Télédéclarations sociales 

63ème Congrès

CMSA

Banques

jedeclare.com, guichet unique

CabinetOGA

URSSAF

ASSEDIC

DGI

CRC CNAV

DADSU

EDI-TDFC

EDI-TVA

DUCS EDI

DRP-MSA

DUE

63ème Congrès

JDC et le social en 2008

Plus de 300 000 DADS-U183 000 CNAV104 000 IRC34 000 IP

Plus de 100 000 DUCS-EDI par trimestre51 000 DUCS URSSAF41 000 ASSEDIC19 000 CRC

63ème Congrès

La valeur ajoutée jedeclare.com

Mode EFI : pour une entreprise Echange de Formulaires Informatisés

certificat électronique à gérer

ressaisie en ligne des informations

Mode EDI : pour une productivité indispensable au cabinet Echange de Données Informatisées

Déclarations directement issues de vos logiciels de production,

Aucune ressaisie

Mode EDI via jedeclare.com : pour une productivité maximale Une seule organisation pour tous les dossiers et tous les collaborateurs.

L’information automatique de vos clients

Un archivage unique et sécurisé des déclarations de tous les dossiers.

Des partenariats avec les OPS pour encore plus de simplification !

DADS-U

63ème Congrès

Cabinet d’expertise comptable

La DADS-U

ADS

CRAM

CNAV

IRC

IRC

IRC

IP

IP

IP

ConcentrateurIRC/IP

ACS

ARS /CNAV/ I

RC-IP/C

IBTP

CIBTP

CIBTP

CIBTP

ConcentrateurUCF-CIBTP

DADS_U

63ème Congrès

Le paramétrage logiciel

Les différents type de DADS-U :DADS-U complète

DADS-U par type de destinataire :DADS-U TDS vers la CNAVDADS-U IRC vers les caisses de retraite complémentairesDADS-U IP vers les instituts de prévoyanceDADS-U IRC et IP

DADS-U CI-BTP pour les congés payés et intempéries du bâtiment et travaux publics

Périodicité : annuelle, trimestrielle ou mensuelle en fonction du contrat de l’entreprise

63ème Congrès

jedeclare.com et les différents OPS

Aucune pré-inscription n’est nécessaire.

Multidistribution vers les différents OPS

Transmission immédiate si le service est ouvert chez l’OPS

Ou stockage et transmission à la date d’ouverture chez l’OPS,

Le + jedeclare.com

Les cotisations sociales DUCS-EDI

63ème Congrès

Télédéclarer et télérègler les cotisations sociales à l'ensemble des organismes de protection sociale , URSSAF , ASSEDIC et Caisses de Retraite.

Obligation de télédéclarer et télérégler à l’URSSAF 1er juillet 2007, cotisations > 800 000 €

1er janvier 2008, cotisations > 400 000 €

1er janvier 2009, cotisations > 150 000 €

DUCS-EDI

63ème Congrès

Cabinet d’expertise comptable

Déclaration DUCS

AR Déclaration Sociale

Déclaration sociale

ADS

URSSAF

ASSEDIC

ConcentrateurCRC

ACS

ARS

CRC1

CRC2

CRC3

Déc

lara

tio

n

soci

ale

DUCS-EDI et jedeclare.com

63ème Congrès

DUCS-EDI

La phase de validation du cabinet par les OPS

Demande d’adhésion de tiers déclarant auprès de chaque famille d’OPS (1 URSSAF, 1 ASSEDIC , 1 caisse de retraite) à adresser au conseiller DUCS de chaque OPS

Le cabinet transmet ses fichiers test à chaque famille d’OPS auprès de l’OPS de son choix, qui effectue ses contrôles et transmet les anomalies éventuelles au cabinet pour modification et réémission.

L’attestation de réussite aux tests DUCS-EDI est signifiée au cabinet par chaque OPS.

63ème Congrès

Le + jedeclare.com

Jedeclare.com auto-qualifie le cabinet pour les ASSEDIC

Le cabinet qui utilise jedeclare.com est automatiquement qualifié pour l’envoi de ses DUCS-EDI vers les ASSEDIC

L’envoi d’une déclaration de tests ( positive!) à jedeclare.com suffit pour être qualifié auprès des ASSEDIC avant tout envoi en réel

63ème Congrès

DUCS-EDI

Une fois qualifié, le cabinet

envoie à chaque OPS la liste des entreprises qui adhèrent à la DUCS-EDI avec formulaire d’adhésion au télérèglement et relevé d’identité bancaire

génère et transmet les télédéclarations par lot à jedeclare.com directement à partir du logiciel de production sociale.

63ème Congrès

Le téléréglement

Transmettre simultanément à la déclaration, les éléments permettant de déclencher le prélèvement

à l’initiative du destinataire, seule responsable de sa date d’exécution, jamais antérieure à l’échéance

Gratuit Aucun frais bancaire, contrairement au virement

Sans souci Pas d’allers-retours et de manipulation de chèquesPas de contraintes de gestion des délais postaux et bancaires par rapport aux dates d’échéance

Permet de gagner plusieurs jours de trésorerie prélèvement au plus tôt à l’échéance parfois même J+3/4 en date de valeur

63ème Congrès

Portail déclaratif

DestinatairesDGI, ASSEDIC, URSSAF, CRC

Télé déclarations

TVA -DUCS

1Télé

déclarations et paiements

d’origine

3

Information de l’expert

à chaque étape

ICR

4

Client

Expert comptable

Notification par mail/fax

2

Le + jedeclare.com

Avec les services GARMED de jedeclare.com, vous respectez votre devoir d’information de votre client

63ème Congrès

Le + jedeclare.com

Les services GARMED pour répondre aux exigences de tous vos clients !

1er niveau: Avertissement automatique du client par mail (gratuit) ou fax du montant à payer.

2ème niveau: Demande au client de transmettre en retour son autorisation

3ème niveau: Modifications possibles par le client en ce qui concerne le paiement (montant, RIB) .

Et aussi GARMED chèque , pour ceux qui refusent le télérèglement !

envoi automatique au client, par mail ou par fax, d’un document PDF avec coupon reprenant les références et le montant de la télédéclaration à joindre au chèque

63ème Congrès

63ème Congrès

Le + jedeclare.com

jedeclare.com s’engage sur le résultat une date de dépôt sur jedeclare.com qui fait foi et une obligation de résultat contractuelle pour jedeclare.com (sous réserve de la qualité du dépôt et du respect des heures d’anticipation ( H-2) .

jedeclare.com reçoit, contrôle, gère les envois aux OPS et vous informe des déclarations acceptées, refusées, en anomalie

Automatiquement dans votre boite mail et dans votre espace privé

63ème Congrès

1-Avis de Dépôt Signé

2-Accusé de Conformité Syntaxique

4-Compte rendu du

destinataire

Télérèglement accepté

3-Routage vers le

destinataire

5-Cloture

63ème Congrès

Le suivi en ligne

Détail des anomalies

63ème Congrès

11 & 12 juin 2008

Le + jedeclare.com

Des partenariats avec les OPS pour simplifier encore la mise en œuvre et le suivi !

ASSEDIC

PRO BTP

MEDERIC

DECLARASSUR

Demain d’autres OPS : …

Partenariat MEDERIC

63ème Congrès

Partenariat MEDERIC

MEDERIC vous accompagne dans la mise en œuvre des télédéclarations DUCS-EDI et DADS-U via Jedeclare.com

63ème Congrès

Partenariat MEDERIC

Accès aux codifications MEDERIC propres à chaque entreprise

Consultation sur jedeclare.com des codifications des cotisations MEDERIC permettant le paramétrage dans le logiciel de paye

Vérification de la concordance des codes utilisés au moment de la transmission sur jedeclare.com

Retour du compte-rendu détaillé de traitement par MEDERIC

acceptation ou causes de rejet de la télédéclaration

63ème Congrès

Cabinet d’expertise comptable

Déclaration DUCS

AR Déclaration Sociale

Déclaration sociale

ADS

URSSAF

ASSEDIC

ConcentrateurCRC

ACS

ARS

DUCS-EDI MEDERIC et jedeclare.com

MEDERIC

Déc

lara

tio

n

soci

ale

AR Déclaration

Sociale

ARS PRO BTP

63ème Congrès

Accès aux codifications à partir du dossier

Consultation des codifications des

partenaires

63ème Congrès

Accès aux codifications à partir des TD

Consultation des codifications MEDERIC

63ème Congrès

Conseils MEDERIC en ligne

63ème Congrès

Codifications personnalisées

63ème Congrès

Et aussi

DUE, Déclaration Unique d’Embauche,

DRP-MSA , Déclaration des Revenus Professionnels des Non Salariés Agricoles,

DNA , Déclaration Nominative des Assurés obligatoirement transmise, tous les mois à partir de janvier 2009,

Et au-delà de la télédéclaration …

… vers la plateforme globale de dématérialisation

63ème Congrès

La plateforme globale

Cabinet

Télédéclarations

Banques

Archivage légal

Facturesélectroniques

63ème Congrès

Tout sur jedeclare.com

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