Principale Utilisation de la Carte à puce

d’assuré social CNAS

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P.SCNAS Direction Informatique Janvier 2006

Architecture

CMS

Centre de perso principal

KMS

Cen.distribution

Visite

Agences /Cp

CNAS

DIS.CARTE/MAJ

FournisseurDe carte

Carte vierges

Factures électroniques

FrontalF.elect

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MédecinGénéraliste privé

Médecinspécialiste privé

CNAS

Pharmacie

Hôpitalpublic

Structures conventionnées

ACTEURSDU SYSTEME DE SANTE

CMSD’entreprise

transporteurs

Clinique/centre spécialisé

…

CNAS

CMSCNAS

Assuré

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1

2

1

2

1

223

4

4

3

1

Flux des soins3 Lorsque l’assuré tombe malade ,

il se présente…:

•au généraliste privé•Au spécialiste privé•La structure conventionné• l’hôpital

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1- Utilisation par le médecin privé

Carte à puce assuré social CNAS

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Etape 1: l’assuré se présente chez le Médecin…

Introduction de la carte de l’assuré dans le lecteur du médecin …

GénéralisteSpécialiste

Carte à puce assuré social CNAS

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Etape 2: Le médecin consulte l’assuré …

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Etape 3: Le médecin élabore la FE …

Progiciel de santé

Carte à puce assuré social CNAS

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Etape 4: Le médecin établit et remet une ordonnance à l’assuré …

Payement

ordo

nnan

ce

Carte à puce assuré social CNAS

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Etape 5:

CNAS

Périodiquement …

Envoi des Factures Electroniques …

Carte à puce assuré social CNAS

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Etape 6: remboursements …

CNAS Ordonnances sans médicaments

ou

cheque

Virement1

Remboursement assurée

Virement

1:Si l’assuré a avancé des frais

Remboursement du médecinS’il a avancé les frais

Déc

ompt

e

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2- Utilisation par une Structure Conventionnée

3- Utilisation de la Carte à puce d’assuré social CNAS dans le cadre de la contractualisation CNAS – hôpitaux publics

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CNAS

Contractualisation hôpitaux publics - CNAS

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admission

Sortie

ordo

nnan

ce

Contractualisation hôpitaux publics - CNAS

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Bureau des admissions Envoi périodique des Factures …

Réseau

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4- Utilisation chez le

Pharmacien

Carte à puce assuré social CNAS

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Etape 7:

ordo

nnan

ce

l’assuré se présente chez le pharmacien…

Carte à puce assuré social CNAS

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ETAPE 8

ordo

nnan

ce

• Identification , vérification automatique• Saisie des médicaments délivrés

et Elaboration Factures électroniques…

Clé prescripteur

Carte à puce assuré social CNAS

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ETAPE 9

ordo

nnan

ce

1

1: payement ticket modérateur ou de la totalité des Médicaments servis si l’assuré n’est Pas totalement en tiers payant

…délivrance des médicaments , restitution de la carte à l’assuré

Carte à puce assuré social CNAS

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ETAPE 10 Transmission factures électroniques

CNAS

… Régulièrement et à chaque fois qu’il le désire , le pharmacien transmet les factures électroniques à la CNAS :

•En apportant une disquette au CP de la CNAS dont il relève ;•Ou Par télétransmission .

Ou

Réseau de télétraitement

Carte à puce assuré social CNAS

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ETAPE 11

CNAS

CCP –banque de l’assuré

ordo

nnan

ceor

donn

ance

ordo

nnan

ce

+ Bor

dere

auou

cheque

Virement1

Remboursement assurée

Virement

1:Si l’assuré a avancé des frais

Déc

ompt

e