RÉGULATION PUBLIQUEDES CENTRES DE RESSOURCES BIOLOGIQUESEN CANCÉROLOGIE

COLLOQUE

TUMOR BANKS

29 - 30 MAI 2017A M P H I R A Y N A U D

Sous le parrainage de PH. Douste-Blazy,Secrétaire Général Adjoint des Nation Unies

ACCUEIL DES PARTICIPANTS

ACCUEILC. MASCALA, Présidente de l’Université Toulouse 1 CapitoleG. KALFLÈCHE et S. MOUTON, Directeurs de l’Institut Maurice Hauriou

OUVERTURE DU COLLOQUEPH. DOUSTE-BLAZY, Secrétaire Général Adjoint des Nations Unies

PRÉSENTATION DU COLLOQUEX. BIOY, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 capitole, Institut Maurice Hauriou, Directeur du projet Tumor Banks (TUBA)

SESSION 1

10h15 / 11h30

LA TUMOROTHEQUE : UN OBJET COMPLEXE À VALORISER

9h009h30

9h45

11h30 / 12h30

12h30 / 14h00

TABLE RONDE 1:DÉCOMPOSITION DE LA TUMOROTHÈQUE EN DIFFÉRENTS OBJETS JURIDIQUES

TABLE RONDE 2 :RECOMPOSITION DE LA TUMOROTHEQUE COMME UN ENSEMBLE À VALORISER

Sous la présidence d’H. OSSARD, Professeur à la Toulouse School of Economics, Directeur de l’Institut d’Economie Industrielle

• L’ÉCHANTILLON ET LES DEGRÉS D’ÉCHANTILLONNAGEPH. ROCHAIX, Praticien Hospitalier, Chef adjoint du département d’anatomopathologie de l’IUCTTH. COUSSENS-BARRE, Doctorant en droit public, Université Toulouse 1 Capitole

• LES DONNÉES PERSONNELLESE. DEBAETS, Maître de conférences en droit public, Université Toulouse 1 Capitole

• LES POLITIQUES DES COLLECTIONNEURSP. HOFMAN, PU-PH, Directeur de la Tumorothèque du cancéropôle PACA

• LA NOTION DE COLLECTIONA. BROUCHET, PU-PH, responsable du Centre de Ressources Biologiques (CRB) Cancer du CHU ToulouseS. PÉRIÈS, Ingénieur opérationnel au CRB

• MODÉLISATION JURIDIQUE DE LA TUMOROTHÈQUEA. PIGEON, Docteur en droit privé, Université Toulouse 1 Capitole,Coordonatrice du projet Tumor Banks (TUBA)

• MODÉLISATION ÉCONOMIQUE DE LA TUMOROTHÈQUEC. HARITCHABALET, Professeur d’économie, Université de Limoges, Toulouse School of Economics

• MODES D’EXISTENCE DES COLLECTIONS DE TUMEUR DANS NOS SOCIÉTÉSF. MILANOVIC, Docteur en sociologie, Enseignant Chercheur, Responsable du pôle sciences humaines et sociales, Paris Sup’Bioetch

DÉBATS

DÉBATS

PAUSE DÉ JEUNER

LUNDI 29 MAI 2017 • MATIN

Sous la présidence de B. GANDOUET, Directeur de l’Oncopôle,Sciences du vivant et Santé Publique –Toulouse métropole

SESSION 2

SESSION 3

LUNDI 29 MAI 2017 • APRÈS-MIDI

LES ENJEUX DE LA VALORISATION DES COLLECTIONS DE TUMEURS

14h / 15h10

15h10 / 15h30

TABLE RONDE 3 :LES INTÉRÊTS EN JEU

Sous la présidence de M. CAVALIER, Directrice générale de l'Agence Régionale de Santé (ARS) Occitanie.

• LES INTÉRÊTS DES ACTEURS DE LA RECHERCHEE. RIAL-SEBBAG, Docteur en droit, Directrice de recherches à l’INSERM

• LES INTÉRÊTS DES CENTRES HOSPITALIERS-UNIVERSITAIRES (CHU)S. DEPOUTRE, Responsable cellule juridique et valorisationDirection de la Recherche et de L’ Innovation, CHU de Toulouse

• L’INTÉRÊT DE L’ONCOPÔLEG. FAVRE, Directeur du cancéropôle Grand sud-ouest

• L’INTÉRÊT DE L’INCAP. BOUCHER, Chef de projet Tumorothèques/Ressources biologiques à l’INCA

• LA POLITIQUE DE L’UNION EUROPÉENNEN. DE GROVE-VALDEYRON, Maître de conférences en droit public, Université Toulouse 1 Capitole

DÉBATS

15H30 / 17h TABLE RONDE 4 :LES MOYENS ACTUELS ET PROSPECTIFS

Sous la présidence de L. BUJAN, Professeur de médecine et biologie de la reproduction,Université Paul Sabatier, CHU, coordinateur du CRB national GERMETHEQUE

• LA CERTIFICATIONJ.-H. DI-DONATO, Consultante Biobanque, CRB, management des ressources biologiques

• LA VALORISATION ACADÉMIQUEA.-M. DUGUET, Maître de conférences émérite à la faculté de médecine de Toulouse

• LA COMMERCIALISATION PAR L’USAGE DES CONTRATS DE DROIT PRIVÉL. IZAC, Maître de conférences en droit privé, Université Toulouse 1 Capitole

• LES PERSPECTIVES OUVERTES PAR LE DROIT DE LA COMMANDE PUBLIQUEG. KALFLÈCHE, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole

• LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS LE SECTEUR PRIVÉA. MENDOZA-CAMINADE, Maître de conférences en droit privé, Université Toulouse 1 Capitole

• LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS LE SECTEUR PUBLICJ.-G. SORBARA, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole

DÉBATS

PAUSE

LES MOYENS DE LA VALORISATION DES COLLECTIONS DE TUMEURS

20h00 DÎNER DE GAL A (sur invitat ion)

ACCUEIL DES PARTICIPANTS

9h30 / 10h45

9h00

10h45 / 12h00

12h00 / 14h00

TABLE RONDE 5: LA MISE EN RÉSEAU

TABLE RONDE 6: LA PATRIMONIALISATION

Sous la présidence de B. FEUILLET-LIGER, Professeur de droit privé, Université de Rennes 1,membre senior de l’Institut Universitaire de France

• TYPOLOGIE ET STRUCTURES JURIDIQUES DES RESEAUX: POUR QUELLES POLITIQUES PUBLIQUES ?

• LES RÉSEAUX À L’ÉCHELLE EUROPÉENNEM. MAYRHOFER, Docteur en sociologie, Senior project manager Biobankingand Biomolecular Research Infrastructure

• LES RÉSEAUX À L’ÉCHELLE INTERNATIONALEY. JOLY, Professeur agrégé, chercheur associé au Centre de recherche en droit public,Université de Montréal

• LES ENJEUX ÉCONOMIQUES DE LA MISE EN RÉSEAUC. HARITCHABALET, Professeur d’économie, Université de Limoges, Toulouse School of Economics

• L’ EXTRA-PATRIMONIALISATION POUR LE PATIENTS. PARICARD, Maître de conférences en droit privé au Centre de recherche et de formation d'Albi.

• LE MOMENT DE LA PATRIMONIALISATIONM.-X. CATTO, Maître de conférences en droit public, Université Paris I Panthéon Sorbonne

• LES SPÉCIFICITÉS PATRIMONIALES DES PERSONNES PUBLIQUESP. EGEA, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 CapitoleB. SCHMALTZ, Maître de conférences en droit public, Université Toulouse 1 capitole

• LA DOMANIALISATION PUBLIQUEM. BOUL, Doctorant en droit public, Université Toulouse 1 Capitole

DÉBATS

14h00 / 16h30 TABLE RONDE 7: VERS LA MISE EN COMMUN ?

Sous la présidence de J-P. ARMAND, Conseiller scienti�que à l’Institut Gustave Roussy,Ancien directeur de l’Institut Claudius-Régaud

• L’INCITATIONI. POIROT-MAZÈRES, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 capitole

• LA COERCITIONM. MONOT-FOULETIER, Maître de conférences à l’Institut catholique de Lyon

• POLITIQUES PUBLIQUES DE SANTE ET COLLECTION D’ECHANTILLONS BIOLOGIQUES: L’HORIZON DE LA MEDECINE GENOMIQUE EN FRANCEC. NOIVILLE, Directrice de recherche au CNRSF. BELLIVIER, Professeur de droit privé, Paris Ouest Nanterre la Défense

• OPEN DATA ET OPEN ACCESS DES DONNÉES DE SANTÉC. CASTETS-RENARD, Professeur de droit privé, membre de l’Institut Universitaire de France,Université Toulouse 1 Capitole

DÉBATS

PAUSE DÉ JEUNER

MARDI 30 MAI 2017

imh@ut-capitole.frINSCRIPTIONS :

Sous la présidence de P. BROUSSET, Professeur des universités-Praticien Hospitalier (PU-PH), Chef de département d’anatomopathologie de l’Institut Universitaire du Cancer de Toulouse (IUCT)