Signalisation de sécurité

2

Sommaire

1 Introduction 3

2 Eléments de la signalisation de sécurité 4

2.1 Couleur 42.2 Forme 52.3 Symbole 52.4 Texte 62.5 Tailles minimales 72.6 Signaux auxiliaires 8

3 Types de signaux de sécurité 93.1 Signaux d’interdiction 93.2 Signaux d’avertissement 103.3 Signaux d’obligation 113.4 Signaux de sauvetage 123.5 Signaux d’information 133.6 Signaux pour la lutte contre

l’incendie 14

4 Emplacement des signaux de sécurité 15

5 Signalisation de dangers uniquement au moyen de couleurs 18

5.1 Rouge 185.2 Jaune 185.3 Vert 18

6 Signalisation avec des matériauxréfléchissants ou à luminosité rémanente 19

6.1 Matériaux réfléchissants 196.2 Matériaux à luminosité rémanente 19

7 Signalisation des parties conductrices des installations à courant fort 20

8 Signalisation des matières toxiques 20

9 Signalisation des marchandises dangereuses en cours de transport 21

10 Signalisation de la tuyauterie 22

11 Signalisation des chantiers et de la circulation interne 23

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Signalisation de sécurité

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Reproduction autorisée avec indication des sources.1ère édition – janvier 19856e édition révisée – mai 2001 – 22 000 à 26 000

Référence: 44007.f

Les valeurs colorimétriques des illustrations sontaussi proches que possible des valeurs exigéespar la norme SN EN 61310, mais elles ne sonttoutefois pas absolument exactes. Les couleursdes figures du présent feuillet ne doivent doncpas être utilisées comme étalons de référence.

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1 Introduction

La première règle à suivre est d’é-liminer les endroits dangereux.C’est la façon la plus efficaced’améliorer la sécurité.

S’il est impossible de supprimerimmédiatement ou complètementun endroit dangereux, il faut lesignaliser. On utilise à cet effet unsignal d’interdiction, d’avertisse-ment ou d’obligation, une couleurparticulière ou tout autre élémentsusceptible d’attirer l’attention,d’une manière rapide et intelli-gible, sur l’existence d’un danger(figure 1).

Figure 1Signalisations de sécurité

4

2 Eléments de la signalisation de sécuritéNorme faisant autorité:SN EN 61310, partie 1, spécifications pour les signaux visuels, auditifs et tactiles

Divers éléments concourent àl’efficacité de la signalisation desécurité: la couleur, la forme, lesymbole complémentaire, le texte,le graphisme, etc. La manièredont les différents éléments sontcombinés peut également êtreimportante. Il en résulte soit dessignaux de sécurité, soit dessurfaces et des objets revêtus decouleurs caractéristiques de façonà donner des indications relativesà la sécurité.

2.1 Couleur

Les recherches scientifiques ontmontré que les couleurs exerçaientdes effets très différents sur lesêtres humains. C’est pourquoi descouleurs ont été choisies en vued’assurer la sécurité du travail.Dans la plupart des cas, lescouleurs de base sont utilisées enassociation avec des couleurs decontraste, afin de renforcer laperception du message (tableau 1).

Voir aussi sous chiffre 5 l’utilisationdes couleurs pour désigner lesendroits dangereux.

Il faut que les teintes des couleursde sécurité se situent dans la zonede couleur déterminée (tableau 2).

Signification et application des couleurs de sécurité

Couleur Signification ou but Couleur Couleur de sécurité de contraste des symboles

Rouge1 Danger, interdiction Blanc Noir

Jaune Prudence Noir Noir

Vert Sécurité (protection, Blanc Blancpremiers secours)

Bleu Obligation, information Blanc Blanc

Teintes des couleurs de sécurité selon DIN, USVP, RAL

Tableau 2

Rouge x 0,690 0,595 0,569 0,655 5 E 503 3001y 0,310 0,315 0,341 0,345

Bleu x 0,078 0,150 0,210 0,137 6 E 602 5005y 0,171 0,220 0,160 0,038

Jaune x 0,519 0,468 0,427 0,465 4 E 403 1003y 0,480 0,442 0,483 0,534

Vert x 0,230 0,291 0,248 0,007 7 E 710 6032y 0,754 0,438 0,409 0,703

Couleur Coordonnées des points d’intersection deszones de couleurs admises selon la table desnormes de couleurs DIN 5033

Teintes du nuancier standard de l’Union suisse des fabricants de vernis et peintures (USVP)

RAL2

Teintes

1 2 3 4

1 La couleur rouge est également utilisée pour désigner le matériel de lutte contre l’incendie.2 Deutsches Institut für Gütesicherung und Kennzeichnung e. V.

Tableau 1

5

Combinaisons de formes et de couleurs

Rouge3 Interdiction Matériel de lutte contre l’incendie

Jaune Attention! Risque de danger

Vert Situation de sécurité, dispositifs de secours

Bleu Obligation Information ou instruction

Tableau 3

2.2 Forme

Les signaux de sécurité se ca-ractérisent par des formes géomé-triques simples. Le cercle signifieune obligation et une interdiction,le triangle équilatéral un avertis-sement; le carré et le rectangledésignent des indications relativesà des dispositifs de secours et àdes comportements plus sûrs autravail (tableau 3).

3 La couleur rouge est également utilisée pour désigner le matériel de lutte contre l’incendie.

2.3 Symbole

Afin qu’un signal de sécuritéreprésente de la manière la plusévidente possible le dangerimminent ou les instructions àsuivre, on utilise généralement unsymbole (figure 2). La flamme, parexemple, symbolise une matièreinflammable; le point d’excla-mation est le symbole de danger.

Figure 2Exemples de symboles

FormeCouleur

6

2.4 Texte

Si un symbole n’est pas univer-sellement intelligible – comme, parexemple, le point d’exclamationsur le signal d’avertissement«Danger général» ou la roue à ai-lettes sur le signal d’avertissement«Danger: substances radioactiveset rayons ionisants» (figure 3) – ousi la forme, la couleur et le symbolene suffisent pas pour exprimerclairement l’avertissement relatif àla sécurité, le signal doit êtrecomplété par un signal auxiliaireou d’information rectangulairepourvu d’un texte explicatif (figures3 à 8). Ce signal auxiliaire ne doitpas être utilisé seul (figure 4), maisuniquement en association avecun signal d’interdiction, d’avertis-sement, d’obligation ou de sauve-tage.

Un signal d’avertissement concer-nant des substances radioactiveset des rayons ionisants ne dit pass’il s’agit de matières radioactivesprotégées par un blindage ou d’unchamp de radiations. S’il s’agitd’un champ de radiations, le signald’avertissement doit être complétépar un texte additionnel «Radia-tions dangereuses» (figure 4).

Figure 3Signal d’avertissement avec texte explicatif

Figure 4Texte complétant un signal d’avertissement

7

2.5 Tailles minimales

Il faut que la signification dessignaux de sécurité soit clairementidentifiable de près comme de loin.Cela requiert une taille minimaledes signaux de sécurité (tableau 4).

Relation entre les dimensions minimales et la distance d’observation des signaux de sécurité

0,5 25 25 50 x 50 50 x 100 ou 100 x 50

1 25 50 50 x 50 50 x 100 ou 100 x 50

2 50 100 50 x 50 50 x 100 ou 100 x 50

3 100 200 100 x 100 50 x 100 ou 100 x 50

4 100 200 100 x 100 100 x 200 ou 200 x 100

5 200 400 200 x 200 100 x 200 ou 200 x 100

6 200 400 200 x 200 100 x 200 ou 200 x 100

7 200 400 200 x 200 100 x 200 ou 200 x 100

8 200 400 200 x 200 200 x 400 ou 400 x 200

10 400 600 300 x 300 200 x 400 ou 400 x 200

12 400 600 300 x 300 200 x 400 ou 400 x 200

14 400 900 300 x 300 300 x 600 ou 600 x 300

16 400 900 450 x 450 300 x 600 ou 600 x 300

18 600 900 450 x 450 300 x 600 ou 600 x 300

20 600 900 450 x 450 450 x 900 ou 900 x 450

25 600 900 450 x 900 ou 900 x 450

Tableau 4

Distance Signaux Signaux Signaux auxiliaires ou d’informationd’obser- d’interdiction d’avertissementvation et d’obligationen m

d l b

a

a

a

b

a

d l a x a a x bmm mm mm mm

8

2.6 Signaux auxiliaires

La figure 5 montre un signald’interdiction de pénétrer dans uneinstallation durant l’exploitation,complété par un texte explicatif.

La figure 6 montre un signald’avertissement complété par untexte additionnel. De même, lesfigures 7 et 8 montrent respecti-vement un signal d’obligation etun signal de sauvetage, complétéspar un texte additionnel.

Les signaux auxiliaires doivent êtreblancs ou de couleur identique ausignal de sécurité.

En vue d’une meilleure compréhen-sion, il est souvent recommandéd’imprimer les textes en plusieurslangues. Dans de tels cas, onévitera naturellement les texteslongs (voir aussi les figures 3 et 4).

Accès interditpendant

l’exploitation

Figure 5Signal d’interdiction avec texte additionnel(signal auxiliaire)

Attention enpénétrant, insuffi-sance d’oxygène

Figure 6Signal d’avertissement avec texte additionnel(signal auxiliaire)

Ne pas oublierde se laverles mains

Figure 7Signal d’obligation avec texte additionnel(signal auxiliaire)

Sauveteurs:Jean Durand

Claude Dupont

Figure 8Signal de sauvetage avec texte additionnel(signal auxiliaire)

9

3 Types de signaux de sécurité

Figure 9Signaux d’interdiction (rouge)

Défense d’éteindre avec de l’eau

Défense de fumerFlamme nue interdite etdéfense de fumer

InterdictionCe signal ne doit être utiliséqu’en association avec unsignal auxiliaire fournissantdes informations précisessur l’interdiction.

4 Le catalogue Suva «Signaux de sécurité»(référence 88101) renseigne sur les signauxd’interdiction disponibles à la Suva.

3.1 Signaux d’interdiction4

Les signaux d’interdiction (figure 9)proscrivent des comportementsqui peuvent avoir des consé-quences dangereuses.

Interdiction de transporterdes personnes sur lesvéhicules de manutention

Entrée interdite auxpersonnes non autorisées

Interdit aux piétons

Interdit aux véhicules de manutention

Ne rien déposer ou stocker

10

Figure 10Signaux d’avertissement (jaune)

Danger: matières inflammables

Danger: matières explosibles

Attention: risque de trébuchement

Danger généralCe signal ne doit être utiliséqu’en association avec unsignal auxiliaire donnantdes informations précisessur le danger.

5 Le catalogue Suva «Signaux de sécurité»(référence 88101) renseigne sur les signauxd’avertissement disponibles à la Suva.

3.2 Signaux d’avertissement5

Les signaux d’avertissement(figure 10) préviennent de l’exis-tence d’un danger.

Attention: véhicules de manutention

Danger électrique Danger: matières toxiques

Danger: matières corrosives

Danger: substances radioactives et rayons ionisants

Danger: rayonnement laser

11

Figure 11Signaux d’obligation (bleu)

Porter des chaussures de sécurité

Protection obligatoire des voies respiratoires

Porter des gants de protection

Obligation généraleCe signal ne doit être utiliséqu’en association avec unsignal auxiliaire fournissant des informations précisessur l’obligation.

6 Le catalogue Suva «Signaux de sécurité»(référence 88101) renseigne sur les signauxd’obligation disponibles à la Suva.

3.3 Signaux d’obligation6

Les signaux d’obligation (figure 11)prescrivent la manière de se com-porter.

Se laver les mains

12

Figure 13Signaux indiquant un poste de secours et un dispositif de sauvetage (vert)

Signalisation du poste de premiers secours

Flèche indiquant la direction vers le poste de premiers secours

3.4 Signaux de sauvetage

Les signaux de sauvetage indi-quent l’issue de secours ou lechemin à suivre vers un poste desecours (figure 12). Ils peuventégalement désigner le dispositif desauvetage lui-même (figure 13).Dans ce cas, la flèche indiquantun poste de premiers secours nedoit pas être utilisée pour signaliserune issue de secours. On doitpouvoir différencier sans difficultéla direction vers un endroit sûr decelle vers un poste de secours,sans pouvoir les confondre. Lechemin à suivre vers un lieu sûrn’est pas toujours identique àcelui qui mène au poste où sontadministrés les premiers secours.

Les signaux de sauvetage confec-tionnés avec des peintures à lumi-nosité rémanente restent visiblesaprès l’extinction de la sourcelumineuse (voir chiffre 6).

Signalisation de la douche oculaire Signalisation de la douche desecours

Figure 12Signaux indiquant l’issue de secours (vert)

Issue de secours vers la droite

Issue de secours vers la gauche

Sortie de secours (le signal de sécuritédoit être apposé au-dessus de la sortie.)

13

Figure 14Signaux d’information et textes à caractère informatif (bleu)

Permissoin de fumer Douche

3.5 Signaux d’information

Le signal d’information et lestextes à caractère informatif ne serapportent pas à une interdiction,un avertissement, une obligationou un moyen de sauvetage. Ilsdonnent seulement des informa-tions aux personnes qui utilisentune installation ou une machine.Parfois ces informations contri-buent également à la sécurité, unmauvais comportement pouvantprovoquer un danger. Mais, dansla plupart des cas, le signal d’in-formation ne constitue pas unesignalisation de sécurité au sensstrict. La figure 14 montre diverssignaux d’information et textesinformatifs.

Là où il est apposé, le signal«Permission de fumer» signifie quele fait de fumer ne peut pasendommager des machines oudes installations ni enrayer leurfonctionnement, et ainsi mettredes personnes en danger.

Le signal «Douche» indique unendroit où l’on peut prendre unedouche. Il ne doit pas être utilisépour signaliser les douches desecours.

Téléphone

Charge maximale au sol 2500 kg/m2

Poste de nettoyagedes lunettes

14

Figure 15Signaux pour la lutte contre l’incendie (rouge)

Matériel de lutte contre l’incendie

3.6 Signaux pour la lutte contrel’incendie

Le tableau 3 montre que la signali-sation du matériel de lutte contrel’incendie se caractérise par lacouleur rouge et par des signauxde forme carrée ou rectangulaire.

Les signaux doivent être confec-tionnés conformément aux normesen vigueur relatives à la signali-sation de sécurité.

Le Service de Prévention Incendiepour l’industrie et l’artisanat (SPI)édicte des directives concernantl’application de la signalisation dumatériel de lutte contre l’incendie.A part ces directives, les prescrip-tions des polices cantonales dufeu doivent être observées.

La figure 15 montre divers signauxservant à la lutte contre l’incendie. Porte coupe-feu

A fermer en dehors de heures de travail

Extincteur Sprinkler

15

Figure 16Défense de fumer dans une zone où desmatières inflammables sont utilisées.

204

923Les différents exemples ci-après

montrent où et comment lessignaux de sécurité doivent êtreplacés dans les entreprises pourune efficacité maximale.

La première règle est d’utiliser lessignaux de sécurité avec parci-monie. Un trop grand nombre designaux affaiblit l’attention. Lessignaux doivent être apposés là oùle danger est réel et où leur pré-sence est justifée (figures 16 à 18).

4 Emplacement des signaux de sécurité

Figure 17Danger: matières corrosives

204

924

Figure 18Lunettes de protection obligatoires

204

925

16

Figure 19Signal d’obligation sur la porte d’entrée de la zone dangereuse

204

926Le signal de sécurité doit être placé

avant tout là où commence lazone dangereuse, c’est-à-dire auxentrées ou aux accès immédiats àcelle-ci. La figure 19 montre lesignal d’obligation du port delunettes de protection apposé surla porte d’accès à la zone dange-reuse.

Si la zone dangereuse est degrande dimension, il peut êtreindiqué de placer les signaux desécurité appropriés également àl’intérieur même de cette zone. Lafigure 20 montre un local danslequel des signaux d’interdiction etd’avertissement sont placés àproximité immédiate des endroitsdangereux. De même, il estconseillé, selon les cas, de signalerplusieurs fois une issue de secours(figure 21). En cas d’urgence,chaque minute compte, quand ilfaut gagner l’issue de secours oule poste de premier secours.

Figure 20Local dans lequel les signaux de sécurité«Défense d’éteindre avec de l’eau» et«Danger: matières toxiques» sont placés àproximité immédiate des endroits dangereux.

204

927

Figure 21Signal de direction de l’issue de secours,associé au signal de direction du poste dematériel de lutte contre l’incendie.

204

928

17

Figure 22Récipient muni d’un signal d’avertissement

204

929Là où les circonstances l’exigent,

les signaux de sécurité doiventêtre apposés directement sur lesmachines ou les installationsconcernées (figures 22, 23, 24).

Figure 23Poste de travail nécessitant la manipulationde liquides corrosifs. Le port de lunettes et de gants de protection est precrit au moyendes deux signaux d’obligation.

204

930

Figure 24Poste de travail exigeant le port d’un écrande protection

204

931

18

Figure 25Bandes jaunes sur fond noir pour lasignalisation des endroits dangereux

Il est souvent indiqué de n’utiliserque la couleur pour signaler undanger. Les exemples suivantsmontrent différentes applicationsdu rouge, du jaune et du vert àcette fin (voir chiffres 5.1 à 5.3). Le bleu n’est pas utilisé isolémentcomme signalisation.

5.1 Rouge

Le rouge symbolisel’interdiction, l’arrêt.

La couleur rouge peut servir àsignaliser:

des organes de commandepermettant d’immobiliser desmachines ou des installations(p. ex. dispositifs d’arrêtd’urgence tels qu’interrupteurset câbles d’arrêt, freins desecours, vannes d’arrêt d’ur-gence),des signaux lumineux qui indi-quent des situations dange-reuses ou des dispositifsdevant être actionnés immédia-tement,du matériel de lutte contrel’incendie (armoire pour lematériel de lutte contre l’incen-die, extincteurs à main, etc.)qui sont prêts à l’intervention.

5.2 Jaune

Le jaune symbolise un dangerpotentiel et les précautionsà prendre pour l’éviter.

Le jaune sans couleur de con-traste sert à signaliser, par exem-ple, les voies de circulation et lesprotecteurs (figure 27).

Des bandes jaunes sur fond noir(figure 25) sont utilisées pour lasignalisation des endroits dange-

reux, momentanément ou enpermanence, tels qu’arêtes vives,éléments de machines en mouve-ment, ainsi qu’aux endroits pré-sentant des risques de chute et defaux pas. Il peut s’agir de porte-lame, de parties saillantes de laconstruction sur les voies decirculation telles que tuyauteries etéléments porteurs, poutrellesextérieures de grues, mouflesd’appareils de levage (figure 26),transporteurs à bande, ouverturesdans les planchers, marchesd’escaliers – surtout la première etla dernière – ainsi que des véhiculesutilisés à l’intérieur de l’entreprise.

Lorsque les arêtes de deux sur-faces en mouvement l’une contrel’autre sont signalées par desbandes obliques, il est conseilléd’incliner les bandes dans un sensopposé sur chaque surface.

Les bandes jaunes sont normale-ment inclinées à 45° et recouvrentau moins 50% de la surface dumarquage.

Dans les endroits mal éclairés, ilest aussi possible de remplacer lejaune par un rouge orangé fluores-cent à haut degré de visibilité.

5.3 Vert

Le vert symbolise unesituation de sécurité et laprésence d’une assistance.

La couleur verte est utilisée poursignaler les portes de sortie dansles salles de réunion, les issues desecours, les locaux et équipe-ments de premiers secours(postes de sauvetage, douches desecours, etc.).

5 Signalisation de dangers uniquement au moyen de couleurs

Figure 26Signalisation d’une moufle d’un appareil de levage

204

932

Figure 27Marquage de protecteurs

207

239

19

Figure 29Eclairage d’un local au moyen de tubesfluorescents

204

934

6 Signalisation avec des matériauxréfléchissants ou à luminosité rémanenteNormes faisant autorité:SN EN 471 Vêtements de signalisation à haute visibilitéSN 640 878 Signaux routiers – Application de l’éclairage et des matériaux rétroréfléchissantsSN 640 879 Signaux routiers – Exigences colorimétriques, photométriques et techniques pour les matériaux

Figure 30Eclairage d’un local au moyen de peinturesphosphorescentes

204

935

Figure 28Bandes rétroréfléchissantes sur un vêtement de signalisation

000

0006.1 Matériaux réfléchissants

Les signaux qui ne peuvent êtrevus, à la suite d’une défaillance del’éclairage ou dans de mauvaisesconditions d’éclairage, que s’ilssont éclairés par une lampe porta-tive ou par des phares d’auto-mobile, doivent être confectionnésavec un matériau réfléchissant(figure 28).

6.2 Matériaux à luminositérémanente

Des peintures phosphorescentesnon radioactives et non toxiquesont été développées tout récem-ment. Après exposition à unesource lumineuse (lumière du jourou artificielle, figure 29), ellesdégagent de la lumière dansl’obscurité pendant plusieursheures (figure 30). Ainsi, lors d’unepanne d’éclairage, il est possiblede terminer des travaux urgents,d’immobiliser des machines et deprendre des mesures de sécurité.

20

7 Signalisation des parties conductrices des installations à courant fort

D’une manière générale, les instal-lations à courant fort doivent êtrepourvues de signaux d’avertisse-ment conformément aux prescrip-tions de l’ordonnance du Conseilfédéral sur l’établissement,l’exploitation et l’entretien desinstallations électriques à courantfort; de même les installationsélectriques intérieures doivent êtresignalisées conformément auxPrescriptions de l’AssociationSuisse des Electriciens (ASE) surles installations électriques inté-rieures.

Si certaines parties conductricesdes installations à courant fort oudes installations électriquesintérieures sont momentanémentaccessibles aux personnes nonautorisées, les zones dangereusesdoivent être délimitées, ou toutesautres mesures doivent être prisespour empêcher la mise en dangerde personnes non compétentes.

8 Signalisation des matières toxiques

Les matières toxiques doivent êtresignalées conformément auxprescriptions de la loi fédérale surle commerce des toxiques (loi surles toxiques) du 21 mars 1969 et des ordonnances d’exécution yrelatives.

21

Figure 31Véhicule transportant du mazout, liquide inflammable

Le chiffre 3 dans la moitié supérieure du panneau orange ONU indique que la marchandisetransportée est inflammable. Le chiffre 1202 dans la partie inférieure indique que la matièretransportée est du mazout.

204

936

9 Signalisation des marchandisesdangereuses en cours de transport

Le transport de marchandisesdangereuses par route est régle-menté par l’ordonnance duConseil fédéral relative au trans-port des marchandises dange-reuses par route (SDR). Les pres-criptions concernant la signalisa-tion s’appliquent également, dansla mesure du possible, aux trans-ports à l’intérieur d’une entreprise.Selon l’annexe 1 de ladite ordon-nance, sont réputées marchan-dises dangereuses celles quirisquent de provoquer des effetsnéfastes de toute nature sur leshommes, les animaux et l’environ-nement.

Les prescriptions relatives à lasignalisation des camions-citerneset autres véhicules transportantdes marchandises dangereuses(figure 31) sont fournies par leManuel du conducteur de l’Asso-ciation suisse des transportsroutiers (ASTAG).

22

10 Signalisation de la tuyauterieNorme faisant autorité: VSM 18575 Tuyauteries, couleurs et chiffres conventionnels

Des tuyaux non signalisés ne per-mettent pas de savoir quel fluide ypasse et dans quel sens. Cettesituation peut avoir des consé-quences graves. Des couleursconventionnelles (tableau 5) et desflèches de direction diminuent ledanger et les risques d’erreur.

La signalisation des tuyauxs’effectue au moyen de bandescolorées peintes ou collées (figure32) de 5 à 10 cm de largeur selonla grosseur du tuyau. La signali-sation de la tuyauterie d’une entre-prise doit autant que possible êtreidentique dans toute l’entreprise.Les inscriptions renseignant sur lanature et le sens du fluide trans-porté et, éventuellement, sur lapression et la température de lacanalisation doivent être apposéessur une partie bien en vue dutuyau. Les tuyaux où circulent desmatières radioactives doivent enoutre être signalisés au moyen dusymbole «radiations ionisantes».

Couleurs conventionnelles des tuyaux

Tableau 5

1 D’autres indications sur les couleurs figurent dans la norme VSM 18575.

Fluide Couleur1

Vapeur d’eau RougeEau à plus de 100 °C Inscriptions en blanc

Eau (naturelle, traitée, chaude, froide) VertEaux usées Inscriptions en blanc

Acides Orange(concentrés, dilués) Inscriptions en blanc

Bases Violet(concentrées, dilués) Inscriptions en blanc

Air BleuInscriptions en blanc

Figure 32Tuyauterie signalisée

204

937

Oxy

gèn

e

Air

com

prim

é 6

bar

s

Eau

réf

rig

éran

te

de

reto

ur

Azo

te

Gaz

nat

ure

l

23

11 Signalisation des chantiers et de lacirculation interneNormes faisant autorité:SN 640 878 Signaux routiers – Application de l’éclairage et de matériaux rétroréfléchissantsSN 640 810d Signaux routiers – Signaux de dangerSN 640 811d Signaux routiers – Signaux de prescriptionSN 640 879 Signaux routiers – Exigences colorimétriques, photométriques et techniques pour les matériaux SN 640 893b Signalisation temporaire sur les routes principales et secondaires

Figure 33D’après la norme, un simple chantier doit être signalé ainsi (source: SN 640 893b «Signalisation temporaire sur les routes principales et secondaires»).

L’entreprise de voirie chargée destravaux est responsable de ladélimination et de la signalisationdes chantiers sur le domaine public.Les prescriptions à cet égard sontédictées par les services canto-naux des automobiles. En général,ils s’en tiennent aux normescorrespondantes de l’Union desprofessionnels suisses de la route(VSS). La norme SN 640 893b avaleur d’instruction du départe-ment fédéral de justice et police(DFJP) au sens de l’article 115,alinéa 2, de l’ordonnance sur lasignalisation routière (OSR).

Les signaux en vigueur sur ledomaine public devraient égale-ment être utilisés pour la circula-tion à l’intérieur du périmètred’une entreprise.

D’autres exemples sont énumérésdans le feuillet Suva 44036 «Voies de circulation à l’intérieurde l’entreprise».

Figure 34Dans la pratique

Référence: 44007.f