Exercice de la cancrologie : rappels sur les 3C, les seuils dactivit, monopoles ou perte dactivit, consquences sur nos pratiques en chirurgie du cancer colique; qui peut et comment valider la cancrologie en mdecine librale.Patrice PienkowskiCommission CancrologieCongrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort Paris

Exercice de la cancrologie Cadre rglementaire : Critres INCaConsquences pour nos pratiques : Etudes dimpactPrescription : prsent et perspectives (VAE)Congrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort Paris

Exercice de la cancrologie Cadre rglementaire : Critres INCaConsquences pour nos pratiques : Etudes dimpactPrescription : prsent et perspectives (VAE)Congrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort Paris

Cadre rglementaire : Critres INCaES public/privs - ARSAutorisation spcifique dactivitTotale ou partiellePriode de mise en conformit de 18 mois (>Mai 2011)Dure : 5 ansINCa : Check-list dautovaluation3 pilliers :Mesures transversales de qualitCritres dagrment par thrapeutiqueSeuils dactivitCongrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort Paris

Cadre rglementaire : Critres INCaI. Mesures transversales de qualit (Plan cancer)

Disposition dAnnonce (DA)Concertation pluridisciplinaire (RCP) Programme Personnalis de Soins (PPS)Respect des Rfrentiels Accs aux soins complmentaires (QdV)Accs la recherche clinique et innovation thrapeutique

3C (Etablissement) et RRC (Rgion)Congrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort Paris

Cadre rglementaire : Critres INCaII. Critres dagrment par thrapeutique

RADIOTHERAPIE

CHIRURGIE :-qualification dans la spcialit-anatomopathologie extemporane-prsence du chirurgien oprateur la RCP (sophage, foie, pancras, rectum sous-pritonal)-endoscopie digestive per-opratoire-radiologie interventionnelleCongrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort Paris

Cadre rglementaire : Critres INCaII. Critres dagrment par thrapeutique

CHIMIOTHERAPIE

-prescripteur comptent plein temps dans lES-formalisation des protocoles et de la surveillance-procdure de CT en urgence-centralisation de la prparation des produits-traabilit de la chane de prparation/dispensation-matrise de la pose des Port-a-Cath

Rle essentiel de la PharmacieCongrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort Paris

Cadre rglementaire : Critres INCaIII. Seuils dactivit

Radiothrapie : 600 patients/anChimiothrapie : 80 p/an dont 50 en ambulatoireChirurgie : (Xie mammaire, digestive, urologique, thoracique, gynecologique, ORL & maxillofaciale)Chirurgie digestive : 30 interventions / ES / an

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Consquences - Etudes dimpactEtude prvisionnelle (FHF-2007)

Un enjeu majeur

-nombre de sjours redployer : 12%(public : 10% - priv : 14% - CAC : 6%)-chirurgie cancers digestifs : 8/9%-ingalit gographique : 50% activit redployer dans 5 rgions-ES sous le seuil : public : 38%, privs : 34%

Revue Hospitalire de France : Juin 2007, 516:20-31Congrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort Paris

Consquences - Etudes dimpactEtat des lieux - Juin 2010

Autorisation accorde 881 ES :-89 (10%) pour les 3 thrapeutiques-349 (40%) pour 2 thrapeutiques (Xie+CT)-443 (50%) pour 1 thrapeutique (Xie 3/4)

Autorisation pour :-chirurgie : 766 ES-CT : 473 ES-RT : 169 ES

Le traitement des cancers dans les tablissements de sant en France en 2010. Congrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort Paris

Consquences - Etudes dimpactEtat des lieux -Juin 2010

24% des 1152 ES qui avaient en 2008 une activit en cancrologie nont pas reu dautorisation

Redploiement dactivit :-7,8% des sjours chirurgicaux (5,7% activit en chirurgie digestive)-3,8% en CT (9300 patients)-1,7% en RT (1500 patients)Le traitement des cancers dans les tablissements de sant en France en 2010. Congrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort Paris

Consquences - Etudes dimpactCartographie dtaille dpartement par dpartement des ES traitant le cancer

Offre de soins hospitalire

-nature des autorisations-champ dapplication par discipline

http://www.e-cancer.fr/soins/actions-pour-les-etablissements-et-la-medecine-de-ville/offre-de-soins-hospitaliere-en-cancerologie/cartographie

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Consquences - Etudes dimpact

Congrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort ParisMIDI-PYRENEES - Clinique du Pont de Chaume - Montauban

Clinique du Pont de Chaume - MontaubanN FINESS : 820000057Adresse : 330 rue Marcel Unal82017 MONTAUBANTlphone : 05.63.68.33.33Site Internet : http://www.clinique-pontdechaume.fr/

Titulaire dune autorisation de traitement du cancer pour les pratiques suivantes :

ChimiothrapieChirurgie des cancers : Mammaire, Digestive, Urologique, GyncologiqueMIDI-PYRENEES - Centre de radiothrapie - Montauban

Groupe ONCORAD Garonne Site de la Clinique du Pont de Chaume MontaubanN FINESS : 820007102Adresse : 330, avenue Marcel-Unal82017 MONTAUBANTlphone : ---Site internet : ---

Titulaire dune autorisation de traitement du cancer pour les pratiques suivantes :

Radiothrapie externe

Exercice de la cancrologie Cadre rglementaire : Critres INCaConsquences pour nos pratiques : Etudes dimpactPrescription : prsent et perspectives (VAE)Congrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort Paris

PrescriptionDogme actuel (dcrets de mars 2007) :-Prescripteurs de plein droit :oncologes mdicaux (DES)spcialistes dorganes + DESCspcialistes dorganes + comptence ordinale

-Disparition de la comptence ordinale en 2004-Non remboursement des soinsLoi du 13 Aout 2004 : Dispositions relatives aux soins pris en charge par lassurance maladieCongrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort Paris

PrescriptionDmographie mdicale

Augmentation de lincidence des cancersEffectifs insuffisant doncologues mdicaux densit : 0.85/100.000 (USA : 1.80), effectifs prvisionnels : 638 en 2012 SpcialisationRpartition ingale - zones en pnurie (Picardie, Basse-Normandie)3500 HGE (1/5)Enqute FSMAD &Rapport Grnfeld

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PrescriptionPerspectives

Congrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort ParisPrescription de relaisPrimo-Prescription : VAE

Prescription Prescription de relais

Lexercice de la cancrologie ncessite, au moins pour la primo-prescription de chimiothrapie, une comptence officielle en cancrologiePhilippe Rougier (Hepato-Gastro et Oncologie digestive 2010 vol 17;3:177-178)

Article R6123-94 du dcret 2007-388 relatif aux Etablissements associsNe sont pas soumis autorisation les tablissements de sant ou les personnes qui, tant membres dun rseau territorial de cancrologie participent la prise en charge de proximit de personnes atteintes de cancer en association avec un titulaire de lautorisation : a) en appliquant des traitements de chimiothrapie prescrits par un titulaire de lautorisation ou en ralisant le suivi de tels traitements; b) en dispensant ces patients des soins de suite ou des soins palliatifsCongrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort Paris

PrescriptionPrescription de relais

A propos du redploiement dactivit en chimiothrapie : sachant quune fois la primo-prescription dcide par les quipes des tablissements autoriss, ladministration des traitement sera ralise la fois dans les tablissements autoriss mais aussi les tablissements avec lesquels ils ont pass convention et qui interviennent en tant quassocis, augmentant ainsi laccessibilit gographique en proximit du domicile des patientsINCa : Le traitement du cancer dans les ES en France en 2010

Donc :-les ES associs ne sont pas soumis aux mmes condtions dautorisation (structure ET praticiens) MAIS :-ncessit de convention (visite de conformit) + rseau-dlgation de tache OU prescription autonome et responsable?-simple rptition des cycles ou modifications de protocoles?-critres de qualit et scurit?

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PrescriptionPrimo-prescription : Validation des Acquis par lExprience

-Prconisation du rapport Grnfeld-Reconnaissance dune comptence en CT dans la discipline-Praticiens expriments (membres de RRC, participation active en coordination avec oncologues )-Praticiens ayant acquis des formations complmentaires (DU, DIU, cours suprieur) -Population concerne : Enqute FSMAD : 500 HGE; priode 1983-1993 : 120/150 HGE

> INCa (critres), DGOS (dcret), HAS, CNOM, Ministre des Universits

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CONCLUSIONSCritres de lINCaConsquences limites en GastroentrologieRle des HGE reconnu maisPlan cancer : oncologiePerspectives (primo-prescrition)Congrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort Paris

Exercice de la cancrologie : rappels sur les 3C, les seuils dactivit, monopoles ou perte dactivit, consquences sur nos pratiques en chirurgie du cancer colique; qui peut et comment valider la cancrologie en mdecine librale.Patrice PienkowskiCommission CancrologieCongrs du CREGG 24 et 25 Septembre 2010, Disneyland Resort Paris

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