rapport d'activité 2010 - première partie

RappoRt dactivit

10 20

Avignon Caumont-sur-Durance Entraigues-sur-la-Sorgue Jonquerettes Le Pontet Les Angles Morires-ls-Avignon Rochefort-du-Gard Saint-Saturnin-ls-Avignon Saze Vedne Velleron Villeneuve-lez-Avignon

La protection de lenvironnement et du cadre de vie constitue une proccupation majeure pour les lus du Grand Avignon, et lorganisation de transports collectifs efficaces et pertinents est aujourdhui au centre de la politique de lAgglomration en faveur du dveloppement durable.

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Rapport d'activit 2010

EditoCette anne 2010 a incontestablement t marque par la nouvelle tape franchie par le projet de tramway du Grand Avignon. En 2009, nous avions dlibr pour lancer des tudes pr-oprationnelles qui ont permis desquisser les grands axes desservir, les types de matriels possibles, les estimations de frquentation, les amnagements urbains associs, les capacits de financement, lexprience des autres agglomrations. Cest sur la base de ces tudes et des rsultats de la premire phase de concertation avec la population, organise pendant lt 2010, que la dcision du 27 septembre 2010 a entrin lors dun vote historique lunanimit le choix par les lus du Grand Avignon dun tramway sur fer de petites dimensions adapt la taille de lagglomration. En parallle de cette tape importante pour le rseau de transports en commun du Grand Avignon, 2010 a galement constitu une anne charnire, marque par le lancement des procdures de mise en concurrence, pour la nouvelle dlgation de service public des transports urbains, lhorizon 2012. La prochaine DSP sera loccasion dapporter des amliorations importantes notre rseau de transports en commun, en matire de desserte des communes et de leurs quartiers, afin de prparer le rseau de bus larrive du tramway en 2016. La protection de lenvironnement et du cadre de vie constitue une proccupation majeure pour les lus du Grand Avignon, et lorganisation de transports collectifs efficaces et pertinents est aujourdhui au centre de la politique de lAgglomration en faveur du dveloppement durable. Mais au-del, la raison dtre du Grand Avignon est de porter des projets structurants et crateurs de dynamisme pour notre bassin de vie. Tous les projets initis ces dernires annes et dont la ralisation sest poursuivie ou acheve en 2010, tels que la mise en conformit des stations dpuration, lextension de la ppinire dentreprise Crativa, la rnovation urbaine du quartier Monclar, le Programme local de lhabitat, rpondent cette ambition. Le Grand Avignon sest par ailleurs engag dans le domaine de laction culturelle en organisant une srie de 13 concerts gratuits dans les communes de lagglomration, intitule Les Nuits de lAvent , qui a suscit une trs forte adhsion et participe de la volont des lus de faciliter laccs de tous la culture. Lensemble de ces actions et des missions du Grand Avignon est prsent plus en dtail dans ce rapport dactivit, dont je vous souhaite une excellente lecture.

Marie-Jose roiGPrsidente de la Communaut dagglomration du Grand Avignon

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SoMMAiRELA CoMMuNAuT D'AGGLoMRATioN6. 8. 9. 10. 14. 16. 18. 20. 28. 30.Treize pour une, une pour treize Le Grand Avignon va passer la vitesse suprieure un fonctionnement dmocratique Les lus du Grand Avignon Les comptences du Grand Avignon une Agglomration de proximit organigramme des services du Grand Avignon une gestion optimale de l'argent public Le Grand Avignon, fer de lance de l'conomie locale Communication

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uNE ANNE PLEiNE D'ACTioNS32. 40. 45. 49. 53. 59. 64. 67. 73. 76.

2010,

Dveloppement conomiqueUn potentiel faire fructifier

enseignement artistiqueL'art dans tous ses clats Laissez-vous transporter

transports et mobilits cohsion socialeFaire reculer l'exclusion sociale

collecte, tri et valorisation Des DchetsLe Grand Avignon vise l'excellence Crateur de futur

prospective territoriale et environnementale politique De la ville et habitatMieux rpartir l'offre de logement

eau et assainissementPrvenir pour mieux agir

Veiller au bon fonctionnement du cycle de l'eau

prvention contre les risques majeurs activit Des services techniques

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Treize pour une

une pour Treize

Chaque jour, le Grand Avignon participe la ralisation dun projet de territoire destin favoriser lpanouissement des 13 communes qui composent la Communaut dagglomration. En unissant ainsi leurs efforts, les communes bnficient de moyens financiers et humains plus importants pour valoriser les nombreux atouts du territoire.

la force Dune intercommunalit quitableEn France, laccouchement des intercommunalits na pas t une mince affaire. Certaines communes, gnralement de petite taille, ont pu craindre un temps dtre dpossdes de toutes leurs prrogatives. Ds les premiers pas du Grand Avignon, les lus ont veill ce quune telle crainte ne se justifie pas. Les maires ont admis que les frontires communales npousaient plus le mode de vie des populations. Sans remettre en cause lunit de base sociale que constitue la commune, les lus pensent dsormais les services au public et leurs quipements affrents dans un contexte de dveloppement territorial plus large.

services publics plus efficacesLa coopration intercommunale repose sur un principe simple : offrir la population des services publics dune plus grande efficacit. En transfrant la Communaut

Entraiguessur-la-Sorgue Rochefort-du-Gard Villeneuve lez Avignon Le Pontet Saze Les Angles Avignon Vedne Saint-Saturnin-ls-Avignon Jonquerettes Moriresls-Avignon Velleron

Les 13 coMMunes MeMbres Avignon / 92 339 habitants Caumont-sur-Durance / 4 669 habitants Entraigues-sur-la-Sorgue / 7 700 habitants Jonquerettes / 1 290 habitants Le Pontet / 17 085 habitants Les Angles / 8 481 habitants Morires-ls-Avignon / 7 654 habitants Rochefort-du-Gard / 7 095 habitantsCaumont-sur-Durance

Saint-Saturnin-ls-Avignon / 5 130 habitants Saze / 1 819 habitants Vedne / 10 252 habitants Velleron / 3 120 habitants Villeneuve-lez-Avignon / 13 220 habitants

Source : recensement de la population 2008 Limites territoriales au 1er janvier 2010

7dagglomration des comptences dont la mise en uvre devenait danne en anne plus complexe, les communes du Grand Avignon ont fait le choix du pragmatisme. Transports, collecte des dchets, gestion de leau, etc. : lintercommunalit a incontestablement amlior le fonctionnement du service public.


Le Grand aviGnon en un cLin diL :R

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communes

renforcer lattractivit conomiqueCe sont deux missions essentielles du Grand Avignon : faciliter le dveloppement conomique du territoire et veiller lamnagement le plus quilibr de lespace communautaire. Ces deux missions sinscrivent dans le cadre dun territoire respectueux du dveloppement durable. Cette approche a eu pour effet de conforter plusieurs actions spcifiques : - la construction dquipements appropris aux modes de vie des citoyens. - la gestion de certains services publics lchelle de la Communaut dagglomration (transports en commun, collecte des dchets, etc.) amliore le service un cot rduit. - lorganisation dun territoire plus large permet de mieux orienter la politique publique de lemploi. De plus, la rforme territoriale vote en dcembre 2010 va entrer en application ds la fin de lanne 2011 et modifiera notablement les contours du Grand Avignon (lire page 8).

R une superficie de

24 037 ha

rpartis sur deux dpartements et deux rgions

R une population de R 15 R1

180 000 habitants000 entreprises

de zones conomiques

200 hectaresemplois

R

71 000

R 7 100 tudiants R 1 000 chercheurs R R R

incontournable granD avignonPositionn au croisement de la valle du Rhne et de larc mditerranen, 2h40 de Paris et quelques heures de lEspagne et de litalie, le Grand Avignon est idalement situ dans lune des zones les plus dynamiques de la rgion PACA. Cette identit senracine dans un pass riche. Elle a t faonne par un patrimoine historique exceptionnel et porte par un cadre de vie de qualit. La densit du tissu conomique, limportant potentiel universitaire et scientifique, les nombreuses disponibilits foncires pour accueillir les entreprises favorisent ce dynamisme. Pour le prolonger, la Communaut dagglomration doit relever de nombreux dfis : crer de nouveaux logements adapts aux attentes des nouveaux habitants, favoriser les dplacements interurbains, proposer des emplois davenir, assurer une meilleure gestion des dchets et de la ressource en eau.

1

gare TGV

1,2 millions

1 aroport

de touristes chaque anne

un peu dhistoire1 janvier 1995 Par arrt prfectoral du 12 dcembre 1994 est cre une Communaut de communes taxe professionnelle unique, regroupant Avignon, Le Pontet, Morires-ls-Avignon et Saint-Saturnin-ls-Avignon.er

1er janvier 2003 Trois nouvelles communes rejoignent le Grand Avignon : Les Angles, Rochefort-du-Gard et Velleron.

1er janvier 2004 Aprs ladhsion de la commune de Saze, le primtre intercommunal stend 12 communes.

1er janvier 2009 Avec ladhsion de la commune dEntraigues-surla-Sorgue, le Grand Avignon compte dsormais 13 communes.

1997 La commune de Caumont-surDurance rejoint cette structure.

1er janvier 2001 Suite la nouvelle loi du 12 juillet 1999 sur lintercommunalit et la volont des communes dapprofondir leur coopration intercommunale, la Communaut de communes se transforme en Communaut dagglomration du Grand Avignon. Villeneuve-lez-Avignon, Vedne et Jonquerettes adhrent cette nouvelle structure.

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Le Grand Avignon

va passer la vitesse suprieure

La loi sur la rforme territoriale du 16 dcembre 2010 vise rationaliser le primtre des intercommunalits, en sappuyant sur des bassins de vie plus cohrents. Le Schma dpartemental de coopration intercommunale (SDCI) est charg, sous la prsidence du prfet, doeuvrer cette remise plat territoriale. En 2011, le prfet rendra une premire copie du schma, prvoyant dimportantes mutations pour le Grand Avignon. Lobjectif est dtablir une couverture intgrale du territoire par des EPCI fiscalit propre sans discontinuit territoriale. Llaboration de ce SDCI doit tre le produit dune concertation approfondie entre le prfet et les lus, via la CDCI (Commission Dpartementale de la Coopration Intercommunale).

Avec 87 Etablissements publics de coopration intercommunale (EPCi) pour 139 communes, le Vaucluse apparat comme un territoire excessivement morcel ; beaucoup trop morcel pour disposer dune visibilit, dune attractivit et dune puissance suffisantes, face aux grandes entits en cours de construction lchelle dune centaine de kilomtres autour de lagglomration dAvignon. En multipliant le nombre dintercommunalits, nous avons dilu nos forces et lefficacit de nos structures , avait dclar Marie-Jose Roig en octobre 2009. Pour rester au premier rang, face aux grandes structures environnantes, que ce soit Montpellier, Marseille, Aix-en-Provence ou Lyon, le Grand Avignon doit slargir pour acqurir une taille adapte la ralit du bassin de vie dAvignon, qui rayonne sur deux rgions et trois dpartements, et gagner ainsi en comptitivit. Ce schma pourrait ainsi permettre de structurer notre territoire de manire lui confrer la dimension et la puissance quil mrite en constituant une entit de plus de 280 000 habitants, autour de la Valle du Rhne, dorange Avignon, et sur les rives gardoise et vauclusienne.

Les tapes du sdci en 2011 :R R R R Rlaboration du schma par le prfet en concertation avec les lus locaux. prsentation du schma la CDCi (le 18 avril 2011), avis des collectivits et EPCi concerns dans un dlai de trois mois, avis de la CDCi dans un dlai de 4 mois (possibilit de modifier le projet, en cas de dsaccord, la majorit des 2/3), arrt prfectoral arrtant le schma avant le 31 dcembre 2011.

Jusquau 1er juin 2013 : R le SDCi sera mis en oeuvre par des arrts spcifiques chaque EPCi ou syndicat de communes, pris aprs concertation avec les lus et avis de la CDCi, R le prfet dispose toutefois de pouvoirs spciaux renforcs provisoires : il peut imposer la cration ou la transformation dune communaut de communes, mme si les lus ne sont pas daccord. Le 1er juin 2013 : le territoire sera intgralement couvert par des intercommunalits.

9


un fonctionnementdmocratiqueFort de 13 communes, le Grand Avignon respecte lidentit de chaque commune. Les rgles de fonctionnement de la Communaut dagglomration garantissent la reprsentation de chaque commune dans les instances de la collectivit, du Conseil de communaut aux commissions. Toutes les dcisions du Grand Avignon sont prises la majorit.

assurer La reprsentation des coMMunes MeMbres

Les conseillers municipauxdes 13 communes de lagglomration dsignent leurs reprsentants au conseil communautaire

Les conseillers communautairesau nombre de 100, lisent le prsident et les vice-prsidents de lagglomration

Le bureau de lagglomrationest compos du prsident et de 19 vice-prsidents

10


Les lus du Grand AvignonLe Conseil de communaut dlgue au Bureau un certain nombre dattributions assez larges afin dacclrer le processus de dcision de lagglomration. Le Bureau se runit rgulirement et gre les affaires de gestion courante. Il se prononce galement sur toutes les dcisions relatives la bonne marche de lagglomration.

56 dcisions et 16 aRRts pRis paR la pRsidente

lbe ureau

la prsiDenteMarie-Jose RoigDput-Maire d'Avignon La Prsidente prpare et excute les dcisions des instances dlibrantes (Bureau et Conseil de communaut). Elle prside le Bureau et le Conseil de communaut.

209 dlibRations au couRs des 10 Runions oRganises en 2010 z alain coRtade, 1er vice-prsident

Le Bureau est une instance dlibrative pour les affaires courantes. il est compos de la Prsidente (Marie-Jose Roig - Dput-Maire dAvignon) et de 19 Vice-prsidents.

dlgu ladministration gnrale, aux finances et la comptabilit Maire du Pontet

Vice-prsident dlgu la voirie communautaire et aux quipements publics Dput-Maire de Villeneuve-lez-Avignon

z Jean-Marc Roubaud,

Vice-prsident dlgu lhabitat et au PLH Maire de Morires-ls-Avignon

z Jol gRanieR,

Vice-prsidentdlgu ladduction deau potable et au SiG Maire de Jonquerettes

z Robert boYeR*,

z georges bel,Vice-prsident dlgu aux travaux Maire de Saze

z patrick vacaRis,

Vice-prsident dlgu lassainissement des eaux uses Maire de Rochefort-du-Gard

z Michel ponce,Vice-prsident dlgu aux eaux pluviales et cours deau Maire de Velleron

Vice-prsident dlgu au Plan de Dplacement urbain (PDu) et au dveloppement durable 1er Adjoint au Maire de Vedne

z louis costeplane,

Vice-prsident dlgu au Service Public dAssainissement Non-Collectif (SPANC) et la pollution de leau et de lair Maire de Caumont-sur-Durance

z Roger oRlando,

Vice-prsident dlgu au Conservatoire Rayonnement Rgional - Maire de Saint-Saturnin-ls-Avignon

z bernard goudon,

Vice-prsident dlgu lamnagement de lespace 1er Adjoint au Maire des Angles

z christian Randoulet,

Vice-prsidente dlgue la communication et au protocole Conseillre municipale dAvignon

z Jeannine calves,

Vice-prsidente dlgue au Conseil de dveloppement et au projet d'agglomration Conseillre municipale dAvignon

z christiane benot-gontaRd,

Vice-prsident dlgu aux transports urbains et au dveloppement conomique (Agroparc et Courtine) Conseiller municipal dAvignon

z Franois leleu,

Vice-prsident dlgu la cohsion sociale et lANRu Conseiller municipal dAvignon

z philippe MaRcucci,

Vice-prsidente dlgue linsertion 1er Adjoint au Maire du Pontet

z batrice lecoQ,

Vice-prsident dlgu aux risques majeurs Adjoint au Maire de Villeneuve-lez-Avignon

z Xavier belleville,

Vice-prsident dlgu au dveloppement conomique (hors Agroparc et Courtine) Maire d'Entraigues-sur-la-Sorgue

z guy MouReau,

z Jol guin,

Vice-prsident dlgu au suivi des documents d'urbanisme Maire de Vedne

* Robert BoYER a t lu

Vice-prsident le 21 novembre 2011 la suite du dcs de Jacky Buis en aot 2011

11144 dlibRations au couRs des 4 Runions pRogRaMMes en 2010


lc

e onseil De communaut il compte 100 membres, parmi lesquels le Prsident, les 19 Vice-prsidents et 80 conseillers communautaires. Le Conseil de communaut se runit rgulirement en sances publiques dans les diffrentes communes de lagglomration. il vote les dlibrations. Au sein du Conseil de communaut, les siges sont rpartis en fonction de la dmographie.

nombre De conseillersAvignon Le Pontet Villeneuve-lez-Avignon Vedne Les Angles Morires-ls-Avignon Rochefort-du-Gard Entraigues-sur-la-Sorgue Caumont-sur-Durance Saint-Saturnin-ls-Avignon Jonquerettes Velleron Saze

communautaires par commune35 8 7 7 6 6 6 6 5 5 3 3 3

rpartition des siGes par coMMune

Domaines De Dlibration Du bureau en 2010 10 runionsAdministration gnrale Personnel Finances Dveloppement durable et dplacements Amnagement et dveloppement conomique Politique de la ville, habitat, insertion Equipements culturels et sportifs Eau, assainissement et travaux Hors commission 10 5 14 23 42 43 1 70 1 209

Avignon Le Pontet Villeneuve-Lez-Avignon Vedne Les Angles Entraigues-sur-la-Sorgue Morires-ls-Avignon Rochefort-du-Gard Caumont-sur-Durance Saint-Saturnin-ls-Avignon Velleron Saze Jonquerettes

parMi Les 144 dLibrations prises par Le conseiL de coMMunautLes quipements culturels et sportifs : 2 L'amnagement et le dveloppement conomique : 2 La politique de la ville, l'habitat et l'insertion : 29 Les finances : 63 L'administration gnrale et le personnel : 12 Les dlibrations hors commissions : 6 L'eau, l'assainissement et les travaux : 22 Le dveloppement durable, les transports et la collecte des dchets : 7 Commande publique : 1

total

12


les commissions

20

runionsen 2010

Le Grand Avignon compte 8 commissions thmatiques permanentes composes de conseillers communautaires. Chacune est organise autour dune thmatique dfinie. Leur rle est consultatif. Elles se prononcent, travers des avis, sur les diffrents projets de dlibration relevant de leurs comptences. Prside par un vice-prsident de lagglo, les commissions constituent un lieu de dbat. Le prsident de la Communaut dagglomration est membre de droit de toutes les commissions.

La commission finances, administration gnrale, quipements, communication et protocole : elle est charge de prparer les budgets, de dfinirles grandes orientations budgtaires et de veiller au maintien des quilibres financiers. Elle programme la ralisation des quipements publics ncessaires lexercice des comptences du Grand Avignon.

La commission amnagement et dveloppement conomique : elle engage la rflexion sur les grands projets damnagement de lespace communautaire et sur la stratgie conomique de lagglomration.

La commission dveloppement durable, environnement et dchets :elle est charge de dfinir les orientations dune politique communautaire en matire de dveloppement durable. Elle suit les dossiers relatifs la protection de

9 coMMissionsFinances adMinistRation geneRale coMMunication pRotocole eQuipeMents aMenageMent developpeMent econoMiQue

p R e s i d e n t edeveloppeMent duRable enviRonneMent decHets

d etRavauX

d

pRsidents dlgus lus dlgus

Finances - adM. geneRale coMMunication pRotocole eQuipeMents publics alain cortade bernard Goudon Jeannine caLves Jean-Marc roubaudavignon - M. M. bissieRe avignon - M. v. leleu le pontet - M. philippe acHaRd le pontet - M. Henri bouYol vedne - M. Jol guin lu dsigner st sat - Mme cline coRnand st sat - M. J-baptiste baRtoli caumont - M. eric palMa caumont - Mme n. Moulinas Morires - Mme Martine guaY Morires - M. J-Franois dalvai villeneuve - M. X. belleville villeneuve - M. Michel JoubeRt les angles - M. J-louis banino les angles - M. philippe gillet Rochefort - M. patrick poRte Rochefort - Mme a-M Faucelli Jonquerettes - M. Robert boYeR Jonquerettes - M. Y. lestavel velleron - M. Michel ponce velleron - M. guy banacHe saze - M. georges bel saze - M. philippe Massias entraigues - M. guy MouReau entraigues - M. Rgis pHalY

alain coRtade

aMenageMent developpeMent econoMiQue christian randouLet Franois LeLeu Guy Moureauavignon - Mme F. veRRa avignon - M. F. RogieR le pontet - M. christian lutZ le pontet - M. guy Quiot vedne - M. louis costeplane vedne - Mme g. pellegRin st sat - M. J-Franois sabau st sat - M. bernard goudon caumont - M. eric palMa caumont - Mme. vronique debue Morires - M. Michel bolea Morires - M. J-Franois dalvai villeneuve - M. X. belleville villeneuve - M. Michel JoubeRt les angles - M. philippe gillet les angles - Mme a. laugieR Rochefort - Mme a-M Faucelli Rochefort - M. p. sandevoiR Jonquerettes - M. Robert boYeR Jonquerettes - M. Xavier angles velleron - M. Michel ponce velleron - M. Robert giMet saze - M. georges bel saze - M. philippe Massias entraigues - M. g. pellegRini entraigues - M. Rgis pHalY

christian Randoulet

dveloppeMent duRable spanc - pollution eau aiR assainisseMent eauX uses collecte decHets Louis costepLane roger orLando patrick vacarisavignon - Mme MF. RoZenblit avignon - M. t. Redondo le pontet - M. christian lutZ le pontet - M. Jean-pierre bRun lu dsigner vedne - M. J. Mattei st sat - M. J-Franois sabau st sat - M. J-pierre seRRe caumont - M. p. gRosJean caumont - Mme n. Moulinas Morires - M. J-Franois dalvai Morires - M. gilles giaiMo villeneuve - M. Michel JoubeRt villeneuve - M. guy devauX les angles - Mme M. Faucon les angles - Mme c. HoubaRt Rochefort - Melle i. salin Rochefort - M. patrick poRte Jonquerettes - M. Xavier angles Jonquerettes - M. Robert boYeR velleron - M. Michel ponce velleron - M. Robert giMet saze - M. georges bel saze - M. Yvan bouRellY entraigues - M. p. vaccHiani entraigues - M. JR MaRQuie

louis costeplane

batiMents adduction eau potable - sig eauX pluviales - couRs deau assainisseMent eauX uses Georges beL robert boYer Michel ponce patrick vacarisavignon - M. philippe MaRcucci avignon - M. Yves galateau le pontet - M. Jean-pierre bRun le pontet - M. guy Quiot vedne - M. J. Mattei vedne - Mme chantal gottRa st sat - M. J-pierre seRRe st sat - M. J-baptiste baRtoli caumont - M. p. gRosJean caumont - M. R. oRlando Morires - M. Michel bolea Morires - M. albert Macip villeneuve - M. X. belleville villeneuve - M. s. guendon les angles - M. c. Randoulet les angles - Mme c. HoubaRt Rochefort - Mme a-M Faucelli Rochefort - M. J-n. gonY Jonquerettes - M. Y. lestavel Jonquerettes - M. Xavier angles velleron - M. Michel ponce velleron - M. guy banacHe saze - M. georges bel saze - M. Yvan bouRellY entraigues - M. p vaccHiani entraigues - M. JR MaRQuie

georges bel

13lenvironnement, lassainissement des eaux uses, le Service Public dAssainissement Non-Collectif (SPANC), ainsi que la collecte et le traitement des ordures mnagres.


La commission travaux : elle sintresse aux programmes de travaux ralisspar le Grand Avignon sur les btiments communautaires et sur les rseaux deau potable, deaux pluviales et deaux uses.

La commission mobilits et transports : elle est charge de dfinir les orientations dune politique damlioration des transports urbains et des dplacements sur le territoire communautaire et didentifier les futurs projets. La commission habitat, PLH et ANRU : comptente dans les questions relatives lhabitat (Programme Local de lHabitat) et la politique de la ville (oprations de Rnovation urbaine et projets soutenus par lANRu).

La commission insertion et cohsion sociale : elle travaille sur le Plan Localpour linsertion et lEmploi (PLiE), sur le Contrat urbain de Cohsion Sociale (CuCS) et, plus globalement, sur le dveloppement social de lagglomration.

La commission culture : elle a t cre pour accompagner la stratgie culturelle du Grand Avignon et travailler la dfinition dun projet culturel intercommunal.

R o i t

:

M a r i e - J o s eHabitat plH anRu

R o i gcultuRe(coMMission locale d'valuation des tRansFeRts de cHaRges)

Mobilites tRanspoRts

inseRtion coHesion sociale

clet

tRanspoRts uRbains pdu

Franois leleu

Jol gRanieRHabitat plH anRu

philippe MaRcucciinseRtion coHesion sociale

Marie-Jose Roig

prsident alain coRtade

Franois LeLeu Louis costepLaneavignon - M. F. RogieR avignon - M. t. Redondo le pontet - M. philippe acHaRd le pontet - Mme c. ballet lu dsigner vedne - Mme g. pellegRin st sat - M. J-pierre seRRe st sat - Mme cline coRnand caumont - Mme. vronique debue caumont - M. R. oRlando Morires - M. albert Macip Morires - M. gilles giaiMo villeneuve - Mme bout-nougieR villeneuve - M. s. guendon les angles - M. c. Randoulet les angles - Mme M. Faucon Rochefort - M. J-n. gonY Rochefort - Melle i. salin Jonquerettes - M. Robert boYeR Jonquerettes - M. Y. lestavel velleron - M. Robert giMet velleron - M. guy banacHe saze - M. georges bel saze - M. philippe Massias entraigues - M. guy MouReau entraigues - g. pellegRini

Jol Granier philippe Marcucci batrice LecoQavignon - M. c. bonnet avignon - Mme F. veRRa le pontet - M. guy Quiot le pontet - M. Henri bouYol vedne - Mme g. pellegRin vedne - Mme M. duMont st sat - M. bernard goudon st sat - M. J-Franois sabau caumont - M. p. gRosJean caumont - M. eric palMa Morires - Mme Martine guaY Morires - M. gilles giaiMo villeneuve - Mme d. tasseRY villeneuve - M. guy devauX les angles - M. J-louis banino les angles - Mme a. laugieR Rochefort - M. J-n. gonY Rochefort - M. patrick poRte Jonquerettes - M. Robert boYeR Jonquerettes - M. Y. lestavel velleron - M. guy banacHe velleron - M. Michel ponce saze - M. georges bel saze - M. philippe Massias entraigues - M. guy MouReau entraigues - M. p. vaccHiani

batrice LecoQ philippe Marcucci Jol Granieravignon - Mme benoit-gontaRd avignon - Mme at el cadi le pontet - M. guy Quiot le pontet - Mme c. ballet vedne - M. Jol guin vedne - Mme M. duMont st sat - Mme cline coRnand st sat - M. J-baptiste baRtoli caumont - Mme n. Moulinas caumont - M. R. oRlando Morires - Mme Martine guaY Morires - M. albert Macip villeneuve - Mme bout-nougieR villeneuve - Mme d. tasseRY les angles - Mme M. Faucon les angles - Mme c. HoubaRt Rochefort - M. J-n. gonY Rochefort - M. p. sandevoiR Jonquerettes - M. Robert boYeR Jonquerettes - M. Y. lestavel velleron - M. Robert giMet velleron - M. guy banacHe saze - M. georges bel saze - M. Yvan bouRellY entraigues - M. Rgis pHalY entraigues - Mme v. tRucHot

bernard Goudon Jeannine caLves Louis costepLaneavignon - Mme. d. peYRonnet avignon - M. M. bissiRe le pontet - Mme. c. ballet le pontet - M. c. lutZ vedne - M. Jean Mattei vedne - M. l. costeplane st sat - Mme cline coRnand st sat - M. J-F. sabau caumont - M. R. oRlando caumont - M. eric palMa Morires - M. Jol gRanieR Morires - M. gilles giaiMo villeneuve - Mme bout-nougieR villeneuve - Mme d. tasseRY les angles - Mme a. laugieR les angles - Mme HoubaRt Rochefort - M. J-n. gonY Rochefort - M. patrick poRte Jonquerettes - M. Robert boYeR Jonquerettes - M. Xavier angles velleron - M. Robert giMet velleron - M. guy banacHe saze - M. georges bel saze - M. philippe Massias entraigues - M. g. pellegRini entraigues - Mme v. tRucHot

alain cortade bernard Goudon

Mme M-Jose Roig M. alain coRtade M. J-Marc Roubaud M. Jol gRanieR M. Robert boYeR M. georges bel M. patrick vacaRis M. Roger oRlando M. bernard goudon M. Michel ponce M. louis costeplane M. c. Randoulet Mme Jeannine calves Mme christiane benoit-gontaRd M. Franois leleu M. philippe MaRcucci Mme batrice lecoQ M. Xavier belleville M. guy MouReau M. Jol guin

+ M. J-l banino

14


Les comptences

du Grand Avignon

La Communaut dagglomration exerce de plein droit des comptences obligatoires et optionnelles aux lieux et place des communes membres. Les comptences facultatives ne sont pas imposes par la loi et relvent dune volont politique propre aux 13 communes.

La Communaut dagglomration intervient dans le champ des comptences transfres par les communes. Deux dlibrations, adoptes au cours des conseils de communaut des 30 juin et 22 dcembre 2006, dfinissent prcisment ce champ daction.

les comptences obligatoiresdveloppement conomique R La cration, lamnagement, lentretien et la gestion de toutes leszones dactivit industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aroportuaire. R Les actions du dveloppement conomique - aides la cration dentreprises : ppinires dentreprises, prospection et accueil dentreprises, soutien la commercialisation des zones dactivit - soutien et dynamisation des filires - soutien des ples de comptitivit Ple europen dinnovation fruits et lgumes et Pgase - soutien des manifestations fortes retombes conomiques - partenariat avec des associations dont le rle est lanimation du tissu conomique lchelon des zones dactivit de dimension rgionale ou nationale

amnagement de lespace R Schma de cohrence territoriale R Cration et ralisation de toutes les zones damnagement concert dominanteconomique

R organisation des transports urbains equilibre social de lhabitat sur le territoire communautaire R Programme local de lhabitat (PLH), politique du logement social et actionen faveur du logement des personnes dfavorises

politique de la ville dans la communaut R Contrats urbains de cohsion sociale (CuCS) R Projets ANRu R insertion conomique R Portage des oprations ligibles au Fonds social europen (FSE)

15les comptences optionnellesvoirie R Voiries internes des zones dactivit conomique ou des ZAC dominanteconomique, ainsi que les voies dj dclares dintrt communautaire par dlibrations du 26 fvrier 2001 et du 19 dcembre 2002 R Aprs remise en tat, voiries nationales ou dpartementales lorsquelles sont dclasses dans la voirie communale R Parkings entrant dans le Plan de dplacements urbains (PDu)


eau et assainissement R Gestion des rseaux et distribution de leau potable R Gestion des rseaux, collecte et traitement des eaux uses et eaux pluviales amnagement, entretien et gestion dquipements culturels et sportifs R Les coles publiques de musique, de danse et dart dramatique

les comptences facultativesprotection et mise en valeur de lenvironnement et du cadre de vie R Collecte et traitement des dchets mnagers R Actions gnrales en matire denvironnement (sensibilisation, mise en valeuret protection de sites cologiques)

R Lutte contre la pollution des eaux et de lair R Risques majeurs construction, amnagement et gestion de btiments pour laccueil des services publics (gendarmeries de Montfavet et de saint-saturnin) constitution de rserves foncires en vue doprations damnagement

16


Une agglomrationde proximitLe Grand Avignon est install depuis 2007 dans un btiment spacieux et moderne de 2 200 m qui offre son personnel des conditions de travail optimales. Les bureaux sont situs sur le Technople dAgroparc.

Tous les jours, vos cTsLes services du Grand Avignon participent au quotidien la construction de laire communautaire. Ils tentent de rpondre au plus vite aux attentes des habitants, tout en noubliant pas de se projeter vers lavenir. Les 381 agents de la communaut sont majoritairement issus des anciens services municipaux de leur commune.

Des agenTs mobilissEn 2010, avec lagrandissement des locaux du sige administratif, le service des Ressources Humaines a dmnag dans lextension au second tage et dispose dsormais de bureaux spacieux permettant un meilleur accueil des agents de lagglomration. Le service solidarit urbaine a rejoint le sige administratif dans de nouveaux bureaux. 2010 a t loccasion dapprofondir lutilisation dintranet au sein de lagglo. Progressivement, beaucoup de services transversaux alimentent lintranet qui devient ainsi un vritable outil dinformation pour les employs du Grand Avignon : informations juridiques, relatives aux archives et la documentation, aux ressources humaines

17Tableau evoluTion Des effecTifs De 2009 20102009 Fonctionnaires Agents non titulaires occupant un emploi permanent Total emploi permanent 355 31 386 2010 357 24 381 Evolution +2 -7 -5


Des effectifs stablesEntre 2009 et 2010, le nombre dagents est rest sensiblement le mme.

Formation dintgration Service Collecte Conservatoire Sige administratif + Entraigues Total 10 10 0 20

Prparation concours+ concours+ rvisions

Formation professionnalisation et de perfectionnement

Total

R

Des agents De mieux en mieux formsEn 2010, les agents du Grand Avignon ont suivi

16,5 11 88 115,5

169 95,4 240 503,5

195,5 115,5 336 647

contre 578 en 2009 pour

647 jours de formation pour 168 268

un Dialogue social consTrucTifEn 2010, le Comit Technique Paritaire (CTP) rassemblant des reprsentants des organisations syndicales et de ladministration (lus et fonctionnaires) sest runi 4 reprises pour travailler sur des sujets aussi diversifis que le rglement de la formation, la protocole ARTT, les organigrammes du Grand Avignon, les astreintes, les ratios davancement de grade, le rglement de gestion automatise du temps de travail... Le Comit dHygine et de Scurit (CHS) lui aussi paritaire, sest runi quant lui 2 fois pour aborder les problmatiques dvaluation des risques, de dsamiantage, daccidents du travail, etc.

154 000 .

18


Oganigramme

des services du Grand AvignonSCOT AURA

CHARG DE MISSION ADMINISTRATIF ET FINANCIERPhilippe MILLON

DIRECTEUR GNRAL DES SERVICES TECHNIQUESJean-Louis PERRIN

SOLIDARIT URBAINE

HABITAT PLH

Andre MICHEL-BECHET DirecteurCOHSION SOCIALE

Aline CLOZEL Directeur

SERVICES TECHNIQUES

AMNAGEMENT OPRATIONNEL

Jrme GELLY DirecteurVOIRIE RSEAUX

Didier PAOLI DirecteurZAE

Alphonse CATTINOGUSP

Sbastien FEUTRY Directeur Adjoint

Marc SKIERSKI

Mathieu PERCHEMINIERPRU - ANRU

BTIMENTS

Thierry BATTEAULTCONTRLE DLGATIONS SPANC

Daniel MARTINEZPLE EUROPE

Luc DUPIRE

Arnaud PERTEGAS

19


PRESIDENTMarie-Jose ROIGCOMMUNICATION PROTOCOLE CHARG DE MISSION PROJET CULTUREL

Ludovic MOREL DirecteurADMINISTRATION GNRALE RESSOURCES HUMAINES

DIRECTEUR GNRAL DES SERVICESChristophe BERTRAND

Anne ESPANET Pierre GUIRALCONTRLE DE GESTION

Marie-Hlne BUTEZ DirecteurAFFAIRES JURIDIQUES URBANISME ET FONCIER

Vincent LODICO Franoise POITEVIN DirecteurPROJET TRAMwAY

Eddy LEROUX Directeur

ACTIONS CONOMIQUES ET DPLACEMENTS

FINANCES

Dominique VIDAL DirecteurENVIRONNEMENT ET DCHETS

Catherine DELLONG-MENG Directeur

COMMANDE PUBLIQUE / TIC SIG

Franois PASQUIER Directeur AdjointCONSERVATOIRE DE MUSIQUE DANSE ART DRAMATIQUE

Gilbert ACHARD DirecteurMISSION DVELOPPEMENT DURABLE CONSEIL DE DVELOPPEMENT

Patrick POUGET Directeur

Gilbert BELLESRISQUES MAJEURS

Lt Col. Jean-Luc QUEYLA

20


Une gestion optimalede largent publicPoint de volontarisme politique sans gestion saine du budget ! Le compte administratif du Grand Avignon permet de dgager les grandes lignes de lactivit financire de linstitution, en offrant un panoramique des dpenses et des recettes. Le budget global sarticule autour dun budget principal et de sept budgets annexes.

R

194 453 590 eR BUDGET ANNEXE

BudGET PrinCiPAL :

Fonctionnement : 154 938 428 e Investissement : 39 515 162 eDE LEAU :

R BUDGET ANNEXE

6 592 301

645 623

DE LASSAINISSEMENT :

Fonctionnement : 1 199 155 Investissement : 5 393 146

Fonctionnement : 219 944 Investissement : 425 679

R BUDGET ANNEXE

DE LEAU ET DE LASSAINISSEMENT DE JONQUERETTES :

R BUDGET ANNEXE

27 413 456 ZAC BALARUCS :

DES TRANSPORTS URBAINS :

202 319

Fonctionnement : 27 413 456


R BUDGET ANNEXE


75 666

R BUDGET ANNEXEZAC COURTINE IV :


50 746

comprenDre un buDgetLe budget est compos de deux sections distinctes : R La section de fonctionnement runit les oprations courantes et rcurrentes de lexercice budgtaire, savoir les charges et les recettes dexploitation. R La section dinvestissement regroupe en dpenses les oprations non rcurrentes qui modifient le patrimoine (tat de lactif) et en recettes les emprunts, les subventions dinvestissement et les dotations (tat du passif).

21rpartition Des Dpenses Du granD avignon par buDgetBudget principal : 75,89 % Budgets annexes des zones dactivits conomique : 0,64 % Budget annexe des transports urbains : 10,99 % Budgets annexes eau et assainissement : 12,49 %


les recettes De fonctionnement 2010 (buDget principal)Compensation groupement : 25 905 798 e : 15,78 % dotation dintercommunalit : 6 143 031 e : 3,74 % dotations diverses et subventions : 4 495 076 e : 2,74 % Administration gnrale + produits des services et revenus : 5 734 232 e : 3,49 % Taxe d'enlvement des ordures mnagres (TEOM): 25 012 818 e : 15,24 % Versement transports urbains : 16 806 470 e : 10,24 % Produits financiers : 1 934 343 e : 1,18 % Compensation relais : 78 098 143 e : 47,58 %

le granD chamboulemenT fiscalDepuis le 1er janvier 2010, la taxe professionnelle a t remplace par la Cotisation foncire des entreprises (CFE) et la cotisation sur la valeur ajoute (CVAE), runies sous le vocable unique de Contribution conomique territoriale (CET). Par ailleurs, une compensation financire a t prvue pour parer la perte de la taxe professionnelle (TP). - La CFE est assise sur les biens immobiliers des entreprises (valeur locative cadastrale) multiplis par le taux attendu correspondant celui du Grand Avignon et du taux moyen pondr des deux dpartements, majors des frais de gestion transfrs par lEtat. La CFE reste uniquement acquise au bloc communes-communauts. - La CVAE est assise sur la valeur ajoute des entreprises gnrant un chiffre daffaires suprieur 152 500 multiplie par un taux unique national de 1,5 %. Dautres dispositions entreront en vigueur le 1er janvier 2011 (deuxime partie de la loi de finances). - La rpartition des deux nouvelles cotisations entre les diffrents chelons territoriaux. - Les transferts dimpts entre collectivits (taxe dhabitation et foncier non bti pour le Grand Avignon). - Les dispositifs de compensation et de garantie individuelle des ressources dont bnficieront les collectivits territoriales partir du 1er janvier 2011. Le Grand Avignon a dcid de voter un taux relais en 2010 en liaison avec la fiscalit des mnages (le produit de la CET a t peru par lEtat, puisque les collectivits ont peru uniquement la compensation relais).

une progression De la fiscaliTprofessionnelle unique

Anne 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010

Taux 24,30 % 24,30 % 24,30 % 24,30 % 24,30 % 24,56 % 25,70 %

Produit de la TPu 59 472 147 60 760 680 63 421 048 66 190 064 66 528 167 71 465 296 78 098 143 e

22


ressources De la Taxe professionnelle De la collecTiviTLe graphique ci-dessous reprsente la rpartition du poids de la cotisation de TP (calcules daprs les lments dclaratifs 2008) sur chaque commune. le poiDs De la cotisation tp pour chaque communeAvignon : 58,62 % Le Pontet : 19,78 % Vedne : 7,94 % Les Angles : 2,98 % Villeneuve Lez Avignon : 2,98 % Entraigues-sur-la-Sorgue : 2,86 % Morires-ls-Avignon : 1,79 % Caumont-sur-durance : 0,99 % Saint-Saturnin-ls-Avignon : 0,79 % rochefort-du-Gard : 0,76 % Velleron : 0,34 % Saze : 0,12 % Jonquerettes : 0,05 %

Le reversement des compensations fiscales de lEtat comprend la Dotation de compensation de la TP. Elle a pour but de compenser la suppression dfinitive depuis 2003 de la part salaire de la TP.

Grand Avignon :

143 / habitant R reversemenT imporTanT De compensaTions fiscales Moyenne des Communauts dagglomration :pour le

granD avignon

104 / habitant(moyenne 2008) source ADCF Produit dfinitif :

Ce reversement est bien plus important que la moyenne nationale du fait de la structure des bases de TP du Grand Avignon. En effet, la part salaire dans les bases dimposition de la TP, avant la mise en place de la rforme, tait plus importante que la rforme nationale.

25 012 818 Population Grand Avignon :

R la Taxe DenlvemenT Des orDures mnagres (Teom)Les propritaires de locaux dhabitation et de locaux dactivits sont redevables de cette taxe. Chaque anne, les collectivits votent le taux applicable sur leur territoire.

180 000 hab. TEOM par habitant :

138

23le versemenT TransporTLe versement transport (VT) se calcule chaque anne partir de la masse salariale des entreprises et des administrations de plus de neuf salaris situes dans une commune ou un groupement de communes de plus de 10 000 habitants. Le produit de cet impt est consacr au financement des transports publics.


Pour financer les tudes du projet de Transports en commun en site propre (TCSP), le Grand Avignon a dcid de porter le taux de versement transport pour 2010 (contre 1,05 % en 2009), soit une augmentation de

Le versement transport augmente grce LvoLutionpositive de La masse saLariaLe

1,30 %

Anne 2006 2007 2008 2009 2010

Taux 1,05 % 1,05 % 1,05 % 1,05 % 1,30 %

Montant 14 080 641 14 319 612 14 413 924 14 823 036 16 806 470

2 M du VT.

evolution De la Di

la DoTaTion DinTercommunaliTCette dotation constitue lune des deux composantes de la Dotation Globale de Financement (DGF) des EPCI, lautre partie tant prise en charge de la Dotation de Compensation, lie la suppression de la part salaires de la taxe professionnelle.

2009

2010

R

2006

2007

2008

4 665 287

4 874 680

5 159 738

5 977 896

un service vraimenT Trs publicLes administrs sont sollicits hauteur de moins de 1 % des recettes de fonctionnement du Grand Avignon.

en 2010, 100 e de recettes de fonctionnement financent :Transports urbains Collecte et traitement des ordures mnagres Enseignement artistique Administration gnrale Intrts et charges de la dette Amnagement urbain Interventions conomiques et environnement Pluvial et amnagement des eaux 30 e 27 e 10 e 9 e 9 e 6 e 6 e 3 e

reversements aux communes : 70 740 160 k : 45% Enseignement artistique : 7 338 521 k : 5% Administration gnrale : 6 982 073 k : 5% interventions conomiques : 4 489 728 k : 3% Amnagement urbain : 4 749 698 k : 3% Pluvial : 2 063 643 k : 1% dotations aux amortissements : 7 817 755 k : 5% Charges financires : 7160 553 k : 5% Transports urbains : 22 877 657 k : 15% Collecte et traitement des dchets : 20 377 918 k : 13%

6 143 031

24


les reversemenTs financiers aux communesEn 2010, pour la premire fois, le Grand Avignon a dcid de rduire la Dotation de solidarit communautaire de moins 5 %. Ce nouveau montant quivaut celui de 2005 vers pour 12 communes. Anne 2005 2006 2007 2008 2009 2010 dotation de solidarit communautaire 10 544 301 10 116 018 10 846 554 10 951 116 10 879 824 10 556 421 Attribution de compensation 59 196 351 59 250 726 59 210 240 58 830 231 60 184 496 60 233 740 reversements financiers au profit des communes 69 740 652 69 366 744 70 056 794 69 781 347 71 064 320 70 790 161 reversement moyen de fiscalit par habitant 438 431 435 434 393 e 391

principales subvenTions DquipemenT verses en 2010 : CiTAdiS, participation concession damnagement AGROPARC :

1 196 000 540 000

CiTAdiS, participation concession damnagement ZAC gare TGV : Ville dAViGnOn, subvention dquipement pour lquipement pluridisciplinaire : 428 991 Ville dAViGnOn, subvention dquipement pour le renforcement de la digue de protection contre les crues de la Durance : 270 072 rseau Ferr de France, projet ferroviaire Avignon TGV Avignon Centre Carpentras : 284 027 (avance de 10 % relative la convention de financement) Vaucluse Logement, subvention pour lacquisition en VEFA de 39 logements sur le site Le Saint-Martin II ( Couleur toscane ), route de St Saturnin, au Pontet : 191 500 domicil, subvention LLS dans le cadre de lopration Le SaintMartin 2 : 132 000 rgion PACA, subvention pour lamnagement de la zone dactivit ddie Pgase : 183 000

25une gesTion acTive De la DeTTeLe Grand Avignon a dcid de recourir aux oprations dites de Swap ("changer", en anglais). Ce systme consiste souscrire un nouveau contrat avec un tablissement financier distinct. La collectivit va recevoir de cet tablissement des intrts ( un taux 3 sur le schma). En contrepartie, la collectivit va verser des intrts un taux 2 ltablissement financier. Lopration Swap nintervient que si le taux 3 est au moins gal au taux 1, taux auquel elle avait emprunt auprs dun premier tablissement bancaire.


une conomie De prs De

600 000 Les oprations de Swap ont permis au Grand Avignon de rduire notablement le cot de la dette, le taux dintrt moyen passant de 3,54 % en 2009 3,32 % en 2010, soit un gain de 593 540 .

schma De fonctionnement Du sWap inTrTS (TAux 1) BAnquE PrTEuSE

COLLECTiViT

inTrTS (TAux 3)

inTrTS (TAux 2) TABLiSSEMEnT FinAnCiEr

lments de synthse Dette globale Taux d'intrt moyen hors SWAP Taux d'intrt moyen avec SWAP

Au 31/12/2005 104 087 983 4,31 % 3,67 %

Au 31/12/2006 106 349 112 4,18 % 3,74 %

Au 31/12/2007 132 186 97 2 4,28 % 3,97 %

Au 31/12/2008 144 944 823 2 4,18 % 4,34 %

Au 31/12/2009 171 284 229 2 3,72 % 3,26 %

Au 31/12/2010 177 693 133 2 3,54 % 3,32 %

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Dpenses Dinvestissement 2009

Des Dpenses Dinvestissement financespar lemprunt et les subventionsLensemble des dpenses dinvestissement est entirement financ par lemprunt, le fonds de compensation de la TVA, la TVA rcuprable et les subventions dinvestissement.

Amnagement urbain : 10 290 278 28 k : 28% Equipements pour lconomie : 2 323 714 k : 6 % Transports urbains : 3 469 228 k : 9% Collecte et traitement des dchets : 1 334 421 k : 4% Enseignement artistique : 398 767 k : 1% Voirie dintrt communautaire : 3 895 379 k : 10% Rseaux deau pluviale : 2 676 15 k : 7% Remboursement demprunts et refinancement de la dette : 12 987 888 k : 35 %

plusieurs autorisations De programme ont t lances en 2010. certains chantiers sont emblmatiques Les Baux Monclar se refont une beautDbute en 2004 dans le cadre de la convention ANRU, la rnovation urbaine de Monclar Avignon se poursuivra jusquen 2012. Dot dun budget de 45 M, ce chantier a dbut par la dmolition des 144 logements des Baux. A la place, des logements sociaux ou en loyer libre ont t construits sur Avignon mais aussi sur Morires-ls-Avignon et Le Pontet. Plus de 4 M de dpenses ont t raliss en 2010.

Les nouveaux vhicules des transports urbains

3,5 M ont t consacrs en 2010 lachat de vhicules spcifiques au service des transports en commun. Acquisition de vhicules pour la collecteAchats planifis en fonction des besoins de la collectivit. Dpenses ralises fin 2010, 1,3 M.

27 Assurer la desserte de la gare TGVLimplantation de la nouvelle gare TGV dAvignon a ncessit la ralisation dimportantes infrastructures pour assurer sa desserte, notamment la liaison la rocade. Montant engag fin 2010 : prs de 600 000 .


Une rocade urbaine plus fluidePlusieurs travaux ont t engags en 2010 pour amliorer le fonctionnement de la rocade urbaine dAvignon (27 000 vhicules / jour) dans le secteur de la Courtine et la liaison du quartier de la gare TGV avec le centre-ville : passage 2 x 2 voies, spares par terre-plein central plant. Ramnagement complet du Carrefour Sernam avec cration de mur antibruit. Montant des dpenses ralises : 3,8 M.

Station et bassins collecteur Sud AvignonLa collectivit a lanc des travaux importants pour la collecte des eaux pluviales au sud dAvignon. Cette installation rpond un triple objectif : la lutte contre les risques dinondations, la matrise dune pollution ventuelle, et une filtration des eaux de pluie avant leur rejet dans le milieu naturel. Montant des dpenses ralises : 4,6 M.

28


Le Grand Avignon,Nombre de marchs conclus en 2010 :

fer de lance de lconomie locale

En 2010, la Communaut dagglomration a conclu 97 marchs avec les entreprises de lagglomration. Ce sont, au total, prs de 22 M qui ont t injects dans lconomie locale. En ces temps de crise, le Grand Avignon soutient significativement le tissu conomique.

CAO : Commission d'appeld'offres Commission des marchs procdures adaptes

CmApA :

Travaux Fournitures courantes et services Matrise duvre Prestations intellectuelles Technologie de l'information et de la communication TOTAL

35 37 10 13 2 97

montant Des marchs conclus en 2010Fournitures courantes et services 8 289 980,87 Matrise duvre 374 409,70 Prestations intellectuelles 353 312 Travaux 12 667 483,22 Technologie de l'information et de la communication 102 758 TOTAL 21 787 943,79

la commission D'appel D'offresMembres Alain CORTADE Georges BEL Albert MANSOUR Michel PONCE Jean-Pierre BRUN Louis COSTEPLANE Michel JOUBERT Patrick VACARIS Robert GIMET Qualit Prsident de la CAO - Maire du Pontet Membre titulaire - Maire de Saze Membre titulaire - Adjoint au Maire dAvignon Membre titulaire - Maire de Velleron Membre titulaire - Adjoint au Maire du Pontet Membre supplant - 1er Adjoint au Maire de Vedne Membre supplant - Conseiller Municipal de Villeneuve-lez-Avignon Membre supplant - Maire de Rochefort-du-Gard Membre supplant - Conseiller Municipal de Velleron

la commission Des marchs procDure aDaptePrnom - Nom Alain CORTADE Qualit Prsident de la CMAPA - Maire du Pontet

Un ou plusieurs Vice-prsident dont la dlgation est en rapport avec lobjet du march

CAO en 2010 (MARCHS > 193 000 E HT) :

11

CMAPA en 2010 (50 000 E HT < MARCHES < 193 000 E HT) : 16

29


Communication

Valoriser un territoire dexception

Communiquer nest pas une manire de dtourner lattention des choses essentielles, tant sen faut. Toutes les collectivits publiques se doivent dinformer leurs administrs des chantiers quelles mettent en uvre pour amliorer leur quotidien. Le Grand Avignon sy attelle avec conviction, pour mettre en avant ses ralisations mais aussi promouvoir en dehors des frontires de la Communaut dagglomration les innombrables atouts de son territoire.

le granD avignon aime les rseaux sociauxLe service communication a mis profit lanne 2010 pour installer lagglo en bonne position sur les rseaux sociaux. Au dernier pointage, prs de 400 personnes aimaient le Grand Avignon sur Facebook. Lagglo a dcid dutiliser tous les moyens de communication mis sa disposition pour faire connatre ses missions et tre plus proche des habitants (Facebook mais aussi Twitter, Scribd, Youtube ou encore flickr). Vous ntes pas encore inscrit ? Courrez-y vite

le rseau De transport en commun safficheLe rseau TCRA a dcid de safficher en cette anne 2010. Une campagne de proximit a en effet tait pense (affiches, tracts, mailing aux abonns, guide pratique) pour faciliter une meilleure connaissance des possibilits de dplacements dans le Grand Avignon. Sans oublier les diffrentes formules de tarification, qui pousseraient les plus accros la voiture laisser cette dernire au garage

le conservatoire se montreAffiches eu autres flyers ont t pour accompagner les moments cls de la riche programmation du Conservatoire (Scne de chteau, Voyage dans la lune, etc.).

le site internet se refait une beautUne attention particulire a t porte au site Internet du Grand Avignon, qui a subi un lifting bienvenu sur le plan technique et graphique. Il offre dsormais une meilleure organisation de ses rubriques et a intgr des outils interactifs prcieux, permettant de localiser notamment les points dapport volontaire ou encore les btiments communaux.

30


une communication sur mesure pour le tramPour rpondre lappel projets TCSP dans le cadre du Grenelle, le Grand Avignon a sorti la grosse artillerie, ralisant un dossier de candidature trs complet qui a sans doute jou un rle dterminant dans lattribution des 30 M de subvention de lEtat. Le dossier du Grand Avignon comportait les lments suivants : un botier format 320 mm (440+30+440) avec 2 botiers intrieurs et un CD-Rom documents insrs l'intrieur : - une prsentation du projet (brochure 80 pages A4) - une synthse du projet (brochure A4 8 pages) - un dossier d'annexes (dossier A4 58 feuillets reliure mtallique) - un dossier cartographie et planning (dossier A3 format paysage, 26 feuillets, reliure mtallique)

trAm, lA COnCertAtiOn publique sur De bOns rAilsLa concertation publique autour du tram a t une vraie russite en 2010. Plusieurs outils mis en place par le service communication ont permis datteindre cet objectif : un sondage auprs de 400 personnes reprsentatives des 13 communes ; des runions publiques ; une plaquette de 16 pages tire 10 000 exemplaires ; un dossier spcial de Grand Avignon Magazine tir 90 000 exemplaires, etc.

vlopop muscle sa comLa campagne de communication organise durant lt pour la promotion des Velopop, les vlos en libre service du Grand Avignon, a fait sensation Visible sur de nombreux panneaux daffichage 4x3m et 8m2 de lagglomration, cette campagne totalement dcale invitaient les habitants adopter la velopop attitude. Assurment communautaire, rsolument moderne, totalement sympathique. Velopop cest une nouvelle libert, des sourires changs au dtour dune rue, des muscles revigors par lexercice et une incroyable envie de bouger ! Si vous ne lavez pas encore dans la peau, cest que vous ne lavez pas encore essay ! Il est temps, abonnez-vous et adoptez la velopop attitude !. Une augmentation du nombre dabonnements et de locations de Vlopop a t enregistre lissue de cette campagne.

rapport d'activité 2010 - première partie

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