quel urbanisme demain pour la côte d’azurgations pour décider si christine lagarde doit être...

Eco-Vallée engage l’étude d’un pôle Baronne-Lingostière ➔ Par l’intermédiaire de son EPA (établissement public d’aménagement). p.4

ANNONCES LEGALESVoir en pages intérieures

Quel urbanisme demain pour la Côte d’Azur ?➔ Luc Svetchine, président du syndicat des architectes de la Côte d’Azur, et Alain Philip, adjoint à l’urbanisme à Nice, évoquent quelques pistes. p.4

suite en page 3

anicule oblige, cette semaine, touristes et Niçois en sueur se sont jetés sur, sous ou dans tout ce qui était susceptible de les rafraîchir : glaces, climatiseurs et surtout Méditerranée. Des pauses salvatrices sous

le soleil alors que grimpaient les pics d’ozone, mais aussi rafraichissant soit-il, l’environnement est-il vraiment plus sain dans la grande bleue ?

Pas plus tard que lundi 22 août, la baignade était interdite sur la plage de la Bat-terie à Villeneuve-Loubet. En cause : la présence d’une nappe d’hydrocarbures à une centaine de mètres du rivage. «En quatre ans à mon poste, je n’avais jamais vu ça», souffle Yves Chaminadas, adjoint au maire de Villeneuve-Loubet, délégué à l’Administration générale et à la sécurité urbaine.

En quelques heures la nappe est dispersée par les services de Veolia Eau. «Il n’y avait plus de traces, tout est rentré dans l’ordre et la plage a pu rouvrir le lendemain matin», poursuit l’élu.

Et pour cause : les analyses matinales des eaux de baignade, menées quotidienne-ment sur l’ensemble du littoral, ne cherchent que les bactéries type E.Coli et Entérocoques, responsables d’otites, gastro-entérites et autres réjouissances. Les hydrocarbures ou produits chimiques ne font pas partie des éléments pistés. Pourtant, les recherches du biochimiste niçois Pierre Doglioli tendent à démontrer que la pol-lution par les hydrocarbures et métaux lourds est aussi dangereuse pour le vivant.

Plages, tout baigne ?Les plages azuréennes sont bondées, mais si les pavillons sont au vert, nos limpides eaux de baignade sont-elles réellement saines ? Les études d’un biochimiste niçois mettent en évidence les dangers de la pollution.

C

Hebdomadaire de l’actualité économique et juridique - Annonces LégalesN° 602 du 26 août 2011 / 0,70 a l www.tribuca.fr l Siège : Nice > 15, rue A. Mari 06300 - 04 92 17 55 00l Cannes > 13, bd Carnot 06400 – 04 93 39 38 88 l Antibes > 32, avenue R. Soleau 06600 – 04 93 34 00 50

Menton entre de plain pied en art contemporain➔ Montrer sa nuit en plein jour : double volet video de haut vol. p.19

Visite du chantier mentonnais du futur Musée Cocteau➔ Un nouveau bastion, comme une fleur étrange en bord de mer. p.19

Les baigneurs barbotent à quelques mètres du port de Nice.

Sophia : Nicox revoit sa stratégie➔ Pour contrebalancer le refus d’autorisation du Naproxcinod aux USA, la société de recherche en biotechnologies pourrait adopter un profil plus commercial. p.17

Alain PhilipLuc Svetchine

Mac2c dynamise le marché de l’emploi➔ La start-up, issue de l’incubateur ParisTech, commercialise un système garantissant de recevoir sur son mobile des offres d’emploi personnalisées selon son profil. p.17

Eric Duykaerts. L’artiste et son

double, l’altérité marionnette.

Fleurs de béton blanc sur horizon marin.

Pierre Lafon, créateur de Mac2c

http://www.tribuca.fr

l Vendredi 26 août 2011 l Tribune Bulletin Côte d’Azur l 2 l

RepèresRepères

➔ Le Figaro, Rose Claverie, 12/08/2011

Justice expéditiveLes Avocats ont rarement été aussi débordés en Grande-Bretagne. Certains ont plaidé une vingtaine de cas dif-férents en neuf heures. D’autres n’ont pas dormi de la nuit. Le premier ministre, David Cameron, avait pré-venu: «J’ai un message très clair pour les coupables. Vous allez sentir la pleine force de la justice.» Aussi, les «magis-trates’courts» ont fonctionné à plein régime. Certaines, comme celle de Westminster ou de Highbury, dans le nord de Londres, sont même restées ouvertes toute la nuit. Les cas se succèdent à toute vitesse, le traitement de certains ne dure même pas 10 minutes. Il règne par-fois une impression de confusion, avec des avocats fati-gués, des parents qui dorment sur les bancs, des mères à la recherche de leur fils qu’elles n’ont pas vu depuis plusieurs jours et des cars de police qui arrivent pour livrer les émeutiers.(...) Globalement, le point commun de ceux qui défi-laient dans les salles d’audience était plutôt leur jeune âge, la plupart ayant une vingtaine d’années ou même moins. «Si vous êtes assez âgés pour commettre ces crimes, vous êtes assez âgés pour en assumer la punition», avait déclaré le premier ministre. Un jeune de onze ans s’est donc retrouvé devant le tribunal, il a plaidé coupable pour le vol d’une poubelle dans un grand magasin.(...) Mais peu de sanctions ont été immédiatement pro-noncées. (...)En réalité, la plupart des jugements ont été renvoyés à quelques semaines. En effet, les «magistrates’ courts» sont utilisées pour les peines légères et servent à soula-ger les autres tribunaux. C’est soit un seul juge qui donne la sentence, soit une équipe de trois civils bénévoles. Ils ne peuvent généralement pas condamner quelqu’un à plus de six mois de prison. Aussi, ils ont renvoyé la plu-part des cas devant la Crown Court, qualifiée pour des peines plus lourdes, ils servent surtout à faire un travail préliminaire. L’enjeu était pour beaucoup de suspects de savoir s’ils allaient pouvoir attendre leur procès chez eux ou en prison. Souvent, ils n’ont pas réussi à être libé-rés sous caution. Ce fut le cas d’une jeune fille accusée d’avoir incité à la violence sur Facebook et d’un étu-diant qui ne pourra pas se présenter à ses examens en attendant sa peine pour cambriolage fin août. Certains juges ont préféré faire attendre les émeutiers derrière les barreaux.

➔ Libération, Magherita Nasi, 18/08/2011Sur son site, le Guardian pose la question à ses lecteurs: «Est-il juste d’imposer des peines sévères aux émeutiers comme forme de dissuasion ?»

Jordan Blackshaw, 20 ans, avait créé un événement sur Facebook intitulé «Détruire la ville de Northwich». Perry Sutcliffe-Keenan, 22 ans, avait, lui, incité à une émeute dans son quartier à Warrington, en ouvrant une page Facebook appelée «Organisons une émeute». Verdict : quatre ans de prison. «Si l’on se souvient dans quelle mesure la technologie a été utilisée pour inciter les gens à commettre des actes criminels [lors des émeutes la semaine dernière dans le pays], il est aisé de comprendre» pourquoi les deux suspects se sont vu infliger une peine de quatre ans de prison, a estimé l’un des responsables de la police locale, Phil Thompson.(...) Le quotidien britannique cite nombre d’exemples où les peines étonnent par leur sévérité, notamment celui d’un étudiant condamné à 6 mois de prison pour avoir volé une bouteille d’eau dans un supermarché. «Certaines condamnations sont complètement dispropor-tionnées», estime Sally Ireland, de l’association Justice, qui s’attend à une flopée d’appels. «Sauf qu’étant donnés les temps de la justice, au moment de leur révision les peines auront déjà été purgées».Les magistrats ont en effet été autorisés à ignorer les procédures normales de condamnation afin de pouvoir prononcer des peines plus sévères pour ceux qui ont participé aux violences des derniers jours, rappelle le Telegraph. (...) Sur le Guardian, le criminologue Roger Graef parle ainsi d’une «injustice légalisée».

➔ Le Monde, Piotr Smolar, 19/08/2011

Aux frais des contribuablesL’Etat loge et nourrit à ses frais près d’une dizaine d’an-ciens islamistes au terme de leur peine de prison, car ils sont inexpulsables. Tel est le bilan fait à la mi-janvier par la Direction des libertés publiques et des affaires juri-diques (Dlpaj), dépendant du ministère de l’intérieur.Une situation peu connue, qui irrite les services anti-terroristes et semble destinée à durer, aux frais du contribuable français, tant que les pays d’origine de ces hommes n’auront pas été jugés sûrs par la Cour européenne des droits de l’homme (Cedh).«Les autorités françaises parent au plus pressé», explique Me Christophe Mounzer, avocat de Kamel Daoudi, condamné à six ans de prison pour «association de malfaiteurs en relation avec une entreprise terroriste». «Elles les placent dans des coins paumés. La situation est ubuesque. La seule solution serait le relèvement de l’interdiction du territoire, pour qu’ils puissent vivre nor-malement.»La principale figure du groupe auquel appartenait Kamel Daoudi, Djamel Beghal, a elle aussi été assignée à résidence pendant un an au terme de sa peine de prison, en juin 2009, dans un hôtel à Murat (Cantal) : Facture: 3.000a par mois. (...)Dans certaines communes choisies pour accueillir ces anciens détenus, la colère des élus se fait entendre auprès préfet.

➔ La Croix, 18/08/2011

Fonds mis à dispositionDans les motivations de sa décision du 4 août 2011 d’ou-vrir une enquête sur Christine Lagarde dans l’affaire Tapie/Crédit Lyonnais, la Cour de justice de la Répu-blique (Cjr) estime que l’ex-ministre s’est impliquée «personnellement» dans un processus comportant «de nombreuses anomalies et irrégularités». C’est ce qu’in-dique le site d’information Mediapart, qui a pu prendre connaissance de la décision motivée.L’actuelle directrice générale du Fonds monétaire inter-national (Fmi) «paraît avoir personnellement concouru» à la condamnation du Cdr, structure publique qui gérait le passif du Crédit lyonnais, et au paiement de sommes élevées à la charge des finances publiques «notamment en donnant des instructions de vote aux représentants de l’État dans le conseil d’administration de l’Epfr (Ndlr: établissement public de financement et de restructuration, gérant le soutien financier de l’Etat au Cdr), voire au pré-sident de cet établissement public en sa qualité de membre du conseil d’administration du Cdr», affirme la Cjr.La commission d’instruction, qui va mener les investi-gations pour décider si Christine Lagarde doit être jugée pour «complicité de faux» et «complicité de détourne-ment de fonds publics», a été officiellement saisie mardi 16 août.

La semaine de Jean-Jacques Ninon ➜ www.ninon-avocats.com

Revue de PresseRevue de Presse

SortirEXPOTraits de justice, le dessin d’audience aujourd’huiJusqu’au 11 septembre au Musée Peynet et du dessin humoristique, place nationale à Antibes, ouvert tous les jours sauf lundi et fêtes légales de 10h à 12h et de 14h à 18h.Une exposition organisée par la

Bibliothèque publique d’information du Centre Pompidou. A la découverte d’une profession très particulière et réglemen-tée de «dessinateur d’audience».

MUSIQUEXXè Festival d’art sacréDu 3 au 25 septembre à Antibes – programme, infos et résas 07.97.23.11.11 (office de tourisme) et concertclassic.comCathédrale, chapelle Saint-Bernardin,

sanctuaire de notre Dame de la Garoupe, c’est un programme prestigieux qui attend les festivaliers antibois cette année, mettant à contribution les grandes phalanges azuréennes (orchestres de Nice et de Cannes) et quelques solistes d’exception (comme le violoniste Oli-vier Charlier). Attendus aussi, les com-parses du Corou de Berra pour une visite polyphonique des manuscrits de musique sacrée des Alpes-Maritimes.

CONCERTTribute to Pink Floyd, par Pulse Le 3 septembre au Théâtre de Verdure de Nice à 20 h 30 – 22aThe Wall, Money, Mother, Wish you

were here,… Les fans des Pink Floyd devraient ressortir comblés de cette soirée hommage au psyché rock du groupe britannique. Un concert du groupe niçois Pulse, initialement prévu pour le 12 septembre mais finalement avancé au 3.

CONCERTX-Y en showcaseLe 16 septembre au Cedac de Cimiez (Nice) à 20 h 30 – 8/10aLes jeunes Niçois du groupe X-Y sortent

leur deuxième album, «Flying», le 16 septembre prochain, signé avec le label new-yorkais Sliptrick. Le groupe aux sons «pop rock métallisés» organise un concert pour fêter l’événement et en pro-fitera pour tourner une vidéo pour son premier DVD.

David Cameron

AgendaRENDEZ-VOUS> Le 7 septembre à Nice : Les che-

mins de la réussite, organisés par les DCF Nice Côte d’Azur (directeurs com-merciaux de France), une soirée-événe-ment avec conférence, forum networ-king… Success stories azuréennes et cocktail dînatoire. Avec la participation d’Hervé Gougeon, expert de l’accom-pagnement d’entreprises dans le cadre de leur développement. 40a. A partir de 18h30 au CUM, promenade des Anglais (cocktail à l’Elysée Palace). Résas www.dcf-lescheminsdelareussite.com

SALONS> Les 3 et 4 septembre à Grasse:

Bio’Grasse 2011, 16è édition du salon, avec focus autour du thème «le bébé bio». Grand marché de produits alimen-taires et cosmétiques, conférences, ate-liers, déjeuner bio préparé par Jacques Chibois. Entrée libre. De 9h à 19h au palais des congrès, cours Honoré Cresp, Jardin des plantes.

http://www.ninon-avocats.comhttp://www.dcf-lescheminsdelareussite.com


ActualitéActualitéEn brefPlages, tout baigne ?

Les plages azuréennes sont bondées, mais si les pavillons sont au vert, nos limpides eaux de baignade sont-elles réellement saines ? Les études d’un biochimiste niçois mettent en évidence les dangers de la pollution.

en croire les relevés* de l’Agence Régionale de la Santé (ARS), les eaux azur de nos rivages sont de bonne qualité, à l’exception

de quelques années classées «C», à savoir momentanément polluées, pour trois spots : 2008 sur la plage Nouveau Palais à Cannes, 2009 côté Paillon à Nice et 2010 aux abords de la plage Marco Polo, à Eze. Des résultats satisfaisants, notam-ment comparés à l’Hérault, qui compte moins de plages mais plus de zones classées «C», ou au Finistère, où les marées ne jouent finale-ment pas en faveur de la propreté de l’océan, en tout cas pas au moment des analyses. «Si les tests sont effectués à marée basse, les résultats seront mauvais, et en plus, dans le sud, les UV contribuent à éliminer les bactéries», explique Gil-bert Fontes, ingénieur du génie sanitaire au sein de la délégation Alpes-Maritimes de l’ARS.

Mais dès 2013, en vertu d’une directive européenne, les critères vont changer, et certaines plages devraient se voir contraintes de fermer plus fréquemment. Par exemple, le seuil limite d’E.Coli pré-sentes dans les eaux de baignade est aujourd’hui fixé à 2000 bactéries pour 100 ml d’eau. En 2013, on remballera les maillots dès que la présence de 1000 unités sera signalée. Si cette règle était déjà appliquée, Mandel ieu- la-Napoule

aurait déjà vu ses plages désertées cinq fois depuis le début du mois de juin. En cause? Les lavages de rue, qui entraînent l’écoulement d’eaux usées. Mais la pire des sources de pollutions recensées, c’est la pluie. «A Antibes, un épisode pluvieux a entraîné un pic atteignant les 68.000 E.Coli/100ml, et lorsque j’effectuais les prélè-vements, un père jouait au bord de l’eau avec une toute petite fille», alerte Marjorie Aviles, ingénieur d’études et projets techniques à Veolia Eau.

Pour prévenir ce genre de désagrément, la multi-nationale prépare depuis déjà trois ans le programme Gestion intégrée des rejets d’assainissement côtiers (Girac) à Brest, Saint-Malo, Toulon et Antibes. Une matrice recoupant prévisions météo, hydro-métrie et plans des cana-lisations afin de prévoir les pics de pollutions à l’avance pour avertir col-lectivités et public. Mais ça reste de la pollution de la terre vers la mer… La circulation des eaux entre ports et plages est peu considérée, pourtant le pic de bactéries enregistré le 7 juin à Mandelieu provient, selon les professionnels, des eaux du port. Ce qui prouve bien que les eaux circulent, emportant leurs pollutions avec elles...

Lucie Lautrédou

*Retrouvez les relevés sur www.baignades.sante.gouv.fr

A

➔ LES GRANDS TRAVAUXRénovation CUMplète Intérieur, extérieur, le Centre Universitaire

Méditerranéen (CUM) va connaître une saison de métamorphoses. La ville de Nice opére une grande rénovation du 16 août au 31 décembre, qui englobera des travaux de toiture, de pein-ture, de rénovation des sols, modernisation de l’éclairage, des équipements techniques… 800.000a TTC seront consacrés à ce projet, qui entraînera le déplacement des activités vers le Conservatoire National à Rayonnement Régional (CNRR) ou le parc Phoenix.

➔ LE CONCOURSCrazy ContestLe festival Crazy Week remet le couvert l’an-

née prochaine, du 17 au 21 juillet, toujours au Théâtre de Verdure de Nice. Ce qui va changer, ce sont les visuels puisque l’équipe d’Ivoire Music a décidé de renouveler sa charte gra-phique. Pour ce faire, les organisateurs ont mis leur cahier des charges en ligne et invitent gra-phistes en herbe, étudiants et autres créatifs à refondre leur communication visuelle. Date limite d’envoi des dossiers : le 1er novembre. A gagner ? Deux pass pour le festival, 300a, et la gloire !http://www.ivoiremusic.fr

➔ LA RECOMPENSESaint-Jean-Cap-Ferrat «exemplaire»La Communauté urbaine Nice Côte d’Azur

fait partie des neuf lauréats de l’appel à pro-jets «Ports de plaisance exemplaires 2011». La collectivité a été récompensée par Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, pour le réaménagement et l’optimi-sation de l’exploitation du plan d’eau du port de Saint-Jean-Cap-Ferrat.

➔ LE RECORDL’Aéroport Nice Côte se surpasse en juilletAvec un trafic de 1,2 million de passagers

(+8%), juillet s’affiche comme le mois de tous les records pour l’aéroport, avec un pic histo-rique le 30 juillet, qui a vu transiter 43.762 per-sonnes. Le précédent record mensuel datait de juillet 2007 (1,17 million de passagers). A noter : l’envol de l’international, qui enregistre une croissance de 11,2 % et capte 67 % du trafic de la plate-forme, mais aussi le décollage d’Easyjet, qui affiche une croissance de 19,8 % depuis le début de l’année, sans ouverture de nouvelles lignes. Depuis janvier, la compagnie britannique a traité 1,3 million de passagers, talonnant Air France qui en affiche 1,6 million, soit une progression de 3,9 % seulement.

➔ LA RENTREE PRESQUE STUDIEUSELa JCE ASA attaque fort«L’engagement est le moteur de notre dyna-

misme», c’est le leitmotiv de la Jeune chambre économique Antibes Sophia Antipolis, qui démarre sa saison dès le week-end du 26 au 28 août, avec la venue d’administrateurs de la JCE Française, notamment Laurence de Bou-lois, vice-présidente exécutive 2011. L’occa-sion de rencontres et d’échanges autour d’une journée de travail, mais surtout repas, soirée dansante et sortie plage.

Carnet> Disparition de Roger Massiera, respon-

sable du service circulation de la mairie de Cannes, également membre du Lions Club de la ville. > Décès de l’ex-conseiller et adjoint à la

mairie Saint-Claude de Grasse (1983-1987) et président d’honneur de l’Union Nationale des Sous-officiers en Retraite de Grasse, Henri Freschet.

> Des moules stressées dans les eaux azuréennesMoules et puces nous parlent, écoutons-les… Pierre Doglioli mène des recherches dans un port de Nice Côte d’Azur grâce aux «biopuces», un système permettant d’isoler les gènes d’une espèce pour mieux analy-ser ses éventuelles évolutions. En octobre 2010, le biochimiste plonge des moules méditerranéennes saines dans ce fameux port, pour ne les ressortir que deux mois plus tard. Résultat de l’étude comparative entre un génome sain et celui d’une moule portuaire : sur les 10.000 gènes étudiés, 508 sont inhibés, ceux liés à la reproduction, et 275 sont sur-exprimés, ceux du stress, de l’immunité et du métabolisme. «Nous savons que les sur-expressions sont dues aux hydrocarbures et les inhibitions aux métaux lourds, présents notamment dans les peintures», analyse le scientifique qui mène une deuxième expérimentation, du 15 juin au 20 septembre. Chaleur et fréquentation maximale laissent présager le pire, qui serait… Des mutations génétiques. Sans envisager le scenario catastrophe, et même si cela n’aurait d’impact qu’au fil de la chaîne alimentaire et sur les espèces (à moins de vivre dans les eaux d’un port), il est relativement désagréable d’imaginer que dans nos eaux turquoises, courants obligent, les baigneurs avalent des tasses de métaux lourds et autres carburants.

Pierre Doglioli décortique le génome des moules.

Bactéries en surface

u Veolia Eau développe le programme GIRAC, en collaboration avec Ifremer, Météo France et la société sophipolitaine Acri, pour prévenir les pics de pollution et modéliser le déplacement des bactéries.

http://www.baignades.sante.gouv.frhttp://www.ivoiremusic.fr


CollectivitésCollectivités

emettre de l’ordre dans le désordre, initier une urba-nisation favorisant une architecture de qualité s’inspirant des préceptes ancestraux de la cité,

lieu où cohabitaient les catégories sociales et les activités, telles sont les orientations à l’étude. Et les grands sites à aménager (Plaine du Var, extension de Sophia…) serviront de laboratoires, même si ces principes trouveront aussi à s’exprimer dans les zones déjà urbanisées. «Les archi-tectes considèrent que la Plaine du Var doit devenir le champ d’expérimenta-tion d’une nouvelle politique», consi-dère Luc Svetchine. «Il ne faut pas renouveler l’erreur commise à la créa-tion de Sophia, où les aménageurs de l’époque avaient dédaigné la problé-matique des transports, des réseaux routiers, de la mixité entre logements et activités, les obligations architectu-rales et une anticipation sur l’évolu-tion urbaine. Il faut tenir compte de l’histoire du territoire, de sa topogra-phie, et ne pas se contenter d’adopter des principes venus d’ailleurs.»

Les architectes locaux, dont le talent fait l’objet d’une exposition au Forum d’Urbanisme et d’Archi-tecture, sont prêts à relever le défi. Alain Philip, qui a mis sa carrière professionnelle entre parenthèses,

occupe le poste clé d’adjoint à l’ur-banisme à la Communauté urbaine, future métropole : «Nous avons des contraintes foncières et topogra-phiques, mais certains architectes tra-vaillent par exemple sur la meilleure façon d’apprivoiser la pente partout présente», précise-t-il. «J’ai pour exemple l’école de Beausoleil, conçue par le cabinet niçois Cab (Calori, Azimi, Botineau), qui surmonte intel-ligemment le handicap d’un espace contraint et en forte déclivité. Les architectes se réapproprient le modèle

des restanques créées par nos aînés. Sur la ville ancienne, nous travaillons sur le thème de l’intensité plutôt que de la densité. Il s’agit en l’occurrence de favoriser la mixité sociale dans le loge-ment, et de réintroduire de l’activité (commerciale, artisanale…) au cœur des villes. Il faut retrouver le principe sur lequel nos cités se sont dévelop-pées. Retrouver les préceptes émis par le Consiglio d’Ornato mis en place en 1830 à Nice par les autorités piémon-taises. Ce plan régulateur d’urbanisme avant la lettre a fortement inspiré

notre PLU.» Cette volonté politique a séduit les grandes signatures archi-tecturales qui comme Jean Nouvel (candidat au Grand Stade), Nicolas Michelin (école primaire à Saint-Isi-dore), Josep Lluis Mateo (opération Grand Arénas) ou le hollandais Rem Koolhaas (aménagement de la plaine du Var), sont déjà au travail. Il reste regrettable que Nice ne dispose tou-jours pas d’une école d’architecture capable de fournir les professionnels locaux prêts à relever le défi urbain qui s’annonce.

Michel Bovas

our plus de cohé-rence, l ’EPA a entamé en juillet une réflexion sur

un périmètre de 200 hectares qui englobe le secteur de La Baronne en rive droite du Var et de Lingostière en rive gauche. Dans une seconde étape, la réa-lisation d’un pont don-nera tout son sens à ce futur pôle urbain inter-rives. On sait déjà que le site de la Baronne (25 ha) accueillera la future plateforme agroali-mentaire et horticole (130.000 m²), première étape vers la réalisation d’un pôle d’excellence dédié. La Baronne a également pour vocation l’accueil d’entreprises dans une logique d’éco-parc d’activités et de logistique. En rive gauche, l’enjeu sera de développer un nouveau quar-tier urbain à dominante habitat, en connexion avec le pôle commercial Lingostière. L’EPA engage une consul-tation de maîtrise d’œuvre urbaine pour concevoir et réaliser ce pôle inter-

rives Baronne-Lingostière en concer-tation avec les opérations déjà enga-gées du Nice Stadium / Eco-quartier de Saint-Isidore et du Grand Arénas / Méridia au Sud et Carros au Nord. La programmation du pôle inter-rives prendra en compte les besoins en loge-ments, commerces, services et équi-pements de proximité. En terme de transports, l’étude intègre la ligne des Chemins de Fer de Provence qui, via

le pôle multimodal Lingostière, sera reliée à la ligne de tramway sud-nord permettant un accès au pôle du Grand Arénas (côté sud) et au-delà à Nice centre et nord. En qualité de maître d’ouvrage, l’EPA va prochainement lancer une série de marchés concer-nant la mission de conception et de suivi du projet urbain, des opérations immobilières ou de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des espaces publics.

Michel Bovas

Eco-Vallée engage l’étude d’un pôle Baronne-Lingostière Par l’intermédiaire de son EPA (établissement public d’aménagement).

P

En bref

Quel urbanisme demain pour la Côte d’Azur ?Luc Svetchine, président du syndicat des architectes de la Côte d’Azur, et Alain Philip, adjoint à l’urbanisme à Nice, évoquent quelques pistes.

DÉPARTEMENTÉconomies au Conseil général En pleine saison des crises

de la dette, le Département ambitionne de réduire la sienne de 10%, avec l’objectif d’atteindre les 900 Ma d’ici à deux ans. Son président, l’élu UMP Éric Ciotti, a présenté son plan budgétaire ce mer-credi 24 août, et annoncé sa volonté d’économiser 21Ma d’ici à la fin 2012. Princi-pal poste de dépenses qui pâtira de cette entreprise ? La masse salariale. Quelque 4Ma devraient être écono-misés grâce, notamment, au non remplacement de plus d’un départ à la retraite sur deux. Si l’opposition recon-naît la nécessité de limiter les dépenses, elle regrette de ne pas avoir été consultée lors de l’élaboration du programme, qu’elle aurait préféré voir pencher vers des économies du côté dépenses de com-munication. Le souvenir de la consultation publique «Le printemps du Conseil géné-ral», pour l’élaboration de laquelle les élus de l’oppo-sition n’avaient pas non plus été consultés, n’est certaine-ment pas très loin dans les esprits….

R

Le futur pôle Baronne-Lingostière englobe le site du futur Min sur la rive droite et la zone commerciale et les terrains à aménager du côté de Lingostière.

«La Plaine du Var pourra être le lieu propice à expérimenter une nouvelle forme d’urbanisation davantage ancrée dans la tradition locale tout en apportant des solutions innovantes»


N° 602 Vendredi 26 août 2011

LES VENTES AUX ENCHERES

LES VENTES AUX ENCHERES DU DEPARTEMENTDANS L'INTEGRALITE DE LEUR TEXTEchaque vendredi matin sur www.tribuca.fr

A lA requête de : la Société Anonyme BNP PARIBAS, anciennement dénom-mée la BANQUE NATIONALE DE PARIS, capital de 2.742.760.086a, RCS PARIS n° 662.042.449, siège 16 bd des Italiens, 75009 PARIS.désignAtion : Au rez-de-jardin du Bloc D : Le lot n° 620 porte à droite à la sortie de l’escalier D5 : Un APPARTEMENT N° 19 de type F5 : entrée, séjour, 4 chambres, cuisine, salle de bains, wc, cabinet de toilettes, rangement, placard, dégagements. Jouissance pri-vative d’un jardin et d’une loggia, jardin d’une superficie totale approximative de 60m² - Au sous-sol Bâtiment GIII :

le lot n° 835 : Un EMPLACEMENT pour voiture automobile portant le N° 35.occupAtion : les biens seraient ac-tuellement occupés et ont fait l’objet d’un procès-verbal de description du 16/11/2010 annexé au cahier des condi-tions de vente.syndic de l’immeuble : SAS CITYA MATAS IMMOBILIER au capital de 106.714,31a Siren N° 395.186.471 RCS MENTON et ayant son siège social à 06500 MENTON, 27 avenue Félix Faure.Mise à prix : CENT CINQUANTE MILLE a

150.000 a

Le cahier des conditions de vente a été déposé au Greffe du Juge de l’Exécu-tion immobilier près du TGI de Nice le 20/01/2011 n° 11/ 00010, consultable au Cabinet de Me Marie-France CESARI le matin de 10h30 à 12h et audit Greffe.consignAtion : Chèque de banque obligatoire à l’audience d’un montant de 10% du montant de la mise à prix à l’ordre de la CARPA.Visites : le 19 septembre 2011 de 11h à 12h et le 26 septembre 2011 de 14h à 15h par le ministère de la SCP LEYDET GALTIER HYVERT, Huissiers de Justice.

- 2

SELARL B.P.C.M. - Maître Marie-France CESARI Avocat au Barreau de Nice, 2 rue de la Préfecture 06300 NICE

Tél : 04.93.85.80.85 - Télécopie 04.93.13.44.45--------------------

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES--------------------

Sur la commune de SAINTE AGNES 3, Allée du Vallon, lieudit les Cabrollescadastré Section AD N° 57 lieudit 3 Allée du Vallon

pour une contenance de 63a 44ca, dans un ensemble immobilier en copropriété dénommé «Le Nouvel Hameau des Cabrolles»

Le lot n° 620 : UN APPARTEMENT type F5 au rez-de-jardin du Bloc DLe lot n° 835 : UN EMPLACEMENTpour voiture automobile

au sous-sol du Bâtiment GIII--------------------

ADJUDICATION JEUDI 6 OCTOBRE 2011 à 9H Palais Rusca, Place du Palais à Nice - Le Ministère d’avocat est obligatoire pour enchérir

--------------------

A lA requête de : la Société BNP PARI-BAS PERSONAL FINANCE, Ets de cré-dit, S.A. au capital de 440.276.718 a, inscrite au RCS de PARIS sous le n° 542.097.902 et dont le siège social est 1, Bd Haussmann 75318 PARIS Cedex 09, agissant poursuites et diligences de son PDG en exercice domicilié audit siège, venant aux droits des Socié-tés FICOFRANCE - ABBEY NATIONAL FRANCE - UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT - SA CETELEM, par fusions absorptions, ayant pour Avocat Maître Bernard MENGUY du Barreau de NICE.désignAtion : UNE PROPRIETE à NICE (06) 485, Che-min de Saquier sur laquelle est édifiée une maison construite en 1987 - élevée d’un étage sur rez-de-chaussée et se composant : - Au Rdc : entrée, wc avec lavabo, salon et salle à manger donnant

sur mezzanine et terrasse, chambre, salle de bain - Au 1er étage : mezzanine desservant une chambre avec salle de douche, wc, grande pièce divisée en trois parties, cuisine - Garages et un garage aménagé en pièce principale avec cuisine.Les constructions d’une superficie Loi Carrez de 141,20 m² et 130,90 m² d’annexes ne respectent pas les pres-criptions du permis de construire n° 865 - N° 1503 accordé par arrêté muni-cipal du 5/09/1987. La remise en état des lieux a été définitivement ordonnée sous astreinte et un permis de régula-risation a été obtenu le 22/06/2005 (PC n° 00608805F0119) sans qu’il ne soit mis en oeuvre. L’adjudicataire devra faire son affaire personnelle de Ia situation exacte de l’immeuble au regard des règles d’urbanisme et de l’exécution

des décisions rendues, mentionnées au cahier des conditions de vente, sans recours possible contre le créancier poursuivant et ses conseils.occupAtion : bien occupé par la partie saisie.

Mise à prix : CENT MILLE a

100.000 aLe cahier des conditions de vente dé-posé le 24 Août 2010 sous le n° 10/00123 peut être consulté au Greffe du JEX Immobilier du TGI de NICE et au Cabi-net d’avocat.Visites sur place : les 22 et 29 Sep-tembre 2011 de 11h à 12h par le ministère de la SCP COHEN TOMAS TRULLU Huissiers de justice associés à NICE - Tél : 04.93.88.20.02

- 3

Bernard MENGUYAvocat - 46 Boulevard Gambetta à NICE - Tél : 04.93.87.92.70.

--------------------

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES--------------------

Une PROPRIETE bâtie élevée d’un étage sur rez-de-chaussée- de 5 pièces principales d’une superficie Loi Carrez de 141,20 m² - Indice énergétique D

à NICE (06) 485, Chemin de Saquier, Quartier Saint Roman, Lieudit «Le Collet», cadastrée section AE n°1 pour 15 ares et 21 centiares

--------------------

ADJUDICATION JEUDI 6 OCTOBRE 2011 à 9HAu Palais de Justice, Palais Rusca, Place du Palais à 06300 NICE.

Ministère d’un avocat inscrit au Barreau de NICE est obligatoire pour enchérir--------------------

cette Vente A lieu A lA requête de : LA CAISSE D’EPARGNE ET DE PRE-VOYANCE COTE D’AZUR, Société Anonyme Coopérative à directoire et conseil d’orientation et de surveillance régie par les articles L.512-85 du Code monétaire et financier, au capital social de 293.791.900 a dont le siège social est à NICE (06200), L’Arénas, 455 Pro-menade des Anglais, immatriculée au RCS de NICE sous le n° D 384.402.871, prise en la personne de son représen-tant légal en exercice, ayant pour Avo-cat la SCP ROUILLOT - GAMBINI, du Barreau de NICE.désignAtion : Les biens et droits immo-

biliers sis sur la Commune de SOSPEL (06), savoir : UN TERRAIN NON BÂTI sis à SOSPEL (06) Col d’Erc, cadastré section G n°268 pour 34ca, n°270 pour 50ca, n°271 pour 8a 85ca, n°588 pour 17a 53ca, n°590 pour 50a 76ca, n°592 pour 34a 46ca - UNE MAISON D’HABITATION élevée sur rez-de-chaussée, d’un étage et d’un grenier au-dessus édifiée sur les parcelles de terres sises à SOSPEL (06) cadastrées section G n°269 lieudit «Col d’Erc» pour 1a 91ca, section G n°272 lieudit «Col d’Erc» pour 25ca. occupAtion : Libre de toute occupation.Mise à prix : DEUX CENT MILLE EUROS

200.000 aLes clauses et conditions de la vente sont stipulées dans le cahier des condi-tions de la vente déposé au Greffe du Juge de l’Exécution Immobilier du TGI de NICE le 16/02/2011 (RG n° 11/00136).Visites sur place sans rendez-vous, sous la conduite de la SCP CELLIER-LEROY - LIBOUBAN - VALIERGUE, Huissiers de Justice à Nice : - Vendredi 30 septembre 2011 de 9h à 10h - lundi 3 octobre 2011 de 9h à 10h

- 4

SCP d’Avocats Maxime ROUILLOT - Franck GAMBINI12 boulevard Carabacel 06000 NICE - Tél. 04.93.80.48.03

--------------------

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES - EN UN LOTSur la commune de SOSPEL (06) :

Un TERRAIN non bâti sis à SOSPEL (06) Col d’Erc, cadastré sections : - G n°268 lieudit «Col d’Erc» pour 34ca

- G n°270 lieudit «Col d’Erc» pour 50ca - G n°271 lieudit «Col d’Erc» pour 8a 85ca - G n°588 lieudit «Col d’Erc» pour 17a 53ca - G n°590 lieudit «Col d’Erc» pour 50a 76ca

- G n°592 lieudit «Col d’Erc» pour 34a 46ca

Une MAISON D’HABITATION élevée sur rez-de-chaussée, d’un étage et d’un grenier au-dessus

édifiée sur DEUX PARCELLES DE TERRES sises à SOSPEL --------------------

ADJUDICATION JEUDI 6 OCTOBRE 2011 à 9HAu Palais de Justice de Nice, Place du Palais à Nice.

Le Ministère d’un avocat au Barreau de Nice est obligatoire pour enchérir.--------------------

désignAtion : - LOT 17 : couloir, chambre au Sud Est, chambre au Sud Ouest, salle d’eau avec WC, séjour avec cuisine américaine - LOT 11 : Cave au sous-sol.occupAtion : Seul l’appartement est LOUE suivant contrat de location établi le 01/06/2009 pour une durée de 3 ans, pour un loyer de 780 a/mois charges comprises prenant effet à compter du 01/06/2009.syndic : Gestion Foncière à Nice, 20 rue de la Liberté.

A lA requête de : LA LYONNAISE DE BANQUE société anonyme dont le siège social est 8 rue de la République à 69001 LYON, immatriculée au RCS de Lyon sous le n° 954.507.976, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour avocat Me Sirio PIAZZESI, du Barreau de Nice.

Mise A prix :QUATRE VINGT DIX MILLE EUROS

90.000 a

Les clauses et conditions de la vente sont stipulées dans le cahier des condi-tions de vente (n°11/00049) déposé au Greffe du Jex immobilier du TGI de Nice le 10/03/2011 et peuvent être consultées au Greffe et au cabinet de Me PIAZZESI.Visites : - Mercredi 21 Septembre 2011 de 14h30 à 15h30- Mercredi 28 Septembre 2011 de 14h30 à 15h30

- 28

Sirio PIAZZESIAVOCAT

10 rue Tonduti de l’Escarène 06000 NICE - Tél : 04.93.80.85.50 - Fax : 04.93.80.80.67--------------------

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES--------------------

UN APPARTEMENT de 3 Pièces de 42,77 m² au rez-de-chaussée + une CAVE au sous-sol

dépendant d’un immeuble sis à NICE, 7 rue Veillon cadastré Section LS n° 118 pour 7a 42ca

--------------------

ADJUDICATION JEUDI 6 OCTOBRE 2011 à 9H Devant le Juge de l’Exécution Immobilière

du Tribunal de Grande Instance de Nice, Palais Rusca 3 place du Palais.MINISTERE D’AVOCAT POSTULANT OBLIGATOIRE POUR ENCHERIR

--------------------

Pour recevoir par E-MAILl'intégralité des Annonces légales parues dans le département

ABONNEZ-VOUSrenseignements : 04.92.17.55.12

http://www.tribuca.fr


SCP MAUREL, van ROLLEGHEM - Avocats au Barreau de GRASSE2 rue Montaigne, 06400 CANNES - Tél. : 04.93.39.13.42 - Fax : 04.93.68.16.90

--------------------

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES EN UN SEUL LOT--------------------

Un APPARTEMENT de 3 pièces sis au 2ème étage (75,90 m²) constitué de 2 lots réunis

pour ne former qu’un seul logement à CANNES (06400), 21 rue Maréchal JoffreLibre de toute occupation.

--------------------

Au Tribunal de Grande Instance de GRASSE - 37 avenue Pierre Sémard, 06130 GRASSE

ADJUDICATION JEUDI 29 SEPTEMBRE 2011 à 9H00--------------------

Mise à prix :150.000 a (cent cinquante mille euros).Consignation pour enchérir : Pour enchérir, il est nécessaire de s’adresser à un avocat postulant inscrit au Barreau de GRASSE et de consigner entre ses mains, par chèque de banque 10% de la mise à prix à l’ordre de la CARPA.Les clauses et conditions de la vente sont stipulées dans le cahier des conditions de vente déposé au Greffe du Juge de l’Exécution Immobilière du Tribunal de Grande Instance de GRASSE le 29/03/11 N° 11/00063 consultable au Greffe du TGI de GRASSE.

Visites sur place : SCP TREIBER JULIEN NONCLERCQ REGINA LALEURE,Huissiers de Justice à CANNES, tél. n° 04.92.99.58.88.

- lundi 12 septembre 2011 de 11h à 12h - lundi 19 septembre 2011 de 14h à 15h.Renseignements : Toute demande de renseignements peut être faite par e.mail [email protected]

- 1

cette Vente A lieu A lA requête de : La SCP TADDEI - FUNEL, Mandataires Judiciaires, demeurant à NICE (06000), 54 rue Gioffredo, agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL AZUR CONSTRUCTION ET TP au capital de 10.000a, immatriculée au RCS NICE sous le n° 483.121.463, dont le siège social est à NICE (06300) 33, rue Guiglionda de Sainte Agathe, ayant pour Avocat la SCP ROUILLOT - GAM-BINI, du Barreau de NICE. désignAtion : Dans un ensemble immo-bilier sis à NICE (06) 33, rue Guiglionda de Sainte Agathe, cadastré section HN

numéro 123 pour 84a 95ca : UN LOCAL COMMERCIAL (lot 492) situé dans le bâtiment 2 escalier E au rez-de-chaus-sée de l’immeuble et comprenant deux pièces et un water-closet.superficie Loi Carrez : 25,69 m².dpe : Catégorie G.occupAtion : Le local est vide de toute occupation. Mise à prix : QUARANTE MILLE EUROS

40.000 aAvec faculté de baisse de quart, puis de moitié en cas d’enchères désertes

Les clauses et conditions de la vente sont stipulées dans le cahier des condi-tions de la vente déposé au Greffe du Juge de l’Exécution Immobilier du TGI de NICE le 19 juillet 2011 (RG N° 11/00108). Vente soumise au Décret n° 2006-969 du 27 juillet 2006.Visites sur place sous la conduite de Maître LENCHANTIN de GUBERNATIS, Huissier de Justice à DRAP : - Mardi 4 octobre 2011 de 11h à 12h- Lundi 10 octobre 2011 de 11h à 12h. Il est inutile de prendre rendez-vous.

La SCP ROUILLOT - GAMBINI- 55

SCP d’Avocats Maxime ROUILLOT - Franck GAMBINI12 boulevard Carabacel (06000) NICE - Tél. 04.93.80.48.03

SCP TADDEI-FUNEL Mandataires Judiciaires, 54 rue Gioffredo - (06000) NICE

--------------------

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES - EN UN LOT--------------------

Dans un ensemble immobilier sis à NICE (06), 33, rue Guiglionda de Sainte Agathe

UN LOCAL COMMERCIAL (Lot 492) de 25,69 m²libre de toute occupation

--------------------

ADJUDICATION JEUDI 13 OCTOBRE 2011 À 9HAu Palais de Justice de Nice, Place du Palais à Nice.

Le ministère d’un avocat au Barreau de Nice est obligatoire pour enchérir.--------------------

LES VENTES AUX ENCHERES

MARCHE IMMOBILIER DES NOTAIRESVENTE AUX ENCHERES

En l’étude de la SCP COMBE, CARRIER, GIANNINI, CARAMAGNOL, COMBE et GHIO115 rue Montgolfier 83600 Fréjus

VENTE DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2011 à 14h30 (Dépôt des chèques de consignation à 14h00)

n «Les Villas de Vaubelette» 173 Chemin de Vaubelette83310 COGOLIN n

APPARTEMENT T3 en duplex - 43,58 m² - Libre – PARKINGClasse : Energie C

Mise à prix : 170.000 a avec faculté de baisse à 140.000 a - Consignation : 34.000aVisites : les 01/09 de 10h30 à 12h30 et de 13h30 à 15h30 sur place sans rendez-vous

ANNA GIANNINI, NOTAIRE - 115 RUE MONTGOLFIER 83600 FRÉJUS - TÉL. : 04 94 17 81 00 – MME POIRET

RENSEIGNEMENTS : MIN.NOT MME WILKENING 06 18 55 01 65 www.immobilier.notaires.fr

- 14

MARCHE IMMOBILIER DES NOTAIRESVENTE AUX ENCHERES

En la Chambre des Notaires des Alpes-Maritimes 18 rue du Congrès 06000 NICE

VENTE DU LUNDI 19 SEPTEMBRE 2011 à 14h30 (Dépôt des chèques de consignation à 13h45)

n «Villa Sainte Marguerite» Promenade du Soleil27 boulevard Charles Guillaumont 06190 JUAN-LES PINS n

Située à 50 mètres des plages face Mer

MAISON sur deux niveaux 165 m² habitableLibre - CAVE - GARAGE - TERRAIN : 590 m²

Mise à prix : 590.000 a - Consignation : 118.000 aVisites : les 02/09 et 09/09 de 10h à 12h et de 14h à 16h sur place sans rendez-vous

JEAN-JACQUES HERMANT, NOTAIRE - 2 RUE TONDUTI DE L’ESCARÈNE 06000 NICE TÉL. : 04 97 03 15 00 – Mr FERACI

RENSEIGNEMENTS : MIN.NOT MR MATHIEU 06 20 87 71 31 www.immobilier.notaires.fr

- 13

RESUME DES VENTES AUX ENCHERESTGI de Grasse - Prochaines ventes

Ventes du jeudi 08/09/2011 Avocat Nature des biens Mise à prix

scp Kieffer et assTél : 04.93.34.88.40

BELLE VILLA à Roquefort les Pins, chemin du Gagaï avec piscine et terrain attenant 5PP sur 2 niveaux, 230m2, occupé - poursuivant BNP Paris Personal Finance - cahier des charges déposé le 29/07/10 - visites 22/08/11 de 10h30 à 12h et 24/08/11 de 14h30 à 16h - AV 22/07/2011

366.000 €


SUR LICITATION UNE PROPRIETE à Cannes 5 rue Louis Brouchier com-prenant 2 garages, un hangar d’environ 148 m2, un bât composé de 3 débarras, 1 pièce indépendante et logement de 3 PP (97m2) à l’étage 2 logements de 3PP (145m2), libre - poursuivant Me Cardon - cahier des charges non communiqué - visites 22/08/11 de 14h à 16h et 24/08/11 de 10h à 12h - AV 22/07/2011

100.000 €

cbt Verstraete et assTél : 04.93.40.44.40

APPARTEMENT au Cannet résidence Eden Oasis 4 rue François Rebuffet et 7/9 rue Henri Germain + garage + cave 87m2 4PP au 3ème étage, occupé - poursuivant Lyonnaise de Banque - cahier des charges déposé le 30/07/10 - visites 19/08/11 de 9h à 10h et 24/08/11 de 15h à 16h - AV 22/07/2011

210.000 €

cbt Verstraete et assTél : 04.93.40.44.40

APPARTEMENT à Cannes 68 bd Alexandre III, les Pervenches A + garage 75,21 m2 au 2ème étage occupé - poursuivant Mme Repesse - cahier des charges déposé le 10/09/10 - visites 13/08/11 de 15h à 16h et 24/08/11 de 9h à 10h - AV 22/07/2011

120.000 €

Me Claude EssnerTél : 04.92.18.00.25

UN APPARTEMENT à Gattières lieudit Font Cailloure Bas, Plan de Gat-tières en bordure de la route de la Baronne 3PP en rez de chaussée 78,75 m2 occupé - poursuivant CRCAM Centre Loire - cahier des charges déposé le 31/08/09 - visites 26/08/11 de 11h à 12h et 01/09/11 de 14h à 15h - AV 22/07/2011

15.000 €

Me BonnepartTél : 04.93.60.65.40

UNE TRES BELLE VILLA à Antibes 511 che de Beauvert les Jardins de Beauvert 104,84m2 sur 2 étages, occupé - poursuivant GE Money Bank - cahier des charges déposé le 03/08/09 - visites 29/08/11 de 11h à 12h et 02/09/11 de 14h à 15h - AV 22/07/2011

110.000 €

cbt DraillardTél : 04.97.06.68.02

UN APPARTEMENT + UN PARKING + UNE CAVE à MANDELIEU 822 ave Janvier Passero au 1er étage 1PP, occupé - poursuivant Lyonnaise de Banque - cahier des charges déposé le 28/01/11 - visites 26/08/11 de 11h à 12h et 02/09/11 de 14h à 15h - AV 29/07/2011

20.000 €


UNE PARCELLE DE TERRE CONSTRUCTIBLE à Villeneuve Loubet 1040 chemin des Cabots et 1059 B ave de Vaugrenier 2,50m sur 2,50m poursuivant Crcam Brie Picardie - cahier des charges déposé le 11/03/11 - visites 23/08/11 de 11h à 12h et 01/09/11 de 11h à 12h - AV 29/07/2011

10.000 €


UN STUDIO + UNE CAVE au Cannet 97-99 rue de Cannes au 2ème étage occupé - poursuivant Bnp Paribas - cahier des charges déposé le 14/01/11 - vi-sites 23/08/11 de 14h à 15h et 30/08/11 de 11h à 12h - AV 29/07/2011

50.000 €


UN STUDIO + UNE CAVE à Cannes quartier Terrefial 35 et 38 ave Prince de Galles 17,75 m2 au 5ème étage libre - poursuivant Bnp Paribas - cahier des charges déposé le 14/01/11 - visites 26/08/11 de 14h à 15h et 02/09/11 de 11h à 12h - AV 29/07/2011

50.000 €

Me Essnertél : 04.92.18.00.25

EN UN LOT : UN APPARTEMENT de 3 PP, en rdc de 76,75 m2, occupé, à Gattières lieudit Font Cailloure Bas, Plan de Gattières en bordure de la route de la Baronne, poursuivant : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Centre Loire - cahier des charges déposé le 31/08/09 n° 09/00137 - visites : 26/08 de 11h à 12h et 01/09 de 14h à 15h - AV 22/07/2011

15.000 €



SUR LICITATION UNE VILLA à Mandelieu 162 Voie Romaine 5PP, 116m2 avec piscine occupé - poursuivant M. Clinchard - cahier des charges déposé le 10/02/11 - visites 01/09/11 de 11h à 12h et 06/09/11 de 14h à 15h - AV 29/07/2011

242.000 €

LES VENTES AUX ENCHERES DU DEPARTEMENTDANS L'INTEGRALITE DE LEUR TEXTEchaque vendredi matin sur www.tribuca.fr

mailto:[email protected]://www.immobilier.notaires.frhttp://www.immobilier.notaires.frhttp://www.tribuca.fr


Appels d’Offres

Selarl Cadji et ass.tél : 04.92.18.38.02

Le Lot 113 : un APPARTEMENT au 2è étage (51,10 m2), lot 97 : un GARAGE au s-sol, à Cannes Quartier de la Bocca, Lieudit La Roubine, 20 à 26 bd du Midi «Le Royal Palm», poursuivant : Barclays Bank PLC - cahier des charges déposé le 27/09/10 n° 10/00215 - visites : 05/09 de 11h à 12h et 07/09 de 14h à 15h - AV 12/08/2011

115.000 €


Scp Rouillot Gambinitél : 04.93.80.48.03 - 04.93.36.05.77

UNE MAISON D’HABITATION de 329,14 m2 sur TERRAIN complanté - PIS-CINE, à Gréolières 40 route de Sainte Marie lieudit Ferrage de Sainte Anne, bien occupé - poursuivant : Banque Palatine - cahier des charges déposé le 16/07/10 n° 10/00148 - visites : 05/09 de 15h à 16h et 12/09 de 10h à 11h - TRIBUCA 05/08/2011

300.000 €

Scp Kieffer Monasse et asstél : 04.93.34.88.40

UNE MAISON D’HABITATION élevée de 2 étages sur r-d-c et grenier, à St Gervais sous Meynont, Le Pont d’Olliergues, poursuivant : Me Garnier, mandataire judiciaire - cahier des conditions déposé le 07/07/11 - visites : sur rendez-vous - Petites Affiches d’Auvergne et du Centre réunis (63) - 30/07/2011

50.000 €

Cabinet Draillardtél : 04.97.06.68.02

UN PAVILLON (lot 10) avec la jouissance d’un terrain de 400 m2, à Le Cannet-Rocheville 40 Ter avenue Maurice Jean Pierre, occupé - pour-suivant : Mme Thérèse Zuccala épouse Panico - cahier des charges déposé le 18/07/11 n° 11/129 - visites : 05/09 de 11h à 12h et 12/09 de 14h à 15h - AV 19/08/2011

200.000 € Faculté de baisse

du quart


Me Cornetél : 04.93.39.60.46

EN 11 LOTS : 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e et 11e PARKINGS en sous-sol, à Cannes 29-31 avenue Jean de Noailles, poursuivant : Copro-priété - cahier des charges déposé le 12/05/11 n° 11/90 - visites : 13/09 de 14h à 15h et 20/09 de 9h30 à 10h30 - AV 12/08/2011

1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 8e et 11e lots :

7.000 € / par lot- 7e lot : 10.000 €

- 9e et 10e lots : 3.000 € / par lot

Scp Kieffer Monasse et ass.tél : 04.93.34.88.40

UNE CAVE, à Antibes Résidence «L’Encorbellement» 31 ave Robert So-leau, poursuivant : copropriété - cahier des charges déposé le 24/03/11 n° 11/54 - visites : 01/09 de 11h à 12h - AV 12/08/2011

500 €


UN APPARTEMENT de 3 pièces de 70 m2 environ avec PARKING, à Grasse, Domaine de Camperousse 13, allée de la Sarriette, poursuivant : Me Gilles Gauthier, mandataire judiciaire - cahier des charges déposé le 17/03/11 n° 11/49 - visites : 13/09 de 11h à 12h et 19/09 de 14h à 15h - AV 12/08/2011

136.000 € faculté de baisse d’un

quart


UN STUDIO de 30 m2 au 5è étage dans une résidence hôtelière à Cannes, quartier de la Bocca «Villa Maupassant» 8, rue de la Verrerie, poursuivant : Bnp Paribas Personal Finance - cahier des charges déposé le 21/10/10 n° 10/218 - visites : 12/09 de 14h à 15h et 16/09 de 11h à 12h - AV 12/08/2011

10.000 €

TGI de Nice - Prochaines ventes


Scp Hautecoeur - Ducraytél. 04.93.16.36.90

Après surenchère : UN APPARTEMENT à Saint Etienne de Tinée lieu-dit Auron, angle bd G. Pompidou et bd Malhira, résidence Hameau des Sources - 37,60m2, 3PP, au 4è étage du bât. A-B, avec jouissance d’un placard à skis - Poursuivant : M. Pierre Guiral - cahier des charges déposé le 29 janvier 2010 (RG 10/00015) - visites : 19 août et 22 août 2011 de 10h à 12h - TRIBUCA 22/07/2011

200.200 €

Me Benhamou et assTél : 04.92.47.73.17

STUDIO à Nice les Balcons du Ray Bât 2, bloc A, 20 rue Charles Baude-laire 2ème étage 17,93 m2 vide - poursuivant copropriété - cahier des charges N° 10/145 - visites 22 et 29/08/11 de 14h à 15h - AV 22/07/2011

15.000 €

Me Charles et assTél : 04.93.96.52.00

APPARTEMENT à Nice 35 bd de la Madeleine 76,50 m2 au 1er étage, oc-cupé - poursuivant copropriété - cahier des charges déposé le 18/01/11 - visites 22/08/11 de 14h à 15h et 29/08/11 de 11h à 12h - AV 22/07/2011

30.000 €

Me Benhamou et assTél : 04.92.47.73.17

APPARTEMENT à Nice 175/177 quai Mal Lyautey + Cellier 7ème étage 5PP, 88,50 m2 libre - poursuivant copropriété - cahier des charges N° 11/00146 - visites 23 et 30/08/11 de 11h à 12h - AV 22/07/2011

60.000 €

Scp Franck Berliner DutertreTél. 04.93.13.14.58

UN APPARTEMENT ET UNE CAVE, à Menton lotissement l’Oliveraie, im-meuble Les Acanthes - 72 av. des Alliés et 528 av. de l’Oliveraie - 44,70m2 au 1er étage - Biens libres - Poursuivant : Mme Jacqueline SAGLIETTI - Cahier des charges déposé le 4 mai 2010 - Visites : les 24 et 31 août 2011 de 10h à 12h - TRIBUCA 29/07/2011

50.000 €


Me Sirio PiazzesiTél 04.93.80.85.50

UN APPARTEMENT ET UNE CAVE, à Nice, 51 av. Henri Matisse «Pavillon Franchet d’Esperey» - 3 pièces, 58,84m2 au 2è étage - Poursuivant : la Lyonnaise de Banque - Cahier des charges déposé le 25/02/2011 n° 11/00033 - Visites les 29 août et 8 septembre de 14h à 15h30 - - TRIBUCA 29/07/2011

120.000 €

Scp Hautecoeur Ducraytél. 04.93.16.36.93

UN STUDIO, à Nice 14 bis rue Marceau - 10,54m2 au rez de chaussée, inoccupé - Poursuivant : Crédit Immobilier de France Méditerranée - Cahier des charges déposé le 3/12/2010 n° 187/10 - Visites les 2 et 7 septembre 2011 de 14h à 16h - - TRIBUCA 29/07/2011

14.000 €

Scp Hautecoeur Ducraytél. 04.93.16.36.90

UNE PROPRIETE à La Trinité, 7231 route de la Turbie - composée de : une villa sur 2 niveaux de 185,20m2, piscine, loge de gardien, terrain, cadastrée AR53 lieudit «293 route de Laghet» pour 29a 60ca - Villa occupée - Poursuivant : Crédit Immobilier de France Méditerranée - Cahier des charges déposé le 27/08/2010 n° 10/268 - Visites : les 2 et 6 septembre 2011 de 10h à 12h - - TRIBUCA 29/07/2011

385.000 €

Me BensaTél : 04.97.03.07.90

UN APPARTEMENT + UNE CAVE à Nice 36/38 ave Auber et 23 rue de Belgique «Palais Hispania» 28,88 m2 libre - poursuivant copropriété - cahier des charges déposé le 03/03/11 - visites 02 et 06/09/11 de 14h à 15h - AV 29/07/2011

25.000 €


Scp Ladret Fadeuilhe JardillierTél. 04.93.13.01.05

Sur réitération des enchères : DEUX PARCELLES DE TERRE, à Nice - 1/ Quartier Saquier de Bellet lieudit le Var cadastrée BA22 pour 34a 80ca et BE39 pour 20a 53ca - 1/ Quartier de Bellet Inférieur lieudit Manda cadastrée BA36 pour 10ha 49a 18ca - Poursuivant : consorts Vaudois et Ste Sunfield Trading Limited - Cahier des charges n° 10/00076 - Visites les 8 et 13 septembre 2011 de 10h à 11h30. - TRIBUCA 29/07/2011

30.000 €

Me Piazzesitél : 04.93.80.85.50

UN APPARTEMENT mandardé de 2 Pièces de 25,10 m2 au 6è étage, à Nice 15 rue Meyerbeer, occupé - poursuivant : Société Générale - cahier des charges déposé le 18/10/10 n° 10/00152 - visites : 09/09 de 14h à 15h et 15/09 de 14h à 15h - TRIBUCA 05/08/2011

110.000 €

Scp Franck Berliner Dutertre Lacroutstél : 04.93.13.14.58

EN UN LOT : UN APPARTEMENT de 62,6 m2 en DUPLEX 1er étage et r-d-c - DEUX CAVES, à Menton 19 avenue Aristide Briand, poursuivant : Crédit Foncier de France - cahier des charges déposé le 08/08/10 - visites : 06/09 et 12/09 de 10h à 12h - TRIBUCA 05/08/2011

96.000 €

Scp Rouillot - Gambinitél : 04.93.80.48.03

UN EMPLACEMENT DE PARKING (lot 268) UN APPARTEMENT de type F1 (lot 294) au 1er étage Bât A, de 32,37 m2, à Nice 186 route de Fabron «Domaine de Fabron», libre d’occupation - poursuivant : Banque Populaire Côte d’Azur - cahier des charges déposé le 06/12/10 n° 10/00129 - visites : 12/09 de 14h à 15 et 19/09 de 10h à 11h - TRIBUCA 05/08/2011

70.000 €

Me Sylvie Martin UN STUDIO (lot 210) dans le Bât 2 au 4è étage de 28,56 m2, UNE AIRE DE STATIONNEMENT (lot 129) Bât 2 au s-sol, à Cap d’Ail, 108 ave du Trois Septembre, bien loué - poursuivant : Société Boursorama - cahier des charges n° 10/00079 - visites : 07/09 de 15h à 16h et 14/09 de 15h à 16h - AV 05/08/2011

140.000 €

Me Hentztél : 04.93.87.36.65

SUR SURENCHERE - LOT UNIQUE : UN APPARTEMENT de 2 Pièces au 5è étage de 38,71 m2 avec PARKING au 2è sous-sol, à Nice «Goldstar Resort» 45 rue Maréchal Joffre et 28 rue Meyerbeer, poursuivant : Sa Bar-clays Bank PLC - cahier des charges déposé le 14/12/09 n° 09/160 - visites non communiquées - PA 11/08/2011

111.100 €


Me Nanitél : 04.93.16.03.32

UN APPARTEMENT au 2ème étage de 53,32 m2 et UN GARAGE en s-sol, à Nice 26 rue Puget, occupé - poursuivant : Copropriété «Villa Bagatelle» - cahier des charges déposé le 29/12/10 n° 11/00003 - visites : 23/09 de 10h à 11h et 27/09 de 14h à 15h - AV 19/08/2011

50.000 €

Selarl BPCM Me Cesaritél : 04.93.85.80.85

UN APPARTEMENT (lot 620) type F5 au rdj du Bloc D, UN EMPLACEMENT pour voiture au s-sol du Bâtiment GIII, à Sainte Agnès, 3, allée du Vallon lieudit les Cabrolles «Le Nouvel Hameau des Cabrolles», bien occupé - poursuivant Bnp Paribas - cahier des charges déposé le 20/01/11 n° 11/00010 - visites : 19/09 de 11h à 12h et 26/09 de 14h à 15h - TRIBUCA 26/08/2011

150.000 €

Me Menguytél : 04.93.87.92.70

UNE PROPRIETE BATIE élevée d’un étage sur rdc, 5 PP de 141,20 m2, à Nice, 485 chemin de Saquier, quartier Saint Romain, Lieudit Le Collet, cadastrée section AE n° 1 pour 15a et 21ca occupée - poursuivant : Bnp Paribas Personal Finance - cahier des charges déposé le 24/08/10 n° 10/00123 - visites : 22 et 29/09 de 11h à 12h - TRIBUCA 26/08/2011

100.000 €

Scp Rouillot Gambinitél : 04.93.80.48.03

EN UN LOT : UNE MAISON D’HABITATION élevée sur r-d-c, d’un étage et d’un grenier au-dessus édifiée sur DEUX PARCELLES DE TERRE, ainsi que DIFFERENTES PARCELLES NON BATIES, le tout cadastré section G lieudit «Col d’Erc» : n° 268 (34ca), n° 270 (50ca), n° 271 (8a 85ca), n° 588 (17a 53ca), n° 590 (50a 76ca), n° 592 (34a 46ca), à Sospel Lieudit Col d’Erc, libre - poursuivant : Caisse d’Epargne et de Prévoyance Côte d’Azur - cahier des charges déposé le 16/02/11 (rg n° 11/00136) - visites : 30/09 et 03/10 de 9h à 10h - TRIBUCA 26/08/2011

200.000 €

Me Piazzesitél : 04.93.80.85.50

UN APPARTEMENT de 3 Pièces de 42,77 m2 au rdc + UNE CAVE au ss, à Nice 7 rue Veillon, appt loué - poursuivant : Lyonnaise de Banque - cahier des charges déposé le 10/03/11 n° 11/00049 - visites : 21/09 et 28/09 de 14h30 à 15h30 - TRIBUCA 26/08/2011

90.000 €


Scp Rouillot Gambinitél : 04.93.80.48.03

UN LOCAL COMMERCIAL (lot 492) de 25,69 m2, dans le bât. 2 escalier E au rdc, libre, à Nice 33, rue Guiglionda de Sainte Agathe, poursuivant : Scp Taddei Funel, mandataires judiciaires - cahier des charges déposé le 19/07/11 n° 11/00108 - visites : 04/10 et 10/10 de 11h à 12h - TRIBUCA 26/08/2011

40.000 € Faculté de baisse

du quart, puis de moitié

Autres ventes

Ventes du lundi 11/07/2011 Nature des biens Mise à prix

Marché Immobilier des NotairesChambre des Notaires des AM

à 14h30, 18 rue du Congrès à Nice : MAISON T8, avec PISCINE et GA-RAGE, libre, à Mougins 1621/3 ave de Pibonson, Me Parodi, Notaire tél 04.92.12.83.15 - rens. Mr Mathieu 04.93.87.53.65 - visites : 22/06 de 16h à 18h - 30/06 de 14h30 à 16h30 et 05/07 de 14h30 à 16h30 sans rv - TRIBUCA 17/06/2011

500.000 €


à 14h30, 18 rue du Congrès à Nice : APPARTEMENT T1 au 1er étage dans résidence Service, avec CAVE et PARKING, libre, à Nice Résidence de la Jansonne, 50 ave Henri Matisse Bât C, Me Cacciavillani, notaire tél : 04.93.94.84.60 - rens. Mme Wilkening 04.93.87.53.65 - visites : 25/06 de 10h à 12h et de 13h30 à 15h30 sans rv - TRIBUCA 17/06/2011

45.000 €

Ventes du lundi 19/09/2011 Nature des biens Mise à prix


à 14h30, 18 rue du Congrès à Nice : MAISON sur 2 NIVEAUX 165 m2 hab., libre, CAVE - GARAGE - TERRAIN 590 m2, à Juan les Pns «Villa Sainte Marguerite» Promenade du Soleil 27 bd Charles Guillaumont, Notaire Me Hermant - Renseignements M. Mathieu 06.20.87.71.31- www.immobilier.notaires.fr - visites : 02/09 et 09/09 de 10h à 12h et 14h à 16h sans rv - TRI-BUCA 26/08/2011

590.000 €

RESUME DES VENTES AUX ENCHERES

http://www.immobilier


Appels d’Offres

Avis d’appel publicà la concurrence

———————-1 - Dénomination et adresse de la col-lectivité qui passe le marché :Ville de SAINT LAURENT DU VAR, Service de la Commande Publique 222, Esplanade du Levant B.P. 125, 06706 - SAINT LAURENT DU VAR CEDEXTél :04.92.12.41.51Fax.04.92.12.60.81mail :[email protected] - Objet du marché :Contrats d’assurance de la commune de SAINT-LAURENT-DU-VAR.3 - Nombre et consistance des lotsLot n° 1 – Risques statutaires pour le per-sonnel affilié à la CNRACL : accident de travail, congés maladie ordinaire, congés de longue maladie, congés de longue durée, maternité.

Lot n° 2 – Assurance de véhicules (contrat flotte).Lot n° 3 – Assurance responsabilité civile.Lot n° 4 – Assurance dommages aux biens (multirisque).4 - Caractéristiques du marché :Le présent marché fait l’objet d’une Pro-cédure d’Appel d’Offres, régie par les articles 26, 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.5 – Durée du marchéLa durée du marché pour tous les lots est de 4 ans à compter du 1er janvier 2012 à 00 heure jusqu’au 31 décembre 2015 à minuit.6 - Adresse du service où le dossier de consultation peut être retiré :Idem & 1Les candidats pourront en faire la de-mande par courrier, par télécopie (n° fax : 04.92.12.60.81) ou par mail ([email protected]).Le dossier de consultation pourra éga-lement être téléchargé à l’adresse sui-vante :http://www.marches-securises.fr 7 - Réception des offres : Mercredi 5 OCTOBRE 2011 à 17 heures

Langue dans laquelle doivent être rédi-gées les offres : Français8 – Critères d’attributionEnoncés dans le règlement de la consul-tation9 - Renseignements et justifications demandés concernant la qualité et les capacités juridiques, techniques économiques et financières des can-didats :Enoncés dans le règlement de la consul-tation10 - Renseignements complémen-taires :Pour obtenir tous renseignements com-plémentaires, les candidats devront s’adresser aux Services suivants :Renseignements Administratifs :Service de la Commande Publique S. PERUGIA Tél : 04.92.12.41.51Renseignements techniques :Service Juridique C. LOGEAIS Tél : 04.92.12.42.6011 - Date d’envoi de l’avis d’appel public à la concurrence :Vendredi 19 août 2011

10


———————-Section I : Pouvoir adjudicateur1) Type de collectivité :Collectivité territoriale2) Nom et adresse :Mairie de CAP D’AIL 62, avenue du 3 septembre 06320 CAP D’AILTél : 04.92.10.59.59Télécopie : 04.92.10.59.603) Adresse à laquelle des renseigne-ments complémentaires peuvent être demandés Service des marchés publics 62, avenue du 3 Septembre 06320 CAP D’AILTél : 04.92.10.59.56Télécopie : 04.92.10.59.56Section II : Objet du marché1) Intitulé du marchéAssurance des risques statutaires du personnel2) Classification CPV : 665120003) Type de marché : Marché de services.4) Marché alloti

Sans objet – le présent marché est un marché global 5) Durée du marché Le marché est prévu pour une période de 4 ans à compter du 1er Janvier 2012.Section III : Type de procédure1) Type de procédure : Appel d’offres ouvert2) Critères d’attribution Nature et étendue des garanties : 50 %Tarification : 40 %Modalités et procédure de gestion des dossiers et notamment des sinistres : 10 %3) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :120 jours à compter dans la date limite de réception des offres.4) Retrait du dossier de consultation des entreprisesLe DCE peut être :- téléchargé sur le site www.marches-se-curises.fr.- il peut être transmis à tout candidat qui en fera la demande préalable par télécopie ou par courrier (coordonnées ci-dessus)- Il peut être retiré auprès du service des marchés publics (bureau 322-323 - du

lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h45)5) Dépôt des offresLes offres seront remises sous pli cache-té portant la mention suivante : Marché assurance des risques statutaires du personnelNe pas ouvrir avant la CAOLes offres devront être envoyées en AR ou remises au service des marchés publics contre un récépissé.Les transmissions par flux informatiques sont autorisées.6) Date limite de réception des offresLe mercredi 12 octobre 2011 à 12h00 dernier délai (les plis remis passés ce délai ne seront pas ouverts et seront directement retournés à leur expéditeur).7) Date d’envoi du présent avis :Vendredi 19 août 2011.Section IV : Renseignements comple-mentaires1) Instance chargée des procédures de recoursTribunal administratif de NICE : 33, bd Franck Pilatte, 06300 NICE.2) Introduction de recours Délai de 2 mois à compter de la notifica-tion de rejet.

39


———————-Section I : Pouvoir adjudicateur1) Le pouvoir adjudicateur :Mairie de CAP D’AIL 62, avenue du 3 septembre 06320 CAP D’AILTél : 04.92.10.59.59Télécopie : 04.92.10.59.602) Objet du marchéNettoyage des bâtiments communaux3) Composition du marchéLe présent marché est un marché unique de services composé de prestations cou-rantes et de prestations ponctuelles.Ces dernières sont demandées au fur et à mesure des besoins sous forme de

bons de commande.4) Type de marchéMarché de services.5) Durée du marchéLe marché est prévu pour une période de 1 an à compter du 1er Janvier 2012. Il peut être reconduit 2 fois.6) Type de procédureMarché à procédure adaptée tel que défini à l’article 28 du code des marchés publics.7) Critères d’attribution- Valeur technique au regard du mémoire technique remis par le candidat : 60 %- Coût de la prestation : 40 %8) Retrait du dossier de consultation des entreprises Le DCE peut être :- Téléchargé sur le site www.marches-securises.fr.- Il peut être transmis à tout candidat qui en fera la demande préalable par télécopie ou par courrier (coordonnées

ci-dessus)- Il peut être retiré auprès du service des marchés publics (bureau 322-323 - du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h45)9) Dépôt des offresLes offres seront remises sous pli cache-té portant la mention suivante :Marché nettoyage des bâtiments com-munauxNe pas ouvrirLes offres devront être envoyées en AR ou remis au service des marchés publics contre un récépissé.10) Date limite de réception des offresLe vendredi 7 octobre 2011 à 12h00 dernier délai (les plis remis passés ce délai ne seront pas ouverts et seront directement retournés à leur expéditeur).11) Date d’envoi du présent avis Lundi 22 août 2011.

64

Résultats de concours ———————-

Ce concours est couvert par la directive 2004/18/CE.Section I : Pouvoir adjudicateur/entite adjudicatrice I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville de SAINT JEAN CAP FERRAT, Hôtel de Ville 21,avenue Denis Seme-ria, à l’attention de M. le Maire, F-06230 SAINT-JEAN CAP FERRAT.I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité ou activités principale(s) :Collectivité territoriale. I.3) Activité ou activités principale(s) de l’entité contractante :Section II : objet du concours/descrip-tion du projet II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au concours/projet par le pouvoir adjudicateur / l’entité adju-dicatrice :Concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour l’extension de la média-thèque de SAINT-JEAN-CAP-FERRAT.

II.1.2) Description succincte :Le présent concours restreint de maîtrise d’oeuvre est organisé en vue de l’attri-bution du marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de l’extension de la médiathèque de SAINT-JEAN-CAP-FERRAT sur 2 niveaux, le premier par accès sur les quais, le second par accès rue Jean Mermoz. (cf. Le programme). Cette extension, tournée vers la diffusion de médias audio-visuels pour le grand publique, a pour but de doter la média-thèque d’un outil culturel complémentaire à l’existant.II.1.3) Vocabulaire commun pour les mar-chés publics (CPV) : 45210000. Section IV : Procédure IV.1) Renseignements d’ordre admi-nistratif IV.1.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : mediathèque.IV.1.2) Publication antérieure concernant le même concours :Numéro de l’avis au JO : 2010/S 012-015200 du 19/01/2010.Section V : Résultats du concours V.1) Récompense et primes V.1.1) Nombre de participants : 2.V.1.2) Nombre de participants étrangers: 0.

V.1.3) Nom(s) et adresse(s) du/des lauréat(s) du concours :DONJERKO-VIC Philippe, 83 rue Jean de Bernardy, F-13001 MARSEILLE. V.2) Montant de la prime ou des primes: Montant de la ou des prime(s) attribuée(s) hors TVA : 3.000 euros.Section VI : Renseignements comple-mentaires VI.1) Ce concours s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non.VI.2) Autres informations :Date d’envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 août 2011.Références de l’avis initial paru au BOAMP Parution n° : 13 B, annonce n° 82 du 20 janvier 2010.VI.3) Procédures de recours VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :VI.3.2) Introduction des recours : VI.3.3)Service auprès duquel des rensei-gnements peuvent être obtenus concer-nant l’introduction des recours : VI.4) Date d’envoi du présent avis : 25 août 2011.

141

Résultat de marché———————-

- Nom et adresse officiels de l’orga-nisme acheteur Communauté Urbaine NICE CÔTE D’AZUR.Correspondant : M. le président de la Communauté Urbaine NICE CÔTE D’AZUR, Parc Floral Phoenix - 405 Promenade des Anglais, 06364 NICE CEDEX 4Tél. : 04.89.98.10.00télécopieur : 04.89.98.10.33courriel :[email protected].

Références de l’avis d’appel public à la concurrence :Mis en ligne sur Internet le 28/03/2011 jusqu’au 15/04/2011Référence d’identification du marché qui figure dans l’appel d’offres : 4558.Objet du marché :Fourniture de timons d’attelage et de roues pour bacs roulants normalisés.Critères d’attribution retenus :Offre économiquement la plus avanta-geuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.Type de procédure : procédure adaptée.Nom du titulaire / organisme : SARL TU-COM Bernard, 2 rue Lavoisier, 47520 LE PASSAGE-D’AGEN.Montant (H.T.) : 9.166,00 euros.Montant mini/maxi annuel : 2.000 euros / 20.000 euros.Date d’attribution du marché :

17 juin 2011.Autres informations :possibilité d’un recours contre la validité du contrat conclu le 14 Juin 2011, dans un délai de deux mois à compter de la publi-cation du présent avis d’attribution valant publicité de la décision de signer, devant le tribunal administratif de Nice.Vous pourrez consulter ce contrat à la DAGMP,tél : 04.97.13.44.70télécopieur : 04.97.13.29.19Mail :[email protected] Administratif de NICE 33 boule-vard F. Pilatte, 06300 NICE,Tél : 04.92.04.13.13Adresse Internet :http://www.ta-nice.juradam.frDate d’envoi du présent avis à la publi-cation : 23 août 2011.

65

Résultat de marché———————-

Section I : Pouvoir adjudicateurI.1) Nom Adresses et point(s) de contact : Ville de NICE, 5 rue de l’Hôtel de Ville, à l’attention de M. le maire de NICE, F-06364 NICE CEDEX 4.Tél. (+33) 4.97.13.44.70.E-mail : [email protected] (+33) 4.97.13.29.19.I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s)Collectivité territoriale.Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs: non.Section II : Objet du marchéII.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché : mar-ché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centre de loisirs) et établissements mul-ti-accueils de la petite enfance - lots 26 et 27.II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation :Fournitures.Achat.Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : tous les produits, objets du présent marché, seront livrés directement par le fournisseur à l’unité centrale de production de la Ville de NICE située au 264 route de Grenoble - Mairie de Nice, 06200 NICE.Code NUTS FR823.II.1.3) L’avis implique :La conclusion d’un accord-cadre.II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions : suite à l’infructuosité du lot 26 « Glaces « et du lot 27 « Produits divers surgelés «, le présent marché public alloti est passé selon la procédure d’un appel d’offres ouvert, régi par les dispositions des articles 26, 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15555000, 15555200, 15896000.II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : Oui.II.2) Valeur finale du ou des marchés II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :Section IV : ProcédureIV.1) Type de procédure : IV.1.1) Type de procédure : Ouverte.IV.2) Critères d’attributionIV.2.1) Critères d’attribution :Offre économiquement la plus avanta-geuse appréciée en fonction1. pour le lot 26 : critère 1 : prix des fourni-tures (%). Pondération : 70.2. pour le lot 26 : critère 2 : valeur tech-

nique et environnementale de l’offre (%). Pondération : 30.3. pour le lot 27 : critère 1 : prix des fourni-tures (%). Pondération : 80.4. pour le lot 27 : critère 2 : valeur tech-nique et environnementale de l’offre (%). Pondération : 20.IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée : Non.IV.3) Renseignements d’ordre admi-nistratifIV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 4542.IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :Avis de pré-informationNuméro de l’avis au JO : 2010/S 248-379385 du 22/12/2010.Avis de marchéNuméro de l’avis au JO : 2011/S 052-085327 du 16/03/2011.Section V : Attribution du marchéLOT n° : 26INTITULÉ : - Les numéros de commande internes à la collectivité sont les suivants: 10.04 : Préparation alimentaires élabo-rées composites surgelés. Montant mini-mum par période (hors révision de prix) :20.000 euros (T.T.C.) Montant maximum par période (hors révision de prix) : 100.000 euros (T.T.C.)V.1) Date d’attribution du marché : 4 juin 2011V.2) Nombre d’offres reçues :V.3) Nom et adresse de l’opérateur économique en faveur duquel une décision d’attribution du marché a été prise :POMONA PASSION FROID, rue de la Famille Laurens BP36000, F-13791 AIX-EN-PROVENCE. V.4) Informations sur le montant du marché :Valeur totale finale du marché :Valeur : 43.702,86 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,50V.5) Le marché est susceptible d’être sous-traité :LOT n° : 27INTITULÉ : - Les numéros de commande internes à la collectivité sont les suivants: 10.01 : Produits carnés surgelés 10.04 : préparations alimentaires élaborées com-posites surgelées 10.06 : pains, pâtisse-ries, viennoiseries et ovo-produits surge-lés Montant minimum par période (hors révision de prix) : 45.000 euros (T.T.C.) Montant maximum par période (hors révi-sion de prix) : 180.000 euros (T.T.C.)V.1) Date d’attribution du marché :4 juin 2011V.2) Nombre d’offres reçues :V.3) Nom et adresse de l’opérateur éco-nomique en faveur duquel une décision d’attribution du marché a été prise : BRAKE FRANCE SERVICE sas, 1 rue Jean-Baptiste Perrin - ZI - BP3049, F-34514 BEZIERS Cedex.V.4) Informations sur le montant du marché :Valeur totale finale du marché :Valeur : 99.375,73 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,50V.5) Le marché est susceptible d’être

sous-traité :Section VI : Renseignements complé-mentairesVI.1) Le marché s’inscrit dans un pro-jet/programme financé par des fonds communautaires :Non.VI.2) Autres informations :lot 26 :Le marché est conclu pour une première période qui s’étend de sa date de notifi-cation jusqu’au 31 décembre de l’année de notification et pourra être renouvelé par reconduction expresse TROIS fois pour une durée égale. La durée totale ne pourra pas excéder QUATRE ans.Marché à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics)Montant annuel minimum : 20.000 euros (T.T.C.) Montant annuel maximum : 100.000 euros (T.T.C.)Montant du marché : 43.702,86 euros (T.T.C.)lot 27 :Le marché est conclu pour une première période qui s’étend de sa date de notifi-cation jusqu’au 31 décembre de l’année de notification et pourra être renouvelé par reconduction expresse TROIS fois pour une durée égale. La durée totale ne pourra pas excéder QUATRE ans.Marché à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics)Montant annuel minimum : 45.000 euros (T.T.C.)Montant annuel maximum : 180.000 euros (T.T.C.)Montant du marché : 99.375,73 euros (T.T.C.)Date d’envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 août 2011Références de l’avis initial paru au BOAMPParution n° : 54 B, annonce n° 187 du 17 mars 2011.VI.3) Procédures de recours : VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice, 33 bou-levard Franck Pilatte, F-06300 NICE CEDEX 4.Tél. (+33) 4.92.04.13.13.VI.3.2) Introduction des recours :Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : possibilité d’un recours contre la validité du contrat conclu le 30/05/2011, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d’attribution valant publicité de la décision de signer, devant le tribunal administratif de Nice.Vous pourrez consulter ce contrat à la DAGMPTél : 04.97.13.44.70Télécopieur : 04.97.13.29.19Mail :[email protected]) Service auprès duquel des rensei-gnements peuvent être obtenus concer-nant l’introduction des recours :VI.4) Date d’envoi du présent avis :24 août 2011.

92

Avis d’Attribution


N° 602 Vendredi 26 août 2011 Tribune Bulletin Côte d’Azur MARCHES ET ENQUETES PUBLICS

Renseignements Service Annonces LégalesTél 04.92.17.55.00 - [email protected]

l Faites valider/corriger votre annonce par nos servicesl Recevez et payez en ligne votre devisl Recevez votre attestation par mail

l Vous êtes sûr de votre annoncel Payez en ligne et recevez immédiatement votre attestation par mail

COMMENT PASSER VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE ?Choisissez un formulaire pré-rempli

mailto:[email protected]:[email protected]://www.marches-securises.frhttp://www.marches-se-curises.frhttp://www.marches-se-curises.frhttp://www.marches-se-curises.frhttp://www.marches-securises.frhttp://www.marches-securises.frmailto:[email protected]:[email protected]://www.ta-nice.juradam.frmailto:[email protected]:[email protected]:[email protected]


Section I : Pouvoir adjudicateurI.1) Nom, adresses et point(s) de contact :Ville de NICE, 5 rue de l’Hôtel de VilleContact :[email protected] l’attention de M. le Maire de NICE, F-06364 NICE CEDEX 4Tél. (+33) 4.97.13.44.70.Fax (+33) 4.97.13.29.19.I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :Collectivité territoriale.Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs: non.Section II : Objet du marchéII.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché : mar-ché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centre de loisirs) et établissements mul-ti-accueil de la petite enfance - lot 10b.II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation :Fournitures.Achat.Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : tous les produits, objets du présent marché, seront livrés directe-ment par le fournisseur à l’unité centrale de production de la ville de nice située au 264 route de Grenoble - Mairie de NICE, 06200 NICE.Code NUTS FR823.II.1.3) L’avis implique :La conclusion d’un accord-cadre.II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions : suite à l’infructuosité du lot 10 b « Jambon cuit supérieur dégraissé découenné Label Rouge «, le présent marché public alloti est passé selon la procédure d’un appel d’offres ouvert, régi par les dispositions des articles 26, 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :

15131410.II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : Oui. II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s) II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :Section IV : ProcédureIV.1) Type de procédure IV.1.1) Type de procédure : Ouverte.IV.2) Critères d’attributionIV.2.1) Critères d’attribution :Offre économiquement la plus avanta-geuse appréciée en fonction 1. critère 1 : prix des fournitures (%). Pon-dération : 70.2. critère 2 : valeur technique et environ-nementale de l’offre (%). Pondération : 20.3. critère 3 : valeur gustative des produits (%). Pondération : 10.IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée : Non.IV.3) Renseignements d’ordre adminis-tratifIV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 4621.IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :Avis de marchéNuméro de l’avis au JO : 2011/S 087-141434 du 05/05/2011.Section V : Attribution du marchéIntitulé : Suite à l’infructuosité du lot 10 B «Jambon cuit supérieur dégraissé découenné Label Rouge», le présent marché public alloti est passé selon la procédure d’un appel d’offres ouvert, régi par les dispositions des articles 26, 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.V.1) Date d’attribution du marché : 28 juillet 2011 V.2) Nombre d’offres reçues :V.3) Nom et adresse de l’opérateur économique en faveur duquel une décision d’attribution du marché a été priseLA SALAISON PERTUISIENNE sas, Route d’Aix-en-Provence BP159,F-84124 PERTUIS CEDEX.V.4) Informations sur le montant du marchéValeur totale finale du marché :Valeur : 34 742,21 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,50 V.5) Le marché est susceptible d’être

sous-traité :Section VI : Renseignements complé-mentairesVI.1) Le marché s’inscrit dans un pro-jet/programme financé par des fonds communautaires : Non.VI.2) Autres informations :Le marché est conclu pour une première période qui s’étend de sa date de notifica-tion jusqu’au 31 décembre de l’année de notification et pourra être renouvelé par reconduction expresse TROIS fois pour une période d’une année, sans que la durée totale de chaque marché ne puisse pas excéder QUATRE ans.Marché à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics)Montant annuel minimum : 20.000 euros (T.T.C.)Montant annuel maximum : 100.000 euros (T.T.C.)Montant du marché : 34.742,21 euros (T.T.C.).Date d’envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 août 2011.Références de l’avis initial paru au BOAMPParution n° : 89 B, annonce no 102 du 6 mai 2011.VI.3) Procédures de recours VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Nice, 33 boule-vard Franck Pilatte, F-06300 NICE. Tél. (+33) 4.92.04.13.13.VI.3.2) Introduction des recours :Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : possibilité d’un recours contre la validité du contrat conclu le 25/07/2011, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d’attribution valant publicité de la décision de signer, devant le tribu-nal administratif de NICE.Vous pourrez consulter ce contrat à la DAGMP Tél : 04.97.13.44.70télécopieur : 04.97.13.29.19Mail :[email protected]) Service auprès duquel des rensei-gnements peuvent être obtenus concer-nant l’introduction des recours :VI.4) Date d’envoi du présent avis :24 août 2011.

114


N° 602 Vendredi 26 août 2011 Tribune Bulletin Côte d’Azur MARCHES ET ENQUETES PUBLICSMARCHES ET

ENQUETES PUBLICSRécapitulat i f des annonces parues dans les A.M.

Entre le 19 et le 25 août 2011

Appels d’offresn C.c.a.s. de Cannes Tél : 04.93.06.31.70 - Fax : 04.93.06.32.36 Réalisation d’une étude de faisabilité sur la mise en place de pres-tations domotiques aux domiciles de personnenes en perte d’auto-nomie date limite 06/09/11 à 12h TRIBUCA 19/08/2011n C.C.A.S Ville de Nice Tél : 04.93.37.78.78 - Fax : 04.93.86.01.06 Maintenance corrective et évolutive de l’outil Adm-web date limite 02/09/11 à 12h NM 22/08/2011n C.C.A.S Ville de Nice Tél : 04.93.13.52.39 - Fax : 04.93.13.52.79 Remplacement de l’installation d’appel malade du foyer logement Baréty date limite 13/09/11 à 12h TRIBUCA 19/08/2011n CHU de Nice Tél : 04.92.03.45.50 - Fax : 04.92.03.45.56 Hôpi-tal Pasteur, modification du réseau bleu date limite 09/09/11 à 17h NM 19/08/2011n CHU de Nice Tél : 04.92.03.45.50 - Fax : 04.92.03.45.56 Tra-vaux de rénovation sur tous les sites date limite 02/09/11 à 16h NM 19/08/2011n CHU de Nice Tél : 04.92.03.45.53 - Fax : 04.92.03.46.56 Main-tenance et entretien des extincteurs du chu de Nice date limite 12/09/11 à 16h NM 22/08/2011n CHU de Nice Tél : 04.92.03.46.83 - Fax : 04.92.03.44.68 Four-niture de 2 véhicules type fourgon avec hayon élévateur date limite 30/09/11 à 16h NM 24/08/2011n C.A.R.F. Tél : 04.92.41.80.30 - Fax : 04.92.41.80.40 Fourniture de palissades cache conteneurs en plastique date limite 10/10/11 à 11h MO 19/07/2011n Conseil Général des A-M Tél : 04.97.18.62.84 - Fax : 04.89.04.29.89 Aménagements paysagers, RD 1009, RD 1109 date limite 30/08/11 à 15h30 NM 23/08/2011n COTE D’AZUR HABITAT Tél : 04.93.18.76.53 - Fax : 04.93.18.76.13 Mission de contrôle technique et mission de coordi-nation et de protection en matière de sécurité et de protection de la santé date limite 05/09/11 à 16h PN/PC 18/08/2011n ESCOTA Tél : 04.93.48.50.00 - Fax : 04.93.48.50.90 Surveillance périodique des ouvrages d’art de franchissement sur les secteurs Var Esterel, Provence et Val de Durance date limite 20/09/11 à 16h MO 19/07/2011n LOGIREM Tél : 04.91.28.32.32 Travaux d’amélioration et mise en conformité de 3 chaufferies sur les résidence St Jeanne à la Frayère, Ste Jeanne à Cannes la Bocca et les Hauts de St Jean au Cannet date limite 02/09/11 à 16h NM 22/08/2011n Antibes Juan Les-Pins Aménagement, entretien et rénovation des espaces verts date limite 04/10/11 à 12h MO 19/07/201

quel urbanisme demain pour la côte d’azurgations pour décider si christine lagarde doit être...

Documents