reunion de service - santé au travail loire nord ag 2014_vinternet .pdf · • présentation du...
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CONSEIL D’ADMINISTRATION 13 mai 2014- 17h30
• Rapport administratif (G. DE BASQUIAT) Présenté en AG
• Rapport financier (D. VOLAND) NON DISPONIBLE SUR INTERNET
• Désignation d’un membre « employeurs » au CA
• Présentation du rapport général d'activité médicale et pluridisciplinaire (Dr
M.ETAIX, Dr A. MARCUCCILLI, D. ROYER) Présenté en AG
• Questions diverses.
Composition du Conseil
d’Administration postes vacants
10 Membres employeurs
M. Guillaume DE BASQUIAT (Président)
M. Roger BURNICHON (Vice-président)
M. Gilles COPPERE (Secrétaire)
M. Gérard PELISSON
M. Claude SONCINI
M. François RUELLE
M. Éric RAYNAUD
M. Pierre VALLIER
M. Joël CHARRONDIERE
1 poste vacant Mme Marie- Ange BENARD
Mme Lucette ANDRE
M. Frederic BOURGANEL
M. Serge LENOIR (Trésorier)
M. Jean-Claude PANNETON
Mme Nicole ROFFAT
Mme Marthe GENEVRIER
Mme Chantal DELORME
M. Michel GUILLERMONT
M. Julien MAGE
1 poste vacant (CGC)
10 Membres salariés
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
• Rapport du Président sur le fonctionnement administratif (G. DE BASQUIAT) et financier du Service.
• Examen des comptes de l'année 2013, rapport du Commissaire aux Comptes et quitus au Conseil d'Administration (D. VOLAND) .
• Rapport sur le fonctionnement médical et pluridisciplinaire du Service (Dr M.ETAIX, Dr A. MARCUCCILLI, D. ROYER )
• Questions diverses.
13 mai 2014 - 18h00
Rapport Administratif 2014
Compétence territoriale étendue: Arrondissement de Roanne Cantons de Boën, Noiretable, Sail - sous –Couzan, et Cours la ville, avec les communes de Pont Trambouze, Ranchal, Thel, les cantons de Charlieu et Belmont Depuis janvier 2014 : Thizy les Bourgs et communes rattachées (Meaux la Montagne, Saint Vincent de Reins, Saint Bonnet le Troncy) hors entreprises du BTP
Secteur Thizy les Bourgs (69)
Compétence Géographique
Secteur Loire Nord
Secteur Cours la Ville (69)
7 centres fixes (2 à Roanne, Parigny, Boën/Lignon, Cours la ville, Charlieu, + 1Thizy en 2014)
12 centres extérieurs
16 centres annexes d’entreprise
Les locaux
Le personnel EN 2013
Roanne
Arrivée du Docteur Bernadette Démolis, Médecin collaborateur qui remplacera le
Dr Viossat (départ en retraite mars 2014)
Départ en retraite de Martine Dufour – Chargée des Cotisations est remplacée
par Nadine Badolle, ancienne assistante de Charlieu
Départ du Docteur Marie FOUILLY
Centre de Charlieu
Recrutement du Docteur Béatrice Dumas, Médecin du travail, et de son équipe
Danièle Royer, Infirmière en santé au travail
Eva Tardy, assistante en santé au travail
Boën sur Lignon
Arrivée de Florence Gayte, assistante en santé au travail, en remplacement de
Marie-Thérèse Bourg (départ en retraite)
Le personnel (au 31/12/13)
Médecins: Temps complet : 13 Temps partiel : 3
Infirmier en santé au travail : Temps complet : 1
Assistantes en santé au travail : Assistante médicales avec une autre activité dans le service pour certaines Temps complet : 4 Temps partiel : 12
Intervenants en santé au travail : 3 IPRP : 1 ergonome et 1 toxicologue à temps complet, un IPRP temps partiel 3 intervenants en Santé au travail 2 Formatrices
Personnel administratif : 6 personnes
AGE MOYEN et SEXE (ANNEE 2013)
AGE MOYEN FEMME HOMME
MEDECINS 56 53,3 0 % 46,70 %
IPRP 51 66,70 % 33,30 %
SECRETAIRES MEDICALES
47 100 % 0
ADMINSTRATIFS 45 83,30 % 16,70 %
Entreprises adhérentes
2011 2012 2013
Nombre d’entreprises total 3 960 3 933 4 444
Adhérents radiés 270 273 305
Nouveaux adhérents 433
Dont 138 Cours
287
828 Dont 540 Charlieu
Nombre de salariés suivis
2011 2012 2013
Salariés en surveillance simple 18 839 19 324 27 719
Salariés en surveillance renforcée 16 628 16 147 11 917
Intérimaires 2 078 1 756 1 473
TOTAL 37 545 37 227 41 119 Dont 3 993
Charlieu
Projet de service - CPOM -
Agrément
• Projet de service 2014-2019 terminé fin 2013 et validé par la
DIRRECTE.
• Pour 2014, nous devons négocier avec la DIRRECTE et la CARSAT
notre CPOM (contrat pluriannuel d’objectif et de moyen)
• Pour 2015, renouvellement de l’agrement démarche à prévoir en
juin 2014 auprès de la DIRRECT.
Projet de service
Diagnostic
territorial
Données
internes Données
externes
Données médicales
Données formation
Données métrologie
CARSAT / INSEE…
Enquête adhérents
3 Axes prioritaires
1- Connaissance des risques
2 -Organisation
3 -Communication
Groupes de
travail
Pilote
Indicateurs
Planning
Projet de service
Données administratives
14
Journée prévention santé 8 avril 2014
Bilan : 250 visiteurs
28 exposants
Exposants et visiteurs très satisfaits (évaluation par questionnaire remis le 8/04/2014)
La demande des entreprises est une périodicité à 2 ans au lieu de 3 ans
15
En 2015…
Évolution vers une gestion « per capita » :
Listes des salariés présents en début d’année
Vérification avec DADS
Facturation des visites d’embauches
Présentation du rapport
Médical Général et
Pluridisciplinaire 2013
Dr M. ETAIX Dr A. MARCUCCILLI D. ROYER
16
Activité clinique
57% 57% 57% 57%
43% 43% 43% 43%
0%
20%
40%
60%
80%
100%
120%
Année 2010 Année 2011 Année 2012 Année 2013
Proportion des visites non périodiques
Visites non périodiques
Visites périodiques
50%
26%
19,0%
5%
51%
25%
18%
6%
50%
24% 19%
7%
49%
23% 20%
8%
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
Répartition Visites non-périodiques
Année 2010
Année 2011
Année 2012
Année 2013
Conclusions
de l’activité clinique
2010 2011 2012 2013
Apte 85% 84% 84% 83%
Restrictions 5% 4,5% 4,4% 4,7%
Aménagement 1,5% 1,5% 1,6% 1,8%
Apte mutation poste 0,2% 0,2% 0,2% 0,3%
Inapte temporaire 1,6% 1,8% 1,7% 1,5%
Inapte définitif 1% 0,8% 1% 0,9%
Sans avis 6% 7% 8% 8%
Répartition des inaptitudes
45%
54%
50%
55%
55%
46%
50%
45%
0% 10% 20% 30% 40% 50% 60%
Année 2010
Année 2011
Année 2012
Année 2013
Inaptitudes par sexe
Femmes
Hommes
5% 7%
20%
25% 22% 22%
6%
10%
22%
26%
15%
21%
6% 5%
17%
25%
22%
25%
3%
8%
18%
28%
15%
28%
0%
5%
10%
15%
20%
25%
30%
<25 25-29 30-39 40-49 50-55 + de 55
Inaptitudes par tranches d'âges
Année 2010
Année 2011
Année 2012
Année 2013
Origine des inaptitudes
13%
15%
72%
19%
15%
66%
14%
10%
76%
10%
11%
79%
0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80% 90%
AT
MP
Maladie
Année 2013
Année 2012
Année 2011
Année 2010
Répartition des inaptitudes
par pathologies
13%
2%
5%
24%
6%
18%
21%
11%
14%
6% 5%
21%
6%
15%
23%
10%
17%
4%
9%
20%
3%
17%
25%
5%
0%
5%
10%
15%
20%
25%
30%
Année 2011
Année 2012
Année 2013
10%
20%
15%24%
31%
Répartition des entreprises par secteurs d'activitéAnnée 2013
BTP
Commerce, hotel, restaurant
Santé action sociale
Services, tertiaire
Industrie, transport
14% 18% 19%
16%
33% 14%
22%
13%
22%
29%
13%
22%
16% 13%
36%
12%
23%
10%
18%
37%
0%
5%
10%
15%
20%
25%
30%
35%
40%
BTP Commerce, hotel,restaurant
Santé action sociale Services, tertiaire Industrie, transport
Inaptitudes par secteur d'activité
Année 2010
Année 2011
Année 2012
Année 2013
Répartition des inaptitudes
par secteur d’activité
0,00%
10,00%
20,00%
30,00%
40,00%
50,00%
60,00%
70,00%
80,00%
90,00%
Année 2011 Année 2012 Année 2013
En 1 fois
En 2 fois
Avec Pre reprise + 1
Procédure d’inaptitude
29%
37%
34%
Répartition de l’ensemble des 39 646 salariés selon la taille
des entreprises en 2013
1 à 10 salariés
11 à 50
> à 50
32%
42%
27%
45%
31%
24%
33%
41%
26%
0%
5%
10%
15%
20%
25%
30%
35%
40%
45%
50%
1 à 10 salariés 11 à 50 > à 50
Inaptitudes par taille d'entreprises
Année 2010
Année 2011
Année 2012
Année 2013
1 à 10 salariés
82%
11 à 50 salariés
15%
> à 50 salariés
3%
Répartition des 4 444 entreprises selon la taille en 2013
Synthèse des conclusions
médicales
25
L’activité des services de santé au travail est en pleine transformation avec :
• D’une part l’arrivée des infirmières en santé au travail avec un nouveau mode d’exercice et une nécessité d’harmonisation de leur action, complémentaire avec les autres acteurs des services de santé au travail : médecins, assistantes, IPRP, IST.
• D’autre part, le départ de médecins (pyramide des âges), pour lesquels il devient très difficile de trouver des spécialistes déjà formés, d’où l’embauche de médecins collaborateurs (cf. loi de juillet 2011 et décrets de 2012).
Ces médecins doivent valider une formation universitaire de 4 années et être encadrés dans leur pratique par des médecins spécialistes en médecine du travail.
• Les demandes de prises en charges en pré reprise et en reprise (plus de 30 jours d’arrêt) deviennent très chronophages et lourdes à gérer nécessitant des temps de consultations beaucoup plus longs.
Entretien en Santé au
Travail Infirmier
• Une partie état de santé du salarié
• Une partie contenu du travail
• Prévention + examens complémentaires
• Ressenti du salarié / stress et/santé
• Addictions éventuelles
Activité ESTI
Salariés reçus par infirmière en 2013 Sur 1 an (2013/2014)
Salariés convoqués 1033 1630
ESTI réalisés 870 1458
Présentéisme aux convocations
84,22% 89,44%
Entreprises adhérentes pour le secteur de Charlieu
Nombre d’entreprises : 450 Nombres de salariés : 4500
Activité hors ESTI
Types actions hors Entretien santé au travail infirmier nombre
Visites d’entreprises 18
Participation Fiches entreprises 17
Synthèses de Fiches Données Sécurité 11
Etudes de Fiches de données de sécurité 122
EVREST 22
Grossesse au Travail 8
Participations
Journées prévention du risque routier
Journée sécurité santé prévention
au travail
Réunions de la CMT
Plans d’actions collectifs
• Risques routiers
• Coiffure au CFA
Mise en place de divers
groupes de travail en
relation avec le projet de service
30
Un itinéraire de santé pour les
salariés
7 et 10 juin 2013
Accueil
à Parigny
Dr Gérard CRETOLLIER Marie-Christine CLEAUD – Jeannine DOBUA
En pratique, un bilan de dépistage personnalisé a été réalisé avec chaque
salarié et des informations ciblées lui ont été transmises.
Voici quelques résultats globaux :
Parmi les salariés participants, l'action a
permis de dépister l'existence, par exemple :
• d'un cholestérol élevé dans 1 cas sur 3
• de triglycéride élevé dans 2 cas sur 3
• Surpoids /obésité dans 3 cas sur 4
• Chaque salarié a pu aussi évaluer son risque d'accident Cardio-Vasculaire à
10 ans, sa dépendance aux tabac, alcool, drogues, ses habitudes
alimentaires...
•Enfin, a été retrouvée chez 2 personnes une forte suspicion d'apnée du
sommeil, nécessitant une consultation spécialisée.
L'appréciation finale montre que 2/3 des salariés ont des facteurs de risques
à corriger et 1/3 nécessitent de poursuivre un bilan médical.
SYNTHESE DE L’ITINERAIRE DE SANTE POUR LES SALARIES DE LA ROUTE
Coopérations Externes
• DIRECCTE: Plan régional sante travail
• Maintien dans l’emploi avec ELO et le SAMETH
• Société de médecine du travail de la Loire
• Cap emploi, CREPSE….
• PARSAT, CISME (fédération)
38
Pluridisciplinarité
Selon 5 axes, sous l’impulsion de la CMT (commission
médico-technique)
-Ergonomie : E.Gerossier, Dr M.Viossat -Métrologie : M.C Cléaud, M. Plasse -Toxicologie: C.Vieira -Formation: E.Condamine, S.Hermann -Assistance en Santé au Travail: V. Alligier – M.C Cléaud
Les autres domaines d’intervention
• Repérage des risques dans les TPE
• L’aide au DU (document unique)
• Visites nouvel adhérent…
Pluridisciplinarité
Pluridisciplinarité
BRUIT 11,02%
ERGONOMIE 28,81%
INFORMATION/ SENSIBILISATION
TOXICOLOGIE 39,83%
NOUVEL ADHERENT 5,08%
Les différents types d’interventions
BRUIT
ERGONOMIE
INFORMATION/SENSIBILISATION
TOXICOLOGIE
NOUVEL ADHERENT
15,25%
Pluridisciplinarité
32,10%
28,40%
32,10%
2,50% 4,90%
Taille des entreprises ayant bénéficiées d’interventions
en 2013 de 1 à10
de 11 à 49
de 50 à 199
de 200 à 299
>300
25,38%
33,08%
32,31%
6,92% 2,31%
Taille des entreprises ayant bénéficiées d’interventions
en 2012
de 1 à 10
de 11 à 49
de 50 à 199
de 200 à 299
>300
2,30%
14,94%
51,72%
5,75%
25,29%
BTP
COMMERCE ET RESTAURATION
INDUSTRIE ET TRANSPORT
SANTE ET ACTION SOCIALE
SERVICE ET TERTIAIRE
Pluridisciplinarité
Secteurs d’activités concernés par les actions pluridisciplinaires
44
Pluridisciplinarité Formations externes dispensées
par STLN en 2013
2010 2011 2012 2013
Nb de salariés
formés 116 57* 104 111
Nb de salariés
recyclés 659 553 472 504
TOTAL 775 610 576 615
2010 2011 2012 2013
Nb de salariés
formés 36 9 47 76
* Concurrence plus présente, délocalisation de certains adhérents, intégration de formateurs internes
dans plusieurs grandes entreprises – modification de la réglementation
2013
Nb de salariés
formés 4