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Université de Franche-Comté
Conseil d’Administration
Séance du mardi 21 février 2012
(PV approuvé avec les corrections au CA du 3 avril 2012)
Ordre du jour :
Informations générales du Président .......................................................................................... 2
1. Propositions du CS du 24 janvier 2012.............................................................................. 5 1.1 Validation des travaux du CS concernant l’appel à projet Région 2012.......................... 5 1.2 Validation des travaux du CS concernant les modalités de mise en place des écoles doctorales.............................................................................................................................. 13
4. Approbation des contrats et conventions : convention-cadre "BAIP de l’UFC – Pôle Emploi" .................................................................................................................................... 23
2.1 Contrats d’Objectifs et de Moyens (COM) 2012 des IUT Besançon-Vesoul et Belfort-Montbéliard .......................................................................................................................... 26 2.2 Délibération du CA sur une demande de financement FEDER ..................................... 28
3. Affaires statutaires................................................................................................................ 30 3.1 Modifications proposées des statuts de l’UFC ............................................................... 30
- Mise à jour de la liste des disciplines des quatre grands secteurs de formation ............ 30 - Modification des articles 10 et 11 conformément à la note de service de la DGESIP du 7 février dernier ................................................................................................................ 35
5. Affaires internationales : nouveaux accords internationaux ................................................ 39
6. Propositions du CEVU du 14 février 2012 : validation des subventions accordées pour le Bonus Qualité Formation (BQF) 2012 et les Crédits d’Investissements Pédagogiques (CIP) 2012.......................................................................................................................................... 41
7. Questions diverses................................................................................................................ 42 7.1 Délibération du CA sur la possibilité d’une inscription gratuite dans les bibliothèques du SCD pour les enseignants de l’Université de Bourgogne................................................ 42 7.2 Désaffectation du bâtiment Sarrail de Besançon............................................................ 43 7.3 Départ à la retraite de Monsieur Daubigney................................................................... 43
PROCES VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DE L'UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (SEANCE DU 21 FEVRIER 2012)
(La séance est ouverte à 14 h 40 sous la présidence de M. Claude CONDÉ,
Président de l'Université de Franche-Comté)
Présents : 19 (dont le Président) Procurations : 2 Collège A Monsieur le Président Claude CONDÉ qui avait reçu procuration de Madame Sophie BEJEAN (Présidente de l'Université de Bourgogne) Monsieur Daniel SECHTER Monsieur Charles FORTIER Madame Mariana HARAGUS qui avait reçu procuration de Madame Marie-Christine WORONOFF-LEMSI à partir de 16h30 Monsieur Jean-Claude DAUMAS Madame Marie-Christine WORONOFF-LEMSI jusqu'à 16h30 Monsieur Serge ORMAUX Monsieur Philippe PICART Collège B Monsieur Abderrazzak KADMIRI Monsieur Rudy CHAULET Monsieur Jean-Claude CHEVAILLER Monsieur Rémy VIENNET Madame Izabella THOMAS Personnels IATOS Madame Marie-Pascale BEHRA (liste CGT) Madame Christine CASSARD (liste UNSA-Education) Madame Sylvie PONARD (liste SGEN-CFDT) Personnalités extérieures Madame Joëlle SCHIRRER (représentante de la Ville de Besançon) qui avait reçu procuration de Monsieur Patrick BONTEMPS (représentant du Conseil Régional de Franche-Comté) à partir de 16h Monsieur Patrick BONTEMPS (représentant du Conseil Régional de Franche-Comté) jusqu'à 16h Monsieur Yves KERLEROUX (chef d'entreprise) qui avait reçu procuration de Monsieur Jacques LONCHAMP (ancien directeur du FONCECIF° Monsieur Rémy NOTARO représente le Recteur Madame Jocelyne HAUTON représente le Directeur de l'ENSMM
LISTE DES ANNEXES
Annexe 1 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)
Appel à projet Région 2012
Annexe 2 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)
Modalités de mise en place des Ecoles Doctorales
Annexe 3 :
Convention cadre "BAIP de l'UFC – Pôle Emploi"
Annexe 4:
Demande de financement FEDER Annexe 5
Modifications des statuts de l'UFC : mise à jour de la liste des disciplines des 4 grands secteurs de formation
Annexe 6 :
Nouveaux accords internationaux
o Accord cadre de coopération culturelle et scientifique entre l’Université de Carthage, Tunisie et l’Université de Franche-Comté : version française.
o Accord cadre de coopération entre l’Universidad Nacional de la Plata,
Argentine et l’Université de Franche-Comté : versions française et espagnole.
o Avenant 2012-1 à l’accord cadre de coopération culturelle et scientifique
entre la Faculté des Langues Etrangères et des aires géoculturelles de l’Université d’Etat de Moscou Lomonossov, Russie et l’Université de Franche-Comté signé le 03/02/2010 : version française.
Annexe 7 :
Versement direct d'une partie de la bourse Victor Hugo aux bénéficiaires de ces aides
Annexe 8 :
Subventions accordées pour le Bonus Qualité Formation (BQF) 2012 et les Crédits d'Investissement Pédagogiques (CIP) 2012
Conseil scientifique24 janvier 2012
Appel à projets Région 2012 CA du 21 février 2012Annexe 1
Légende
417 200 167 500 584 700168 607 104 892 273 499624 888 117 157 742 045
590 620 122 780 714 400
1 801 315 512 329 2 314 644
équip. fonct. TOTAL
RECH-ALL12-000010
RECH-FON12-000011
Expression des oncogènes de papillomavirus humains : régulation et rôle dans la carcinogenèse épithéliale
PRETET Jean-LucEA 3181
Carcinogénèse épithéliale
Santé, environnement ; relations santé-environnement ou
santé-SHS
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
2 - Autres coopérations inter-régionales
3 - Coopération internationale6 - Cancéropôle du grand est
Thèse :Carcino 1 ES 4 6 500 6 500 22 000
Expression des oncogènes de papillomavirus humains : régulation et rôle dans la carcinogenèse épithéliale
PRETET Jean-Luc Très favorable
RECH-FON12-000008
Demande de renouvellement de soutien au titre de la recherche et du développement technologique : enveloppe "Cancéropôlr Grand Est"
MOUGIN Christiane
EA 3181Carcinogénèse
épithéliale
Santé, environnement ; relations santé-environnement ou
santé-SHS
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
2 - Autres coopérations inter-régionales
3 - Coopération internationale5 - Autres partenariats labo /
entreprises6 - Cancéropôle du grand est
7 - Autres
Fonc :IFR 1 16 000 16 000 Très favorable
RECH-ALL12-000009
RECH-FON12-000009
Toxicité et étude protéomique des nanovecteurs pharmaceutiques sur les cellules hépatiques
LAMPRECHT Alf
BEDUNEAU Arnaud
EA 3185FDE
Santé, environnement : relations santé-environnement ou
santé-SHS
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
3 - Coopération internationale5 - Autres partenariats
labo/entreprises
Thèse :FDE 1 ES 5 36 000 36 000 46 000 Toxicité et étude protéomique des
nanovecteurs pharmaceutiques LAMPRECHT Alf Très favorable
RECH-INV12-000028
Développement de la plateforme génomique de la SFR IBCT : Acquisition d’un séquençeur compact d’ADN à haut débit.
JEANNOT Katy SF IFR
EA 3186 API
UMR 6249Chrono-Environnement
EA 3922Estrogènes
UMR_S 645Hôte-greffon
Santé, environnement ; relations santé-environnement ou
santé-SHS
7 - Autre : Institut Fédératif SFR-IBCT, Chrono-environnement
Inv :IFR 1 189 500 189 500 Très favorable
RECH-FON12-000013
Implication du cytomégalovirus humain (HCMV) dans le cancer du foie (hépatocarcinome)
HERBEIN Georges EA 3186API IFR 133
Santé, environnement ; relations santé-environnement ou
santé-SHS
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
3 - Coopération internationale4 - Pôles de compétitivité
5 - Autres partenariats labo/entreprises : Institut Fédératif
Recherche (SFR) 1336 - Cancéropôle du grand est
Fonc :IFR 2 20 000 20 000 60 000 Très favorable
RECH-FON12-000020
REGIONS ROSTROMEDIANES DE LA ZONA INCERTA ET COMPORTEMENTS ORIENTES
RISOLD Pierre-Yves
EA 3922Estrogènes
Santé, environnement : relations santé-environnement ou
santé-SHS
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
Fonc :IFR 3 10 000 10 000 Favorable
RECH-ALL12-000019
Allocation de recherche: Le rôle de GABARAPL1 dans le cancer est il lié à sa fonction dans l’autophagie?
DESPOUY Gilles EA 3922Estrogènes
UMR_S 645Hôte-greffon
Santé, environnement ; relations santé-environnement ou
santé-SHS
7 - Autre : SFR IBCT Thèse :Estrogènes 1 ES 2 DESPOUY Gilles Très favorable
Allocations recherche(Titre thèse)Avis ED Directeurs de thèseAutres UR UFC
IMPLIQUEES
N° "ALL" OLGA
Classement URN°
"FON" OLGA
N° "INV" OLGA ThématiqueTITRE PROJET NOM Porteur UR porteuse Avis Conseil
scientifiqueCadre partenarial Coût total du projet
Subvention demandée
1/6
Conseil scientifique24 janvier 2012
Appel à projets Région 2012 CA du 21 février 2012Annexe 1
équip. fonct. TOTALAllocations recherche
(Titre thèse)Avis ED Directeurs de thèseAutres UR UFC IMPLIQUEES
N° "ALL" OLGA
Classement URN°
"FON" OLGA
N° "INV" OLGA ThématiqueTITRE PROJET NOM Porteur UR porteuse Avis Conseil
scientifiqueCadre partenarial Coût total du projet
Subvention demandée
RECH-INV12-000009
Stimulations trans-craniennes chez l'homme malade (démence et dépression) et mécanismes d'actions sous-jacent chez l'animal
HAFFEN Emmanuel
EA 481Neurosciences
EA 3922Estrogènes
Santé, environnement ; relations santé-environnement ou
santé-SHS
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
4 - Pôles de compétitivité5 - Autres partenariats
labo/entreprises : société DIXI Microtechniques
Inv:IFR 2 123 000 123 000 542 300 Très favorable
RECH-ALL12-000013
Allocation de recherche : Implication des cellules dendritiques plasmacytoïdes dans le mécanisme de tolérance
SAAS Philippe UMR_S 645Hôte-Greffon
Santé, environnement ; relations santé-environnement ou
santé-SHS
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
3 - Coopération internationale7 - Autre : SFR (ex IFR133) IBCT
Thèse :Hôte-greffon 1 ES 8
Implication des cellules dendritiques plasmacytoïdes dans le mécanisme de tolérance
SAAS Philippe Sans opposition
RECH-FON12-000015
Évaluation des réponses immunitaires dirigées contre les peptides universels dérivés de la télomérase et leurs implications l’immunothérapie anti-tumorale
GODET Yann UMR_S 645Hôte-Greffon
Santé, environnement ; relations santé-environnement ou
santé-SHS
5 - Autres partenariats labo/entreprises : SFR(ex IFR133)
IBCT6 - Cancéropôle du grand est
7 - Autre
Fonc :IFR : NC 75 000 75 000 150 000 Très favorable
RECH-ALL12-000031
RECH-FON12-000033
RECH-INV12-000023
Carbone amorphe pour implants GHARBI Tijani
EANanomédecine,
Imagerie, Thérapeutique
Santé, environnement ; relations santé-environnement ou
santé-SHS
5 - Autres partenariats labo/entreprises
Thèse :Nano 1
Inv :IFR 2
ES 6 156 000 10 000 166 000 184 500Elaboration et caractérisations des carbones amorphes : application aux implants
MEUNIER Cathy Favorable
RECH-ALL12-000011
UMR 6249Chrono-
environnement
Santé, environnement ; relations santé-environnement ou
santé-SHS
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
2 - Autres coopérations inter-régionales
3 - Coopération internationale4 - Pôles de compétitivité
5 - Autres partenariats labo/entreprises
Thèse :Chrono 2 ES 3 104 700 20 000 124 700 142 700
Evaluation des risques environnementaux et sanitaires liés à la co-exposition à plusieurs contaminants chimiques. Utilisation d'organismes bioindicateurs.
BADOT P.M.DEGIORGI F.
Très favorable (projet et all n° 11)
RECH-ALL12-000026
UMR 6249Chrono-
environnement
Santé, environnement : relations santé-environnement ou
santé-SHS
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
Thèse :Chrono 4 ES 9
Multi-exposition aux contaminations environnementales : coccidies et métaux lourds chez le petit rhinolophe en Franche-comté
SCHEIFLER Renaud Alloc n°26 : sans opposition
RECH-ALL12-000018
Outils et méthodes pour une meilleure compréhension des réponses des écosystèmes aux forçages climatiques et anthropiques
UMR 6249Chrono-
environnement
Homme, territoire, mobilités, énergie
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
3 - Coopération internationale
Thèse :Chrono 1 ES 1 167 214 10 680 177 894 187 074
Etat actuel et trajectoire écologique passée des lacs : état de référence et vulnérabilité face aux changements globaux
MAGNY MichelTrès favorable (projet et all n° 18)
RECH-ALL12-000027
Seconde thèse : Adaptation des chênes aux alternances de l'état hydrique du sol: ennoyage/sécheresse
UMR 6249Chrono-
environnement
Santé, environnement : relations santé-environnement ou
santé-SHS
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
3 - Coopération internationale
Thèse :Chrono 3 ES 7
Adaptation des chênes aux alternances de l'état hydrique du sol: ennoyage/sécheresse
CAPELLI N.TATIN-FROUX FPARELLE J.
Alloc n°27 : sans opposition
RECH-FON12-000018
RECH-INV12-000012
Développement d'une structure de mesure de radioéléments pour la datation des matériaux de l'environnement en vue de renforcer les axes transversaux de l’UMR/CNRS 6249 CHRONO-ENVIRONNEMENT
MAVON Christophe
UMR 6249Chrono-
environnement
Homme, territoire, mobilités, énergie
Santé, environnement ; relations santé-environnement ou
santé-SHS
5 - Autres partenariats labo/entreprises : CEA Valduc, UT
Mario, ArtéHis7 - Autre
68 473 9 100 77 573 Très favorable
RECH-FON12-000012
RECH-INV12-000007
RECH-FON12-000021
RECH-INV12-000013
Etude d’expositions multiples et de leurs effets à différents niveaux
d’organisation biologiquesBERNARD Nadine
JOUFFROY Isabelle
2/6
Conseil scientifique24 janvier 2012
Appel à projets Région 2012 CA du 21 février 2012Annexe 1
équip. fonct. TOTALAllocations recherche
(Titre thèse)Avis ED Directeurs de thèseAutres UR UFC IMPLIQUEES
N° "ALL" OLGA
Classement URN°
"FON" OLGA
N° "INV" OLGA ThématiqueTITRE PROJET NOM Porteur UR porteuse Avis Conseil
scientifiqueCadre partenarial Coût total du projet
Subvention demandée
RECH-ALL12-000014
Projet ThermoSEP2 : Etude des effets du refroidissement corporel sur la cognition, la motricité et la perception de l’effort de patients atteints de sclérose en plaques (SEP)
GROSLAMBERT Alain
EAC3S
Santé, environnement : relations santé-environnement ou
santé-SHS
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
2 - Autres coopérations inter-régionales
3 - Coopération internationale5 - Autres partenariats
labo/entreprises
LETS : sujet non-retenu
Projet ThermoSEP2 : Etude des effets du refroidissement corporel sur la cognition, la motricité et la perception de l’effort de patients atteints de sclérose en plaques (SEP)
GROSLAMBERT AlainDemande trop succincte : non recevable
RECH-FON12-000032
Sport de haut niveau et formation. L’exemple du Football-Club de Sochaux-Montbéliard (FCSM)
FERREOL GillesEA
C3S Homme, territoire, mobilités, énergie 8 - Aucun 25 000 25 000
Demande non recevable sur le fond et la forme
RECH-ALL12-000022
Dialogue et décisions médicales complexes
PICAVET Emmanuel
EA 2274Philosophie
USR 3124MSHE
Santé, environnement ; relations santé-environnement ou
santé-SHS
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
Thèse : Philosophie 1 LETS 3 Dialogue et décisions médicales
complexes PICAVET Emmanuel Très favorable
RECH-ALL12-000008
RECH-FON12-000007
L'accès au juge : quelles évolutions pour quelle perspective ? Projet de recherche collectif
DONIER Virginie EA 3225CRJFC
Homme, territoire, mobilités, énergie
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
3 - Coopération internationale7 - Autre : Ecole Nationale de la
Magistrature (ENM), Commission pour l'Efficacité de la Justice en
Europe, Participation de chercheurs
Thèse :CRJFC 1 LETS 6 8 000 8 000 La constitutionnalisation du droit du
juge DONIER Virginie
Projet : Très favorableAlloc : sans opposition
RECH-FON12-000031
L'université de Franche-Comté et la mobilité académique internationale : enjeux et perspectives d'un programme de formation franco-malaisien de professeurs de Français Langue Étrangère
CALINON Anne-Sophie
EA ELLIADD
Homme, territoire, mobilités, énergie 3 - Coopération internationale 17 631 17 631 20 632 Sans opposition
RECH-FON12-000038
RECH-INV12-000027
NooJWeb : un moteur de recherche intelligent pour les sciences sociales SILBERZTEIN Max EA
ELLIADDSystèmes intelligents et leur impact sociétal 3 - Coopération internationale 13 500 2 500 16 000 38 000 Très favorable
RECH-ALL12-000016
LES SANCTUAIRES DES EAUX EN GAULE DE L’EST. ORIGINE, ORGANISATION ET ÉVOLUTION (IER S. AV. J.-C. - IVE S. DE N.-E.)
BARRAL PhilippeUMR 6249Chrono-
environnement
Homme, territoire, mobilités, énergie
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
Thèse :Chrono 1 LETS 5
Les sanctuaires des eaux en Gaule de l’est. Origine, organisation et évolution (1er siècle av. JC-4ème siècle de notre ère)
BARRAL Philippe Favorable
RECH-FON12-000034
RECH-INV12-000024
Renforcement de la plate-forme technologique (PFT) de la MSHE LedouxFAVORY François USR 3124
MSHEHomme, territoire, mobilités, énergie
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
2 - Autres coopérations inter-régionales
3 - Coopération internationale7 - Autre : GIS Réseau national des
MSH ; LEA franco-slovène ModeLTER ; GdRI Intelligence territoriale ; Réseau inter-MSH
Information spatiale et Archéologie ; GdR 3359 Modélisation des
dynamiques spatiales (MoDyS) ; Centre de ressources numériques
M2ISA (TGE ADONIS)
Projet :MSHE 1 168 607 10 761 179 368 Très favorable
RECH-FON12-000019
les STratégies de REgulation EMotionnelle : approches multimodale, vie entière et interculturelle (STREEM)
VIEILLARD Sandrine
USR 3124MSHE
EA 3188Psychologie
EA 481Neurosciences
Santé, environnement : relations santé-environnement ou
santé-SHS
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
2 - Autres coopérations inter-régionales
3 - Coopération internationale
Projet :MSHE 2 49 800 49 800 102 762 Très favorable
RECH-FON12-000030
ArchaEpigraph « Epigraphie spatiale : spatialiser les données épigraphiques pour appréhender les dynamiques territoriales durant l’Antiquité »
NUNINGER Laure USR 3124MSHE
UMR 6249Chrono-
Environnement
Homme, territoire, mobilités, énergie
2 - Autres coopérations inter-régionales
3 - Coopération internationale
Projet :MSHE 3 23 500 23 500 28 988 Très favorable
RECH-FON12-000039
Mise en ordre des métadonnées du fonds numérique du Petit Comtois en vue du dépôt des données
LETHIER Virginie USR 3124MSHE
EAELLIADD
Homme, territoire, mobilités, énergie
3 - Coopération internationale7 - Autre : Consortium
Infrastructure de recherche Corpus (Corpus IR)
Projet :MSHE 4 20 000 20 000 Favorable
3/6
Conseil scientifique24 janvier 2012
Appel à projets Région 2012 CA du 21 février 2012Annexe 1
équip. fonct. TOTALAllocations recherche
(Titre thèse)Avis ED Directeurs de thèseAutres UR UFC IMPLIQUEES
N° "ALL" OLGA
Classement URN°
"FON" OLGA
N° "INV" OLGA ThématiqueTITRE PROJET NOM Porteur UR porteuse Avis Conseil
scientifiqueCadre partenarial Coût total du projet
Subvention demandée
RECH-ALL12-000017
Influences et sources en droit médical etbiomédical BINET Jean-René USR 3124
MSHE
EA 3225CRJFC
EA 2274Philosophie
Santé, environnement ; relations santé-environnement ou
santé-SHS
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
7 - Autre : Réseau Droit sciences ettechniques, GDR CNRS n° 3178
Thèse :MSHE 1 LETS 1 Influences et sources en droit médical et
biomédical BINET Jean-René Très favorable
RECH-ALL12-000032
Production et consommation du mobilier verrier en France entre le VIIIe et le XIIIe siècle
FAVORY François USR 3124MSHE
Homme, territoire, mobilités, énergie
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
2 - Autres coopérations inter-régionales
3 - Coopération internationale7 - Autre : Programme ANR ArchaeDyn (impliquant des
chercheurs et ingénieurs de 8 UMR (5594, 6130, 6173, 6049, 6249, 7041, 7055, 8546), 1 Équipe d’accueil (EA
1001), rattachées à 6 MSH associées au CNRS (Besançon, Clermont Ferrand, Dijon, Nice,
Paris-Nanterre, Tours)
Thèse :MSHE 2 LETS 2
Production et consommation du mobilier verrier en France entre le VIIIe et le XIIIe siècle.
FAVORY François Très favorable
RECH-ALL12-000034
Paysages privés, paysages publics JOLY Daniel USR 3124MSHE
UMR 6049ThéMA
UMR 1041CESAER
Homme, territoire, mobilités, énergie
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
Thèse :MSHE 3 LETS 4 Paysages privés, paysages publics JOLY Daniel Très favorable
RECH-FON12-000037
RECH-INV12-000026
Projet GPS-JURA : Développement d’un réseau GPS permanent sur l’arc du Jura SUE Christian
UMS THETA
UMR 6249Chrono-
environnement
UMR 6213UTINAM
Santé, environnement : relations santé-environnement ou
santé-SHS
2 - Autres coopérations inter-régionales
3 - Coopération internationale7 - Autre : IGN, IRSN
37 000 49 000 87 000 92 000 Très favorable
RECH-ALL12-000021
Structures phononiques minces à large opacité sonore (1kHz-10kHz) pour les applications anti-bruits
KHELIF AbdelkrimUMR 6174FEMTO-ST
(MN2S / DMA)
Systèmes intelligents et leur impact sociétal 8 - Aucun
Projet :FEMTO-ST 1
Thèse :FEMTO-ST 2
SPIM 2 Etude de structures phononiques minces à large opacité sonore
A. KHELIFM. OUISSE
Alloc : Très favorable sous réserve que le projet soit soutenu par l'ENSMM
RECH-ALL12-000012
RECH-FON12-000014
RECH-INV12-000008
Vers les nouveaux micro-nano Dispositifs Photoniques du futur en Niobate de lithium et leurs applications (DiPhoNi)
JACQUOT Maxime
(M. BernalM. Chauvet)
UMR 6174FEMTO-ST
Systèmes intelligents et leur impact sociétal
2 - Autres coopérations inter-régionales
3 - Coopération internationale5 - Autres partenariats
labo/entreprises
Projet :FEMTO-ST 2
Thèse :FEMTO-ST 3
SPIM : 3 100 000 10 157 110 157 149 657
Dispositifs non-linéaires à cristaux photoniques pour le traitement tout optique de l’information : exaltation de la génération de photons jumeaux par lumière lente
BERNAL M.BAIDA F.IMAILLOTTE H.
Très favorable
RECH-ALL12-000023
Maintenance conditionnelle et Prédictivedes systèmes industriels MEDJAHER Kamal
UMR 6174FEMTO-ST
(AS2M)
Systèmes intelligents et leur impact sociétal
4 - Pôles de compétitivité 5 - Autres partenariats
labo/entreprises
Projet :FEMTO-ST 3
Thèse : FEMTO-ST 4
SPIM 4
Pronostic industriel de défaillances guidé par les données en vue d'une implémentation des maintenances conditionnelle et prédictive
N. ZERHOUNI K. MEDJAHER M. HAKEM
Alloc : Très favorable sous réserve que le projet soit soutenu par l'ENSMM
RECH-FON12-000022
RECH-INV12-000014
MATEriaux fonctionnels en COuches minces structurées - MATECO MARTIN Nicolas UMR 6174
FEMTO-ST
UMR 6249Chrono-
environnement
UMR 6213UTINAM
Systèmes intelligents et leur impact sociétal
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
2 - Autres coopérations inter-régionales
5 - Autres partenariats labo/entreprises
Projet :FEMTO-ST 4 205 000 13 000 218 000 448 628 Très favorable
ENSMM / INV 16 FONC 24
ENSMM / INV17 FONC 25
4/6
Conseil scientifique24 janvier 2012
Appel à projets Région 2012 CA du 21 février 2012Annexe 1
équip. fonct. TOTALAllocations recherche
(Titre thèse)Avis ED Directeurs de thèseAutres UR UFC IMPLIQUEES
N° "ALL" OLGA
Classement URN°
"FON" OLGA
N° "INV" OLGA ThématiqueTITRE PROJET NOM Porteur UR porteuse Avis Conseil
scientifiqueCadre partenarial Coût total du projet
Subvention demandée
RECH-ALL12-000020
RECH-FON12-000023
RECH-INV12-000015
Conception robuste de systèmes électroméca. distribués pour le contrôle vibroacoustique de structures
SADOULET-REBOUL Emeline
UMR 6174FEMTO-ST
(DMA)
Systèmes intelligents et leur impact sociétal 8 - Aucun
Projet :FEMTO-ST 5
Thèse :FEMTO-ST 5
SPIM 5 20 000 3 000 23 000Conception robuste de systèmes électromécaniques distribués pour le contrôle vibroacoustique de structures
M. COLLET E. SADOULET-REBOUL
Très favorable
RECH-ALL12-000025
PHM-PAC : Pronostics & Health Management de systèmes pile à combustible
HISSEL DanielUMR 6174FEMTO-ST
(ENISYS + AS2M)
Homme, territoire, mobilités, énergie
Systèmes intelligents et leur impact sociétal
4 - Pôles de compétitivité7 - Autre: Institut Fédératif FCLAB
ProjetFEMTO-ST 6
Thèse :FEMTO-ST 6
SPIM 6Pronostic et Gestion de l'Etat de Santé d'une Pile à Combustiblede type PEMFC
D. HISSELN. ZERHOUNIR. GOURIVEAUS. JEMEI
Alloc : Très favorable sous réserve que le projet soit soutenu par l'ENSMM
RECH-INV12-000018
COGELEC (Cogénération pour la production d’électricité et de chaleur)
LANZETTA François
UMR 6174FEMTO-ST
Homme, territoire, mobilités, énergie
5 - Autres partenariats labo/entreprises
Projet :FEMTO-ST 7 34 500 34 500 Très favorable
RECH-ALL12-000024
RECH-FON12-000026
RECH-INV12-000019
Mise au point d'un outil Opto-Mécano-Informatique pour le Suivi Thérapeutique des cicatrices - Projet MOMIST
WACOGNE BrunoUMR 6174FEMTO-ST (Optique)
Santé, environnement : relations santé-environnement ou
santé-SHS
1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté
4 - Pôles de compétitivité
Projet :FEMTO-ST 8
Thèse : FEMTO-ST 7
SPIM 7 48 156 7 000 55 156 56 856Mise au point d'un outil Opto-Mécano-Informatique pour le Suivi Thérapeutiquedes cicatrices
WACOGNE B.PIERALLI C. JACQUET E.
Très favorable
RECH-ALL12-000028
RECH-FON12-000028
RECH-INV12-000021
AMIFI : Antennes optiques MIniatures FIbrées pour la détection photonique ultra performante
GROSJEAN ThierryLANTZ Eric
UMR 6174FEMTO-ST(Optique)
Systèmes intelligents et leur impact sociétal
5 - Autres partenariats labo/entreprises
Projet :FEMTO-ST 9
Thèse :FEMTO-ST 8
SPIM 8 123 000 33 000 156 000 180 200
Couplage d'émetteurs quantiques uniques à une fibre optique par nano-antenne : nouvelle génération de sources photoniques et de nanosondes de fluorescence fibrées.
T. GROSJEAN Très favorable
RECH-ALL12-000033
RECH-FON12-000035
RECH-INV12-000025
Contrôle Distribué à large échelle
COUTURIER RaphaelBOURGEOIS Julien
UMR 6174FEMTO-ST
(DISC et DMA)
Systèmes intelligents et leur impact sociétal
4 - Pôles de compétitivité : Micro-techniques
7 - Autre : Coopération inter-département dans Femto-ST
Projet :FEMTO-ST 10
Thèse :FEMTO-ST 9
SPIM 9 23 000 4 000 27 000
Contrôle discret, distribué et extensible d'impédance acoustique prenant en compte les contraintes du réseau et des capacités de calcul
J. BOURGEOISM. COLLETR. COUTURIER M. LENCZNER
Très favorable
RECH-ALL12-000030
RECH-FON12-000029
RECH-INV12-000022
MIOP LabexDEMO4 : Du concept à la réalisation de composants MOEMS pourl’endomicroscopie confocal du démonstrateur 4 du LabEx ACTION
GORECKI Christophe
UMR 6174FEMTO-ST
(MN2S)
Santé, environnement : relations santé-environnement ou
santé-SHS
Systèmes intelligents et leur impact sociétal
7 - Autre : LABEX ACTION
Projet :FEMTO-ST : 11
Thèse :FEMTO-ST 10
SPIM 10 50 477 2 000 52 477 63 377Etude et réalisation de composants MOEMS pour l’endomicroscope confocal robotisé
BARGIEL S.GORECKI C.LUTZ P.
Très favorable
RECH-ALL12-000029
Méthodologie de validation et de simulation de modèles SysML : Application aux micro-systèmes.
BOUQUET FabriceUMR 6174FEMTO-ST
(DISC + autres)
Systèmes intelligents et leur impact sociétal
2 - Autres coopérations inter-régionales
7 - Autre : Inter département Femto-st et Intégration DISC
Thèse : FEMTO-ST 1 SPIM 1 0
Méthodologie de validation et de simulation de modèles SysML : Application aux micro-systèmes.
BOUQUET F. HAMMAD A. Très favorable
RECH-ALL12-000015
RECH-FON12-000017
RECH-INV12-000011
Traitement d'effluents ioniques par nanofiltration FIEVET Patrick UMR 6213
UTINAM
Santé, environnement ; relations santé-environnement ou
santé-SHS
2 - Autres coopérations interrégionales (Lab degestion des
risques et environnements - Mulhouse)
5 - Autres partenariats labo / entreprises
ProjetUTINAM 1
Thèse :UTINAM 1
CP 2 50 770 3 000 53 770 59 695Etude des propriétés physico-chimiquesrégissant le transfert d'ions à travers des membranes de nanofiltration
P. FIEVETS. DEON Très favorable
ENSMM / INV 20 FONC 27
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Conseil scientifique24 janvier 2012
Appel à projets Région 2012 CA du 21 février 2012Annexe 1
équip. fonct. TOTALAllocations recherche
(Titre thèse)Avis ED Directeurs de thèseAutres UR UFC IMPLIQUEES
N° "ALL" OLGA
Classement URN°
"FON" OLGA
N° "INV" OLGA ThématiqueTITRE PROJET NOM Porteur UR porteuse Avis Conseil
scientifiqueCadre partenarial Coût total du projet
Subvention demandée
RECH-ALL12-000035
RECH-FON12-000040
RECH-INV12-000029
Etude de la cavitation inertielle par sonoluminescence et sonochimiluminescence en réacteur HIFU (High Intensity Focused Ultrasound).
HIHN Jean-Yves UMR 6213UTINAM
Homme, territoire, mobilités, énergie
3 - Coopération internationale : Université de Melbourne + Ecole
des Mines d’Albi 4 - Pôles de compétitivité
ProjetUTINAM 2
Thèse :UTINAM 2
CP 3 68 618 1 000 69 618 79 538
Etude expérimentale de la cavitation ultrasonore haute fréquence en vue de modéliser les phénomènes de germination de revêtements électrochimiques.
Loic HALLEZF. TOUYERASJean-Yves HIHN
Très favorable
RECH-ALL12-000036
Matière noire chaotique dans le systèmesolaire et sujets connexes LAGES José UMR 6213
UTINAM 8 - Aucun Thèse :UTINAM 3 CP 4 0 Matière noire chaotique dans le système
solaire et sujets connexes
Agnès FIENGAJosé LAGESDima SHEPELYANSKY
Très favorable
RECH-FON12-000036
Evolution, dans l’atmosphère, des suies émises par les avions : modélisation par simulations numériques
PICAUD Sylvain UMR 6213UTINAM
UMR 6174FEMTO-ST
Santé, environnement ; relations santé-environnement ou
santé-SHS
3 - Coopération internationale5 - Autres partenariats
labo/entreprises : InSTEC (Cuba) - ISM Bordeaux
ProjetUTINAM 3 16 500 16 500 32 000
Très favorable sous réserve de recherche de partenaires financeurs
RECH-ALL12-000006
Allocation de recherche en mathématiques : contrôlabilité de systèmes d'équations paraboliques et les applications en cancérologie
AMMAR KHODJA Farid
UMR 6623Mathématiques
Santé, environnement ; relations santé-environnement ou
santé-SHS
UTINAM 1 CP 1Contrôlabilité de systèmes d'équations aux dérivées partielles. Application à la cancérologie
Farid AMMAR-KHODJABoris ANDREIANOVFranz CHOULY
Très favorable
RECH-FON12-000010
Résolution de problèmes complexes de modélisation statistique par computation neuronale avec des systèmes optoélectroniques. Demande de financement de chercheur invite.
ORTEGA Juan-Pablo
UMR 6623Mathématiques
Systèmes intelligents et leur impact sociétal 7 - Autre : LABEX ACTION 50 000 50 000 Très favorable
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Modalités de mise en place des ED et nomination des directeurs par intérim
CA 21/02//2012 Annexe 2 Bureau doctoral – service recherche Page 1 sur 4
1. Constitution du conseil des écoles doctorales Modalités présentées aux CS du 24/01/2012 à l’UFC et du 25 à l’UB (hors ED LETS), corrigées suite aux suggestions proposées, puis soumises au CA du 30 à l’UB et du 31/01/2012 à l’UFC (ainsi qu’au prochain CA de l’UTBM pour l’ED SPIM).
Depuis l’été, dernier les 3 ED qui co-accréditent réfléchissent à la constitution de leur nouveau conseil (Louis Pasteur + Carnot Carnot-Pasteur ; HES + E2S ES ; SPIM + LE2I & Drive SPIM). Compte-tenu des spécificités propres à chaque Ecole Doctorale, il a semblé opportun de soumettre les modalités de désignation des membres de leurs conseils proposées par chacune d’entre-elles à l’avis des Conseils Scientifiques avant de les proposer à l’approbation des Conseils d’Administration comme le prévoit l’arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale.
Article 12 : « Le conseil de l'école doctorale adopte le programme d'actions de l'école doctorale et gère, par ses délibérations, les affaires qui relèvent de l'école doctorale conformément aux dispositions des articles 2 à 5 du présent arrêté. Le conseil comprend de douze à vingt-six membres. La moitié de ses membres sont des représentants des établissements, des unités ou équipes de recherche concernés dont un représentant des personnels ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers et de service. L'autre moitié est composée, à hauteur de 20 % du total des membres du conseil, arrondi s'il y a lieu à l'unité inférieure, de doctorants appartenant à l'école doctorale élus par leurs pairs ; elle est complétée par des membres extérieurs à l'école doctorale choisis, à parts égales, parmi les personnalités françaises et étrangères compétentes, dans les domaines scientifiques d'une part, et dans les secteurs industriels et socio-économiques concernés d'autre part. Les membres du conseil autres que les doctorants sont désignés suivant des modalités adoptées par le conseil d'administration de l'établissement ou des établissements concernés par l'accréditation. Le conseil de l'école doctorale se réunit au moins trois fois par an. »
Aspects communs : Les conseils comporteront 26 membres constitués d’une 1e partie de représentants des UR et d’une 2e partie de représentants des doctorants élus et de personnalités extérieures. Un représentant du service recherche ou bureau doctoral / bureau des doctorants de chaque université sera invité permanent de ces conseils.
Proposition ED SPIM (selon dossier AERES et conseil d’ED du 19/11/2011) : Seuls les représentants des doctorants seront élus (en respectant une répartition géographique).
1e partie (13 représentants des UR désignés par chaque équipe)
- FEMTO-ST : 7 représentants (1 représentant par département)
- LE2I : 2 représentants
- DRIVE : 1 représentant
- IRTES : 2 représentants
- 1 représentant ITA (LE2I)
2e partie (13 représentants)
- 5 doctorants élus (3 UFC, 1 UB et 1 UTBM)
- 4 représentants extérieurs à l'ED du domaine scientifique (2 UFC, 1 UB et 1 UTBM)
- 4 représentants extérieurs à l'ED du domaine socio-économique
+ les directeurs adjoints (UB et UTBM) et le directeur de l'ED (UFC), lesquels ne prennent pas part aux votes, mais prennent les décisions après consultation de l’avis du Conseil.
Modalités de mise en place des ED et nomination des directeurs par intérim
CA 21/02//2012 Annexe 2 Bureau doctoral – service recherche Page 2 sur 4
Proposition ED ES (selon dossier AERES) : Le conseil comportera 26 membres (+ suppléants pour les élus).
Les représentants des chercheurs, des ITA et des doctorants seront élus. L’ED est constituée de 23 UR de différentes tailles, il est donc impossible que chaque UR ait un représentant au sein du conseil, d’où la nécessité de procéder par voie élective. Les porteurs du projet se présentent en tête d'une liste tenant compte de la répartition décrite ci-dessous et de la représentativité des équipes de recherche composant l'ED (nombre de chercheurs et d'HDR). Laissant la possibilité à d’autres listes d’émerger. Ces élections pourraient avoir lieu en même temps que celle, obligatoire, des représentants doctorants.
1e partie (13 représentants des UR + 13 suppléants)
- 6 chercheurs de l'UB (+ 6 suppléants de l'UB) - 5 chercheurs de l'UFC (+ 5 suppléants de l'UFC) - 1 ITA de l'UB (+ 1 suppléant de l'UB) - 1 ITA de l'UFC (+ 1 suppléant de l'UFC)
2e partie (13 représentants + 5 suppléants pour les doctorants)
- 3 doctorants de l'UB (+ 2 suppléants) et 2 doctorants de l'UFC (+ 3 suppléants) - 4 scientifiques extérieurs à l'ED - 4 représentants du domaine socio-économique extérieurs à l'ED (nommés par le directeur, sur proposition des membres élus du conseil)
La procédure d'élection proposée est la suivante (suivant décret n°85-59 du 18 janvier 1985) :
- Les électeurs sont les personnels des unités de recherche de l’UB et de l’UFC composant l’ED, HDR ou non.
- Les candidats à l’élection s’organisent en listes pour chacun des 3 corps électoraux : Chercheurs / Enseignants-Chercheurs, ITA/IATOS, Doctorants. Chaque liste est commune entre UB et UFC, en fonction des proportions décrites ci-dessus.
- Les électeurs votent sur les listes communes qui se seront présentées.
- Les membres du conseil sont élus au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage.
- Pour des raisons pratiques, chaque université organise l’élection dans son propre établissement, mais l’élection se fait sur la base élective commune décrite ci-dessus. Les modalités pratiques sont à discuter, mais une élection par bureau de vote (un à Dijon, deux à Besançon pour cause d'éclatement géographique) semble le plus efficace (les quelques personnes délocalisées pouvant voter par procuration).
- Avertissement des élections et de la procédure, par courriel à tous les électeurs, puis affichage des listes électorales dans les deux établissements, au moins 20 jours avant le scrutin.
- Dépôt des listes de candidats entre 15 jours et 2 jours avant le scrutin.
Modalités de mise en place des ED et nomination des directeurs par intérim
CA 21/02//2012 Annexe 2 Bureau doctoral – service recherche Page 3 sur 4
Proposition ED Carnot-Pasteur (selon propositions du conseil commun du 19/10/2011) : Le Conseil comportera 26 membres (les suppléants pourront assister à tous les conseils mais n’auront droit de vote qu’en l’absence de leur titulaire).
1e partie (représentants des UR désignés par chaque équipe) 13 représentants dont 1 IATOSS -ICMUB : 2 représentants (+ 2 suppléants) -ICB : 2 représentants + 1 IATOSS (+ 3 suppléants) -IMB : 2 représentants (+ 2 suppléants) -CEA : 1 représentant (+ 1 suppléant) -UTINAM : 2 représentants (+ 2 suppléants) -LMB : 2 représentants (+ 2 suppléants) -CRESE : 1 représentant (+ 1 suppléant faisant partie de l’équipe CPR)
2e partie (13 représentants)
-5 doctorants : 3 UB, 2 UFC (+ 5 suppléants) -8 ext. : 4 académiques et 4 des secteurs industriels ou socio-éco. (2 UB, 2 UFC)
+ le directeur adjoint (UFC) et le directeur de l'ED (UB), lesquels ne prennent pas part aux votes, mais prennent les décisions après consultation de l’avis du Conseil.
Proposition ED LETS (selon propositions du conseil commun du 10/01/2012) : Le conseil de l’ED est renouvelé pour tenir compte du changement du périmètre de certaines UR.
1e partie (1 représentant par UR désignés par chaque équipe, soit 13 représentants) -C3S -Centre Tesnière -Chrono-environnement -CRIT -CRJFC -ELLIAD -ISTA -Psychologie -Recits -LSH -LASA -MSHE -THEMA -(Logiques de l’agir représentée par le directeur de l’ED)
2e partie (13 représentants)
-5 doctorants -6 personnalités extérieures -le directeur de LISIT ou son représentant -le responsable administratif de l’ED LETS
+ le directeur de l’ED, lequel ne prend pas part aux votes, mais prend les décisions après consultation de l’avis du Conseil.
Modalités de mise en place des ED et nomination des directeurs par intérim
CA 21/02//2012 Annexe 2 Bureau doctoral – service recherche Page 4 sur 4
2. Désignation des directeurs et directeurs adjoints des écoles doctorales
Une fois ces modalités adoptées, les conseils de Carnot-Pasteur, ES et SPIM pourront se réunir et donner leur avis sur le choix d’un directeur et directeur(s) adjoint(s), avis qui sera également demandé aux CS des deux établissements, la désignation étant actée par les présidents de l’UFC et de l’UB, ainsi que de l’UTBM pour SPIM.
Article 10 : « L'école doctorale est dirigée par un directeur assisté d'un conseil. Le directeur de l'école doctorale est choisi parmi les professeurs et assimilés au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil national des universités ou parmi les enseignants de rang équivalent qui ne dépendent pas du ministère chargé de l'enseignement supérieur ou parmi les personnels des établissements d'enseignement supérieur, des organismes publics de recherche et des fondations de recherche, habilités à diriger des recherches. Il est nommé pour la durée de l'accréditation de l'école doctorale. Son mandat peut être renouvelé sans excéder huit ans. Lorsqu'une école doctorale relève d'un seul établissement, le directeur de l'école doctorale est nommé par le chef d'établissement après avis du conseil scientifique ou des instances qui en tiennent lieu et du conseil de l'école doctorale. Lorsqu'une école doctorale fait l'objet d'une accréditation conjointe, les chefs d'établissement désignent conjointement le directeur dans les conditions définies par la convention qui les lie et après avis des conseils scientifiques ou des instances qui en tiennent lieu et du conseil de l'école doctorale. »
En attendant la nomination officielle des directeurs et directeurs adjoints, les porteurs des projets ci-dessous sont désignés par les établissements directeurs ou directeurs adjoints par intérim : ED ES dir. Thierry RIGAUD (UB) ; dir. adjoint Patrick PLESIAT (UFC) ED Carnot-Pasteur dir. Hans-Rudolf JAUSLIN (UB) ; dir. adjoint Jean-Yves DAUXOIS (UFC) ED SPIM dir. Philippe LUTZ (UFC) ; dir. adjoints Olivier LALIGANT (UB) et Michel IMBERT (UTBM).
CA du 21 février 2012 Annexe 3
CONVENTION CADRE REGIONALE DE COLLABORATION
Entre POLE-EMPLOI FRANCHE-COMTÉ, institution nationale publique dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière, dont le siège est situé 1 avenue du Docteur-Gley 75020 Paris, représentée par Monsieur Jean-Marie SCHIRCK, Directeur régional de pôle-emploi Franche-Comté, 2D avenue des Montboucons, 25000 Besançon, ci-après dénommé « Pôle emploi », d’une part, et L’UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTÉ, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, dont le siège est situé à la Maison de l’Université, 1 rue Goudimel- 25030 Besançon cedex, représenté par son président, Monsieur le professeur Claude Condé, Ci-après dénommé « UFC », d’autre part, L’UFC s’appuyant sur ses structures internes : le Bureau d’Aide à l’Insertion Professionnelle (BAIP), l’Observatoire des Formations et de la Vie étudiante (OFVE), ci-après dénommés respectivement BAIP, OFVE, Préambule : Pôle emploi, opérateur unique chargé d’assurer les missions de service public de l’emploi, répond notamment à la volonté de l’Etat d’accélérer l'entrée des jeunes sur le marché du travail. Pour atteindre ces objectifs, Pôle emploi développe des coopérations accrues avec ses partenaires visant à favoriser le retour à l’emploi rapide des demandeurs d’emploi et à garantir la fluidité du marché du travail tout en répondant aux besoins de recrutement. Dans ce cadre, Pôle emploi a pour missions : - d’accompagner les personnes rencontrant des difficultés d’accès à l’emploi dans leur
recherche d’emploi pour prévenir le chômage de longue durée et l’exclusion, favoriser l’intégration par l’emploi, faciliter la mobilité professionnelle et sécuriser les parcours professionnels,
1/4
2/4
- de proposer aux entreprises un service adapté, défini à partir d’une analyse partagée de leurs besoins en recrutement et du marché du travail,
- de les accompagner dans la conception et la mise en œuvre de stratégies spécifiques pour répondre aux difficultés de recrutement rencontrées sur certains métiers par les entreprises,
- d’analyser et anticiper les besoins en main d’œuvre. En application de l’article L123-3 3° du code de l’éducation, l’UFC est chargée d'une mission de service public d’enseignement supérieur d’orientation et d’insertion professionnelle. Dans ce cadre, l’UFC dispense une information sur les formations, les stages, l’emploi, les entreprises, le fonctionnement du marché du travail, en interne, en direction des enseignants-chercheurs, des enseignants, et en externe, auprès de partenaires et d’employeurs. Dans ce cadre, le BAIP et l’OFVE interviennent comme suit : L’OFVE réalise les enquêtes auprès des diplômés de l’UFC (licence, licence professionnelle, master et doctorat) portant sur leur insertion professionnelle. Les données recueillies donnent lieu à des fiches par formation diffusées en interne, à des synthèses par type de diplôme et des répertoires des emplois par formation de licence professionnelle et master. Les synthèses et répertoires des emplois sont largement diffusés (site internet de l’UFC). Le BAIP de l’UFC dispense une information sur les formations, les stages, l’emploi, les entreprises, le fonctionnement du marché du travail, en interne, en direction des enseignants-chercheurs, des enseignants, et en externe, auprès de partenaires et d’employeurs.
- avec sa mission Stage-emploi qui accompagne les étudiants dans leur projet professionnel - et sa mission Synergie-entreprises qui dynamise les relations avec les partenaires extérieurs et les entreprises.
Il est convenu ce qui suit : ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONVENTION : La présente convention a pour objet de définir le cadre régional de collaboration entre Pôle-emploi et l’UFC en vue d’améliorer la prise en charge et le suivi des étudiants dans leurs démarches d’insertion professionnelle. Les structures internes de l’UFC, plus particulièrement le BAIP, et les agences locales Pôle-emploi s’appuieront sur cette convention cadre pour mettre en place les actions partenariales locales. ARTICLE 2 : LES OBJECTIFS DE LA CONVENTION : La présente convention vise à développer 4 axes de collaboration entre l’UFC et Pôle-emploi: - sensibiliser les étudiants, notamment doctorants, au marché du travail et à l’entreprenariat et
les aider à structurer un projet professionnel en cohérence avec leur parcours universitaire ; - accompagner vers l’emploi les jeunes diplômés, notamment ceux qui sont en difficulté
d’insertion professionnelle en raison d’une situation personnelle fragile et/ou un contexte d’insertion difficile ;
- préparer les étudiants à leur entrée sur le marché du travail, en travaillant à l’identification des
compétences ; - échanger des informations sur le marché des offres d’emploi, les besoins des entreprises et les
compétences recherchées ; Les actions mises en œuvre afin de développer ces axes de travail viseront la mutualisation des « savoir-faire » et des outils, ainsi que la mise en commun de moyens entre les services de l’UFC et les agences Pôle-emploi.
3/4
ARTICLE 3 : LES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DES ACTIONS : Les collaborations menées dans le cadre de la présente convention sont de deux ordres : • actions régionales, négociées, formalisées et mises en œuvre entre la Direction Régionale
Pôle-emploi et l’UFC ; Les actions menées au niveau régional porteront plus particulièrement sur les points suivants : - organisation des échanges d’information sur le public (étudiants et demandeurs d’emploi),
le marché du travail et les offres d’emploi, - mise en œuvre d’opérations de communication conjointes.
• actions locales, négociées, formalisées et mises en œuvre entre les agences locales Pôle-
emploi, plus particulièrement les équipes professionnelles chargées du suivi des cadres sur les bassins de Besançon et de Montbéliard, et les structures d’intervention de l’UFC, notamment le BAIP. Les actions menées au niveau local porteront plus particulièrement sur les points suivants : - interventions auprès du public étudiant sur le marché du travail, les offres d’emploi à
l’international, le projet professionnel, l’identification et la valorisation des compétences ; - co-animations de clubs ou ateliers recherche d’emploi ou définition du projet professionnel ; - participations conjointes à des manifestations (forums, portes ouvertes,…) organisées par
l’UFC ou Pôle-emploi. ARTICLE 4 : MOYENS MOBILISES : Les actions engagées dans le cadre de la présente convention feront systématiquement l’objet, avant leur mise en œuvre, d’une formalisation des conditions de leur réalisation, plus particulièrement lorsqu’il s’agira d’actions destinées à être pérennisées (animation club, interventions en université,…). Devront notamment être identifiés et évalués : - les ressources RH mobilisées (jours/hommes) ; - la mise à disposition de salles de réunion ou de formation ; - les moyens techniques et outils utilisés. ARTICLE 5 : MODALITES FINANCIERES : Les actions liées à la présente convention et mobilisant l’offre de service ou les moyens de droit commun des partenaires signataires de la présente convention n’entrainent pas d’échanges financiers. Les actions liées à la présente convention et nécessitant la mobilisation de moyens ou de ressources spécifiques feront l’objet d’une négociation et pourront donner lieu à la formalisation d’une annexe financière. Ces actions, qu’elles soient initiées au niveau local ou régional, devront être validées par le comité de suivi de la présente convention prévu, ci-dessous, à l'article 6. ARTICLE 6 : LE SUIVI DE LA CONVENTION : Un comité de suivi de la présente convention est mis en place. Il est composé de : - représentant (s) de Pôle-emploi ; - représentant(s) de l' UFC. Il se réunit au moins une fois par an avant la date anniversaire de son entrée en vigueur, afin de faire un point sur l’exécution de la présente convention et, en fonction des besoins, dans le but de mettre en place les actions régionales prévues, ci-dessus, à l'article 3, ou de valider les actions innovantes faisant éventuellement l’objet d’un engagement financier.
4/4
La présente convention prend effet au 1er janvier 2012 et prend fin le 31 décembre 2012. Fait à Besançon, le ………………………… Pour Pôle emploi, Pour l’UFC , Jean-Marie SCHIRCK Le président de l''université, Directeur régional Professeur Claude Condé
CA UFC du 21/02/2012 Annexe 4 DEMANDE FEDER
Intitulé du projet
Montant Global
Aide FEDER
Financement UFC
Recherche Partenariale FEMTO-ST Porteur : Nicolas CHAILLET
955 034 €
380 341 € (39,8%)
574 693 € (60.2%)
Autofinancement
CA du 21/02/2012 Annexe 5
1
Annexe n° 1
UNIVERSITÉ DE FRANCHE – COMTÉ
LISTE DES PRINCIPALES DISCIPLINES
D'ENSEIGNEMENT
CLASSÉES PAR "SECTEURS DE FORMATION"
I Disciplines juridiques, économiques et de gestion :
Code Libellé
01-01 1 Droit privé et sciences criminelles 01-02 2 Droit public 01-03 3 Histoire du droit et des institutions 01-04 4 Science politique 02-05 5 Sciences économiques 02-06 6 Sciences de gestion
Disciplines du second degré : 1 100 Sciences économiques et sociales 8 010 Économie et gestion 8 011 Communication et bureautique 8 012 Comptabilité et bureautique 8 013 Vente 8 014 Communication des entreprises 8 015 Action commerciale 8 016 Assurance 8 017 Force de vente 8 018 Commerce international 8 019 Transport 8 020 Audiovisuel 8 021 Technico-commercial 8 022 Éco-Gestion-Tourisme 8 023 Éco-Gestion-Professions immobilières 8 025 Éco-Gestion-Hôtellerie-Restauration 8 026 Banque 8 030 Informatique et gestion 8 031 Économie, Informatique et Gestion 8 040 Bureautique 8 041 Secrétariat 8 042 Comptabilité 8 043 Vente PLP 8 049 Autres – Économie-Gestion
II Lettres et sciences humaines et sociales :
Code Libellé
03-07 7 Sciences du langage : linguistique et phonétique générales
03-08 8 Langues et littératures anciennes
03-09 9 Langues et littératures françaises
03-10 10 Littératures comparées
03-11 11 Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
CA du 21/02/2012 Annexe 5
2
II Lettres et sciences humaines et sociales (suite) :
Code Libellé
03-12 Langues et littératures germaniques et scandinaves 03-13 Langues et littératures slaves 03-14 Langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes 03-15 Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques. 04-16 Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale 04-17 Philosophie 04-18 Arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art 04-19 Sociologie, démographie 04-20 Anthropologie, ethnologie, préhistoire 04-21 Histoire, civilisation, archéologie et art des mondes antiques et médiévaux 04-22 Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ;
de la musique 04-23 Géographie physique, humaine, économique et régionale 04-24 Aménagement de l'espace, urbanisme 12-70 Sciences de l'éducation 12-71 Sciences de l'éducation et de la communication 12-72 Épistémologie, histoire des sciences et des techniques 12-73 Cultures et langues régionales
Disciplines du second degré :
0 005 IEN + IUFM 0010 Personnels de direction 0018 Inspecteur chargé de mission 0030 Établissements et Vie Scolaire
(Conseillers Principaux d'Éducation ?)
("disciplines" rangées en secteur de formation "LSHS" par défaut, si l'agent concerné ne préfère pas un autre "secteur de formation", compte tenu de la nature de son diplôme le plus élevé)
0040 Information et orientation 0070 Enseignement 1er deg. – Centre de formation ("discipline" rangée en secteur de formation "LSHS" par
défaut, si l'agent concerné ne préfère pas un autre "secteur de formation", compte tenu de la nature de son diplôme le plus élevé)
0071 Instituteur spécialisé 0080 Documentation 0100 Philosophie 0200 Lettres 0201 Lettres classiques - Grammaire 0202 Lettres modernes 0210 Lettres – Histoire – Géographie 0222 Lettres - Anglais 0274 Lettres – Histoire-Géographie, dominante "Histoire-Géo" 0421 Allemand 0422 Anglais 0426 Espagnol 0429 Italien 0434 Russe 1 000 Histoire – Géographie 1 700 Éducation musicale 1 800 Arts plastiques
CA du 21/02/2012 Annexe 5
3
III Sciences et technologies :
Code Libellé
05-25 Mathématiques 05-26 Mathématiques appliquées et applications mathématiques 05-27 Informatique 06-28 Milieux denses et matériaux 06-29 Constituants élémentaires 06-30 Milieux dilués et optiques 07-31 Chimie théorique, physique, analytique 07-32 Chimie organique, minérale, industrielle 07-33 Chimie des matériaux 08-34 Astronomie, astrophysique 08-35 Structure et évolution de la Terre et des autres planètes 08-36 Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère 08-37 Météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement 09-60 Mécanique, génie mécanique, génie civil 09-61 Génie informatique, automatique et traitement du signal 09-62 Énergétique, génie des procédés 09-63 Génie électrique, électronique, optronique photonique et systèmes 10-64 Biochimie et biologie moléculaire 10-65 Biologie cellulaire 10-66 Physiologie 10-67 Biologie des populations et écologie 10-68 Biologie des organismes 10-69 Neurosciences 10-74 Sciences et techniques des activités physiques et sportives (discipline rangée en secteur de formation
"Sciences" par défaut, si l'enseignant-chercheur ne préfère pas un autre "secteur de formation", compte tenu de la nature de son diplôme le plus élevé)
Disciplines du second degré :
1 300 Mathématiques
1 315 Mathématiques – Sciences Physiques
1 400 Technologie
1 500 Physique-Chimie
1 510 Sciences Physiques – Physique Appliquée
1 600 Sciences de la Vie et de la Terre
1 900 Éducation physique et sportive (discipline rangée en secteur de formation "Sciences" par défaut, si l'enseignant ne préfère pas un autre "secteur de formation", compte tenu de la nature de son diplôme le plus élevé)
3 000 Génie civil
3 010 Génie Civil Construction
3 020 Génie Civil Construction et Réalisation d'Ouvrages
4 100 Génie mécanique
CA du 21/02/2012 Annexe 5
4
III Sciences et technologies(suite) :
Code Libellé
4 200 Génie Mécanique - Productique
4 201 Mécanique Générale
5 100 Génie Électrique
5 101 Électronique
6 500 Arts appliqués
6980 Audio-visuel
IV Disciplines de santé :
Code Libellé
11-39 Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
11-40 Sciences du médicament
11-41 Sciences biologiques pharmaceutiques
11-85 Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
11-86 Sciences du médicament et des autres produits de santé
11-87 Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
42 -00 Morphologie et morphogenèse
43-00 Biophysique et imagerie médicale
44-00 Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition
45-00 Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène
46-00 Santé publique, environnement et société
47-00 Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie
48-00 Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique
49-00 Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation
50-00 Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique
51-00 Pathologie cardiorespiratoire et vasculaire
52-00 Maladies des appareils digestif et urinaire
53-00 Médecine interne, gériatrie et chirurgie générale
54-00 Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction
55-00 Pathologie de la tête et du cou
56-00 Développement, croissance et prévention
57-00 Sciences biologiques, médecine et chirurgie buccales
58-00 Sciences physiques et physiologiques, endodontiques et prothétiques
80-0 et 85-0 Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
81-0 et 86-0 Sciences du médicament et des autres produits de santé
82-0 et 87-0 Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
CA du 21 février 2012 Annexe 6 Accords inter-universitaires
• Accord cadre de coopération culturelle et scientifique entre l’Université de Carthage, Tunisie et l’Université de Franche-Comté : version française.
• Accord cadre de coopération entre l’Universidad Nacional de la Plata, Argentine
et l’Université de Franche-Comté : versions française et espagnole.
• Avenant 2012-1 à l’accord cadre de coopération culturelle et scientifique entre la Faculté des Langues Etrangères et des aires géoculturelles de l’Université d’Etat de Moscou Lomonossov, Russie et l’Université de Franche-Comté signé le 03/02/2010 : version française.
RECTIFICATIF CONTRACTUEL
à porter à l’avenant de
L’ACCORD CADRE DE COOPÉRATION CULTURELLE ET SCIENTIFIQUE ENTRE LA FACULTÉ DES LANGUES ÉTRANGÈRES ET DES AIRES GÉO-CULTURELLES DE
L’UNIVERSITÉ D'ÉTAT DE MOSCOU LOMONOSSOV (RUSSIE) ET L’UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ (FRANCE)
(03/02/2010) Entre les soussignés, la Faculté des langues étrangères et des aires géoculturelles de l’Université d'État de Moscou Lomonossov, représentée par son doyen, Mme la Pr Ter-Minassova, d’une part, et l’Université de Franche-Comté, représentée par son Président, Mr le Pr Claude Condé,
il est convenu ce qui suit :
lire désormais à l’article 3, point a)
« Echange et encadrement scientifique d’étudiants du niveau L2 au doctorat pour un délai allant de deux semaines à deux semestres (jusqu’à 10 étudiants) »
Les possibilités d’encadrement s’élèvent donc désormais à dix étudiants de par et d’autre par an.
A Besançon, le 30 janvier 2012
Pr Ter-Minnassova Pr Claude Condé Doyen de la Faculté des langues Président étrangères et des aires culturelles de Université de Franche-Comté l'Université d'État de Moscou Lomonossov
CA du 21 février 2012 Annexe 7
CA du 21 février 2012 : Versement direct d'une partie de la Bourse Victor Hugo à certains bénéficiaires.
Boursiers Victor Hugo 2011‐2012
septembre octobre novembre décembre janvier février mars avril mai juin ARICAPA Arturo 204,00 € 189,10 € 183,00 € 189,10 € 189,10 € 176,90 € 208,90 € 183,00 € 189,10 € 183,00 €
SALAZAR ORTEGÓN Lina Marcela 189,10 € 183,00 € 189,10 € 183,00 €
ANDRADE Jessica 417,00 € 423,10 € 417,00 €
coût d'un repas au restaurant universitaire : 3,05€ coût d'une chambre en résidence universitaire : 234€ Arturo ARICAPA étudie à l'UFR STGI à Belfort et nous ne pouvons lui payer ses repas au CROUS.
Lina Salazar effectue un stage à Gray à compter du 18 mars 2012 : elle conservera sa chambre au CROUS de Besançon mais sera dans l'incapacité de manger au restaurant universitaire.
Jessica Andrade effectuera un stage du 2 avril au 30 juin 2012 à Lyon. Elle sera ainsi dans l'incapacité de conserver sa chambre au CROUS de Besançon et de prendre ses repas au restaurant universitaire.
Université de Franche-Comté BQF 2012 CA du 21/02/2012Annexe 8
1 RICHARD Romain Abonnement Génie Energétique 1 an 2 084 € 2 084 € très favorableclassé n°1 favorable NC Voir SCD
2 Habilitation PCR Habilitation PCR (Personne Compétente en Radioprotection) 1 an 5 500 € 1 100 € très favorable
classé n°2 très favorable OK 1 100 €
3 BOLOU-CHIARAVALLI Christine Communication appliquée : ateliers pour personnes agées 2 mois 770 € 500 € très favorable
classé n°3 favorable OK 500 €
4 Jérémie TROMBIK Voyage à Paris avec visite du salon INTERMAT 1 jour 6 052 € 6 052 € favorableclassé n°4 favorable OK 3 000 € Revoir le mode de transport.
5 BOLOU-CHIARAVALLI Christine TBI : pour les cours interactifs - 1 551 € 1 551 € favorable
classé n°5 très favorable NC Equipement. Ne peut entrer dans le BQF
11 287 € 4 600 €
6 LALLEMAND Fabrice les experts à l'IUT jusqu'à juin 2012 3 510 € 1 750 € très favorable
classé n°1 très favorable OK 1 750 €
7 LAFARGE Jean-Emmanuel Semaine américaine 1 semaine + prépa : 2 mois 2 800 € 1 500 € très favorable
classé n°2 très favorable OK 1 500 €
8 MAUJEAN Jean-Paul Travail collaboratif avec les étudiants de l'UQAM avec soutenance sur place puis conférences à New York et Columbia University 8 jours 85 647 € 8 000 € très favorable
classé n°3 très favorable OK 3 000 €
9 PERRIN Elisabeth Sensibilisation Sécurité, Environnement et Sites Classés année en cours 6 540 € 3 720 € très favorable
classé n°4 favorable OK 2 750 €
14 970 € 9 000 €
10 DUJARDIN Spectacle au nuits de Joux 1 mois 12 860 € 8 000 € très favorableclassé n°1 - OK 6 000 €
11 MARCHAL-NINOSQUE France Réussir en lettres et arts 7 ateliers de 20h
de stage 6 400 € 6 400 € très favorableclassé n°2 favorable 3 000 €
12 BOURDEAU Vincent Etudiant-e-s en situation d'expertise dans le projet "Territoires du futur : vers un nouveau contrat social ?" - projet EESE 3 mois 3 700 € 3 000 € très favorable
classé n°3 très favorable 2 000 €avis departement : C’est un projet innovant qui s’inscrit pleinement dans le développement du master orienté vers une spécialisation concernant l’action collective, la délibération, la concertation et la décision
13 QUILLET Françoise Les arts du spectacle dans les universités européennes et extra-européennes 3 jours 6 000 € 6 000 € très favorable
classé n°4 favorable 4 000 €
14 GAUDEFROY-DEMOMBYNES D'Actéon de Marc-Antoine Charpentier à la tragédie grecque : formation professionnelle au spectable vivant 1 an 38 000 € 10 000 € très favorable
classé n°5 très favorable 5 000 €
15 GILLON Pascal (sans titre) 1 an 10 500 € 10 500 € très favorableclassé n°6 - 5 000 €
16 CHEVALIER Sophie Dynamique locale et rôle social des écomusées 3 jours 991 € 991 € très favorableclassé n°7 favorable Pris en charge par l'UFR
17 GONZALES Antonio Master transfrontalier sciences de l'antiquité et transmissions 2 ans 5 000 € 5 000 € très favorableclassé n°8 - 3 600 €
18 MONTEL Sophie Documentation en histoire de l'art et archéologie des mondes anciens 6 mois 5 000 € 5 000 € très favorable
classé n°9 très favorable 3 600 €
19 UCCIANI Louis Terrain et situation 1 an 8 000 € 6 000 € très favorableclassé n°10 -
20 REYSSAT Bénédicte Mise en place de dispositifs hybrides pour l'apprentissage des langues au centre Polyglotte 8 000 € 8 000 € très favorable
classé n°11 -
21 CHAULET Rudy Formation livre ancien 5 ans 23 000 € 13 000 € très favorableclassé n°12 -
22 EMBARKI Mohamed Certification des étudiants et habilitation des enseignants de FLE pour les examens DELF/DALF
1 an renouvelable
15 409 € 13 689 € très favorableclassé n°13 favorable
95 580 € 32 200 €
avis de la commission observationsavis de la
composantemontant alloué /commission
montant alloué /commission
avis de la commission
observations
montant alloué /commission observations
avis de la commission
Porteur de projet Titre du Projet demande BQF
UFR
SLH
S
Porteur de projet Titre du Projet montant global
IUT
25IU
T 90
ENT n°
ENT n°
durée du projet
durée du projet
avis du departement
avis du departement
demande BQF
montant global
avis de la composante
ENT n° Porteur de projet Titre du Projet montant global demande BQF avis de la
composantedurée du
projetavis du
departement
1/3
Université de Franche-Comté BQF 2012 CA du 21/02/2012Annexe 8
23 BRISSET Karine Sortie pédagogique au salon ERP - CNIT - oct 2012 1 jour 2 400 € 2 400 € favorableclassé n°1 - OK 2 000 €
24 BINET Jean-René Conférence bioéthique 6 mois 3 184 € 3 184 € - classé n°2 - OK 2 000 €
25 DONIER Virginie Quand la pluridisciplinarité devient une compétence professionnelle1 an 2 000 € 2 000 € favorableclassé n°3 - OK 1 500 €
26 BRENET Pacale Semaine d'intégration et jeu d'entreprise en management à l'IAE "global challenge" 2 ans 6 250 € 3 125 € favorable
classé n°4 - Mutualisation avec UPFR Sports et IUT BV
27 NABOUSLI Jihad El Pour une partenariat durable entre les acteurs de la solidarité internationale et la licence CODEV
1 an renouvelable
10 000 € 10 000 € favorableclassé n°5 -
28 BINET Jean-René Master class des jeunes chercheurs du reseau droit, sciences et techniques 2 jours 16 800 € 2 000 € favorable
classé n°6 -
29 MATHIEU Chantal Les modes alternatifs de rupture du contrat de travail 8 mois 2 000 € 2 000 € favorableclassé n°7 - OK 1 700 €
30 CHAULET Rudy Fonds juridique ancien de l'UFC - 2 200 € 2 005 € très favorablenon classé très favorable 2 000 € Projet trans UFR. Mise à disposition du
personnel du SCD.26 714 € 9 200 €
31 ROY J-C Rencontres étudiants Master - Acteurs industriels 1 an 4 000 € 4 000 € très favorableclassé n°1 très favorable OK 3 500 €
32 TISSANDIER Patrice Découverte et valorisation du patrimoine historique par des sorties pédagogiques encadrées 1 an 3 000 € 3 000 € très favorable
classé n°2 très favorable OK 3 000 €
33 PIRANDA Benoit 3D stéréo : plateforme pédagogique pour le développement d'application multimédia en images stéréoscopiques 1 an 8 830 € 4 830 € très favorable
classé n°3 très favorable NC Achat matériel
11 830 € 6 500 €
34 DE SEDE MARCEAU Centre de ressources numériques - master IT-AGPS 2 ans 15 000 € 15 000 € favorableclassé n° - A traiter au niveau des TICE
35 POINCELOT Médiatisation et internationalisation du master managementadministratif et financier 1 an 10 000 € 10 000 € favorable
classé n° - A traiter au niveau des TICE
25 000 € 0 €
36 BORDAGE / VERGUET Pédagogie numérique en communication 3 ans 5 000 € 5 000 € très favorable très favorable Prendre contact avec Polyglotte et FLE
5 000 € 0 €
37 PERROT Jean-Michel Apprenons à nous connaitre pour travailler ensemble 3x2 jours 9 700 € 9 700 € très favorable favorable 9 000 €
38 DUMEL François Formation à la recherche en participant à un congrès national ouinternational 1 an 15 080 € 15 080 € favorable favorable 11 000 €
24 780 € 20 000 €
montant alloué /commission observations
ISIF
C demande BQF avis de la composante
avis de la commission
avis de la composante
durée du projet
montant global
montant globalTitre du Projet
avis de la commission
ENT n°
ENT n°
avis du departement
avis du departement
Porteur de projet
demande BQF
avis du departement
durée du projet
avis de la composante
avis de la commission
montant alloué /commission
avis de la composante observations
observations
avis de la commission
montant alloué /commission
montant alloué /commission
observations
UFR
SJE
PG
durée du projetTitre du Projet
Porteur de projet Titre du Projet
ENT n°
Porteur de projet
Porteur de projet
CTU
avis du departementmontant global demande BQF
demande BQFTitre du Projet durée du projet
UFR
STG
I
ENT n° montant global
UFR
SM
P
ENT n° Porteur de projet Titre du Projet montant alloué
/commission observationsdurée du projet montant global demande BQF avis de la
composanteavis de la
commissionavis du
departement
2/3
Université de Franche-Comté BQF 2012 CA du 21/02/2012Annexe 8
39 KOKONENDJI Celestin Journées des métiers de la statistique 1 an 5 500 € 2 500 € très favorable très favorable 1 800 €
40 GROETZ Jean-Emmanuel Visites sites industriels et scientifiques 2 jours 1 000 € 1 000 € très favorable très favorable 720 €
41 ADAMI Pascale Mise à disposition de longue durée d'un ouvrage de référence enbiologie 5 ans 17 900 € 0 € très favorable très favorable 0 € Financement interne UFR/SCD
42 LANCIEN Florence Rayonnement et attrativité de licence de mathématiques 1 an 7 100 € 2 500 € très favorable très favorable 1 800 €
43 JACQUOT Organisation d'une journée de rencontre entre des professionnels R&D (en lien avec la physique) et les étudiants de master SDM 1 an 8 000 € 3 000 € très favorable très favorable 2 160 €
44 ROSENTHAL Patrick Ecoles pratiques de géologie de terrain quadri 21 850 € 6 000 € très favorable très favorable 4 320 €
45 RUFFALDI Pascale L'abeille, sentinelle de l'environnement 5 ans 6 000 € 4 500 € très favorable très favorable 3 240 €Très favorable, c’est un projet innovant et fédérateur de plusieurs disciplines, il a le soutien total de notre département
46 MOULY Arnaud Stage de terrain en environnement côtier 6 jours 7 au 12 mars
6 420 € 0 € très favorable très favorable 0 €
47 BEGEOT Carole Ecole de terrain milieux aquatiques 1 an 11 500 € 0 € favorable favorable 0 €
48 GILLET François Ouverture internationale du master Vie, Terre, Environnement, Santé, Société 1 an 6 000 € 2 500 € très favorable très favorable 1 800 €
L’échange Franco-Suisse est très bénéfique pour nos étudiants de master tant sur le plan scientifique que sur le plan social
49 LUCOT Eric Consolidation et professionnalisation des enseignements de terrain "écosystèmes" 1 an 5 000 € 2 000 € très favorable très favorable 1 440 €
50 GREFFIER Françoise Création et mise en ligne d'objets pédagogiques pour un apprentissage différencié, en starter ST 1 an 4 400 € 1 500 € très favorable très favorable 1 080 €
25 500 € 18 360 €
51 BRETON Cédric Vidéo et sports - 10 500 € 10 500 € favorable favorable A instruire dans CIP
10 500 € 0 €
52 DUBREUCQ EricBLAIN Florence Plateforme SIRe - IUFM/UFC 3 ans 14 520 € 9 420 € classé n°1 CIP : financement accordé à hauteur de
53 STATHOPOULOS Didier Microsite numérique : action pédagogique à distance en utilisant lesressources du service TICE 5 ans 5 805 € 5 805 € classé n°2
15 225 € 0 €
266 387 €
99 860 €
avis du departement
avis de la commissiondemande BQF avis de la
composantedurée du
projet
montant alloué /commission observations
observations
avis du départemetn
avis de la commission
avis de la commission
montant alloué /commission observations
montant alloué /commission
MONTANT TOTAL DES ENVELOPPES CEVU
BUDGET BQF 2012 > 100 000 €
UPF
R
Spor
ts
ENT n° Porteur de projet Titre du Projet
MONTANT TOTAL DES DEMANDES
ENT n° Porteur de projet Titre du Projet
IUFM
durée du projet montant global demande BQF avis de la
composante
durée du projet montant global demande BQF avis de la
composante
avis du departementTitre du Projet montant global
UFR
ST
ENT n° Porteur de projet
3/3
Université de Franche-Comté Crédits investissements pédagogiques 2012 CA du 21/02/2012 Annexe 8
Département Commission CEVU
Commission CEVU
ordre/UFR
avis conseil de gestion avis avis montant alloué
BOLOU-CHIARAVALLI TBI : pour les cours interactifs 1 551 € 1 551 € - très favorable NC 1 551,00 € Était en BQF
1 BEUGNIET Thierry Maquette de régulation de température d'air pulsé 5 850,11 5 850,11 1 très favorable très favorable 5 850,11 €
2 JOLIN Marie-France Création d'un espace multimédia 11 931,51 11 931,51 2 très favorable très favorable 11 931,51 €
3 BOCUS Sadeck Plateforme "études et réalisation" : électronique et informatique industrielle, robotique 13 778,15 11 000,00 3 très favorable très favorable 11 000,00 €
4 VANSTRACEELE C. Analyseur vectoriel de signaux télécoms 24 388,00 12 200,00 4 favorable très favorable 12 200,00 €
5 POINSOT Nadège Tablettes numériques / autonomie 7 114,90 7 114,90 5 favorable très favorable 3 000,00 €
6 SENENTE Xavier Equipement montage vidéo 54 397,00 6 favorable favorable projet retiré
7 GRAVIER Chantal Suite Microsoft Office 2010 3 233,68 3 233,68 7 favorable très favorable 3 233,68 €
demandé : 52 881,20 alloué : 47 215,30 €
Département Commission CEVU
Commission CEVU
ordre/UFR
avis conseil de gestion avis avis montant alloué
8 LALLEMAND Fabrice Equipement en chimie analytique pour la nouvelle LP analyse chimique 65 000,00 43 075,00 1 très favorable très favorable 36 172,00 €
9 THIBAUD Sébastien RapidoFab 58 000,00 25 000,00 2 très favorable très favorable
10 POIROT EricIdentification des molécules et détermination des structures et microstructures des matériaux par spectrométrie infrarouge
24 142,00 14 000,00 3 très favorable très favorable
11 DE VAUFLEURYAquisition logiciel TerraSys - apprentissage de méthodes d'évaluation des risques ecotoxicologique sur sites pollués
3 000,00 3 000,00 4 favorable favorable
demandé : 85 075,00 alloué : 36 172,00 €
Département Commission CEVU
Commission CEVU
ordre/UFR
avis conseil de gestion avis avis montant alloué
BRETON Cédric Vidéo et sports 10 500 € 10 500 € favorable favorable 10 500,00 € Était en BQF
12 MUSSY Fabrice Renouvellement PC informatique légers salle libre service 16 418,69 16 418,69 1 favorable favorable 16 418,69 €
13 GIRARD Bruno Pratique du VTT sous toutes ses formes - toutes filières UPFR Sports 13 740,00 13 740,00 2 favorable favorable 13 740,00 €
14 TORDI Nicolas Outils de recueil pour l'analyse et l'interprétation de signaux physiologiques 17 895,00 17 895,00 3 favorable favorable
15 MUSSY Fabrice Renouvellement matériel informatique dédié à l'analyse vidéo et au partage de connaissances 9 462,72 9 462,72 4 favorable favorable
demandé : 68 016,41 alloué : 30 158,69 €
IUT
90Porteur de projet Titre du Projet
ENT
n°
montant total >>>
IUT
25
ENT
n°
Porteur de projet Titre du Projet
montant total >>>
observations
composante
composante
coût du projet demande C.I.P
observations
composanteobservations
demande C.I.Pcoût du projet
demande C.I.Pcoût du projet
UPF
R S
port
s
ENT
n°
Porteur de projet
montant total >>>
Titre du Projet
1/4
Université de Franche-Comté Crédits investissements pédagogiques 2012 CA du 21/02/2012 Annexe 8
Département Commission CEVU
Commission CEVU
ordre/UFR
avis conseil de gestion avis avis montant alloué
16 JEANNEY Denis Amélioration des conditions pédagogiques et d'accueil de nombreuses manifestations universitaires 51 000,00 51 000,00 1 très favorable très favorable 30 000,00 € manque devis ?
17 BRENET Pascale Analyse stratégique et financière : utilisation des bases de données XERFI et ALTARES 5 000,00 5 000,00 2 très favorable très favorable 5 000,00 € pas de devis
demandé : 56 000,00 alloué : 35 000,00 €
Département Commission CEVU
Commission CEVU
ordre/UFR
avis conseil de gestion avis avis montant alloué
18 BEGOT Sylvie Développement de travaux pratiques sur les énergies renouvelables 24 296,00 20 314,00 1 très favorable très favorable OK 20 314,00 €
19 LLANES Catherine Détection de la sensibilité bactérienne aux antibiotiques 4 000,00 4 000,00 2 très favorable très favorable OK 4 000,00 €
20 SPAGNOLI Frédéric Renouvellement ordinateurs salle info A1 et création serveur 26 413,66 23 500,00 3 très favorable très favorable
21 ESPANET Christophe Travaux pratiques de stockage, conversion et gestion d'énergie 38 999,00 32 999,00 4 très favorable très favorable
demandé : 80 813,00 alloué : 24 314,00 €
Département Commission CEVU
Commission CEVU
ordre/UFR
avis conseil de gestion avis avis montant alloué
22 VAN MALDERGEM Génétique humaine 2 070,00 2 070,00 1 très favorable favorable 2 070,00 €
23 BERMONT Laurent Formation aux gestes et soins d'urgences 3 482,10 3 482,10 2 très favorable favorable 3 482,10 €
24 RIETHMULLER Amemioration de la formation avec simulateur d'accouche SIMone 38 140,00 38 140,00 3 très favorable très favorable 38 140,00 €
25 PELLEQUER Yann Bain à dissolution 24 811,00 16 811,00 4 très favorable favorable 16 811,00 €
26 HOCQUET Didier Métrologie des agents biologiques et risques pour la santé 19 575,00 19 575,00 5 très favorable favorable 19 575,00 €
41 DESMETTRE/LUPORSI Simulateur d'échographie transthoracique et FAST 94 188,00 6 très favorable favorable 30 000,00 €
28 KANTLIP/VALMARY Susy2Me de discussion et de num2risation des lames 99 221,96 7 très favorable
42 CAPELLIER Gilles Broncho-simulation 93 801,08 8 favorable
27 SAMAIN Emmanuel Simulation des urgences critiques 20 000,00 0,00 - dossier retiré favorable
demandé : 367 289,14 alloué : 110 078,10 €
montant total >>>
STG
I
Titre du Projet
ENT
n°
coût du projet demande C.I.Pcomposante
coût du projet demande C.I.P
UFR
SJE
PG
ENT
n°
observations
observations
observations
composantePorteur de projet
Porteur de projet
montant total >>>
Titre du Projet
coût du projet demande C.I.Pcomposante
UFR
SM
P
ENT
n°
Porteur de projet Titre du Projet
montant total >>>
2/4
Université de Franche-Comté Crédits investissements pédagogiques 2012 CA du 21/02/2012 Annexe 8
Département Commission CEVU
Commission CEVU
ordre/UFR
avis conseil de gestion avis avis montant alloué
29 BALLENEGER Vincent TP de physique des fluides : actualisation et modernisation dans le cadre du LMD3 12 455,00 10 000,00 - très favorable très favorable 7 000,00 €
30 GIUST Rénovation des TP en licence 3 P/PC et master 2 (PICS et P2N) 10 554,80 7 000,00 - très favorable très favorable 4 900,00 €
31 HUSSON Jérôme MODDUS (Micro-Ondes pour le Développement DUrable en Synthèse) 25 322,00 23 000,00 - très favorable très favorable 16 100,00 €
32 KOKONENDJI Célestin Equipement d'une salle des projets des masters de mathématiques 11 500,00 8 000,00 - très favorable très favorable 5 600,00 €
33 LARDIES Joseph Montage d'un TP pour la mesure de la viscosité de liquides à l'aide d'un viscosimètre rotatif 15 815,66 10 000,00 - très favorable très favorable 7 000,00 €
34 LEBLOIS Thierry Plateforme de microcapteurs 19 120,00 10 305,00 - très favorable très favorable 7 213,50 €
35 PHAN HUY Façonner la lumière 16 504,80 11 000,00 - très favorable très favorable 7 700,00 €
36 TATIN-FROUX Aquisition de matériels pédagogiques en vue de moderniser les TP 36 318,99 27 000,00 - très favorable très favorable 18 900,00 €
demandé : 106 305,00 alloué : 74 413,50 €
Département Commission CEVU
Commission CEVU
ordre/UFR
avis conseil de gestion avis avis montant alloué
37 BUTTERLIN Nadia Sécurité LASER 15 000,00 15 000,00 - très favorable 10 000,00 €
demandé : 15 000,00 alloué : 10 000,00 €
Département Commission CEVU
Commission CEVU
ordre/UFR
avis conseil de gestion avis avis montant alloué
38 REYSSAT Benedicte Polyglotte 2 4 834,00 4 834,00 1 Très favorable - OK 4 834,00 €
39 BOUTANQUOI Michel Nouvelle salle de documentation 6 440,00 4 000,00 2 Très favorable favorable OK 4 000,00 €
40 EMBARKI Mohamed Médiatisation de ressources péda. pour le Master FLE donné au CTU 16 971,29 16 971,29 3 Très favorable favorable OK 16 971,29 €
demandé : 25 805,29 alloué : 25 805,29 €
UFR
ST
ENT
n°
Porteur de projet demande C.I.Pcomposante
coût du projet
composante
observations
Porteur de projet Titre du Projet
Porteur de projet Titre du Projet
Titre du Projet
montant total >>>
demande C.I.P
ISIF
C ENT
n°
UFR
SLH
S
ENT
n°
observations
montant total >>>
observations
montant total >>>
coût du projet demande C.I.Pcomposante
coût du projet
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Université de Franche-Comté Crédits investissements pédagogiques 2012 CA du 21/02/2012 Annexe 8
Département Commission CEVU
Commission CEVU
ordre/UFR
avis conseil de gestion avis avis montant alloué
DUBREUCQ EricBLAIN Florence Plateforme SIRe - IUFM/UFC 14 520 € 9 420 € 7 000,00 €
Demande basculée de BQF à CIP. Revoir complètement le détail des dépenses. Sous réserve de validation en conseil d'école
41 LANES Nouveaux outils numérique Belfort 29 497,00 29 497,00 1 - - Dossier retiré
42 KAPALA Centre de ressources numériques Lons 31 787,00 31 787,00 2 - - dossier retiré
demandé : 61 284,00 alloué : 7 000,00 €
MONTANT TOTAL DES DEMANDES 918 469,04
MONTANT TOTAL DES ENVELOPPES CEVU 400 156,88
mémo : manque 5 000€ sur IUT 90
BUDGET CIP 2012 > 400 000 €
observationsIU
FM
ENT
n°
Porteur de projet Titre du Projet
montant total >>>
coût du projet demande C.I.Pcomposante
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