point de situation sur le secteur 2 et des dépassements dhonoraires en chirurgie
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Point de situation sur le secteur 2 et des dépassements d’honoraires en
chirurgie
Secteur 2 et dépassements d’honoraires en chirurgie
1. Répartition par secteur conventionnel et taux de dépassement
2. Variations géographiques
3. Évolutions dans le temps
Cadrage démographique
TotalHors
hospitaliers plein temps
Chirurgiens 5 849 4 647dont Chirurgie hors spécialisations ci-dessous (1) 3 288 2 597
Neurochirurgie 138 81Chirurgie urologique 641 534Chirurgie orthopédique et traumatologie 1782 1435
(1) chirurgie générale, infantile, maxillo-faciale, plastique, thoracique et cardiaque, vasculaire, viscérale
Au 31/12/2005
Hors hospitaliers plein temp,s augmentation des effectifs de 1,4% en moyenne sur les 10 dernières années, de 0,6% en 2005 et 0,2% en 2006 (chiffres provisoires)
La situation en 2006 par spécialité chirurgicale
Période janvier - novembre 2006
Hors hospitaliers temps plein Part des effectifs en secteur 2 et 1 DP
Taux de dépassement
Chirurgiens hors spécialisations ci-dessous (1) 79% 60%Neurochirurgiens 82% 68%Urologues 88% 50%Chirurgiens orthopédiques 85% 54%Total chirurgiens 82% 56%(1) chirurgie générale, infantile, plastique, thoracique et cardiaque, vasculaire, viscérale
Hospitaliers temps plein (total chirurgiens) 53% 109%
Total y compris hospitaliers temps plein 76% 58%
Source : Erasme V0, régime général hors SLM - données en mois de remboursement
Médecins libéraux conventionnés
Distribution du taux de dépassement par décile - Total chirurgiens
15%22%
28%35%
43%
53%
69%
91%
148%
0%
20%
40%
60%
80%
100%
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140%
160%
1 2 3 4 5 6 7 8 9
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Médecins libéraux, conventionnés, non Hospitaliers à Temps Plein, France entière.
Champ : Médecins libéraux conventionnés en secteur 2 et 1DP, non HTP, ayant perçu plus de 1000€ en 2005.
Distribution du taux de dépassement en 2005
Taux de dépassement selon la valeur de l’acte
Source : Erasme V1, Régime Général, soins exécutés au cours du mois de mai 2006
Différence de fréquence de dépassement entre actes techniques et actes cliniques - 1/3 des actes en CS réalisés avec plus de 100% de dépassement La part des actes avec dépassement augmente avec le tarif pour les actes techniques
Nature de prestation
Taux de dépassement Nul
De 1 à 50%
De 51 à 100%
De 101 à 200% 201% et plus
Moins de 50€ 71,5% 7,8% 7,0% 6,9% 6,8%De 50 à 99€ 54,0% 15,5% 12,4% 11,5% 6,7%De 100 à 199€ 55,6% 10,4% 14,9% 12,0% 7,0%De 200 à 299€ 38,6% 20,6% 20,4% 11,1% 9,4%De 300 à 399€ 40,5% 20,6% 15,1% 10,7% 13,1%400€ et plus 43,3% 26,7% 15,6% 8,9% 5,6%
Actes CS 14,0% 13,8% 39,0% 26,4% 6,9%
Actes techniques
Chirurgiens généraux et spécialisés hors orthopédie, urologie, neurochirurgie
Taux de dépassement selon la valeur de l’acte
Source : Erasme V1, Régime Général, soins exécutés au cours du mois de mai 2006
Tous chirurgiens incluant orthopédistes, urologues, neurochirurgiens
Base de remboursement des actes techniques
Proportion d'actes avec des taux de dépassement > à 200%
Moins de 50€ 5,2%De 50 à 99€ 5,8%De 100 à 199€ 6,7%De 200 à 299€ 7,8%De 300 à 399€ 9,1%400€ et plus 5,4%
Variations géographiques par spécialité chirurgicale
• Dans une quinzaine de départements, plus de 90% des chirurgiens sont en secteur 2 ou 1 DP
• Les taux moyens de dépassements varient de 1 à 10 entre départements
• Le taux de dépassement est plus élevé dans les zones à forte proportion de secteur 2
Dépassements de janvier à novembre 2006 : Total Chirurgiens Source : Erasme V1 – Mois de remboursement, régime général (hors SLM), hors HTP, praticiens
conventionnés. Part des chirurgiens libéraux conventionnés en secteur 2 et 1 DP
Taux de dépassement (dép./HSD) des chirurgiens libéraux conventionnés du secteur 2 et 1
Dépassements de janvier à novembre 2006 : Chirurgiens généraux, infantiles, digestifs, plasticiens, vasculaires, thoracique et cardiovasculaires hors chirurgie maxillo faciale
Source : Erasme V1 – Mois de remboursement, régime général (hors SLM), hors HTP, praticiens conventionnés.
Part des chirurgiens libéraux conventionnés en secteur 2 et 1 DP
Taux de dépassement (dép./HSD) des chirurgiens libéraux conventionnés du secteur 2 et 1 DP
Dépassements de janvier à novembre 2006 : Chirurgiens orthopédiquesSource : Erasme V1 – Mois de remboursement, régime général (hors SLM), hors HTP, praticiens
conventionnés.
Part des chirurgiens orthopédiques libéraux conventionnés en secteur 2 et 1 DP
Taux de dépassement (dép./HSD) des chirurgiens orthopédiques libéraux conventionnés du secteur 2 et 1DP
Dépassements de janvier à novembre 2006 : Chirurgiens urologues Source : Erasme V1 – Mois de remboursement, régime général (hors SLM), hors HTP, praticiens
conventionnés. Part des chirurgiens urologues libéraux conventionnés en secteur 2 et 1 DP
Taux de dépassement (dép./HSD)des chirurgiens urologues libéraux conventionnés du secteur 2 et 1 DP
Dépassements de janvier à novembre 2006 : Neuro-Chirurgiens Source : Erasme V1 – Mois de remboursement, régime général (hors SLM), hors HTP, praticiens
conventionnés. Part des neuro-chirurgiens libéraux conventionnés en secteur 2 et 1 DP
Taux de dépassement (dép./HSD) des neuro-chirurgiens libéraux conventionnés du secteur 2 et 1 DP
Relation entre part du secteur 2 et taux de dépassement
0%
20%
40%
60%
80%
100%
120%
140%
160%
20% 40% 60% 80% 100%
Part des chirurgiens en secteur 2 et 1 DP
Tau
x d
e d
épas
sem
ent
Chirurgiens généraux, infantiles, digestifs, plasticiens, vasculaires, thoraciques et cardiovasculaires (hors chirurgie maxillo faciale)
Évolution dans le temps
Evolution sur longue période de la part des effectifs en secteur 2 et secteur 1 avec DP
Source SNIR
Proportion de chirurgiens en secteur 2 et 1 DP (toutes spécialités confondues)
50%
55%
60%
65%
70%
75%
80%
85%
19
85
19
90
19
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19
99
20
00
20
01
20
02
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20
04
Évolution dans le temps
• Part du secteur 2 parmi les nouveaux installés : 86% en 2004, 83%en 2005
• Sur les 9 premiers mois de 2006 (données provisoires1), évolution des effectifs :
– Secteur 1 : -2,9%– Secteur 2 : +1,2%– Total : +0,2%
1 Source Erasme (régime général),hors SLM
Évolution dans le temps
Evolution dans le temps du taux de dépassement moyen - total chirurgiens
0,0%
10,0%
20,0%
30,0%
40,0%
50,0%
60,0%
19
85
19
90
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