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Comptes annuels 2011 SCEEL AXES

PROSTEM

Comptes annuels

Exercice clos le 31 décembre 2011

Sommaire

COMPTE RENDU DES TRAVAUX 1

Bilan et Compte de résultat ___________________________________________________________________________ 2

Annexes aux comptes annuels _________________________________________________________________________ 9

PREAMBULE 9

REGLES ET METHODES COMPTABLES 9

NOTES SUR LE BILAN ACTIF 9

NOTES SUR LE BILAN PASSIF 10

NOTES SUR LE COMPTE DE RESULTAT 10

AUTRES INFORMATIONS 10

DETAIL DES POSTES CONCERNES PAR LE CHEVAUCHEMENT D'EXERCICE 10

PROSTEM 12 bis rue Monfray 94000 CRETEIL 14/05/2012

Comptes annuels 2011 SCEEL AXES Page 1

COMPTE RENDU DES TRAVAUX

Le Cabinet SCEEL AXES, inscrit au tableau de l'Ordre des Experts Comptables, Aux termes de la mission d'établissement des Comptes Annuels qui lui a été confiée par PROSTEM, Déclare que les Comptes Annuels se rapportant à l'exercice clos au 31/12/2011 caractérisés notamment par les données suivantes:

ont été établis à partir des pièces, documents et informations fournis par l'Entreprise, en conformité avec les dispositions de l'Ordonnance du 19 septembre 1945 régissant l'Ordre des Experts Comptables et avec les règles de diligence préconisées par l'Ordre. Virginie JESTIN Pour SCEEL AXES La Varenne Saint Hilaire Le 14 mai 2012

Total du bilan 158 911

Chiffre d'affaires hors taxes

Résultat net de l'exercice (bénéfice) 138 533



Bilan et Compte de résultat



Annexes aux comptes annuels

PREAMBULE

L'exercice social clos le 31/12/2011 a une durée de 15 mois. Il s'agit du premier exercice depuis la création du fonds de dotation en octobre 2010. Prostem est un fonds de patrimoine avec une dotation initiale en capital de 1000 € non consomptible. Son objet est la promotion des cellules souches pour le traitement et l'étude des maladies mono géniques. Le total du bilan de l'exercice avant affectation du résultat est de 158 911,34 E. Le résultat net comptable est un bénéfice de 138 533,34 E. Les informations communiquées ci-après font partie intégrante des comptes annuels qui ont été établis le 14/05/2012 par les dirigeants.

REGLES ET METHODES COMPTABLES

Les conventions ci-après ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux règles de base suivantes : - continuité de l'exploitation, - indépendance des exercices.

NOTES SUR LE BILAN ACTIF

Etat des disponibilités = 158 911 €

Etat des disponibilités Montant total

Compte courant 5 963

Livret A 71 524

Compte Epargne 81 425

TOTAL 158 911



Annexes aux comptes annuels (suite)

NOTES SUR LE BILAN PASSIF

Etat des dettes = 19 378 E

Etat des dettes Montant total De 0 à 1 an De 1 à 5 ans Plus de 5 ans

Fournisseurs 3 200 3 200 Solde subvention à verser 9 600 9 600 Compte courant fondateurs 6 578 6 578

TOTAL 19 378 19 378

NOTES SUR LE COMPTE DE RESULTAT

Dons perçus au cours de l’exercice = 206 780 E

Dons reçus 2010 2011 Total

Dons reçus personnes physiques 113 000 93 780 206 780

TOTAL 113 000 93 780 206 780 Subventions accordées = 48 000 E

Subvention accordée 2010 2011 Total

Subvention accordée 48 000 48 000

TOTAL 0 48 000 48 000

AUTRES INFORMATIONS La fiscalité applicable aux produits patrimoniaux du fonds est la suivante : en l'état actuel de la législation, les statuts ne prévoyant pas la possibilité de consommer la dotation en capital, les revenus patrimoniaux sont exonérés.

DETAIL DES POSTES CONCERNES PAR LE CHEVAUCHEMENT D' EXERCICE

Les comptes détaillés dans les tableaux suivants concernent les écritures comptables relatives à l'indépendance des exercices.

Charges à payer = 3 200 E

Dettes fournisseurs et comptes rattachés Montant

Fournisseurs .factures non parvenues ( 40810000 ) 3 200

TOTAL 3 200

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