Yolanda Tayler, BM

Atelier de consultation sur le VIH-SIDA de

la Région Afrique

Addis Ababa, Éthiopie

14-18 février 2005

Instructions techniques pour l’Acquisition

de médicaments et fournitures liés au VIH-SIDA

Lutter contre le VIH/SIDA: Un guide à l’intention des décideurs pour Lutter contre le VIH/SIDA: Un guide à l’intention des décideurs pour l’acquisition des médicaments et fournitures y associéesl’acquisition des médicaments et fournitures y associées

Quel est l’objectif de ce Guide?

• Établir des principes et conseils pour la passation

des marchés

Quels sont les publics cibles?

• Personnel des services de passation des marchés

utilisant les fonds de la BM, d’autres bailleurs ou

d’agences gouvernementales

Le Guide permet des transactions plus

avantageuses

Comment est-ce que le Guide est organisé?

• Il est organisé en chapitres selon les éléments

composant le Cycle d’approvisionnement en

médicaments.

Chapitres du Guide

Chapitre 1Défis

à l’expansion du traitement

Chapitre 2Droits

de propriétéintellectuelle

Chapitre 3Administration du

Cycle d’approvisionnement

Chapitre 4Sélection

Quantification Assurance

Qualité

Chapitre 5Passation des

marchés

Chapitre 6Tarification

Les coûts économiques à long terme du SIDA

“Sans le SIDA, l’Afrique du Sud a connu une croissance économique modeste et atteint l’éducation universelle en trois générations.”

“Si rien n’est fait pour lutter contre l’épidémie, un “effondrement économique complet” aura lieu en trois générations.”

Bell, Devarajan et GersbachBanque mondiale, 2003

The Long-run Economic Costs of AIDS:Theory and an Application to South Africa

Clive Bell, Shantayanan Devarajan et Hans GersbachPremière version: Mai 2001

Cette version: Juin 2003

Implications politiques clé

Dépenses accrues en biens publics pour réduire la mortalité

prématurée (3-4% du PIB en plus).

Envisager des subventions forfaitaires pour les familles

nucléaires.

Envisager des subventions de fréquentation scolaire pour les

jeunes.

The Long-run Economic Costs of AIDS:Theory and an Application to South Africa

Clive Bell, Shantayanan Devarajan et Hans GersbachPremière version: Mai 2001

Cette version: Juin 2003

Droits de propriété intellectuelle

Objectif: Se familiariser avec les patentes et autres PI

Apprendre comment ils affectent l’acquisition de médicaments et fournitures

liés au VIH-SIDA

Déterminer la manière dont les gouvernements et les responsables des

acquisitions peuvent surmonter l’obstacle des patentes pour se procurer des

médicaments génériques qui respectent les normes de qualité, sécurité et

efficacité

Les options d’acquisitions incluraient: négociation avec le détenteur de

patente, utilisation gouvernementale, permis obligatoires, importation

parallèle

Qui établit les règlements? L’OMC ou les Gouvernements nationaux

Les défis à l’expansion du traitement

Ressources

Absence d’une infrastructure

physique et de santé humaine

Systèmes inadéquats de distribution

des médicaments

Adhésion

Nécessité d’un approvisionnement ininterrompu en

médicaments

2003 2005 20010

Afrique du Sud

Burkina FasoKenya

30.733.1

37.8

14.3 15.6 18.3

4 4.3 4.90

10

20

30

40

Pa

rt d

u b

ud

ge

t s

an

té

%

Coûts projetés du traitement ARV(uniquement médicaments) pour toutes les patients du Sida

Qui fait quoi?

Quelles sont les tâches à réaliser?

Qui réalise ces tâches actuellement?

Qui peut participer à la sélection et la quantification?

Qui peut contribuer aux questions de réglementation,

d’enregistrement, de DPI et d’importation?

Qui peut contribuer aux passations de marché, à l’entrepôt et

à la distribution?

Appui administratif ACQUISITION

Cadre politique et légal

DISTRIBUTION

SÉLÉCTION

UTILISATION

Le cycle d’approvisionnement en médicament

Sélection du produit: Domaines de traitement

Thérapie antirétrovirale hautement active (TARHA) pour les adultes et les adolescents

Traitement des infections opportunistes

Traitement de l’infection VIH chez les femmes en âge de procréer ou les femmes enceintes

Traitement du VIH chez les enfants

Prévention de la transmission mère à enfant

Prophylaxie après le contact

Qu’est-ce que la quantification du produit?

Estimer les quantités de

toutes les marchandises nécessaires et décider

combien se procurer

Principes clé de quantification

Méthodes différentes de quantification

(ex, utilisation ajustée et morbidité)

Quantification du produit

Assurance qualité

Pour vulgariser le contrôle de la qualité et la

réglementation pharmaceutique

Les médicaments doivent être sûrs, efficaces

et de qualité constante

Adhésion aux NFP et conformité aux

spécifications de qualité

Pré qualificationLe pays dispose-t-il des capacités nécessaires pour

procéder à la pré qualification? Oui

Pratiques & normes

Infrastructure solide de laboratoires

Vérification de la conformité du produit aux exigences

Évaluation de dossiers

Dépistage

Vérification des NFP

Vérification du PIB

Utiliser les produits pré qualifiés par l’OMS

Source unique/limitée approuvée par l’ARP dans une région CIP ou CIH

Exceptions: produits approuvés par l’ANRP

Labos nécessaires pour le dépistage

Utiliser un fournisseur spécialisé

Non

Passation des marchés

Éléments spécifiques

de l’acquisition des TAR

Évaluer les capacités de

l’agence responsable des

passations de marchés

Planification des passations

de marchés

Enregistrer les produits

Marchandises qui appuient le programme VIH/SIDA

Vue d’ensemble des divers modèles d’acquisition

Comment choisir le modèle “adéquat” de passation des

marchés pour une situation particulière

(Source: Médecins Sans Frontières)

$0

$200

$400

$600

$800

$1,000

$1,200

08/01 12/01 04/02 08/02 12/02 04/03 08/03 12/03 02/04

ZDV/3TC+EFVd4T/3TC+EFVZDV/3TC/NVPd4T/3TC/NVP

Co

ût

du

tra

item

ent

($U

S/a

n) Triple FDC

Marchandises pour le VIH/SIDA

Fourniture de service et éducation des fournisseurs, clients et communautés

Infr

astr

uctu

re la

bos

Adm

inistration de la chaîne

d’approvisionnement

TARMédicaments ARV

Soins palliatifsMédicaments et fournitures

médicales de consommation

TraitementMédicaments et fournitures médicales

de consommation pour soigner les IST, IF et TB

Dépistage Agents de diagnostic et fournitures de laboratoire

VIH IST TB IO

Prévention Contraceptifs, préservatifs, condoms, lubrifiants, gants, équipement de protection

Planification familiale

(Réimprimé avec la permission de John Snow Inc./Deliver, avec USAID)

Organigramme des acquisitions

Cat. Antirétro viraux

Médicaments palliatifs

Médicaments de traitement

Fournitures de dépistage

Fournitures de prévention

Exam.

Abacavir, Didanosine, Nevirapine, Indinavir, etc.

Médicaments anti infectieux, analgésiques, anti-cancer

Antibiotiques médicaments contre les IO, TB, MST, etc.

Kits de dépistage VIH, kits de dépistage CD4 test kits, réactifs etc.

Préservatifs, lubrifiants, gants, lait en poudre

Est-ce que la capacité interne (ex. CNS) existe

pour les acquisitions?

Est-ce que les acquisitions peuvent être réalisées par une pharmacie

nationale centrale?NON

NON

Sous-traiter les passations des marchés àune agence privée qualifiée ouà un fournisseur préférentiel

(ex., FNUAP, UNICEF, MSF, IDA)

OUI OUI

Éventail de médicaments et de produits médicaux:

Sélection de la méthode de passation des marchés

En patente + disponible auprès du

producteur d’origine et des

producteurs gén..

En patente et/ou disponible auprès du

producteur d’origine seulement

Sans patente (Sources

multiples)

Faible Acq. Intern/nat. CD/ SU Acq. Intern/nat

Moyenne (Utiliser les conditions

standards de contrat DSS)

Acq. Intern/nat. ou

SIL/SIC avec pré-qualification

CD/SU

Acq. Intern/nat. ou

SIL/SIC avec pré-qualification

Élevée (Utiliser les conditions

standards de contrat DSS)

SIL/SIC avec pré-qualification

CD/SU SIL/SIC avec

pré-qualification

VA

LE

UR

DU

CO

NT

RA

T

SITUATION DU MARCHÉ