Séance plénière de la CLE du

2 octobre 2013 – Saint Aignan sur Cher

Sommaire

1°) adoption du procès-verbal de la séance précédente

2°) adoption du rapport d’activités annuel 2012 de la CLE

3°) présentation pour validation du rapport final de la phase

« scénarios alternatifs » du SAGE par les bureaux d’études

GEO-HYD et SCE

4°) consultation de la CLE sur le projet de PLAGEPOMI 2014-

2019

5°) questions diverses

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ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA

SÉANCE PRÉCÉDENTE

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• Ajout de M. Marc LAPORTE (CRPF)

dans la liste des présents

Adoption du PV de la séance précédente 1°)

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ADOPTION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS

ANNUEL 2012 DE LA CLE

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Adoption du rapport d’activités 2012 2°)

• Doit être obligatoirement transmis

chaque année :

• au préfet coordonateur de bassin

• aux préfets de département

(18, 36, 37, 41)

• au comité de bassin

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Adoption du rapport d’activités 2012 2°)

• Avancement de la procédure

• Diagnostic global adopté le

6 janvier 2012

• Scénarios tendanciel adopté le

4 décembre 2012

• Nouvel arrêté de composition de la

CLE signé le 13 août 2012

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Adoption du rapport d’activités 2012 2°)

• 3 réunions de la CLE (06/01, 25/09

et 04/12/2012)

• Points importants ODJ :

• Validation du diagnostic global

• Installation de la nouvelle CLE

• Avis sur la révision des zones

vulnérables aux nitrates

• Validation du scénario tendanciel

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Adoption du rapport d’activités 2012 2°)

• 1 réunion du Bureau + COTEC

(18/10/2012)

• Points importants ODJ : • Rapport final avant validation du diagnostic

global

• Point d’information sur la consultation du

public et des assemblées sur les questions

importantes du futur SDAGE 2016-2021

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Adoption du rapport d’activités 2012 2°)

• Actions de communication

• Mise à jour du site Internet

http://www.sage-cher-aval.com/

• Synthèse du diagnostic (avril 2012)

• Semaine des rivières en région

Centre

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Adoption du rapport d’activités 2012 2°)

• Budget (dépenses 2012)

• Animation (salaire, charges,

transport, etc.)

• 2012 = 60 881,74 € TTC

• Communication (site + papier)

• 2012 = 420,75 € TTC

• Etudes (EdL-Diag + TSS)

• 2012 = 63 989,59 € TTC

TOTAL

~125 292,08 €

Agence de l’Eau 50%

Région Centre 30%

Dpt37 8,85%

Dpt36 5,74%

Dpt41 4,51%

Dpt18 0,90%

Agence de l’Eau 60%

Europe 16,65%

Région Centre 11,67%

CG37 5,17%

CG36 3,35%

CG41 2,63%

CG18 0,53%

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PRÉSENTATION POUR VALIDATION DU

RAPPORT FINAL DE LA PHASE

« SCÉNARIOS ALTERNATIFS » DU SAGE

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CONSULTATION DE LA CLE SUR LE

PROJET DE PLAGEPOMI 2014-2019

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QUESTIONS DIVERSES

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Questions diverses

- Etude « pré-localisation des zones humides »

- Etude géomorphologique du Cher entre Larçay et la

confluence

- Préfiguration d’un contrat territorial pour la mise en œuvre

du SAGE dans la vallée du Cher et ses affluents

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