Création mars 2006

Mise à jour : janvier 2010

Rôle et missions

des infirmier(e)s en santé travail

Généralités

Historique

Les premières surintendantes d’usine, ancêtres des infirmières en santé-travail, existent dès 1916, soit trente ans avant le texte de 1946 rendant obligatoire la médecine du travail en France. Leur attention au « facteur humain », leur approche multidisciplinaire, leur action originale sur les conditions de travail… les distinguaient de leurs prédécesseurs institués en 1892-1893 (inspecteurs du travail et médecins d’usine des industries à risque) : parmi leurs multiples fonctions c’est surtout l’accompagnement social auprès des ouvrières et ouvriers que l’histoire retiendra… « Tiraillée entre patronat, syndicats ouvriers et médecine libérale », la médecine du travail poursuivra, elle, son évolution (avec l’apparition notamment du tiers temps médical pour l’analyse de l’hygiène des locaux et l’adaptation des conditions de travail...). Les textes de sa récente réforme de 2002 et 2004 :

- confirment les notions de prévention et de pluridisciplinarité,

- renforcent le rôle des Intervenants en Prévention des Risques professionnels (IPR),

- impliquent une évolution des missions de l’infirmier… Parallèlement à cette progression de la santé au travail, la profession d’infirmier(e) a évolué elle aussi : « Aide », « religieuse », « panseuse », « infirmier(e) technicien(ne) » formé(e), à partir du XXème siècle, aux soins techniques afin d’exécuter les prescriptions médicales…, c’est aujourd’hui un professionnel de

Pour en savoir plus :

Législation

Liste bibliographique

Côté région

Réponses-conseils

«Ingénieurs sociaux» « pionnières de la gestion du risque professionnel ?» Recrutées à partir de la première guerre mondiale avec un diplôme d’infirmière et dotées de compétences médicales, toxicologiques, sociologiques, juridiques, organisationnelles... les surintendantes d’usine avaient pour mission : -d’implanter des services sociaux (qui, « instruments d’un projet alternatif au taylorisme », avaient une « portée réformatrice ambitieuse »…) -de promouvoir une organisation du travail qui plaçait les salarié(e)s au centre du système productif. (source cee) Le métier d’infirmier(e) de santé au travail bien qu’ayant la même formation de base que le métier d’infirmier(e) hospitalier, en maison de retraite, en psychiatrie, en libéral ou soins à domicile… s’avère cependant bien différent. Son rôle, ses responsabilités et champs d’action lui sont propres ; variables et particuliers d’une entreprise à l’autre, d’un service inter entreprises à l’autre.

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santé à part entière qui « accompagne la vie dans une approche globale de la personne soignée ». Réalisant des soins infirmiers, leur évaluation… ce personnel propose des actions, les organise ou y participe, ce qui lui donne une autonomie dans le domaine de la formation, l’éducation, la prévention et le dépistage (Code de Santé publique, art. R4311-3 - rôle propre infirmier). Le ministère du travail a mis en place un groupe de travail (conclusions en mars 2001) afin de :

donner des définitions du rôle de l'infirmier(e) au travail,

adapter la réglementation

mettre en route le passage obligatoire par une formation spécifique (licence santé-travail et modules complémentaires)

Différents rapports : IGAS (Inspection Générale des Affaires Sociales, 2007), Gosselin (Aptitude et inaptitude médicale au travail, 2007), CES (Conseil Economique et Social, 2008) précédent une réforme de la santé au travail, où les missions infirmières, notamment dans le suivi de santé, devraient être renforcées. Le GIT a publié un référentiel de compétences des Infirmiers de Santé Travail (juin 2009). Le Syndicat des Professionnels de la Santé au Travail (SNPST) a réalisé une proposition des missions de l’équipe médicalisée en santé travail (médecin, infirmier et assistant en santé au travail) et des champs de compétences de chacun.

Missions

Résumées par le législateur en une phrase (« Il a pour mission notamment d’assister le médecin du travail dans l’ensemble de ses activités ») les missions du personnel infirmier de santé au travail sont de deux ordres :

rôle d’assistance au médecin du travail dans le suivi de santé et l’AMT (Action en Milieu du Travail)

rôle propre dans le suivi de santé et la prévention

Missions générales

Concourir à la préservation et au développement de la santé et du bien être des salariés : contribuer donc à identifier les besoins de santé et à évaluer les facteurs de risques, propres à l’entreprise. Le personnel infirmier en santé au travail remplit un rôle curatif, éducatif et préventif en participant :

au suivi médical des salariés

à la prévention des risques professionnels

à l’application de la législation

Il accomplit certains actes infirmiers en présence du médecin, d’autres sur prescriptions médicales (rôle délégué). Il agit également selon son rôle propre : relation d’aide, conseils, éducation santé. Ses actions de prévention sont individuelles (au service médical) et collectives (pour l’ensemble de l’entreprise ou un ensemble de postes de travail).

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1 - Actions de santé

1.1 - Suivi de santé au travail : activité clinique préventive au service médical du travail (infirmerie)

Accueil, écoute, relation d’aide et soutien psychologique

Entretien de santé au travail infirmier

Biométrie/anthropométrie élémentaire

Prélèvement et analyses biologiques simples

Rôle dans la surveillance auditive et visuelle

Examens complémentaires (ECG, audiométrie, visiotest)

Assistance à l’exploration fonctionnelle respiratoire, radiophotographie pulmonaire

Bilan de santé

Suivi des pathologies : écouter les travailleurs et les orienter vers des lieux de soins adaptés. Exemple : développement des contacts prospectifs avec les réseaux de soins de ville et suivi des maladies chroniques (suivi de certains traitements ambulatoires avec garantie de l’hygiène et de la sécurité thérapeutique)… N’accomplit que les actes professionnels qui relèvent de sa compétence (cf. Code de la Santé Publique)

Maintien dans l’emploi : pathologies chroniques, handicap

1.2 – Soins : activité curative au service médical (et sur le terrain si urgence)

Soins infirmiers sur prescription médicale du médecin du travail

Soins sur prescription du médecin traitant (si volontaire et accord employeur, et pour des salariés en horaires atypiques)

Vaccinations (en santé-travail)

Organisation des secours, premiers soins d’urgence et gestes de survie dans certaines situations de détresse, soins aux blessés, en cas d’accident du travail.

1.3 –Gestion du service médical :

Planification des visites, convocations … en l’absence de secrétariat médical

Registres des accidents bénins, des accidents du travail, des maladies professionnelles, des visites médicales

Informatique

Etablissement du rapport infirmier

Collaboration au bilan annuel du service médical

Collaboration à l’élaboration et au suivi du protocole d’urgence (urgences graves nécessitant l’intervention des secours extérieurs, pompiers, SAMU… ou de moindre gravité nécessitant toutefois l’intervention d’un médecin pour un diagnostic, un protocole, une intervention de petite chirurgie, un arrêt de travail…, téléphones d’urgence)

Gestion du matériel du service médical, des postes de secours : appareils, pharmacie et trousses de secours, déchets (DAS et DASRI), équipements de protections individuelles parfois…

Budget prévisionnel d’investissement et de fonctionnement, cahier comptable

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Le travail de l’infirmier(e) en santé-travail est donc vaste. Il se réalise en équipe avec le(s) médecin(s) du travail de l'entreprise, pas toujours présent cependant…

2 - Actions de prévention des risques professionnels Participation sur le terrain à l’identification et l’évaluation de risques pour la santé, à l’ergonomie et l’amélioration des conditions de travail…

Métrologie des ambiances de premier niveau (moyennant appareillages et formations adaptés : sonomètres, dosimètres bruit, luxmètres, luminance mètre, turbo-capteurs poussières…)

Enquêtes ergonomiques de premier niveau : fiche de poste, profil de poste, ergoscopie

Physio-ergonomie

Participation à l’équipe pluridisciplinaire

Coordination, relais du médecin du travail

Participation au CHSCT

3 – Autres actions préventives Actions relevant de la santé publique ou de la santé au travail : hygiène et sécurité, préventions individuelles et collectives…

Formation et recyclage des secouristes

Education sanitaire en santé au travail : informations sur les risques et leur protection et en fonction de la spécificité de l'entreprise (exemple : port de matériel et équipement de sécurité, ergonomie dans tous les types de poste…) ; éducation sanitaire générale s’il y a un lien avec le travail.

Encadrement des stagiaires infirmiers

Conseil, écoute et orientation (la surveillance des femmes enceintes, la réinsertion des salariés convalescents, l’incitation à l’observance du traitement prescrit…)

Enquêtes épidémiologiques

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Statut et formation

1 – Cadre réglementaire

Le personnel infirmier exerce une profession définie par le Code de la Santé Publique. Le décret n°2004-802 du 29 juillet 2004 (relatif aux parties IV et V , dispositions réglementaires, et modifiant certaines dispositions du code de la santé publique) réunit dans un seul et même texte à la fois : le décret n°93-221 du 16 février 1993 relatif aux règles professionnelles des infirmiers et infirmières et l’ancien décret n°2002-194 du 11 février 2002 (abrogé. Version consolidée du 8 août 2004) relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier. L’arrêté du 31 juillet 2009 (Journal Officiel du 8 août 2009) précise pour le nouveau diplôme d’Etat d’infirmier : l’accès à la formation, les dispenses de scolarité, la formation et la certification… En santé-travail, le cadre réglementaire d'exercice de cette profession est régi par trois codes : le Code de la Santé Publique, le Code de la Sécurité Sociale, et le Code du Travail, complété par la circulaire Oheix (TE n°25 du 25 juin 1975).

D’un point de vue salarial et administratif : - il dépend du chef d’entreprise ou du directeur du service inter-entreprises - il est placé sous la responsabilité du directeur des ressources humaines - il doit respecter le règlement intérieur Tout manquement grave peut faire l’objet d’une procédure disciplinaire devant la commission de discipline, en dehors de la sanction disciplinaire propre à l’entreprise. D’un point de vue médical et technique : - il dépend du médecin du travail pour ce qui est de l’activité médicale (deux seules professions de santé dans l’équipe) - il l’assiste dans l’ensemble de ses activités (seul(e) et autonome, ou au sein d’une équipe Santé-Travail plus ou moins importante). Les textes (Loi de modernisation sociale de 2002, version consolidée 2009, et ses décrets d’application, loi de Santé publique de 2004, précisant le champ, l’organisation, les objectifs de la santé-travail) insistent sur l’action en milieu de travail, la pluridisciplinarité, la gestion de programmes… : la collaboration du binôme médecin-infirmier(e) prend donc de l’importance et devient source de cohésion pour l’ensemble de l’équipe de santé au travail.

Impliqué dans la démarche santé et sécurité au travail de l’entreprise qui l’emploie, l’infirmier, à la différence des autres salariés de l’entreprise, fait l’objet d’une double

subordination.

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2 - L’employeur : est un service inter- entreprise ou une entreprise.

Le profil de poste de l’infirmier(e) varie d’un emploi à l’autre, mais les missions et fonctions, l’utilité et les résultats, les qualités et les connaissances sont du même ordre. Les compétences sont identiques même si les modalités d’intervention diffèrent.

3 - Lieux d'exercice et effectif

La notion de présence infirmière prime sur la notion de personne : l’employeur doit recruter un(e) infirmier(e) à temps complet, diplômé(e) d’Etat avec l’accord du médecin du travail, mais ce poste peut être assuré par deux temps partiels, par exemple. Pour l’instant, les petites entreprises échappent totalement à l’obligation d’une présence infirmière. Compte tenu des seuils de recrutement : - l’exercice de cette profession se fait principalement dans les grandes et moyennes entreprises assujetties au régime général de la Sécurité Sociale (entreprises de transport, établissements hospitaliers et de la fonction publique, exploitations de mines et carrières…) - les postes à pourvoir ne sont pas très nombreux. - il peut s’agir de CDI, mais aussi de CDD ou d'intérim (limité selon la législation)

- Pour les établissements commerciaux, les offices publics (secteur tertiaire)... l'effectif du personnel infirmier doit être d'au moins une infirmière pour 500 à 1000 employés et au-delà d'une infirmière supplémentaire par tranche de 1000.

- Pour les établissements industriels, l'effectif doit être au moins d'une infirmière pour 200 à 800 salariés et au-delà d'une infirmière supplémentaire par tranche de 600 employés.

- Dans les PME : l’effectif dépend de la demande du médecin du travail. La sécurité de l'emploi est donc liée à la situation économique de l'entreprise et l'employeur a la possibilité de licencier le personnel infirmier comme pour n'importe quel salarié. Compte tenu de l’évolution des missions, les services inter-entreprises recrutent des Infirmiers Santé Travail, titulaires de la licence (santé publique, mention santé travail - anciennement DIUST) ou en cours de formation, afin d’appuyer le médecin du travail dans l’ensemble de ses missions.

4 - Secret médical

Le personnel infirmier en santé travail ne doit divulguer aucune information confidentielle concernant un salarié, ni les secrets de fabrication propres à l’entreprise.

Il est tenu au secret professionnel vis-à-vis de l’employeur, sur les affections ne relevant pas de l’accident du travail ou qui n’ont pas de dérogation légale, et ne doit donc pas céder en cas de pressions éventuelles de ce dernier, ni ne communiquer à personne le dossier médical... (art. R4312-4 du Code de la Santé Publique, chapitre 2 : Règles professionnelles).

Le personnel infirmier en santé travail est lié par un contrat de travail écrit passé avec l’employeur (chef d’entreprise ou président suivant les services : « autonome » ou interentreprises)

Cet exercice d’infirmier de santé au travail est exclusif et ne peut se cumuler avec une autre fonction dans la même entreprise… L’indépendance professionnelle reste cependant à renforcer.

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5 - Responsabilité

Elle se divise en deux : la responsabilité pénale et la responsabilité civile.

Pénale : La responsabilité de l’infirmier(e) du travail peut être engagée sur le plan pénal pour homicide involontaire, coups et blessures, violation du secret professionnel par exemple. La responsabilité pénale est toujours une responsabilité personnelle vis-à-vis de l’Etat.

Civile : Il n’y a pas de responsabilité accidentelle entre co-préposés, les dommages causés par l’infirmier(e) au patient relèvent de l’accident du travail.

* Délictuelle ou quasi-délictuelle : Les articles 1382, 1383, 1384 du Code Civil décrivent cette responsabilité. Délictuelle : elle est invoquée quand le préjudice est le résultat d’une faute intentionnelle ; quasi-délictuelle : quand le préjudice est le résultat d’une faute non-intentionnelle.

Les tribunaux d’instance et de grande instance sont compétents lors d’une action en justice mettant en cause cette responsabilité.

* Contractuelle : les dommages qui résultent de l’inexécution ou de la mauvaise exécution des obligations nées d’un contrat engagent son auteur au titre de sa responsabilité contractuelle.

Le conseil des Prud’hommes est le tribunal compétent lorsque la responsabilité civile contractuelle de l’employeur est mise en cause par un de ses salariés

Nécessité d’avoir une assurance Responsabilité Professionnelle et Défense Juridique.

Pour en savoir plus : Consultez la fiche pratique « Les responsabilités juridiques des infirmiers en Santé/Travail » (Céline Czuba, Sophie Fantoni, décembre 2009)

6 - Rémunération

- Coefficient hiérarchique : peut être spécifique à l’entreprise dans le cadre de l’organisation.

- Coefficient conventionnel : obligatoirement celui qui se rapporte à la fonction qui est issue de la convention collective.

Dans les services médicaux d’entreprise, l’infirmière est assimilée à un certain niveau de hiérarchie (employée technique, agent de maîtrise, ou cadre suivant les cas). Son salaire : découle de cette assimilation, est fixé par les parties intéressées, suit le sort des autres salaires de l’entreprise, équivaut au diplôme d’état bac+3.Certaines conventions collectives comportent des clauses particulières à la profession ; certaines indemnités propres à l’entreprise peuvent être ajoutées. Dans un service médical inter-entreprise, son salaire minimum est défini par une convention collective nationale (convention Cisme). Ne bénéficiant pas d’accords visant à les aligner tous sur une même grille indiciaire, les infirmier(e)s de santé au travail ne bénéficient pas d’une revalorisation négociée à l’échelon national.

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7 - Formations

Jusqu’à présent le diplôme d'état d'infirmier(e) est la seule formation obligatoire pour exercer en entreprise. Des connaissances en informatique sont néanmoins appréciées et les autres formations sont dispensées à la demande de l'employeur, suivre des formations spécifiques étant fortement conseillé. Les infirmier(e)s de santé au travail peuvent aussi se perfectionner en passant des diplômes universitaires (DU). Il existe les DU de santé au travail, d’ergonomie, mais aussi de tabacologie, d'alcoologie… auprès des universités de chaque région… et des cycles de formations continues. Plusieurs universités délivrent la licence Santé Travail, formation spécifique correspondant à la spécialisation nécessaire aux IST (voir par exemple le Parcours de formation professionnelle continue santé-travail dispensé à Lille par ISL et ISTNF (consultez également la FPC « personnel infirmier » sur le site ISTNF)

Sa place dans l’entreprise

Impliqué dans la démarche santé et sécurité au travail de l’entreprise qui l’emploie, le personnel infirmier travaille en équipe avec le(s) médecin(s) du travail de cette entreprise (pas toujours présent cependant). Dans la majorité des cas, l’infirmier de santé au travail est seul dans l’établissement, physiquement, à occuper ce poste.

Il a un rôle charnière entre les multiples services de l’entreprise : les ressources humaines, la sécurité, le social, la production, les salariés, et le service de santé au travail bien sûr.

Il doit contribuer à identifier les besoins de santé et à évaluer les facteurs de risques propres à l’entreprise (suivi des accidents du travail, analyse des postes, mesures d’ambiance, recherche en épidémiologie…)

Il agit en collaboration et participation à l’équipe multidisciplinaire en Santé-Travail (composée de : auxiliaires de prévention en santé et travail, IPRP, assistant(e) en santé travail, technicien en métrologie, hygiéniste, ergonome, secouriste…) Les employeurs attendent de l’infirmier(e) (à demeure dans l’entreprise, contrairement au médecin du travail qui est vacataire) une vraie contribution à l’évaluation des risques, à l’amélioration des conditions de travail et à l’aide aux salariés pour se prendre en charge afin de promouvoir leur santé physique et mentale. (article L230-2 du Code du travail, loi du 31 décembre 1991 et décret du 5 novembre 2001 : énonçant le principe général d’une évaluation des risques professionnels dans chaque unité de travail, afin d’étudier les actions préventives, et obligation pour l’établissement de retranscrire l’ensemble des risques ainsi évalués dans un document unique).

Les formations des infirmier(e)s du travail se situent dans des domaines aussi variés que leur champs d'action : les soins d'urgence, de prévention et de conseil, l'ergonomie, l'analyse et la prévention des accidents du travail, les risques professionnels, l'informatique, le secourisme du travail... (gestes d'urgence, mesures d'ambiance, protections individuelles de sécurité...)

Hormis les pouvoirs publics (inspection médicale du travail, sous direction des conditions de travail/ Fact/ Anact, Aract, Igass, DSS…) ou les organismes privés, les FNATH, IST, AGEFIPH…, les autres acteurs de la prévention avec lesquels l’infirmier est appelé à coopérer, sont :

- le chef d’entreprise,

- le CHSCT,

- le service médical du travail

- le service social,

- le service chargé de la sécurité

et les secouristes du travail,

- les structures associant les

salariés à la prévention (CE,

collèges interentreprises

d’hygiène et de sécurité),

- le salarié…

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Il leur faut développer au sein du service une réelle approche de la Santé-Travail au service de l’entreprise et des salariés. Sa présence permanente lui permet d’accueillir, écouter, analyser les demandes.

Il est indispensable au médecin du travail et à l’infirmière de connaître les établissements agréés que l’employeur consulte régulièrement pour ses vérifications (contrôles et mesures) afin de demander d’être tenu au courant des résultats obtenus ; les prestataires et fournisseurs de l’entreprise, les autres sites à proximité de l’entreprise ou au sein du groupe opérant avec elle des connexions concrètes, les entreprises sous-traitantes ou de travail temporaire… Les CRAM assurent au niveau régional des actions de prévention le plus souvent en collaboration avec la CNAM, et ont créé des organismes techniques de contrôle (laboratoires interrégionaux, centres psychotechniques et de mesure physique….), des comités techniques régionaux… ANACT et ARACT également. L’infirmier trouvera aussi auprès des Caisses Régionales d’Assurance Maladie de nombreux supports documentaires réalisés par l’INRS (sensibilisation, documentation technique et juridique…) ; ce dernier propose également des stages de perfectionnement. Le personnel des services médicaux, à part le médecin du travail et l’infirmier se compose de : secrétaire(s) médicale(s) et personnel administratif… Souvent, l’infirmier de santé au travail est donc seul dans sa fonction, et il lui est indispensable de travailler avec tous : il doit mettre en place un réseau de partenaires et de professionnels autour de lui. Un tableau pratique, par exemple, à compléter avec les centres régionaux, les institutions, associations et organismes divers d’un réseau local et régional a été proposé sur le site Quick médical service devenu maintenant Adecco où de nombreuses informations, liens et formations sont disponibles. Beaucoup d’infirmièr(e)s mènent des actions intéressantes au sein de leur entreprise, avec ou sans collaboration d’une tierce personne : des études de poste, la prévention du risque chimique, la prise en charge des salariés victimes d’agression, le suivi des intérimaires… Les retours d’expérience montrent la qualité des travaux réalisés. Mais trop souvent encore, il s’agit de réflexion isolée et non partagée. Le rapport d’activité :

aide à clarifier rôle et missions du personnel infirmier auprès des salariés et de l’employeur, au sein des équipes pluridisciplinaires de santé au travail.

est un outil qui s’intègre dans une politique de prévention et de veille sanitaire.

offre l’opportunité de faire émerger les problématiques santé/travail au sein de l’entreprise

est un outil de travail et d’échanges, ni obligatoire, ni officiel, mais primordial…

est encore insuffisamment exploité par les infirmières de santé au travail

Les récents textes de la « Réforme » de la médecine du

travail et la pluridisciplinarité

renforcent le rôle de l’infirmier(e) même si sur le plan réglementaire, les textes du code du travail fixant sa fonction n’ont pas évolué. La mise en place des Intervenants en Prévention des Risques Professionnels (IPRP) nécessite une adaptation de ses fonctions, face à la pénurie d’effectifs du corps médical d’un côté et au développement d’actions d’éducation et de prévention de l’autre… Parmi les autres auxiliaires de prévention en santé et travail avec lesquels l’infirmier(e) collabore figurent : secrétaire médicale, secrétaire assistant(e) en santé travail, technicien en métrologie, hygiéniste ….

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Les outils informatiques utilisés chaque jour sont un atout majeur pour présenter, informer et rapporter les travaux divers. Pour en savoir plus sur l’équipe pluridisciplinaire en santé travail voir, par exemple, sur le site www.istnf.fr : « le travail du groupe interrégional SST/CHRU/ISTNF/DRTEFP / SSTRN » ou le diaporama L’infirmière au sein de l’équipe santé travail (Pôle Santé Travail Lille) (Consultez le

chapitre « Côté région »)

Ainsi que sur le site du GIT : les Journées d’études de Grenoble, juin 2009, ou Nantes, interventions en ligne sur : http://www.git-france.org/grenoble09.php Voir ce lien également, sur le site de l’Institut Social de Lille pour des précisions sur la formation et le rôle des Assistant(e)s en santé travail) http://www.islv.com.fr/spip.php?article25

Sa place dans le service inter-entreprise Pour faire suite aux expérimentations dérogatoires de Lille, Bordeaux et Epinal, les missions des infirmiers en service inter se développent pour :

- Répondre aux besoins de santé au travail des petites et très petites entreprises et de leurs salariés

- Renforcer l’équipe santé-travail en apportant les ressources complémentaires infirmières, le médecin étant le pivot de l’équipe.

Pour en savoir plus sur : CHSCT, Le travail intérimaire, Gippe A(H1N1) et vaccination… ou sur d’autres thématiques consultez les dossiers ISTNF correspondants en ligne sur www.istnf.fr

Ont collaboré à cette synthèse :

Réalisation : Marie Agnès Méreau- Responsable Ressources Documentaires, ISTNF

Validation : Véronique Bacle - Infirmière, Conseillère technique, SSTRN, Lille

Sophie Fantoni - Praticien Hospitalier, CHRU, Lille

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Législation Code d’éthique : Code international d’éthique de la CIST, Commission internationale de la santé au travail

(mis à jour en 2002). Voir aussi DMT n°97 INRS 2004 Missions et obligations des professionnels de la santé au travail, conditions d’exécution de leurs missions La CIST préconise que ces principes de base soient affichés dans tous les services de santé au travail Code de la santé publique Code santé publique : il situe la profession et la fonction d’infirmière Article R4311-3 Modifié par Décret n°2008-877 du 29 août 2008 - art. 1

Relèvent du rôle propre de l'infirmier ou de l'infirmière les soins liés aux fonctions d'entretien et de continuité de la vie et visant à compenser partiellement ou totalement un manque ou une diminution d'autonomie d'une personne ou d'un groupe de personnes. Dans ce cadre, l'infirmier ou l'infirmière a compétence pour prendre les initiatives et accomplir les soins qu'il juge nécessaires conformément aux dispositions des articles R. 4311-5, R. 4311-5-1 et R. 4311-6. Il identifie les besoins de la personne, pose un diagnostic infirmier, formule des objectifs de soins, met en œuvre les actions appropriées et les évalue. Il peut élaborer, avec la participation des membres de l'équipe soignante, des protocoles de soins infirmiers relevant de son initiative. Il est chargé de la conception, de l'utilisation et de la gestion du dossier de soins infirmiers. http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000019416833&cidT

exte=LEGITEXT000006072665&dateTexte=20100112&fastPos=3&fastReqId=98633148&o

ldAction=rechCodeArticle

Loi n°2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires)

et modifiant certaines dispositions du code de la santé publique (JO n°183 du 8 août 2004 p. 37086)

Dans un seul et même texte sont réunis à la fois le décret n°93-221 du 16 février 1993 relatif aux règles professionnelles des infirmiers et infirmières et l’ancien décret n°2002-194 du 11 février 2002 (abrogé) relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier. art. R4311-1 L'exercice de la profession d'infirmier ou d'infirmière […] art. R4311-2 Les soins infirmiers art. R4311-3 Rôle propre infirmier art. R4312-4 : Règles professionnelles (chapitre 2)

Code de la sécurité sociale : Décret du 22 octobre 1985 relatif à l’enregistrement des accidents bénins du travail du

personnel, n’entraînant ni arrêt de travail, ni soins médicaux.

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Code du travail : Décret du 24 juin 2003 Loi n°2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale Décret de 1988 (Plan annuel d’activités) Décret de 1986 (Plan annuel d’activités) Articles R241-35 (effectifs en milieu de travail) R241-36 (recrutement et mission des

infirmiers du travail, « assistance du médecin du travail dans l’ensemble de ses activités ») R241-37 (présence d’au moins un infirmier pendant les heures normales de travail du personnel) Décret du 20 mars 1979 (Tiers temps) Circulaire du 25 juin 1975 relative au rôle du personnel infirmier d'entreprise en médecine

du travail (dite circulaire OHEIX)(non parue au JO) Article L241 - Services de santé au travail

Autres textes : Arrêté du 31 juillet 2009 précisant pour le nouveau diplôme d’Etat d’infirmier : l’accès à la

formation, les dispenses de scolarité, la formation et la certification… Décret n°2007-1808 du 21 décembre 2007 Modalités d'élection des conseils de l'ordre des

infirmiers Décret n° 2008-877 du 29 août 2008 relatif aux conditions de réalisation de certains actes

professionnels par les infirmiers ou infirmières Arrêté du 29 août 2008 fixant la liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du

vaccin antigrippal effectuée par l'infirmière selon les modalités prévues à l'article R. 4311-5-1 du code de la santé publique

11 août 2005 Charte de Bangkok pour la promotion de la santé (remplace celle d’Ottawa de 1986) Circulaire du 24 octobre 2001 prise pour l’application de l’arrêté du 10 septembre 2001

relatif à la formation des secouristes à l’utilisation d’un défibrillateur semi-automatique Décret n°98-239 du 27 mars 1998 fixant les catégories de personnes non médecins

habilitées à utiliser un défibrillateur semi-automatique et Arrêté du 4 février 1999 relatif à la formation des personnes non médecins habilitées à utiliser un défibrillateur semi-automatique Directive du 12 juin 1989 relative à l’amélioration des conditions de travail Décret du 20 mars 1979 relatif à l'organisation et au fonctionnement des services médicaux

du travail (Fixe les effectifs infirmiers, fixe les missions du personnel infirmier : assister le médecin du travail dans l'ensemble de ses tâches, notamment les urgences) Décret n°69-623 du 13 juin 1969 et circulaire n°34 du 20 juin 1969 relatif aux soins

d'urgence en cas d'accident Dans son Titre III, il est spécifié qu'il appartient au médecin du travail dans les cas où sa présence dans l'entreprise n'est pas permanente de faire connaître à l'avance ses consignes au personnel chargé du premier secours. Loi du 11 octobre 1946 portant sur l’obligation des entreprises à embaucher des infirmières

à temps complet

Centre de Conseil et de Documentation Rôle et missions des infirmier(e)s en santé-travail – Lille, Mise à jour janvier 2010

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Liste bibliographique Article « L’infirmière au cœur de la promotion de la santé au travail et de la

prévention des risques professionnels » Entretien avec Anne Barrière, Infirmière de santé au travail S. WARNET La revue de l’infirmière, vol. 58, n°156, décembre 2009, 4-6 Téléchargeable sur le site http://www.em-consulte.com

Web GIT : Groupement des infirmier(e)s du travail Rubriques actualités, législation, formations et vie des régions, journées d’études (Grenoble 2009 et Nantes 2007…) http://www.git-france.org/accueil.php

Web SNPST : Syndicat National des Professionnels de la Santé au Travail http://perso.wanadoo.fr/snpmt/

Web FFST : Fédération Française de santé au travail Résumé des Journées organisées par la Société de Médecine et de Santé du Travail de l'Ouest et la Société de Médecine du Travail de Normandie : La Santé au Travail de Demain, Avril 2007 : http://www.federationsantetravail.org/publications/m28-29Infirmieres.html « Quelles perspectives pour les infirmières de santé au travail demain ? » (voir aussi http://www-iuste.u-strasbg.fr)

Web APROFOST (Association pour la Promotion de la Formation en Santé au Travail dont l’objet est de promouvoir la formation des professionnels de santé au travail) Liste (non exhaustive) de mémoires soutenus, dont certains en ligne http://www-iuste.u-strasbg.fr/DIUST/Doc-Info_gen/biblio.html

Web Site Infirmier de santé au travail :

- Textes concernant les infirmiers du travail, questions sur le rôle de la médecine du travail, connaître le travail en entreprise, dialoguer ... Dossiers, sélection de sites utiles

- Rôle, missions et compétences des infirmier(e)s en entreprises : http://www.infirmier-sante-travail.fr/accueil.php

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Web Site Infirmier.com : http://www.infirmiers.com/carr/idedutravail.php

- Ensemble des textes de lois régissant la profession : http://www.infirmiers.com/inf/loi.php

- Commentaire du texte de 2004 modifiant celui de 2002 : http://www.infirmiers.com/doss/nouveau_decret.php

- Espace forum : http://infirmierst.forumactif.com/

- Plan santé au travail : de nouvelles tâches pour les infirmiers

Web Infirmières dans les services de santé au travail (paca) http://sante.travail.paca.free.fr/outils/infirmieres/infirmieres.htm (décembre 2008)

Web Infirmière en santé au travail www.infirmieredutravail.fr

Web Site Soins infirmiers et informatique (association infirmière belge qui organise l’échange et la diffusion des connaissances, des acquis et des projets traitant de l’informatique et des soins infirmiers) et des projets traitant de l'informatique et des soins infirmiers. http://www.sixi.be/Juillet-aout-2004-l-infirmier-de-sante-au-travail_a120.html

Web « Infirmier de santé au travail » S. BREAVOINE, Fiche métier Bossons-Futé n°178, dernière mise à jour : janvier 2010 Téléchargeable sur le site www.bossons-fute.fr

Article L’exercice infirmier en santé travail : résultats d’une enquête par questionnaire

J. ALBOUY, C. BERSON C., JM. BRILLET, C. DALM, F. MASSON, JL. POMMIER Document pour le médecin du travail, n°118, 2ème trimestre 2009, 221-234 Réf INRS TF 181, téléchargeable sur le site www.dmt-prevention.fr

Web Les 9èmes journées d'études de Grenoble (du 10 au 12 juin 2009) Infirmiers de Santé au Travail : réalité des pratiques, cadre règlementaire et évolutions. Interventions téléchargeables http://www.git-france.org/grenoble09.php

Web Infirmier de santé au travail, Référentiel GIT – 2009 Téléchargeable sur le site du GIT, juin 2009 http://www.git-france.org/fichiers/referentielGIT2009.pdf

Web L’ordre des infirmiers se positionne sur la réforme Licence-Master-Doctorat (mai 2009) http://www.soignants.com/sn/news/article.php?storyid=247

Centre de Conseil et de Documentation Rôle et missions des infirmier(e)s en santé-travail – Lille, Mise à jour janvier 2010

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Web Licence en soins infirmiers : Grade ou Diplôme ? Conseil département de l’ordre des infirmiers de Paris http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.com/?p=421

Web Infirmier/infirmière de médecine du travail ROME fiche métier

Article C. CHAZETTE L’infirmier de santé au travail et la pluridisciplinarité

Performance, Préventique-Sécurité, 2008, n°98, p. 88

Web Les infirmières en SIST : nouveau vecteur de la Prévention Primaire A. RESPAUD, K. MAURY, A. BOMBLED, Santé au travail BTP Midi Pyrénées (SRAS 09), Diapositive 1 30ème congrès national de médecine et santé au travail, Tours 3 et 6 juin 2008

Article Journées d’Etudes de Nantes 7, 8 et 9 novembre 2007

GROUPEMENT DES INFIRMIER(E)S DU TRAVAIL Revue GIT, 2ème semestre 2007, n°62, 54 p.

Web Les surintendantes d’usine : pionnières de la gestion du risque professionnel ? Centre d’études de l’emploi, n°42, 2007, 4 p. téléchargeable sur le site www.cee-recherche.fr

Ouvrage Les ordres professionnels des professions d'auxiliaires médicaux

J. MORET-BAILLY Dalloz, 2007, 3, p. 472-483

Article Le rôle de l’infirmier de santé au travail N.REUX

Soins, vol. 51, n°711, 2006, page 66 Téléchargeable sur le site www.em-consulte.com

Article Fiche de poste et Fiche médico-professionnelle : Infirmier

B. SAWICKI¶ Cahiers de Médecine Interprofessionnelle, 2006, n°4, 4 p. Ces deux fiches, extraites de la FMP Infirmier (septembre et octobre 2006) sont consultables et mises à jour sur le site www.fmpcisme.org

Article Analyse du contexte historique, réglementaire et environnemental de la profession infirmière GIT Revue, 1er semestre 2005, n°59, p. 3-24

Ouvrage V. BACLE, P. FRIMAT Le guide de l’infirmière en santé travail Lille, janvier 2005, 131 p.

Centre de Conseil et de Documentation Rôle et missions des infirmier(e)s en santé-travail – Lille, Mise à jour janvier 2010

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Article Santé, satisfaction au travail et abandon du métier de soignant Entretien du Dr Madeleine ESTRYN-BEHAR avec Anne FLORENTIN Le Journal des Médecins du Travail, juillet 2005, p. 5

Article Les infirmières de santé au travail se préparent à la pluridisciplinarité :

Symposium Strasbourg décembre 2004 Travail et Sécurité, INRS, avril 2005, n°650, p. 14-15 En texte intégral sur le site de la revue

Article Infirmières au travail : un emploi par obligation ?

Professions Santé Infirmier Infirmière, août/septembre 2004, n°57, p. 40-42 Article Dossier. Le personnel infirmier en entreprise

Travail et sécurité (INRS), n°631, juillet-août 2003 Article Dossier. Les infirmières du travail

Revue de l'infirmière, janvier 2003, supplément au n°87

Web AFISTEB : Association Francophone des Infirmiers de Santé au Travail en Belgique http://www.afisteb.be

Web CISME : Centre Interservices de Santé et de Médecine du Travail en Entreprise http://www.cisme.org/

Web UVMT : Université Virtuelle de Médecine du travail http://www.uvmt.org/

Web INRS : Institut National de Recherche et de Sécurité http://www.inrs.fr/

Web Institut Pasteur http://www.pasteur.fr/

Web ISTNF : Institut de Santé au Travail du Nord de la France www.istnf.fr

Web GRPS : Groupement Régional de Promotion de la Santé http://www.santenpdc.org/

Article Collaboration médecins-infirmiers. L’exemple du groupe de travail

« Entretien santé travail infirmier » de l’ISTNF Sophie FANTONI, Véronique BACLE Le Journal des professionnels de santé au travail, octobre 2009, P. 6

Article Evolution des pratiques infirmières

Véronique BACLE Le Journal des professionnels de santé au travail, juin 2009, P. 7

Centre de Conseil et de Documentation Rôle et missions des infirmier(e)s en santé-travail – Lille, Mise à jour janvier 2010

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Mémoire L’apprentissage de l’entretien santé travail infirmier. Articulation de l’individuel au collectif

Sylvie GAUDE, Mémoire DIUST, Tours, 2008

en ligne sur le site du Snpst

« infirmière de santé au travail relatant sa formation à l'entretien médico

professionnel par compagnonage [1 080 KB] avec un médecin du travail, Fabienne

BARBOT. »

Mémoire Une formation spécialisée d'infirmier en santé au travail : une nécessité pour

assumer toutes les spécificités de sa mission et de ses rôles ! »

Isabelle FREMICOURT-LARDENOIS

Mémoire Cadres en soins de santé, Institut d’enseignement de promotion sociale de

la Communauté Française, Libramont, 2006

en ligne sur le site du Snpst http://snpst.org/downloads/memoirefremicourt.pdf

Web Site http://www.travailler-mieux.gouv.fr/

Centre de Conseil et de Documentation Rôle et missions des infirmier(e)s en santé-travail – Lille, Mise à jour janvier 2010

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Autres publications sur les professionnels de santé (en général) :

Article Le nombre de plaintes reste bas, mais…Les violences hospitalières en hausse C. DELAHAYE Le quotidien du médecin, n°8694, 26 janvier 2010, p. 9

Article La position de l’Ordre national des infirmiers sur la réforme licence, master,

doctorat E. LEDESMA Soins Psychiatrie, Vol 30, N° 263 - juillet-août 2009, p. 7 http://www.em-consulte.com/article/222246

Article Epuisement, stress, risque d’erreurs… Malaise à l’hôpital

Santé et Travail, avril 2009, n°66, magazine de la Mutualité Française, (sommaire en ligne)

Article «Infirmières de nuit : isolement et rôle de l'expérience»

C. TOUPIN Connaissance de l’emploi, n°71, novembre 2009 Téléchargeable sur le site du CEE http://www.cee-recherche.fr/fr/c_pub2.htm

Article Personnels soignants en milieu hospitalier. Des performances sous

perfusion Travail et Sécurité, INRS, n°693, mars 2009 (dossier en ligne)

Ce dossier cite les liens suivants pour « En savoir plus » : http://www.presst-next.fr http://www.souffrancedusoignant.fr : site du Groupe Pasteur Mutualité

consacré à la souffrance des soignants http://www.geres.org : site du Groupe d'études sur le risque d'exposition

des soignants aux agents infectieux http://www.anmtph.fr : site de l'Association nationale de médecine du travail

et d'ergonomie du personnel des hôpitaux ED 105. Appareils de protection respiratoire et métiers de la santé

http://www.efurgences.net/index.php/gestion-urgence/29-gestion/116-articles-violence

Web « Colloque à Lille : comment retrouver le bien être au travail ? », Lisez l’article de

Maïté PINERO paru dans VIVA le 22.01.10 » Restitution des échanges qui se sont

produits au cours de ce colloque sur la souffrance au travail des soignants, manifestation organisée par la mutuelle SMH et l’association nationale de formation des hospitaliers (Anfh). Sur le site Viva : http://www.viva.presse.fr/spip.php?page=imprimer&id_article=13270

Web L’asthme au top des risques du métier d'infirmière R. BELFER, mai 2009. Sur le site EspaceInfirmier.com

Ouvrage Les cadres hospitaliers : représentations et pratiques

I. SAINSAULIEU, J. EGGERS, G. PICOT, E. LANGLOIS, Collectif 2008, Lamarre (Editions), 219 p.

Centre de Conseil et de Documentation Rôle et missions des infirmier(e)s en santé-travail – Lille, Mise à jour janvier 2010

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Article Hôpitaux et cliniques en mouvement : changements d'organisation de l'offre de soins et évolution de l'attente des patients, M. CORDIER , DREES, Etudes et Résultats, 04/2008, n° 633, 8 p.

consultable en ligne : http://www.sante.gouv.fr/drees/etude-resultat/"

Ouvrage L'hôpital et ses acteurs - Appartenances et égalité

I. SAINSAULIEU, Belin, 2007, Collection : Perspectives sociologiques, 267 p.

Article Evaluation des risques professionnels perçus chez le personnel du Centre hospitalo-universitaire de Nantes D. TRIPODI, B. KERIVEN-DESOMME, P. LOMBRAIL et col. Archives des Maladies Professionnelles, 2007, 68, p. 457-473

Ouvrage La communauté de soins en question - Le travail hospitalier face aux enjeux de société

I. SAINSAULIEU, 2006, Lamarre (editions) , Collection : Fonction cadre de

santé, 267 p.

Article Les conditions de travail des professionnels des établissements de santé : une typologie selon les exigences, l’autonomie et l’environnement de travail R. LE LAN DRESS, Etudes et résultats, février 2005, n°373

Article La situation des soignants des établissements publics et privés en France en 2002 : Analyse des résultats de la première partie de l’étude PRESST-NEXT M. ESTRYN BEHAR, E. BEN-BRIK, O. LE NEZET et coll. Archives des Maladies Professionnelles, 2004, 65, n°5, p. 413-437

Article les conditions de travail perçues par les professionnels des établissements de santé R. LE LAN avec la collaboration de D. BAUBEAU, DREES, Etudes et Résultats, n° 335, août 2004 consultable en ligne http://www.sante.gouv.fr/drees/etude-resultat/er-pdf/er335.pdf

Ouvrage Le malaise des soignants : Le travail sous pression à l'hôpital I. SAINSAULIEU, Éd. L'Harmattan, coll. « Logiques sociales », janvier 2004, 238 p.

Article Compte rendu par : L. BONNEVILLE (2005), Université d’Ottawa, (du livre : « Le malaise des soignants : le travail sous pression à l’hôpital », d’I. SAINSAULIEU) Paru dans : Relations industrielles/Industrial Relations, Volume 60, numéro 3, été / summer 2005, p. 580-582 (en ligne sur : http://www.erudit.org/revue/ri/2005/v60/n3/012164ar.html )

Article Age, contraintes de travail et changements de postes : le cas des infirmières O. GONON, C. DELGOULET, J.C. MARQUIE Le Travail Humain, 2004, 67,2, p. 115-133

Ouvrage Risques professionnels et santé des médecins

M. ESTRYN BEHAR, Masson, 2002, 177 p.

Centre de Conseil et de Documentation Rôle et missions des infirmier(e)s en santé-travail – Lille, Mise à jour janvier 2010

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Côté région

Rentrée des licences santé-travail à Lille le 10 octobre 2009 : message introductif de

Véronique Bacle, cadre-infirmière SSTRN Lille http://www.istnf.fr/site/Themes/detail.php?fiche=4088&Titrecat=Recherche

Première université des infirmiers santé-travail de Lille, les 25, 26 et 27 novembre 2009 La deuxième promotion de la licence de santé publique, Mention Santé Travail a présenté ses mémoires de fin d’année le 25 novembre. La DRTEFP Nord – Pas-de-Calais, l’ISTNF, les services de santé au travail, l’ISL et le SSTRN ont proposé deux journées de symposium les 26 et 27 novembre à destination de ces infirmiers de santé-travail formés à Lille et de ceux exerçant en région. La deuxième journée a apporté "un point sur..." : la synthèse AFFSET Cancer et environnement, la responsabilité Infirmière, et sur Evrest. Enfin la dernière journée a abordé les Actualités infirmières et santé travail. Portfolio sur http://www.istnf.fr/site/Themes/detail.php?fiche=4306&Titrecat=Recherche

Infirmier de santé au travail, un métier qui évolue car les besoins de santé changent

Véronique BACLE, infirmière de santé au travail, Encadrant Licence Santé-travail, Lille. (intervention Journées d’études Grenoble 2009 sur le site du GIT)

Les entretiens infirmiers : bilan d’un an d’activité (AIMST Roubaix)

Diaporama de 20 pages proposé par Antonio GUIRET et Marielle GIVE (AIMST Roubaix), au cours de la journée de valorisation des actions de santé travail du Gisset et du Cisst organisée le 1er octobre 2009 à Artois Expo, Saint-Laurent-Blangy.

L'apport de l'infirmière dans l'équipe santé-travail au sein des services interentreprises Frédérique ROUSSEAUX, infirmière de santé au travail et Karine LEGRAND-CATTAN,

Médecin du Travail, Amest, Lille (intervention Journées d’études Grenoble 2009 sur le site du GIT)

« L’infirmière au sein de l’équipe santé travail (Pôle Santé Travail Lille) » Diaporama de 9 pages proposé par Frédérique ROUSSEAUX et Karine LEGRAND-

CATTAN (Pôle Santé Travail Lille), au cours de la journée de valorisation des actions de santé travail du Gisset et du Cisst organisée le 1er octobre 2009 à Artois Expo, Saint-Laurent-Blangy.

Collaboration entre médecin du travail et infirmier(e) en Santé-Travail, à propos des

entretiens infirmiers

Le point sur le travail du groupe interrégional SST/CHRU/ISTNF/DRTEFP / SSTRN Diaporama de 29 pages présenté par Sophie FANTONI-QUINTON, PH, CHRU, Cereste,

Lille2, lors de la Journée Marcel Marchand du 20 juin 2009.

Réunion du groupe protocoles infirmiers

Le groupe interrégional « ISTNF/DRTEFP/SST » s’est réuni à Loos le 03 février 2009

pour discuter du contenu du référentiel régional destiné à la mise en place d’un protocole

infirmier.

Une fois écrit, le référentiel sera expérimenté ; il sera ensuite transféré aux services de

santé au travail.

Portfolio sur http://www.istnf.fr/site/Themes/detail.php?fiche=3091&Titrecat=Recherche

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Suivi des expositions dans une raffinerie : le rôle de l'infirmière hygiéniste lors de

l'arrêt d'une unité

Sylvie DEWITTE, infirmière hygiéniste, société de la raffinerie de Dunkerque

(intervention Journées d’études Grenoble 2009 sur le site du GIT)

Contraintes psychologiques et organisationnelles en milieu de soins : élaboration

d'un outil d'évaluation du risque

Annie SOBASZEK, Professeur des universités, praticien hospitalier, CHU de Lille

(intervention Journées d’études Grenoble 2009 sur le site du GIT) Place et rôle de l’infirmier dans les services de santé au travail,

6 juin 2008, 30ème Congrès national de médecine et de santé au travail de Tours Table ronde : Résumé du témoignage de F. ROUSSEAUX, Amest Lille et des présentations faites par N. REUX, A. BERGERET, A. RESPAUD, B. SOTY, S. ODE, A. DESARMENEN, L.-M. HARDY, C. RICHARD, P. FRIMAT http://www.istnf.fr/_admin/Repertoire/Fichier/2008/14-080606102526.pdf

Voir aussi :

La santé au travail : des avancées, des réussites au service de tous

Le Nord – Pas-de-Calais et la Picardie valorisent 17 projets. Le travail de synthèse proposé par Paul FRIMAT, Lille 2 / CHRU Lille / ISTNF, et l’équipe de l’ISTNF, permet de montrer des avancées, des actions, des projets aboutis ou en cours de réalisation, qui donnent une image dynamique et novatrice de la Santé au travail. Ce document de 101 pages est proposé en version pdf sur le site www.istnf.fr

« En matière d’addictologie, il est nécessaire de travailler sur le transfert et la montée en

compétence des infirmières de santé travail » Interview de Marie-Ange TESTELIN, directrice d’Eclat, Espace de concertation et de

liaison addictions tabagisme : elle expose les actions et les projets soutenus par son association en région Nord – Pas-de-Calais et explique en quoi la santé au travail est un maillon essentiel dans l’accompagnement à l’arrêt au tabac. « Eclat, Espace de concertation et de liaison addictions tabagisme, a été créé il y a vingt ans. L’association fédère les acteurs et les structures œuvrant dans la prévention du tabac et la tabacologie dans le Nord – Pas-de-Calais. Nous nous donnons comme objectif de coordonner les actions de prévention du tabagisme, pour développer une culture commune dans les projets portés en région. » (extrait)

Les infirmier(e)s de santé au travail du Nord-Pas-de-Calais : Etude démographique,

formation et contenu des missions des infirmier (e)s de santé au travail DRTEFP, octobre 2005, 4 p. Etude sur la démographie, la formation et le contenu des missions des infirmier( e)s de santé au travail du Nord-Pas-de-Calais (Hervé STEPHANT, infirmier de santé au travail SSTRN, Mémoire DIUST) : réalisée en partenariat avec le Dr Jeanne-Marie BRILLET, Médecin inspecteur régional du travail et de la main d’œuvre du Nord Pas de Calais, le Dr Ariane LEROYER, médecin-épidémiologiste au CHRU, Université de Lille2, et Véronique BACLE coordonatrice régionale DIUST et conseillère infirmière du SSTRN

Centre de Conseil et de Documentation Rôle et missions des infirmier(e)s en santé-travail – Lille, Mise à jour janvier 2010

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Mémoires Licence Santé Travail (anciennement DIUST) (liste non exhaustive) GEISTLICH B.

L’infirmière santé travail : vers une nouvelle forme de coopération en service

interentreprises

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 53 p., annexes

FLAMANT G.

La parole est donnée aux médecins du travail sur l’intégration des infirmiers santé

travail

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 81 p.

RENAUT-GAUTHRON L.

L’infirmier en santé au travail : un atout en service interentreprises

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 2009, 50 p.,

annexes

DREYFUS P.

Exercice de la profession d’infirmière en santé au travail et ses responsabilités

juridiques

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 43 p., annexes

BATTON C.

L’infirmière en santé au travail pour un meilleur suivi de santé des salariés

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 39 pages,

annexes

DEBERG C.

Quand un employeur s’inquiète du bien-être de ses salariés… et qu’il s’adresse à

l’infirmière d’un service de Santé au Travail

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 41 p., annexes

DIEN M.

L’entretien infirmier : sa place dans la prévention des risques professionnels sur

une plateforme industrielle courrier

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 46 pages,

annexes

GIVE M.

Rôle de l’infirmière de santé au travail dans le dépistage et le suivi des salariés en

situation de précarité

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 47 p., annexes

Centre de Conseil et de Documentation Rôle et missions des infirmier(e)s en santé-travail – Lille, Mise à jour janvier 2010

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DURAND N.

Infirmière de santé au travail en service inter pour le personnel intérimaire

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 81, annexes

GERONNEZ C.

Risque reprotoxique chimique et grossesse : rôle de l’infirmière dans sa prévention

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 52 p., annexes

SOTY B.

Prestation Santé Travail « Bruit » ou la réalisation de la Surveillance Renforcée

Bruit par l’infirmière Santé Travail

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 42 p., annexes

LEVEQUE E.

La prévention du risque chimique pour les salariés des entreprises de nettoyage

industriel

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 46 p., annexes

MENESSIER B.

Le bruit dans l’entreprise doit-il être une préoccupation de l’infirmière santé

travail ?

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 38 p., annexes

UBOSKI S.

La poste s’organise et se modernise : quel impact sur les incivilités ?

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 46 p., annexes

PORCON S.

Gestes et postures des préparatrices de commandes en VPC

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 47 p., annexes

QUENEUDEC G.

TMS : Les maux du 21ème siècle

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 43 p., annexes

SAUVAGE M.

Ripeur : un métier dur ?

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2009, 36 p., annexes

ROUSSEAUX F.

Expérimentation infirmière en service santé travail 1 an après...

Mémoire Licence Santé Travail, Université de Lille II Droit et Santé, 2008, 47 p.

Centre de Conseil et de Documentation Rôle et missions des infirmier(e)s en santé-travail – Lille, Mise à jour janvier 2010

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BASTID C.

Le service de santé au travail ! C'est quoi ?

Mémoire, Licence DIUST, Université de Lille II Droit et Santé, 2007, 38 p.

ZAHDOUR M.

Lorsque le service de santé au travail communique sur les gaz d'échappement,

l'atelier qualité respire mieux

Mémoire, Licence DIUST, Université de Lille II Droit et Santé, 2007, 54 p.

PERRIER S.

Risque auditif des téléconseillers et pratiques infirmières en santé au travail

Mémoire, Licence DIUST, Université de Lille II Droit et Santé, 2007, 34 p.

CAYET C.

ESPRRIT : Evaluation Santé Pour Réduire les Risques de l'Intensification du Travail

Mémoire, Licence DIUST, Université de Lille II Droit et Santé, 2007, 47 p.

TONNEL A.

Etudes de l'influence des rythmes de travail sur les troubles digestifs et la prise de

poids dans une entreprise agro-alimentaire

Mémoire, Licence DIUST, Université de Lille II Droit et Santé, 2007, 55 p.

STEPHANT H.¶

"Infirmièr(e)s de santé au Travail du Nord-Pas-de-Calais : des infirmièr(e)s en

entreprise ...mais, pourquoi ?"

Mémoire DIUST, faculté de médecine de Lille, 2005, 60 p.

Autres mémoires (DES Santé Travail) :

ROUSSEL LENOIR S.

L'empressement des infirmières au service des urgences adultes d'un CHU Mémoire de Médecine du Travail, Université Lille II Droit et Santé, 2007

MOUNGAR F.

Morbidité du personnel du Centre hospitalier d’Alençon : Enquête rétrospective sur les arrêts de travail ayant nécessité une visite de reprise en 2003, 2005, 2005 Mémoire capacité en médecine et santé au travail et Prévention des risques professionnels, Université Lille II Droit et Santé, 2007

ABBAS D.

Evaluation des risques professionnels au CHU de Rouen Mémoire DES de médecine du travail, Faculté de Rouen, 2006

DE BROUCKER V.

Femmes enceintes et risques professionnels hospitaliers : bibliographie et conduite à tenir Mémoire DES Médecine du travail, Université de Lille 2, 2006, 69 p.

Centre de Conseil et de Documentation Rôle et missions des infirmier(e)s en santé-travail – Lille, Mise à jour janvier 2010

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Réponses-conseils

Quelles procédures d’urgence adopter en l'absence du médecin ? "En l'absence d'un médecin, l'infirmier est habilité, après avoir reconnu une situation comme relevant de l'urgence ou de la détresse psychologique, à mettre en œuvre des protocoles de soins d'urgence, préalablement écrits, datés et signés par le médecin responsable. Dans ce cas, l'infirmier accomplit les actes conservatoires nécessaires jusqu'à l'intervention d'un médecin. Ces actes doivent obligatoirement faire l’objet de sa part d'un compte rendu écrit, daté, signé, remis au médecin et annexé au dossier du patient. En cas d'urgence et en dehors de la mise en oeuvre du protocole, l'infirmier décide des gestes à pratiquer en attendant que puisse intervenir un médecin. Il prend toutes mesures en son pouvoir afin de diriger la personne vers la structure de soins la plus appropriée à son état." (article 13 du décret 2002-194 du 11 Février 2002 relatif aux actes professionnels et l'exercice de la profession d’infirmière : article R.4311-14 du décret 2004-802 du 29 juillet 2004) Des exemples de protocoles existent et peuvent aider l’infirmier et le médecin à rédiger leurs propres aides à l’alerte en fonction des particularités géographiques ou de l’entreprise. Ces procédures destinées à des infirmiers peuvent être utilisées par le médecin et sont sous sa responsabilité, donc modifiables en fonction de ses choix Elles suivent un plan standardisé (nom de celui qui remplit, identité de la victime et personne à joindre, identification et heure de la détresse : constances, signes de gravité, terrain, circonstances, examens, mesures, appel, conduite à tenir spécifique, surveillance) et sont faites pour être complétées. Ces documents doivent être conservés au niveau du service médical et des photocopies remises au patient, ambulanciers, secouristes/pompiers ou au SAMU en fonction de l’évolution Un article des CAMIP (Cahiers de Médecine interprofessionnelle, 2005, 2, Docteurs A d’Escatha, H. Leproust, S. Bette, V. Conde, F. Faupin) rappelle ainsi les mesures générales et conduite à tenir face à des douleurs thoraciques et palpitations, hypertension artérielle, difficulté respiratoire, douleur abdomino-pelvienne, malaise et perte de connaissance, angoisse et agitation, allergie, traumatismes graves… Cependant même si le médecin du travail a rédigé des procédures pour chaque cas que l'on peut rencontrer en détaillant les actes à effectuer, l’infirmier ne doit pas hésiter à appeler le médecin du SAMU en cas de besoin. Conseil et Documentation, ISTNF-CHRU, Lille, 2005

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Y a-t-il une obligation d’avoir une infirmière dans les entreprises tertiaires lorsque

l’effectif dépasse 500 ?

D’après l’art. R241-35 du code du travail, dans les entreprises et les établissements commerciaux et leurs dépendances (= tertiaires), les offices publics et ministériels, les professions libérales, les sociétés civiles, les syndicats professionnels et les associations de quelque nature que ce soit, l’effectif du personnel infirmier doit être au moins d’une infirmière ou infirmier pour 500 à 1000 salariés et au-dessus d’une infirmière ou un infirmier supplémentaire par tranche de 1000 salariés (pour information ces chiffres varient dans le cadre d’entreprises ou d’établissements industriels). Si l’employeur conteste la demande, la décision est prise par l’inspecteur du travail après avis du MIRTMO. Conseil et Documentation, ISTNF-CHRU, Lille, 2005 L’infirmière dans les entreprises tertiaires, doit-elle être à temps complet ?

Les employeurs doivent recruter un personnel infirmier possédant le diplôme d’état ou ayant l’autorisation d’exercer sans limitation dans les conditions prévues par le code de la santé publique (art. R241-36 du code du travail). Le recrutement se fait avec l’accord du médecin du travail. L’art. R 241-35 du code du travail implique qu’au-delà de 500 salariés dans ce type d’entreprise il y ait une ou un IDE équivalent temps plein. En effet, lorsque le nombre d’infirmière ou d’infirmier calculé conformément aux dispositions de l’art. R 241-35 du code du travail le permet, les heures de travail des intéressés sont réparties de telle façon qu’au moins une infirmière ou un infirmier soit présent pendant les heures normales de travail du personnel (art. R 241-37 du code du travail). Cependant, si l’activité de l’entreprise comporte du travail de jour et de nuit et que l’effectif du personnel infirmier ne permet pas d’assurer cette présence, l’employeur doit prendre les dispositions nécessaires après avis du médecin du travail pour que soient assurés les premiers soins aux accidentés et aux malades. Ces dispositions font l’objet d’un document tenu à la disposition de l’inspecteur du travail (art. R 241-40 du code du travail). L’éventail du matériel de premiers secours doit, alors, être adapté aux capacités et aux habilitations des personnes qui donneront les premiers soins. Conseil et Documentation, ISTNF-CHRU, Lille, octobre 2005

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Quelle doit être la superficie de l’infirmerie et quel matériel doit-elle contenir ? Le nombre de locaux d’infirmerie et leur équipement sont à déterminer en fonction de la taille, de la situation de l’entreprise et des dangers qui s’y présentent. Selon la littérature la surface minimale préconisée varie de 10 m2 au Canada à 18 m2 en Allemagne. En France, il n’y a pas de surface minimale réglementaire mais selon l’arrêté du 12 janvier 1984 concernant les locaux et l’équipement des services médicaux du travail : Art.1er lorsque les examens cliniques ont lieu dans l’entreprise ou l’établissement, les locaux médicaux doivent correspondre aux caractéristiques suivantes :

a A partir de 500 salariés, et jusqu’à ce que l’effectif de l’établissement nécessite au maximum un médecin à temps complet :

un cabinet médical

une salle d’investigations complémentaires

une salle de soins, ces trois pièces étant contiguës

des installations sanitaires et un local d’attente à proximité

b Lorsque l’effectif des salariés de l’établissement nécessite de 1 à 5 médecins à temps complet :

un cabinet médical par médecin à temps complet

une salle d’investigations complémentaires

une salle de soins, l’ensemble de ces pièces étant contiguës

une salle supplémentaire d’investigations, s’il y a plus trois médecins

c Lorsque l’effectif des salariés de l’établissement nécessite plus de 5 médecins à temps complet, les locaux médicaux doivent être divisés en plusieurs unités réparties de façon à rapprocher les médecins du lieu de travail, selon les normes indiquées ci-dessus Art.3 les caractéristiques générales, ainsi que les conditions d’aménagement et d’équipement des locaux énumérés ci-dessus font l’objet de l’annexe technique suivante :

a Caractéristiques générales :

le cabinet médical est une pièce dans laquelle le médecin doit pouvoir pratiquer un examen clinique complet

Il convient, donc, qu’il dispose au moins de : un bureau, une possibilité d’isolement pour le déshabillage (par cabine ou, à défaut, par un aménagement tel que la partie de la pièce réservée à l’examen clinique puisse être isolée de l’ensemble), un lit d’examen

dans la salle d’investigations complémentaires doivent pouvoir être pratiqués des examens biométriques des prélèvements et examens de laboratoires courants, des épreuves fonctionnelles

la salle de soins doit permettre que des soins médicaux y soient donnés, qu’un malade ou un blessé y soit accueilli, voire isolé s’il n’existe pas par ailleurs de salle de repos

b Aménagement et équipement :

tous les locaux médicaux doivent être aisément accessibles même pour un blessé transporté en brancard ou un handicapé en fauteuil roulant

le cabinet médical et le secrétariat médical doivent être équipés d’un poste téléphonique

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l’alimentation en eau courante doit être assurée de telle façon qu’un lavabo puisse être installé dans le cabinet médical et que le compartiment d’examens biométriques soit équipé d’un évier avec paillasse

ils doivent avoir également : une bonne isolation phonique, un éclairage et une aération suffisants

conservation des dossiers médicaux dans les conditions assurant le secret médical Ainsi, on portera une attention particulière aux points suivants :

tranquillité de l’emplacement (à l’écart d’éventuelles sources de bruit, de chaleur, de poussières)

bonne accessibilité

porte suffisamment large (minimum 0,9 m) afin de permettre le passage aisé de brancard

bonne ventilation

bon éclairage (si possible lumière du jour)

lavabo eau chaude et froide

téléphone avec possibilité d’appel direct des numéros d’urgence

lit d’examen permettant inclinaison de la tête et du thorax

tabouret avec roulettes pour le lit d’examen

stéthoscope, tensiomètre

bureau avec chaise de bureau et chaise « visiteur »

prises électriques

poubelles : papier et déchets médicaux

porte-manteaux

armoire de stockage du matériel adapté aux premiers secours

brancard pliable

WC à proximité dans la mesure du possible En option :

système d’oxygénation

douche oculaire ou pour brûlures thermiques, chimiques

défibrillateur (si secouriste habilitée à son utilisation) Vous pouvez par ailleurs consulter une liste indicative du matériel de premiers secours à adapter aux besoins spécifiques de l’entreprise et du personnel secouriste formé sur le site Ast67 (Alsace Santé au Travail) (Rubrique « dossiers en santé au travail » puis secourisme en milieu de travail). Conseil et Documentation, ISTNF-CHRU, Lille, octobre 2005

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Une infirmière en entreprise ou un sauveteur secouriste du travail doit-il accepter ou refuser de transporter à l'hôpital dans une voiture de service de l'entreprise, un blessé "léger" suite à un accident du travail ?

Le transport d’un malade, d’un blessé ou d’une parturiente est assuré en cas d’urgence par un véhicule adapté à cet effet. Il ne peut être effectué que par du personnel agréé (certificat d’ambulancier) et avec des véhicules agréés, dans des conditions fixées (obligation d’un service de garde). La liste des transports sanitaires doit être affichée. Il est donc interdit aux salariés (quel que soit leur statut) de conduire une victime chez un médecin ou à l'hôpital (leur véhicule personnel n'est pas assuré sur le plan professionnel ou agrémenté véhicule sanitaire). De même la victime ne doit pas se rendre par ses propres moyens chez un médecin ou à l'hôpital (pour éviter un accident de la route lié à l'aggravation de l'état de santé de la victime). Il ne faut pas non plus faire appel à la famille d'une victime pour venir la chercher (afin d'éviter un accident de la route à la famille pouvant engager la responsabilité de l'employeur devant les tribunaux). Ecrire une procédure, après avoir contacté tous les acteurs concernés aide le personnel infirmier confronté à cette situation fréquente à réagir au mieux sans se reposer toutes ces questions à chaque fois. Il est conseillé de tenir à jour dans les services de santé au travail trois procédures sous formes de fiches synthétiques (urgences graves, de moindre gravité, et téléphones d’urgence) En ce qui concerne les urgences de moindre gravité nécessitant toutefois l’intervention d’un médecin pour un diagnostic, un protocole, une intervention de « petite chirurgie », un arrêt de travail etc… il ne faut pas oublier d’intégrer le « plan d’évacuation » du blessé hormis les modalités d’intervention auprès du blessé (amené à l’infirmerie ou déplacement de l’infirmier avec véhicule ou civière), les conduites à tenir suivant que le salarié nécessite ou non une hospitalisation, un rendez-vous en cabinet de radiologie (entorses, contusions…). Ne pas oublier que l’infirmier, consultant, avant d’intervenir, le dossier médical du malade ou du blessé, ne doit en aucun cas le laisser consulter par autrui (employeur, hiérarchie, collègues….) Le personnel infirmier doit donc : appeler une ambulance ou un VSL, compléter le bon de transport à remettre à l’ambulancier avec la photocopie de la carte d’assuré social (n° d’organisme d’affiliation nécessaire). Il rédige avec la lettre explicative pour le service hospitalier d’accueil, un bon de circulation, inscrit les modalités de déplacement sur le carnet de transport, ayant par ailleurs prévenu la famille. Certaines procédures stipule que quel que soit le cas (blessure légère ou grave ou malaise) il faut appeler les pompiers, qui avec le SAMU organisent le moyen d'évacuation (ambulance privée ou pompiers si urgence vitale) Pour le retour (en entreprise ou chez la victime), c’est le blessé qui rappelle l'entreprise qui contacte un taxi (contrat passé avec une société d'ambulances agrées) qui va le chercher au centre de soins d'où il ressort soigné. Ce type de procédure ne concerne que les blessés légers. En l’absence de médecin et d’infirmier(e), en cas de doute les S.S.T doivent impérativement en référer au SAMU. Il n'y a pas de prescription médicale de transport. L'employeur règle la facture dès réception de cette dernière. Si l’employeur ne donne pas son aval pour traiter l'évacuation des blessés légers via un VSL, il est conseillé d'en référer systématiquement au SAMU du département qui a une obligation de régulation, donc de trouver la solution la plus adaptée à l'état de la victime.

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Les différents types de véhicules sont les suivants : Catégorie A : ambulance de secours et soins d’urgence (ASSU) : SAMU Catégorie B : voiture de secours d’urgence aux asphyxiés et blessés (VSAB) des pompiers Catégorie C : ambulance pour transporter un blessé allongé Catégorie D : véhicule sanitaire léger (VSL) pour transporter un blessé assis En ce qui concerne les SST des Questions-Réponses se trouvent sur le site de l’INRS ainsi que la référence suivante : LEPRINCE A. ; GUILLEMY N. et coll."Organisation des urgences dans l'entreprise. Sauvetage secourisme du travail". Documents pour le médecin du travail, n°89, TC 85, 1er trimestre 2002, 5-21 (format pdf - 315 ko) Ou encore d’autres documents parus en 2005 : Dispositif de formation et de suivi des SST, responsabilité du sauveteur-secouriste du travail, Dispositif de conventionnement, Organisation du dispositif de formation SST, Textes réglementaires sur le SST, Recyclage et formation des moniteurs, Affiche Si vous êtes témoin d'un accident, prévenez immédiatement le sauveteur secouriste du travail (2004) Des procédures et échanges de pratiques, questions réponses figurent également sur des sites comme http://site.voila.fr/infirmier_travail ou www.infirmier.com Conseil et Documentation, ISTNF-CHRU, Lille, février 2005 Un infirmier peut-il devenir moniteur SST pour animer des formations de secouristes

auprès des agents de l’administration d’un ministère des finances par exemple ? Les agents de l’administration du ministère des Finances n’appartiennent pas au régime général de la Sécurité sociale et à ce titre ne sont pas concernés par le sauvetage-secourisme du travail. Toutefois cette formation SST est possible si elle est validée en interne dans le cadre d’une convention spécifique avec l’INRS. Quel est le rôle des infirmiers en santé au travail, dans la tenue à jour des dossiers

médicaux, quand il n’y a pas de secrétaire médicale ? Elément de base du suivi médical des salariés, les dossiers médicaux constituent un support d'informations indispensables pendant toute la durée du travail des salariés, permettant de retracer un historique des expositions et d'effectuer un suivi adapté. L'infirmier a pour rôle d'assister le médecin du travail art R241-36 du code du travail.

Il gère les convocations des salariés selon les risques liés à leur poste de travail (visite tous les 2 ans, tous les ans, visite supplémentaire) et selon leur état de santé (visite de reprise après accident ou maladie, à la demande du médecin , du salarié, de l'employeur, etc. ) Au moment des visites médicales, l'infirmier accueille les salariés et effectue les examens complémentaires dont les résultats seront rangés dans le dossier pour interprétation par le médecin du travail. Selon les habitudes de l'équipe médicale, l'infirmier inscrit ou met à jour

- la partie administrative concernant le salarié (état civil, date et lieu de naissance, adresse, nombre d'enfants, ...)

- la partie emploi (date d'entrée, poste occupé, horaires de travail, ...) - la partie santé (vaccinations, arrêts pour maladie, accidents du travail ou maladie

professionnelle, arrêt pour maternité, ...)

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Dans la zone réservée à la visite médicale, l'infirmier inscrit : - la date de visite - le nom du médecin - le motif de la visite - l'âge du salarié - les résultats d'examens complémentaires (urine, vision, etc ) - ...

L'infirmier prépare également l'avis d'aptitude avec les coordonnées du salarié, la date, le motif de la visite, le poste occupé, le cachet du médecin. Il peut également organiser le classement des examens complémentaires, par date, par pochette, selon les besoins du service. Source : site « infirmier de santé au travail » http://www.infirmier-sante-travail.fr/flash/dossiermedical.php Voir aussi sur ce sujet la synthèse ISTNF spécifique Dossier médical en santé travail