rappor t d’activitÉ 2017 - saint-augustin-des-bois.fr · rapport d'activité 2017 -...

www.valleesduhautanjou.fr

R A P P O R T D’ACTIVITÉ

2017Culture

Economie Solidarités

TourismeEnfanceEau

Voirie

2 - Rapport d'activité 2017 - Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou

SOMMAIRE

ÉDITO DU PRÉSIDENT

2312223140

ÉDITO DU PRÉSIDENT .....................................................................PRÉSENTATION ................................................................................ENTREPRENDRE ET HABITER ..........................................................GRANDIR ET VIVRE ..........................................................................DÉCOUVRIR ......................................................................................MOYENS GÉNÉRAUX .......................................................................

Etienne GLÉMOTPrésident

de la Communauté de communes des

Vallées du Haut-Anjou

Ce rapport d’activité est le premier de notre nouvelle intercommunalité. Après deux années de préparation, nous sommes enfin entrés dans le concret de notre nouveau périmètre.

Nous avons travaillé pour que les compétences exercées historiquement par les anciens territoires soient renforcées et non pas abandonnées, ceci dans un esprit de consolidation et d'harmonisation des services aux habitants, venant ainsi en soutien aux communes.

Action par action, nous organisons nos services afin d’être plus efficaces et de gagner en qualité. Cela concerne, par exemple, la préservation de l’environnement ou l’opération d’amélioration de l’habitat qui fait actuellement l’objet d’un diagnostic, mais aussi la construction du 6ème et dernier pôle santé sur la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe permettant ainsi de finaliser la couverture de l’ensemble du territoire.

Nous sommes en pleine innovation au travers de notre volonté de définir avec le Département de Maine-et-Loire un label de Responsabilité Sociétale des Organisations pour les collectivités. Notre objectif est d’être la première collectivité labellisée LUCIE à la fin de l’année. C’est un travail de fond qui va nous permettre de mieux définir notre projet de territoire avec vous.

Chaque service a extrait de son activité l’essentiel de l’année écoulée. Parcourir ce rapport va donc vous permettre de mieux nous connaître et de mieux mesurer notre action quotidienne.

Bonne lecture à tous

Rapport d'activité 2017 - Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou - 3

LES VALLÉES DU HAUT-ANJOU

Budget

Gouvernance Projets

TerritoireChiffresclés

Elus

Compétences


Carte d’identitéCommunes membres (17) : Bécon-les-GranitsChambellayChâteauneuf-sur-SartheChenillé-Champteussé (CD : Chenillé-Changé, Champteussé-sur-Baconne)Erdre-en-Anjou (CD : Brain-Sur-Longuenée, Gené, La Pouëze, Vern d’Anjou)Grez-NeuvilleJuvardeilLa Jaille-YvonLe Lion d’Angers (CD : Andigné)Les Hauts d’Anjou (CD : Brissarthe, Contigné, Cherré, Champigné, Marigné, Soeurdres, Querré)MiréMontreuil-sur-MaineSaint-Augustin-des-BoisSaint-SigismondSceaux-d’AnjouThorigné-d’AnjouVal d’Erdre-Auxence (CD : La Cornuaille, Le Louroux-Béconnais, Villemoisan)

Nom :Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou

Siège social :Communauté de communesdes Vallées du Haut-Anjou2, rue du Courgeon49220 Le Lion d’Angers

Président : Etienne Glémot(Maire du Lion d'Angers)

Élus communautaires : 56 conseillers (51 titulaires - 5 suppléants)

Bureau communautaire : 1 Président14 Vice-présidents3 autres membres

Superficie : 658 km²

Population (INSEE - 01.01.2015) : 36 569 habitants

Logo : CD : commune déléguée


Une situation géographique privilégiéeLa Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou est située dans le quart nord-ouest du département du Maine-et-Loire (49), en limite directe de l’agglomération angevine. L’attractivité d’Angers se fait sentir en raison de sa proximité géographique et des infrastructures routières qui favorisent les déplacements. Sa situation privilégiée au carrefour de Nantes, Angers, Laval et Rennes lui confère un atout indéniable.

Une population jeuneLe territoire bénéficie ainsi d’un apport conséquent de nouveaux arrivants (généralement jeunes et en âge d’avoir des enfants) et connaît de ce fait depuis quelques années une forte augmentation de sa population. La population est plus jeune que la moyenne départementale. Cette tendance se lit également dans les populations plus âgées, dont le pourcentage est plus faible que la moyenne du Département.

Un cadre de vie de qualitéMilieu périurbain ancré sur de fortes attaches rurales, le territoire de la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou offre un cadre et une qualité de vie appréciés par ses habitants et recherchés par les habitants de la Métropole. Les services à la population sont diversifiés et implantés de manière homogène. La vie économique est principalement composée d’artisans et de PME. La Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou participe activement à son développement via ses 16 zones d’activités intercommunales.

Un environnement préservéLe paysage, agricole et arboricole, est découpé par un réseau hydrographique dense, avec trois rivières principales : la Sarthe, la Mayenne et l’Oudon. Ces rivières sont utilisées à des fins touristiques et d’attractivité générale : activité de tourisme fluvial, chemins de randonnée et de halage... A l’Ouest, la rivière l’Erdre prend sa source sur la commune de La Pouëze. L’Est appartient au système de confluence des Basses Vallées Angevines.

Présentation du territoire


Le bureau de la gouvernance 2018

Les Vice-présidents et leurs délégations :

Le Président :

Etienne GLÉMOTCommune : Le Lion d’Angers (Maire)

Les autres membres du bureau :Laurent TODESCHINICommune : Erdre-en-Anjou (Maire)Commune historique : Brain-sur-Longuenée

Nooruddine MUHAMMADCommune : Le Lion d’Angers (Adjoint)

1ère Vice-présidente Maryline LÉZÉTourismeCommune : Les Hauts d’Anjou (Maire)Commune historique : Cherré

10ème Vice-présidentMichel BELOUINEnvironnement Commune : Val d’Erdre-AuxenceCommune historique : Villemoisan (Maire délégué)12ème Vice-présidentJean-René VAILLANTVoirie et travauxCommune : Erdre-en-Anjou (Adjoint)Commune historique : Brain-sur-Longuénée

7ème Vice-présidentPascal CRUBLEAUR.H. et système d’informationCommune : Grez-Neuville (Maire)

5ème Vice-présidente Marie-Ange FOUCHEREAUAction socialeCommune : Bécon-les-Granits (Maire)

3ème Vice-président Jean-Noël BÉGUIERPacte fiscal et financier, mutualisationCommune : Erdre-en-AnjouCommune historique : Vern d'Anjou (Maire délégué)

2ème Vice-présidentMichel BOURCIERFinances et budgetCommune : Val d’Erdre-Auxence (Maire)Commune historique : Le Louroux-Béconnais

4ème Vice-présidentJean-Claude DAVIDDéveloppement économique et agricultureCommune : Miré (Maire)

6ème Vice-présidente Virginie GUICHARDProjet de territoire et R.S.O.P.Commune : Saint-Augustin-des-Bois (Maire)

14ème Vice-présidentLoïc BÉZIERS LA FOSSECultureCommune : Val d’Erdre-AuxenceCommune historique : La Cornuaille (Maire délégué)

13ème Vice-présidentDominique HAURILLONEnfance, jeunesse et sportCommune : Sceaux-d’Anjou (Maire)

11ème Vice-présidentAlain FOUCHEREau et assainissementCommune : Les Hauts d’AnjouCommune historique : Soeurdres (Maire délégué)

9ème Vice-présidentDaniel CHALETAménagement du territoire et pâtrimoine bâtiCommune : Le Lion d’Angers (Adjoint)Commune historique : Le Lion d'Angers

8ème Vice-présidente Marie-Françoise BELLIER POTTIERCommunicationCommune : Montreuil-sur-Maine (Adjointe)

18 membres

14Vice-présidents

Marc-Antoine DRIANCOURTCommune : Châteauneuf-sur-Sarthe (Maire)


Les élus par commune

Bécon-les-GranitsValérie AVENEL (T)Jacques BONHOMMET (T)Marie-Ange FOUCHEREAU (T) (VP)Pierre-Paul HAMERY (T)

ChambellayJean PAGIS (T)Jacky HAYER (S)

Châteauneuf-sur-SartheMarc BILLIET (T)Marc-Antoine DRIANCOURT (T)Catherine LE THERY (T)Jeannine SUREAU (T)

Chenillé-Champteussé (CD : Chenillé-Changé, Champteussé-sur-Baconne)René BOUIN (T)Jean-Pierre BOUVET (T)

Erdre-en-Anjou (CD: Brain-Sur-Longuenée, Gené, La Pouëze, Vern d’Anjou)Marie BEAUPÈRE (T)Jean-Noël BÉGUIER (T) (VP)Jean-Pierre FERRÉ (T)Jean-Claude LECUIT (T)Yamina RIOU (T)Laurent TODESCHINI (T)Jean-René VAILLANT (T) (VP)

Grez-NeuvillePascal CRUBLEAU (T) (VP)Francine RICHARD (T)

JuvardeilJanita FOUCHER (T)Dominique FOULONNEAU (S)

La Jaille-YvonPascal CHEVROLLIER (T)Jean-Jacques JUTEAU (S)

Le Lion d’Angers (CD : Andigné) Daniel CHALET (T) (VP)Isabelle CHARRAUD (T)Etienne GLÉMOT (T) (P)Marie-Claude HAMARD (T)Bernard MENANT (T)Nooruddine MUHAMMAD (T)

Les Hauts d’Anjou (CD : Brissarthe, Contigné, Cherré, Champigné, Marigné, Soeurdres, Querré)

Fabienne BEAUFILS (T)Daniel BOISBOUVIER (T)Alain BOURRIER (T)Patrick DAUGER (T)Alain FOUCHER (T) (VP)Maryline LÉZÉ (T) (VP)Michel THÉPAUT (T)

MiréJean-CLaude DAVID (T) (VP)Brigitte GUIRRIEC (T)

Montreuil-sur-MaineMarie-Françoise BELLIER POTTIER (T) ( VP)Vincent VIGNAIS (S)

Saint-Augustin-des BoisVirginie GUICHARD (T) (VP)Charles PARNET (T)

Saint-SigismondBéatrice HUCHET (S)

Sceaux-d’AnjouDominique HAURILLON (T) (VP)Martine TARRAULT (T)

Thorigné-d’AnjouPatrick GUILLAUMET (T)Michel VILLEDEY (T)

Val d’Erdre-Auxence (CD : La Cornuaille, Le Louroux-Béconnais, Villemoisan)Michel BELOUIN (T) (VP)Loïc BÉZIERS LA FOSSE (T) (VP)Françoise BOUILDE (T)Michel BOURCIER (T) (VP)Jean-Pierre BRU (T)Mireille POILANE (T)

56conseillers

communautaires

T : TitulaireS : SuppléantP : PrésidentVP : Vice-présidentCD : Commune déléguée


Les compétences 2018COMPÉTENCES OBLIGATOIRES :

Aménagement de l'espace ;Développement économique et tourisme ;Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (depuis le 1er janvier 2018) ;Aires d'accueil des gens du voyage ;Déchets.

COMPÉTENCES OPTIONNELLES :Les compétences optionnelles sont exercées différemment selon les territoires des ex Communautés de communes ayant fusionné. Elles doivent faire l'objet d'un travail d'harmonisation sur l'ensemble du territoire dans les prochains mois.

Protection et mise en valeur de l'environnement et soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie ; Politique du logement et cadre de vie ;Gestion des milieux aquatiques ;Création, aménagement et entretien de la voirie d'intérêt communautaire ;Construction, entretien, fonctionnement d'équipements culturels et sportifs et d'équipements de l'enseignement pré-élémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire ;Action sociale d'intérêt communautaire ;Assainissement ;Eau potable ;Création et gestion de maison de services au public.

COMPÉTENCES SUPPLÉMENTAIRES : Les compétences supplémentaires sont exercées différemment selon les territoires des ex Communautés de communes ayant fusionné. Elles doivent faire l'objet d'un travail d'harmonisation sur l'ensemble du territoire dans les prochains mois.

Aménagement numérique ;Sécurité.


Comptes administratifs 2017

Fonctionnement InvestissementDépenses Recettes Dépenses Recettes

BUDGET TOTAL (en € TTC)27 681 000 27 897 000 19 788 000 19 788 000

BUDGET PRINCIPAL (en € TTC)22 705 000 22 705 000 11 835 000 11 835 000

BUDGETS ANNEXES (en € HT)SPANC 56 000 65 000 152 000 152 000

AC DSP 618 000 618 000 868 000 868 000

AC Régie 1 362 000 1 362 000 2 587 000 2 587 000

Atelier relais 236 000 395 000 361 000 361 000

La Sablonnière 31 000 31 000 518 000 518 000

Les Victoires 82 000 82 000 184 000 184 000

Zones d'activités 2 438 000 2 438 000 3 160 000 3 160 000

BUDGETS ANNEXES TTCStation Epuration 153 000 201 000 123 000 123 000

Budget 2018

La Communauté de communes a mandaté un cabinet d’expertise financière pour connaître précisément sa santé financière un an après la fusion. Les conclusions de cet audit sont positives. La Communauté de communes a les moyens de mettre en œuvre un programme d’investissements ambitieux du fait de son très faible endettement (4,4 M€), de son épargne brute (plus de 2 M€) qui représente 14% de ses recettes de fonctionnement et de ses réserves (plus de 5 M€).Néanmoins, le monde des collectivités locales, fort dépendant des dotations de l’Etat et compte tenu de la santé financière de ce dernier, doit pratiquer une gestion fine et prudente des deniers publics afin de préser-ver sa marge de manœuvre financière future.


Grands projetsCONSTRUISONS UN TERRITOIRE RESPONSABLELa Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou souhaite devenir le premier territoire au plan national labellisé « Responsable » par un organisme indépendant (objectif labellisation : 31 décembre 2018).Obtenir le label « Responsabilité Sociétale des Organisations » (RSO) est un gage de prise en compte du concept de développement durable dans toutes les activités de la collectivité mais aussi d’une prise en compte de ses interactions avec toutes ses parties prenantes (citoyens, usagers, partenaires, communes, élus, agents, fournisseurs...). Cette labellisation est également une démarche de progrès continue afin d’offrir le meilleur service au moindre coût. Elle vise l’efficience de chacun des deniers publics dépensés en prônant l’évaluation des politiques publiques menées.

HARMONISATION DES STATUTSLa loi impose aux Communautés de communes ayant fusionné dans le cadre de la loi NOTRe d’harmoniser leurs statuts dans un délai de deux ans. Les 3 Communautés de communes concernées (Ouest Anjou, Haut Anjou et Région du Lion d’Angers) ont commencé les travaux dès 2015. Ils ont abouti à une première délibération votée à l’unanimité des membres du Conseil communautaire en novembre 2017, qui affirme qu’aucune compétence communautaire n’est restituée aux communes. Cela démontre une volonté forte de donner les moyens à cette nouvelle intercommunalité afin de renforcer la solidarité entre les anciens territoires au bénéfice de tous les citoyens. La Communauté de communes aura accompli ce lourd travail en 3 ans. Ses statuts sont la ligne de partage entre les compétences communales et intercommunales. Le rapport d’activité 2018, publié en 2019, sera l’occasion de présenter cette « ligne de partage » des compétences intercommunales et communales.Cette harmonisation a débouché sur un certain nombre de décisions comme par exemple les interventions en milieu scolaire fortement développées par l’ancienne Communauté de communes d’Ouest Anjou. Chaque année, les élèves des écoles primaires bénéficiaient d’interventions de professeurs de musique du Pays Anjou Bleu. A partir du 3ème trimestre 2018, les élèves des écoles primaires des anciennes Communautés de communes du Haut-Anjou et de la Région du Lion d'Angers bénéficieront de cette opportunité éducative.2018 verra la fin de l’harmonisation des statuts de la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou créée le 1er janvier 2017.

PROJET DE TERRITOIREL’harmonisation des compétences sera réalisée pour la fin de l’année 2018. Elle sera développée dans les années futures dans le cadre d’un Projet de Territoire, véritable feuille de route du développement de notre intercommunalité à horizon 2035. Les travaux débuteront au cours du second semestre 2018 en associant tous les intervenants de notre territoire et en premier lieu les citoyens et usagers.


CONTRAT TERRITOIRES-REGION (CTR) 2020En 2017, la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou a constitué le dossier lui permettant de signer le Contrat Territoire-Région (CTR) dès le début de l'année 2018, et de bénéficier ainsi de financement à hauteur de 2 764 000 €. L’élaboration du contrat se fait sur la base d’une stratégie et de thématiques prioritaires définies par les élus locaux. Il comprend obligatoirement un axe sur la transition énergétique qui doit s’appuyer sur au moins l’un des cinq leviers de la feuille de route régionale. Le Contrat Territoires-Région 2020 de la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou a pour objet de préciser et d‘organiser les interventions de la Région et du Département, jusqu'au 31 décembre 2020, en faveur du territoire intercommunal. Sur la base des enjeux et des priorités définis et partagés avec ces derniers, les orientations stratégiques et les thématiques sur lesquelles la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou souhaite mobiliser l’enveloppe régionale dédiée sont les suivantes :

- Transition énergétique ;- Numérique ;- Développement économique et touristique ;- Services à la population.

DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE Avec pour objectif d’apporter la fibre sur l’intégralité de son territoire entre le second semestre 2018 et 2022, la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou participe au Syndicat Anjou Numérique à hauteur de 15 000 €. Il est privilégié un déploiement de la fibre en commençant par les communes dont le débit internet est le plus faible.


ENTREPRENDREET HABITER

Assainissement

Zones d'Activités

Economiques

Immobilier Aides

Environnement

Eau

Voirie


Aides économiques

Modernisation de l'Artisanat, du Commerce et des Services en milieu ruralLa Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou participe financièrement depuis 2016 au dispositif MACS (Modernisation de l’Artisanat, du Commerce et des Services en milieu rural), lancé par la Région des Pays-de-La-Loire. Il s’agit d’une aide directe à hauteur de 30% des investissements réalisés par les entreprises (financée à part égale entre la Région et la Communauté de communes), destinée à favoriser le développement des Très Petites Entreprises artisanales, commerciales et de services qui portent des projets d’investissement. Fin 2017, 6 dossiers ont été validés pour un montant total de 68 437 € de subventions. Les entreprises bénéficiaires sont : SARL Prézelin, Creat’Home, L’Authentique, Trillot Frédéric, Boulangerie Martin, Select Rénovation.

Initiative AnjouLa Communauté de communes collabore avec « Initiative Anjou ». L’objectif de ce partenariat, né en 2013, est d’aider soit à la création, au développement, à la croissance ou bien à la reprise d’une entreprise, quel que soit son secteur d’activité. 6 prêts d’honneur ont été accordés pour un montant total de 42 000 €.

Zones d’Activités Economiques (ZAE)La Communauté de communes a validé en 2017 l’intégration de 8 Zones d’Activités Communales : La Grée et Le Grieul (Grez-Neuville), La Grosse Pierre 3 (Le Lion d’Angers), Les Groies (Châteauneuf-sur-Sarthe), Le Bijou (Val d’Erdre-Auxence – Le Louroux-Béconnais), Les Peupliers (Erdre-en-Anjou – La Pouëze), Saint-Augustin 2 (Saint-Augustin-des-Bois) et La Clercière (Bécon-les-Granits), portant à 16 le nombre total de ZAE communautaires.La Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou gère ainsi au total 123 ha, sur lesquels sont implantées 83 entreprises. 20 ha de terrains aménagés restent à commercialiser.

ENTREPRENDREET HABITER

UN TERRITOIRE POUR ENTREPRENDRE

Poursuite de ces dispositifs.

Définir et mener une politique de développement économique pérenne. L’objectif est de devenir le premier interlocuteur du porteur de projet lorsqu’une problématique ou un projet se présente afin de lui simplifier ses démarches. Pour atteindre cet objectif, il convient d’établir et de renforcer le lien avec et entre les chefs d’entreprises mais également avec la commune d’implantation, via des réunions par zones ou secteurs d’activité. Commercialisation des parcelles restant à vendre. Poursuite de l’entretien, de l’aménagement et de la vente des ZAE.

PERSPECTIVES 2018

PERSPECTIVES 2018


Immobilier d’entrepriseLa Communauté de communes a poursuivi ses actions dans le domaine de l’immobilier d’entreprise par l’aménagement de ses zones d’activité et la mise à disposition de ses biens sous forme de location ou de vente. Elle a ainsi pu finaliser en 2017 les projets suivants : l’implantation des entreprises AMPS et SALEC sur La Sabonnière, SALEC, OREXIM sur la Zone d'Ativités Commerciales de la Grée, la vente d’un terrain au Département (pour la construction d’une Maison Départementale des Solidarités), la vente de l’atelier relais de Champigné à la société GAUDIN BERTEL, le renouvellement des baux aux entreprises MATHEZ et NUTRAL sur la ZA Saint-Jean à Châteauneuf-sur-Sarthe.Par ailleurs, des travaux d’aménagement d’un montant de 1 100 000 € sur la zone de la Sablonnière au Lion d’Angers-Montreuil sur Maine, débutés en 2015 pour la réalisation d’un barreau d’une future déviation, se sont achevés. Un dévoiement a également été réalisé sur la zone des Victoires à Erdre-en-Anjou – Vern d’Anjou, permettant à la société VITAL CONCEPT de doubler sa surface dès 2018.

AgricultureSoucieuse du maintien de l’activité agricole sur son territoire, la Communauté de communes a signé une convention en 2016 de 3 ans avec la Chambre d’agriculture. Cet accord implique des actions de sensibilisation collectives et individuelles auprès des agriculteurs pour les conseiller sur la transmission de leur exploitation.Enfin, souhaitant valoriser les métiers de l’agriculture, les trois comices agricoles du territoire ont été accompagnés financièrement à hauteur de 4 500 €.

Poursuite de l’accompagnement.

PERSPECTIVES 2018

Etude stratégique de l’aménagement de ZAE en débutant par l’étude de l’aménagement de la zone Grieul à Grez-Neuville, de La Grosse Pierre 3 au Lion d'Angers et de La Sablonnière au Lion d'Angers-Montreuil sur MaineLancement de l’aménagement d'un îlot sur la Sablonnière au Lion d’Angers-Montreuil sur Maine et poursuite de l’accompagnement

PERSPECTIVES 2018


UN TERRITOIRE À HABITER

ADIL 49 (Agence Départementale d’Informations sur le Logement)La mission première de l’ADIL : informer et conseiller tous les publics (particuliers, professionnels, élus et acteurs de l’habitat) sur toutes les questions juridiques, fiscales et financières en matière de logement. Cette information est délivrée de manière gratuite, neutre et personnalisée par une équipe de conseillers juristes formés sur l’ensemble des thématiques du logement. La Communauté de communes a accordé une subvention de 3 700 € à cette association afin que chacun et chacune puissent en bénéficier.

Lancement d’une OPAH-RU (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain)Dans le cadre de l’élaboration d’un programme de revitalisation des polarités et d’amélioration de l’habitat sur l’ensemble de la Communauté de communes, une étude a été lancée en octobre 2017 pour établir un diagnostic complet du territoire et définir une stratégie d’intervention sur le bâti. Cette étude sera menée en trois phases : secteur Haut Anjou en 2017 et 2018, secteur Région du Lion d'Angers en 2018 et secteur Ouest Anjou en 2019. L’objectif est d’établir un programme d’actions sur six ans, traitant les différents volets : urbain, mobilité, habitat, patrimoine, commerces, équipements et services. Le coût total de cette opération est de 340 000 € HT.

Terminer et déployer l’étude sur le secteur de Châteauneuf-sur-Sarthe et poursuite de celle sur le secteur du Lion d’Angers.

PERSPECTIVES 2018

Convention sur le logement indigneUne convention a été signée avec l’État, le Département et les autres Communautés de communes du territoire sur l’habitat indigne en juillet 2017. Cette action vise à lutter contre l’habitat indigne, en informant, conseillant et en orientant les élus dans le repérage et le traitement de ce type de situation. En effet, le processus d’intervention reste souvent méconnu. Les lieux identifiés seront ensuite soumis au service compétent qui agira en conséquence suivant les problématiques remontées.

OPAH (Opération Programmée de l’Habitat)L’OPAH est une offre partenariale qui propose une ingénierie et des aides financières.Elle porte sur la réhabilitation de quartiers ou centres urbains anciens, de bourgs ruraux, de propriétés et copropriétés dégradées et concerne les travaux d’économie d’énergie, d’amélioration et d’adaptation de logements pour les personnes âgées ou handicapées.Chiffres 2017 :- 8 dossiers OPAH accordés sur le secteur de Châteauneuf-sur-Sarthe pour 76 454 € d’aides dont 8 107 € de la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou pour 141 000 € de travaux effectués par les bénéficiaires ;- 13 dossiers OPAH accordés sur le secteur de Bécon-les-Granits pour 150 427 € d’aides dont 7 500 € de la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou pour 339 000 € de travaux effectués par les bénéficiaires.Moins de 16 000 € investis par la Communauté de communes ont permis d’engager 480 000 € de travaux sur notre territoire.


Aménagement et entretien de la voirie pour garantir des déplacements sécurisésLa compétence voirie concerne la création, l’aménagement et l’entretien de la voirie d’intérêt communautaire. Garantir le confort et la sûreté des voies pour les usagers constitue une véritable préoccupation quotidienne.En 2017, pour une application en 2018, la compétence voirie a été harmonisée sur les 3 anciens territoires.La Communauté de communes gère dorénavant l’aménagement et l’entretien de 900 km de voirie hors-bourg sur l’ensemble du territoire. La Communauté de communes est également en charge de la voirie en bourg sur le territoire de l’ancienne Communauté de communes de la Région du Lion d'Angers. Cela concerne près de 432 000 m2 de voiries, trottoirs et parkings.

Trois marchés publics seront relancés en 2018 pour la voirie :

- Curage des fossés (1 400 km) sur une durée de 4 ans pour un montant total estimé à 280 000 € HT ;

- Elagage, fauchage et broyage des accotements des ex Communauté de communes de la Région du Lion d'Angers et du Haut-Anjou (920 km) sur une durée de 3 ans dont le montant global est évalué à 345 000 € HT. Pour le secteur de l’ex Communauté de communes Ouest Anjou (480 km), ces travaux seront réalisés par les communes (hormis Saint-Augustin-des-Bois qui a rejoint le marché public) ;

- Entretien de la voirie sur une durée d'un an reconductible pour un montant estimé à 1 376 000 € HT pour 2018 et 2019. Le prestataire retenu aura en charge en 2018, le reprofilage de 25 km sur le secteur de l’ex Communauté de communes Ouest Anjou et de 22 km sur le secteur de l’ex Communauté de communes du Haut-Anjou. Il réalisera également des prestations de gravillonnage en 2018 : 247 000 m² de voirie sont concernés.

PERSPECTIVES 2018


Entretien des sentiers de randonnéeL'équipe voirie travaille également à l'entretien des sentiers de randonnées. Il en existe 51 sur le territoire (545 km au total). Seule l’ex Communauté de communes de la Région du Lion d'Angers avait comme compétence pleine et entière l’aménagement et l’entretien des chemins de randonnée. Pour assurer une offre homogène aux nombreux utilisateurs, il a été décidé d’harmoniser également cette compétence.

Accueil des gens du voyageLe territoire dispose de deux aires d’accueil pour les gens du voyage, permettant aux non-sédentaires de pratiquer un mode de vie différent, conformément à la loi Besson du 5 juillet 2000.

Capacité : 6 emplacements

Taux d’occupation annuel : 92,88 %

Capacité : 5 emplacements

Taux d’occupation annuel : 5,54 %

AIRE D’ACCUEIL DU LION D’ANGERS AIRE D’ACCUEIL DE CHÂTEAUNEUF-SUR-SARTHE

Prise de la compétence voirie sur les sentiers de randonnée (hors sentiers de liaison) sur les secteurs de l’ex Communauté de communes Ouest Anjou et l’ex Communauté de communes du Haut-Anjou.

PERSPECTIVES 2018

PERSPECTIVES 2018Réflexion sur la création de nouvelles aires d’accueil sur les communes de plus de 5 000 habitants. Accompagnement social de familles en cours de sédentarisation.


UN TERRITOIRE À PRÉSERVER Eau et assainissement

Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)Une harmonisation des tarifs et des pratiques devait être mise en place, au titre du principe d’égalité des usagers. Le SPANC a adopté un règlement de service pour l’ensemble de son territoire. Ce dernier a été approuvé par délibération par le Conseil communautaire le 14 décembre 2017 pour une application au 1er

janvier 2018.

Le service a poursuivi la conduite du dispositif d’aide de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la réhabilitation groupée des installations d’Assainissement Non Collectif (ANC) sur le territoire de l’ex Communauté de communes de la Région du Lion d'Angers.

Bilan de l’activité du SPANC en 2017 :

Type de contrôle Conception Contre-étude Réalisation Contre-visite

Diagnostic(cession

immobilière) TOTAL

Nombrede dossiers 83 0 68 2 116 269

Assainissement collectif Par délibération de la Communauté de communes du 21 septembre 2017 et délibérations communales, la compétence assainissement collectif a été transférée à l'intercommunalité à compter du 1er janvier 2018. Afin de garantir la continuité de ce service, des conventions de gestion seront mises en place avec les communes. Une Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) a été décidée par délibération du 14 décembre 2017 pour une prise d'effet au 1er janvier 2018.

Eaux pluviales La loi NOTRe a introduit la nouvelle compétence assainissement, comprenant le service public de gestion des eaux pluviales urbaines, en plus de l’assainissement collectif et non collectif. Dans ce cadre, une délimitation du contour de la compétence eaux pluviales est en cours d’élaboration.

Eau potable Par délibération de la Communauté de communes du 21 septembre 2017 et délibérations communales, la compétence eau potable a été transférée aux Vallées du Haut-Anjou qui elle-même la transférée au Syndicat d’’Eau de l’Anjou (SEA) dont le périmètre épouse les territoires des Communautés de communes d’Anjou Bleu Communauté, d’Anjou Loir-et-Sarthe, des Vallées du Haut-Anjou et de Loire Layon Aubance.

Structuration du service assainissement permettant une égalité de traitement de tous les usagers.Assainissement Non Collectif : extension du dispositif d’aide de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne à l’ensemble du territoire.Assainissement collectif : lancement d’un Schéma Directeur d’Assainissement à l’échelle intercommunale.Mise en place progressive d’une politique de gestion patrimoniale des systèmes d’assainissement afin d’optimiser leurs coûts d’exploitation, d’investissement ou de réhabilitation.

PERSPECTIVES 2018


Environnement

Transfert de la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations)au 1er janvier 2018 Au 1er janvier 2018, la GEMAPI devient une compétence obligatoire des établissements de coopération intercommunale par la loi du 27 janvier 2014. Cette compétence incombait auparavant aux communes mais restait facultative. Au sein de la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou, seules 7 communes membres sur 17 l’exerçaient.

Les objectifs de la GEMAPI sont l’aménagement d’un bassin ou d’une fraction de bassin hydrographique, l’entretien et l’aménagement de cours d’eau y compris les accès, la défense contre les inondations, la protection et la restauration des sites, écosystèmes aquatiques, zones humides et formations boisées riveraines.

La GEMAPI revêt une importance capitale pour notre territoire, traversé par six bassins versants : la Mayenne (158 km²), la Romme (151 km²), la Sarthe (135 km²), l’Oudon (120 km²), l’Erdre (77 km²) et le Brionneau (17 km²). La globalité des missions de la GEMAPI répond avant tout à un enjeu responsable et aux problématiques locales rencontrées. L’ambition de la Communauté de communes est en outre la lutte contre les pollutions, l’exploitation, l’entretien et l’aménagement d’ouvrages hydrauliques et enfin, l’animation et la concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques.

La Communauté de communes a transférera naturellement cette compétence à trois syndicats pour une gestion appropriée des actions à l’échelle des bassins versants : le syndicat des Basses Vallées Angevines et de la Romme (1442 km²), le syndicat de l’Oudon (1429 km²) et le syndicat de l’Entente pour le Développement de l’Erdre Navigable et Naturelle (973 km²).

Restauration de la boire de La Fontaine (Grez-Neuville) La boire de La Fontaine est une annexe hydraulique de la Mayenne. Au fil des crues, elle s’est comblée de sédiments jusqu’à se déconnecter du cours principal de la Mayenne. Débutés en mars 2016, des travaux ont été réalisés afin de faciliter une remise en eau de la boire pendant les périodes de hautes eaux. De plus, ces travaux permettront à la boire de retrouver progressivement ses fonctions écologiques : ralentissement des ondes de crues, zone refuge et de reproduction pour les espèces halieutiques, etc.Achevés en octobre, ces travaux ont été financés par la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou (20%), l’Agence de l’Eau Loire Bretagne (48%) et le Conseil Régional des Pays de la Loire (32%). Le montant total s’est chiffré à 35 066 €.


En parallèle de ce projet, la Communauté de communes a programmé deux autres actions de restauration pour la fin de l’année 2017. Il s’agit des sites de la boire d’Aneau (Châteauneuf-sur-Sarthe et Juvardeil) et du marais Davier (Juvardeil). Ces projets s'inscrivent dans le programme d’actions du Contrat Territorial des Milieux Aquatiques des Basses Vallées Angevines 2014-2018 dédié à la restauration des milieux aquatiques. L’entretien de la boire est de la responsabilité du propriétaire riverain (L 215-14 et L 215-2 du Code de l’Environnement). La Communauté de communes est intervenue au titre d’une déclaration d’intérêt général.

Programme d’aide à la plantation de haies bocagèresDans le cadre d’un programme de restauration du bocage financé par le Conseil Départemental de Maine-et-Loire et porté par la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou, les agriculteurs, collectivités et particuliers peuvent bénéficier d’un accompagnement financier et technique pour leurs projets de plantation.

L’objectif est de recréer une cohérence bocagère sur le territoire communautaire. Le bocage nous rend de nombreux services pour l’amélioration de la qualité de l’eau, la préservation de la biodiversité, l’embellissement paysager, le bois de chauffage, etc.Pour pouvoir bénéficier d’une aide financière et technique, les projets de plantation doivent se situer dans l’espace rural (hors bourg et lotissements). Les plantations doivent mesurer 100 mètres minimum et doivent être composées d’essences locales répertoriées dans une liste définie.

Notre prestation de plantation est de 2,40 € par mètre planté. Elle est subventionnée à 50% par le Conseil départemental de Maine-et-Loire. Depuis l’an 2000, ce sont 101,1 km linéaires qui ont bénéficié de ce programme. En 2017, il a été planté 2091 mètres linéaires sur le territoire communautaire (9 planteurs).

PERSPECTIVES 2018Lancement du Contrat Nature pour préserver les espaces "naturels" de la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou.

Poursuite des travaux de restauration sur les sites de la boire d’Aneau et du marais Davier.Création d’un syndicat sur les Basses Vallées Angevines et la Romme destiné à gérer la compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) obligatoire à partir du 1er janvier 2018.

PERSPECTIVES 2018


Parc de l’Isle-Briand

Propriété du Département de Maine-et-Loire, le Parc départemental de l'Isle-Briand, situé au Lion d’Angers, est un écrin privilégié pour les activités équestres et le sport nature.

Bordé par les eaux de la Mayenne et de l’Oudon et en grande partie boisé, ce domaine de 180 ha abrite une faune et une flore d'une diversité remarquable qui lui confèrent sa classification d’espace naturel sensible.Le domaine possède également une grande richesse architecturale, entre son château du 18e siècle, sa ferme modèle, ses écuries...Espace de détente et de loisirs, le Parc de l’Isle Briand est fréquenté par de nombreux visiteurs, à l’occasion des différentes manifestations qui y sont organisées ou simplement en famille, en tant que promeneurs, ou sportifs.Depuis le 1er janvier 2017, le site est géré par un Groupement d’intérêt public (GIP), associant le Département, la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou, la Ville du Lion d’Angers et l’Association Le Lion Equestre. Le GIP porte un projet global de développement du site qui s’organise autour des orientations suivantes : le déploiement des activités équestres et hippiques, l’ouverture au public, la contribution au développement économique local et la gestion durable des espaces naturels. Le Groupement d’intérêt public entend développer l’attachement d’un public nombreux et l’intérêt des cavaliers de haut niveau pour le parc départemental de l’Isle Briand. Il consacre chaque année un budget pour la mise à niveau des équipements sportifs, la restauration des bâtiments et l’aménagement des espaces verts et leur entretien. Le GIP a également la volonté de valoriser les activités touristiques tournées vers la nature et le cheval et d'accueillir en plus grand nombre des évènements équestres, culturels et sportifs.En 2017, la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou a ainsi apporté 26 750 € ainsi que des contributions indirectes au Groupement d’Intérêt Public (GIP) du Parc de l’Isle-Briand dont elle est membre.

Le parc de l'Isle-Briand en chiffres :

- 8 000 chevaux en concours par an ;- 7 300 mètres : le plus long Cross-country du monde (Anjou Loire challenge) ;- 700 poulinières et 12 étalons dans les écuries du Haras du Lion ;- 200 espèces animales dont 19 espèces de chauve-souris ;- 187 hectares dont 40 pour l’hippodrome ; - 30 ans de Mondial du Lion et 35 000 spectateurs par an ;- 70 jours de manifestations hippiques chaque année ;- 5 km de sentiers balisés ;- 140 espèces végétales ;- 38 emplois permanents.

Horaires d'ouverture du parc :Le parc est ouvert toute l'année et tous les jours :· Du 1er avril au 31 octobre : 8h à 21h.· Du 1er novembre au 31 mars : 8h à 18h.


GRANDIR ET VIVRE

Enfance

Jeunesse Solidarités

Petiteenfance

SeniorsP.I.J.

Actionsociale


La Halte-garderie « Les Marmousets » du Lion d’Angers devient un Multi Accueil La structure s’est transformée en multi-accueil afin de répondre aux besoins des usagers : « Les Marmousets » offrent désormais 18 places, soit 6 de plus qu’en 2016, et proposent désormais deux modes d’accueil : occasionnel et collectif. Son amplitude d’ouverture a également évolué puisqu’elle a augmenté de 21 000 heures. L’offre de services a ainsi augmenté de 127%. Mis en place en septembre 2017, son taux d’occupation est passé de 50 à 71% en 4 mois.

Extension du service du Relais Assistants Maternels (RAM) basé à Val d’Erdre AuxencePour répondre aux besoins d’accompagnement des assistants maternels du secteur, un agrément de 4 ans a été sollicité pour le service auprès de la CAF et a été obtenu. Celui-ci permet à l’animatrice du RAM de pourvoir son poste à temps plein et ainsi d’élargir l’offre de services. Le service est maintenant continu tout au long de l’année (hors congés annuels) et l’animatrice dispose d’un réel temps de préparation pour les animations et temps forts.

10 ans de la Maison de l’enfance à Châteauneuf-sur-SarthePour fêter les 10 ans de cet équipement associant un accueil petite enfance et jeunesse, trois services (le multi-accueil, le RAM et le service jeunesse dont le Point Infos Jeunesse et l’accueil de loisirs) ont conjointement proposé le 7 octobre 2017 sur un après-midi et un début de soirée, des animations pour les usagers actuels et anciens ainsi que pour les élus et autres partenaires.

GRANDIR ET VIVRE

LES TOUT-PETITS

Travaux d’agrandissement et d’aménagement de la Maison des Générations en vue d’accueillir le multi-accueil.

PERSPECTIVES 2018


Zoom sur l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Enfant d’Erdre-En-Anjou (Vern d’Anjou)

Zoom sur l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Enfant de Sceaux d’Anjou

LES ENFANTS

72 jours d'ouverture sur l'année

4 professionnelspermanents9 245 heures

d'accueil

131 familles utilisatrices


206 enfants bénéficiaires

102 enfants bénéficiaires


5 professionnelspermanents

22 416 heures

d'accueil

PERSPECTIVES 2018Proposer un temps fort à l'automne (semaines Enfance Famille).

PERSPECTIVES 2018Réorganisation du temps scolaire à partir de la rentrée 2018 qui se manifestera par une augmentation des temps d’accueil avec une ouverture les mercredis toute la journée.Création d’un « portail famille dématérialisé » permettant de faciliter l’accueil des familles.


Zoom sur l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Ado d’Erdre-En-Anjou (Vern d’Anjou)

Zoom sur l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Ado de Châteauneuf-sur-Sarthe



55 adolescents bénéficiaires

115 adolescents bénéficiaires

LES JEUNES


1 professionnelpermanent

(0.5 ETP)

3 404 heures

d'accueil


3 professionnelspermanents

7 313 heuresd'accueil

(+ 19 % par rapport à 2016)

PERSPECTIVES 2018Développement de l’Adobus (accueil le mercredi après-midi).Proposer un temps fort sur la jeunesse aux vacances d’automne.Poursuivre le déploiement des espaces ado sur le territoire.Associer aux temps forts toutes les structures d’accueils d’adolescents de la collectivité.

PERSPECTIVES 2018Réorganiser le fonctionnement de l’Espace Ados de Vern d’Anjou et développer celui du secteur de Thorigné d’Anjou.


Le Point Information Jeunesse répond aux objectifs suivants :- offrir aux jeunes de 14 à 30 ans du territoire intercommunal un accès gratuit et anonyme à l’information ;- informer les jeunes sur les différentes thématiques les concernant (enseignement, formation professionnelle et permanente, emploi, vie pratique, mobilité, santé, culture, sports, loisirs, vacances…) ;- permettre aux jeunes et aux habitants du territoire d’identifier le service jeunesse comme lieu ressource.

Les temps forts de l’année 2017 ont été le stage d’information Babysitting et les journées Jobs d’été qui ont reçu le plus de participants. Toujours dans le but de faire connaître le PIJ et d’aider les jeunes dans leur construction de citoyens, l’initiative « Bénévolado » a été mise en place. Elle leur propose de s’impliquer dans les actions collectives proposées.

En septembre, l’animatrice a décidé de proposer une thématique mensuelle afin de rendre le programme encore plus attractif.

ENTRETIENS INDIVIDUELS :

81 JEUNESACCUEILLIS

ACTIONS COLLECTIVES :

199 JEUNESCONCERNÉS

SERVICE DU PIJ :

280 JEUNESBÉNÉFICIAIRES

PERSPECTIVES 2018Etudier la création d'antennes Information Jeunesse dans les structures jeunesse des communes principales de l’ex Communauté de communes du Haut-Anjou. Consolider les partenariats existants et en créer de nouveaux avec les acteurs locaux.Développer quelques thématiques de l’information jeunesse : - Travailler : Forum Jobs, ateliers CV ;- S’engager/se former : Babysitting, PSC-1, création d’une bourse d’aide au projet, bénévolat au PIJ (Bénévolado ») ;- Prévention : intervention dans les établissements scolaires, actions parentalité, pizza blabla.

Point Information Jeunesse (PIJ) En 2016, l'ex Communauté de communes du Haut-Anjou a complété son offre de services pour la jeunesse en se dotant d’un Point Information Jeunesse. Ouvert aux 14-30 ans, il est dirigé par une animatrice professionnelle, accompagnée d’un volontaire en service civique afin de faciliter les échanges avec les jeunes.L’accueil du public s’organise au local du service jeunesse à Châteauneuf-sur-Sarthe et dans des locaux des communes de l’ex Communauté de communes du Haut-Anjou, en itinérance.

Quelques chiffres depuis sa création :

La majorité des 14-15 ans vient pour être conseillée pour des lettres de motivation pour des stages ou pour son orientation professionnelle.La majorité des 16-17 ans vient pour participer aux jobs d’été et accéder à l’information sur le babysitting.


Bien vivrePôles et Maisons de santéLes Pôles et Maisons de santé regroupent des professionnels proposant aux habitants une offre de soins à proximité, en assurant une prise en charge continue et de qualité. Ils favorisent ainsi la prévention et l’éducation à la santé.Actuellement, quatre Pôles et Maisons de santé maillent notre territoire :- La Maison pluri-professionnelle de santé à Bécon-les-Granits (15 professionnels de santé) ;- La Maison pluri-professionnelle de santé à Val d’Erdre-Auxence (8 professionnels de santé) ;- Le Pôle santé social au Lion d’Angers (17 professionnels de santé, 15 organismes sociaux : ADMR, CLIC, Maison Départementale des Solidarités, SSIAD, AIDES, CAF, CESAME, Conciliateur de justice, DISMO, MAIA, Mission locale, MSA, ITEP, UDAF, Voitur’âge) ;- Le Pôle santé de Erdre-en-Anjou Vern d’Anjou (5 professionnels de santé).

Grâce à ces investissements réalisés par les anciennes intercommunalités, la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou dispose d’un réseau de professionnels médicaux dense. Notre territoire, par son action, tient à éviter ce que de nombreux territoires français similaires au notre connaissent, à savoir un manque de présence médicale et se retrouvent ainsi qualifiés de désert médical.

Esquisse de la future maison pluridisciplinaire de santé de Châteauneuf-sur-Sarthe

PERSPECTIVES 2018Ouverture d’une Maison pluridisciplinaire de santé à Châteauneuf-sur-Sarthe au 1er trimestre 2018, comprenant 4 infirmiers, 1 ostéopathe, 2 orthophonistes, 3 médecins généralistes et 1 podologue.


Maison de Service Au Public (MSAP)Située à Châteauneuf-sur-Sarthe, la MSAP délivre une offre de proximité de qualité à l’attention de tous les publics. En un lieu unique, les usagers sont accompagnés par des agents dans leurs démarches de la vie quotidienne. Elle articule présence humaine et outils numériques.13 partenaires ont signé une convention locale afin d’élargir l’offre de services offerts : (MSA, CAF, FNATH, CPAM, Mission locale, PETR Segréen, conciliateur de justice, ADMR, Pôle emploi, SSIAD, SOLIPASS, CARSAT retraite et social, Département du Maine-et-Loire, Retravailler).

23% outil

informatique en accompagnement

34% accueil et

information

16% outil informatique

en autonomie

8% aide à la

constitution de dossiers

SERVICES RENDUS AUX USAGERS

2267 personnesaccueillies en 2017Hausse de 32.26 %

en un an

13% conseil et

permanence

6% échange

avec l'organisme et prise de

rendez-vous

PERSPECTIVES 2018Harmonisation des pratiques Construction d’une MSAP mutualisée avec la commune de Val d’Erdre Auxence.Extension des horaires d’ouverture : offrant actuellement un accueil de 28h par semaine, elle sera également accessible au public une soirée par semaine et les vendredis après-midis .

Thématiques des demandes

13.27 %autres

14.02 %emploi

5.67 %jeunesse

66.67 %socialsanté

retraite

Taux de réponse

54.62%demandes résolues

8.33 %demandes

partiellement résolues


Equipements structurantsTerrains multisports Un programme d'implantation de 10 terrains multisports avait été lancé en 2016 sur le territoire de l’ex Communauté de communes de la Région du Lion d'Angers pour permettre aux accueils de loisirs, aux établissements scolaires et aux habitants d’accéder facilement à un équipement sportif de qualité. Ce programme s’est achevé fin 2017.Caractéristiques des terrains multisports :- aires de jeux de 12 X 24 m posées sur des plates-formes de 390 à 560 m2, surface synthétique ;- 37 paniers de basket-ball au total ;- 20 buts de handball au total ; - 28 mini-buts au total ;- 14 couloirs de course au total ;- 10 paires de poteaux volley-ball/badminton au total ;- 19 pare-ballons au total.

Une place de stationnement pour les personnes à mobilité réduite à proximité de chaque équipement ainsiqu'un cheminement piétonnier ont été créés sur chacun des projets.Ce programme a permis de répondre à deux objectifs :- doter l’ensemble des communes du territoire intercommunal d’équipements structurants et polyvalents ;- favoriser l’accès à la pratique sportive libre.D’un coût de 462 000 €, ce projet a été financé à hauteur de 92 000 € par les communes concernées, 126 000 € parla Région des Pays-de-la-Loire et 244 000 € par la Communauté de communes.

Salle de sports intercommunale au Lion d’AngersDébut 2016, l’ex Communauté de communes de la Région du Lion d’Angers a engagé des réflexions sur l’offre sportive proposée aux associations et écoles du territoire, et notamment sur la ville du Lion d’Angers, commune centre où sont implantés de nombreux établissements scolaires et sièges associatifs et qui regroupe par ailleurs des pratiques sportives uniques comme le judo, le handball, la gymnastique… drainant ainsi de nombreux usagers. Face au déficit de surfaces couvertes sportives constaté pour les collèges au Lion d’Angers mais aussi à l’évolution démographique du territoire, le projet de construire une nouvelle salle de sports a rapidement émergé, répondant ainsi aux enjeux de la compétence « enfance, jeunesse et sport » de la Communauté de communes. Cette salle sera la plus grande salle de sports de toute la Communauté de communes, avec une superficie de 2 800 m2 et pouvant accueillir 700 personnes en tribune. Elle permettra de compléter l’offre déjà existante en offrant une extension par exemple de certaines activités au niveau des horaires. Sa capacité d’accueil et d’espace permettra d’y organiser des évènements sportifs importants. Elle contiendra un mur d‘escalade de 10 mètres de haut. Elle sera également à disposition des trois établissements scolaires de la ville du Lion d’Angers, soit 1500 élèves.

Centre Intercommunal d'Action SocialePremier CIAS créé fin 2017 dans le Département parmi les nouvelles intercommunalités, le CIAS des Vallées du Haut-Anjou résulte de la volonté des élus de mener une action globale de soutien et de développement à l’échelle du territoire intercommunal, s’inscrivant plus largement dans la politique de service quotidien à la population déployée. Il vient compléter les services déjà existant sur le territoire via les CCAS des communes et les actions départementales. Il a été mis en place pour être un véritable service de solidarité et de proximité en direction de l'ensemble des habitants et particulièrement des publics fragiles.

PERSPECTIVES 2018Ouverture officielle du CIAS dont l’objectif sera d’établir une analyse des besoins sociaux, un diagnostic structurant du territoire afin de définir un programme d’actions sur plusieurs années.


Bien vieillirPortage de repas à domicileUn service de portage de repas est en place sur les trois ex Communautés de communes. Il propose la livraison de repas aux domiciles des seniors et personnes en situation de handicap. Il leur permet, au quotidien, de bénéficier d’une alimentation variée, équilibrée et adaptée à certaines pathologies dues au vieillissement. Il favorise, de plus, leur maintien à domicile et contribue au lien social.

Voitur’âges

Challenge Seniors

6 154 bénéficiaires32 210 repas livrés

Ex CCOA Ex CCHA Ex CCRLA TotalNombre bénévoles 43 21 32 96Nombre utilisateurs 133 138 91 362Nombre déplacements 847 412 486 1785Nombre kilomètres 24 528 13 768 11 174 49 470

Voitur'âges est un service de covoiturage solidaire destiné en priorité aux personnes âgées et aux personnes qui n’ont pas la possibilité de se déplacer par leurs propres moyens. Les raisons peuvent être des rendez-vous médicaux, des démarches administratives à effectuer ou bien encore des loisirs… Ce service intercommunal s’adresse à tous ses habitants. Il n’intervient pas en concurrence des transporteurs locaux, des ambulanciers ou des associations mais complète l’offre locale. Il s’agit d’un transport non régulier, assuré par des bénévoles membres de l’association. Il permet par ailleurs de lutter contre l’isolement.

Une opération « Challenge Seniors » a été lancée au Lion d’Angers. Cette journée d’animation à destination des seniors a pour but de favoriser le lien social et le maintien à domicile via la pratique d’activités sportives adaptées. Sept ateliers ont été proposés à 100 personnes volontaires.Cette opération s'inscrit dans le cadre des actions de la Prévention de la Perte d'Autonomie.

DÉCOUVRIR

PERSPECTIVES 2018Renouvellement de cette opération en 2018 sur une autre commune du territoire avec un atelier désormais consacré à la nutrition.


DÉCOUVRIR

Culture

Musique Lecture

TourismeItinérances

Initiativeslocales

Découverte


Equipements et structures d'accueils touristiques

Le Bois de la Jeunerie (Les Hauts d’Anjou – commune déléguée Brissarthe)

Bois intercommunal de 32 ha situé sur Brissarthe, commune déléguée, le Bois de la Jeunerie est géré par la Communauté de communes et animé par l’association Anjou Trois Rivières (A3R). Grâce à sa richesse environnementale et aux sentiers de découverte, cet espace est le support de sorties nature ludiques et éducatives pour de nombreux groupes chaque année, proposées par A3R. Une coupe de bois a lieu également tous les ans permettant de mettre en œuvre un plan d’aménagement forestier géré par l’Office National des Forêts (10 cordes de bois ont été coupées et vendues aux particuliers pour une recette de 2 096 €).

Parc de la Burelière (Val d’Erdre-Auxence – commune déléguée La Cornuaille)

Le Parc de la Burelière est un espace boisé de 7 hectares situé sur la commune déléguée de La Cornuaille qui permet le développement de plusieurs activités grâce à ses différentes structures :- la location aux particuliers les week-end d’avril à octobre (une salle pouvant accueillir jusqu’à 100 personnes pour les fêtes familiales, mariages et autres manifestations). En 2017, on compte 19 réservations pour une recette de 8 150 € ;- La location pour des camps d’été. Le site est également utilisé par l’association Familles Rurales qui y organise des camps de vacances et des stages BAFA (223 enfants ont été accueillis sur 6 semaines en juillet et août pour une recette de 3 759 €) ;- la coupe de bois : en 2017, comme chaque année, a eu lieu une coupe de bois sur le parc (54 stères coupées et vendues aux particuliers pour une recette de 3 351 €).

PERSPECTIVES 2018Aménagement de la salle aux normes PMR.

PERSPECTIVES 2018Poursuite du partenariat ONF pour la vente de bois.


La Gogane (Châteauneuf-sur-Sarthe)Bateau à passagers à motorisation électrique, la Gogane, navigue sur la Sarthe depuis 2012. Son port d’attache est situé à Châteauneuf-sur-Sarthe. D’une capacité de 55 passagers, le bateau a transporté en 2017 plus de 4 200 personnes, soit une fréquentation en hausse de 11% par rapport à 2016 et un chiffre d’affaire de plus de 20 000 €, en hausse de 23%. Le bateau est aujourd’hui cogéré par la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou et celle d’Anjou Loir-et-Sarthe.

Rives Gabares (Juvardeil)« Rives Gabare » était un site d’hébergement de groupes et de restauration. Actuellement non exploité, une réflexion est menée pour étudier les possibilités de reprise du site.Afin d’accompagner ce projet, la Communauté de communes a consacré 22 747 € pour des travaux de première nécessité.

Maison de la Rivière (Châteauneuf-sur-Sarthe)Ce musée intercommunal retrace l’histoire du transport de marchandises, de la vie des bateliers et des aménagements de l’Homme sur les rivières du bassin de la Maine. Animé par l’association Anjou Trois Rivières, il est ouvert en juillet et août et a accueilli 65 personnes (hors groupes et scolaires) en 2017.

Zones d’Activités Touristiques (ZAT)Afin de promouvoir notre territoire, une réflexion est menée afin de définir des Zones d’Activité Touristique. Deux ont été identifiées, la Vallée de la Mayenne et la Vallée de la Sarthe en collaboration avec la Communauté de communes d’Anjou Loir-et-Sarthe.4 grands axes de développement ont été établis pour la Zone d’Activité Touristique de la Mayenne : l’itinérance, le patrimoine, l’activité économique touristique, et le dernier, l’image et l’identité.

PERSPECTIVES 2018Définir le périmètre et les équipements à intégrer aux ZAT, les priorités de développement et d’investissement.


Politique d’itinérance douceLa Communauté de communes a procédé à un état des lieux et à une analyse des voies douces de ses 17 communes en vue d’établir des orientations stratégiques pour sa politique d’itinérance douce. 50 sentiers de randonnée ont été répertoriés représentant 523 km. Ils ont été répartis en deux catégories : ceux dotés d’un intérêt touristique et ceux d’un intérêt local. Dans le cadre de la prise en charge globale de la compétence itinérance, la Communauté de communes a déterminé 6 axes stratégiques : la valorisation de l’environnement naturel et culturel, le développement de pistes cyclables, l’identification de circuits VTT, la création de sentiers accessibles aux personnes handicapées, la sélection de circuits équestres et enfin, une réflexion sur l’itinérance fluviale.

Création d’une liaison de grande randonnée le long de la SartheDans le cadre du projet de création d’une liaison de randonnée pédestre entre Angers et Sablé-sur-Sarthe, la Communauté de communes envisage de créer 11 km de sentier et d’en aménager 15 sur le secteur de Juvardeil, Châteauneuf-sur-Sarthe, Brissarthe et Contigné. Cela permettra d’enrichir l’activité touristique par un sentier inscrit au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnées, de mettre en valeur les Basses Vallées Angevines et d’apporter une cohérence géographique en vue de la création de la future ZAT. Lancé en décembre 2016, ce projet d’un budget prévisionnel de 80 000 €, est subventionné à hauteur d’environ 40 000 €.

Création d’un sentier d’interprétation sur la faune et la flore locale du Parc de la BurelièreDébutée en 2016, la création de ce sentier permettra de mettre en avant la singularité du Parc de la Burelière (Val d'Erdre-Auxence), d’apporter une offre complémentaire au sentier de randonnée tout en favorisant le développement du Parcabout.

Itinérances

PERSPECTIVES 2018Diagnostic de la faune et de la flore et accompagnement au tracé du sentier par l’association EDEN, évaluation budgétaire sur le coût de mise en œuvre, travail de valorisation par le biais de panneaux d’interprétation.

PERSPECTIVES 2018Poursuite de ce projet par la réalisation d’une cartographie pour connaître l’emprise sur les parcelles, rencontres avec les agriculteurs par la Chambre d’Agriculture, les propriétaires et riverains qui le souhaitent, réflexion sur une itinérance cyclable complémentaire au pédestre.


La Vélo Francette®

Le projet Vélo Francette porté par la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou présente deux types d’actions le long de l’itinéraire cyclable de La Vélo Francette®. Sept communes sont concernées par le projet communautaire : La Jaille-Yvon, Chambellay, Chenillé-Changé, Montreuil-sur-Maine, Thorigné d’Anjou, Le Lion d’Angers et Grez-Neuville.

Développer la signalétique depuis l’itinéraire cyclable La Vélo Francette en direction des commerces et services des communes traverséesLe développement d’une signalétique dite d’information locale depuis l’itinéraire cyclable La Vélo Francette permettrait de rediriger le flux de touristes vers les hébergements, restaurants, commodités, lieux de patrimoine… du territoire. En 2017, 14 038 passages cyclistes ont été relevés sur l’éco-compteur de Montreuil-sur-Maine. Quatre types de support signalétique sont attendus : - panneaux Relais Infos Services ;- panneaux directionnels d’Informations locales ;- panneaux de signaux de services ;- panneaux d’interprétation.

Conforter le niveau des équipements sur les aires d’arrêts existantes, notamment pour l’accueil de la clientèle cycliste et cyclotouristeUn autre aspect du projet concerne l’amélioration des conditions d’accueil des cyclistes le long de l’itinéraire cyclable La Vélo Francette® grâce à la rénovation, au remplacement ou à l’implantation de mobiliers adaptés aux exigences des excursions à la journée ou pour la grande itinérance :- supports à vélo et consignes à bagage ;- station de gonflage et réparation de vélo ;- mobilier : tables, bancs, abris, poubelles, barbecues, toilettes sèches.

Ce projet communautaire est élaboré en concertation avec les élus des communes traversées dans le cadre de commissions « Vélo Francette » dédiées. D’autres acteurs du territoire dans le domaine du tourisme sont également intégrés à la réflexion. Le montant total est de 46 506,32 € HT. Ces travaux sont financés par la Communauté de communes et les communes (36%) et LEADER (64%).

Partant de la Manche et descendant vers l’Atlantique, l’itinéraire cyclable La Vélo Francette® vous fait découvrir la Normandie, les Pays-de-La-Loire et le Poitou-Charentes.

PERSPECTIVES 2018Installation des panneaux Relais Infos Services.Développement d’une boucle cyclable (en lien avec le Conseil départemental) à l’intérieur du Parc de l’Isle-Briand (Le Lion d’Angers).


Soutien aux initiatives locales Le Communauté de communes, sensible aux initiatives locales, soutient les associations, structures et événements participant au rayonnement de son territoire.

Dans les domaines de la culture et de la musique :- Association l’Echappée Belle : 33 700 € (grâce au concours financier de la Communauté de communes, 26 spectacles ont pu être présentés sur le territoire par l'Echappée Belle et près de 2 700 personnes ont pu en bénéficier) ;- Partenariat avec le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (culture et école de musique) : 294 560 € (326 élèves ont été accueillis dans les écoles de musique du territoire intercommunal en 2017) ;- Festilivres : 1 500 € ;- Les Koraliz : 1 000 € ;- Saint’O se bouge : 1 000 € ;- Les Heures Musicales du Haut Anjou : 500 €.- Fête du pain : 1 000 €.

Dans le domaine sportif :- Tour cycliste intercommunal : 5 000 € ;- Palio : 5 000 € ;- Mondial du Lion : 5 000 €.

Pour la découverte du patrimoine :- Anjou Trois Rivières : 19 100 € (association chargée de l’animation des équipements de la Maison de la Rivière, du Bois de la Jeunerie et du bateau La Gogane par délégation de service public avec la Communauté de communes d’Anjou Loir-et-Sarthe) ;- Partenariat avec le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Segréen : 167 933 € pour le service tourisme, 76 498,80 € pour la Mine Bleue ;- Office de Tourisme de Châteauneuf-sur-Sarthe : mise à disposition de locaux pour un loyer annuel de 12 000 €.

Culture

PERSPECTIVES 2018Renouvellement des partenariats. Présence physique sur l’évènement du Mondial du Lion par la tenue d’un stand en vue de renforcer la visibilité de la collectivité.Mise en place d’un projet intercommunal en collaboration avec l’association L’Echappée Belle « Théâtre des Chemins ».


Écoles de musique

Soutien à l’enseignement musical Les bâtiments de l’école de musique de Châteauneuf-sur-Sarthe étant situés dans des bâtiments vétustes, la construction d’une nouvelle école a été décidée.Suite à la prise de la compétence « équipements culturels », la Communauté de communes des Vallées du Haut Anjou a acquis l’école de Musique de Val d’Erdre-Auxence (Le Louroux-Béconnais).

Interventions musicales en milieu scolaire (IMS)Plus de 800 élèves des 13 écoles de l’ex Communauté de communes Ouest Anjou ont pu bénéficier lors de l’année scolaire 2016/2017 des Interventions musicales en Milieu Scolaire, soit une séance toutes les deux semaines pour les 34 classes. Un spectacle a été proposé à l’Argerie à Val d’Erdre Auxence – Le Louroux-Béconnais le 16 mai 2017, par les écoles Noël Pinot et René Goscinny du Louroux-Béconnais et Jules Verne de la Cornuaille, regroupant 106 élèves. Cette soirée fut l’occasion de montrer aux familles le bilan de ce partenariat.

PERSPECTIVES 2018Renouvellement du spectacle de l’année des Interventions musicales en Milieu Scolaire, plus une réflexion sur le déploiement des IMS sur l’ensemble du territoire.Développement de l’action culturelle sur les ex Communauté de communes de la Région du Lion d'Angers et Communauté de communes du Haut-Anjou Suivi du projet de l’école de musique de Châteauneuf-sur-Sarthe.


Lecture publique

Extension du secteur géographique couvert par la navette documentaire La navette documentaire donne la possibilité aux lecteurs de réserver, d’emprunter, de rendre et de faire venir des documents de la bibliothèque de son choix sur son secteur. Mise en place depuis janvier 2015 sur le réseau de l’Ouest Anjou (secteur de Bécon-les-Granits), elle a permis le transfert de 3 792 documents. Nouvellement installée sur le réseau du Haut-Anjou en 2017 (secteur de Châteauneuf-sur-Sarthe), 735 documents ont pu y être déposés.Ce service supplémentaire très apprécié des usagers, permet la complémentarité des horaires d’ouverture des bibliothèques.

Accueils des scolaires en bibliothèquesDurant l’année scolaire 2016-2017, le secteur de l’ex Communauté de communes Ouest Anjou a proposé aux élèves du territoire une approche ludique de la lecture et des bibliothèques, à travers des thématiques variées. Trois séances par classe ont été proposées, soit 1504 élèves accueillis et 61 classes concernées.Sur le secteur de l’ex Communauté de communes du Haut-Anjou, un rallye lecture sur la gourmandise a été proposé. 1 242 élèves y ont participé, soit 53 classes.

« Partir en livre »

4 bibliothécaires intercommunales

95 086 documents proposés

26 bibliothèques

103 958 prêts

4 069 emprunteurs

289 bénévoles

Avec « Partir en livre », fête nationale pour la jeunesse, le livre sort de ses lieux habituels pour aller à la rencontre des enfants et des jeunes pour leur transmettre le plaisir de lire.7 rendez-vous en plein air ont été proposés sur le territoire des Vallées du Haut-Anjou du 19 au 30 juillet réunissant 158 participants : - 2 histoires musicales à Montreuil-sur-Maine et Thorigné,- 2 histoires au plan d’eau au Louroux-Béconnais,- un lâcher d’histoires-ballons à Sceaux d’Anjou,- des histoires en chemin avec un âne à Grez-Neuville,- une journée d’animations sur les haltes fluviales de Juvardeil (croisières contées sur le bateau « La Gogane », des chasses aux trésors…)De plus, des livres ont été mis à la disposition des baigneurs tout l’été 2017 au Louroux-Béconnais et à la piscine de Vern d’Anjou les jeudis.Le public a fortement apprécié ces actions, au cœur de leurs activités estivales.


Marque-page « Partagez vos coups de cœur »Un marque-page « Partagez vos coups de cœur » a été créé pour les usagers des bibliothèques, les bénévoles et les bibliothécaires. Il leur propose d’exprimer leurs avis sur les documents (livres, DVD et CD) par écrit, en entourant des mots-clés et de colorier des cœurs en fonction de leur appréciation. 2 200 marque-pages ont été imprimés et sont disponibles dans l’ensemble des bibliothèques.

TITRE :

AUTEUR :

Original

triste

Drôle

Laid

Réaliste

Dépaysant

Etrange

Rafraîchissant

Bien documenté

JOLI

Intriguant

Facile à lire

INTENSE

Léger

Poétique

Envoutant

Pratique

r e laxant

Emouvant

Bouleversant

Etonnant

Décalé

Captivant

Inspirant

Instructif

ClassiqueEffrayant

PERSPECTIVES 2018Renouvellement de l’opération « Partir en livre ». Création de deux temps forts d’animations intercommunaux. Intégration de la bibliothécaire municipale de Châteauneuf-sur-Sarthe à l’intercommunalité. Intégration de la bibliothèque de Marigné au réseau en 2018. Prise en charge de l’investissement mobilier et informatique des bibliothèques par la Communauté de communes.Poursuite et renouvellement de l’offre documentaire pour proposer des collections variées et actualisées.Poursuite du service de la navette documentaire Renouvellement des accueils scolaires en bibliothèques.Réimpression des marque-pages une fois les stocks écoulés.


MOYENS GÉNÉRAUX

Administration

RessourcesHumaines

Communication

ServicessupportsFinances

Organisation

Commandepublique


Transfert du personnelUn schéma de mutualisation avait été mis en place sur l’ex Communauté de communes de la Région du Lion d'Angers en 2016. Celui-ci définissait les actions de mutualisation entre l’intercommunalité et ses communes adhérentes. Il impliquait le transfert des personnels communaux vers l’intercommunalité. Ils sont ainsi sous l’autorité hiérarchique du Président et leurs carrières et paies sont gérées désormais par le service des ressources humaines de la Communauté de communes. C’est aussi le cas de la commune de Saint-Augustin-des-Bois qui a choisi d’adhérer à ce schéma début 2017.

Organisation administrative

Ressources humaines

Selon une volonté politique et afin de proposer un accueil de proximité, les services sont répartis sur trois sites géographiques :

Le Lion d’AngersSiège de la Communauté de communes.Les services centraux y sont installés.La Communauté de communes procède actuellement à des travaux de rénovation et d'aménagement au sein de l'hôtel de ville du Lion d'Angers afin de pouvoir y installer ses services. Le nouveau siège devrait être opérationnel fin 2018.

Bécon-les-GranitsPôle territorial décentralisé.Les bureaux de ce pôle sont situés au sein de l'hôtel de ville de Bécon-les-Granits.Il accueille les services Eau et assainissement, Système d'Information Géographique (SIG), Environnement et Lecture publique.Des travaux d'aménagement et d'accessibilité y seront entrepris en 2018.

Châteauneuf-sur-SarthePôle territorial décentralisé.Le site accueille la direction adjointe "Développement économique et services à la population". Une Maison des Services au Public est également présente sur le site.


Communication

Election du Comité Technique intercommunal (CT)Afin d’assurer un dialogue social, un 1er Comité Technique a été créé. Cette instance consultative, obligatoire dans les collectivités de plus de 50 agents, étudie les questions relatives au fonctionnement et à l’organisation de la structure. Celui-ci a été élu le 28 avril 2017 par 144 votants sur les 224 électeurs inscrits.

Organisation d’une journée de convivialité pour les agentsUne journée de convivialité pour tous les agents a été organisée le 28 juin 2017 dans le but de favoriser la cohésion dans un contexte de changement important. Ce fut ainsi l’occasion pour 90 agents de se réunir en toute convivialité autour d’un repas et d’apprendre à se connaître.

Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel)Ce nouveau dispositif indemnitaire de référence a pris effet début 2017 ; il remplace la plupart des primes et indemnités existantes, sans perte de rémunération pour les agents concernés. Ce Régime Indemnitaire se compose de deux primes : une Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE), versée mensuellement, et d’autre part, un Complément Indemnitaire Annuel (CIA). Celles-ci se cumulent. Mise en place de l’évaluation professionnelleLes responsables de service ont bénéficié de journées de formation dans le but d’apprendre à formaliser les missions de leurs agents et objectiver leur évaluation. Celles-ci leur ont permis d’établir une trame pour mener des entretiens annuels, en rédiger le compte rendu et élaborer des fiches de poste.

Mise en place d’un bilan de stage formaliséAfin d’anticiper et d’objectiver la procédure de titularisation des agents stagiaires dans de bonnes conditions, un bilan a été formalisé. Il s’agit d’un document d’évaluation à remplir lors d’un l’entretien entre le responsable de service et l’agent stagiaire. Une dizaine d’agents ont pu profiter de ce nouveau dispositif en 2017.

Création d’une identité visuelle Suite à la création de la Communauté de communes le 1er janvier 2017, un logotype et une charte graphique ont été élaborés afin de personnaliser son identité. Les polices, signes et couleurs utilisés représentent les valeurs du territoire : l’aspect institutionnel, l’harmonie de la terre et de l’eau, l’innovation, la proximité. Leurs objectifs sont également de traduire un sentiment d’appartenance du fait de la fusion des anciennes Communautés de communes. Ils sont ainsi la marque du territoire et permettront de développer sa notoriété et sa compétitivité.


Film de présentation des Vallées du Haut-AnjouLe tout jeune territoire intercommunal dispose de multiples atouts qu’il était nécessaire de présenter à la population et à l’extérieur afin de mieux l’appréhender, mieux le comprendre et mieux le faire vivre. Aussi, un film d’environ 3 minutes a été réalisé mettant en valeur ses points forts et ses caractéristiques. La vidéo traduit un caractère rural, synonyme d’un bien vivre ainsi qu’un accueil de qualité, à proximité de grands pôles urbains. On y découvre enfin un territoire qui se veut durable, solidaire, équilibré et respectueux de ses populations actuelles et futures.

Mise en place d’un site internet Avec ce site de dernière génération, la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou confirme, sur la toile, son ambitieuse politique de développement et sa volonté d’ouverture vers l’extérieur. Vivante et épurée, l’interface propose un contenu riche pour informer au mieux. Ses fonctionnalités et sa structure en font un outil utile au quotidien où la navigation est aisée. Basé sur la technologie dite « responsive », le site se consulte aussi bien sur un ordinateur qu’une tablette ou un smartphone, alors n’hésitez pas à venir « surfer » sur www.valleesduhautanjou.fr !


Finances

Mise en place d’un Projet Web pour les communesLa Communauté de communes propose aux communes membres du schéma de mutualisation une expertise et un socle technique pour la réalisation de leur site internet, à moindre coût, grâce à une mutualisation du projet. Les communes sont ainsi accompagnées tout au long de leur projet, la création des contenus restant à leur charge. Un site a été développé pour les villes du Lion d’Angers et Erdre-en-Anjou en 2017.

PERSPECTIVES 2018Lancement des projets internet de Chenillé-Champteussé, Thorigné d’Anjou, Montreuil-sur-Maine, Chambellay et La Jaille-Yvon.

Les 10 communes du schéma de mutualisation et la Communauté de communes ont décidé de mettre en commun leurs moyens humains et matériels afin d'apporter une meilleure qualité de service.

PERSPECTIVES 2018Limitation des impacts environnementaux (circuit court).Dématérialisation optimale des process comptables.

Gestion de la comptabilité de 11 collectivités

5 019 titres effectués en 2017dont 1924 pour la Communauté

de communes9 821 mandats effectués en 2017dont 2 871 pour la Communauté

de communes

Gestion de 42 budgets


Administration généraleRéunions organisées en 2017

18 Bureaux 9 Bureaux informels

9 Bureaux exécutifs

9 Conseils Communautaires

171 délibérations

1 Séminaire à Amboise

10 Conférences des

Maires

52 délibérations

du bureau communautaire

exécutif

Et près de 80 réunions pour les commissions


Commande publique

Le service commun commande publique a été créé le 1er janvier 2016 dans le cadre du schéma de mutualisation. L'approche retenue concernant la mise en place de ce service commun a été celle d'une intégration progressive et croissante du service, des missions et des moyens. Son organisation cible et son financement seront atteints en 2018.

En 2017, le service s’est attaché à poursuivre le travail sur quelques groupements de commandes et achats groupés tout en se construisant dans la perspective de prise en charge des marchés des communes du schéma de mutualisation : - saisie des marchés et contrats dans le logiciel comptable : près de 600 contrats et marchés ont été saisis- groupement de commandes : les gains peuvent être budgétaires (ex : fournitures administratives) ou qualitatifs (ex : meilleure couverture en assurance, quantité ou qualité supérieure pour la restauration)- achats mutualisés (Equipements de Protection Individuelle)

Marchés publics passés en 2017 pour la Communauté de communes

Marchés entre 25 000 et 90 000 € HT :

7 marchés pour 453 303 € HT Marchés entre

90 000 et 209 000 € HT :

2 marchés pour 190 000 € HT

Marchés de plus de 209 000 € HT :

6 marchés pour 2 486 917 € HT


Répartition des marchés saisis dans le logiciel comptable par entité

Répartition des marchés saisis dans le logiciel comptable par type de marchés

PERSPECTIVES 2018Rédaction du règlement interne de la commande publique pour la CCVHA et les communes du Schéma de mutualisation. Prise en charge des marchés des communes du schéma de mutualisation à partir de 25 000 €.Dématérialisation totale des marchés publics à compter du 1er octobre 2018.Identification et concrétisation de groupements de commande avec les 10 communes du Schéma de mutualisation.Développement d’une fonction achat.

www.valleesduhautanjou.fr

RAPPORTD’ACTIVITÉ

2017

Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou

2 rue du Courgeon - 49220 le Lion d'Angerst. 02 41 95 31 74 - f. 02 41 95 17 87

[email protected]

rappor t d’activitÉ 2017 - saint-augustin-des-bois.fr · rapport d'activité 2017 -...

Documents