Rapport d’activités 2009Assemblée générale

15 juin 2009

Contenu

1. Nominations statutaires2. Organisation de la structure de concertation3. Aperçu des affiliations4. Concertation avec l’AFSCA5. Gestion et développement du GIQF/GS-0126. Collaboration avec les OCI7. Formations et réunions d’information8. Communication9. Banque de données10. Interchangabilité11. Divers

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1. Nominations statutaires en 2009

Nominations d’administrateurs lors de l’AG du 17 juin 2009:

Romain Cools (Belgapom) est remplacé par Antoon Wallays

Dirk Decoster (Vegebe) est remplacé par Romain Cools Marc Rosiers (Subel) est remplacé par Robert Van

Gaever François Huyghe (Boerenbond) est remplacé par Marc

Rosiers Jules Cossement (Cefi) est remplacé par Erwin Boonen

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1. Composition du Conseil d’Administration(# 15)

Président: Antoon Wallays (Belgapom) Vice-Président: Alain Masure (FWA) Trésorier: Philippe Appeltans (VBT) Secrétaire: Marc Rosiers (BB) Administrateurs:

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1. Observateurs au sein du Conseil d’Administration

François Huyghe, Boerenbond Dirk Decoster, Vegebe Els Vanden Berghe, Ovocom Emanuele Incalza, KVBM Veerle Van der Sypt, FTB

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1. Composition de l’Assemblée Générale (# 16)

ABS, représenté par: Hendrik VANDAMME Belgapom, représenté par : Anton WALLAYS Bemefa, représenté par : Yvan DEJAEGHER Boerenbond, représenté par : Piet VANTHEMSCHE et Marc ROSIERS CBB, représenté par: Chantal MATHY CEFI Belgium, représenté par : Joseph FOCKEDEY FWA, représenté par Yvan HAYEZ NCL, représenté par Lionel VANNESTE OVOCOM asbl, représenté par Els VANDEN BERGHE Synagra, représenté par Jean MAERTENS SUBEL, représenté par Guy PATERNOSTER VEGEBE, représenté par Dirk DECOSTER VBT, représenté par Pierre VRANCKEN Yvan HAYEZ en tant que personne naturelle Hendrik VANDAMME en tant que personne naturelle

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2. Structure de concertation

La structure de concertation actuelle PTMV-Agrofront est transférée à Vegaplan

Fondation de Groupes de travail de composition paritaire fixée de façon statutaire, avec compétence d’avis Groupe de travail technique Groupe de travail communication Groupe de travail veille résidus

La compétence décisionnelle est attribuée au CA (également pour les questions techniques)

Contrat Vegaplan, PTMV, Codiplan en date du 1er mai 2009

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2. Back office Vegaplan-Codiplan

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G-012G-012

G-033G-033

GIQF entrepreneurs

GIQF entrepreneurs

GIQF cultivateurs

GIQF cultivateurs

AuditeursAuditeurs

AgriculteurAgriculteur

UtilisateurUtilisateur

EntrepreneurEntrepreneur

AcheteurAcheteur

ConseillerConseiller

VEGAPLAN asblVEGAPLAN asbl

PTMV asblPTMV asbl CODIPLAN asblCODIPLAN asbl

G-037G-037

Information & communicationInformation &

communication Contrôle des OCIContrôle des OCIFormationsFormations

Site webSite web Banque de données

Banque de données

Veille résidusVeille résidusDéveloppement et

entretien des cahiers des charges

Développement et entretien des

cahiers des charges

Back OfficeBack Office

2. Structure de concertation

9

GT CommunicationGT Communication GT veille résidusGT veille résidusGT OCIGT OCIGT techniqueGT technique

VEGAPLANAG - CA

VEGAPLANAG - CA

PTMV asblPTMV asbl CODIPLAN asblCODIPLAN asbl

Fruits et légumes marché du frais

Fruits et légumes marché du frais

Pommes de terre

Pommes de terre

Légumes pour

l’industrie

Légumes pour

l’industrie

Gro

up

es d

e t

ravail

avec c

om

péte

nce

d’a

vis

Décis

ion

WorkshopsWorkshopsConseil

Consultatif National

Conseil Consultatif

National

3. Affiliations Vegaplan en 2009

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3. Affiliations par région

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3. Certificats GIQF prod. prim. végétale par activité

12

3. Certificats entrepreneurs par activité

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4. Concertation avec l’AFSCA

Concertation du 30.04.2009 Changement de norme d’accréditation Règlement de certification unique pour les Guides Mise sur pied d’un groupe de travail pour la détermination des

durées d’audit Le Guide sectoriel ne doit pas être présent dans l’exploitation

Concertation du 13.10.2009 Timing pour le Guide unifié (introduction prévue le 30.06.2010) Les modules végétal et animal continuent d’exister (possibilité

d’audits séparés, à des moments différents, par des OCI différents)

Fourrage Rôle du gestionnaire: une description claire de ce rôle est

attendue dans la Loi, lettre de l’AFSCA à Certibel et aux OCI

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5. Gestion et développement des cahiers des charges

Approbation du Guide sectoriel pour entrepreneurs le 18.02.2009 Nouvelle version 2.2 du GIQF entrepreneurs le 01.04.2009

Concordance avec le Guide sectoriel Nouveau règlement de certification Transport secondaire: définition (OVOCOM) Lubrifiants alimentaires : niveau 2 3 Pas de procédure en cas de fuites d’huile: niveau 2 1 Procédure en cas de fuites d’huile Notification en cas de chardons nuisibles Lutte contre la pourriture brune et la pourriture annulaire dans les

zones protégées Principe de notification Nouveaux codes d’activité (Stockage des produits récoltés,

transformation) Manuel pour les entrepreneurs au 01.10.2009

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5. Gestion et développement des cahiers des charges

GS-012 introduit le 19.10.2009 Module fourrage grossier Plants de pommes de terre Semences Vente à la ferme Stockage de houblon Production et stockage du tabac Règlement de certification ‘Générique’

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5. Calendrier des réunions des Groupes de travail

GT Communication : 08.09 GT Technique:21.04; 08.09; 08.10 GT veille résidu: 26.08;29.10 GT audits combinés: 25.02; 09.04; 26.06 Concertation Bene : 1.12.09 GT Ad-hoc fourrage grossier: 13.03; 12.06

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6. Collaboration avec les OCI

Réunions d’information 09.06; 03.12. CCN: 28.05; 26.11 Enquête non-conformités Enquête performance de la Banque de

données en juin 2009

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7. Communication

Folder (en trois langues) Lettre d’information (1) Article (1) Actualisation du site web Séminaire ‘Gestion

européenne de la qualité’

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7. Communication

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Le Guide sectoriel pour entrepreneurs est validé par l’AFSCA

02.03.2009 Landbouwleven,Sillon Belge

Audit de démonstration GIQF entrepreneurs

30.04.2009 Landbouwleven

Lettre d’information Août 2009

Gestion européenne de la qualité des produits agricoles, article relatif au séminaire

Décembre 2009 Boer&Tuinder, Plein Champs

8. Banque de données

Développement de la nouvelle application de la banque de donnéesNouvelles fonctionnalités: Upload XML vers BOOD Upload Excel pour les OCI Outil statistique pour les OCI Audits inopinés Audits intermédiaires chez les entrepreneurs Facturation séparée Codiplan-VegaplanFinalisation en 2010

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10. Interchangeabilité

Janvier/février 2009: CNIPT Concertation abandonnée, car différences trop

importantes; pas de valeur ajoutée pour Vegaplan

Mars 2009: Prince de Bretagne3 audits de démonstration chez SICA; objectif: accès au marché de QS au moyen d’audits GIQF L’affiliation à Vegaplan ne s’est pas faite

o Veille résidus: Développement d’un fil conducteur pour le marché de QS

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