série h3 ancienne université de paris et collèges

CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES

ANCIENNE UNIVERSITÉ DE PARISET COLLÈGES :

comptabilité, titres de rentes

RÉPERTOIRE MÉTHODIQUEET RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SOUS-SÉRIE H3

établi à partir des anciens répertoiresde Théodore GORRÉ, Robert DE LASTEYRIE, Frédéric SOEHNÉE et Auguste COULON

archivistes aux Archives nationales

et de l’état sommaire rédigé en 1978 par Jean-Paul LAURENT

conservateur aux Archives nationales

par Corinne BOUZINHAC,maître ès lettres,

sous la direction de Brigitte SCHMAUCH,Conservateur en chef aux Archives nationales

Édition mars 2012

AVERTISSEMENT

Le présent instrument de travail, qui ne prétend pas à un caractère définitif, comprend :

- un répertoire méthodique réalisé sur la base des pages de l’É tat des fonds consacrées à la série H3 par Jean-Paul Laurent en 1978 (État général des fonds des Archives nationales, tome I, l’Ancien Régime, Paris, 1978, p. 116-141) complétées par les informations portées dans le répertoire numérique, resté manuscrit, de la série (Répertoire numérique manuscrit par Th. Gorré et R. de Lasteyrie, 1878, revu et complété par Fr. Soehnée et A. Coulon, 1902) et par des vérifications effectuées sur les documents eux-mêmes. La cotation de la sous-série H3 est en effet trop défectueuse pour qu’une présentation dans l’ordre strict des cotes soit satisfaisante.

- un répertoire numérique donnant une description sommaire des articles pris dans l’ordre des cotes, afin de permettre des vérifications et des identifications rapides à partir d’une cote déjà connue.

Notre intention était de mettre rapidement à la disposition des chercheurs un instrument de travail plus commode et plus lisible que ceux précédemment mis à la disposition du public. Il ne s’agit donc pas d’une reprise complète et systématique. Nous espérons que les lecteurs ne nous tiendront pas rigueur des inexactitudes pouvant subsister ici ou là.

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INTRODUCTION

Origine de la sous-série H3 des Archives nationales

L’historique des fonds qui constituent aujourd’hui la sous-série H3 a été retracé par Jean-Paul Laurent dans l’État général des fonds des Archives nationales, p. 126 et 127. Nous en reprenons ici le texte.

« Les documents réunis dans la sous-série H3 sont essentiellement de trois sortes : des comptes, des pièces de comptabilité mêlées souvent de correspondances, de rapports, de renseignements relatifs aux finances, à l'administration et au personnel des établissements, enfin des titres de rente. La plupart de ces documents appartiennent au XVIIIe siècle, voire au XVIIe. Les comptes, le cas échéant, et certains titres de rente remontent parfois au XVe siècle ou même au XIVe siècle.

Ces documents proviennent du séquestre des biens des corporations qui avaient été supprimées par la loi du 18 août 1792. Les papiers des collèges et de l'Université ne sont cependant pas parvenus d'un bloc aux Archives nationales. Les uns, avec les titres de propriété des établissements supprimés, furent dirigés par les agents du bureau de triage des titres vers le dépôt domanial du Louvre, d'autres furent concentrés dans le dépôt du département de la Seine à l'Hôtel de ville de Paris, d'autres enfin, restés sous scellés jusqu'en 1798, furent ensuite remis aux mains de l'administrateur comptable du collège Égalité, ancien collège Louis-le-Grand, futur Prytanée français.

C'est sans doute après l'éclatement du Prytanée en plusieurs établissements qu'une bonne partie de ce dernier groupe, accru de documents administratifs et comptables élaborés depuis 1792, conflua en 1806 dans l'énorme dépôt constitué à l'Hôtel de ville. Avec beaucoup d'autres archives, notamment celles du clergé régulier et séculier et des fabriques paroissiales, ces papiers des anciens collèges furent réclamés par le garde général Daunou qui, en 1809, obtint satisfaction sur ce point du préfet de la Seine, et ils vinrent rejoindre les fonds domaniaux à l'hôtel de Soubise ».

En 1809, fut adopté le cadre de classement des Archives nationales qui répartissait les documents entre les sections législative, administrative, historique, domaniale et judiciaire. Si les papiers domaniaux des collèges et des universités versés au dépôt du Louvre lors de la Révolution demeurèrent dans la série S de la section domaniale, consacrée aux « biens ci-devant ecclésiastiques », la plupart des comptes et des pièces de comptabilité récupérés à l’Hôtel de ville furent intégrés aux fonds de la section administrative et trouvèrent place dans la série H, initialement consacrée aux « Administrations locales ». Ils ne furent en effet pas séparés des archives de la municipalité parisienne également récupérées à l’Hôtel de ville et dont la présence en série H était beaucoup plus naturelle. Dès 1817, la série H était ainsi caractérisée : « papiers des pays d’État, des assemblées provinciales, de l’organisation des corps administratifs, de la ville de Paris, de la maison du prince de Conti, et du collège de Louis-le-Grand »1.

1 AB XIV 1.3

La cotation actuelle – et sans doute la physionomie générale de la sous-série - était en place dès 1819. Un Etat sommaire manuscrit « des matières de la section administrative au 24 juillet 1819 »2 note en effet sous les cotes H 2388 à H 2900 « Cinq cent treize articles concernant l’administration et la comptabilité des collèges ».

Cette cotation ne devait plus pouvoir être modifiée. Les documents sur l’Université et les collèges étaient en effet déjà suivis, au sein de la série H, des dossiers du Bureau des péages, dont l’État sommaire de 1819 explique ainsi la présence : « La lettre H étant devenue successivement le point de réunion de matières diverses, on a cru devoir y placer 352 articles concernant les péages (H 2901 à H 3252) ». Aussi, lorsque, quelques années plus tard, la série H vint encore s’accroître des pièces de comptabilité des établissements religieux, extraits de la série S après 1821, et dont le sort était resté en suspens jusqu’à ce que Michelet, chef de la section historique, les eût revendiquées pour sa section, ces pièces, pourtant très proches par leur nature de la comptabilité des collèges, ne purent en être rapprochées. Arthur de Boislisle le déplorait à juste titre dans un rapport du 17 juin 1869, adressé au chef de la section administrative : « il eût été naturel de placer immédiatement après [les cartons ou registres qui contiennent la comptabilité de l’Université et des collèges] la comptabilité des établissements religieux ; cependant on a inséré entre deux le fonds intitulé Péages » 2.

Les articles divers de la série H avaient ainsi été cotés en continu. Lorsqu’on décida d’organiser la série en sous-séries respectivement numérotées H1, H2, H3 etc., cette cotation continue ne fut pas modifiée pour autant. Les articles de la sous-série H3 sont ainsi numérotés de H3 2388 à H3 2900.

L’Université et les collèges de Paris : rappel historique

Née de l’école cathédrale, l’université de Paris s’est constituée dans la première moitié du XIIIe siècle, contre l’autorité de l’évêque et grâce à l’intervention de la papauté, comme corporation des maîtres et des étudiants, douée de personnalité morale, détentrice de privilèges et d’un sceau. Les étudiants affluant à Paris et éprouvant quelque difficulté pour se loger, des collèges sont fondés pour les accueillir dont le premier est la Sorbonne en 1257 destinée spécialement à l’hébergement des maîtres et étudiants en théologie et dont le destin tendra à se confondre avec celui de la faculté de théologie. De simples pensions au départ -les cours avaient alors lieu en plein air- les collèges deviendront par la suite de vrais établissements d’enseignement. Des bourses dues souvent à l’initiative privée permettaient aux étudiants les plus pauvres d’assumer leur entretien.

Commençant leurs études à la faculté des Arts où était dispensé une sorte d’enseignement secondaire, les écoliers étaient alors regroupés selon leur origine en quatre Nations, France, Normandie, Picardie, Angleterre, qui deviendra Allemagne au XVe siècle, pourvue chacune d’un procureur élu chargé de défendre ses intérêts et au sein desquelles s’organisa un service de messageries leur permettant de correspondre avec leur famille. Ils pouvaient ensuite aborder les études supérieures dans les facultés de médecine, décret (ou droit), ou théologie, la plus prestigieuse.

2 AB XIV 1.4

Cet ordre fut un peu bousculé, à partir du XVIe siècle par la création d’autres établissements d’enseignement, notamment le collège de Clermont où s’installèrent les Jésuites en 1563, déclaré en 1682 de fondation royale par Louis XIV et rebaptisé alors collège Louis-le-Grand. Dispensant un enseignement de qualité à plusieurs catégories d’élèves, étudiants scholastiques (généralement futurs jésuites), boursiers, pensionnaires, externes (reçus gratuitement), « jeunes de langue » destinés à l’étude des langues orientales, alors que les anciens collèges connaissaient pour la plupart une décadence certaine, cet établissement fut sans cesse en butte à l’hostilité de l’université et du parlement de Paris.

En 1763, les Jésuites furent expulsés de France. Le collège Louis-le-Grand devint alors le siège de l'université, qui n’avait pas jusque-là de domicile fixe, et accueillit parallèlement en son sein les boursiers de vingt-huit petits collèges dont la réunion fut prononcée par les lettres patentes du 21 novembre 1763 : collèges d’Arras, Autun, Bayeux, Beauvais (ou Dormans) 3, Boissy, des Bons-Enfants, de Bourgogne, Cambrai, des Cholets, de Cornouaille, Dainville, des Dix-Huit (ou de Notre-Dame), Fortet, Hubant (ou de l’Ave Maria), de Justice, Laon, du Mans, de Maître Gervais, Mignon (ou Grandmont), de Narbonne, Presles, Reims, Sainte-Barbe, Saint-Michel, de Seez, Tours, Tréguier, du Trésorier. Il ne subsistait plus alors à Paris, en plus du collège Louis-le-Grand, que neuf collèges dits de plein exercice dispensant encore un enseignement : collèges du Cardinal Lemoine, des Grassins, d’Harcourt, de La Marche, Lisieux, Montaigu, Navarre, du Plessis et des Quatre-Nations (fondé par Mazarin).

La Révolution qui avait déjà bien ébranlé les universités par diverses mesures comme la sécularisation des biens du clergé ou la destruction des corporations prononça leur suppression ainsi que celle des collèges de plein exercice par le décret du 15 mars 1793 ; le décret du 8 mars précédent avait ordonné la mise en vente de leurs biens.

Le collège Louis-le-Grand, dont la nation décida d’assumer les charges poursuivit cependant une existence difficile sous le nom (à partir de la fin de 1792) de collège de l’Égalité. Ayant récupéré en 1793 les fondations de bourses des autres collèges de plein exercice qui avaient cessé tout enseignement en 1792, il devint en 1797 l’Institut central des boursiers qui regroupait donc ce qui restait des quarante collèges parisiens d’Ancien régime. Une partie seulement des élèves étaient instruits à l’intérieur de l’établissement, les plus avancés fréquentant l’école centrale du Panthéon (pour quelques-uns seulement celle des Quatre-Nations). Cet Institut central des Boursiers devint le 13 thermidor an VI [31 juillet 1798] le Prytanée français, lui-même subdivisé en 1800 en quatre établissements implantés à Paris (devenu en 1802 lycée impérial), Fontainebleau (future école militaire de Saint-Cyr), Versailles et Saint-Germain.

Composition de la sous-série H3

La plus grande partie des documents provenant des anciens établissements cités brièvement ci-dessus et des fondations correspondantes conservés dans la sous-série H3 est

3 Ce collège remplace le collège de Lisieux, d’abord pressenti, qui préféra alors reprendre son indépendance. À l’inverse des autres, il connaissait encore une activité réelle.

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constituée de comptes accompagnés de pièces justificatives (mémoires d’ouvrages notamment), bordereaux de comptes, correspondance administrative. On y trouve également d’anciens titres de rentes et d’assez nombreux documents relatifs aux bourses et boursiers (provisions de bourses, extraits d’actes de baptême). Les plus anciens documents sont des titres de rentes remontant au XIVe siècle et les plus récents datent du début du XIXe siècle.

Comme on l’a déjà indiqué, les documents de la sous-série H3 ont été cotés à la suite de ceux des sous-séries H1 et H2, soit de H3 2388 à H3 2900. Malheureusement, cette cotation n’a pas été précédée d’un véritable classement, en sorte que des documents qui devraient, en bonne logique, être placés à la suite les uns des autres, se retrouvent séparés. Afin de remédier à cet inconvénient, et d’offrir au lecteur un instrument de travail qui lui permette de comprendre l’organisation générale de la sous-série, Frédéric Soehnée avait établi, vers 1900, un bref répertoire méthodique, destiné à compléter le répertoire numérique (dans l’ordre des cotes) dressé en 1878 par Théodore Gorré et Robert de Lasteyrie, et que Soehnée et Auguste Coulon complétèrent également. C’est du plan de ce répertoire méthodique que Jean-Paul Laurent s’est inspiré pour présenter un tableau général de la sous-série dans l’État général des fonds des Archives nationales. La disposition alors adoptée a été conservée dans le présent répertoire méthodique.

On trouvera donc successivement présentés ici les documents provenant des institutions ou établissements suivants : l’université de Paris et les nations de la faculté des Arts, la Sorbonne, collège de statut particulier puisque son sort fut étroitement lié à celui de la faculté de théologie, la faculté de Médecine, le collège de l’Égalité puis Prytanée français, seul établissement survivant dans la tourmente révolutionnaire, enfin les collèges, petits collèges et collèges de plein exercice ainsi que deux collèges de fondation particulière échappant à la tutelle de l’Université (collège des Écossais, des Irlandais et des Anglais et collège des Irlandais ou Lombards) et le Prytanée de La Flèche (Sarthe), dans l’ordre alphabétique des noms.

De 1764 jusqu’à 1792 environ, les petits collèges réunis au collège Louis-le Grand (et leurs fondations) conservèrent chacun des comptes particuliers qui étaient soumis chaque année à la vérification d’un des membre du bureau d’administration du collège Louis-le-Grand et des collèges réunis ; ils figurent donc sous la rubrique réservée à chaque collège (l’astérisque qui figure dans le répertoire à la suite du nom de ces collèges permet de les distinguer des collèges de plein exercice en activité jusqu’en 1792-1793). Les comptes généraux des collèges réunis pour cette même période sont à rechercher sous la rubrique réservée au collège Louis-le-Grand et pour la suite dans les papiers du collège de l’Égalité et du Prytanée français. Cette dernière institution, rappelons-le, tendit à regrouper tous les établissements parisiens d’Ancien régime ; il absorba même les revenus de l’ancienne université de Louvain, de la maison de Saint-Cyr et du collège de La Flèche.

Ces documents ne se réduisent pas à des registres comportant d’austères listes de chiffres. Ils constituent une source importante pour l’étude des plus anciens établissements d’enseignement parisiens, apportant des informations de première main sur leurs revenus ou moyens d’existence, leur cadre et mode de vie, les populations étudiantes, le personnel enseignant et administratif. La vie intellectuelle n’est pas absente puisqu’elle apparaît dans des mémoires, textes réglementant la vie des établissements, descriptions de bibliothèques,

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correspondances, etc. L’histoire de l’art peut également trouver ici des informations en matière de bâtiments (voir par exemple pour la chapelle de la Sorbonne ou celle du collège de Beauvais).

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SOURCES COMPLÉMENTAIRES

Aux Archives nationales :

On trouvera des documents dispersés concernant l’université et les collèges de Paris dans la plupart des séries anciennes, G1, G8, H1, J, K, L, R, U, X, Z1O…, mais l’essentiel des archives provenant de ces établissements se trouve réparti, suite aux pérégrinations décrites plus haut, dans la sous-série H3 et les séries M et S.

- Série M : la partie de cette série consacrée à l’université et aux collèges de Paris (cartons M 65 à 198, registres MM 241 à 470) a accueilli en principe des documents « jugés plus liés à la vie intellectuelle et religieuse et à l’administration de ces établissements » (voir État général des fonds…, p 359-380-363 et 380-384). Y figurent cependant des comptes, notamment des registres de comptes complétant ceux de la sous-série H3. À signaler aussi les archives de la faculté de droit de Paris en MM 1049-1093 versées par l’université de Paris en 1932.

- Série S : dans cette série ont été placés les titres de propriété et de rentes, des terriers et parfois des comptes de ces mêmes établissements sous les cotes S 6181 à 6589 (voir État général des fonds…, p. 564-566).

Les séries modernes apporteront des informations sur la destinée de ces établissements à partir de la Révolution ; elles peuvent aussi contenir des pièces plus anciennes.

- Série F : la sous-série F17 contient quelques liasses de documents, provenant pour une part de la sous-série H3, concernant les établissements d’Ancien régime, université et collèges, l’Institut des boursiers et le Prytanée français, notamment les collèges de Saint-Cyr et de Compiègne : F17 1139, 1143, 1144, 1371 à 1380, 6722, 6723, etc. Des titres de propriété anciens des collèges britanniques figurent sous les cotes F17 14736 à 14739 et 14764. On pourra trouver aussi des informations sur les bâtiments dans la série F13. La table générale de la série F sera donc consultée avec profit.

-Le minutier central des notaires de Paris a par ailleurs constitué des fichiers des minutes notariales relatives aux collèges de Paris aux XVIe et XVIIe siècles.

On pourra consulter, à titre d’exemple, la tentative de reconstitution du fonds de la Sorbonne effectuée par E. Lelong en 1901 dans un inventaire sommaire resté manuscrit qui rassemble des documents conservés dans les séries et sous-séries H, M et MM, S, Z2, N et F13.

Sources extérieures aux Archives nationales

La Bibliothèque de la Sorbonne conserve une partie des archives de l’ancienne université de Paris dont la description figure dans le Catalogue général des manuscrits des

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bibliothèques publiques de France. Université de Paris et universités des départements, Paris, 1918, p. 339-3684.

D’autres établissements, notamment la bibliothèque de la faculté de Médecine de Paris, la Bibliothèque Mazarine, la Bibliothèque nationale de France, etc. conservent des archives anciennes.

Pour finir, signalons qu’un état des sources, de toutes origines, a été établi, pour chacun des collèges de Paris, par Marie-Madeleine Compère dans son ouvrage Les collèges français. 16e-18e siècles. Répertoire t. 3- Paris, INRP, 2003 auquel nous invitons les chercheurs à se reporter.

4 Aujourd’hui en ligne sur le site Calames ou Catalogue en ligne des archives et manuscrits de l’enseignement supérieur, Manuscrits de la bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne (Paris)

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Collège des Cholets

RABUT Marie Élisabeth, « Les Cholets. Étude historique et topographique d’un collège parisien » dans Paris et Ile-de-France . Mémoires de la fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l’Ile-de-France, t. 21, 1970, p. 7-95, et t. 22, 1971, p. 119-231.

REBMEISTER Karine, La bibliothèque médiévale du collège des Cholets, Thèse École nationale des Chartes, 2002

Collège de Dainville

BRANDT DE GALAMETZ comte de, Les fondateurs du collège de Dainville à Paris, Arras, Imprimerie de la Société du Pas-de-Calais, 1899.

COOLEN Georges, Le collège de Dainville à Paris, Saint-Omer, Imprimerie de l’Indépendant du Pas-de-Calais, 1938.

Collège des Dix-Huit (ou de Notre-Dame)

COYECQUE E., « Notice sur l’ancien collège des Dix-Huit », dans Bulletin de la Société d’histoire de Paris et d’Ile-de-France, t. 14, 1887, p. 176-186.

Collège de Dormans-Beauvais voir : Beauvais

Collège de Fortet15

BUSQUET Raoul, « Étude historique sur le collège de Fortet », Mémoires de la Société de l’histoire de Paris et de l’Île-de-France, tome XXXIII (1906), p. 187-290, tome XXXIV (1907), p. 1-151.

Collège d’Harcourt

BOUQUET H.-L., L’Ancien Collège d’Harcourt et le Lycée Saint-Louis, Paris, Delalain frères, 1891.

BOURGIN Georges, « Quatre actes concernant les origines du collège d’Harcourt » dans Bulletin de la Société d’Histoire de Paris et de l’Ile-de-France, tome XXXI, 1904.

Collège de Hubant ou de l’Ave Maria

GABRIEL Astrik-E., Student life in Ave Maria college mediaeval Paris. History and Chartulary of the College, Notre-Dame, Indiana University of Notre-Dame Press, 1955.

Collège des Irlandais ou Lombards

BOYLE Patrick, The Irish College in Paris from 1578 to 1901, London, 1901.

Collège de La Flèche (Sarthe)

MARCHAN DE BURBURE François-Roger-Fidèle, Essais historiques sur la ville et le collège de La Flèche, Angers, Veuve Pavie, 1803.

MENNETRIER Ch. et GRAVELLE. P. de, Le Prytanée militaire de La Flèche, La Flèche, Éditions Fléchoises, 1955.

Collège de Laon

FABRIS Cécile, Étudier et vivre à paris au Moyen Âge. Le collège de Laon (XIVe-XVe

siècles). Paris, 2005, 505 p. (Mémoires et documents de École des Chartes).

Collège Louis-le-Grand (ou de Clermont ou de l’Égalité) et Prytanée français

CHISICK Harvey, « Bourses et mobilité sociale à la veille de la Révolution : bourses et boursiers du collège Louis-le-Grand » dans Annales. Économies. Sociétés. Civilisations, XXX, p. 1569.

COMPÈRE Marie-Madeleine et PRADON Julia-Dolores, Performances scolaires de collégiens sous l’Ancien-Régime : Étude de six séries d’exercices latins rédigés au Collège Louis-le-Grand vers 1720, Paris, INRP, Publications de la Sorbonne, 1992.

16

DUPONT-FERRIER Gustave, Du collège de Clermont au Lycée Louis-le-Grand (1563-1920) : La vie quotidienne d’un collège parisien pendant plus de 350 ans, Paris, E. de Boccard, 1922, 3 tomes.

PALMER Robert R., School of the French Revolution. A documentary history of the College Louis-le-Grand and its director, Jean-François Champagne, 1762-1814, Princeton University Press, 1975.

PALMER Robert R., « Le Prytanée français et les écoles de Paris », 1798-1800 dans Annales historiques de la Révolution française, 1981, a 53, n°243, p. 123-152.

Collège Mazarin ou des Quatre Nations

DEFAUCONPRET, Benoît, « La nation d’Alsace au collège Mazarin » dans Bulletin du cercle généalogique d’Alsace, 1994, n°107, p. 599-608.

DULONG Claude, « Les origines du collège des Quatre Nations » dans Revue des Sciences morales et politiques, 1996.

FRANKLIN Alfred, Recherches historiques sur le collège des Quatre Nations, d’après des documents entièrement inédits, Paris, Auguste Aubry, 1862.

Collège Mignon

GOROCHOV Nathalie, « Crise et conflits de pouvoir dans les collèges parisiens au XIVe siècle : l’exemple du collège Mignon (1353-1420) » dans Bibliothèque de l’École des Chartes, 1993, t.151, p.259-288.

Collège de Montaigu

GODET M., La congrégation de Montaigu (1490-1580), Paris, 1912.

Collège de Navarre

BOSSUAT André-Robert, Deux moralités inédites composées et représentées en 1427 et 1428 au Collège de Navarre, Paris, d’Argences, 1955.

GOROCHOV Nathalie, Le collège de Navarre de sa fondation (1305) au début du XVe

siècle. Histoire de l’institution, de sa vie intellectuelle et de son recrutement, Paris, H. Champion, 1997.

Collège de Presles

JENSEN Franck-Kenneth, A History and cartulary of the College of Presles at the mediaeval University of Paris, University Microfilms, Ann Arbor, Michigan, 1969.

Collège de Reims

17

LACAILLE Henri, « Étude sur le Collège de Reims à Paris, 1412-1763 », dans Travaux de l’Académie de Reims, CIV, 1899.

LE GRAND Léon, Le codicille de Gui de Roye, archevêque de Reims, ses divers legs et la fondation du Collège de Reims à Paris, Reims, Imprimerie de l’Académie, [1895].

Collège Sainte-Barbe

NOUVEL Édouard, Le collège de Sainte-Barbe . La vie d’un collège parisien de Charles VII à nos jours, Paris, 1947.

QUICHERAT J., Histoire de Sainte-Barbe. Collège, communauté, institution, Paris, Hachette, 1860-1864, 3 vol.

Collège du Trésorier

BELBEUF A. L. de, Notice sur le collège du Trésorier, Paris, Imprimerie Ch. Lahure , 1861.

18

SOUS-SÉRIE H3

RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE

19

I. UNIVERSITÉ DE PARIS,SORBONNE, ÉCOLE DE MÉDECINE, PRYTANÉE

Université de Paris 1425-an II5.

H3 2576 à 2579, 2582 à 2586.

Comptes. 1667-1786.

2576. 1732-1745.2577. 1745-17552578. 1755-1769.2579. 1770-1786.2582. 1667-1691.2583. 1692-1730.2584. 1731-1754.2585. 1755-1776.2586. Pièces relatives à la construction de l’amphithéâtre de l’École de

Médecine. 1743-1781.

H3 2580 et 2581. Comptes et pièces justificatives de comptes. [1517, 1594] 1781-1791.

2580. [1517, 1594] 1782-1790.2581. 1781-1791.

H3 2587*. Livre des receveurs de la nation anglaise ou d'Allemagne 6. 1425-1461.

H3 2588*. Livre des receveurs de la nation d'Allemagne 7. 1461-1494.

H3 2589*. Livre des procureurs ou Conclusions de la nation d'Allemagne. 1552-1613.

H3 2590*. Livre des receveurs de la nation d'Allemagne. 1564-1610.

H3 2591*. Idem. 1611-1643.

H3 2592* à 2596*. Comptes des receveurs généraux de l'Université. 1652-1732.5 En complément des articles décrits ci-dessous, consulter, en plus des séries M, MM et S, les archives de

l’université de Paris conservées à la bibliothèque de la Sorbonne et inventoriées dans le Catalogue général des bibliothèques publiques de France. Université de Paris et universités des départements, Paris, 1918, in-8°, p. 339-368.

6 Edition par A. L. Gabriel et G. J. Boye, Liber receptorum nationis anglicanae (alemanniae) in universitate Parisiensi, Paris, 1964, in-4°, LIV-840p. (Auctarium chartularii universitatis Parisiensis, t.VI).

7 Cf. note précédente.20

2592*. 1652-1677.2593*. 1678-1692.2594*. 1694-1704.2595*. 1703-1719.2596* 1719-1732.

H3 2597*. Comptes des messageries. 1719-1773.

H3 2598* à 2623*. Comptes de la faculté de théologie (recettes et dépenses)8. 1710-1791. [Voir aussi M69A.]

2598*. 1760.2599*. 1761.2600*. 1762.2601*. 1763.2602*. 1764.2603*. 1765.2604*. 1767.2605*. 1768.2606*. 1769.2607*. 1770.2608*. 1771.2609*. 1772.2610*. 1773.2611*. 1774.2612*. 1775.2613*. 1776.2614*. 1777.2615*. 1778.2616*. 1710-1718.2617*. 1718-1724.2618*. 1724-1735.2619*. 1735-1746.2620*. 1746-1757.2621*. 1757-1769.2622*. 1769-1781.2623*. 1781-1791.

H3 2624* et 2625*. Mémoires de maçonnerie pour l'hôtel de l'Université. 1785.

H3 2754A. Comptes des receveurs généraux de l’université, 1781-1789. Comptes des questeurs de la nation de France, avec pièces justificatives, 1755, 1780-1791.Compte du questeur de la nation de Picardie d’octobre 1792 à l’an II.

1755-an II.

8 En double pour les années 1760 à 1765 et 1767 à 1778 : H3 2598* à 2615 ; en exemplaire unique pour les autres années depuis 1710 jusqu'à 1790 : H3 2616* à 2623*. L’année 1766 est manquante.

21

H3 2754B. Comptes des postes et messageries de l'Université, 1784-1790.Jugement de liquidation des indemnités dues aux Lazaristes pour la réunion au domaine des privilèges des coches et carrosses de Normandie, de Flandre et des Pays-Bas, etc., 1782.

1782-1790.

H3 2888A. Anciens titres de rentes de la nation de Picardie. 1587-1775.

Sorbonne1633-17929.

H3 2626 à 2631. Pièces justificatives des comptes de la maison de Sorbonne, mémoires d'ouvrages, remboursements de rentes, quittances, etc. 1768-1792.

2626. 1768-1771.2627. 1772-1775.2628. 1778-1780.2629. 1782-1786.2630. 1785-1787.2631. 1773-1792.

H3 2632*. Procès-verbal de visite et estimation des ouvrages restant à faire à l'église de Sorbonne (contient un rapport de Charles Le Brun, premier peintre du Roi). 1670.

H3 2633*. Comptes de recettes et de dépenses pour l’année 1633-1634.

H3 2634* à 2689*. Comptes : duplicata, en exemplaires multiples, de H3 2745 (en partie), H3 2746* et 2747*. 1758-1782.

2634* à 2637*. 1758-1760.2638* à 2641*. 1760-1761.2642* à 2646*. 1761-1762.2647* à 2651*. 1762-1763.2652* à 2654*. 1763-1764.2655* à 2657*. 1764-1766.2658* à 2661*. 1766-1767.2662* à 2665*. 1767-1768.2666* à 2670*. 1768-1769.2671* à 2672*. 1769-1770.2673*. 1770-1771.2674*. 1771-1772.2675*. 1772-1773.

9 Voir aussi l’inventaire sommaire manuscrit du fonds du collège de la Sorbonne par E. Lelong, 1905, où sont inventoriés les documents provenant de la Sorbonne dispersés entre les séries H, M, MM, S et Z2

ainsi que les plans (cet inventaire est incomplet en ce qui concerne les collèges du Plessis et Mazarin, unis à la Sorbonne).

22

2676*. 1773-1774.2677* à 2678*. 1774-17752679* à 2680*. 1775-1776.2681*. 1776-1777.2682*. 1777-1778.2683*. 1778-1779.2684*. 1779-1780.2685* à 2688*. 1780-1781.2689* . 1781-1782.

H3 2690* à 2735*. Comptes [en multiples exemplaires]. 1782-1791. 2690* à 2695*. 1782-1783.2696* à 2701*. 1783-1784.2702* à 2707*. 1784-1785.2708* à 2711*. 1785-1786.2712* à 2716*. 1786-1787.2717* à 2722*. 1787-1788.2723* à 2728*. 1788-1789.2729* à 2732*. 1789-1790.2733* à 2734*. 1790-1791.2735*. 1791.

H3 2736* à 2747*. Comptes10. 1694-1782.2736*. 1694-1701.2737*. 1701-1709.2738*. 1709-1718.2739*. 1718-1723.2740*. 1723-1729.2741*. 1729-1734.2742*. 1734-1739.2743*. 1739-1745.2744*. 1745-1751.2745*. 1752-1760.2746*. 1760-1768.2747*. 1768-1782.

École de médecine1743-1804.

H3 2554. Correspondance à son sujet. 1803-1804.

H3 2586. Pièces relatives à la construction de l'amphithéâtre, devis et états d’ouvrages, 1743-1755. Quittances et mémoires divers. 1775-

10 A l'exception des années 1645-1646 et 1661-1664, dont les comptes sont conservés sous les cotes M 74 et MM 278, les comptes de 1636 à 1693 sont en lacune.

23

1781.1743-1781.

Collège de l'Égalité et Prytanée français(Noms successifs portés par l'ancien collège Louis-le-Grand, respectivement, depuis la fin

de l'année 1792 et à partir du 31 juillet1798)1623-1814.

H3 2409*. Compte rendu à l’administration du Prytanée français par Michel Hébert, comptable, des dépenses faites du 24 thermidor an VI (11 août 1798) au 1er vendémiaire an VIII (22 septembre 1799).

H3 2410*. Registre d'ordre pour les bureaux de comptabilité du Prytanée (paiements faits par le ministère de l’Intérieur). 1800-1805.

H3 2441* et 2442*. Correspondance administrative. 1800-1804.2441*. 1800-1804.2442*. 1801-1804.

H3 2446*. Enregistrement de mémoires de travaux. 1801-1805.

H3 2447*. Comptes du citoyen Wacquant, économe du collège de Compiègne11 pour l’an IX. 1801-1802.

H3 2448*. Registre-journal de recettes et de dépenses du Prytanée français. 1798-1799.

H3 2498* et 2499*. Compte général de régie des biens de l'ancienne université de Louvain, du 6 nivôse an VI [26 décembre 1797] au 2 messidor an VIII [21 juin 1800].

H3 2528. - Mémoire sur la réunion des collèges au Prytanée. [s.d.]- Collège de Bruxelles (dépendant de l’université de Louvain) : correspondances et rapports. 1801-1805.- Institut des Boursiers, rue Saint-Jacques : devis des travaux et réparations. 1798.- Correspondance avec Fourcroy, directeur de l’Instruction publique. 1803-1805.- Collection d’imprimés (notamment règlement du Prytanée, règlement arrêté par le ministre de l’Intérieur pour les collèges de Paris, de Saint-Cyr et de Compiègne dépendant du Prytanée). 1800.

1798-1805.

H3 2529. Correspondance administrative et documents concernant diverses

11 Réuni au Prytanée le 1er vendémiaire an IX (22 septembre 1801).24

bourses, les nouveaux collèges de Lyon, Versailles, Saint-Germain-en-Laye et de Fontainebleau dépendant du Prytanée. 1799-1801.

H3 2530. Pétitions et correspondances de particuliers, du ministre de l’Intérieur et des administrateurs du Prytanée français relatives au trousseau des élèves. 1800-1802.

H3 2531. - Bordereaux et états de situation de la caisse du Prytanée français. 1798-1802.- Extraits des registres de délibérations de l’administration du Prytanée. 1798-1802.- Pièces diverses concernant l’habillement des élèves (du prytanée de Saint-Cyr notamment), états de dépenses, etc. 1798-1804.- Travaux des maisons de Paris : rapports de l’agent comptable Hébert et devis des architectes Gilbert et Lefebvre. 1798-1804.- Correspondance administrative : lettres du ministre de l’Intérieur Chaptal, du directeur de l’Instruction publique Fourcroy, du proviseur de Saint-Cyr, Crouzet, des administrateurs du Prytanée et de l’agent comptable, Hébert concernant le personnel et les différents établissements dépendant du Prytanée ; état nominatif des boursiers médecins, certificats délivrés à des boursiers par Hébert, nominations et départs vers des lycées de province, etc . 1799-1804.

1798-1804.

H3 2532. - États des revenus et des charges, des recettes et des dépenses du Prytanée, correspondance et rapports. 1799-1803.- Rapports de l’agent comptable du Prytanée. 1800-1803.- Correspondance avec le ministre de l’Intérieur relative aux subventions à imputer aux crédits du ministère. 1800-1803. - Pensionnaires des différents collèges : états, correspondance. 1800-1804.

1799-1804.

H3 2533 à 2536. Réunion de l’université de Louvain et de ses biens au Prytanée français en exécution de l’arrêté des consuls du 18 germinal an VIII [8 avril 1800].

2533. Rapport de l’administration du Prytanée au ministre de l’Intérieur du 16 messidor an VIII [5 juillet 1800] avec pièces justificatives à partir de 1794 ; rapports et correspondances concernant les collèges réunis (collège des Irlandais et Druitius à Louvain, de Malines, collège thérèsien de Bruxelles, Maldéri près de Liège) et divers. 1799-1804.

1794-1804.

25

2534. Correspondance entre le receveur régisseur des biens du Prytanée français à Louvain et l’agent comptable du Prytanée. 1801-1805.

2535. États et rapports sur les revenus et charges ainsi que sur la situation de la caisse de l’université de Louvain. 1775-1804.

2536. Correspondances relative aux revenus et charges de l’université de Louvain. 1798-1805.

H3 2542. - Correspondance entre le Sr Hébert, agent comptable du Prytanée français et le Sr Lefèvre Blanchonnière, régisseur du prytanée de Sablé concernant les revenus de cet établissement. 1800-1804.- Recettes et dépenses du Prytanée (notamment frais de conduite des élèves dans les différents lycées, frais d’habillement, travaux et mémoires de fournisseurs, état des meubles et effets du collège de Paris). 1801-1805.- Brevets d’apprentissage. An IX.

1800-1805.

H3 2544. - Pièces de comptabilité. 1789-1806.- Lettres de Fontaine (régisseur des biens de campagne du Prytanée) à Hébert (agent comptable) et Reboul (secrétaire archiviste). 1797-1800.

1789-1806.

H3 2545. Compte des recettes et des dépenses du collège de l’Égalité et des collèges réunis, faites du 1er octobre 1792 au 5 pluviôse an II [24 janvier 1794] avec pièces justificatives ; succession du grand maître temporel, Denis Bérardier (1794) ; contribution immobilière (1791-1793).

1791-1794.

H3 2547A. Correspondance adressée par le régisseur des biens du Prytanée situés en Côte-d'Or. 1801-1804.

H3 2548. - États des rentes dues à l'université de Louvain et sujettes à liquidation ; états de ses biens et revenus.- États des fondations de places gratuites dans les ci-devant collèges de Paris (1792 et s. d.) ; état des élèves du Prytanée français dont les places sont dans le cas d’être déclarées vacantes.- Correspondance relative aux biens et revenus du Prytanée, loyers, états de dépenses. 1798-1800.- Pièces justificatives du compte de l'an VII, dépenses de bouche et autres objets de consommation.

1792-1800.

H3 2549. Nomination du Sr Hébert, comme agent comptable du collège de

26

l'Égalité (1 p.). 1794.

H3 2551. Pièces de comptabilité : devis et mémoires de fournisseurs, décomptes d’anciens fermages, contributions, états de recettes et dépenses, rapports d’Hébert, correspondances. 1790-1805.

H3 2552B. - Pièces justificatives du compte de l’an VII : contributions, appointements et salaires avec états nominatifs, dépenses relatives aux élèves, maison de Vanves, etc. an VII-an VIII. - Correspondance de Poupard, administrateur comptable des biens des boursiers réunis à l’Institut de l’Égalité. 1797-1802.

1797-1802.

H3 2558. Administration du collège de Paris (personnel, domestiques, élèves, etc). 1764-1804.

A signaler (dossier XVI) : relation de la visite du Premier Consul au Prytanée français, prairial an IX (1801).

H3 2559. Administration du Prytanée. Devis et mémoires de réparations. 1793-1801.

H3 2561A. - Rapports et lettres de l'agent comptable du Prytanée et autres (régisseurs des biens du Prytanée à Louvain et Sablé, architecte du Prytanée...). 1734-1804. - Réunion au Prytanée des collèges britanniques (Irlandais ou Lombards, Écossais, Irlandais et Anglais) : rapports, correspondances (notamment de Lally-Tollendal). 1762-1814.

1734-1814.

H3 2561B. Collèges Louis-le-Grand, de Justice, Lisieux, Lombards ou Irlandais, Navarre : mémoires, correspondance, états, fondations, boursiers, etc. 1623-1800.

H3 2562. - Rapports et correspondances du Prytanée. 1797-1805.- Devis de réparations à faire aux différentes maisons. 1787-1802.

1787-1805.

H3 2563. - Boursiers du collège Louis-le-Grand puis de l’Égalité : demandes de bourses (1764-1797), rapport (1797), fondations diverses.- États nominatifs des boursiers du collège de Montaigu (1791), personnel administratif et enseignant du collège Louis-le-Grand (1791) et des collèges de plein exercice.- Extraits de baptême et de naissance. 1784-1792.- Revenus du collège de l’Égalité : demande de fonds à la Convention (1794-1795), états de loyers et sommes dues par les fermiers, correspondance, états justificatifs de l’emploi des sommes attribuées au Prytanée (1801-1802), procédures

27

impliquant le Prytanée, biens divers (adjudications de maisons, maison et bacs provenant de l’abbaye de Saint-Cyr), état des baux notariés des maisons du Prytanée (an X), états des revenus du Prytanée pendant l’an IX ; moulin à vent de Saint-Martin-aux-Bois (1798-1804).

A signaler dans le dernier dossier (revenus du collège de l’Égalité): copies des lettres envoyés aux fermiers et censitaires des différents collèges de 1764 à 1766, remise d’ornements ecclésiastiques par les différents collèges de 1765 à 1766, un rapport du proviseur Champagne à la Convention du 25 thermidor an III [12 août 1795], deux lettres du ministre de l’Intérieur Lucien Bonaparte à propos des travaux à effectuer au collège de Saint-Cyr (1800).

1764-1804.

H3 2564. - Remplacement des biens provenant des différents collèges vendus par la République comme biens nationaux, à Paris et dans le département de la Seine et dans d’autres départements (Mayenne notamment). 1785-1805.- Rentes à liquider au profit du Prytanée XVIIIe s.-1802.- Dossiers concernant les collèges de Bourgogne, Hubant, Louvain, Narbonne, Navarre. 1707-1804.

XVIIIe s.-1805.

H3 2565. Travaux de réparations à effectuer dans des locaux dépendant du Prytanée et occupés par des particuliers. 1801-1802.

H3 2569 à 2571, 2575A ; 2575B.

Comptes et pièces justificatives des comptes de l’an II à l’an VIII . 1794-1800.

2569. Compte de l'an VIII : reconstructions et réparations de maisons dans Paris.

2570. Idem : frais d’administration et de régie, collège de Paris, maison de Vanves, dépenses extraordinaires, dépenses pour le collège de Saint-Cyr.

2571. Idem : impositions, reconstructions et réparations concernant les maisons dans Paris (bibliothèque, etc.).

2575A. Comptes et pièces justificatives de comptes de l’an II à l’an VI.

2575B. Pièces justificatives des comptes de l’an VI et de l’an VII : mémoires de travaux effectués aux maisons de Paris.

H3 2574. Rentes de la maison de Saint-Cyr ; pièces diverses et correspondance. 1662-1805.

28

II. COLLÈGES(collèges parisiens et collège de La Flèche)

Rappel : les noms des collèges réunis en 1763 au collège Louis-le-Grand sont suivis d’un astérisque.

Généralités1690-179412.

H3 2524*. État des boursiers (collège Louis-le-Grand et collèges réunis). 1764-1792.

H3 2555. Nomenclature des collèges de Paris. XVIIIe s.

H3 2530, 2563 et 2565. Documents administratifs. 1690-1794.

2530. Extraits d’actes de baptême.1744-1780.

2563. Fondations, bourses, extraits d’actes de baptême et naissance. 1764-1794.

2565. Recueils d’arrêts et décisions du Conseil d’État sur les droits d’amortissements en faveur des communautés, fabriques et autres gens de main morte. 1690-1724.Copies d’arrêts du Parlement entérinant les délibérations du bureau du collège Louis-le-Grand concernant les boursiers des collèges réunis et notes relatives aux fondations. 1764.

1690-1764.

Collège d'Arras*1763-1790.

H3 2489* et 2490*. Revenus, biens et charges. 1764-1788. 2489*. 1764-1777.2490*. 1764-1788.

H3 2491*. Comptabilité. 1764-1787.

H3 2530. Extraits d’actes de baptême. 1749-1766.

12 Les comptes généraux des grands et des petits collèges réunis en 1763 à celui de Louis-le-Grand sont rassemblés, à partir de 1764, année par année, sous les cotes H3 2388* à 2408* incluses ci-dessous sous la rubrique du Collège Louis-le-Grand. Les comptes particuliers établis depuis 1764 sont portés sous la rubrique propre à chacun des collèges réunis, lesquels sont signalés ici par un astérisque.

29

H3 2555. Bourses. 1763-1790.

Collège d'Autun*XIVe s.-1800.

H3 2492*. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.


H3 2555. Boursiers : états, nominations, lettres, rapports. 1736-1800.

H3 2556A, 2557, 2568A, 2568B, 2572A.

Bordereaux et pièces justificatives de comptes.

2556A. Compte de 1790-1791 (plus fondation Oudard de Moulins).2557. Compte de 1791-1792 (plus fondation Oudard de Moulins). 2568A. Comptes des années 1764 à 1770.2568B. Comptes des années 1770 à 1787.2572A. Compte de 1787-1788.

H3 2566. - Mémoires et renseignements divers concernant rentes, fondations, meubles, etc. XVIIe-XVIIIe s.- Cens et rentes. 1344-1758.- Nominations des officiers et boursiers et procédures y relatives. 1394-1740.- Quittances de rachat de la taxe des boues et lanternes. 1709-1747.

1344-XVIIIe s.

H3 2567A. Actes de rachats et extinctions de rentes par le collège. 1648-1777.

H3 2567B. Rentes foncières étrangères au collège ou dont le collège ne jouit plus.1339-XVIe s.Pièces diverses : états, titres, donations, baux, quittances, pièces de procédure. XVe-XVIIIe s.

XIVe-XVIIIe s.

H3 2574. Rentes. XIVe s.-1766.

H3 2787*1 à 2787*10. Comptes. 1397-176413. [Voir aussi M 82 à 85, MM 340, S 6346B].

2787*1. 1397-1417.2787*2. 1439-1469.2787*3. 1471-1486.2787*4. 1487-1500.

13 Lacunes principales : 1411-1412, 1418-1438, 1470, 1551-1555, 1575-1612, 1618-1619, 1661, 1727.30

2787*5. 1501-1515.2787*6. 1516-1530.2787*7. 1531-1540.2787*8. 1541-1550.2787*9. 1556-1564.2787*10. 1565-1574.2787*11 1613-1630.2787*12. 1631-1650.2787*13. 1651-1670.2787*14. 1671-1700.2787*15. 1701-1730.2787*16. 1730-1764.

H3 2787*17. Biens et charges, revenus et dettes. 1764-1776.

H3 2790*. Recettes et dépenses de la Fondation d'Oudard de Moulins. 1780-1792.

H3 28993. Catalogue des écoliers qui ont étudié au collège. 1732-1764. Reconstruction d’une maison rue Saint-André-des-Arts. 1736-1737.

Décharges de pièces données par les rentiers du collège. 1737-1739.

Distributions faites aux élèves boursiers. 1631-1640.1631-1764.

H3 28994. Tables de distributions faites aux élèves boursiers. 1651-1660.

H3 28995. Idem. 1661-1670.

Collège de Bayeux*1306-1793.


H3 2546A, 2556A, 2572A, 2768.

Bordereaux et pièces justificatives de comptes

2546A. Compte de 1791-1792.2556A. Compte de 1790-1791. 2572A. Compte de 1787-1788.2768. Compte de 1785-1786.

H3 2565. Provisions de bourses, extraits d’actes de baptême. 1762-1792.

H3 2574. Titres de rentes (dont lettres patentes de Philippe le Bel). 1306-

31

1765.

H3 2783. Comptes. 1360, 1367, 1408, 1430-1470, 1474, 149514. Pièces justificatives et borderaux de comptes pour les années 1764 à 1787.

1360-1787.

H3 2784*1 à 2784*4. Comptes. 1546-176415.2784*1. 1546-1599.2784*2. 1700, 1715-1753.2784*3. 1746-1762.2784*4. 1690-1764.

H3 2784*5. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H3 2900. Pièces de comptabilité. XVIIe-XVIIIe s.

Collège de Beauvais* ou de Dormans1373-1793.

H3 2420*. Journal de recettes. 1757-1764.

H3 2493*. Registre des récépissés16. 1707.

H3 2494*. et H3 2495*. Journaux de recette de loyers et de rentes. 1760-1763.2494*. 1760-1761.2495*. 1763.

H3 2527. Bourses : impétrations, nominations, pensions, extraits d’actes de baptême. 1758-1792.


H3 2546A, 2556A, 2572A

2768, 27762A, 2781, 2782.

Bordereaux et et pièces justificatives de comptes

2546A. Compte de 1791-1792.2556A. Compte de 1790-1791. 2572A. Compte de 1787-1788.2768. Compte de 1785-1786.

14 À ces comptes a été joint ultérieurement un compte d'arrérages de dîmes et de revenus ordinaires perçus en Normandie au bénéfice d'un collège non désigné (1556-1557).

15 Lacunes : 1600-1689. Nombreuses lacunes avant 1600. Dans H3 2784*2 se trouve un inventaire des titres et papiers du collège, 1700.

16 Registre vierge, ainsi intitulé.32

27762A. Compte de 1786-1787.2781. Comptes des années 1770 à 1779.2782. Comptes des années 1768 à 1770.

Cet article contient notamment des pièces relatives à la construction de la chaussée du moulin de La Tour près de Voulx (Seine-et-Marne), 1760-1770.

H3 2554. Lettres patentes de 1779 concernant les boursiers, imp. 1779, in-4°, 8 p.

H3 2556A, 2572A, 2768, 27762B, 2782.

Bourses : bordereaux des comptes des fondations Bazin et Perrot. 1770-1791.

2556A Compte de 1790-1791.2572A. Compte de 1787-1788.2768. Compte de 1785-1786.27762B. Compte de 1786-1787.2782. Comptes des années 1770 à 1785.

H3 2785*1 à 2785*47. Comptes de recettes et de dépenses. 1377-1764.17 2785*1. 1377-1382.2785*2. 1382-1387.2785*3. 1387-1393.2785*4. 1393-1399.2785*5. 1400-1406.2785*6. 1410-1417.2785*7. 1419-1433.2785*8. 1432-1446.2785*9. 1446-1454.2785*10. 1454-1461.2785*11. 1468-1474.2785*12. 1474-1481.2785*13. 1481-1493.2785*14. 1500-1507.2785*15. 1507-1513.2785*16. 1513-1518.2785*17. 1518-1524.2785*18. 1524-1530.2785*19. 1530-1536.2785*20. 1536-1540.2785*21. 1540-1544.2785*22. 1544-1548.2785*23. 1553-1558.2785*24. 1559-1566.2785*25. 1568-1575.2785*26. 1575-1586.2785*27. 1586-1600.

17 Quelques lacunes, mais dont certaines sont comblées par la collection de comptes qui fait suite à H3

2785*47, et par l'un des doubles (années 1661-1662), conservés dans H3 2897. [Voir aussi M 94 A à 97, MM 365, S 3635 *bis.

33

2785*28. 1601-1610.2785*29. 1611-1620.2785*30. 1628-1633.2785*31. 1634-1640.2785*32. 1641-1650.2785*33. 1651-1658.2785*34. 1666-1672.2785*35. 1673-1678.2785*36. 1679-1684.2785*37. 1685-1690.2785*38. 1691-1695.2785*39. 1696-1700.2785*40. 1701-1706.2785*41. 1707-1713.2785*42. 1714-1720.2785*43. 1721-1728.2785*44. 1729-1737.2785*45. 1738-1746.2785*46. 1747-1755.2785*47. 1756-1764.

H3 2785*48 à 2785*58, 2785*60 et 2785*61.

Doubles de comptes et comptes omis dans la précédente collection (1511-1527, 1647-1651, 1658, 1660). 1511-1660.

2785*48. 1511-1512.2785*49. 1513-1514.2785*50. 1514-1515.2785*51. 1515-1516.2785*52. 1525-1526.2785*53. 1526-1527.2785*54. 1647.2785*55. 1648.2785*56. 1649.2785*57. 1650.2785*58. 1651.2785*60. 1658.2785*61. 1660.

H3 2785*59, 2785*62, 2785*65 à 2785*67.

Livres journaux de recettes et de dépenses. 1654-1793.

2785*59. 1654-1663.2785*62. 1664-1677.2785*65. 1678-1690.2785*66. 1691-1746.2785*67. 1764-1793.

H3 2785*63, 27.85*64. Acquits de paiements des officiers du collège. 1655-1747.2785*63. 1655-1667.2785*64. 1668-1747.

34

H3 2811* et 2812*. Fondations Bazin et Perrot : recettes et dépenses. 1770-1793.2811*. Fondation Bazin. 1770-1793.2812*. Fondation Perrot. 1771-1793.

H3 2897. - Doubles de comptes. 1373-1662.- Papier censier. 1547.- Pièces de procédure. XVIe s.

1373-1662.

H3 2898. - Minutes de comptes. 1670-1705.- Comptes de la communauté des petits boursiers. 1653-1718.

1653-1718.

H3 28991A, 28991B, 28992.

Pièces justificatives de comptes, 1610-176418

28991A. 1610-1630.28991B. 1610-1630.28992. 1748-1764.

Collège de Boissy*1312-1793.


H3 2556A, 2557, 2572A, 2769, 27762A.


2556A. Compte de 1790-1791.2557. Compte de 1791-1792. 2572A. Compte de 1787-1788.2769. Comptes des années 1769 à 1786. Pièces diverses. 1312 (copie)-

1768.27762A. Comptes des années 1764 à 1769.

H3 2563. Mémoire sur l'état des revenus et des charges. XVIIIe s. [Voir aussi M 102].

H3 2565. Provisions de bourses et extraits d’actes de baptême des boursiers. 1764-1790. [Cf. M 104].

H3 2813*1 et 2813*2. Comptes. 1407-1764.2813*1. 1407-1413 (copies) ; 1678-1716.2813*2. 1717-1764.

H3 2813*3 et 2813*4. Journaux de recettes et de dépenses. 1741-1793.

18 Des documents relatifs aux rentes se trouvent dans M 99.35

2813*3. 1741-1762.2813*4. 1764-1793.

H3 2814* et 2815*. États des biens meubles et immeubles. 1765-1781.2814* 1765-1776. 2815* 1775-1781.

Collège des Bons-Enfants*1469-1804.

H3 2546A, 2556A, 2572A, 2768, 2770A, 2770B, 27762A.

Borderaux et pièces justificatives de comptes. [Voir aussi M 106, S 6379* et 6380*-6381].

2546A. Compte de 1791-1792.2556A. Compte de 1790-1791. 2572A. Compte de 1787-1788. 2768. Comptes de 1778-1779, 1783-1784, 1785-1786.2770A. Comptes des années 1764 à 1785.2770B. Compte de 1784-1785.27762A. Compte de 1786-1787.

H3 2554 et 2562. Pièces diverses. [Voir aussi M 105].2554. - Testaments portant fondations (1469-1478), bourses (notamment

bourses Pluyette), extraits de baptêmes, demandes d’admission, nominations. 1469-1804.- Mémoires sur le collège, comptes, union à la congrégation de la Mission. 1627-1773.

1469-1804.

2562. - Bâtiments donnés en location (notamment maison de la rue Saint-Victor transformée en corps de garde). 1772- 1804.

Collège de Bourgogne*1330-1801.


H3 2546A, 2572A, 2768, 27762A, 2778.

Bordereaux et et pièces justificatives de comptes.

2546A. Compte de 1791-1792.2572A. Compte de 1787-1788.2768. Compte de 1785-1786.27762A. Compte de 1786-1787.

36

2778. Comptes des années 1764 à 1785.

H3 2562. Provisions de bourses. 1764-1792.

H3 2564. Mélanges : extraits d’actes de baptême et correspondances relatives aux boursiers, pièces de procédure, maison sise rue de l’École de Médecine... 1738-1801.

H3 2574. Rentes. 1330-1766 [Cf. M 108].

H3 2799*1, 2799*3 et 2799*4.

Comptes. 1585-1764.

2799*1. 1585-1588, 1612-1651.2799*3. 1703-1741.2799*4. 1741-176419.


H3 2799*2. Livre du Trésor. 1588-1697.

Collège de Cambrai*1523-1793.


H3 2546A, 2556B, 2572A, 2768, 2773A, 27762A.


2546A. Compte de 1791-1792.2556A. Compte de 1790-1791. 2572A. Compte de 1787-1788. 2768. Comptes des années 1785 à 1788.2773A. Comptes des années 1764 à 1780.27762A. Compte de 1786-1787.

H3 2555. Boursiers : extraits d’actes de baptême, demandes, nominations originales sur parchemin. 1764-1791. [Voir aussi M 109].Charge de procureur-chapelain (arrêt du Parlement de 1622).

1622-1793.

H3 2496*. Bourses : états de paiements. 1727-1747.

H3 2796*1 à 2796*6. Comptes. 1523-176420. [Voir aussi M 110].2796*1. 1523-1546.

19 Les comptes des années 1417, 1656, 1769, 1787 sont conservés dans M 107. — Voir aussi S 6384* et 6385*.

20 Lacunes : 1561-1583, 1669-1671, 1674, 1681-1682, 1687-1689, 1691-1693, 1705, 1727.37

2796*2. 1546-1560.2796*3. 1584-1620.2796*4. 1621-1668.2796*5. 1672-1735.2796*6. 1736-1764.

H3 2796*7. Journal de dépenses et de recettes. 1764-1793.

H3 2797*. Rentes. 1721-1771.

Collège du Cardinal Lemoine1597-1795.21

H3 2563. État nominatif des professeurs. 1791.

H3 2574. Titre de rente. 1742.

H3 2773B. Comptes et pièces justificatives. 1607, 1742, 1755, 1792.

H3 2791* à 2793*. Comptes. 1597-1795.2791*. 1597-1598, 1772-1793.2792*. 1790-1791.2793*. 1791-1795.

Collège des Cholets*1493-1793.


H3 2546A, 2556A, 2572A, 2768, 27762A, 27771A, 27771B

Bordereaux et pièces justificatives de comptes. 1765-1792 [Voir S 6182-6183].

2546A. Compte de 1791-1792.2556A Compte de 1790-1791.2572A. Compte de 1787-1788.2768. Compte de 1785-1786.27762A. Compte de 1786-1787.27771A . Comptes des années 1765 à 1770.27771B. Comptes des années 1771 à 1785.

H3 2574. Rentes. 1766.

H3 2565. Boursiers : extraits d’actes de baptême. 1764-1792. [Voir M 114].

H3 27772. - Biens fonciers à Paris, baux, mémoires. 1591-1728.

21 Voir aussi M 145 et ms 3321 de la Bibliothèque Mazarine (compte pour les années 1666 à 1689).38

- Registres de comptes de loyers, comptes d'ouvrages, règlements de mémoires. 1684-1738.- Inventaire des archives. XVIe s. siècle.- Procédures diverses. [1493]-XVIIIe s. [Voir aussi M 111 à 115B

et S 6409*].1493-XVIIIe s.

H3 2800*1. Quittances des redevances dues au Roi et à divers établissements religieux. 1499-1580.

H3 2800*2 à 2800*5. Comptes. 1648-1718.2800*2. 1648-1663. 2800*3. 1673-1678.2800*4. 1695-1706.2800*5. 1715-1718.

H3 2800*6 à 2800*8. Livres du pain. 1653-1698.2800*6. 1653-1663.2800*7. 1664-1670.2800*8. 1684-1698.

H3 2800*9 et 2800*10. Comptes du vin. 1649-1700.2800*9. 1649-1677.2800*10. 1677-1700.

H3 2800*11. Journal de recette et de dépense. 1764-1793. [Voir aussi S 6410*].

Collège de Clermont(collège Louis-le-Grand avant 1682)

1573- XVIIe s.

H3 2552C. Pièces diverses : codicille du cardinal de La Rochefoucauld (1644) ; contrats, donations, constitutions de rentes, arrérages et remboursements ; achat du collège de Marmoutiers (solde, 1654), etc. 1573- XVIIe s. [Cf. M 149 à 152].

Collège de Cornouaille*1410-1793.

H3 2530. Extrait d’acte de baptême. 1758.

39

H3 2546A, 2556A, 2572A, 2768, 27762A.

Bordereaux et pièces justificatives de comptes (voir aussi H32779).

2546A. Compte de 1791-1792.2556A. Compte de 1790-1791. 2572A. Compte de 1787-1788.2768. Compte de 1785-1786.27762A. Compte de 1786-1787.

H3 2574. Rentes. 1410-1766.

H3 2779. - Bâtiments : “ plans pour la reconstruction qui n’ont pas été exécutés ” (deux élévations et quatre plans signés Lemoyne), 1740 ; maison rue du Plâtre : reconstructions faites de 1752 à 1755.- Comptes, 1610-1617, 1625, 1645 ; pièces justificatives de comptes pour les années 1764-1785.

1610-1785.

H3 2807*1. Comptes22. 1669-1729.

H3 2807*2. Journal des recettes et des dépenses. 1764-1793.[Voir aussi S 6419* et 6420*].

Collège de Dainville*1426-1798.


H3 2554. Certificat de bourse, 1798.

H3 2556A, 2557, 2572A, 27741A, 27741B, 27762A.

Bordereaux de comptes et pièces justificatives.

2556A. Compte de 1790-1791.2557. Compte de 1791-1792.2572A. Compte de 1787-1788.27741A. Comptes des années 1777 à 178627741B. Comptes des années 1764 à 1770.27762A. Compte de 1786-1787.

H3 27742. - Comptes. 1629-1635.- États de situation. 1772-1790.- Statuts, règlements, réformation du collège, obits, constitutions de rentes, etc. 1546-1790.

22 La suite de ces comptes jusqu'à 1770 figure sous la cote M 117.40

- Inventaire des titres et papiers.XVIIe siècle. [Cf. M 118 et 119, S 6422].

1546-1790.

H3 2798*1 à 2798*5. Comptes23. 1426-1440, 1717-1764.2798*1. 1426-1440.2798*2. 1717-1731.2798*3. 1731-1741.2798*4. 1741-1751.2798*5. 1751-1764.

H3 2798*6. Journal des recettes et des dépenses. 1764-1793.

Collège des Dix-huit* ou de Notre-Dame1651-1793


H3 2546B, 2556B, 2572A, 2768, 27762A, 2780.


2546B. Compte de 1791-1792.2556B. Compte de 1790-1791.2572A. Compte de 1787-1788.2768. Compte de 1785-1786.27762A. Compte de 1786-1787.2780. Comptes des années 1764 à 1785.

H3 2555 et 2563. Mélanges [Voir aussi M 121 et 122].2555. Provisions de bourses et extraits d’actes de baptême, fondations,

etc. 1764-1793.2563. Mémoire sur l’historique des biens du collège et état des boursiers

(de 1758 à 1764) ; provision de bourse (1762). 1764.

H3 2574. Rentes. 1765-1766. [Cf. M 122].

H3 2801*1 à 2801*3. Comptes24. 1651-1743.2801*1. 1651-1666.2801*2. 1667-1669.2801*3. 1721-1743.

H3 2801*4 et 2801*5. Journaux de recettes et de dépenses. Agenda des bourses. 1720-

23 Les comptes des années 1394 à 1418, 1422 à 1426, 1505 à 1510, 1769-1770 et des fragments des comptes sont conservés dans M 120.

24 La suite de ces comptes, pour les années 1743 à 1764, et ceux des années 1721 à 1723 sont conservés dans M 122.

41

1754.2801*4. 1720-1736 ; boursiers reçus de 1714 à 1753.2801*5. 1736-1745 ; boursiers reçus de 1720 à 1754.

H3 2801*7. Journal des recettes et des dépenses. 1764-1793. [Voir aussi S 6428* et 6429*].

H3 2801*6. Boursiers : table des distributions. 1692-1762. [Cf. M 122].

Collège des Écossais, des Irlandais et des Anglais1762-1814.

H3 2561A. Mémoires et pièces diverses. Rapports de l'agent comptable du Prytanée français. 1762-1814.

Collège de La Flèche (Sarthe)1721-1804.

H3 2773A. - Revenus. 1792.- Correspondance administrative, rapports de l'agent comptable du Prytanée français concernant les biens de l'ancien collège (rentes, forêt de Bellebranche, maison, bâtiment etc…). 1747, 1772-1804.

1747-1804.

H3 2574. Rentes. 1721-1800.

Collège de Fortet*1487-1797.

H3 2530. Extraits d’actes de baptême. 1752-1766.H3 2556B, 2557, 2572A, 2771A, 2771B, 2772, 27762A, 2892.


2556B. Compte de 1790-1791.2557. Compte de 1791-1792.2572A. Compte de 1787-1788.2771A. Comptes des années 1770 à 1786.2771B. Pièces justificatives. 1769-1777.2772. Comptes des années 1764 à 1778.

42

27762A. Compte de 1786-1787.2892. Compte de 1767-1768.

H3 2563. - Comptes, 1551-1556. - Mélanges : toisé et mémoires d'ouvrages, obits, pièces de procédure, etc. 1576-1729. [Voir aussi M 123 et 126].

1551-1729

H3 2565. Boursiers : extraits d’actes de baptême et provisions. 1765-1797. [Cf. M 124, 125, 127 à 129].

H3 2794*1 et 2794*2. Comptes. 1487-1511. [Voir aussi M 130].2794*1. 1487-1500.2794*2. 1500-1511.

H3 2794*3. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793. [Voir aussi S 6435* et 6436].

Collège des GrassinsVoir aussi H5 3648 (Abbaye de Saint-Victor)

1607-1793.

H3 2546B. Correspondance et pièces diverses. 1793.

H3 2563. État nominatif du personnel administratif et enseignant. [1791]. Provisions de bourses de la fondation Pourchot, 1779-1790. [Cf. M 132].

1779-1791.

H3 2760A, 2760B et 2761.

Comptes. 1607-178825.

2760A. 1607-1705.2760B. 1708-1751.2761. 1751-1788.

Collège d'Harcourt1572-1793.

H3 2563. État nominatif du personnel administratif et enseignant. [1791].H3 2574. Titre de rente. 1766.

25 Nombreuses lacunes dont les plus importantes concernant les années 1619-1635 et 1664-1671.43

H3 2762A à 2765. Comptes et pièces justificatives ; bâtiments et histoire du collège [Voir aussi M 134].

2762A. Comptes rendus par le procureur du collège des biens et revenus de l’établissement. 1765-1781.

2762B. - Idem (suite), 1781-1793.- Bâtiments : toisé des bâtiments du collège. 1690 ; état des bâtiments appartenant au collège, 1793 ; mémoires et devis de travaux (à partir de 1689).

1689-1793.

2763. Mémoires de fournitures et autres pièces comptables. 1720-1793.

2764A. Idem. 1756-1793.

2764B. - Mémoire et devis d’ouvrages de maçonnerie et charpente, toisés, etc. 1671-1789.- Histoire du collège, statuts, obits, recteurs, règlement. XVIIe s.- Chapelle Sainte-Marthe : mémoires et comptes. XVIIIe s.

XVIIe-XVIIIe s.

2765. Comptes rendus par le procureur du collège. 1700-1706.État du revenu du collège, ce qui est dû pour les maisons, les fermes et les rentes. 1704-1705.

1700-1706.

H3 2816* et 2817*. Estimations d’ouvrages. 1689-1690, 1712.

2816*. Procès-verbal d’estimation des ouvrages faits aux bâtiments du collège par le sieur Chastelain en 1689. 1689-1690.

2817*. Procès-verbal de visite faite le 27 août 1712 pour constater les réparations à faire au collège. 1712.

H3 2818* à 2821*. Comptes, 1572-1767. [Voir aussi MM 452].2818*. 1726-1745.2819*. 1764-1767.2820*. 1572-1700.2821*. 1705-1725.

Collège de Hubant* ou de l'Ave Maria1410-1801.

H3 2528. Dettes passives. XVIIIe s.

44

H3 2546B, 2556A, 2572A, 2766, 2767.


2546B. Compte de 1791-1792.Mémoire pour parvenir à la liquidation des dettes du collège (2 exemplaires), état des créanciers, etc. XVIIIe s.

2556A. Compte de 1790-1791.2572A. Compte de 1787-1788.2766. Comptes des années 1777 à 1787.2767. - Comptes des années 1763 à 1777.

- “ Pièces justificatives des comptes de Me Maupetit, séquestre des revenus du collège, et autres pièces... par lui remises lors de la rédaction du procès-verbal du 22 septembre 1763 ” (à partir de 1733).

1733-1777.

H3 2554. Pièces diverses concernant notamment le bail des bâtiments du collège. 1802.

H3 2564. Biens ruraux. 1763-1801.

H3 2574. Titre de rente. 1410.


Collège des Irlandais ou des Lombards1623-1814.

H3 2561A. Réunion au Prytanée. 1762-1814.

H3 2561B. Historique, lettres patentes et pièces diverses. 1623-XVIIIe s. [Voir aussi M 147].

Collège de Justice*1433-1801.


H3 2556B, 2557, 2572A, 27762B.

Bordereaux et pièces et pièces justificatives de comptes.

2556B. Compte de 1790-1791.2557. Compte de 1791-1792.2572A. Compte de 1787-1788.

45

27762B. Compte de 1786-1787.

H3 2503*, 2546B, 2556A.

Boursiers. |Voir aussi M 137].

2503*. Recettes et dépenses de la fondation Haro. 1778-1792.2546B. Compte de la fondation Haro pour 1791-1792.2556A. Compte de la fondation Haro pour 1790-1791.

H3 2561B. Pièces justificatives de comptes ; états de situations ; états de boursiers ; provisions de bourses et extraits d’actes de baptême. ; états descriptifs par l'agent comptable du Prytanée. 1731-1801. [Cf. M 138 à 139B].

H3 2795*1 à 2795*7. Comptes. 1433-1764.2795*1. 1433-1484.26

2795*2. 1500-1581.2795*3. 1581-1649.2795*4. 1649-1674.2795*5. 1674-1706.2795*6. 1706-1730.2795*7. 1730-1764.

H3 2795*8. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793. [Voir aussi S 6454* et 6455*].

Collège de Laon*1348-1793.


H3 2546B, 2556B, 2572A. Bordereaux et pièces justificatives de comptes. 2546B. Compte de 1791-1792.2556B. Compte de 1790-1791.2572A. Compte de 1787-1788.

H3 2504*, 2546B, 2556B, 2572A, 27762B.

Fondation Cousin.

2504*. Recettes et dépenses. 1768-1792.2546B. Bordereau et pièces justificatives du compte de 1791-1792.2556B Idem : compte de 1790-1791.2572A Idem : compte de 1787-1788.27762B. Idem : compte de 1786-1787.

H3 2560. Bourses : provisions, extraits d’actes de baptême. 1623-1792.

26 Il est signalé en fin de ce volume que le volume contenant les comptes de 1485 à 1500 est déficitaire.46

[Voir aussi M 143]

H3 2803*1 à 2803*15. Comptes. 1348-176327.2803*1. 1348-1389.2803*2. 1456-1479.2803*3. 1482-1500.2803*4. 1500-1527.2803*5. 1534-1550.2803*6. 1550-1569.2803*7. 1577-1597.2803*8. 1598-1613.2803*9. 1636-1649.2803*10. 1650-1663.2803*11. 1664-1684.2803*12. 1685-1699.2803*13. 1700-1724.2803*14. 1725-1741.2803*15. 1742-1763.

H3 2803*16 à 2803*18. Prépositures des boursiers, 1480-1733.2803*16. 1480-1495.2803*17. 1603-1650.2803*18. 1651-1733.


Collège de Lisieux1705-1803.

H3 2554. Pièces diverses concernant des immeubles dépendant du collège. 1797-1803. [Cf. M 146].

H3 2561B. Rapports des administrateurs du Prytanée français et pièces diverses. 1798-1800.

H3 2563. État nominatif des professeurs. 1791.

H3 2758A, 2758B et 2759.

Comptes et mémoires d’ouvrages.1733-1793.

2758A. Mémoires d’ouvrages et de fournitures, quittances et pièces de comptabilité. 1779-1793.

27 Quelques lacunes, dont les plus notables concernent les années 1360-1372, 1408-1425, 1428-1433, 1440-1455, 1528-1533, 1569-1575. Les comptes de 1614 à 1634 figurent sous la cote MM 424. Voir aussi M 144B.

47

Registre des recettes et dépenses. 1743-1756.1743-1793.

2758B. “ Inventaires ” : pièces de comptabilité, quittances, comptes de 1754 à 1792.

1733-1792.2759. Idem : pièces de comptabilité, quittances.

1783-1789.

H3 2804* à 2806*. Comptes. 1705-1750.2804*. 1705-1725.2805*. 1726-1742.2806*. 1726-1750.

Collège Louis-le-Grand1568-1799.

Compabilité du collège Louis-le-Grand et des collèges réunis

H3 2388* à 2408*. Collège Louis-le Grand et collèges réunis : comptes. 1764-1788.2388*. 1764-1767.2389*. 1764-1767.2390*. 1768, tome I.2391*. 1768, tome II.2392*. 1769, tome I.2393*. 1769, tome II.2394*. 1770.2395*. 1771-1777.2396*. 1778.2397*. 1779.2398*. 1780.2399*. 1781.2400*. 1782.2401*. 1783.2402*. 1784.2403*. 1785.2404*. 1786.2405*. 1787.2406*. 1788.2407*. 1770-1775, tome I.2408*. 1770-1775, tome II.

H3 2421*, 2423*, 2426* à 2430*, 2474*, 2431* à 2436*, 2438*, 2411* à 2415, 24171* à 2419*, 2440*, 2448*.

Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : journaux de recettes et de dépenses. 1764-1792.

48

2421*. 1764-1765.2423*. 1766-1767.2426*. 1767-1768.2427*. 1769-1770.2428*. 1768-1769.2429*. 1770-1772.2430*. 1771-1773.2474*. 1772-1773.2431*. 1773-1776.2432*. 1774-1776.2433*. 1775-1776.2434*. 1776-1778.2435*. 1778.2436*. 1779.2438*. 1780-1781.2411*. 1781-1782.2412*. 1782-1784.2413*. 1783-1784.2414*. 1784-1786.2415*. 1785-1787.24171*. 1786-1788.24172*. 1787-1789.2418*. 1788-1790.2419*. 1789-1791.2440*. 1791-1793.2488*. 1790-1792.

H3 2462* et 24.63*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : journaux de dépenses. 1765-1767.

2462*. 1765-1767.2463*. 1767.

H3 2464*, 2465*, 2468*, 2470*, 2472*, 2480*.

Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : journaux de recettes. 1765-1776.

2464*. 1765-1766.2465*. 1766-1767.2468*. 1767-1769.2470*. 1769-1770.2472*. 1770-1773.2480*. 1773-1776.

H3 2481*, 2482*, 2416*.

Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : contrôle de la caisse. 1778-1786.

2481*. 1778-1781.2482*. 1780-1786.2416*. 1785-1789.

49

H3 2548. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis. Bordereaux de caisse. 1768-1772 ; 1780-1792. États de situation. 1790-1792.

H3 2556A, 2556B, 2557, 2572A, 2572B, 2768, 27762A et 27762B.

Bordereaux et pièces justificatives des comptes des collèges réunis au collège Louis-le-Grand. 1785-1792.28

2556A. Compte de 1790-1791.2556B. Compte de 1790-1791 (suite).2557. Compte de 1791-1792. 2572A. Compte de 1787-1788.2572B. Compte de 1787-1788 (suite).2768. Compte de 1785-1786.27762A. Compte de 1786-1787.27762B. Compte de 1786-1787 (suite).

H3 2476*, 2515*. Livres de quittances des loyers et fermages. 1776-1780.2476*. 1776-1783.2515*. 1778-1780.

H3 2439*. Livre de la régie des biens de campagne. 1788-1793.

H3 2449*. Toisé général des couvertures des collèges réunis. 1774.

H3 2445*, 2422*, 2466*, 2473*, 2573*A.

Économe du collège Louis-le-Grand.

2445*. Sommier de recettes et de dépenses. 1769-1770.2422*. Livres-journaux de la consommation des vivres : 1764-1765.2466*. Idem : 1767-17682473*. Journal de recettes et de dépenses. 1770-1771.2573A. Cahiers de comptes (23) de recettes et dépenses faites par le sr

Héron, économe du collège Louis-le-Grand. 1768-179229.2467*, 2478*, 2485*, 2509*à 2514*

Grand maître temporel du collège et des collèges réunis. 1765-1794.

2467*. “ Billets de caisse ” : 1767-1772. (registre des paiements faits par le grand maître temporel)

2478*. Idem : 1773-1788.2485*. Quittances d'arrérages de rente. 1765-17682509*. Clôtures de ses comptes. 1767-17772510*. Ordonnancements : 1767-1769.2511*. Idem : 1769-1776.2512*. Idem : 1776-1782.2513*. Idem : 1790-1794.2514*. Idem : 1782-1790.

H3 2437*, 2487*. Balance des recettes et des dépenses. 1776-1786.2437*. 1776-1780.

28 Voir aussi à chaque collège, notamment pour les années comprises entre 1764 et 1785.29 Lacunes :d'octobre 1770 à novembre 1772. et d'octobre 1789 à septembre 1790.

50

2487*. 1781-1786.

Comptabilité du collège Louis-le-Grand

H3 2529 et 2553. Bordereaux et pièces justificatives de comptes.2529. Bordereau du compte de 1790-1791.2553. Idem pour l’année 1791-1792 et pièces justificatives du compte

précédent, devis , mémoires d’ouvrages, quittances.

H3 2469*, 2471*, 2475*, 2479*, 2483*.

Journaux de recettes et de dépenses. 1764-1793.

2469*. 1764-1770.2471*. 1769-1773.2475*. 1773-1778.2479*. 1778-1785.2483*. 1785-1793.

H3 2484*. Biens, revenus, charges et dettes du collège Louis-le-Grand. 1764-1781.

H3 2486*. Rentes viagères. 1769.

Boursiers et fondations

H3 2425*. Boursiers du collège louis-le-Grand et des collèges réunis : journal de recettes et de dépenses. 1764-1766.

H3 2524*. Boursiers du collège et des collèges réunis. 1764-1792.[Voir aussi MM 323 et 324].

H3 2530. Idem : extraits d’actes de baptême (par collège). 1745-1781.

H3 2565. Idem : copies d’arrêts homologuant des délibérations les concernant. 1764.

H3 2561B. Boursiers du collège Louis-le-Grand : provisions et extraits d’actes de baptême.1754-1792.

H3 2518*. Boursiers externes de la faculté de médecine. 1769-1790.

H3 2523*. Boursiers externes de la faculté de droit. 1787-1792.

H3 2505* à 2508*. Fondations Harlay, Braquet, Pourchot et Molony du collège Louis-le-Grand 30 : biens leur appartenant ; recettes et dépenses. 1768-

30 Pour les autres fondations, voir à chaque collège.51

1793.2505*. Fondation Harlay. 1768-1793.2506*. Fondation Braquet. 1774-1793.2507*. Fondation Pourchot 31. 1781-1792.2508*. Fondation Molony. 1768-1793.

H3 2552A, 2557, 2572B, 2768, 27762B.

Fondations Harlay, Braquet, Pourchot et Molony du collège Louis-le-Grand : bordereaux de comptes et pièces justificatives. 1763-1792.

2552A. Fondation Bracquet. 1774-1775, 1790-1791.Fondation Harlay. 1769-1785, 1790-1792.Fondation Molony. 1769-1785, 1790-1792.Fondation Pourchot. 1782-1785, 1790-1792.

2557. Fondations Braquet et Pourchot.1791-1792.2572B. 1787-1788.2768. 1785-1786.27762B. 1786-1787.

H3 2563. Boursiers du collège Louis-le-Grand (notamment fondations Pourchot, Henri III, Harlay, Molony, Braquet) : demandes et provisions de bourses, 1764-1791. État des professeurs, 1791. [Cf. M 48].

Pensionnaires et écoliers

H3 2424*. Pensionnaires : journal de recettes et de dépenses. 1764-1766. [Cf. MM 325].

H3 2450* à 2459*. Pensionnaires : états et paiement de leurs pensions. 1764-1793.2450*. 1764-1771.2451*. 1765-1773.2452*. 1767-1776.2453*. 1775-1779.2454*. 1779-1784.2455*. 1774-1779.2456*. 1772-1776.2457*. 1784-1787.2458*. 1787-1791.2459*. 1791-1793.

H3 2477*. Livre de quittances des pensions. 1776-1789.

H3 2516* et 2517*. Soumissions des correspondants de pensionnaires. 1769-1788.2516*. 1769-1778.2517*. 1770-1788.

31 Cette fondation, faite initialement au sein du collège des Grassins, fut rattachée à Louis-le-Grand en 1779.

52

H3 2460*, 2461*, 2502*, 2500*.

Écoliers : avances qui leur sont faites. 1765-1769.

2460*. 1766-1767.2461*. 1767-1768.2502*. 1765.2500*. 1766-1767.

Domestiques

H3 2519* à 2522*. Gages des domestiques. 1767-1790.2519*. 1767-1773.2520*. 1773-1779.2521*. 1782-1785.2522*. 1785-1790.

Documents d’administration

H3 2528. Réunion des petits collèges au collège Louis-le-Grand :- État de la vente des effets des collèges réunis. 1764-1767.[Cf. M 153 et 157].

- Règlement pour le collège Louis-le-Grand [1766] ; règlement pour la tenue des bureaux d’administration du collège Louis-le-Grand fait en l’assemblée du 23 janvier 1764.

- Affaire du sr Hardouin. 1776.- Compte des recettes et dépenses du collège Louis-le-Grand rendu par Edme Louis Bronod, séquestre des biens et revenus des Jésuites au bureau d’administration du collège. 1770.

- Mémoire (de Bérardier?) pour la défense du collège Louis-le-Grand (1785?).

- Collection d’imprimés concernant le collège Louis-le-Grand et les collèges réunis (notamment la translation du collège de Lisieux). 1763-1790.

1764-1790.H3 2544. Règlement concernant les fonctions du contrôleur du grand maître

temporel. 1789.

H3 2547A et 2547B. Procédures et poursuites judiciaires faites au nom de l’administration du collège contre divers particuliers. 1757-1798.

H3 2552B. Règlement pour le collège Louis-le Grand. [1766](Minute du règlement conservé sous la cote H3 2528).

H3 2552C. - Donations, constitutions de rentes, remboursements. 1683-1720.- Quittances de boursiers, de professeurs et d’examinateurs, acquits de pensions et d’honoraires de messes, ordonnances de

53

paiement. 1769-1770 ; 1786-1789.- États de boursiers absents. 1787.

1683-1789.

H3 2554. - Règlement des théologiens du collège. s.d. [vers 1770]. - Mémoire imprimé relatif à l’administration du collège, 1778, in-4°.- Règlement pour les bourses à établir dans le collège, 1770, in-4°.

1770-1778.

H3 2560. - Marché pour l’entretien de la couverture des collèges réunis. 1782.- Notes et renseignements sur quelques revenus des collèges réunis (contrats portant reconnaissance de débiteurs, copie des lettres patentes du 10 avril 1764 rendues en faveur du nouveau collège Louis-le-Grand, fondation Meurice, etc.). 1764-1790.- Lettres des administrateurs du collège Louis-le-Grand puis de l’Égalité aux administrateurs du département de la Seine relatives à la contribution patriotique. 1792-1793 ?- Mémoire sur les collèges (Dormans-Beauvais, Laon et Presles), dont les bourses étaient affectées aux diocèses de Laon et de Soissons, adressé au directoire du département de l’Aisne. 1791.

1764-1793.H3 2573C

(précédemment coté H5 4253).

- Comptes divers. 1762-1781.- Documents d’administration. 1767-1789.- Pièces relatives aux boursiers et pensionnaires du collège, à la bibliothèque et à la sacristie, aux loyers, aux contributions, aux professeurs , maîtres et sous-maîtres, aux administrateurs, aux rentes remboursées. 1761-1789.

1761-1789.

H3 2574. Rentes viagères. 1769.

H3 2888B. Constitutions de rentes par le collège Louis-le-Grand au profit des boursiers du collège de Narbonne. 1768-1769.

H3 2525*, 2526*, 2443*, 2444*, 2565, 2573B.

Abbaye de Saint-Martin-aux-Bois (Oise).

2525*. Comptes [Cf. M 149 et 150, S 6263] : 1568.2526*. Idem : 1569.2443*. Revenus et charges : 1768-1773.2444*. Idem : 1772-1779.2563. Moulin à vent. 1799-1804.2565. Décomptes des anciens fermiers. 1783-1799. [Cf. S 6319* à

6321*].2573B. Comptes rendus par le régisseur. 1765-1792.

54

Collège de Maître-Gervais*1482-1805.


H3 2497*. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793. [Voir aussi S 6485* et 6486*].

H3 2546B, 2556A, 2572B, 287511, 2876, 2879.


2546B. Compte de 1791-1792.2556A. Compte de 1790-1791.2572B. Compte de 1787-1788.287511. Comptes des années 1770 à 17872876. Pièces justificatives des comptes des années 1770 à 1777.2879. Pièces justificatives des comptes des années 1764 à 1769.

H3 2552B. Correspondance et rapports. 1799-1805.

H3 2875*1 à 2875*10. Comptes. 1494-176432. [Voir aussi M 169].2875*1. 1494-1522.2875*2. 1517-1519.2875*3. 1528.2875*4. 1533-1539.2875*5. 1554-1575.2875*6. 1776-1600.2875*7. 1602-1635.2875*8. 1670-1700.2875*9. 1700-1750.2875*10. 1751-1764.

H3 2877. Procédures entre le collège et le chanoine, curé de Varaville, sur la perception des revenus du collège en Normandie. 1750-1758.

H3 2878. Comptes du receveur du collège en Normandie.1482, 1485.État des frais faits par le procureur du collège à Paris et en Normandie. 1562.Pièces justificatives des comptes des années 1764 à 1769.Pièces diverses. XVIe s.-XVIIIe s.

1482-XVIIIe s.H3 2892. Rentes constituées par le collège et remboursées. 1564-1772.

Rentes foncières remboursées au collège. 1780.1564-1780.

32 Principales lacunes : 1522-1525, 1540-1553, 1558-1564, 1636-1669.55

Collège du Mans*1531-1793.

H3 2530. Extraits d’actes de baptême .1745-1771.H3 2546B, 2556B, 2572B, 27762B.


2546B . Compte de 1791-1792.2556B . Compte de 1790-1791.2572B. Compte de 1787-1788.27762B. Compte de 1786-1787.

H3 2560. Boursiers : provisions et extraits d’actes de baptême. 1746-1790. [Voir aussi M 170].

H3 2776*3 à 2776*5. Comptes. 1531-176433.2776*3. 1531-1608.2776*4. 1608-1652.2776*5. 1654-1764.

H3 2889. Rentes remboursées. XVIIe-XVIIIe s.


Collège de La Marche

H3 2563. État nominatif des professeurs. [1791 ?].

H3 2887A. Rentes remboursées XVIIe-XVIIIe s.[Cf. M 171 à 173].

Collège Mazarin ou des Quatre Nations1662-1804.

H3 2549. Pièces concernant la fondation, l'administration, le personnel et la comptabilité du collège, la Bibliothèque Mazarine ; correspondance et rapports, mémoires de travaux. 1791-1794. [Voir aussi M 174, S 6505].

33 Principales lacunes : 1546-1553, 1557-1570, 1641-1646, 1659-1669. Le compte de 1769-1770 est conservé sous la cote M 170.

56

H3 2551. Mémoires de fournisseurs et quittances. 1791-1793.Requête des administrateurs du collège au directoire du département de Paris relativement au rachat des droits possédés par le collège dans l’île de Ré [1791?].

1791-1793.H3 2554. Correspondance et rapports. 1801-1804.

H3 2555. Bâtiments. 1790-1801.

H3 2562. Pièces diverses. Contestations entre l'administration du collège et la Sorbonne. 1669-1691.

Lettres patentes portant règlement pour le collège Mazarin. Mars 1688.

H3 2563. État nominatif des professeurs. [1791 ?].

H3 2822* et 2823*. Comptes de M. Mariage, recette et dépense. 1662-1683.2822* 1662-1673.2823* 1674-1683.

H3 2824*. Journal des dépenses. 1662-1683.

H3 2825* à 2835*. Comptes. 1688-1785.2825*. Comptes de M. Dallo. 1688-1698.2826*. Idem. 1692-1698.2827*. Comptes de MM. Dallo et Rabouyn. 1699-1706.2828*. Comptes de MM. Rabouyn et Golier. 1707-1715.2829*. Comptes de MM. Golier, Varnier et de La Fleuterie. 1716-1722.2830*. Comptes de M. de La Fleuterie. 1723-1731.2831*. Comptes de M. de La Fleuterie. 1731-1736.2832*. Comptes de MM. de La Fleuterie et Riballier. 1737-1744.2833*. Comptes de MM. de La Fleuterie et Riballier. 1745-1755.2834*. Comptes de M. Riballier. 1756-1765.2835*. Comptes de M. Bruget. 1766-1785.

H3 2836* à 2841*,2753*.

Doubles des mêmes comptes, pour les grands maîtres. 1713-178534.

2836*. Comptes de MM. Golier, Varnier. 1713-1721.2837*. Comptes de M. de La Fleuterie.1722-1750.2838*. Comptes de M. de La Fleuterie. 1736-1742.2839*. Comptes de M. de La Fleuterie. 1743-1750.2840*. Comptes de M. Riballier. 1751-1765.2841*. Comptes de M. Bruget. 1766-1785.2753*. Comptes de M. Riballier. 1751-1765 (double de H3 2840*).

H3 2842*. Comptes pour le grand maître par les procureurs du collège (André puis Joseph Raulin et M. Brion). 1786-1788, 1790-1793.

34 Lacunes : années 1729 à 1735.57

1786-1793.

H3 2845. Marchés, devis, procès-verbaux relatifs aux constructions du collège et de ses dépendances. XVIIe s-XVIIIe s. [Voir aussi M 174].

Collège Mignon* ou de Grandmont1425-1804.

H3 2530. Extrait d’acte de baptême. 1759.

H3 25544. Pièces diverses. 1789-1804.

H3 2556B, 2557, 2572B, 2768, 27762B, 2867, 2868.


2556B. Compte de 1790-1791.2557. Compte de 1791-1792.2572B. Compte de 1787-1788.2768. Compte de 1785-1786.27762B. Compte de 1786-1787.2867. Comptes des années 1770 à 1785.2868. Compte de 1769-1770.

H3 2866*. Journal de recettes et de dépenses. 1769-1793. [Voir aussi M 177, S 6512* et 6513].

H3 2574 et 2893. Rentes remboursées. 1425-1782.2574. 1584-1765.2893. 1425-1782.

Collège de MontaiguXVIe s.-1804.

H3 2562. - Pièces diverses : bâtiments et dépendances, créances sur le collège, propriétés (ferme de Montbron). 1641-1804.- Recueil de documents concernant statuts, règlement, fondations et fondateurs, professeurs, historique du collège. XVIIe-XVIIIe s.

XVIIe s.-1804.

H3 2563. Listes de boursiers, état nominatif des professeurs. 1791.

H3 2846* et 2847*. Comptes. 1775-1794.

58

2846*. 1775-1790.2847*. 1776-1794.

H3 2848 et 2849. Pièces justificatives de comptes.2848. Comptes des années 1786 à 1790.2849. Comptes des années 1784 à 1791.

H3 2887B. Rentes constituées, remboursées. XVIe-XVIIIe s. [Cf. M 178].

Collège de Narbonne*1569-1793.

H3 2530 et 2560. Provisions de bourses, extraits d’actes de baptême. 1754-1789.2530. 1754-1771.2560. 1759-1789.

H3 2564. Quittances, mémoires d’ouvrages. 1707-1788.

H3 2556B, 2557, 2572B, 2768, 27762B , 2850.


2556B. Compte de 1790-1791.2557. Compte de 1791-1792.2572B. Compte de 1787-1788.2768. Compte de 1785-1786.27762B. Compte de 1786-1787.2850. Comptes des années 1764-1785.

H3 2851*1 et 2851*2. Comptes. 1569-176435. [Voir aussi M 179].2851*1. 1569-1698.2851*2. 1700-1764.


H3 2888B. - Constitution de rentes par le Collège Louis-le-Grand au profit des boursiers du collège de Narbonne. 1768-1769. - Rentes remboursés. 1618-1763.

1618-1769.

35 Nombreuses lacunes, dont les plus importantes concernent les années 1576 à 1579, 1591-1595, 1611-1613, 1625-1630, 1636-1656, 1658-1661, 1665-1672, 1677-1690, 1747-1751.

59

Collège de Navarre1305-1803.

H3 2552B. Rapport de l'architecte Lefèvre. 1798.

H3 2561B. Ordres du Roi. 1656-1751.

H3 2563. État nominatif des professeurs. [1791].

H3 2564. Renseignements divers. 1800-1803.

H3 2574. Rentes. Extrait du testament de Jeanne de Champagne, reine de France et de Navarre, fondatrice du collège (1305). 1305-1766. [Voir aussi J 155A-155B, M 180 et 181].

H3 2755. Comptes rendus aux grands maîtres et bacheliers de la maison et société de Navarre par les receveurs des revenus de la procure (ou collège) de Boncourt. 1642-1645 ; 1690-1792.

1642-1792.

H3 2756. Mémoires d'entrepreneurs et d’ouvriers, quittances. 1775-1792.

H3 2757. - Pièces justificatives de dépenses : mémoires d’ouvrages, quittances ; comptes. 1762-1793.- Compte rendu par le sr Flood, procureur du collège de Boncourt, à la municipalité parisienne. 1792.

1762-1793.

H3 2886. - Recettes et dépenses pour les années 1787 à 1790.- Comptes de la procure de Boncourt du 1er juillet 1789 au 1er juillet 1792 ; comptes rendus par Flood, procureur du collège de Boncourt, à la municipalité parisienne, 1792- Compte rendu par M. Bley par procuration des héritiers du Sr Dubertrand, principal du collège, au directoire du département de Paris. 1793.

1787-1793.

H3 2888A. - Compte des rentes assignées sur les quatre recettes de Champagne et Brie. XVe s.-1759.- Anciens titres de rentes. 1381-1685.- Comptes et renseignements sur l’actif (notamment bibliothèque), 1736-1788 ; renseignements sur le passif et les dépenses, 1786-1791.

1381-1791.

60

Collège du Plessis(collège uni à la Sorbonne)

1576-1791.

H3 2563. État nominatif des professeurs. [1791].

H3 2748. Comptes. 1576-1578, 1500-1586, 1593, 1633-1634.1576-1634.

H3 2852*, 2749* à 2752*, 2853*.

Comptes. 1687-177536.

2852*. 1648-1798.2749*. 1655-1678 (double partiel du registre précédent).2750*. 1687-1708.2751*. 1709-1729.2752*. 1750-1756.2853*. 1757-1775.

H3 2854*. Comptes : 1776-179037.Mémoire de M. Guéret sur la mauvaise administration du collège [Cf. M 182]. 1644.

1644, 1776-1790.

H3 2889. Rentes remboursées et mémoires de travaux. XVIIe-XVIIIe s.

Collège de Presles*1391-1792.

H3 2530. Extraits d’actes de baptême. 1756-1769.H3 2556B, 2557, 2572B, 2768, 27762B, 2873, 28745.


2556B. Compte de 1790-1791.2557. Compte de 1791-1792.2572B. Compte de 1787-17882768. Compte de 1785-1786.27762B. Compte de 1786-1787.2873. Comptes des années 1770 à 1785.28745. Comptes des années 1764 à 1770.

H3 2560. Boursiers : provisions, extraits d'actes de baptême. 1763-1789.

36 Lacune : 1752.37 Lacunes : 1788 et 1789. Les années 1776 à 1782 sont en double.

61

H3 2874*1 à 2874*4. Comptes. 1391-176438. [Voir aussi S 6557*1].2874*1. 1391-1491.2874*2. 1546-1573.2874*3. 1632-1660.2874*4. 1705-1764.

H3 28912. Boursiers, pensionnaires ; rentes à Issy. XVe-XVIIIe s.

Collège de Reims*1608-1802.

H3 2530. Extraits d’actes de baptême. 1753 et 1757.

H3 2552A. Comptes. 1758 , 1760, 1778-1779.Bourses : provisions, extraits d’actes de baptême. 1763-1792.Bâtiments. 1776-1799.

1758-1799.

H3 2554. Bâtiments donnés en location : rappports, états de situation, correspondance. 1798-1802.

H3 2556B, 2557, 2572B, 2768, 27762B, 2881 à 2884, 2892.

Bordereaux et pièces justificatives de comptes. Rentes.

2556B. Compte de 1790-1791.2557. Compte de 1791-1792 (plus fondation Ponsinet)2572B. Compte de 1787-17882768. Compte de 1785-1786.27762B. Compte de 1786-1787.2881. Compte des années 1770 à 1777.2882. Compte des années 1777 à 1785.2883. Comptes des années 1764 à 1770.2884. Pièces justificatives du compte de 1769-1770 dont documents

relatifs à des rentes à rembourser, à partir de 1643.2892. Compte de 1767-1768.

Rentes constituées par le collège et remboursées. 1608-1728.

H3 2880*1 à 2880*5. Comptes. 1608-1764. [Voir aussi M 187, S 6561*].2880*1. 1608-1670.2880*2. 1670-1690.2880*3. 1690-1708.2880*4. 1708-1742.2880*5. 1743-1764.

38 Lacunes principales :1398-1427, 1455-1475, 1481-1487, 1493-1545, 1574-1630, 1660-1704.62

H3 2880*6. Journal de recettes et dépenses. 1764-1793.

H3 2556A, 2557, 2768, 2885.

Fondation Ponsinet.

2556A. Bordereau du compte de 1790-1791.2557. Bordereau du compte de 1791-1792.2768. Bordereau du compte de 1785-1786.2885. Registre de recettes et dépenses. 1775-1793.

Bordereaux des comptes des années 1774 à 1785. [Cf. M 187].1775-1793.

H3 2896. Pièces de comptabilité : mémoires d’ouvrage, quittances, extraits de rôles d’imposition. XVIIe- XVIIIe s.

Collège de Saint-Michel*XVe s.-1793.

H3 2530. Extrait d’acte de baptême. 1764.H3 2556B, 2557, 2572B, 27762B, 2871, 2872.


2556B. Compte de 1790-1791.2557. Compte de 1791-1792.2572B. Compte de 1787-1788.27762B. Comptes de 1778-1779 et 1786-1787. [Cf. M 189].2871. Comptes des années 1770 à 1786.2872. Comptes des années 1764 à 1767, 1769 et 1770.

H3 2869*1 à 2869*4. Comptes. 1542-176439.28691.* 1542-1594.28692*. 1652-1669.28693*. 1721-1746.28694*. 1747-1764.


H3 2870. Réparations faites aux maisons du collège. 1710-1760.

H3 2893. Rentes. XVe-XVIIIe s. [Cf. M 188].

39 Importantes lacunes, notamment pour les années 1545-1550, 1558-1561, 1577-1582, 1595-1651, 1670-1720.

63

Collège Sainte-Barbe*XVIe s.-1793.

[Le registre H3 2809*, compte des pensions pour les années 1783 à 1785 concerne en fait la communauté séculière de Sainte-Barbe et non le collège du même nom et aurait dû par

conséquent prendre place dans la sous-série H5]


H3 2546B, 2556B, 2556B, 2557, 2572B, 2775A, 2775B, 27762A.

Bordereaux et pièces justificatives de comptes. [Voir aussi M 190].

2546B. Compte de 1791-1792.2556B. Compte de 1790-1791.2572B. Compte de 1787-1788. (plus fondations Ménassier et Seurat)2775A. Comptes des années 1764 à 1770.

Mémoires et toisés d’ouvrages.2775B. Comptes des années 1770 à 1786.27762A. Compte de 1787-1788.

2556A, 2557, 2572B, 2788* et 2789*

Fondations Ménassier et Seurat. 1784-1792

2556A. Compte des fondations Ménassier et Seurat pour 1790-1791.2557. Compte de la fondation Ménassier pour 1791-1792.2572B. Compte des fondations Ménassier et Seurat pour 1787-1788.2788*. Fondation Seurat. 1784-1792. [Cf. M 189].2789*. Fondation Menassier : recettes et dépenses. 1784-1792. [Cf. M

189].

H3 27761. Papiers divers. XVIe-XVIIe s.

H3 2808*1 à 2808*3. Comptes. 1556-176440. [Cf. M 190].2808*1. 1559-1617. Inventaire des comptes. 1556-1687.2808*2. 1621-1683.2808*3. 1727-1763.

H3 2808*4 Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H3 2810*. Toisé de la chapelle. 1694.

H3 2895. Pièces justificatives de comptes antérieurs à 1600.

40 Lacune de 1684 à 1726.64

Collège de Sées*1521-1803.


H3 2501. Inventaire des titres et papiers. 1729.

H3 2554. Bourses, rentes, bâtiments, dépendances (fermes de Cherville 41 et de Boudainville 42), transaction entre les administrateurs du collège Louis-le-Grand et le clergé du diocèse de Sées, etc. 1737-1803.

H3 2555, 2556B, 2557, 2572B, 2859, 2860, 2861.


2555. Compte de 1786-1787. États descriptifs des bâtiments et dépendances donnés en location.

2556B. Compte de 1790-1791.2557. Compte de 1791-1792.2572B. Compte de 1787-1788.2859. Comptes des années 1777 à 1787.2860. Comptes des années 1764 à 1770.2861. Pièces justificatives des comptes des années 1764 à 1777.

H3 2858*1 à 2858*4. Comptes. 1521-176443.2858*1. 1521-1640.2858*2. 1641-1700.2858*3. 1701-1740.2858*4. 1741-1764.


H3 28911. - Compte de 1779-1780. - États nominatifs de boursiers. 1770 et 1771. - États des pensions du personnel enseignant. 1770-1777.- Rentes remboursées. 1567-1780. [Cf. M 191].

1567-1780.

41 Eure-et-Loir, com. Villemeux-sur-Eure.42 Seine-et-Marne, commune Égreville.43 Lacunes : 1527-1536, 1538-1585, 1596-1602, 1612, 1635, 1645, 1659, 1671, 1678-1679, 1686-1688,

1699.65

Collège de Tours*XVe s.-1795.

H3 2530 et 2552A. Provisions de bourses et extraits d’actes de baptême. 1762-1790.

2530. 1762.2552A. 1772-1790.

H3 2554. Arriérés de loyers. 1795.

H3 2556B, 2557, 2572B, 2864 et 2865.


2556B. Compte de 1790-1791.2557. Compte de 1791-1792.2572B. Compte de 1787-1788.2864. Comptes des années 1770 à 1787.2865. Comptes des années 1764 à 1770. Pièces justificatives (mémoires

d’ouvrages et remboursement de rentes) à partir de 1624.

H3 2863*1 à 2863*6. Comptes. 1463-176444.2863*1. 1463-1597.2863*2. 1464-1465.2863*3. 1600-1631.2863*4. 1638-1700.2863*5. 1700-1731.2863*6. 1731-1764.


H3 2890. Rentes remboursées. XVIIe-XVIIIe s. [Cf. M 192].

Collège de Tréguier*1467-1793.


H3 2556B, 2557, 2572B, 2768, 27762B, 2856, 2857.


44 Nombreuses lacunes, dont les plus importantes concernent les années 1500-1507, 1510-1518, 1548-1561, 1577-1593, 1632-1637.

66

2556B. Compte de 1790-1791.2557. Compte de 1791-1792.2572B. Compte de 1787-1788.2768. Compte de 1785-1786.27762B. Compte de 1786-1787.2856. Comptes des années 1770 à 1785.2857. Comptes des années 1764 à 1770.

H3 2559. Provisions de bourses. 1763-1790.

H3 2855*1 à 2855*3. Comptes. 1467-176445

2855*1. 1467-1621.2855*2. 1621-1700.2855*3. 1701-1764.


H3 2574. Rentes remboursables en exécution de l’édit de décembre 1764. 1753-1766.

H3 2890. Rentes constituées par le collège et remboursées. 1657-1758.Procédures relatives au droit de patronage de l’évêque de Tréguier (notamment au sujet de la fondation de Guillaume de Coëtmohan).1682-1684.

1657-1758.

Collège du Trésorier*1549-1793.


H3 2556B, 2557, 2572B, 27762B, 2843, 2844.


2556B. Compte de 1790-1791.2557. Compte de 1791-1792.2572B. Compte de 1787-1788.27762B. Comptes de 1778-1779 et 1786-1787. [Voir aussi M 195].2843. Comptes des années 1764 à 1770 ; procédure contre le fermier des

domaines du Roi au sujet du droit de censive sur une maison rue de la Harpe, 1556-1784.

2844. Comptes des années 1770 à 1786.

H3 2559. Provisions de bourses. 1763-1790. [Cf. M 194].

45 Nombreuses lacunes, et en particulier les années 1470-1488, 1495-1513, 1521-1536, 1544-1546, 1551-1561, 1582-1596, 1610-1616, 1727-1732, etc.

67

H3 2862*1 et 2862*2. Comptes. 1549-1733.2862*1. 1549-1600.2862*2. 1710-1733.


H3 2887B. Rentes remboursées. 1635-1756.

68

SOUS-SÉRIE H3

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE

69

H3 2388* à 2408*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : comptes. 1764-1788.2388* : 1764-1767.2389* : 1764-1767.2390* : 1768, tome I.2391* : 1768, tome II.2392* : 1769, tome I.2393* : 1769, tome II.2394* : 1770.2395* : 1771-1777.2396* : 1778.2397* : 1779.2398* : 1780.2399* : 1781.2400* : 1782.2401* : 1783.2402* : 1784.2403* : 1785.2404* : 1786.2405* : 1787.2406* : 1788.2407* : 1770-1775.2408* : 1770-1775.

H3 2409*et 2410*. Prytanée français. 1798-1805.2409* : comptes. 1798-1799.2410* : registre d’ordre . 1800-1805.

H3 2411*à 2415*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : journaux de recettes et dépenses. 1781-1787.

2411* : 1781-17822412* : 1782-1783.2413* : 1783-1784.2414* : 1784-1786.2415* : 1785-1787.

H3 2416*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : contrôle de la caisse. 1785-1788.

H3 2417*1à 2419*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : journaux de recettes et de dépenses. 1786-1791.

2417*1 : 1786-1788.2417*2 : 1787-1789.2418* : 1788-17892419* : 1789-1791.

70

H3 2420*. Collège de Beauvais (ou de Dormans) : journal de recettes. 1757-1764.

H3 2421*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : journal de recettes et de dépenses. 1764-1765.

H3 2422*. Économe du collège Louis-le-Grand : livres-journaux de la consommation des vivres. 1764-1765.


H3 2424*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : journal des recettes et dépenses des pensionnaires. 1764-1766.

H3 2425*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : journal de recettes et dépenses des boursiers. 1764-1766.

H3 2426*à 2436*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : journaux de recettes et de dépenses. 1767-1779.

2426* : 1767-1768.2427* : 1769-17702428* : 1768-1769.2429* : 1770-1772.2430* : 1771-1773.2431* : 1773-1776.2432* : 1774-1776.2433* : 1775-1776.2434* : 1776-1778.2435* : 1778.2436* : 1779.

H3 2437*. Grand maître temporel du collège Louis-le-Grand et des collèges réunis : balance des recettes et dépenses. 1776-1780.


H3 2439*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : livre de la régie des biens de campagne. 1788-1793.


H3 2441* et 2442*. Prytanée français : correspondance administrative. 1800-1804.2441* : 1800-1804.2442* : 1801-1804. 1801-1804.

71

H3 2443* et 2444*. Abbaye de Saint-Martin-aux-Bois (Oise) dépendant du collège Louis-le-Grand : revenus et charges. 1768-1779.

2443* : 1768-1773.2444* : 1772-1779.

H3 2445*. Économe du collège Louis-le-Grand : sommier des recettes et dépenses. 1769-1770.

H3 2446* à 2448*. Collège de l'Égalité et Prytanée français. 1798-1805.2446* : registre de mémoires de travaux. 1801-

1805.2447* : comptes du citoyen Wacquant, économe du

collège de Compiègne pour l’an IX. 1801-1802.2448* : registre-journal de recettes et de dépenses.

1798-1799.

H3 2449*. Toisé général des collèges réunis au collège Louis-le-Grand. 1774.

H3 2450* à 2459*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : états des pensionnaires et paiement des pensions 1764-1793.

2450* : 1764-1771.2451* : 1765-1773.2452* : 1767-1776.2453* : 1775-1779.2454* : 1779-1784.2455* : 1774-1777.2456* : 1772-1776.2457* : 1784-1787.2458* : 1787-1791.2459* : 1791-1793.

H3 2460* et 2461*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : avances faites aux écoliers. 1766-1768.

2460* : 1766-1767.2461* : 1767-1768.

H3 2462* et 2463*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : journaux de dépenses. 1765-1767

2462* : 1765-1767.2463* : 1767.

H3 2464* et 2465*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : journaux de recettes. 1765-1767.

2464* : 1765-1766.2465* : 1766-1767.

72

H3 2466*. Économe du collège Louis-le-Grand : livre-journal de la consommation des vivres. 1767-1768.

H3 2467*. Grand maître temporel du collège Louis-le-Grand et des collèges réunis : « billets de caisse ». 1767-1772.

H3 2468*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : journal de recettes. 1767-1769.



H3 2471*. Collège Louis-le-Grand : journal de recettes et de dépenses. 1769-1773.


H3 2473*. Économe du collège Louis-le-Grand : journal de recettes et de dépenses. 1770-1771.



H3 2476*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : livre de quittances des loyers et fermages. 1776-1783.

H3 2477*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : livre de quittances des pensions. 1776-1789.

H3 2478*. Grand maître temporel du collège Louis-le-Grand et des collèges réunis : « billets de caisse » . 1773-1788



H3 2481* et 2482*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : contrôle de la caisse. 1778-1786.

2481* : 1778-1781.

73

2482* : 1780-1786.


H3 2484*. Collège Louis-le-Grand : biens, revenus, charges et dettes. 1764-1781.

H3 2485*. Grand maître temporel du collège Louis-le-Grand et des collèges réunis : quittances d'arrérages de rente. 1765-1768.

H3 2486*. Collège Louis-le-Grand : rentes viagères. 1769.

H3 2487*. Grand maître temporel du collège Louis-le-Grand et collèges réunis : balance des recettes et dépenses. 1781-1786.


H3 2489*, 2490* et 2491*.

Collège d’Arras. 1764-1788.

2489* : revenus, biens et charges. 1764-1777.2490* : idem. 1764-1788.2491* : comptabilité. 1764-1787.

H3 2492*. Collège d’Autun : journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H3 2493* à 2495*. Collège de Beauvais (ou de Dormans). 1707-1763.2493* : registre des récépissés. 1707.2494* : journal de recette de loyers et de rentes.

1760-17612495* : idem. 1763.

H3 2496*. Collège de Cambrai : bourses. 1727-1747.

H3 2497*. Collège de Maître-Gervais : journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H3 2498* et 2499*. Prytanée français : Compte général de régie des biens de l'ancienne université de Louvain, du 6 nivôse an VI [26 décembre 1797] au 2 messidor an VIII [21 juin 1800]. 1797-1800.

H3 2500*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : avances faites aux écoliers. 1766-1767.

H3 2501*. Collège de Sées : inventaire des titres et papiers. 1729.

74

H3 2502*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : avances faites aux écoliers. 1765.

H3 2503*. Collège de Justice : recettes et dépenses de la fondation Haro. 1778-1792.

H3 2504*. Collège de Laon : recettes et dépenses de la fondation Cousin. 1768-1792.

H3 2505* à 2508*. Collège Louis-le-Grand : recettes et dépenses des fondations. 1768-1793.

2505* : fondation Harlay. 1768-1793.2506* : fondation Braquet. 1774-1793.2507* : fondation Pourchot. 1781-1792.2508* : fondation Molony. 1768-1793.

H3 2509* à 2514*. Grand maître temporel du collège Louis-le-Grand et des collèges réunis. 1767-1790.

2509* : clôture de ses comptes.1767-1777.2510* : ordonnancements. 1767-1769.2511* : idem. 1769-1776.2512* : idem. 1776-1782.2513* : idem. 1790-1794.2514* : idem. 1782-1790.

H3 2515*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : livre de quittances des loyers et fermages. 1778-1780.

H3 2516* et 2517*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : soumissions des correspondants de pensionnaires. 1769-1788.

2516* :1769-1778.2517* : 1770-1788.

H3 2518*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : boursiers externes de la faculté de médecine. 1769-1790.

H3 2519* à 2522*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : gages des domestiques. 1767-1790.

2519* : 1767-1773.2520* : 1773-1779.2521* : 1782-1785.2522* : 1785-1790.

H3 2523*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : boursiers externes de la faculté de droit. 1787-1792.

H3 2524*. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis :

75

boursiers. 1764-1792.

H3 2525* et 2526*. Abbaye de Saint-Martin-aux-Bois (Oise) dépendant du collège Louis-le-Grand : comptes. 1568-1569.

2525* : 1568.2526* : 1569.

H3 2527. Collège de Beauvais (ou Dormans) : bourses. 1758-1792.

H3 2528. Documents administratifs concernant le collège Louis-le-Grand et le Prytanée français. 1764-1805.

Dettes du collège de Hubant (ou de l’Ave Maria). XVIIIe s.

XVIIIe s.-1805.

H3 2529. Collège Louis-le-Grand : bordereau de compte. 1790-1791.

Prytanée français : correspondance administrative. 1799-1801. 1790-1801.

H3 2530. Prytanée français : correspondance. 1800-1802.Extraits d’actes de baptême des différents collèges.

1746-1781. 1746-1802.

H3 2531 et 2532. Prytanée français : pièces de comptabilité et divers. 1798-1804.2531 :1798-18042532 : 1799-1804.

H3 2533 à 2536. Réunion de l’université de Louvain au Prytanée français. 1794-1804.

2533 : 1794-1804.2534 : 1801-1805.2535 : 1775-1804.2536 : 1798-1805.

H3 2537 à 2541. Cotes vacantes. Documents transférés dans la série F17.

H3 2542. Prytanée français : correspondance administrative, pièces de comptabilité, etc. 1800-1805.

H3 2543. Cote vacante. Documents transférés dans la série F 17.

H3 2544. Collège Louis-le-Grand et Prytanée français : documents administratifs, correspondance, pièces de comptabilité. 1789-1806.

76

H3 2545. Collège de l'Égalité et collèges réunis : comptes rendus par le grand maître temporel. 1792-1794.

H3 2546A et 2546B. Collèges réunis au collège Louis-le-Grand : bordereaux et pièces justificatives du compte de l’année 1791-1792.

2546A : collèges de Bayeux, Beauvais, des Bons-Enfants, de Bourgogne, de Cambrai, des Cholets et de Cornouaille.

2546B: collèges des Dix-huit (ou de Notre-Dame), des Grassins, de Hubant (ou de l’Ave Maria), de Justice, Laon, Maître-Gervais, du Mans et Sainte-Barbe.

H3 2547A. Collège Louis-le-Grand : pièces de procédure. 1757-1793.

Prytanée français : correspondance adressée par le régisseur de ses biens situés en Côte-d'Or. 1801-1804. 1757-1804

H3 2547B. Collège Louis-le-Grand : pièces de procédure. 1757-1793.

H3 2548. Collège Louis-le-Grand : bordereaux de caisse et états de situation. 1768-1792.

Collège de l'Égalité et Prytanée français : états divers ; pièces justificatives des comptes de l’an VII : 1792-1800. 1768-1800.

H3 2549. Collège Mazarin (ou des Quatre Nations) : renseignements divers, correspondance, mémoire de travaux. (une pièce concernant le collège de l’Égalité). 1791-1794.

H3 2550. Article fusionné avec H3 2528.

H3 2551. Collège de l'Égalité et Prytanée français : pièces de comptabilité. 1790-1805.

Collège Mazarin (ou des Quatre Nations) : pièces de comptabilité et divers : 1791-1793. 1790-1805.

H3 2552A. Collège Louis-le-Grand : bordereaux et pièces justificatives de comptes des fondations Bracquet, Harlay, Molony et Pourchot. 1769-1792.

Collège de Reims : comptes, boursiers, bâtiments. 1758-1799.

Collège de Tours : boursiers. 1772-1790. 1769-1799.

H3 2552B. Collège Louis-le-Grand : règlement [1766].

77

Prytanée français : pièces justificatives du compte de l’an VII ; correspondance. 1797-1802.

Collège de Maître-Gervais : correspondance et rapports. 1799-1805.

Collège de Navarre : rapport d’architecte. 1798. 1766-1805.

H3 2552C. Collège de Clermont et collège Louis-le-Grand : pièces diverses. 1573-1789.

H3 2553. Collège Louis-le-Grand : bordereau et pièces justificatives de comptes. 1790-1792.

H3 2554. Pièces diverses concernant l’École de médecine et les collèges de Beauvais (ou de Dormans), des Bons-Enfants, de Dainville, de Hubant (ou de l’Ave Maria), de Lisieux, Louis-le-Grand, Mazarin (ou des Quatre Nations), Mignon (ou de Grandmont), de Reims et de Tours. 1464-1804.

H3 2555. Nomenclature des collèges de Paris. XVIIIe s.Collèges d’Arras, Autun, Cambrai, des Dix-huit (ou

de Notre-Dame), Mazarin (ou des Quatre Nations) et de Sées : boursiers, comptes, bâtiments... 1763-1800.

XVIIIe s.-1801.

H3 2556A et 2556B. Collèges réunis au collège Louis-le-Grand : bordereaux et pièces justificatives du compte de l’année 1790-1791.

2556A: collèges d’Autun, de Bayeux, Beauvais (ou de Dormans), Boissy, des Bons-Enfants, de Bourgogne, Cambrai, des Cholets, de Cornouaille, Dainville, Hubant (ou de l’Ave Maria), Maître Gervais, fondations Ménassier, Seurat, Haro, Ponsinet, Perrot, Oudard de Moulins, Bazin.

2556B: collèges des Dix-Huit, de Fortet, Justice, Laon, du Mans, Mignon, de Narbonne, de Presles, de Reims, Saint-Michel, Sainte-Barbe, de Sées, de Tours, Tréguier, du Trésorier, fondation Cousin.

H3 2557. Collèges réunis au collège Louis-le-Grand : bordereaux et pièces justificatives du compte de l’année 1791-1792 : collèges d’Autun, de Boissy, Dainville, Fortet, Justice, Mignon (ou Grandmont), de Narbonne, Presles, Reims, Saint-Michel, Sainte-Barbe, de Sées, Tours, Tréguier, du Trésorier.

H3 2558. Collège de l'Égalité et Prytanée français :

78

renseignements divers. 1764-1804.

H3 2559. Collège de l'Égalité et Prytanée français : devis et mémoires de réparations. 1793-1801.

Collège de Tréguier et du Trésorier : provisions de bourses. 1763-1790. 1763-1801.

H3 2560. Collège de Laon, du Mans, de Narbonne et de Presles : boursiers. 1623-1792.

Pièces diverses concernant le collège Louis-le-Grand et les collèges réunis (couverture, revenus et charges, etc.). 1764-1793. 1623-1793

H3 2561A. Collège de l'Égalité et Prytanée français : correspondance administrative, réunion des collèges britanniques. 1734-1814.

H3 2561B. Collèges Louis-le-Grand, de Justice, Lisieux, des Lombards ou Irlandais et de Navarre : mémoires, états, fondations, boursiers, etc. 1623-1800.

H3 2562. Collèges Mazarin, des Bons-Enfants, Montaigu ; de Bourgogne : pièces diverses. 1627-1805.

Prytanée français : correspondance et rapports ; devis de travaux à faire aux différentes maisons. 1787-1805. 1627-1805.

H3 2563. Boursiers du collège Louis-le-Grand puis de l’Égalité ; fondation Bougault. 1764-1797.

États nominatifs des boursiers du collège de Montaigu, du personnel administratif et enseignant du collège Louis-le-Grand et des collèges de plein exercice. 1791.Provisions de bourses dépendant des fondations

Pourchot, Henri III, Molony, Braquet et Harlay. 1764-1791.

Extraits de baptême et de naissance.1784-1792.Collèges de Boissy, des Dix-Huit et de Fortet :

mémoires, comptes, etc. 1552-1792.Revenus du collège de l’Égalité et du Prytanée

français. 1794-1804. 1552-1804

H3 2564. Prytanée français : remplacement des biens vendus par la République, rentes. XVIIIe s.-1802.

Dossiers concernant les collèges de Bourgogne, Hubant, Louvain, Narbonne, Navarre. 1707-1804. XVIIIe s.-

1804.H3 2565. Collèges de Bayeux, Boissy, des Cholets, de Fortet

79

et de Maître Gervais : provisions de bourses. 1764-1797.

Recueils d’arrêts et décisions du Conseil d’État sur les droits d’amortissements en faveur des communautés, fabriques et autres gens de main morte. 1690-1724.

Copies d’arrêts du Parlement entérinant les délibérations du bureau du collège Louis-le-Grand concernant les boursiers des collèges réunis et notes relatives aux fondations. 1764.

Décompte des anciens fermiers de l’abbaye de Saint-Martin-aux-Bois. 1783-1799.

Prytanée français : travaux de réparations. 1801-1802. 1690-1802.

H3 2566, 2567A et 2567B.

Collège d’Autun : cens, rentes et divers. 1344-XVIIIe

s.2566 : 1344-XVIIIe s.2567A: 1648-17772567B: 14e-XVIIIe s.

H3 2568A et 2568B. Collège d’Autun : bordereaux et pièces justificatives de comptes.

2568A: comptes des années 1762 à 1770.2568B : comptes des années 1770 à 1787.

H3 2569 à 2571. Prytanée français : compte de l’an VIII.

H3 2572A et 2572B. Collèges et fondations réunis au collège Louis-le-Grand : bordereaux et pièces justificatives du compte de l’année 1787-1788.

2572A : collèges d’Autun, de Bayeux, Beauvais (ou Dormans), Boissy, des Bons-Enfants, de Bourgogne, Cambrai, des Cholets, de Cornouaille, Dainville, des Dix-huit (ou de Notre-Dame), de Fortet, Hubant (ou l’Ave Maria), Justice, Laon, fondations Cousin, Perrot et Basin.

2572B : collèges de Maître-Gervais, du Mans, Mignon (ou Grandmont), de Narbonne, Presles, Reims, Saint-Michel, Sainte-Barbe, Sées, Tours, Tréguier, du Trésorier ; fondations Bracquet, Harlay, Molony, Pourchot, Ménassier et Seurat.46

H3 2573A. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : cahiers de comptes de recettes et dépenses faites par le sr Héron, économe. 1768-1792.

46 Fondation Ponsinet : chemise vide.80

H3 2573B. Abbaye Saint-Martin-aux-Bois dépendant du collège Louis-le-Grand : comptes rendus par le régisseur. 1765-1792.

H3 2573C. Collège Louis-le-Grand : comptes, documents d’administration et renseignements divers. 1761-1789.

H3 2574. Rentes remboursables : collèges d’Autun, de Bayeux, Bourgogne, du Cardinal Lemoine, des Cholets, de Cornouaille, des Dix-huit (ou de Notre-Dame), maison de Saint-Cyr et Prytanée, collèges de La Flèche, d’Harcourt, de Hubant (ou de l’Ave Maria), Louis-le-Grand, Mignon (ou de Grandmont), de Navarre, de Tréguier. 1305-1766.

H3 2575A. Collège de l'Égalité et Prytanée français : comptes et pièces justificatives de comptes de l’an II à l’an VI.

H3 2575B. Collège de l'Égalité et Prytanée français : pièces justificatives des comptes de l’an VI et de l’an VII (mémoires de travaux effectués aux maisons de Paris).

H3 2576 à 2579. Université de Paris : comptes. 1732-1786.2576 : 1732-1745.2577 : 1745-1755.2578 : 1755-1769.2579 : 1770-1786.

H3 2580 et 2581. Université de Paris : comptes et pièces justificatives de comptes. 1517-1791.

2580 : [1517, 1594] 1782-1790.2581 : 1781-1791.

H3 2582 à 2586. Université de Paris : comptes. 1667-1781.2582 : 1667-1691.2583 : 1692-1730.2584 : 1731-1754.2585 : 1755-1776.2586 : 1743-1781 (pièces relatives à la construction

de l’amphithéâtre de l’École de Médecine).

H3 2587* et 2788*. Université de Paris : livres des receveurs de la nation anglaise ou d'Allemagne.

2587* : 1425-1461.2588* : 1461-1494.

1425-1494.

H3 2589*. Université de Paris : livre des procureurs ou

81

Conclusions de la nation d'Allemagne. 1552-1613.

H3 2590* et 2591*. Université de Paris : livres des receveurs de la nation d'Allemagne.

2590* : 1564-1610.2591* : 1611-1643.

1564-1643.

H3 2592* à 2596*. Université de Paris : comptes des receveurs généraux de l'Université. 1652-1732.

2592* : 1652-1677.2593* : 1678-1692.2594* : 1694-1704.2595* : 1703-1719.2596* : 1719-1732.

H3 2597*. Université de Paris : Comptes des messageries. 1719-1773.

H3 2598* à 2623*. Université de Paris : comptes de la faculté de théologie. 1710-1791

2598* : 1760.2599* : 1761.2600* : 1762.2601* : 1763.2602* : 1764.2603* : 1765.2604* : 1767.2605* : 1768.2606* : 1769.2607* : 1770.2608* : 1771.2609* : 17722610* : 1773.2611* : 1774.2612* : 1775.2613 : 1776.2614* : 1777.2615* : 1778.2617* : 1710-1718.2617* : 1718-1724.2618* : 1724-1735.2619* : 1735-1746.2620* : 1746-1757.2621* : 1757-1769.2622* : 1769-1781.2623* : 1781-1791.

H3 2624* et 2625*. Université de Paris : Mémoires de maçonnerie pour l'hôtel de l'Université. 1785.

82

H3 2626 à 2631. Sorbonne : pièces justificatives des comptes, mémoires d'ouvrages, remboursements de rentes, quittances, etc 1768-1792.

2626 : 1768-1771.2627 : 1772-1775.2628 : 1778-1780.2629 : 1782-1786.2630 : 1785-1787.2631 : 1773-1792.

H3 2632*. Sorbonne : procès-verbal de visite et estimation des ouvrages restant à faire à l'église de Sorbonne (contient un rapport de Charles Le Brun, premier peintre du Roi). 1670.

H3 2633*. Sorbonne : comptes de recettes et de dépenses pour l’année 1633-1634. 1633-1635.

H3 2634* à 2689*. Sorbonne : comptes (duplicata, en exemplaires multiples, de partie de H3 2745, de H3 2746* et 2747*. 1758-1782.

2634* à 2637* : 1758-1760.2638* à 2641* : 1760-1761.2642* à 2646* : 1761-1762.2647* à 2651* : 1762-1763.2652* à 2654* : 1763-1764.2655* à 2657* : 1764-1766.2658* à 2661* : 1766-1767.2662* à 2665* : 1767-1768.2666* à 2670* : 1768-1769.2671* à 2672* : 1769-1770. 2673* : 1770-1771.2674* : 1771-1772.2675* : 1772-1773.2676* : 1773-1774.2677* à 2678* : 1774-17752679* à 2680* : 1775-1776.2681* : 1776-1777.2682* : 1777-1778.2683* : 1778-1779.2684* : 1779-1780.2685* à 2688* : 1780-1781.2689* : 1781-1782.

H3 2690* à 2735*. Sorbonne : comptes [en multiples exemplaires]. 1782-1791.2690* à 2695* : 1782-1783.2696* à 2701* : 1783-1784.

83

2702* à 2707* : 1784-1785.2708* à 2711* : 1785-1786.2712* à 2716* : 1786-1787.2717* à 2722* : 1787-1788.2723* à 2728* : 1788-1789.2729* à 2732* : 1789-1790.2733* à 2734* :1790-1791.2735* : 1791.

H3 2736* à 2747*. Sorbonne : comptes. 1694-1782.2736* : 1694-1701.2737* : 1701-1709.2738* : 1709-1718.2739* : 1718-1723.2740* : 1723-1729.2741* : 1729-1734.2742* : 1734-1739.2743* : 1739-1745.2744* : 1745-1751.2745* : 1752-1760.2746* : 1760-1768.2747* : 1768-1782.

H3 2748, 2749*à 2752*.

Collège du Plessis : comptes. 1500-1756.

2748 : 1576-1578, 1500-1586, 1593, 1633-1634.2749* : 1655-1678 (double partiel de H3 2852*)2750* : 1687-1708.2751* : 1709-1729.2752* : 1750-1756.

H3 2753*. Collège Mazarin (ou des Quatre Nations) : comptes [double de H3 2841*]. 1751-1765.

H3 2754A et 2754B. Université de Paris : comptes. 1780-1791.2754A: comptes des receveurs généraux de

l’université, des questeurs de la nation de France, du questeur de la nation de Picardie. 1780-1791.

2754B : comptes des postes et messageries de l'Université, etc. 1782-1790.

H3 2755 à 2757. Collège de Navarre : comptes (notamment procure de Boncourt) et pièces justificatives de dépenses (mémoires d’ouvrages, quittances, etc.). 1642-1793.

2755 : 1642-1792.2756 : 1775-1792.2757 : 1762-1793.

84

H3 2758A, 2758B et 2759.

Collège de Lisieux : comptes et pièces de comptabilité (mémoires d’ouvrages, quittances). 1733-1793.

2758A: 1743-1793.2758B : 1733-1792.2759 : 1783-1789.

H3 2760A, 2760B et 2761.

Collège des Grassins : comptes. 1607-1788.

2760A: 1607-1705.2760B: 1708-1751.2761 : 1751-1788.

H3 2762A, 2762B, 2763, 2764A et B, 2765.

Collège d’Harcourt : comptes ; bâtiments et histoire du collège. XVIIe-XVIIIe

s.2762A : comptes. 1765-1781.2762B : comptes (1781-1793) ; bâtiments (1789-

1793).2763 : pièces de comptabilité. 1720-17932764A : idem. 1756-17932764B : mémoires d’ouvrages, histoire du collège,

chapelle Sainte-Marthe. XVIIe-XVIIIe s. 2765: comptes et état du revenu. 1700-1706.

H3 2766 et 2767. Collège de Hubant (ou de l’Ave Maria) : bordereaux et pièces justificatives de comptes (mémoires d’ouvrages, etc.)

2766 : comptes des années 1777 à 1787.2767 : comptes des années 1763 à 1777 (pièces à

partir de 1733).

H3 2768. Collèges réunis au collège Louis-le Grand : bordereaux et pièces justificatives du compte de 1785-1786 : collèges de Bayeux, Beauvais (ou Dormans), des Bons-Enfants, de Bourgogne, Cambrai, des Cholets, de Cornouaille, des Dix-huit (ou de Notre-Dame), des fondations Bracquet, Harlay, Molony et Pourchot, des collèges Mignon (ou de Grandmont), de Narbonne, Presles, Reims et Tréguier.

H3 2769. Collège de Boissy : comptes des années 1769 à 1786 ; pièces diverses (1312-1788). 1312 (copie)-

1788.H3 2770A et 2770B. Collège des Bons-Enfants : bordereaux et pièces

justificatives de comptes.2770A : comptes des années 1764 à 1785.2770B : compte de 1784-1785.

85

H3 2771A, 2771B et 2772.

Collège de Fortet : bordereaux et pièces justificatives de comptes.

2771A : comptes des années 1770 à 1786.2771B : pièces justificatives . 1769-1777.2772 : comptes des années 1764 à 1778.

H3 2773A. Collège de Cambrai : bordereaux et pièces justificatives des comptes des années 1764 à 1780.

Collège de La Flèche : revenus, correspondance administrative et rapports. 1747-1804. 1747-1804.

H3 2773B. Collège du Cardinal Lemoine : comptes. 1607, 1742, 1755, 1792. 1607-1792.

H3 27741A, 27741B et 27742

Collège de Dainville : comptes et pièces diverses. 1546-1790.

27741A : bordereaux et pièces justificatives des comptes des années 1777 à 1786.

27741B : idem pour les années 1764 à 1770.27742 : comptes et pièces diverses. 1546-1790.

H3 2775A, 2775B et 27761.

Collège Sainte-Barbe : comptes et divers. XVIe-XVIIIe

s.2775A : comptes des années 1764 à 1770 ; mémoires

et toisés d’ouvrages.2775B : comptes des années 1770 à 1786.27761 : papiers divers. XVIe-XVIIe s.

H3 27762A et 27762B. Collèges réunis au collège Louis-le-Grand : bordereaux et pièces justificatives du compte de 1786-1787 (sauf collège de Boissy : comptes des années 1764 à 1769) :

27762A : collèges de Beauvais (ou Dormans), Boissy, des Bons-Enfants, de Bourgogne, Cambrai, des Cholets, de Cornouaille, de Dainville, des Dix-Huit (ou de Notre-Dame), de Fortet, Sainte-Barbe.

27762B : collèges de Justice, du Mans, Mignon (ou de Grandmont), de Narbonne, Presles, Reims, Saint-Michel, Tréguier et du Trésorier ; fondations Cousin, Basin, Perrot, Braquet, Harlay, Molony et Pourchot.

H3 2776*3 à 2776*5. Collège du Mans : comptes. 1531-1764.2776*3 : 1531-1608.2776*4 : 1608-1652.2776*5 : 1654-1764.

86

H3 27771A , 27771B et 27772.

Collège des Cholets : comptes et pièces diverses. 1493-XVIIIe

s.27771A : bordereaux et pièces justificatives des

comptes des années 1765 à 1770.27771B : idem pour les années 1771 à 1785.27772 : pièces diverses 1493-XVIIIe s.

H3 2778. Collège de Bourgogne : bordereaux et pièces justificatives des comptes des années 1764 à 1785.

H3 2779. Collège de Cornouaille : bâtiments (1740-1755) ; comptes (1610-1645, 1764-1785). 1610-1785.

H3 2780. Collège des Dix-huit (ou de Notre-Dame) : bordereaux et pièces justificatives des comptes des années 1764 à 1785.

H3 2781 et 2782. Collège de Beauvais (ou de Dormans) : bordereaux et pièces justificatives de comptes.

2781 : comptes des années 1770 à 1779.2782 : comptes des années 1768 à 1770.

H3 2783, 2784*1 à 2784*4.

Collège de Bayeux : comptes. 1360-1787.

2783 : comptes (1360, 1367, 1408 , 1430-1470, 1474, 1495) ; bordereaux et pièces justificatives des comptes des années 1764 à 1787.

2784*1 : comptes. 1546-1599.2784*2 : idem. 1700, 1715-1763.2784*3 : idem. 1746-1762.2784*4 : idem. 1690-1764.

H3 2785*1 à 2785*47. Collège de Beauvais (ou de Dormans) : comptes de recettes et de dépenses. 1377-1764.

2785*1 : 1377-1382.2785*2 : 1382-1387.2785*3 : 1387-1393.2785*4 : 1393-1399.2785*5 : 1400-1406.2785*6 : 1410-1417.2785*7 : 1419-1433.2785*8 : 1432-1446.2785*9 : 1446-1454.2785*10 : 1454-1461.2785*11 : 1468-1474.2785*12 : 1474-1481.2785*13 : 1481-1493.2785*14 : 1500-1507.

87

2785*15 : 1507-1513.2785*16 : 1513-1518.2785*17 : 1518-1524.2785*18 : 1524-1530.2785*19 : 1530-1536.2785*20 : 1536-1540.2785*21 : 1540-1544.2785*22 : 1544-1548.2785*23 : 1553-1558.2785*24 : 1559-1566.2785*25 : 1568-1575.2785*26 : 1575-1586.2785*27 : 1586-1600.2785*28 : 1601-1610.2785*29 : 1611-1620.2785*30 : 1628-1633.2785*31 : 1634-1640.2785*32 : 1641-1650.2785*33 : 1651-1658.2785*34 : 1666-1672.2785*35 : 1673-1678.2785*36 : 1679-1684.2785*37 : 1685-1690.2785*38 : 1691-1695.2785*39 : 1696-1700.2785*40 : 1701-1706.2785*41 : 1707-1713.2785*42 : 1714-1720.2785*43 : 1721-1728.2785*44 : 1729-1737.2785*45 : 1738-1746.2785*46 : 1747-1755.2785*47 : 1756-1764.

H3 2785*48 à 2785*58. Collège de Beauvais (ou de Dormans) : doubles de comptes et comptes omis dans la précédente collection. 1511-1651.

2785*48 : 1511-1512.2785*49 : 1513-1514.2785*50 : 1514-1515.2785*51 : 1515-1516.2785*52 : 1525-1526.2785*53 : 1526-1527.2785*54 : 1647.2785*55 : 1648.2785*56 : 1649.2785*57 : 1650.2785*58 : 1651.

88

H3 2785*59. Collège de Beauvais (ou de Dormans) : livre journal de recettes et de dépenses. 1654-1663.

H3 2785*60 et 2785*61.

Collège de Beauvais (ou de Dormans) : comptes (à rapprocher de H3 2785*1 à 2785*58). 1658-1660.

2785*60 : 1658.2785*61 : 1660.

H3 2785*62. Collège de Beauvais (ou de Dormans) : livre journal de recettes et de dépenses. 1664-1677.

H3 2785*63 et 2785*64.

Collège de Beauvais (ou de Dormans) : acquits de paiements des officiers du collège. 1655-1747.

2785*63 : 1655-1667.2785*64 : 1668-1747.

H3 2785*65 à 2785*67. Collège de Beauvais (ou de Dormans) : livres journaux de recettes et de dépenses. 1678-1793.

2785*65 : 1678-1690.2785*66 : 1678-1690.2785*67 : 1764-1793.

H3 2787*1 à 2787*16. Collège d’Autun : comptes. 1397-1764.2787*1 : 1397-1417.2787*2 : 1439-1469.2787*3 : 1471-1486.2787*4 : 1487-1500.2787*5 : 1501-1515.2787*6 : 1516-1530.2787*7 : 1531-1540.2787*8 : 1541-1550.2787*9 : 1556-1564.2787*10 : 1565-1574.2787*11 : 1613-1630.2787*12 : 1631-1650.2787*13 : 1651-1670.2787*14 : 1671-1700.2787*15 : 1701-1730.2787*16 : 1730-1764.

H3 2787*17. Collège d’Autun : biens et charges, revenus et dettes. 1764-1776.

H3 2788* et 2789*. Collège Sainte-Barbe : fondations. 1784-1792.2788* : fondation Seurat. 1784-1792.2789* : fondation Ménassier. 1784-1792.

89

H3 2790*. Collège d’Autun : recettes et dépenses de la fondation d’Oudard de Moulins. 1780-1792.

H3 2791* à 2793*. Collège du Cardinal Lemoine : comptes. 1597-1795.2791* : 1597-1598, 1772-1793.2792* : 1790-1791.2793* : 1791-1795.

H3 2794*1 et 2794*2. Collège de Fortet : comptes. 1487-1511.2794*1 : 1487-1500.2794*2 : 1500-1511.

H3 2794*3. Collège de Fortet : journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H3 2795*1 à 2795*8. Collège de Justice : comptes. 1433-1793.2795*1 : 1433-1484.2795*2 : 1500-1581.2795*3 : 1581-1649.2795*4 : 1649-1674.2795*5 : 1674-1706.2795*6 : 1706-1730.2795*7 : 1730-1764.2795*8 : 1764-1793.

H3 2796*1 à 2796*6. Collège de Cambrai : comptes. 1523-1764.2796*1 : 1523-1546.2796*2 : 1546-1560.2796*3 : 1584-1620.2796*4 : 1621-1668.2796*5 : 1704-1735.2796*6 : 1736-1764.

H3 2796*7. Collège de Cambrai : journal de dépenses et de recettes. 1764-1793.

H3 2797*. Collège de Cambrai : rentes. 1721-1771.

H3 2798*1 à 2798*5. Collège de Dainville : comptes. 1426-1764.2798*1 : 1426-1440.2798*2 : 1717-1731.2798*3 : 1731-1741.2798*4 : 1741-1751.2798*5 : 1751-1764.

H3 2798*6. Collège de Dainville : journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

90

H3 2799*1. Collège de Bourgogne : comptes. 1585-1651.

H3 2799*5. Collège de Bourgogne : livre du Trésor. 1588-1697.

H3 2799*5 et 2799*4. Collège de Bourgogne : comptes. 1703-1764.2799*3 : 1703-1741.2799*4 . 1741-1764.

H3 2799*5. Collège de Bourgogne : journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H3 2800*1. Collège des Cholets : quittances des redevances dues au Roi et à divers établissements religieux. 1499-1580.

H3 2800*2 à 2800*5. Collège des Cholets : comptes. 1648-1718.2800*2 : 1648-1663.2800*3 : 1673-1678.2800*4 : 1695-1706.2800*5 : 1715-1718.

H3 2800*6 à 2800*8. Collège des Cholets : livres du pain. 1653-1698.2800*6 : 1653-1663.2800*7 : 1664-1670.2800*8 : 1684-1698.

H3 2800*9 et 2800*10. Collège des Cholets : comptes du vin. 1649-1700.2800*9 : 1649-1677.2800*10 : 1677-1700.

H3 2801*1 à 2801*3. Collège des Dix-huit (ou de Notre-Dame) : comptes. 1651-1743.2801*1 : 1651-1666.2801*2 : 1667-1669.2801*3 : 1721-1743.

H3 2801*4 et 2801*5. Collège des Dix-huit (ou de Notre-Dame) : journaux de recettes et de dépenses. Agenda des bourses. 1720-1754.

2801*4 : 1720-1736 ; boursiers reçus de 1714 à 1753.

2801*5 : 1736-1745 ; boursiers reçus de 1720 à 1754.

H3 2801*6 . Collège des Dix-huit (ou de Notre-Dame) : tables des distributions faites aux boursiers. 1692-1762.

H3 2801*7 . Collège des Dix-huit (ou de Notre-Dame) : journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H3 2802* . Collège de Hubant (ou de l’Ave Maria) : journal de

91

recettes et de dépenses. 1764-1793.

H3 2803*1 à 2803*15 . Collège de Laon : comptes. 1348-1763.2803*1 : 1348-1389.2803*2 : 1456-1479.2803*3 : 1482-1500.2803*4 : 1500-1527.2803*5 : 1534-1550.2803*6 : 1550-1569.2803*7 : 1577-1597.2803*8 : 1598-1613.2803*9 : 1636-1649.2803*10 : 1650-1663.2803*11 : 1664-1684.2803*12 : 1685-1699.2803*13 : 1700-1724.2803*14 : 1725-17641.2803*15 : 1742-1763.

H3 2803*16 à 2803*18 . Collège de Laon : prépositures des boursiers. 1480-1733.2803*16 : 1480-14952803*17 : en déficit.2803*18 : 1651-1733.

H3 2803*19. Collège de Laon : journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H3 2804* à 2806*. Collège de Lisieux : comptes. 1705-1750.2804* : 1705-1725.2805* : 1726-1742.2806* : 1726-1750.

H3 2807*1 et 2807*2. Collège de Cornouaille. 1669-1793.2807*1 : comptes.1669-1729.2807*2 : journal de recettes et de dépenses. 1764-

1793.

H3 2808*1 à 2808*3. Collège Sainte-Barbe : comptes. 1556-1764.2808*1 : 1556-1617.2808*2 : 1621-1683.2808*3 : 1727-1764.

H3 28084* Collège Sainte-Barbe : journaux de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H3 2809* Communauté Sainte-Barbe: compte des pensions. 1783-1785.

H3 2810*. Collège Sainte-Barbe : toisé de la chapelle. 1694.

92

H3 2811* et 2812*. Collège de Beauvais (ou de Dormans) : recettes et dépenses des fondations. 1770-1793.

2811* : fondation Bazin. 1770-1793.2812* : fondation Perrot. 1771-1793.

H3 2813*1 et 2813*2. Collège de Boissy : comptes. 1407-17642813*1 : 1407-1413 (copies) ; 1678-1716.2813*2 : 1717-1764.

H3 2813*3 et 2813*4. Collège de Boissy : journaux de recettes et de dépenses. 1741-1793.

2813*3 : 1741-1762.2813*4 : 1764-1793.

H3 2814* et 2815*. Collège de Boissy : états des biens meubles et immeubles. 1765-1781.

2814* : 1765-1776.2815* : 1775-1781.

H3 2816* et 2817*. Collège d’Harcourt : estimations d’ouvrages. 1689-1712.2816* : 1689-1690.2817* : 1712.

H3 2818* à 2821*. Collège d’Harcourt : comptes. 1572-1767.2818* : 1726-1745.2819* : 1764-1767.2820* : 1572-1700.2821* : 1705-1725.

H3 2822* et 2823*. Collège Mazarin (ou des Quatre Nations) : comptes. 1662-1683.2822* : 1662-1673.2823* : 1674-1683.

H3 2824*. Collège Mazarin (ou des Quatre Nations) : journal des dépenses. 1662-1683.

H3 2825* à 2635*. Collège Mazarin (ou des Quatre Nations) : comptes. 1688-1785.2825* : 1688-1698.2826* : 1692-1698.2827* : 1699-1706.2828* : 1707-1715.2829* : 1716-1722.2830* : 1723-1744.2831* : 1731-1736.2832* : 1737-1744.2833* : 1745-1755.2834* : 1756-1765.2835* : 1766-1785.

93

H3 2836* à 2841*. Collège Mazarin (ou des Quatre Nations) : doubles des comptes précédents pour les grands maîtres. 1713-1785.

2836* : 1713-1721.2837* : 1722-1750.2838* : 1736-1742.2839* : 1743-1750.2840* : 1751-1765.2841* : 1766-1785.

H3 2842*. Collège Mazarin (ou des Quatre Nations) : comptes. 1786-1793.

H3 2843 et 2844. Collège du Trésorier : comptes. 1556-1786.2843 : comptes des années 1764 à 1770 ; pièces de

procédure. 1556-1784.2844 : comptes des années 1770 à 1786.

H3 2845. Collège Mazarin (ou des Quatre Nations) : bâtiments. XVIIe s.

H3 2846* et 2847*. Collège de Montaigu : comptes. 1775-1794.2846* : 1775-1790.2847* : 1776-1794.

H3 2848 et 2849. Collège de Montaigu : pièces justificatives de comptes.


H3 2850. Collège de Narbonne : bordereaux et pièces justificatives des comptes des années 1764 à 1785.

H3 2851*1 et 2851*2. Collège de Narbonne : comptes. 1569-1764.2851*1 : 1569-1698.2851*2 : 1700-1764.

H3 2851*3. Collège de Narbonne : journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H3 2852* à 2854*. Collège du Plessis : comptes. 1644-1790.2852* : 1750-1756.2853* : 1757-1775.2854* : 1776-1790 ; mémoire de 1644.

H3 2855*1 à 2855*3. Collège de Tréguier : comptes. 1467-1764.2855*1 : 1467-1621.2855*2 : 1621-1700.2855*3 : 1701-1764.

94

H3 2855*4 Collège de Tréguier : journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H3 2856 et 2857. Collège de Tréguier : bordereaux et pièces justificatives de comptes.


H3 2858*1 à 2858*4. Collège de Sées : comptes 1521-1764.2858*1 : 1521-1640.2858*1 : 1641-1700.2858*3 : 1701-1740.2858*4 : 1741-1764.

H3 2858*5. Collège de Sées : journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H3 2859 à 2861. Collège de Sées : bordereaux et pièces justificatives de comptes.

2859 : comptes des années 1777 à 1787.2860 : comptes des années 1764 à 1770.2861 : pièces justificatives des comptes des années

1764 à 1777.

H3 2862*1 et 2862*2. Collège du Trésorier : comptes. 1549-1733.2862*1 : 1549-1600.2862*2 : 1710-1733.

H3 2862*3. Collège du Trésorier : journal de recettes et de dépenses.

1764-1793.

H3 2863*1 à 2863*6. Collège de Tours : comptes. XVe s.-1764.2863*1 : 1463-1597.2863*2 : 1464-1465.2863*3 : 1600-1631.2863*4 : 1638-1700.2863*5 : 1700-1731.2863*6 : 1731-1764.

H3 2863*7. Collège de Tours : journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H3 2864 et 2865. Collège de Tours : bordereaux et pièces justificatives de comptes. 1624-1787.

2864 : comptes des années 1770 à 1787.2865 : comptes des années 1764 à 1770. (pièces

justificatives à partir de 1624).

95

H3 2866*. Collège Mignon (ou de Grandmont) : journal de recettes et de dépenses. 1769-1793.

H3 2867 et 2868. Collège Mignon (ou de Grandmont) : bordereaux et pièces justificatives de comptes.

2867 : comptes des années 1770 à 1785.2868 : compte de 1769-1770.

H3 2869*1 à 2869*4. Collège Saint-Michel : comptes. 1542-1764.2869*1 : 1542-1594.2869*2 : 1652-1669.2869*3 : 1721-1746.2869*4 : 1747-1764.

H3 2869*5. Collège Saint-Michel : journal de recettes et de dépenses. 1765-1793.

H3 2870. Collège Saint-Michel : bâtiments. 1710-1760.

H3 2871 et 2871. Collège Saint-Michel : bordereaux et pièces justificatives de comptes.

2871 : comptes des années 1770 à 1786.2872 : comptes des années 1764 à 1767, 1769-1770.

H3 2873. Collège de Presles : bordereaux et pièces justificatives des comptes des années 1770 à 1785.

H3 2874*1 à 2874*4. Collège de Presles : comptes. 1391-1764.2874*1 : 1391-1491.2874*2 : 1546-1573.2874*3 : 1632-1660.2874*4 : 1705-1764.

H3 28745. Collège de Presles : bordereaux et pièces justificatives des comptes des années 1764 à 1770.

H3 2875*1 à 2875*10. Collège de Maître-Gervais : comptes. 1494-1764.2875*1 : 1494-1522.2875*2 : 1517-1519.2875*3 : 1528.2875*4 : 1533-1539.2875*5 : 1554-1575.2875*6 : 1776-1600.2875*7 : 1602-1635.2875*8 : 1670-1700.2875*9 : 1700-1750.2875*10 : 1751-1764.

96

H3 287511 et 2876. Collège de Maître-Gervais : bordereaux et pièces justificatives de comptes.

287511 : comptes des années 1770 à 1787.2876 : pièces justificatives des comptes des années

1764 à 1769.

H3 2877, 2878 et 2879.

Collège de Maître-Gervais : pièces de comptabilité, de procédure et divers. 1482-XVIIIe

s.2877 : procédures entre le collège et le curé de

Varaville. 1750-1758.2878 : anciens comptes et état de frais (1482, 1485,

1562) ; pièces justificatives des comptes des années 1764 à 1769 ; pièces diverses (XVIe-XVIIIe

s.).2879 : pièces justificatives des comptes des années

1764 à 1769.

H3 2880*1 à 2880*5. Collège de Reims : comptes. 1608-1764.2880*1 : 1608-1670.2880*2 : 1670-1690.2880*3 : 1690-1708.2880*4 : 1708-1742.2880*5 : 1743-1764.

H3 2880*6. Collège de Reims : journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H3 2881 à 2884. Collège de Reims : bordereaux et pièces justificatives de comptes.

2881 : comptes des années 1770 à 1777.2882 : comptes des années 1777 à 1785.2883 : comptes des années 1764 à 1770.2884 : pièces justificatives du compte de 1769-1770

(documents à partir de 1643).

H3 2885. Fondation Ponsinet dépendant du collège de Reims : registre de recettes et dépenses (1775-1793) ; bordereaux des comptes des années 1774 à 1785. 1774-1793.

H3 2886. Collège de Navarre : recettes et dépenses pour les années 1787 à 1790 ; comptes (1789-1793). 1787-1793.

H3 2887A. Collège de La Marche : rentes. XVIIe-XVIIIe

s.H3 2887B. Collèges de Montaigu et du Trésorier : rentes. XVIIe-XVIIIe

s.H3 2888A. Collège de Navarre : rentes (1381-1759) ; comptes

97

et renseignements sur l’actif et le passif (1736-1791). 1381-1791.

H3 2888B. Collège de Narbonne : constitution de rentes au profit de ses boursiers par le collège Louis-le-Grand (1768-1769) ; rentes remboursées (1618-1763). 1618-1769.

H3 2889. Collège du Mans : rentes. XVIIe-XVIIIe s.Collège du Plessis : rentes et mémoires de travaux.

XVIIe-XVIIIe s. XVIIe-XVIIIe

s.H3 2890. Collège de Tours : rentes. XVIIe-XVIIIe s.

Collège de Tréguier : rentes (1657-1758) ; procédures relatives au droit de patronage de l’évêque de Tréguier (1682-1684). XVIIe-XVIIIe

s.H3 28911 Collège de Sées : compte de 1779-1780 ; états

nominatifs de boursiers (1770 et 1771) ; états des pensions du personnel enseignant (1770-1777) ; rentes remboursées (1567-1780). 1567-1780.

H3 28912 Collège de Presles : boursiers et pensionnaires ; rentes à Issy. XVe-XVIIIe

s.H3 2892. Collège de Fortet et de Reims : bordereau du compte

de 1767-1768.Collèges de Maître-Gervais et de Reims : rentes

(1564-1780, 1608-1728). 1608-1780.

H3 2893. Collèges Mignon (ou de Grandmont) et Saint-Michel : rentes. 1425-1782, 1742-1782. 1425-1782.

H3 2894* Collège du Mans : journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H3 2895. Collège Sainte-Barbe : pièces justificatives de comptes antérieurs à 1600.

H3 2896. Collège de Reims : pièces de comptabilité. XVIIe-XVIIIe

s.H3 2897, 2898, 29991A, 29991B et 29992.

Collège de Beauvais (ou de Dormans) : comptes, pièces de comptabilité et de procédure. 1373-1764.

2897 : doubles de comptes (1373-1662) ; papier censier (1547) ; pièces de procédure (XVIe s.).

2898 : comptes (1670-1705) ; comptes de la communauté des petits boursiers (1633-1718).

98

28991A : pièces justificatives de comptes. 1610-1630.

28991B : idem. 1610-1630.28992 : idem. 1748-1764.

H3 28993 à 28995. Collège d’Autun : boursiers, écoliers et divers. 1631-1758.28993 : catalogue des écoliers qui ont étudié au

collège (1732-1764) ; reconstruction d’une maison rue Saint-André-des-Arts (1736-1737) ; décharges de pièces données par les rentiers du collège (1737-1739) ; distributions faites aux élèves boursiers (1631-1640).

28994 : table de distributions faites aux élèves boursiers. 1651-1660.

28995 : idem. 1651-1670.

H3 2900. Collège de Bayeux : pièces de comptabilité. XVIIe-XVIIIe

s.

99

TABLE DES MATIÈRES

AVERTISSEMENT...............................................................................................................2

INTRODUCTION..................................................................................................................3

SOURCES COMPLÉMENTAIRES......................................................................................8

BIBLIOGRAPHIE................................................................................................................10

RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE......................................................................................19I. UNIVERSITÉ DE PARIS, SORBONNE, ÉCOLE DE MÉDECINE, PRYTANÉE....20

Université de Paris .......................................................................................................20Sorbonne.......................................................................................................................22École de médecine........................................................................................................23Collège de l'Égalité et Prytanée français......................................................................24

II. COLLÈGES.................................................................................................................29Généralités....................................................................................................................29Collège d'Arras*...........................................................................................................29Collège d'Autun*..........................................................................................................30Collège de Bayeux*......................................................................................................31Collège de Beauvais* ou de Dormans..........................................................................32Collège de Boissy*.......................................................................................................35Collège des Bons-Enfants*...........................................................................................36Collège de Bourgogne*................................................................................................36Collège de Cambrai*....................................................................................................37Collège du Cardinal Lemoine.......................................................................................38Collège des Cholets*....................................................................................................38Collège de Clermont.....................................................................................................39Collège de Cornouaille*...............................................................................................39Collège de Dainville*...................................................................................................40Collège des Dix-huit* ou de Notre-Dame....................................................................41Collège des Écossais, des Irlandais et des Anglais.......................................................42Collège de La Flèche (Sarthe)......................................................................................42Collège de Fortet*........................................................................................................42Collège des Grassins....................................................................................................43Collège d'Harcourt........................................................................................................43Collège de Hubant* ou de l'Ave Maria........................................................................44Collège des Irlandais ou des Lombards........................................................................45Collège de Justice*.......................................................................................................45Collège de Laon*..........................................................................................................46Collège de Lisieux........................................................................................................47Collège Louis-le-Grand................................................................................................48

100

Collège de Maître-Gervais*.........................................................................................55Collège du Mans*.........................................................................................................56Collège de La Marche...................................................................................................56Collège Mazarin ou des Quatre Nations.......................................................................56Collège Mignon* ou de Grandmont.............................................................................58Collège de Montaigu....................................................................................................58Collège de Narbonne*..................................................................................................59Collège de Navarre.......................................................................................................60Collège du Plessis.........................................................................................................61Collège de Presles*......................................................................................................61Collège de Reims*........................................................................................................62Collège de Saint-Michel*.............................................................................................63Collège Sainte-Barbe*..................................................................................................64Collège de Sées*..........................................................................................................65Collège de Tours*........................................................................................................66Collège de Tréguier*....................................................................................................66Collège du Trésorier*...................................................................................................67

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE.........................................................................................69

TABLE DES MATIÈRES..................................................................................................100

101