présentation cnds - franceolympique.com · 2018. 3. 23. · 20 mars 2018 -ddcs 38 –présentation...

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PrPréésentation CNDSsentation CNDS

Pilotage Pilotage -- Bilan 2017 Bilan 2017 -- Campagne 2018Campagne 2018

20 mars 201820 mars 2018-- DDCS 38 DDCS 38 –– PrPréésentation CNDS sentation CNDS -- Maison des sportsMaison des sports 22

SommaireSommaire

11°°/ Pilotage du CNDS/ Pilotage du CNDS

Acteurs dActeurs déépartementauxpartementaux

Pilotage territorial et concertation rPilotage territorial et concertation réégionalegionale

22°°/ Bilan 2017/ Bilan 2017

RRéépartition des crpartition des créédits entre comitdits entre comitéés et clubss et clubs

Part de lPart de l’’emploi et des themploi et des théématiquesmatiques

33°°/ Campagne 2018/ Campagne 2018

CrCréédits et orientations ministdits et orientations ministéérielsriels

CritCritèères dres d’’attribution par thattribution par théématiquesmatiques

44°°/ La demande de subvention/ La demande de subvention

RecevabilitRecevabilitéé de la demande, modalitde la demande, modalitéés, saisie sur s, saisie sur «« Le Compte Le Compte AssoAsso »»

PiPièèces complces compléémentaires, points dmentaires, points d’’attention, projet associatifattention, projet associatif

Documents du site internet Documents du site internet «« LL’É’État en Istat en Isèèrere »» àà ttééllééchargercharger

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11°°/ Pilotage/ Pilotage

Acteurs / Concertation / LiguesActeurs / Concertation / Ligues


Les acteurs du CNDS en IsLes acteurs du CNDS en Isèèrere

LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHLA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHEESION SOCIALESION SOCIALEDirectrice : Danielle DUFOURGDirectrice : Danielle DUFOURG

Directeur adjoint : Manuel BRISSAUDDirecteur adjoint : Manuel BRISSAUD

LE COMITLE COMITEE DDEEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIFPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIFPrPréésident : sident : Jean-Luc BLANCHON

LES 70 COMITELES 70 COMITESS DDEEPARTEMENTAUXPARTEMENTAUX

LES CLUBS (330 Clubs subventionnLES CLUBS (330 Clubs subventionnéés en 2017)s en 2017)


LL’é’équipe en charge du CNDSquipe en charge du CNDS

Isabelle BECUIsabelle BECU--SALASALAÜÜN N –– Cheffe du Pôle JSVA Cheffe du Pôle JSVA

Inspectrice principale de la Jeunesse et des SportsInspectrice principale de la Jeunesse et des Sports

Nathalie EREMEEF Nathalie EREMEEF –– GestionnaireGestionnaire

Suivi des dossiers, mise en paiementSuivi des dossiers, mise en paiement

JoJoëël LEDOUX l LEDOUX –– Coordinateur et instructeurCoordinateur et instructeur

RRééfféérent rent «« SEMC et HandicapsSEMC et Handicaps »»

Yvon VAUCHEZ Yvon VAUCHEZ –– InstructeurInstructeur

RRééfféérent rent «« Emplois CNDSEmplois CNDS »» et et «« Sport santSport santéé »»

Yves THIEL Yves THIEL –– InstructeurInstructeurRRééfféérent rent «« Sports de natureSports de nature »»

Lydie DEPIESSE Lydie DEPIESSE –– En charge des En charge des ééquipements sportifsquipements sportifs

Responsable du dispositif Responsable du dispositif «« JJ’’apprends apprends àà nagernager »»

ThThééo LEFEVRE o LEFEVRE –– Aide aux usagersAide aux usagers

Accueil Accueil àà la borne numla borne numéérique de la DDCSrique de la DDCS


Pilotage territorialPilotage territorial

Le dLe dééllééguguéé territorial du CNDS est le Prterritorial du CNDS est le Prééfet de la rfet de la réégion gion Auvergne RhôneAuvergne Rhône--Alpes.Alpes.

Il est chargIl est chargéé dd’’attribuer les subventions et fait appliquer les attribuer les subventions et fait appliquer les directives du CNDSdirectives du CNDS ::

en ren rééfféérence aux orientations du CA du CNDS (18/01/2018),rence aux orientations du CA du CNDS (18/01/2018),

et de la note Net de la note N°° 2018 DEFIDEC2018 DEFIDEC--01 du 02/02/2018,01 du 02/02/2018,

apraprèès consultation de la commission territoriale prs consultation de la commission territoriale préésidsidéée par e par le dle dééllééguguéé territorial adjoint, le Directeur de la DRDJSCS territorial adjoint, le Directeur de la DRDJSCS AURA.AURA.

20 mars 2018 20 mars 2018 -- DDCS 38 DDCS 38 –– PrPréésentation CNDS sentation CNDS -- Maison des sportsMaison des sports 77

Concertation rConcertation réégionalegionale

Depuis la rDepuis la rééforme de la Part territoriale en 2013forme de la Part territoriale en 2013 ::

le pilotage sle pilotage s’’appuie sur une concertation entre la DRDJSCS, le appuie sur une concertation entre la DRDJSCS, le CROS AuvergneCROS Auvergne--RhôneRhône--Alpes et les ligues,Alpes et les ligues,

des groupes techniques rdes groupes techniques réégionaux dgionaux dééfinissent les critfinissent les critèères de res de financement et valident les propositions des DDCS.financement et valident les propositions des DDCS.

Nouvelle procNouvelle procéédure du CNDS 2018dure du CNDS 2018 ::

suppression de lsuppression de l’’enveloppe denveloppe déépartementale initiale,partementale initiale,

chaque DDCS/PP instruit ses dossiers chaque DDCS/PP instruit ses dossiers àà partir de critpartir de critèères dres dééfinis finis au niveau rau niveau réégional,gional,

propositions validpropositions validéées par 3 groupes techniques res par 3 groupes techniques réégionaux : gionaux : emploi/apprentissage, santemploi/apprentissage, santéé, , ééducation/citoyennetducation/citoyennetéé..

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22°°/ Bilan 2017/ Bilan 2017

BBéénnééficiaires / Emplois / Actionsficiaires / Emplois / Actions


RRéépartition des crpartition des créédits en Isdits en Isèèrere

En 2017, les subventions ont En 2017, les subventions ont ééttéé rrééparties comme suit parties comme suit ::

ComitComitéés ds déépartementauxpartementaux : 569 895 : 569 895 €€

EmploisEmplois : 175 200 : 175 200 €€

DDééveloppement Isveloppement Isèère : 215 685 re : 215 685 €€

Axes rAxes réégionaux : 179 010 gionaux : 179 010 €€

Clubs : 1 001 502 Clubs : 1 001 502 €€

EmploisEmplois : 600 386 : 600 386 €€

Apprentissage : 17 500 Apprentissage : 17 500 €€

DDééveloppement Isveloppement Isèèrere : 361 416 : 361 416 €€

Axes rAxes réégionaux : 22 200 gionaux : 22 200 €€

Les collectivitLes collectivitéés territorialess territoriales : 13 600 : 13 600 €€

Dispositif Dispositif «« JJ’’apprends apprends àà nagernager »» : 13 600 : 13 600 €€

Total 2017 attribuTotal 2017 attribuéé : 1 584 997 : 1 584 997 €€


Evolution des crEvolution des créédits sur 3 ansdits sur 3 ans

20152015 : 1 680 055 : 1 680 055 €€

dont dont 36 %36 % aux comitaux comitéés et s et 64 %64 % aux clubsaux clubs

Part de lPart de l’’emploi :emploi : 45 %45 %

2016 : 1 593 027 2016 : 1 593 027 €€

dont dont 36 %36 % aux comitaux comitéés et s et 64 %64 % aux clubsaux clubs

Part de lPart de l’’emploi : emploi : 51 % 51 %

2017 : 1 584 997 2017 : 1 584 997 €€

dont 35 % aux comitdont 35 % aux comitéés et 65 % aux clubss et 65 % aux clubs

Part de lPart de l’’emploi/apprentissage : 49 %emploi/apprentissage : 49 %


RRéépartition par thpartition par théématiquesmatiques

Sommes allouSommes allouéées par thes par théématiques prioritairesmatiques prioritaires ::

Formation et accFormation et accèès au haut niveau (CD)s au haut niveau (CD) : 106 510 : 106 510 €€

formation des bformation des béénnéévolesvoles : 73 385 : 73 385 €€

stages dstages d’’accaccèès au haut niveau : 33 125 s au haut niveau : 33 125 €€

Axe rAxe réégional gional «« Public fPublic féémininminin »» : 10 000 : 10 000 €€

comitcomitééss : 4 000 : 4 000 €€

clubs (clubs (éécole de sport fcole de sport fééminine)minine) : 6 000 : 6 000 €€

«« Sport, santSport, santéé, bien, bien--êtreêtre »» : 72 500 : 72 500 €€

plate forme PRESCRIplate forme PRESCRI’’BOUGEBOUGE : 60 000 : 60 000 €€ (ARS/CNDS)(ARS/CNDS)

autres actions partenariales ARSautres actions partenariales ARS : 4 000 : 4 000 €€

prprééservation santservation santéé HHééritage 2024 : 8 500 ritage 2024 : 8 500 €€

«« JJ’’apprends apprends àà nagernager »» : 25 800 : 25 800 €€

clubs et comitclubs et comitééss : 12 200 : 12 200 €€

collectivitcollectivitéés territorialess territoriales : 13 600 : 13 600 €€


Publics bPublics béénnééficiairesficiaires

Les principaux publics bLes principaux publics béénnééficiaires en 2017 ontficiaires en 2017 ont ééttéé ::

Les jeunes de 12 Les jeunes de 12 àà 18 ans (priorit18 ans (prioritéé AURA)AURA)

dans les dans les éécoles de sportcoles de sport

en structures den structures d’’accaccèès au Haut niveaus au Haut niveau

Les bLes béénnéévoles associatifsvoles associatifs

en formation de dirigeantsen formation de dirigeants

en formation den formation d’’encadrant, de juge ou arbitreencadrant, de juge ou arbitre

Les publics Les publics ééloignloignéés du sports du sport

en zones urbaines sensibles (Quartiers politique de la ville)en zones urbaines sensibles (Quartiers politique de la ville)

en milieu rural (Zones de revitalisation rurale)en milieu rural (Zones de revitalisation rurale)

Les femmes et les jeunes fillesLes femmes et les jeunes filles

en Quartiers Politique de la villeen Quartiers Politique de la ville

dans les clubs par la promotion de la pratique fdans les clubs par la promotion de la pratique fééminineminine

Les personnes handicapLes personnes handicapééeses

au sein des comitau sein des comitéés Handisport et Sport adapts Handisport et Sport adaptéé

dans les sections dans les sections «« Sport et handicapsSport et handicaps »» des clubs ordinairesdes clubs ordinaires

1313

33°°/ Campagne 2018/ Campagne 2018

CrCréédits / Orientations / Axes prioritairesdits / Orientations / Axes prioritaires


Part territoriale 2018Part territoriale 2018

CrCréédits CNDS nationaux : 133 000 000 dits CNDS nationaux : 133 000 000 €€

270 000 000 270 000 000 €€ en 2017 (50% en moins)en 2017 (50% en moins)CrCréédits budgdits budgéétaires Sport : + 40%taires Sport : + 40%

Part territoriale AURAPart territoriale AURA : 10 702 096 : 10 702 096 €€

13 844 282 13 844 282 €€ en 2017 (23% en moins)en 2017 (23% en moins)

Part soclePart socle : 10 547 300 : 10 547 300 €€

Plan Plan «« HHééritage et sociritage et sociééttéé »» : 154 796 : 154 796 €€

Emplois pluriannuels (conventions)Emplois pluriannuels (conventions) : 2 010 800 : 2 010 800 €€

Emplois CNDSEmplois CNDS : 1 518 000 : 1 518 000 €€

ESQ HandicapESQ Handicap : 492 800 : 492 800 €€


Orientations du CNDS 2018Orientations du CNDS 2018

Les associations sportives seront mobilisLes associations sportives seront mobiliséées poures pour ::

permettre un meilleur accpermettre un meilleur accèès s àà la pratique sportive des publics la pratique sportive des publics les plus les plus ééloignloignéés, s,

prioritairement au sein des territoires carencprioritairement au sein des territoires carencéés,s,

par le renforcement des actions engagpar le renforcement des actions engagéées depuis 2015, es depuis 2015, notamment dans le cadre du plan notamment dans le cadre du plan «« HHééritage et sociritage et sociééttéé »» pour pour rassembler la population autour de lrassembler la population autour de l’’organisation des JO 2024.organisation des JO 2024.


Objectifs prioritaires exclusifsObjectifs prioritaires exclusifs

1 1 –– Soutenir la professionnalisation du mouvement sportif :Soutenir la professionnalisation du mouvement sportif :

DDéévelopper lvelopper l’’emploi sportif dans les zones prioritaires,emploi sportif dans les zones prioritaires,

Accompagner lAccompagner l’’apprentissage.apprentissage.

2 2 –– Corriger et rCorriger et rééduire les induire les inéégalitgalitéés ds d’’accaccèès au sports au sport ::

Dans les territoires carencDans les territoires carencéés et pour les populations les plus s et pour les populations les plus ééloignloignéées du sport,es du sport,

Par une offre sportive de qualitPar une offre sportive de qualitéé adaptadaptéée e àà tous les publics tous les publics et et ééquitablement rquitablement réépartie sur lpartie sur l’’ensemble du territoire,ensemble du territoire,

Une attention toute particuliUne attention toute particulièère devra être portre devra être portéée aux e aux Zones de revitalisation rurale (ZRR) et aux Quartiers de la Zones de revitalisation rurale (ZRR) et aux Quartiers de la politique de la ville (QPV), en rpolitique de la ville (QPV), en rééfféérence au programme rence au programme national de renouvellement urbain (PNRU),national de renouvellement urbain (PNRU),

Pour lPour l’’acquisition de petits matacquisition de petits matéériels destinriels destinéés s àà la pratique la pratique des personnes en situation de handicap.des personnes en situation de handicap.

Objectifs (suite)Objectifs (suite)

3 3 -- Promouvoir le Promouvoir le «« sport santsport santéé »» sous ses diffsous ses difféérentes formes rentes formes ::

Soutien aux actions de promotion du sport comme facteur de Soutien aux actions de promotion du sport comme facteur de santsantéé,,

Soutien Soutien àà la prla préévention du dopage et aux Antennes mvention du dopage et aux Antennes méédicales dicales de prde préévention du dopage (AMPD).vention du dopage (AMPD).

4 4 –– Renforcer la lutte contre les discriminations, les violences etRenforcer la lutte contre les discriminations, les violences et le le harcharcèèlement dans le sport :lement dans le sport :

Actions de prActions de préévention svention s’’adressant adressant àà ll’’ensemble des acteurs du ensemble des acteurs du sport,sport,

Permettant de mieux faire connaPermettant de mieux faire connaîître les rtre les rèègles de droit gles de droit applicables en la matiapplicables en la matièère.re.

20 mars 2018 20 mars 2018 -- DDCS 38 DDCS 38 –– PrPréésentation CNDS sentation CNDS -- Maison des sportsMaison des sports


Le plan HLe plan Hééritage et sociritage et sociééttéé : : «« JJ’’apprends apprends àà nagernager »»

Une enveloppe de 1,5 MUne enveloppe de 1,5 M€€ a pour vocation de renforcer le dispositifa pour vocation de renforcer le dispositif

Structures Structures ééligibles :ligibles :

Les associations Les associations ééligibles ligibles àà la part territoriale, affilila part territoriale, affiliéées es àà une fune fééddéération du ration du Conseil interfConseil interfééddééral des activitral des activitéés aquatiques (CIAA)s aquatiques (CIAA)

Les collectivitLes collectivitéés territoriales et/ou leurs groupementss territoriales et/ou leurs groupements

Les partenariats avec les Les partenariats avec les éétablissements scolaires ou sociotablissements scolaires ou socio--ééducatifsducatifs

Ce qui est finanCe qui est finanççable :able :

Salaire de lSalaire de l’’encadrant si la personne est titulaire dencadrant si la personne est titulaire d’’une carte professionnelleune carte professionnelle

Location du bassin, transport des jeunes, coLocation du bassin, transport des jeunes, coûût de lt de l’’assurance des enfantsassurance des enfants

AdhAdhéésion annuelle plus licence pour le club de natation affilision annuelle plus licence pour le club de natation affiliéé au CIAAau CIAA

Publics concernPublics concernééss ::

Enfants entrant en 6Enfants entrant en 6èèmeme, ne sachant pas nager , ne sachant pas nager

Filles et garFilles et garççons de 9 ons de 9 àà 12 ans12 ans

Groupes de 10 Groupes de 10 àà 12 12 ééllèèves au maximumves au maximum

PrioritPrioritéé donndonnéée aux enfants des zones carence aux enfants des zones carencéées (QPV, ZRR)es (QPV, ZRR)

Attention particuliAttention particulièère envers les enfants en situation de handicapre envers les enfants en situation de handicap


«« JJ’’apprends apprends àà nagernager »» (suite)(suite)GratuitGratuitéé pour les enfantspour les enfants

Temps de dTemps de dééroulement de lroulement de l’’activitactivitéé ::

Vacances scolaires, weekVacances scolaires, week--endend

Temps pTemps péériscolaireriscolaire

Conditions dConditions d’’organisation des cycles ou stagesorganisation des cycles ou stages ::

Identifier les enfants concernIdentifier les enfants concernéés au sein des s au sein des éétablissements scolairestablissements scolaires

Organiser lOrganiser l’’activitactivitéé en se rapprochant en se rapprochant ééventuellement des centres sociaux, ventuellement des centres sociaux, maisons de quartier ou autre structures de jeunessemaisons de quartier ou autre structures de jeunesse

DurDuréée minimum de 10h divise minimum de 10h diviséées en ses en sééquences de 45quences de 45’’ àà 1h15 selon le niveau d1h15 selon le niveau d’’âge âge des enfants et les conditions de pratiquedes enfants et les conditions de pratique

Encadrement par du personnel qualifiEncadrement par du personnel qualifiéé

A lA l’’issue du cycle, Test du issue du cycle, Test du «« SAUVSAUV’’NAGENAGE »» ::

CapacitCapacitéé àà savoir nager validsavoir nager validéée par le test e par le test «« sauvsauv’’nagenage »»

Exceptionnellement test dExceptionnellement test d’’aisance aquatique (si niveau trop faible)aisance aquatique (si niveau trop faible)

EvaluationEvaluation ::

Compte rendu qualitatif, quantitatif et budgCompte rendu qualitatif, quantitatif et budgéétaire taire

Transmis Transmis àà la DDCS dla DDCS dèès la fin de ls la fin de l’’opopéérationration

Contact DDCS 38 : Lydie DEPIESSE 04 57 38 65 52 Contact DDCS 38 : Lydie DEPIESSE 04 57 38 65 52 –– [email protected]@isere.gouv.fr

Le plan HLe plan Hééritage et sociritage et sociééttéé : : «« Fête du sportFête du sport »»

Du 21 au 23 septembre 2018

Un réseau d’agendas régionaux est déployé :

- chaque DRDJSCS effectue le recensement, l’instruction et le contrôle des événements « Fête du sport »,

- les porteurs de projets sont les collectivités locales et leurs groupements en partenariat avec les clubs.

Commission de sélection des événements :

- fin mai,

- projets pré-validés par les DRDJSCS.

Contact : [email protected]


Axe 1 : Evolution des aides Axe 1 : Evolution des aides àà ll’’emploiemploi

20152015 : 749 412 : 749 412 €€

conventions en coursconventions en cours : 513 332 : 513 332 €€

emplois nouveauxemplois nouveaux : 229 780 : 229 780 €€

aides ponctuellesaides ponctuelles : 6 300 : 6 300 €€

20162016 : 817 206 : 817 206 €€

conventions en cours : 553 816 conventions en cours : 553 816 €€

emplois nouveauxemplois nouveaux : 178 390 : 178 390 €€

apprentissageapprentissage : 48 000 : 48 000 €€

aides ponctuellesaides ponctuelles : 37 000 : 37 000 €€

2017 : 808 950 2017 : 808 950 €€ conventions en coursconventions en cours : : 621 722 621 722 €€ emplois nouveauxemplois nouveaux : 153 864 : 153 864 €€ apprentissage : 17 500 apprentissage : 17 500 €€ aides ponctuellesaides ponctuelles : 15 864 : 15 864 €€


Axe 1 Axe 1 -- Soutien Soutien àà ll’’emploi sportif (critemploi sportif (critèères)res)

Emplois CNDSEmplois CNDS ::

au profit dau profit d’é’éducateurs sportifs diplômducateurs sportifs diplôméés ou agents de s ou agents de ddééveloppement qualifiveloppement qualifiéés, sur les territoires prioritaires,s, sur les territoires prioritaires,

particuliparticulièèrement les jeunes demandeurs drement les jeunes demandeurs d’’emploi,emploi,

aide de 34 500 aide de 34 500 €€ maximum sur 4 ans (1 ETP).maximum sur 4 ans (1 ETP).

Aide Aide àà ll’’apprentissageapprentissage ::

cocoûût rt réésiduel de 300siduel de 300€€ par mois par mois àà la charge de la charge de ll’’employeur,employeur,

subvention forfaitaire de 4 000 subvention forfaitaire de 4 000 €€ pour une formation de pour une formation de plus de 16 mois et de 2 000 plus de 16 mois et de 2 000 €€ (moins de 16 mois).(moins de 16 mois).


Axe 1 (suite) Axe 1 (suite) –– Emploi : dossier prEmploi : dossier prééalablealable

Projet dProjet d’’embaucheembauche ::

recensement prrecensement prééalable des candidatures par la DDCS (avant alable des candidatures par la DDCS (avant le 19 avril 2018),le 19 avril 2018),

instruction du Groupe Technique Emploi/Apprentissage instruction du Groupe Technique Emploi/Apprentissage (GTEA) le 26 avril 2018.(GTEA) le 26 avril 2018.

Le montage du dossier nLe montage du dossier néécessite, dcessite, dèès le ds le déépart, un accompagnement part, un accompagnement par le rpar le rééfféérent Emploi de la DDCS : M. Yvon VAUCHEZ.rent Emploi de la DDCS : M. Yvon VAUCHEZ.

La structure doit dLa structure doit déémontrer sa capacitmontrer sa capacitéé àà ppéérenniser lrenniser l’’emploi sur la emploi sur la base dbase d’’un budget prun budget préévisionnel rvisionnel rééaliste, argumentaliste, argumentéé, sur 5 ans., sur 5 ans.

Contact DDCS 38 : Yvon VAUCHEZ 04 57 38 65 81 Contact DDCS 38 : Yvon VAUCHEZ 04 57 38 65 81 –– [email protected]@isere.gouv.fr


Axe 2 Axe 2 –– RRééduction des induction des inéégalitgalitéés (crits (critèères)res)

Proposer une offre sportive de qualitProposer une offre sportive de qualitéé, adapt, adaptéée aux publics e aux publics ééloignloignéés du sports du sport ::

accueillir des publics particuliers avec un encadrement qualifiaccueillir des publics particuliers avec un encadrement qualifiéé,,

crcrééer une dynamique er une dynamique ééducative et citoyenne (ducative et citoyenne (éécole de sport),cole de sport),

fidfidééliser les jeunes, notamment les filles (12/18 ans),liser les jeunes, notamment les filles (12/18 ans),

rréépondre aux besoins des publics de QPV ou de ZRR,pondre aux besoins des publics de QPV ou de ZRR,

diffuser les valeurs du sport, le fairdiffuser les valeurs du sport, le fair--play.play.

Contact DDCS : JoContact DDCS : Joëël LEDOUX 04 57 38 65 50 l LEDOUX 04 57 38 65 50 –– [email protected]@isere.gouv.fr


Axe 4 Axe 4 –– Lutte contre les discriminations, la Lutte contre les discriminations, la violence, le harcviolence, le harcèèlement (critlement (critèères)res)

Promouvoir les valeurs du sport, le fairPromouvoir les valeurs du sport, le fair--play :play :

ééducation citoyenne par le sport,ducation citoyenne par le sport,

projets projets ééducatifs interdisciplinaires.ducatifs interdisciplinaires.

Lutter contre les incivilitLutter contre les incivilitéés et la violence :s et la violence :

actions de sensibilisation (exposition mobile actions de sensibilisation (exposition mobile «« Sport Sport attitudeattitude »» en Isen Isèère depuis 2012 ),re depuis 2012 ),

formation des acteurs du club.formation des acteurs du club.

Actions contre les discriminations :Actions contre les discriminations :

projets favorisant la mixitprojets favorisant la mixitéé sociale,sociale,

protection des pratiquants (es), droits de la personne.protection des pratiquants (es), droits de la personne.

Contact DDCS : JoContact DDCS : Joëël LEDOUX 04 57 38 65 50 l LEDOUX 04 57 38 65 50 –– [email protected]@isere.gouv.fr


Axe 3 Axe 3 –– PrPrééservation de la santservation de la santéé (crit(critèères)res)

Soutien aux actions de promotion du sport comme facteur de Soutien aux actions de promotion du sport comme facteur de santsantéé

Actions de prActions de prééventionvention ::

en direction de publics en direction de publics ééloignloignéés de la pratique sportive et s de la pratique sportive et àà besoins besoins spspéécifiquescifiques

Mise en place dMise en place d’’ activitactivitéés adapts adaptéées et de ses et de sééances rances rééguligulièères,res,

moyens et encadrement en cohmoyens et encadrement en cohéérence avec des objectifs de santrence avec des objectifs de santéé,,

indicateurs dindicateurs d’’amaméélioration de la santlioration de la santéé prpréévus et mesurables. vus et mesurables.

Action spAction spéécifique PRESCRIcifique PRESCRI’’BOUGE (ARS/CNDS)BOUGE (ARS/CNDS) ::

projet structurant dprojet structurant d’’envergure denvergure déépartementale,partementale,

Le porteur doit être rLe porteur doit être rééfféérencrencéé dans ldans l’’annuaire de la plateforme Sport annuaire de la plateforme Sport SantSantéé PRESCRIPRESCRI’’BOUGE du CDOS BOUGE du CDOS IsereIsere..



Axe 3 (suite) Axe 3 (suite) –– PrPrééservation de la santservation de la santéé(crit(critèères) res)

Soutien aux actions de protection de la santSoutien aux actions de protection de la santéé des sportifsdes sportifs ::

Action de sensibilisation sur des temps dAction de sensibilisation sur des temps d’’intervention courts intervention courts

Action de formation plus Action de formation plus éélaborlaboréée sur des temps plus longs.e sur des temps plus longs.


2828

44°°/ La demande de subvention/ La demande de subvention

Rôle des comitRôle des comitéés / Calendrier / Dossiers / Calendrier / Dossier


Rôle de tête de rRôle de tête de rééseau des comitseau des comitééssRRèègle du jeu en 4 pointsgle du jeu en 4 points

Assurer la transmission complAssurer la transmission complèète de lte de l’’information aux clubs.information aux clubs.

Recenser les projets dRecenser les projets d’’Emploi pour le 19/04/2018 :Emploi pour le 19/04/2018 :

en cohen cohéérence avec les exigences fixrence avec les exigences fixéées (dossier pres (dossier prééalable),alable),

en lien avec le ren lien avec le rééfféérent Emploi de la DDCS : Yvon VAUCHEZ.rent Emploi de la DDCS : Yvon VAUCHEZ.

Accompagner les clubs dans leur demande de subventionAccompagner les clubs dans leur demande de subvention ::

formalisation du formalisation du Projet associatifProjet associatif (fiche outil sur site DDCS),(fiche outil sur site DDCS),

conception administrative et financiconception administrative et financièère du dossier,re du dossier,

vvéérification du bilan 2017 et des pirification du bilan 2017 et des pièèces annexes.ces annexes.

Dans le cadre du partenariat avec la DDCSDans le cadre du partenariat avec la DDCS ::

effectuer un classement argumenteffectuer un classement argumentéé des clubs des clubs ééligibles,ligibles,

transmettre transmettre àà la DDCS, la liste des clubs affilila DDCS, la liste des clubs affiliéés et pour chacun s et pour chacun dd’’eux, le nombre de licencieux, le nombre de licenciéés (H/F, adultes, moins de 18 ans).s (H/F, adultes, moins de 18 ans).


Calendrier 2018Calendrier 2018

28 mars28 mars : 1: 1èère commission territoriale (lancement de la campagne)re commission territoriale (lancement de la campagne)

29 mars29 mars : ouverture de la campagne CNDS: ouverture de la campagne CNDS

19 avril : d19 avril : déépôt des dossiers prpôt des dossiers prééalables de cralables de crééation dation d’’emploiemploi

11erer maimai : date limite d: date limite d’’envoi de toutes les demandes de envoi de toutes les demandes de

subventionsubvention

Du 2 mai au 15 juin : instruction des dossiers dans les servicesDu 2 mai au 15 juin : instruction des dossiers dans les services

13 ou 18 juillet : 213 ou 18 juillet : 2èèmeme commission territoriale (emplois, thcommission territoriale (emplois, théématiques)matiques)

11erer ou 5 octobre : 3ou 5 octobre : 3èèmeme commission territoriale (solde des crcommission territoriale (solde des créédits)dits)


Campagne CNDS 2018Campagne CNDS 2018

Du 29 mars au 1Du 29 mars au 1erer mai 2018: pmai 2018: péériode de saisie des demandes de riode de saisie des demandes de subvention sur subvention sur «« Le Compte Le Compte AssoAsso »»

https://lecompteasso.associations.gouv.fr/loginhttps://lecompteasso.associations.gouv.fr/login

guide d’utilisation :http://www.cnds.sports.gouv.fr/Faire-une-demande

Les dossiers incomplets ou inexploitables seront refusLes dossiers incomplets ou inexploitables seront refusééss(aucun rappel de pi(aucun rappel de pièèces manquantes)ces manquantes)

LL’’accompagnement des clubs par leur Comitaccompagnement des clubs par leur Comitéé DDéépartemental est partemental est primordialprimordial : : rôle de rôle de «« tête de rtête de rééseauseau »» du CDdu CD

Le CDOSI apporte son soutien au comitLe CDOSI apporte son soutien au comitéé


Dossier de demande de subventionDossier de demande de subvention

1 1 -- RecevabilitRecevabilitéé de la demandede la demande

2 2 -- ModalitModalitéés et ds et déémarches marches àà effectuereffectuer

3 3 -- Saisie en ligneSaisie en ligne : : «« Le Compte Le Compte AssoAsso »»

4 4 -- PiPièèces complces compléémentaires obligatoiresmentaires obligatoires

5 5 -- Points dPoints d’’attention particuliersattention particuliers

6 6 -- Focus sur le Projet associatifFocus sur le Projet associatif

7 7 -- Informations et documents du site internet Informations et documents du site internet «« LL’É’État en Istat en Isèèrere »»

Contact : Nathalie EREMEEF 04 57 38 65 51 Contact : Nathalie EREMEEF 04 57 38 65 51 –– [email protected]@isere.gouv.fr


1 1 -- RecevabilitRecevabilitéé de la demandede la demande

Pour un club, Pour un club, être affiliêtre affiliéé àà une fune fééddéération sportive agrration sportive agréééée par le par l’’EtatEtat

Pour les clubs et les sections, avoir au minimum Pour les clubs et les sections, avoir au minimum 30 licenci30 licenciééss dont dont au moins au moins 10 de moins de 18 ans 10 de moins de 18 ans (sauf f(sauf fééddéérations Handisport et rations Handisport et Sport adaptSport adaptéé))

La demande de subvention globale pour un même bLa demande de subvention globale pour un même béénnééficiaire doit ficiaire doit être supêtre supéérieure ou rieure ou éégale au gale au seuil dseuil d’’attribution de 1500 attribution de 1500 €€ (1000 (1000 €€ si si sisièège social en ZRR)ge social en ZRR)

Envoyer un Envoyer un dossier dossier completcomplet (donn(donnéées administratives de es administratives de ll’’association exactes, champs et budgets du dossier de demande association exactes, champs et budgets du dossier de demande renseignrenseignéés, pis, pièèces complces compléémentaires jointes) au plus tard le mentaires jointes) au plus tard le 11erer mai mai 20182018


2 2 -- ModalitModalitéés de la demandes de la demande

Dossier dDossier déématmatéérialisrialiséé via via «« Le Compte Le Compte AssoAsso »» ::

adresse de connexionadresse de connexion :: https://lecompteasso.associations.gouv.fr/loginhttps://lecompteasso.associations.gouv.fr/login

crcrééation et validation du compte de lation et validation du compte de l’’association : le compte association : le compte éétant tant nominatif, il est conseillnominatif, il est conseilléé de crde crééer un er un compte uniquecompte unique par associationpar association

mise mise àà jour de la fiche administrative de ljour de la fiche administrative de l’’associationassociation

saisie et validation de la demande de subventionsaisie et validation de la demande de subvention

Dossier papier (Dossier papier (CerfaCerfa 12156*05) accept12156*05) acceptéé àà titre exceptionnel pour les associations titre exceptionnel pour les associations omnisports comportant des sectionsomnisports comportant des sections ::

àà envoyer envoyer àà la DDCS (cachet de la poste faisant foi)la DDCS (cachet de la poste faisant foi)

Envoyer une copie de la demande au comitEnvoyer une copie de la demande au comitéé ddéépartemental de la discipline partemental de la discipline ou au CDOSI si absence de comitou au CDOSI si absence de comitéé en Isen Isèère.re.

Les dossiers de demande de subvention sont Les dossiers de demande de subvention sont àà valider ou valider ou àà envoyer entreenvoyer entre

le 29 mars et le 1le 29 mars et le 1erer mai 2018mai 2018


3 3 –– TTéélléé--ddéémarche marche «« Le Compte Le Compte AssoAsso »»

TTéélléécharger le manuel utilisateurcharger le manuel utilisateur

http://www.cnds.sports.gouv.fr/Fairehttp://www.cnds.sports.gouv.fr/Faire--uneune--demandedemande

ParamParaméétrer le navigateur pour :trer le navigateur pour :

autoriser la saisie semiautoriser la saisie semi--automatique dans les formulaires,automatique dans les formulaires,

accepter laccepter l’’ouverture de fenêtres ouverture de fenêtres «« PopPop--upup »» (messages d(messages d’’alerte).alerte).

Se munir du numSe munir du numééro RNA (rro RNA (réépertoire national des associations) et du numpertoire national des associations) et du numééro ro SIRET (INSEE) de lSIRET (INSEE) de l’’association avant de crassociation avant de crééer le compte de ler le compte de l’’associationassociation

VVéérifier et complrifier et complééter les informations administratives de lter les informations administratives de l’’associationassociation

Attention, rubrique Attention, rubrique identitidentitéé : indiquer : indiquer «« sportsport »» dans le champ domaine afin ddans le champ domaine afin d’’avoir avoir accaccèès s àà la demandela demande de subvention CNDSde subvention CNDS

SSéélectionner le service financeur correspondant lectionner le service financeur correspondant àà votre territoire (DDCS de Isvotre territoire (DDCS de Isèère) re) et saisir votre demande de subventionet saisir votre demande de subvention

Veiller Veiller àà saisir un dossier ssaisir un dossier sééparparéé pourpour une demande dune demande d’’aide aide àà ll’’emploi annuelle (aide ponctuelle) ou pluriannuelle (4 ans),emploi annuelle (aide ponctuelle) ou pluriannuelle (4 ans),

une demande dune demande d’’aide aide àà ll’’apprentissage,apprentissage,

toute autre demande dtoute autre demande d’’aide au projet. Dans ce cas, les actions peuvent être saisies aide au projet. Dans ce cas, les actions peuvent être saisies dans le même dossier.dans le même dossier.


4 4 -- Points dPoints d’’attention particuliersattention particuliers

Maximum autorisMaximum autoriséé : 3 fiches projets: 3 fiches projets «« dd’’actionaction »» (clubs, CD, CDOS)(clubs, CD, CDOS)

Pas de demande de subvention pour les Emplois CNDS et les aides Pas de demande de subvention pour les Emplois CNDS et les aides ààll’’apprentissage en cours (conventions pluriannuelles)apprentissage en cours (conventions pluriannuelles)

Le budget prLe budget préévisionnel :visionnel :

de lde l’’association :association :

ééquilibrquilibréé avant et apravant et aprèès les contributions volontaires en nature,s les contributions volontaires en nature,

subvention totale sollicitsubvention totale sollicitéée = somme des subventions demande = somme des subventions demandéées.es.

du projet ddu projet d’’action :action :

àà chaque projet doit correspondre un chaque projet doit correspondre un budget prbudget préévisionnel visionnel ééquilibrquilibréé,,

ooùù figure la somme demandfigure la somme demandéée au titre du CNDS.e au titre du CNDS.

Le projet associatif du club nLe projet associatif du club n’é’étant pas inttant pas intéégrgréé au formulaire, il est au formulaire, il est impimpéératif de le joindre ratif de le joindre àà la demande de subventionla demande de subvention


5 5 -- PiPièèces complces compléémentaires obligatoiresmentaires obligatoires

CompteCompte--rendu de subvention 2017rendu de subvention 2017 : CERFA 15059*01: CERFA 15059*01

Compte rendu de la derniCompte rendu de la dernièère AG re AG signsignéé, avec rapports (moral, d, avec rapports (moral, d’’activitactivitéé, , financier)financier)

Derniers comptes annuels approuvDerniers comptes annuels approuvéés s signsignééss

Budget prBudget préévisionnelvisionnel

RelevRelevéé dd’’identitidentitéé bancaire (RIB)bancaire (RIB)

Pouvoir du signataire si le dossier nPouvoir du signataire si le dossier n’’est pas signest pas signéé par le reprpar le repréésentant lsentant léégalgal

Projet associatif avec Projet associatif avec «« a minimaa minima »» ses volets ses volets ééducatifs et sportifs (pour les ducatifs et sportifs (pour les clubs) ou plan de dclubs) ou plan de dééveloppement (pour les comitveloppement (pour les comitéés)s)

Statuts de lStatuts de l’’association association (s(s’’ils ont changils ont changéé ou si lou si l’’association effectue une association effectue une premipremièère demande)re demande)

Liste des dirigeants chargListe des dirigeants chargéés de ls de l’’administration de ladministration de l’’association (sassociation (s’’ils ont ils ont changchangéé ou si premiou si premièère demande)re demande)

Pour les comitPour les comitééss : la liste des clubs affili: la liste des clubs affiliéés avec indication du nombre de leurs s avec indication du nombre de leurs licencilicenciéés (H/F, adultes et moins de 18 ans)s (H/F, adultes et moins de 18 ans)


6 6 –– Focus sur le Projet associatif du clubFocus sur le Projet associatif du club

Le Projet associatif a pour but de Le Projet associatif a pour but de valoriser lvaloriser l’’activitactivitéé du clubdu club. En lien avec les . En lien avec les orientations forientations fééddéérales de la discipline, il comprend 4 voletsrales de la discipline, il comprend 4 volets ::

Le volet Le volet ééducatifducatif -- Les valeurs Les valeurs ééducatives reflducatives reflèètent ltent l’é’état dtat d’’esprit du club, son esprit du club, son impact sur les publics encadrimpact sur les publics encadréés, son engagement dans les politiques publiques. s, son engagement dans les politiques publiques.

Le volet sportifLe volet sportif –– La qualitLa qualitéé de lde l’’offre sportive se traduit par les capacitoffre sportive se traduit par les capacitéés s dd’’accueil des publics, laccueil des publics, l’’amaméénagement des activitnagement des activitéés aux besoins identifis aux besoins identifiéés, les s, les éétapes de progression propostapes de progression proposéées aux pratiquants.es aux pratiquants.

Le volet socialLe volet social –– Il consiste Il consiste àà ddéévelopper la pratique sportive pour toutes et velopper la pratique sportive pour toutes et tous, tous, àà ffééddéérer autour drer autour d’é’évvéénements, nements, àà agir envers les publics agir envers les publics ééloignloignéés du sport.s du sport.

Le volet Le volet ééconomique conomique –– Il concerne les rIl concerne les rèègles de bonne gestion comptable, de gles de bonne gestion comptable, de transparence financitransparence financièère, de dre, de dééveloppement veloppement ééconomique, de gestion du conomique, de gestion du personnel (personnel (éétablissement employeur).tablissement employeur).

Fiches outils Fiches outils àà votre disposition sur le site internetvotre disposition sur le site internet


7 7 –– InformationsInformations et Documents CNDS et Documents CNDS 201820182018Site Internet Site Internet ““ LL’’EtatEtat en en IsIsèèrere ””

http://www.isere.gouv.fr/Politiqueshttp://www.isere.gouv.fr/Politiques--publiques/Jeunessepubliques/Jeunesse--sportssports--etet--vievie--associative/Sports/Sportsassociative/Sports/Sports--etet--associationsassociations

Note NNote N°°20182018--DEFIDECDEFIDEC--01 du 2 f01 du 2 féévrier 2018vrier 2018

Note dNote d’’information rinformation réégionale Auvergne Rhônegionale Auvergne Rhône--AlpesAlpes

Compte rendu de subvention 2017 : formulaire CERFA 15059*01Compte rendu de subvention 2017 : formulaire CERFA 15059*01

Guide utilisateur Guide utilisateur «« Le Compte Le Compte AssoAsso »» 20182018

CERFA 12156*05 (pour les clubs omnisports ou CERFA 12156*05 (pour les clubs omnisports ou àà utiliser comme masque utiliser comme masque de saisie pour prde saisie pour prééparer la demande en ligne)parer la demande en ligne)

Fiches outils (projet associatif, budget commentFiches outils (projet associatif, budget commentéé))

Liste des quartiers de la politique de la ville (QPV) et des comListe des quartiers de la politique de la ville (QPV) et des communes en munes en zone de revitalisation rurale (ZRR)zone de revitalisation rurale (ZRR)


Bonne campagne 2018Bonne campagne 2018

LL’é’équipe de la DDCS 38 en charge du CNDS se tient quipe de la DDCS 38 en charge du CNDS se tient àà votre disposition pour votre disposition pour ll’’accompagnement de vos daccompagnement de vos déémarches.marches.