rapport du maire 2014

Rapport du maire sur la situation financière

145 boul. Springer C.P. 380 Chapais (Qc) G0W 1H0

www.villedechapais.com

Le 18 novembre 2014

CHERS CITOYENNES,

CHERS CITOYENS,

Au moins quatre semaines avant l’adoption du budget 2015 prévue en décembre prochain lors d’une

séance extraordinaire tenue expressément à cet effet, je dois, à titre de maire, faire rapport sur la

situation financière de la municipalité, et ce conformément à l’article 474.1 de la Loi sur les cités et

villes.

Je traiterai donc, dans un premier temps, du rapport financier de l'année 2013 déposé le 17 juin 2014

par la vérificatrice Mme Josée Bélanger.

En deuxième lieu, je donnerai des indications préliminaires quant aux résultats prévisibles pour

l’exercice financier 2014, qui se terminera le 31 décembre prochain. Je vous donnerai également un

aperçu des dépenses en immobilisations réalisées au cours de ce même exercice.

Troisièmement, j’indiquerai les priorités et les orientations générales du budget 2015 de la Ville de

Chapais et du prochain programme triennal de dépenses en immobilisations qui est en voie

d’élaboration par les membres du conseil municipal.

Enfin, avec la présentation du présent rapport, je dépose une liste de tous les contrats comportant

une dépense de plus de 25 000 $ que la municipalité a conclu depuis le précèdent rapport sur la

situation financière de la municipalité en date du 12 novembre 2013.

Je dépose de même une liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $,

conclus avec un même fournisseur lorsque l’ensemble de ces contrats comporte une dépense totale

dépassant 25 000 $.

Rapport du maire sur la situation financière 2014



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1. ÉTATS FINANCIERS AU 31 DÉCEMBRE 2013

SITUATION GÉNÉRALE

Le rapport financier de l’année 2013 a été déposé au conseil municipal en juin dernier. Ainsi ce

rapport chiffre un déficit de fonctionnement à des fins fiscales de 84 426 $, obtenu avec des

recettes de 5 578 945 $ et des dépenses 5 663 371 $. Cet écart négatif est en grande partie

attribuable au fait que nous avons dû mandater des consultants spécialisés afin de préparer la

fermeture de dossiers environnementaux, à des honoraires professionnels versés dans le cadre de

la négociation de la convention collective avec nos employés syndiqués et aux frais relatifs à la

défense des intérêts de la Ville de Chapais dans certaines procédures judiciaires. Il faut noter que

ces dépenses n’étaient pas prévisibles lors de l’élaboration du budget 2013.

Au niveau de l’endettement total net à long terme de la Ville, celui-ci se chiffre, au 31 décembre

dernier, à 6 779 308 $ alors qu’il était de 7 671 141 $ douze mois plus tôt, représentant ainsi une

diminution de 11,6%. Le remboursement de cette dette provient principalement de diverses

subventions du gouvernement québécois consenties à la Ville de Chapais pour la mise aux normes

du centre sportif et communautaire, l’amélioration des infrastructures d’eau potable et la

construction d’une nouvelle salle de curling. Ces subventions ont été financées par la Ville sur une

période de 10 ans, et le gouvernement québécois verse directement à la municipalité, à chaque

année, un dixième (1/10) du total des subventions accordées, capital et intérêts.

IMMOBILISATIONS 2013

Voici les principales dépenses d’investissement qui apparaissent au rapport financier annuel de

l’année 2013 :

PROJETS D’INVESTISSEMENT 2013 COÛT FINANCEMENT

EXTERNE PAR LA VILLE

Achat d’un véhicule utilitaire BobCat 5600 67 360$ - $ 67 360 $

Acquisition d’un écran et d’un projecteur pour le Centre sportif et communautaire

6 650 $ - $ 6 650 $

Finalisation du pavage du boulevard industriel 359 357 $ 359 357 $ - $

Réaménagement du Parc de la Chute 23 147 - $ 23 147 $

TOTAL : 456 514 $ 359 357 $ 97 157 $

RAPPORT DU VÉRIFICATEUR 2013

Le 17 juin 2014, le rapport de l’auditeur indépendant, la firme comptable Josée Bélanger, concluait

que les états financiers consolidés de la Ville de Chapais donnaient dans tout leur aspect

significatif, une image fidèle de la situation financière de la municipalité et des organismes sous

son contrôle au 31 décembre 2013, ainsi que des résultats de leurs activités, de la variation de leur

actif financier net et de leur flux de trésorerie pour l’exercice clos à cette date, conformément aux

normes comptables canadiennes pour le secteur public.




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2. RÉSULTATS PRÉVISIBLES ET DÉPENSES EN IMMOBILISATION POUR 2014

SITUATION GÉNÉRALE

Pour l’exercice financier se terminant le 31 décembre prochain, la municipalité anticipe terminer

l’année 2014 avec un déficit estimé à un peu moins de 100 000 $. Ce déficit s’explique notamment

par un revenu moindre que prévu provenant de l’Entente sur l’équité fiscale, la fourniture de

services sur la protection incendie, la cueillette des matières résiduelles pour l’aire d’influence de la

Ville de Chapais et celle de la Ville de Chibougamau intervenue entre la Municipalité de Baie-James

(maintenant le Gouvernement régional d’Eeyou Istchee Baie-James) et notre municipalité. Les

coûts inhérents à la tenue du référendum pour le nouveau garage municipal incluant des frais

supplémentaires pour les tests de sols, des réparations du système de chauffage au centre

multiservices ainsi que des investissements supplémentaires dans la réfection du parc de la chute

et des trottoirs, constituent aussi les principales dépenses qui viennent expliquer ce déficit.

Le programme triennal 2014-2015-2016 de la Ville de Chapais, adopté le 17 décembre 2013,

prévoyait des investissements totaux possibles de 1 870 700 $ pour la première année et de

14 378 000 $ pour l’ensemble des trois années. Ce programme est un outil de planification et non

un engagement à effectuer tous les travaux qui y sont inscrits.

IMMOBILISATIONS 2014

Au cours de l’année 2014, la municipalité a réalisé ou autorisé divers travaux totalisant environ

293 030 $. Sur le plan des immobilisations, nous avons réalisé plus précisément les projets

d’investissement suivants :

PROJETS D’INVESTISSEMENT 2014 COÛT FINANCEMENT

EXTERNE PAR LA VILLE

Réaménagement du Parc de la Chute 123 676 $ 100 000 $ 23 676 $

Trottoirs et aires de repos du boulevard Springer 131 989 $ 100 000 $ 31 989 $

Rénovation du mur de pierre de l’hôtel de ville 7 700 $ 7 700 $

Achat d’une nacelle sur remorque 29 665 $ 29 665 $

TOTAL : 293 030 $ 200 000 $ 93 030 $

3. Orientations budgétaires 2015

L’adoption du budget est prévue lors d’une séance extraordinaire qui se tiendra le 16 décembre

prochain.




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Les orientations budgétaires 2015 s’inscrivent en grande partie dans la poursuite de la mise en

œuvre du plan stratégique « Chapais 2023, un milieu de vie passionnant et prospère comptant plus

de 3 000 personnes fières et engagées dans la communauté » lancé en 2013, ayant comme objectif

de doubler la population en dix ans. Ce grand chantier est caractérisé par le déploiement d’efforts

considérables pour consolider nos services commerciaux, nos services de santé, nos services

scolaires et communautaires, pour développer des stratégies visant l’augmentation du nombre

d’emplois et d’opportunité d’affaires à Chapais ainsi que pour revitaliser et dynamiser le milieu de

vie chapaisien.

Ce plan de consolidation et de développement de la ville rejette d’emblée le statu quo et mise sur

le dynamisme de nos entrepreneurs, sur l’implantation de nouveaux projets autour de Chapais-

Énergie et sur la relance du Plan Nord, notamment le développement minier. L’efficience, la

créativité et l’esprit entrepreneurial de notre organisation municipale seront également un atout

indispensable dans la réalisation de cet ambitieux défi.

Le budget 2015 sera donc caractérisé par la mise en œuvre de la troisième année de notre plan

stratégique et prendra en compte, entre autres, les enjeux devant présider à la réussite du défi

ultime : l’augmentation de notre population. Certains d’entre eux sont permanents, tandis que

d’autres sont ponctuels.

Voici nos principaux enjeux et certaines actions que nous nous proposons de réaliser au cours de la

prochaine année.

Modernisation et renforcement de l’organisation municipale

Améliorer les procédures de travail;

Moderniser l’archivage des documents officiels de la municipalité;

Mettre en place un système de gestion intégré des documents;

Adopter une politique de communication et améliorer les outils de communication;

Mettre à jour les règlements municipaux;

Mettre sur pied une table de concertation des organismes communautaires.

Consolidation et amélioration de nos infrastructures et équipements municipaux

Amorcer la réorganisation de la caserne des pompiers et du garage municipal;

Rénover une partie de l’Hôtel de Ville;

Renouveler les équipements motorisés désuets;

Mettre en place un système de téléphonie IP;

Améliorer la qualité et l’entretien de nos trottoirs;

Réaménager le terrain de jeux;




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Vitalisation et embellissement de notre ville

Embellir le boulevard Springer, particulièrement le secteur commercial;

Démolir un immeuble désuet du boulevard Springer;

Poursuivre les mesures incitatives favorisant l’amélioration de notre patrimoine bâti;

Souligner le 60e anniversaire de la Ville de Chapais.

Attraction et accueil de nouvelles familles

Développer des outils de promotion de la ville de Chapais;

Mettre en place des stratégies d’accueil des nouveaux arrivants;

Mettre en valeur les terrains résidentiels vacants et planifier le développement

domiciliaire.

Amélioration et bonification des services aux citoyens

Promouvoir et soutenir l’écocentre;

Soutenir le projet de transport collectif Chapais Ligne Verte;

Mettre en place la nouvelle version du Plan des mesures d’urgence de la municipalité.

Protection de notre environnement

Finaliser la fermeture de l’ancien lieu d’enfouissement sanitaire (LES) et l’ancien dépôt de

matériaux secs (DMS) situé sur le chemin du lac Caven;

Éliminer les dépotoirs clandestins;

Aménager un nouveau dépôt des neiges usées (DNU);

Protéger notre source d’eau potable située près du lac Presqu’île;

Promouvoir Chapais Ville Verte.

Soutien au développement et à la diversification économique

Soutenir la consolidation et le développement de Chapais Énergie et de Produits

maraîchers 2009 inc.

Mettre en valeur les énergies résiduelles de Chapais Énergie;

Élaborer et mettre en œuvre un plan de développement du parc industriel;

Obtenir un programme d’aides gouvernementales favorisant le développement de notre

zone agroforestière et une cartographie 3D de notre camp minier;

Intégrer et occuper notre zone d’influence naturelle;

Conclure des ententes de coopération et de retombées économiques avec toutes les

minières;

Soutenir notre industrie forestière, spécialement Barrette Chapais;




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Soutenir les diverses initiatives dans le secteur minier chapaisien;

Exercer un maximum de pression sur le gouvernement du Québec concernant

l’approvisionnement de nos usines de sciage.

Introduction d’une taxe spéciale pour la fermeture d’anciens dossiers environnementaux

Ce n’est pas de gaité de cœur que nous devrons introduire en 2015 une taxe spéciale pour la

fermeture d’anciens dossiers environnementaux, et ce pour les cinq (5) prochaines années. Cette

taxe environnementale servira uniquement à payer les coûts de fermeture (435 000 $) du Lieu

d’enfouissement sanitaire (LES) et du Dépôt de matériaux secs (DMS).

Rappelons que dans les années 1990, la Ville de Chapais avait érigé un LES afin d’y enfouir ses

matières résiduelles et d’importer des déchets de l’extérieur de la municipalité, ainsi qu’un DMS

près du chemin du lac Cavan. Malheureusement, nos administrateurs de l’époque n’avaient pas

mis d’argent de côté annuellement afin de respecter les conditions de fermeture du certificat

d’autorisation du ministère de l’environnement. Le conseil a donc pris la décision en octobre

dernier de clore ces deux dossiers environnementaux en raison des avis d’infraction émis par le

ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements

climatiques.

Cette taxe comprend un montant fixe de 100 $ assujetti à un montant supplémentaire équivalent à

0,04321 $ du 100 $ d’évaluation. Cette taxe tient compte, dans une certaine mesure, de la capacité

de payer de chaque contribuable. Ainsi, un propriétaire ayant une résidence évaluée à 50 000 $

paiera 121,60 $ en 2015 tandis que celui possédant une maison valant 100 000 $ contribuera pour

un montant de 143,21 $.

En 2015, nous en serons à la dernière année du rôle triennal d’évaluation foncière, et à la lumière

de celui-ci, on y constate une certaine vigueur de l’évaluation foncière résidentielle par le maintien

des transactions à une valeur supérieure à l’évaluation.

4. Programme triennal d’immobilisation 2015-2016-2017

Au niveau du prochain programme triennal en immobilisations pour les années 2015, 2016 et

2017, qui sera adopté en même temps que le budget 2015, celui-ci comportera assurément

certains des mêmes projets de réfection d’infrastructures que les programmes précédents. Ces

projets sont importants pour la Ville de Chapais mais en raison de leur valeur financière, ils ne

peuvent toutefois être réalisés sans une aide gouvernementale. Le tableau de la page suivante

présente ces projets.




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PROJETS D’INVESTISSEMENT 2015-2016-2017 COÛT

Amélioration du système de distribution d’eau potable dans la ville

12 M$

Construction d’une usine d’épuration des eaux 10 M$

Amélioration du système de chauffage et entretien du bâtiment et dalle à l’aréna

1,5 M$

Réorganisation de la caserne des pompiers et du garage municipal

1,3 M$

Réaménagement d’une partie de l’Hôtel de Ville et rénovations extérieures

200 k$

Renouvellement de la flotte de véhicules 350 k$

Changement du vieux camion de pompier 320 k$

Changement des luminaires de rue par de la technologie DEL 90 k$

Acquisition d’une resurfaceuse pour la glace de l’aréna 90 k$

Aménagement d’un site de disposition des neiges usées (DNU)

50 k$

Mise en œuvre du projet Chapais Village relais 50 k$

Amélioration de la plage municipale du Lac Caven 25 k$

Amélioration du terrain de jeux pour enfants 25 k$

Ajout de lumières au terrain de tennis 20 k$

TOTAL : 26 M$

5. Le traitement des élus

En vertu des dispositions de l’article 11 de la Loi sur le traitement des élus municipaux, il est

obligatoire d’inclure dans le « Rapport du maire sur la situation financière », une mention relative à

la rémunération des membres du conseil.

Le traitement du maire et celui des conseillers pour l’année 2014 doivent se lire comme suit :

Rémunération de base Allocation de dépenses

Maire 40 735 $ 15 787 $

Conseiller 4 669 $ 2 335 $




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6. Liste des contrats comportant une dépense de plus de 25 000 $

Conformément à l’article 474.1 de la Loi sur les cités et villes, je vous dépose la liste de tous les

contrats comportant une dépense de plus de 25 000 $ conclus depuis la dernière séance du conseil

au cours de laquelle je vous ai fait rapport de la situation financière de la municipalité

(12 novembre 2013). Sont inclus dans cette liste, les contrats de plus de 2 000 $ conclus avec un

même contractant lorsque l’ensemble de ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse

25 000 $. Cette liste indique, pour chaque contrat, le nom du contractant, l’objet du contrat et le

montant. Vous trouverez ci-après, la liste des contrats totalisant une dépense de plus de 25 000 $.

CONTRACTANT OBJET COÛT

Évaluations Cévimec BTF Honoraires professionnels – Mise à jour du rôle d’évaluation foncière

72 285 $

Cimco réfrigération Entretien équipements aréna 26 078 $

Ministre des Finances Services de la Sûreté du Québec 49 293 $

Cisolift Achat d’une nacelle sur remorque 32 887 $

Hydro-Québec Électricité des bâtiments municipaux et de l’éclairage public

396 435 $

Corporation de développement économique (CDEC)

Fonctionnement Fonctionnement Pacte rural (remboursé par l’ARBJ) Fonctionnement Pacte rural (part de la municipalité) Remboursement de montants antérieurs du Pacte rural Projets (sommes provenant du Pacte rural)

Snow park

Plage municipale du lac Cavan

Relais sur le mont Springer

Mise en valeur de l’eau d’esker Projets avec l’Alliance bio alimentaire Planification stratégique (soutien au développement)

Total :

200 000 $ 28 154 $ 14 077 $ 22 300 $

5 891 $ 20 000 $ 22 832 $

6 940 $

20 000 $ 17 400 $

_________ 357 594 $

Entreprises Marc Forget Parc de la chute Réfection des trottoirs Autres travaux

146 800 $ 132 000 $

16 349 $

Fiducie Desjardins Remise déductions REER 115 417 $

Quincaillerie RD Articles divers 50 089 $

Infoconsult Inc. Services informatiques 52 948 $

Sonic Mazout et lubrifiants 72 863 $

Nor-Électrique Remplacement des luminaires du boulevard et rues Divers travaux électriques

55 646 $ 53 216 $

Paul Roy , arpenteur Travaux d’arpentage 46 398 $

Pavex Pavage boulevard industriel 368 787 $

Petropass (Pétro Canada) Essence et diesel 71 862 $




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Produits municipaux BCM Fournitures égouts et approvisionnement eau 28 480 $

Recyclage Ungava Matières résiduelles et recyclage 232 361 $

Ultima Assurances Assurances annuelles 83 603 $

SSQ groupe financier Assurances employés 37 406 $

Ville de Chibougamau Site d’enfouissement Pompiers en renfort Formation sauveteurs

125 105 $ 1 118 $

656 $

WSP Canada Services d’ingénierie 46 064 $

7. Conclusion

L’année 2014 est déjà pratiquement derrière nous. Elle a été marquée par plusieurs

investissements sur notre principale artère, le boulevard Springer : revitalisation du parc de la

chute, réfection des descentes de trottoirs, aménagement de parcs entre le bureau de poste et la

Caisse Desjardins ainsi qu’au coin de la 5e avenue près du stationnement du centre communautaire

et sportif, remplacement de l’éclairage par une solution DEL, installation de nouveaux supports à

oriflamme et ouverture du Manoir Pierre-Guénette. À la suite de ces investissements, nous avons

reçu plusieurs commentaires positifs et c’est sur ces critiques favorables que les membres du

Conseil veulent construire afin d’aller de l’avant et développer notre belle petite ville.

Même si l’étude budgétaire de 2015 n’est pas encore terminée, je peux vous assurer que tous les

efforts seront consentis afin de limiter l’effort fiscal de tous. Nous devrons tenir compte des

compressions de 300 M$ imposées par le gouvernement du Québec au monde municipal pour

2015. L’effort financier demandé par le gouvernement aux municipalités représente en moyenne

1,2 % de nos budgets. Cette amputation affectera donc les finances de la Ville de Chapais.

En terminant, je tiens à remercier mes collègues du conseil municipal pour leur implication dans le

cadre de la dernière année, particulièrement les nouveaux élus qui se sont joints à nous. Je peux

vous assurer que votre conseil municipal travaille très fort, avec conviction et grand entrain afin de

conserver et améliorer la santé de notre milieu vie. Je profite également de l’occasion pour

remercier tous les membres du personnel de l’équipe municipale pour leur grande collaboration et

disponibilité au cours de l’année 2014.

Au plaisir,

Un Chapaisien fier de vous représenter,

Steve Gamache,

Maire

rapport du maire 2014

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