résidence ehpad · 2017-01-03 · gros travaux et mise en conformité assurance incendie, ......

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La plate-forme dédiée à l’investissement immobilier Résidence EHPAD Book Commercial Résidence EHPAD Orange (84) LMNP Censi-Bouvard Classique Le Sacré Cœur Orange (84)

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La plate-forme dédiée à l’investissement immobilier

RésidenceEHPAD

Book CommercialRésidence EHPAD

Orange (84)

LMNP Censi-BouvardC l a s s i q u e

Le Sacré CœurOrange (84)

Stef
contact

Résidence EHPAD Le Sacré Cœur Orange (84)

Un emplacement privilégié dans un quartier résidentiel, au cœur d’un écrin de verdure avec son parc de 3 hectares arboré et fleuri

Un EHPAD en exploitation depuis 2007, qui va doubler son offre de logements (101 lots à terme)

Un projet architectural portant sur la réhabilitation d’une bâtisse provençale du 19ème et la construction d’une extension moderne

Une résidence disposant de nombreux espaces dédiés aux soins, à la convivialité et à la détente : restaurant, salons, bibliothèque, jardin thérapeutique et jardin d’hiver

Une situation stratégique au carrefour du grand Sud-Est, à proximité des axes routiers (A7 et A9)

Au cœur d’une communauté de communes de près de 68 000 habitants

3ème commune du Vaucluse, Orange est une ville à taille humaine, avec une ambiance « village »

Un patrimoine naturel et culturel exceptionnel avec ses nombreux vestiges de l’époque Romaine

Le Sacré Cœur

Orange (84)

Orange, le charmed’une ville provençale

Illustration non contractuelle

LMNP Censi-BouvardC l a s s i q u e

Un référencement

Un emplacement privilégié au cœur de la célèbre cité antique d’Orange

Un rendement de 4,4 % HT/HT (1)

Une résidence déjà en exploitation, commercialisée en VEFA, qui va doubler son offre de logements

Une gestion confiée à DV Orange, entité du groupe SRS, fondateur et actionnaire de DomusVi

Un programme bénéficiant de pré-loyers ou de la prise en charge des intérêts intercalaires (2)

LES POINTS CLÉS

Asset Management

En partenariat avec

(1) Rendement incluant le mobilier soit 4,5 % HT/HT hors mobilier (rendement arrondi au dixième le plus proche).(2) Selon les modalités des attestations du promoteur.

Une résidence qui allie histoire et modernité

Illustration non contractuelle

Un référencement

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle est interdite.

Les informations, photographies ou visuels figurant dans ce document vous sont communiquées à titre d’information et n’ont pas valeur contractuelle - Mobilier non contractuel Crédits photos : © - Shutterstock © Domusvi DV Orange © - Images de synthèse : Images Creations © - Novembre 2015

Pour vous assurer que cette offre réponde à vos besoins, à vos projets, à votre situation personnelle, financière et patrimoniale, une étude personnalisée réalisée par un Professionnel du Patrimoine qui vous assistera pour comprendre la portée et les risques de l’opération est nécessaire. La législation en vigueur, le marché de l’immobilier d’investissement et votre situation

personnelle et financière étant susceptibles d’évolution, les informations présentes sur ce document ne sont données qu’à titre purement indicatif.

Investisseur

Renouvelement du mobilier équipant les chambres tous les 10 ans

Impôts fonciers

Frais d’Asset Management : interlocuteur exclusif entre les propriétaires et le preneur à bail (gestion des loyers, veille à la bonne exécution du bail...)

Gestionnaire

Gros travaux et mise en conformité

Assurance incendie, explosion, dégât des eaux, catastrophes naturelles…

Assurance de la copropriété

Menus travaux et travaux d’embellissement

Entretien des lieux, du mobilier et des éléments d’équipement

Charges de copropriété usuelles non récupérables (frais de syndic...)

Taxe sur les ordures ménagères

(2) Voir détail dans le bail commercial.

NOTAIRE

ETUDE FRIEDRICH

11 bis place du G. Leclerc

92302 LEVALLOIS-PERRET

EN PARTENARIAT AVEC

Un acteur local incontournable de la prise en charge des personnes âgées et de la dépendance

Un exploitant qui s’engage dans l’amélioration de l’accueil, le confort et la prise en charge des résidents

Une entité du groupe SRS, fondateur et actionnaire de DomusVi, n°3 de l’hébergement pour personnes agées dépendantes

Caractéristiques produit

Caractéristiques du bail (2)

Répartition des charges (2)

11 février 2014 et 28 mai 2015 (PC modificatif)

1er trimestre 2016

2ème trimestre 2017 - 56 lots

Censi-Bouvard / Classique

170 200 € à 182 200 €

4,4 % HT/HT

Chambres simples

101 logements à terme

Obtention du permis de construire :

Actabilité prévisionnelle :

Livraison prévisionnelle :

Fiscalité :

Enveloppes d’investissement HT :

Rendement :

Typologies et surfaces :

Nombre de lots :

Durée du bail :

Type de bail :

Renouvellement par tacite reconduction :

Montant des loyers annuels HT :

Règlement des loyers :

10 ans

Meublé

NON OUI

7 421 € à 7 859 €

Trimestriel

Augmentations annuelles autorisées du coût d’hébergement des personnes âgées publiées chaque année par le Ministère de l’Economie et des Finances

Indexation des loyers :

Indexation des loyers :

Engagement Liquidité :

Asset Management :

Caution :

Tous les 3 ans

NON OUI

NON OUI

SRS

774, avenue Felix Ripert 84100 Orange

Orange

Illustration non contractuelle

Un environnement urbain et verdoyant

Un cadre de vie paisible et agréable aux portes de la Provence

Au cœur d’une communauté de communes de près de 68 000 habitants

Une résidence facilement accessible par les transports en commun et les grands axes routiers

La résidence

200 m

Un résidence qui allie histoire et modernité

Le Sacré Cœur est une bâtisse provençale datant de 1860. L’architecture a été peu à peu modifiée pour s’adapter aux diverses activités tout en préservant le charme et l’âme des lieux.

Depuis 2007, la structure est devenue un EHPAD d’une capacité actuelle de 50 chambres. Le projet a pour but la réhabilitation et l’extension de la résidence pour compter à terme 101 logements (chambres médicalisées ou appartements) commercialisés en VEFA.

Le Sacré Cœur dispose de nombreux espaces dédiés aux soins, à la convivialité et à la détente : restaurant, salons, bibliothèque, jardin thérapeutique et jardin d’hiver.

En périphérie de la ville et à proximité des autoroutes A7 et A9, la résidence est située dans un quartier résidentiel et calme au cœur d’un magnifique parc de 3 hectares arboré et fleuri.

Illustration non contractuelle

Illustrations non contractuelles

Illustration non contractuelle

Illustration non contractuelle

Illustration non contractuelle

Le gestionnaire

Le groupe DV Orange est détenu à 75 % par SRS (ex DV France). Crée par Yves Journel, fondateur de Domusvi, il est le principal actionnaire (78 %) aux côtés de la MACIF (19 %). SRS est un opérateur historique des secteurs sanitaires et médico-sociaux à l’origine notamment du groupe Domus Vi (860 M€ de CA en 2015) dont il détient encore 28 %. SRS détient également Sedna, 1er opérateur sanitaire et médico-social privé du Québec, des foncières dédiées, diverses participations.

Le groupe SRS a enregistré en 2014 une progression de son résultat net de 2,8 millions d’euros par rapport à 2013, soit un bénéfice de 12 M€.

Avec l’apport de Domus Cliniques, SRS détiendra 35 % de la holding d’Almaviva Santé. Créé en 2007, Almaviva Santé représente 2065 lits et places répartis dans 22 établissements, représentant près de 220 M€ de chiffre d’affaires.

Une entité de la holding SRS

Descriptif

Taille (en nb de résidences)

20

15

10

5

0

Expérience / Ancienneté

20 ans

15 ans

10 ans

20 ans

0 ans

5 ans

7

Nom : DV ORANGE

Date de création : 2010

Chiffre d’affaires 2014 : 10,9 M€

Résultat net 2014 : 651 000 €

DV Orange est devenu un acteur local incontournable de la prise en charge des personnes âgées et de la dépendance. Ce groupe privé compte 4 résidences médicalisées dans le Vaucluse et 3 en Normandie et en Bourgogne. Il propose au total plus de 470 places d’hébergement, dont 300 dans le Nord Vaucluse, en chambre ou studio simple ou double.

L’ensemble des résidences bénéficie du professionnalisme et du soutien technique des dif férents services spécialisés du groupe DV Orange, assurant la qualité et la sécurité de l’accueil et de la prise en charge.

Pour plus d'informations sur le gestionnaire, connectez-vous sur le site cerenicimo.frPour plus d'informations sur le gestionnaire, connectez-vous sur le site

Stratégie du groupePar sa présence dans tous les champs de l’offre de soins en établissement et à domicile, SRS réunit une expertise métier unique, mise au service du progrès du parcours de soin des malades et personnes âgées fragilisées.

40 %

30 %

20 %

10 %

0 %

+ 30 %

Taux de croissance du résultat net SRS entre 2013 et 2014

Implantations des résidencesAutun (71)

Mellecey (71)

Etretat (76)

Orange / Violès (84)

La situation géographique

Répartition de la population de la CCPRO

0-29 ans : 37 %60 et + : 25 %

30-59 ans : 38 %

Orange, une ville provençale Située sur un carrefour de passages pour le Nord, l’Espagne et l’Italie, Orange possède le charme des cités méditerranéennes tout en offrant un visage contemporain. Troisième commune du Vaucluse, c’est une ville à taille humaine, avec une ambiance « village ».

Un voyage à travers le temps et la cultureRépartis dans toute la ville actuelle, la Cité des Princes possède de nombreux vestiges de l’époque Romaine tels que la Cité, le Temple, le Gymnase ou encore le Capitole... Elle est surtout connue pour ses deux sites remarquables, classés au patrimoine mondial de l’Unesco : l’Arc de triomphe et le Théâtre Antique.

Une riche région agricole et viticole Cité vivante au terroir généreux, la région possède un climat ensoleillé idéal pour l’épanouissement de ses crus prestigieux tels Gigondas et Châteauneuf du Pape. Le vignoble étendu et diversifié propose une gamme de vins exceptionnellement riche et variée.

La CCPRO est située à l’ouest du Vaucluse, au confluent du Rhône et de l’Ouvèze.

La CCPRO est confrontée, comme le reste du territoire, au phénomène du vieillissement de lapopulation.

Un patrimoine naturel et culturel exceptionnel

Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze

Accès

Le Mont Ventoux, appelé aussi Mont chauve ou encore Géant de Provence

Terre viticole et agricole gorgée de soleil

Le charme des villages pittoresques

Le Vaucluse, terre de Provence

Une offre diversifiée

Le département du Vaucluse est situé à l’intérieur des terres au cœur de la Provence. Sa localisation et sa géographie lui confèrent une attractivité résidentielle et touristique naturelle.Soleil, paysages, patrimoine, marchés provençaux, festivals, villages perchés, gastronomie... autant d’attraits qui font du Vaucluse un territoire rayonnant.

Une population de plus d’1/2 million d’habitants, qui continue à croître avec un solde migratoire et naturel positif

Une situation statégique au carrefour du grand Sud-Est

Des infrastructures de transports performantes

Accès routier

Avignon : 30 kmNîmes : 55 km

Montélimar : 55 kmAix-en-Provence : 100 km

Montpellier : 105 kmMarseille : 115 km

Accès train

Gare TGV d’Avignon (30 mn)

Accès avion

Aéroport d’Avignon (30 mn)Aéroport de Nîmes (45 mn)Aéroport de Marseille (1h)

Montélimar

20 km

Avignon

Aix-en-Provence

Nîmes

Montpellier

ORANGE

Marseille

Descriptif Produit

Fiscalité

OUI

2017

Censi-Bouvard * / Classique

NON

Eligibilité du support (1) :

Année prévisionnelle de défiscalisation :

Récupération possible de TVA (2) :* Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales. Niveau de Défiscalisation

Censi-Bouvard *

0 % 40 %

20 %

11 % 25,8 %

Défiscalisation + récupération de TVA (3)IRPP (4)

Rendement HT/HT

6 %

5 %

4 %4,5 %

Mobilier inclus

Hors mobilier*

3 %

* rendement moyen arrondi au dixième le plus proche.

4,4 %

2 %

Caractéristiques générales

Nombre de lots Type d’habitat Type de construction

Enveloppe d’investissement HT Surfaces en m2

Typologie : chambres simples

150

2

100 K€ 50 m2

90Individuel

VEFA (Vente en l’État Futur d’Achèvement)

Semi-collectifVIR (Vente d’Immeuble à Rénover)

Collectif Achevée0

mobilier inclus

30 m2170 K€

21 m²

200 K€

Calendrier

1er trimestre 2016 2ème trimestre 2017

Actabilité prévisionnelle

Livraison prévisionnelle

Obtention de Permis

11 février 2014et 28 mai 2015 (PC modificatif)

250 K€

(1) Dans le respect des conditions d’obtentions relatives à l’investisseur.(2) Suppose la réalisation des démarches d’obtention par l’investisseur.(3) (11 % + TVA à 20 %) / 1,20 = 25,8 %. Le taux de défiscalisation s’applique sur le montant HT. L’investisseur a la possibilité de récupérer la TVA (20 %) qui

s’applique sur le montant HT. Les 25,8 % mentionnés ci-dessus correspondent au possible pourcentage - sur le TTC - qui peut revenir à l’investisseur, sous la forme d’une récupération de TVA et/ou d’une réduction d’impôts.

(4) Taux valables pour les actes passés avant le 31 décembre 2016.

200

23 m²

10 m2

180 K€

150 K€ 40 m2

Total de logements

101

50

EHPAD

* En cas de défaillance du gestionnaire et d’aléas du marché, il existe cependant un risque d’impayés et, le cas échéant, d’ouverture de procédure collective

VEFA (Vente en l’État Futur d’Achèvement)

InvestisseurCatégorie Désignation Gestionnaire

EntretienEntretien des lieux, du mobilier et des éléments d’équipement

Renouvelement du mobilier équipant les chambres tous les 10 ans

Assurance incendie, explosion, dégât des eaux, risques locatifs, pertes de loyers…Assurance

Travaux

Divers

Assurance de la copropriété

Menus travaux et petits travaux d’embellissement

Taxe sur les ordures ménagères (estimation : à partir de 31 €)

Gros travaux (cf. Article 606 du code civil) et mise en conformité

Impôts fonciers (estimation de la taxe foncière : à partir de 141 €)

Charges de copropriété non récupérables (frais de syndic...) et frais de gestion

Bail

Tableau des charges (5) (6)

Durée du bail (6) :

Type de Bail (6) :

Renouvellement par tacite reconduction (6) : OUI

Meublé

10 ans

NON

7 421 €

OUI

Trimestriel

Tous les 3 ans

NON

Augmentations annuelles autorisées du coût d’hébergement des personnes âgées publiées chaque année par le Ministère de l’Economie et des Finances (5)

Indexation des loyers (5) :

Loyer

Montants des loyers annuels HT

perçus par l’investisseur

4 000 € 8 000 €

6 000 €

5 000 € 7 000 €

(5) Selon les modalités décrites dans le bail commercial. En cas de défaillance du gestionnaire et d’aléas du marché, il existe cependant un risque d’impayés et, le cas échéant, d’ouverture de procédure collective(6) Ce tableau n’inventorie pas de manière exhaustive l’ensemble des charges susceptibles de s’appliquer lors de l’acquisition.

Un investissement sécurisé grâce à un asset management exclusifSchéma habituellement réservé aux institutionnels, cette opération commercialisée à la découpe auprès d’investisseurs particuliers bénéficiera d’un asset management totalement intégré, grâce à l’action d’un acteur professionnel et expérimenté.LB2S sera ainsi l’interlocuteur exclusif entre les investisseurs et le preneur à bail pour les opérations principales suivantes :

- Editer les factures clients liées à l’opération

- Collecter le loyer versé par le preneur

- Assurer la redistribution des loyers trimestriels auprès des propriétaires

- Collecter auprès des propriétaires les justificatifs nécessaires au remboursement des taxes remboursées par le preneur

- Veiller à la bonne exécution du bail

Bien plus qu’un intermédiaire, LB2S accompagnera les investisseurs tout au long de la vie de leur investissement et, fort de son pouvoir de représentation de l’ensemble des propriétaires, sera le garant d’une relation stable et pérenne avec le preneur à bail de la résidence.

7 859 €

Engagement du loyer par bail du gestionnaire* (5) :

Règlement des loyers (5) :

Application de l’indexation de révision des loyers (5) :

Caution (5) : SRS

1 5

2 4

3

1 5

2

3

1 5

2 4

3

1 5

2 4

3

1 5

2

3

1 5

2 4

3

Amélioration des liaisons urbaines, de l’accessibilité aux zones d’activités, promotion des modes de transports alternatifs, soutien de l’activité économique locale... autant d’enjeux pris en compte par l’agglomération.

Cet actif dispose cependant d’une lisibilité exceptionnelle puisqu’il attirera des investisseurs, qui bénéficieront alors du même cadre fiscal avantageux. Du fait d’une faible sensibilité aux cycles immobiliers, de rendements élevés et d’une offre limitée sur le marché secondaire, ce support offre ainsi une grande stabilité associée à une liquidité optimale.

Avec une définition immobilière spécifique, le prix de revient au m² habitable est plus élevé que pour l’immobilier traditionnel.

Proche de l’hypercentre, des commerces et des autoroutes A7 et A9, la résidence dispose d’une excellente accessibilité.

Potentiel de valorisation

Score économique

Dynamique démographiqueDynamique économique

Située à proximité de l’hypercentre d’Orange, la résidence « Le Sacré Cœur » bénéficie d’un ensemble au caractère

affirmé qui s’inscrit dans l’histoire locale de la ville. Son ancien « château » et sa chapelle conservent

pleinement le charme et l’âme de ce lieu.

Scoring Patrimonial

1 5

2 4

3

Dynamique démographique

1 5

2 4

3

Dynamique économique

1 5

2 4

3

2,35

1 5

2 4

3

1,81

Proximité des loisirs

Pérennité architecturale

Proximité des loisirs

1 5

2

3

Pérennité architecturale

1 5

2 4

3

4,1

4,3

Proximité des services

Aménagements intérieurs

4,3

3,7

Rareté du bien

Performance énergétique

4,3

4,1

Facilité de vie

Foncier

4,1

3,9

3,36

Avec sa bâtisse provençale datant de 1860 et sa chapelle située au centre, cet actif immobilier apparaît particulièrement rare. Il propose ainsi une architecture au caractère affirmé, mêlant tradition et modernité.

Valorisation immobilière

Accessibilité / Facilité de vie

1 5

2 4

3

1 5

2 4

33,93

2,59

1 5

2

3

4,15

Analyse Produit

3,44

Indicateurs non-contractuels - Plus d’informations sur le scoring disponibles sur le site www.cerenicimo.fr

Mise à jour : novembre 2015

1 5

2 4

3

1 5

2 4

3

1 5

2 4

3

A proximité immédiate des autoroutes A7 et A9, au cœur d’un écrin de verdure, la résidence propose un lieu de vie étonnant par son architecture préservée. Composée d’une résidence services seniors (11 logements) et d’un EHPAD (90 chambres), cet ensemble offre une solution d’hébergement individualisée en fonction des possibilités et des choix de vie de chacun.

DV Orange, détenue par SRS (ex DV France) a été fondée par Yves Journel, spécialiste de l’hébergement à destination des personnes âgées dépendantes depuis 1983.

Gestionnaire

Rareté du bien

Proximité des services Parc de logements disponibles à proximité

Acteur local incontournable de la prise en charge des personnes âgées et de la dépendance, DV Orange

exploite 7 établissements dont 4 résidences dans le Vaucluse. La réhabilitation et l’extension

permettront d’améliorer la qualité et la sécurité d’accueil.

Scoring Exploitation

1 5

2 4

3

Proximité des services

1 5

2 4

3

Parc de logements

1 5

2 4

3

4,22

1 5

2 4

3

4,17

4,2

Taux d’occupationTaux d’occupation

1 5

2 4

3

4,7

Performance financière

4,7

Vieillissement de la populationVieillissement de la

1 5

2 4

3

4,4

Image

4,2

Optimisation du nombre de lits par résidence

4

Services complémentairesServices complémentaires

1 5

2 4

3

4,44,1

Selon l’Insee, le phénomène de vieillissement va s’accentuer dans les prochaines années au niveau du Vaucluse. Aujourd’hui, environ 9 300 personnes âgées dépendantes vivent dans ce département. Parmi elles, 40 % sont très fortement dépendantes. D’ici 2020, elles seraient 11 000.

Adéquation du bien

1 5

2 4

3

1 5

2 4

3

4,14 4,31

Au cœur d’un magnifique parc de 3 hectares, la résidence « Le Sacré Cœur » est composée d’une bâtisse provençale datant de 1860, d’une chapelle restaurée et d’une prochaine extension. Sa capacité actuelle de 50 chambres sera portée à 103 logements.

Pérennité de l’exploitation

1 5

2 4

3

4,01

Indicateurs non-contractuels - Plus d’informations sur le scoring disponibles sur le site www.cerenicimo.fr

Loyers reversés HT / CALoyers reversés HT / CA

22,5 % 12,5 %

20 % 15 %

17,5 %

Limite acceptable pour assurer l’exploitation d’une résidence similaire

Une exploitation Notaire

Un référencement

Pour vous assurer que cette offre réponde à vos besoins, à vos projets, à votre situation personnelle, financière et patrimoniale, une étude personnalisée réalisée par un Professionnel du Patrimoine qui vous assistera pour comprendre la portée et les risques de l’opération est nécessaire. La législation en vigueur, le marché de l’immobilier d’investissement et votre situation personnelle et financière étant susceptibles d’évolution, les informations présentes sur ce document ne sont données qu’à titre purement indicatif.

(1) Hors frais de notaire et frais de prêt.(2) Rendement incluant le mobilier soit 4,5 % HT/HT hors mobilier (rendement moyen arrondi au dixième le plus proche).(3) Selon les modalités des attestations du promoteur.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle est interdite.

Les

info

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2015

CERENICIMO SAS au capital de 315 800 € - 401 206 305 RCS NANTES Carte professionnelle transactions sur immeubles et fonds de commerces - Préfecture de Loire Atlantique n°1089 RCP AIG Police n° : 2.400.231 - Garantie COVEA CAUTION n° : 20756 avec réception de fonds

Les principales raisons d’investir dans cette résidence :

ETUDE FRIEDRICH11 bis place du Général Leclerc92 302 LEVALLOIS-PERRET

Une résidence déjà en exploitation, commercialisée en VEFA, qui va doubler son offre de logements

Un rendement de 4,4 % HT/HT (2)

Une résidence gérée par DV Orange, qui appartient au groupe SRS opérateur historique des secteurs sanitaires et médico-sociaux fondateur et actionnaire de DomusVi, n°3 de l’hébergement pour personnes agées dépendantes

Un programme bénéficiant de pré-loyers ou de la prise en charge des intérêts intercalaires (3)

Stef
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