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Nouvelles normes comptables :
Impact sur l’analyse
Yves Ramon7 imp. JB Clément 31 120 Portet s/ Garonne
Tel : 05 62 20 03 61 Mail : [email protected] http://yrconseils.free.fr
I - Le processus de changement
Historique du processus Quelles normes et pour qui? Le calendrier des opérations
II - Les normes IAS/IFRS : Impact sur l’analyse
Entre la fin de l’exceptionnel, la prise en compte de dettes futures, la valorisation des actifs et la vision économique du bilan, les nouvelles normes comptables modifient les
habitudes des analystes financiers.
Grille de lecture des normes
Les IAS/IFRS (normes) Les SIC/IFRIC (interprétations)
(voir liste dans les annexes)
Les principales normes : explication de texte
(voir les principales fiches dans les annexes)
Des définitions pour mieux comprendre.
III - Le contenu des états financiers est modifié.
Le bilan Le compte de résultat L’état des variations des capitaux propres Le tableau des flux de trésorerie L’annexe
Le bilan
Séparer le courant du non courant La durée du cycle d’exploitation Les informations minimales
Le compte de résultat
Soit par nature (modèle actuel) Soit par fonction (type analytique, plus complexe
avec une part d’arbitraire) Les informations minimales
L’état des variations des capitaux propres
Pouvoir isoler les causes de variation des capitaux propres
Doit mettre en évidence les effets des changements de normes ou d’estimation
Les informations minimales
Le tableau des flux de trésorerie
Ce tableau fait l’objet d’une norme spécifique (IAS 7).
Il s’agit d’imposer une information sur l’historique des variations de trésorerie et équivalents de
trésorerie en classant les flux en activités opérationnelles, d’investissement et de
financement.
L’annexe
Déclarer la conformité des états financiers à la norme IFRS
Donner toutes informations utiles à la compréhension de la situation financière.
IV -Les actifs : Une application immédiate en France
Nouvelle définition des actifsLe prix d’entrée d’un actifLa notion de composantLes nouvelles règles de valorisation
(amortissement et dépréciation)
Une nouvelle définition des actifs
Elément identifiable contrôlé par l’entreprise En attend des avantages économiques futurs Doit assumer les risques associés Doit pouvoir l’évaluer avec une fiabilité
suffisante
Différencier les immobilisations et les charges
Nous avons en actif non courant :Les immobilisations incorporelles et corporellesLes actifs financiers
En actif courant :Les stocksLes charges constatées d’avances Il reste encore :
Les écarts de conversion actifs Les frais de constitution et d’augmentation de capital
Le prix d’entrée d’un actif
Coût d’achat net des escomptes et réductions obtenus, des taxes et droits récupérables
Coût des emprunts (option) Coûts directement attribuables à l’actif, y
compris les coûts de démantèlement.
Le cas des actifs produits en interne
Le coût de production La période de référence pour les charges à
activer Les charges exclues du coût de production
Particularités des actifs incorporels produits en interne
Activation = Méthode préférentielle ( choix irrévocable) mais pour les comptes consolidés, c’est une obligation
6 conditions simultanées Période d’activation des coûts Il y a des activités exclues
Exemple des logiciels créés
Les 3 cas de figure :Logiciels pour soi-mêmeLogiciels spécifiques destinés à être vendusLogiciels standardisés
Les 9 étapes de la production d’un logiciel Nécessité d’une comptabilité analytique
Le cas des sites Internet
Deux types de sites :Sites vitrinesSites marchands
Trois phases dans le développement :Recherche préalableDéveloppementExploitation
La notion de composant
Segmenter une immobilisation selon :L’usure, la durée de vieDes impératifs réglementaires
Des problèmes fiscaux subsistent :Les dépenses de gros entretien (obligatoire en IFRS)L’option sur les coûts de crédit
Les méthodes d’amortissement
Le caractère amortissable d’un actif La durée d’amortissement La base amortissable Les modes d’amortissement Les modifications ultérieures des amortissements
Les tests de dépréciation
Le concept d’unité génératrice de trésorerie La notion de valeur Récurrence des tests
La valorisation des stocks
Les principes de calcul du coût d’achat ou de production sont communs aux actifs. Toutefois il reste la particularité de la valorisation des biens fongibles Les méthodes de valorisation : CMP/FIFO Impact sur le résultat
V - La valeur du temps
Actualisation et désactualisation Les provisions à long terme pour risques et
charges Les coûts futurs sur le personnel
Les coûts futurs sur le personnel
Le provisionnement est la méthode préférentielle Calcul des indemnités de départ à la retraite Informations à fournir Mesure de première application
VII - Le régime pour les PME
Utilisation de la méthode prospective pour le changement de méthode comptable
Conservation des durées d’usage pour les amortissements
Non prise en compte des certains effets du temps
VII - Le passage aux nouvelles normes pour une entreprise
« Comprendre les règles de passage d’une norme à l’autre afin d’apprécier les documents comptables de l’entreprise. »
Préparation de l’opération Les types de retraitements Planning à respecter
Préparation de l’opération
Faire l’inventaire de ses actifs, en déterminer les composants
Déterminer ses UGT Construire ses tests de dépréciation Préparer son système d’information
Les types de retraitements
Rétrospectif Prospectif Simplifié
Planning à respecter
Des contraintes dues à l’impératif de comparaison avec le N – 1
Construire son bilan d’ouverture (figure du planning en annexe)