rose-anne bisiaux - bfc international · partenariat(s) avec l’etat et en particulier avec le...
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9h00Accueil, caféSalon Bleu. Mairie de Limoges
9h30Ouverture de l’UniversitéSalon Louis-Longequeue. Mairie de Limoges
10h-12h30Première PlénièreSalon Louis-Longequeue. Mairie de Limoges« Les impacts de la crise et de la réforme territoriale sur l’action internationale et européenne des collectivités »
12h30-14h30DéjeunerSalon Bleu. Mairie de Limoges
14h30-17hLe ForumSalon Louis-Longequeue. Mairie de LimogesAteliers interactifs d’échanges de bonnes pratiques.
17h-17h30Pause17h30-18h30Visite de l’exposition internationale de céramique «De Terre et de Feu» Galerie des Hospices
18h30-19h30Apéritif, AG de l’ARRICODSalon Louis-Longequeue. Mairie de Limoges
20hDînerSur les bords de Vienne
8h30Accueil, caféSalon Bleu. Mairie de Limoges
9h-11h30Seconde PlénièreSalon Louis-Longequeue. Mairie de Limoges« Mutualiser à tout prix ?»
11h30-12hSynthèse des journéeset conclusionSalon Louis-Longequeue. Mairie de Limoges
12h-14hDéjeunerSalon Bleu. Mairie de Limoges
14h-15hVisite de l’exposition internationale de céramique « De Terre et de Feu »
Galerie des Hospices
JeudiSePTeMBRe16
VeNdRediSePTeMBRe
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Photo du bas : Hôtel de ville de LimogesPhoto du haut : Fontaine du Musée National de la porcelaine
Photos de couverture :Nouveau pontFontaine du Musée National de la porcelaine
Place de la République, Limoges
En 2009, nous avions centré les débats de l’Arricod sur les enjeux pour une collectivité territoriale de s’ouvrir à l’Europe et à l’International, dans le contexte de crise que nous traversions et que nous traversons encore. A la crise, s’ajoute aujourd’hui de nouvelles incertitudes liées à la réforme territoriale en cours. La complémentarité entre l’Etat et les collectivités territoriales en matière d’action européenne et internationale est réaffirmée régulièrement : l’Etat comptabilise aujourd’hui l’aide publique au développement des collectivités territoriales, l’Etat a mis en place un atlas de la coopération décentralisée permettant d’avoir une meilleure lisibilité des projets portés par les collectivités françaises, l’Etat co-finance les projets de coopération décentralisée… Or, la réforme annoncée des collectivités territoriales ne met pas les collectivités locales dans une situation confortable en général, et plus particulièrement en ce qui concerne leur action à l’international. La suppression de la taxe professionnelle tout d’abord puis la remise en cause de la clause de compétence générale rendent l’environnement juridique et financier des collectivités locales plus qu’incertain, et d’autant plus pour notre domaine de compétence. Et si l’Etat poursuit ses co-financements, le nouvel appel à projet transforme la contribution de l’Etat de 50% maximum à 35% maximum si les collectivités mettent en place une mutualisation… Comment d’un côté encourager les collectivités locales à s’engager à l’international et de l’autre contraindre de plus en plus leur capacité d’action ? Nous aborderons ces questions durant ces deux jours, sous forme de plénières. Par ailleurs, le succès du forum thématique expérimenté à Dunkerque l’an dernier nous a encouragés à reproduire l’expérience en tenant compte des observations émises : moins d’ateliers thématiques, des rotations plus longues qui devraient améliorer la qualité des échanges. Ce forum sera donc l’occasion d’échanger entre collègues sur les questions pratiques et quotidiennes que nous rencontrons dans nos métiers.
Porcelaine de Limoges
Et puis, comme chaque année, nous organiserons notre assemblée générale, moment d’échange sur la vie de notre association et de renouvellement de son conseil d’administration. Je vous invite à participer nombreux à cette Université d’été 2010 à Limoges ! Pour le conseil d’administration,
Rose-Anne BiSiAuXPrésidente de l’ARRICOD Directrice Adjointe chargée des Relations Internationales Communauté Urbaine de Dunkerque
9h00Accueil, café
Salon Bleu. Mairie de Limoges
10h-12h30Première Plénière
Salon Louis-Longequeue. Mairie de Limoges
« Les impacts de la crise et de la réforme territoriale sur l’action
internationale et européenne des collectivités »
Le contexte de crise et le niveau croissant des déficits publics mettent sous pression les collectivités territoriales, leurs élus et
leurs administrations. Rigueur et réforme sont les maîtres mots d’un double objectif
annoncé de relance économique et de maîtrise des dépenses publiques.
Actuellement, les collectivités évoluent
dans un environnement politique, juridique et financier incertain.
Leur action internationale et européenne s’en trouve nécessairement impactée, de
même que leur rapport avec l’Etat.
9h30Ouverture de l’UniversitéSalon Louis-Longequeue. Mairie de Limoges
Rose-Anne BISIAUX Présidente de l’ARRICOD Directrice Adjointe chargée des Relations Internationales Communauté Urbaine de Dunkerque
Alain RODET Député-Maire de Limoges Président de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole
L’objet de cette table-ronde est de cerner les principaux impacts (juridiques, politiques, économiques…) de la réforme territoriale et de la rigueur annoncée en ce qui concerne l’action internationale et européenne des collectivités. Il s’agit aussi d’examiner les incidences de cette situation sur le(s) partenariat(s) avec l’Etat et en particulier avec le Ministère des Affaires Etrangères et Européennes. Une fois les enjeux examinés, la seconde table ronde permettra de considérer la question spécifique de la mutualisation ; celle-ci, fortement encouragée par l’Etat, apparaît comme une réponse possible à la crise, avec la préoccupation de renforcer la cohérence et l’impact des actions de coopération internationale des collectivités.
Four à émail
Organisateurs de la table ronde n°1Philippe GAMBIER
Directeur des Relations Internationales et Développement Durable
Ville de Rosny-sous-Bois
Carlos SEMEDODirecteur des Relations Internationales
Ville d’Aubervilliers
Table ronde n°1
ModérateurDenis DANGAIX
Chargé de Mission Coopération Décentralisée Agence Régionale de l’Environnement et des Nouvelles Energies (ARENE)
Ile-de-France Intervenants
Jean-Bernard DAMIENSVice président du Conseil Régional du Limousin Président du groupe-pays Burkina-Faso, Cités Unies France
Nicole FEIDTMaire de Toul Présidente du groupe des affaires internationales et coopération décentralisée de l’AMF
Antoine JOLYDélégué pour l’Action Extérieure des Collectivités Territoriales (MAEE)
Patrick QUINQUETONMaître des Requêtes au Conseil d’Etat Auteur du rapport 2005 du Conseil d’Etat sur la coopération décentralisée.
Catherine SOULLIEDéputé européenne
Un représentantConseil Général de la Haute-Vienne
Débat de clôture : 20 minutes
Porcelaine de Limoges
12h30 - 14h30Déjeuner Salon Bleu.
Mairie de Limoges
14h30Le ForumSalon Louis-Longequeue. Mairie de Limoges
Cinq espaces de discussion sont proposés, le but étant l’échange de bonnes pratiques.Chacun est invité à poser des questions aux deux experts présents sur chaque atelier.Un étudiant secrétaire collecte les enseignements de la discussion.
Rotation toutes les 25 minutes, au signal sonore.
Hélène CREPEAUChargée de mission Relations Internationales
Ville de La Roche Sur Yon
Thèmes des ateliers et intervenants1. Mobilités :
Mobilité professionnelle, volontariat international, congés solidaires
Anna CALVEZ Chargée de mission Relations Internationales
Conseil Général du Finistère
Pierre DANIEL Chargé de mission « partenariat avec les
collectivités territoriales » France-Volontaires
Pierrick HAMON Président d’honneur de l’ARRICOD
Président du Cercle René CASSIN
2. Aide d’urgence : Quel suivi ? Comment s’y prendre ?
Laure FERETResponsable des Relations Internationales
Conseil Général de l’ Essonne
Bertrand GALLETDirecteur Cités Unies France
Daniel GROSCOLAS Vice-président de La Rochelle Agglomération, Délégué aux Relations
Internationales
Gare des Bénédictins de Limoges
Céline DUCROUXResponsable des Relations Internationales Ville de Vienne
Animatrices ARRICOD
3. Actualités sur les financements et Loi Oudin
Depuis 2007, où en sommes nous ? Comment les collectivités territoriales
l’ont mise en place ?Robert DE LA ROCHEFOUCAULD
Chargé des relations avec les collectivités locales
Agence Française de Développement
Martin FORSTConseiller municipal
Délégué aux Relations InternationalesVille de Limoges
4. ProcéduresAvoir les clés sur les formalités administratives et le cadre juridique des actions à l’international : délibérations, arrêtés, déplacements à l’étranger, régies d’avances, frais de mission, assurance, transferts de fonds à l’étranger, etc.…Yannick LE CHEVALLIERDirecteur de l’Agence Coop Dec Conseil
Emmanuel THOUARYConseiller formations Europe et International, ENACT de Nancy
5. Communiquer via les réseaux sociaux
L’action internationale des collecti-vités sur Facebook, Twitter...
Emmanuelle BRISSARDChargée de mission Coopération Décentralisée
Communauté d’agglomération d’Evry Centre Essonne
Jean KARINTHIDirecteur de la Maison
des Associations Paris 2.
17h - 17h30Pause
17h30 - 18h30Visite de l’exposition internationale de céramique « De Terre et de Feu »Galerie des Hospices
18h30 - 19h30Apéritif, Assemblée Générale de l’ARRICODApéritif offert par la Mairie, ouvert à tous.Salon Louis-Longequeue. Mairie de Limoges
20hDînerSur les bords de VienneDépart de la mairie en bus
Florence GARCETTEChargée de mission, Service des Relations InternationalesVille de Limoges
8h30Accueil, café
Salon Bleu. Mairie de Limoges
1. Mutualiser versus projet de territoire ?Emmanuel MATTEUDIEnseignant / ChercheurInstitut d’Urbanisme de GrenobleLa mutualisation est aujourd’hui déterminante car les enjeux sont globaux, mobilisant toutes les sphères impliquées dans l’aménagement des territoires. Travailler en concertation entre partenaires français et étrangers, interroger les principes de cohérence et de subsidiarité, devient l’une des conditions de réussite de tout projet de coopération. Cette condition est-elle suffisante ? C’est avant tout le sens et l’intérêt mutuel du projet qui va inciter à la mutualisation, et non pas
la seule opportunité financière.
2. Le processus de mutualisation des actions extérieures des collectivités localesPierre POUGNAUDConseiller TechniqueDélégation pour l’Action Extérieure desCollectivités Locales
Présentation de la diversité des typologies des mutualisations des coopérations des collectivités et des dynamiques au niveau
européen et international.
9h - 11h30Seconde Plénière
Salon Louis-Longequeue. Mairie de Limoges
« Mutualiser à tout prix ?»
Depuis 2007, le MAEE souhaite contribuer à la
cohérence d’ensemble et à la lisibilité des actions
extérieures des collectivités locales à travers la mise en
place de nouveaux mécanismes de
cofinancements fondés notamment sur la mutualisation des
programmes de coopération décentralisée.
Quatre ans après la mise en
3. Un exemple d’une mutualisation
impliquant le Nord et le Sud Nathalie BROUSSE MESTRE
Chargée de Mission au Service de la Délégation à la Coopération Conseil Régional du Limousin
Présentation de la coopération tripartite entre la région du plateau central au Burkina Faso, des communes et la région Limousin.
Cette dernière est le chef de file d’un programme multi acteurs, multi bailleurs.
place de ce dispositif incitatif, quelles sont les premiers enseignements que l’on peut en retirer ? Qu’entend-t-on au juste par « mutualisation » ? Quelles en sont les formes ? Y a-t-il un réel saut qualitatif pour les projets, programmes et acteurs ? Quelle complémentarité et quelle cohérence entre différents acteurs ou programmes ont pu émerger ?
Organisateurs de cette table ronde :
Yann CRESPEL Mission des Affaires Européennes et Internationales Ville de Romans-sur-Isère Philippe SARTORI Directeur des RelationsInternationales Ville de Dijon
Animateur – Modérateur : David ELOYJournaliste Altermondes
Place de la Motte et Halles centrales
4. L’émergence des plates-formes thématiques. L’exemple de collectivités locales rhônalpines en Arménie. Eric RECOURAChargé de mission, Coopération Décentralisée. Conseil général de l’IsèrePrésentation de l’initiative de quatre collectivités de différentes tailles (Ville de Grenoble, Ville de Vienne et Ville de Romans, Conseil général de l’Isère) regroupées avec leurs territoires partenaires en Arménie, autour d’un thème commun : la promotion d’un tourisme solidaire et facteur de développement local en Arménie.
Débat de clôture : 30 minutes
5.Mutualiser dans un cadre de coopération Nord/Sud, Nord/Nord et Sud/SudOusmane SYLL, Directeur du CERCOOP Franche-ComtéPrésentation d’un consortium réunissant des collectivités de Franche-Comté (Ville de Besançon, Ville de Belfort, Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard, Ville de Montbéliard, Communauté de l’Agglomération Belfortaine, Conseil général du Doubs, Conseil général du Territoire de Belfort, Syndicats des eaux de Giromagny et de Rougemont le Château), ainsi que Neuchâtel (Suisse) et six collectivités du Burkina Faso (Communes de Douroula, de Zimtanga, de Tanghin-Dassouri, de Komki-Ipala, et la Région Centre).Enjeux, intérêts, leviers et limites d’une mutualisation des initiatives des acteurs des territoires au Nord et au Sud.
11h30 -12hSynthèse des journéeset conclusionSalon Louis-Longequeue, Mairie de Limoges
Rose-Anne BISIAUX Présidente de l’ARRICOD Directrice Adjointe chargée des Relations Internationales Communauté Urbaine de Dunkerque
12hDéjeunerSalon Bleu, Hôtel de Ville
14h -15hVisite de l’exposition internationale de céramique « De Terre et de Feu »Galerie des Hospices
Porcelaine de Limoges
4. L’émergence des plates-formes thématiques. L’exemple de collectivités locales rhônalpines en Arménie. Eric RECOURAChargé de mission, Coopération Décentralisée. Conseil général de l’IsèrePrésentation de l’initiative de quatre collectivités de différentes tailles (Ville de Grenoble, Ville de Vienne et Ville de Romans, Conseil général de l’Isère) regroupées avec leurs territoires partenaires en Arménie, autour d’un thème commun : la promotion d’un tourisme solidaire et facteur de développement local en Arménie.
L’ARRICOD, Association
des Professionnels de l’Action Internationale
et Européenne des Collectivités Territoriales, développe un réseau actif, lieu d’échanges et de réflexion qui
valorise l’expérience de chacun.
Ses atoutsUn réseau uniqueL’ARRICOD est associée aux grandes réflexions sur le développement des relations internationales des collectivités (coopération transfrontalière, européenne, de solidarité internationale, diplomatie des collectivités, etc.…) et des métiers qui en découlent.
L’Université annuelleUn temps fort, qui connaît un succès grandissant, et qui permet une rencontre entre professionnels de l’international et des affaires européennes au sein des collectivités.
Les soutiensL’ARRICOD est reconnue et soutenue par les associations d’élus et de collectivités, par le Ministère des Affaires Etrangères et l’Agence Française de Développement.
Seto (Japon)Ville jumelle
Pabre (Burkina Faso)Ville partenaire
Charlotte (USA)Ville jumelle
Mercredi 15 Septembre
Paris Austerlitz - Limoges Bénédictins16H05 19H16 16H05 19H38 17H02 20H1017H31 20H35
Jeudi 16 Septembre
Paris Austerlitz - Limoges Bénédictins6H35 9H37
Vendredi 17 Septembre
Limoges Bénédictins - Paris Austerlitz 13H45 17H07 13H45 18H11 16H38 20H39 17H06 20H13
Gare
Mairie
Place Jourdan
Place Denis Dussoubs
Place de la République
Place d’Aine Place Wilson
Champ de Juillet
Cathédrale
l1
Bd Fleu
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Bd Lo
uis Blan
cBd Gambetta
Bd Victo
r Hugo
Rue Jean Jaurès
Rue du Généra
l Lecl
erc
Hôtels
1 - Hôtel de la Paix
2 - Hôtel du Lion d’Or
3 - Etap Hôtel
4 - Hôtel Ibis
5 - Hôtel Mercure
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Manufacture de porcelaine, Limoges
l2l5
Cours Jou
rdan
l3Rue du Chin
chauvaud
ContactsEmilie ROCHEStagiaire ARRICOD
Auprès du Service Relations Internationales Ville de Limoges
6, rue Louis-Longequeue 87031 Limoges cedex 1
[email protected] 05 55 45 93 73
BFM de Limoges (Bibliothèque Francophone Multimedia) Vue aérienne de la Technopole ESTER
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