10 declenvironnementale 2014 paoli-calmettes nov2014 · domaine d’application : ... rmm/ crex jl....

Déclaration environnementale - version 2014

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2014


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Déclaration Environnementale vérifiée le 15/10/2014 Didier PETIT :

INSTITUT PAOLI-CALMETT ES MARSEILLE

Déclaration Environnementale

Ref : communication 1225/2004

Création : 20/02/2004 Diffusion: 01/09/2014 Mise à jour : 15/10/2014 Version 12 Diffusion externe : site internet de l’IPC Diffusion interne : site intranet de l’IPC

REDACTION VERIFICATION APPROBATION Didier PETIT Responsable Hôtelier Responsable du management environnemental (RME)

Martine BOUYSSIE RAQ

Hervé NARDIAS Secrétaire général adjoint

Date : 15/10/14 Visa :

Date : 15/10/14 Visa :

Date : 15/10/14 Visa :

HISTORIQUE DES MODIFICATIONS Date de mise à jour Version Objet de modifications 09/04/04 22/04/05 22/06/06 25/05/07 01/08/08 17/09/09 20/08/10 22/08/11 24/08/12 19/08/13 15/10/14

02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12

Remise en page et mise à jour intégrale du document Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour

Organisme vérificateur :

Ecocert Environnement SAS – 36, boulevard de la Bastille – F-75012 Paris T + 33 (0) 1 53 44 74 44 – F + 33 (0) 1 73 01 79 34

[email protected] – www.ecocert.com


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Vérificateur : Monsieur François Rémy ECOCERT ENVIRONNEMENT (accréditation COFRAC n°4-0011 rév 18-V-0010) Pour le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie. Informations réglementaires Numéro d’enregistrement : FR-000047 Référentiel : Règlement EMAS (CE) n° 1221/2009 du 25 novembre 2009 Domaine d’application : Institut Paoli-Calmettes (Marseille) Établissement privé code NACE : 8610Z Date de validation de la déclaration : 31 octobre 2014


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Table des matières

Présentation – Structures p 5 Présentation de l’Institut Paoli-Calmettes p 6 Implantation des bâtiments p 7 Plan du bâtiment principal p 8 Organigramme de l’Institut Paoli-Calmettes p 9 Politique et organisation environnementales p 15 Politique environnementale p 16 Reconnaissance externe p 17 Organigramme environnemental p 18 Structure d’organisation et responsabilité du SMEA p 19 Description du SMEA p 22 Aspects environnementaux significatifs – Objectifs p 23 Evaluation des aspects environnementaux p 24 Tableau de bord environnemental : p 24 a) Description des Aspects Environnementaux ayant une Incidence Significative p 24 b) Evaluation des AEIS p 27 c) Programme environnemental 2013 p 30 d) Programme de management environnemental 2013 p 31 Liste des Installations classées pour la protection de l'environnement à l'IPC p 32

Résultats – Performances p 34 1. Données environnementales p 35 1.1 Données opérationnelles p 35 1.1.1 Consommation eau, énergie, produits chimiques p 35 1.1.2 Production de déchets p 36 1.2 Données de management p 41 1.2.1 Actions du Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) p 41 1.2.2 Le Comité de Prévention du Tabagisme (CPT) p 42 1.2.3 Formations hygiène, sécurité, environnement p 43 2. Résultats et performances p 44 2.1 Principaux travaux d’amélioration environnementale p 44 2.2 Département de biologie p 46 2.3 Elimination des déchets p 48 2.4 Circuit des déchets radioactifs de médecine nucléaire p 52 2.5 Indicateurs de performance environnementale p 54 2.6 Bilan d’émission de gaz à effet de serre réglementaire (BEGESR) p 55 3. L’IPC en chiffres p 57


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Présentation structures


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Présentation de l’Institut Paoli-Calmettes Né en 1925, l’établissement s’est développé au sein de différents hôpitaux de l’Assistance Publique de Marseille avant de s’installer sur son site actuel en 1969 où il devient autonome. L’Institut Paoli-Calmettes porte le nom du Professe ur Jean Paoli, Directeur de 1952 à 1970 et d’Irène Calmettes, Surveillante Générale de 1950 à 1957. C’ est un établissement spécialisé dont le ressort ter ritorial porte principalement sur les départements de la rég ion Provence Alpes Côte-d’Azur (PACA) et de la Cors e. L’ordonnance du 1er Octobre 1945 lui donne le titre de Centre Régional de Lutte Contre le Cancer (CRLCC) établissement privé à but non lucratif participant au service public hospitalier à vocation hospitalo-universitaire (prévention, soins, recherche, enseignement). 1 L’Institut a pour première mission de traiter les patients cancéreux tout en développant des thérapeutiques innovantes. Un Conseil Scientifique et un Conseil de Recherche et Développement participent au développement des projets de recherche. 2 L’Institut a constitué un véritable réseau de prise en charge du cancer qui permet aux principaux hôpitaux publics ou privés périphériques d’assurer une prise en charge des patients au plus près de leur domicile tout en bénéficiant des technologies de très haut niveau. 3 L’innovation et la recherche représentent deux axes forts de l’action du centre. La présence d’unités mixtes de recherche (Inserm, Université de la méditerranée ...) complètent la dimension de recherche du Centre en contribuant à l’expression et au transfert des techniques et technologies thérapeutiques. 4 Enfin, par sa dimension hospitalo–universitaire, l’Institut est tout particulièrement impliqué dans les actions d’enseignement et de formation concernant la cancérologie. - Les 20 Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) ont créé en 1964 une structure commune : la Fédération Nationale des Centres de Lutte Contre le Cancer (FNCLCC), aujourd’hui UNICANCER, qui a pour but : - d’examiner toutes les questions concernant l’ensemble des missions de soins, d’enseignement et de recherche qui sont confiées par le Ministère de la Santé à ces centres, - d’examiner les questions qui concernent les CLCC sur le plan juridique et social, - de représenter l’ensemble des CLCC chaque fois qu’une action collective s’impose en ces matières.


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Présentation-Structures Implantations des bâtiments


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Présentation-Structures Plan du bâtiment principal


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Présentation-Structures Organigramme de l’Institut Paoli-Calmettes Organigramme de direction

DIRECTION GENERALE

Directeur Général P. VIENS

Sous directeurs

JL. BLACHE JP. BORG

Secrétaire Général

P. MICHARD

Sec. Général adjoint H. NARDIAS

Affaires Générales

V. ALDIAS

Communication et Collecte de Fonds A. FOUCHARD

C. PASCAL

Responsable Qualité M. BOUYSSIE

Direction Financière S. MOUNIER

Contrôle de Gestion C. NAIT-AKLI Gestion des Patients G. CASTELLANI Gestion des Comptes B. DOMINGUES

D.S.I.O. S. FLUZIN

Infrastructure et Projets techniques E. MAUGE Architecture et Projets fonctionnels O. MERY

Dép. Ressources Humaines H. NARDIAS

Gestion des Personnels E. NAUDET Formation Professionnelle V. GOUBKINE Médecine du Travail Dr C. FOURTEAU Service Social du Personnel AL. LAINE Secrétaire s et Archives Médicales E. RUSSO Service Hôtelier/Diététique D. PETIT – B. BRENNING

Direction Logistique Eco. & Biomédical

J. LARDILLON

Achats E. SAISON Ingénierie Biomédical J. LARDILLON Approvisionnements JP. BIANCHI

Direction Technique E. BRUGGER

Travaux M. CAPDEVIOLLE – X. MONON - A DARY Maintenance L. TRENGA

Service Infirmier

M. ISNARDI

Mis à jour le 28 /08/2014 par le service hôtelier


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Présentation-Structures Organigramme de l’Institut Paoli-Calmettes Organigramme infirmier

Mis à jour le 28/08/2014 par le service hôtelier

Directeur des soins infirmiers (DSI)

M. ISNARDI

Service Social Hospitalier

Adjoint DSI / Hospitalisation D LOMBARD

Hématologie Hémato I : L. CAYMARIS

Hémato II / ETOH : L. CAYMARIS UTTC : L. CAYMARIS Oncologie Médicale

Onco Méd I : C. OLIVIERI Onco Méd II : C. OLIVIERI Onco Méd III : C. OLIVIERI

UEMCO : S. SAVELLI Chirurgie

Chirurgie I : S. SAVELLI Chirurgie II : S. SAVELLI

Hôpital de Jour Médical / HAD F. BATROSSE

Adjoint DSI / Plateaux techniques B. GUIGOU

Hôpital de Jour Chirurgical Bloc Opératoire / SSPI

C. CEA UTSI

N. COCONI Imagerie / Radiothérapie

Médecine nucléaire M. KARCHER

Pharmacie Cadres de Nuit

D. LAVERGNE - M REGIS A. LE BERRIGAUD

Cadre Supérieur des Laboratoires (clinique et transfert)

P. PARC

Laboratoires (clinique et transfert)

S. PORTELLI Coordination des Pathologies

Consultations Externes A. BENICHOU

Missions Transversales I. BARBIER

Autres secteurs CLIN

C. PAZZANO (IDE Hygiéniste)

Crèche F. CHAPPE


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Présentation-Structures Organigramme de l’Institut Paoli-Calmettes Organigramme des fonctions médicalisées

DEPARTEMENT D’ONCOLOGIE CHIRURGICALE 1

Chirurgie 1 Pr JR. DELPERO

Unité de Chirurgie Oncologique 1

DEPARTEMENT D’ONCOLOGIE CHIRURGICALE 2

Chirurgie 2

Pr G. HOUVENAEGHEL

Unité de Chirurgie Oncologique 2

DEPARTEMENT D’ANESTHESIE REANIMATION ET BLOC OPERATOIRE

Anesthésie et réanimation Dr JL. BLACHE

Réanimation Surveillance continue Dr D. MOKART

Anesthés ie Dr D. FRANCON Bloc opératoire Dr JL. BLACHE

DEPARTEMENT D’ONCO HEMATOLOGIE

Hématologie Pr D. BLAISE

Hématologie 1 Dr D. COSO

Hématologie 2 / ETOH Pr N. VEY

U2T Dr S. FURST

DEPARTEMENT D’ONCOLOGIE MEDICALE

Oncologie Pr P. VIENS

Oncologi e 1 Dr A. MADROSZYK

Oncologie 2 Dr A. MADROSZYK

Oncologie 3 - UPOG Dr F. ROUSSEAU

DEPARTEMENT D’EXPLORATION

MEDICO-CHIRURGICALE ONCOLOGIQUE

Département d’exploration Médico-chirurgicale

Oncologique Dr M. GIOVANNINI

UEMCO

Dr E. BORIES

DEPARTEMENT AMBULATOIRE

Département ambulatoire Dr J. CAMERLO

Hôpital de Jour Médical Dr G. GRAVIS

Hôpital de Jour d'Investigation et de Chirurgie Ambulatoire

Drs M. GIOVANNINI / JL. BLACHE Hospitalisation à Domicile

Dr M. CAPPIELLO / M. VITTOT Soins Pal liatifs et de Support

Dr G. CAPODANO Coordination / Réseaux

Dr J. CAMERLO



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Présentation-Structures Organigramme de l’Institut Paoli-Calmettes Suite - Organigramme des fonctions médicalisées

DEPARTEMENT DE BIOLOGIE DU CANCER

Département de Biologie du Cancer Pr JP. BORG

Bio Pathologie Pr L. XERRI / Dr D. BIRNBAUM

Thérapie Cellulaire et Centre de Ressources Biologiques

Pr C. CHABANNON Immunologie des Tumeurs

Pr D. OLIVE Pharmacologie Moléculaire

Pr JP. BORG Oncogénétique Moléculaire

Pr H. SOBOL

DEPARTEMENT DE RADIOTHERAPIE

Radiothérapie

Dr M. RESBEUT

Radiothérapie Externe Dr N. SALEM Curiethérapie Dr N. SALEM

DEPARTEMENT DE PHYSIQUE

Unité de Physique P. FAU

DEPARTEMENT D’IMAGERIE MEDICALE

Radiologie

Dr A.SARRAN

Radiol ogie Générale Dr A.SARRAN

Imagerie de la Femme Dr A JALAGUIER

Médecine Nucléaire Dr I. BRENOT-ROSSI

Médecine Nucléaire In vivo Dr I. BRENOT-ROSSI

Radiothérapie Métabolique Dr I. BRENOT-ROSSI

SERVICES MEDICAUX TRANSVERSAUX

Département d’Informatio n Médicale

Dr A. PIEYRE-CAYOL Psychologie Clinique Dr P. BEN SOUSSAN

Pharmacie E. FOUGEREAU

Département de Physique Médicale et Radioprotection P. FAU

Département d’Anticipation et de Suivi du Cancer (DA SC) F. EISINGER

Département de la Recherche Cli nique et de l’Innovation (DR CI) D. GENRE

Développement et Valorisation JF. SAUNIERE



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Présentation-Structures Organigramme de l’Institut Paoli-Calmettes Organigramme fonctionnel de la qualité, de la gesti on des risques et des vigilances réglementaires

COORDINATION DES RISQUES

JL. BLACHE P. MICHARD

Comité Opérationnel des Risques et de coordination des vigilances

-------------------------------------

Comité Stratégique de la Qualité et des Risques

Système de Management de la Qualité

M. BOUYSSIE

Sécurité des Soins

VIGILANCES

Hémovigilance P. LADAIQUE

Pharmacovigilance S. DURAN

Matériovigilance E. FOUGEREAU (DMS)

J. LARDILLON (Equipement)

Lutte Contre les Infections nosocomiales

P. BERGER

Biovigilance C. CHABANNON

Réactovigilance A. MURATI

Cosmétovigilance A. HELVIG

Autres

Identitovigilance G. BENDAHAN

RMM/ CREX JL. BLACHE

M. BOUYSSIE



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Suite - Organigramme fonctionnel de la qualité, de la gesti on des risques et des vigilances réglementaires


COORDINATION DES RISQUES

(Suite)

JL. BLACHE P. MICHARD

Comité Opérationnel des Risques et de coordination des vigilances

-------------------------------------

Comité Stratégique de la Qualité et des Risques

Système de Management de la Qualité

M. BOUYSSIE

Autres Risques

Infrastructures Techniques

E. BRUGGER

Incendie

E. BRUGGER N. GARBO

Radioprotection F. DURAND

Système informatique

S. FLUZIN

Médias

A. FOUCHARD

Financier

S. MOUNIER

RH

H. NARDIAS

Juridique V. ALDIAS

Logistiques / Economiques J. LARDILLON

Environnement

D. PETIT


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Politique et organisation environnementales


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Politique et organisation environnementales Politique environnementale : l’Institut s’engage

Défendre l’environnement, préserver la vie

Face à la maladie, la mission de l’Institut Paoli-Calmettes est claire et exigeante : vous faire bénéficier de la meilleure qualité de vie le plus longtemps possible.

Cette mission s’exprime naturellement et très directement, à tous les niveaux de la structure, dans les activités de soins prodigués aux patients.

Mais la prise en compte de la santé et de l’environnement doit aussi trouver son prolongement dans la maîtrise des activités ou des processus qui ont une incidence sur l’environnement interne ou externe de l’Hôpital.

L’incidence du fonctionnement de l’hôpital n’est pas neutre sur son environnement ; consommateur de matières premières, producteur de multiples déchets, utilisateur de marchandises dangereuses, l’Hôpital est générateur de risques environnementaux.

Ces impacts environnementaux ont également un coût économique non négligeable et les réduire engage notre établissement dans la recherche d’une utilisation raisonnée et efficiente des ressources. Soucieux de répondre aux exigences légales applicables, aux attentes du public et aux enjeux sociétaux du développement durable, l’Institut entend se mobiliser et œuvrer pour améliorer la qualité environnementale au sens le plus large.

Cet engagement doit se traduire par la prise en compte, dans nos stratégies de développement, d’une nouvelle dimension environnementale, pleinement intégrée dans notre système de management de la qualité. Une politique ambitieuse et concrète

Notre engagement se traduira par des axes forts : - assurer une totale conformité aux lois et réglementations environnementales - maîtriser les processus à risques pour les patients, les visiteurs, les personnels - sensibiliser et responsabiliser les patients et les autres acteurs internes et externes - s’inscrire dans une dynamique d’amélioration continue de la qualité environnementale et déployer un système de management environnemental et d’audit (SMEA) conforme à la norme internationale ISO 14001 (2004) et à la réglementation EMAS.

Le programme environnemental de l’Institut s’organise autour de quelques projets emblématiques : - Un Hôpital sûr et accueillant - Un Hôpital garant de l’hygiène - Un Hôpital qui maîtrise ses énergies et ses matières premières - Un Hôpital qui limite, trie et recycle ses déchets - Un Hôpital sans tabac - Un hôpital qui met en œuvre des actions d’amélioration de la qualité de vie au travail de ses salariés.

Les priorités étant l’identification des aspects environnementaux significatifs, la sensibilisation de tous les acteurs de l’hôpital et la mise en œuvre d’un système de management environnemental. L’affaire de tous, chaque jour

L’Institut Paoli-Calmettes est un lieu ouvert. Les projets environnementaux, portés quotidiennement par les 1 500 employés travaillant sur le site doivent aussi être partagés par le public fréquentant notre institution.

Ne pas fumer, économiser l’eau et l’énergie, contribuer à la propreté, préserver le confort visuel et sonore, signaler les risques... autant d’attitudes par lesquelles chacun contribue à préserver la santé et l’environnement de tous.

L’environnement : l’Institut s’y engage, pour vous et avec vous. Pr Patrice VIENS Directeur Général de l’Institut Paoli-Calmettes Pour toute information, suggestion, signalement, Didier Petit, responsable du management environnemental et d’audit (poste 34 58) est à votre service.


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Politique et organisation environnementales Autres reconnaissances externes Haute autorité de santé (HAS) La Haute Autorité de Santé (HAS) mentionne dans le rapport de certification de l’Institut Paoli-Calmettes d’avril 2006, au paragraphe « Liste des actions exemplaires » : “Un système de management environnemental certifié p artagé par l’ensemble des professionnels. Ce dispositif de certification approuve le développement d’un système de management de l’environnement .Il consiste pour l’établissement à promouvoir l’amélioration continuelle des résultats obtenus en matière d’environnement (déchets, eau, air, bruit...).Chaque année une évaluation des résultats obtenus est effectuée. Cette certification EMAS acquise en 2004 a été renouvelée. Les experts-visiteurs ont pu constater l’adhésion des personnels à cette démarche notamment dans la gestion des déchets. Elle s’intègre dans les principes du développement durable”. Une visite de certification a été conduite par l’HAS en janvier 2010 ; le rapport précise que l’ensemble des huit critères concernant la thématique du développement durable a obtenu un score maximal de 100% :

- 1. b / Engagement dans le DD

- 3. d / Qualité de vie au travail

- 6. f / Achats éco-responsables et approvisionnements

- 7. a / Gestion de l’eau

- 7. b / Gestion de l’air

- 7. c / Gestion de l’énergie

- 7. d / Hygiène des locaux

- 7. e / Gestion des déchets Communauté européenne Nomination de l’Institut Paoli-Calmettes pour les trophées européen EMAS 2010 à Bruxelles. « Congratulation on the nomination of your organisation to the 2010 edition of the European EMAS Awards. This year, 42 organisations representing 15 EU member states have been nominated for this prestigious award. The European Commission will honour your organisation as one of the EMAS organisations, which have excelled in communicating about the Eco-Management and Audit Scheme and its benefits for the environment and especially in the field of resource efficiency.”


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Politique et organisation environnementales Organigramme des fonctions environnementales


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Politique et organisation environnementales Structure d’organisation et responsabilité du SMEA Les missions, responsabilités, autorisations et compétences pour la mise en œuvre du Système de Management Environnemental (S.M.E.A) sont définies comme suit. Le salarié Dans son activité professionnelle, chaque salarié effectue des tâches importantes pour l’environnement et de ce fait, participe à la mise en œuvre de la politique environnementale définie au sein de l’Institut Paoli-Calmettes. Le représentant de la direction C’est le Responsable Environnement (RE), il est responsable de la stratégie environnementale. Il a ainsi le pouvoir de direction sur toutes les fonctions du management environnemental. Il est responsable des opérations relevant de l’organisation environnementale et s’assure que les moyens et ressources nécessaires sont disponibles. Le responsable du management environnemental et d’a udit (RMEA ) Il est nommé par le représentant de la Direction. Il est responsable du déploiement de la politique environnementale et du fonctionnement du système de management environnemental. Les fonctions environnementales L’intégration dans la hiérarchie des différentes fonctions environnementales est présentée dans l’organigramme environnemental. Les personnes suivantes, de par leurs fonctions ont un rôle dans la protection de l’environnement au sein de l’Institut Paoli-Calmettes :

Activités Personnes compétentes Fonctions

Production des déchets Responsable Hôtelier Gestionnaire des déchets

Circuit déchets Responsable Hôtelier Gestionnaire des déchets

Radiations ionisantes Responsable Unité de physique (PCR) Radioprotection Correspondant du risque ionisant

Chimiques

Cadre supérieur responsable des laboratoires

Gestion du risque chimique Correspondant du risque chimique

Matières dangereuses Ingénieur des Services Techniques Sécurité et gestion du risque chimique

Sécurité au poste de travail Ingénieur des Services Techniques Sécurité et gestion du risque professionnel

Incendie - Ingénieur des Services Techniques - Chef du service sécurité incendie

Protection incendie

Réseaux d’eau Ingénieur des Services Techniques Sécurité et protection de l’environnement

Hygiène EOH - CLIN Gestion du risque infectieux

Consommation d’énergie Ingénieur des Services Techniques Gestion des ressources

Risques psycho-sociaux Psychologue du personnel Correspondant risques psycho-sociaux


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Politique et organisation environnementales Suite - Structure d’organisation et responsabilité du SMEA Le comité environnemental Le comité environnemental est directement subordonné à la Direction. Ce comité composé d’un groupe pluridisciplinaire est acteur dans la démarche environnementale. Management/ administration Hervé NARDIAS Représentant la Direction Didier PETIT Responsable du Management Environnemental et d’audit Multiplicateurs environnementaux Les multiplicateurs sont issus de tous les services de l’Institut. Ils sont nommés par la direction sur une base de volontariat.

Céline PAZZANO IDE hygiéniste / EOH Barbara BRENNING Adjointe Service Hôtelier Bernard GUIGOU Adjoint à la Directrice des soins, (Plateaux techniques) Patricia PARC Cadre supérieur, Biologie Médicale Personnes ressources Eric BRUGGER Ingénieur Directeur Technique Sylvain FLUZIN Directeur des Services Informatiques Jérôme LARDILLON Directeur logistique, Economique et Biomédical Sandrine MOUNIER Directeur financier Anne FOUCHARD Directrice de Communication Michèle ISNARDI Directrice des soins infirmiers Martine BOUYSSIE Responsable Qualité / Méthodes et Evaluation Valérie GOUBKINE Responsable Enseignement-Formation Fabien DURAND Personne Radio Compétente Christel MERCADAL Manipulatrice principale Médecine Nucléaire Kim GOUT Manipulatrice principale Imagerie Médicale Claude CONSTANT Technicien supérieur Radiothérapie Eric SAISON Responsable des Achats


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Politique et organisation environnementales Suite - Structure d’organisation et responsabilité du SMEA Les missions des membres du Comité Environnemental sont les suivantes : Le Représentant de la Direction - Révision du management environnemental. - Définition, vérification et ajustement de la politique environnementale. - Décision sur les objectifs environnementaux et le programme environnemental. - Vérification et évaluation de l’atteinte des objectifs. - Validation des actions correctives à mettre en œuvre. - Décision du plan annuel d’audits. - Evaluation des résultats d’audits. - Validation du plan de formation / environnement. - Validation des procédures de management environnemental. Le Responsable du Management Environnemental - Coordination des groupes de travail environnementaux et du comité environnemental. - Vérification du respect de la politique environnementale et de sa mise en œuvre. - Identification des exigences légales environnementales et veille réglementaire. - Suivi des objectifs environnementaux. - Surveillance et actualisation du programme environnemental. - Participation à la mise en œuvre des mesures, le cas échéant à l’élaboration d’actions correctives. - Soutien de la Direction lors de la mise en œuvre et le développement du SMEA. - Suivi de la documentation concernant les aspects environnementaux. - Elaboration de procédures ou adaptation des procédures existantes. - Actualisation de l'organigramme environnemental. - Demande de formations du personnel en matière de protection de l'environnement. - Planification des audits internes et externes. Les 4 multiplicateurs environnementaux - Conseil et soutien des directions de services lors de la mise en œuvre et le maintien du système de management environnemental. - Interlocuteur pour l'ensemble du personnel de leurs services concernant les questions liées à l'environnement. - Diffusion de thèmes et de décisions liés à l'environnement dans leurs services. - Soutien du responsable du management environnemental. - Participation aux réunions du comité environnemental. Les 13 Personnes ressources Les personnes ressources sont des experts dans leur domaine, ils conseillent et donnent leur avis en tant qu’experts. Selon le thème de travail ils peuvent être sollicités par le chef de projet et participer aux réunions du comité environnemental.


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Revue de direction

Politique environnementale

Objectifs/ Programme environnemental

Analyse Environnementale

Déclaration environnementale

Audit externe du SMEA

Mesures correctives

- Banque de données juridique

- Tableau de bord environnemental

- Procédures

- Eco-audits + évaluation des fiches

de suivi d’action

- Auto-évaluation HAS (haute autorité de

santé)

- Diagnostic DD (développement durable)

Mise en œuvre Fonctionnement :

- Structure/ Responsabilités - Formation/ Sensibilisation - Communication - Documentation - Maîtrise documentaire - Maîtrise opérationnelle - Prévention des situations d’urgence

Politique et organisation environnementales Description du SMEA


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Aspects environnementaux significatifs - Objectifs


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Aspects environnementaux significatifs - Objectifs Evaluation des aspects environnementaux L’Institut Paoli-Calmettes a établi une procédure décrivant les étapes nécessaires pour identifier et évaluer les aspects environnementaux de ses activités qui peuvent avoir des incidences significatives. Un tableau de bord environnemental en trois parties a été élaboré.

a/ Description des aspects environnementaux ayant une incidence significative sur l’environnement (AEIS). L’identification de ces aspects résulte de la connaissance des exigences réglementaires, de la conduite d’éco-audits et d’enquêtes auprès du personnel ainsi que du suivi des données environnementales.

b/ Evaluation des aspects environnementaux ayant une incidence significative. L’évaluation du caractère significatif des aspects environnementaux est déterminée après analyse de l’incidence sur le milieu, de la sensibilité de l’environnement, de leur fréquence et de l’importance pour les milieux intéressés.

c/ Programme environnemental. Des incidences significatives découlent des objectifs environnementaux suivis par les chefs de services sur des fiches précisant les mesures à prendre, les responsabilités et les moyens engagés. Tableau de bord environnemental (TBE) a/ Description des aspects environnementaux pouvant avoir une incidence significative (AEIS)

Aspect environnemental Référent(s) Incidences potentielles

Aspects environnementaux directs

Emissions dans l'atmosphère (6.2.a)

Oxyde et dioxyde de carbone E. Brugger Epuisement des ressources naturelles, pollution de l'air, réchauffement de la planète

Vapeur d'eau E. Brugger Epuisement des ressources naturelles, pollution de l'air, réchauffement de la planète

Rejets dans l'eau ( 6.2.b)

Effluents d'imagerie médicale B. Guigou Consommation de produits chimiques, pollution des eaux usées

Effluents de chambre de thérapie métabolique B. Guigou

Utilisation d'éléments radioactifs, pollution des eaux usées

Effluents de nettoyage D. Petit Utilisation de détergeant/désinfectants, pollution des eaux usées

Déchets dangereux (6.2.c) DASRI D. Petit Production de déchets à risque infectieux Plomb D. Petit Production de déchets dangereux Solvants D. Petit Production de déchets dangereux Déchets non dangereux (6.2.c ) DIB D. Petit Production de déchets Graisses de cuisine et évacuation D. Petit Production de déchets

Piles et toners D. Petit Production de déchets DEEE D. Petit Production de déchets

Papier D. Petit Production de déchets, consommation de papier, épuisement des ressources naturelles

Carton E. Saison / D .Petit Production de déchets Déchets ménagers D. Petit Production de déchets Déchets de construction E. Brugger Production de déchets


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Aspects environnementaux significatifs-Objectifs Tableau de bord environnemental (TBE) Suite - a/ Description des aspects environnementaux pouvant avoir une incidence significative (AEIS)



Pollution du sol (6.2.d) Parkings voitures E. Brugger Pollution du sol des parkings

Aires de livraison E. Brugger, E. Saison Pollution du sol des aires de livraison

Consommation de ressources naturelles (6.2.e) Eau E. Brugger Consommation des ressources naturelles Consommation d'énergie Electricité E. Brugger Consommation des ressources naturelles Gaz de ville E. Brugger Consommation des ressources naturelles

Fuel E. Brugger Consommation de matières premières, d'énergie, émission de polluants dans l'air.

Nuisances locales (6.2. f)

Bruit E. Brugger, D. Petit Nuisances environnementales, bien-être des acteurs

Odeur E. Brugger, D. Petit Nuisances environnementales, bien-être des acteurs

Poussières P. Berger, E. Brugger, D. Petit

Nuisances environnementales, bien-être des acteurs

Aspect visuel E. Brugger, D. Petit Nuisances environnementales, bien-être des acteurs

Transport (6.2.g)

Personnel

E. Brugger,

H. Nardias

Nuisances environnementales, émissions de polluants dans l'air

Patients E. Brugger, D. Petit Nuisances environnementales, émissions de polluants dans l'air

Visiteurs E. Brugger, D. Petit Nuisances environnementales, émissions de polluants dans l'air

Fournisseurs E. Brugger Nuisances environnementales, émissions de polluants dans l'air

Risques d'accident

Incendie N. Garbo Sécurité des personnes, émissions de polluants dans l'air

Explosion E. Brugger Sécurité des personnes, émissions de polluants dans l'air

CFC (1) (1) Chlorofluorocarbure)

E. Brugger

Sécurité des personnes, émissions de polluants dans l'air

Ammoniac E. Brugger Sécurité des personnes, émissions de polluants dans l'air

Exposition à la radioactivité B. Guigou, Sécurité des personnes, exposition à la radioactivité

Infections nosocomiales C. Pazzano, P. Berger Sécurité des personnes, contamination infectieuse


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Aspects environnementaux significatifs-Objectifs Tableau de bord environnemental (TBE) Suite - a/ Description des aspects environnementaux pouvant avoir une incidence significative (AEIS)



Utilisation de produits Peintures et solvants E. Brugger Sécurité des personnes, contamination chimique Gaz médicaux E. Brugger Sécurité des personnes Produits chimiques P. Parc, E. Brugger Sécurité des personnes, contamination chimique

Désinfectants E. Saison, C. Pazzano Sécurité des personnes, pollution des eaux usées

Produits de nettoyage E. Saison, C. Pazzano Sécurité des personnes, pollution des eaux usées

Aspects environnementaux indirects

Performance env ironnementale fournisseurs

Fournisseurs travaux E. Brugger Risques d'accidents, production de déchets

Fournisseurs service achats E. Saison Consommation de matières premières, production de déchets

Prestataires extérieurs E. Saison, D. Petit Surconsommation d'énergie, production de déchets

Performance environnementale acteurs

Tabagisme H. Nardias D. Petit

Nuisances environnementales, sécurité des personnes

Utilisation locaux E. Brugger, D. Petit Surconsommation d'énergie


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Elevé : 10 Elevé : 10 Constant : 15Moyen : 5 Moyen : 5 Souvent : 10

Parfois : 5Rare : 1

Incidence Sensibilité Etendue, Importancesur le du pour les

milieux (1) milieux (2) acteurs (4)

Effluents de chambrede thérapie métabolique

Graisses de cuisine et évacuation

E. SaisonD. Petit

E. BruggerE. Saison

Oui

Déchets dangereux (6.2.c)

Déchets non dangereux (6.2.c)

Oui

Score (5)Conformité aux obligations légalesRéférent(s)Aspect environnementalfréquence (3)

Bas : 1 Bas : 1

1E. Brugger

E. Brugger

Oxyde et dioxyde de carbone

Vapeur d'eau


Emissions dans l'atmosphère (6.2.a)

10Oui

Oui

10 100

101011

Non

Non

Oui

Oui

100

100

50

Rejet dans l'eau (6.2.b)

Oui

Oui

Oui 50

750Oui

Non

Non

Oui

10 1 Oui

10 5 1 Oui

Papier

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Piles et toners

DEEE

D. Petit

D. Petit

Effluents d'imagerie médicale

Effluents de nettoyage

B. Guigou

B. Guigou

D. Petit

D. Petit

D. Petit

P. Parc

D. Petit

Solvants

DASRI

Plomb

E. Brugger

Parking voitures

Aires de livraison

Eau

Déchets de construction

Déchets ménagers

D.I.B

Carton

Pollution du sol (6.2.d)

Consommation des ressources naturelles (6.2.e)

D. Petit

D. Petit

D. Petit

E. Brugger

E. Brugger

10 5 1

15510

5 5 5

Oui

Oui

Oui 5 Non155 375

375

50Non 1051

5 5 15 Non

125

5

5

10

5

10

10

Oui

Non

500

250

10

10 10 1

1

1

1010

5

100

100Oui11010

1 5 15 Non 75

10

50

750Oui1510 5

25010 5 5 Oui

Aspects environnementaux significatifs-Objectifs Tableau de bord environnemental (TBE) b/ Evaluation des aspects environnementaux pouvant avoir une incidence significative (AEIS) V5 validée le 22/06/2011


28

Elevé : 10 Elevé : 10 Constant : 15

Moyen : 5 Moyen : 5 Souvent : 10Parfois : 5

Rare : 1Incidence Sensibilité Etendue, Importance

sur le du pour lesmilieux (1) milieux (2) acteurs (4)

E. BruggerD. PetitE. BruggerD. PetitP. Berger, E. BruggerD. PetitE. BruggerD. Petit

E. BruggerH. NardiasE. BruggerD. PetitE. BruggerD. Petit


Bas : 1 Bas : 1

Nuisances locales (6.2.f)

15 15

10

50

10

1

1

10

1

5


Consommation d'énergie

Oui

Oui

1Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

1 5 5 25

1

Personnel

Patients

Visiteurs

Fournisseurs

E. Brugger

E. Brugger

E. Brugger

E. Brugger

Transport (6.2.g)

Electricité

Gaz de ville

Fuel (30 000 Litres)

Bruit

Odeur

Poussières

Aspect visuel

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

1

1 1 1

25551

5 5 15 375

10 5 15 750

5 15

5

5

5

5

5

15

15

375

375

375

Aspects environnementaux significatifs/objectifs Tableau de bord environnemental (TBE) Suite - b/ Evaluation des aspects environnementaux pouvant avoir une incidence significative (AEIS) V5 validée le 22/06/2011


29

Elevé : 10 Elevé : 10 Constant : 15Moyen : 5 Moyen : 5 Souvent : 10

Parfois : 5Rare : 1

Incidence Sensibilité Etendue, Importancesur le du pour les

milieux (1) milieux (2) acteurs (4)

CFC(Chlorofluoro carbure)

B. GuigouF. DuranP. BergerD. Cognis

E. BruggerP. ParcE. SaisonD. CognisE. SaisonD. Cognis

D. PetitE. Saison

H. NardiasD. PetitE. BruggerD. Petit


Bas : 1 Bas : 1


Risques d'accident

Oui

5Oui

Oui

Oui

1 25

25

1

1

1

5

1

5

1

Ammoniac

Exposition à la radioactivité 1

1

Oui

Oui

Oui

Oui

5E. Brugger

E. Brugger

E. Brugger

Incendie

Explosion

Peintures et solvants

Oui

Oui

Oui

1

10

10

1

51 5

10

5 5

Utilisation locaux

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

E. Brugger

Infections nosocomiales

Utilisation de produits

Aspects environnementaux indirects

Performance environnementale fournisseurs

Performance environnementale Clients

Gaz médicaux

Produits chimiques

Désinfectants

Produits de nettoyage

E. Brugger

1

10

Préstataires extérieurs

Tabagisme

E. Brugger

Fournisseurs travaux

Fournisseurs service achats

1

5

E. Brugger

E. Saison

Oui

Oui

Oui

1

100

250

10

1000

250

25

25

25

25

375

75

0

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

5

10

1

1010

10

5

5

1551

5

5 1 5

5

5

15

1

5 5 15

Aspects environnementaux significatifs/objectifs Tableau de bord environnemental (TBE) Suite - b/ Evaluation des aspects environnementaux pouvant avoir une incidence significative (AEIS) V5 validée le 22/06/2011

(1) Incidence sur le milieu : incidence d’une pollution sur l’environnement naturel (2) Sensibilité du milieu : nuisance que les acteurs ressentent dans leur activité (3) Etendue, fréquence : étendue ou fréquence d’une pollution ou d’une nuisance (4) Importance pour les acteurs : notation de l’importance que donnent les acteurs à une incidence environnementale sur le milieu (critère plus subjectif) (5) Score : score supérieur ou égal à 500 : incidence significative nécessitant un programme d’action.


30

Ref du dossier associé

Titre et objet Origine de la fiche Description de l'a ction Responsables

EFFLUENTS DE STERILISATION1 Consommation d'acide peracétique PE 2014 Statistique consommation V. Garbo

EFFLUENTS DE CURIETHERAPIE2 Contrôle trimestriel des effluents à l'émissaire PE 2014 Contrôle à l'émissaire F. Durand

EFFLUENTS DE NETTOYAGE3 Suivi consommation des produits de nettoyage PE 2014 Statistique consommation B. Brenning, Prest. de nettoyage

DECHETS4 Circuits d'élimination des déchets à IPC3 PE 2014 Etude et détermination des flux D. Petit, P. Berger, B. Guigou, BB

5 Tri dans les Unités de soins et Plateaux médico-tec hniques PE 2014 Amélioration du tri avec des contrôles perma nents D. Petit, B. Brenning, A. Gasull

6 Sécurisation + hygiène de l'aire extérieure de stoc kage DASRI PE 2014 Prise en considération des remarques de l'AN SM D. Petit

7 Désengorgement les locaux déchets des Unités de soi ns PE 2014 Etude décartonnage J. Lardillon

8 Filières des déchets biodégradables de restauration PE 2014 Etude sur l'élimination des déchets biodégra dables D. Petit, Sodexo

NUISANCES SONORES9 Réduction des sources de bruit par nature PE 2014 Sensibilisation du personnel et signalement des nuisances M. Isnardi, E. Brugger

PREVENTION DES PATHOLOGIES D'ORIGINE PROFESSIONNELL E10 PAPRIPACT/Document unique PE 2014 Diffusion des documents H. Nardias

INFECTION NOSOCOMIALE11 Bionettoyage avant ouverture d'IPC3 PE 2014 Elaboration des planning de bionettoyage P. Berger, E. Brugger, B. Brenning

12 Plan d'action EOH-CLIN PE 2014 Diffusion des documents P. Berger,

13 Contrôles qualité de l'eau et de l'air PE 2014 Réalisation des contrôles P. Berger, E. Brugger

ACHATS, SOUS-TRAITANTS, FOURNISSEURS14 Exigences environnementales vis-à-vis des fournisse urs PE 2014 Mention des exigences env. dans les contrats . J. Lardillon, E. Saison

15 Maîtrise du coût d'élimination des déchets PE 2014 Etude du programme PHARE J. Lardillon, D. Petit

Aspects environnementaux significatifs-Objectifs Tableau de bord environnemental (TBE) c/ Programme environnemental PE 2014


31

Ref du dossier associé

Titre et objet Origine de la fiche Description de l'a ction Responsables

POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE - ORGANISATION1 Revue de direction PME 2014 Réalisation des revues de direction H. Nardias, D. Petit

2 Cercle de performance ANAP sur DD PME 2014 Participation aux travaux D. Petit

3 Critères HQE PME 2014 Communication sur les résultats pour IPC3. Projet IPC4. E. Brugger

4 Groupement de commande des déchets des BdR PME 2014 Participation aux travaux (appels d'offre D ASRI …) D. Petit

5 Politique environnementale Sodexo/Elior/Relais H PME 2014 Suivi et validation des plans d'actions D. Petit

EVALUATION6 Diagnostic DD PME 2014 Actualisation D. Petit, H. Nardias

7 Détermination de plans d'actions découlant du diagn ostic DD PME 2014 Préparation du document pour HAS HN, EB, JL, MBY, DP

8 Plan de déplacement entreprise (PDE) PME 2014 Regroupement des actions dans une architect ure unique D. Petit, H. Nardias

9 Indicateur de performance environnementale PME 2014 Actualisation du tableau pour la déclaratio n env. D. Petit

10 Compte qualité en relation avec les critères DD pou r la certification HAS PME 2014 Renseignement des documents (1b/3d/6f/7a/7b /7c/7d/7e/8c) M. Bouyssié, N. Scarella, D. Petit

11 Evaluation de la fonction DASRI PME 2014 Actualisation de la fiche EPP D. Petit, M. Isnardi, Dr MH Giovannini

12 BEGESR PME 2014 Réalisation du bilan et transmission à la D REAL D. Petit

13 Audit énergétique PME 2014 Préparation de l'audit énergetique 2015 E. Brugger

COMMUNICATION14 Actions de communication environnementale PME 2014 Utilisation des supports IPC + intervention s externes A. Fouchard, D. Petit

15 Communication de la politique environnementale PME 2014 Mise à jour de la DE 2014 D. Petit, A. Gasull

16 Communication sur l'item "Bien vivre ensemble" PME 2014 Rédaction des articles sur les supports d'i nfo IPC H. Nardias, A. Fouchard, D. Petit

17 Lutte contre le tabagisme PME 2014 Participation au Comité de prévention du ta bagisme Dr M. Vittot, D. Petit

FORMATION18 Intégration les formations environnementales dans l e plan 2014 PME 2014 Communication du plan de formation 2014 V. Goubkine

19 Sensibilisation les personnels sur les aspects envi ronnementaux PME 2014 Réalisation de sessions de formation V. Goubkine, D. Petit

BM FSA audits/contrôles/dysfonctionnements Suivi sur BlueMedi1024 Prévenir les risques infectieux environnementaux P. Berger

1104 Remarque 1 (certificat d'économie d'énergie) Audit Ecopass 2013

1105 Remarque 2 (déchets) Audit Ecopass 2013

1106 Remarque 3 (indicateur de performance env.) Audit Ecopass 2013

1107 Remarque 4 (système documentaire EMAS) Audit Ecopass 2013

1108 Remarques sur déclaration environnementale Audit Ecopass 2013

La clôture des fiches de suivi d'action (FSA) est v alidée en revue de direction environnementale ou en réunion du comité environnemental.

AEIS : Aspect environnemental ayant une incidence s ignificative

ANAP : Agence nationale d'appui à la performance

ANSM : Agence nationale de sécurité du médicament.

BEGESR : Bilan des émissions de gaz à effet de serr e réglementaire

BM : BlueMedi

DASRI : Déchets d'activité de soins à risque infect ieux

DE : Déclaration nevironnementale

DD : Développement durable

DREAL : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

EOH : Equipe opérationnelle d'hygiène

EPP : Evaluation des pratiques professionnelles

FSA : fiche de suivi d'action

HAS : Haute autorité de santé

HQE : Haute qualité environnementale

IPE : Indicateur de performance environnementale

PAPRIPACT : Programme annuel de prévention des risq ues et d'amélioration des conditions de travail

PE : programme environnemental

PHARE : Performance hospitalière pour des achats du rables

PME : programme de management environnemental

Aspects environnementaux significatifs-Objectifs Tableau de bord environnemental (TBE) d/ Programme de management environnemental 2014


32

Localisation ICPE Rubrique du classement Désignation des activités de la nomenclature Classement Caractéri stiques des ICPE de l'Institut Paoli Calmettes

Rez-de-chausséeCentrale d'Energie:

installation de combustion2910-B

Combustion - gaz en mélangePuissance thermique maximale supérieure à 0,1 MW DC

Installations existantes:1 chaudière de 1740 KW (avec une chaudière en secours de la même puissance; ces deux chaudières ne peuvent fonctionner

simultanément, donc non compté dans le classement)installation en projet : 700kW

Puissance thermique totale 2440 kW

Niveau semi- enterré Centrale d'Energie:

Installation de réfrigération1136

Emploi d'Ammoniac (emploi ou stockage)La quantité susceptible d'être présente dans l'installation

étant supérieure à 150 kg mais inférieure à 1,5 tonneDC Quantité totale d'ammoniac: 160 kg

Rez-de-chaussée Centrale d'Energie: Installation de

réfrigération2921

Installation de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air

Installation du type "circuit fermé"D

3 tours aéroréfrigérentes,Puissance thermique totale évacuée: 1700 kW

Liste des Installations classées pour la protection de l'environnement à l'Institut Paoli Calmettes L’INSTITUT PAOLI CALMETTES exploite une Centrale d’énergie et diverses installations qui relèvent des Installations classées pour la Protection de l’environnement. Le classement des installations de site de l’IPC, présentées dans le tableau ci-après, tient compte des dernières modifications des Installations Classées pour la protection de l’Environnement.


33

Localisation ICPE Rubrique du classement Désignation des activités de la nomenclature Classement Caractéri stiques des ICPE de l'Institut Paoli Calmettes

Extérieur, Sud Bâtiment F 1220

Oxygène (emploi ou stockage)La quantité totale susceptible d'être présente dans

l'installation étant supérieure ou égale à 2 tonnes mais inférieure à 200 tonnes,

D Quantité d'Oxygène: 7,38 tonnes

Centrale d'Energie 2921

Installation de compression fonctionnant à des pressions effectives supérieures à 10 5̂ Pa, et comprimant ou utilisant des fluides inflammables ou toxiques, la puissance absorbée étant supérieure à 10 MW

NCPuissance absorbée des groupes froids fonctionnant à l'amoniac:

3x436 kW= 1308 kW

Bâtiment de Soins1700 1715

Substances radioactives NC Etablissement de santé (et non industriel et commercial)

Liste des Installations classées pour la protection de l'environnement à l'Institut Paoli Calmettes

NC: Non Classée; D: Déclaration; DC: Déclaration so umise aux contrôles périodiques; E: Enregistrement ; A: Autorisation ; AS: Autorisation avec servitudes.


34

Résultats-Performances


35

en €

Référent Consommation : énergie 2005 2006 2007 2008 2009 2 010 2011 2012 2013 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013

BRUGGER 1-Electricité (Kw h) 7 836 509 8 187 711 8 225 860 8 711 973 8 804 598 9 378 185 8 984 667 9 420 957 9 777 974 476 451 483 630 491 631 536 918 573 110 666 747 701 630 785 060 856 579

BRUGGER 2-Gaz (Kw h) 3 492 139 3 517 289 3 110 716 3 346 770 3 577 673 3 375 655 3 325 116 3 301 478 2 870 118 104 642 128 149 118 240 144 922 154 072 145 730 166 643 185 378 170 811

Commentaires : Pour le chauffage du bâtiment L, le gaz a été remplacé par l'électricité.

L'augmentation de la consommation s'explique également par l'augmentation d'activité.

Référent Consommation: eau 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2 011 2012 2013 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013

BRUGGER 3-Eau du service des eaux (m3) 69 242 50 143 53 634 43 949 48 181 51 823 48 992 48 614 46 959 161 062 114 054 132 937 109 105 124 777 151 943 144 017 147 129 134 931

GUIGOU 4-Eau développeur IM (m3) 3,00 3,00 2,20 2,20 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

Commentaires : Les recherches de fuite et l'amélioration des réseaux entrainent une baisse de la consommation de l'eau d'arrosage.

Référent Rejet dans l'eau 2005 2006 2007 2008 2009 2010 20 11 2012 2013

BRUGGER 5-Eaux usées (m3) 41 086 30 537 37 811 28 017 31 712 36 968 36 571 36 035 36 617

Commentaires : Les eaux usées représentent 90% de l'eau sanitaire, déduction faite de l'eau d'arrosage.

Référent Produits chimiques 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013

PORTELLI 6-Formol (L) 1 570 1 300 2 790 1 760 3 700 3 480 4 620 4 510 4 800

PORTELLI 7-Acetonitrile (L) 262 206 127 247 246 270 130 0 0

GUIGOU 8-Fixateur (L) 1 270 600 880 880 240 0 0 0 0

GUIGOU 9-Révélateur (L) 956 840 1 000 600 280 0 0 0 0

GUIGOU 10-Traitement humide film radio(m2) 1 243 644 1 012 783 0 0 0 0 0

V. GARBO 11-Acide péracétique (L) 1 255 2 415 2 960 3 188 3 214 2 999 3 118 3 342 3 200

Les données opérationnelles concernant l'électricit é, le gaz, l'eau du service des eaux, et les eaux u sées ont été retenues pour élaborer des IPE ( indicateurs de performances environnementales). Voir p. 54

Résultats-Performances 1. Données environnementales 1.1 Données opérationnelles

1.1.1 Consommation eau, énergie, produits chim iques

Une campagne de sensibilisation aux économies d’énergie a été mise en place

depuis 2005 au travers d’autocollants rappelant les gestes simples.


36

en €

Référent Production de déchets 2005 2006 2007 2008 2009 20 10 2011 2012 2013 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013

GUIGOU 09 01 03 * Bains révélateur (t) 0,96 0,84 1,00 0,60 0,28 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

GUIGOU 09 01 04 - 09 01 05 * Bains f ixateur (t) 1,27 0,60 0,88 0,88 0,24 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

GUIGOU 09 01 07 Films radiographiques (kg) 110 180 500 480 145 0 0 130 (5) 105 100 164 434 425 132 0 0 127 104

PETIT 15 01 01 Carton (t) 62 50 53 52 60 73 71 70 71 13 494 13 681 14 049 12 887 16 506 19 701 19 671 19 295 19 715

PETIT 18 01 00 DASRI (t) 416 411 403 397 387 376 381 384 374 251 021 289 970 287 721 288 168 295 313 249 296 251 582 224 461 227 321

PORTELLI 18 01 06 * Chimiques (t) 6 10 11 11 9 14 13 15 12 7 320 8 596 15 936 20 558 15 200 28 276 23 014 32 511 30 687

PETIT 20 01 01 Papier (t) 63 61 63 60 62 60 61 31 (4) 35 49 365 50 460 51 858 52 774 54 404 53 412 54 388 28 704 27 908

PETIT 20 03 01 DIB (t) 51 45 43 35 42 58 51 (2) 51 49 11 903 11 872 12 725 10 794 12 906 18 057 15 347 15 776 15 287

PETIT 20 01 35 * D3E (t) 3,0 2,6 8,4 4,7 6,8 4,0 13 (2) 8,0 3,0 2 171 1 608 3 869 1 621 1 837 2 495 5 322 2 151 1 684

PETIT 20 03 01 OM (t) 151 115 216 275 361 515 488 (3) 473 535 10 537 11 758 13 365 25 806 34 560 45 034 21 539 (1) 41 538 47 654

PETIT 08 03 18 Toner (unités) 246 399 391 600 230 kg 240kg 416kg 552 kg 250 kg gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit

PETIT 16 06 01 * Piles (kg) 327 410 280 230 697 200 0 147 176 1 671 2 135 1 502 1 239 3 834 963 0 872 1 063

GUIGOU 20 01 40 Plomb (kg) 534 0 20 37 80 1 290 0 0 0 461 0 17 37 69 0 0 0 0

(1) Abandon de facture de la Communauté urbaine MPM suite à dysfonctionnements.

(2) Activation d'une importante filière de dons de matériels HS (DIB et D3E) à des associations, pour réemploi.(3) DAOM collectés par Véolia depuis le 1/7/11 avec facturation au conteneur enlevé (précédemment : fo rfait de la Communauté urbaine).(4) Nouveau prestataire de collecte. Facturation fo rfaitaire(5) Récupération des vieux stocks (retours patients , médecins).

Les données opérationnelles concernant le carton, l e papier, les DASRI et les DAOM, ont été retenues p our élaborer des IPE ( indicateurs de performances environnementales). Voir p. 54

Résultats-Performances Données environnementales Suite - 1.1 Données opérationnelles 1.1.2. Production de déchets


37

Résultats-Performances Données environnementales Suite - 1.1 Données opérationnelles 1.1.2. Production de déchets Principaux déchets produits par l'Institut en 2013 (en tonnes)

DASRI 374 34,67%

DAOM 535 49,58%

Papier 35 3,24%

Carton 71 6,58%

DIB 49 4,54%

Chimiques 12 1,11%

D3E 3 0,28%

2013


38

Résultats-Performances Données environnementales Suite - 1.1 Données opérationnelles 1.1.2. Production de déchets Evolution de la production de DASRI et DAOM en tonnes, comparée à l’indice d’évolution de l’activité. Depuis plusieurs années, l’Institut s’est fixé un objectif de diminution de la production de DASRI. Alors que par le passé, tous les déchets issus des plateaux médico-techniques et des unités de soins étaient éliminés en DASRI, depuis 2005 un tri a été progressivement mis en place jusque dans les chambres des patients. Malgré l’évolution de l’activité de l’établissement, le tonnage de DASRI se stabilise, ainsi celui de DAOM après avoir augmenté de 2006 à 2010. L’incidence économique est à souligner.

Sources : données Service Hôtelier

2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013

DASRI (t) 403 397 387 376 381 384 374

DAOM (t) 216 275 361 515 488 473 535

Indice activité IPC (M€) 121 129 137 144 150 156 158


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Résultats-Performances Données environnementales Suite - 1.1 Données opérationnelles 1.1.2. Production de déchets Synthèse d’une gestion des déchets radioactifs en 2013 L’ensemble du plan de gestion des déchets radioactifs a été revu en 2013, et intégré dans la Gestion documentaire (GED).

Gestion

des déchets radioactifs

Retours aux fournisseurs en 2013 : • Générateurs Molybdène / Technétium (49 générateurs IBA et 49 générateurs Covidien en 2013) Reprise des sources scellées par les fournisseurs en 2013

• Iridium 192. Curiethérapie haut débit de dose / Fournisseur ELEKTA: Sources 2013 : mars, juillet, octobre.

• Iridium 192 curiethérapie bas débit (interstitielle)/ / Fournisseur: IBT BEBIG reprise en avril 2013.

• CS 137. Curiethérapie gynécologique / Fournisseur: IBT BEBIG ensemble des sources reprises en 2013.

• Iode 125 bas débit curiethérapie prostatique/ fournisseur ONCURA France

reprise de 348 grains en 2013.

• Germanium 68 sources scellées TEP en médecine nucléaire/ fournisseur CERCA LEA 4 sources reprises, Cobalt 57 fournisseur CERCA LEA 1 sources reprises.

Gestion en décroissance Répartie sur 4 locaux normalisés, cette technique permet de gérer les résidus actifs selon les modes opératoires du plan de gestion des déchets. Les déchets liquides, solides, ou mixtes engendrés par l’activité du département sont ainsi traités pour ne rejeter que des déchets banalisés : déchets ménagers, DASRI, effluents, déchets revalorisés...

Contrôle technique annuel externe de radioprotection est assuré par la société DEKRA qui rédige un rapport. Ce dernier doit être présenté aux organismes de contrôles tels que l’ASN (Autorité de Sûreté Nucléaire) lors d’inspections. Source : Unité de physique, Médecine nucléaire, juin 2014


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Résultats-Performances Données environnementales Suite - 1.1 Données opérationnelles 1.1.2. Production de déchets Synthèse d’une gestion des déchets radioactifs en 2013 (Suite) Quelques chiffres sur les volumes gérés en décroiss ance dans ces locaux :

- Local déchets n°1 Imagerie : 2 gammathèques de 100 L déchets mixtes, 5 fûts de 100 L déchets solides, 4 conteneurs OAR de 30 L, rangements en étagères pour 10 sacs de 50 L, stock de générateurs en attente de reprise, gestion de matériel contaminé, • rejet moyen hebdomadaire 100 L de déchets solides ou mixtes • rejet annuel suite à la gestion simultanée des conteneurs de plomb : aucune évacuation en 2009 • reprise des conteneurs F18 = 192 Kg de plomb par jour.

- Local cuves imagerie (2*3 000L) • Rejet tous les 6 mois d’une cuve de 3 000 L

- Local fosse septique (3 000 L) • 1 vidange annuelle • Rejet quotidien estimé à 500 L d’eau de transit fosse septique

- Local déchets thérapie métabolique et CUVES (3*3 000 L) • Rejet tous les ans de une à deux cuves de 3 000 L d’effluents • Rejet à fréquence mensuelle d’un sac de 100 L :

• déchets au quotidien : DASRI = 250 L/jour DAOM = 250 L/jour

La Médecine Nucléaire a enregistré en 2013 : 3236 TEP SCAN 3615 actes de Médecine Nucléaire 70 traitements de thérapie métabolique.


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Résultats-Performances Données environnementales 1.2. Données de Management 1.2.1. Actions du Comité de Lutte contre les Infect ions Nosocomiales (CLIN)

La lutte contre les évènements infectieux associés aux soins est historiquement assurée par le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales [CLIN], désormais en tant que sous-commission spécifique de la Commission Médicale d’Etablissement [CME]. La CME et le CLIN prépare le programme annuel d'action en matière de lutte contre les infections nosocomiales [LIN]. Sa mise en œuvre et le terrain sont assurés par l'Equipe Opérationnelle d’Hygiène [EOH] qui assiste le CLIN et la CME dans la proposition des actions de LIN et dans l'élaboration des indicateurs de suivi de la mise en œuvre de ces mesures. L'EOH s'appuie sur divers groupes de travail qui ont en charge de débattre sur les questions posées lors de la définition du programme annuel ainsi que sur les problématiques contemporaines. Ces groupes sont également chargés de soumettre en permanence des propositions qui font l'objet de validation par l'EOH-CLIN. Les problématiques environnementales sont au cœur des priorités de l’EOH-CLIN puisqu’un groupe « ENVIRONNEMENT » pluridisciplinaire est en place depuis plusieurs années. Il fait appel aux personnalités suivantes : personnels soignants, service hôtelier, services techniques, microbiologistes et techniciens bio-hygiénistes, prestataires extérieurs. Les thèmes principaux abordés sont les suivants : prévention des risques liés à l'eau et à l'air, Bio nettoyage, Gestion des travaux, Audits environnementaux, Procédures, Evaluation des Pratiques Professionnelles, Alertes, incidence de l’aspergillose. Dans ce contexte notamment, l’EOH et les Services techniques se réunissent mensuellement pour prévenir tous les risques environnementaux liés à la qualité de l’eau (risque de légionellose, d’exposition à Pseudomonas aeruginosa…) ou à la qualité de l’air (enceintes protégées multiples, risque aspergillaire, préventions en situations de travaux…). L’amélioration de la qualité environnementale est permanente et en lien avec l’Infectiovigilance, puisque les professionnels de l‘Institut sont investis dans une EPP (Evaluation des Pratiques professionnelles) environnementale qui vise à minimiser l’impact des chantiers sur l’acquisition d’infections aéroportées telles que l’aspergillose ou à éradiquer la présence de microorganismes délétères dans l’eau du réseau hospitalier. Cette approche constructive nous permet désormais d’être dans l’anticipation des risques comme, par exemple, dans la prévention du risque d’arbovirose, qui repose sur une forte interaction EOH-Services Techniques-Service Hôtelier. Plus précisément, le tandem EOH-CLIN après information du représentant légal de l'établissement, donne son avis sur les projets d'aménagement de locaux, d'étude des circuits et d'acquisition d'équipement dans le cas où ces projets peuvent avoir des conséquences dans le domaine de l'hygiène.


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Résultats-Performances Données environnementales 1.2. Données de Management 1.2.2 Le Comité de Prévention du Tabagisme (CPT) Le Comité de Prévention du Tabagisme (CPT) est animé par le Docteur Martine Vittot et se réunit à périodicité mensuelle. Il valide les mesures d’aide au sevrage tabagique c onsignées dans un « référentiel tabac ». La mise à disposition de substituts nicotiniques auprès des patients fumeurs hospitalisés à l’institut Paoli-Calmettes est à l’ordre du jour depuis janvier 2002. Elle est indispensable depuis que l’Institut a adhéré au Réseau Européen Hôpital sans Tabac, le 1er Janvier 2004. La prescription de substituts nicotiniques a trois indications essentielles :

- Patient atteint de cancer et désirant entreprendre un sevrage tabagique. - Tous les autres sujets fumeurs chez qui il convient d’obtenir qu’ils respectent la réglementation, c’est

à dire l’interdiction de fumer au sein de l’hôpital. - Obtention nécessaire d’un sevrage tabagique, avant une intervention chirurgicale.

Ce référentiel prendra en compte également le premier contact avec les patients fumeurs que ce soit en hospitalisation ou en première consultation, ainsi que l’aide au sevrage tabagique pour l’entourage des patients et le personnel. Il organise une journée d’informations au sein de l ’Institut dans le cadre de la Journée mondiale sans tabac initiée par l’OMS. La Journée mondiale sans tabac vise à mettre l'accent sur le rôle décisif joué par les professionnels de la santé dans la lutte antitabac. Ces derniers sont en effet en contact avec un pourcentage élevé de la population cible et ils ont l'occasion d'aider les fumeurs à modifier leur comportement. Ils peuvent aussi donner des conseils et des réponses aux questions relatives aux conséquences du tabagisme et donner l'exemple en s'abstenant de fumer.


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Aspects environnementaux FormationsNbre de

stagiaires

Risques d'accidents

HABILITATION ELECTRIQUE ET RECYCLAGE 11

PREVENTION ET SECURITE INCENDIE 97

PREVENTION ET SECURITE INCENDIE - REACTUALISATION (EN E LEARNING) 27

PREVENTION ET SECURITE INCENDIE - SENSIBILISATION 4

RECYCLAGE SSIAP 1 3

SSIAP 1 + HOBO + SST 3

TOTAL INCENDIE - SECURITE 145

LES NOUVELLES TECHNIQUES DE CURIETHERAPIE 1

CONSIGNES DE SECURITE EN CAS D'URGENCE EN CURIETHERAPIE 6

RADIOPROTECTION DES PATIENTS 3

RADIOPROTECTION DU PERSONNEL 46

TOTAL EXPOSITION A LA RADIOPROTECTION 56

L HYGIENE EN MEDECINE NUCLEAIRE 1

GESTION DU RISQUE LEGIONELLOSE SUR LES TOURS AEROREFRIGERANTES 1

14 EMES JOURNEE NATIONALES D INFECTIOLOGIE ET 8 EMES JOURNEES 1

XXIV CONGRES NATIONAL DE LA SOCIETE FRANCAISE D HYGIENE 1

BIONETTOYAGE : RAPPELS 1

HYGIENE DES MAINS 20

HYGIENE EN ENDOSCOPIE 1

HYGIENE ET BIONETTOYAGE DANS ZONE A TRES HAUT RISQUE 6

IMMUNODEPRESSION ET NEUTROPENIE 33

INFORMATION SUR LE PLAN BLANC 18

PRECAUTIONS D'HYGIENE EN CAS DE COHORTING 3

PREVENTION DES INFECTIONS LIEES AUX CATHETERS VEINEUX CENTRAUX 140

SEMINAIRE : ACTUALITES DANS LA PRISE EN CHARGE INFECTIEUSE 7

SEMINAIRE : INFECTION A CLOSTRIDIUM DIFFICILE 8

SEMINAIRE : RECOMMANDATIONS DE L ECIL SUR LA PEC DE LA NEUTROP 14

SEMINAIRE : PRISE EN CHARGE DES K CHEZ LES PATIENTS VIH 10

RISQUES INFECTIEUX EN HEMATOLOGIE 5

LES DIFFERENTS ISOLEMENTS A L'IPC 25

LES DIFFERENTS ISOLEMENTS A L'IPC : RAPPELS 32

TOTAL INFECTIONS NOSOCOMIALES 327

AES - RISQUE D'ACCIDENT PAR PIQURE 32

PREVENTION DES RISQUES BIOLOGIQUES 3

PREVENTION DU RISQUE CHIMIQUE 28

TOTAL AUTRES 63

Utilisation de produits

OXYGENE MEDICINAL : ECONOMIE/FIABILITE/SECURITE (EN E LEARNING) 15

RISQUES LIES A L'AZOTE LIQUIDE 3

RISQUES LIES A L'AZOTE LIQUIDE - REACTUALISATION (EN E LEARNING) 10

TOTAL GAZ MEDICAUX 28

Management environnemental

ACCUEIL DES NOUVEAUX EMBAUCHES 13

GESTION DU TRI DES DECHETS A L' IPC 301

RADIOPROTECTION AGENTS ONET 14

REACTUALISATION FONCTION AS 6

DIMENSIONS HOTELIERES FONCTION AS 13

ACCOMPAGNATRICES LA LIGUE 4

TOTAL MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL 351

TOTAL GENERAL 970

Gaz médicaux

Incendie / Sécurité

Exposition à la radioprotection

Infections nosocomiales

Autres

Résultats-Performances 1.2. Données de Management 1.2.3. Formations, sensibilisations et informations en hygiène, sécurité, environnement 2013


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Résultats-Performances 2. Résultats et performances 2.1. Principaux travaux d’amélioration environnemen tale

La classification retenue ici s’inspire de la démarche Haute qualité environnementale qui vise à la réalisation de bâtiments neufs et à la réhabilitation de bâtiments existants qui auront dans leur ensemble des incidences limitées sur l’environnement. Les 14 cibles HQE sont réparties en quatre chapitres : éco-construction, éco-gestion, confort et santé. Eco-construction - Nuisances visuelles Afin d’améliorer l’impact visuel de ce grand bâtiment vis à vis du voisinage, un ravalement et un habillage des façades ont été réalisés de 2003 à 2005. - Construction du nouveau bâtiment IPC3. Priorités et proposition de hiérarchisation de l’approche HQE Conformément aux principaux objectifs affichés par le Maître d’ouvrage, nous avons privilégié les aspects énergétiques (cible 4), gestion de déchets d’activité (cible 6) et maintenance-pérennité des performances environnementales (cible7) à travers le choix de filières et d’équipements économes, une conception globale de l’enveloppe et le choix de revêtements intérieurs facilitant l’entretien et la maintenance. Nous les avons classés à un niveau très performant. Sur un niveau de performance important, le bien être des patients, considéré comme une contribution à part entière à la thérapie, a été mis en avant au travers de cibles confort acoustique (cible 9), confort visuel (cible10), confort olfactif (cible 11), qualité sanitaire de l’air (cible13) et qualité sanitaire de l’eau (cible 14). En privilégiant d’abord les cibles liées à la santé, le choix des matériaux de construction veille à limiter les diffusions de COV (composants organiques volatils) et de fibres, et la prolifération bactérienne, avant toutes autres considérations environnementales. L’énumération des principales cibles proposées ci-après tente d’exposer en détails les orientations majeures que nous avons retenues pour l’intégration de la démarche HQE, en adéquation avec les priorités exprimées dans le programme, et en cohérence avec les autres contraintes fortes du projet (organisation, fonctionnalité, économie). Site et construction Cible n°1 : Relation du bâtiment avec son environnement immédiat (Base) Cible n°2 : Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction (Performant) Cible n°3 : Chantier à faible impact environnemental (Base) Gestion Cible n°4 : Gestion de l’énergie (Très Performant Cible n°5 : Gestion de l’eau (Base) Cible n°6 : Gestion des déchets d’activité (Très Performant) Cible n°7 : Maintenance-Pérennité des performances environnementales (Très Performant)

Confort Cible n°8 : Confort hygrothermique (Base) Cible n°9 : Confort acoustique (Base) Cible n°10 : Confort visuel (Performant) Cible n°11 : Confort olfactif (Base) Santé Cible n°12 : Qualité sanitaire des espaces (Base) Cible n°13 : Qualité sanitaire de l’air (Performant) Cible n°14 : Qualité sanitaire de l’eau (Base)


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Eco-gestion - Consommation de ressources naturelles (économies d'énergie) Depuis 1993, abandon progressif du refroidissement par eau perdue des accélérateurs de Radiothérapie (90 litres/minute). Le dernier accélérateur (Philips SL18) a été arrêté en 2004. Création de la Centrale d'Energie en 1999 en remplacement de l'ancienne chaufferie : amélioration des performances, récupération d'énergie sur les fumées et les groupes froids, suppression de tous les climatiseurs individuels au rendement faible et bruyants. - Risque d’accident (hygiène et sécurité) Mise en sécurité des Blocs et de la Réanimation de 1993 à 1997 Détection Incendie étendue à la totalité du bâtiment en 2000 Déplacement de la centrale d'oxygène (installation classée) en 2003 sur un emplacement respectant les distances de sécurité (voisinage, véhicules, chaufferie, façades...) Création d’une plateforme pompiers pour améliorer l’accès aux façades du camion échelle.

Confort - Nuisances locales (confort) Rénovation lourde des Unités de Soins (fenêtres, salles de bains complètes, isolation phonique et thermique) de 1999 à 2011. Restructuration des Halls d'Entrée en 1999 : Bureau des Entrées, Bureau des Assistantes Sociales, Boutique Journaux, Cafétéria. Extension de la climatisation des locaux au fil des rénovations depuis 1993. Fait à 80 %. Construction et ouverture d’un nouveau bâtiment pour les consultations IPC2 (2008) Création d’une nouvelle unité de greffe (u2T) en 2008-2009. Création d’une nouvelle unité d’évaluation thérapeutique Onco-Hémato (ETOH) en 2009. - Projet de construction d’un nouveau bâtiment IPC3 incluant une notice de qualité environnementale des bâtiments (critères HQE). Santé - Risques d’accident – nuisances locales – rejet dans l’eau (radioprotection) Création en 1993 d'un bâtiment séparé pour l'activité de Médecine Nucléaire Mise aux normes des chambres de Curie et des cuves de décroissance d'Iode des chambres de Curie en 2005.

- Nuisances locales et émissions dans l’atmosphère Suppression du four à incinérer situé au sous-sol du bâtiment en 1990 : suppression du risque d'incendie conséquent et pollution atmosphérique importante. Fermeture de la Buanderie en 1998 : pollution des eaux. .


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Résultats-Performances Résultats et performances 2.2. Département de Biologie Produits chimiques Les actions concernant les risques chimiques sont concentrées sur trois thématiques : • L’organisation et le pilotage de la prévention des risques chimiques • La formation • La sécurité 2.2.1 - L’organisation et le pilotage de la prévent ion des risques chimiques a - Mise en place d’un groupe de Référents "risques chimiques" dans chaque unité fonctionnelle qui a pour mission de : • Veiller à l’application et au respect des procédures mises en place concernant la prévention des risques chimiques. • Assurer l’information concernant les risques chimiques à tous les nouveaux agents et étudiants • Faire appliquer les consignes sécurité • Elaborer les fiches de poste pour toutes les substances chimiques Ce groupe, composé de 8 personnes, se réunit une fois par mois en moyenne afin de suivre et mettre en place la stratégie d’action. b - Rédaction des procédures Une procédure "gestion des produits chimiques" est intégrée dans la Gestion documentaire (GED) ainsi que trois modes opératoires qui s’intitulent : • Evaluation et prévention du risque chimique • Stockage et déstockage des substances chimiques • Gestion des déchets chimiques L’ensemble de ces documents permet d’organiser la prise en charge de toutes substances chimiques, depuis l’identification du besoin jusqu’à l‘élimination de la substance dans le respect de la réglementation, des règles de sécurité. c - Suivi des déchets chimiques • Mise en place d’un cahier de suivi des déchets stockés au blockhaus afin de connaître en temps réel la nature et le volume des substances entreposées. • Simplification du système d’identification (étiquetage) des substances stockées. • Réévaluation de la dangerosité des déchets, ce qui a permis de diminuer de façon non négligeable le volume de substance éliminé par la filière SPUR environnement. d - Conformité à la réglementation Les réglementations : SGH (Système général harmonisé), du 20/01/2009, REACH (Obligation d’enregistrement, évaluation et autorisation, restriction des produits chimiques) du 01/06/2007 et CLP (Classification, labelling, packaging) du 31/12/2008, impactent sur l’accès à l’information pour optimiser la stratégie de prévention.


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Changements - changement de classification qui up grade les risques notamment pour les agents chimiques dangereux (ACD) et les cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques (CMR), - changement de pictogramme, des phrases de risques, mentions supplémentaires et additionnelles, - changement des conseils de prudence, - prise en compte de l’écotoxicité, - obligation d’évaluer le risque pour les mélanges et les déchets, - exigences supplémentaires sur les fiches individuelles d’exposition. Améliorations apportées - formation du personnel : l’objectif sera d’intégrer les nouvelles données et acquérir une autonomie suffisante pour comprendre le risque et mieux le prévenir - réactualisation de l’ensemble des fiches de données sécurité (~600 fiches) et mise à disposition à chaque poste de travail, informatiquement si possible, - analyse des risques par poste de travail (évaluation du danger en tenant compte de la nouvelle classification, de l’exposition), - réactualisation de l’ensemble des fiches individuelles d’exposition (FIE), - mise en place des contrôles obligatoires pour tous les CMR sans exception et les ACD lorsqu’on ne peut pas prouver qu’il n’y a pas de risque Actions réalisées en Aout 2011 : - formation à la nouvelle règlementation pour l’ensemble des personnels des laboratoires - mise à jour des fiches de données sécurité (FDS) après application du principe de substitution - analyse des risques au poste de travail, création d’un nouveau modèle de FIE qui prend en compte cette évaluation - mise en place d’APR (appareil de protection respiratoire) et formation des personnels à leur utilisation. 2.2.2 - La formation • Mise en place d’une formation systématique de tous les nouveaux personnels, étudiants et stagiaires dès leur arrivée. • En 2007 et 2010 le personnel a suivi une formation sur la prévention des risques chimiques. • Ces formations sont enregistrées sur un fichier commun géré par le service formation. Formation des personnels concernés au port des APR Formation pratique du personnel à la conduite à tenir en cas d’accident par renversement (labo, imagerie). 2.2.3 - La sécurité Mise en place de mallettes sécurité pour les personnels qui transportent des produits chimiques (service achat, aide de laboratoire, service hôtelier). Ces mallettes permettent de protéger les agents en cas de renversement accidentel. Elles contiennent : un rince œil, des gants en nitrile, des lunettes de sécurité, du papier absorbant, un APR (appareil de protection respiratoire), Réf : ABEKP3. Mise en place de mallette de transport contenant un tampon (Réf : Fan Pad) assurant l’absorption des vapeurs et liquide chimique. Achat de pots de prélèvement étanches et incassables. Mise en place de bac de rétention sur les plans de travail dans tous les secteurs ou des fixateurs formolés sont utilisés. Ces bacs sont recouverts de tapis (Réf : D-formalizer) qui ont le même rôle que les tampons (Réf : Fan Pad, moins coûteux). Changement des châssis clos au profit de châssis ouvrant en imagerie et à l’hôpital de jour chirurgical dans les salles ou le formol est utilisé. Mise en place d’une armoire ventilée en imagerie médicale.


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Aménagement du blockhaus pour répondre aux remarques faites par les experts visiteurs lors de la demande de certification EMAS. Cet aménagement a consisté à changer les étagères afin de mettre en place des bacs de rétention. Mise en place de poste sécurité à l’intérieur du blockhaus (locaux de stockage) pour la partie produits chimiques et la partie déchets chimiques, (blouse, eau propre), afin de faire face à un renversement accidentel. 2.3. Elimination des déchets 1969 L’établissement est équipé d’un incinérateur fonctionnant au gasoil. Sont incinérés : DASRI, pièces anatomiques, papier, toner, piles. Les résidus du four sont déposés dans la benne DIB. Les produits liquides issus des labos sont évacués à l'égout (toluène, formol, alcool…). Tri des films, revendus à une société pour récupérer le bromure d'argent. Tri du plomb qui est repris par le fournisseur (MCP) et traité en Grande Bretagne. Tri des DIB. Les cartons sont cassés et transportés par le service désinfection à la cartonnerie de la Pointe Rouge. Les déchets de restauration sont éliminés en OM. Certains encombrants (matelas) sont transportés par le service désinfection à la zone de triage des déchets de la Ville. Les pièces anatomiques reconnaissables sont transportées au dépositoire de La Timone puis incinérées au crématorium du cimetière St Pierre. Contrat avec TEP (Transport Entretien Phocéen) pour élimination du toluène usagé. Les produits chimiques périmés issus des labos sont soit éliminés par TEP, soit transférés au lycée pour réutilisation par les élèves. Les effluents issus de l'imagerie sont éliminés à l'égout. 1979 Contrat avec la société Farina pour la vidange des bacs à graisse. 1980 Tri du verre, organisé avec la Ligue contre le Cancer. Abandon de cette opération en 1990 (forte diminution de l’utilisation du verre). 1985 Les films ne contiennent plus de bromure d'argent mais le tri existe toujours. 1987 Nouvelle gestion des déchets radioactifs. 1990 Incinérateur supprimé. 1990 Mise en place d'une benne à déchets munie d'un compacteur et d'un élévateur pour DASRI, papier, cartons. 1992 Création du CLIN à l’Institut Paoli-Calmettes qui valide toutes les procédures déchets. 1993 Création du poste de Responsable des services intérieurs en charge de l'élimination des déchets. 1993 Acquisition de 2 compacteurs pour DASRI. Les DASRI sont compactés dans des cartons et évacués par un prestataire extérieur.


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1995 Tri du carton (collecte mensuelle : 4 t). 1995 Adhésion au groupement de commandes des déchets des BdR pour le transport et l'incinération des DASRI à Toulon. 1995 Mise en place du principe de substitution : remplacement des produits reconnus toxiques par d'autres moins toxiques (toluène par histolemon). 1995 Contrat avec Solamat pour l’élimination des effluents aqueux et des eaux + solvants de laboratoire. 1996 Tri du papier après test aux consultations externes. Collecte mensuelle de 0,75 t. 1997 Création d’un groupe de travail sur le tri sélectif (GTTS). 1997 Tri des piles. 1997/99 Tri des cannettes aluminium : opération Kroc'Can. Elimination par Plastic Omnium. 1999 Création des procédures de tri et d'élimination de tous les déchets, et la destruction sur site résolvant les problèmes de confidentialité. Convention avec la ville de Marseille pour l’incinération des pièces anatomiques reconnaissables L’ensemble des bureaux est équipé de deux corbeilles 1/ papier 2/ déchets domestiques (sac noir). Collecte mensuelle du papier 1,8 t. 2000 Création d'un poste de responsable du service hôtelier en charge de la gestion des déchets. Audit gestion du cycle des déchets. Contrat avec Solamat pour l’élimination des résidus d'analyse HPLC (acétonitrile). Contrat avec Service Action Santé pour l’élimination du plomb, des piles, films et amalgames dentaires. Contrat avec l'association Handiterre pour l’élimination des déchets d'encre. Affichage tri et circuit de l'élimination des déchets. Finalisation des procédures DASRI 13 catégories de déchets sont déterminées. 2001 Visite d’accréditation : le rapport des experts souligne page 42, 1/ dans les point forts : « la gestion rigoureuse de l’élimination des déchets ». 2/ une proposition de l’Institut Paoli-Calmettes retenue : la mise en conformité de l’élimination des déchets de l’imagerie médicale. 2002 L’Institut Paoli-Calmettes a acquis en 2002 un scanner équipé de connexions pour le branchement d’un Repro-laser à sec. L’utilisation de cet équipement a permis une diminution de la consommation de films, révélateurs et fixateurs, qui en terme de déchets représentent une baisse de volume de 69 % pour les films, de 28 % pour les révélateurs et de 60 % pour les fixateurs


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Résultats-Performances Résultats et performances Suite - 2.3. Elimination des déchets 2003 Tri du matériel informatique et de téléphonie. Mise en place d’un système de tri du papier permettant le recyclage et la destruction sur site résolvant les problèmes de confidentialité. 2004 Aménagement d'une nouvelle plate-forme de départ des déchets. Expérimentation d'une généralisation du tri des déchets issus des unités de soins et des plateaux médico-techniques avec deux filières (DASRI et OM). 2005 Mise en service d'un portique de contrôle de détection de résidus actifs sur les déchets en partance pour l'incinérateur. 2006 Généralisation de la collecte des DEEE Généralisation du tri des déchets issus des unités de soins et des plateaux médicaux-techniques en 2 filières : DASRI & DAOM. 2007 Baisse du tonnage de DASRI collectés. Augmentation du tonnage de DAOM ; nouveau contrat de collecte avec la communauté urbaine Etude d’implantation de “banaliseurs” de DASRI Création de nouvelles filières d’élimination : médicaments anticancéreux, palettes bois. 2008 Baisse du tonnage de DASRI et augmentation du tonnage de DAOM collectés. Phase de démarrage du tri DASRI/DAOM dans les chambres des patients. Participation au groupe de travail inter-hôpitaux sur le projet « Banalisation des DASRI ». Création d’une filière spécifique : déchet d’acide péracétique. 2009 Baisse du tonnage de DASRI et augmentation du tonnage de DAOM collectés. Généralisation du tri DASRI/DAOM dans les chambres des patients. Participation au groupe de travail inter-hôpitaux sur le projet « Banalisation des DASRI ». Création de deux nouvelles filières d’élimination des déchets : ampoules usagées, aérosols. 2010 Baisse du tonnage de DASRI et augmentation du tonnage de DAOM collectés Inversion du ratio (tonnage DAOM supérieur au tonnage DASRI). Participation au groupe de travail inter-hôpitaux sur le projet « Banalisation des DASRI » et groupement de commande des déchets hospitaliers des Bouches du Rhône. Création d’un indicateur de performance sur les déchets. Prise en charge du transport des DASRI par Véolia. Réemploi : réactivation de la filière « associations » pour la collecte des DIB et D3E.


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2011 Stabilisation du tonnage de DASRI malgré l’augmentation d’activité. Participation au groupe de travail inter-hôpitaux Prise en charge du transport des DAOM par Véolia en remplacement de la Communauté urbaine à/c du 1/7/2011. Création d’une filière de collecte de bouchons en plastique au profit d’une association d’aide aux handicapés. 2012 Stabilisation du tonnage de DASRI et DAOM malgré l’augmentation d’activité. Elaboration d’un registre des déchets sortants. Prise en charge de l’élimination des DASRI par SITA (transport et incinération). 2013 Finalisation de l’AO collecte des DASRI avec le Groupement d’achat inter-hôpitaux PACA. Organisation de la reprise des toners usagés par les fournisseurs. Mise en place du tractage électrique des conteneurs déchets. Etude de mise en place d’une filière bio déchets. Activation d’une filière de réemploi avant élimination en benne DIB.


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DIAGNOSTIC

Contrôle via portique

Incinérateur

Evier Chaud

Cuves Décroissance

C1 & C2 (Sous-sol – MN)

Mesure Contamination

Effluents

Emissaires (Sous-sol)

Contrôle trimestriel

Déchets solides

Contrôle Contamination

Local déchets

pour décroissance

Non

Non

Oui

Oui

WC Chaud lave bassin

Fosse Septique (Sous-sol MN

Bat Est)

Contrôle

Contamination sortie service

Oui

Non

Incinérateur Toulon ou

Vedène

Local dédié

vers portique

Oui Non

Non

Résultats-Performances Résultats et performances 2.4 Circuit des déchets radioactifs de médecine nuc léaire


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THERAPIE

Incinérateur

Toulon ou Vedène

Chambre 210 et 211

ONCO-CHIR II 2ème étage Aile Ouest

WC Chaud

Urine Selle

Cuves

Décroissance à urines Cuve 1- Cuve 2- Cuve 3 (Sous-sol – Aile Ouest)

Mesure

Contamination

Emissaires (Sous-sol)

Mesure

Contamination à l’émissaire

Déchet solide Contrôle

Contamination

Local déchets

(Sous-sol Aile Ouest)

Déchet putrescible Congélateur

Contrôle

Contamination Via portique après

décroissance

Non

Oui

Oui

Déchets solide Fût

Oui

Non


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Consommation : énergie 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 R 2013/2007A Electricité en € ttc 491 631 536 918 573 110 666 747 701 630 785 060 856 879

B Chiffre d'affaire en €ttc 121 500 000 129 100 000 137 400 000 144 300 000 150 450 000 156 000 000 158 000 000

R Ratio 0,40463% 0,41589% 0,41711% 0,46206% 0,46635% 0,50324% 0,54233% 34,03%

A Gaz €ttc 118 240 144 922 154 072 145 730 166 643 185 378 170 811


R Ratio 0,09732% 0,11226% 0,11213% 0,10099% 0,11076% 0,11883% 0,10811% 11,09%

Consommation : eau 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013

A Eau du service des eaux en €ttc 132 937 109 105 124 777 151 943 144 017 147 129 134 931


R Ratio 0,10941% 0,08451% 0,09081% 0,10530% 0,09572% 0,09431% 0,08540% -21,95%

Rejet dans l'eau 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013

A Eaux usées (m3) 37 811 28 017 31 712 36 968 36 571 36 035 36 617


R Ratio 0,00031 0,00022 0,00023 0,00026 0,00024 0,00023 0,00023 -25,53%

Production de déchets 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013

A Coût élimination carton €ttc 14 049 12 887 16 506 19 701 19 671 19 295 19 715


R Ratio 0,01156% 0,00998% 0,01201% 0,01365% 0,01307% 0,01237% 0,01248% 7,91%

A Coût élimination papier €ttc 51 858 52 774 54 404 53 412 54 388 28 704 27 908


R Ratio 0,04268% 0,04088% 0,03960% 0,03701% 0,03615% 0,01840% 0,01766% -58,62%

A Coût élimination DASRI €ttc 287 721 288 168 295 313 249 496 251 582 224 461 227 321


R Ratio 0,23681% 0,22321% 0,21493% 0,17290% 0,16722% 0,14389% 0,14387% -39,24%

A Coût élimination DAOM €ttc 13 365 25 806 34 560 45 034 21 539 41 538 47 654


R Ratio 0,01100% 0,01999% 0,02515% 0,03121% 0,01432% 0,02663% 0,03016% 174,19%

Conformément au règlement EMAS :le chiffre A correspond à l'apport/incidence dans le domaine concernéle chiffre B correspond à la production annuelle totale de l'organisationle chiffre R correspond au rapport A/B (ici le % du buget consommation ou production sur le buget total)

Pour l'IPC, le chiffre le plus représentatif de l'évolution de l'activité est le chiffre d'affaire,sauf pour les rejets dans l'eau exprimés en m3. Les données produites sont financières.Le ratio R correspond au % du buget consommation ou production sur le buget total.Le ratio R 2013/2007 correspond à l'évolution de ce %.

L'augmentation du buget de traitement des DAOM correspond à l'objectif fixé : diminuer la part des DASRI grâce à une amélioration du tri des déchets dans les unités de soins et les plateaux techniques. En 2011, abandon de plusieurs factures de la Communauté urbaine suite à dysfonctionnements.

Voir tableau de l'évolution comparée des production DASRI/DAOM

Sources : service hôtelier août 2014

Plan d'actions 2013/ 2015

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Résultats-Performances Résultats et performances 2.5 Indicateurs de performances environnementales Evolution des ratios (R) 2013/2007


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Institut Paoli-Calmettes

Marseilledifférence année de référence et année du bilan(TCO2e)

catégories d'émissions

Postes d'émissions

CO2 (Tonnes)

CH4(Tonnes)

N2O(Tonnes)

Autre gaz:(Tonnes)

Total(TCO2e)

CO2 b (Tonnes)

CO2 (Tonnes)

CH4(Tonnes)

N2O(Tonnes)

Autre gaz:(Tonnes)

Total(TCO2e)

CO2 b (Tonnes)

1 615,15 0,0431 0,0269 624,11 néant 610,77 0,0428 0,0267 619,67 -4,442 2,87 néant 3,6 0,733 0 néant

4 0 néant 5,25 5,255 0 néant

Sous total 626,98 néant 628,52 1,546 288,66 365,62 76,967

Sous total 288,66 365,62 76,9689

1011 nr 608,85

12131415161718192021222324

Sous total

:FacultatifCO2 b: CO2 issu de la biomasse

Chiffre 2011 rectifié en fonction des données fourn ies par EDF.

* Catégorie d’émissions non concernée par l’obligation réglementaire

Emissions GES (en Tonnes)

2011 année de référence (et année du premier bilan)-Créer autant de colonnes de gaz que nécessaire-

2012 année du bilan suivant-Créer autant de colonnes de gaz que nécessaire-

Emissions directes

Emissions indirectes associées à l’énergie

Autres émissions indirectes*

Résultats-Performances Résultats et performances 2.6 Bilan d’émission de gaz à effet de serre réglem entaire (BEGESR)


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Catégorie d'emission

1 Gaz naturel (production ECS)Nouveau bâtiment (IPC 3) : amélioration des performances selon la RT 2005 (réglementation thermique)Préchauffage de l'ECS par récupération d'énergie sur les groupes de production frigorifiquesCentrale d'énergie : récupération sur les fumées pour préchauffer l'ECS

2 Véhicules

4 Fluides frigorigènes

6 Electricité production chauffage, froid et aliment ation généraleNouveau bâtiment (IPC 3) : amélioration des performances selon la RT 2005 (réglementation thermique)Nouveau bâtiment (IPC4) : chauffage électrique d'accumulation de nuit

Didier PETIT, Responsable du management environnemental 31 décembre 2013

Prévu : 11/2014Prévu : 2018

Réalisations

Prévu : 11/2014

Acquisition ou LOA de véhicule électrique Réalisé : 04/2014

ProjetRappel d'un groupe froid d'un batiment (M) ; substitution du R22 par HFC

Résultats-Performances Résultats et performances 2.6 Bilan d’émission de gaz à effet de serre réglem entaire (BEGESR) Plan d’action 2013/ 2015


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Résultats-Performances 3. L’Institut Paoli-Calmettes en chiffres (2013)

Hospitalisation

13 860 entrées 29 890 séances - hôpitaux de jour 83 190 consultations 1 692 journées - hospitalisation à domicile

Le diagnostic en quelques chiffres 12 860 scanners 3 690 imageries par résonance magnétique (IRM) 29 120 autres actes d’imagerie 6 690 actes d’endoscopie 3 615 actes de médecine nucléaire codifiés (scintigraphie) 3 230 tomographe à émission de positons (TEP)

Les soins en quelques chiffres 34 560 chimiothérapies 30 790 séances de radiothérapie externe 2 990 séjours de chirurgie 345 greffes de moelle et de cellules souches 265 prélèvements par cytaphérèse

Activité de dépistage oncogénétique 2 220 consultations 5 890 tests réalisés

Budget 158 Millions d’Euros exploitation 21 Millions d’Euros investissement

Moyens humains 1 274 personnes salariées de l’IPC au 31 décembre 2013

Lits ouverts Hospitalisation complète : 231 lits Alternatives : - Hôpital de jour médical et chirurgical : 63 places - Hospitalisation à domicile : 20 places

Les patients File active des patients hospitalisés : 8 850 patients dont 7 770 nouveaux patients

10 declenvironnementale 2014 paoli-calmettes nov2014 · domaine d’application : ... rmm/ crex jl....

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