novembre 2015 - municipalité de st-sébastien de frontenac · rapport du maire sur la situation...

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Novembre 2015 Les potins du patin_____________ Éclairons notre Foi_____________ Vie Active_______________________ Le Cercle des Fermières_________ Club Photo______________________ La semaine de la généalogie____ Tournoi Chevalier de Colomb___ Guignolée et paniers de Noël___ Babillard________________________ Mot de la Mairesse_________________ Rapport du Maire__________________ Séance du Conseil_________________ Responsabilités des Élus___________ Marché de Noël____________________ Jardin Collectif____________________ Les mots de la Biblio_______________ Mot de l’O.T.J._____________________ p.2 p.3 p.7 p.8 p.9 p.10 p.11 p.12 p.14 p.15 p.16 p.17 p.18 p.19 p.20 p.21 p.23

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Page 1: Novembre 2015 - Municipalité de St-Sébastien de Frontenac · RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ POUR L’EXERCICE 2015 Conformément aux exigences

Novembre 2015

Les potins du patin_____________ Éclairons notre Foi_____________ Vie Active_______________________

Le Cercle des Fermières_________ Club Photo______________________ La semaine de la généalogie____ Tournoi Chevalier de Colomb___ Guignolée et paniers de Noël___ Babillard________________________

Mot de la Mairesse_________________ Rapport du Maire__________________ Séance du Conseil_________________

Responsabilités des Élus___________ Marché de Noël____________________ Jardin Collectif____________________ Les mots de la Biblio_______________ Mot de l’O.T.J._____________________

p.2 p.3 p.7

p.8 p.9 p.10 p.11 p.12

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Je commence ce mot en témoignant ma fierté pour la réussite de la

journée du 10 octobre qui clôturait les festivités du cinquantième de

l’OTJ et la reconnaissance aux bénévoles. L’ambiance était magique et,

d’assister à la joie des retrouvailles pour les joueurs de ballon-balai et

de hockey était un plaisir. Un gros Merci à tous les bénévoles de cette

journée. Merci aux gens de Desjardins qui ont servi le repas et un

merci spécial aux employés de la municipalité et aux membres du

conseil. Votre contribution a permis la réussite de cette magnifique

journée. L’OTJ de St-Sébastien a aussi reçu un très beau cadeau. De

magnifiques comptoirs sont installés au restaurant et au bar. Merci à

Lucille Paradis et à Rock Bernier de Summum Granit pour ce très beau cadeau.

Je poursuis mes remerciements aux responsables de l’OTJ d’été. C’était une première année de participation

au SAE+. Ce projet initié par Granit Action permet de mieux structurer les activités estivales et d’encadrer

un coordonnateur. Caroline Leclerc a accepté cette responsabilité et je tenais à la remercier. Merci aussi aux

animatrices Pénélope et Debbie et aux parents qui ont participé au comité. Les membres du conseil

maintiendront la participation de la municipalité au programme SAE+ à l’été 2016.

Nous sommes, le présent conseil, à la mi-mandat. J’ai profité de cette étape pour faire un bilan. À l’aube des

travaux pour le budget 2016, je trouvais que c’était un bon moment d’évaluer si nous méritons la confiance

des gens de St-Sébastien, confiance témoignée en novembre 2013. J’ai donc noté objectif atteint pour les

éléments suivants : Entente d’entraide avec les services incendie maintenue et révisée. Pour le milieu de vie,

objectif atteint pour adopter, s’approprier et afficher nos valeurs et informer les citoyens via le présent

journal. Au niveau de l’équipement et voirie nos objectifs sont atteints pour la gestion des véhicules. Les

autres réalisations se retrouvent dans les prochaines pages au rapport du maire. Je suis donc très fière des

travaux du présent conseil. Ce qui permet de noter objectif atteint, est aussi la contribution généreuse des

employés municipaux. Vous permettez, par la qualité de votre travail, de construire un milieu de vie

remarquable. Félicitations et Merci. Aux membres du conseil, il ne faut pas se satisfaire de ce beau bilan, il

faut travailler pour trouver des idées novatrices qui surprendront nos citoyens.

À la fin novembre, je vous invite à participer au premier marché de Noël. Activité du comité de

développement économique de St-Sébastien les coordonnées sont dans le présent journal.

J’ai gardé pour la fin un dernier merci. Celui-ci s’adresse aux propriétaires de A. Lacroix Granit. Madame

Lacroix et Messieurs Lacroix, un gros Merci de votre générosité pour l’affichage de notre fierté. Votre don

des 2 enseignes de Granit, témoigne de votre fierté d’être entrepreneur à St-Sébastien.

Bon assez jasé … je dois retourner aux travaux du mois de novembre où nous devons prioriser le budget et

ce, pour la municipalité et pour la MRC.

France Bisson, mairesse

Le mot de la mairesse

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Infos Municipales

RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE

DE LA MUNICIPALITÉ POUR L’EXERCICE 2015

Conformément aux exigences du Code Municipal et de la loi sur le traitement des élus municipaux, je vous présente un

portrait de la situation financière de la Municipalité pour l’exercice se terminant le 31 décembre 2014.

Dans ce rapport je traiterai des sujets suivants :

1. Les états financiers de l’année 2014

2. Le rapport des vérificateurs pour l’année 2014

3. Les réalisations 2015

4. Les orientations générales du budget 2016

5. Les contrats municipaux de plus de 25,000 $

6. Le programme triennal d’immobilisation

7. Rémunération et allocations des élus municipaux

1. LES DERNIERS ÉTATS FINANCIERS 2014

RECETTES Taxes 927 680 $

Paiement tenant lieu de taxes 6 577 $

Transfert 155 029 $

Services rendus 28 246 $ Imposition de droits 8 035 $

Amendes, pénalités et intérêts 9 016 $

Autres revenus 3 245 $

TOTAL DES RECETTES 1 137 828 $

DÉPENSES

Administration générale 183 903 $

Sécurité publique 130 675 $ Transport 480 565 $

Hygiène du milieu 241 821 $

Santé et bien-être 5 000 $

Urbanisme et mise en valeur du territoire 42 311 $ Loisirs et culture 124 095 $

Frais de financement 40671 $

TOTAL DES DÉPENSES 1 249 041 $

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Infos Municipales

EXCÉDENT (DÉFICIT) DE L’EXERCICE (111 213 $)

Amortissement des immobilisations 229 672 $ Propriété destinées à la revente 5 922 $

Remboursement en capital (85 523 $)

AFFECTATIONS Réserves financières et fonds réservés (39 746 $)

RÉSULTAT NET ( 888 $)

SURPLUS ACCUMULÉ au 31 décembre 2013 270 837 $

2. LE RAPPORT DE VÉRIFICATION

Le rapport de nos vérificateurs externes « Blanchette, Vachon et associés, c.a » mentionne :

« Que les états financiers sont conformes et représentent fidèlement la situation financière de la

municipalité au 31 décembre 2014 ».

3. LES RÉALISATIONS 2015

Des travaux de voirie ont été exécutés sur une partie du rang 1 grâce à une subvention de 20 000 $

provenant du Gouvernement provincial dans le cadre du programme d’aide à l’amélioration du réseau routier

municipal

Rechargement et reprofilage des fossés d’une partie du 1er rang (2.5 km) :

86 446.03 $

La municipalité a opté pour la location d’un tracteur (12000$) et d’un souffleur à neige (8000$) pour

effectuer le déneigement des rues du village et en remplacement du souffleur à neige

Des équipements à neige supplémentaire ont été achetés : Gratte 9652.15$

Épandeur : 5518$

La municipalité a vendu les deux (2) anciens camions à neige (Paystar 1995 et CCC artist 1997)

pour 21000$

Un parc d’amusement pour enfants de 2 à 5 ans a été érigé au coût de 23,790$ ainsi qu’un gazebo

dont la main-d’œuvre pour la construction a été exécutée par de jeunes bénévoles détenant leur carte

de charpentier menuisier (11072$). Nous avons reçu une subvention de 21693$ du Programme

« Pacte Rural » 2014-2016.

Des panneaux d’accueil ont été installés à l’entrée du village sur la route 263. Une gracieuseté de

« A. Lacroix Granit ». Merci pour cette magnifique participation.

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Infos Municipales

L’année 2015 aura été une année marquée au niveau de la construction résidentielle

Maintien DU PROGRAMME D’ACCÈS À LA PROPRIÉTÉ « REVITALISATION »

Programme en vigueur dans la municipalité depuis plus de 15 ans, le programme vise un secteur donné (périmètre urbain) et est versé sous forme de subvention et/ou crédit de taxes sur une période équivalente de 3

ans.

Pour une construction neuve, la municipalité verse l’équivalent de 3 ans de la taxe foncière lors de la première année d’imposition.

Pour les constructions existantes, une subvention équivalente à 3 ans de la taxe foncière sur la différence d’évaluation apparaissant au rôle d’évaluation, suite à l’obtention d’un permis de rénovation. Cette

subvention porte sur les différences d’évaluations de 10 000 $ et plus.

Ce même programme est également offert aux industries sous forme de crédit de taxe sur une période 3 ans.

Maintien du service de transport adapté et mise en service du Transport collectif (Trans-Autonomie) pour les

personnes handicapées et âgées. Ce transport passe 2 fois par semaine pour les personnes le désirant,

inscription obligatoire. (583-4263)

Au niveau du déneigement, pour toutes plaintes concernant l’entretien de la route 263, composez le

819 583-1985 ou le 511 (Ministère des Transports).

La planification stratégique 2014-2017 a été réalisée. Pour chacun des sujets de compétences municipales nous

nous sommes fixés des objectifs. Les travaux requis vont bon train. Lors de la révision, nous ajouterons

l’élément pérennité. Avant de lancer un nouveau projet nous devrons nous assurer que la population

s’appropriera ce projet, en profitera et que nous aurons les moyens de l’entretenir.

La bibliothèque est située au 595, rue de la Fabrique (sous-sol de la Caisse Populaire) et les heures

d’ouvertures sont le mercredi de 18 h 30 à 20 h et le samedi, de 9 h 45 à 11 h 15. L’inscription à la

bibliothèque est gratuite pour l’ensemble de la population résidente. La municipalité contribue financièrement

à raison de 3,92 $ per capita pour l’adhésion au Centre Régional de Services aux bibliothèques Publiques de

l’Estrie (Réseau Biblio). Pour 2014, la participation de la municipalité totalise 2859.02 $

Les résultats à date laissent prévoir que les prévisions budgétaires pour l’année en cours seront respectées.

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Infos Municipales

4 - ORIENTATIONS 2016

Le sommaire du rôle d’évaluation pour l’année 2016 (67 714 800 $)

Évaluation imposable 62 945 300 $

Évaluation non imposable 4 769 500 $

L’amélioration de notre réseau routier local demeure un souci constant.

Continuer à apporter un soutien financier à l’O.T.J. et autres organismes.

Poursuite de la Mise en œuvre du schéma de couverture de risques par la MRC

Mise à jour du plan de mesure d’urgence en collaboration avec la Sécurité civile

Ajustement de la planification stratégique 2014-2017 afin que celle-ci réponde bien aux besoins et attentes de la

population.

Poursuivre le travail amorcé pour répondre aux exigences de la politique d’économie d’eau potable

Mise en œuvre du volet 4 du Plan d’intervention de la TECQ approuvé par le Ministère des Affaires munici-

pales et de l’Occupation du Territoire c’est-à-dire le rajeunissement de l’extérieur du Centre municipal (Centre

Paul VI).

5. CONTRATS ET FOURNISSEURS DE PLUS DE 25 000 $/ année ou plusieurs contrats de 2000,00 $ et qui

excèdent 25 000 $ pour l’année 2015 à ce jour

Calclo Inc.. 32579.68 $

Financière Banque Nationale 35354.35 $ Groupe Ultima Inc. 25594.00 $

Hydro-Québec 46344.63 $

Les Pétroles R. Turmel Inc. 28991.39 $ M. Labrecque Inc. 62916.20 $

M.R.C. du Granit 137126.87 $

Ministère du Revenu du Québec 33940.70 $ Ministre des Finances 56301.00 $

OTJ St-Sébastien, Inc. 63767.24 $

6. PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS

Pour les années 2015, 2017 et 2018, aucun programme triennal d’immobilisation n’a été adopté.

7. RÉMUNÉRATION DES ÉLUS

Maire : Rémunération 4 623.00 $ Allocation de dépenses 2 311.44 $

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Infos Municipales

Le conseil autorise l’achat d’un épandeur sel et sable de Marque Normand au coût de 4800$ plus taxes. Le fournisseur est le Garage Benoit Rouillard de Courcelles.

L’achat de deux (2) bases de béton pour

l’installation des panneaux d’accueil est autorisé

au montant de 1740$ chacune chez Les Industries

de ciment La Guadeloupe.

L’achat d’uniforme pour le service des incendies

est autorisé environ 100$ par pompier

Le déneigement du Centre Paul VI en partenariat

avec la Caisse Populaire Desjardins du Granit est

octroyé à M. Réal Jutras pour la période du 15

octobre 2015 au 30 avril 2018 au coût de 1032.50

plus taxes annuellement.

L’adhésion au Centre régional de service aux

Bibliothèques (BIBLIO) est renouvelée pour

l’année 2016 (3.92$ par capita).

Un montant de 10,000$ est versé à l’OTJ de St-

Sébastien pour soutenir la saison 2015-2016.

Le conseil autorise la ligue de balle à faire

effectuer le drainage du terrain de balle

La firme comptable Blanchette Vachon est

mandatée pour effectuer la reddition de compte du

programme TECQ 2014-2018.

Séance du Conseil d’octobre 2015

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Infos Municipales

COMITÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

PROJET JARDIN/SERRE/CUISINE COLLECTIVE

PREMIÈRE RENCONTRE

LE 17 NOVEMBRE 2015

AU CENTRE PAUL VI À 18H30

ÇA VOUS INTÉRESSE ?

INSCRIVEZ VOUS au 819-652-2395

Laissez votre nom et numéro de

téléphone sur le répondeur.

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Services communautaires

Les mots de la biblio C’est le mois de novembre et nous aurons droit, au milieu du mois, à notre troisième rotation de livre de l’année. Venez voir nos nouveautés et nouvelles thématiques de livres! En octobre, c’était le mois des bibliothèques publiques. Nous avons pris en note les noms de tous ceux qui nous ont visité et avons envoyé au Réseau Biblio à Sherbrooke les coupons que nous avons dûment remplis. Deux liseuses électroniques seront tirées au hasard, ainsi que des livres.

Rappel : le site du Réseau biblio de l’Estrie vous permet une multitude de trucs intéressants : Faire des recherches de livres dans le Réseau ou dans notre bibliothèque, faire venir des livres, voir votre dossier d’abonné, louer un livre audio etc. Pour certaines applications, vous avez besoin de votre numéro d’abonné, alors venez nous voir si vous ne l’avez pas.

www.mabibliotheque.ca/estrie/fr/index.aspx

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O.T.J. , Sports & Loisirs

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O.T.J. , Sports & Loisirs

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O.T.J. , Sports & Loisirs

Les potins du patin

Belles performances pour le CPA St-sébastien Le 16-17 et 18 octobre avait lieu la compétition de patinage artistique Jocelyn Proulx à Magog. Dans la catégorie STAR 2, Romane Robert s’est mérité une mention argent tandis que Delphine Hallé dans le star 3 s’est vu décerner une mention mérite. Roxanne Isabel a décroché une médaille d’argent dans la catégorie star 4. Dans la catégorie Star 5,Léane Rosa est monté sur la deuxième marche du podium tandis que Monica Fortin a terminé en 4ème position. Yasmina Gosselin, dans la catégorie Pré-novice, a remporté à deux reprises la médaille d’or soit pour son programme court et

son programme libre. Nous sommes témoins de vos efforts et de votre persévérance. S Soyez fiers de vous et continuez de patiner avec cette belle passion!!! Photo du bas : Les patineurs, patineuses du CPA St-Sébastien ainsi que les parents en ont profité pour souligner l’Halloween lors de la séance Patinage Plus

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Communauté...

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Communauté...

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Communauté...

Le cercle des Fermières Suite à un appel téléphonique de la

directrice générale, M m e M a r t i n e Rouleau, celle-ci nous a fait part que la Constellation de 0-5 ans de Lac M é g a n t i c cherchait des personnes pour réaliser le projet en tricotant des bonnets transformables à les nouveaux bébés de la Municipalité. La responsable de ce projet Mme Sophie Dorval nous a donné de la laine et les dames Fermières se sont misent à l'ouvrage et en voici le résultats. Au nom du Cercle de Fermières, Mme Régine Rouleau se fait un plaisir d'aller porter ce joli bonnet. Merci à toutes les dames qui ont

participé. Francine L. Fillion pour Le Cercle de Fermières de St-Sébastien

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Communauté...

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Communauté...

VOS PHOTOS comme page couverture!

Ne vous gênez pas pour nous faire parvenir vos photos. Elles

pourraient devenir la page couverture de ce journal.

[email protected]

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Communauté...

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Communauté...

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Communauté...

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Babillard

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St-Sébastien

Critères d’admissibilité : - Avoir résidé au Québec au moins 12 mois au cours des 24 derniers. - Être âgé de plus de 50 ans. - Avoir un revenu annuel inférieur à 20 500 $. - Certains autres critères de Société d’Habi-

tation du Québec peuvent s’appliquer

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JOURNAL :JOURNAL :

Veuillez nous faire parvenir vos

informations avant le 1er de chaque

mois.

Les informations transmises après cette date seront publiées le mois suivant.

Veuillez communiquer avec nous par courriel : [email protected]