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AGENCE DE LENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE LENERGIE

CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE SAONE

ETUDE DE FAISABILITE MICRO-CENTRALE

HYDRO-ELECTRIQUE

COMMUNE DE VREGILLE DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE

Barrage du site de Vrgille

Anne 2011 Nourry Go-Environnement 20 rue du Chasnot, 25000 Besanon

ETUDE DE FAISABILITE ADEME 2011 SITE DE VRGILLE, HAUTE SAONE

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AGENCE DE LENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE LENERGIE

CONSEIL GENERAL DE HAUTE SAONE

ETUDE DE FAISABILITE MICRO-CENTRALE

HYDRO-ELECTRIQUE

COMMUNE DE VREGILLE DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

Ce dossier a t tabli par linvestisseur dans le cadre des tudes de faisabilit ADEME CONSEIL GENERAL 70.

Il comprend :

- ASPECTS TECHNIQUES

- ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX

- ASPECTS FINANCIERS

- ASPECTS ADMINISTRATIFS

- DEFINITION DU PROGRAMME

- PROPOSITION DE MAITRISE D'OEUVRE

ETUDE DE FAISABILITE ADEME 2011 SITE DE VREGILLE, HAUTE SAONE

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0 - PREAMBULE.

Monsieur Christian Tromson souhaite amnager une microcentrale hydrolectrique sur la commune de Vrgille dans le dpartement de la Haute Sane sur la rivire l'Ognon pour produire de l'lectricit sur le rseau ERDF.

La premire tape du projet a t une recherche historique permettant de dterminer le plus prcisment possible la date de construction du moulin et des forges de Moncley (sur l'autre rive) et si des modifications significatives ont t ralises au cours du temps. La deuxime tape a consist en une estimation de la puissance maximale brute fond en titre correspondant au site. Le Syndicat Mixte d'Amnagement de la Basse Valle de l'Ognon a souhait abandonner le droit d'eau correspondant aux anciennes forges de Moncley. Le moulin n'tant pas la proprit du Syndicat aucune dmarche d'abandon n'a t engag sur celui-ci. Un dossier de demande d'abandon du droit d'eau correspondant aux anciennes forges de Moncley est en cours de prparation et doit tre transmis la DDT du Doubs par le Syndicat Mixte d'Amnagement de la Basse Valle de l'Ognon.

Le moulin et les forges sont fonds en titre car antrieurs la rvolution franaise. Les premiers documents retrouvs relatifs au moulin et forges de Moncley date de la fin du XVIme sicle. La consistance lgale du site des forges de Moncley a t estime 247 kW ce qui correspond une hauteur de chute brute de 2,00 m et un dbit de 12,58 m3/s.

Pour mmoire la consistance lgale du site du moulin de Moncley a t estime 60 kW ce qui correspond une hauteur de chute brute de 1,96 m et un dbit de 3,14 m3/s.

Le prsent dossier est une tude de faisabilit tablie suivant le cahier des charges ADEME, dans le cadre de la cration d'une microcentrale hydrolectrique pour produire de lectricit sur le rseau ERDF.

Ce dossier comprend six chapitres : Aspects techniques. Aspects environnementaux. Aspects financiers. Aspects administratifs. Dfinition du programme. Proposition de matrise d'uvre.

Le prsent dossier a t ralis par le bureau d'tude Nourry Go-Environnement de Besanon, charg d'tude monsieur Nourry denis.


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SOMMAIRE.

1 - ASPECTS TECHNIQUES ............................................................................ 5

2 - ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX. ...................................................... 34

3. - ASPECTS FINANCIERS. .......................................................................... 71

4. - ASPECTS ADMINISTRATIFS. ............................................................... 79

5. DEFINITION DU PROGRAMME .......................................................... 85

6. PROPOSITION DE MAITRISE D'OEUVRE ........................................ 90


5

111 --- AAASSSPPPEEECCCTTTSSS TTTEEECCCHHHNNNIIIQQQUUUEEESSS...


6

1 - ASPECTS TECHNIQUES.

1.1. - LE SITE, L'OUVRAGE ET SON ENVIRONNEMENT.

1.1.1. SITUATION GEOGRAPHIQUE.

La commune de Vrgille est situe dans le dpartement de la Haute Sane en Franche Comt dans la valle de l'Ognon entre Etuz et Marnay. Elle fait partie du canton de Marnay qui compte 21 communes. La commune se trouve un peu l'cart de la RD 15 qui relie une grande partie des villages en rive droite de la valle de l'Ognon. Elle se situe dans un large mandre de la rivire l'Ognon.

Le projet est situ en bordure de la valle de l'Ognon, dans un mandre de la rivire domine par le chteau de Moncley (sur l'autre rive).

La commune de Moncley est situe dans le dpartement du Doubs. On y trouve un ancien moulin et d'anciennes forges en rive gauche de la rivire l'Ognon sur un canal de drivation. Ces anciennes installations dpendent du mme barrage que le projet.

1.1.2. SITUATION CADASTRALE.

Le Syndicat Mixte d'Amnagement de la Moyenne Valle de L'Ognon est propritaire des parcelles suivantes sur la commune de Moncley :

Section Parcelle Surface cadastrale Remarques D 236 Moiti du barrage (Partie sur Moncley) D 226 2me moiti du canal d'amene D 425 Anciennes installations hydrolectriques D 456 Premiers mtres du canal de fuite

Il faut noter une diffrence au niveau de la position de la sortie des anciennes installations hydrolectriques entre le plan cadastral et la ralit gomtrique de terrain. La sortie des eaux est situe sur la parcelle n 456 et non n 422.

Monsieur Tromson a sign un compromis de vente avec le propritaire de la parcelle ZH n25 sur la commune de Vrgille, monsieur Max Thomas.


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Figure 1 : Plan au 1/25 000.


8

Figure 3 : Plan cadastral de Vrgille


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1.1.3. HISTORIQUE DU SITE DE MONCLEY EN RIVE GAUCHE DE L'OGNON.

Le moulin et les forges de Moncley (ou Montcley) existent depuis fort longtemps. La premire mention de ces forges date de 1584. Le village est dtenu au XVIme sicle par la famille de la Tour qui y cre des forges et un moulin (Louis de la Tour Saint Quentin cte 7E3172 et suivantes aux AD du Doubs).

En 1731, suite un conflit entre le seigneur de Montcley (monsieur claude ferdinand Belot) et les habitants de la commune de Sauvagney (entre autres), un rglement contractuel est instaur. Il fixe en particulier la longueur du barrage et sa hauteur. Ce document a t retrouv chez un particulier, une copie conforme de 1884 est disponible galement aux archives dpartementales du Doubs (cte 7S69 aux AD du Doubs).

Avant la rvolution, le matre de forge est le marquis Terrier de Santans, il fait construire le superbe chteau no-classique qui domine la valle de l'Ognon. Ce chteau ainsi que ces dpendances sont classs aux monuments historiques. Le site des forges de Moncley comprend l'poque "deux feux de forge, un laminoir, un gros marteau et un haut fourneau". Il s'agit donc d'un site industriel d'une certaine envergure.

Une ordonnance royale du 3 juillet 1822 dtail l'autorisation de la poursuite de l'activit de l'usine fer de Moncley et la rnovation du haut fourneau.

Pendant la priode 1883-1887, suite un nouveau conflit avec les habitants de Sauvagney, un projet de rglement d'eau est labor. Ce projet comprend en particulier des plans dtaills des ouvrages hydrauliques (cte 7S69 aux AD du Doubs). La procdure n'aboutit pas car le moulin et les forges tant fond en titre, il n'y avait pas lieu d'tablir un rglement d'eau.

Au XXme sicle, le site des forges de Moncley est utilis quelques temps pour la production d'lectricit. L'usine qui remplace les anciennes forges alimente entre autre la commune de Noironte. On retrouve aux archives dpartementales du Doubs le dbit moyen annuel [9 m3/s] et la chute nette [1,60 m] par exemple pour l'anne 1921. Il faut cependant noter que la dfinition du fond en titre que nous entendons actuellement ne correspond pas ces donnes.

Copies des diffrents documents en annexe.


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CartedeCassini


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1.1.4. ETAT ACTUEL DU SITE.

La configuration gomtrique du site n'a pas sensiblement volu au cours du temps. Les diffrents canaux n'ont pas subi de modifications significatives au cours des derniers sicles. Le barrage a t entirement rnov dans les dernires annes, les vannes de dcharge ont galement t entirement rnoves. Devant les anciennes forges, les anciens vannages ont t remplacs par un clapet et une vanne de dcharge. Au niveau de l'ancien moulin il n'y a pas eu de modification significative au cours des dernires annes. Le but de projet est de mettre en place une turbine destine la production d'lectricit sur la commune de Vrgille, en rive droite de l'Ognon, au niveau du barrage existant.

Les travaux envisager sont : Construction d'une microcentrale hydrolectrique en rive droite de l'Ognon. Mise en place d'une passe poisson.


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1.1.5. SITUATION ADMINISTRATIVE.

Monsieur Tromson a sign un compromis de vente sur la parcelle correspondant l'implantation du projet sur la commune de Vrgille (70).

Les droits d'eau correspondants aux anciennes forges de Moncley sont proprits du syndicat mixte d'amnagement de la basse valle de l'Ognon. Ces anciennes forges font l'objet d'une demande d'abandon de droit d'eau auprs de la DDT du Doubs. Nous avons estim la puissance du fond en titre de ces anciennes forges 247 kW. Le barrage sur l'Ognon est la proprit du syndicat mixte d'amnagement de la basse valle de l'Ognon.

Mr Tromson et le syndicat mixte d'amnagement de la basse valle de l'Ognon vont signs une convention pour l'utilisation de la chute d'eau correspondant au barrage de Moncley/Vrgille.

Le moulin de Moncley appartient un propritaire priv, le droit d'eau correspondant est toujours valide mais il n'y a pas de projet d'amnagement de celui-ci. Nous avons estim la puissance du fond en titre de ce moulin de Moncley 60 kW.

Le projet de construction d'une microcentrale Vrgille au niveau du barrage de Moncley/Vrgille s'inscrit donc dans un ensemble de dmarches en cours :

Abandon du droit d'eau des anciennes forges de Moncley Moncley (25) par le syndicat mixte d'amnagement de la basse valle de l'Ognon.

Demande d'autorisation pour une nouvelle microcentrale en rive droite sur la commune de Vrgille (70).

A noter que les droits d'eau existants du moulin de Moncley ne font pas partis de la demande d'abandon des droits d'eau correspondants aux anciennes forges. Il faudra donc en tenir compte dans l'valuation globale de la faisabilit du projet.


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1.1.6. INVESTISSEURS ET PARTENAIRES ASSOCIES.

L'investissement sera entirement ralis par monsieur Christian Tromson sous la forme d'une socit responsabilit limite unipersonnelle (EURL).

Il n'y aura pas de partenaires financirement associs au projet hormis les banques qui seront sollicites pour l'obtention des prts ncessaires la ralisation de cette microcentrale. Les autres partenaires qui seront associs au projet le seront en tant que prestataires de services, travaux et pose et/ou fournitures de matriels.

Les entreprises associes au projet seront les suivantes :

Bureau d'tude et matrise d'uvre : Nourry Go-Environnement de Besanon (25). Topographie : Goplans SAS de Champagne sur Vingeanne (21). Architecte : TL Dessin de Vesoul (70). Terrassement : Entreprise Poissenot de Grandecourt (70). Palpanches : Entreprise Roche Fluvial de Brazey en Morvan (21). Gnie civil : SARL Baranzelli de Gray (70). Dgrilleurs : Grobost de Renaucourt (70). Turbine, gnratrice : Hydro de Toul (54). Automatismes Electricit : EMJ de Jussey (70).


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1.2. - HYDROLOGIE.

La station hydrologique la plus proche du site est celle de Pin. Les dbits tudis concernent la priode 2001-2010. Compte tenu de la faible distance avec la station de rfrence, les donnes disponibles Pin sont directement utilises pour le projet de Vrgille. Le module du cours d'eau a t estim 27 m3/s (annes 2001 2010) au niveau du barrage de Vrgille/Moncley ce qui implique un dbit rserv sur le barrage de 2,7 m3/s.

L'Ognon prsente un rgime mixte pluvio-nival avec pour les dbits deux maximums et deux minimums. Linfluence nival se traduit par un maximum au printemps (mars-avril) et un tiage en hiver (janvier-fvrier). Linfluence pluviale se traduit par un maximum la fin de lautomne (novembre-dcembre) et un minimum en juillet. Le caractre torrentiel de la rivire l'Ognon est marqu par des crues importantes ou la propagation est rapide. Au niveau de la confluence avec la Sane, le bassin versant de l'Ognon est de 2070 km2. Cest un affluent rive gauche de la Sane avec laquelle il conflue en Cte d'Or Perrigny sur l'Ognon. Sur la commune de Chteau Lambert se situe la source de l'Ognon 904 mtres d'altitude. Les altitudes maximum et minimum sont de 904 m et 185 m. La longueur totale du cours d'eau est de 215 km.


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1.2.1. DEBITS CLASSEES HIVER/ETE.

Les dbits classs ont t calculs sur la priode 2001-2010 incluant une anne sche (2003). Les rsultats au niveau de Vrgille sont prsents ci dessous.

DEBITS CLASSESSTATION DE PIN

RIVIERE OGNON (70)

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

1 10 100 1000

Dbit en m3/s

Pou

rce

nta

ge

L'hiver est toujours plus favorable que la moyenne annuelle en terme de dbit. Sur la priode tarifaire hivernale, le dbit turbinable est suprieur 25 m3/s pendant 74 jours soit plus de 49 % de la priode tarifaire "HIVER".


RIVIERE OGNON (70) - HIVER

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

1 10 100 1000

Dbit en m3/s

Pou

rce

nta

ge


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Pendant la priode tarifaire "ETE" (voir ci aprs) le dbit turbinable est suprieur 25 m3/s pendant 32 jours soit environ 15 % de la priode tarifaire "ETE".


RIVIERE OGNON (70)-ETE

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

1 10 100 1000

Dbit en m3/s

Pou

rce

nta

ge


17

1.2.2. DEBITS CLASSEES HIVER/ETE POUR UNE ANNEE SECHE (2003).

Un calcul spcifique a t ralis pour l'anne 2003 pour permettre l'valuation de l'incidence d'une anne sche sur la recette. Sur l'ensemble de l'anne 2003, le dbit turbinable est suprieur 25 m3/s pendant 55 jours (15 % de l'anne).


RIVIERE OGNON (70) - 2003

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

1 10 100 1000

Dbit en m3/s

Pou

rce

nta

ge


RIVIERE OGNON (70) - 2003 - HIVER

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

1 10 100 1000

Dbit en m3/s

Pou

rce

nta

ge

Les dbits turbinables sont essentiellement prsents en priode tarifaire hivernale ce qui limite un peu la perte financire lie une anne sche comme 2003. Il y aura 36 % de jours en hiver (soit 54 jours) ou le dbit turbinable est suprieur 25 m3/s. L'incidence d'une anne sche comme 2003 sur la production est donc trs significative.


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1.3. HAUTEUR DE CHUTE.

Il existe deux hauteurs de chute caractristiques pour une centrale hydrolectrique, la hauteur de chute brute et la hauteur de chute nette.

La hauteur de chute brute est gale la diffrence d'altitude entre le niveau d'eau de la prise d'eau et le niveau l'aval de la centrale.

La hauteur de chute nette reprsente l'nergie hydraulique disposition de la turbine. Elle est gale la hauteur de chute brute moins les pertes de charges.

Caractristiques gomtriques :

Niveau amont = 207,78 m Niveau Aval = 205,78 m

La hauteur de chute brute du site de Vrgille est donc de 2,00 m.

Calcul de la puissance maximale brute du site :

La puissance maximale brute d'un site est calcule par la formule suivante :

PMB = 9,81 * Hauteur de chute brute * Dbit maximum de la drivation

PMB = 9,81 * 2,00 * 25 = 490 kW

PMB = 490 kW

La hauteur de chute varie fortement avec les dbits passants sur le barrage, ci-dessous un tableau donnant une estimation de la hauteur de chute "brute" en fonction du dbit de l'Ognon.

Dbit de l'Ognon Vrgille en m3/s

5

10

15

20

25

30

40

50

75

100

150

200

Hauteur de chute "brute" au niveau du projet

2,25

2,17

2,11

2,05

2,00

1,90

1,85

1,77

1,58

1,41

1,10

0,83


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1.4. SELECTION DE L'EQUIPEMENT.

1.4.1. SELECTION DU DEBIT D'EQUIPEMENT.

Le calcul du dbit d'quipement est une tape importante puisque cela va conditionner le choix de la turbine installer sur le site. Le calcul est ralis de manire thorique avec un modle numrique simple qui pourra tre affin ensuite en fonction de la technologie retenue.

La production est value de manire journalire sur la priode 2001-2010 ce qui permet une estimation plus prcise. Le tarif retenu pour le rachat est de 0,1411 euro en hiver et 0,0653 euro en t, il pourra tre adapt en fonction du contrat obtenu auprs d'ERDF.

Il s'agit d'un calcul avec un modle simple pour la turbine. Le modle est "calqu" sur celui d'une turbine fonctionnant sur la rivire du Doubs. La perte de hauteur de chute lie au prlvement par la turbine est calcule. L'incidence du dbit du cours d'eau sur la hauteur de chute est galement prise en compte.

PROJET DE CENTRALE - VREGILLE (70)PRODUCTION EN FONCTION DU DEBIT INSTALLE

POUR UNE TURBINE (MODELE CLASSIQUE)Annes 2001-2010

0

200000

400000

600000

800000

1000000

1200000

1400000

1600000

1800000

0 10 20 30 40 50

DEBIT INSTALLE

PRO

DUC

TIO

N EN

kW

h/a

n

Equipement insuffisant

Equipement raisonnable

Equipement risqu

Equipement draisonnable

On voit donc qu'a partir de 40 m3/s le site commence tre surquip (pour un projet avec une seule turbine) et donc l'investissement supplmentaire n'apporte pas de gain de production. Entre 28 et 40 m3/s, il s'agit d'un investissement risqu qui peut prsenter des risques financiers. Un quipement du site entre 15 et 28 m3/s parat souhaitable. Un quipement du site infrieur 12 m3/s parait insuffisant compte tenu du potentiel du cours d'eau.


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Quatrime calcul : Estimation de l'investissement en fonction du dbit prlev et du retour sur investissement.

Dbit d'quipement (en m3/s)

5

10

15

20

25

30

35

40

Investissements (en ) 525000 642000 766000 893000 1035000 1112000 1174000 1210000 Recettes annuelles (en K) 54057 93563 120531 139329 150215 156085 157995 156188 Retour sur investissement (en anne) 12,9 9,0 8,3 8,3 8,9 9,2 9,6 10,0

Il ressort du tableau et du graphique que l'on peut considrer trois plages distinctes dans les dbits d'quipements. De 5 10 m3/s, de 10 25 m3/s et au-del de 25 m3/s.

Entre 5 et 10 m3/s, la rentabilit est moyenne. Les cots des travaux (gnie civil, terrassement) est trop important par rapport au dbit d'quipement et pnalise la rentabilit.

Entre 10 et 25 m3/s, la rentabilit est intressante. Le choix va se porter sur le haut de cette plage pour maximiser la production et la recette.

Au-del de 25 m3/s, la rentabilit dcrot sensiblement de part les caractristiques hydrologiques du court d'eau. La rentabilit est moyenne.

Le dbit d'quipement retenu est pour l'instant celui qui permettra de maximiser la production tout en conservant un investissement raisonnable et en tenant compte du risque financier li aux annes sches.

Le dbit d'quipement retenu est donc de 25 m3/s.


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1.4.2. SELECTION DE LA TECHNOLOGIE RETENUE CHOIX D'UNE TURBINE.

Il existe une grande varit de turbine, elles sont en gnral bien adapt pour une plage de dbit / hauteur de chute donne ce qui facilite le choix du type de technologie a adopter en fonction du site retenu.

Les roues aubes : Elles sont aujourd'hui rarement utilises mais elles conservent cependant un intrt pour les basses chutes / bas dbits. Le gros inconvnient est un rendement assez faible. C'est donc un choix inadapt pour le site.

Les turbines Francis : Les turbines Francis sont bien adaptes pour les chutes de moyennes importances, 10 100 m. Elles sont donc inadaptes pour le projet de Vrgille.

Les turbines Pelton : Les turbines Pelton sont utilises sur des chutes de grandes importances (suprieur 100 m) jusque des dbits relativement faibles. Il existe des adaptations pour des micro-turbines (avec des hauteurs plus faibles) sur des sites isols en autoproduction mais cela ne sera pas possible sur le site de Vrgille, le dbit turbiner est trop important et la hauteur de chute trop faible.

Les turbines Banki (ou Cross flow) : Ces turbines sont trs peu utilises en France mais beaucoup plus en Allemagne ou Danemark (socit Ossberger). Elles ont l'avantage de fonctionner sur une large plage de dbit. Les hauteurs de chute possibles vont de 2 200 m. Les dbits sont le plus souvent infrieurs 10 m3/s. L'installation d'une turbine de ce type n'est pas envisageable sur le site de Vrgille.


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Les turbines Kaplan : Les turbines Kaplan sont les turbines les plus utilises dans la rgion sur les basses chutes. Elles ncessitent un gnie civil important. Le site de Vrgille se prte bien ce type de turbine mais l'investissement gnie civil est consquent. Cette technologie est bien matrise par de nombreux acteurs de l'nergie hydrolectrique, c'est donc le choix de la scurit. Des adaptations ont t proposes dans les annes rcentes (voir ci-dessous).

Les turbines Kaplan-bulbe : Il s'agit de la turbine qui a le vent en poupe. Gnratrice, multiplicateur et turbine sont couples et submersibles. L'entretien est rduit mais l'accs en cas de panne est compliqu. La hauteur de chute sur le site de Vrgille semble un peu faible pour ce type de technologie. Une chute de 4 m minimum est prfrable mme si des adaptations sont possibles jusqu' 1,5 m.

La turbine Kaplan-incline : La turbine propose par plusieurs socits est un intermdiaire entre la Kaplan classique et la Kaplan bulbe. L'avantage est un accs facile pour les entretiens et les rparations. Le gnie civil est rduit par rapport une Kaplan classique, l'ensemble est ralis pour l'essentiel en construction mtallique. La plage d'utilisation au niveau de la hauteur de chute est sensiblement identique la turbine Kaplan.

La turbine VLH (Very low head / trs basses chutes) : Il s'agit de la toute dernire adaptation d'une turbine Kaplan. Elle est propose par une socit de Millau (MJ2). Elle a t spcialement conue pour les trs basses chutes (1,5 m 2,5 m). L'inconvnient est qu'il y a encore trs peu de retour d'exprience puisque la premire turbine de ce type a t installe en 2007. Il s'agit d'un turbo-gnrateur compact qui s'adapte sur le canal avec un gnie civil rduit au minimum. En comparaison des turbines Kaplan ce sont des turbines silencieuses. A noter qu'elles ncessitent une adaptation lectronique de la frquence du courant produit qui est infrieur 50 hz (comme les oliennes).

Turbine d'Archimde : Il s'agit d'une adaptation de la vis d'Archimde mais avec un fonctionnement inverse. Elle peut tre adapte pour un dbit de l'ordre de 10 m3/s et une chute jusqu' 10 m. Ses principaux inconvnients sont le manque de retour d'exprience et la ncessit d'une adaptation lectronique de la frquence (comme sur les VLH). En ce qui concerne la partie mcanique, elle est particulirement simple et ncessite peu d'entretien.


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1.5. DESCRIPTION DU PROJET.

Monsieur Tromson souhaite amnager le site de Vrgille en Haute Sane pour produire de l'lectricit. Il engage une procdure d'tude de faisabilit pour vrifier la rentabilit d'un ventuel investissement hydrolectrique sur le site.

A ce stade de l'tude plusieurs paramtres sont fixs, la hauteur de chute brute *2,00 m, le dbit d'quipement *25 m3/s.

Il convient donc maintenant de dcrire prcisment la gomtrie du projet, l'tat des ouvrages existants et les travaux prvus pour la mise en place d'une turbine hydrolectrique sur ce site.

1.5.1. HYDRAULIQUE DU CHEMIN D'EAU.

Pour une meilleure visualisation du site, au-del des explications contenues dans le texte, il convient de se reporter aux diffrents plans et schmas joints au dossier.

L'hydraulique du chemin d'eau est extrmement simple compte tenu de la faible longueur du cours d'eau court-circuite. Le canal de prise d'eau est rduit au minimum, il formera un angle de 45 environ par rapport la berge du court d'eau. Sa largeur sera de 9 m et sa profondeur de 3,6 m. Ceci permettra le passage de 25 m3/s.

L'entre de l'usine sera munie d'une grille avec un espacement entre barreau de 80 mm. Le dgrilleur utilis sera un dgrilleur hydraulique automatique.

L'usine aura les dimensions suivantes : Largeur : 7,5 m. Longueur : 4 m. Hauteur 4,5 m.

Elle abritera l'ensemble des installations lectriques et d'automatismes qui devront tre l'abri des plus grosses crues.

La turbine choisie est une turbine kaplan verticale, double rglage.

Le canal de fuite aura une longueur de 20 m. Il sera bord par la passe poisson qui sera constitue de 11 "casiers".


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1.5.2. TRAVAUX DE GENIE CIVIL ET DE TERRASSEMENT.

Une visite du site (10 02 2011) avec lev topographique a permis d'avoir un tat prcis des constructions prsentes sur le site du barrage de Moncley/Vrgille.

Le barrage sur l'Ognon ne prsente pas de dsordre. Il a t entirement refait il y a peu de temps. Il n'est pas prvu de travaux sur le barrage.

Le vannage de dcharge sur le barrage est fonctionnel et a t remis en service en mme temps que la rnovation du barrage.

Clapet, grille et vannage des anciennes forges sont en parfait tat. Le clapet sera caler la cte de 207,62 m NGF (5 cm sous la crte du barrage) pour alimenter avec un dbit minimum de 0,5 m3/s (sauf tiage svre) les canaux de fuite. En effet un dbit minimum est ncessaire car les eaux traites par la station d'puration de Moncley se jettent dans un de ces canaux.

Le canal d'amene des anciennes forges ne prsente pas de dsordre significatif.

L'ancien moulin (et canaux d'amene et de fuite), qui n'est pas l'objet du prsent dossier, ne prsente pas de dsordre significatif. Il n'y a pas actuellement de vannage permettant de rguler les dbits transitant par ces ouvrages.

Une passe poisson sera ralise. Cette passe poisson aura une longueur d'environ 30 m ce qui quivaudra une dizaine de bassins successifs. Cette passe poisson sera conue en concertation avec le Syndicat Mixte d'Amnagement de la Basse Valle de l'Ognon, l'ONEMA et la DDT.

L'usine sera construite sur la rive droite de l'Ognon au niveau du barrage. Le volume de bton ncessaire cette ralisation est de l'ordre 400 m3. Il s'agira pour l'essentiel d'un bton arm banch de 25 cm d'paisseur. Des palplanches seront utilises pour la ralisation des ouvrages.


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1.5.3. EQUIPEMENTS PREVUS SUR LE SITE.

La socit Hydro sera le partenaire retenu pour la turbine. Il s'agit d'une turbine Kaplan vertical double rglage.


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1.6. RECAPITULATION DES DONNEES REGLEMENTAIRES ET DE PRODUCTION.

Les caractristiques techniques de la microcentrale seront :

Hauteur de chute brute : 2,00 m. Hauteur de chute nette : 1,80 m. Dbit prlev = 25 m3/s.

Puissance maximale brute. PMB = 9,81 * 25 * 2,00 = 490 KW. La puissance maximum brute est calcule en partant du dbit maximum de la drivation et de la hauteur de chute sans tenir compte des pertes de charges ni des rendements des machines.

Puissance maximale disponible. PMD = 8,5 * 25 * 1,80 = 382 KW. Pour le calcul de la puissance maximale disponible, on tient compte des pertes de charges et locales pour le dbit maximum. Le coefficient g = 9,81 est ramen 8,5 pour tenir compte du rendement des machines. La puissance installe sera de 400 kW pour tenir compte des variations de hauteur de chute en fonction du dbit de l'Ognon.

Turbine : 1 turbine Kaplan double rglage : 400 kW 88 t/mn Diamtre de roue : 2800 mm. Volume max turbin : 25 m3/s

Multiplicateur de vitesse : 1 multiplicateur mcanique.

Gnratrice : 1 gnratrice asynchrone, 400 kW - 400 V - 50 Hz - 1000 t/mn

Distribution: Livraison en BT sur rseau ERDF avec 1 jeu de cellule de protection.


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1.7. ESTIMATION DE LA PRODUCTION.

Un modle a t cr pour permettre l'valuation exacte de la production en fonction des caractristiques de l'installation retenue et des variations des hauteurs de chute en fonction du dbit de l'Ognon. La production est tudie pour les annes 2001 2010 incluant une anne sche (2003).

La production totale est estime 1 334 582 kWh/an soit une recette de 150 216 /an. La rpartition ETE/HIVER est la suivante :

HIVER ETE TOTAL

Production en kWh/an

831 991

502591

1 334 582

Recettes en /an

117 396

32 820

150 216

1.8. - DEROULEMENT DES TRAVAUX.

Les travaux se drouleront de juin octobre pour ce qui concerne les installations en eaux, prise deau et canal de fuite, pour limiter limpact sur la reproduction des poissons. Les autres installations, usine et les terrassements hors deau, pourront tre ralises en dehors de cette priode. Le planning des travaux sera soumis au service des eaux et suivi scrupuleusement. Les matires en suspension (MES) et loxygne dissous feront lobjet dun contrle hebdomadaire.


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Figure 4 : Reprsentation schmatique du projet, vue de dessus.


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Figure 5 : Reprsentation schmatique du projet, vue en coupe,


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Photos du site


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222 --- AAASSSPPPEEECCCTTTSSS EEENNNVVVIIIRRROOONNNNNNEEEMMMEEENNNTTTAAAUUUXXX...


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2 - ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX.

2.1. MILIEU PHYSIQUE GEOLOGIE - MORPHOLOGIE.

2.1.1. ELEMENTS GEOGRAPHIQUES.

La rivire l'Ognon marque la frontire des dpartements du Doubs et de la Haute Sane. Elle s'coule d'Est en Ouest entre deux zones de plateaux calcaires, les plateaux calcaires de Haute Sane au Nord et la zone des avants monts (dernier plissement du massif jurassien) au Sud.

Au niveau de Vrgille, l'Ognon forme un large mandre occup en son centre par le village. On y accde depuis Besanon par la RN57, puis la RD 1 en direction d'Etuz. On emprunte ensuite la RD 15 en direction de Marnay.

Le site des anciennes forges de Moncley se trouve au cur du village de Moncley sur un lot form par le canal des forges. On y accde depuis Besanon par la RN 57 (en direction de Vesoul). On doit ensuite emprunter la RD 1 (en direction de Cussey sur l'Ognon) puis la RD 14 en direction de Moncley. Moncley est situ 17 km de Besanon.

2.1.2. GEOLOGIE.

Vrgille se trouve au Sud des plateaux calcaires jurassiques de Haute Sane. Le village se situe dans un mandre de l'Ognon constitu par des alluvions anciennes.

Sur l'autre rive de l'Ognon on trouve le secteur des Avants Monts o se situe la commune de Moncley et qui est marque par la prsence de deux lments qui l'encadre, au Nord la valle de l'Ognon et au Sud la Valle du Doubs.

La valle de l'Ognon marque la limite Nord du massif du Jura. Les Avants Monts constituant les premiers reliefs Jurassiens. Cette valle jalonne un vaste accident gologique (faille de l'Ognon). La valle de l'Ognon est une zone fortement abaisse par rapport aux reliefs qui la bordent. Au niveau de Pesmes par exemple le rejet (mouvement vertical des terrains les uns par rapport aux autres) est de l'ordre de 1000 m puisqu'il met en contact le jurassique moyen et le trias. La rivire s'est installe dans une dpression de type synclinale, vaste "gouttire" servant de couloir vacuateur aux eaux superficielles et aux alluvions d'origine vosgienne.

La valle du Doubs spare les Avants monts des premiers plateaux du massif du Jura. C'est une plaine troite d'une largeur moyenne de 600 m. Les alluvions qui reposent sur un substratum jurassique sont relativement peu paisse (5 8 m) et forte proportion calcaire (>80%).


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Dans les avants monts et les plateaux calcaires de Haute Sane sont essentiellement prsentes des formations du Jurassique et du Trias. Ce sont des zones de plateaux vallonnes avec des points culminants en bordure de la valle de l'Ognon. Des formations superficielles alluvionnaires recouvrent parfois les formations crtaces, jurassiques ou trias.

Autour du site on peut distinguer trois ensembles gologiques distincts. Au Nord, la valle de l'Ognon avec une large plaine recouverte d'alluvions. Au Centre des massifs boiss qui reposent sur des formations alluvionnaires anciennes. Au Sud de la commune de Moncley commence la zone des Avants Monts qui est occup par des formations calcaires du jurassique infrieur et suprieur ou des formations marneuses du Lias. A noter que la grande faille de l'Ognon permet de retrouver sur un primtre restreint des formations allant du Cnomanien au Lias (vers Chaucenne) ce qui montre l'importance de cette faille.


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Carte gologique.


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36

2.2. HYDROGEOLOGIE - EAUX SOUTERRAINES HYDROLOGIE - CLIMAT.

2.2.1. HYDROGEOLOGIE.

Dans le massif du Jura et sur les plateaux calcaires de Haute Sane, le rseau hydrographique est trs rduit (Doubs, Ain, Sane et leurs affluents) ; la plus grande partie des eaux mtoriques subit un parcours souterrain au niveau d'un rseau karstique trs dvelopp, rsultat de l'rosion (processus mcanique) et de la corrosion (processus chimique) s'exerant sur la roche calcaire, ceci a pour consquence l'laboration de certains caractres morphologiques comme les canyons, les dolines, les gouffres, les grottes, etc... Les mergences (exsurgences ou rsurgences) sont pour la plupart situes aux limites des niveaux permables (calcaires fissurs) et des niveaux impermables (marnes).

Le Karst : Dans la rgion lhydrogologie karstique est prdominante. Elle se caractrise par une solubilisation de la roche calcaire (par les eaux charges en CO2) donnant naissance des chenaux connects en profondeur. Les eaux y circulent rapidement (0,1 10 km par jour) sans bnficier d'une puration importante par filtration. Il en rsulte une importante sensibilit vis vis de toutes les formes de pollutions en surface : agricoles (microbiologie, nitrates, pesticides,...) et urbaines (pollution routire, domestique,...). Dans le secteur, les rsurgences sont essentiellement situes la base du Bajocien.

La nappe de lOgnon : La nappe de l'Ognon est relativement importante. L'paisseur est trs variable, de quelques mtres quelques dizaines de mtres. Elle reste trs sensible vis vis des pollutions et est alimente d'une part par le cours d'eau et d'autre part par les eaux des versants. Elle repose sur un substratum marno-calcaire du Jurassique.

La carte suivante nous indique la position des diffrents captages AEP sur le secteur ainsi que les primtres de protection lorsquils ont t dtermins. En amont ces captages sont situs dans la valle de l'Ognon sur la commune de Chtillon le Duc. En aval de Moncley, les principaux captages sont situs sur la commune de Courchapon dans la valle de l'Ognon environ 12 km. Il existe galement d'anciens captages Sauvagney et Moncley dans les alluvions de la valle de l'Ognon. La carte jointe indique les trois captages les plus proches du site Emagny, Chevigney sur l'Ognon et Chaucenne.


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2.2.2. HYDROLOGIE.

La commune de Vrgille est situe dans le bassin versant de lOgnon.

Le bassin versant de l'Ognon couvre une superficie de 2070 km2 et stend sur quatre dpartements, la Haute Sane, le Doubs, le Jura et la Cte-dOr. LOgnon prend sa source sur la commune de Chteau Lambert en Haute Sane. Cest un affluent rive gauche de la Sane avec laquelle il conflue Perrigny sur l'Ognon en Cte dOr. Le bassin versant de l'Ognon est entour au Nord par le bassin versant de la Sane et au Sud par le bassin versant du Doubs. Son parcours est Est-Ouest, il s'tend depuis la bordure mridionale des Vosges jusqu'au val de Sane. Les altitudes maximum et minimum sont de 904 m et 185 m soit un dnivel total de 719 m. La longueur total du cours d'eau est de 215 km. Pour la station de Pesmes, le module est de 34,10 m3/s et le dbit spcifique de 16,5 litres/s.km2.

Dbits de crue (Pesmes) : Priode de retour

2 ans 5 ans 10 ans 50 ans 100 ans

Dbit en m3/s 220 280 330 420 490

Comme toutes les communes situes en bordure de l'Ognon, Vrgille et Moncley sont susceptibles de subir les dbordements de cette rivire et de ces affluents. La carte jointe indique les zones qui prsentent le plus de risque d'tre inondes.

L'objectif de qualit des eaux pour la rivire l'Ognon dans le secteur est 1B (bonne qualit). Les analyses d'eaux ralises rgulirement au niveau de la station de Pesmes (station de rfrence sur le secteur) montre que cet objectif est atteint en ce qui concerne les nitrates (sauf en 2004), les matires azotes, les matires organiques et oxydables, les matires phosphores. Par contre en ce qui concerne les microorganismes, les pesticides sur eaux brutes et les particules en suspension l'objectif de qualit est rarement atteint.

Voir carte Inondation jointe.

DONNEES HYDROLOGIQUES STATION DE PIN.

Les dbits classs ont t calculs sur la priode 2001-2010 incluant une anne sche (2003). Les rsultats au niveau de Vrgille sont prsents ci-dessous (La station de Pin est situe en aval immdiat du site).


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RIVIERE OGNON (70)

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

1 10 100 1000

Dbit en m3/s

Pou

rce

nta

ge


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RIVIERE OGNON (70) - HIVER

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

1 10 100 1000

Dbit en m3/s

Pou

rce

nta

ge


RIVIERE OGNON (70)-ETE

0

10

20

30

40

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60

70

80

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100

1 10 100 1000

Dbit en m3/s

Pou

rce

nta

ge


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POUR UNE ANNEE SECHE (2003).


RIVIERE OGNON (70) - 2003

0

10

20

30

40

50

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70

80

90

100

1 10 100 1000

Dbit en m3/s

Pou

rce

nta

ge


RIVIERE OGNON (70) - 2003 - HIVER

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

1 10 100 1000

Dbit en m3/s

Pou

rce

nta

ge


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Cartes inondations


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2.2.3. CLIMAT.

Le climat de la rgion subit une double influence, la fois ocanique et continentale. Le climat gnral est tempr humide avec des pluies reparties sur toute lanne mais le caractre continental sexprime par des pluies dt caractre orageux et des contrastes thermiques de grande amplitude.

Janvier Fvrier Mars Avril Mai Juin Juillet Aot Septembre Octobre Novembre Dcembre

T C 1,2 2,9 6,2 9,5 13,7 16,7 18,8 18,3 15,5 10,8 5,5 2,7 Prcipitations 94 87 75 74 86 107 80 116 106 78 92 93

La valeur moyenne des prcipitations est de 1088 mm (station de Besanon). La pluviomtrie est homogne sur l'ensemble de l'anne. Il neige environ 28,5 jours par an d'octobre mai. La temprature moyenne est peu leve, 10,15 C, avec un maximum en juillet (18,8 C) et un minimum en janvier (1,2 C). Le rgime des vents est caractris par deux directions privilgies, Sud Sud-Ouest et Nord Nord-Est. La premire apporte les vents humides de l'atlantique, la deuxime les vents secs et froids du Nord de l'Europe.


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2.3. PHYSICO-CHIMIE DES EAUX.

L'objectif de qualit pour la rivire l'Ognon au niveau de Vrgille est 1B (bonne qualit). Les analyses d'eaux ralises rgulirement au niveau de la station de Pesmes (station de rfrence sur le secteur) montre que cet objectif est atteint en ce qui concerne les nitrates (sauf en 2004), les matires azotes, les matires organiques et oxydables, les matires phosphores. Par contre en ce qui concerne les microorganismes, les pesticides sur eaux brutes et les particules en suspension l'objectif de qualit est rarement atteint (voir donnes jointes en annexes).

En ce qui concerne les petits ruisseaux prsents dans la plaine alluviale de l'Ognon, la qualit des eaux est souvent passable mauvaise. En particulier en ce qui concerne les matires azotes, les nitrates et les matires phosphores.

2.3.1. OXYGENATION DU MILIEU.

La teneur en oxygne dissous prsente une valeur significative propre qui exprime davantage que le pourcentage de saturation, la qualit de leau. Il est courant dadmettre une limite infrieure de 6 mg/l pendant plus de 8h/24h pour les cours deau Cyprinids et une de 6 voire 7 mg/l en permanence pour les cours deau Salmonids.

Sur la station de Pesmes les valeurs sont de bonne qualit (variable de 5,7 13,3 mg/l).

2.3.2 DBO5.

La charge organique des eaux superficielles peut tre apprcie partir de la demande en oxygne de l'chantillon mesure par la DBO5 (demande biochimique en oxygne) qui expriment la quantit d'oxygne ncessaire l'oxydation des matires organiques. Ces substances peuvent avoir pour origine le rejet d'eaux rsiduaires domestiques, agricoles et industrielles. Les valeurs normales d'une eau ne prsentant pas de matires organiques en excs se situent en dessous de 3 mg/l pour la DBO5.

Pour la station de Pesmes, les valeurs sont en gnral de l'ordre 3 mg/l (0,7 4,5 mg/l) pour la DBO5 et semblent en nette amlioration ces dernires annes. Ceci signifie que la charge organique du cours d'eau est relativement faible et que la qualit du cours d'eau sur ce paramtre s'est sensiblement amliore. Il semble que l'Ognon russisse bien absorber la charge apporte par les rejets issus des communes de la valle de l'Ognon dont le traitement des eaux uses s'est nettement amlior ces dernires annes.


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2.3.3. LES NITRATES.

L'azote est prsent dans l'eau sous forme organique et sous forme minrale plus ou moins oxyde. La transformation des substances organiques se traduit par l'apparition des formes azotes minrales; la prsence d'ammonium (NH4), de nitrites (NO2) et d'azote organique en quantit importante a souvent pour origine des rejets domestiques, agricoles ou industriels. A la faveur de l'auto-puration, dans les milieux convenablement oxygns, les formes rduites voluent rapidement en nitrates (NO3), stade ultime d'oxydation. Des apports directs, notamment sous forme de nitrates, peuvent galement provenir du lessivage des sols et de lentranement des engrais. Les valeurs normales dans l'eau, hors pollution, se situent : - NH4 : de quelques 1/100 0,1 mg/l - NO3 : moins de 3 mg/l.

Pour l'ammonium (NH4) les valeurs sont toujours infrieures 0,3 mg/l (0,02 0,13 mg/l) et le plus souvent infrieurs 0,1 mg/l. Le taux de nitrates est lui suprieur 3 mg/l (1,5 20,5 mg/l) ce qui est probablement li des apports lis l'agriculture. Le taux de nitrates dpasse cependant rarement 15 mg/l.

2.3.4. SYNTHESE.

Globalement la qualit physico-chimique du cours d'eau s'amliore. Il y a en particulier une bonne oxygnation de l'eau. Le taux de nitrates est cependant suprieur la valeur optimale de 3 mg/l, pour ce secteur de la valle de l'Ognon (station de Pesmes) les valeurs sont sensiblement au dessus des valeurs moyennes pour la rgion. Il reste donc encore des efforts faire ce niveau. On peut donc classer le cours d'eau au niveau de la station d'tude dans la classe de qualit gnrale 1B (pollution modre) avec comme paramtre dclassant les nitrates.


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2.4. MILIEU BIOLOGIQUE.

2.4.1. LES ZONES DE PROTECTION.

La commune de Vrgille qui fait partie du bassin versant de l'Ognon est concerne par le contrat de rivire de l'Ognon.

Sur le secteur, la valle de L'Ognon est une ZNIEFF de type II (L'Ognon de Villersexel Moncley; l'Ognon de Moncley Pesmes), voir cartographie jointe en annexe.

Il existe galement un rseau de mares Moncley et Emagny qui est une ZNIEFF de type I.

Le site du village de Moncley dans son ensemble est un espace protg inscrit.

L'atlas des plantes rares ou protges de Franche Comt n'indique pas sur le territoire de la commune de Vrgille ou sur celui de Moncley la prsence de plantes rares ou protges.

2.4.2. LA FLORE.

La vgtation de la valle de l'Ognon est caractrise par la forte prsence de l'aulne glutineux. Dans la basse valle de l'Ognon, l'aulnaie est une aulnaie hautes herbes. On y rencontre de nombreuses espces palustres, grandes laches, salicaire, lysimaque, iris des marais, roseaux La vgtation riveraine naturelle est forme de ceintures concentriques spcialises assurant le passage progressif d'un espace aquatique mobile un espace terrestre stable. La vgtation aquatique est forme essentiellement d'herbiers de renoncule nageante. Sur les marges de la rivire s'installent des roselires amphibies ou parmi les scirpes, les roseaux o les massettes se rencontre assez souvent le jonc fleuri. La srie forestire dbute par une saulaie puis en arrire viennent les aulnaies. La ceinture de saules protgeant la berge contre l'rosion.

La flore prsente sur le secteur est variable suivant les secteurs. On peut distinguer diffrentes zones qui sont les suivantes :

Les cultures Il s'agit de cultures cralires, bl ou orge, de mas, de colza. Le drainage de ces parcelles permet un ressuyage rapide des terrains aprs inondation. Les pratiques agricoles sont intensives (fertilisation chimique et organique).


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Les prairies ptures msohygrophiles hygrophiles Ces prairies ptures sont partiellement gorges d'eau une grande partie de l'anne. Elles sont ptures ds le printemps ce qui fait que l'on y trouve une varit floristique moyenne. Seules les espces relativement rsistantes au pitinement sont prsentes. On y trouve le ray grass anglais, le trfle des prs, le paturin commun et le paturin annuel, la crtelle, le vulpin des prs, la cirse des champs, la houlque laineuse, la renoncule acre, le plantain moyen et le plantain majeur, le pissenlit, l'ortie dioque, la patience agglomre.

Les prairies de fauche Ce sont des prairies de fauche situes en zone inondable. Elles sont domines par des espces msophiles mais on y trouvera galement des espces msohygrophiles voir hygrophiles. On y trouve le vulpin des prs, la houlque laineuse, la renoncule cre, l'agrostide vulgaire, le trfle des prs, la centaure jace, la crtelle, le ray grass anglais, le pturin commun, le plantain lancol, le sneon jacobe, le lychnis fleur de coucou, le rumex crpu, la reine des prs, la flouve odorante, l'oenanthe fistuleuse, le fromental, la colchique d'automne.

Les haies mixtes et les formations rivulaires Les haies sont peu prsentes sur ce secteur de la plaine alluviale de l'Ognon, elles bordent les fosss d'assainissement, les cours d'eau, certaines limites de parcelle. Elles sont composes par le frne, l'aubpine commune, le prunellier, l'glantier, les saules (cendre, blanc, trois tamines, marsault), le sureau noir, l'rable champtre, le fusain, le cornouiller sanguin, le trone. On y retrouve galement l'ortie dioque, la ronce commune, la reine des prs, la potentille rampante, la valriane officinale, le liseron des haies, la baldingre, la patience agglomre, la dactyle agglomre, le cardre sauvage.

Les fosss d'assainissement De nombreux fosss jalonnent la plaine agricole de la valle de l'Ognon sur ce secteur de la valle. Ces fosss accueillent une vgtation typique de ce type de ruisseau situ en plaine alluviale. La vgtation est hygrophile. On trouvera les laches (aigue, leve, allonge), la grande glycrie, la salicaire, l'iris jaune, la lysimaque commune, la reine des prs, la scutellaire casque, la massette feuille large, la phragmite, le gaillet des marais, agrostide vulgaire. La vgtation aquatique est essentiellement constitue par le potamot flottant ou l'oenanthe aquatique et parfois la lentille d'eau.


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2.4.3.- LA FAUNE.

La faune est adapte aux diffrents milieux qui lui sont offerts. Les diffrents milieux prsents dans le secteur d'tude auront les peuplements suivants :

La prairie, le milieu ouvert Les prairies entrecoupes de haies vont accueillir des petits rongeurs tel que les campagnols des champs, agrestres ou terrestres. On trouve galement les taupes, les musaraignes, les blaireaux ou les sangliers. Les prdateurs sont les belettes, les hermines, mais aussi la fouine, le renard et le chat sauvage. On peut noter galement la prsence du livre. Pour les oiseaux de proies on peut citer la buse variable, le faucon crcerelle, le milan noir. On retrouve galement l'alouette des champs, la bergeronnette grise, la bergeronnette printanire, l'tourneau sansonnet, le moineau domestique, le rouge queue noir, la linotte mlodieuse, la pie griche corcheur, le tarier ptre, le vanneaux hupp, la grive litorne.

Le milieu forestier et les bosquets Dans les boisements, les rongeurs prsents sont le campagnol rousstre, le mulot. On trouve galement les loirs, les lrots, les muscardins et les cureuils. Les boisements sont aussi le refuge des chevreuils et des cerfs (plus rares). On a aussi sangliers et blaireaux. Pour les oiseaux on peut citer le bruant jaune, le bruant proyer, la msange bleu, la msange charbonnire, le pinson des arbres, le rossignol philomle, la rousserolle effarvate, la sittelle torchepot, le chardonneret lgant, la corneille noir, la pie bavarde, le merle noir, l'tourneau sansonnet, la fauvette tte noir, la fauvette grisette, la locustelle tachete, le pic vert, le tarin des aulnes. Pour les rapaces la buse variable, le faucon crcerelle.

Le milieu humide et les cours d'eaux Les mammifres sont plus rares, les espces typiques sont la musaraigne aquatique, le rat musqu, le putois, le ragondin. Les oiseaux que l'on peut rencontre sont le martin pcheur, le hron cendr. Les oiseaux tels que bergeronnettes printannires, canard colvert, cygne tubercul, grand cormoran, grbe hupp sont aussi trs prsents aux bords des cours d'eau et dans les plans d'eau du secteur. A noter galement que l'aigrette garzette, l'chasse blanche, le canard souchet ont t observs sur le secteur. Pour les reptiles et les amphibiens, on notera la grenouille verte et la couleuvre collier. La grenouille rousse et le crapaud commun sont galement prsents.


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2.4.4. LA RIVIERE L'OGNON.

Au niveau de Vrgille, la rivire l'Ognon accueille les poissons suivants : Espces stables (ou volution non connu). Ablette, Brme, Brochet, Gardon, Goujon, Loche franche, Perche, Tanche. Espces en augmentation. Carpe, Chevaine, Perche soleil, Poisson chat, Rotengle, Sandre. Espces en rgression. Barbeau, Brme bordelire. Espces en voie de disparition ou ayant disparu. Anguille, Hotu, Lotte, Vandoise. Espces nouvelles. Silure. La prsence du Silure est inquitante pour l'quilibre des peuplements piscicoles. Il est souhaitable de prfrer la restauration des espces autochtones sensibles forte valeur halieutique telle que le brochet plutt que ces poissons trophes. L'anguille ne remonte plus naturellement la valle du Rhne. La lotte est trs sensible la qualit de l'eau et des habitats de bordure, elle se rarfie.


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2.4.5. HYDROBIOLOGIE.

La campagne dchantillonnage a t effectue le 11 mai 2011. Le dbit de lOgnon la station hydrologique de Pesmes, tait ltiage avec 7,49 m3/s. Les derniers vnements hydrologiques remontaient dbut avril. Le tarissement tait rgulier depuis 1 mois et demi. La phase dchantillonnage a donc t entreprise dans de bonnes conditions et a permis lobtention dun chantillon reprsentatif du tronon dtude.

Le protocole dchantillonnage des macroinvertbrs benthiques en cours deau profond a t utilis. Il est appliqu dans le cadre du Rseau de Contrle et de Surveillance (RCS) pour la mise en uvre de la Directive Cadre Europenne sur lEau. Le but de ce protocole est de fournir une image reprsentative du peuplement dinvertbrs dune station, mais en sparant la faune des habitats dominants et des habitats marginaux.

Plusieurs indices peuvent tre calculs : - La varit : correspond au nombre total de taxons inventoris. Des varits peuvent

tre spares par zones pour affiner linterprtation des rsultats. La varit IBGA compte un nombre de taxon jusqu un niveau de dtermination, la famille. La varit RCS est plus riche car elle inclut un niveau taxonomique aux genres.

- le groupe indicateur : il correspond la cote de polluosensibilit du taxon indicateur. Le taxon indicateur est le taxon le plus polluosensible rencontr sur la station, dont labondance est juge significative.

- La note Equivalent IBGA sur 20 (Indice Biologique Global Adapt), qui rsulte de la mise en parallle des deux indices prcdents, dans labaque normalise. Le protocole de prlvement RCS utilis diffre de lancienne mthode IBGA. Il laisse cependant la possibilit de calculer cet indice qui tait jusqu 2007 la mthode dindication la plus courante pour lchantillonnage des macroinvertbrs en grand cours deau. Ce qui explique lappellation Equivalent IBGA .

- La Robustesse, ou IBGA-1, se calcule de la mme manire que lindice IBGA, mais sans prendre en compte la prsence du premier taxon indicateur. La diffrence entre les notes IBGA et IBGA-1 permet dvaluer la robustesse du rsultat, soit la fiabilit de la note dduite du prlvement.

- Labondance : elle indique leffectif total dindividus comptabiliss sur la station.


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Qualit du peuplement macroinvertbr de la station amont.

Lquivalent IBGA note la qualit de la station amont 15/20. Ltat biologique du milieu peut tre considr comme moyen.

Rsultat des indices descripteurs du peuplement macroinvertbr de la station amont Taxon

Indicateur Groupe

Indicateur Varit IBGA

Classe de Varit

Note IBGA Robustesse Varit RCS

Abondance

Euleuctra 7/9 31 9/14 15/20 14/20 35 2084

Groupe indicateur Le plcoptre du genre Euleuctra a t retenu comme groupe indicateur de la station. Il reprsente une cte de polluosensibilit de 7/9. La prsence dans le peuplement des Ephmres Paraleptophlebiia et Ephemera soutient lindication dune qualit de leau convenable. De plus, ces taxons ont lexigence deffectuer leur cycle de vie larvaire dans des sdiments minraux de bonne qualit. La robustesse (ou IBGA-1) donne une note de qualit aprs suppression du groupe Euleuctra. Le second indicateur est Ephemera avec une polluosensibilit de 6/9. La perte dun simple point dmontre que le peuplement est constitu de plusieurs taxons polluosensibles. Lognon dispose dun gabarit offrant de bonnes capacits dautopuration naturelle.

Varit taxonomique La varit du peuplement selon la mthode du Rseau de Contrle et de Surveillance (RCS) est de 35 taxons. Le niveau de dtermination est pouss au genre pour certain taxon contrairement la mthode pour dterminer lIBGA qui se limite une reconnaissance des familles. La varit IBGA, avec 31 taxons est caractrise par la classe de varit 9/14. Lensemble des 12 points de prlvement a t chantillonn sur des coulements de vitesses infrieures 5 cm/s. Le facis lentique de la station est un facteur limitant pour linstallation dune faune plus diversifie. Le peuplement est compos en grande partie par des taxons limnophiles. Les coulements calmes favorisent par exemple laccueil de 7 genres de mollusques diffrents. La plus forte varit est retrouve sur les 4 habitats marginaux en berge avec 27 taxons. Ainsi, la qualit de lhabitat est restreinte et impacte par linfluence du barrage. Elle freine le potentiel biologique de la station.

Abondance Labondance totale est de 2084 individus. Labondance est relier la ressource nutritive disponible dans le milieu. Ce faible effectif peut sexpliquer dune part par la faible qualit de lhabitat avec une homognisat des coulements. Les invertbrs filtreurs de matires en transit sont absents. Dautre part, les supports de matires organiques vivantes et mortes sont faiblement reprsents. La ressource en nutriment pour les invertbrs dcomposeurs, broyeurs, est rduite. De fait, lchantillonnage de 3 supports marginaux et organiques en berge regroupe 54 % de labondance totale. Le reste de leffectif est distribu sur les 9 supports minraux.


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Qualit du peuplement macroinvertbr du tronon court-circuit (aval barrage).

La qualit biologique du tronon court-circuit est bonne. Lquivalent IBGA slve 18/20 et gagne 3 points par rapport la station amont.

Rsultat des indices descripteurs du peuplement macroinvertbr du tronon court-circuit Taxon

Indicateur Groupe


Classe de

Varit Note IBGA Robustesse

Varit RCS

Abondance

Euleuctra 7/9 44 12/14 18/20 17/20 49 6947

Groupe indicateur Le taxon indicateur reste similaire celui de la station amont avec Euleuctra. Ce genre appartient aux Plcoptres qui constituent un ordre dinsecte aquatique ancestral dont la faible capacit dadaptation volutive, les rend sensibles toutes modifications de leur environnement physique et chimique. La station hberge les Leuctridae Euleuctra qui reprsentent une cte de polluosensibilit de 7/9. La qualit de leau est satisfaisante pour une grande communaut dinvertbr. Cependant, labsence des groupes sensibles 8/9 et 9/9 (avec notamment Philopotamidae, Taeniopterigydae), dmontre que la qualit de leau nest pas optimale. La prsence dEphemera assure un IBGA robuste avec 17/20. Elle indique galement une bonne qualit des sdiments sablo-limoneux.

Varit taxonomique La qualit du peuplement en macroinvertbrs rside dans la richesse de la varit taxonomique. Avec 44 taxons, la classe de varit de 12/14 est obtenue. Ce bon niveau tire la note IBGA vers le haut. Leffort de dtermination gnrique permet de recenser 49 taxons pour la mthode RCS. Le tronon dtude Vregille, se situe sur la partie basale du profil longitudinal de lOgnon. La particularit des cours deau infrieurs de plaine est doffrir un systme productif et diversifi en habitat. Lanalyse des traits biologiques, propre la distribution longitudinale, montre que les genres dEphmres avec Ephoron, Ephemera, Procleon et de Trichoptres avec Leptocerus, Athripsodes, Orthotrichia, Hydropsyche, dgagent une tendance de preferendum pour lpipotamon. Lchantillonnage a t port sur des supports attractifs tels que les spermaphytes immergs et les systmes racinaires. La liste faunistique est enrichie de 5 familles dOdonates. Limpact du barrage vers laval, permet de diversifier les coulements en deux classes de vitesses et doxygner la masse deau. Les taxons davantage rhophiles comme Heptagenia font leur apparition. La richesse taxonomique est correcte. Elle correspond la varit attendue pour ce systme aquatique. Elle confirme galement limpact du bief sur la qualit de la faune invertbrs dont leffet consiste en une slection nette des taxons les plus limnophiles.

Abondance Labondance est leve avec 6947 individus. Les Chironomidae sont dominants et constituent 54 % de leffectif total. Les abondances secondaires sont enregistres par les Baetidae et les Oligochtes. Ces taxons sont tolrants la pollution organique. Leur prolifration indique un excs de matires organiques dposes dans le milieu.


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Qualit du peuplement macro-invertbr de la station aval (aval Vrgille).

Le peuplement macroinvertbr de la station aval est caractris par un quivalent IBGA de 15/20. Cet tat prsente une station de qualit biologique moyenne.

Rsultat des indices descripteurs du peuplement macroinvertbr de la station aval Taxon

Indicateur Groupe


Classe de Varit

Note IBGA Robustesse Varit RCS

Abondance

Euleuctra 7/9 32 9/14 15/20 14/20 35 2311

Groupe Indicateur La liste faunistique obtenue la station aval prsente est proche de celle de lchantillonnage amont. Les Plcoptres Euleuctra figurent toujours comme indicateur de polluosensibilit avec une cte de 7/9. La qualit de leau est correcte pour linstallation dune macrofaune moyennement sensible, mais pas pour les taxons les plus exigeants.

Varit taxonomique Une varit de 32 taxons IBGA reste modeste pour une zone de potamon. Des varits de 50 taxons et plus seraient logiquement attendues dans un habitat htrogne. La varit RCS ne diffre que de 3 taxons pour atteindre 35 taxons. Lhomognit des coulements (dans une vitesse faible) pnalise laccueil dune communaut dinvertbrs varie. Les taxons limnophiles dominent le peuplement; 7 taxons de mollusques ont t inventoris. Les dpts sablo-limoneux sont dominants dans la station. Ils constituent un habitat de premier ordre pour les larves fouisseuses, sensibles la qualit des sdiments, comme Ephoron et Ephemera. La rpartition de la varit dans la station est quilibre puisque la zone de berge compte 22 taxons, la zone intermdiaire et la zone profonde, 21 taxons chacun.

Abondance 2311 individus ont t comptabiliss pour les 12 prlvements de la station. Labondance est faible. Elle est lie au manque dattractivit de lhabitat avec des coulements lents et la faible reprsentation des supports de matires organiques. Les effectifs sont dsquilibrs selon les zones chantillonnes. La zone profonde est pauvre en abondance avec seulement 17% du total. En revanche lhabitat marginal de chevelu racinaire abrite 27 % de labondance totale. Le taxon Leptocerus est fortement dominant sur ce substrat ; il enrichit considrablement leffectif.

Conclusion.

La qualit Biologique de lOgnon Vregille est convenable, daprs lanalyse du peuplement en macroinvertbr. Les IBGA prsentent des valeurs de 15/20 sur les stations amont et aval de la centrale hydrolectrique et de 18/20 sur le tronon court-circuit (aval barrage). Le groupe indicateur avec le Plcoptre Euleuctra est constant au fil des stations. La qualit de lhabitat est le facteur influenant la composition de la communaut. Le tronon court-circuit, avec des coulements htrognes, est le plus biogne pour la faune.

Rapport hydrobiologie complet en annexe.


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2.5. MILIEU HUMAIN.

2.5.1. USAGES DE L'EAU.

Les captages AEP : Les captages AEP sont situs pour l'essentiel dans la valle de l'Ognon. Il n'y a pas de captage proximit immdiate du Barrage de Moncley/Vrgille. La carte suivante nous indique la position des diffrents captages AEP sur le secteur ainsi que les primtres de protection lorsquils ont t dtermins. En amont ces captages sont situs dans la valle de l'Ognon sur la commune de Chtillon le Duc. En aval de Moncley/Vrgille, les principaux captages sont situs sur la commune de Courchapon dans la valle de l'Ognon environ 12 km. Il existe galement d'anciens captages Sauvagney et Moncley dans les alluvions de la valle de l'Ognon. La carte jointe (chapitre hydrogologie 2.2) indique les trois captages les plus proches du site Emagny, Chevigney sur l'Ognon et Chaucenne.

La pche : L'Ognon est une rivire de 2me catgorie sur les communes de Moncley et Vrgille. Les caractristiques morphologiques du cours d'eau dans le secteur de Vrgille sont cependant assez variables. Il y a une alternance artificielle de zones d'eaux calmes et de zones d'eaux vives. Les zones d'eaux calmes et stagnantes qui sont les plus nombreuses dans cette zone du cours d'eau facilitent le dveloppement de certaines espces d'eaux calmes au dtriment de la plupart des salmonids qui affectionnent les zones d'eaux vives.

La baignade : La pratique de la baignade est peu rpandue sur ce cours d'eau.

Les sports d'eau vive (cano, kayak) : La pratique du cano et du kayak est assez dveloppe sur la rivire l'Ognon en particulier autour de Villersexel et Voray sur l'Ognon. Il n'y a pas d'amnagement particulier sur la plupart des barrages du secteur. Le barrage de Moncley / Vrgille a t quip lors de sa rcente rnovation d'une passe cano-kayak.


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2.6.- PAYSAGE.

Lanalyse paysagre prend en compte de nombreux paramtres et en particulier la nature de loccupation des sols et le relief. Limage de la commune et du secteur sest faonne au cours des sicles et des annes par le travail du climat et de l'homme notamment. Lanalyse du paysage sappuie sur une base objective reposant sur des lments physiques, cours d'eau, routes, vgtation, constructions et sur une approche paysagre qui permet de traduire l'ambiance, la forme, les couleurs, les rythmes dun paysage. On dfinit un secteur par ces units paysagres (et sous units) et par les axes de perception correspondants aux usages de la vie courante. Les chelles de perception peuvent tre de trois ordres, lchelle visuelle o les espaces sont vastes et perceptibles globalement, l'chelle de proximit o les paysages se dvoilent les uns aprs les autres, lchelle tactile o les espaces sont plus ferms et o lapproche tactile, les odeurs sont essentielles. Ainsi on peut dfinir les lments structurants du paysage et les units paysagres rsultantes de ces diffrentes chelles.

La commune de Vrgille est situe dans un large mandre de L'Ognon au Sud des plateaux calcaires de Haute Sane. Ces plateaux sont une zone vallonne occupe par de grandes zones de culture et de grands massifs forestiers.

La commune de Moncley est situe en bordure de la valle de l'Ognon dans la zone dite des Avants Monts qui correspondent aux derniers plissements jurassiens. C'est une zone de plateau agricole vallonn domine par des reliefs calcaires au Sud de la commune.

Autour du site, les axes de perception seront les rseaux routiers et ferroviaires, les chemins agricoles et de randonnes dans le secteur agricole.

L'unit paysagre o se trouve le projet est une large valle qui est marqu au Sud par l'imposante prsence du chteau de Moncley qui domine valle et village de Moncley. Ce chteau noclassique donne au secteur un caractre majestueux. Le village situ en contrebas est protg des vents d'Ouest par la colline ou se trouve le chteau. La rivire l'Ognon qui forme un mandre troit autour de la commune de Vrgille, ne permet d'ouvrir le paysage comme elle le fait plus en aval dans le secteur de Marnay. Ici autour de Moncley, le paysage se ferme rapidement sur de grandes zones boises l'Est, des collines au Sud et les premires collines calcaires des plateaux de Haute Sane au Nord. L'Ognon reste cependant une voie de communication significative entre les diffrentes units paysagres de part son utilisation rcrative pour la pratique du cano-kayak. Au Nord de la rivire Ognon, sur la commune de Vrgille, la plaine agricole est plus vaste et communique visuellement avec les plaines alluviales de Sauvagney et Emagny.


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Le paysage autour du site est donc relativement ferm. Le relief et le couvert forestier encadrent l'unit paysagre. La rivire apporte cependant une ouverture tant l'amont qu' l'aval et permet la communication avec les espaces visuels adjacents.


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Dlimitation l'unit paysagre, du bassin visuel

Quelque soit l'endroit ou il se trouve, le regard d'un individu se heurte des limites. Ces limites sont de diffrentes natures, crte, rupture de pentes, haies, boisement Un bassin visuel est une unit spatiale dans laquelle le regard porte sur des limites constantes. Ces limites peuvent tre infranchissables ou non et le bassin visuel peut communiquer ou non avec les bassins visuels voisins.

Sur le secteur le bassin visuel est relativement contenu, il s'agit de la valle de l'Ognon.

Le projet et les anciennes forges sinscrivent dans une large valle au niveau d'un mandre troit de la rivire l'Ognon. L'unit paysagre est encadre l'Est et Sud-Est par d'imposants massifs forestiers (le grand Bugnoz.). Elle est marque au Sud par la prsence du trs beau chteau noclassique de Moncley qui domine au sommet d'une colline le village et le cours d'eau. Au Nord, les limites sont plus loignes, il s'agit des premiers reliefs des plateaux de Haute Sane. La valle de l'Ognon est au Nord de la rivire une large plaine agricole qui s'ouvre dans une continuit plus importante vers les autres espaces agricoles de la valle de l'Ognon.


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Carte paysagre


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2.7. BRUIT.

La nouvelle microcentrale hydrolectrique de Vrgille, de par l'intgration de la gnratrice l'intrieur d'un btiment le niveau sonore audible sera trs faible. Une gnratrice de 65 dBA l'intrieur du btiment ce qui conduira a un niveau sonore de 45 dBA au environ immdiat de l'installation ( 30 m).

2.8. CONTEXTE SOCIO-ECONOMIQUE ET SECURITE.

Contexte socio-conomique.

La commune de Vrgille est situe dans le dpartement de la Haute Sane en Franche Comt dans la valle de l'Ognon entre Etuz et Marnay. Elle fait partie du canton de Marnay qui compte 21 communes. La commune se trouve un peu l'cart de la RD 15 qui relie une grande partie des villages en rive droite de la valle de l'Ognon. Elle se trouve 10 km environ l'Est de Marnay dans un large mandre de la rivire l'Ognon. La commune compte 140 habitants pour 430 hectares. Elle est largement boise dans la partie nord du village. Le reste de la commune, plaine alluviale de la valle de l'Ognon, est occup par de vastes zones de culture. Vrgille est une commune vocation rsidentielle, elle compte aussi un gte rural. Vrgille a une histoire ancienne et de nombreux vestiges prhistoriques y ont t retrouvs. Le village compte un chteau, une glise du XVIIIme et aussi de trs belles maisons des XVIIIme et XIXme.

Moncley est une commune de 284 habitants situe dans la valle de l'Ognon dans le dpartement du Doubs. Elle se trouve une quinzaine de kilomtres au Nord de Besanon, prfecture du Doubs, qui constitue le principal centre administratif et conomique de la rgion.

Moncley constitue un ple touristique attractif de part la prsence de son trs beau chteau noclassique qui fut command en 1778 par le marquis Terrier de Santans. Cet ensemble trs imposant (btiments, jardin, potager.) est entirement class. La commune compte galement une glise classique du XVIIIme et une belle fontaine-lavoir du XIXme.

La commune est attractive de part les nombreuses possibilits de randonne, dans les bois, en bordure des tangs ou de la rivire l'Ognon. L'activit conomique longtemps centre sur les anciennes forges de Moncley (qui furent aussi au dbut de XXme sicle une usine hydrolectrique) s'articule maintenant autour des activits agricoles et forestires.


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Scurit. Le projet de microcentrale de Vrgille n'a pas un impact important sur la scurit au niveau de l'Ognon. En effet la cte du barrage ne sera pas modifie. L'incidence de l'exploitation sera une baisse de quelques centimtres de la cte du plan d'eau l'amont immdiat du barrage sur l'Ognon ce qui ne prsentera pas de risque de scurit particulier. En priode d'tiage, la microcentrale sera mise l'arrt pour que le dbit rserv passe bien sur le barrage et non dans les installations. Le niveau d'eau sera suivi scrupuleusement pour viter tout problme. En ce qui concerne la scurit au niveau des nouvelles installations, l'accs en sera interdit par des panneaux positionns sur la berge proximit du site. Au niveau des installations toutes les mesures rglementaires seront prises pour viter tout problme en particulier l'accs aux installations lectriques. Ces installations lectriques seront places dans des locaux ferms clef. En cas de chute dans les canaux de prise d'eau et de fuite des chelles seront positionnes rgulirement pour viter tout problme. Il y aura sur le site une boue l'extrieur du btiment contenant la gnratrice.

Pendant les travaux, laccent sera mis sur les moyens de communication (tlphonique), pour prvenir au plus vite les secours en cas daccident. Les risques seront de type risque de chantier de gnie civil et terrassement auquel il faut ajouter les risques lis la prsence de leau et la possible rapide remonte du niveau des eaux mme sur une priode allant de juin octobre.


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2.9. IMPACT DU PROJET SUR SON ENVIRONNEMENT.

2.9.1. IMPACT SUR LES SITES ET PAYSAGES.

Le barrage ne sera pas modifi ou rehauss, il n'y aura donc pas d'incidence visuelle ce niveau hormis une trs lgre baisse du niveau des eaux li au prlvement de 25 m3/s pour le fonctionnement de la microcentrale. Ce prlvement correspond une baisse du niveau aval de quelques centimtres tant donn la configuration gomtrique du barrage.

Les installations seront contenues dans une petite construction de 30 m2. Le toit de ce petit btiment sera amovible (pour permettre des entretiens lourds sur la turbine). Il sera masqu cot rivire par la ripisylve. Une attention particulire sera porte l'isolation phonique de ce petit btiment. Compte tenu de la proximit du chteau de Moncley, l'intgration paysagre du btiment devra galement tre particulirement soigne. Ce petit btiment aura approximativement les dimensions suivantes :

Largeur : 7,5 mtres Longueur : 4 mtres. Hauteur : 4,5 mtres.

2.9.2. IMPACT SUR LES SOLS INONDES ET LES BERGES.

En priode d'eaux moyennes, la baisse de la cte amont du barrage sur l'Ognon lie au fonctionnement de la microcentrale est de 30 cm environ. En priode de basses eaux (tiages) la microcentrale sera mise l'arrt. En priode de crue, la baisse n'est pas sensible; de plus les microcentrales sont mises en arrt lors des plus hautes crues pour limiter les dommages qui pourraient tre occasionnes par celles-ci.


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2.9.3. IMPACT SUR LE MILIEU NATUREL.

Impact sur la physico-chimie des eaux.

Il y aura une faible incidence gnrale au niveau de la physico-chimie des eaux. L'impact majeur sera une augmentation de la teneur en oxygne dissous des eaux passant dans la microcentrale ce qui sera favorable pour le milieu piscicole.

Impact sur l'hydrobiologie et le peuplement piscicole.

Cet amnagement au fil de leau, ne provoquera pas de mini-cluses rgulires et en consquence naura pas dimpact sur lasschement amont et aval des zones de bordures particulirement importantes pour la macrofaune benthique, pour la reproduction piscicole et pour le dveloppement des alevins.

Lors des travaux (terrassement, curage) il y aura un risque de colmatage des ufs ou des frayres par les matires en suspension. Un suivi des MES, et de loxygne dissous sera ralis de faon hebdomadaire pendant la priode des travaux.

Impact sur la faune terrestre.

Certains peuplements, particuliers aux berges, pourront tre affects par les travaux sur les berges du canal de fuite. Ces oprations seront limites dans le temps.

2.9.4. IMPACT SUR LE VOISINAGE.

Le bruit.

Une attention particulire sera porte l'isolation phonique du btiment contenant la gnratrice. L'ouverture (une porte) sera situe cot Nord sur le btiment. Au niveau du canal de fuite la modification des niveaux de bruit par la drivation des eaux vers la nouvelle microcentrale sera trs faible et non perceptible l'oreille hormis proximit immdiate.


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Impact hydraulique.

Limpact hydraulique du projet ne sera pas ngligeable. En effet le prlvement de 25 m3/s a deux consquences videntes. La baisse du niveau des eaux dans le bief amont du barrage sur l'Ognon (environ 30 cm en eaux moyennes) et la hausse du niveau des eaux dans le canal de fuite.

2.9.5. SYNTHESE DES IMPACTS CONSTATES.

L'impact d'une l'installation hydrolectrique sur la qualit gnrale de l'Ognon est trs faible en comparaison d'autres activits anthropiques telles que les activits industrielles ou les pollutions urbaines. La nouvelle centrale hydrolectrique de Vrgille devrait sintgrer correctement dans le paysage.

Limpact hydrobiologique et piscicole du projet sera faible compte tenu de la faible longueur de cours d'eau court-circuite et de l'installation d'une passe poisson. Il ne devrait pas y avoir de modification de la qualit biologique proximit du site car il ny aura pas de modification des substrats. De plus un suivi rigoureux des matires en suspension et de loxygne dissous sera ralis pendant la priode des travaux.


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2.10. MESURES COMPENSATOIRES.

D'un point de vue piscicole, le barrage dont la hauteur est de l'ordre de 220 cm n'est pas franchissable par les poissons. Il y a donc lieu d'installer une passe poisson. Cette passe poisson sera constitue d'une dizaine de bassins successifs.

Pendant les travaux, un suivi des matires en suspension et de l'oxygne dissous sera ralis. Les travaux en eaux seront raliss pendant une priode allant de dbut juillet fin octobre pour prserver la reproduction des espces plus forte valeur halieutique et patrimoniale.

L'impact du bruit des nouvelles installations sera limit au maximum. Un soin particulier sera apport dans l'isolation phonique du btiment contenant la gnratrice.

2.11. ANALYSES ULTERIEURES A PREVOIR.

L'exploitant s'impliquera fortement dans le suivi de cette installation. Il mettra en uvre les moyens appropris pour permettre le suivi du dbit rserv sur le barrage. En priode d'tiage, la production pourra tre suspendue pour assurer que toutes les eaux d'tiage passent sur le barrage sur l'Ognon et dans la passe poisson.

L'exploitant inspectera rgulirement l'ensemble de ces installations, du barrage au canal de fuite. Les installations seront rgulirement entretenues et maintenues dans un bon tat de propret ce qui est par ailleurs gage d'une meilleure scurit. Le nettoyage des surfaces, l'enlvement des feuilles permet en effet de limiter les risques de chute. L'ensemble des lments de scurit sera rgulirement surveill, rparer ou remplac en cas de besoin. Les cheminements seront particulirement scuriss.


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Listes des pices jointes au volet Aspects Environnementaux.

Rapport hydrobiologique complet. Donnes DREAL. Donnes DRAC.


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333 --- AAASSSPPPEEECCCTTTSSS FFFIIINNNAAANNNCCCIIIEEERRRSSS...


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3 - ASPECTS FINANCIERS.

3.1. PRESENTATION DU PROJET.

Monsieur Christian Tromson a dcid de crer une socit responsabilit limite unipersonnel (EURL) pour la gestion de la microcentrale de Vrgille.

L'EURL aura un capital social de 10000 dont l'actionnariat sera rparti de la manire suivante :

Monsieur Christian Tromson : 100 %

Le grant sera monsieur Christian Tromson et l'objet de la socit sera la production hydrolectrique sur le site de Vrgille et pourra s'tendre d'autres sites de production d'nergies renouvelables.

La dnomination prvue est la suivante : Socit Hydrolectrique de Vrgille.

Monsieur Tromson est dj propritaire de la socit Hydroelec qu'il a cre en 1997 et qui exploite une microcentrale sur la Sane Scey sur Sane (70)

3.1.1. PROJET D'ENTREPRISE.

L'objet de la socit sera la production hydrolectrique. Le but est de dvelopper un site de production d'nergie renouvelable et permettre de tirer parti au mieux du potentiel hydraulique du site. Une fois ce projet mis en uvre, la socit pourra ventuellement se dvelopper partir d'autres sites de production hydrolectrique ou d'autres nergies renouvelables. L'EURL vendra de llectricit et son unique client sera ERDF dans le cadre de la lgislation et de la rglementation en vigueur. Un contrat liera la socit et ERDF. L'EURL sera tenue de livrer en totalit sa production ERDF, ERDF sera tenue de lui acheter.

Les actifs de l'EURL seront constitus par les installations de production, les btiments et le foncier. La gestion commerciale, administrative et rglementaire sera assure par monsieur Christian Tromson, la gestion technique sera assure par monsieur Christian Tromson, grant de la socit. Un employ temps partiel sera embauch sur le site pour assurer l'entretien des installations.

L'effectif de la socit sera de 2 personnes, monsieur Tromson le grant et un employ temps partiel. En cas de dveloppement de la socit sur d'autres sites de production d'nergie renouvelable, l'effectif augmenterait raison d'un demi poste environ par site de production.


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3.1.2. PARTENAIRES EXTERIEURS POUR LE PROJET.

Pour laider raliser ce projet, l'EURL fera appel plusieurs partenaires spcialises qui sont les suivants :

Bureau d'tude et matrise d'uvre : Nourry Go-Environnement de Besanon (25). Architecte : TL Dessin de Vesoul (70). Terrassement : Entreprise Poissenot de Grandecourt (70). Palpanches : Entreprise Roche Fluvial de Brazey en Morvan (21). Gnie civil : SARL Baranzelli de Gray (70). Dgrilleurs : Grobost de Renaucourt (70). Turbine, gnratrice : Hydro de Toul (54). Automatismes Electricit : EMJ de Jussey (70).

3.1.3. INVESTISSEMENTS, EXPLOITATION ET MAINTENANCE.

L'investissement sera financ majoritairement sous la forme d'un emprunt bancaire pour un montant de 935 000 .

L'apport personnel de monsieur Tromson sera de 100 000 .

L'emprunt bancaire aura un taux de 4,90 % et une dure de 15 annes, soit un remboursement mensuel de 7791 .


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INVESTISSEMENTS.

Ligne budgtaire Achat terrain : 25 000 HT Permis de construire : 10 600 HT Turbine : 260 000 HT Pompe vide : 8 000 HT Gnratrice : 30 000 HT Multiplicateur : 40 000 HT Aspirateur et conduit d'entre : 35 000 HT Automatismes : 40 000 HT Equipements lectriques : 45 000 HT Terrassements, palplanches et gnie civil : 345 000 HT Dgrilleurs : 16 500 HT Grilles : 10 800 HT Raccordement ERDF : 10 000 HT Montage, levage et divers : 40 000 HT Sous total HT : 915 900 HT

Etudes et matrise d'uvre (13 %) : 119 100 HT

Total investissement : 1 035 000 HT

Subventions solliciter : Passe poisson et environnement 20 % de 40000 : 8000 HT

Quantit de main d'uvre requise : 20 000 heures de travail.

COUT D'EXPLOITATION ET MAINTENANCE.

Les cots d'exploitation seront constitus par de la main d'uvre, des consommables et de la prestation de service pour les entretiens plus consquents.

Pour une anne, le temps ncessaire aux entretiens courants a t estim 740 heures/an. Ces entretiens seront raliss par un employ temps partiel. On peut estimer leur cot 11100 /an. Les consommables (environ 0,80 ct d' du kWh) ont t estims 10680 /an.

Pour les entretiens plus lourds qui seront raliss tout les 4 ans, le cot est estim 10200 , soit 2800 /an.

Un entretien avec dpose de l'ensemble de la turbine est budgt tout les 25 ans (il ne sera effectu qu'en cas de besoin). Le cot est estim 48 000 , soit 1920 /an.


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La dure de vie de la turbine, des lments fixes et du gnie civil (pour l'amortissement) est de 50 ans.

La convention entre mr Tromson et le syndicat mixte d'amnagement de la basse valle de l'Ognon prvoit une redevance de 5 % du chiffre d'affaire soit en moyenne 7500 /an

La dure de vie de la gnratrice, des automatismes, de la puissance (pour l'amortissement) est de 20 ans.


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3

00 faisabilite ademe 2011 06 cle57838c

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