procès civil et rapport d’obligation
DESCRIPTION
Journées d'études consacrées à Jean Beauchard - droit civilTRANSCRIPT
23Jeudi
JUIN- PROGRAMME -
”Colloque international
Journées Poitiers-Roma TRE « Jean Beauchard 2011 »
”2425
Vendredi
Samedi
JEUDI 23 JUIN Ouve r tu re : 9 h 15
Allocutions d’accueil
M. Jean-Pierre GEssON, Président de l’Université de PoitiersM. Joël MONNEt, Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers
Hommage à Jean BEAUCHARD Présidence : M. Jean-Pierre MOREAU, Professeur honoraire de la Faculté de Droit et des sciences sociales, Université de Poitiers
Hommage de l’Institution M. le Recteur Michel MOREAU, Doyen honoraire de la Faculté de Droit et des sciences sociales, Université de Poitiers
Biographie et souvenirs Geneviève GIUDICELLI, Professeur, Université de Paris 1, Panthéon Sorbonne
Claude OPHELE, Doyen de la Faculté de Droit, d’Économie et de Sciences sociales de Tours
Me David BODIN, vice Bâtonnier de l’Ordre des avocats de La Rochelle-Rochefort
Me François DRAGEON, Bâtonnier de l’Ordre des avocats de La Rochelle-Rochefort
Le fait dans le procès civil : le retour du refoulé Me Benoît CHÂtEAU, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Poitiers
Pause : 10 h 45 - 11 H 15
PROCèS CIVIL ET RAPPORT D’OBLIGATION
www.journéejeanbeauchard.droit.univ-poitiers.fr
www.journéejeanbeauchard.droit.univ-poitiers.fr
À propos de la modernisation du droit des contrats Éric sAVAUX, Professeur, Université de Poitiers
À propos de la théorie juridique du marché sébastien PIMONt, Maître de conférences, Université de Savoie
Déjeuner : 12h30 - 14h30
Ouverture des jOurnées POitiers - rOma tre : PrOcès civil et raPPOrt d’ObligatiOnPrésidence : Leo Peppe, Professeur, Université Roma TRE
Observations pour des pistes de réflexionLoïc CADIEt, Professeur, Université de Paris 1, Panthéon Sorbonne
App ro che h i s t o r i que
La ‘forme’ en rapport aux obligations et au procès en droit romain Vincent MANNINO, Professeur, Université Roma Tre
Pause - 16h15 - 16h30
Le procès et la réalité des pactes en droit médiéval Emanuele CONtE, Professeur, Université Roma TRE
Le procès civil dans l’ancienne France à travers les Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris de DenisartDidier VEILLON, Maître de conférences’Université de Poitiers
Fin d’après-midi 18.00
VENDREDI 24 JUIN Ouve r tu re : 9 h 30
App ro che c ompa ra t i s t ePrésidence de Michel Massé, Professeur, Université de Poitiers
La prorogation du for : entre contrat et procédure, entre droits nationaux et droit international (privé) Jerca KRAMBERGER-ŠKERL, Assistante, Université de Ljubljana
Procès civil et rapport de consommationVincenzo ZENO-ZENCOVICH Professeur, Université Roma TRE et Maria Cecilia PAGLIEttI, Docteur, Université Roma TRE
Pause : 10 h 45 - 11 H 00
Le juge et le droit comparé des obligations thomas KADNER GRAZIANO, Professeur, Université de Genève
Exception d’inexécution et résolution extrajudiciaire Paolo Maria VECCHI, Professeur, Université Roma TRE
Déjeuner : 12h30 - 14h30
Approches processualiste et civiliste Présidence de Letizia VACCA, Professeur, Université Roma TRE
Le rapport d’obligation dans la théorie du procèsLe Recteur serge GUINCHARD, Professeur émérite, Université Paris 2, Panthéon-Assas
Liberté contractuelle et procès civil Denis MAZEAUD, Professeur, Université Paris 2, Panthéon-Assas
Pause : 16h00 - 16h15
Astreintes à l’italienne : la nouveauté sous influencesalvatore MAZZAMUtO, Professeur, Université Roma TRE
Le juge et le rapport d’obligation : étude prospective Philippe REMY, Professeur honoraire, Université de Poitiers
Fin d’après-midi 17h30
sAMEDI 25 JUIN Ouve r tu re : 9 h 30
s émina i re do c t o ra lPrésidence de Rose-Noëlle sCHütZ, Université de Poitiers, Directrice de l’Ecole doctorale Pierre Couvrat salvatore MAZZAMUtO, Université Roma TRE, Directeur de la Scuola Dottorale internazionale Tullio Ascarelli
Atelier 1 Droit des assurances MAëLLE DRÉANO, Le droit processuel de l’assurance Débattants : Hélène MARtRON, Franck JUREDIEU, Pierre Paul ALIPOE, Armand KOUssOUBO
Atelier 2 Procédure civile silvère ZÉARO, La nature juridique de l’acte de contestationPierre GUÉRIN, L’inexécution du contrat à l’aune de la construction de l’espace judiciaire européenMorgane REVERCHON-BILLOt, Inexécution du contrat et principe de concentration des moyensHobinavalona RAMPARANY-RAVOLOLOMIARANA, Dommage environnemental et procès civilAngela CONDELO, L’analogie : théorie et pratique du raisonnement judiciaire
Atelier 3 Distribution/consommationValerio FORtI, Le fractionnement abusif du contrat de consommation Alessandro BIANCO, La rupture des relations commerciales établiesEvan RAsCHEL, L’obligation d’information devant le juge pénal Débattant : Mathieu FEUNtEUN
12h30 : Hommage des élèves au Maître
13h00 : Fin des travaux www.journéejeanbeauchard.droit.univ-poitiers.fr
LieuFaculté de Droit et des Sciences sociales
Amphithéâtre Hardoin43, place Charles de Gaulle
86022 Poitiers cedex
Inscriptions Date limite d’inscription le 10 juin 2011
Droits d’inscription : 60 €
Droits d’inscription étudiants (hors Université de Poitiers) : 10 €
Gratuits pour les enseignants et les étudiants de la Faculté de Droit et des sciences sociales de Poitiers
Participation forfaitaire aux déjeuners/buffets : 25 €
RenseignementsMme Karine BOUHIER
43, place Charles de Gaulle86 022 Poitiers cedex
Tel. 00 33 (0)5 49 45 47 70Fax. 00 33 (0)5 49 45 47 71
Hébergement
Hôtels en centre villeHôtel de l’Europe**, 39 rue Carnot, Poitiers, 05 49 88 12 00 (prix à partir de 56 €)
Ibis centre ** : 15, Rue du Petit Bonneveau 05.49.88.30.42
Le Chapon Fin ** Place du Maréchal Leclerc – 05.49.88.02.47 (Prix entre 36/52€)
Le Central **35, place du Maréchal Leclerc 05.49.01.79.79 (Prix entre 36/45€)
Le Plat d’Etain ** : 7, Rue du Plat d’Etain 05.49.41.04.80 (Prix entre 45/48€)
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INFORMATIONS PRATIqUES