recueil des actes administratifs spÉcial n°75-2016-294 · et de l’emploi 75-2016-11-24-002 -...
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PREFECTURE DEPARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2016-294
PUBLIÉ LE 25 NOVEMBRE 2016
Sommaire
Direction départementale de la cohésion sociale de Paris75-2016-11-10-014 - arrêté portant création du conseil citoyen du 20è arrondissement de la
ville de Paris (4 pages) Page 3
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travailet de l’emploi
75-2016-11-24-002 - Décision préfectorale sur le dispositif Garantie Jeunes (2 pages) Page 8
75-2016-11-24-003 - Décision préfectorale sur le dispositif Garantie Jeunes (2 pages) Page 11
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travailet de l’emploi - Unité territoriale de Paris
75-2016-11-15-017 - Récépissé de déclaration SAP - FAHMI Halima (2 pages) Page 14
75-2016-10-24-013 - Arrêté d'agrément SAP - SAS CAMOMILLE (2 pages) Page 17
75-2016-11-15-018 - Récépissé de déclaration SAP - DIABY Djadji (1 page) Page 20
75-2016-11-15-019 - Récépissé de déclaration SAP - DIAS ANTAS Alison (1 page) Page 22
75-2016-11-15-024 - Récépissé de déclaration SAP - DUFOUR Adrien (1 page) Page 24
75-2016-11-15-026 - Récépissé de déclaration SAP - EASY MATH (1 page) Page 26
75-2016-11-15-023 - Récépissé de déclaration SAP - LE MESTRE Carole (1 page) Page 28
75-2016-11-15-022 - Récépissé de déclaration SAP - NICOLAS Maxime (1 page) Page 30
75-2016-10-24-014 - Récépissé de déclaration SAP - SAS CAMOMILLE (2 pages) Page 32
75-2016-11-15-020 - Récépissé de déclaration SAP - TOURNIER Nora (1 page) Page 35
75-2016-11-15-025 - Récépissé de déclaration SAP - WAJMAN Marzena (1 page) Page 37
Direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’aménagement75-2016-11-25-001 - Arrêté préfectoral autorisant la société Reed Expositions France à
organiser une compétition de « Street fishing » dans le cadre du « salon nautique
international de Paris », le 10 décembre 2016 sur la Seine à Paris. (3 pages) Page 39
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Direction départementale de la cohésion sociale de Paris
75-2016-11-10-014
arrêté portant création du conseil citoyen du 20è
arrondissement de la ville de Paris
Direction départementale de la cohésion sociale de Paris - 75-2016-11-10-014 - arrêté portant création du conseil citoyen du 20è arrondissement de la ville de Paris 3
Direction départementale de la cohésion sociale de Paris - 75-2016-11-10-014 - arrêté portant création du conseil citoyen du 20è arrondissement de la ville de Paris 4
Direction départementale de la cohésion sociale de Paris - 75-2016-11-10-014 - arrêté portant création du conseil citoyen du 20è arrondissement de la ville de Paris 5
Direction départementale de la cohésion sociale de Paris - 75-2016-11-10-014 - arrêté portant création du conseil citoyen du 20è arrondissement de la ville de Paris 6
Direction départementale de la cohésion sociale de Paris - 75-2016-11-10-014 - arrêté portant création du conseil citoyen du 20è arrondissement de la ville de Paris 7
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de
la consommation, du travail et de l’emploi
75-2016-11-24-002
Décision préfectorale sur le dispositif Garantie Jeunes
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - 75-2016-11-24-002 - Décision préfectorale sur ledispositif Garantie Jeunes 8
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - 75-2016-11-24-002 - Décision préfectorale sur ledispositif Garantie Jeunes 9
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - 75-2016-11-24-002 - Décision préfectorale sur ledispositif Garantie Jeunes 10
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de
la consommation, du travail et de l’emploi
75-2016-11-24-003
Décision préfectorale sur le dispositif Garantie Jeunes
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - 75-2016-11-24-003 - Décision préfectorale sur ledispositif Garantie Jeunes 11
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - 75-2016-11-24-003 - Décision préfectorale sur ledispositif Garantie Jeunes 12
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - 75-2016-11-24-003 - Décision préfectorale sur ledispositif Garantie Jeunes 13
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de
la consommation, du travail et de l’emploi - Unité
territoriale de Paris
75-2016-11-15-017
Récépissé de déclaration SAP - FAHMI Halima
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-017 - Récépissé de déclaration SAP - FAHMI Halima 14
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-017 - Récépissé de déclaration SAP - FAHMI Halima 15
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-017 - Récépissé de déclaration SAP - FAHMI Halima 16
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de
la consommation, du travail et de l’emploi - Unité
territoriale de Paris
75-2016-10-24-013
Arrêté d'agrément SAP - SAS CAMOMILLE
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-10-24-013 - Arrêtéd'agrément SAP - SAS CAMOMILLE 17
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-10-24-013 - Arrêtéd'agrément SAP - SAS CAMOMILLE 18
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-10-24-013 - Arrêtéd'agrément SAP - SAS CAMOMILLE 19
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de
la consommation, du travail et de l’emploi - Unité
territoriale de Paris
75-2016-11-15-018
Récépissé de déclaration SAP - DIABY Djadji
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-018 -Récépissé de déclaration SAP - DIABY Djadji 20
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-018 -Récépissé de déclaration SAP - DIABY Djadji 21
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de
la consommation, du travail et de l’emploi - Unité
territoriale de Paris
75-2016-11-15-019
Récépissé de déclaration SAP - DIAS ANTAS Alison
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-019 -Récépissé de déclaration SAP - DIAS ANTAS Alison 22
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-019 -Récépissé de déclaration SAP - DIAS ANTAS Alison 23
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de
la consommation, du travail et de l’emploi - Unité
territoriale de Paris
75-2016-11-15-024
Récépissé de déclaration SAP - DUFOUR Adrien
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-024 -Récépissé de déclaration SAP - DUFOUR Adrien 24
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-024 -Récépissé de déclaration SAP - DUFOUR Adrien 25
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de
la consommation, du travail et de l’emploi - Unité
territoriale de Paris
75-2016-11-15-026
Récépissé de déclaration SAP - EASY MATH
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-026 -Récépissé de déclaration SAP - EASY MATH 26
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-026 -Récépissé de déclaration SAP - EASY MATH 27
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de
la consommation, du travail et de l’emploi - Unité
territoriale de Paris
75-2016-11-15-023
Récépissé de déclaration SAP - LE MESTRE Carole
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-023 -Récépissé de déclaration SAP - LE MESTRE Carole 28
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-023 -Récépissé de déclaration SAP - LE MESTRE Carole 29
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de
la consommation, du travail et de l’emploi - Unité
territoriale de Paris
75-2016-11-15-022
Récépissé de déclaration SAP - NICOLAS Maxime
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-022 -Récépissé de déclaration SAP - NICOLAS Maxime 30
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-022 -Récépissé de déclaration SAP - NICOLAS Maxime 31
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de
la consommation, du travail et de l’emploi - Unité
territoriale de Paris
75-2016-10-24-014
Récépissé de déclaration SAP - SAS CAMOMILLE
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-10-24-014 -Récépissé de déclaration SAP - SAS CAMOMILLE 32
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-10-24-014 -Récépissé de déclaration SAP - SAS CAMOMILLE 33
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-10-24-014 -Récépissé de déclaration SAP - SAS CAMOMILLE 34
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de
la consommation, du travail et de l’emploi - Unité
territoriale de Paris
75-2016-11-15-020
Récépissé de déclaration SAP - TOURNIER Nora
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-020 -Récépissé de déclaration SAP - TOURNIER Nora 35
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-020 -Récépissé de déclaration SAP - TOURNIER Nora 36
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de
la consommation, du travail et de l’emploi - Unité
territoriale de Paris
75-2016-11-15-025
Récépissé de déclaration SAP - WAJMAN Marzena
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-025 -Récépissé de déclaration SAP - WAJMAN Marzena 37
Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi - Unité territoriale de Paris - 75-2016-11-15-025 -Récépissé de déclaration SAP - WAJMAN Marzena 38
Direction régionale et interdépartementale de l’équipement
et de l’aménagement
75-2016-11-25-001
Arrêté préfectoral autorisant la société Reed Expositions
France à organiser une compétition de « Street fishing »
dans le cadre du « salon nautique international de Paris »,
le 10 décembre 2016 sur la Seine à Paris.
Direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’aménagement - 75-2016-11-25-001 - Arrêté préfectoral autorisant la société Reed ExpositionsFrance à organiser une compétition de « Street fishing » dans le cadre du « salon nautique international de Paris », le 10 décembre 2016 sur la Seine à Paris. 39
Direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’aménagement - 75-2016-11-25-001 - Arrêté préfectoral autorisant la société Reed ExpositionsFrance à organiser une compétition de « Street fishing » dans le cadre du « salon nautique international de Paris », le 10 décembre 2016 sur la Seine à Paris. 40
Direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’aménagement - 75-2016-11-25-001 - Arrêté préfectoral autorisant la société Reed ExpositionsFrance à organiser une compétition de « Street fishing » dans le cadre du « salon nautique international de Paris », le 10 décembre 2016 sur la Seine à Paris. 41
Direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’aménagement - 75-2016-11-25-001 - Arrêté préfectoral autorisant la société Reed ExpositionsFrance à organiser une compétition de « Street fishing » dans le cadre du « salon nautique international de Paris », le 10 décembre 2016 sur la Seine à Paris. 42