rallye francia

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    REGLEMENT STANDARD DES RALLYES Excepts Championnats FIA

    PROGRAMME - HORAIRES

    Selon le rglement particulier de chaque rallye (utiliser le modle type)

    ARTICLE 1. ORGANISATION

    1.1. Officiels

    1.2. Eligibilit

    1.3. Vrifications

    ARTICLE 2. ASSURANCES

    ARTICLE 3. CONCURRENTS ET PILOTES

    3.1. Demande dEngagement Inscriptions

    3.2. Equipages

    3.3. Ordre de dpart

    ARTICLE 4. VOITURES ET EQUIPEMENTS

    4.1. Voitures autorises

    4.2. Pneumatiques

    4.3. Assistance

    4.4. Procdure de pese des voitures

    4.5. Echappement

    4.6. Identification des voitures

    4.7. Camra et appareils de prise de vue

    ARTICLE 5. PUBLICITE

    ARTICLE 6. SITES ET INFRASTRUCTURES

    6.1. Description

    6.2. Reconnaissances

    6.3. Carnet de Contrle

    6.4. Circulation

    ARTICLE 7. DEROULEMENT DU RALLYE

    7.1. Dpart

    7.2. Dispositions Gnrales Relatives aux Contrles

    7.3. Contrles : C.P. - C.H. - Exclusion

    7.4. Contrle de Regroupement

    7.5. Epreuves Spciales

    7.6. Parc Ferm

    ARTICLE 8. RECLAMATIONS - APPEL

    ARTICLE 9. CLASSEMENTS

    ARTICLE 10. PRIX

    10.1. Remise des Prix

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    ANNEXES

    1 - Carnet d'itinraire Standard

    2 - Carnet de bord

    3 - Signalisation des contrles

    4 - Terminologie

    5 - Itinraire horaire type

    ARTICLE 1. ORGANISATION

    1.1. OFFICIELS

    Selon le rglement particulier de chaque rallye.

    A lexception des membres du Collge des Commissaires Sportifs du rallye, tous les officiels figurant sur

    le rglement particulier et ventuellement ceux du Rallye de doublure, et inversement, sont dclars

    comptents en tant que "juges de fait" pour la constatation visuelle dinfraction dont ils seraient tmoins,

    portant notamment sur : chauffe ou rglementation des pneumatiques ; assistance ; itinraire du rallye ;

    comportement antisportifs ; etc.

    Ils devront notifier par rapport crit leur constatation au Directeur de Course, dans les plus brefs dlais.

    1.2. ELIGIBILITE

    Selon le rglement particulier de chaque rallye.

    1.3. VERIFICATIONS

    1.3.1. Tout quipage participant au rallye doit se prsenter au complet aux vrifications

    administratives. Lquipage ou son reprsentant devra prsenter sa voiture aux vrifications techniques,

    conformment au programme de chaque rallye. Les quipages se prsentant en retard se verront infliger

    les pnalits prvues aux Prescriptions Gnrales FFSA.

    A lissue des vrifications, les voitures devront tre places dans un parc de dpart, quel que soit

    lintervalle entre la fin des vrifications et le dpart du rallye. Dans ce cas, les lieux et horaires d'ouverture

    du parc de dpart devront figurer dans le programme du rallye. A l'issue des vrifications, chaque

    concurrent recevra son heure de convocation en parc de dpart.

    1.3.2. Le dpart sera refus tout quipage qui se prsenterait aux vrifications au-del des limites

    prvues par le rglement particulier de chaque rallye, sauf en cas de force majeure accept par les

    Commissaires Sportifs.

    1.3.3. Lors des vrifications techniques, l'quipage ou son reprsentant devra prsenter la fiche

    d'homologation de la voiture et les ventuelles fiches annexes. En cas de non prsentation de ces

    documents, les Commissaires Sportifs pourront prononcer toute pnalit allant jusquau refus de dpart.

    Lquipage ou son reprsentant devra prsenter les combinaisons ignifuges homologues, les casques

    et systmes de retenue des casques homologus et les gants homologus pour le pilote. Le dpart sera

    refus tout quipage pour lequel les combinaisons, casques et systmes de retenue des casques et

    gants ne seraient pas homologus.

    1.3.4. Les vrifications effectues avant le dpart seront d'ordre tout fait gnral (contrles des

    licences et permis de conduire, de la marque et du modle de la voiture, conformit apparente de la

    voiture avec le groupe et la classe dans lesquels elle est engage, conformit des lments de scurit

    essentiels, passeport technique pour les voitures rpondant la rglementation FFSA).

    Un autocollant attestant que les dispositions du dcret du 14 mars 2012 sont respectes devra tre

    appos sur la voiture.

    1.3.5. Suite aux vrifications techniques et en cas de non-conformit dune voiture, un dlai pourra tre

    donn par les Commissaires Sportifs pour la mise en conformit de cette voiture.

    1.3.6. S'il s'avre au moment des vrifications techniques de dpart, quune voiture ne correspond pas,

    dans sa configuration de prsentation, au groupe et/ou classe dans lesquels elle a t engage, cette

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    voiture pourra, sur proposition des Commissaires Techniques, tre mute par dcision des Commissaires

    Sportifs dans un groupe et/ou classe rectificatifs.

    1.3.7. Le dpart sera refus toute voiture non conforme.

    1.3.8. Il pourra tre procd l'identification de la voiture, le chssis et le bloc-moteur pouvant subir,

    tout moment, un marquage spcifique la discrtion du Directeur de Course.

    1.3.9. A tout instant au cours du rallye, des vrifications complmentaires, moteur compris, pourront

    tre effectues concernant aussi bien les membres de l'quipage que la voiture. Le concurrent est

    responsable tout moment du rallye de la conformit technique de sa voiture sous peine d'exclusion.

    1.3.10. Il appartient l'quipage, au cas o des marques d'identification (voir art.1.3.8.) seraient

    apposes, de veiller sous sa seule responsabilit, leur protection jusqu' la fin du rallye, leur absence

    entranant l'exclusion immdiate.

    1.3.11. Toute fraude constate et notamment le fait de prsenter comme intactes des marques

    d'identification retouches, entranera galement l'exclusion de l'quipage ainsi que celle de tout

    concurrent ou quipage qui aurait aid ou facilit l'accomplissement de l'infraction, ceci sans prjudice de

    sanctions plus graves qui pourraient tre demandes l'Autorit Sportive Nationale, dont relve le

    concurrent ou le complice.

    1.3.12. Contrle Final

    1.3.12.1. Ds son arrive, chaque quipage conduira sa voiture au parc ferm.

    1.3.12.2. L'absence d'une des marques d'identification prvues lart 1.3.8. entranera l'exclusion.

    1.3.12.3. Une vrification complte et dtaille comportant le dmontage de la voiture pourra tre

    entreprise la discrtion absolue des Commissaires Sportifs agissant d'office ou la suite d'une

    rclamation ou bien encore sur l'avis du Directeur de Course.

    Le contrle final sera fait conformment aux Prescriptions Gnrales.

    ARTICLE 2. ASSURANCES

    2.1.1. Les droits d'engagement comprennent la prime d'assurance garantissant la responsabilit civile

    du concurrent l'gard des tiers, conformment aux dispositions rglementaires en vigueur.

    2.1.2. Les vhicules autres que les voitures de course et de l'organisation, mme porteurs de plaques

    spcifiques dlivres par l'organisateur, ne peuvent en aucun cas tre considrs comme participant

    officiellement au rallye. Ils ne sont donc pas couverts par la police d'assurance de celui-ci et restent sous

    la seule responsabilit de leur propritaire.

    ARTICLE 3. CONCURRENTS ET PILOTES

    3.1. DEMANDE DENGAGEMENT - INSCRIPTIONS

    3.1.1. Concurrents Admis

    3.1.2. Pour l'exacte interprtation de ce texte, seront admis les mots :

    "Concurrent", utilis soit pour les personnes physiques, soit pour les personnes morales.

    "Equipage", soit pour le pilote, soit pour le copilote.

    3.1.3. Est admise toute personne physique ou morale, titulaire d'une licence valable pour le rallye

    concern et pour l'anne en cours.

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    3.1.4. Pendant la dure de conduite et lorsque le concurrent est une personne morale ou lorsqu'il ne

    fait pas partie de l'quipage, toutes ses obligations et responsabilits incombent en totalit, solidairement

    et par indivis, au pilote dclar sur le bulletin d'engagement.

    3.1.5. Tout concurrent qui dsire participer au rallye doit adresser au secrtariat du rallye une

    demande d'engagement (adresse complte, n de tlphone et tlcopie, etc.), accompagne des droits

    d'engagement, avant la date de clture des engagements.

    La date de clture des engagements devra tre fixe le lundi de la semaine prcdant la semaine du

    dbut du rallye.

    L'organisateur d'un rallye pourra, aprs la date de clture des engagements de son rallye, accepter des

    concurrents rgulirement engags un autre rallye qui aurait t annul.

    3.1.6. Aucune modification ne pourra tre apporte au bulletin d'engagement sauf dans les cas prvus

    par le prsent rglement. Toutefois, jusqu'au moment des vrifications, le concurrent pourra remplacer la

    voiture dclare par une autre de mme groupe et de mme classe.

    3.1.7. Tout changement de concurrent est interdit aprs la clture des engagements. Par contre, un

    membre de lquipage peut tre remplac avec laccord :

    du Comit dorganisation, avant louverture des vrifications administratives.

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