Top results
travaux (mission dâenlreoreneurs) 95 391 993,95 04 658 231.10 94 250 205.12 95 261 332,61 etudesalservicea (e,~artise) 16 786 841,91 16 722 882,70 17 893 518,64 27 853 793.70…
rapport du ce au gccour des comptes 20.029 rapport du conseil d'état au grand conseil à l'appui d'un projet de décret soumettant au vote
comptes des collectivites territoriales 1.1 historique, mission et aspect géographique…………………........ 7 1.2 attributions
référé sur la fonction de police judiciaire dans la police et la gendarmerie nationalesministre de la justice le 2 2 dec. 2014 objet : la fonction de
rapport spécial sur les établissements publics 2015 7 1. introduction ......................................................................................................5…
c o u r d e s c o m p t e s titres-services coût et gestion rapport de la cour des comptes transmis à la chambre des représentants bruxelles, janvier 2009 c o u r d e…
republique du senegal un peuple - un but - une foi cour des comptes rapport public 2011 cour des comptes – rapport public 2011 1 republique du senegal un peuple – un…
iv informations informations provenant des institutions, organes et organismes de lunion europÉenne cour des comptes synthèse des résultats des audits annuels de la cour…
cour des comptes du canton de vaud cour des comptes du canton de vaud rue langallerie 11 - 1014 lausanne téléphone : 021 316 58 00 courriel : [email protected]…
la stratégie diafoirus à la cour des comptes note critique sur le rapport de la cour des comptes : la situation et les perspectives des finances publiques juillet 2012…
1. les services desanté au travailinterentreprises :une réforme endevenir rapport public thématique 2. cour des comptes les services de santé au travail interentreprises…
1. communication au président de l’assemblée nationale pour lecomité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques article l. 132-5 du code des juridictions…
1. l’union nationale des aveugles et déficients visuels exercices 2008 à 2011 1/2 rapport organisme bénéficiant de dons 2. cour des comptes l’union nationale des…
1. la cour des compteswww.ccomptes.fr 2. un peu d’histoire… l’un des plus anciens grands corps de l’État,issu de la « curia regis » du moyen Âge la loi…
3 la lutte contre le tabagisme : une politique à consolider _____________________ prÉsentation _____________________ le tabagisme représente un enjeu majeur de santé…
regularisations_fiscales_permanentes_rapport.rapport de la cour des comptes transmis à la chambre des représentants bruxelles, février 2021 cour des
etablissements pénitentiaires - recrutement et rémunération du personnel.il existe aussi une version néerlandaise de ce rapport. er bestaat ook
espaces d’acceuil industriels les espaces d’accueil industriels (eai) sont des espaces délimités à une localité bien définie,
rapport cour corrcour des comptes fax : (221) 849 43 62 ce rapport pourra également être consulté sur les sites : www.courdescomptes.sn www.primature.gvt.sn