03325

Titre : SOCIETE GENERALE BELGE ARGENTINE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0668

Opérations foncières en Argentine

Page 312: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

67

N° d’article : 1631 N° de boîte: B03325

Titre : SOCIETE GENERALE BELGE ARGENTINE

Dates extrêmes : 1920 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1632 N° de boîte: B03325

Titre : VILLE DE TOULOUSE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0671

Dates extrêmes : 1918 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1633 N° de boîte: B03326

Titre : CHEMINS DE FER DE ROSARIO A PUERTO BELGRANO

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0706

Argentine

Dates extrêmes : 1922 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1634 N° de boîte: B03326

Titre : HIRSCHLER ET CIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0709

Banque Bernard

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1635 N° de boîte: B03327

Titre : ROTTERDAMSCHE BANKVEREENIGING

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0721

Banque de l'union de Rotterdam

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1636 N° de boîte: B03327

Titre : BANQUE IMPERIALE ROYALE PRIVILEGIEE DES PAYS AUTRICHIENS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0747

Banque des pays de l'Europe centrale, échanges d'actions.

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 313: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

68

N° d’article : 1637 N° de boîte: B03327

Titre : PETROLES D'ALSACE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0748

Anciennement Vereinigte Pechelbronner Oelbergwerke

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1638 N° de boîte: B03328

Titre : SOCIETE CORSE D'INDUSTRIES REUNIES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0753

Exploitation et distribution d'énergie

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1639 N° de boîte: B03329

Titre : COMPAGNIE GENERALE DU MAROC

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0767

Développement économique du Maroc

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1640 N° de boîte: B03329

Titre : SOUFRES DE SANT'ELIA

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0773

Sicile

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1641 N° de boîte: B03330

Titre : HAUTS FOURNEAUX DE PAUILLAC

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0778

Affaire Lebaudy, acquisition de terrains.

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1642 N° de boîte: B03331

Titre : BANQUE DE FRANCE

Page 314: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

69

N° d’article : 1642 N° de boîte: B03331

Titre : BANQUE DE FRANCE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 0810.

Compte spécial de la Société Générale garanti par des titres

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1643 N° de boîte: B03332

Titre : COMMENTRY, FOURCHAMBAULT ET DECAZEVILLE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0822

Houillères, hauts fourneaux, forges, fonderies et aciéries.

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1644 N° de boîte: B03332

Titre : CAISSE DE PRETS D'URGENCE AUX AGRICULTEURS DES REGIONS SINISTREES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0826

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1645 N° de boîte: B03332

Titre : FRANCAISE D'EXPLORATIONS MINIERES EN CHINE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0836

Dates extrêmes : 1902 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1646 N° de boîte: B03333

Titre : AMERICAN SMELTERS SECURITIES COMPANY

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0850

Exploitation de mines, fonte et affinage de métaux aux Etats Unis

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1647 N° de boîte: B03333

Titre : CHEMINS DE FER DE ROSARIO A PUERTO BELGRANO

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0892

Argentine

Dates extrêmes : 1923 / Communicabilité : 60 ans

Page 315: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

70

N° d’article : 1647 N° de boîte: B03333

Titre : CHEMINS DE FER DE ROSARIO A PUERTO BELGRANO

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1648 N° de boîte: B03333

Titre : BALKANIQUE D'ENTREPRISES GENERALES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0894

Bulgarie

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1649 N° de boîte: B03334

Titre : HONGROIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0925

Emprunt hongrois et rente autrichienne

Dates extrêmes : 1905 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1650 N° de boîte: B03334

Titre : NORVEGIENNE DE L'AZOTE ET DE FORCES HYDRO ELECTRIQUES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0933

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1651 N° de boîte: B03335

Titre : CHEMINS DE FER DE LA FURKA

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0945

Compagnie suisse

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1652 N° de boîte: B03335

Titre : SOCIETE D'ETUDE DE CHEMINS DE FER EN CHINE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0972

Dates extrêmes : 1908 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1653 N° de boîte: B03336

Page 316: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

71

Titre : CHEMINS DE FER PARIS ORLEANS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:0990

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1654 N° de boîte: B03336

Titre : LAMINOIRS DE CUIVRE ET CARTOUCHERIES DE TOULA

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1077

Russie

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1655 N° de boîte: B03337

Titre : SOCIETE MINIERE ET INDUSTRIELLE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1078

Russie

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1656 N° de boîte: B03338

Titre : UNION MINIERE ET METALLURGIQUE DE RUSSIE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1080

Russie

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1657 N° de boîte: B03338

Titre : BASSINS MINIERS DE LA MEDITERRANEE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1101

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1658 N° de boîte: B03339

Titre : CAISSES D'EPARGNE HONGROISES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1122

Banque centrale hypothécaire

Dates extrêmes : 1921 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 317: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

72

N° d’article : 1659 N° de boîte: B03339

Titre : INDOCHINE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1138

Emprunt du gouvernement général

Dates extrêmes : 1899 / 1909 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1660 N° de boîte: B03340

Titre : USINES METALLURGIQUES DE LA BASSE LOIRE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1144

Dates extrêmes : 1910 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1661 N° de boîte: B03340

Titre : ATELIERS ET CHANTIERS NAVALS DE SAINT NAZAIRE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1142.

Penhoet.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1662 N° de boîte: B03341

Titre : GAZ DE PETROGRAD

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1149

Saint Petersbourg

Dates extrêmes : 1919 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1663 N° de boîte: B03341

Titre : FINANCIERE POUR L'INDUSTRIE AU CANADA

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1172

Dates extrêmes : 1911 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1664 N° de boîte: B03342

Titre : METROPOLITAIN DE PARIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1206

Dates extrêmes : 1908 / 1913 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 318: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

73

N° d’article : 1665 N° de boîte: B03342

Titre : USINES DE BRIANSK

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1389

Métallurgie en Russie

Dates extrêmes : 1916 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1666 N° de boîte: B03343

Titre : CONSORTIUM INTERNATIONAL CHINOIS

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1390

Syndicat français pour les affaires chinoises

Dates extrêmes : 1905 / 1919 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1667 N° de boîte: B03344

Titre : TRAVAUX PUBLICS AU CHILI

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1562

Chemin de fer longitudinal Chilien

Dates extrêmes : 1910 / 1920 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1668 N° de boîte: B03344

Titre : ENTREPRISES ET TRAVAUX PUBLICS FRANCO SERBES

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1563

Chemins de fer

Dates extrêmes : 1913 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1669 N° de boîte: B03345

Titre : PORT DE PAPEETE

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières : 1564.

Dates extrêmes : 1914 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1670 N° de boîte: B03345

Titre : SOCIETE D'ETUDE DU CANAL DE PARIS A LA MER

Page 319: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

74

N° d’article : 1670 N° de boîte: B03345

Titre : SOCIETE D'ETUDE DU CANAL DE PARIS A LA MER

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1721

Amélioration des voies fluviales en France

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1671 N° de boîte: B03345

Titre : IMMOBILIERE DU MAROC

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1724

Dates extrêmes : 1906 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1672 N° de boîte: B03346

Titre : CHEMINS DE FER TRANSPERSAN

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:1783

Société internationale d'étude

Dates extrêmes : 1912 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1673 N° de boîte: B03346

Titre : METALLURGIQUE DE L'OURAL VOLGA

Résumé : No de référence de la Direction Financière, opérations financières:2149

Donetz Yourieffka

Dates extrêmes : 1917 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1674 N° de boîte: B03348

Titre : BLANC MISSERON

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 1

Dates extrêmes : 1926 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1675 N° de boîte: B03348

Titre : ACIERIES DE CHAMPAGNOLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 1

Page 320: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

75

N° d’article : 1675 N° de boîte: B03348

Titre : ACIERIES DE CHAMPAGNOLE

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1676 N° de boîte: B03348

Titre : ACIERIES DE DIEULOUARD, GROUPE POMPEY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 1

Dates extrêmes : 1938 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1677 N° de boîte: B03348

Titre : ACIERIES DE LONGWY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 1

Dates extrêmes : 1927 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1678 N° de boîte: B03348

Titre : ACIERIES DE MICHEVILLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 1

Dates extrêmes : 1921 / 1924 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1679 N° de boîte: B03348

Titre : ACIERIES DU NORD

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 1

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1680 N° de boîte: B03348

Titre : PARIS OUTREAU, ACIERIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 1

Page 321: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

76

N° d’article : 1680 N° de boîte: B03348

Titre : PARIS OUTREAU, ACIERIES

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1681 N° de boîte: B03348

Titre : ACIERIES DE ROMBAS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 1

Dates extrêmes : 1920 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1682 N° de boîte: B03348

Titre : SAMBRE ET MEUSE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 1

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1683 N° de boîte: B03349

Titre : AFRIQUE EQUATORIALE FRANCAISE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1922 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1684 N° de boîte: B03349

Titre : AFRIQUE OCCIDENTALE FRANCAISE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1924 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1685 N° de boîte: B03349

Titre : SOCIETE GENERALE : AGENCE DE TOULOUSE, CONDITIONS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Page 322: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

77

N° d’article : 1685 N° de boîte: B03349

Titre : SOCIETE GENERALE : AGENCE DE TOULOUSE, CONDITIONS

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1686 N° de boîte: B03349

Titre : AGRICOLE DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE DE LA REGION DE MAREUIL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1687 N° de boîte: B03349

Titre : AGRICOLE DE ROQUEFORT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1688 N° de boîte: B03349

Titre : ALBARET, MACHINES AGRICOLES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1926 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1689 N° de boîte: B03349

Titre : ALGERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1923 / 1935 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1690 N° de boîte: B03349

Titre : ALGERIENNE D'ECLAIRAGE ET DE FORCE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Page 323: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

78

N° d’article : 1690 N° de boîte: B03349

Titre : ALGERIENNE D'ECLAIRAGE ET DE FORCE

Dates extrêmes : 1927 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1691 N° de boîte: B03349

Titre : ALIMENTATION REMOISE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1692 N° de boîte: B03349

Titre : SOCIETE GENERALE ALSACIENNE DE BANQUE (SGAB)

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1693 N° de boîte: B03349

Titre : ALSACIENNE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1694 N° de boîte: B03349

Titre : ALUMINIUM FRANCAIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1912 / 1935 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1695 N° de boîte: B03349

Titre : AMBLARD, ABSORPTION PAR LES ETABLISSEMENTS MIELLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Page 324: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

79

N° d’article : 1695 N° de boîte: B03349

Titre : AMBLARD, ABSORPTION PAR LES ETABLISSEMENTS MIELLE

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1696 N° de boîte: B03349

Titre : APPLICATIONS INDUSTRIELLES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1928 / 1936 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1697 N° de boîte: B03349

Titre : ACIERIES REUNIES DE BURBACH, ERIH ET DUDELANGE (ARBED)

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1698 N° de boîte: B03349

Titre : ARBEL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1926 / 1941 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1699 N° de boîte: B03349

Titre : ARIEL, MATERIEL D'AERONAUTIQUE ET D'AVIATION

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1942 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1700 N° de boîte: B03349

Titre : ARTESIENNE DE FORCE ET LUMIERE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Page 325: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

80

N° d’article : 1700 N° de boîte: B03349

Titre : ARTESIENNE DE FORCE ET LUMIERE

Dates extrêmes : 1927 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1701 N° de boîte: B03349

Titre : ASSISTANCE CHIRURGICALE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1702 N° de boîte: B03349

Titre : COMPAGNIE D'ASSURANCES GENERALES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1703 N° de boîte: B03349

Titre : ROYALE ASTURIENNE DES MINES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1704 N° de boîte: B03349

Titre : ATELIERS ET CHANTIERS NAVALS DE BRETAGNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1919 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1705 N° de boîte: B03349

Titre : ATELIERS ET CHANTIERS DE FRANCE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Page 326: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

81

N° d’article : 1705 N° de boîte: B03349

Titre : ATELIERS ET CHANTIERS DE FRANCE

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1706 N° de boîte: B03349

Titre : ATELIERS ET CHANTIERS MARITIMES DU SUD OUEST ET DE BACALAN REUNIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1707 N° de boîte: B03349

Titre : ATELIERS DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE CHARLEROI

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1708 N° de boîte: B03349

Titre : LAVALLETTE, ATELIERS DE CONSTRUCTION

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1709 N° de boîte: B03349

Titre : ATELIERS DE CONSTRUCTION DU NORD DE LA FRANCE ET DES MUREAUX

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1710 N° de boîte: B03349

Titre : AUBERT, FABRICATION DE FRUITS CONFITS ET DE PATES DE FRUITS

Page 327: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

82

N° d’article : 1710 N° de boîte: B03349

Titre : AUBERT, FABRICATION DE FRUITS CONFITS ET DE PATES DE FRUITS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1711 N° de boîte: B03349

Titre : METALLURGIQUE D'AUBRIVES ET DE VILLERUPT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1929 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1712 N° de boîte: B03349

Titre : AUTOS TAXIS MARSEILLAIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1929 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1713 N° de boîte: B03349

Titre : AUXILIAIRE DE CHEMINS DE FER BRESILIENS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 2

Dates extrêmes : 1912 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1714 N° de boîte: B03350

Titre : BADIN ET FILS, TEXTILE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1929 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1715 N° de boîte: B03350

Titre : BANQUE DE MADAGASCAR

Page 328: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

83

N° d’article : 1715 N° de boîte: B03350

Titre : BANQUE DE MADAGASCAR

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1931 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1716 N° de boîte: B03350

Titre : SOCIETE GENERALE DE BANQUE POUR L'ETRANGER ET LES COLONIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1717 N° de dossier : 8081

Titre : BANQUE NATIONALE FRANCAISE DU COMMERCE EXTERIEUR

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1718 N° de boîte: B03350

Titre : BANQUE FRANCAISE DE SYRIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1719 N° de boîte: B03350

Titre : BARDIN, RENARD ET CONCHE, CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1720 N° de boîte: B03350

Titre : BARTHELEMY

Page 329: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

84

N° d’article : 1720 N° de boîte: B03350

Titre : BARTHELEMY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1942 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1721 N° de boîte: B03350

Titre : BELGE DE L'AZOTE, ENGRAIS ET PRODUITS CHIMIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1931 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1722 N° de boîte: B03350

Titre : LA BELLIGNITE, CELLULOID ET MATIERES PLASTIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1927 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1723 N° de boîte: B03350

Titre : BERGOUGNAN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1724 N° de boîte: B03350

Titre : BERTHIER, AUTOMOBILES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1925 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1725 N° de boîte: B03350

Titre : BEYNAT, INDUSTRIE DE L'IMPREGNATION DES BOIS

Page 330: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

85

N° d’article : 1725 N° de boîte: B03350

Titre : BEYNAT, INDUSTRIE DE L'IMPREGNATION DES BOIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1930 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1726 N° de boîte: B03350

Titre : LEBLAN ET CIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1727 N° de boîte: B03350

Titre : BLANCHISSERIES ET TEINTURERIES DE FRANCE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1728 N° de boîte: B03350

Titre : BLANCHISSERIES ET TEINTURERIES DE THAON

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1927 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1729 N° de boîte: B03350

Titre : BOGNIER ET BURNET

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1930 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1730 N° de boîte: B03350

Titre : PERMALI

Page 331: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

86

N° d’article : 1730 N° de boîte: B03350

Titre : PERMALI

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1936 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1731 N° de boîte: B03350

Titre : BOKANOWSKI ET CIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1926 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1732 N° de boîte: B03350

Titre : BOKA TISSUS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1928 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1733 N° de boîte: B03350

Titre : BOUTRY DROULERS, FILATURES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1928 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1734 N° de boîte: B03350

Titre : BRASSERIE CENTRALE DU NORD DE LA FRANCE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1931 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1735 N° de boîte: B03350

Titre : GENERALE DE BRASSERIE ET MALTERIE

Page 332: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

87

N° d’article : 1735 N° de boîte: B03350

Titre : GENERALE DE BRASSERIE ET MALTERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1931 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1736 N° de boîte: B03350

Titre : MORITZ, BRASSERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1929 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1737 N° de boîte: B03350

Titre : BRASSERIE DE LA VALLEE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1929 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1738 N° de boîte: B03350

Titre : BRAZIL RAILWAY COMPANY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1912 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1739 N° de boîte: B03350

Titre : BREGUET LOUIS, ATELIERS D'AVIATION

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1929 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1740 N° de boîte: B03350

Titre : BRESIL

Page 333: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

88

N° d’article : 1740 N° de boîte: B03350

Titre : BRESIL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1934 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1741 N° de boîte: B03350

Titre : BRETONNE D'ELECTRICITE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1927 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1742 N° de boîte: B03350

Titre : BRIQUETERIE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1743 N° de boîte: B03350

Titre : BRUN GAÊTAN, OUTILLAGE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 3

Dates extrêmes : 1932 / 1943 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1744 N° de boîte: B03351

Titre : FRANCAISE DES CABLES TELEGRAPHIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1745 N° de boîte: B03351

Titre : CAISSE CENTRALE DE CREDIT HYPOTHECAIRE

Page 334: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

89

N° d’article : 1745 N° de boîte: B03351

Titre : CAISSE CENTRALE DE CREDIT HYPOTHECAIRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1746 N° de boîte: B03351

Titre : CAISSE CENTRALE FONCIERE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1747 N° de boîte: B03351

Titre : CALIF : SA DE CREDIT A L'INDUSTRIE FRANCAISE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1928 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1748 N° de boîte: B03351

Titre : AGRICOLE ET INDUSTRIELLE DE CAM TIEM (SAIGON)

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1929 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1749 N° de boîte: B03351

Titre : CANADIAN PACIFIC RAILWAY COMPANY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1929 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1750 N° de boîte: B03351

Titre : CANAL DE BEAUCAIRE

Page 335: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

90

N° d’article : 1750 N° de boîte: B03351

Titre : CANAL DE BEAUCAIRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1928 / 1941 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1751 N° de boîte: B03351

Titre : CANAT J., BONNETERIE A MILLAU

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1935 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1752 N° de boîte: B03351

Titre : JEANTET PAUL, MANUFACTURE DE CAOUTCHOUC ET D'EBONITE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1941 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1753 N° de boîte: B03351

Titre : CARBONIQUES LIQUIDES REUNIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1926 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1754 N° de boîte: B03351

Titre : CARHA, GROUPE CAIN ET RHEIMS, ARTICLES DE TOILETTE FEMININE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1755 N° de boîte: B03351

Titre : CARNAUD J.J. ET FORGES DE BASSE-INDRE

Page 336: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

91

N° d’article : 1755 N° de boîte: B03351

Titre : CARNAUD J.J. ET FORGES DE BASSE-INDRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1926 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1756 N° de boîte: B03351

Titre : CARPENTIER G. ET FILS, CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1757 N° de boîte: B03351

Titre : CARRIERES DE CHEFFOIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1930 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1758 N° de boîte: B03351

Titre : CARRIERES ET MINES DE L'ESTEREL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1928 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1759 N° de boîte: B03351

Titre : CARTONNERIES DE LA ROCHETTE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1760 N° de boîte: B03351

Titre : GRAND CASINO DE BEAUSOLEIL, MONTE CARLO

Page 337: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

92

N° d’article : 1760 N° de boîte: B03351

Titre : GRAND CASINO DE BEAUSOLEIL, MONTE CARLO

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1761 N° de boîte: B03351

Titre : CASINO DE CANNES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1929 / 1936 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1762 N° de boîte: B03351

Titre : CASINO DE VICHY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1924 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1763 N° de boîte: B03351

Titre : CENPA, USINES A PAPIERS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1941 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1764 N° de boîte: B03351

Titre : COMPAGNIE CENTRALE D'ENERGIE ELECTRIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1910 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1765 N° de boîte: B03351

Titre : SOCIETE CENTRALE POUR L'INDUSTRIE ELECTRIQUE

Page 338: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

93

N° d’article : 1765 N° de boîte: B03351

Titre : SOCIETE CENTRALE POUR L'INDUSTRIE ELECTRIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1766 N° de boîte: B03351

Titre : LE CENTRE ELECTRIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 4

Dates extrêmes : 1927 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1767 N° de boîte: B03352

Titre : CHAFFOTEAUX, FONDERIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1768 N° de boîte: B03352

Titre : ATELIERS ET CHANTIERS NAVALS DE SAINT NAZAIRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1927 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1769 N° de boîte: B03352

Titre : CHAPPEE, METALLURGIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1928 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1770 N° de boîte: B03352

Titre : CHARBONNAGES DES BOUCHES DU RHONE

Page 339: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

94

N° d’article : 1770 N° de boîte: B03352

Titre : CHARBONNAGES DES BOUCHES DU RHONE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1926 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1771 N° de boîte: B03352

Titre : CHARBONNAGES D'EKATERINE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1772 N° de boîte: B03352

Titre : BLANZY OUEST

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1929 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1773 N° de boîte: B03352

Titre : CHARENTAISE DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1934 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1774 N° de boîte: B03352

Titre : LAFARGE ET DU TEIL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1927 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1775 N° de boîte: B03352

Titre : CHAUX ET CIMENTS DU LANGUEDOC

Page 340: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

95

N° d’article : 1775 N° de boîte: B03352

Titre : CHAUX ET CIMENTS DU LANGUEDOC

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1927 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1776 N° de boîte: B03352

Titre : CHAUX ET CIMENTS DE RIVET ALGER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1925 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1777 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER DU CALVADOS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1778 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER DU CENTRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1927 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1779 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER DU CONGO AUX GRANDS LACS AFRICAINS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1927 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1780 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER DEPARTEMENTAUX

Page 341: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

96

N° d’article : 1780 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER DEPARTEMENTAUX

Résumé : Direction Financière, notes du service financier : domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,...

Dossier n° 5.

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1781 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER DEPARTEMENTAUX DU FINISTERE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier : domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,...

Dossier n° 5.

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1782 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER ECONOMIQUES DU NORD

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1926 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1783 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER DE L'OUEST ALGERIEN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1784 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER A TRACTION ELECTRIQUE DE PIERREFITTE, CAUTERETS ET LUZ

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1926 / 1935 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 342: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

97

N° d’article : 1785 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER PORTUGAIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1926 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1786 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER DE LA BANLIEUE DE REIMS ET EXTENSIONS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1926 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1787 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER A VOIE ETROITE DE SAINT ETIENNE, FIRMINY ET RIVE DE GIER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1788 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER SECONDAIRES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1936 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1789 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER SUISSE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1910 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 343: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

98

N° d’article : 1790 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER DE TANGER A FEZ

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1924 / 1928 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1791 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER DE LA VALLEE DE LA SUIPPE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1792 N° de boîte: B03352

Titre : CHEMINS DE FER VICINAUX

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1926 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1793 N° de boîte: B03352

Titre : CHERBOURGEOISE DE CONSTRUCTIONS A BON MARCHE POUR FAMILLES NOMBREUSES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 5

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1794 N° de boîte: B03353

Titre : CHINOIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 6

Dates extrêmes : 1902 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1795 N° de boîte: B03353

Page 344: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

99

Titre : CIMENTS FRANCAIS ET DES PORTLANDS DE BOULOGNE SUR MER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 6

Dates extrêmes : 1924 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1796 N° de boîte: B03353

Titre : NORD AFRICAINE DES CIMENTS LAFARGE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 6

Dates extrêmes : 1930 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1797 N° de boîte: B03353

Titre : CIMENTS PORTLAND DE BEAUMONT SUR OISE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 6

Dates extrêmes : 1927 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1798 N° de boîte: B03353

Titre : CIMENTS PORTLAND DE LORRAINE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 6

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1799 N° de boîte: B03353

Titre : VICAT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 6

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1800 N° de boîte: B03353

Titre : CINZANO, GROUPE PERNOD

Page 345: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

100

N° d’article : 1800 N° de boîte: B03353

Titre : CINZANO, GROUPE PERNOD

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 6

Dates extrêmes : 1927 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1801 N° de boîte: B03353

Titre : CITROEN, AUTOMOBILES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 6

Dates extrêmes : 1927 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1802 N° de boîte: B03353

Titre : CLAUSE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 6

Dates extrêmes : 1924 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1803 N° de boîte: B03354

Titre : CODER FRERES, USINE SAINT MARCEL A MARSEILLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1930 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1804 N° de boîte: B03354

Titre : COL ALBERT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1805 N° de boîte: B03354

Titre : EMPRUNTS COLONIAUX, INDOCHINE ET AFRIQUE

Page 346: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

101

N° d’article : 1805 N° de boîte: B03354

Titre : EMPRUNTS COLONIAUX, INDOCHINE ET AFRIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1932 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1806 N° de boîte: B03354

Titre : LE COMMERCE AFRICAIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1942 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1807 N° de boîte: B03354

Titre : LE COROZO

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1942 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1808 N° de boîte: B03354

Titre : COMMERCIALE DE L'OUEST AFRICAIN (SCOA)

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1809 N° de boîte: B03354

Titre : COMPTOIRS FRIGORIFIQUES DUNKERQUOIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1810 N° de boîte: B03354

Titre : COMPTOIRS MODERNES ET L'ALIMENTATION REMOISE

Page 347: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

102

N° d’article : 1810 N° de boîte: B03354

Titre : COMPTOIRS MODERNES ET L'ALIMENTATION REMOISE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1811 N° de boîte: B03354

Titre : COMPTOIR NATIONAL DE LA PHARMACIE FRANCAISE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1812 N° de boîte: B03354

Titre : CONDUITES ET POTEAUX EN CIMENT ARME

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1813 N° de boîte: B03354

Titre : CONSTRUCTION DE CHARPENTES ET COUVERTURES EN CIMENT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1814 N° de boîte: B03354

Titre : ALSTHOM

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1815 N° de boîte: B03354

Titre : CONSTRUCTIONS GENERALES ET DE TRAVAUX PUBLICS

Page 348: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

103

N° d’article : 1815 N° de boîte: B03354

Titre : CONSTRUCTIONS GENERALES ET DE TRAVAUX PUBLICS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1928 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1816 N° de boîte: B03354

Titre : CONSTRUCTION DE MACHINES DE TANNERIE, CORROIERIE ET MEGISSERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1817 N° de boîte: B03354

Titre : CONSTRUCTION DE MATERIEL D'ALIMENTATION ET DE BOUCHAGE METALLIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1818 N° de dossier : 8182

Titre : CAIL, CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1927 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1819 N° de boîte: B03354

Titre : CONSTRUCTIONS MECANIQUES DU MIDI ET ETABLISSEMENTS DECREUZE REUNIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1926 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 349: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

104

N° d’article : 1820 N° de boîte: B03354

Titre : CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE VIERZON

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1927 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1821 N° de boîte: B03354

Titre : COMPAGNIE CONTINENTALE DU GAZ

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1932 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1822 N° de boîte: B03354

Titre : PARKER, PROCEDES ANTI ROUILLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1928 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1823 N° de boîte: B03354

Titre : COOPERATEURS DE CHAMPAGNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1824 N° de boîte: B03354

Titre : COOPERATIVE LAITIERE DE LA REGION MANTAISE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1825 N° de boîte: B03354

Titre : COQ CELESTIN ET CIE

Page 350: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

105

N° d’article : 1825 N° de boîte: B03354

Titre : COQ CELESTIN ET CIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1826 N° de boîte: B03354

Titre : CORSETS SIRENE, MAISON J. CLAPIN ET ETS FARCY ET OPPENHEIM REUNIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1827 N° de boîte: B03354

Titre : COTONNIERE LORRAINE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1828 N° de boîte: B03354

Titre : COTONNIERE DE SAINT QUENTIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1829 N° de boîte: B03354

Titre : COTY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1830 N° de boîte: B03354

Page 351: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

106

Titre : COUESNON, MANUFACTURE D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1831 N° de boîte: B03354

Titre : COURMONT, BONNETERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1927 / 1928 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1832 N° de boîte: B03354

Titre : CREDIT FONCIER D'AUTRICHE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1833 N° de boîte: B03354

Titre : CREDIT FONCIER EGYPTIEN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1905 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1834 N° de boîte: B03354

Titre : CREDIT FONCIER D'EXTREME ORIENT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1926 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1835 N° de boîte: B03354

Titre : CREDIT FONCIER FRANCO BULGARE

Page 352: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

107

N° d’article : 1835 N° de boîte: B03354

Titre : CREDIT FONCIER FRANCO BULGARE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1927 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1836 N° de boîte: B03354

Titre : CREDIT GENERAL DES PETROLES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1928 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1837 N° de boîte: B03354

Titre : CREDIT NATIONAL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1924 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1838 N° de boîte: B03354

Titre : LA CRISTALLITE, FILIALE DE LA GENERALE D'OPTIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1839 N° de boîte: B03354

Titre : CROZAT LOUIS, CUIRS ET PEAUX

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1840 N° de boîte: B03354

Titre : CUSENIER FILS AINE ET CIE, DISTILLERIE

Page 353: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

108

N° d’article : 1840 N° de boîte: B03354

Titre : CUSENIER FILS AINE ET CIE, DISTILLERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1932 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1841 N° de boîte: B03354

Titre : LA CZENSTOCHOVIENNE, TEXTILE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 7

Dates extrêmes : 1930 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1842 N° de boîte: B03355

Titre : CHEMINS DE FER DE DAMAS - HAMAH ET PROLONGEMENTS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1927 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1843 N° de boîte: B03355

Titre : DAMOY JULIEN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1931 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1844 N° de boîte: B03355

Titre : CHEMINS DE FER DANUBE - SAVE - ADRIATIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1845 N° de boîte: B03355

Titre : DARRAS ET JOUANIN, TRAVAUX PUBLICS

Page 354: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

109

N° d’article : 1845 N° de boîte: B03355

Titre : DARRAS ET JOUANIN, TRAVAUX PUBLICS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1846 N° de boîte: B03355

Titre : SOCIETE DE CAUTIONNEMENT POUR LES DEBITANTS DE TABACS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1929 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1847 N° de boîte: B03355

Titre : DEBRON, TEXTILE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1848 N° de boîte: B03355

Titre : DELATTRE ET FROUARD

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1937 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1849 N° de boîte: B03355

Titre : DELAUNAY BELLEVILLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1923 / 1936 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1850 N° de boîte: B03355

Titre : DEPARTEMENT DE LA DROME

Page 355: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

110

N° d’article : 1850 N° de boîte: B03355

Titre : DEPARTEMENT DE LA DROME

Résumé : Direction Financière, notes du service financier : domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,...

Dossier n° 8.

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1851 N° de boîte: B03355

Titre : DEPARTEMENT DU NORD

Résumé : Direction Financière, notes du service financier : domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,...

Dossier n° 8.

Dates extrêmes : 1926 / 1928 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1852 N° de boîte: B03355

Titre : DIOR FILS ET COMPAGNIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1924 / 1928 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1853 N° de boîte: B03355

Titre : DISTILLERIE AGRICOLE DE LA REGION DE MORMANT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1932 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1854 N° de boîte: B03355

Titre : BOULANGER PAUL, DISTILLERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1927 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 356: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

111

N° d’article : 1855 N° de boîte: B03355

Titre : DISTILLERIE DE BRETAGNE ET DE NORMANDIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1856 N° de boîte: B03355

Titre : DISTILLERIE DE LA COTE D'OR

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1943 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1857 N° de boîte: B03355

Titre : DISTRIBUTION D'ELECTRICITE DE LA GROSNE ET DU CENTRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1858 N° de boîte: B03355

Titre : DISTRIBUTION D'ELECTRICITE DE L'HERMENAULT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1937 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1859 N° de boîte: B03355

Titre : DISTRIBUTION D'ELECTRICITE DE L'OUEST

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1927 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1860 N° de boîte: B03355

Titre : PARISIENNE DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE (CPDE)

Page 357: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

112

N° d’article : 1860 N° de boîte: B03355

Titre : PARISIENNE DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE (CPDE)

Résumé : Direction Financière, notes du service financier : domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,...

Dossier n° 8.

Dates extrêmes : 1914 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1861 N° de boîte: B03355

Titre : SOCIETE CENTRALE DE DISTRIBUTION D'ENERGIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1927 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1862 N° de boîte: B03355

Titre : SOCIETE ANONYME DE DIVONNE LES BAINS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1863 N° de boîte: B03355

Titre : DOCKS FOUQUET

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1864 N° de boîte: B03355

Titre : DOCKS MODERNES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1936 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1865 N° de boîte: B03355

Page 358: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

113

Titre : DOLFUS MIEG ET CIE, GROUPE TEXTILE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1866 N° de boîte: B03355

Titre : DOMAINE D'EL TAOUS, EXPLOITATION AGRICOLE ET VINICOLE EN ALGERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1930 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1867 N° de boîte: B03355

Titre : DOMAINES DE KEROULIS, BELLI ET CRETEVILLE, EXPLOITATIONS VINICOLE EN AFRIQUE DU NORD

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1868 N° de boîte: B03355

Titre : DOMAINES DE SIDI SALEM, SOCIETE IMMOBILIERE NORD AFRICAINE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1932 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1869 N° de boîte: B03355

Titre : DOMAINE TORSCH, MOSTAGANEM

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1870 N° de boîte: B03355

Page 359: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

114

Titre : LA DRAGEE DE VERDUN, ANCIENS ETABLISSEMENNTS L. BRAQUIER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1930 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1871 N° de boîte: B03355

Titre : DUCHESNE ET BOISSIERE, ACCASTILLAGE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1942 / 1943 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1872 N° de boîte: B03355

Titre : DUNLOP

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 8

Dates extrêmes : 1932 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1873 N° de boîte: B03356

Titre : COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1926 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1874 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRICITE D'ALEP

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1875 N° de boîte: B03356

Titre : TRAMWAYS ET ECLAIRAGE DE BEYROUTH

Page 360: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

115

N° d’article : 1875 N° de boîte: B03356

Titre : TRAMWAYS ET ECLAIRAGE DE BEYROUTH

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1924 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1876 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRICITE DE CAEN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1928 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1877 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRICITE ET GAZ DE LA BASSE MOSELLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1928 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1878 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRICITE ET GAZ DU NORD

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1926 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1879 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRICITE DE LILLE ET SA BANLIEUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1927 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1880 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRICITE DE MARSEILLE

Page 361: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

116

N° d’article : 1880 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRICITE DE MARSEILLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1928 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1881 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRICITE DE PARIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1926 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1882 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRICITE DE LA SEINE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1927 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1883 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRICITE DE STRASBOURG

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1884 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRIQUE DE LA GROSNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1885 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRIQUE DE LERY

Page 362: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

117

N° d’article : 1885 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRIQUE DE LERY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1886 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRIQUE DE LA LOIRE ET DU CENTRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1923 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1887 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRIQUE DU NORD OUEST

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1888 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRO CABLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1889 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRO CERAMIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1926 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1890 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRO MECANIQUE (CEM)

Page 363: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

118

N° d’article : 1890 N° de boîte: B03356

Titre : ELECTRO MECANIQUE (CEM)

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1928 / 1935 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1891 N° de boîte: B03356

Titre : ENERGIE ECLAIRAGE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1929 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1892 N° de boîte: B03356

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU MAROC

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1893 N° de boîte: B03356

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE MEUSE ET MARNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1930 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1894 N° de boîte: B03356

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU NORD DE LA FRANCE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1895 N° de boîte: B03356

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU RHIN

Page 364: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

119

N° d’article : 1895 N° de boîte: B03356

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU RHIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1927 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1896 N° de boîte: B03356

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU ROUERGUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1929 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1897 N° de boîte: B03356

Titre : ENERGIE ELECTRIQUE DU SUD OUEST

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1930 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1898 N° de boîte: B03356

Titre : ENERGIE INDUSTRIELLE ET SES TROIS FILIALES: ENERGIE ELECTRIQUE DE LA BASSE LOIRE, CHEMINS DE FER DE BAYONNE A BIARRITZ , CHEMINS DE FER DE PAU, OLORON, MAULEON ET TRAMWAYS DE BAYONNE A BIARRITZ.

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 9

Dates extrêmes : 1926 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1899 N° de boîte: B03357

Titre : EAUX DE CONSTANTINOPLE, COMPAGNIE DES EAUX DE STAMBOUL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 365: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

120

N° d’article : 1900 N° de boîte: B03357

Titre : EAUX DU GOLFE DE GRIMAUD SAINT TROPEZ

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1901 N° de boîte: B03357

Titre : GENERALE DES EAUX MINERALES ET DE BAINS DE MER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1902 N° de boîte: B03357

Titre : EAUX MINERALES ET ETABLISSEMENTS THERMAUX DE CHATEL-GUYON

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1903 N° de boîte: B03357

Titre : EAUX MINERALES DE VALS SAINT JEAN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1928 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1904 N° de boîte: B03357

Titre : EAUX MINERALES DE VITTEL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1929 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1905 N° de boîte: B03357

Titre : EAUX DE SALIES DU SALAT

Page 366: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

121

N° d’article : 1905 N° de boîte: B03357

Titre : EAUX DE SALIES DU SALAT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1906 N° de boîte: B03357

Titre : ECLAIRAGE GENERAL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1907 N° de boîte: B03357

Titre : ECONOMIQUE D'ALIMENTATION

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1928 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1908 N° de boîte: B03357

Titre : ECONOMIQUE DE NORMANDIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1909 N° de boîte: B03357

Titre : SPES, EDITIONS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1927 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1910 N° de boîte: B03357

Page 367: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

122

Titre : EGROT ET GRANGE, FABRICATION D'APPAREILS DE DISTILLERIE, PRESSOIRS.

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1928 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1911 N° de boîte: B03357

Titre : ELECTRO MOTOCULTURE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1912 N° de boîte: B03357

Titre : GROUPE EMPAIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1926 / 1941 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1913 N° de boîte: B03357

Titre : GENERALE D'ENTREPRISES ELECTRIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1927 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1914 N° de boîte: B03357

Titre : ENTREPRISES ELECTRIQUES DU CENTRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1937 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1915 N° de boîte: B03357

Titre : SOCIETE ANONYME D'ERROUVILLE, METALLURGIE

Page 368: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

123

N° d’article : 1915 N° de boîte: B03357

Titre : SOCIETE ANONYME D'ERROUVILLE, METALLURGIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1930 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1916 N° de boîte: B03357

Titre : ESSER, CONFECTION

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1938 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1917 N° de boîte: B03357

Titre : EST ELECTRIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1931 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1918 N° de boîte: B03357

Titre : EST LUMIERE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1926 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1919 N° de boîte: B03357

Titre : ETAT DE FRIBOURG

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1920 N° de boîte: B03357

Titre : ETERNIT

Page 369: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

124

N° d’article : 1920 N° de boîte: B03357

Titre : ETERNIT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1935 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1921 N° de boîte: B03357

Titre : ETOILE D'AUVERGNE, FABRICATION ET VENTE DE SPIRITUEUX

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1922 N° de boîte: B03357

Titre : EXPANSION IMMOBILIERE NORD AFRICAINE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1931 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1923 N° de boîte: B03357

Titre : EXPLOITATIONS AGRICOLES DE BERRY AU BAC ET EXTENSIONS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1924 N° de boîte: B03357

Titre : EXPLOITATIONS ELECTRIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1925 N° de boîte: B03357

Titre : COMPAGNIE DE COMMERCE ET DE NAVIGATION D'EXTREME ORIENT

Page 370: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

125

N° d’article : 1925 N° de boîte: B03357

Titre : COMPAGNIE DE COMMERCE ET DE NAVIGATION D'EXTREME ORIENT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 10

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1926 N° de boîte: B03358

Titre : FAUNUS, APPAREILS DE CHAUFFAGE ET DE CUISINE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1935 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1927 N° de boîte: B03358

Titre : USINES ET ACIERIES DE FEIGNIES, FORGES NESTOR LEONARD

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1928 N° de boîte: B03358

Titre : FERMES FRANCAISES EN TUNISIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1929 N° de boîte: B03358

Titre : FERRAN, LIBRAIRIE, PAPETERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1935 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1930 N° de boîte: B03358

Titre : FEVRE ET CIE

Page 371: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

126

N° d’article : 1930 N° de boîte: B03358

Titre : FEVRE ET CIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1931 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1931 N° de boîte: B03358

Titre : FICHET BAUCHE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1928 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1932 N° de boîte: B03358

Titre : FILATURE DE LAINE PEIGNEE D'ERSTEIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1933 N° de boîte: B03358

Titre : FINANCIERE DE VALEURS INDUSTRIELLES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1934 N° de boîte: B03358

Titre : FLOQUET FERNAND FILS, CUIRS ET PEAUX

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1927 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1935 N° de boîte: B03358

Titre : FONCIERE SALONAISE

Page 372: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

127

N° d’article : 1935 N° de boîte: B03358

Titre : FONCIERE SALONAISE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1938 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1936 N° de boîte: B03358

Titre : FONCIERE DE VAUGIRARD

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1937 N° de boîte: B03358

Titre : GENERALE DE FONDERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1930 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1938 N° de boîte: B03358

Titre : BAYARD, FONDERIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1939 N° de boîte: B03358

Titre : FONDERIES DE MERU

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1931 / 1935 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1940 N° de boîte: B03358

Titre : FORCE ET DISTRIBUTION

Page 373: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

128

N° d’article : 1940 N° de boîte: B03358

Titre : FORCE ET DISTRIBUTION

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1941 N° de boîte: B03358

Titre : FORCE ET LUMIERE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1928 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1942 N° de boîte: B03358

Titre : FORCE ET LUMIERE DES PYRENEES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1943 N° de boîte: B03358

Titre : FORCES MOTRICES DE LA VALLEE DE L'ASPE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1928 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1944 N° de boîte: B03358

Titre : FORCES MOTRICES DE LA VALLEE DE LA BIENNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1934 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1945 N° de boîte: B03358

Titre : FORCES MOTRICES DE LA VIENNE

Page 374: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

129

N° d’article : 1945 N° de boîte: B03358

Titre : FORCES MOTRICES DE LA VIENNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1928 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1946 N° de boîte: B03358

Titre : FORD MOTOR AND CO

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1930 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1947 N° de boîte: B03358

Titre : FORGES DE BREVILLY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1930 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1948 N° de boîte: B03358

Titre : DENAIN ANZIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1949 N° de boîte: B03358

Titre : FORGES ET ACIERIES DU DONETZ

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1927 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1950 N° de boîte: B03358

Titre : FORGES ET ACIERIES DU NORD ET DE L'EST

Page 375: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

130

N° d’article : 1950 N° de boîte: B03358

Titre : FORGES ET ACIERIES DU NORD ET DE L'EST

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1918 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1951 N° de boîte: B03358

Titre : HAUTS FOURNEAUX, FORGES ET ACIERIES EN RUSSIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1952 N° de boîte: B03358

Titre : FORGES DE VIREUX MOLHAIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1953 N° de boîte: B03358

Titre : FOUGA

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1928 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1954 N° de boîte: B03358

Titre : FOUGEROLLE, BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1937 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1955 N° de boîte: B03358

Titre : FLUVIALE DE TRANSPORTS ET DE REMORQUAGE

Page 376: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

131

N° d’article : 1955 N° de boîte: B03358

Titre : FLUVIALE DE TRANSPORTS ET DE REMORQUAGE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 11

Dates extrêmes : 1943 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1956 N° de boîte: B03359

Titre : SOCIETE FRANCAISE DE BANQUE ET DE DEPOTS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1924 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1957 N° de boîte: B03359

Titre : HAUTS FOURNEAUX, FORGES ET FONDERIES DE FRANCHE COMTE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1931 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1958 N° de boîte: B03359

Titre : FRANCO BELGE DE MATERIEL DE CHEMINS DE FER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1959 N° de boîte: B03359

Titre : FRANCO COLONIALE D'ENTREPRISES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1929 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1960 N° de boîte: B03359

Titre : FRANCOIS

Page 377: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

132

N° d’article : 1960 N° de boîte: B03359

Titre : FRANCOIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1926 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1961 N° de boîte: B03359

Titre : BEL, FROMAGERIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1962 N° de boîte: B03359

Titre : GABREAU, ENTREPRISE DE VIDANGES, ENGRAIS, TRANSPORTS.

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1963 N° de boîte: B03359

Titre : GAIFFE, GALLOT ET PILON, APPAREILS ELECTRO MEDICAUX.

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1964 N° de boîte: B03359

Titre : GALERIES BARBES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1930 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1965 N° de boîte: B03359

Titre : GALERIES MODERNES

Page 378: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

133

N° d’article : 1965 N° de boîte: B03359

Titre : GALERIES MODERNES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1935 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1966 N° de boîte: B03359

Titre : GALERIES PARISIENNES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1920 / 1943 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1967 N° de boîte: B03359

Titre : GALERIES DU SUD EST

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1968 N° de boîte: B03359

Titre : GALLIA, PELLETERIES ET FOURRURES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1929 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1969 N° de boîte: B03359

Titre : GALLOIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1930 / 1936 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1970 N° de boîte: B03359

Titre : GARDY

Page 379: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

134

N° d’article : 1970 N° de boîte: B03359

Titre : GARDY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1931 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1971 N° de boîte: B03359

Titre : GAZ ET ELECTRICITE D'ARCACHON ET EXTENSIONS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1972 N° de boîte: B03359

Titre : GENERALE DU GAZ POUR LA FRANCE ET L'ETRANGER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1973 N° de boîte: B03359

Titre : GENTY, CHAINE DE MAGASINS D'ALIMENTATION GENERALE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1939 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1974 N° de boîte: B03359

Titre : GLASER, FABRICATION ET VENTE D'APPAREILS ORTHOPEDIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1932 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1975 N° de boîte: B03359

Titre : GRAND COMBIENNE D'ECLAIRAGE ET D'ENERGIE

Page 380: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

135

N° d’article : 1975 N° de boîte: B03359

Titre : GRAND COMBIENNE D'ECLAIRAGE ET D'ENERGIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1927 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1976 N° de boîte: B03359

Titre : FONCIERE DES GRANDS GARAGES FRANCAIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1977 N° de boîte: B03359

Titre : GRANDS HOTELS DE VICHY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1978 N° de boîte: B03359

Titre : VIGNOBLES ET CAVES DE LA BOUVRAIE ANJOU, H.GRANDIN ET CIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1921 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1979 N° de boîte: B03359

Titre : GRASSOISE D'HABITATIONS A BON MARCHE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1934 / 1935 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1980 N° de boîte: B03359

Titre : GROUPEMENTS DES SINISTRES

Page 381: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

136

N° d’article : 1980 N° de boîte: B03359

Titre : GROUPEMENTS DES SINISTRES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1981 N° de boîte: B03359

Titre : GUILLEMIN, COMMISSIONNAIRE EN MARCHANDISES, IMPORT EXPORT.

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1982 N° de boîte: B03359

Titre : GUILLOT, SOCIETE D'ELECTRIFICATION

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1983 N° de boîte: B03359

Titre : GUITEL ET ETIENNE FRERES REUNIS, MANUFACTURE DE QUINCAILLERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 12

Dates extrêmes : 1929 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1984 N° de boîte: B03360

Titre : HABITATIONS A BON MARCHE DE LA VILLE D'ALGER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1932 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1985 N° de boîte: B03360

Titre : HAOUR FRERES, TRAVAUX PUBLICS ET EXPLOITATION IMMOBILIERE

Page 382: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

137

N° d’article : 1985 N° de boîte: B03360

Titre : HAOUR FRERES, TRAVAUX PUBLICS ET EXPLOITATION IMMOBILIERE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1931 / 1943 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1986 N° de boîte: B03360

Titre : FORCES MOTRICES DE LA HAUTE DURANCE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1928 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1987 N° de boîte: B03360

Titre : HAUTS FOURNEAUX DE LA CHASSE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1988 N° de boîte: B03360

Titre : HAUTS FOURNEAUX DE LA CHIERS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1928 / 1941 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1989 N° de boîte: B03360

Titre : HAUTS FOURNEAUX ET FONDERIES DE GIVORS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1990 N° de boîte: B03360

Titre : PONT A MOUSSON

Page 383: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

138

N° d’article : 1990 N° de boîte: B03360

Titre : PONT A MOUSSON

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1936 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1991 N° de boîte: B03360

Titre : FORGES D'ALLEVARD

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1931 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1992 N° de boîte: B03360

Titre : AGENCE HAVAS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1993 N° de boîte: B03360

Titre : HAVRAISE D'ENERGIE ELECTRIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1931 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1994 N° de boîte: B03360

Titre : HIPPODROME DE SAINT AUBIN, JOUXTE ET BOULLENG

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1995 N° de boîte: B03360

Titre : HISPANO SUIZA

Page 384: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

139

N° d’article : 1995 N° de boîte: B03360

Titre : HISPANO SUIZA

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1932 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1996 N° de boîte: B03360

Titre : HOTELS ET CASINO DE DEAUVILLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1929 / 1936 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1997 N° de boîte: B03360

Titre : HAMON ET BELLEVUE REUNIS, HOTELS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1932 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1998 N° de boîte: B03360

Titre : HOTELS REUNIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 1999 N° de boîte: B03360

Titre : HOTELS SPLENDIDE ROYAL ET EUROPE D'AIX LES BAINS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1929 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2000 N° de boîte: B03360

Titre : GRANDS HOTELS DU SUD OUEST

Page 385: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

140

N° d’article : 2000 N° de boîte: B03360

Titre : GRANDS HOTELS DU SUD OUEST

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1931 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2001 N° de boîte: B03360

Titre : GROUPEMENT DES HOUILLERES DU NORD ET DU PAS DE CALAIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier : domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Notes : Voir 2 affiches restaurées (1921 et 1922). Cf base affiche.

N° d’article : 2002 N° de boîte: B03360

Titre : HOUILLERES DE BESSEGES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1927 / 1941 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2003 N° de boîte: B03360

Titre : HOUILLERES DE LIEVIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1927 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2004 N° de boîte: B03360

Titre : HOUILLERES DE THIVENCELLES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2005 N° de boîte: B03360

Page 386: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

141

Titre : HUTCHINSON MAPA

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2006 N° de boîte: B03360

Titre : HYDRO ELECTRIQUE DE LYON

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1927 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2007 N° de boîte: B03360

Titre : ILE DE FRANCE PHARMACEUTIQUE, SOCIETE COOPERATIVE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1942 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2008 N° de boîte: B03360

Titre : IMMOBILIERE ET AGRICOLE DE L'HARRACH

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2009 N° de boîte: B03360

Titre : IMMOBILIERE DE CASABLANCA ET DU MAROC (IMCAMA)

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1935 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2010 N° de boîte: B03360

Titre : IMMOBILIERE ET COMMERCIALE DE DEAUVILLE

Page 387: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

142

N° d’article : 2010 N° de boîte: B03360

Titre : IMMOBILIERE ET COMMERCIALE DE DEAUVILLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1929 / 1936 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2011 N° de boîte: B03360

Titre : IMMOBILIERE DU COMPTOIR NATIONAL DE LA PHARMACIE FRANCAISE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1930 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2012 N° de boîte: B03360

Titre : IMMOBILIERE DES DOCKS D'ALIMENTATION

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2013 N° de boîte: B03360

Titre : IMMOBILIERE DE L'HOTEL CHAMBON

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1929 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2014 N° de boîte: B03360

Titre : IMMOBILIERE DES INDUSTRIES TEXTILES DE FRANCE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2015 N° de boîte: B03360

Titre : IMMOBILIERE PARISIENNE ET DEPARTEMENTALE

Page 388: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

143

N° d’article : 2015 N° de boîte: B03360

Titre : IMMOBILIERE PARISIENNE ET DEPARTEMENTALE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier : domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,...

Dossier n° 13.

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2016 N° de boîte: B03360

Titre : IMMOBILIERE DES TERRAINS D'ISSY LES MOULINEAUX

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2017 N° de boîte: B03360

Titre : IMMOBILIERE ET THERMALE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1926 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2018 N° de boîte: B03360

Titre : IMMOBILIERE VILLA PORTE MARS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2019 N° de boîte: B03360

Titre : IMMOBILIERE D'AVIGNON

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1935 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2020 N° de boîte: B03360

Page 389: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

144

Titre : INDUSTRIELLE DU TARN ET GARONNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 13

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2021 N° de boîte: B03361

Titre : CHAIX, IMPRIMERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1927 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2022 N° de boîte: B03361

Titre : IMPRIMERIE DE LA VALLEE D'EURE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2023 N° de boîte: B03361

Titre : CHEMINS DE FER DE L'INDOCHINE ET DU YUNNAN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1927 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2024 N° de boîte: B03361

Titre : INDOCHINOISE DE PLANTATIONS D'HEVEAS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2025 N° de boîte: B03361

Titre : INDUSTRIE CHAPELIERE DE L'AUDE

Page 390: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

145

N° d’article : 2025 N° de boîte: B03361

Titre : INDUSTRIE CHAPELIERE DE L'AUDE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1930 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2026 N° de boîte: B03361

Titre : INDUSTRIE ET FORCE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1923 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2027 N° de boîte: B03361

Titre : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INDUSTRIE MECANIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2028 N° de boîte: B03361

Titre : FINANCIERE DES CIMENTS DE L'INDUSTRIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2029 N° de boîte: B03361

Titre : INDUSTRIELLE FONCIERE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1930 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2030 N° de boîte: B03361

Titre : INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D'ELECTRICITE (SIFE)

Page 391: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

146

N° d’article : 2030 N° de boîte: B03361

Titre : INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D'ELECTRICITE (SIFE)

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1929 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2031 N° de boîte: B03361

Titre : GENERALE DES INDUSTRIES TEXTILES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1926 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2032 N° de boîte: B03361

Titre : GENERALE D'INSTALLATIONS DE LUMIERE, DE CHAUFFAGE ET DE FORCE MOTRICE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2033 N° de boîte: B03361

Titre : INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'ELECTRICITE DE LANDEMONT ET ENVIRONS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2034 N° de boîte: B03361

Titre : ISOLANTS FRANCAIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 392: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

147

N° d’article : 2035 N° de boîte: B03361

Titre : JAPY FRERES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1928 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2036 N° de boîte: B03361

Titre : JAPY PAUL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2037 N° de boîte: B03361

Titre : FORGES ET ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DE JEUMONT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1927 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2038 N° de boîte: B03361

Titre : JOANNY PERE ET FILS, FABRICATION ET VENTE D'ARTICLES TEXTILES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2039 N° de boîte: B03361

Titre : JOURDAIN, FILATURES ET TISSAGES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2040 N° de boîte: B03361

Titre : JOURNAL ET IMPRIMERIE DU CENTRE

Page 393: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

148

N° d’article : 2040 N° de boîte: B03361

Titre : JOURNAL ET IMPRIMERIE DU CENTRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1935 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2041 N° de boîte: B03361

Titre : KRUG FILS ET CIE, INDUSTRIE DU BOIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 14

Dates extrêmes : 1932 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2042 N° de boîte: B03362

Titre : LAITERIES MODERNES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1929 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2043 N° de boîte: B03362

Titre : FABRIQUE NATIONALE DE LAMES DE RASOIRS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2044 N° de boîte: B03362

Titre : COMPAGNIE DES LAMPES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1928 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2045 N° de boîte: B03362

Titre : LA LANTERNE, SOCIETE ELECTRIQUE

Page 394: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

149

N° d’article : 2045 N° de boîte: B03362

Titre : LA LANTERNE, SOCIETE ELECTRIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1928 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2046 N° de boîte: B03362

Titre : LEROY G.

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2047 N° de boîte: B03362

Titre : LESAGE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1928 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2048 N° de boîte: B03362

Titre : LILLE, BONNIERES ET COLOMBES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1928 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2049 N° de boîte: B03362

Titre : ELECTRIQUE DE LILLE - ROUBAIX - TOURCOING

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1926 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2050 N° de boîte: B03362

Titre : GENERALE DE CONSTRUCTION DE LOCOMOTIVES

Page 395: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

150

N° d’article : 2050 N° de boîte: B03362

Titre : GENERALE DE CONSTRUCTION DE LOCOMOTIVES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1927 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2051 N° de boîte: B03362

Titre : LORRAINE - CHAMPAGNE, GROUPE CGE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1930 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2052 N° de boîte: B03362

Titre : LORRAINE DE CONSTRUCTIONS, CHAUDRONNERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2053 N° de boîte: B03362

Titre : LORRAINE D'ELECTRICITE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1926 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2054 N° de boîte: B03362

Titre : LORRAINE MINIERE ET METALLURGIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1929 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2055 N° de boîte: B03362

Titre : MONTBARD AULNOYE

Page 396: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

151

N° d’article : 2055 N° de boîte: B03362

Titre : MONTBARD AULNOYE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1930 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2056 N° de boîte: B03362

Titre : LOUVROIL ET RECQUINIES, METALLURGIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2057 N° de boîte: B03362

Titre : SOCIETE GENERALE : AGENCE DE LYON, CONDITIONS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1931 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2058 N° de boîte: B03362

Titre : LYONNAISE DE LUMIERE ET DE FORCE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2059 N° de boîte: B03362

Titre : MAGNANT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1927 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2060 N° de boîte: B03362

Titre : MALATIRE ET LECOEUR, TISSUS, TEINTURIE, BLANCHISSERIE

Page 397: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

152

N° d’article : 2060 N° de boîte: B03362

Titre : MALATIRE ET LECOEUR, TISSUS, TEINTURIE, BLANCHISSERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2061 N° de boîte: B03362

Titre : AGRICOLE DE MALROY, ECOLE LIBRE D'AGRICULTURE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2062 N° de boîte: B03362

Titre : MALTERIES FRANCO BELGES ET MOULINS DE PROUVY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1929 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2063 N° de boîte: B03362

Titre : MANUFACTURE DE BUHL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2064 N° de boîte: B03362

Titre : ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2065 N° de boîte: B03362

Titre : MANUFACTURE FRANCAISE DE POILS POUR CHAPELLERIE

Page 398: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

153

N° d’article : 2065 N° de boîte: B03362

Titre : MANUFACTURE FRANCAISE DE POILS POUR CHAPELLERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2066 N° de boîte: B03362

Titre : MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2067 N° de boîte: B03362

Titre : GENERALE DES MATIERES GRASSES, GROUPE FOURNIER FERRIER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2068 N° de boîte: B03362

Titre : LEBLON P.

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2069 N° de boîte: B03362

Titre : JOURNAL LE BOIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1943 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2070 N° de boîte: B03362

Titre : IMPRESSION DES VOSGES ET DE NORMANDIE

Page 399: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

154

N° d’article : 2070 N° de boîte: B03362

Titre : IMPRESSION DES VOSGES ET DE NORMANDIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2071 N° de boîte: B03362

Titre : IMPRIMERIE DU JOURNAL DE SAINT NAZAIRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 15

Dates extrêmes : 1942 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2072 N° de boîte: B03363

Titre : MARECHAL, FABRIQUE DE TOILES CIREES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1930 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2073 N° de boîte: B03363

Titre : FORGES ET ACIERIES DE LA MARINE ET D'HOMECOURT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1926 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2074 N° de boîte: B03363

Titre : MARINONI

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1927 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2075 N° de boîte: B03363

Titre : MAROCAINE DE MINES ET DE PRODUITS CHIMIQUES

Page 400: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

155

N° d’article : 2075 N° de boîte: B03363

Titre : MAROCAINE DE MINES ET DE PRODUITS CHIMIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2076 N° de boîte: B03363

Titre : AFFAIRES MAROCAINES : CHEMINS DE FER, EMPRUNT CHERIFIEN,...

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2077 N° de boîte: B03363

Titre : MARRET, BONNIN, LEBEL ET GUIEU

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1929 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2078 N° de boîte: B03363

Titre : MATERIAUX DU SUD EST

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1930 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2079 N° de boîte: B03363

Titre : FRANCAISE DE MATERIEL AGRICOLE ET INDUSTRIEL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2080 N° de boîte: B03363

Titre : FRANCAISE DE MATERIEL DE CHEMINS DE FER

Page 401: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

156

N° d’article : 2080 N° de boîte: B03363

Titre : FRANCAISE DE MATERIEL DE CHEMINS DE FER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1926 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2081 N° de boîte: B03363

Titre : MECANIQUE MODERNE ET ANKER REUNIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1938 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2082 N° de boîte: B03363

Titre : MERLIN ET CIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2083 N° de boîte: B03363

Titre : MESSAGERIES MARITIMES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1922 / 1928 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2084 N° de boîte: B03363

Titre : MESSAGERIES NATIONALES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1926 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2085 N° de boîte: B03363

Titre : LE METAL DEPLOYE

Page 402: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

157

N° d’article : 2085 N° de boîte: B03363

Titre : LE METAL DEPLOYE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1929 / 1941 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2086 N° de boîte: B03363

Titre : METALLURGIQUE DE L'ARIEGE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1928 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2087 N° de boîte: B03363

Titre : METALLURGIQUE DE LA BONNEVILLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1930 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2088 N° de boîte: B03363

Titre : METROPOLITAIN DE PARIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1900 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2089 N° de boîte: B03363

Titre : MEUSIENNE D'ELECTRICITE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1900 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2090 N° de boîte: B03363

Titre : MEYER ET CIE, FABRICATION ET COMMERCE DE TISSUS

Page 403: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

158

N° d’article : 2090 N° de boîte: B03363

Titre : MEYER ET CIE, FABRICATION ET COMMERCE DE TISSUS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2091 N° de boîte: B03363

Titre : MICHELIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2092 N° de boîte: B03363

Titre : MINERAIS ET PRODUITS CHIMIQUES DE PONTPEAN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 16

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2093 N° de boîte: B03364

Titre : MINES D'ALBI, COMBUSTIBLES ET MINERAIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1926 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2094 N° de boîte: B03364

Titre : MINES ALGERIE - TUNISIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1926 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2095 N° de boîte: B03364

Titre : MINES D'ANDERNY CHEVILLON

Page 404: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

159

N° d’article : 2095 N° de boîte: B03364

Titre : MINES D'ANDERNY CHEVILLON

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1928 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2096 N° de boîte: B03364

Titre : MINES D'ANICHE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1932 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2097 N° de boîte: B03364

Titre : MINES DE BETHUNE, CHARBON

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2098 N° de boîte: B03364

Titre : MINES DE BRUAY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1930 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2099 N° de boîte: B03364

Titre : MINES DE CARMAUX

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1926 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2100 N° de boîte: B03364

Titre : MINES DE CARVIN

Page 405: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

160

N° d’article : 2100 N° de boîte: B03364

Titre : MINES DE CARVIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1930 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2101 N° de boîte: B03364

Titre : MINES DE COURRIERES, HOUILLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2102 N° de boîte: B03364

Titre : MINES DE L'ESCARPELLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2103 N° de boîte: B03364

Titre : MINES DE MILIANA, EXTRACTION DU FER EN ALGERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1939 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2104 N° de boîte: B03364

Titre : MINES DE FER DE SEGRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1926 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2105 N° de boîte: B03364

Titre : MINES, FONDERIES ET FORGES D'ALAIS

Page 406: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

161

N° d’article : 2105 N° de boîte: B03364

Titre : MINES, FONDERIES ET FORGES D'ALAIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1927 / 1928 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2106 N° de boîte: B03364

Titre : GARN ALFAYA

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1928 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2107 N° de boîte: B03364

Titre : MINES DE LA GRAND' COMBE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1927 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2108 N° de boîte: B03364

Titre : MINES DE BLANZY, HOUILLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2109 N° de boîte: B03364

Titre : MINES DE LA CLARENCE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2110 N° de boîte: B03364

Titre : MINES DE MARLES

Page 407: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

162

N° d’article : 2110 N° de boîte: B03364

Titre : MINES DE MARLES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1926 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2111 N° de boîte: B03364

Titre : MINES D'OSTRICOURT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1928 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2112 N° de boîte: B03364

Titre : MINES ET PRODUITS CHIMIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2113 N° de boîte: B03364

Titre : MINES DE SEL GEMME DE CHATILLON LE DUC ET SALINES DE MISEREY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2114 N° de boîte: B03364

Titre : MINES DE SOUMONT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2115 N° de boîte: B03364

Titre : MINES ET USINES DE PEYREBRUNE

Page 408: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

163

N° d’article : 2115 N° de boîte: B03364

Titre : MINES ET USINES DE PEYREBRUNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1927 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2116 N° de boîte: B03364

Titre : MINIERE DE GUNDAFA, MAROC

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2117 N° de boîte: B03364

Titre : SOCIETE MINIERE ET INDUSTRIELLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2118 N° de boîte: B03364

Titre : MINIERE DU VAL DE BURAT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 17

Dates extrêmes : 1942 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2119 N° de boîte: B03365

Titre : MINERAIS DE FER MAGNETIQUE DE MOKTA EL HADID

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1925 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2120 N° de boîte: B03365

Titre : MONMOUSSEAU J.M.

Page 409: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

164

N° d’article : 2120 N° de boîte: B03365

Titre : MONMOUSSEAU J.M.

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1928 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2121 N° de boîte: B03365

Titre : MONTALBANAISE D'ALIMENTATION

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1931 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2122 N° de boîte: B03365

Titre : SALMSON, MOTEURS POUR L'AERONAUTIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1929 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2123 N° de boîte: B03365

Titre : GRANDS MOULINS DE CORBEIL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2124 N° de boîte: B03365

Titre : GRANDS MOULINS DE PARIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1929 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2125 N° de boîte: B03365

Titre : GRANDS MOULINS DU TARN

Page 410: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

165

N° d’article : 2125 N° de boîte: B03365

Titre : GRANDS MOULINS DU TARN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1932 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2126 N° de boîte: B03365

Titre : MANUFACTURE GENERALE DE MUNITIONS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2127 N° de boîte: B03365

Titre : MUNITIONS DE CHASSE, DE TIR ET DE GUERRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1929 / 1935 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2128 N° de boîte: B03365

Titre : MUTUALITE DU CENTRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2129 N° de boîte: B03365

Titre : NANTAISE DES CHOCOLATS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2130 N° de boîte: B03365

Titre : LA NATIONALE, COMPAGNIE D'ASSURANCES

Page 411: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

166

N° d’article : 2130 N° de boîte: B03365

Titre : LA NATIONALE, COMPAGNIE D'ASSURANCES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2131 N° de boîte: B03365

Titre : NEGOBEUREUF

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1927 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2132 N° de boîte: B03365

Titre : NEUVILLE, CONSTRUCTIONS METALLIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2133 N° de boîte: B03365

Titre : LE NICKEL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1921 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2134 N° de boîte: B03365

Titre : NIMOISE D'ELECTRICITE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1929 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2135 N° de boîte: B03365

Titre : NORD AFRICAINE DES CIMENTS LAFARGE

Page 412: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

167

N° d’article : 2135 N° de boîte: B03365

Titre : NORD AFRICAINE DES CIMENTS LAFARGE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1931 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2136 N° de boîte: B03365

Titre : ELECTRIQUE DU NORD OUEST

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2137 N° de boîte: B03365

Titre : NORMANDE D'ALIMENTATION

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1931 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2138 N° de boîte: B03365

Titre : NORMANDE D'HABITATIONS A BON MARCHE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2139 N° de boîte: B03365

Titre : NORMANDE D'IMPREGNATION

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1936 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2140 N° de boîte: B03365

Titre : NOUVELLES GALERIES REUNIES

Page 413: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

168

N° d’article : 2140 N° de boîte: B03365

Titre : NOUVELLES GALERIES REUNIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1918 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2141 N° de boîte: B03365

Titre : NOZAL, COMMERCE DES METAUX ET CHARBONS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1937 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2142 N° de boîte: B03365

Titre : OCRES FRANCAISES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1934 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2143 N° de boîte: B03365

Titre : OCRES DE FRANCE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2144 N° de boîte: B03365

Titre : OFFICE CENTRAL DE LISIEUX, FABRICATION ET VENTE D'OBJETS DE PIETE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1937 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2145 N° de boîte: B03365

Page 414: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

169

Titre : OFFICE COMMERCIAL PHARMACEUTIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1930 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2146 N° de boîte: B03365

Titre : OLIVIER ET COMPAGNIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1920 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2147 N° de boîte: B03365

Titre : OMNIUM INDUSTRIEL IMMOBILIER ET COMMERCIAL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1929 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2148 N° de boîte: B03365

Titre : OMNIUM LYONNAIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2149 N° de boîte: B03365

Titre : MANUFACTURE GENERALE D'OPTIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2150 N° de boîte: B03365

Titre : GENERALE D'OPTIQUE

Page 415: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

170

N° d’article : 2150 N° de boîte: B03365

Titre : GENERALE D'OPTIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2151 N° de boîte: B03365

Titre : OTTOMAN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1930 / 1945 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2152 N° de boîte: B03365

Titre : OUGREE MARIHAYE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1928 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2153 N° de boîte: B03365

Titre : OUVRIERE ARGENTANAISE, SOCIETE D'HABITATIONS A BON MARCHE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 18

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2154 N° de boîte: B03366

Titre : PATHE FRERES, LES GRANDS PALAIS D'ATTRACTIONS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 19

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2155 N° de boîte: B03366

Titre : PAPETERIES DU BAS RHIN

Page 416: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

171

N° d’article : 2155 N° de boîte: B03366

Titre : PAPETERIES DU BAS RHIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 19

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2156 N° de boîte: B03366

Titre : PAPETERIES D'EVERGNICOURT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 19

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2157 N° de boîte: B03366

Titre : PAPETERIES DE FRANCE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 19

Dates extrêmes : 1931 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2158 N° de boîte: B03366

Titre : MONTGOLFIER, PAPETERIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 19

Dates extrêmes : 1930 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2159 N° de boîte: B03366

Titre : PAPETERIES DE NAVARRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 19

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2160 N° de boîte: B03366

Titre : PAPETERIES DE PARIS

Page 417: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

172

N° d’article : 2160 N° de boîte: B03366

Titre : PAPETERIES DE PARIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 19

Dates extrêmes : 1927 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2161 N° de boîte: B03366

Titre : PAPETERIES DE SOREL MOUSSEL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 19

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2162 N° de boîte: B03366

Titre : PARIS FRANCE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 19

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2163 N° de boîte: B03366

Titre : PARIS RHONE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 19

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2164 N° de boîte: B03366

Titre : PARIS SEINE, FONDERIES ET ACIERIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 19

Dates extrêmes : 1939 / 1941 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2165 N° de boîte: B03366

Titre : PARISIENNE DES EAUX GAZEUSES ET MINERALES

Page 418: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

173

N° d’article : 2165 N° de boîte: B03366

Titre : PARISIENNE DES EAUX GAZEUSES ET MINERALES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 19

Dates extrêmes : 1925 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2166 N° de boîte: B03366

Titre : PARISIENNE D'EDITION, PUBLICATIONS OFFENSTADT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 19

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2167 N° de boîte: B03366

Titre : PARISIENNE POUR L'INDUSTRIE ELECTRIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 19

Dates extrêmes : 1927 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2168 N° de boîte: B03366

Titre : DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier : domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,...

Dossier n° 19.

Dates extrêmes : 1928 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2169 N° de boîte: B03366

Titre : PATHE CINEMA

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 19

Dates extrêmes : 1926 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2170 N° de boîte: B03366

Page 419: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

174

Titre : APPONTEMENT PUBLIC DE PAUILLAC

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 19

Dates extrêmes : 1926 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2171 N° de boîte: B03367

Titre : PECHELBRONN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1929 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2172 N° de boîte: B03367

Titre : PECHERIES A VAPEUR

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1927 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2173 N° de boîte: B03367

Titre : PRODUITS CHIMIQUES D'ALAIS ET DE LA CAMARGUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1927 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2174 N° de boîte: B03367

Titre : PEIGNAGE DE REIMS (SAPRIME)

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1936 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2175 N° de boîte: B03367

Titre : PERNOD

Page 420: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

175

N° d’article : 2175 N° de boîte: B03367

Titre : PERNOD

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1929 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2176 N° de boîte: B03367

Titre : PETITCOLLIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1929 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2177 N° de boîte: B03367

Titre : PEUGEOT, AUTOMOBILES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1926 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2178 N° de boîte: B03367

Titre : PEUGEOT, CYCLES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2179 N° de boîte: B03367

Titre : PEUGEOT FRERES ET LES FILS DE PEUGEOT FRERES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2180 N° de boîte: B03367

Titre : PEYRISSAC, COMPAGNIE COLONIALE DE L'AFRIQUE FRANCAISE

Page 421: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

176

N° d’article : 2180 N° de boîte: B03367

Titre : PEYRISSAC, COMPAGNIE COLONIALE DE L'AFRIQUE FRANCAISE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1929 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2181 N° de boîte: B03367

Titre : PHOSPHATES DE L'OCEANIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1926 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2182 N° de boîte: B03367

Titre : PIEUX FRANKIGNOUL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1931 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2183 N° de boîte: B03367

Titre : PISCICULTURE DE SAINT SAVIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2184 N° de boîte: B03367

Titre : PLATRIERES DE L'ISERE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1940 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2185 N° de boîte: B03367

Titre : PLATRIERES DU VAUCLUSE

Page 422: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

177

N° d’article : 2185 N° de boîte: B03367

Titre : PLATRIERES DU VAUCLUSE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1932 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2186 N° de boîte: B03367

Titre : POLIET ET CHAUSSON

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1930 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2187 N° de boîte: B03367

Titre : FORGES ET ACIERIES DE POMPEY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1927 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2188 N° de boîte: B03367

Titre : CONSTRUCTION DE PONTS A BASCULE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1939 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2189 N° de boîte: B03367

Titre : PONT A MOUSSON

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1938 / 1941 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2190 N° de boîte: B03367

Titre : METALLURGIQUE DE PONT A VENDIN

Page 423: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

178

N° d’article : 2190 N° de boîte: B03367

Titre : METALLURGIQUE DE PONT A VENDIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1928 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2191 N° de boîte: B03367

Titre : EMPRUNT PONTIFICAL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1874 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2192 N° de boîte: B03367

Titre : MINERAIS ET PRODUITS CHIMIQUES DE PONTPEAN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2193 N° de boîte: B03367

Titre : PORT DE RIO GRANDE DO SUL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2194 N° de boîte: B03367

Titre : FELIX POTIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1934 / 1935 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2195 N° de boîte: B03367

Titre : DOMAINE DE POTINVILLE, EXPLOITATION AGRICOLE EN TUNISIE

Page 424: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

179

N° d’article : 2195 N° de boîte: B03367

Titre : DOMAINE DE POTINVILLE, EXPLOITATION AGRICOLE EN TUNISIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1941 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2196 N° de boîte: B03367

Titre : FRANCAISE DE POTEAUX ELECTRIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1935 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2197 N° de boîte: B03367

Titre : PONTGIBAUD, MINES ET FONDERIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2198 N° de boîte: B03367

Titre : JOHANNOT, PAPETERIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 20

Dates extrêmes : 1937 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2199 N° de boîte: B03368

Titre : PRECISION MECANIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1937 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2200 N° de boîte: B03368

Titre : LA PRESERVATRICE, COMPAGNIE D'ASSURANCES

Page 425: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

180

N° d’article : 2200 N° de boîte: B03368

Titre : LA PRESERVATRICE, COMPAGNIE D'ASSURANCES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1935 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2201 N° de boîte: B03368

Titre : AU PRINTEMPS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1927 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2202 N° de boîte: B03368

Titre : PRODUITS AGRICOLES DU NORD

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2203 N° de boîte: B03368

Titre : PRODUITS CHIMIQUES D'AUBY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2204 N° de boîte: B03368

Titre : PRODUITS CHIMIQUES DES TERRES RARES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1931 / 1935 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2205 N° de boîte: B03368

Titre : PYRENEENNE D'ENERGIE ELECTRIQUE

Page 426: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

181

N° d’article : 2205 N° de boîte: B03368

Titre : PYRENEENNE D'ENERGIE ELECTRIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1928 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2206 N° de boîte: B03368

Titre : ROUCHAUD ET LAMASSIAUDE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2207 N° de boîte: B03368

Titre : FRANCOIS, RAFFINERIE ET SUCRERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2208 N° de boîte: B03368

Titre : RAFFINERIES ET SUCRERIES DE SAINT LOUIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2209 N° de boîte: B03368

Titre : RATEAU

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1932 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2210 N° de boîte: B03368

Titre : REILLE, PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE

Page 427: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

182

N° d’article : 2210 N° de boîte: B03368

Titre : REILLE, PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1937 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2211 N° de dossier : 8575

Titre : REMOISE DE BONNETERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

N° de boîte: B03368

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2212 N° de boîte: B03368

Titre : REPUSSEAU ET CIE, FONDERIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1931 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2213 N° de boîte: B03368

Titre : RHONE POULENC

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1928 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2214 N° de boîte: B03368

Titre : RIZIERES INDOCHINOISES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1935 / 1943 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2215 N° de boîte: B03368

Page 428: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

183

Titre : ROCHE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2216 N° de boîte: B03368

Titre : ROCHEFORTAISE DE PRODUITS ALIMENTAIRES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2217 N° de boîte: B03368

Titre : ROFFO, PIECES DETACHEES POUR MACHINES AGRICOLES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2218 N° de boîte: B03368

Titre : CAVES ET PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1926 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2219 N° de boîte: B03368

Titre : CHEMINS DE FER DE ROSARIO A PUERTO BELGRANO

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1918 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2220 N° de boîte: B03368

Titre : ROUMAIN

Page 429: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

184

N° d’article : 2220 N° de boîte: B03368

Titre : ROUMAIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1929 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2221 N° de boîte: B03368

Titre : ROUSSELOT, COLLES, ENGRAIS ET PRODUITS CHIMIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1931 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2222 N° de boîte: B03368

Titre : RUE EDOUARD VII

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 21

Dates extrêmes : 1926 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2223 N° de boîte: B03369

Titre : SAC A PAPIER A GRANDE CONTENANCE (SACNA)

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1938 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2224 N° de boîte: B03369

Titre : SADAC

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2225 N° de boîte: B03369

Titre : SAINT ELIE ET ADIEU VAT, MINES D'OR EN GUYANNE

Page 430: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

185

N° d’article : 2225 N° de boîte: B03369

Titre : SAINT ELIE ET ADIEU VAT, MINES D'OR EN GUYANNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2226 N° de boîte: B03369

Titre : SAINT FRERES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1927 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2227 N° de boîte: B03369

Titre : SAINT GOBAIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1927 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2228 N° de boîte: B03369

Titre : FABRIQUE DE LEVURE, SUCRE ET ALCOOLS DE SAINT OUEN L'AUMONE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1939 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2229 N° de boîte: B03369

Titre : SAINT REMI, GRANDS MAGASINS, VETEMENTS.

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1933 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2230 N° de boîte: B03369

Titre : SALLAN DROUZE FRERES, MANUFACTURE DE TAPIS ET FILATURES

Page 431: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

186

N° d’article : 2230 N° de boîte: B03369

Titre : SALLAN DROUZE FRERES, MANUFACTURE DE TAPIS ET FILATURES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1927 / 1928 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2231 N° de boîte: B03369

Titre : CHEMINS DE FER DE SAO PAULO - RIO GRANDE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1918 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2232 N° de boîte: B03369

Titre : FORGES ET ACIERIES DU SAUT DU TARN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1926 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2233 N° de boîte: B03369

Titre : RAFFINERIES ET SUCRERIES SAY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2234 N° de boîte: B03369

Titre : SEMOULERIE NOUVELLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1943 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2235 N° de boîte: B03369

Titre : SENELLE MAUBEUGE

Page 432: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

187

N° d’article : 2235 N° de boîte: B03369

Titre : SENELLE MAUBEUGE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1930 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2236 N° de boîte: B03369

Titre : SEQUANAISE, FONCIERE ET IMMOBILIERE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2237 N° de boîte: B03369

Titre : SERBE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1896 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2238 N° de boîte: B03369

Titre : SIMON ET COMPAGNIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2239 N° de boîte: B03369

Titre : SIMON FRERES, CONSTRUCTION DE MACHINES AGRICOLES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1926 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2240 N° de boîte: B03369

Titre : INDUSTRIELLE DES TRANSPORTS AUTOMOBILES (SITA)

Page 433: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

188

N° d’article : 2240 N° de boîte: B03369

Titre : INDUSTRIELLE DES TRANSPORTS AUTOMOBILES (SITA)

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2241 N° de dossier : 8605

Titre : SNAUWAERT, TRANSFORMATION ET COMMERCE DES BOIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

N° de boîte: B03369

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2242 N° de boîte: B03369

Titre : SOIE ARTIFICIELLE DU RHONE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1935 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2243 N° de boîte: B03369

Titre : DEVAY ET PAULE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1929 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2244 N° de boîte: B03369

Titre : SOLIDITIT FRANCAIS, REVETEMENTS EN BETON ET DALLAGES INDUSTRIELS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 434: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

189

N° d’article : 2245 N° de boîte: B03369

Titre : GAZ ET EAUX DE ROMORANTIN, LA SOLOGNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2246 N° de boîte: B03369

Titre : SOULE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2247 N° de boîte: B03369

Titre : SOULIER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1925 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2248 N° de boîte: B03369

Titre : SPIRAUX FRANCAIS, INDUSTRIE HORLOGERE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1934 / 1935 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2249 N° de boîte: B03369

Titre : STOP FIRE, FABRICATION ET VENTE D'EXTINCTEURS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1942 / 1943 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2250 N° de boîte: B03369

Titre : SUCRERIE AGRICOLE DE COLLEVILLE

Page 435: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

190

N° d’article : 2250 N° de boîte: B03369

Titre : SUCRERIE AGRICOLE DE COLLEVILLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier : domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,...

Dossier n° 22.

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2251 N° de boîte: B03369

Titre : SUCRERIE CENTRALE DE CAMBRAI

Résumé : Direction Financière, notes du service financier : domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,...

Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1931 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2252 N° de boîte: B03369

Titre : SUCRERIE ET DISTILLERIE DE TREZENNES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,...

Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1936 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2253 N° de boîte: B03369

Titre : SUCRERIE AGRICOLE DE BOLBEC NOINTOT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,...

Dossier n° 22.

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2254 N° de boîte: B03369

Titre : SUCRERIE ET RAFFINERIE D'EGYPTE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1921 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Page 436: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

191

N° d’article : 2254 N° de boîte: B03369

Titre : SUCRERIE ET RAFFINERIE D'EGYPTE

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2255 N° de boîte: B03369

Titre : SUCRERIE ET RAFFINERIE DE NASSANDRES, LES FILS D'ALBERT BOUCHON

Résumé : Direction Financière, notes du service financier : domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,...

Dossier n° 22.

Dates extrêmes : 1929 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2256 N° de boîte: B03369

Titre : SUCRIERE DE BERNEUIL SUR AISNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2257 N° de boîte: B03369

Titre : SUCRIERE DE PITHIVIERS LE VIEIL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2258 N° de boîte: B03369

Titre : SUD ELECTRIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1926 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2259 N° de boîte: B03369

Titre : SUD LUMIERE

Page 437: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

192

N° d’article : 2259 N° de boîte: B03369

Titre : SUD LUMIERE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1908 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2260 N° de boîte: B03369

Titre : CANAL MARITIME DE SUEZ

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1886 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2261 N° de boîte: B03369

Titre : SULITZER FRERES, FABRICATION DE VEHICULES INDUSTRIELS TITAN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1930 / 1941 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2262 N° de boîte: B03369

Titre : SYNDICAT POUR L'ELECTRIFICATION DE L'ARRONDISSEMENT DE COULOMMIERS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 22

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2263 N° de boîte: B03370

Titre : INDUSTRIELLE DES TELEPHONES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1926 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2264 N° de boîte: B03370

Page 438: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

193

Titre : TERRAINS DE LA RIANDERIE(LILLE)IMMOBILIERE PARISIENNE ET DEPARTEMENTALE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier : domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,...

Dossier n° 23.

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2265 N° de boîte: B03370

Titre : TESTUT, INSTRUMENTS DE PESAGE ET DE MESURAGE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1924 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2266 N° de boîte: B03370

Titre : TEXTILES ARTIFICIELS DU RHONE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2267 N° de boîte: B03370

Titre : THERMES D'AIX

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1937 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2268 N° de dossier : 8632

Titre : THOMSON HOUSTON

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

N° de boîte: B03370

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 439: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

194

N° d’article : 2269 N° de boîte: B03370

Titre : TIMBRES PRIMES SEDANAIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2270 N° de boîte: B03370

Titre : TOULOUSAINE DU BAZACLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1928 / 1945 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2271 N° de boîte: B03370

Titre : EAUX, GAZ ET ELECTRICITE DE TOURNUS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2272 N° de boîte: B03370

Titre : TRAMWAYS ELECTRIQUES DE CONSTANTINE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1933 / 1935 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2273 N° de boîte: B03370

Titre : TRAMWAYS ELECTRIQUES DE LILLE ET SA BANLIEUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2274 N° de boîte: B03370

Titre : TRAMWAYS DU LOIR ET CHER

Page 440: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

195

N° d’article : 2274 N° de boîte: B03370

Titre : TRAMWAYS DU LOIR ET CHER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2275 N° de boîte: B03370

Titre : TRAMWAYS DE PARIS ET DU DEPARTEMENT DE LA SEINE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier : domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,...

Dossier n° 23.

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2276 N° de boîte: B03370

Titre : TRAMWAYS DES VOSGES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2277 N° de boîte: B03370

Titre : COMPAGNIE GENERALE TRANSATLANTIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1926 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2278 N° de boîte: B03370

Titre : LE TRANSFORMATEUR, FABRICATION DE PIECES ELECTRO MECANIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 441: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

196

N° d’article : 2279 N° de boîte: B03370

Titre : TRANSPORTS AUTOMOBILES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2280 N° de boîte: B03370

Titre : TRANSPORTS MARITIMES A VAPEUR

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1929 / 1941 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2281 N° de boîte: B03370

Titre : TRANSPORTS ET TOURISME AU MAROC

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2282 N° de boîte: B03370

Titre : TREFILERIES ET LAMINOIRS DU HAVRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1926 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2283 N° de boîte: B03370

Titre : TRICOTAGE DE L'ARIEGE, ANCIENS ETABLISSEMENTS SOLER PUIG

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1926 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2284 N° de boîte: B03370

Titre : TROIN RUER

Page 442: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

197

N° d’article : 2284 N° de boîte: B03370

Titre : TROIN RUER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2285 N° de boîte: B03370

Titre : TRUST METALLURGIQUE BELGE FRANCAIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2286 N° de boîte: B03370

Titre : FRANCAISE DE TUBIZE, FABRIQUE DE SOIE ARTIFICIELLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1928 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2287 N° de boîte: B03370

Titre : TUILERIES DE BEAUVAIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1931 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2288 N° de boîte: B03370

Titre : TUILERIES ET BRIQUETERIES LORRAINES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1927 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2289 N° de boîte: B03370

Titre : TUILERIES DE MARSEILLE

Page 443: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

198

N° d’article : 2289 N° de boîte: B03370

Titre : TUILERIES DE MARSEILLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 23

Dates extrêmes : 1929 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2290 N° de boîte: B03371

Titre : UNION COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE DU LANGUEDOC

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1932 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2291 N° de boîte: B03371

Titre : UNION DES CONSOMMATEURS DE PETROLE DE L'YONNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2292 N° de boîte: B03371

Titre : UNION ELECTRIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1935 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2293 N° de boîte: B03371

Titre : UNION GAZIERE ET ELECTRIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2294 N° de boîte: B03371

Titre : UNION HOUILLERE ET ELECTRIQUE

Page 444: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

199

N° d’article : 2294 N° de boîte: B03371

Titre : UNION HOUILLERE ET ELECTRIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2295 N° de boîte: B03371

Titre : UNION IMMOBILIERE POUR LA FRANCE ET L'ETRANGER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2296 N° de boîte: B03371

Titre : UNION IMMOBILIERE DU LITTORAL DU PAS DE CALAIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2297 N° de boîte: B03371

Titre : UNION MINIERE ET METALLURGIQUE DE RUSSIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2298 N° de boîte: B03371

Titre : URUGUAY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1933 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2299 N° de boîte: B03371

Titre : USINES METALLURGIQUES DE LA BASSE LOIRE

Page 445: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

200

N° d’article : 2299 N° de boîte: B03371

Titre : USINES METALLURGIQUES DE LA BASSE LOIRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1926 / 1939 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2300 N° de boîte: B03371

Titre : USINES REUNIES LAURENT COLAS, AUTIER BALTEAU ET LES QUATRE FILS AYMONT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1935 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2301 N° de boîte: B03371

Titre : SOCIETE POUR L'UTILISATION DE L'ELECTRICITE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2302 N° de boîte: B03371

Titre : ATELIERS D'ESTAMPAGE DE LA VENCE, METALLURGIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1927 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2303 N° de boîte: B03371

Titre : LE VERRE ETIRE ET L'ACIER VITRIFIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2304 N° de boîte: B03371

Page 446: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

201

Titre : EXPLOITATION VERRIERE DE BUGEY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1930 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2305 N° de boîte: B03371

Titre : COMPAGNIE FERMIERE DE VICHY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1921 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2306 N° de boîte: B03371

Titre : VIENNOT (SADEV) TRAVAUX PUBLICS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2307 N° de boîte: B03371

Titre : VILLE DE VIVIERS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2308 N° de boîte: B03371

Titre : VILMORIN ANDRIEUX

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2309 N° de boîte: B03371

Titre : VINICOLE DE CHAMPAGNE

Page 447: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

202

N° d’article : 2309 N° de boîte: B03371

Titre : VINICOLE DE CHAMPAGNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1927 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2310 N° de boîte: B03371

Titre : COOPERATIVE DES VINS MUSCATS NATURELS DE FRONTIGNAN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2311 N° de boîte: B03371

Titre : VINSON (ALGER) REPARATIONS D'AUTOMOBILES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1933 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2312 N° de boîte: B03371

Titre : VITAL MATHIEU ET SES FILS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2313 N° de boîte: B03371

Titre : VOSGIENNE D'ELECTRICITE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2314 N° de boîte: B03371

Titre : VULCANUS, FABRICATION DE FONTE ET COMMERCE DE VIEUX METAUX

Page 448: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

203

N° d’article : 2314 N° de boîte: B03371

Titre : VULCANUS, FABRICATION DE FONTE ET COMMERCE DE VIEUX METAUX

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1938 / 1941 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2315 N° de boîte: B03371

Titre : COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1926 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2316 N° de boîte: B03371

Titre : WEBER ET BROUTIN, CIMENTERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1929 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2317 N° de boîte: B03371

Titre : WIBAULT, CHAINE DE MAGASINS D'ALIMENTATION

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1927 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2318 N° de boîte: B03371

Titre : CHEMINS DE FER D'INTERET LOCAL DE L'YONNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2319 N° de boîte: B03371

Page 449: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

204

Titre : ASSOCIATION COOPERATIVE ZELANDAISE DE CARBONISATION

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2320 N° de boîte: B03371

Titre : ZENITH, MANUFACTURE DE LAMPES ELECTRIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1929 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2321 N° de boîte: B03371

Titre : INDUSTRIELLE DE MATERIEL DE TRANSPORT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1939 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2322 N° de boîte: B03371

Titre : USINES DE LA SEIGNEURIE, VERNIS ET PEINTURES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1942 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2323 N° de boîte: B03371

Titre : USINES RICHARD, EMBOUTISSAGE ET CHAUDRONNERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1943 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2324 N° de boîte: B03371

Titre : FABRIQUE PARISIENNE DE MECHES AMERICAINES ET D'OUTILLAGE DE PRECISION

Page 450: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

205

N° d’article : 2324 N° de boîte: B03371

Titre : FABRIQUE PARISIENNE DE MECHES AMERICAINES ET D'OUTILLAGE DE PRECISION

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1939 / 1942 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2325 N° de boîte: B03371

Titre : QUILLERY, TRAVAUX PUBLICS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1943 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2326 N° de boîte: B03371

Titre : RICHTER, PEPINIERES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1943 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2327 N° de boîte: B03371

Titre : TANNERIES LYONNAISES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1943 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2328 N° de boîte: B03371

Titre : TERROT, CYCLES ET MOTOS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1942 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2329 N° de boîte: B03371

Page 451: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

206

Titre : CIMENTS DU VERMANDOIS, FILIALE DES CIMENTS D'ORIGNY SAINTE BENOITE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: domiciliation des coupons, remboursement, transfert et conversion de titres, commission et rémunération de la Société Générale,... Dossier n° 24

Dates extrêmes : 1941 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2330 N° de boîte: B03372

Titre : DRESSOIR, CHAUSSURES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1926 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2331 N° de boîte: B03372

Titre : EHRLICH, CHAUSSURES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1930 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2332 N° de boîte: B03372

Titre : INCROYABLE, CHAUSSURES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2333 N° de boîte: B03372

Titre : GUERIN BOUTRON, CHOCOLAT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1923 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2334 N° de boîte: B03372

Titre : CREDIT FONCIER ARGENTIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1926 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Page 452: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

207

N° d’article : 2334 N° de boîte: B03372

Titre : CREDIT FONCIER ARGENTIN

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2335 N° de boîte: B03372

Titre : DELAMARE, GIBERT ET CIE, EQUIPEMENTIER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2336 N° de boîte: B03372

Titre : DIORAMA DE SAINTE THERESE DE L'ENFANT JESUS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1930 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2337 N° de boîte: B03372

Titre : ELECTRICITE DE LIMOGES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1929 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2338 N° de boîte: B03372

Titre : SOCIETE NOUVELLE D'ELECTRIFICATION ET D'ENTREPRISES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2339 N° de boîte: B03372

Titre : ELECTRIQUE D'AUBENCHEUL AU BAC

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2340 N° de boîte: B03372

Page 453: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

208

Titre : EMERIS ET TOUS ABRASIFS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2341 N° de boîte: B03372

Titre : NOVO, ENGRAIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1927 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2342 N° de boîte: B03372

Titre : ENTREPRISES ELECTRIQUES DU CENTRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2343 N° de boîte: B03372

Titre : L'EPARGNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1920 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2344 N° de boîte: B03372

Titre : EXPRESS CHAUFFAGE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2345 N° de boîte: B03372

Titre : FILATURES, CORDERIES ET TISSAGES D'ANGERS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1926 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 454: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

209

N° d’article : 2346 N° de boîte: B03372

Titre : FILATURE DU NORD

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2347 N° de boîte: B03372

Titre : DUPONT, FONDERIES ET EMAILLERIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1930 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2348 N° de boîte: B03372

Titre : LA FORET, EXPLOITATION FONCIERE ET ELEVAGE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2349 N° de boîte: B03372

Titre : FRANCAISE DE CAPITALISATION, FONCIERE ET IMMOBILIERE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2350 N° de boîte: B03372

Titre : GRANDS MOULINS DE MARLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1938 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2351 N° de boîte: B03372

Titre : HAUTS FOURNEAUX, FORGES ET ACIERIES DU CHILI

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1931 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Page 455: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

210

N° d’article : 2351 N° de boîte: B03372

Titre : HAUTS FOURNEAUX, FORGES ET ACIERIES DU CHILI

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2352 N° de boîte: B03372

Titre : CLARIDGE'S HOTELS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2353 N° de boîte: B03372

Titre : IMPRIMERIE FRANCAISE DE L'EDITION

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1930 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2354 N° de boîte: B03372

Titre : DARRAS ET JOUANIN, TRAVAUX PUBLICS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2355 N° de boîte: B03372

Titre : FRANCAISE D'ORFEVRERIE D'ART

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2356 N° de boîte: B03372

Titre : PEUREUX AUGUSTE FILS, DISTILLERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1929 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2357 N° de boîte: B03372

Page 456: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

211

Titre : ROUFF, LINGERIE, TEXTILES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1928 / 1936 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2358 N° de boîte: B03372

Titre : ELECTRIQUE DU SAULCE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1930 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2359 N° de boîte: B03372

Titre : SCAPINI, BISCUITS ET PATES ALIMENTAIRES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1931 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2360 N° de boîte: B03372

Titre : TEINTURERIES ET APPRETS ROANNAIS REUNIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 26

Dates extrêmes : 1931 / 1935 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2361 N° de boîte: B03373

Titre : AUXILIAIRE DES CHEMINS DE FER ET DE L'INDUSTRIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2362 N° de boîte: B03373

Titre : ACIERIES DE FRANCE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1922 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 457: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

212

N° d’article : 2363 N° de boîte: B03373

Titre : ALIMENTATION DE PROVENCE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2364 N° de boîte: B03373

Titre : ALLIANCE TEXTILE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2365 N° de boîte: B03373

Titre : AMILCAR, SOCIETE NOUVELLE POUR L'AUTOMOBILE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2366 N° de boîte: B03373

Titre : AUBERT FRANCO FILM

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1926 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2367 N° de boîte: B03373

Titre : LA BAUXITE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1928 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2368 N° de boîte: B03373

Titre : BARDIN, RENARD ET CONCHE, CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Page 458: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

213

N° d’article : 2368 N° de boîte: B03373

Titre : BARDIN, RENARD ET CONCHE, CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2369 N° de boîte: B03373

Titre : BARTHELEMY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2370 N° de boîte: B03373

Titre : BERLIET, AUTOMOBILES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1918 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2371 N° de boîte: B03373

Titre : BERTRAND FRERES, PARFUMERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2372 N° de boîte: B03373

Titre : BLANCHIMENT DES TEXTILES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2373 N° de boîte: B03373

Titre : COMPAGNIE DE BORDEAUX, IMPLANTATIONS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES DANS LES COLONIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 459: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

214

N° d’article : 2374 N° de boîte: B03373

Titre : BOSCHER ET LE FOLL, LAITERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1931 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2375 N° de boîte: B03373

Titre : LA BOURGOGNE, COMPAGNIE D'ASSURANCES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2376 N° de boîte: B03373

Titre : GRANDES BRASSERIES ET MALTERIES ALSACIENNES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1926 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2377 N° de boîte: B03373

Titre : BRASSERIES DU SUD EST

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2378 N° de boîte: B03373

Titre : ANTHRACITES DE BULLY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2379 N° de boîte: B03373

Titre : CAFE D'HARCOURT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Page 460: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

215

N° d’article : 2379 N° de boîte: B03373

Titre : CAFE D'HARCOURT

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2380 N° de boîte: B03373

Titre : CAILLARD ET CIE, REPARATIONS MARINES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2381 N° de boîte: B03373

Titre : CARTONNERIES DE LA ROCHETTE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2382 N° de boîte: B03373

Titre : FIVOX, CAOUTCHOUC

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2383 N° de boîte: B03373

Titre : CENTRALE ELECTRIQUE DE SAINT MARD SOUS DAMMARTIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1926 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2384 N° de boîte: B03373

Titre : CENTRALE MAROCAINE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2385 N° de boîte: B03373

Page 461: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

216

Titre : CHAMPLAN, USINES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1927 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2386 N° de boîte: B03373

Titre : CHRISTOFLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1934 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2387 N° de boîte: B03373

Titre : CHAPAL ET CIE, PELLETERIES ET FOURRURES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2388 N° de boîte: B03373

Titre : SOCIETE CORSE D'INDUSTRIES REUNIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1930 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2389 N° de boîte: B03373

Titre : CHARBONNAGES DE LA CESSE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2390 N° de boîte: B03373

Titre : CIRAGES FRANCAIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 462: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

217

N° d’article : 2391 N° de boîte: B03373

Titre : CIRQUE D'HIVER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2392 N° de boîte: B03373

Titre : CONSTRUCTIONS NAVALES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2393 N° de boîte: B03373

Titre : COOPERATIVE DU SUD OUEST

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2394 N° de boîte: B03373

Titre : LA DALMATIENNE, FORCES HYDRO ELECTRIQUES EN DALMATIE (YOUGOSLAVIE)

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2395 N° de boîte: B03373

Titre : DAX SALIN THERMAL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1927 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2396 N° de boîte: B03373

Titre : DENEUX FRERES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Page 463: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

218

N° d’article : 2396 N° de boîte: B03373

Titre : DENEUX FRERES

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2397 N° de boîte: B03373

Titre : DEROCHE, COMMERCE DE GRAINS ET FARINES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2398 N° de boîte: B03373

Titre : DESURMONT, FILATURES ET PEIGNAGES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2399 N° de boîte: B03373

Titre : DININ, ACCUMULATEURS ELECTRIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1929 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2400 N° de boîte: B03373

Titre : DEBRISE FRERES, DISTILLERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2401 N° de boîte: B03373

Titre : DISTILLERIE DU BLAVET

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 464: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

219

N° d’article : 2402 N° de boîte: B03373

Titre : DOMAINES DE KEROULIS, EXPLOITATION VINICOLE EN ALGERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2403 N° de dossier : 8767

Titre : DYNAMIC, MANUFACTURE DE CAOUTCHOUC

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

N° de boîte: B03373

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2404 N° de boîte: B03373

Titre : EAUX ET ELECTRICITE DE L'OUEST AFRICAIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2405 N° de boîte: B03373

Titre : EAUX DE SAINT SYMPHORIEN ET SAINT CYR

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2406 N° de boîte: B03373

Titre : ECLAIR, ASSURANCES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1919 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2407 N° de boîte: B03373

Titre : ECOLE MASSILLON, ECOLE PRIVEE SECONDAIRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Page 465: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

220

N° d’article : 2407 N° de boîte: B03373

Titre : ECOLE MASSILLON, ECOLE PRIVEE SECONDAIRE

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2407 N° de boîte: B03373

Titre : ELECTRICITE DE L'ANJOU

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1927 / 1928 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2407 N° de boîte: B03373

Titre : ENTREPRISES IMMOBILIERES POUR L'AMENAGEMENT DES VILLES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2408 N° de boîte: B03373

Titre : EQUIPEMENT DES VOIES FERREES ET DES GRANDS RESEAUX ELECTRIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1929 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2409 N° de boîte: B03373

Titre : EXPLOITATIONS MINIERES EN TUNISIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 25

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2410 N° de boîte: B03374

Titre : FECULERIES BRETONNES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 466: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

221

N° d’article : 2411 N° de boîte: B03374

Titre : GAILLARD, FEUTRES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2412 N° de boîte: B03374

Titre : FILATURES ET TISSAGES DE MARSEILLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2413 N° de boîte: B03374

Titre : ACIERIES ET FORGES DE FIRMINY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1932 / 1940 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2414 N° de boîte: B03374

Titre : FONCIERE ET IMMOBILIERE DE BOISEMONT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2415 N° de boîte: B03374

Titre : FORCES MOTRICES DE LA MEUSE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2416 N° de boîte: B03374

Titre : FORCES MOTRICES DU HAUT GRESIVAUDAN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Page 467: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

222

N° d’article : 2416 N° de boîte: B03374

Titre : FORCES MOTRICES DU HAUT GRESIVAUDAN

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2417 N° de boîte: B03374

Titre : FORGES ET ACIERIES NORD LORRAINE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2418 N° de boîte: B03374

Titre : FRANCAISE DES FOYERS ECONOMIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2419 N° de boîte: B03374

Titre : LE FOYER FRANCAIS, SOCIETE MUTUELLE D'EPARGNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2420 N° de boîte: B03374

Titre : FRAISSINET

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2421 N° de boîte: B03374

Titre : FOULLON, CONFISERIE EN GROS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1929 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2422 N° de boîte: B03374

Page 468: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

223

Titre : HAGUENAUER, FABRIQUE DE PEINTURES COULEURS ET VERNIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2423 N° de boîte: B03374

Titre : BANQUE DE LA HENIN - COGEFIMO

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2424 N° de boîte: B03374

Titre : HORME ET BUIRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2425 N° de boîte: B03374

Titre : HOTCHKISS, AUTOMOBILES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2426 N° de boîte: B03374

Titre : HOTELIERE BASQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1928 / 1929 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2427 N° de boîte: B03374

Titre : HOTEL NEGRESCO

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 469: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

224

N° d’article : 2428 N° de boîte: B03374

Titre : HOTEL MODERNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2429 N° de boîte: B03374

Titre : HOTEL ET RESTAURANT LAVENUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2430 N° de boîte: B03374

Titre : HYDRO ELECTRIQUE FRANCAISE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1928 / 1931 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2431 N° de boîte: B03374

Titre : HYDRO ELECTRIQUE DE LA TARDOIRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2432 N° de boîte: B03374

Titre : SOCIETE DES IMMEUBLES INDUSTRIELS (SINDUS)

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2433 N° de boîte: B03374

Titre : IMMOBILIERE DES MAGASINS DE L'UNIVERSITE D'ALGER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Page 470: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

225

N° d’article : 2433 N° de boîte: B03374

Titre : IMMOBILIERE DES MAGASINS DE L'UNIVERSITE D'ALGER

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2434 N° de boîte: B03374

Titre : INTERNATIONALE DES CIMENTS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2435 N° de boîte: B03374

Titre : FRANCAISE D'INCANDESCENCE PAR LE GAZ

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2436 N° de boîte: B03374

Titre : INDUSTRIELLE DE PRODUITS CERAMIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2437 N° de boîte: B03374

Titre : IMMOBILIERE DES BAINS DE MER DE JUAN LES PINS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2438 N° de boîte: B03374

Titre : KELLER ET LELEUX

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2439 N° de boîte: B03374

Page 471: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

226

Titre : LUCHAIRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2440 N° de boîte: B03374

Titre : LYONNAISE DE SOIE ARTIFICIELLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2441 N° de boîte: B03374

Titre : FORGES DE LEVAL AULNOYE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2442 N° de boîte: B03374

Titre : MAGASINS DU CASINO

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2443 N° de boîte: B03374

Titre : MAGASINS MODERNES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2444 N° de boîte: B03374

Titre : MAGASINS A LA VILLE DE SAINT DENIS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 472: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

227

N° d’article : 2445 N° de boîte: B03374

Titre : MAGENTA EPERNAY, SPIRITUEUX

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2446 N° de boîte: B03374

Titre : MAISON DE LA BASOCHE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2447 N° de boîte: B03374

Titre : MANUFACTURE DE TAPIS ET REVETEMENTS DE CAOUTCHOUC

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2448 N° de boîte: B03374

Titre : MARBRONYX

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2449 N° de boîte: B03374

Titre : MARCHE DE LA PORTE SAINT MARTIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2450 N° de boîte: B03374

Titre : AGRICOLE DE ROQUEFORT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Page 473: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

228

N° d’article : 2450 N° de boîte: B03374

Titre : AGRICOLE DE ROQUEFORT

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2451 N° de boîte: B03374

Titre : FRANCAISE DU MEKONG, INDOCHINE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2452 N° de boîte: B03374

Titre : COMPAGNIE MARSEILLAISE DE MADAGASCAR

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2453 N° de boîte: B03374

Titre : MINES DE LENS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1923 / 1927 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2454 N° de boîte: B03374

Titre : GRANDS MOULINS DE LA LOIRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2455 N° de boîte: B03374

Titre : MOULINS VILGRAIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2456 N° de boîte: B03374

Page 474: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

229

Titre : NIVERT MARCEL, TANNERIE ET MEGISSERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2457 N° de boîte: B03374

Titre : PARISIENNE DE FONDERIE ET D'ACIERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2458 N° de boîte: B03374

Titre : PARISIENNE DES HOTELS DU CENTRE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2459 N° de boîte: B03374

Titre : PARIS LYON PALACE HOTEL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2460 N° de boîte: B03374

Titre : PARIS TRANSPORTS AUTOMOBILES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2461 N° de boîte: B03374

Titre : CAMELEYRE, PECHERIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 475: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

230

N° d’article : 2462 N° de boîte: B03374

Titre : PETROLES DE MORENI, ROUMANIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2463 N° de boîte: B03374

Titre : PLEYEL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2464 N° de boîte: B03374

Titre : PRODUITS AGRICOLES DU NORD

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2465 N° de boîte: B03374

Titre : LA PROTECTION, FONCIERE ET IMMOBILIERE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 27

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2466 N° de boîte: B03375

Titre : RADIO L.L., TELEGRAPHIE ET TELEPHONIE SANS FIL

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2467 N° de boîte: B03375

Titre : RAFFINERIE DE PETROLE DU NORD

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1926 / Communicabilité : 60 ans

Page 476: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

231

N° d’article : 2467 N° de boîte: B03375

Titre : RAFFINERIE DE PETROLE DU NORD

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2468 N° de boîte: B03375

Titre : LE RECOURS, COMPAGNIE D'ASSURANCES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2469 N° de boîte: B03375

Titre : RICALENS, FABRIQUE DE FEUTRE TISSE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1928 / 1930 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2470 N° de boîte: B03375

Titre : ROCHEFORTAISE DE PRODUITS ALIMENTAIRES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2471 N° de boîte: B03375

Titre : ROCHELAISE DU SUD AMERIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2472 N° de boîte: B03375

Titre : LA ROUE FRANCAISE, FABRIQUE DE ROUES CAOUTCHOUTEES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2473 N° de boîte: B03375

Page 477: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

232

Titre : FRANCAISE DE ROBINETTERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1934 / 1935 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2474 N° de boîte: B03375

Titre : SCHWARTZ HAUTMONT, CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2475 N° de boîte: B03375

Titre : PERRIER

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2476 N° de boîte: B03375

Titre : SANATORIUM CHATEAU DE DURTOL, ETABLISSEMENT DU DOCTEUR SABOURIN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2477 N° de boîte: B03375

Titre : SAUPIQUET

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1926 / 1932 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2478 N° de boîte: B03375

Titre : SUCRIERE AGRICOLE DE PARAY DOUAVILLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1928 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 478: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

233

N° d’article : 2479 N° de boîte: B03375

Titre : TABACS D'EXTREME ORIENT

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2480 N° de boîte: B03375

Titre : TANNERIES EST OUEST, ANCIENNES TANNERIES DE BOLOGNE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2481 N° de boîte: B03375

Titre : TISSAGES, BLANCHISSERIES ET TEINTURERIES DU TECH SUPERIEUR

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2482 N° de boîte: B03375

Titre : TOURNEUR FRERES, GRAINES DE CULTURE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2483 N° de boîte: B03375

Titre : CHEMINS DE FER DU SUD OUEST

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2484 N° de boîte: B03375

Titre : TRANSPORTS EN AFRIQUE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Page 479: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

234

N° d’article : 2484 N° de boîte: B03375

Titre : TRANSPORTS EN AFRIQUE

Dates extrêmes : 1930 / 1938 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2485 N° de boîte: B03375

Titre : TRAVAUX ET MATERIAUX EN BETON ARME (COTRAB)

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2486 N° de boîte: B03375

Titre : TEXTILES NEO SOIE, NEO LAINE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2487 N° de boîte: B03375

Titre : TISSAGE DE L'OUEST

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2488 N° de boîte: B03375

Titre : TISSUS INDUSTRIELS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2489 N° de boîte: B03375

Titre : TRAMWAYS DE L'EST PARISIEN

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

Page 480: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

235

N° d’article : 2490 N° de boîte: B03375

Titre : TRAMWAYS DE SENONES A MOUSSEY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2491 N° de boîte: B03375

Titre : TRANSPORTS EN COMMUNS DE LA VALLEE DE LA VESLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2492 N° de boîte: B03375

Titre : UNION GENERALE POUR LA PARTICIPATION AUX GRANDES VALEURS D'ASSURANCES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2493 N° de boîte: B03375

Titre : UNION DES DOCKS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1931 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2494 N° de boîte: B03375

Titre : VERMANDOISE DE SUCRERIES

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1929 / 1934 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2495 N° de boîte: B03375

Titre : VIDANGES, ENGRAIS ET TRANSPORTS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1930 / Communicabilité : 60 ans

Page 481: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

236

N° d’article : 2495 N° de boîte: B03375

Titre : VIDANGES, ENGRAIS ET TRANSPORTS

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2496 N° de boîte: B03375

Titre : VOLTERRA LEON, EXPLOITATION DE THEATRES PARISIENS

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2497 N° de boîte: B03375

Titre : VILLEME

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1929 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2498 N° de boîte: B03375

Titre : WOLFF ALFRED

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1927 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2499 N° de boîte: B03375

Titre : COMPAGNIE FERMIERE DE VICHY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2500 N° de boîte: B03375

Titre : VILLE DE GRENOBLE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1932 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2501 N° de boîte: B03375

Page 482: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

237

Titre : VINANT, CHARPENTES METALLIQUES, SERRURERIE

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1932 / 1933 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2502 N° de boîte: B03375

Titre : VINICOLE DE FLAGY

Résumé : Direction Financière, notes du service financier: affaires sans suite, service dénoncé, cessation de domiciliation des titres et coupons,... Dossier n° 28

Dates extrêmes : 1933 / Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2503 N° de boîte: B03376

Titre : TITRES NOMINATIFS, TRANSFERTS

Résumé : Direction Financière, opérations financières: répertoires, listes des sociétés, B.A.L.O., législation (loi du 26.03.1927 et décret du 09.05.1928),circulaires et instructions,... Dossier n° 29

Dates extrêmes : 1928 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2504 N° de boîte: B03377

Titre : SOCIETE GENERALE : DOMICILIATION DES TITRES

Résumé : Direction Financière, opérations financières: révision des conditions, notes aux guichets,... Dossier n° 30

Dates extrêmes : 1928 / 1937 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 36

N° d’article : 2505 N° de boîte: B03127

Titre : TUNISIE

Résumé : N° de référence de la Direction financière, opérations financières: 620 Emprunt

Dates extrêmes : 1884 / 1904 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

N° d’article : 2506 N° de boîte: B03156

Titre : MINES DE FER DE SEGRE

Résumé : N° de référence de la Direction financière, opérations financières:1182

Dates extrêmes : 1911 / 1913 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 483: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

238

N° d’article : 2507 N° de boîte: B02664

Titre : CREDIT FONCIER EGYPTIEN

Résumé : Numéro de référence de la Direction financière: 104

Obligations 3 1/2 %

Dates extrêmes : 1898 / 1903 Communicabilité : 60 ans

Nature : Dossier Format : 24 X 31

Page 484: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

239

INDEX GENERAL

Abattoirs industriels du Sud Ouest ....................... 22, 58

Aciéries de Champagnole .......................................... 84

Aciéries de Dieulouard, groupe Pompey ................... 84

Aciéries de France ................................................... 246

Aciéries de Longwy ....................................... 11, 55, 85

Aciéries de Micheville ............................................... 85

Aciéries de Rombas ................................................... 85

Aciéries du Nord ........................................................ 85

Aciéries et forges de Firminy ............................. 16, 257

Aciéries et laminoirs de Beautor ................................ 59

Aciéries réunies de Burbach, Erih et Dudelange........ 89

Affaires marocaines ................................................. 180

Affaires scandinaves, finlandaises et suisses.............. 66

Afrique équatoriale française ..................................... 86

Afrique occidentale française .................................... 86

Agence Havas .......................................................... 160

Agricole de distribution d'électricité de la région de

Mareuil .................................................................. 87

Agricole de Malroy .................................................. 177

Agricole de Roquefort ....................................... 87, 264

Agricole et industrielle de Cam Tiem ...................... 102

Aix-les-Bains ............................................................. 40

Albaret, machines agricoles ....................................... 87

Alcan Lévy, Bloch et Cie ........................................... 75

Algérie ....................................................................... 87

Algérienne d'éclairage et de force .............................. 88

Algérienne des chaux et ciments .......................... 44, 45

Alimentation de l'Emyrne .......................................... 31

Alimentation de Provence ........................................ 247

Alimentation rémoise ................................................. 88

Alliance régionale de l'Ouest ..................................... 51

Alliance textile ......................................................... 247

Alsacienne de constructions mécaniques ................... 88

Alsthom.................................................................... 118

Aluminium français .............................................. 28, 89

Amblard ..................................................................... 89

American smelters securities company ................ 51, 78

American telegraph and telephone company ............. 28

Amiens ....................................................................... 68

Amilcar, société nouvelle pour l'automobile ............ 247

Anthracites de Bully ................................................ 250

Applications industrielles........................................... 89

Appontement public de Pauillac .............................. 202

ARBED ........ Voir Aciéries réunies de Burbach, Erih et

Dudelange

Arbel .......................................................................... 90

Argentine railway company ....................................... 49

Ariel ........................................................................... 90

Armes et cycles de Saint-Etienne ............................. 177

Artésienne de force et lumière ................................... 90

Assistance chirurgicale .............................................. 90

Association coopérative zélandaise de carbonisation

............................................................................ 237

Ateliers de construction du Nord de la France et des

Mureaux ................................................................ 92

Ateliers de constructions électriques de Charleroi ..... 92

Ateliers de constructions électriques du Nord et de l'Est

.............................................................................. 28

Ateliers d'estampage de la Vence ............................. 233

Ateliers et chantiers de France ................................... 91

Ateliers et chantiers maritimes du Sud Ouest et de

Bacalan réunis ....................................................... 92

Ateliers et chantiers navals de Bretagne ... 23, 28, 43, 91

Ateliers et chantiers navals de Saint-Nazaire ..... 81, 107

Aubert ........................................................................ 93

Aubert franco films .................................................. 247

Autos taxis marseillais ............................................... 93

Auxiliaire de chemins de fer brésiliens ...................... 93

Auxiliaire de crédit .................................................... 10

Auxiliaire des chemins de fer et de l'industrie .......... 246

Badin et fils ................................................................ 94

Balkanique d'entreprises générales............................. 79

Balzat Mandrillon ...................................................... 12

Banco el Hogar Argentino ......................................... 30

Banque de commerce de l'Azow Don .......................... 4

Banque de commerce privée de Moscou ...................... 4

Banque de France ....................................................... 78

Banque de La Hénin - Cogefimo .............................. 259

Banque de l'Indochine ................................................ 51

Banque de Madagascar .............................................. 94

Banque de Salonique .................................................. 42

Banque du Pérou et de Londres ................................. 50

Banque foncière de la noblesse russe ......................... 16

Banque française de Syrie .......................................... 95

Banque française hypothécaire du Canada ................. 34

Banque française pour le commerce et l'industrie ...... 45

Banque franco serbe ................................................... 50

Banque impériale royale privilégiée des pays

autrichiens ............................................................. 76

Banque industrielle de Chine ..................................... 29

Banque industrielle du Japon ..................................... 30

Banque nationale de crédit ......................................... 57

Banque nationale française du commerce extérieur ... 94

Banque privée industrielle, commerciale et coloniale 45

Banque Renauld et Cie ............................................... 63

Banque royale de Suède ............................................... 4

Banque russo-asiatique ........................................ 49, 53

Barcelonaise de traction ............................................. 30

Bardin, Renard et Conche ........................................ 248

Bardin, Renard et Conche, constructions mécaniques 95

Barthélémy ......................................................... 95, 248

Bassins miniers de la Méditerranée ...................... 62, 81

Bauche ....................................................................... 41

Baud et Compagnie .................................................... 67

Bauxite (La) ............................................................. 247

Bayard ...................................................................... 147

Beaubernard ............................................................... 62

Behrend ...................................................................... 53

Bel ...................................................................... 40, 153

Belge de l'azote .......................................................... 95

Bellignite (La) ............................................................ 96

Berges ........................................................................ 22

Page 485: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

240

Bergougnan ................................................................ 96

Berliet ...................................................................... 248

Berthier ...................................................................... 96

Bertrand frères ......................................................... 248

Beynat, industrie de l'imprégnation des bois .............. 96

Blanc Misseron .................................................... 46, 84

Blanchiment des textiles .......................................... 248

Blanchisseries et teintureries de France ..................... 97

Blanchisseries et teintureries de Thaon ...................... 97

Blanzy Ouest ............................................................ 108

Bognier et Burnet ....................................................... 97

Bois (Le) .................................................................. 179

Boka tissus ................................................................. 98

Bokanowski et Cie ............................................... 75, 98

Bons du Trésor .......................................................... 29

Boscher et Le Foll .................................................... 249

Bouhey et Farcot ........................................................ 12

Bouhey, usines ........................................................... 21

Boulanger Paul ........................................................ 128

Bourgeat et compagnie .............................................. 52

Bourgogne (La) ........................................................ 249

Boutry Droulers, filatures .......................................... 98

Boyer Romain, chaux et ciments ............................... 23

Bozon Verduraz ................................................... 12, 67

Brasserie centrale du Nord de la France .................... 98

Brasserie de la Vallée ................................................ 99

Brasseries du Sud Est ............................................... 249

Brazil railway company ................................. 30, 49, 99

Bréguet Louis, ateliers d'aviation ............................. 100

Brésil........................................................................ 100

Bretonne d'électricité ............................................... 100

Briqueterie de Saint-Pierre-les-Elbeuf ..................... 100

Brun Gaétan, outillage ............................................. 101

Brusson Jeune ............................................................ 41

Buenos Ayres ............................................................. 30

Câbleries et tréfileries d'Angers ................................. 23

Café d'Harcourt ........................................................ 250

Cail .......................................................................... 119

Caillard et Cie .......................................................... 250

Caisse centrale de crédit hypothécaire ..................... 101

Caisse centrale foncière ........................................... 101

Caisses de prêts d'urgence aux agriculteurs des régions

sinistrées ................................................................ 78

Caisses d'épargne hongroises ..................................... 81

Calif ........................... Voir Crédit à l'industrie française

Cameleyre ................................................................ 267

Canadian Pacific railway company .......................... 102

Canal de Beaucaire .................................................. 102

Canal maritime de Suez ........................................... 223

Canat J., Bonneterie à Millau ................................... 103

Canson Montgolfier, manufacture ............................. 60

Carboniques liquides réunies ................................... 103

Carha, groupe Cain et Reims ................................... 103

Carnaud J.J. et forges de Basse-Indre ...................... 104

Carpentier G. et fils, constructions mécaniques ....... 104

Carrières de Cheffois ............................................... 104

Carrières et mines de l'Estérel .................................. 104

Cartonneries de La Rochette ............................ 105, 250

Casino de Cannes ..................................................... 105

Casino de Vichy ....................................................... 105

Caves et producteurs réunis de Roquefort ................ 213

CEM ..........................................Voir Electro mécanique

Cenpa ....................................................................... 105

Centrale de distribution d'énergie ............................. 129

Centrale électrique de Saint Mard sous Dammartin . 251

Centrale marocaine .................................................. 251

Centrale pour l'industrie électrique .......................... 106

Centre électrique (Le) .............................................. 106

CFAT .......... Voir Crédit foncier d'Algérie et de Tunisie

Chaffotaux ................................................................ 106

Chaix ........................................................................ 167

Chambre de commerce de Caen ................................. 23

Chambre de commerce du Havre ................................. 4

Champlan, usines ..................................................... 251

Chantiers des Ponts jumeaux...................................... 56

Chapal et Cie ............................................................ 251

Chappée ................................................................... 107

Charbonnages de la Cesse ........................................ 252

Charbonnages de Sosnowice ...................................... 37

Charbonnages d'Ekaterine ........................................ 107

Charbonnages des Bouches du Rhône...................... 107

Charentaise de distribution électrique ...................... 108

Chargeurs d'Extrême-Orient ....................................... 72

Chaux et ciments de Rivet Alger .............................. 109

Chaux et ciments du Languedoc ........................ 42, 108

Chemins de fer à traction électrique de Pierrefitte,

Cauterets et Luz ................................................... 111

Chemins de fer à voie étroite de Saint Etienne, Firminy

et Rive-de-Gier .................................................... 111

Chemins de fer brésiliens ........................................... 22

Chemins de fer Danube-Save-Adriatique ................. 125

Chemins de fer de Bayonne à Biarritz...................... 138

Chemins de fer de Buenos-Ayres ............................... 41

Chemins de fer de Damas-Hamah et prolongements 125

Chemins de fer de la banlieue de Reims et extensions

............................................................................ 111

Chemins de fer de la Furka ........................................ 79

Chemins de fer de la vallée de la Suippe.................. 112

Chemins de fer de l'Est ......................................... 49, 60

Chemins de fer de l'Indochine et du Yunnan ............ 167

Chemins de fer de l'Ouest algérien ........................... 110

Chemins de fer de Pau, Oloron, Mauléon et tramways

de Bayonne à Biarritz .......................................... 138

Chemins de fer de Rosario à Puerto Belgrano .... 60, 76,

79, 213

Chemins de fer de Sao Paulo - Rio Grande .............. 216

Chemins de fer de Tanger à Fez ......................... 59, 112

Chemins de fer départementaux ............................... 110

Chemins de fer départementaux du Finistère ........... 110

Chemins de fer d'intérêt local de l'Yonne ................. 237

Chemins de fer du Calvados..................................... 109

Chemins de fer du Centre ......................................... 109

Chemins de fer du Congo aux Grands lacs africains 109

Chemins de fer du Midi........................................ 54, 55

Chemins de fer du Sud Ouest ................................... 271

Chemins de fer économiques du Nord ..................... 110

Chemins de fer et hôtels de montagne aux Pyrénées .. 12

Chemins de fer français ................................ 5, 9, 50, 57

Chemins de fer franco-éthiopien, ligne Djibouti à Addis

Abeba ...................................................................... 5

Page 486: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

241

Chemins de fer ottomans............................................ 31

Chemins de fer Paris-Lyon-Méditerranée ............ 50, 56

Chemins de fer Paris-Orléans .................... 1, 36, 43, 80

Chemins de fer portugais ................................... 42, 111

Chemins de fer secondaires ..................................... 112

Chemins de fer suisses ............................................. 112

Chemins de fer transpersans ...................................... 84

Chemins de fer vicinaux .......................................... 113

Cherbourgeoise de constructions à bon marché pour

familles nombreuses ............................................ 113

Chinois ......................................................... 68, 70, 113

Christofle ................................................................. 251

Ciments du Vermandois ........................................... 240

Ciments français et des Portlands de Boulogne-sur-Mer

............................................................................ 113

Ciments Lafarge ......................................................... 52

Ciments Portland de Beaumont-sur-Oise ................. 114

Ciments Portland de Lorraine .................................. 114

Cinzano, groupe Pernod ........................................... 115

Cirages français ....................................................... 252

Cirque d'hiver .......................................................... 252

Citroën, automobiles ................................................ 115

Claridge's hôtels ....................................................... 244

Clause ...................................................................... 115

Coder Frères ............................................................ 115

Col Albert ................................................................ 115

Coloniale de Madagascar ........................................... 11

Commentry, Fourchambault et Decazeville ............... 78

Commerce africain (Le) ........................................... 116

Commerciale de l'Ouest africain .............................. 116

Compagnie centrale d'énergie électrique ............. 6, 106

Compagnie continentale du gaz ............................... 120

Compagnie d'assurances générales ............................ 91

Compagnie de Bordeaux, implantations industrielles et

commerciales dans les colonies ........................... 249

Compagnie de commerce et de navigation d'Extrême-

Orient .................................................................. 144

Compagnie de navigation à vapeur Cyprien Fabre .... 32

Compagnie de navigation Sud Atlantique .................. 37

Compagnie des eaux de Stamboul ........................... 138

Compagnie des lampes ............................................ 173

Compagnie fermière de Vichy ......................... 234, 274

Compagnie générale d'électricité ................. 47, 48, 132

Compagnie générale du Maroc .................................. 77

Compagnie générale transatlantique .. 3, 39, 61, 73, 227

Compagnie internationale des wagons-lits et des grands

express européens ......................................... 66, 236

Compagnie internationale pour l'industrie mécanique

............................................................................ 168

Compagnie marseillaise de Madagascar .................. 265

Compagnie nationale des matières colorantes et de

produits chimiques .................................................. 7

Comptoir national de la pharmacie française ........... 117

Comptoirs frigorifiques dunkerquois ....................... 117

Comptoirs modernes et l'alimentation rémoise ........ 117

Conduites et poteaux en ciment armé ...................... 117

Consortium cotonnier français ................................... 74

Consortium international chinois ............................... 82

Construction de charpentes et couvertures en ciment

............................................................................ 118

Construction de machines agricoles et industrielles ... 13

Construction de machines de tannerie, corroierie et

mégisserie ............................................................ 118

Construction de matériel d'alimentation et de bouchage

métallique ............................................................ 119

Construction de ponts à bascule ............................... 206

Constructions générales et de travaux publics .......... 118

Constructions mécaniques de Vierzon ..................... 119

Constructions mécaniques du Midi ............................ 42

Constructions mécaniques du Midi et établissements

Decreuze réunis ................................................... 119

Constructions navales............................................... 252

Coopérateurs de champagne .................................... 120

Coopérative des vins muscats naturels de Frontignan

............................................................................ 235

Coopérative du Sud Ouest ........................................ 253

Coopérative laitière de la région mantaise ............... 120

Coq Célestin et Cie .................................................. 121

Corderies de la Seine ................................................. 24

Corozo (Le) .............................................................. 116

Corse d'industries réunies ........................................... 77

Corsets Sirène, Maison J. Clapin et Ets Farcy et

Oppenheim réunis ............................................... 121

Cotonnière de Saint-Quentin .................................... 121

Cotonnière lorraine .................................................. 121

Cotrab ........... Voir Travaux et matériaux en béton armé

Coty .......................................................................... 122

Couesnon, manufacture d'instruments de musique ... 122

Courmont, bonneterie ............................................... 122

CPDE ......... Voir Parisienne de distribution d'électricité

Crédit à l'industrie française ..................................... 102

Crédit foncier argentin ....................................... 62, 241

Crédit foncier d'Algérie et de Tunisie ........................ 46

Crédit foncier d'Autriche .......................................... 122

Crédit foncier d'Extrême-Orient ................... 31, 34, 123

Crédit foncier égyptien ..................................... 122, 276

Crédit foncier franco bulgare ................................... 123

Crédit foncier ottoman ............................................... 63

Crédit français ............................................................ 65

Crédit général des pétroles ....................................... 123

Crédit lyonnais ........................................................... 47

Crédit mobilier français ....................................... 45, 46

Crédit national .......................................................... 123

Cristallite (La) .......................................................... 124

Crozat Louis ............................................................. 124

Cusenier Fils aîné et Cie, distillerie ......................... 124

Czenstochovienne (La)............................................. 124

Dalmatienne (La) ..................................................... 253

Damoy Julien ........................................................... 125

Darras et Jouanin.............................................. 125, 245

Dax salin thermal ..................................................... 253

Debrise frères ........................................................... 254

Debron ..................................................................... 126

Défense nationale ................................................. 39, 60

Delamare, Gibert et Cie ........................................... 241

Delattre et Frouard ................................................... 126

Delaunay Belleville ........................................ 5, 72, 126

Demachy et Cie .......................................................... 31

Denain Anzin ..................................................... 73, 149

Deneux frères ........................................................... 253

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Versement 1996-034

242

Dentelles et broderies lorraines .................................. 24

Deroche .................................................................... 253

Desurmont................................................................ 254

Devay et Paule ................................................... 47, 219

Dijonnaise d'électricité ............................................... 13

Dinin ........................................................................ 254

Dior Fils et compagnie ............................................. 127

Diorama de Ste Thérèse de l'Enfant Jésus ............... 241

Distillerie agricole de la région de Mormant ........... 127

Distillerie de Bretagne et de Normandie .................. 128

Distillerie de la Côte d'Or ........................................ 128

Distillerie du Blavet ................................................. 254

Distribution d'électricité de la Grosne et du Centre . 128

Distribution d'électricité de l'Hermenault................. 129

Distribution d'électricité de l'Ouest .......................... 129

Divonne-les-Bains (S.A.) ......................................... 130

Docks de l'Ouest .................................................. 13, 24

Docks Fouquet ......................................................... 130

Docks modernes ....................................................... 130

Dolfus Mieg et Cie ................................................... 130

Domaine de Potinville ............................................. 207

Domaine d'El Taous ................................................. 131

Domaine Torsch....................................................... 131

Domaines de Keroulis .............................................. 254

Domaines de Keroulis, Belli et Creteville................ 131

Domaines de Sidi Salem .......................................... 131

Dragée de Verdun (La) ............................................ 132

Dressoir, chaussures................................................. 240

Drôme ...................................................................... 127

Duchesne et Boissière .............................................. 132

Dunlop ..................................................................... 132

Dupont, fonderies et émailleries .............................. 243

Dynamic ................................................................... 255

Eaux de Constantinople ........................................... 138

Eaux de Saint Symphorien et Saint Cyr ................... 255

Eaux du golfe de Grimaud Saint-Tropez ................. 139

Eaux et électricité de l'Ouest africain ....................... 255

Eaux minérales de Salies-du-Salat ........................... 140

Eaux minérales de Vals-Saint-Jean .......................... 139

Eaux minérales de Vittel .......................................... 140

Eaux minérales et établissements thermaux de Châtel-

Guyon .................................................................. 139

Eaux, gaz et électricité de Tournus .......................... 226

Eclair........................................................................ 255

Eclairage et forces motrices de Brive ........................ 19

Eclairage général ..................................................... 140

Eclairage, chauffage et forces motrices de la vallée du

Doubs .................................................................... 14

Eclairage, chauffage et forces motrices de Montbéliard

.............................................................................. 14

Ecole Massillon ....................................................... 255

Economique d'alimentation ...................................... 140

Economique de Normandie...................................... 140

Edouard VII ............................................................. 214

Eenberg et Compagnie ............................................... 13

Egrot et Grange ........................................................ 141

Ehrlich, chaussures .................................................. 240

Electricité d'Alep ..................................................... 133

Electricité de Caen ............................................. 14, 133

Electricité de la Grosne ............................................ 135

Electricité de la Loire et du Centre .......................... 135

Electricité de la Seine ............................................... 134

Electricité de l'Anjou ................................................ 256

Electricité de Léry .................................................... 135

Electricité de Lille et sa banlieue ............................. 134

Electricité de Limoges ............................................. 241

Electricité de Marseille ...................................... 15, 134

Electricité de Paris ................................................... 134

Electricité de Strasbourg .......................................... 135

Electricité du Nord Ouest ......................................... 136

Electricité et gaz de la Basse Moselle ...................... 133

Electricité et gaz du Nord ........................................ 134

Electrique d'Aubencheul au Bac .............................. 242

Electrique de la Grosne .............................................. 14

Electrique de Lille - Roubaix - Tourcoing ............... 174

Electrique de l'Ouest parisien ................................. 8, 44

Electrique du Nord Ouest ......................................... 194

Electrique du Saulce ................................................ 246

Electrique du Toulois ................................................. 15

Electro câble ............................................................ 136

Electro céramique .................................................... 136

Electro mécanique ........................................ 32, 44, 136

Electro motoculture .................................................. 141

Emeris et tous abrasifs ............................................. 242

Empain ..................................................................... 141

Emprunt pontifical ................................................... 206

Emprunts coloniaux, Indochine et Afrique .............. 116

Energie éclairage ...................................................... 136

Energie électrique de la Basse Loire ............ 32, 74, 138

Energie électrique du littoral méditerranéen .......... 5, 47

Energie électrique du Maroc .................................... 137

Energie électrique du Nord de la France .................. 137

Energie électrique du Rhin ....................................... 137

Energie électrique du Rouergue ............................... 138

Energie électrique du Sud Ouest .................. 15, 32, 138

Energie électrique Meuse et Marne .......................... 137

Energie industrielle ............................................ 48, 138

Entreprises électriques du Centre ..................... 142, 242

Entreprises et travaux publics franco serbes .............. 83

Entreprises immobilières pour l'aménagement des villes

............................................................................ 256

Epargne (L') ................................................. 15, 61, 243

Equipement des voies ferrées et des grands réseaux

électriques ........................................................... 256

Esser, confection ...................................................... 142

Est électrique ............................................................ 143

Est lumière ............................................................... 143

Eternit ...................................................................... 143

Etoile d'Auvergne ..................................................... 143

Expansion immobilière Nord africaine .................... 144

Exploitation verrière de Bugey ................................ 234

Exploitations électriques .................................... 70, 144

Exploitations minières en Indochine .......................... 17

Exploitations minières en Tunisie ............................ 256

Expolitations agricoles de Berry au Bac et extensions

............................................................................ 144

Express chauffage .................................................... 243

Extraits de chêne en Russie ........................................ 50

Fabrication de compteurs et de matériel d'usine à gaz 48

Fabrication parisienne de mèches américaines et

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Versement 1996-034

243

d'outillage de précision ....................................... 239

Fabrique de fer de Maubeuge .................................... 52

Fabrique de levure, sucre et alcools de Saint-Ouen

l'Aumône ............................................................. 215

Fabrique nationale de lames de rasoirs .................... 172

Faunus ...................................................................... 145

Féculeries bretonnes ................................................ 256

Félix Potin................................................................ 207

Fermes françaises en Tunisie ................................... 145

Ferran ....................................................................... 145

Fèvre et Cie .............................................................. 145

Fichet Bauche .......................................................... 146

Filature de laine peignée d'Erstein ........................... 146

Filature du Nord ....................................................... 243

Filatures et fileteries de France .................................. 55

Filatures et tissages de Marseille ............................. 257

Filatures, corderies et tissages d'Angers............. 33, 243

Financière de valeurs industrielles ........................... 146

Financière des ciments de l'industrie........................ 169

Financière pour l'industrie au Canada ........................ 82

Fivox ........................................................................ 250

Floquet Fernand Fils ................................................ 146

Fluviale de transports et de remorquage .................. 151

Foncière de Vaugirard ............................................. 147

Foncière des grands garages français ....................... 156

Foncière du Mexique ................................................. 35

Foncière du Nord de la France ................................... 61

Foncière et immobilière de Boisemont .................... 257

Foncière salonaise .................................................... 147

Fonderies de cuivre de Lyon, Mâcon et Paris ............ 52

Fonderies de Méru ................................................... 147

Force et distribution ................................................. 148

Force et lumière ....................................................... 148

Force et lumière des Pyrénées .................................. 148

Forces motrices de la Garonne ................................... 71

Forces motrices de la Haute Durance ...................... 159

Forces motrices de la Loue ........................................ 16

Forces motrices de la Meuse .................................... 257

Forces motrices de la vallée de la Bienne ................ 149

Forces motrices de la vallée de l'Aspe ..................... 148

Forces motrices de la Vienne ............................. 25, 149

Forces motrices de l'Ariège ........................................ 67

Forces motrices d'Orthez Castetorbe ......................... 17

Forces motrices du Haut Grésivaudan ..................... 258

Ford Motor and Co .................................................. 149

Forêt (La) ................................................................. 244

Forges d'Allevard ............................................... 25, 160

Forges de Brévilly .................................................... 149

Forges de Leval Aulnoye ......................................... 263

Forges de Vireux Molhain ....................................... 150

Forges et aciéries de la marine et d'Homecourt . 33, 180

Forges et aciéries de Pompey ................................... 205

Forges et aciéries du Donetz .................................... 150

Forges et aciéries du Nord et de l'Est ....................... 150

Forges et aciéries du Saut du Tarn ..................... 66, 216

Forges et aciéries Nord Lorraine ............................. 258

Forges et ateliers de constructions de Jeumont ........ 171

Forges et ateliers de la Chaléassière .......................... 48

Forges et clouteries de Mohon ................................... 69

Forveille Pierre .......................................................... 44

Fouga ....................................................................... 151

Fougerolle ................................................................ 151

Foullon ..................................................................... 259

Fournier et Cie ....................................................... 6, 25

Foyer français (Le) ................................................... 258

Fraissinet .................................................................. 258

Franc .......................................................................... 48

Française de banque et de dépôts ............................. 151

Française de capitalisation foncière et immobilière . 244

Française de commerce à Madagascar ......................... 1

Française de matériel agricole et industriel .............. 181

Française de matériel de chemins de fer ............ 54, 181

Française de poteaux électriques .............................. 208

Française de robinetterie .......................................... 269

Française de tramways et éclairage électrique de

Shanghaï ................................................................ 38

Française de Tubize ................................................. 229

Française des câbles télégraphiques ......................... 101

Française des foyers économiques ........................... 258

Française des métaux ................................................. 26

Française d'explorations minières en Chine ............... 78

Française d'incandescence par le gaz ....................... 261

Française d'orfèvrerie d'art ....................................... 245

Française du Mékong ............................................... 265

Française pour la fabrication des tubes ...................... 20

Franco belge de matériel de chemins de fer ....... 44, 152

Franco coloniale d'entreprises .................................. 152

Franco espagnole d'électricité .................................... 33

François ............................................................ 152, 210

Fredet et compagnie ................................................... 28

Fribourg ................................................................... 143

Fruhinsholz Adolphe .................................................. 20

Gabreau .................................................................... 153

Gaiffe, Gallot et Pilon .............................................. 153

Gaillard .................................................................... 257

Galeries Barbès ........................................................ 153

Galeries du Sud Est .................................................. 154

Galeries Lafayette ................................................ 46, 70

Galeries modernes .................................................... 154

Galeries parisiennes ........................................... 51, 154

Gallia ........................................................................ 154

Gardy ....................................................................... 155

Garn Alfaya .............................................................. 187

Gaz de Petrograd ........................................................ 82

Gaz de Saint-Etienne .................................................. 17

Gaz d'Etaples.............................................................. 17

Gaz et eaux de Romorantin ...................................... 219

Gaz et électricité d'Arcachon et extensions .............. 155

Gaz et électricité de Gaillac ................................. 18, 25

Genelec .............Voir Générale électrique et industrielle

Générale de banque pour l'étranger et le colonies ...... 94

Générale de brasserie et malterie ............................... 99

Générale de construction de locomotives ..... 34, 73, 174

Générale de fonderie ................................................ 147

Générale de force et lumière .......................... 16, 29, 33

Générale de l'industrie minière et métallurgique en

Russie .................................................................... 69

Générale d'entreprises électriques ............................ 142

Générale des automobiles de livraison ......................... 3

Générale des eaux minérales et de bains de mer ...... 139

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Versement 1996-034

244

Générale des industries textiles ................................ 169

Générale des matières grasses .................................. 178

Générale des omnibus de Paris ................................ 1, 7

Générale des voitures à Paris ..................................... 42

Générale d'installations de lumière, de chauffage et de

force motrice ....................................................... 170

Générale d'optique ................................................... 197

Générale du gaz pour la France et l'étranger ............ 155

Générale électrique .................................................... 24

Générale électrique et industrielle ............................. 61

Générale radiotélégraphique ...................................... 66

Genty ....................................................................... 155

Gillet Thaon ............................................................... 59

Glaser ....................................................................... 156

Grand casino de Beausoleil, Monte Carlo ............... 105

Grand combienne d'éclairage et d'énergie ................ 156

Grandes brasseries et malteries alsaciennes ....... 11, 249

Grandes brasseries et malteries de Champigneulle .... 13

Grandes sources minérales françaises et carboniques

liquides réunies ..................................................... 59

Grands hôtels de Vichy ............................................ 156

Grands hôtels du Sud Ouest ..................................... 162

Grands moulins de Corbeil ...................................... 191

Grands moulins de la Loire ...................................... 265

Grands moulins de Marle ......................................... 244

Grands moulins de Paris .......................................... 191

Grands moulins du Tarn .......................................... 191

Grassoise d'habitations à bon marché ...................... 157

Grenoble .................................................................. 274

Grenobloise de tramways électriques ......................... 17

Groupement des houillères du Nord et du Pas-de-Calais

............................................................................ 162

Groupement des sinistrés ......................................... 157

Guérin Boutron ........................................................ 241

Guillemin ................................................................. 157

Guillot ...................................................................... 158

Guitel et Etienne Frères réunis ................................. 158

Habitations à bon marché de la ville d'Alger ........... 158

Haguenauer .............................................................. 259

Hamon et Bellevue réunis ........................................ 161

Haour Frères ............................................................ 158

Hauts fourneaux de La Chasse ................................. 159

Hauts fourneaux de La Chiers .................................. 159

Hauts fourneaux de Pauillac ...................................... 77

Hauts fourneaux et aciéries de Caen .......................... 38

Hauts fourneaux et fonderies de Givors ................... 159

Hauts fourneaux, forges et aciéries du Chili ............ 244

Hauts fourneaux, forges et aciéries en Russie .......... 150

Hauts fourneaux, forges et fonderies de Franche-Comté

............................................................................ 152

Havraise d'énergie électrique ............................... 6, 160

Hippodrome de Saint Aubin, Jouxte et Boulleng ..... 160

Hirschler et Cie .......................................................... 76

Hispano Suiza .......................................................... 161

Hongrois .................................................................... 79

Horme et Buire ................................................ 6, 7, 259

Hotchkiss ................................................................. 259

Hôtel et restaurant Lavenue ..................................... 260

Hôtel Moderne ......................................................... 260

Hôtel Négresco ........................................................ 260

Hôtelière basque ...................................................... 260

Hôtels et casinos de Deauville ................................. 161

Hôtels réunis ............................................................ 161

Hôtels Splendide Royal et Europe d'Aix-les-Bains .. 162

Houillères de Bessèges............................................. 162

Houillères de Liévin ................................................. 163

Houillères de Sarre et Moselle ................................... 70

Houillères de Thivencelles ....................................... 163

Hutchinson Mapa ..................................................... 163

Hydro électrique de La Tardoire .............................. 261

Hydro électrique de Lyon................................... 18, 163

Hydro électrique française ....................................... 260

Ile-de-France pharmaceutique .................................. 163

Immobilière d'Avignon ............................................ 166

Immobilière de Casablanca ...................................... 164

Immobilière de l'hôtel Chambon .............................. 165

Immobilière des bains de mer de Juan-les-Pins........ 262

Immobilière des docks d'alimentation ...................... 165

Immobilière des industries textiles de France .......... 165

Immobilière des magasins de l'Université d'Alger ... 261

Immobilière du comptoir national de la pharmacie

française .............................................................. 164

Immobilière du Maroc ............................................... 83

Immobilière et agricole de l'Harrach ........................ 164

Immobilière et commerciale de Deauville ............... 164

Immobilière et thermale ........................................... 166

Immobilière parisienne et départementale........ 165, 224

Immobilière pour construction d'immeubles de rapport

à Reims .................................................................. 40

Immobilière Villa Porte Mars .................................. 166

Immobilières des terrains d'Issy-les-Moulineaux ..... 166

Impression des Vosges et de Normandie ........... 22, 179

Imprimerie de la vallée d'Eure ................................. 167

Imprimerie du journal de Saint-Nazaire ................... 179

Imprimerie française de l'édition .............................. 245

Incroyable, chaussures ............................................. 240

Indochine ................................................................... 81

Indochinoise de plantations d'hévéas ....................... 168

Industrie chapelière de l'Aude .................................. 168

Industrie et force ...................................................... 168

Industrielle de matériel de transport ......................... 238

Industrielle de produits céramiques.......................... 262

Industrielle des téléphones ....................................... 224

Industrielle des transports automobiles .................... 218

Industrielle du Tarn et Garonne ............................... 167

Industrielle et financière d'électricité ....................... 169

Industrielle foncière ................................................. 169

Information (L') .................................................... 68, 75

Intérêt collectif agricole d'électricité de Landemont et

environs ............................................................... 170

Internationale des ciments ........................................ 261

Isolants français ....................................................... 170

Iswolski ...................................................................... 56

Italie ..................................................................... 29, 56

Japy Frères ............................................................... 170

Japy Paul .................................................................. 171

Jeantet Paul .............................................................. 103

Joanny Père et Fils ................................................... 171

Johannot ................................................................... 208

Jourdain .................................................................... 171

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Versement 1996-034

245

Journal et imprimerie du Centre............................... 172

Keller et Leleux ....................................................... 262

Krug Fils et Cie ........................................................ 172

Kuhn et Fleichel ......................................................... 34

Kuhn Loeb et Cie ....................................................... 53

Lafarge et Du Teil .................................................... 108

Laiteries modernes ................................................... 172

Laminoirs de cuivre et cartoucheries de Toula .......... 80

Lanterne (La) ........................................................... 173

Lavallette, ateliers de construction............................. 92

Leblan et Cie .............................................................. 97

Leblon P. .................................................................. 178

Legru .......................................................................... 62

Leroy G. ................................................................... 173

Lesage ...................................................................... 173

Lille, Bonnières et Colombes ................................... 173

Lorraine - Champagne, groupe CGE ....................... 174

Lorraine de constructions ......................................... 174

Lorraine d'électricité .................................... 40, 55, 175

Lorraine minière et métallurgique ............................ 175

Louvroil et Recquignies ........................................... 175

Loyer acquéreur (Le) ........................................... 25, 65

Luchaire ................................................................... 262

Lyonnaise de lumière et de force ............................. 176

Lyonnaise de soie artificielle ................................... 262

Lyonnaise des forces motrices du Rhône ................... 67

Madeira Mamore railway company ........................... 54

Madrilène d'électricité ............................................... 35

Maes .......................................................................... 61

Magasins A la ville de Saint-Denis .......................... 263

Magasins du casino .................................................. 263

Magasins généraux et entrepôts de Madagascar ........ 68

Magasins modernes .................................................. 263

Magenta Epernay ..................................................... 263

Magnant ................................................................... 176

Maison de la basoche ............................................... 264

Maison des étudiants de Nancy .................................. 68

Malatire et Lecoeur .................................................. 176

Maljournal et Bourron ............................................... 37

Malteries franco belges et moulins de Prouvy ......... 177

Mantes ....................................................................... 27

Manufacture de Buhl ............................................... 177

Manufacture de tapis et revêtements de caoutchouc 264

Manufacture française de poils pour chapellerie ..... 178

Manufacture générale de munitions ......................... 192

Manufacture générale d'optique ............................... 197

Manufacture métallurgique de Tournus ................... 178

Marbronyx ............................................................... 264

Marché de la Porte Saint Martin .............................. 264

Marconi international marine communication company

limited ................................................................... 35

Marconi's wireless telegraph company limited .......... 35

Maréchal, fabriques de toiles cirées ......................... 179

Marinoni .................................................................. 180

Maroc ......................................................................... 71

Marocaine de mines et de produits chimiques ......... 180

Marret, Bonnin, Lebel et Guieu ............................... 181

Matériaux du Sud Est ............................................... 181

Mécanique moderne et Anker réunis ....................... 182

Merlin et Cie ............................................................ 182

Messageries automobiles en Algérie .......................... 70

Messageries maritimes ................................. 53, 54, 182

Messageries nationales ............................................. 182

Messieurs de Saint Loup, Adler et Leblanc ............... 38

Métal déployé (Le) ................................................... 182

Métallurgie de Pont à Vendin ...................................... 2

Métallurgique d'Aubrives et de Villerupt ................... 93

Métallurgique de Grenoble ........................................ 52

Métallurgique de Knutange ........................................ 53

Métallurgique de la Bonneville ................................ 183

Métallurgique de l'Ariège ......................................... 183

Métallurgique de l'Oural Volga .................................. 84

Métallurgique de Pont à Vendin .............................. 206

Métropolitain de Paris ........................................ 82, 183

Meusienne d'électricité ............................................. 183

Meyer et Cie ............................................................. 184

Michelin ....................................................... 36, 57, 184

Mielle ......................................................................... 89

Minerais de fer à Krivoï Rog ....................................... 7

Minerais de fer magnétique de Mokta el Hadid ....... 190

Minerais et produits chimiques de Pontpean .............. 22

Minerais et produits chimiques de Pontpéan .... 184, 207

Mines Algérie - Tunisie ........................................... 185

Mines d'Albi ............................................................. 184

Mines d'Anderny Chevillon ..................................... 185

Mines d'Aniche ........................................................ 185

Mines de Béthune .................................................... 185

Mines de Blanzy ...................................................... 188

Mines de Bruay ........................................................ 185

Mines de Carmaux ................................................... 186

Mines de Carvin ....................................................... 186

Mines de Courrières ................................................. 186

Mines de fer de Segré ...................................... 187, 276

Mines de Kali Sainte Thérèse ...................................... 7

Mines de la Clarence ................................................ 188

Mines de la Grand' Combe ....................................... 187

Mines de Lens .......................................................... 265

Mines de l'Escarpelle ............................................... 186

Mines de Marles ....................................................... 188

MInes de Miliana ..................................................... 186

Mines de sel gemme de Châtillon-le-Duc et salines de

Miserey ................................................................ 189

Mines de Soumont ................................................... 189

Mines d'or en Guyane .............................................. 215

Mines d'Ostricourt .................................................... 188

Mines et produits chimiques .................................... 188

Mines et usines de Peyrebrune ................................. 189

Mines, fonderies et forges d'Alais ............................ 187

Minière de Gundafa ................................................. 189

Minière du val de Burat ........................................... 190

Minière et industrielle franco brésilienne ................... 51

Missouri Pacific railway ............................................ 36

Monmousseau J.M. .................................................. 190

Montalbanaise d'alimentation ................................... 190

Montbard Aulnoye ................................................... 175

Montgolfier, papeteries ............................................ 199

Moritz, brasserie ........................................................ 99

Moteurs Chaléassière ................................................. 26

Moulins Vilgrain ................................................ 73, 265

Munitions de chasse, de tir et de guerre ................... 192

Page 491: 1996-034...Dossier Mr Juge (contentieux) Dates extrêmes : 1899 / Communicabilité : 60 ans Nature : Dossier Format : 23 X 36 N d’article : 4 N de boîte : B02782 N versement : 1996-034

Versement 1996-034

246

Mutualité du Centre ................................................. 192

Nancéienne de crédit industriel et de dépôts .............. 58

Nantaise des chocolats ............................................. 192

Nationale (La) .......................................................... 193

Navigation Sud Atlantique ........................................... 8

Negobeureuf ............................................................ 193

Neuville ................................................................... 193

Nickel (Le) ............................................................... 193

Nîmoise d'électricité ................................................ 193

Nivert Marcel ........................................................... 266

Nord ......................................................................... 127

Nord africaine des ciments Lafarge ................. 114, 194

Normand Augustin ..................................................... 24

Normande d'alimentation ............................. 26, 58, 194

Normande d'habitations à bon marché ..................... 194

Normande d'imprégnation ........................................ 195

Norvégienne de l'azote et de forces hydro électriques 4,

79

Nouvelles galeries réunies ....................................... 195

Novo ........................................................................ 242

Nozal........................................................................ 195

Ocres de France ....................................................... 195

Ocres françaises ....................................................... 195

Office central de Lisieux .......................................... 196

Office commercial pharmaceutique ......................... 196

Olivier et Compagnie ............................................... 196

Omnium français d'électricité .................................... 57

Omnium industriel immobilier et commercial ......... 196

Omnium lyonnais ..................................................... 197

Ottoman ......................................................... 1, 75, 197

Ougree Marihaye ..................................................... 197

Ouvrière argentanaise .............................................. 198

Papeteries de France ................................................ 199

Papeteries de l'Ouest ................................................ 2, 9

Papeteries de Navarre ........................................ 69, 199

Papeteries de Paris ................................................... 199

Papeteries de Sorel Moussel .................................... 199

Papeteries d'Evergnicourt ........................................ 198

Papeteries du Bas-Rhin ............................................ 198

Parana .......................................................................... 8

Parc des sports de Bordeaux Lescure ........................ 39

Paris France ....................................................... 60, 200

Paris Lyon Palace hôtel............................................ 266

Paris Maroc .......................................................... 36, 54

Paris Outreau, aciéries ............................................... 85

Paris Rhône .............................................................. 200

Paris Seine ............................................................... 200

Paris transports automobiles .................................... 266

Parisienne de distribution d'électricité ..................... 129

Parisienne de fonderies et d'aciérie .......................... 266

Parisienne d'édition, publications Offenstadt ........... 201

Parisienne des eaux gazeuses et minérales ............... 200

Parisienne des hôtels du Centre ............................... 266

Parisienne pour l'industrie électrique ....................... 201

Parker, procédés anti-rouille .................................... 120

Pas-de-Calais ........................................................... 201

Pathé Cinéma ........................................................... 201

Pathé Frères ............................................................. 198

Pechelbronn ............................................................. 202

Pêcheries à vapeur ................................................... 202

Peignage de Reims ................................................... 203

Permali ....................................................................... 98

Pernod ...................................................................... 203

Perrier ...................................................................... 269

Pertuisienne d'électricité ............................................ 57

Petitcollin ................................................................. 203

Pétroles d'Alsace ........................................................ 77

Pétroles de Moreni ................................................... 267

Pétroles néerlando-allemands ....................................... 8

Peugeot Frères et les Fils de Peugeot frères ............. 204

Peugeot, automobiles ............................................... 203

Peugeot, automobiles et cycles................................... 37

Peugeot, cycles ......................................................... 203

Peureux Auguste fils ................................................ 245

Peyrissac, compagnie coloniale de l'Afrique française

............................................................................ 204

Philadelphia company .................................................. 2

Phosphates de l'Océanie ........................................... 204

Phosphates tunisiens .................................................... 8

Pieux Frankignoul .................................................... 204

Pisciculture de Saint Savin ....................................... 205

Plâtrières de l'Isère ................................................... 205

Plâtrières du Vaucluse .............................................. 205

Pleyel ....................................................................... 267

Poliet et Chausson .................................................... 205

Pompes funèbres du littoral méditerranéen ................ 19

Pont-à-Mousson ......................................... 43, 160, 206

Pontgibault, mines et fonderies ................................ 208

Port de Papeete .......................................................... 83

Port de Para ................................................................ 69

Port de Rio de Janeiro .......................................... 36, 41

Port de Rio Grande do Sul ................................. 64, 207

Port de Salonique ....................................................... 63

Portland, ciments artificiels d'Arreau ......................... 23

Ports marocains de Mehedya, Kenitra et Rabat-Sale . 64

Poulain ....................................................................... 20

Précision mécanique ................................................ 208

Préservatrice (La) ..................................................... 209

Printemps (Au) ..................................................... 2, 209

Produits agricoles du Nord ............................... 209, 267

Produits chimiques d'Alais et de la Camargue 9, 21, 202

Produits chimiques d'Auby....................................... 209

Produits chimiques de l'Ouest .............................. 19, 72

Produits chimiques des terres d'Auby ...................... 210

Produits pyroligneux .................................................. 19

Protection (La) ......................................................... 267

Pyrénéenne d'énergie électrique ................... 20, 26, 210

Quillery .................................................................... 239

Radio L.L., télégraphie et téléphonie sans fil ........... 268

Raffinerie de pétrole du Nord .................................. 268

Raffineries et sucreries de Saint-Louis ..................... 211

Raffineries et sucreries Say ...................................... 217

Rateau ...................................................................... 211

Recours (Le) ............................................................ 268

Régie générale de chemins de fer et travaux publics .. 74

Reichsbank ................................................................. 65

Reille ........................................................................ 211

Rémoise de bonneterie ............................................. 211

Rente ............................................................................ 9

Repusseau et Cie ...................................................... 212

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Versement 1996-034

247

Rhône-Poulenc ......................................................... 212

Ricalens ................................................................... 268

Richter ..................................................................... 239

Rio Tinto company limited .......................................... 9

Rizières indochinoises ............................................. 212

Roche ....................................................................... 212

Rochefortaise de produits alimentaires ............ 212, 268

Rochelaise du Sud Amérique ................................... 269

Roffo, pièces détachées pour machines agricoles .... 213

Rotterdamsche Bankvereeniging ......................... 63, 76

Rouchaud et Lamassiaude ........................................ 210

Roue française (La) .................................................. 269

Rouff ........................................................................ 245

Roumain ....................................................... 35, 65, 213

Rousselot ................................................................. 214

Royale asturienne des mines ...................................... 91

Ruche méridionale (La) ............................................. 26

Russie......................................................................... 62

S.A. d'Errouville, métallurgie .................................. 142

SAC .........................................Voir Auxiliaire de crédit

Sac à papier à grande contenance ............................ 214

SACNA .............. Voir Sac à papier à grande contenance

Sadac........................................................................ 214

Sadev ......................................................... Voir Viennot

Saint-Frères .............................................................. 215

Saint-Germain-en-Laye .............................................. 40

Saint-Gobain ............................................................ 215

Saint-Louis - San Francisco, railroad company ........... 3

Saint-Quentinoise d'éclairage et de chauffage............ 18

Saint-Rémi, grands magasins ................................... 216

Sallan Drouze Frères ................................................ 216

Salmson ................................................................... 191

Sambre et Meuse ........................................................ 86

Sanatorium Château de Durtol ................................. 270

Sangha Oubangui ....................................................... 10

Sao Paulo ............................................................... 3, 38

Saprime .................................... Voir Peignage de Reims

Saumur ....................................................................... 21

Saupiquet ........................................................... 67, 270

Scapini ..................................................................... 246

Schwartz Hautmont .................................................. 269

SCOA.................. Voir Commerciale de l'Ouest africain

Sécheries agricoles du Sud Ouest .............................. 74

Semoulerie nouvelle ................................................ 217

Senelle Maubeuge .................................................... 217

Séquanaise, foncière et immobilière ........................ 217

Serbe .................................................................. 59, 217

SGAB ........ Voir Société générale alsacienne de banque

Sife ............... Voir Industrielle et financière d'électricité

Simon et Compagnie ................................................ 218

Simon Frères ............................................................ 218

Sindus ............... Voir Société des immeubles industriels

SITA ......... Voir Industrielle des transports automobiles

Snauwaert ................................................................ 218

Société bulgare La croix rouge .................................. 45

Société corse d'industries réunies ............................. 252

Société de cautionnement pour les débitants de tabacs

............................................................................ 126

Société de construction des Batignolles ..................... 41

Société d'entreprise meunière .................................... 74

Société des immeubles industriels ............................ 261

Société d'étude du Canal de Paris à la mer ................. 83

Société d'études de chemins de fer en Chine .............. 80

Société d'explosifs et de produits chimiques ................ 6

Société générale ............................. 38, 63, 86, 176, 275

Société générale alsacienne de banque ........... 29, 71, 88

Société générale belge Argentine ............................... 75

Société générale de l'Afrique du Nord ....................... 11

Société minière et industrielle ............................ 80, 190

Société nouvelle d'électrification et d'entreprises ..... 242

Société pour l'utilisation de l'électricité .................... 233

Soie artificielle du Rhône ......................................... 219

Soliditit français ....................................................... 219

Soufres de Sant'Elia ................................................... 77

Soule ........................................................................ 220

Soulier ...................................................................... 220

Southern Pacific Company, San Francisco terminal .... 2

Spes .......................................................................... 141

Spiraux français ....................................................... 220

Stop fire ................................................................... 220

Sucrerie agricole de Bolbec Nointot ........................ 221

Sucrerie agricole de Colleville ................................. 221

Sucrerie centrale de Cambrai ................................... 221

Sucrerie et distillerie de Trézennes .......................... 221

Sucrerie et raffinerie de Nassandres ......................... 222

Sucrerie et raffinerie d'Egypte .................................. 222

Sucrière agricole de Paray Douaville ....................... 270

Sucrière de Berneuil-sur-Aisne ................................ 222

Sucrière de Pithiviers le Vieil .................................. 222

Sud Electrique .......................................................... 223

Sud Lumière ............................................................. 223

Suède .......................................................................... 10

Sulitzer Frères .......................................................... 223

Syndicat pour l'électrification de l'arrondissement de

Coulommiers ....................................................... 224

Tabacs d'Extrême Orient .......................................... 270

Tanneries du Sud Ouest ........................................... 270

Tanneries et corroiries de Champigneulles ................ 18

Tanneries lyonnaises ................................................ 239

Teintureries et apprêts roannais réunis ..................... 246

Terrot, cycles et motos ............................................. 240

Testut ....................................................................... 224

Textiles artificiels du Rhône .................................... 225

Textiles Néo soie, Néo laine .................................... 272

Thermes d'Aix .......................................................... 225

Thomson Houston .................................. 11, 43, 58, 225

Timbres primes sedanais .......................................... 225

Tissage de l'Ouest .................................................... 272

Tissage mécanique de l'Alma ..................................... 57

Tissages, blanchisseries et teintureries du Tech

supérieur .............................................................. 271

Tissus industriels ...................................................... 272

Titres nominatifs ...................................................... 275

Toulousaine du Bazacle ..................................... 27, 225

Toulouse .................................................................... 76

Tourneur frères ........................................................ 271

Tramways de Clermont-Ferrand et du Puy de Dôme . 19

Tramways de l'Est parisien ................................. 71, 272

Tramways de Mexico ................................................. 37

Tramways de Paris et du département de la Seine ... 227

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Versement 1996-034

248

Tramways de Senone à Moussey ............................... 27

Tramways de Senones à Moussey ............................ 272

Tramways des Vosges .............................................. 227

Tramways du Loir-et-Cher ....................................... 226

Tramways électriques de Constantine ...................... 226

Tramways électriques de Lille et sa banlieue ........... 226

Tramways et éclairage de Beyrouth ......................... 133

Tramways et électricité de Constantinople ................ 34

Transformateur (Le) ................................................. 227

Transports automobiles industriels et commerciaux 228

Transports en Afrique .............................................. 271

Transports en communs de la vallée de La Vesle .... 273

Transports et tourisme au Maroc ............................. 228

Transports maritimes à vapeur ................................. 228

Travaux et matériaux en béton armé ........................ 271

Travaux publics au Chili ............................................ 83

Tréfilerie et câblerie de Bourg-en-Bresse .................. 27

Tréfileries et laminoirs du Havre ....................... 64, 228

Tricotage de l'Ariège................................................ 229

Troin Ruer ............................................................... 229

Trust métallurgique belge français ........................... 229

Tuileries de Beauvais ............................................... 230

Tuileries de Marseille .............................................. 230

Tuileries et briqueteries lorraines ............................ 230

Tunisie ..................................................................... 275

Union commerciale et industrielle du Languedoc .... 230

Union d'électricité ................................................ 46, 47

Union des consommateurs de pétrole de l'Yonne .... 231

Union des consommateurs des produits métallurgiques

et industriels .......................................................... 65

Union des docks ....................................................... 273

Union électrique....................................................... 231

Union électrique de Saint-Claude .............................. 21

Union gazière et électrique ...................................... 231

Union générale pour la participation aux grandes

valeurs d'assurances ............................................ 273

Union houillère et électrique .................................... 231

Union hydro électrique armoricaine .......................... 55

Union immobilière du littoral du Pas-de-Calais ....... 232

Union immobilière pour la France et l'étranger ........ 232

Union minière et métallurgique de Russie .... 66, 69, 80,

232

United cigares ............................................................ 39

Uruguay.................................................................... 232

Usines de Briansk ...................................................... 82

Usines de La Seigneurie ........................................... 238

Usines du Paquis ........................................................ 21

Usines et aciéries de Feignies .................................. 145

Usines métallurgiques de la Basse-Loire ........... 81, 233

Usines métallurgiques du Hainaut .............................. 43

Usines réunies Laurent Colas, Autier Balteau et les

Quatre Fils Aymont ............................................. 233

Usines Richard ......................................................... 238

Verdier ....................................................................... 39

Vermandoise de sucreries ........................................ 273

Verre étiré et l'acier vitrifié (Le) .............................. 234

Vicat ......................................................................... 114

Vidanges, engrais et transports ................................ 273

Viennot..................................................................... 234

Vignobles et caves de la Bouvraie Anjou ................ 157

Villeme ..................................................................... 274

Vilmorin Andrieux ................................................... 235

Vinant....................................................................... 275

Vinicole de Champagne ........................................... 235

Vinicole de Flagy ..................................................... 275

Vinson ...................................................................... 235

Vital Mathieu et ses fils............................................ 236

Viviers ...................................................................... 235

Volterra Léon ........................................................... 274

Vosgienne d'électricité ............................................. 236

Vulcanus .................................................................. 236

Weber et Broutin ...................................................... 237

Wibault .................................................................... 237

Wolff Alfred............................................................. 274

Zénith ....................................................................... 238