rapport d'activité du smédar 2010
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Rapport d'activité du Smédar 2010TRANSCRIPT
D'ACTIVITÉ2010RAPPORT
2010RAPPORT
149, boulevard de l’Yser - 76000 Rouen
Tél. : 02 32 10 26 80
Fax : 02 32 10 26 81
E-mail : [email protected]
Site : www.smedar.fr
Conception / Rédaction : Service communication du SMÉDAR
Réalisation : Perroquet bleu, www.bleu.net
Données chiffrées : Direction des Finances et du Contrôle de gestion
Photos couverture : Jérôme Lallier (haut), Bruno Maurey (bas)
Photos : Heka agence photo, Jérôme Lallier, Eco-Emballages, SMÉDAR
Imprimé sur papier recyclé
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2010
SMéDARRAPPORT
D’ACTIVITé
2010
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Sommaire
Somm
aire
P.4 LeSmédaretSeScoLLectivitéSadhérenteS
P.6 L’écoPôLeveStaauServicedeShabitantS
P.8 LumièreSSurL’écoPôLePourSeS10anS
P.10 aPPortSdedéchetS:LeSévoLutionS
P.12 environnementetinnovationcommefiLSconducteurS
P.14 réduireLeSdéchetS:unProgrammeambitieux
P.16 informerPourSenSibiLiSer
P.18 trideSdéchetS:unechaîned’acteurS
P.20 L’économiedurecycLage
P.22 L’uve:unéquiPementcentraL
P.24 vaLoriSéSgrâceàL’incinération
P.26 LecomPoStageàgrandeécheLLe
P.28 déchetSdeSdéchetterieS,tonnageSenaugmentation
P.30 deSfiLièreSenmutation
P.32 LeSrePréSentantSéLuS
P.34 LeSServiceSduSmédar
P.36 financementduService
P.38 chargeSdefonctionnementetinveStiSSement
P.40 équiLibrefinaLdubudget
P.42 LeSPartenaireSduSmédar
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édito
éLe rapport d’activité du Smédar 2010 vous présente, comme chaque année, une photographie de l’activité générale de notre collectivité mais également une rétrospective des apports de déchets au fil des ans.
L’écopôle Vesta a, en effet, dix ans d’existence et outre le fait qu’il soit reconnu au niveau national comme un équipement phare pour le traitement des déchets, il s’adapte et se construit en permanence en suivant les réglementations nouvelles, les modes de consommation de la population et les exigences environnementales. Le travail quotidien des agents, mais aussi l’investissement des élus, ne sont pas étrangers à ces améliorations.
Je vous invite donc à vous attarder sur les graphiques présentant les évolutions par matériaux, et vous constaterez à quel point contre toutes prévisions, les flux de déchets ont changé sur une période relativement courte.
Les déchets recyclables traités ont considérablement augmenté (+ 31,7 % entre 2002 et 2008). Les ordures ménagères, après une hausse constante sur plusieurs années, baissent depuis 2008 et les déchets des déchetteries connaissent à leur tour un essor important.
Le travail de fond, engagé par le Smédar, pour inciter les habitants à trier leurs emballages commence à porter ses fruits, même si rien n’est jamais totalement acquis.
La politique volontariste que nous menons également avec nos collectivités adhérentes pour la réduction à la source donne quelques bons résultats notamment en ce qui concerne le compostage individuel.
Au total, sur l’année 2010, nous avons néanmoins traité 452 993 tonnes de déchets et les services ont réussi à valoriser ceux-ci à hauteur de 90 %. Devenus de l’électricité, du mâchefer, du compost, du plastique, du papier, du verre… ils sont repartis dans les circuits de consommation, permettant une économie de matières premières importante.
Je terminerai mon propos en remerciant l’ensemble des collectivités adhérentes pour la confiance qu’elles nous portent et la ville de Dieppe qui, de par sa demande d’adhésion au Smédar, a reconnu le sérieux et l’efficacité de notre administration.
Patrice DuprayPrésident du SMÉDAR
dito
SMéDARRAPPORT
D’ACTIVITé
2010
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LE Smédar ET SES COLLECTIVITéS adHérENTES
Créé en 1999, le Smédar est le Syndicat mixte d’élimination des déchets de l’arrondissement de Rouen. Il est compétent pour valoriser les déchets que produisent les habitants de son périmètre, c’est-à-dire construire, adapter et exploiter les équipements nécessaires à la mise en place d’un schéma global cohérent de traitement des déchets. Les lois et règlements en vigueur donnent aux collectivités des objectifs ambitieux en la matière. Dans ce cadre, le Smédar agit au quotidien pour proposer un service public de qualité et anticipe les évolutions majeures à venir grâce à des échanges et partenariats fructueux.
acteurdudéveloppementdurable
enhaute-normandie,leSmédarregroupesix
collectivitésadhérentes(164communes)etprès
de600000habitants.c’estl’unedesplus
grandescollectivitésfrançaisesencharge
delavalorisationdesdéchets.
un PéRIMèTRE DE 164 COMMunESLe syndicat regroupe six structures inter–communales (une communauté d’agglomération, quatre communautés de communes et un syndicat de collecte). Partagé entre zones urbaines et rurales, le territoire présente des caractéristiques très diversifiées, justifiant la mise en place d’une organisation spécifique en matière de transport et de traitement des déchets.
ESTEVILLE
CREA (Communauté d’Agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe)
Communauté de Communes de Saint-Saëns Porte de Bray
Communauté de Communes des Portes Nord-Ouest de Rouen
Communauté de Communes du Plateau de Martainville
Communauté de Communes du Moulin d’Ecalles
SOMVAS
LA LONDE
OISSEL
ROUEN
BOOS
PREAUX
ELBEUF
RY
SOMMERY
SAINT-SAENS
CANTELEU
SIERVILLE
HOUPPEVILLE
QUINCAMPOIX
CLERES
SAHURS
ORIVAL
ROUMARE
MONTVILLE
CRITOT
CLEON
GRAND-COURONNE
GOUY
FRESQUIENNES
ROCQUEMONT
MALAUNAY
BOSC-BORDEL
MONTEROLIER
CAILLY
ANNEVILLE-AMBOURVILLE
LA NEUVILLE-CHANT-D'OISEL
SAINT-MARTIN-OSMONVILLE
PISSY-POVILLE
BOISSAY
SAINTE-GENEVIEVE
MONTIGNY
BLAINVILLE-CREVON
BELBEUF
PETIT-COURONNE
LE BOCASSE
BOSC-MESNIL
VAL-DE-LA-HAYE
CATENAY
SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
ISNEAUVILLE
BARDOUVILLE
YQUEBEUF
FONTAINE-LE-BOURG
YMARE
MONTMAIN
FRICHEMESNIL
MONT-CAUVAIRE
VIEUX-MANOIR
BOSC-ROGER-SUR-BUCHY
LE GRAND-QUEVILLY
BUCHY
BOIS-GUILLAUME
BOIS-GUILBERT
SAINT-JACQUES-SUR-DARNETAL
SAINTE-CROIX-SUR-BUCHY
LAVAUPALIERE
ESLETTES
BOIS-L'EVEQUE
SAINT-AUBIN-EPINAY
SAINT-ANDRE-SUR-CAILLY
REBETS
NEUFBOSC
DARNETAL
BOIS-HEROULT
YVILLE-SUR-SEINE
CLAVILLE-
ESTEVILLE
MOTTEVILLE
BOSC-EDELINE
LONGUERUE
HERONCHELLES
LAVIEUX-
RUE
MAROMME
MAUCOMBLE
MONT-SAINT-AIGNAN
GRUGNY
LA RUE-SAINT-PIERRE
PIERREVAL
BOIS-D'ENNEBOURG
TOURVILLE-LA-RIVIERE
SAINT-AIGNAN-
ELBEUF-SURANDELLE
SUR-RY
SAINT-DENIS-LE-THIBOULT
AUZOUVILLE-SUR-RY
FRESNE-LE-PLAN
MESNIL-RAOUL
ESTOUTEVILLE-ECALLES
BOSC-GUERARD-SAINT-ADRIEN
SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLE
BERVILLE-SUR-SEINE
LA HOUSSAYE-BERANGER
FONTAINE-EN-BRAY
SOTTEVILLE-LES-ROUEN
FRENEUSE
SERVAVILLE-SALMONVILLE
VENTES-SAINT-REMY
MATHONVILLE
BIHOREL
MARTAINVILLE-EPREVILLE
SAINT-GERMAIN-DES-ESSOURTS
FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE
SAINT-GEORGES-SUR-FONTAINE
ANCEAUMEVILLE
GRAINVILLE-SUR-RY
LE MESNIL-ESNARD
SAINT-AUBIN-CELLOVILLE
SAINT-JEAN-DU-CARDONNAY
BONSECOURS
MOULINEAUX
BRADIANCOURT
MORGNY-LA-POMMERAYE
LEHOULME
SAINT-PIERRE-
LES-ELBEUF
AUTHIEUX-RATIEVILLE
LE PETIT-QUEVILLY
SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF
BIERVILLE
NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLE
SAINT-MARTIN-DU-VIVIER
BOSC-BERENGER
SOTTEVILLE-SOUS-LE-VAL
QUEVREVILLE-LA-POTERIE
ERNEMONT-SUR-BUCHY
RONCHEROLLES-SUR-LE-VIVIER
AMFREVILLE-LA-MI-VOIE
CAUDEBEC-LES-ELBEUF
DEVILLE-LES-
ROUEN
FONTAINE-SOUS-
PREAUX
SAINT-GERMAIN-
SOUS-CAILLY
HAUTOT-SUR-SEINE
LESAUTHIEUX-
SUR-LE-PORT-SAINT-OUEN
SAINT-LEGER-DU-BOURG-DENIS
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JUMIEGES
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DUCLAIR
QUEVILLON
HENOUVILLE
BETTEVILLE
CROIX-MARE
BLACQUEVILLEFREVILLE
MESNIL-PANNEVILLE
EMANVILLE
VILLERS-
SAINT-PIERRE-
SAINT-MARTIN-DE-BOSCHERVILLE
LA FOLLETIERE
YAINVILLE
SUR-DUCLAIR
GOUPILLIERES
MONT-DE-L'IF
AUSTREBERTHE
SOUS-JUMIEGES
CARVILLE-
ECALLES
DE-VARENGEVILLE
EPINAY-
LE MESNIL-
LA-FOLLETIERE
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LA BOUILLE
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écopôleveSta,centredetri,servicelogistique
Plateformesdetraitementoutransfertsdesdéchetsverts
crea(communautéd’agglomérationrouen-elbeuf-austreberthe)
communautédecommunesdeSaint-SaënsPortedebray
communautédecommunesdumoulind’ecalles
communautédecommunesdesPortesnord-ouestderouen
communautédecommunesduPlateaudemartainville
SomvaS
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LE Smédar ET SES COLLECTIVITéS adHérENTES
LE SMéDAR ET SES COLLECTIVITéS ADhéREnTES communautéd’agglomérationrouenelbeufaustreberthe(lacréa):71 communes, 486 235 habitants
communautédecommunesdumoulind’écalles : 26 communes, 13 292 habitants
communauté de communes du Plateaude martainville : 13 communes, 8 994 habitants
communautédecommunesdesPortesnord-ouestderouen : 23 communes, 26 996 habitants
communauté de communes Saint-SaënsPorte de bray : 15 communes, 8 416 habitants
Somvas : 16 communes, 27 889 habitants
SMéDAR
DES équIPEMEnTS POuR ChAquE fILIèRELe schéma global se traduit par le fonctionnement complémentaire de trois principales filières : la valorisation énergétique, la valorisation matière et la valorisation agronomique. Chaque déchet (ordures ménagères, déchets industriels et commerciaux banals, déchets d’activités de soins, déchets recyclables, déchets verts) trouve ainsi une filière et des équipements adaptés permettant sa valorisation : l’écopôle Vesta, les deux plateformes de compostage ou encore le site dédié au tri du bois.
Quatre quais de transfert, regroupant les collectes des secteurs éloignés, sont aménagés sur le périmètre. Le transport entre ces quais et les sites de traitement est effectué par le Smédar.
Le Smédar assure enfin la valorisation des déchets des déchetteries : encombrants, déchets dangereux des ménages, piles, pneus, sur ses sites de traitement, ou en signant des conventions avec des entreprises spécialisées.
chiffreScLéS2010
164 communes, 571 822 habitants,
452 993 tonnes de déchets traitées,
161 710 MWh d’énergie produits, l’équivalent de la consommation annuelle des habitants de la ville de Rouen,
38 607,50 tonnes d’emballages, de papiers et de verre recyclées,
13 838 sacs et 26 576 tonnes de vrac de compost vendus.
Créée en 2004 par le Smédar qui en est l’actionnaire majoritaire, Valenseine est une Entreprise Publique Locale (E.P.L.). Son chiffre d’affaires s’est élevé à 8,15 millions d’euros HT en 2010. Par convention avec le Syndicat, cette EPL est chargée de l’optimisation des apports pour les différents équipements du Smédar, notamment pour les incinérables à Vesta. Le Smédar a également confié à Valenseine la commercialisation du compost et du bois-énergie produits sur les plateformes de traitement de déchets verts et du mâchefer issu de l’incinération. L’entreprise est titulaire des marchés publics de traitement des déchets ménagers de la Communauté d’agglomération Seine-Eure, du Sygom de l’Eure et du SDOMODE.
En plus de ses activités commerciales, Valenseine peut être missionnée par le Smédar pour la création et l’exploitation d’activités industrielles. Enfin, dans le cadre de son partenariat avec le secteur privé, Valenseine exploite pour le compte d’UPM Chapelle Darblay, un centre de « contrôle qualité et gestion d’un stock tournant » de journaux, magazines, prospectus, représentant pour l’année 2010, 54 859 tonnes livrées en balles et 20 839 tonnes en vrac. Le chiffre d’affaires lié à cette activité est de 462 097 € HT. en2010,lesrecettesapportéesparvalenseineauSmédarsesontélevéesà7114731millionsd’€h.t.
Valenseine, une entreprise publique locale au serVice de la collectiVité
ESTEVILLE
CREA (Communauté d’Agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe)
Communauté de Communes de Saint-Saëns Porte de Bray
Communauté de Communes des Portes Nord-Ouest de Rouen
Communauté de Communes du Plateau de Martainville
Communauté de Communes du Moulin d’Ecalles
SOMVAS
LA LONDE
OISSEL
ROUEN
BOOS
PREAUX
ELBEUF
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SOMMERY
SAINT-SAENS
CANTELEU
SIERVILLE
HOUPPEVILLE
QUINCAMPOIX
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MALAUNAY
BOSC-BORDEL
MONTEROLIER
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LA NEUVILLE-CHANT-D'OISEL
SAINT-MARTIN-OSMONVILLE
PISSY-POVILLE
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MONTIGNY
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BELBEUF
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BOIS-GUILLAUME
BOIS-GUILBERT
SAINT-JACQUES-SUR-DARNETAL
SAINTE-CROIX-SUR-BUCHY
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SAINT-AUBIN-EPINAY
SAINT-ANDRE-SUR-CAILLY
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SAINT-DENIS-LE-THIBOULT
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BOSC-GUERARD-SAINT-ADRIEN
SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLE
BERVILLE-SUR-SEINE
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MARTAINVILLE-EPREVILLE
SAINT-GERMAIN-DES-ESSOURTS
FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE
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L’ÉCOPÔLE VEstaaU sERVICE DEs HaB ItaNts
Lesdéchetssontdesmatièrespremières.
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construireouaménagerdeséquipements
modernesetefficacesadaptésàleur
valorisation.Lamajoritéd’entreeux
seconcentreaujourd’huisurl’écopôlevesta.
L’écopôle Vesta regroupe le centre de tri, l’unité de valorisation énergétique (UVE), les unités de traitement des encombrants (UTE) et des mâchefers (UTM), ainsi que le pôle logistique, maintenance et transport (ULM).
En 2010, près de 324 126,86 tonnes de déchets y ont été réceptionnées, affectées dans les différentes installations en fonction de leur nature, et pris en charge par les agents du site.
un nOuVEAu SIèGE En 2012Débutée avec la construction de l’UVE, la mise en œuvre de l’écopôle s’est opérée au fil des années et se poursuivra jusqu’à l’inauguration du siège de la collectivité. En 2012, 63 agents intégreront le nouveau bâtiment, qui s’élèvera au Nord-Ouest du site, le long de la Seine.
LenouveausiègeadministratifduSmédar
D’une superficie de 1 455 m2, il accueillera tous les services actuellement installés à Rouen : Cabinet du Président, Direction Générale, Ressources Humaines, Finances-Comptabilité, Communication, Développement-Coopération-Innovation, Juriste, Achats-Marchés et Service des Assemblées.
Les équipements de l’écopôle sont les maillons incontournables du dispositif multi-filières mis en place par le Smédar. La concentration sur un seul et même site de la majorité d’entre eux facilite l’exploitation et génère des gains de productivité.
unitédetraitementdesencombrants Mise en service : 2 005 Capacité : 30 000 tonnes
unitédetraitementdesmâchefers Mise en service : 2 002 Capacité : 70 000 tonnes
unitédevalorisationénergétique Mise en service : 2 000 Capacité : 325 000 tonnes Déchets réceptionnés : ordures ménagères, déchets industriels et commerciaux banals, déchets d’activités de soins.
centredetri Mise en service : 2 006 Capacité : 25 000 tonnes Déchets réceptionnés : emballages ménagers recyclables et papiers.
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L’ÉCOPÔLE VEstaaU sERVICE DEs HaB ItaNts
Réparer, dépanner, mais aussi créer, la maintenance est un service indispensable. Adjoint au responsable du service, François planifie chaque jour le travail de six agents, spécialisés « mécanique » ou « bâtiment », qui effectuent des interventions sur les sites de la collectivité. Leurs missions sont diverses et variées : remise en état des locaux, mécanique sur les engins ou encore entretien des espaces verts de l’écopôle Vesta et du siège… Sur le bureau de François se trouvent des « fiches action » souvent estampillées du tampon « urgent » ! En 2010, pas moins de trois cents demandes d’intervention lui sont parvenues, ce qui l’oblige à adopter un maximum de flexibilité. « Les agents du service sont formés à toutes les fonctions. Selon les besoins, je gère différemment les équipes. Je tiens compte au maximum des affinités de chacun et m’arrange toujours pour que les agents partagent leurs connaissances » précise-t-il. Souvent sur le terrain, il n’hésite pas à participer à toutes les tâches du service, une façon pour lui de garder le contact avec les collègues de l’exploitation.
Mais pas d’intervention sans préparation. Ainsi s’occupe-t-il des achats de fournitures qui sont utilisées sur les chantiers. « En collaboration avec le responsable du magasin, j’ai mis en place un système de contrôle et de suivi du matériel qui nous permet d’être plus réactifs et de répondre rapidement aux urgences » nous indique-t-il. En cas de nécessité, il propose également l’achat d’outils qu’il estime utiles pour « travailler plus efficacement ». Et ainsi satisfaire les besoins de l’ensemble des services.
François, adjoint au responsable du service maintenance
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Lumières sur L’éco pôLepour ses 10 ans
300 InSCRIPTIOnS EnREGISTRéES POuR LES VISITES PORTES-OuVERTESPour le 10e anniversaire de l’écopôle, le Smédar proposait au « grand public » une demi-journée « portes ouvertes » afin de découvrir ses équipements. Pari réussi puisque les 300 places disponibles ont été réservées en moins de cinq jours. D’ordinaire proposées en semaine pour les groupes constitués, les visites étaient cette fois-ci possibles un samedi matin.
Commençant par le centre de tri des déchets recyclables, les visiteurs ont découvert un équipement où près de soixante-dix agents du Smédar s’attachent chaque jour à séparer les matériaux recyclables par famille. Le procédé, très innovant, reste néanmoins manuel. Ce qui l’oppose à sa voisine, l’unité de valorisation énergétique, qui constituait la seconde partie de la visite.
unE STèLE En hOMMAGE à LA « MAISOn PERRET » DéVOILéE DEVAnT 80 PERSOnnESConstruite au début du XXe siècle par l’architecte Auguste Perret, la maison des anciens contremaîtres des Chantiers de Normandie en est aujourd’hui le dernier vestige. Inscrite en 1996 à l’inventaire des monuments historiques et rénovée entièrement par le Smédar en 1998, cette maison est désormais signalée par un panneau commémoratif, qui a été dévoilé lors d’une cérémonie. Cinq élèves de l’École Nationale
Supérieure d’Architecture de Normandie, ainsi que Monsieur Bernard Debrey, ancien habitant de la maison dans les années 1960, ont témoigné tour-à-tour.
Les élèves ont présenté des plans et des photos tout en expliquant au public le parcours professionnel de ce grand architecte.
5 COnféREnCES SuR DES ThèMES LIéS à L’ACTIVITé Du SMéDARLe Smédar proposait aux élus de l’arrondissement de Rouen un programme de cinq conférences sur les thèmes suivants : les Chantiers de Normandie, les enjeux scientifiques et environnementaux de la valorisation des déchets, les évolutions techniques et les projets de l’écopôle Vesta, la réhabilitation des berges de l’écopôle…
Laure Quoniam, Architecte paysagiste ; Michel Croguennec, Historien ; Jean-Claude Lacaille, Président de l’association « Patrimoine et Mémoire des Chantiers de Normandie » ; Claude Lainé, Ancien Président du Smédar ; ont notamment accepté d’exposer leurs connaissances. Chaque conférence a enregistré entre 70 et 90 participants.
àl’occasiondu10eanniversairede
l’écopôlevesta,leSmédarorganisaitlesamedi
11décembre2010denombreuxévénements.
miseenlumièredubâtiment,conférences,
portes-ouvertespourlegrandpublic,lesélus
etleshabitantsontréponduprésents.
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Lumières sur L’éco pôLepour ses 10 ans
14 jOuRS D’ILLuMInATIOn Du bâTIMEnTPour ses 10 ans, l’écopôle Vesta s’est paré de ses habits de lumière et le boulevard Stalingrad est devenu la scène d’un show inattendu. Pendant une semaine, l’unité de valorisation énergétique et le centre de tri ont été illuminés chaque soir.
Vingt projecteurs ont été installés sur l’écopôle. Dix d’entre eux recouvraient toute la façade du site par un show de couleurs et en redéfinissaient l’architecture pour une perception féérique. Dix autres projecteurs ont illuminé le ciel de Rouen, illustrant les dix bougies de l’écopôle.
Un film, constitué de photographies, célébrant le travail et l’implication des agents du Smédar était diffusé sur le bâtiment. Des mots-clés étaient associés pour mettre en avant les valeurs et les missions de la collectivité.
Cette vidéo a permis au public de découvrir au travers des images projetées, les activités du Smédar.
L’exploitant de l’Unité de Valorisation Énergétique a poursuivi la mise en lumières du paquebot durant une semaine également. La neige qui a fait son apparition, donnait au spectacle une dimension encore plus magique.
illuminationdel’écopôlevestapourses10ans
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APPORTS DE DÉCHET S :LES ÉVOLUTIONS
attentifàproposerdessolutionsoptimales
pourlavalorisationdesdéchets
deshabitants,leSmédarétudieprécisémentlesévolutionsdesapportsdansseséquipements.
L’analyseportantsurlesdixdernièresannées
montrerapidementleliendecauseàeffet
entrelepouvoird’achatdesménagesetleur
productiondedéchets.
L’éVOLuTIOn GénéRALEEntre 2002 et 2007, la quantité de déchets ménagers et assimilés collectée par les collectivités adhérentes a progressé de 14,9 %. Cette tendance s’est inversée depuis août 2008 (baisse de 5,6 % entre 2007 et 2010). Dans le détail, cette baisse a été moins forte en 2010 qu’en 2009.
évoLutiongLobaLedeSaPPortSdedéchetSSurLePérimètreduSmédar
éVOLuTIOn PAR MATéRIAuxLa part des déchets ménagers recyclables collectée sélectivement (verre inclus) a considérablement progressée (+ 31,7 % entre 2002 et 2008), avant de diminuer à partir de fin 2008. Cette baisse assez soudaine trouve certainement une grande partie de son explication dans les effets de la crise économique.
évoLutiondeSaPPortSdedéchetSménagerSrecycLabLeS
Parallèlement, la part des ordures ménagères résiduelles a fortement chuté, notamment à partir de 2008. Outre les explications économiques, cette accentuation de la baisse est certainement due au développement des actions de sensibilisation portant sur la réduction à la source menées auprès des habitants.
évoLutiondeSaPPortSd’ordureSménagèreS
L’essentiel de la hausse des déchets collectés en déchetteries hors ordures ménagères, recyclables et déchets verts, est évidemment lié au développement très important du réseau de déchetteries sur tous les territoires qui composent le Smédar.
On remarque qu’un effet de « déstockage » est intervenu lors du développement initial de ce réseau.
Depuis 2008, les déchetteries semblent moins affectées par la tendance à la baisse observée sur les autres gisements de déchets. On peut plutôt parler de stabilisation des apports.
évoLutionSdeSaPPortSdedéchetSendéchetterieS
2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010
Quantité (en tonnes)
25000
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90000Quantité (en tonnes)
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APPORTS DE DÉCHET S :LES ÉVOLUTIONS
Entre 2003 et 2004, des collectes sélectives en porte à porte ont été mises en place pour le flux des déchets verts sur les territoires de plusieurs collectivités. Cela a eu pour effet, bien visible sur le graphique ci-dessous , de freiner, et même diminuer, les apports en déchetteries.
évoLutiondeSaPPortSdedéchetSvertS
Total des apportsApports en déchetteriesPorte à porte
2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010
0
20000
40000
60000
80000Quantité (en tonnes)
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ENVIRONNEMENT ET INNOVATIONCOMME FILS CONDUC TEURSLesecteurdutraitement
desdéchetsestenmouvementpermanent.
afind’optimiserlefonctionnement
deseséquipementsetdévelopper
denouvellespossibilitésenmatièredevalorisation
desdéchets,leSmédarsepositionne
égalementauseindedifférentsprogrammes
derechercheetamélioresaperformance
environnementale.
LA SCIEnCE Au SERVICE DES DéChETSDepuis sa création, le Smédar développe une politique ambitieuse en matière de prospective et d’innovation en s’impliquant dans de nombreux programmes de recherche et développement.
Dans ce cadre, un Conseil scientifique a été créé fin 2009. Il a pour mission de contribuer à l’évaluation des équipements de traitement existants, d’optimiser leur fonctionnement et de participer à l’élaboration des projets du Smédar.
Ses dix-huit membres, personnalités locales des secteurs des sciences, de la recherche, de la médecine et du milieu associatif, ont particulièrement suivi en 2010 les avancées du projet Prométhée. Ce programme de recherche avait pour objet la compréhension et l’optimisation de la production par voie biologique en phase fermentaire de méthane et d’hydrogène à partir de la fraction fermentescible des déchets ménagers. Il a été initié en novembre 2006 et a pris fin en septembre 2010.
Le projet visait à étudier et à déterminer les facteurs limitants et à optimiser et vérifier le niveau de faisabilité industrielle de la production d’hydrogène à partir de déchets lorsqu’elle est associée à la filière de méthanisation classique.
éCO-InITIATIVESParce qu’il existe souvent une marge d’optimisation pour réduire son bilan carbone, le Smédar met en œuvre un programme d’éco-initiatives.
Les éco-initiatives se déclinent en projets et actions menées en faveur de la protection de l’environnement. Relevant de la volonté des élus et non d’obligations réglementaires, les éco-actions sont parfois transversales, ou parfois relatives à un seul service. Tous les sites du Smédar, qu’ils soient des lieux d’exploitation ou des locaux administratifs, sont concernés.
On distingue deux types d’actions : celles dont on peut mesurer l’évolution de l’impact sur l’environnement dans le temps par le biais d’indicateurs et celles dont la diminution de l’impact sur l’environnement est directe mais non évolutive dans le temps. Un comité de pilotage a été constitué et suit les avancées des actions engagées.
ExEMPLES Suivi régulier des consommations d’eau et de fioul sur les plateformes de compostage.
Déploiement d’un logiciel de comptabilité permettant une gestion dématérialisée des bons de commande, des bons d’engagements et des factures. En 2010 : 54 % d’économie de papier pour le Smédar.
Mise en place d’une pompe qui filtre l’huile de la presse à balles du centre de tri : une vidange sur deux économisée, soit 300 litres d’huile par an.
LA CERTIfICATIOn ISO 14 001 éTEnDuE à TOuTES LES ACTIVITéS DE L’éCOPôLE VESTADepuis le mois d’octobre 2010, toutes les activités de l’écopôle Vesta sont certifiées ISO 14 001. L’organisme BVQI a reconnu
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ENVIRONNEMENT ET INNOVATIONCOMME FILS CONDUC TEURS
une nouvelle filière bois-énergie Depuis 2010, le Smédar valorise le bois que contiennent les déchets verts en partenariat avec les Communautés de Communes et Syndicats volontaires. Plusieurs milliers de tonnes de bois pourraient à terme alimenter les chaufferies industrielles, fournissant en chaleur des centaines de logements et autres établissements publics.
Afin de collecter séparément le bois, des bennes ou des cases de stockages spécifiques ont été aménagées dans les déchetteries de Villers-Ecalles, Montville, Boos, Anneville-Ambourville et Duclair et permettent de dissocier les branchages des tontes de gazon dès le dépôt.
Broyé par les engins du Smédar, le bois est transformé en plaquettes mesurant environ dix centimètres de longueur. Ainsi calibré, le bois devient la matière première idéale des chaufferies industrielles.
Cette nouvelle filière apporte un autre avantage. Le coût de traitement du bois est 30 % moins élevé que celui des déchets verts. Des économies peuvent ainsi être réalisées.
Afin d’augmenter le rendement, le Smédar a fait l’acquisition d’un nouveau crible « trois fractions ». Avec celui-ci, il est désormais possible de séparer les déchets verts entrants en trois catégories avec un seul passage : compost, bois et refus.
Karine,
Responsable de la Direction du Développement, de la Coopération et de l’Innovation
richesse de son quotidien. Son poste est tourné vers l’avenir, avec notamment pour objectif la réalisation d’une trame de schéma global de valorisation des déchets ambitieux et novateur à l’horizon 2020-2030. « La mise en place d’une nouvelle filière prend beaucoup de temps et nécessite des études environnementales et économiques approfondies. Avec la direction de l’exploitation, nous étudions les différentes possibilités » précise Karine.
Ainsi les partenariats ou programmes d’expérimentation sont fortement valorisés
et constituent l’essentiel des missions du service : coordination du programme Interreg IVa, prévention des déchets, avenir de la valorisation des déchets organiques, contrat Éco-Emballages et reprise des matériaux recyclables. Pour tout cela, elle encadre quatre chefs de service.
La certification ISO 14 001 est par ailleurs l’archétype d’un projet transversal. « La participation de tous les agents est primordiale » précise Karine, reconnaissant également l’implication particulière du service Sécurité-Environnement, très présent sur le terrain à ses côtés.
au Smédar la qualité de son système de management environnemental et sa capacité à valoriser les déchets dans un cadre respectueux de l’environnement.
Ainsi, après l’unité de valorisation énergétique et ses abords, ce sont désormais le centre de tri, l’unité de traitement des encombrants, les locaux des services logistique et maintenance, les espaces verts et les postes de garde et de pesée, qui intègrent le périmètre des équipements certifiés.
Parmi les points forts relevés, l’auditeur a notamment cité la communication interne, la bonne maîtrise de la gestion des situations d’urgence et les plans de prévention prévus. Enfin, l’efficacité de l’exploitation du centre de tri, ainsi que la qualité des interventions logistique-maintenance, ont été également appréciées.
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RÉDUIRE LES DÉCHE TS :UN PROGRAMME AMB ITIEUX
engagésdansunepolitiqueambitieuse
deréductiondesdéchets,leSmédar
etcinqdesesadhérentsmettentenœuvre
denombreusesactionsauprèsdetouslespublics,avecpour
objectiflabaissede7%d’icià2015dela
productiondedéchetsdesfoyers.
Débuté en 2010, le programme de prévention « Moins de déchets pour vivre Mieux » est bien engagé. Réponse locale aux préconisations nationales formulées dans les lois « Grenelle », il prévoit pour les cinq années du programme, différentes actions : incitation au compostage, accompagnement des entreprises et des administrations pour une meilleure gestion des déchets, promotion du « stop-pub ». Les élus ont ainsi défini, selon les secteurs, des axes de travail prioritaires, qui seront mis en œuvre au fur et à mesure.
Ces actions ont pour cadre la convention signée entre le Smédar, les communautés de communes ou syndicats et l’Ademe. Elle garantit aux collectivités le versement d’un soutien financier, qui permet d’envisager des opérations de grandes envergures, bénéficiant à l’ensemble de la population.
Au quotidien, l’accompagnement s’illustre de différentes façons : fourniture d’équipements, apport de conseils sur les techniques, présence sur les lieux de rassemblement pour rencontrer les habitants…
SuCCèS Du COMPOSTAGE InDIVIDuELEn 2010, quatre collectivités se sont lancées dans l’incitation au compostage individuel des déchets de jardin et de cuisine. Il s’agit des Communautés de Communes du Moulin d’Écalles, du Plateau de Martainville, de Saint-Saëns Porte de Bray et du Somvas. En quelques mois, près de deux mille composteurs ont été acquis par les habitants de ces secteurs, un véritable succès.
Lors des distributions de matériel, les habitants se sont vu remettre également un guide, utile au quotidien pour repérer les déchets fermentescibles notamment.
Par ailleurs, des guides relais composteurs ont été formés sur chaque secteur concerné afin d’assurer la continuité de la démarche : accompagner les habitants, répondre à leurs questions et dispenser quelques conseils utiles.
LES EnTREPRISES EnGAGéES !Petit à petit, les dirigeants prennent conscience de la nécessité de s’impliquer et le résultat est positif. Dix entreprises, situées principalement sur le périmètre de la Communauté de Communes des Portes Nord-Ouest de Rouen, ont montré l’exemple en 2010, soit 628 salariés concernés.
Ainsi, douze poubelles de tri ont été installées tout au long du parcours de golf de Bosc-Guérard Saint-Adrien et dans les locaux d’accueil. La concrétisation de cette action traduit la volonté du directeur de s’engager dans une démarche de développement durable. Pour cette raison également, les poubelles en bois ont été fabriquées par l’association Solidarité Emploi du Roumois, à Thuit-Hébert (27).
De son côté, le directeur de l’entreprise Lecointre Traiteur à La Vaupalière, a mobilisé ses employés pour optimiser le tri du verre récupéré après les réceptions dans ses locaux.
D’autres établissements ont enfin réalisé des actions significatives : Eurofil (Mont-Saint-Aignan) ou encore la Clinique du Belvédère…
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RÉDUIRE LES DÉCHE TS :UN PROGRAMME AMB ITIEUX
Maître composteur au Smédar depuis un an, Magali agit au quotidien pour inciter les habitants à pratiquer le compostage domestique et ainsi atteindre les objectifs de réduction des déchets. « Une fonction qui tend à se professionnaliser » précise-t-elle. Agent très engagé pour tout ce qui touche à l’environnement, elle anime aujourd’hui un réseau d’une trentaine de guides composteurs, véritables relais de proximité des messages liés à la pratique du compostage. Ce groupe, qui a vocation à s’étoffer, est selon elle la condition sine qua non de la réussite des actions. « Leur proximité avec les citoyens, leur connaissance du terrain, sont des atouts indéniables pour transmettre les messages ». Formés par Magali, ils échangent tous les deux mois sur les différentes actions possibles pour être efficaces et pertinents. Cet aspect « lien social », c’est ce qu’elle affectionne particulièrement dans sa mission. « Fédérer autour d’un même projet est très enrichissant. De plus, l’écho est très favorable. Les personnes sont intéressées par le sujet et viennent facilement vers nous » explique-t-elle. La pratique du compostage, très liée au jardinage, fait partie des sujets que les habitants aiment partager. Bien souvent, les discussions sont très constructives et abordent des sujets plus larges que la seule pratique du compostage, comme la sensibilisation au gaspillage alimentaire ou encore l’utilisation des produits phytosanitaires. Que ce soit lors des événements locaux, des réunions publiques, par téléphone, ou encore par e-mail, les occasions d’informer ne manquent pas. Et c’est certainement l’une des raisons du succès du projet : déjà 1 700 composteurs ont été distribués en un an !
Magali, Maître coMposteur
ET
aussi
P R O G R A M M Eréduction des déchets
2 0 1 0 • 2 0 1 5
du
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compostagecompostagecompostagedu
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GuideGuideGuide
du jardin et de la cuisinedu jardin et de la cuisinedu jardin et de la cuisine
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P R O G R A M M Eréduction des déchets
2010•2015 Communauté de Communes des
Portes Nord Ouest de Rouen
Guide des éco-initiativespour une meilleure
gestion des déchets
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INFORMERPOUR SENSIBILISER
auplusprèsdeshabitants,lesassistants
decommunicationdeproximité
duSmédarmultiplientlesanimationstout
aulongdel’annéepourfavoriserune
augmentationdesperformances
detri,conseillerpourréduirelesdéchets
etsensibiliseràl’éco-consommation.
Signataire du contrat Éco-Emballages, le Smédar mène des actions de communication afin de promouvoir le tri sélectif auprès des foyers et augmenter les quantités de déchets recyclables collectées. La réduction des déchets est également au cœur des interventions. Les rencontres sur le terrain sont privilégiées dans le plan de communication, élaboré en partenariat avec les collectivités adhérentes.
« éTAPE » – « RéCRé » : DES PROjETS D’EnVERGuRE POuR LES éTAbLISSEMEnTS SCOLAIRESDans le cadre des projets « Agissons autour des déchets – Interreg IVa » et « Moins de déchets pour vivre Mieux », le service communication accompagne les établissements scolaires du premier et du second degré dans une démarche globale de développement durable en proposant la mise en place de nombreuses actions concrètes.
En 2010, trois collèges, un lycée et cinq écoles primaires ont ainsi bénéficié des animations des assistants de communication de proximité dans le but de promouvoir le recyclage, la réduction des déchets, le compostage, la diminution du gaspillage alimentaire… L’axe fort de ces projets est de mobiliser tous les acteurs de l’établissement : élèves, professeurs, personnels administratifs et techniques.
Les actions menées ont été très diverses car souvent adaptées au contexte de l’établissement. Les demandes précises des enseignants, du personnel d’encadrement et des élèves eux-mêmes ont été entendues et satisfaites.
Les financements sont en partie assurés via les fonds Feder pour le projet Étape (ÉTablissements Acteurs pour la Protection de l’Environnement, programme Interreg IVa) et par l’Ademe en ce qui concerne les cinq écoles du projet RÉCRÉ (RÉduction, Compostage et Recyclage à l’École).
124 animations ont été réalisées par les assistants de communication de proximité dans le cadre de ces deux projets. En complément des visites du centre de tri et des animations habituelles sur le tri et la prévention des déchets, les enfants ont participé à des séances de théâtre forum, à des sorties en milieu forestier ou sur des sites de recyclage. Jachère fleurie, carnaval « recyclé », jardin potager ou encore conception de spots radio, les actions ont été très variées ! D’un point de vue matériel, le Smédar a installé des corbeilles à tri, des composteurs ou des lombricomposteurs et des poubelles à tri extérieures.
unE RéféREnCE POuR LES EnSEIGnAnTSLes assistants de communication de proximité sont les maillons forts de la sensibilisation au tri et à la réduction des déchets. trèssollicitéstoutel’année,ilsontmenédenombreusesinterventions en milieu scolaire (de lamaternelleaulycée):373en2010. Les ateliers sur l’éco-consommation sont également de plus en plus demandés.
Les visites du centre de tri au cours desquelles les agents du Smédar présentent le fonctionnement des équipements sont privilégiées.144visitesonteulieuen2010, dont 116 pour des groupes scolaires.
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INFORMERPOUR SENSIBILISER
Arrivé à son terme, le projet « Agissons autour des déchets », qui entrait dans le cadre du programme européen Interreg IVa, est positif pour l’environnement et la qualité de vie des habitants. Les trois années de coopération entre le Smédar et l’East Sussex County Council (GB) ont été riches en réalisations :
Un site internet pour la jeunesse et les enseignants : www.smedar-junior.fr,
Quatre parcours pédagogiques installés (3 en France et 1 en GB),
Cinq mille élèves ont bénéficié des animations d’éducation à l’environnement du Smédar et de l’ESCC au sein de leurs établissements scolaires,
Quarante agents territoriaux ont été formés à une gestion durable des déchets (deux sessions),
Mise en place d’une nouvelle filière pour la valorisation du bois,
Expérimentation du compostage des déchets biodégradables,
Soixante PME-PMI assistées par le Smédar et l’association Betre (GB) pour optimiser le recyclage des déchets dans le cadre de leur activité…
Réalisation de nombreux outils pédagogiques dont cinq jeux vidéo.
À l’heure du bilan, les acteurs du projet se sont retrouvés pour présenter l’étendue des bénéfices de la coopération, que la région Haute-Normandie et l’Union européenne ont largement soutenus tout au long de ces trois années.
Le projet a su attirer l’intérêt des professionnels et particuliers de tous secteurs : le site www.actiondechets.com (wasteinaction.co.uk), vitrine du projet sur le web, a enregistré 8 000 connexions en deux ans.
CLÔTURE DU PROJET INTERREG IVA AVEC L’EAST SUSSEX COUNTY COUNCIL
LA COMMunICATIOn DE PROxIMITé, C’EST AuSSI…
Des opérations de porte-à-porte : 1 100 personnes rencontrées à domicile en 2010.
La participation aux événements locaux : festival des arts croisés à Clères, course des Ofni à Villers-Ecalles, meeting d’athlétisme de Sotteville-lès-Rouen, festival du livre de jeunesse, « village des sciences » de Saint-Étienne du Rouvray, forum des métiers, salon des énergies renouvelables, etc.
La distribution régulière de supports de communication : trois numéros du Détri’Astuces, journal du tri adressé à l’ensemble des habitants des communes adhérentes, en parallèle de campagnes d’affichage sur le réseau de bus de l’agglomération, ainsi que la diffusion sur les ondes radiophoniques de NRJ/Chérie FM/Nostalgie de spots sur le thème du recyclage.
nOMbRE DE COnTACTS DES ASSISTAnTS DE COMMunICATIOn DE PROxIMITé En 2010
Animations « jeune public » (scolaires et centres de loisirs)nombre d’élèves sensibilisés : 9 390
Animations autres (sur les marchés, auprès d’associations, publics relais ou de gardiens d’immeubles)nombre de mémos-tri distribués : 3 033
Porte à porte, nombre de personnes rencontrées à domicile : 1 100
Visites du centre de tri du Smédar (écoles, associations, bailleurs, rippers, personnels de mairie, tout public), nombre de visiteurs : 3 737
Événementiels, nombre de personnes rencontrées : 10 242
totaLdeScontactS 27502
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TRI DES DéCHETS :UNE CHAÎNE D’ACTEU RS
avec61,17kgdedéchetsrecyclablestriésparhabitanten2010,les
performancesdetrides571822habitants*dupérimètreduSmédar
sontsatisfaisantes.cependant,unemarge
d’optimisationexiste,notammentdansles
zonesurbaines.
*Populationprincipaleau1erjanvier2008,recensementinSee.
Bouteilles et flacons en plastique, briques alimentaires, cartons et cartonnettes, emballages en acier et en aluminium, papiers, verre, les consignes de tri des déchets recyclables sont bien assimilées par les habitants. Le tri sélectif est une pratique quotidienne pour une majorité d’entre eux, même si les performances restent contrastées selon les secteurs géographiques. en2010,38607,50tonnesd’emballages,debouteillesetflaconsenverreetdepapiersontétéréceptionnées.
Pour autant, avec une moyenne de61,17 kg/an/hbt, les résultats sont satisfaisants, car supérieurs à la moyenne nationale dans de nombreuses communes et en croissance régulière.
Après une période d’assistance aux collectivités pour la mise en place de la collecte sélective, le Smédar assure le suivi du dispositif, informe les habitants sur les consignes et s’attache à optimiser le fonctionnement du centre de tri.
De cette stratégie découlent aujourd’hui les résultats du périmètre du Smédar.
Les déchets recyclables sont réceptionnés au centre de tri du Smédar, affinés par les agents de tri puis vendus aux filières de recyclage.
DéChETS RECYCLAbLES RéCEPTIOnnéS En 2010
Déchets recyclables en mélange 25 261,56 T.
Verre 13 345,94 T.
totaL 38607,50t.
PERfORMAnCES DE TRI PAR COLLECTIVITé (En kG/hbT/An)hORS ERREuRS ET SOuILLuRES
2 008 2 009 2 010 Variation 2 009/2 010
La Créa 63,74 60,88 59,48 -2,35 %
CC Saint-Saëns Porte de Bray 100,94 102,83 90,07 -14,17 %
CC du Moulin d’Ecalles 82,59 84,16 76,58 -9,90 %
CC du Plateau de Martainville 82,93 82,43 72,79 -13,24 %
CC des Portes Nord-Ouest de Rouen 70,43 66,96 62,97 -6,34 %
SOMVAS 68,12 59,60 65,85 +9,49 %
Smédar 64,77 62,01 61,17 -1,37%
LES fILIèRES DE RECYCLAGE
Papier UPM Kymmene Chapelle Darblay Grand-Couronne
(76)
Acier, Aluminium Norval (76)
Carton, Briques alimentaires CDIF (93)
Plastique Sita (76)
Verre BSN Glasspack (51)
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TRI DES DéCHETS :UNE CHAÎNE D’ACTEU RS
Les investissements réalisés ces dernières années (construction du centre de tri notamment), ainsi qu’une gestion rigoureuse de l’équipement, ont permis de positionner le coût de fonctionnement à un niveau parmi les plus faibles de France, alors même que le centre est exploité en régie.
1 – Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du Smédar, affectées à ce centre de coût.
RECETTES 6 970 k€
Traitement des déchets recyclables 2 162
Recettes Éco-Emballages 4 309
Autres recettes 328
Divers 171
DéPEnSES 4 717 k€
Charges de personnel 2 786
Marché transport 25
Charges Smédar réparties (1) 600
Autres 1 306
Tonnages traités (hors verre) 25 261 T.
Coût à la tonne hors verre (dépenses/tonnages) 187 €
CEnTRE DE TRI, LE buDGET 2 010
PLuS DE 25 000 TOnnES AffInéES Au CEnTRE DE TRI Situé sur l’écopôle Vesta, le centre de tri est un équipement qui fait appel aux technologies les plus innovantes en la matière. La valorisation des déchets recyclables s’opère en plusieurs étapes : contrôle qualité des collectes, ouverture automatique des sacs, pré-tri des sacs et des grands cartons, séparation automatisée, puis manuelle des emballages et du papier, récupération des métaux et tri optique des plastiques.
70 agents sont employés à cette activité, tous agents territoriaux du Smédar. Le centre de tri est exploité en régie directe, ce qui lui confère une certaine particularité dans le paysage français.
La performance d’affinage s’élève à 9 tonnes par heure, soit l’une des plus rapides de l’hexagone.
15%
52,31 % Papier
0,55 % Films plastiques
1,69 % Briques alimentaires
0,23 % Aluminium
8,39 %Bouteilles et flacons en plastique
19,15 % Cartons
3,01 % Acier
14,67 %Erreurs de tri, souillures
et gros de magasin
comPoSitionmoyennedeSdéchetSrecycLabLeS(horSverre)en2010
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L’éCONOMIEDU RECYCLAGE
informationmoinsconnuedeshabitants,
lerecyclagedesdéchetspermetauxcollectivités
adhérentesetauSmédardebénéficier
derecettes,réduisantlecoûtdelacollecte
etdutraitement.trierpluspourpayermoins,unmessageà
fairepasser.
Une fois séparés par type de matériaux, les déchets recyclables sont revendus aux filières de valorisation sélectionnées par le Smédar, dans le cadre du Barème D contractualisé avec la société Éco-Emballages. Le Barème D garantit au Smédar le versement de soutiens financiers (cf. tableau). Malgré ces recettes, la collecte et le traitement des déchets recyclables restent des activités très coûteuses pour les collectivités. Ainsi, les négociations autour du nouveau Barème E, entre les collectivités, la société Éco-Emballages et le ministère de l’Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, ont particulièrement rythmé l’année 2010, pour un bilan final contrasté.
DES RECETTES En hAuSSEEn 2010, la quantité de matériaux recyclables (comprenant l’acier et l’aluminium issus des mâchefers) vendue aux filières s’élève à 35 057,33 tonnes.
Ces ventes ont généré une recette de 1 785 142,68 € (35,76 % de plus qu’en 2009) que le Smédar a intégralement déduit des coûts de fonctionnement facturés aux adhérents.
DES TARIfS à LA bAISSELa construction du nouveau centre de tri, associée à l’augmentation régulière des performances de tri
Attention, les montants indiqués dans ce tableau sont provisoires. Ils sont fournis à titre indicatif, dans l’attente du décompte définitif réalisé par Éco-Emballages.
(1) Eco-Emballages ne verse pas de majoration pour l’habitat vertical en ce qui concerne le verre vendu aux filières de recyclage.
LES SOuTIEnS ECO-EMbALLAGES En 2010
En € HT Soutiens pour les tonnes
triées
Majoration à la performance
globale
Majoration pour l’habitat
vertical
Total
Acier (dont acier issu des mâchefers) 96 693,04 7 176,50 4 823,66 108 693,20
Aluminium (dont aluminium issu des mâchefers)
26 524,80 1 957,50 1 315,73 29 798,03
Carton 579 921,53 172 816,62 116 158,28 868 896,43
Briques alimentaires 34 562,39 10 299,59 6 922,85 51 784,83
Bouteilles et flacons en plastique 686 504,07 204 578,21 137 506,77 1 028 589,05
Verre 49 046,50 14 615,86 (1) 63 662,36
totaL 1473252,33 411444,28 266727,29 2151423,90
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L’éCONOMIEDU RECYCLAGE En interne, comme en externe, en relation directe avec
de nombreux services administratifs et d’exploitation, en contact permanent avec les structures nationales spécialisées sur la thématique des déchets, Jean-François a su créer des liens et faire du Smédar un partenaire et un interlocuteur privilégié dans le domaine des déchets ménagers.
Depuis cinq ans, il assure la gestion administrative du contrat signé avec Eco-Emballages, suit les commissions nationales liées à sa négociation et assiste les élus du Smédar lors des réunions organisées par les associations Amorce ainsi que celles du Cercle National du Recyclage. « Ma fonction nécessite d’avoir une vision globale aux niveaux local et national, sur les enjeux liés à la collecte et au tri des déchets » précise Jean-François, qui souligne l’intérêt stratégique qu’a le Smédar à participer à ces réunions et ainsi se positionner comme un des partenaires de premier plan dans ces négociations. « Notre syndicat est l’une des références dans ce domaine. Notre savoir-faire est mis en valeur, nos initiatives sont partagées et reconnues » estime-t-il.
Et lorsqu’il s’agit de la construction du futur Barème E d’Eco-Emballages, les réunions s’enchaînent afin de définir la structure des nouveaux soutiens, des reversements financiers aux ambassadeurs, des conditions de contractualisation avec les repreneurs de matériaux et la définition des critères de performance… Un marathon de longue haleine pour toutes les parties négociatrices. « Les intérêts des collectivités sont bien défendus par les représentants élus et les techniciens, les moindres détails font l’objet d’âpres discussions » signale-t-il.
Bien que complexe, ce dernier contrat se veut simplifié. L’incitation à la performance est également très forte. D’où l’intérêt certain pour les collectivités de valoriser un maximum de déchets recyclables et d’en réduire les coûts de traitement.
Enfin, toujours au fait de l’actualité, Jean-François suit de près les créations de nouvelles filières de valorisation. Avec à la clé, de nouvelles négociations en perspective.
Jean-François, CheF du serviCe « partenariats et éCo-emballages »
Acier
Carton, Acier, Aluminium, Plastique et Briques alimentaires issus de la collecte sélective + Acier et Aluminium extraits des mâchefers Tonnages : 13 105,39 Prix de reprise (€ HT/ tonne)* : Prix variable en fonction des matériaux Recette annuelle (€ HT) : 885 781,71
Verre Tonnages : 13 220,08
Prix de reprise (€ HT/ tonne) : 22,42 Recette annuelle (€ HT) : 296 394,19
Papier Tonnages : 8 731,86 Prix de reprise (€ HT/ tonne)* : 69,05 Recette annuelle (€ HT) : 602 966,78
des habitants, se traduit au cours des trois dernières années par une baisse quasi continue des tarifs facturés aux collectivités adhérentes au Smédar pour le transport et le traitement des déchets ménagers recyclables (cf. graphique ci-dessous).
Ces tarifs prennent en compte les soutiens Éco-Emballages et les recettes issues de la vente des matériaux aux filières de recyclage.
LeSrecetteSiSSueSdeLaventedeSmatériauxrecycLabLeSen2010
* Le prix de reprise calculé est une moyenne pondérée sur l’année entière.
80
70
60
50
40
30
20
10
02008 2009 2010
LacréaccduPlateaudemartainvilleccdesPortesnord-ouestderouenccdumoulind’écallesccSaint-SaënsPortedebraySomvaS
2008-2010:évoLutiondeStarifSdetri
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L’UVE :UN ÉQUIPEMENT CEN TRAL
L’unitédevalorisationénergétique(uve)est
adaptéepourletraitement
desorduresménagères,desdéchetsindustrielsetcommerciauxbanals
etdesdéchetsd’activitésdesoins.ellea
réceptionnéen2010,307268,30tonnes
dedéchets.
L’UVE reste un équipement incontournable du dispositif global de valorisation des déchets. Depuis sa mise en service, elle répond aux besoins de la collectivité. Les déchets qui n’auraient eu d’autres exutoires que les centres de stockage, sont tout de même valorisés en mâchefer et en énergie.
unE COMbuSTIOn à 850°CDeux cents véhicules par jour en moyenne, le hall de déchargement de l’unité de valorisation énergétique est un lieu animé. Se présentant en tête de l’une des quatorze travées dédiées à l’évacuation des déchets, ils déversent leur contenu dans la fosse, d’une capacité de stockage de 20 000 m3.
Un pontier, positionné en hauteur, actionne un grappin afin de délester la zone de vidage. Il mélange les déchets dans la fosse et alimente les trois fours.
À plus de 850°C, les déchets sont incinérés pendant une heure. Les fours fonctionnent en auto-combustion, ce qui signifie d’une part, qu’une faible quantité de fioul est consommée (uniquement pour le démarrage des fours) et d’autre part, que l’alimentation doit être régulière, constante et homogène.
Les déchets d’activités de soins sont réceptionnés séparément. Une zone aménagée spécifiquement permet de les acheminer jusqu’aux trémies des fours, sans aucune manipulation par les agents du site. Les conteneurs prêtés aux établissements hospitaliers servent ainsi de contenants jusqu’à l’élimination finale. 3 487,22 tonnes de DAS ont été valorisées en 2010.
hAuTE TEChnOLOGIE POuR LE TRAITEMEnT DES fuMéESLe procédé de traitement des fumées de l’unité de valorisation énergétique est d’abord constitué d’un électrofiltre, placé dans le prolongement des chaudières. Celui-ci capte 95 % des cendres volantes contenues dans les fumées. Ensuite, un absorbeur permet d’éliminer les gaz acides, grâce à l’injection de charbon actif et de lait de chaux. Un filtre à manches, représentant 4 000 m2 de tissus filtrants, intercepte les dioxines furannes et les métaux lourds. Les oxydes d’azote sont finalement réduits au sein du catalyseur. Des capteurs disposés à la base de chaque conduit d’évacuation des fumées enregistrent les émissions atmosphériques. Ils sont associés depuis 2006 à des analyseurs Carbone Organique Total (COT), valeur référence qui réunit toutes les combinaisons de carbone, dont le CO2.
Ordures ménagères Tonnages : 219 968,73
Déchets des services techniques municipaux Tonnages : 6 473,38Tout-venant incinérable
des déchetteries Tonnages : 15 942,94
Déchets industriels banals
Tonnages : 26 153,21
Déchets d’activités de soins
Tonnages : 3 487,22
Broyats UTE et refus de tri Tonnages : 35 342,82
réPartitiondeSaPPortSàveSta
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DES PuCES éLECTROnIquES POuR LA PESéE DES DASRILa facturation des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (Dasri) est désormais effectuée au poids et non plus au forfait. À chaque pesée, les puces installées sur les contenants de Dasri transmettent des informations précises.
un nOuVEAu DISPOSITIf DE MESuRESLes Arrêtés du 3 août 2010 modifiant les arrêtés du 20 septembre 2002 relatifs aux installations d’incinération ont modifié les obligations concernant les mesures des dioxines et furannes. Dans ce cadre, le Smédar a entrepris en 2010 l’installation d’un dispositif de mesure en semi-continu. Les premières données ne seront exploitables qu’à partir de l’année 2011.
L’UVE :UN ÉQUIPEMENT CEN TRAL
RéPARTITIOn DES APPORTS à VESTA(En TOnnES)
2 008 2 009 2 010 Variation 2 009/2010
Ordures ménagères 228 486,00 228 845,55 219 968,73 - 3, 88 %
Déchets industriels banals 35 107,00 24 484,28 26 153,21 + 6, 81 %
Déchets d’activités de soins 3 565,56 3 515,44 3 487,22 - 0, 80 %
Déchets des services techniques municipaux 5 686,67 5 745,02 6 473,38 + 12, 68 %
Tout-venant incinérable des déchetteries 16 463,42 15 340,37 15 942,94 + 3, 93 %
Broyats UTE & Refus de tri & Refus de crible 14 474,39 28 654,09 35 342,82 + 23, 34 %
totaL 303783,04 306584,75 307268,03 +0,22%
RECETTES 22 690 k€
Traitement collectes ordures ménagères et déchets des services techniques
15 156
Traitement déchets incinérables de Valenseine 6 828
Vente mâchefers à Valenseine 112
Autres 594
DéPEnSES 23 688 k€
Charges de personnel 19
Marchés de transport et de traitement (SNVE) 8 955
Charges de la dette 8 967
Charges Smédar réparties (1) 3 425
Autres 2 322
Tonnages traités (hors verre) 307 268 T.
Coût à la tonne (dépenses / tonnages) 77 €
1 – Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du Smédar, affectées à ce centre de coût.
VESTA, LE buDGET 2010
1ère campagne
2e campagne
1ère campagne
2e campagne
1ère campagne
2e campagne -
0,0024 0,0008 0,0015 0,0030 0,0013 0,0017 0,1000
Ligne 1 Ligne 2 Ligne 3 Seuil (**)
(**) : Seuil fixé par l’arrêté préfectoral du 16/07/2004 concernant la DAE de Vesta
rejetSatmoSPhériqueSdedioxineSetfuranneSen2010(enngi-teq/nm3)
Chaque année, le Smédar est solidaire des associations caritatives de son périmètre. Elles bénéficient d’une gratuité concernant la valorisation de leurs déchets. Au total, 405,90 tonnes ont été réceptionnées dans ce cadre en 2010.
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VALORISÉSGRÂCE À L’INCINÉRA TION
Leprocédédel’unitédevalorisation
énergétiquefaitappelauxtechnologies
lesplusinnovantes.grâceàcelui-ci,
lesvalorisationssontmultiples.
L’énERGIE DE nOS DéChETSLes fumées issues de la combustion s’échappent vers les chaudières. Celles-ci sont traversées par un tube contenant de l’eau déminéralisée, qui s’évapore lorsqu’elle est en contact avec les parois chauffées grâce aux fumées.
La vapeur produite est dirigée vers une turbine pour être détendue à travers des étages constitués de 9 roues à ailettes solidaires d’un arbre d’entraînement. L’arbre entraîné à grande vitesse délivre la puissance mécanique à un réducteur dont le rôle est de transmettre cette puissance à un alternateur. Laturbineagénéréen2010,161710mWhd’électricité. Le produit de la vente s’élève à 6,9 millions d’euros.
LES MâChEfERS VALORISéSPar ailleurs, les scories récupérées en sortie de fours sont plongées dans un bassin d’eau froide. Elles sont stockées dans une fosse interne à l’usine, puis envoyées vers l’unité de traitement des mâchefers (UTM).
Cette unité permet de récupérer les métaux ferreux et non-ferreux, d’extraire les gravats, les encombrants et d’assurer une granulométrie homogène du mâchefer (entre 0 et 40 mm), revendu en tant que remblai ou sous-couche routière.
Le mâchefer est un produit de composition basique (présence de chaux et de calcaire), abrasif (environ 50 % de verre et de composés siliceux), légèrement colmatant (8 à 12 % de fines) et chargé en sels (chlorures, sulfates…). 64966,26tonnesdemâchefersontétéproduitesetvaloriséesen2010. En effet, une tonne de déchets incinérée produit en moyenne 200 kg de mâchefers, soit une réduction d’environ 80% en terme de poids.
Tonnage enregistré 57 254
Chiffre d’affaires HT 154 320 €
VALEnSEInE, COMMERCIALISATIOn Du MâChEfER En 2010
Métaux ferreux 6 515,88 T.
Métaux non-ferreux 236,24 T.
quAnTITé DE MéTAux ISSuS DE L’InCInéRATIOn En 2010
LA PRODuCTIOn D’éLECTRICITé
2008 2009 2010 Variation 2009/2010
MWh produits 164 263 177 169 161 710 -8,72 %
MWh vendus 123 574 137 515 125 260 -8,91 %
La production d’électricité a baissé en 2010 en raison d’un arrêt de la turbine productrice au mois de septembre.
un RéSEAu DE ChALEuR En PROjETAfin d’améliorer encore les performances de valorisation énergétique sur l’UVE, un réseau de chaleur permettant d’alimenter plusieurs milliers d’habitations et quelques équipements publics proches de l’écopôle sera très probablement réalisé. Raccordé aux chaufferies il alimentera les bâtiments ou fournira de l’eau chaude à usage domestique.
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VALORISÉSGRÂCE À L’INCINÉRA TION
Une visite sur l’écopôle Vesta et c’est l’occasion de constater les bénéfices du travail réalisé au quotidien par Fabien et ses collaborateurs : casques, gants, chaussures de sécurité, gilets, chaque agent porte ses équipements de protection individuelle.
Responsable Sécurité-Environnement depuis cinq ans, il agit sans relâche pour faire comprendre aux agents l’importance du respect des règles d’hygiène et de sécurité au travail. « On essaye de tout faire pour mettre en place une politique de sécurité optimale ». Conseiller, assister, ainsi définit-il son rôle, car l’application des règles de sécurité est également du ressort des chefs de service.
La sécurité n’est cependant que l’une des activités de son service. Chargé du suivi réglementaire des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), soit la totalité des sites de traitement des déchets, il consacre une grande partie de son temps à l’application des nouvelles lois et réglementations environnementales. « Nous avons la chance d’avoir une activité très proche du secteur industriel, ce qui est passionnant pour un service Sécurité-Environnement » précise Fabien. « Depuis les lois Grenelle, le domaine des déchets est sans cesse en mouvement. C’est très motivant. Et bien qu’elles soient contraignantes, les mises aux normes engendrent souvent des investissements qui nous apportent de nouveaux indicateurs », indique Fabien, qui cite notamment le cas des analyseurs dioxines-furannes. « Cela nous permet de prouver à la population le sérieux du mode d’exploitation de l’unité de valorisation énergétique ».
Interlocuteur privilégié de la Dreal*, il établit et transmet les rapports mensuels obligatoires. De même pour les résultats des campagnes de mesure des retombées atmosphériques, effectuées par l’association Air Normand.
Pour tout cela, Fabien encadre quinze personnes (postes de garde et de pesée inclus).
* Dreal : Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
Fabien, Responsable du seRvice sécuRité-enviRonnement
VALEnSEInE, APPORTS En 2010
typed’apport tonnageenregistré
chiffred’affaires(en€ht)
Déchets d’activités de soins 3 480 1 219 943 €
Déchets ménagers « clients » 45 102 3 478 821 €
Déchets incinérables banals, déchets issus des médicaments et services techniques municipaux
29 179 2 237 113 €
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LE COMPOSTAGE À GRANDE éCHELLE
Produitdequalité,lecompostduSmédar
estunamendementorganiqueidéalpour
toutesplantations.28000tonnessont
obtenueschaqueannéesuiteaux
différentesétapesdedécomposition.
Qu’ils soient collectés en déchetteries ou en porte-à-porte, les déchets verts sont acheminés vers les plateformes de compostage. Mission assurée par le Smédar depuis sa création. Le compostage à grande échelle permet de produire d’importantes quantités de compost, ensuite revendues aux professionnels ou aux particuliers. En 2010, 50 612,71 tonnes ont été réceptionnées (hors branchages).
TROIS SITES En ACTIVITéL’augmentation conséquente du nombre de déchetteries sur le périmètre du Smédar, ainsi que la construction de maisons individuelles, toujours plus nombreuses, ont généré une importante croissance des tonnages collectés sur six années. Ces deux dernières années, le gisement récupéré est en légère baisse en comparaison avec les années précédentes. En cause, les conditions climatiques, qui ne favorisent pas la croissance des végétaux, et l’augmentation du compostage individuel.
Trois sites d’activité permettent de répondre aux besoins en matière de compostage des déchets verts :
La plateforme de Saint-Jean-du-Cardonnay (capacité 40 000 tonnes),
La plateforme de Cléon (capacité 11 000 tonnes),
Le site de transfert de Boos, sur lequel est également réceptionné et broyé le bois.
Douze agents y sont affectés quotidiennement.
DEux TEChnIquES, un ObjECTIfLes deux plateformes ont le même objectif, mais font appel à deux techniques différentes : « Végéterre » et « Adolis ».
La première est employée sur la plateforme de Saint-Jean-du-Cardonnay. Site en plein air de 25 000 m2, il comprend une zone de maturation couvrant les trois quarts de l’espace. Les andains constitués des déchets verts broyés (environ trois mètres de hauteur) sont disposés parallèlement et retournés régulièrement pendant la phase de fermentation, qui varie de cinq à huit mois.
RECETTES 1 823 k€
Traitement déchets verts collectivités 1 615
Traitement déchets verts Valenseine 117
Vente de compost et de biomasse 91
Divers 0
DéPEnSES 1 832 k€
Charges de personnel 390
Marché transport 341
Charges Smédar réparties (1) 438
Autres 663
Tonnages traités 52 272 T.
Coût à la tonne (dépenses / tonnages) 35 €
1 – Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du Smédar, affectées à ce centre de coût.
COMPOSTAGE, LE buDGET 2010
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VALEnSEInE, LES DéChETS VERTS En 2010
Apport de déchets verts (Secteur professionnel) 3 570 T. 132 508 €
Vente de sacs de 50 litres de compost 13 883 sacs 33 451 €
Vente de vrac de compost 10, 20, 40 mm 26 576 T. 88 643 €
Commercialisation du « bois énergie » 1 637 T. 16 648 €
À Cléon, cette même phase se déroule à l’abri d’un bâtiment, appelé « Adolis », pendant une période deux fois plus courte. S’en suit alors le criblage.
Le gisement de bois et de refus de crible, composé également de bois, est revendu aux industriels ou aux collectivités pour une utilisation en chaufferie. En effet, la biomasse donne un rendement important. Son pouvoir calorifique est ainsi utilisé dans les process d’unités industrielles ou pour le chauffage urbain.
un COMPOST DE hAuTE quALITéLe compost produit sur les plateformes est un produit naturel issu de la décomposition de résidus d’origine végétale : gazons, feuilles, tailles de haies et d’arbustes, branches courtes, déchets floraux, massifs…
Il permet notamment d’augmenter les réserves en eau grâce à une meilleure porosité et agit comme un fertilisant pour toutes les plantations. À long terme, il stabilise la structure du sol, qui est ainsi décompacté, aéré et mieux drainé.
Celui-ci est commercialisé par Valenseine auprès des professionnels et des particuliers.
Nourrir le sol avec les végétaux qu’il produit lui-même, l’utilisation du compost représente une action significative pour le développement durable.
LES TOnnAGES DE DéChETS VERTS RéCEPTIOnnéS
2008 2009 2010 variation2009/2010
Déchets verts des habitants 57 280,11 54 419,55 44 377,42 - 18,45 %
Déchets verts des services techniques, des entreprises et des associations 6 592,30 6 048,52 6235,29 + 3,09 %
Branchages collectés en déchetteries * 1 659,53
totaL 63872,41t. 60467,07t. 52272,24t. -13,55%
* Nouvelle filière créée à partir du mois de juillet 2010.
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DÉCHETS DES DÉCHE TTERIES, TONNAGES EN AUGM ENTATION
aujourd’huiacteurprépondérantdela
valorisationdesdéchetsissusdesdéchetteries,
leSmédarenlèveetrenouvèleles
caissons,puisacheminelesdéchetsverslessitesdetraitement
appropriés.
DES COLLECTES VARIAbLES SELOn LES SECTEuRS184 kg de déchets par habitant et par an sont collectés en moyenne dans les déchetteries. Cette référence nationale, communiquée par l’Ademe, cache toutefois de grandes disparités, selon la typologie de la collectivité. En effet, les collectivités de type urbain et urbain dense conservent des performances de collecte très inférieures à la performance moyenne. À l’inverse, ce sont les collectivités rurales, et surtout celles touristiques ou commerciales, qui présentent une performance de collecte sensiblement supérieure.
Quantité 3 094 tonnes
Chiffre d’affaires HT 267 783 €
VALEnSEInE, LES APPORTS DE GRAVATS ET DE DéChETS nOn InCInéRAbLES En 2010
Tout venant non incinérable des déchetteries 17 625,80 T.
Non incinérables des services techniques 563, 68 T.
Non incinérables des entreprises et des associations 2771,86 T.
Non incinérables collectés en porte à porte 5 978,02 T.
totaL 26939,36t.
TYPES DE DéChETS RéCEPTIOnnéS SuR L’unITé DE TRAITEMEnT DES EnCOMbRAnTS En 2010 quAnTITé
26 939 TOnnES D’EnCOMbRAnTSDepuis 2005, le Smédar dispose d’une unité de traitement des encombrants sur l’Écopôle Vesta. 26 939 tonnes de déchets y ont étéacheminéesen2010,soitprèsde3000tonnesdeplusqu’en2009.
Les bennes de « tout-venant » en provenance des déchetteries du périmètre sont déchargées sur l’aire de stockage. Une pelle de tri fixe électro-hydraulique et une chargeuse sont ensuite utilisées pour effectuer un tri et extraire les incinérables, les ferrailles, les métaux non-ferreux, les pneus et le bois. Letauxdevalorisationdesencombrantsaatteintainsiprèsde90%dugisementen2010.
La quantité résiduelle de déchets envoyée en centre d’enfouissement technique de classe 2 a ainsi fortement diminuée.
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DÉCHETS DES DÉCHE TTERIES, TONNAGES EN AUGM ENTATION
Optimisation du fonctionnement des équipements existants, amélioration des conditions de travail pour les agents du site, l’agrandissement de l’Écopôle Vesta, sur une surface de 5000 m², a rapidement répondu aux nouveaux besoins des services d’exploitation.
Les travaux ont eu pour objet la construction des installations suivantes :
une nouvelle zone de stationnement de 1600 m² pour les poids-lourds et les caissons de transport des déchets,
une aire de lavage de 160 m², dédiée aux engins et aux poids-lourds, alimentée par l’eau de pluie récupérée,
une nouvelle case de stockage pour les ferrailles recyclables,
un atelier de décontamination des extincteurs et un espace de marquage des bouteilles de gaz issues des déchetteries.
Par ailleurs, la plateforme de tri et de chargement des encombrants a bénéficié d’un agrandissement qui a permis notamment de sécuriser et fluidifier la circulation des véhicules.
L’écopôLe étendu pour optimiser La gestion des déchets
RECETTES 5 717 k€
Traitement tout-venant 2965
Traitement gravats 1963
Traitement DDM (2) 400
Vente ferrailles et batteries 126
Bennes et transport 197
Subvention Agence de l’Eau/DDM (2) 66
DéPEnSES 5 115 k€
Marchés transport & traitement 1 456
Facturation interne incinération et UTE 1887
Charges Smédar réparties (1) 1664
Autres 108
Tonnages traités 61 926 T.*
Coût à la tonne (dépenses / tonnages) 83 €
1 – Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du Smédar, affectées à ce centre de coût. 2 – Déchets Dangereux des Ménages
* Ce tonnage inclut le tout-venant incinérable et non-incinérable, les gravats des clients de Valenseine et des services techniques municipaux, les déchets dangereux des ménages, les ferrailles et les batteries.
LES DéChETS ISSuS DES DéChETTERIES, LE buDGET 2010
RECETTES 2 372 k€
Traitement tout-venant 1 986
Traitement déchets des services techniques 55
Traitement des encombrants Valenseine 264
Vente ferrailles et autres produits 46
Autres 21
DéPEnSES 2 106 k€
Charges de personnel 285
Marchés transport et traitement 210
Charges de la dette 798
Charges Smédar réparties (1) 468
Autres 345
Tonnages traités 26 939 T.*
Coût à la tonne (dépenses / tonnages) 78 €
1 – Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du Smédar, affectées à ce centre de coût.
* Ce tonnage inclut le tout-venant incinérable et non-incinérable, les ferrailles, les gravats et les encombrants des collectivités, entreprises et associations.
L’unITé DE TRAITEMEnT DES EnCOMbRAnTS, LE buDGET 2010
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DES FILIÈRES EN MUTATION
Lesdéchetsissusdesdéchetteriesontla
particularitéd’êtretrèsdiversifiés.transportés
puisvalorisésengrandemajoritéausein
deséquipementsduSmédar,
certainspourraientprochainementêtre
collectéspardeséco-organismes
nouvellementcréés.
LES DEEE En PROGRESSIOnTrois collectivités adhérentes, disposant de quatre déchetteries, ont confié la gestion des DEEE (Déchets d’équipements électriques et électroniques) au Smédar : Buchy (CC du Moulin d’Ecalles), Maucomble (CC Saint-Saëns Porte de Bray), Villers-Écalles et Croix-Mare (Somvas). 228,26tonnesontainsiétévaloriséesen2010.
L’éco-organisme Éco-systèmes collecte les déchets au sein même des déchetteries et assure leur valorisation. Ils sont acheminés vers des filières respectueuses de l’environnement et toutes situées à proximité des lieux de collecte.
Sont considérés dans cette catégorie les déchets suivants :
les produits « Pam », Petits Appareils en Mélange, valorisés par l’association Envie EE, située au Havre (76). Il s’agit des petits appareils contenant des éléments électriques et électroniques.
les écrans, valorisés par la société SRM, à Rouxmesnil-Bouteilles (76) : écrans de télévision et d’ordinateur, quel que soit leur type.
les gros électroménagers froid et hors froid : réfrigérateurs, congélateurs, machines à laver, chaînes Hi-Fi, etc. Ils sont valorisés par l’association Envie EE Boucles de Seine à Saint-Aubin-lès-Elbeuf (76) et par la société SIREC, à Saint-Pierre-lès-Elbeuf (76).
Les autres types de déchets réceptionnés en 2010 dans les 23 déchetteries du périmètre du Smédar sont les suivants :
déchets verts : 15 789 tonnes branchages : 1 659,53 tonnes gravats : 26 258,95 tonnes pneumatiques : 118 tonnes déchets dangereux des ménages et entreprises : 1 050,34 tonnes.
VERS DE nOuVELLES « RESPOnSAbILITéS éLARGIES DES PRODuCTEuRS »La valorisation de certains types de déchets pourrait prochainement se faire au sein de nouvelles filières, coordonnées au niveau national par des éco-organismes spécialement créés. Sont notamment concernés les déchets diffus spécifiques (produits d’entretien, de jardinage, de bricolage…) et les déchets d’ameublement. Le principe de la Rep, Responsabilité élargie du producteur, déjà appliquée pour les Déchets des équipements électriques et électroniques (DEEE) et les emballages ménagers serait ainsi élargie à ces gisements.
Cléon Montville Saint-Jean-du-Cardonnay Villers-Écalles
Ordures ménagères 17 368,56 12 265,28 249,06 14 433,72
Déchets recyclables 6 126,38 1 205,98 10 148,12 2 160
Déchets verts 14 764,62 292,08 33 884,75 /
Autres (incinérables entreprises, services techniques, des déchetteries…)
8 413,64 1 250,84 7 907,70 2 302,18
total 46673,20t. 15014,18t. 52189,63t. 18895,92t.
quAnTITéS DE DéChETS RéCEPTIOnnéES DAnS LES quAIS DE TRAnSfERT En 2010 (En TOnnES)
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DES FILIÈRES EN MUTATION
Lorsqu’elle prend les commandes de son camion « 26 tonnes », Sylvie n’a vraiment pas l’air… d’une secrétaire. Et pourtant, c’est son métier ! Recrutée en 1994 au Sivom, puis intégrée au Smédar à la création du syndicat, elle assiste les responsables de la direction de l’exploitation dans l’exercice de leurs fonctions. Après plus de quinze ans derrière un bureau, c’est donc devant un volant qu’elle prend son poste, « pour répondre à des besoins ponctuels du service transport » précise-t-elle. Car loin d’elle se trouve l’idée de changer totalement ses journées de travail : « ce qui me plaît, c’est d’exercer deux métiers, totalement différents, qui présentent chacun leurs avantages ». Envoi des protocoles de sécurité pour les chargements et déchargements de déchets, traitement hebdomadaire des cinq cents bordereaux de pesée ou bons de sortie des mâchefers qui arrivent dans son bureau, réalisation d’une partie des bons de commande du service, ces missions constituent le cœur de son activité. Et depuis plusieurs mois, la découverte du métier de chauffeur routier, lui apporte énormément. En effectuant les rotations de transport, elle découvre un travail de terrain. « Je rencontre des collègues que je ne connaissais pas et m’initie à un autre aspect de l’exploitation, avec beaucoup de plaisir » signale Sylvie, qui avoue s’amuser de la réaction des gens lorsqu’ils la voient. Aujourd’hui, son intégration est acquise et facilitée par ses collègues toujours prompts à lui apporter de précieux conseils. Détentrice du permis C pour la conduite de poids lourds et formée pour le transport de marchandises, elle a petit à petit pris ses repères, et ne souhaite qu’une seule chose : garder le plus longtemps possible cette double casquette tant appréciée.
Sylvie, Secrétaire adminiStrative, chauffeur poidS lourdS
RECETTES 2 448 k€
Transferts déchets collectivités Smédar 2 386
Transferts Valenseine 14
Transferts déchets services techniques municipaux 37
Divers 11
DéPEnSES 2 266 k€
Charges de personnel 461
Marchés transport 500
Charges Smédar réparties (1) 691
Autres 614
Tonnages traités (dont OM Vesta) 177 497 T.*
Coût à la tonne (dépenses / tonnages) 13 €
1 – Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du Smédar, affectées à ce centre de coût.
* Tonnages transférés des quais vers les sites de traitement, dont apports directs à Vesta. Sont également comptabilisés les transferts de déchets des services techniques municipaux et ceux des clients de Valenseine.
TRAnSfERT DES DéChETS EnTRE équIPEMEnTS, LE buDGET 2010
SMéDARRAPPORT
D’ACTIVITé
2010
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LES REPRÉSENTANTS ÉLUS
LeSmédarestunecollectivitéterritoriale.
àcetitre,ilestadministréparun
comitéSyndical,composéde
61membres,quiaéluensonseinleprésident,
lesvice-présidents,lesreprésentants
dubureau.
Chaque conseil municipal des 164 communes qui composent le périmètre du Smédar nomme des délégués destinés à siéger au sein de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) auquel la commune adhère et a délégué la compétence d’élimination des déchets (communauté d’agglomération, communauté de communes, syndicat, etc.).
Les membres de l’EPCI réunis élisent ensuite les délégués destinés à siéger au sein du Smédar, collectivité à laquelle ils ont transféré la compétence de traitement des déchets (tout en conservant la collecte).
Ces élus forment le Comité syndical du Smédar et élisent parmi eux :
Le président,
Les 13 vice-présidents,
Les 16 membres du bureau,
Les membres des commissions techniques,
Les membres de la commission d’appels d’offres.
Réélu à l’unanimité par ses pairs le 21 mai 2008, Patrice Dupray est le Président du Smédar. Son mandat est d’une durée de six ans.
Composition du Bureau et du Comité du Smédar – Situation au 1er juillet 2011.
LE PRéSIDEnTPatrice DUPRAY (La Créa)
LES VICE-PRéSIDEnTS Du SMéDAR
Dominique RANDON (La Créa) : finances.
Alain OVIDE (La Créa) : dossiers dans le domaine des transports et mutualisation des coûts.
Dominique HARDY (La Créa) : plans départementaux des déchets, suivi des apports et de l’optimisation des équipements du Smédar.
Catherine LEREBOURS (La Créa) : suivi de la filière des déchets verts et du bois.
Cyrille MOREAU (La Créa) : suivi des dossiers dans les domaines de la sécurité, de la protection de l’environnement, de la réglementation sur la gestion des déchets et participation aux travaux du conseil scientifique.
Alain ROUSSEL (La Créa) : présidence de la CAO, participation aux travaux des organismes liés à la collecte sélective (Éco-Emballages, CNR, Amorce).
André DELESTRE (La Créa) : présidence du Comité technique paritaire et du comité d’hygiène et de sécurité, suivi du personnel.
Christophe LEROY (La Créa) : coopération université de Rouen, travaux du Conseil scientifique, relations internationales, recherche et nouvelles technologies.
Jean-Guy LECOUTEUX (La Créa) : suivi du fonctionnement de l’Unité de valorisation énergétique et de l’Unité de traitement des déchets recyclables.
Jean-Paul CRESSY (La Créa) : suivi du projet réseau de chaleur.
Michel SAUMON (Somvas) : promotion de la réduction des déchets à la source dans le secteur rural et semi-rural. Participation aux projets de coopération dans le cadre d’Interreg. Suivi des relations entre le Smédar et les collectivités adhérentes, à l’exclusion de la Créa.
Henri GABRIELLI (La Créa) : suivi des travaux sur les sites du Smédar.
Christian LECERF (La Créa) : suivi de la qualité des produits sortants (mâchefers, compost).
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LES REPRÉSENTANTS ÉLUS
LES AuTRES MEMbRES Du buREAu
Jean-Marie ALINE (La Créa)
Benoît ANQUETIN (La Créa)
Stéphane BARRE (La Créa)
Jean-Michel BEREGOVOY (La Créa)
Jean-Pierre CARPENTIER (CC du Moulin d’Écalles)
Françoise COMBES (La Créa)
Gérard DANTAN (La Créa)
Jean-Pierre DARDANNE (La Créa)
Jean-François DAVEAU (La Créa)
Françoise DUQUENNE (La Créa)
Bruno HURE (La Créa)
Christian LEFEBVRE (CC de Saint-Saëns Porte de Bray)
Jean-Pierre LEMOINE (CC du Plateau de Martainville)
Noël LEVILLAIN (La Créa)
Joachim MOYSE (La Créa)
Christian POISSANT (CC Portes nord-ouest de Rouen)
LES AuTRES MEMbRES Du COMITé
Mélanie BOULANGER (La Créa)
Jean-Claude BOUTANT (La Créa)
Jean-Pierre BREUGNOT (La Créa)
Patrice DESANGLOIS (La Créa)
Jean DURAME (La Créa)
Guy DUTEL (La Créa)
Robert FOUBERT (La Créa)
François FOUTEL (La Créa)
Laurent GRELAUD (La Créa)
Philippe GUILLIOT (La Créa)
Jean-François GUILLOU (La Créa)
Bernard HARTEL (CC des Portes nord-ouest de Rouen)
Mathieu HAZET (La Créa)
Valère HIS (La Créa)
Bernard JEANNE (La Créa)
Didier JEANNIN (La Créa)
Marie-Agnès LALLIER (La Créa)
David LAMIRAY (La Créa)
Pascal LANGLOIS (La Créa)
Lucien LECOM (La Créa)
Alain LECONTE (SOMVAS)
Jacques NIEL (CC des Portes nord-ouest de Rouen)
Rémy ORANGE (La Créa)
Pierre PALENNE (CC du Moulin d’Écalles)
Christine RAMBAUD (La Créa)
Gilbert RENARD (La Créa)
Claude RIGOT (Somvas)
Nicolas ROULY (La Créa)
Hubert SAINT (La Créa)
Frédéric SANCHEZ (La Créa)
Patrick SIMON (La Créa)
SMéDARRAPPORT
D’ACTIVITé
2010
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Coordination plans Départementaux
Assistante PRÉSIDENT
Valenseine
SecrétariatAssemblées Directeur Général
Directeur Général AdjointFinances
Contrôle de gestion
Chargés de missions juridiques
Direction Développement Coopération Innovations
Études et contrôle de gestion Budget et suivi des coûts Achats/Marchés Ressources Humaines
Finances et comptabilité Marchés Formation
Assistante
DirecteurAssistante
Directeur adjoint
Coopération Programme Interreg Développement durable Prospectives
Éco-EmballagesPartenariats
InterfaceEPL/Smédar
LES SERVICES DU SméDaR
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Direction Développement Coopération Innovations
LES SERVICES DU SméDaR
Directeur Cabinet
Communication
Assistante
Directeur Général Adjoint Directeur Exploitation
Accueil courrierEntretien bureaux
Travaux neufs Informatique LogistiqueMaintenance Sécurité-Environnement Centre de tri
Transports PlateformesDéchets verts
MaintenanceVesta Quais de transfert Exploitation
Centre de tri
Centre documentation
Assistance technique
Certification
Prévention
SMéDARRAPPORT
D’ACTIVITé
2010
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FINANCEMENTdu sErvICE
L’année2010estmarquéeparuneforte
progressiondesrecettesissuesdelavente
desmatériauxvalorisables,
uneréductionduproduitglobaldelaredevance
liéeàunebaissedestonnagesetenfin
unestabilisationdelarecettedu
traitementdesdicb.
Du point de vue financier, les points forts de l’année 2010 sont :
une évolution différenciée des tarifs, le coût du tri des DMR diminuant d’environ 8,50% (-10% en 2009), reflétant ainsi la progression continue des produits financiers de la valorisation, tandis qu’une revalorisation de référence de 1,25 % était appliquée sur les autres tarifs, aboutissant à une évolution prévisionnelle moyenne d’environ 1%. L’année 2010 a également enregistré les conséquences de la création de la Créa et l’application de nouveaux tarifs mutualisés prenant en compte ceux précédemment appliqués dans les collectivités pré-existantes,
une diminution des apports de déchets à traiter de 1,65% (452 993 tonnes apportées en 2010, pour 460 609 en 2009),
une évolution favorable des cours de reprise des matériaux.
Attention, tous les montants indiqués dans ce chapitre s’entendent hors taxes.
LE fInAnCEMEnT Du SERVICELe traitement et la valorisation des déchets que le Smédar est chargé de mettre en œuvre sont financés en quasi-totalité par les redevances d’exploitation versées par les collectivités qui lui ont délégué leur compétence de traitement des déchets ménagers et les recettes provenant de l’EPL Valenseine, auquel ont été confiées les missions de gestion et d’optimisation des apports de déchets provenant des entreprises et des collectivités extérieures, ainsi que la commercialisation des mâchefers et du compost.
Les tarifs sont établis de façon à prendre en compte le coût des différents services.
Les coûts de transfert bénéficient d’une mutualisation. Toutes les collectivités adhérentes paient le même tarif, quelle que soit la distance entre le lieu de dépôt (quai de transfert ou directement sur l’unité de traitement) et le lieu de traitement.
Pour les ordures ménagères résiduelles, un tarif de traitement minoré est appliqué à la Créa, qui englobe des collectivités appartenant précédemment au Sicdom et qui avaient seules préfinancé la construction de l’UVE de l’écopôle Vesta. Cette minoration est applicable jusqu’en 2011. Toutes les autres collectivités sont soumises à un tarif identique, le lissage progressif des coûts étant arrivé à son terme en 2004.
Dans le cadre du contrat programme de durée, signé avec la société Éco-Emballages, la valorisation des déchets recyclables génère des recettes complémentaires. Ces recettes proviennent, tout d’abord, de soutiens versés par Éco-Emballages, en fonction des quantités de matériaux triés et valorisés, du taux d’habitat vertical sur le périmètre du Smédar et de la valorisation énergétique réalisée, et, également, de la vente des matériaux triés. Le budget de l’exercice 2010 n’enregistre que le versement du solde des soutiens dus au titre de l’année antérieure (471 K€) et une partie des soutiens estimés dus au titre de l’année 2010 (2 409 K€), le montant total et définitif des soutiens à recevoir n’étant connu que durant l’exercice suivant.
L’incinération des déchets sur l’UVE du site Vesta génère une recette électrique. Elle correspond à la vente à EDF de l’électricité produite sur le site. Elle est perçue directement par l’exploitant (SNVE) et son montant est majoritairement déduit de la redevance qui lui est versée par le Smédar. De ce fait, elle n’apparaît pas dans les comptes de recettes. En 2010, le produit de cette recette s’élève à 6 900 K€, montant en diminution par rapport à 2009 en raison d’un arrêt de la turbine productrice en septembre de cette année. Aucun intéressement complémentaire ne sera donc versé au Smédar au-delà de la recette garantie qui a été déduite du coût d’exploitation de l’UVE (6 641 K€).
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FINANCEMENTdu sErvICE
LES PARTICuLARITéS DE L’ExERCICE 2010 En MATIèRE DE RECETTES SE LIMITEnT à :
une forte progression des recettes issues de la vente des matériaux valorisables, consécutive au redressement partiel de l’activité économique et au relèvement des prix de reprise qui s’en est suivi. Elles s’élèvent à 2 443 K€ en 2010, alors qu’elles n’étaient que de 1 888 K€ en 2009, soit une hausse de 555 K€ (+29%),
une réduction du produit global des redevances, qui s’élèvent à 31 658 K€ (32 234 K€ en 2009), soit une baisse de 576 K€ (-1,79%). Cette évolution est la résultante d’une baisse confirmée des apports de déchets. Elle est particulièrement marquée en ce qui concerne les apports des collectivités extérieures (-464 K€) et également des déchets verts, en baisse du fait des conditions climatiques (-230 K€),
une stabilisation de la recette du traitement des DICB (3 260 K€), liée à la mise en place d’une politique tarifaire incitative permettant de maintenir à un niveau satisfaisant cette part des apports.
Le total des recettes de fonctionnement s’élève à 40 870 K€, ce qui correspond à un recul de 1,45% par rapport à l’exercice 2009.
DéTAIL DES REDEVAnCES DE TRAITEMEnT En 2010
Origine des déchets montant(K€ht)
Part(en%)
Ordures ménagères résiduelles, encombrants, déchets verts et gravats des adhérents Smédar (hors déchetteries)
16 716 52,80
D.A.S., incinérables, non-incinérables et gravats des entreprises, via Valenseine
3 260 10,30
Ordures ménagères résiduelles extérieures via Valenseine
3 368 10,64
Déchets ménagers recyclables 1 592 5,03
Déchets de déchetteries 6 048 19,10
Incinérables, non-incinérables, déchets verts et gravats des Services Techniques
674 2,13
totaL 31658 100,00
Nature de la recette montant(K€ht)
Part(en%)
Redevances de traitement (y compris recettes Valenseine)
31 658 77,46
Vente des matériaux (y compris recettes Valenseine)
2 443 5,98
Soutiens Éco-Emballages 2 880 7,05
Subventions 794 1,94
Remboursements et produits divers 1 381 3,38
Impôts et Taxes 993 2,43
Produits exceptionnels 721 1,76
totaL 40870 100,00
VEnTILATIOn PAR nATuRE DES RECETTES En 2010
SMéDARRAPPORT
D’ACTIVITé
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CHARGES DE FONCTIO NNEMENT ET INVESTISSEMENT
Letotaldesdépensesd’exploitations’élève
à33699K€soit1,30%demoinsqu’en2009.
Lesopérationsd’investissement
del’exercicecorrespondent
essentiellementàdesévolutionsdel’outil
detravailexistant.
LES ChARGES DE fOnCTIOnnEMEnTLes charges de fonctionnement se caractérisent d’abord par un poids important des frais financiers liés à l’investissement initial réalisé pour la construction des sites de traitement, notamment l’UVE (5 162 K€, soit 15,32% des dépenses de fonctionnement).
Les charges d’exploitation du Smédar comprennent une part importante de prestations de traitement et de transport confiées à des entreprises extérieures (11 490 K€, soit 34,10% des dépenses de fonctionnement). En premier lieu, cela concerne l’exploitation de l’UVE : la SNVE est rémunérée par le règlement de redevances fixes ou variables (dans ce cas, elles sont fonctions des quantités de déchets traitées). D’autres contrats complètent les prestations effectuées directement par le Smédar. Il s’agit principalement du transport des déchets à partir des quais de transfert et des déchetteries vers les équipements du Smédar, du traitement des déchets dangereux des ménages (DDM) et du stockage des déchets en CSDU.
La part des charges de personnel dans les dépenses de fonctionnement est donc relativement limitée (9 367 K€, soit 27,80% des dépenses de fonctionnement).
L’ExERCICE 2010 A éTé CARACTéRISé PAR :
une forte réduction du coût des marchés de transport et de traitements extérieurs (- 444 K€, soit -17,48%), notamment du fait d’une progression substantielle de la part de déchets triés sur l’UTE et incinérés sur l’UVE, permettant une réduction du coût du stockage en CSDU, et de la limitation du traitement extérieur des déchets verts, du fait de la baisse des volumes à traiter,
la stabilisation globale des tonnages de déchets incinérés, qui a conduit à une progression limitée du coût du marché d’exploitation de l’UVE enregistré sur l’exercice (+ 0,63%),
la réduction des charges diverses d’exploitation (-135 K€, soit -3%) mais une progression des impôts et taxes (+ 129 K€, soit + 5,63%).
Les frais financiers, d’un montant de 5 162 K€ en 2010, ont encore diminué (- 1,62%) à la suite de la réduction de l’encours de la dette. Le taux moyen enregistre lui une progression et s’établit à 4,28%, contre 4, 08% en 2009.
Le total des dépenses d’exploitation s’élève à 33 699 K€ (-1,30% par rapport à 2009).
naturedeladépense montant(K€ht) Part(en%)
Services généraux 6 625 19, 88
Services d’exploitation transversaux (*) 2 742 8, 23
UVE 15 702 47, 11
Centre de tri et d’affinage 3 576 10, 73
Quais de transfert 1 366 4, 10
Déchetteries 1 436 4, 31
Traitement des encombrants (UTE) 780 2, 34
Unités de compostage 1 102 3, 31
totaL 33329 100,00
VEnTILATIOn DES DéPEnSES PAR fOnCTIOn En 2010 (hORS DéPEnSES ExCEPTIOnnELLES)
* Les services d’exploitation « transversaux » regroupent les services « Transport », « Sécurité » et « Maintenance ».
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CHARGES DE FONCTIO NNEMENT ET INVESTISSEMENT
VEnTILATIOn DES DéPEnSES DE fOnCTIOnnEMEnT PAR nATuRE En 2010
naturedeladépense montant(K€ht) Part(en%)
Personnel 9 367 27,80
Contrat SNVE 8 953 26,57
Contrat de traitement et transport 2 537 7,53
Charges diverses 4 559 13,53
Impôts et Taxes 2 290 6,80
Reversements au profit de tiers 460 1,37
Frais financiers 5 162 15,32
Charges exceptionnelles 370 1,10
totaL 33699 100,00
LES DéPEnSES D’InVESTISSEMEnTPour l’exercice 2010, les dépenses d’investissement destinées au règlement des frais d’études, aux acquisitions de biens ou de logiciels, aux travaux de construction et au versement d’une avance pour les études préalables à la réalisation d’un réseau de chaleur se sont élevées à 7 196 K€. Les dépenses engagées mais non soldées représentent 3 035 K€ et les dépenses soldées 4 161 K€.
Les opérations d’investissement de l’exercice correspondent essentiellement à des évolutions de l’outil de travail existant, à l’aménagement continu de l’organisation des sites en vue de leur adaptation aux nécessités du service ainsi qu’au renouvellement des équipements techniques utilisés.
La ventilation des dépenses par grandes catégories d’équipements figure dans le tableau page suivante.
Symétriquement en dépenses et recettes figurent :
les mouvements de crédits liés à l’utilisation d’un emprunt en phase « revolving » et à sa consolidation (6 000 K€),
le remboursement et le refinancement d’un emprunt avec passage d’un taux indexé à un taux fixe (11 570 K€).
La dépense correspondant à l’amortissement courant de la dette s’établit à 5 508 K€. En recette figure un nouvel emprunt d’un montant de 3 000 K€.
Le montant de l’encours à la clôture de l’exercice s’élève à 122,26 M€ (contre 124,77 M€ au 31/12/2009).
naturedeladépense réalisationK€ht
reportsK€ht
totalK€ht
Remboursement de la dette 5 508 0 5 508
Centre de tri et d’affinage 116 121 237
UVE 900 897 1 797
Serv. Logistique / Maintenance 39 108 147
Unité de Traitement des Encombrants 284 0 284
Transport et transfert 756 300 1056
Unités de compostage 1 444 684 2 128
Quais de transfert 235 129 364
Projet Siège sur l’écopôle Vesta 80 297 377
Autres équipements 293 141 433
totaL 9654 2677 12331
VEnTILATIOn DES DéPEnSES D’InVESTISSEMEnT 2010
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éQUILIBRE FINALDU BUDGET
Lerésultatd’exploitationpropreàl’exercice2010
estde1458021,04 €
équILIbRE fInAL Du buDGETLes recettes et dépenses de fonctionnement pour l’exercice s’élevant respectivement à 42 540 017,77 € et 41 081 996,73 €, le résultat d’exploitation propre à l’exercice 2010 est donc de 1 458 021,04 €.
Après prise en compte du résultat reporté de 2010 (5 170 029,03 €) le résultat final s’établit à 6 628 050,07 € (contre 5 901 426,39 € en 2009).
Après prise en compte du montant affecté en dotation à la section d’investissement (1 388 458,48 €), le résultat disponible pour l’affectation en report s’élève à 5 239 591,59 €.
Cette affectation du résultat permettra de couvrir le résultat de clôture négatif de la section d’investissement (-388 458,48 €) et d’apporter un financement complémentaire de 1 000 000 € à la section d’investissement.
buDGET AnnExE RéSEAu DE ChALEuRUn budget annexe a été créé le 1er juillet 2010, destiné à rendre compte de tous les mouvements financiers et comptables liés à la construction puis à l’exploitation d’un réseau de chaleur sur le territoire des communes de Petit-Quevilly et Grand-Quevilly.
Les prévisions budgétaires de l’exercice 2010 ne prenaient en compte que les crédits nécessaires aux travaux d’études et de maîtrise d’œuvre liés à la phase d’établissement du cahier des charges et aux estimations financières correspondantes.
Les dépenses réalisées se limitent au versement d’acomptes (18 775,51€) et les recettes au versement d’une avance par le budget principal (80 000 €). Le solde d’exécution est donc de 61 224,49 €. Compte-tenu des dépenses engagées (398 260 € au titre de la maîtrise d’œuvre, d’études géotechniques, relevés topographiques et divers) couvertes par le résultat d’exécution et d’un report en recette du versement d’une avance par, le budget principal (337 040 €), le solde global est ajusté à 4,49 €.
organismeprêteur montant(K€h.t.)
Part(en%)
DEXIA C.L.F. 65 678 53,72
Caisse d’Épargne 29 850 24,41
Crédit Agricole 11 379 9,31
CA Lyon 8 381 6,85
Société Générale 6 975 5,70
totaL 122263 100,00
éTAT DE LA DETTE : CAPITAL RESTAnT Dû Au 31/12/2010
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Charges générales 18 069 172,42
Charges de personnel 9 367 050,45
Charges diverses 730 749,95
Frais financiers 5 162 405,61
Charges exceptionnelles 369 821,21
opérationsréelles 33699199,64
Opérations d’ordreentre sections 7 382 797,09
totaLSection 41081996,73
fOnCTIOnnEMEnT
DéPEnSES
InVESTISSEMEnT
DéPEnSES
COMPTE ADMInISTRATIf 2010
Amortissement de la dette 5 507 639,59
Emprunt Revolving 6 000 000,00
Refinancement d’un emprunt 11 570 550,05
Immobilisations 4 079 981,64
Avances 80 507,78
opérationsréelles 27238679,06
Opérations patrimoniales 19 518,58
Opérations d’ordreentre sections 1 670 512,56
totaLSection 28928717,20
Produits d’exploitation 34 493 086,28
Impôts et taxes 993 202,78
Subventions 3 674 113,43
Produits divers 687 134,87
Produits financiers 12 388,37
Produits exceptionnels 720 538,75
Atténuation de charges 289 033,63
opérationsréelles 40869505,21
Opérations d’ordreentre sections 1 670 512,56
totalsection 42540017,77
RECETTES RECETTES
Excédent capitalisé 731 397,35
Emprunt nouveau 3 000 000,00
Emprunt Revolving 6 000 000,00
Refinancement d’un emprunt 11 570 550,05
opérationsréelles 21301947,40
Opérations patrimoniales 19 518,58
Opérations d’ordre entre sections 7 382 797,09
totalsection 28704263,07
Résultat de l’exercice - 224 447,13
Résultat antérieur 2 870 962,65
Résultat cumulé 2 646 515,52
Résultat de l’exercice 1 458 021,04
Résultat antérieur 5 170 029,03
RESuLTAT à AffECTER 6628050,07
Reports en recettes
Reports en dépenses 3 034 974,00
Solde des reports - 3 034 974,00
couverturerésultatnégatif 388458,48
Autofinancement complémentaire 1 000 000,00
résultataffecté 1388458,48
réSuLtatrePorté 5239591,59
réSuLtatfinaL -388458,48
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LES PARTENAIRESDU SméDAR
L’activitéduSmédars’exercesouvent
enpartenariatavecd’autresorganismes:
associations,collectivités,entreprises.
ADEME L’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie est un établissement public qui participe à la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie et du développement durable.
AIR nORMAnDOrganisme d’observation et de surveillance de la qualité de l’air, partenaire du Smédar en ce qui concerne les études d’impact des rejets atmosphériques résultants de ses activités.
AMORCEAmorce est une association selon la loi de 1901. C’est un lieu d’échange et de force de proposition. Ses domaines d’activité sont les réseaux de chaleur, la gestion des déchets municipaux, et la gestion de l’énergie par les collectivités territoriales.
ASSOCIATIOn DES MAIRES DE fRAnCEL’Association des Maires de France regroupe 35 967 maires et présidents de communautés en exercice, dans les communes des départements et territoires français, de métropole et d’outre-mer. L’association est administrée par un Bureau, composé de 36 membres. Elle conseille et informe sur l’ensemble des sujets de politique économique, sociale et culturelle.
ASSOCIATIOn PATRIMOInE ET MéMOIRE DES ChAnTIERS DE nORMAnDIELe Smédar et l’Association ont signé une convention de collaboration afin d’unir leurs efforts pour conserver, valoriser et développer la mémoire des Chantiers de Normandie sur le site Vesta.
CERCLE nATIOnAL Du RECYCLAGELe Cercle National du Recyclage est composé de collectivités locales, d’associations de consommateurs et de protection de l’environnement et d’organisations professionnelles.
Il a pour objectif de promouvoir la collecte sélective des déchets ménagers et représente les adhérents dans un souci de défense de l’intérêt public.
CORIALaboratoire universitaire avec lequel le Smédar collabore.
DREAL hAuTE-nORMAnDIE (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement)
La Dreal de Haute-Normandie est l’organisme qui exerce des missions de contrôle notamment dans les domaines du développement durable, de l’environnement et de l’énergie.
EAST-SuSSEx COunTY COunCILCollectivité locale du Sud-Est de l’Angleterre responsable de certains services publics dont notamment l’éducation, les services sociaux et la gestion des déchets pour plus de 500 000 habitants.
éCO-EMbALLAGESÉco-Emballages assiste les collectivités territoriales pour la mise en place de la collecte sélective. Depuis 1992, elle participe au financement des dépenses et reverse des soutiens pour chaque tonne de déchets recyclables collectée, triée et recyclée.
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éCOfOLIOÉcoFolio est l’éco-organisme qui coordonne et finance le recyclage des papiers en France.
éCO-SYSTèMESEco-systèmes met en place et développe un dispositif opérationnel de collecte, de recyclage et de valorisation des déchets d’équipements électriques et électroniques, en partenariat avec les collectivités.
I-CEPEC L’I-CEPEC organise une conférence bisannuelle sur les questions liées à l’incinération, à la combustion et au contrôle des polluants. Le Smédar est membre du Comité consultatif international.
InSA – InSTITuTS nATIOnAux DES SCIEnCES APPLIquéESLes Insa ont pour missions fondamentales la formation initiale des ingénieurs, la recherche scientifique et technologique, la formation continue des ingénieurs et techniciens, la diffusion de la culture scientifique et technique.
ISWA – InTERnATIOnAL SOLID WASTE ASSOCIATIOn Association internationale qui a pour objet de promouvoir le développement durable. Ses membres (professionnels, entreprises, étudiants, collectivités…) proviennent du monde entier.
PARTEnAIRES Du PROjET PROMéThéE : BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières), Creed (Centre de recherches pour l’environnement, l’énergie et le déchet), Sitom 93, Inra (Institut national de recherche agronomique), CNRS (Centre national de la recherche scientifique).
RECYLuM Eco-organisme qui coordonne la collecte et le recyclage des lampes.
RéSEAu IDEALAssociation de collectivités locales, créée en 1985, le Réseau Ideal a pour vocation d’animer l’échange de savoir-faire entre les collectivités.
SnVELa SNVE, Société nationale de valorisation énergétique, est attributaire du marché d’exploitation de l’Unité de valorisation énergétique Vesta à Grand-Quevilly.
unIVERSITé DE ROuEnL’Université de Rouen abrite 59 équipes de recherche (dont 9 associées au CNRS et 4 à l’Inserm) regroupant plus de 1 500 enseignants-chercheurs, ingénieurs, techniciens et environ 900 étudiants de 3e cycle.
VALEnSEInEValenseine est l’entreprise publique locale chargée de gérer les apports privés de déchets dans les différentes installations de traitement du Smédar, notamment de l’Unité de valorisation énergétique Vesta (apports de déchets industriels banals et de déchets d’activités de soins).
SubVEnTIOnS :
ADEMESubvention accordée de 62 089 € pour le programme local de prévention des déchets en 2010.
AGEnCE DE L’EAuL’Agence de l’eau fournit une aide technique et financière aux acteurs contribuant à l’amélioration de la ressource en eau.
Subvention allouée en 2010 pour le traitement des déchets dangereux des ménages : 66 003,29 €.
CREEDLe Centre de recherches pour l’environnement, l’énergie et le déchet a attribué au Smédar une subvention de 7 595 € pour le projet Prométhée.
éCO-EMbALLAGESSoutiens à la tonne triée et pour la valorisation énergétique de 2 652 280,08 € versés en 2010 pour l’année 2009. Soutien à la communication de 177 284,84 €. Soutien de 213 577 € pour les assistants de communication de proximité.
éCO-fOLIOSoutien à la tonne de papier envoyée dans la filière de recyclage : 369 123,27 €.
OCADEEESoutien perçu en 2010 pour la communication et la collecte en déchetterie des déchets d’équipements électriques et électroniques : 13 762,89 €.
unIOn EuROPéEnnEVersement d’une subvention, via les fonds Feder (Fonds européens de développement régional), dans le cadre du programme Interreg IVa, qui associe le Smédar et l’East Sussex county council : 122 472 € (projet Waste in action/Agissons autour des déchets).
D'ACTIVITÉ2010RAPPORT
2010RAPPORT
149, boulevard de l’Yser - 76000 Rouen
Tél. : 02 32 10 26 80
Fax : 02 32 10 26 81
E-mail : [email protected]
Site : www.smedar.fr
Conception / Rédaction : Service communication du SMÉDAR
Réalisation : Perroquet bleu, www.bleu.net
Données chiffrées : Direction des Finances et du Contrôle de gestion
Photos couverture : Jérôme Lallier (haut), Bruno Maurey (bas)
Photos : Heka agence photo, Jérôme Lallier, Eco-Emballages, SMÉDAR
Imprimé sur papier recyclé
2010D'ACTIVITÉD'ACTIVITÉD'ACTIVITÉ
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