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PUBLICATIONS ADEMEMises en ligne sur la médiathèque

Mai 2020

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Clés pour Agir

Sommaire

Hors Collection

Expertises

Ils l’ont faitpage

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Faits & Chiffres

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Ils l'ont fait

Bâtiment

La réhabilitation énergétique du parc social en Auvergne‑Rhône‑Alpes2020/04 - 64 P - 011118Référent(s) : LAUTERBACH Brigitte DR Auvergne Rhône-Alpes

Le 17 août 2015, l'Assemblée Nationale adopte la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, la rénovation des bâtiments est alors inscrite comme une stratégie clé pour lutter contre le ré-chauffement climatique.Tout le parc immobilier devra être rénové au niveau BBC d'ici 2050. Acteurs de la transition énergétique, les Organismes de Logements Sociaux (OLS) de la région Auvergne-Rhône-Alpes, avec un parc social de 560000 logements, se sont rapidement emparés de cette problématique. Les données saisies par les OLS, dans l'Observatoire de l'amélioration du parc et de la maîtrise des charges de l'AURA-HLM, permettent aujourd'hui d'établir le bilan suivant : ce sont 66 000 logements qui ont été réhabilités depuis 2014, dont 24 000 logements atteignant le niveau BBC. Pour atteindre l'objectif BBC fixé à l'horizon 2050, 490000 logements restent àrénover sur les trente prochaines années. Le présent document a pour vocation d'être un outil de benchmark, un recueil detémoignages destinés à la fois aux décideurs, acteurs du logements social, aux techniciens opérationnels, à toutes les parties prenantes du territoire qui partagent les mêmes objectifs : la lutte contre la précarité énergétique et le réchauffement

climatique.

Retours d'expérience :12 projets de rénovation énergétique de bâtiments tertiaires en Auvergne‑Rhône‑Alpes

2020/05 - 32 P - 011110Référent(s) : HAMADOU Hakim DR Auvergne Rhône-Alpes

Le présent document met à disposition du lecteur l'expérience acquise sur douze opérations de réha-bilitation de bâtiment du secteur tertiaire en Auvergne-Rhône-Alpes. Toutes ont bénéficié d'un accom-pagnement de l'ADEME.Ces opérations de rénovations énergétiques globales visent des niveaux de performances énergétiques ambitieux, en phase avec les objectifs des différentes lois adoptées (loi pour la Transition énergétique et la croissance verte de 2015, loi ELAN de 2018). Elles embarquaient aussi des démarches globales de qualité environnementale, associant économies d'énergie, réduction des impacts environnementaux et amélioration des conditions de confort des usagers, notamment le confort d'été.Le retour d'expériences des douze opérations, réalisées entre 2017 et 2019, valorise et analyse les bonnes pratiques, en présentant des solutions mises en oeuvre par les maîtres d'ouvrage et leurs maîtres d'oeuvre, sans mettre de côté les difficultés rencontrées.Ce document s'adresse à tous les acteurs du bâtiment, qu'ils soient maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, entreprises du bâtiment ou exploitants.

Construction et rénovation de bâtiments en Normandie : sujets techniquesFiche technique transversale2017/03 - 26 P - 011014Référent(s) : DUFOUR Maïté DR Normandie

Présentation d'interviews et témoignages :- Enjeux de la rénovation dans le bâti ancien - Le diagnostic, l'approche globale, la prise en compte de la logique constructive de l'époque, la « perspirance » des parois et les soins apportés à la sélection des matériaux, techniques et intervenants ne sont que des clés d'approche très variables d'un bâti à un autre.- Enerterre, programme de lutte contre la précarité énergétique :Dispositif d'auto-réhabilitation partagée au profit de personnes en situation de précarité énergétique (chantiers participatifs). Un système d'échange local aussi appelé SEL est mis en place pour comptabiliser et équilibrer le temps offert et les apports de chacun (heures de travail, prêt de matériel, transport...) par chaque bénéficiaire et permet ainsi un échange de savoir-faire et de compétences équitable pour tous.- Performance du patrimoine et recours aux énergies renouvelables: l'Idefhi de Canteleu (76) et

son raccordement au réseau de chaleur de la ville - Les étudesCOE(Conseil en Orientation Energétique) permettent de connaitre de façon précise la situation énergétique et le comportement thermique du bâti. Elle a constitué un véritable outil d'aide à la décision, fondamental en matière de choix d'investissement et de stratégie d'exploitation.- L'instrumentation de bâtiments issus de l'appel à projets Defi'bat -Ce programme consiste en une aide apportée par l'ADEME pour l'amélioration de la performance énergétique des bâtiments en exploitation.- Le référentiel bâtiment à énergie positive et bas carbone,vers un nouveau niveau de performance pour les bâtiments neufs -Quels sont les différents niveaux de performance exigés ? Comment les maîtres d'ouvrages peuvent-ils s'engager dans la démarche ? Les bâtiments performants déjà construits peuvent-ils participer à l'expé-rimentation.

Recueil

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Construction et rénovation de bâtiments tertiaires en Normandie : interviews et témoignages

2018 - 33 P - Référent(s) : DUFOUR Maïté DR Normandie

Présentation d'interviews et témoignages : - Rénovation du centre de gestion de l'Orne (61): construction d'une extension Bepos zéro carbone ‑ Elle permet de réduire les impacts des consommations énergétiques du bâtiment d'une façon considérable.- Retour d'expérience sur la rénovation du groupe scolaire de Condé-sur-Sarthe lauréat Defi'bat en 2012 - Une anticipation des nouveaux enjeux du bâtiment durable par une approche ACV. L'ensemble des phases de vie du bâti ont été prises en compte afin de choisir le scénario le moins impactant d'un point de vue environnemental.- La maison familiale rurale de Pointel (61): la réalisation de ce centre de formation a été le fruit d'une collaboration étroite entre l'équipe de maîtrise d'oeuvre et le comité de pilotage de la maîtrise d'ouvrage. L'utilisation de bois provenant uniquement de scieries localesa permis de donner une dimension pédagogique et démonstratrice forte à ce projet.

- Les bâtiments biosourcés et modulables de la Codah au Havre (76) - Ce projet est totalement démontable et recyclable. Il offre une grande flexibilité à travers sa modularitéet des parties des bâtiments pourront être déplacées sur d'autres sites de la CODAH. Il dispose également d'une réversibilité car ces bureaux sont aussi entièrement convertibles en logements !- Ecopolis (76), la pépinière-hôtel d'entreprises dédiée à l'éco-construction - Elle est destinée à accueillir jusqu'à 50 entreprises et professionnels du bâtiment spécialisés dans l'écoconstruction. Celles-ci sont accueillies dans un bâtiment labellisé PassivHaus.- Une pépinière d'entreprises à énergie positive située à Villers Bocage (14)- lauréat Defi'bat 2016 - Ce bâtiment hébergera dès 2018 la première pépinière d'entreprises bureaux-commerce-atelier-stockages de la région de niveau BEPOS (bâtiment à Energie Positive), avec ossature bois et isolation paille.- Une nouvelle salle de spectacle durable à Goderville (76) - Elle s'est dotée d'un confort acoustique performant, grâce à sa conception architecturale (compacité des volumes) et à son orientation sur le terrain. L'exigence porte sur le confort acoustique tant de l'intérieur vers l'extérieur qu'inversement.- Construction de l'Ecole Nationale Supérieure Maritime (ENSM) au Havre (76) - Ce projet intègre une démarche de performance technique, énergétique et de coût global où chaque choix peut être justifié selon des objectifs précis. Il faut aussi noter l'intégration précoce des problématiques de maintenance et d'exploitation, avec l'implica-tion des entreprises de travaux dès les premières phases de réflexion du projet.

Construction d'habitats collectifs en Normandie : Interviews et témoignages2019 - 16 P - Référent(s) : DUFOUR Maïté DR Normandie

Présentation d'interviews et témoignages en matière de projets de construction en habitat collectif :- Z'écobatisseurs (14) et programme Defi'bat- 13 familles se sont associées à travers ce projet pour la construction d'un habitat écologique et participatif à haute performance énergétique. Un travail accordé aux performances énergétiques et environnementales réelles du bâti, dans le cadre du projet DEFI'BAT.- Le bâtiment passif «Futur'en Seine» à Rouen (76)- La transformation urbaine initiée par ce bâtiment au sein de l'écoquartier Luciline, à Rouen.- Construction de logements à énergie positive "la presqu'île" à Malaunay (76)- Il présente des performances énergétiques sans précédent qui résultent d'un travail approfondi sur la technicité de l'enveloppe et la chasse aux déperditions. Les ponts thermiques ont été réduits au maximum en proposant une isolation continue pour chaque bâtiment. Par ailleurs, ce projet présente également des spécificités au niveau de la méthode de construction.

- Retour sur le projet de construction de l'hôtellerie Saint-Jacques au sein de l'abbaye Saint-Wandrille (76) - Une architecture bas-carbone et typique de la région qui s'intègre pleinement dans un environnement patrimonial classé et au coeur d'un paysage verdoyant.

Ils l'ont fait

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Rénovation d'habitats collectifs : interviews et témoignages2019 - 28 P - Référent(s) : DUFOUR Maïté DR Normandie

Présentation de témoignages :- Retour d'expérience sur les audits énergétiques des copropriétés en Basse-Normandie: Quels sont les principaux enseignements de l'évaluation ? Comment les acteurs bas-normands ont-ils utilisés le dispositif et quelles pistes d'actions pour l'avenir ?- Caen la Mer habitat (14) : instrumentation et suivi des performances énergétiques d'une opération de rénovation thermique - Réhabilitation d'un immeuble de 40 logements à Dieppe (76). L'immeuble Dauphinéest occupé par une population avec une moyenne d'âge élevée. Il a fallu imaginer un projet de rénovation ambitieux thermiquement tout en améliorant l'accessibilité du bâtiment et en limitant au maximum les nuisances lors des travaux. Une durée d'intervention de l'ordre d'une journée par logement.- Témoignage : réhabilitation concertée de l'immeuble Dauphiné à Dieppe (76):une rénovation éner-

gétiquement performante, centrée autour des besoins des résidents.- 1001 légumes et sa verrière bioclimatique (27) : une expérimentation sur les apports solaires passifs.- Rénovation BBC de 158 logements à Saint-Germain-la-Blanche-Herbe(14): entretien avec la Société Caennaise de Développement Immobilier (SCDI) - La Société a mis en place une relation bailleur / locataire forte. En effet une dizaine de locataires compose un comité de résidents et se réunit tous les deux mois pour s'informer sur l'avancée des travaux et prendre part aux décisions. Cela permettait également d'être plus réactif aux demandes et réclamations des locataires ainsi qu'auprès des entreprises.

Construction et rénovation de maisons individuelles : témoignages2018 - 8 P - Référent(s) : DUFOUR Maïté DR Normandie

Présentation de témoignages des propriétaires :- Rénovation thermique exemplaire d'un bâtiment de 1953 à Tourlaville (50) - Entretien avec les pro-priétaires ayant entrepris ces travaux. La rénovation BBC (Bâtiment Basse Consommation) est réputée complexe, coûteuse et à faible retour sur investissement. Ce témoignage démontre qu'en organisant bien le projet, il est possible de réaliser une rénovation exemplaire, dans des délais maîtrisés, et qui peut être rapidement rentable.- Maison passive à Hauville (27), entretien avec ses occupants - Comment apprend-on à vivre dans une maison passive ? Les objectifs énergétiques ont-ils été atteints ? Quel retour sur investissement ? La genèse du projet.

Bâtiments performants : des professionnels témoignent2019 - 19 P - Référent(s) : DUFOUR Maïté DR Normandie

Présentation de témoignages professionnels :- Quel lien entre architecture et performance énergétique d'un bâtiment ? Le rôle de l'architecture dans la réalisation d'un bâtiment énergétiquement performant est abordé ici. Exemple concret avec le projet de l'École Nationale Supérieure Maritime (ENSM) du Havre (76).- Les enjeux de la rénovation dans le bâti ancien: quelques clés quant au fonctionnement d'un bâti ancien et les problématiques les plus fréquemment rencontrées sur ces chantiers.- Interview de Gaëtan Brisepierre, sociologue de l'énergie: il évoque l'influence du comportement des usagers sur la consommation des bâtiments, la nécessité de promouvoir la « culture énergétique » et de nombreux autres sujets.- Bilan et perspectives de la thématique bâtiment durable avec les experts de l'ADEME: les grandes évolutions de la thématique du bâtiment durable au cours des dix dernières années, en France comme

en Normandie, et les défis qui restent à relever pour l'avenir.

Ils l'ont fait

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Ils l'ont fait

Déchets

Agir sur le coût complet des déchets ‑ Note de synthèse Retour d'expérience de la méthode MFCA (Material Flow Cost Accounting)2020/04 - 2 P - 011140Référent(s) : COLLIN-FEVRE Isabelle DR Centre-Val de Loire

Entreprise HAMON économise 36 Keuros en agissant sur le coût complet des déchets Retour d'expérience de la méthode MFCA (Material Flow Cost Accounting)2020/04 - 2 P - 011140-bRéférent(s) : COLLIN-FEVRE Isabelle DR Centre-Val de Loire

FRANCEM économise 61,9 Keuros en agissant sur le coût complet des déchets Retour d'expérience de la méthode MFCA (Material Flow Cost Accounting)2020/04 - 2 P - 011140-aRéférent(s) : COLLIN-FEVRE Isabelle DR Centre-Val de Loire

Standard GUM pour une meilleure traçabilité des pertes en travaillant sur le coût des déchets et une gestion performante Retour d'expérience en région2020/04 - 2 P - 011140-cRéférent(s) : COLLIN-FEVRE Isabelle DR Centre-Val de Loire

Création d'un éco‑accueil de loisirs à Rueil‑Malmaison (92) Retour d'expérience en région2018/02 - 2 P - 011149Référent(s) : MONNET Natacha DR Ile de France

Economie circulaire

Recyclerie communautaire adossée à une déchetterie à Saint‑Antoine‑du‑Rocher (37) Retour d'expérience en région2019 - 2 P - 011152Référent(s) : BERAUD Maud DR Centre-Val de Loire

Retour d'expérience en région

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Ils l'ont faitEnergies renouvelables, réseaux et stockage

Chaufferies biomasse et réseau de chaleur à Saint‑Denis, Pierrefitte, Stains et L'Île‑Saint‑Denis (93) Retour d'expérience en région2018/02 - 2 P - 011144Référent(s) : FLORETTE Claire DR Ile de France

Chaufferie granulés bois et capteurs solaires pour un centre sportif à Suresnes (92) Retour d'expérience en région2018/02 - 2 P - 011145Référent(s) : FLORETTE Claire DR Ile de France

Chaufferie bois et réseau de chaleur du Syndicat d'Équipement et d'Aménage‑ment des Pays de France et de l'Aulnoye à Sevran (93) Retour d'expérience en région2018/02 - 2 P - 011146Référent(s) : FLORETTE Claire DR Ile de France

Réseau de chaleur biomasse pour l'éco‑quar‑tier Camille Claudel de Palaiseau (91) Retour d'expérience en région2018/02 - 2 P - 011147Référent(s) : FLORETTE Claire DR Ile de France

Réseau de chaleur avec géothermie et chaufferie bois pour l'éco‑quartier des Docks de Ris à Ris‑Orangis (91) Retour d'expérience en région2018/02 - 2 P - 011141Référent(s) : FLORETTE Claire DR Ile de France

Mobilité et transport

Livraison propre de nuit ou en soirée pour la librairie "Le Point" à Paris (75) Retour d'expérience en région2018/02 - 2 P - 011151Référent(s) : MARIE ROSE Jean-Yves DR Ile de France

Chaufferie‑et‑ré‑seau‑de‑chaleur‑bio‑masse‑pour‑les‑bâti‑ments‑Gourdon‑LotRetour d'expérience en région2020/05 - 2 - 011169Référent(s) : DAUJEAN Gaëtan DR Occitanie

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Ils l'ont fait

Urbanisme et aménagement

Ergapolis, une démarche pluridisciplinaire innovante pour la ville de demain Retour d'expérience en région2018/02 - 2 P - 011150Référent(s) : MONNET Natacha DR Ile de France

Démarche territoriale éner‑gie‑climat Parc Naturel des Grands‑Causses ‑ Aveyron Retour d'expérience en région 2020/05 - 2 - 011168Référent(s) : DAVID Emmanuel DR Occitanie

ERDG (Engineering, Research and Development on the Grape cane)projet lauréat du PIA : « Antifon-giques et antioxydants naturels extraits de la vigne »2020/05 - 2 p - Référent(s) : BRANDIBAT Mathieu Direction des Investissements d'avenir (DIA)

POLYLOOPprojet lauréat du PIA : développe-ment de petites unités recyclage PVC composite en smart factories2020/05 - 2 p - Référent(s) : BRANDIBAT Mathieu Direction des Investissements d'avenir (DIA)

EVECIAprojet lauréat du PIA : Réduction du taux de vide et économie circulaire dans les emballages du e-commerce2020/05 - 2 p - Référent(s) : BRANDIBAT Mathieu Direction des Investissements d'avenir (DIA)

Loc4Railsprojet Lauréat du PIA :Localisation sûre des trains sans infrastructure de voie2020/05 - 2 p - Référent(s) : LELARGE Anthony Direction des Investissements d'avenir (DIA)

Projet Lauréat IA

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Ils l'ont faitPop'Upprojet Lauréat du PIA : Réalisation d'un immeuble R+10 multi-maté-riaux et multi-usages2020/05 - 2 p - Référent(s) : LELARGE Anthony Direction des Investissements d'avenir (DIA)

ASTERIEprojet Lauréat du PIA : Déve-loppement d'un plancher mixte bois-béton pré-fabriqué2020/05 - 2 p - Référent(s) : LELARGE Anthony Direction des Investissements d'avenir (DIA)

RESPIREProjet lauréat du PIA : Dévelop-pement de systèmes adhésifs biosourcés pour panneaux de bois2020/05 - 2 p - Référent(s) : THYBAUD-FILLON NATHALIE Direction des Investisse-ments d'avenir (DIA)

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Expertises

Consommer autrement

Diet4TransSaisonnalité et contre-saisonnalité pour une alimentation durable2019/07 - 247 P - Référent(s) : MARTIN Sarah Service Forêt Alimentation et Bioéconomie (SFAB)

Notre modèle de consommation alimentaire est arrivé à un tournant : l'adoption de pratiques alimentaires plus respectueuses de l'environnement constitue un défi écologique, économique et social, dans un contexte d'inégalités croissantes et de souci marqué des politiques, des acteurs économiques et des consommateurs pour l'environnement. Deux leviers en particulier, encore peu explorés, s'offrent aux consommateurs pour limiter l'empreinte environnementale des choix alimentaires :• le recours aux aliments de saison (qui limitent les importations lointaines et la production locale hors-saison, coûteuses en énergie) ;• le recours aux légumes secs en remplacement de la viande, tout au long de l'année (alors que les légumes secs sont plutôt consommés en hiver).

Le projet Diet4Trans analyse, de manière complémentaire, la saisonnalité et la contre‑saisonnalité de ces deux types de consommation. Fondé sur une collaboration entre économistes et sociologues, dans une démarche alliant méthodes quantitatives et qualitatives, le projet Diet4Trans :1. analyse les rythmes saisonniers des consommations alimentaires, avec un focus sur les fruits et légumes, et les légumes secs ;2. met au jour les différences entre groupes sociaux au niveau des pratiques et des perceptions de consommation « de saison » et à contre-saison, afin d'évaluer le potentiel de généralisation et de diffusion des pratiques vertueuses ;3. étudie les valeurs et perceptions des individus, et leur articulation des registres (écologique, économique, gustatif, sanitaire, éthique) ;4. met en évidence les facteurs socio-économiques et culturels qui conduisent à l'adoption de pratiques alimentaires favorables à l'environnement.Une note de recommandations pour encourager ces consommations est également issue du travail de recherche.

Déchets

Évaluation des démarches de gestion de proximité des biodéchets. Rapports d'évaluation et de préconisations

Sites de compostage partagé et opérations des collectivités2020/04 - 68 P + 28 P - Référent(s) : MAHE Chloe Service Mobilisat-Valorsat des Déchets (SMVD)

Le compostage partagé se développe à l'initiative des collectivités, d'associations ou de citoyens et mérite d'être davantage accompagné et suivi. Ce rapport vise à identifier les caractéristiques techniques des sites, les modalités de gestion et de suivi adoptées, les nuisances éventuelles rencontrées, les taux de participation, les quantités de biodéchets détournées grâce au compostage de proximité, le temps passé à la mise en place et à la gestion des sites ainsi que les coûts s'y afférents. Bien qu'il soit constaté une hétérogénéité tant dans le fonctionnement des sites que dans les quantités de biodéchets détournés via ces pratiques, corrélées à des taux de participation également hétérogènes, l'étude a permis de mettre en exergue des facteurs clés de réussite dans la mise en place et la pérennisation des sites de compostage partagé. En sus, l'étude a conduit à l'élaboration d'outils d'évaluation des sites de compostage partagé et des politiques de gestion de proximité des biodéchets adoptées par les collectivités. Ces outils permettent à la fois d'identifier les atouts des sites et leurs axes d'amélioration

mais aussi de comparer les sites entre eux.

Rapport d'étude/synthèse

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Faits et ChiffresDéchets

Recyclage en France (Le)L'essentiel 20172020/04 - 8 P - 010994Référent(s) : LE BASTARD Sandra  Service Produits et  Efficacité Matière (SPEM)

Dans le cadre de la transition nécessaire vers l'économie circulaire, le recyclage des déchets, suivi de la réincorporation des matières premières de recyclage (MPR) dans la production, est un pilier indispensable à la circularité des ressources. Métaux, papiers-cartons plastique, verre, bois, granulats : combien sont produits en France? Combien sont importés et exportés ? Quelles quantités de déchets sont produites? Combien de MPR ont réincorporées dans la production? En bref, dans quelle mesure l'industrie française est-elle « circulaire » du point de vue des flux de ces matériaux? Le Bilan National du Recyclage (BNR) est diffusé depuis 2002 par l'ADEME et présente les principales évolutions des chiffres du recyclage en France pour différents matériaux de l'économie française: métaux ferreux, métaux non ferreux (aluminium, cuivre, zinc, plomb), verre, papiers-cartons, plastiques, inertes du BTP, et bois. Il fournit une vision d'ensemble du recyclage de chacun de ces matériaux sur dix années glissantes, ainsi que des éléments de contexte économique et technique,

ou en lien avec des évolutions réglementaires. Cette infographie présente l'essentiel 2017 du Bilan national du recyclage. Cette infographie est également disponible en version anglaise (réf. 011096).

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Clés pour AgirBâtiment

La rénovation énergétique et environnementale des bâtiments tertiairesEnseignements et retours d'expériences en Auvergne-Rhône-Alpes2020/04 - 80 P - 011015Référent(s) : HAMADOU Hakim DR Auvergne Rhône-Alpes

Le présent document met à disposition du lecteur l'expérience acquise sur douze opérations de réha-bilitation de bâtiment du secteur tertiaire en Auvergne-Rhône-Alpes.Toutes ont bénéficié d'un accom-pagnement de l'ADEME. Ces opérations derénovations énergétiques globales visent des niveaux de performances énergétiques ambitieux, en phase avec les objectifs des différentes lois adoptées (loi pour la Transition énergétique et la croissance verte de 2015, loi ELAN de 2018). Elles embarquaient aussi des démarches globales de qualité environnementale, associant économies d'énergie, réduction des impacts environnementaux et amélioration des conditions de confort des usagers, notamment le confort d'été. Sur la base du retour d'expériences des douze opérations, réalisées entre 2017 et 2019, ce document valorise et analyseles bonnes pratiques, en présentant des solutions mises en oeuvre par les maîtres d'ouvrage et leurs maîtres d'oeuvre, sans mettre de côté lesdifficultés rencontrées. Cet ouvrage présente aussi des innovations tant technologiques que méthodologiques mise en oeuvre dans les

opérations. Enfin, les retours d'expérience de travaux d'efficacité énergétique avecune garantie de résultatstiendront une place particulière dans le document. Il s'adresseà tous les acteurs du bâtiment, qu'ils soient maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, entreprises du bâtiment ou exploitants. Il comprend une présentation du contexte et enjeux de la rénovation énergétique des bâtiments tertiaires, ainsi qu'une revue des douze projets de rénovation.

Certificats d'économie d'énergie : dispositif 2018-2020 pour les entreprises2020/03 - 2 - 010355Référent(s) : CHEDIN Grégory Pole Trajectoires (PoleTra)

Le mécanisme des Certificats d'Économies d'Énergie (CEE) est un dispositif réglementaire obligeant les fournisseurs d'énergie à réaliser des économies d'énergie en entreprenant différentes actions auprès des consommateurs. Pour les entreprises, ce mécanisme s'avère être un levier financier potentiel sup-plémentaire au service de leurs projets de maîtrise de l'énergie. En effet, du fait de ce dispositif, les fournisseurs d'énergie sont susceptibles de soutenir financièrement les maîtres d'ouvrage. L'objectif de ce guide est de présenter les principes du dispositif et de fournir aux entreprises des éléments pratiques leur permettant d'intégrer les CEE au sein de leurs projets de maîtrise de l'énergie.

Certificats d'économie d'énergie : dispositif 2018-2020 pour les collectivités2020/03 - 20 P - 010357Référent(s) : CHEDIN Grégory Pole Trajectoires (PoleTra)

Le mécanisme des Certificats d'Économies d'Énergie (CEE) est un dispositif réglementaire obligeant les fournisseurs d'énergie à réaliser des économies d'énergie en entreprenant différentes actions auprès des consommateurs. Pour les collectivités, ce mécanisme s'avère être un levier financier potentiel supplémentaire au service de leurs projets de maîtrise de l'énergie. En effet, du fait de ce dispositif, les fournisseurs d'énergie sont susceptibles de soutenir financièrement les maîtres d'ouvrage. L'objectif de ce guide est de présenter les principes du dispositif et de fournir aux collectivités des éléments pratiques leur permettant d'intégrer les CEE au sein de leurs projets de maîtrise de l'énergie.

Sols polluésLa reconversion des sites et des friches urbaines polluées

2020/03 - 24 - 011069Référent(s) : CHATEAU Laurent Service Friches Urbaines et Sites pollués (SFUSP)

Si la pollution possible ou avérée des friches urbaines constitue une contrainte qui doit être prise en compte, ces sites représentent également de véritables opportunités foncières. Avec de l'anticipation, cela s'intègre pleinement dans la gestion de projet à des coûts maîtrisés. La reconversion des sites et friches pollués est une thématique clé pour un aménagement pérenne et responsable du territoire, aux multiples enjeux : recyclage du foncier, limitation de l'artificialisation des sols, amélioration de la qualité de l'environnement et du cadre de vie, etc. Aussi, pour maîtriser les opérations de reconversion, il est nécessaire d'anticiper la gestion des pollutions potentiellement présentes sur les friches dans les stratégies de territoires, puis d'accompagner en conséquence les projets opérationnels de reconversion. Cette brochure en présente le contexte général, fournit ainsi un premier niveau de références et de conseils en signalant les points d'attention et les bonnes questions à se poser.

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Hors collection

Changement climatique et énergieTEPOS : notre territoire à énergie positive

En Nouvelle-Aquitaine2020/05 - 6 - 011167Référent(s) : ESTRADE Jean-Philippe DR Nouvelle Aquitaine

Les collectivités sont engagées dans une démarche ambitieuse de transition énergétique. Accompagnées par la Région Nouvelle-Aquitaine et l'ADEME, 2" d'entre elles font partie d'un réseau de collectivités labellisées « Territoires à énergie positive en Nouvelle-Aquitaine » (TEPOS). Pourquoi et comment ? Ce document fait le point sur les motivations, les engagements et les réalisations :- Une démarche structurante pour le territoire ;- Des ressources : des économies et des recettes ;- Au service des communes et des acteurs du territoire.Un enjeu commun, des actions concrètes pour tous.

ADEME Magazine n° 1352020/05 - 16 P + 7 P - 011037Référent(s) : MAGI Michael/DESHUSSES JULIE/RANSQUIN Johan Direction Communication et Formation (DICOF)

La crise sanitaire que nous traversons nous rappelle l'importance de l'anticipation et de la prévention. Face à l'urgence climatique, deux voies d'action sont possibles au niveau des politiques publiques et des acteurs des territoires : l'atténuation et l'adaptation. Depuis quelques années, l'État français prône les synergies entre les deux approches à travers des dispositifs de planification réglementaires et incitatifs de plus en plus transversaux, décloisonnés et complémentaires. Retrouvez dans le Temps fort du n° 135 du MAG "Changement climatique : une trajectoire à inventer" :‑ S'adapter : un projet de territoire ;- TACCT : un « cheminement méthodologique » dédié aux collectivités ;- Cit'ergie : les clés de la réussite vers une transition énergétique : Sylvain Avril, ingénieur en charge des approches territoriales, direction régionale Auvergne- Rhône-Alpes de l'ADEME - Thomas Meekel, DGA

Ville durable, Ville de Grenoble;- Normandie : la sobriété en mode collectif.A lire également dans ce numéro :- Décryptage : « La finance durable doit être intégrée à notre plan de relance économique » Valérie Quiniou-Ramus, directrice exécutive prospective et recherche de l'ADEME ;- Recherche : ERA-MIN, un programme européen ambitieux ;- Terrain : Économie circulaire : des bacs à marée pour qualifier les déchets et préserver le littoral (Nouvelle-Aqui-taine) ; Hydrogène : une voie verte pour les transports (Bretagne et Occitanie) ; Expérimentation : la Guadeloupe consigne le verre ; Mobilité vélo : le Beaujolais renforce ses itinéraires cyclables (AURA) ; Un centre de traitement dédié aux déchets électriques et électroniques (Outre-mer) ;- Portrait : Corentin de Chatelperron, ingénieur « je consacre ma vie aux innovations low-tech » ;- Faits et chiffres : Consommation de ressources : privilégier la rénovation plutôt que la construction neuve ?

InstitutionnelSynthèse d'activité 2019 de l'ADEME Centre-Val de Loire

2020/05 - 6 P - 011154Référent(s) : BERAUD Maud DR Centre-Val de Loire

La synthèse d'activité de l'ADEME Centre-Val de Loire, présente quelques belles réalisations de l'année 2019 aux côtés des acteurs du territoire régional qui s'engagent dans la transition écologique

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Hors collectionMobilité et transport

Impact économique et potentiel de développement des usages du vélo en France en 2020Etudes économiques2020/04 - 376 P + 12 P + 2 P - Référent(s) : TRAUCHESSEC Elodie Service Transports et Mobilité (STM)

Ces dix dernières années, la pratique du vélo dans ses dimensions urbaines, touristiques, sportives ou de loisirs a fortement évolué, portée à la fois par les évolutions sociétales, les importants efforts d'inves-tissement des collectivités et la diffusion du vélo à assistance électrique (VAE). De plus, dans le contexte actuel de crise sanitaire et de reprise progressive de l'activité, les modes de déplacements sont au coeur des interrogations, notamment dans les grandes métropoles où le vélo est une des alternatives pour favoriser un déconfinement durable. L'étude « Impact économique et potentiel de développement des usages du vélo en France », réalisée par les cabinets Inddigo et Vertigo Lab à la demande de la Direction Générale des Entreprises, la Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer, l'Agence de la Transition Ecologique (ADEME) et la Fédération Française de Cyclisme, dresse un état des lieux des différents usages du vélo en France, y compris les usages professionnels et de leurs trajectoires d'évolution à 5 ou 10 ans. Elle en mesure les effets économiques et analyse les bonnes pratiques in-

ternationales en matière de politique « vélo » afin d'éclairer les décideurs publics et privés dans leurs projets de développement des mobilités cyclables, mais également les industriels du cycle, ceux du sport et les professionnels du tourisme désireux de tirer le meilleur bénéfice du retour à la pratique du vélo. En l'état actuel des pratiques, les retombées économiques directes des usages du vélo sont estimées à 9,6 milliards d'euros par an et à près de 80 000 emplois. En tenant compte des activités induites et des bénéfices en matière de santé, les retombées socioéco-nomiques du vélo pèsent aujourd'hui pour 29,5 milliards d'euros pour une part modale d'à peine 3%. L'atteinte de l'objectif du Plan Mobilités Actives, soit 9% de part modale du vélo dans les déplacements du quotidien permettrait de doubler ces retombées. A l'horizon 2030, une part modale ambitieuse de 24% représenterait plus de 130 milliards d'euros de retombées socioéconomiques.

Enjeux de la mobilité électrique en CorseVer'di una mubilità elettrica2019 - 8 P - Référent(s) : BOLLINI Virginie DR Corse

Qu'en est-il en Corse dans le cadre d'une zone non interconnectée ? Cette étude prospective sur la mobilité électrique analyse les conditions d'un développement soutenable permettant d'intégrer les contraintes réseau et les objectifs de décarbonation afin d'atteindre l'autonomie énergétique à horizon 2050 tel que fixé dans le SRCAE. L'étude a proposé deux scénarios prospectifs de développe-ment du parc automobile et des infrastructures de recharge reposant sur les tendances nationales, la réalité actuelle du marché du véhicule électrique en Corse et le niveau d'ambition souhaité. Un premier scénario, dit tendanciel, prévoit ainsi en 2030 12% de véhicules rechargeables dans le parc total contre 20% dans le second scénario dit incitatif. Ces deux scénarios traduisent une forte évolution du mode de motorisation au cours de la prochaine décennie puisque les véhicules rechargeables ne représentent à ce jour moins d'1% du parc.

Urbanisme et aménagement

Guide ISadOrA : une démarche d'accompagnement à l'intégration de la Santé dans les Opérations d'Aménagement urbain (Le)

2020/03 - 355 P - Référent(s) : MARQUET Sarah Pole Aménag des villes et territoires (PoleAVT)

Accompagner maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre des projets urbains dans la prise en compte des enjeux de santé publique et d'environnement, tel est l'objet du guide ISAdOrA(Intégration de la Santé dans les Opérations d'Aménagement), afin que les acteurs de l'aménagement soient, aussi, des acteurs de la santé publique. Fruit d'une collaboration entre des chercheurs, des professionnels de l'aménagement, de l'environnement et de la santé publique, le guide ISadOrA constitue un outil inédit à destination des professionnels engagés dans l'aménagement opérationnel. Fondé sur une approche systémique de la santé et de l'environnement, ce guide est structuré autour de 15 clefs opé-rationnelles :- 3 clefs concernant le processus d'élaboration d'une opération : (gouvernance, diagnostics, démarches participatives)- 12 clefs thématiques portant sur les choix d'aménagement (mobilités actives, cohésion sociale, agriculture urbaine, espaces publics, etc.) et intégrant plusieurs déterminants de santé (environne-

mentaux, socio-économiques et individuels)