rÉunions d’information automne 2008 - … · linéaire (billot 12') 20 225 $ 205 $ 228 $ +...

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RÉUNIONS D’INFORMATION

AUTOMNE 2008

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HAUT-YAMASKALe mardi 4 novembre

SAINT-FRANÇOISLe lundi 10 novembre

WOLFELe jeudi 13 novembre

SOMMETSLe jeudi 20 novembre

APPALACHESLe jeudi 27 novembre

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ORDRE DU JOUR

1- Ouverture de la réunion

2- Lecture de l’ordre du jour

3- État de la situation dans les livraisons en 2008

4- Les perspectives de mise en marché pour l’année 2009

5- Les résolutions des AGA 2008

6- La certification forestière

7- Le mémoire de la FPBQ

8- Tirage des prix de présence

4

3. État de la situation dans les livraisons en 2008

5

Le bois de sciage

6Source : Pribec 03-10-2008


Diminution de 31% (-2 250 unités) en trois ans


Diminution de 60% (-775 unités) en trois ans


Diminution de 16 % (-59$) du prix en deux ans

Pic à – 28%Pic à – 28%

16Source : Pribec Octobre 2008

Diminution de 33% (-38 points) en quatre ans

17

Faits saillants pour le bois de sciageen Estrie au 31 octobre 2008

Nous constatons une baisse de :

• 22% sur le volume total livré 2008/2007 (-14,9 M de pmp ou > 5 M $ dans l’économie)

. 62% sur la moyenne des livraisons de 2000 à 2007 (-33,5 M de pmp)

• 26% pour le volume de sapin-épinette

• 5% pour le volume des autres résineux

• 9% pour le volume des feuillus durs

• 30% pour le volume des peupliers

18Diminution de 7% du prix en 10 mois.

Augmentation au cours des derniers mois.

Prix du 8 pieds de sapin-épinette (Estrie) ($ / corde de 8 pieds)

180185190195200205210215

09-0

7

10-0

7

11-0

7

12-0

7

01-0

8

02-0

8

03-0

8

04-0

8

05-0

8

06-0

8

07-0

8

08-0

8

09-0

8

10-0

8

Mois

Prix

au

chem

in

19Augmentation des prix depuis mai 2008.

Prix du billot de sapin-épinette (Estrie)($ / Mpmp)

290295300305310315320325330

09-0

7

10-0

7

11-0

7

12-0

7

01-0

8

02-0

8

03-0

8

04-0

8

05-0

8

06-0

8

07-0

8

08-0

8

09-0

8

10-0

8

Mois

Prix

au

chem

inBILLOT 12'BILLOT 16'Linéaire (BILLOT 16')Linéaire (BILLOT 12')

20

+ 11%228 $205 $225 $Peuplier faux-tremble

- 5%275 $289 $338 $Frêne d'Amérique

+ 4%247 $238 $265 $Érable rouge

- 7%586 $628 $771 $Cerisier tardif

- 4%396 $413 $420 $Bouleau jaune

+ 5%371 $354 $623 $Érable à sucre

Évolution2008/2007

2008(au 31/10/08)20072006

au chemin du producteur ($/Mpmp) en Estrie

Évolution du prix annuel moyen payé pour le sciage feuillu

21

Le bois à pâte

22

Kruger Sapin-épinette en quatre pieds

• Volumes au contrat : 103 500 mca• Volumes livrés : 76 800 mca • Moyenne hebdomadaire automne : 20 voyages• Inventaire de plus de 350 voyages sur le bord

des chemins• Le Syndicat arrête la production du sapin-

épinette de quatre pieds jusqu’à ce que l’inventaire soit livré

Faits saillants pour le bois à pâte en Estrie au 31 octobre 2008

23Livraisons au 31 octobre 2008 : -31% que l’an

passé (contrat 2007 plus élevé à 160 000 mca).

LIVRAISONS MENSUELLES 2008 (Estrie) KRUGER

SAPIN-ÉPINETTE PÂTES

01 0002 0003 0004 0005 0006 0007 0008 0009 000

10 00011 00012 00013 000

JANVIE

R

FEVRIER

MARS

AVRIL MAI

JUIN

JUILLET

AOUT SEPTEMBRE

OCTOBRE

en m

ca

DÉG

EL

24

Domtar Bois-franc en huit pieds

• Volume au contrat : 108 000 tma

• Volumes livrés : 48 100 tma

(45% du contrat)

• Moyenne hebdomadaire : 55 voyages

• Domtar voudrait plus de bois

25Livraisons au 31 octobre 2008 : -19% que l’an passé.

LIVRAISONS MENSUELLES 2008 (Estrie) DOMTAR

FEUILLUS DURS PÂTES

0

1 000

2 000

3 000

4 000

5 000

6 000

7 000

JANVIER

FEVRIER

MARS

AVRIL MAI

JUIN

JUILLET

AOUT SEPTEMBRE

OCTOBRE

en tm

a

DÉG

EL

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Domtar Peupliers en huit pieds

• Volume au contrat : 45 500 tma

• Volumes livrés : 35 800 tma

(79% du contrat)

• Moyenne hebdomadaire : 50 voyages

27La proportion des peupliers est de 43% sur le volume total livré.

LIVRAISONS MENSUELLES 2008 (Estrie) DOMTAR

PEUPLIERS PÂTES

0

1 000

2 000

3 000

4 000

5 000

6 000

JANVIER

FEVRIER

MARS

AVRIL MAI

JUIN

JUILLET

AOUT SEPTEMBRE

OCTOBRE

en tm

a

DÉG

EL

Livraisons au 31 octobre 2008 : +5% que l’an passé.

28Livraisons au 31 octobre 2008 : -11% que l’an passé.

LIVRAISONS TOTALES MENSUELLES 2008 (Estrie) DOMTARPÂTES

0

2 000

4 000

6 000

8 000

10 000

12 000

JANVIER

FEVRIER

MARS

AVRIL MAI

JUIN

JUILLET

AOUT SEPTEMBRE

OCTOBRE

en tm

a

DÉG

EL

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Faits saillants pour l’ensemble des boislivrés par l’Estrie aux papetières

et scieries en mca au 31 octobre 2008

+ 1%+ 1 200123 000121 800Peupliers

- 13%- 26 200176 400202 600Feuillus durs

+ 9%+ 4 80055 90051 100Autres résineux

- 27%- 142 600387 100529 700Sapin-épinette

%mca20082007

Différence

Pour l’ensemble de la mise en marché au 31 octobre 2008:

-18% par rapport à 2007


Pour l’ensemble de la mise en marché au 31 octobre 2008:



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4. Les perspectives de mise en marché pour l’année 2009

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PâtesAbitibiBowater en difficulté financière

SciageReprise éminente en 2010 des activités

Recherche de nouveaux marchésBois certifiésBiomasse forestière

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5. Les résolutions des AGA 2008

3333

Groupe de travail des partenaires de la forêt privée sur la taxation foncière

L’assemblée générale annuelle 2008 du Syndicat des producteurs de bois de l’Estrie demande :

« Au ministère des Ressources naturelles et de la Faune »

Une réduction à la source de 75% de la taxation foncière (remboursée aux municipalités) pour le propriétaire d’au moins quatre hectares de boisés, tant et aussi longtemps que celui-ci est engagé dans une gestion active de son boisé, c’est-à-dire qu’il respecte un plan individuel d’aménagement forestier bonifié.

La FPBQ a fait sienne cette résolution et la défend auprès du comité de travail des partenaires

3434

Reconnaissance du Syndicat des producteurs de bois de l’Estrie comme

maître d’œuvre de la certification forestière

L’assemblée générale annuelle 2008 du Syndicat desproducteurs de bois de l’Estrie convient que :

« Le Syndicat des producteurs de bois de l’Estrie »

Doit poursuivre activement la mise en œuvre du système de gestion environnementale sur le territoire du plan conjoint de l’Estrie.

Soit le représentant des propriétaires forestiers engagés dans la certification forestière sur son territoire auprès des organismes compétents.

Le pré-audit se fera en décembre 2008 et l’audit en début de 2009. Nous livrerons les premiers voyages certifiés à l’été.

3535

Reconnaissance de l’Estrie comme zone d’aménagement intensif


« Au ministère des Ressources naturelles et de la Faune »

De reconnaître et d’inclure tout le territoire de la forêt privée estrienne dans la zone de sylviculture intensive.

Une commission parlementaire a reçu les mémoires des intervenants forestiers du Québec cet automne et le projet de loi n’a pas encore été déposé.

3636

Politique d’utilisation du bois


« Au gouvernement du Québec »

De procéder, dans les meilleurs délais, àl’adoption d’une politique visant à augmenter l’utilisation du bois dans le domaine de la construction commerciale et institutionnelle au Québec.

La politique a été adoptée.

3737

Taux de taxation distinct


« Au gouvernement du Québec »

￭ De modifier la Loi sur la fiscalité municipale pour introduire les propriétés forestières enregistrées dans le Programme de mise en valeur des forêts privées afin que les municipalités puissent appliquer un taux de taxation distinct de manière à neutraliser ou àatténuer les déplacements fiscaux ayant pour effet d’alourdir le fardeau fiscal des producteurs forestiers.

Le Syndicat et la FPBQ y travaillent.

38

6. La certification forestière

Source: TCN. Conférence de presse du 13 novembre dernier

3939

La certification forestière en Estrie

Le Syndicat annonce, en conférence de presse, en présence des intervenants forestiers estriens, qu’il a décidé d’aller de l’avant avec la certification forestière selon la norme FSC.

Il s’agit d’une « certification de groupe », le Syndicat étant le gestionnaire du certificat aux noms de tous les propriétaires participants sur son territoire.

4040


Le conseil d’administration a accepté la soumission de SMARTWOOD (auditeur) et le pré-audit se fera en décembre 2008.

L’audit d’enregistrement aura lieu au début de la prochaine année et la première vente de bois certifié à l’été 2009.

4141


Le Syndicat a décidé de s’inscrire à la certification avec les cinq groupements forestiers de l’Estrie présents sur son territoire.

POURQUOI ?

Tous les propriétaires possèdent un PAF.Les groupements ont une équipe technique à leur

disposition et le Syndicat n’aura pas à engager de personnel pour les audits à l’interne.

Les groupements livrent plus de 25 % des bois.

4242


Après avoir obtenu la certification, le Syndicat entreprendra le recrutement auprès des producteurs qui désirent avoir leurs propriétés forestières certifiées.

La certification se fait sur une base volontaire et tous sont admissibles, autant les propriétaires de petites superficies que les grands propriétaires (800 ha et plus).

4343

7. Le mémoire de la FPBQ

4444

Mémoire de la FPBQ

à la Commission parlementaire

sur le Document de travail

«L’occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés

d’aménagement des forêts»

4545

5. NOS RECOMMANDATIONS

Pour des raisons de choix sociaux, économiques et politiques, les producteurs de bois de la forêt privée ont historiquement dû faire face àune compétition déloyale de la forêt publique sur les marchés du bois. Profitant de sa position dominante sur les marchés, l’industrie forestière s’est toujours servie de son accès au bois des forêts publiques pour influencer en sa faveur les conditions d’achat du bois des forêts privées.

Prenant acte de cette réalité et afin de répondre aux revendications deproducteurs de bois de la forêt privée, les législateurs québécois ont misen place, au fil des ans, une série d’outils ayant pour objectifs derééquilibrer les forces en présence et d’assurer à la forêt privée une placesur les marchés, aux côtés du bois des forêts publiques : les plansconjoints de mise en marché, la résidualité et la détermination du prix dubois des forêts publiques en relation avec le marché jugé compétitif de laforêt privée. La révision du régime forestier propose d’éliminer le dernierde ces importants outils et n’apporte pas d’amélioration au second. Elleouvre aussi la porte au secteur industriel pour qu’il conteste, une fois deplus, l’existence et le fonctionnement des plans conjoints.

4646

Comme nous l’avons démontré dans ce mémoire, les mécanismes proposés d’allocation et de détermination du prix du bois des forêts publiques ramèneront la forêt privée en arrière dans le temps, alors qu’elle était confrontée à une insoutenable comparaison avec la forêt publique.

Bien que nous contestions vivement les effets négatifs qu’auront sur la forêt privée plusieurs des propositions soumises à la consultation, nous prenons acte que le gouvernement aura à faire des choix qu’il jugera les meilleurs pour le bien de l’ensemble de la société. C’est pourquoi nous lui proposons, dans le tableau qui suit, une série de recommandations pour équilibrer les trop nombreux avantages qu’offrira le nouveau régime àl’industrie forestière, face à la forêt privée.

4747

•Ce mécanisme permettrait de corriger rapidement toute sous-évaluation de la valeur du bois créée par le système de transposition.•Les travailleurs et les communautés inquiets de voir le bois quitter leurs régions pourraient convenir de partenariat avec les usines pour égaler les offres.•Les sociétés d’aménagement auront tout intérêt à faire la promotion de leur bois si on leur garanti de conserver une portion de la plus value générée.

•Instaurer un marché compétitif pour acquérir un droit de premier preneur sur des volumes issus de territoires identifiés.•Autoriser les sociétés d’aménagement à faire la promotion de leur bois et de leurs services, et àobtenir des offres supérieures aux prix transposés établis pour le bois faisant l’objet d’une garantie d’approvisionnement; les détenteurs de droits de premier preneur auraient le choix d’égaler les offres supérieures ou de tenter leur chance sur le marché compétitif pour combler les volumes manquants.

Valoriser la qualité et la proximitédu bois

•En forêt privée, les coûts sylvicoles ne sont financés qu’à 80 % et les paiements offerts aux propriétaires sont imposables. Par ailleurs, la nature fermée de l’enveloppe budgétaire impose une limite à l’exécution de travaux

•Inclure un objectif d’internalisation de l’ensemble des coûts dans la mission du Bureau de mise en marché du bois. Prévoir des mesures de mitigation pour la forêt privée tant que la pleine internalisation des coûts n’aura pas été atteinte.•Assurer l’équité entre forêts publique et privée en finançant de façon égale les coûts de sylviculture, de voirie et de protection en forêt privée.•Assurer l’équité en adoptant des mesures qui réduisent les avantages compétitifs dus au caractère public des territoires de la couronne (exemples : compensation pour la fiscalité foncière, réduction de la taxation des revenus de vente de bois; programme de rémunération des biens et services environnementaux).

Respecter les articles 6 b) (équitéet solidarité sociale) et 6 p) (internalisation des coûts) de la Loi québécoise sur le développement durable.

CommentairesLes actionsLes recommandations

4848

•Assurer que le système de transposition puisse être modifié rapidement, efficacement, et de façon transparente (périodes de consultations à fréquence appropriée, demandes de modifications rendues publiques, changements adoptés documentés).•Assurer que le système de transposition permette une détermination de prix réaliste lorsque les ventes du marché de référence ne pourront se faire sur une base concurrentielle.•Assurer que toute intervention ministérielle pour modifier les résultats du système de transposition soit documentée, fasse l’objet d’une analyse d’impact sur les marchés de la forêt privée et, le cas échéant, soit accompagnée de mesures de soutien pour la forêt privée afin de compenser pour les avantages compétitifs créés pour la forêt publique.

S’assurer de l’indépendance et de la transparence du système de transposition des prix

•Inclure la maximisation des revenus de l’État dans la mission du Bureau de mise en marché•Assurer que, en période de production ralentie, les volumes garantis ne placeront pas systématiquement les bénéficiaires en situation de surplus d’approvisionnement•Garantir, en tout temps, la libre circulation territoriale du bois mis en marché•Instaurer un mécanisme qui limite le volume garanti d’une usine à 50% des besoins réels pour l’année en cours•Assurer que tous les détenteurs de garantie d’approvisionnement seront appelés àconcourir sur ce marché, peu importe l’importance des volumes qui leur sont garantis•Assurer une rigueur extrême dans la détermination des prix minimaux et prix de vente estimés•Adopter des prix de réserve de 90 % de la valeur du prix de vente estimé•Doter le bureau de mise en marché de moyens efficaces pour contrer rapidement toutes formes de collusions entre acheteurs pour réduire la compétition.

S’assurer du caractère concurrentiel du marché de référence

Les actionsLes recommandations

4949

•Maintenir la forêt privée sous l’égide de la RMAAQ.•Confier aux plans conjoints la mise en marché du bois des forêts de proximité sous gestion municipale

Maintenir un équilibre des forces de marché malgré la consolidation industrielle

•Maintenir le principe de résidualité (article 43) au sein du prochain cadre législatif.•Remplacer l’inefficace article 46.1 par des mesures non discrétionnaires :

oInterdire la participation aux marchés compétitifs de forêt publique pour les acheteurs ne respectant pas une entente formelle d’achat de bois en forêt privée;oAssurer la réduction automatique des volumes offerts sur les marchés compétitifs de forêt publique lorsqu’un surplus est constaté en forêt privée et ne trouve pas preneur à un prix de réserve crédible, identifié par l’instance de coordination des marchés publics et privés.

Respect du principe de résidualité

•Effectuer des consultations sur l’ensemble des scénarios d’approvisionnement d’usines avant de leur consentir des garanties d’approvisionnement en bois des forêts publiques.•Créer une instance de coordination entre le BMMB et la Fédération des producteurs de bois du Québec, au nom des syndicats et offices de producteurs de bois : évaluation de l’offre, de la demande et des disponibilités; documentation de problématiques de marchés•Donner un mandat fort au bureau de mise en marché pour évaluer, en forêt privée et publique, la valeur marchande du bois et les coûts de production, dans une perspective d’aménagement durable des forêts.

Assurer un arrimage entre l’offre de bois des forêts publiques et privées

Les actionsLes recommandations

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8. Tirage des prix de présence

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Bonsoir et à la prochaine

4300, boul. Bourque Sherbrooke, QuébecJ1N 2A6

Téléphone : 819 346-8905Télécopieur : 819 346-8909Courriel : [email protected] Internet : www.spbestrie.qc.ca

rÉunions d’information automne 2008 - … · linéaire (billot 12') 20 225 $ 205 $ 228 $ +...

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