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ASSEMBLEE PLENIERE DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE N° du rapport : 4- 1 Date : vendredi 14 février 2020 Politique / Fonction : 8 - Transports Sous-Politique / Sous-Fonction: 81 - Transports commun voyageurs Programme : 81.14 - Exploitation des lignes ferroviaires régionales BFC Porteur de projet : Objet : Avenant n°4 à la Convention TER 2018-2025 Exposé des motifs : En application de l’article 17 de la convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs (2018-2025), il convient de proposer à l’approbation de l’Assemblée régionale un avenant n° 4 afin de convenir de diverses dispositions d’ordre financier et opérationnel pour l’année 2020. Il est rappelé en préambule qu’un rapport sur ce sujet a fait l’objet d’un report de vote lors de la précédente session plénière du 13 décembre 2019. Afin d’apporter des éléments de réponse en conformité avec les demandes exprimées en séance, des dispositions ont été travaillées entre le Conseil régional et SNCF Mobilités. Ces propositions portent en premier lieu sur la vente de billets mais également sur l’amélioration de la qualité de service en gare et à bord des trains. Ces points ont une traduction conventionnelle dans l’avenant sur le coût de la distribution revu à hausse du fait du maintien d u volume horaire des guichets. Ces dispositions ont été présentées et débattues lors d’une réunion inter groupes politiques le 17 janvier dernier. 1) Améliorations relatives au schéma de distribution et à la qualité de service en gare et à bord des trains a) Stabilisation du schéma de distribution classique et mise en robustesse des solutions de distribution alternatives en 2020 Le schéma de distribution portant notamment sur les évolutions de fermeture ou d’optimisation de guichets est maintenu à l’identique en 2020 hormis dans les communes ayant donné leur accord. Les évolutions des horaires des guichets seront travaillées de manière à privilégier une solution d’ouverture le dimanche après-midi. En complément du système de distribution physique classique (guichets) et de la vente via les sites ou application TER Bourgogne-Franche-Comté, OUI.sncf, Train Line, il est proposé de sécuriser en 2020 un panel de solutions alternatives : - Les solutions déjà opérationnelles au 1 er janvier 2020 : - La livraison des billets de train, commandés par téléphone, à domicile par La Poste sous un délai de 48h ; - Le dispositif initial Allô billet ! qui donne la possibilité de voyager sans titre matériel, grâce à la remise d’un code de 12 chiffres par SMS ou téléphone, et donnant la possibilité d’accéder à un train donné le jour de son départ, dans un délai minimum de 2 heures ; - La mise à disposition d’agents (SNCF) de service du territoire au cœur des lieux de vie des territoires avec la création de permanences de 2 à 3h hebdomadaires dans des lieux publics choisis par les maires déjà déployés à Arbois, Poligny, Saint-Claude, Baume-les-Dames, Gray, Luxeuil-les- Bains, Saint-Vit, La Clayette, Luzy, Cercy-la-Tour, Saint-Florentin, Saint-Laurent-en- Grandvaux ; - La création d’un dispositif de dépositaires dans certains commerces et/ou des lieux publics disposant de plages d’ouverture de forte amplitude et dotés d’un nouvel outil d’édition de titres de transport régionaux et nationaux ; dispositif déployé à Tavaux, près de Dole et qui sera déployé en 2020 dans une vingtaine de nouveaux dépositaires. - Solutions opérationnelles au cours de l’année 2020 - L’évolution du dispositif Allô billet ! donnera la possibilité d’acheter un titre TER jusqu’à 72h avant la date de son départ (et non plus uniquement le seul jour du voyage) - La vente de titres de transport TER et cars interurbains par l’application viaMobigo en septembre 2020.

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Page 1: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

ASSEMBLEE PLENIERE DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

N° du rapport : 4- 1

Date : vendredi 14 février 2020

Politique / Fonction : 8 - Transports

Sous-Politique / Sous-Fonction: 81 - Transports commun voyageurs

Programme : 81.14 - Exploitation des lignes ferroviaires régionales BFC

Porteur de projet : Objet : Avenant n°4 à la Convention TER 2018-2025 Exposé des motifs : En application de l’article 17 de la convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs (2018-2025), il convient de proposer à l’approbation de l’Assemblée régionale un avenant n° 4 afin de convenir de diverses dispositions d’ordre financier et opérationnel pour l’année 2020. Il est rappelé en préambule qu’un rapport sur ce sujet a fait l’objet d’un report de vote lors de la précédente session plénière du 13 décembre 2019. Afin d’apporter des éléments de réponse en conformité avec les demandes exprimées en séance, des dispositions ont été travaillées entre le Conseil régional et SNCF Mobilités. Ces propositions portent en premier lieu sur la vente de billets mais également sur l’amélioration de la qualité de service en gare et à bord des trains. Ces points ont une traduction conventionnelle dans l’avenant sur le coût de la distribution revu à hausse du fait du maintien du volume horaire des guichets. Ces dispositions ont été présentées et débattues lors d’une réunion inter groupes politiques le 17 janvier dernier.

1) Améliorations relatives au schéma de distribution et à la qualité de service en gare et à bord des trains

a) Stabilisation du schéma de distribution classique et mise en robustesse des solutions de distribution

alternatives en 2020 Le schéma de distribution portant notamment sur les évolutions de fermeture ou d’optimisation de guichets est maintenu à l’identique en 2020 hormis dans les communes ayant donné leur accord. Les évolutions des horaires des guichets seront travaillées de manière à privilégier une solution d’ouverture le dimanche après-midi. En complément du système de distribution physique classique (guichets) et de la vente via les sites ou application TER Bourgogne-Franche-Comté, OUI.sncf, Train Line, il est proposé de sécuriser en 2020 un panel de solutions alternatives : - Les solutions déjà opérationnelles au 1

er janvier 2020 :

- La livraison des billets de train, commandés par téléphone, à domicile par La Poste sous un délai de 48h ; - Le dispositif initial Allô billet ! qui donne la possibilité de voyager sans titre matériel, grâce à la remise d’un

code de 12 chiffres par SMS ou téléphone, et donnant la possibilité d’accéder à un train donné le jour de son départ, dans un délai minimum de 2 heures ;

- La mise à disposition d’agents (SNCF) de service du territoire au cœur des lieux de vie des territoires avec la création de permanences de 2 à 3h hebdomadaires dans des lieux publics choisis par les maires déjà déployés à Arbois, Poligny, Saint-Claude, Baume-les-Dames, Gray, Luxeuil-les- Bains, Saint-Vit, La Clayette, Luzy, Cercy-la-Tour, Saint-Florentin, Saint-Laurent-en- Grandvaux ;

- La création d’un dispositif de dépositaires dans certains commerces et/ou des lieux publics disposant de plages d’ouverture de forte amplitude et dotés d’un nouvel outil d’édition de titres de transport régionaux et nationaux ; dispositif déployé à Tavaux, près de Dole et qui sera déployé en 2020 dans une vingtaine de nouveaux dépositaires.

- Solutions opérationnelles au cours de l’année 2020

- L’évolution du dispositif Allô billet ! donnera la possibilité d’acheter un titre TER jusqu’à 72h avant la date de

son départ (et non plus uniquement le seul jour du voyage)

- La vente de titres de transport TER et cars interurbains par l’application viaMobigo en septembre 2020.

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b) Amélioration de la qualité de service à bord des trains - Assouplissement du contrôle à bord :

Lors du contrôle des billets à bord des trains, Il sera désormais fait application d’un barème majoré (tableau ci-dessous) pour tous les usagers non munis d’un billet, se présentant spontanément au contrôleur et ce, quelle que soit la gare de départ. Dans le cas des lignes sans contrôleur systématique à bord, l’usager non muni d’un billet qui serait régularisé et non verbalisé (ie qui accepterait de régler au contrôleur à bord du train le prix de l’«infraction ») pourrait, au titre du droit à l’erreur fondé sur la bonne foi des usagers, prétendre à un remboursement mais uniquement lors du premier contrôle. 0km

à 25km

26km à 35km

36km à 50km

51km à 70km

71km à 100km

101km à 135km

136km à 150km

151km à 165km

166km à 200km

201km à 300km

+300km

tarif Régional

5€ 10€ 16€ 21€ 26€ 32€ 36€

Barème majoré « billet à bord »

6€ 11€ 19€ 27€ 50€ 80€

Barème de Contrôle SNCF

50€ 50€ 50€ 50€ 90€ 120€

Seuls les usagers fraudeurs se verront verbaliser mais cette sanction sera d’ordre pédagogique puisque complétée par la remise à titre gracieux d’une carte tarif réduit +26 valable sur TER Bourgogne-Franche-Comté les incitant ainsi à voyager par la suite en toute légalité à prix réduit.

- Suppression de l’obligation de compostage pour tous les usagers munis d’un billet matérialisé nécessitant de revoir les conditions de remboursement et d’échange pour limiter d’éventuelles réutilisations du billet. Cette disposition va faire l’objet d’investigations complémentaires pour une mise en œuvre différée dans l’année.

- Renforcement de la capacité des trains : L’axe Bourgogne Nord avec la mise en œuvre de 3000 places supplémentaires par jour dès fin janvier. L’axe Dijon-Besançon avec la mise en œuvre de 1200 places supplémentaires le vendredi après-midi dès fin janvier et renfort de capacité à compter d’avril 2020 pour le reste de la semaine suite à la livraison de nouvelles rames Régiolis.

c) Amélioration de la qualité de service en gare

L’année 2020 sera consacrée à la mise en œuvre d’un programme d’amélioration des conditions d’attente dans les gares :

- Programme de réouverture des salles d’attente fermées à mener avec des solutions techniques ou accords avec les communes ou des partenaires locaux

- Augmentation du nombre d’abris sur les quais - Programme de financement de la réhabilitation des gares fermées ou sans présence humaine :

Programme national Gare & Connexion : « 1001 gares » Programme prévu dans la convention TER (5,25 M€ par an et un programme complémentaire de 1 M€ par an de renouvellement de biens en gare) Amplification par un programme régional :

via ENVI et le cas échéant un appel à projet

Partenariat avec l’ESS avec comme objectif en 2020 les gares de l’Isle sur le Doubs, Luxeuil, Baume-les-Dames et Héricourt.

L’ensemble de ces avancées opérationnelles s’opéreront dans un contexte important en termes de concertation sur l’ensemble du territoire et d’interaction avec les régions limitrophes avec notamment :

- La tenue de réunions de concertation sur les territoires dans le cadre des bassins de mobilités traitant ainsi et de manière coordonnée et complémentaire l’ensemble des solutions de mobilité qu’elles soient ferroviaires, routières ou organisées par le covoiturage régional;

- La mise en œuvre de la tarification Bourgogne-Franche-Comté au départ des gares de Bourgogne-Franche-Comté sur le train régional Centre-Val de Loire « Paris Montargis Cosne Nevers » à partir du 1er avril 2020.

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2) L’avenant 4 Comme déjà exposé, celui-ci porte essentiellement sur la contractualisation d’évolution au service annuel 2020

i. Nouvelle offre sur le Revermont à compter de l’automne 2020 : création de 45 000 train-

kilomètres pour compléter la grille horaire et amélioration de la desserte du Jura vers le Nord, l’Est et le Sud de la France ;

ii. Desserte complémentaire TER sur l'axe Lons-le-Saunier / Bourg-en-Bresse consistant en la création d’un A/R Lons-le-Saunier / Bourg-en-Bresse (création de 46 000 train-kilomètres par prolongation de trains Besançon / Lons-le-Saunier vers Bourg-en-Bresse pour améliorer les correspondances vers Lyon et au-delà). Cette desserte correspond à la prise en charge par la Région d’un service que la SNCF avait provisoirement mis en place à la suite de la suspension du TGV passant par le Revermont ;

iii. Suppression d’une circulation ferroviaire Frasne / Andelot pour permettre la mise en place de la

nouvelle offre mixte TER/Lyria

iv. Adaptations mineures de desserte routière TER Bourgogne – Franche-Comté Le devis de l’exercice 2020 intégrant l’ensemble de ces évolutions et avancées opérationnelles décrites ci-dessus s’élève à 229 631 117,20 € TTC, soit un différentiel de + 501 302,2 € par rapport à l’avenant 4 initialement prévu. Les différentes annexes conventionnelles sont également réactualisées dans le cadre de cet avenant.

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Décisions : Un amendement a été déposé par Monsieur Hicham BOUJLILAT portant sur l’amélioration de la qualité des services à bord des trains et en gare (cf. annexe 2). Cet amendement a été rejeté (54 voix contre, 1 voix pour, 2 abstentions, 42 élus n’ont pas pris part au vote). Après en avoir délibéré, le Conseil régional a décidé :

- D’approuver le devis 2020 SNCF TER Bourgogne-Franche-Comté ;

- D’approuver l’avenant n° 4 de la convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs (2018-2025), joint en annexe ;

- D’habiliter la Présidente du Conseil régional à le signer ;

- D’affecter le montant de 229 631 117,20 € TTC.

POINT FINANCIER SUR L’EXERCICE

INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT

AP ouvertes : 0,00 € AE ouvertes : 234 526 822,00 €

AP individualisées et/ou affectées : 0,00 € AE affectées : 0,00 €

Propositions du rapport en AP : 0,00 € Proposition du rapport en AE : 229 631 117,20 €

AP disponibles : 0,00 € AE disponibles : 4 895 704,80 €

Règlement d’intervention n° / Fiche de procédure n°:

La Présidente, Mme DUFAY

Délibération de référence :

DECISION :

Propositions adoptées (75 voix pour, 15 voix contre, 9 abstentions)

La Présidente, Mme DUFAY

Résultat du vote : Majorité des suffrages exprimés

Délibération n° : 20AP.81

Envoi Préfecture : jeudi 20 février 2020 Retour Préfecture : jeudi 20 février 2020 Accusé de réception n° 4670989

Imputation Budgétaire / Typologie crédits : AA

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Direction des Mobilités et infrastructures 1/173

Avenant n°4 à la Convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport

ferroviaire régional de voyageurs de la Région Bourgogne-Franche-Comté 2018-2025.

Entre les soussignés :

La Région Bourgogne-Franche-Comté, sise 4, square Castan – CS 51857 – 25031 Besançon Cedex,

représentée par la Présidente du Conseil régional en exercice, dûment habilité(e) par la délibération n°___

de l’Assemblée plénière 11, 12 et 13 décembre2019 ci-après dénommée « la Région », d’une part,

et

SNCF Voyageurs,

Société anonyme immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 519

037 584 venant aux droits et obligations de l’Etablissement public industriel et commercial SNCF

Mobilités, dont le siège est situé 9 rue Jean-Philippe Rameau à Saint-Denis (93210), représentée par

Eric CINOTTI, Directeur Régional TER Bourgogne-Franche-Comté, dûment habilité aux fins des

présentes,

Ci-après dénommée « SNCF Voyageurs », d’autre part,

Ci-après collectivement désignés « les Parties »,

Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016,

Vu la Convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs de la Région Bourgogne-Franche-Comté 2018-2025, signée le 09/07/2018,

Vu l’avenant 1 à la Convention d’exploitation TER Bourgogne-Franche-Comté 2018-2025, délibéré le 15

novembre 2018 et signé le 26 décembre 2018,

Vu l’avenant 2 à la Convention d’exploitation TER Bourgogne-Franche-Comté 2018-2025, délibéré le 13-14

décembre 2018 et signé le 17 janvier 2019,

Vu l’avenant n°3 à la Convention d’exploitation TER Bourgogne-Franche-Comté 2018-2025, délibéré le 15

novembre 2019,

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Il est tout d’abord exposé ce qui suit :

PREAMBULE

Après la signature de la nouvelle convention d’exploitation TER qui fixe les mécanismes et la trajectoire

économique, il convient maintenant d’actualiser les dispositions de la convention pour l’année 2020. Cet avenant

vise à valider le Devis Prévisionnel Annuel pour l’année 2020, entériner des adaptations de l’offre de transport et de service et mettre à jour la trajectoire financière pluriannuelle, en prenant en compte les évènements intervenus

postérieurement à la signature de la convention.

CECI ETANT EXPOSE, IL EST CONVENU CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 : OBJET DU PRESENT AVENANT

Le présent avenant a pour objet :

De valider le devis 2020 et le montant de la contribution régionale associée intégrant les incidences

financières:

o des évolutions d’offres décidées par la Région sur le SA 2020 ;

o des décisions de la Région en matière de distribution ;

o des incidences sur les charges d’exploitation liées au remplacement de rames Corail par 16 rames

Régiolis ;

o de modifier les modalités de majoration tarifaire « occasionnels » en 2020 ;

o de rectifier la trajectoire de recettes suite à l’adoption de la nouvelle gamme tarifaire « abonnés » et

acter le renoncement à la majoration tarifaire 2020 pour cette gamme.

De mettre à jour les annexes à la convention d’exploitation modifiées par les points visés ci-avant

ARTICLE 2 : EVOLUTIONS D’OFFRE ET DE SERVICE

Il convient par le présent avenant d’acter les évolutions suivantes :

a- Evolutions d’offre au SA 2020 (à compter du 15 décembre 2019) :

- Nouvelle offre sur le Revermont à compter du post été 2020 : création de 45 000 train-kilomètres pour

compléter la grille horaire et améliorer la desserte du Jura vers le Nord, l’Est et le Sud de la France ;

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- Desserte complémentaire TER sur l'axe Lons-le-Saunier / Bourg-en-Bresse consistant en la création

d’un A/R Lons-le-Saunier / Bourg-en-Bresse (création de 46 000 train-kilomètres par prolongation de

trains Besançon / Lons-le-Saunier vers Bourg-en-Bresse pour améliorer les correspondances vers

Lyon et au-delà) ;

- Suppression d’une circulation ferroviaire Frasne / Andelot ;

- Les TER 895706 / 895709 / 895734 / 895735 sont supprimés (suppression de 15 000 train-km en

année pleine) suite à des conflits de sillons;

- Adaptations mineures de desserte routière TER Bourgogne – Franche-Comté. (- 52 000 car-km)

Par ailleurs, en sus des évolutions d’offre ci-dessus, suite au protocole d’accord du 25 novembre 2019 entre le la Région Bourgogne-Franche-Comté, le Canton de Vaud, les CFF, l’activité Voyages de SNCF Voyageurs et Lyria SAS, SNCF Voyageurs met en place une circulation Aller/Retour (en semaine, sauf vacances d’été et de Noël) de façon provisoire pendant 2 ans pour les SA2020 et 2021, entre Dole et Vallorbe afin de compléter l’offre existante. Cette desserte non reprise dans l’annexe N°4.2 et 6.2 est réalisée avec le matériel roulant décrit à l’Annexe 30, et est accessible aux usagers du TER Bourgogne-Franche-Comté, titulaire d’un titre de transport TER.

b- Prise en compte du nouveau mode d’accompagnement sur la ligne Morteau / La Chaux-de-Fonds

A compter du SA 2020, les trains circulant entre Morteau et la Chaux-de-Fonds feront l’objet d’accompagnement non systématique générant une diminution du C1 de 100 000 € aux conditions économiques 2020.

L’annexe 13 à la convention est actualisée en conséquence.

c- Prise en compte de la vente par téléphone

Depuis le 28 octobre 2019, « Allo Billet » permet aux voyageurs d’acheter des billets par téléphone. Ce nouveau

service génère :

Des frais d’initialisation pour 20 k€ aux conditions économiques 2020 comprenant également les frais de

fonctionnement de novembre et décembre 2019 ;

Des coûts d’exploitation pour 10 k€ aux conditions économiques 2020 facturés tous les ans à compter de 2020

Ce nouveau moyen de distribution est intégré dans l’annexe 14.

d- Prise en compte de la non fermeture de Points de Vente

Conformément à l’article 56.2, il convient de faire le bilan à fin 2019 de l’écart entre les fermetures de point de

vente prévues contractuellement et celles effectivement mises en oeuvre.

La Région souhaite consacrer l’année 2020 à mettre en robustesse les solutions alternatives de distribution

planifiées contractuellement avant toutes nouvelles évolutions du schéma de distribution.

En conséquence, il convient de prendre en compte ces différents impacts dans la trajectoire financière et le devis

2020.

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e k€ CE 2018

gain annuel de fermeture

date de fermeture

initiale contractuelle

date de fermeture programmée

surcoût 2018

surcoût 2019

surcoût 2020

surcoût cumulé

2018-2020

Montchanin/Etang 109,6 déc-18 9,1 109,6 109,6 228,3

Digoin 54,8 juil-19 27,4 54,8 82,2

Louhans 109,6 juil-19 54,8 109,6 164,3

Clamecy 54,8 juil-19 juil-20 27,4 27,4 54,8

Avallon 54,8 juil-19 27,4 54,8 82,2

Lure 109,6 juil-20 54,8 54,8

9,1 246,5 410,9 666,5

Le chiffrage de666,5 k€ (CE 2018) porte sur la période 2018-2020. Cette évaluation repose sur l’hypothèse des

fermetures des points de vente aux échéances prévues ci-dessus et sera si besoin actualisé. Pour les années

suivantes, l’’évolution du schéma de distribution sera contractualisée entre les Parties dans les conditions fixées à

l’article 56.2 de la Convention..

Les modalités financières ainsi que la période de recoupement entre les canaux de distribution dits classiques

(guichets) et les canaux dits alternatifs ( dépositaires) seront définies ultérieurement au présent avenant.

e- Prise en compte de la non optimisation des horaires d’ouverture des Points de Vente

La Région a décidé de ne pas réduire les horaires d’ouverture des points de vente jusqu’au 1er janvier 2021. Le

montant des optimisations des points de vente prévu dans la trajectoire économique de la convention d’exploitation pour l’année 2020 s’élève à 262,9 k€ aux conditions économiques de 2018.

En conséquence, il convient de prendre en compte ces différents impacts dans la trajectoire financière et le devis

2020.

.

Les impacts financiers prévisionnels de ces adaptations d’offre sont repris en annexe A.

ARTICLE 3 : IMPACT SUR LES COUTS D’EXPLOITATION DU REMPLACEMENT DE RAMES CORAIL PAR

16 RAMES REGIOLIS

L’acquisition des 16 nouvelles rames Régiolis permet d’optimiser les coûts d’exploitation.

De plus, cette acquisition en remplacement de 86 voitures Corail et 10 BB7200 modifie le programme

d’investissement décrit dans l’annexe 28 actualisée par le présent avenant et permet également une baisse du

programme d’échanges des organes majeurs de l’ordre et du programme industriel de l’ordre de 29 millions

d’euros aux conditions économiques 2018 sur la période 2021-2025.

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Les impacts financiers prévisionnels et les conditions de cette évolution sont repris en annexe A.

ARTICLE 4 : DEVIS PREVISIONNEL ANNUEL 2020

En application de l’article 83.2 de la convention TER 2018-2025, le devis prévisionnel annuel 2020 a été adressé à

la Région par SNCF Voyageurs.

Le devis 2020 et l’échéancier correspondant des appels de fonds sont repris en annexe B.

Concernant la Taxe sur les Salaires, au titre de l’année 2020, un montant provisoire prévisionnel est intégré dans

le cadre de l’échéancier prévisionnel des acomptes mensuels 2020 (repris en annexe B) à hauteur de 2 500 000 €.

Le solde éventuel de la taxe sur les salaires (dû au titre de l’exercice 2020), présenté par SNCF Voyageurs, sera

versé par la Région, par modification de l’appel de fonds d’avril 2021.

Au titre de 2020, si SNCF Voyageurs devait bénéficier d’un allègement spécifique de charges salariales décidé par l’Etat, analogue à celui fixé par décret n° 2018-891 du 16 octobre 2018, ou tout mécanisme compensatoire lié à la

Taxe sur les Salaires décidé par l’Etat, SNCF Voyageurs s’engage à déduire ce montant du montant de la Taxe

sur les Salaires intégré dans la contribution financière définitive.

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ARTICLE 5 : PRISE EN COMPTE DES MAJORATIONS TARIFAIRES

a) Gamme « occasionnels »

La gamme tarifaire « occasionnels » repose sur des paliers kilométriques dont les prix pour 2020 sont modifiés.

L’annexe n°7 est modifiée en conséquence.

L’impact de cette modification sur la trajectoire économique est repris dans le tableau suivant :

en keuros HT CE 2018

impact 2019

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 -89,0 -89,0 -90,5 -92,0 -93,0 -94,5

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Charges C1 (forfaitaires) énergie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C2 (au réel) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

contribution d'exploitation 0,0 -89,0 -89,0 -90,5 -92,0 -93,0 -94,5

b) Gamme « abonnés »

Le présent avenant acte la décision de la Région de ne pas appliquer pour la gamme tarifaire « abonnés » de

majoration tarifaire en 2020. La majoration tarifaire annuelle de 2% prévue dans l'avenant n°1 s’appliquera donc à partir de 2021.

L’impact de la renonciation à la majoration tarifaire pour la gamme « abonnés » sur la trajectoire économique est

repris dans le tableau suivant :

en keuros HT CE 2018 impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 302,0 308,0 314,2 320,5 326,9 333,4

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C1 (forfaitaires) énergie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C2 (au réel) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

contribution d'exploitation 302,0 308,0 314,2 320,5 326,9 333,4

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ARTICLE 6 : MISE A JOUR DU REDACTIONNEL ET DES ANNEXES

L’article 3.3 Exclusivité du périmètre confié à SNCF Voyageurs est supprimé et remplacé par le suivant pour

rectifier une erreur matérielle sur le renvoi à des articles.

« Article 3.3 Exclusivité du périmètre confié à SNCF Voyageurs

Sans préjudice des stipulations de l’article 17, la présente Convention assure à SNCF Voyageurs le droit exclusif d’exploiter le

service de transport ferroviaire régional de personnes. Cette exclusivité porte sur les périmètres géographique et fonctionnel

visés aux articles 3.1 et 3.2 de la Convention.

Toutefois, l’exclusivité ainsi consentie à SNCF Voyageurs n’interdit pas à l’Autorité Organisatrice de poursuivre l’exécution des

contrats qu’elle a déjà conclus en matière de transport de personnes sur son territoire. »

L’article 56.2 « Evolution du schéma de distribution » est modifié pour tenir compte de la création d’un point de vente TER à Dole.

Le paragraphe suivant est supprimé :

« Les guichets de vente des gares situées sur les lignes à grande vitesse ainsi que des gares de Belfort-Ville,

Besançon-Viotte, Dôle, Dijon-Ville (hors EVI), Macon-Ville, et Chalon-sur-Saône sont gérés et financés par l’Activité Voyages de SNCF Mobilités, qui décide, en toute autonomie, du dispositif de vente qu’elle met en œuvre. Cependant, de manière à permettre à la Région, de décider ou non, d’adapter le schéma de distribution objet de la présente

Convention aux évolutions éventuelles que SNCF Voyages pourrait apporter à son dispositif, SNCF Mobilités avise la

Région dans les meilleurs délais de toutes modifications. Le cas échéant, la Région peut se réserver la possibilité de

demander à SNCF Mobilités d’étudier les évolutions de distribution qui seraient à mettre en œuvre pour garantir la continuité du service de distribution TER. Les évolutions éventuelles du dispositif retenues par la Région seront

retraduites par voie d’avenant à la présente Convention. »

Il est remplacé par l’article suivant :

Les guichets de vente des gares situées sur les lignes à grande vitesse ainsi que des gares de Belfort-Ville, Besançon-

Viotte, Dijon-Ville (hors EVI), Macon-Ville, et Chalon-sur-Saône sont gérés et financés par l’Activité Voyages de SNCF Mobilités, qui décide, en toute autonomie, du dispositif de vente qu’elle met en œuvre. Cependant, de manière à permettre à la Région, de décider ou non, d’adapter le schéma de distribution objet de la présente Convention aux

évolutions éventuelles que SNCF Voyages pourrait apporter à son dispositif, SNCF Mobilités avise la Région dans les

meilleurs délais de toutes modifications. Le cas échéant, la Région peut se réserver la possibilité de demander à SNCF

Mobilités d’étudier les évolutions de distribution qui seraient à mettre en œuvre pour garantir la continuité du service de distribution TER. Les évolutions éventuelles du dispositif retenues par la Région seront retraduites par voie d’avenant à la présente Convention.

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8/173

Mise à jour des annexes :

L’annexe 2 du présent avenant remplace l’annexe 2 de la convention.

L’annexe 5 du présent avenant remplace l’annexe 5 de la convention.

L’annexe 13 du présent avenant remplace l’annexe 13 de la convention.

L’annexe 14 du présent avenant remplace l’annexe 14 de la convention.

L’annexe 28 du présent avenant remplace l’annexe 28 de la convention.

L’annexe 29 du présent avenant remplace l’annexe 29 de la convention.

L’annexe 45 du présent avenant remplace l’annexe 45 de la convention.

Contractualisation des nouvelles annexes suivantes :

L’annexe 4.2 - Offre Nominale Standardisée du Service Annuel 2020 ;

L’annexe n° 6 .2 – Offre Nominale Appliquée du Service Annuel 2020 ;

L’annexe n ° 51.2 – Liste des trains migrants du SA 2020 ;

L’annexe n ° 52.2 – Objectifs de ponctualité applicables pour l’année 2020

Fait à , le

La Présidente du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Le Directeur Régional TER Bourgogne-Franche-Comté

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Direction des Mobilités et infrastructures 9/173

ANNEXES

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 10/173 Annexe A

ANNEXE A : IMPACT DES EVOLUTIONS D’OFFRE ET DE SERVICE SUR LA CONTRIBUTION D’EXPLOITATION

nouvelle offre sur le Revermont

en keuros HT CE 2019

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) -39,7 -119,7 -119,7 -119,7 -119,7 -119,7

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires -1,0 -2,9 -2,9 -2,9 -2,9 -2,9 Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 37,7 113,6 113,6 113,6 113,6 113,6

Charges C1 (forfaitaires) énergie 6,4 19,4 19,4 19,4 19,4 19,4

Charges C2 (au réel) 125,7 379,1 379,1 379,1 379,1 379,1

contribution d'exploitation 129,1 389,5 389,5 389,5 389,5 389,5

L’impact sur la trajectoire économique, reprise en annexe 45 aux conditions économiques 2018 (estimée avec une

indexation provisoire) est repris dans le tableau suivant :

nouvelle offre sur le Revermont

en keuros HT CE 2018

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) -39,7 -119,7 -119,7 -119,7 -119,7 -119,7

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires -1,0 -2,9 -2,9 -2,9 -2,9 -2,9 Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 36,8 111,1 111,1 111,1 111,1 111,1

Charges C1 (forfaitaires) énergie 6,6 19,9 19,9 19,9 19,9 19,9

Charges C2 (au réel) 125,7 379,1 379,1 379,1 379,1 379,1

contribution d'exploitation 128,5 387,5 387,5 387,5 387,5 387,5

desserte complémentaire sur l'axe Bourg/Lons

en keuros HT CE 2019

impact 2019

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) -2,0 -42,7 -42,7 -42,7 -42,7 -42,7 -42,7

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 -0,3 -0,3 -0,3 -0,3 -0,3 -0,3

Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 6,5 139,3 139,3 139,3 139,3 139,3 139,3

Charges C1 (forfaitaires) énergie 1,7 37,2 37,2 37,2 37,2 37,2 37,2

Charges C2 (au réel) 6,7 144,8 144,8 144,8 144,8 144,8 144,8

contribution d'exploitation 13,0 278,3 278,3 278,3 278,3 278,3 278,3

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 11/173 Annexe A

L’impact sur la trajectoire économique, reprise en annexe 45 aux conditions économiques 2018 (estimée avec une

indexation provisoire) est repris dans le tableau suivant :

desserte complémentaire sur l'axe Bourg/Lons

en keuros HT CE 2018

impact 2019

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) -2,0 -42,7 -42,7 -42,7 -42,7 -42,7 -42,7

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 -0,3 -0,3 -0,3 -0,3 -0,3 -0,3 Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 6,3 136,3 136,3 136,3 136,3 136,3 136,3

Charges C1 (forfaitaires) énergie 1,8 38,2 38,2 38,2 38,2 38,2 38,2

Charges C2 (au réel) 6,7 144,8 144,8 144,8 144,8 144,8 144,8

contribution d'exploitation 12,9 276,3 276,3 276,3 276,3 276,3 276,3

suppression d'un Frasne/Andelot

en keuros HT CE 2020

impact 2019

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires Charges C1 (forfaitaires) hors énergie -6,3 -134,4 -134,4 -134,4 -134,4 -134,4 -134,4 Charges C1 (forfaitaires) énergie -0,2 -4,4 -4,4 -4,4 -4,4 -4,4 -4,4

Charges C2 (au réel) -0,9 -20,2 -20,2 -20,2 -20,2 -20,2 -20,2

contribution d'exploitation -7,4 -159,1 -159,1 -159,1 -159,1 -159,1 -159,1

L’impact sur la trajectoire économique, reprise en annexe 45 aux conditions économiques 2018 (estimée avec une

indexation provisoire) est repris dans le tableau suivant :

suppression d'un Frasne/Andelot

en keuros HT CE 2018

impact 2019

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Charges C1 (forfaitaires) hors énergie -6,0 -129,3 -129,3 -129,3 -129,3 -129,3 -129,3

Charges C1 (forfaitaires) énergie -0,2 -4,4 -4,4 -4,4 -4,4 -4,4 -4,4

Charges C2 (au réel) -0,9 -20,2 -20,2 -20,2 -20,2 -20,2 -20,2

contribution d'exploitation -7,2 -154,0 -154,0 -154,0 -154,0 -154,0 -154,0

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 12/173 Annexe A

suppression des TER 895706 / 895709 / 895734 / 895735

en keuros HT CE 2020 impact 2019

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Charges C1 (forfaitaires) hors énergie -2,8 -61,0 -61,0 -61,0 -61,0 -61,0 -61,0 Charges C1 (forfaitaires) énergie -0,5 -10,6 -10,6 -10,6 -10,6 -10,6 -10,6

Charges C2 (au réel) -3,9 -82,9 -82,9 -82,9 -82,9 -82,9 -82,9 contribution d'exploitation -7,2 -154,5 -154,5 -154,5 -154,5 -154,5 -154,5

L’impact sur la trajectoire économique, reprise en annexe 45 aux conditions économiques 2018 (estimée avec une

indexation provisoire) est repris dans le tableau suivant :

suppression des TER 895706 / 895709 / 895734 / 895735

en keuros HT CE 2018

impact 2019

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Charges C1 (forfaitaires) hors énergie -2,7 -58,7 -58,7 -58,7 -58,7 -58,7 -58,7 Charges C1 (forfaitaires) énergie -0,5 -10,8 -10,8 -10,8 -10,8 -10,8 -10,8

Charges C2 (au réel) -3,9 -82,9 -82,9 -82,9 -82,9 -82,9 -82,9 contribution d'exploitation -7,1 -152,4 -152,4 -152,4 -152,4 -152,4 -152,4

aménagements de l'offre

routière

en keuros HT CE 2020

impact 2019

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Charges C1 (forfaitaires) énergie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C2 (au réel) 0,0 -22,6 -46,1 -46,1 -46,1 -46,1 -46,1 contribution d'exploitation 0,0 -22,6 -46,1 -46,1 -46,1 -46,1 -46,1

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 13/173 Annexe A

L’impact sur la trajectoire économique, reprise en annexe 45 aux conditions économiques 2018 (estimée avec une

indexation provisoire) est repris dans le tableau suivant :

aménagements de l'offre routière

en keuros HT CE 2018

impact 2019

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Charges C1 (forfaitaires) énergie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C2 (au réel) 0,0 -22,6 -46,1 -46,1 -46,1 -46,1 -46,1

contribution d'exploitation 0,0 -22,6 -46,1 -46,1 -46,1 -46,1 -46,1

L’incidence de l’acquisition des 16 rames Régiolis 6 caisses sur la contribution d’exploitation est le suivant :

en keuros HT CE 2019

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 85,3 576,3 573,3 388,7 308,5 2 684,2

Charges C1 (forfaitaires) énergie 0,0 -437,8 -875,5 -875,5 -875,5 -875,5

Charges C2 (au réel) 0,0 -221,1 -1 195,4 -985,8 -985,8 -985,8

contribution d'exploitation 85,3 -82,5 -1 497,7 -1 472,7 -1 552,8 822,9

Cette baisse de charges repose sur les dates de livraison des 16 nouvelles rames Régiolis prévues à la convention

d’acquisition et selon des hypothèses d’installations de maintenance restant à contractualiser.

L’impact sur la trajectoire économique aux conditions économiques 2018 (estimée avec une indexation provisoire) est repris dans le tableau suivant :

en keuros HT CE 2018 impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 83,5 563,8 560,8 380,2 301,8 2 625,9

Charges C1 (forfaitaires) énergie 0,0 -449,3 -898,6 -898,6 -898,6 -898,6

Charges C2 (au réel) 0,0 -221,1 -1 195,4 -985,8 -985,8 -985,8

Page 18: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 14/173 Annexe A

contribution d'exploitation 83,5 -106,6 -1 533,2 -1 504,2 -1 582,6 741,5

L’impact sur la contribution d’exploitation du nouveau mode d’accompagnement sur la ligne Morteau / La Chaux-de-Fonds est le suivant :

en keuros HT CE 2020 impact 2019

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Charges C1 (forfaitaires) hors énergie -4,7 -100,0 -100,0 -100,0 -100,0 -100,0 -100,0

Charges C1 (forfaitaires) énergie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C2 (au réel) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

contribution d'exploitation -4,7 -100,0 -100,0 -100,0 -100,0 -100,0 -100,0

L’impact sur la trajectoire économique aux conditions économiques 2018 (estimée avec une indexation provisoire) est repris dans le tableau suivant :

en keuros HT CE 2018

impact 2019

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Charges C1 (forfaitaires) hors énergie -4,5 -96,2 -96,2 -96,2 -96,2 -96,2 -96,2

Charges C1 (forfaitaires) énergie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C2 (au réel) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

contribution d'exploitation -4,5 -96,2 -96,2 -96,2 -96,2 -96,2 -96,2

L’impact sur la contribution d’exploitation de la vente par téléphone est le suivant :

en keuros HT CE 2020 impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 30,0 10,0 10,0 10,0 10,0 10,0

Charges C1 (forfaitaires) énergie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C2 (au réel) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

contribution d'exploitation 31,7 10,0 10,0 10,0 10,0 10,0

Page 19: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 15/173 Annexe A

L’impact sur la trajectoire économique aux conditions économiques 2018 (estimée avec une indexation provisoire) est repris dans le tableau suivant :

en keuros HT CE 2018

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Compensations Tarifaires (CT) y.c.

militaires

0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C1 (forfaitaires) hors

énergie

28,8 9,6 9,6 9,6 9,6 9,6

Charges C1 (forfaitaires) énergie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C2 (au réel) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

contribution d'exploitation 30,5 9,6 9,6 9,6 9,6 9,6

L’impact sur la contribution d’exploitation de la non fermeture de Points de Vente est le suivant :

en keuros HT CE 2020 impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 693,1 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C1 (forfaitaires) énergie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C2 (au réel) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

contribution d'exploitation 693,1 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

L’impact sur la trajectoire économique aux conditions économiques 2018 est repris dans le tableau suivant :

en keuros HT CE 2018 impact 2019

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 0,0 666,5 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C1 (forfaitaires) énergie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C2 (au réel) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

contribution d'exploitation 0,0 666,5 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 16/173 Annexe A

L’impact sur la contribution d’exploitation de la non optimisation des horaires d’ouverture des Points de Vente est le suivant :

en keuros HT CE 2020 impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 273,4 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C1 (forfaitaires) énergie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C2 (au réel) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

contribution d'exploitation 273,4 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

L’impact sur la trajectoire économique aux conditions économiques 2018 est repris dans le tableau suivant :

en keuros HT CE 2018 impact 2019

impact 2020

impact 2021

impact 2022

impact 2023

impact 2024

impact 2025

Recettes Directes du Trafic (RDT) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Compensations Tarifaires (CT) y.c. militaires 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 0,0 262,9 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C1 (forfaitaires) énergie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Charges C2 (au réel) 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

contribution d'exploitation 0,0 262,9 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 17/173 Annexe B

ANNEXE B : DEVIS PREVISIONNEL ANNUEL 2020

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 18/173 Annexe C

ANNEXE C : ECHEANCIER DES APPELS DE FONDS 2020

Contribution d'exploitation exonérée de

TVA)

Contribution pour

compensation de tarification

sociale HT

TVA sur compensation de tarification sociale au taux en vigueur

de 10 %

Total HT Contribution

financière totale TTC

15 janvier 2020 0 0 0 0 0

1 février 2020 0 0 0 0 0

1 mars 2020 59 888 104,13 99 620,46 9 962,01 59 987 724,59 59 997 686,60

1 avril 2020 19 962 701,38 35 838,06 3 583,81 19 998 539,43 20 002 123,24

1 mai 2020 19 962 701,38 35 838,06 3 583,81 19 998 539,43 20 002 123,24

1 juin 2020 9 577 022,82 35 838,06 3 583,81 9 612 860,87 9 616 444,68

1 juillet 2020 19 962 701,38 35 838,06 3 583,81 19 998 539,43 20 002 123,24

1 août 2020 19 962 701,38 35 838,06 3 583,81 19 998 539,43 20 002 123,24

1 septembre 2020 19 962 701,38 35 838,06 3 583,81 19 998 539,43 20 002 123,24

1 octobre 2020 19 962 701,38 35 838,06 3 583,81 19 998 539,43 20 002 123,24

1 novembre 2020 19 962 701,38 35 838,06 3 583,81 19 998 539,43 20 002 123,24

1 décembre 2020 19 962 701,38 35 838,06 3 583,81 19 998 539,43 20 002 123,24

Total 229 166 737,95 422 162,96 42 216,30 229 588 900,90 229 631 117,20

(*)le montant de juin 2020 sera actualisé dans les conditions prévues à l’article 5 de l’avenant n°3 à la convention d’exploitation TER BFC.

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 19/173 Annexe 2

L’annexe 2 du présent avenant remplace l’annexe 2 de la Convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs (2018-2025)

Annexe 2 – « Limite de conventionnement des services ferroviaires »

Numéro Sillon

Gare départ Heure départ ou

de passage Gare arrivée

Heure arrivée ou de passage

Périmètre de conventionnement TER BFC

5900 Nevers 04:53:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

07:27:00 Conventionné par BFC de NEVERS à COSNE SUR LOIRE

5900 Nevers 04:51:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

07:27:00 Conventionné par BFC de NEVERS à COSNE SUR LOIRE

5901 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 07:11:00 Nevers 09:38:30

Conventionné par BFC de COSNE SUR LOIRE à NEVERS

5905 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 09:11:00 Nevers 11:39:30

Conventionné par BFC de COSNE SUR LOIRE à NEVERS

5905 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

09:11:00 Nevers 11:39:30 Conventionné par BFC de COSNE SUR LOIRE à NEVERS

5905 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 09:11:00 Nevers 11:38:30

Conventionné par BFC de COSNE SUR LOIRE à NEVERS

5909 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 14:11:00 Nevers 16:38:30

Conventionné par BFC de COSNE SUR LOIRE à NEVERS LU MA ME JE SF FE

5909 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

14:11:00 Nevers 16:38:30 Conventionné par Centre - Val de Loire sur la totalité du parcours VE et SA

5911 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 17:02:00 Nevers 19:33:00

Conventionné par BFC de COSNE SUR LOIRE à NEVERS LU MA ME JE SF FE

5911 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 17:02:00 Nevers 19:33:00

Conventionné par Centre - Val de Loire sur la totalité du parcours VE

5912 Nevers 14:22:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

16:49:00 Conventionné par BFC de NEVERS à COSNE SUR LOIRE LU MA ME JE SF FE

5912 Nevers 14:22:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 16:49:00

Conventionné par Centre - Val de Loire sur la totalité du parcours VE

5916 Nevers 18:22:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 20:49:00

Conventionné par BFC de NEVERS à COSNE SUR LOIRE SF DF

5916 Nevers 18:22:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

20:49:00 Conventionné par Centre - Val de Loire sur la totalité du parcours DF

11959 Dijon Ville 16:30:00 Paris est 20:46:00 Conventionné par BFC de DIJON à IS SUR TILLE

17750 Dijon-Ville 05:33:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 08:27:00 100 % BFC

17750 Dijon-Ville 05:35:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

08:35:00 100 % BFC

17751 Sens 06:22:30 Lyon-Part-Dieu 10:44:00 Conventionné par BFC de SENS à MACON

17753 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 07:38:00 Lyon-Perrache-Voyageurs 12:55:00 Conventionné par BFC de PARIS à MACON

17754 Mâcon-Ville 06:02:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

10:27:00 100 % BFC

17756 Lyon-Part-Dieu 07:16:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

12:27:00 Conventionné par BFC de MACON à PARIS

17757 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 09:27:00 Lyon-Part-Dieu 14:44:00 Conventionné par BFC de PARIS à MACON

17758 Lyon-Part-Dieu 11:16:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

16:37:00 Conventionné par BFC de MACON à PARIS

17760 Lyon-Part-Dieu 11:16:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

16:27:00 Conventionné par BFC de MACON à PARIS

17761 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 13:33:00 Lyon-Part-Dieu 18:44:00 Conventionné par BFC de PARIS à MACON

17762 Lyon-Part-Dieu 13:16:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 18:24:00 Conventionné par BFC de MACON à PARIS

17763 Paris-Bercy - Gare 15:33:00 Lyon-Perrache-Voyageurs 20:57:00 Conventionné par BFC de PARIS à MACON

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 20/173 Annexe 2

Numéro Sillon

Gare départ Heure départ ou

de passage Gare arrivée

Heure arrivée ou de passage

Périmètre de conventionnement TER BFC

Bourgogne Pays d'Auvergne

17764 Lyon-Part-Dieu 15:16:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

20:24:00 Conventionné par BFC de MACON à PARIS

17765 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 17:33:00 Dijon-Ville 20:27:30 100 % BFC

17766 Lyon-Perrache-Voyageurs 17:04:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 22:27:00 Conventionné par BFC de MACON à PARIS

17767 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

17:27:00 Lyon-Part-Dieu 22:44:00 Conventionné par BFC de PARIS à MACON

17769 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 19:33:00 Dijon-Ville 22:27:30 100 % BFC

17771 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 19:27:00 Dijon-Ville 22:27:00 100 % BFC

17774 Lyon-Perrache-Voyageurs 05:00:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

10:27:00 Conventionné par BFC de MACON à PARIS

17775 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 17:33:00 Lyon-Perrache-Voyageurs 22:57:00 Conventionné par BFC de PARIS à MACON

17777 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 17:27:00 Dijon-Ville 20:27:00 100 % BFC

17800 Lyon-Perrache-Voyageurs 06:04:00 Dijon-Ville 08:19:00 Conventionné par BFC de MACON à DIJON VILLE

17801 Dijon-Ville 05:40:00 Lyon-Part-Dieu 07:44:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à MACON

17802 Lyon-Part-Dieu 08:16:00 Dijon-Ville 10:19:00 Conventionné par BFC de MACON à DIJON VILLE

17803 Dijon-Ville 06:40:00 Lyon-Part-Dieu 08:44:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à MACON

17804 Lyon-Part-Dieu 09:16:00 Dijon-Ville 11:19:00 Conventionné par BFC de MACON à DIJON VILLE

17805 Dijon-Ville 07:40:00 Lyon-Part-Dieu 09:44:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à MACON

17806 Lyon-Part-Dieu 10:16:00 Dijon-Ville 12:19:00 Conventionné par BFC de MACON à DIJON VILLE

17807 Dijon-Ville 08:40:00 Lyon-Part-Dieu 10:44:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à MACON

17808 Lyon-Part-Dieu 12:16:00 Dijon-Ville 14:19:00 Conventionné par BFC de MACON à DIJON VILLE

17809 Dijon-Ville 09:40:00 Lyon-Part-Dieu 11:44:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à MACON

17810 Lyon-Part-Dieu 14:16:00 Dijon-Ville 16:19:00 Conventionné par BFC de MACON à DIJON VILLE

17811 Dijon-Ville 11:40:00 Lyon-Part-Dieu 13:44:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à MACON

17812 Lyon-Part-Dieu 16:16:00 Dijon-Ville 18:19:00 Conventionné par BFC de MACON à DIJON VILLE

17813 Dijon-Ville 13:40:00 Lyon-Part-Dieu 15:44:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à MACON

17814 Lyon-Part-Dieu 18:16:00 Dijon-Ville 20:20:00 Conventionné par BFC de MACON à DIJON VILLE

17815 Dijon-Ville 14:40:00 Lyon-Part-Dieu 16:44:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à MACON

17816 Lyon-Part-Dieu 19:16:00 Dijon-Ville 21:19:00 Conventionné par BFC de MACON à DIJON VILLE

17817 Dijon-Ville 15:40:00 Lyon-Perrache-Voyageurs 17:55:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à MACON

17818 Lyon-Part-Dieu 20:16:00 Dijon-Ville 22:19:30 Conventionné par BFC de MACON à DIJON VILLE

17819 Dijon-Ville 16:40:00 Lyon-Part-Dieu 18:44:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à MACON

17821 Dijon-Ville 17:40:00 Lyon-Part-Dieu 19:44:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à MACON

17823 Dijon-Ville 19:40:00 Lyon-Part-Dieu 21:44:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à MACON

17827 Dijon-Ville 20:40:00 Lyon-Part-Dieu 22:44:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à MACON

18101 Morteau 05:09:00 La Chaux-de-Fonds 05:38 100 % BFC de Morteau au Col des Roches 18102 La Chaux-de-Fonds 05:42 Morteau 06:10:30 100 % BFC de Morteau au Col des Roches 18103 Morteau 06:18:00 La Chaux-de-Fonds 06:48 100 % BFC de Morteau au Col des Roches 18104 La Chaux-de-Fonds 06:56 Morteau 07:21:30 100 % BFC de Morteau au Col des Roches 18105 Morteau 07:29:00 La Chaux-de-Fonds 07:59 100 % BFC de Morteau au Col des Roches 18106 La Chaux-de-Fonds 12:08 Morteau 12:36:30 100 % BFC de Morteau au Col des Roches 18107 Morteau 13:25:30 La Chaux-de-Fonds 13:56 100 % BFC de Morteau au Col des Roches 18108 La Chaux-de-Fonds 08:09 Besançon-Viotte 10:07:30 100 % BFC de Besançon au Col des Roches 18113 Besançon-Viotte 09:34:00 La Chaux-de-Fonds 11:48 100 % BFC de Besançon au Col des Roches 18119 Besançon-Viotte 14:00:00 La Chaux-de-Fonds 15:59 100 % BFC de Besançon au Col des Roches 18122 La Chaux-de-Fonds 17:01 Besançon-Viotte 18:02:00 100 % BFC de Besançon au Col des Roches 18124 La Chaux-de-Fonds 17:01 Besançon-Viotte 19:03:30 100 % BFC de Besançon au Col des Roches 18128 La Chaux-de-Fonds 21:43 Morteau 22:09:00 100 % BFC de Morteau au Col des Roches 18129 Besançon-Viotte 19:30:00 La Chaux-de-Fonds 21:29 100 % BFC de Besançon au Col des Roches

839580 Troyes 05:15:00 Dijon-Ville 07:26:00 Conventionné par BFC de IS-SUR-TILLE à DIJON

Page 25: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 21/173 Annexe 2

Numéro Sillon

Gare départ Heure départ ou

de passage Gare arrivée

Heure arrivée ou de passage

Périmètre de conventionnement TER BFC

839595 Dijon-Ville 16:31:00 Culmont-Chalindrey 17:19:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à IS-SUR-TILLE

840426 Troyes 05:27:00 Dijon Ville 07:41:00 Conventionné par BFC de IS Sur TILLE à DIJON 873353 Nevers-Le Banlay 07:00:00 Clermont-Ferrand 08:48:00 100 % AURA 874002 Vic-le-Comte 07:16:00 Nevers 09:50:00 100 % AURA

875500 Clermont-Ferrand 17:42:00 Dijon-Ville 0,922917 Conventionné par BFC de MOULINS SUR ALLIER à DIJON VILLE

875504 Dijon-Ville 10:12:00 Clermont-Ferrand 14:19:30 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à MOULINS SUR ALLIER

891000 Laroche-Migennes 04:10:00 Paris-Gare-de-Lyon 06:13:00 100 % BFC 891001 Paris-Gare-de-Lyon 06:46:00 Laroche-Migennes 09:08:00 100 % BFC 891002 Laroche-Migennes 04:50:00 Paris-Gare-de-Lyon 06:48:00 100 % BFC 891003 Paris-Gare-de-Lyon 08:46:00 Laroche-Migennes 11:08:00 100 % BFC 891004 Laroche-Migennes 05:10:00 Paris-Gare-de-Lyon 07:13:00 100 % BFC 891005 Paris-Gare-de-Lyon 10:46:00 Laroche-Migennes 12:50:00 100 % BFC 891006 Laroche-Migennes 05:41:00 Paris-Gare-de-Lyon 07:47:00 100 % BFC 891007 Paris-Gare-de-Lyon 12:46:00 Laroche-Migennes 15:08:00 100 % BFC 891008 Laroche-Migennes 05:50:00 Paris-Gare-de-Lyon 07:48:00 100 % BFC 891009 Paris-Gare-de-Lyon 14:46:00 Laroche-Migennes 17:08:00 100 % BFC 891010 Laroche-Migennes 06:10:00 Paris-Gare-de-Lyon 08:13:00 100 % BFC 891011 Paris-Gare-de-Lyon 16:21:00 Laroche-Migennes 18:27:00 100 % BFC 891012 Laroche-Migennes 06:39:00 Paris-Gare-de-Lyon 08:45:00 100 % BFC 891013 Paris-Gare-de-Lyon 16:46:00 Laroche-Migennes 19:08:00 100 % BFC 891014 Laroche-Migennes 06:50:00 Paris-Gare-de-Lyon 09:13:00 100 % BFC 891015 Paris-Gare-de-Lyon 17:12:00 Laroche-Migennes 19:09:30 100 % BFC 891016 Laroche-Migennes 06:55:00 Paris-Gare-de-Lyon 08:49:30 100 % BFC 891017 Paris-Gare-de-Lyon 17:21:00 Laroche-Migennes 19:27:00 100 % BFC 891018 Laroche-Migennes 07:47:00 Paris-Gare-de-Lyon 10:13:00 100 % BFC 891019 Paris-Gare-de-Lyon 17:46:00 Laroche-Migennes 20:08:00 100 % BFC 891020 Laroche-Migennes 10:10:00 Paris-Gare-de-Lyon 12:13:00 100 % BFC 891021 Paris-Gare-de-Lyon 18:12:00 Laroche-Migennes 20:09:30 100 % BFC 891022 Laroche-Migennes 12:10:00 Paris-Gare-de-Lyon 14:13:00 100 % BFC 891023 Paris-Gare-de-Lyon 18:21:00 Laroche-Migennes 20:27:00 100 % BFC 891024 Laroche-Migennes 14:10:00 Paris-Gare-de-Lyon 16:13:00 100 % BFC 891025 Paris-Gare-de-Lyon 18:46:00 Laroche-Migennes 21:08:00 100 % BFC 891026 Laroche-Migennes 14:50:00 Paris-Gare-de-Lyon 17:13:00 100 % BFC 891027 Paris-Gare-de-Lyon 19:12:00 Laroche-Migennes 21:09:30 100 % BFC 891028 Laroche-Migennes 15:50:00 Paris-Gare-de-Lyon 18:13:00 100 % BFC 891029 Paris-Gare-de-Lyon 19:46:00 Laroche-Migennes 22:08:00 100 % BFC 891030 Laroche-Migennes 16:50:00 Paris-Gare-de-Lyon 19:13:00 100 % BFC 891031 Paris-Gare-de-Lyon 20:46:00 Laroche-Migennes 22:50:00 100 % BFC 891032 Laroche-Migennes 17:50:00 Paris-Gare-de-Lyon 20:13:00 100 % BFC 891034 Laroche-Migennes 18:10:00 Paris-Gare-de-Lyon 20:13:00 100 % BFC 891050 Laroche-Migennes 10:10:00 Paris-Gare-de-Lyon 12:13:00 100 % BFC 891051 Paris-Gare-de-Lyon 06:46:00 Laroche-Migennes 09:08:00 100 % BFC 891052 Laroche-Migennes 12:10:00 Paris-Gare-de-Lyon 14:13:00 100 % BFC 891053 Paris-Gare-de-Lyon 08:46:00 Laroche-Migennes 11:09:00 100 % BFC 891054 Laroche-Migennes 14:10:00 Paris-Gare-de-Lyon 16:13:00 100 % BFC 891055 Paris-Gare-de-Lyon 10:46:00 Laroche-Migennes 12:50:00 100 % BFC 891057 Paris-Gare-de-Lyon 12:46:00 Laroche-Migennes 14:50:00 100 % BFC

891090 Laroche-Migennes 06:04:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 07:35:00 100 % BFC

891091 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

22:33:00 Laroche-Migennes 00:24:00 100 % BFC

891092 Laroche-Migennes 16:01:30 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

17:24:00 100 % BFC

891093 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 18:27:00 Laroche-Migennes 19:56:00 100 % BFC

891200 Corbigny 06:04:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

09:31:00 100 % BFC

891204 Clamecy 10:48:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

13:27:00 100 % BFC

891206 Avallon 12:48:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 15:27:00 100 % BFC

891208 Avallon 16:48:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

19:24:00 100 % BFC

891210 Clamecy 18:48:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

21:50:00 100 % BFC

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891223 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 08:33:00 Avallon 11:12:00 100 % BFC

891225 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

10:33:00 Corbigny 13:49:00 100 % BFC

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891229 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 12:33:00 Avallon 15:14:00 100 % BFC

891231 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

14:33:00 Clamecy 17:10:30 100 % BFC

Page 26: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 22/173 Annexe 2

Numéro Sillon

Gare départ Heure départ ou

de passage Gare arrivée

Heure arrivée ou de passage

Périmètre de conventionnement TER BFC

891233 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

16:33:00 Avallon 19:21:00 100 % BFC

891235 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

16:27:00 Avallon 19:20:00 100 % BFC

891237 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 08:38:00 Auxerre-St-Gervais 10:22:00 100 % BFC

891238 Auxerre-St-Gervais 04:50:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

06:34:00 100 % BFC

891239 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

10:33:00 Auxerre-St-Gervais 12:09:30 100 % BFC

891240 Auxerre-St-Gervais 05:50:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 07:27:00 100 % BFC

891241 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 16:27:00 Auxerre-St-Gervais 18:18:00 100 % BFC

891242 Auxerre-St-Gervais 07:50:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

09:31:00 100 % BFC

891243 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 16:33:00 Auxerre-St-Gervais 18:12:00 100 % BFC

891244 Auxerre-St-Gervais 09:50:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 11:35:00 100 % BFC

891245 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

18:33:00 Auxerre-St-Gervais 20:12:00 100 % BFC

891246 Auxerre-St-Gervais 13:40:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 15:27:00 100 % BFC

891247 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 18:33:00 Auxerre-St-Gervais 20:21:00 100 % BFC

891248 Auxerre-St-Gervais 15:36:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

17:24:00 100 % BFC

891249 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 20:27:00 Auxerre-St-Gervais 22:09:00 100 % BFC

891250 Auxerre-St-Gervais 19:47:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 21:50:00 100 % BFC

891252 Auxerre-St-Gervais 13:40:00 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

15:27:00 100 % BFC

891352 Dijon-Ville 08:30:00 Laroche-Migennes 09:55:00 100 % BFC 891354 Dijon-Ville 12:07:00 Laroche-Migennes 13:57:30 100 % BFC 891356 Dijon-Ville 12:25:30 Laroche-Migennes 13:54:00 100 % BFC 891358 Dijon-Ville 16:29:00 Laroche-Migennes 17:57:30 100 % BFC 891364 Dijon-Ville 18:33:00 Laroche-Migennes 20:01:30 100 % BFC 891373 Laroche-Migennes 07:59:00 Dijon-Ville 09:27:00 100 % BFC 891375 Laroche-Migennes 12:12:00 Dijon-Ville 13:41:30 100 % BFC 891377 Laroche-Migennes 14:03:00 Dijon-Ville 15:32:00 100 % BFC 891383 Laroche-Migennes 20:08:00 Dijon-Ville 21:39:00 100 % BFC 891385 Laroche-Migennes 20:10:00 Dijon-Ville 21:38:00 100 % BFC 891387 Laroche-Migennes 14:12:00 Dijon-Ville 15:40:00 100 % BFC 891389 Laroche-Migennes 15:59:00 Dijon-Ville 17:27:00 100 % BFC 891400 Chalon-sur-Saône 05:56:00 Dijon-Ville 06:39:00 100 % BFC 891401 Dijon-Ville 06:50:00 Chalon-sur-Saône 07:45:00 100 % BFC 891402 Chalon-sur-Saône 06:16:00 Dijon-Ville 07:09:00 100 % BFC 891403 Dijon-Ville 07:25:00 Chalon-sur-Saône 08:15:00 100 % BFC 891404 Chalon-sur-Saône 06:42:00 Dijon-Ville 07:39:00 100 % BFC 891405 Dijon-Ville 08:50:00 Chalon-sur-Saône 09:46:00 100 % BFC 891406 Chalon-sur-Saône 07:16:00 Dijon-Ville 08:09:00 100 % BFC 891407 Dijon-Ville 10:50:00 Chalon-sur-Saône 11:43:00 100 % BFC 891408 Chalon-sur-Saône 08:16:00 Dijon-Ville 09:11:00 100 % BFC 891409 Dijon-Ville 12:20:00 Chalon-sur-Saône 13:16:00 100 % BFC 891411 Dijon-Ville 13:50:00 Chalon-sur-Saône 14:45:00 100 % BFC 891412 Chalon-sur-Saône 09:13:00 Dijon-Ville 10:10:30 100 % BFC 891413 Dijon-Ville 15:50:00 Chalon-sur-Saône 16:45:00 100 % BFC 891414 Chalon-sur-Saône 11:17:00 Dijon-Ville 12:10:00 100 % BFC 891415 Dijon-Ville 16:50:00 Chalon-sur-Saône 17:45:00 100 % BFC 891416 Chalon-sur-Saône 12:47:30 Dijon-Ville 13:49:30 100 % BFC 891417 Dijon-Ville 17:52:00 Chalon-sur-Saône 18:47:00 100 % BFC 891418 Chalon-sur-Saône 14:17:00 Dijon-Ville 15:15:00 100 % BFC 891419 Dijon-Ville 18:25:00 Chalon-sur-Saône 19:16:00 100 % BFC 891420 Chalon-sur-Saône 16:16:00 Dijon-Ville 17:11:30 100 % BFC 891421 Dijon-Ville 18:50:00 Chalon-sur-Saône 19:45:00 100 % BFC 891422 Chalon-sur-Saône 16:42:00 Dijon-Ville 17:34:00 100 % BFC 891423 Dijon-Ville 19:26:00 Chalon-sur-Saône 20:17:00 100 % BFC 891424 Chalon-sur-Saône 17:17:00 Dijon-Ville 18:10:00 100 % BFC 891425 Dijon-Ville 19:50:00 Chalon-sur-Saône 20:43:00 100 % BFC 891427 Dijon-Ville 20:13:00 Chalon-sur-Saône 21:16:00 100 % BFC 891428 Chalon-sur-Saône 18:17:00 Dijon-Ville 19:12:00 100 % BFC 891429 Dijon-Ville 20:50:00 Chalon-sur-Saône 21:43:30 100 % BFC 891430 Chalon-sur-Saône 19:16:00 Dijon-Ville 20:10:00 100 % BFC 891431 Dijon-Ville 22:12:00 Chalon-sur-Saône 23:07:30 100 % BFC 891500 Mâcon-Ville 07:09:00 Dijon-Ville 08:37:30 100 % BFC 891501 Dijon-Ville 06:18:00 Mâcon-Ville 08:06:00 100 % BFC 891502 Mâcon-Ville 08:18:00 Dijon-Ville 09:42:00 100 % BFC 891503 Dijon-Ville 11:50:00 Mâcon-Ville 13:18:30 100 % BFC

Page 27: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 23/173 Annexe 2

Numéro Sillon

Gare départ Heure départ ou

de passage Gare arrivée

Heure arrivée ou de passage

Périmètre de conventionnement TER BFC

891504 Mâcon-Ville 13:27:00 Dijon-Ville 14:50:30 100 % BFC 891505 Dijon-Ville 15:52:00 Mâcon-Ville 17:35:30 100 % BFC 891506 Mâcon-Ville 13:25:00 Dijon-Ville 14:57:30 100 % BFC 891507 Dijon-Ville 16:29:00 Mâcon-Ville 18:05:00 100 % BFC 891508 Mâcon-Ville 16:50:00 Dijon-Ville 18:34:30 100 % BFC 891509 Dijon-Ville 17:25:00 Mâcon-Ville 19:06:00 100 % BFC 891510 Mâcon-Ville 18:08:00 Dijon-Ville 19:31:00 100 % BFC 891512 Mâcon-Ville 18:23:00 Dijon-Ville 20:09:30 100 % BFC 891514 Mâcon-Ville 19:16:00 Dijon-Ville 20:40:00 100 % BFC 891702 Is-sur-Tille 06:39:00 Dijon-Ville 07:12:00 100 % BFC 891702 Is-sur-Tille 07:09:00 Dijon-Ville 07:40:30 100 % BFC 891705 Dijon-Ville 08:17:30 Is-sur-Tille 08:48:00 100 % BFC 891706 Is-sur-Tille 08:09:00 Dijon-Ville 08:40:30 100 % BFC 891707 Dijon-Ville 10:17:30 Is-sur-Tille 10:48:00 100 % BFC 891708 Is-sur-Tille 09:09:00 Dijon-Ville 09:40:30 100 % BFC 891709 Dijon-Ville 12:23:30 Is-sur-Tille 12:54:00 100 % BFC 891710 Is-sur-Tille 11:09:00 Dijon-Ville 11:40:30 100 % BFC 891711 Dijon-Ville 14:17:30 Is-sur-Tille 14:48:00 100 % BFC 891712 Is-sur-Tille 13:09:00 Dijon-Ville 13:40:30 100 % BFC 891713 Dijon-Ville 16:17:30 Is-sur-Tille 16:48:00 100 % BFC 891714 Is-sur-Tille 15:04:00 Dijon-Ville 15:35:30 100 % BFC 891715 Dijon-Ville 16:51:00 Is-sur-Tille 17:22:00 100 % BFC 891720 Is-sur-Tille 19:09:00 Dijon-Ville 19:40:30 100 % BFC 891751 Les Laumes-Alésia 05:33:00 Is-sur-Tille 06:48:00 100 % BFC 891753 Les Laumes-Alésia 06:33:00 Is-sur-Tille 07:48:00 100 % BFC 891755 Les Laumes-Alésia 07:33:00 Is-sur-Tille 08:48:00 100 % BFC 891757 Les Laumes-Alésia 11:33:00 Is-sur-Tille 12:48:00 100 % BFC 891759 Les Laumes-Alésia 16:33:00 Is-sur-Tille 17:48:00 100 % BFC 891761 Les Laumes-Alésia 17:33:00 Is-sur-Tille 18:48:00 100 % BFC 891763 Les Laumes-Alésia 18:39:00 Is-sur-Tille 19:53:00 100 % BFC

891800 Bourg-en-Bresse 05:29:00 Dijon-Ville 07:11:00 Conventionné par BFC de ST-AMOUR à DIJON VILLE

891801 Dijon-Ville 06:44:00 Bourg-en-Bresse 08:21:30 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à ST-AMOUR

891802 Seurre 06:28:00 Dijon-Ville 07:13:00 100 % BFC 891802 Seurre 06:59:00 Dijon-Ville 07:45:00 100 % BFC 891803 Dijon-Ville 07:35:00 Seurre 08:21:00 100 % BFC

891804 Bourg-en-Bresse 06:32:00 Dijon-Ville 08:14:00 Conventionné par BFC de ST-AMOUR à DIJON VILLE

891805 Dijon-Ville 08:44:00 Seurre 09:30:00 100 % BFC 891806 Seurre 08:36:00 Dijon-Ville 09:16:00 100 % BFC

891807 Dijon-Ville 08:44:00 Bourg-en-Bresse 10:28:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à ST-AMOUR

891808 Seurre 11:28:00 Dijon-Ville 12:14:00 100 % BFC

891809 Dijon-Ville 12:44:00 Bourg-en-Bresse 14:20:30 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à ST-AMOUR

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891811 Dijon-Ville 14:44:00 Seurre 15:30:00 100 % BFC 891812 Seurre 16:28:30 Dijon-Ville 17:14:30 100 % BFC 891813 Dijon-Ville 16:44:00 Seurre 17:23:00 100 % BFC 891814 Seurre 17:37:00 Dijon-Ville 18:15:00 100 % BFC

891815 Dijon-Ville 17:44:00 Bourg-en-Bresse 19:28:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à ST-AMOUR

891816 Bourg-en-Bresse 17:36:00 Dijon-Ville 19:14:00 Conventionné par BFC de ST-AMOUR à DIJON VILLE

891817 Dijon-Ville 18:16:00 Seurre 19:01:30 100 % BFC

891818 Bourg-en-Bresse 18:30:00 Dijon-Ville 20:14:00 Conventionné par BFC de ST-AMOUR à DIJON VILLE

891819 Dijon-Ville 18:45:00 Bourg-en-Bresse 20:25:30 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à ST-AMOUR

891820 Seurre 19:28:00 Dijon-Ville 20:14:00 100 % BFC 891821 Dijon-Ville 19:39:00 Seurre 20:22:30 100 % BFC 891902 Dijon-Ville 07:42:30 Les Laumes-Alésia 08:26:00 100 % BFC 891903 Les Laumes-Alésia 06:33:00 Dijon-Ville 07:15:30 100 % BFC 891904 Dijon-Ville 12:42:30 Les Laumes-Alésia 13:26:00 100 % BFC 891907 Les Laumes-Alésia 12:40:00 Dijon-Ville 13:22:30 100 % BFC 891908 Dijon-Ville 16:31:30 Les Laumes-Alésia 17:15:00 100 % BFC 891909 Les Laumes-Alésia 16:33:00 Dijon-Ville 17:15:30 100 % BFC 891912 Dijon-Ville 18:42:30 Les Laumes-Alésia 19:26:00 100 % BFC 891950 Is-sur-Tille 06:09:00 Les Laumes-Alésia 07:26:00 100 % BFC 891952 Is-sur-Tille 07:09:00 Les Laumes-Alésia 08:26:00 100 % BFC 891954 Is-sur-Tille 11:09:00 Les Laumes-Alésia 12:26:00 100 % BFC 891956 Is-sur-Tille 17:08:00 Les Laumes-Alésia 18:25:00 100 % BFC 891958 Is-sur-Tille 18:09:00 Les Laumes-Alésia 19:26:00 100 % BFC 891960 Is-sur-Tille 19:09:00 Les Laumes-Alésia 20:26:00 100 % BFC 891981 Chalon-sur-Saône 06:12:00 Mâcon-Ville 06:51:30 100 % BFC 892202 Auxerre-St-Gervais 06:36:00 Laroche-Migennes 06:54:00 100 % BFC 892204 Auxerre-St-Gervais 08:36:00 Laroche-Migennes 08:54:00 100 % BFC 892206 Auxerre-St-Gervais 10:36:00 Laroche-Migennes 10:53:00 100 % BFC

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 24/173 Annexe 2

Numéro Sillon

Gare départ Heure départ ou

de passage Gare arrivée

Heure arrivée ou de passage

Périmètre de conventionnement TER BFC

892208 Auxerre-St-Gervais 14:36:00 Laroche-Migennes 14:54:00 100 % BFC 892209 Laroche-Migennes 07:06:00 Auxerre-St-Gervais 07:23:00 100 % BFC 892210 Auxerre-St-Gervais 16:35:00 Laroche-Migennes 16:53:00 100 % BFC 892211 Laroche-Migennes 11:06:00 Auxerre-St-Gervais 11:23:00 100 % BFC 892212 Auxerre-St-Gervais 18:26:00 Laroche-Migennes 18:44:00 100 % BFC 892213 Laroche-Migennes 15:12:00 Auxerre-St-Gervais 15:29:00 100 % BFC 892215 Laroche-Migennes 17:05:00 Auxerre-St-Gervais 17:22:00 100 % BFC 892216 Auxerre-St-Gervais 20:36:00 Laroche-Migennes 20:54:00 100 % BFC 892217 Laroche-Migennes 19:06:00 Auxerre-St-Gervais 19:23:00 100 % BFC 892218 Auxerre-St-Gervais 20:46:00 Laroche-Migennes 21:04:00 100 % BFC 892219 Laroche-Migennes 21:06:00 Auxerre-St-Gervais 21:23:00 100 % BFC 892220 Auxerre-St-Gervais 20:46:00 Laroche-Migennes 21:04:00 100 % BFC 892222 Auxerre-St-Gervais 20:36:00 Laroche-Migennes 20:54:00 100 % BFC 892400 Corbigny 16:53:00 Laroche-Migennes 18:46:30 100 % BFC 892401 Laroche-Migennes 09:06:00 Corbigny 10:53:00 100 % BFC 892402 Corbigny 17:02:00 Laroche-Migennes 18:52:00 100 % BFC 892403 Laroche-Migennes 09:06:00 Clamecy 10:13:00 100 % BFC 892404 Clamecy 17:46:00 Laroche-Migennes 18:54:00 100 % BFC 892405 Laroche-Migennes 19:06:00 Clamecy 20:12:30 100 % BFC 892406 Clamecy 17:32:00 Laroche-Migennes 18:53:00 100 % BFC 892407 Laroche-Migennes 19:16:00 Corbigny 21:15:00 100 % BFC 892411 Laroche-Migennes 20:10:00 Corbigny 22:02:30 100 % BFC 892701 Autun 06:33:00 Étang 06:51:30 100 % BFC 892702 Étang 07:25:00 Autun 07:43:30 100 % BFC 892703 Autun 06:17:00 Étang 06:35:30 100 % BFC 892704 Étang 09:25:00 Autun 09:43:30 100 % BFC 892705 Autun 07:56:00 Étang 0,34375 100 % BFC 892706 Étang 12:45:00 Autun 13:03:30 100 % BFC 892707 Autun 08:57:00 Étang 09:16:00 100 % BFC 892708 Étang 16:45:00 Autun 17:03:30 100 % BFC 892709 Autun 12:16:00 Étang 12:35:00 100 % BFC 892710 Étang 17:25:00 Autun 17:43:30 100 % BFC 892711 Autun 16:16:00 Étang 16:35:00 100 % BFC 892712 Étang 18:45:00 Autun 19:03:30 100 % BFC 892713 Autun 18:16:00 Étang 18:35:00 100 % BFC 892714 Étang 19:45:00 Autun 20:03:30 100 % BFC 892715 Autun 19:46:00 Étang 20:05:00 100 % BFC 892717 Autun 19:57:00 Étang 20:16:00 100 % BFC 892718 Étang 20:25:00 Autun 20:43:30 100 % BFC 892719 Autun 17:56:00 Étang 18:15:30 100 % BFC 892720 Étang 10:45:00 Autun 11:03:30 100 % BFC 892721 Autun 10:16:00 Étang 10:35:00 100 % BFC 892800 Avallon 05:44:00 Laroche-Migennes 06:52:30 100 % BFC 892801 Laroche-Migennes 19:06:00 Avallon 20:12:00 100 % BFC 892802 Avallon 07:43:00 Laroche-Migennes 08:52:00 100 % BFC 892803 Laroche-Migennes 21:06:00 Avallon 22:13:30 100 % BFC 892804 Avallon 09:45:00 Laroche-Migennes 10:54:00 100 % BFC 892806 Avallon 19:45:00 Laroche-Migennes 20:54:00 100 % BFC 892808 Avallon 19:36:00 Laroche-Migennes 20:52:00 100 % BFC 893020 Dijon-Ville 18:12:00 Autun 19:43:30 100 % BFC 893050 Chagny 06:22:00 Montchanin 06:48:30 100 % BFC 893051 Montchanin 07:11:00 Chalon-sur-Saône 07:50:30 100 % BFC 893052 Chalon-sur-Saône 07:10:00 Montchanin 07:47:30 100 % BFC 893053 Montchanin 08:11:00 Chalon-sur-Saône 08:50:30 100 % BFC 893054 Chalon-sur-Saône 14:10:00 Montchanin 14:47:30 100 % BFC 893055 Montchanin 11:11:00 Chalon-sur-Saône 11:50:30 100 % BFC 893056 Chalon-sur-Saône 16:10:00 Montchanin 16:47:30 100 % BFC 893057 Montchanin 15:11:00 Chalon-sur-Saône 15:50:30 100 % BFC 893058 Chalon-sur-Saône 17:10:00 Montchanin 17:47:30 100 % BFC 893059 Montchanin 17:11:00 Chalon-sur-Saône 17:50:30 100 % BFC 893060 Chalon-sur-Saône 18:09:00 Montchanin 18:46:30 100 % BFC 893061 Montchanin 19:11:00 Chalon-sur-Saône 19:50:30 100 % BFC 893062 Chalon-sur-Saône 19:10:00 Montchanin 19:47:30 100 % BFC 893063 Montchanin 09:11:00 Chalon-sur-Saône 09:50:30 100 % BFC 893065 Montchanin 05:35:00 Chagny 06:00:30 100 % BFC 893067 Montchanin 07:11:00 Chalon-sur-Saône 07:50:30 100 % BFC 893069 Montchanin 18:11:00 Chalon-sur-Saône 18:50:30 100 % BFC 893071 Montchanin 20:11:00 Chalon-sur-Saône 20:50:30 100 % BFC 893080 Montchanin 12:31:00 Étang 13:01:30 100 % BFC 893081 Étang 06:57:30 Montchanin 07:28:00 100 % BFC 893082 Montchanin 17:32:00 Étang 18:03:00 100 % BFC 893083 Étang 13:12:00 Montchanin 13:43:00 100 % BFC 893171 Autun 06:11:00 Dijon-Ville 07:48:00 100 % BFC 893201 Autun 05:41:00 Nevers 07:19:30 100 % BFC 893202 Decize 07:18:00 Nevers 07:50:00 100 % BFC 893203 Nevers 12:31:00 Decize 13:03:00 100 % BFC 893204 Decize 13:18:00 Nevers 13:50:30 100 % BFC 893205 Nevers 17:10:00 Decize 17:40:30 100 % BFC 893206 Decize 07:25:00 Nevers 07:50:30 100 % BFC

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 25/173 Annexe 2

Numéro Sillon

Gare départ Heure départ ou

de passage Gare arrivée

Heure arrivée ou de passage

Périmètre de conventionnement TER BFC

893209 Nevers 18:46:00 Autun 20:26:30 100 % BFC 893212 Decize 08:45:00 Nevers 09:16:00 100 % BFC 893213 Nevers 16:10:00 Decize 16:40:30 100 % BFC 893215 Nevers 18:10:00 Decize 18:40:30 100 % BFC 893217 Nevers 07:18:00 Decize 07:48:30 100 % BFC 893301 Paray-le-Monial 06:08:00 Montchanin 06:51:30 100 % BFC 893303 Paray-le-Monial 07:08:00 Montchanin 07:51:30 100 % BFC 893305 Paray-le-Monial 10:08:00 Montchanin 10:51:30 100 % BFC 893307 Paray-le-Monial 14:08:00 Montchanin 14:51:30 100 % BFC 893309 Paray-le-Monial 16:08:00 Montchanin 16:51:30 100 % BFC 893311 Paray-le-Monial 18:08:00 Montchanin 18:51:30 100 % BFC 893313 Paray-le-Monial 19:08:00 Montchanin 19:51:30 100 % BFC 893320 Montchanin 07:08:00 Paray-le-Monial 07:51:30 100 % BFC 893321 Paray-le-Monial 12:04:00 Montchanin 12:47:30 100 % BFC 893322 Montchanin 12:55:00 Paray-le-Monial 13:38:30 100 % BFC 893324 Montchanin 15:08:00 Paray-le-Monial 15:51:30 100 % BFC 893326 Montchanin 17:08:00 Paray-le-Monial 17:51:30 100 % BFC 893327 Paray-le-Monial 17:09:00 Montchanin 17:52:30 100 % BFC 893328 Montchanin 18:08:00 Paray-le-Monial 18:51:30 100 % BFC 893330 Montchanin 19:08:00 Paray-le-Monial 19:51:30 100 % BFC 893332 Montchanin 20:08:00 Paray-le-Monial 20:51:30 100 % BFC 893334 Montchanin 08:08:00 Paray-le-Monial 08:51:30 100 % BFC 893336 Montchanin 16:08:00 Paray-le-Monial 16:51:30 100 % BFC 893342 Montchanin 09:08:00 Paray-le-Monial 09:51:30 100 % BFC 893600 Moulins-sur-Allier 06:54:00 Nevers 07:38:00 100 % BFC 893600 Moulins-sur-Allier 06:54:00 Nevers 07:37:00 100 % BFC 893750 Nevers 08:35:00 Cosne-sur-Loire 09:23:30 100 % BFC 893751 Cosne-sur-Loire 06:32:00 Nevers 07:25:30 100 % BFC 893751 Cosne-sur-Loire 06:32:00 Nevers-Le Banlay 07:45:00 100 % BFC 893752 Nevers 09:34:00 Cosne-sur-Loire 10:22:30 100 % BFC 893753 Cosne-sur-Loire 07:36:00 Nevers 08:24:00 100 % BFC 893753 Cosne-sur-Loire 07:36:00 Nevers-Le Banlay 08:45:30 100 % BFC 893754 Nevers 12:35:00 Cosne-sur-Loire 13:23:30 100 % BFC 893754 Nevers-Le Banlay 12:22:00 Cosne-sur-Loire 13:23:30 100 % BFC 893755 Cosne-sur-Loire 12:36:00 Nevers 13:24:00 100 % BFC 893756 Nevers 15:26:00 Cosne-sur-Loire 16:14:00 100 % BFC 893757 Cosne-sur-Loire 13:36:00 Nevers 14:25:30 100 % BFC 893758 Nevers 16:35:00 Cosne-sur-Loire 17:23:30 100 % BFC 893759 Cosne-sur-Loire 16:36:00 Nevers 17:25:30 100 % BFC 893760 Decize 16:45:00 Cosne-sur-Loire 18:14:00 100 % BFC 893761 Cosne-sur-Loire 17:47:00 Nevers 18:36:00 100 % BFC 893762 Nevers 19:36:00 Cosne-sur-Loire 20:27:00 100 % BFC 893764 Nevers 19:25:00 Cosne-sur-Loire 20:16:00 100 % BFC 893766 Nevers 21:35:00 Cosne-sur-Loire 22:24:00 100 % BFC 893900 Lyon Perrache 17:09 Paray-le-Monial 19:07 Conventionné Paray-Lamure- sur-Azergues 893901 Paray-le- Monial 05:45 Lyon Perrache 07:47 Conventionné Paray-Lamure- sur-Azergues

893902 Lyon PERRACHE 18:09:00 Nevers 21:39:00 Conventionné par BFC de PARAY LE MONIAL à NEVERS

893903 Nevers 05:34:00 Lyon PERRACHE 09:04:00 Conventionné par BFC de NEVERS à PARAY LE MONIAL

893904 Lyon Perrache 19:16 Paray-le-Monial 21:19 Conventionné Paray-Lamure- sur-Azergues

893905 Nevers 08:34:00 Lyon PERRACHE 12:01:00 Conventionné par BFC de NEVERS à PARAY LE MONIAL

893906 Lyon PERRACHE 17:56:00 Nevers 21:37:00 Conventionné par BFC de PARAY LE MONIAL à NEVERS

893907 Paray-le- Monial 20:08 Lyon Perrache 22:03 Conventionné Paray-Lamure- sur-Azergues 894000 Belfort 05:36:00 Besançon-Viotte 06:50:30 100 % BFC 894002 Belfort 06:04:00 Besançon-Viotte 07:28:30 100 % BFC 894003 Besançon-Viotte 05:32:00 Belfort 06:56:30 100 % BFC 894005 Besançon-Viotte 06:08:00 Belfort 07:26:30 100 % BFC 894007 Besançon-Viotte 06:32:00 Belfort 07:56:30 100 % BFC 894008 Belfort 07:04:00 Besançon-Viotte 08:28:30 100 % BFC 894009 Besançon-Viotte 07:11:00 Belfort 08:24:00 100 % BFC 894011 Besançon-Viotte 07:32:00 Belfort 08:56:30 100 % BFC 894013 Besançon-Viotte 11:11:00 Belfort 12:24:00 100 % BFC 894014 Belfort 08:36:00 Besançon-Viotte 09:50:30 100 % BFC 894015 Besançon-Viotte 12:32:00 Belfort 13:56:30 100 % BFC 894017 Besançon-Viotte 13:11:00 Belfort 14:24:00 100 % BFC 894018 Belfort 09:36:00 Besançon-Viotte 10:50:00 100 % BFC 894019 Besançon-Viotte 13:32:00 Belfort 14:56:30 100 % BFC 894021 Besançon-Viotte 16:11:00 Belfort 17:24:00 100 % BFC 894023 Besançon-Viotte 16:32:00 Belfort 17:55:00 100 % BFC 894025 Besançon-Viotte 17:32:00 Belfort 18:56:30 100 % BFC 894026 Belfort 11:36:00 Besançon-Viotte 12:50:30 100 % BFC 894027 Besançon-Viotte 18:32:00 Belfort 19:55:00 100 % BFC 894028 Belfort 12:04:00 Besançon-Viotte 13:28:30 100 % BFC 894029 Besançon-Viotte 20:11:00 Belfort 21:24:00 100 % BFC 894030 Belfort 12:36:00 Besançon-Viotte 13:50:30 100 % BFC 894031 Besançon-Viotte 15:11:00 Belfort 16:24:00 100 % BFC 894032 Belfort 13:04:00 Besançon-Viotte 14:28:30 100 % BFC

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 26/173 Annexe 2

Numéro Sillon

Gare départ Heure départ ou

de passage Gare arrivée

Heure arrivée ou de passage

Périmètre de conventionnement TER BFC

894034 Belfort 17:04:00 Besançon-Viotte 18:28:30 100 % BFC 894052 Belfort 18:04:00 Besançon-Viotte 19:28:30 100 % BFC 894058 Belfort 19:38:00 Besançon-Viotte 20:50:00 100 % BFC 894062 Belfort 20:36:00 Besançon-Viotte 21:50:30 100 % BFC 894200 Besançon-Viotte 05:56:00 Dijon-Ville 06:50:00 100 % BFC 894201 Dijon-Ville 05:09:00 Besançon-Viotte 06:05:00 100 % BFC 894202 Besançon-Viotte 06:56:00 Dijon-Ville 07:52:00 100 % BFC 894203 Dijon-Ville 06:40:00 Besançon-Viotte 07:38:00 100 % BFC 894204 Besançon-Viotte 07:56:00 Dijon-Ville 08:50:00 100 % BFC 894204 Besançon-Viotte 07:56:00 Dijon-Ville 08:52:00 100 % BFC 894205 Dijon-Ville 07:40:00 Besançon-Viotte 08:38:00 100 % BFC 894206 Besançon-Viotte 08:56:00 Dijon-Ville 09:51:00 100 % BFC 894207 Dijon-Ville 08:09:00 Besançon-Viotte 09:05:00 100 % BFC 894208 Besançon-Viotte 09:56:00 Dijon-Ville 10:51:00 100 % BFC 894209 Dijon-Ville 09:09:00 Besançon-Viotte 10:05:00 100 % BFC 894210 Besançon-Viotte 10:56:00 Dijon-Ville 11:51:00 100 % BFC 894211 Dijon-Ville 10:09:00 Besançon-Viotte 11:05:00 100 % BFC 894212 Besançon-Viotte 12:06:00 Dijon-Ville 13:01:00 100 % BFC 894213 Dijon-Ville 11:09:00 Besançon-Viotte 12:05:00 100 % BFC 894214 Besançon-Viotte 12:56:00 Dijon-Ville 13:51:00 100 % BFC 894215 Dijon-Ville 13:19:00 Besançon-Viotte 14:15:00 100 % BFC 894216 Besançon-Viotte 13:56:00 Dijon-Ville 14:51:00 100 % BFC 894217 Dijon-Ville 14:09:00 Besançon-Viotte 15:05:00 100 % BFC 894218 Besançon-Viotte 14:56:00 Dijon-Ville 15:51:00 100 % BFC 894219 Dijon-Ville 15:09:00 Besançon-Viotte 16:05:00 100 % BFC 894220 Besançon-Viotte 15:52:00 Dijon-Ville 16:47:00 100 % BFC 894221 Dijon-Ville 16:09:00 Besançon-Viotte 17:05:00 100 % BFC 894222 Besançon-Viotte 16:56:00 Dijon-Ville 17:51:00 100 % BFC 894223 Dijon-Ville 17:09:00 Besançon-Viotte 18:05:00 100 % BFC 894224 Besançon-Viotte 17:56:00 Dijon-Ville 18:50:00 100 % BFC 894225 Dijon-Ville 18:09:00 Besançon-Viotte 19:05:00 100 % BFC 894226 Besançon-Viotte 18:56:00 Dijon-Ville 19:51:00 100 % BFC 894227 Dijon-Ville 19:09:00 Besançon-Viotte 20:05:00 100 % BFC 894228 Besançon-Viotte 19:56:00 Dijon-Ville 20:51:00 100 % BFC 894229 Dijon-Ville 20:09:00 Besançon-Viotte 21:05:00 100 % BFC 894230 Besançon-Viotte 20:56:00 Dijon-Ville 21:51:00 100 % BFC 894231 Dijon-Ville 21:09:00 Besançon-Viotte 22:05:00 100 % BFC 894232 Besançon-Viotte 21:56:00 Dijon-Ville 22:51:00 100 % BFC 894250 Besançon-Viotte 04:56:00 Dijon-Ville 06:02:00 100 % BFC 894251 Dijon-Ville 06:14:00 Besançon-Viotte 07:22:00 100 % BFC 894252 Besançon-Viotte 06:25:00 Dijon-Ville 07:30:00 100 % BFC 894253 Dijon-Ville 07:09:00 Besançon-Viotte 08:15:00 100 % BFC 894254 Besançon-Viotte 07:12:00 Dijon-Ville 08:15:00 100 % BFC 894255 Dijon-Ville 12:09:00 Besançon-Viotte 13:14:00 100 % BFC 894256 Besançon-Viotte 09:12:00 Dijon-Ville 10:15:00 100 % BFC 894257 Dijon-Ville 13:50:00 Besançon-Viotte 14:55:00 100 % BFC 894258 Besançon-Viotte 12:25:00 Dijon-Ville 13:30:00 100 % BFC 894259 Dijon-Ville 15:41:00 Besançon-Viotte 16:46:00 100 % BFC 894260 Besançon-Viotte 16:18:00 Dijon-Ville 17:21:00 100 % BFC 894261 Dijon-Ville 16:40:30 Besançon-Viotte 17:46:00 100 % BFC 894262 Besançon-Viotte 17:16:00 Dijon-Ville 18:19:00 100 % BFC 894263 Dijon-Ville 17:41:00 Besançon-Viotte 18:46:00 100 % BFC 894264 Besançon-Viotte 18:12:00 Dijon-Ville 19:15:00 100 % BFC 894265 Dijon-Ville 18:42:00 Besançon-Viotte 19:47:00 100 % BFC 894265 Dijon-Ville 18:40:00 Besançon-Viotte 19:45:00 100 % BFC 894266 Besançon-Viotte 19:12:00 Dijon-Ville 20:15:00 100 % BFC 894267 Dijon-Ville 19:50:00 Besançon-Viotte 20:53:00 100 % BFC 894269 Dijon-Ville 22:11:00 Besançon-Viotte 23:16:00 100 % BFC 894404 Belfort 06:35:00 Vesoul 07:21:00 100 % BFC 894405 Vesoul 06:39:00 Belfort 07:25:00 100 % BFC 894406 Belfort 07:05:00 Vesoul 07:54:00 100 % BFC 894408 Belfort 07:35:00 Vesoul 08:21:00 100 % BFC 894409 Vesoul 07:39:00 Belfort 08:25:00 100 % BFC 894411 Vesoul 08:09:00 Belfort 08:55:00 100 % BFC 894412 Belfort 09:35:00 Vesoul 10:21:00 100 % BFC 894413 Vesoul 08:39:00 Belfort 09:25:00 100 % BFC 894414 Belfort 12:35:00 Vesoul 13:21:00 100 % BFC 894416 Belfort 13:35:00 Vesoul 14:21:00 100 % BFC 894418 Belfort 16:35:00 Vesoul 17:21:00 100 % BFC 894429 Vesoul 12:39:00 Belfort 13:25:00 100 % BFC 894431 Vesoul 13:39:00 Belfort 14:25:00 100 % BFC 894433 Vesoul 16:39:00 Belfort 17:25:00 100 % BFC 894449 Vesoul 17:39:00 Belfort 18:25:00 100 % BFC 894450 Belfort 17:35:00 Vesoul 18:21:00 100 % BFC 894454 Belfort 18:35:00 Vesoul 19:21:00 100 % BFC 894455 Vesoul 18:30:00 Belfort 19:16:00 100 % BFC 894602 Belfort 06:05:00 Épinal 07:37:00 100 % BFC 894603 Épinal 06:27:00 Belfort 07:58:00 100 % BFC 894609 Épinal 09:59:00 Belfort 11:28:30 100 % BFC

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 27/173 Annexe 2

Numéro Sillon

Gare départ Heure départ ou

de passage Gare arrivée

Heure arrivée ou de passage

Périmètre de conventionnement TER BFC

894612 Belfort 11:05:00 Épinal 12:37:00 100 % BFC 894619 Épinal 14:55:00 Belfort 16:23:00 100 % BFC 894624 Belfort 17:05:00 Épinal 18:37:00 100 % BFC 894627 Épinal 18:54:00 Belfort 20:28:30 100 % BFC 894630 Belfort 20:05:00 Épinal 21:37:00 100 % BFC 894831 Montbéliard 05:38:00 Belfort 05:53:30 100 % BFC 894832 Belfort 08:04:00 Montbéliard 08:19:30 100 % BFC 894833 Montbéliard 08:26:00 Belfort 08:41:30 100 % BFC 894835 Montbéliard 09:26:00 Belfort 09:41:30 100 % BFC 894836 Belfort 09:04:00 Montbéliard 09:19:30 100 % BFC 894837 Montbéliard 11:41:00 Belfort 11:57:00 100 % BFC 894838 Belfort 11:04:00 Montbéliard 11:19:30 100 % BFC 894839 Montbéliard 12:41:00 Belfort 12:56:30 100 % BFC 894840 Belfort 12:19:00 Montbéliard 12:34:30 100 % BFC 894841 Montbéliard 16:26:00 Belfort 16:41:30 100 % BFC 894842 Belfort 16:04:00 Montbéliard 16:19:00 100 % BFC 894844 Belfort 21:19:00 Montbéliard 21:34:30 100 % BFC 895201 Besançon-Viotte 05:58:00 Le Valdahon 06:44:00 100 % BFC 895202 Le Valdahon 06:47:00 Besançon-Viotte 07:35:30 100 % BFC 895204 Le Valdahon 07:50:00 Besançon-Viotte 08:34:30 100 % BFC 895212 Le Valdahon 11:34:00 Besançon-Viotte 12:18:00 100 % BFC 895213 Besançon-Viotte 12:21:00 Le Valdahon 13:11:00 100 % BFC 895215 Besançon-Viotte 13:00:00 Le Valdahon 13:47:00 100 % BFC 895216 Le Valdahon 14:15:00 Besançon-Viotte 15:01:30 100 % BFC 895221 Besançon-Viotte 16:21:00 Le Valdahon 17:06:30 100 % BFC 895225 Besançon-Viotte 18:00:00 Le Valdahon 18:49:00 100 % BFC 895227 Besançon-Viotte 18:30:00 Le Valdahon 19:18:00 100 % BFC 895229 Besançon-Viotte 10:35:00 Le Valdahon 11:20:30 100 % BFC 895302 Morteau 06:33:00 Besançon-Viotte 08:01:30 100 % BFC 895305 Besançon-Viotte 07:00:00 Morteau 08:28:00 100 % BFC 895307 Besançon-Viotte 07:28:00 Morteau 09:00:00 100 % BFC 895314 Morteau 12:34:00 Besançon-Viotte 14:12:00 100 % BFC 895325 Besançon-Viotte 17:25:00 Morteau 18:57:30 100 % BFC 895328 Morteau 19:36:00 Besançon-Viotte 21:05:30 100 % BFC 895401 Le Valdahon 05:33:00 Morteau 06:13:00 100 % BFC 895500 St-Claude 04:43:00 Mouchard 06:36:30 100 % BFC 895502 St-Claude 06:20:00 Dole-Ville 08:45:30 100 % BFC 895505 Andelot (Jura) 07:09:00 St-Claude 08:59:30 100 % BFC 895508 St-Claude 09:54:00 Andelot (Jura) 11:58:00 100 % BFC 895511 Dole-Ville 10:14:00 St-Claude 12:40:00 100 % BFC 895515 Andelot (Jura) 12:09:00 St-Claude 13:40:00 100 % BFC 895520 St-Claude 15:51:00 Champagnole 17:12:00 100 % BFC 895521 Champagnole 17:46:00 St-Claude 19:12:00 100 % BFC 895529 Andelot (Jura) 19:10:00 St-Claude 20:42:00 100 % BFC 895702 Pontarlier 05:55:00 Dole-Ville 07:10:30 100 % BFC 895705 Dole-Ville 06:14:00 Pontarlier 07:35:00 100 % BFC 895706 Pontarlier 07:42:00 Frasne 07:58:30 100 % BFC 895709 Frasne 08:17:00 Pontarlier 08:33:00 100 % BFC 895714 Andelot (Jura) 12:04:00 Dole-Ville 12:45:00 100 % BFC 895714 Pontarlier 11:28:00 Dole-Ville 12:45:00 100 % BFC 895715 Dole-Ville 11:16:00 Pontarlier 12:36:30 100 % BFC 895715 Dole-Ville 11:16:00 Pontarlier 12:34:00 100 % BFC 895726 Pontarlier 17:42:00 Frasne 17:58:00 100 % BFC 895728 Pontarlier 18:28:00 Dole-Ville 19:41:00 100 % BFC 895729 Frasne 18:02:00 Pontarlier 18:18:00 100 % BFC 895731 Dole-Ville 18:14:30 Pontarlier 19:36:00 100 % BFC 895733 Dole-Ville 07:15:00 Mouchard 07:40:00 100 % BFC 895734 Mouchard 21:21:00 Dole-Ville 21:45:00 100 % BFC 895735 Dole-Ville 20:14:00 Mouchard 20:37:30 100 % BFC

16840/41 Tours 11:57:00 Lyon-Perrache-Voyageurs 17:59:00 Conventionné par BFC de PARAY LE MONIAL à NEVERS

16848/49 Lyon-Perrache-Voyageurs 11:43:00 Tours 17:53:00 Conventionné par BFC de PARAY LE MONIAL à NEVERS

860872/73 Tours 06:51:00 Dijon-Ville 11:48:30 Conventionné par BFC de NEVERS à DIJON + Coupure à Nevers au SA 2019

860878/79 Tours 17:16:00 Dijon-Ville 22:09:30 Conventionné par BFC de NEVERS à DIJON + Coupure à Nevers au SA 2019

860882/83 Dijon-Ville 07:12:00 Tours 12:02:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à NEVERS + Coupure Nevers au SA 2019

860882/83 Nevers 09:35:00 Tours 12:02:00 100 % Centre - Val de Loire (Régime SA 2019 après coupure)

860888/89 Dijon-Ville 16:12:00 Tours 21:14:00 Conventionné par BFC de DIJON VILLE à NEVERS + Coupure Nevers au SA 2019

891350/51 Dijon-Ville 06:33:00 Auxerre-St-Gervais 08:25:00 100 % BFC 891360/61 Dijon-Ville 18:33:00 Auxerre-St-Gervais 20:25:00 100 % BFC 891362/63 Dijon-Ville 20:33:00 Auxerre-St-Gervais 22:40:00 100 % BFC 891366/67 Dijon-Ville 08:33:00 Auxerre-St-Gervais 10:25:30 100 % BFC 891378/79 Auxerre-St-Gervais 15:36:00 Dijon-Ville 17:27:00 100 % BFC 891390/91 Auxerre-St-Gervais 05:33:00 Dijon-Ville 07:27:00 100 % BFC 891392/93 Auxerre-St-Gervais 17:34:00 Dijon-Ville 19:27:00 100 % BFC

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 28/173 Annexe 2

Numéro Sillon

Gare départ Heure départ ou

de passage Gare arrivée

Heure arrivée ou de passage

Périmètre de conventionnement TER BFC

893000/01 Dijon-Ville 06:12:00 Nevers 08:29:30 100 % BFC 893002/03 Dijon-Ville 08:12:00 Nevers 10:29:00 100 % BFC 893004/05 Dijon-Ville 10:12:00 Nevers 12:32:30 100 % BFC 893006/07 Dijon-Ville 12:12:00 Nevers 14:29:00 100 % BFC 893008/09 Dijon-Ville 14:12:00 Nevers 16:29:00 100 % BFC 893010/11 Dijon-Ville 17:11:00 Nevers 19:28:00 100 % BFC 893012/13 Dijon-Ville 19:11:00 Nevers 21:28:00 100 % BFC 893014/15 Dijon-Ville 18:11:00 Nevers 20:28:00 100 % BFC 893016/17 Dijon-Ville 06:46:00 Nevers 08:53:00 100 % BFC 893018/19 Dijon-Ville 12:46:00 Nevers 14:53:00 100 % BFC 893022/23 Dijon-Ville 17:46:00 Nevers 19:53:00 100 % BFC 893022/23 Dijon-Ville 17:48:00 Nevers 19:55:00 100 % BFC 893150/51 Nevers 05:31:00 Dijon-Ville 07:48:00 100 % BFC 893152/53 Nevers 06:31:00 Dijon-Ville 08:48:00 100 % BFC 893154/55 Nevers 07:31:00 Dijon-Ville 09:48:00 100 % BFC 893156/57 Nevers 09:31:00 Dijon-Ville 11:48:00 100 % BFC 893158/59 Nevers 11:31:00 Dijon-Ville 13:53:00 100 % BFC 893160/61 Nevers 13:31:00 Dijon-Ville 15:48:00 100 % BFC 893162/63 Nevers 15:31:00 Dijon-Ville 17:48:00 100 % BFC 893164/65 Nevers 17:31:00 Dijon-Ville 19:48:00 100 % BFC 893168/69 Nevers 18:31:00 Dijon-Ville 20:48:00 100 % BFC 893172/73 Nevers 07:05:00 Dijon-Ville 09:14:30 100 % BFC 893174/75 Nevers 11:57:00 Dijon-Ville 14:04:30 100 % BFC 893176/77 Nevers 18:29:00 Dijon-Ville 20:37:00 100 % BFC 893610/11 Decize 17:45:00 Moulins-sur-Allier 19:00:00 100 % BFC 893610/11 Nevers 18:18:30 Moulins-sur-Allier 19:00:00 100 % BFC

894504/05 Besançon-Viotte 06:05:00 Besançon Franche-Comté TGV

06:20:00 100 % BFC

894504/05 Besançon-Viotte 06:20:00 Besançon Franche-Comté TGV 06:35:00 100 % BFC

894506/07 Besançon Franche-Comté TGV

06:52:00 Besançon-Viotte 07:06:00 100 % BFC

894506/07 Besançon Franche-Comté TGV

06:38:00 Besançon-Viotte 06:58:00 100 % BFC

894508/09 Besançon-Viotte 07:26:00 Besançon Franche-Comté TGV 07:41:00 100 % BFC

894510/11 Besançon-Viotte 08:06:00 Besançon Franche-Comté TGV

08:22:00 100 % BFC

894512/13 Besançon Franche-Comté TGV

08:39:00 Besançon-Viotte 08:54:00 100 % BFC

894512/13 Besançon Franche-Comté TGV 08:07:00 Besançon-Viotte 08:20:00 100 % BFC

894514/15 Besançon Franche-Comté TGV 08:51:00 Besançon-Viotte 09:06:00 100 % BFC

894514/15 Besançon Franche-Comté TGV

09:15:00 Besançon-Viotte 09:29:00 100 % BFC

894516/17 Besançon-Viotte 09:55:00 Besançon Franche-Comté TGV 10:10:00 100 % BFC

894516/17 Besançon-Viotte 10:12:00 Besançon Franche-Comté TGV 10:26:00 100 % BFC

894518/19 Besançon Franche-Comté TGV

11:00:00 Besançon-Viotte 11:15:00 100 % BFC

894518/19 Besançon Franche-Comté TGV 11:04:00 Besançon-Viotte 11:19:00 100 % BFC

894520/21 Besançon-Viotte 11:40:00 Besançon Franche-Comté TGV 11:53:00 100 % BFC

894522/23 Besançon Franche-Comté TGV

12:20:00 Besançon-Viotte 12:37:30 100 % BFC

894524/25 Besançon-Viotte 13:05:00 Besançon Franche-Comté TGV 13:18:30 100 % BFC

894526/27 Besançon-Viotte 14:15:00 Besançon Franche-Comté TGV 14:28:00 100 % BFC

894528/29 Besançon Franche-Comté TGV

14:54:00 Besançon-Viotte 15:09:00 100 % BFC

894530/31 Besançon-Viotte 16:03:00 Besançon Franche-Comté TGV

16:16:00 100 % BFC

894532/33 Besançon Franche-Comté TGV 16:37:00 Besançon-Viotte 16:52:00 100 % BFC

894534/35 Besançon-Viotte 17:35:00 Besançon Franche-Comté TGV

17:48:00 100 % BFC

894536/37 Besançon-Viotte 18:07:00 Besançon Franche-Comté TGV

18:23:00 100 % BFC

894538/39 Besançon Franche-Comté TGV 18:08:00 Besançon-Viotte 18:22:00 100 % BFC

894540/41 Besançon Franche-Comté TGV

18:49:00 Besançon-Viotte 19:04:00 100 % BFC

894542/43 Besançon-Viotte 18:48:00 Besançon Franche-Comté TGV

19:05:00 100 % BFC

894544/45 Besançon Franche-Comté TGV 19:46:00 Besançon-Viotte 20:01:00 100 % BFC

894548/49 Besançon-Viotte 21:06:00 Besançon Franche-Comté 21:21:00 100 % BFC

Page 33: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 29/173 Annexe 2

Numéro Sillon

Gare départ Heure départ ou

de passage Gare arrivée

Heure arrivée ou de passage

Périmètre de conventionnement TER BFC

TGV

894552/53 Besançon Franche-Comté TGV

21:38:00 Besançon-Viotte 21:52:00 100 % BFC

894554/55 Besançon-Viotte 21:59:00 Besançon Franche-Comté TGV 22:14:00 100 % BFC

894556/57 Besançon Franche-Comté TGV 22:41:00 Besançon-Viotte 22:56:00 100 % BFC

894556/57 Besançon Franche-Comté TGV

22:31:00 Besançon-Viotte 22:44:00 100 % BFC

894558/59 Besançon-Viotte 19:28:00 Besançon Franche-Comté TGV 19:41:00 100 % BFC

894560/61 Besançon Franche-Comté TGV 20:22:00 Besançon-Viotte 20:37:00 100 % BFC

894562/63 Besançon-Viotte 13:38:00 Besançon Franche-Comté TGV

13:53:00 100 % BFC

894564/65 Besançon Franche-Comté TGV 14:26:00 Besançon-Viotte 14:42:00 100 % BFC

894566/67 Besançon Franche-Comté TGV 13:39:00 Besançon-Viotte 13:54:00 100 % BFC

894568/69 Besançon-Viotte 12:25:00 Besançon Franche-Comté TGV

12:38:00 100 % BFC

894570/71 Besançon Franche-Comté TGV

13:01:00 Besançon-Viotte 13:18:00 100 % BFC

895522/23 St-Claude 15:10:00 Besançon-Viotte 17:38:30 100 % BFC 895524/25 St-Claude 17:25:00 Besançon-Viotte 19:59:00 100 % BFC 895526/27 Besançon-Viotte 16:40:00 St-Claude 19:12:00 100 % BFC 895534/35 St-Claude 17:25:00 Andelot (Jura) 18:57:30 100 % BFC 895800/01 Besançon-Viotte 06:51:00 Lyon-Part-Dieu 09:30:00 100 % BFC 895800/01 Besançon-Viotte 06:51:00 Lyon-Perrache-Voyageurs 09:47:00 100 % BFC 895802/03 Besançon-Viotte 08:51:00 Lyon-Perrache-Voyageurs 11:39:00 100 % BFC

895810/11 Lyon-Part-Dieu 09:41:00 Besançon-Viotte 12:09:30 Conventionné par BFC de BOURG EN BRESSE à BESANCON

895812/13 Lyon-Perrache-Voyageurs 16:17:00 Besançon-Viotte 19:09:30 Conventionné par BFC de BOURG EN BRESSE à BESANCON

895814/15 Lyon-Perrache-Voyageurs 18:17:00 Besançon-Viotte 21:09:30 Conventionné par BFC de BOURG EN BRESSE à BESANCON

895818/19 Bourg-en-Bresse 07:17:00 Besançon-Viotte 09:09:00 100 % BFC 895818/19 Bourg-en-Bresse 07:17:00 Besançon-Viotte 09:09:00 100 % BFC 895820/21 Belfort 15:36:00 Bourg-en-Bresse 18:43:00 100 % BFC

895820/21 Belfort 15:36:00 Lyon-Perrache-Voyageurs 19:48:00 Conventionné par BFC de BELFORT à BOURG EN BRESSE

895822/23 Belfort 07:35:00 Lyon-Perrache-Voyageurs 11:39:00 Conventionné par BFC de BELFORT à BOURG EN BRESSE

895824/25 Belfort 13:35:00 Lyon-Perrache-Voyageurs 17:38:00 Conventionné par BFC de BELFORT à BOURG EN BRESSE

895826/27 Belfort 18:38:00 Lyon-Perrache-Voyageurs 22:43:00 Conventionné par BFC de BELFORT à BOURG EN BRESSE

895830/31 Lons-le-Saunier 06:00:00 Lyon-Perrache-Voyageurs 07:43:00 Conventionné par BFC de LONS-LE-SAUNIER à BOURG-EN-BRESSE

895840/41 Lyon-Perrache-Voyageurs 17:12:00 Lons-le-Saunier 18:57:00 Conventionné par BFC BOURG-EN-BRESSE à LONS-LE-SAUNIER

895842/43 Lyon-Perrache-Voyageurs 21:13:00 Lons-le-Saunier 23:12:30 Conventionné par BFC BOURG-EN-BRESSE à LONS-LE-SAUNIER

895844/45 Lyon-Perrache-Voyageurs 21:13:00 Lons-le-Saunier 23:12:30 Conventionné par BFC BOURG-EN-BRESSE à LONS-LE-SAUNIER

895850/51 Lyon-Perrache-Voyageurs 07:12:00 Belfort 11:25:00 Conventionné par BFC de BOURG EN BRESSE à BELFORT

895852/53 Lyon-Part-Dieu 09:41:00 Belfort 13:24:00 Conventionné par BFC de BOURG EN BRESSE à BELFORT

895854/55 Lyon-Part-Dieu 09:41:00 Belfort 13:28:00 Conventionné par BFC de BOURG EN BRESSE à BELFORT

895856/57 Lyon-Perrache-Voyageurs 16:17:00 Belfort 20:25:00 Conventionné par BFC de BOURG EN BRESSE à BELFORT

895858/59 Lyon-Perrache-Voyageurs 18:17:00 Belfort 22:29:30 Conventionné par BFC de BOURG EN BRESSE à BELFORT

895864/65 Besançon-Viotte 08:11:00 Belfort 09:24:00 100 % BFC 895880/81 Belfort 06:34:00 Lons-le-Saunier 08:58:00 100 % BFC 895882/83 Belfort 09:35:00 Lons-le-Saunier 12:00:00 100 % BFC 895884/85 Belfort 15:36:00 Lons-le-Saunier 18:00:00 100 % BFC 895886/87 Belfort 16:36:00 Besançon-Viotte 17:49:30 100 % BFC 895886/87 Belfort 16:36:00 Lons-le-Saunier 19:00:00 100 % BFC 895888/89 Belfort 17:34:00 Lons-le-Saunier 20:00:00 100 % BFC 895890/91 Lons-le-Saunier 05:44:00 Belfort 08:24:00 100 % BFC 895892/93 Lons-le-Saunier 06:43:00 Belfort 09:24:00 100 % BFC 895894/95 Lons-le-Saunier 16:05:00 Belfort 18:27:00 100 % BFC 895896/97 Lons-le-Saunier 17:01:00 Belfort 19:24:30 100 % BFC 895900/01 Besançon-Viotte 10:04:00 Mouchard 10:34:00 100 % BFC 895902/03 Besançon-Viotte 17:26:00 Mouchard 18:06:00 100 % BFC 895904/05 Besançon-Viotte 19:25:00 Mouchard 20:04:00 100 % BFC 895910/11 Mouchard 08:02:00 Besançon-Viotte 08:44:30 100 % BFC 895912/13 Mouchard 12:25:00 Besançon-Viotte 12:56:30 100 % BFC

Page 34: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 30/173 Annexe 2

Numéro Sillon

Gare départ Heure départ ou

de passage Gare arrivée

Heure arrivée ou de passage

Périmètre de conventionnement TER BFC

895914/15 Mouchard 19:26:00 Besançon-Viotte 19:56:30 100 % BFC 895940/41 Besançon-Viotte 06:01:00 Lons-le-Saunier 07:30:00 100 % BFC 895942/43 Besançon-Viotte 12:18:00 Lons-le-Saunier 13:44:30 100 % BFC 895944/45 Besançon-Viotte 13:51:00 Lons-le-Saunier 15:00:00 100 % BFC 895946/47 Besançon-Viotte 13:51:00 Lons-le-Saunier 15:00:00 100 % BFC 895948/49 Besançon-Viotte 18:17:00 Lons-le-Saunier 19:44:30 100 % BFC 895950/51 Besançon-Viotte 18:50:00 Lons-le-Saunier 20:01:00 100 % BFC 895960/61 Lons-le-Saunier 06:13:00 Besançon-Viotte 07:42:30 100 % BFC 895962/63 Lons-le-Saunier 12:18:00 Besançon-Viotte 13:42:00 100 % BFC 895964/65 Lons-le-Saunier 15:01:00 Besançon-Viotte 16:09:00 100 % BFC 895966/67 Lons-le-Saunier 16:05:00 Besançon-Viotte 17:09:30 100 % BFC 895968/69 Lons-le-Saunier 17:13:00 Besançon-Viotte 18:42:30 100 % BFC 895970/71 Lons-le-Saunier 17:01:00 Besançon-Viotte 18:10:00 100 % BFC

18160 Delle Bâtiment Voyageurs 05:40 Meroux Bâtiment Voyageurs 05:55 100 % BFC 18163 Meroux Bâtiment Voyageurs 06:03 Delle Bâtiment Voyageurs 06:18 100 % BFC 18164 Delle Bâtiment Voyageurs 07:40 Meroux Bâtiment Voyageurs 07:55 100 % BFC 18164 Delle Bâtiment Voyageurs 07:40 Meroux Bâtiment Voyageurs 07:55 100 % BFC 18166 Delle Bâtiment Voyageurs 08:40 Meroux Bâtiment Voyageurs 08:55 100 % BFC 18167 Meroux Bâtiment Voyageurs 08:03 Delle Bâtiment Voyageurs 08:18 100 % BFC 18167 Meroux Bâtiment Voyageurs 08:03 Delle Bâtiment Voyageurs 08:18 100 % BFC 18168 Delle Bâtiment Voyageurs 09:40 Meroux Bâtiment Voyageurs 09:55 100 % BFC 18169 Meroux Bâtiment Voyageurs 09:03 Delle Bâtiment Voyageurs 09:18 100 % BFC 18169 Meroux Bâtiment Voyageurs 09:03 Delle Bâtiment Voyageurs 09:18 100 % BFC 18169 Meroux Bâtiment Voyageurs 09:03 Delle Bâtiment Voyageurs 09:18 100 % BFC 18170 Delle Bâtiment Voyageurs 10:40 Meroux Bâtiment Voyageurs 10:55 100 % BFC 18171 Meroux Bâtiment Voyageurs 10:03 Delle Bâtiment Voyageurs 10:18 100 % BFC 18172 Delle Bâtiment Voyageurs 11:40 Meroux Bâtiment Voyageurs 11:55 100 % BFC 18173 Meroux Bâtiment Voyageurs 11:03 Delle Bâtiment Voyageurs 11:18 100 % BFC 18174 Delle Bâtiment Voyageurs 12:40 Meroux Bâtiment Voyageurs 12:55 100 % BFC 18175 Meroux Bâtiment Voyageurs 12:03 Delle Bâtiment Voyageurs 12:18 100 % BFC 18176 Delle Bâtiment Voyageurs 13:40 Meroux Bâtiment Voyageurs 13:55 100 % BFC 18177 Meroux Bâtiment Voyageurs 13:03 Delle Bâtiment Voyageurs 13:18 100 % BFC 18179 Meroux Bâtiment Voyageurs 14:03 Delle Bâtiment Voyageurs 14:18 100 % BFC 18182 Delle Bâtiment Voyageurs 16:40 Meroux Bâtiment Voyageurs 16:55 100 % BFC 18184 Delle Bâtiment Voyageurs 17:40 Meroux Bâtiment Voyageurs 17:55 100 % BFC 18185 Meroux Bâtiment Voyageurs 17:03 Delle Bâtiment Voyageurs 17:18 100 % BFC 18186 Delle Bâtiment Voyageurs 18:40 Meroux Bâtiment Voyageurs 18:55 100 % BFC 18187 Meroux Bâtiment Voyageurs 18:03 Delle Bâtiment Voyageurs 18:18 100 % BFC 18188 Delle Bâtiment Voyageurs 19:40 Meroux Bâtiment Voyageurs 19:55 100 % BFC 18189 Meroux Bâtiment Voyageurs 19:03 Delle Bâtiment Voyageurs 19:18 100 % BFC 18191 Meroux Bâtiment Voyageurs 20:03 Delle Bâtiment Voyageurs 20:18 100 % BFC 18192 Delle Bâtiment Voyageurs 21:40 Meroux Bâtiment Voyageurs 21:55 100 % BFC 18194 Delle Bâtiment Voyageurs 22:40 Meroux Bâtiment Voyageurs 22:55 100 % BFC 18195 Meroux Bâtiment Voyageurs 22:03 Delle Bâtiment Voyageurs 22:18 100 % BFC 18197 Meroux Bâtiment Voyageurs 23:03 Delle Bâtiment Voyageurs 23:18 100 % BFC 895000 Delle Bâtiment Voyageurs 06:56 Belfort Bâtiment Voyageurs 07:23 100 % BFC 895001 Belfort Bâtiment Voyageurs 04:48 Delle Bâtiment Voyageurs 05:15 100 % BFC 895002 Delle Bâtiment Voyageurs 07:40 Belfort Bâtiment Voyageurs 08:15 100 % BFC 895003 Belfort Bâtiment Voyageurs 07:04 Delle Bâtiment Voyageurs 07:31 100 % BFC 895004 Delle Bâtiment Voyageurs 14:42 Belfort Bâtiment Voyageurs 15:11 100 % BFC 895005 Belfort Bâtiment Voyageurs 07:48 Delle Bâtiment Voyageurs 08:15 100 % BFC 895006 Delle Bâtiment Voyageurs 16:42 Belfort Bâtiment Voyageurs 17:11 100 % BFC 895006 Delle Bâtiment Voyageurs 16:42 Belfort Bâtiment Voyageurs 17:11 100 % BFC 895007 Belfort Bâtiment Voyageurs 15:43 Delle Bâtiment Voyageurs 16:10 100 % BFC 895008 Delle Bâtiment Voyageurs 17:42 Belfort Bâtiment Voyageurs 18:10 100 % BFC 895009 Belfort Bâtiment Voyageurs 16:09 Delle Bâtiment Voyageurs 16:36 100 % BFC 895009 Belfort Bâtiment Voyageurs 16:28 Delle Bâtiment Voyageurs 16:56 100 % BFC 895010 Delle Bâtiment Voyageurs 22:44 Belfort Bâtiment Voyageurs 23:11 100 % BFC 895011 Belfort Bâtiment Voyageurs 17:27 Delle Bâtiment Voyageurs 17:58 100 % BFC 895050 Meroux Bâtiment Voyageurs 06:02 Belfort Bâtiment Voyageurs 06:11 100 % BFC 895051 Belfort Bâtiment Voyageurs 05:48 Meroux Bâtiment Voyageurs 05:57 100 % BFC 895051 Belfort Bâtiment Voyageurs 05:48 Meroux Bâtiment Voyageurs 05:57 100 % BFC 895052 Meroux Bâtiment Voyageurs 10:02 Belfort Bâtiment Voyageurs 10:11 100 % BFC 895053 Belfort Bâtiment Voyageurs 08:48 Meroux Bâtiment Voyageurs 08:57 100 % BFC 895054 Meroux Bâtiment Voyageurs 11:02 Belfort Bâtiment Voyageurs 11:11 100 % BFC 895055 Belfort Bâtiment Voyageurs 10:15 Meroux Bâtiment Voyageurs 10:24 100 % BFC 895056 Meroux Bâtiment Voyageurs 12:35 Belfort Bâtiment Voyageurs 12:44 100 % BFC 895056 Meroux Bâtiment Voyageurs 12:34 Belfort Bâtiment Voyageurs 12:43 100 % BFC 895057 Belfort Bâtiment Voyageurs 12:03 Meroux Bâtiment Voyageurs 12:12 100 % BFC 895057 Belfort Bâtiment Voyageurs 12:03 Meroux Bâtiment Voyageurs 12:12 100 % BFC 895057 Belfort Bâtiment Voyageurs 12:03 Meroux Bâtiment Voyageurs 12:12 100 % BFC 895058 Meroux Bâtiment Voyageurs 13:06 Belfort Bâtiment Voyageurs 13:15 100 % BFC 895059 Belfort Bâtiment Voyageurs 12:47 Meroux Bâtiment Voyageurs 12:56 100 % BFC 895060 Meroux Bâtiment Voyageurs 14:02 Belfort Bâtiment Voyageurs 14:11 100 % BFC 895061 Belfort Bâtiment Voyageurs 13:48 Meroux Bâtiment Voyageurs 13:57 100 % BFC 895062 Meroux Bâtiment Voyageurs 19:02 Belfort Bâtiment Voyageurs 19:11 100 % BFC 895063 Belfort Bâtiment Voyageurs 18:44 Meroux Bâtiment Voyageurs 18:53 100 % BFC 895064 Meroux Bâtiment Voyageurs 20:06 Belfort Bâtiment Voyageurs 20:15 100 % BFC 895065 Belfort Bâtiment Voyageurs 19:48 Meroux Bâtiment Voyageurs 19:57 100 % BFC

Page 35: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 31/173 Annexe 2

Numéro Sillon

Gare départ Heure départ ou

de passage Gare arrivée

Heure arrivée ou de passage

Périmètre de conventionnement TER BFC

895066 Meroux Bâtiment Voyageurs 20:36 Belfort Bâtiment Voyageurs 20:45 100 % BFC 895067 Belfort Bâtiment Voyageurs 20:21 Meroux Bâtiment Voyageurs 20:30 100 % BFC 895068 Meroux Bâtiment Voyageurs 22:02 Belfort Bâtiment Voyageurs 22:11 100 % BFC 895069 Belfort Bâtiment Voyageurs 21:48 Meroux Bâtiment Voyageurs 21:57 100 % BFC 895070 Meroux Bâtiment Voyageurs 08:02 Belfort Bâtiment Voyageurs 08:11 100 % BFC 895070 Meroux Bâtiment Voyageurs 08:02 Belfort Bâtiment Voyageurs 08:11 100 % BFC 895071 Belfort Bâtiment Voyageurs 07:48 Meroux Bâtiment Voyageurs 07:57 100 % BFC 895071 Belfort Bâtiment Voyageurs 07:48 Meroux Bâtiment Voyageurs 07:57 100 % BFC 895072 Meroux Bâtiment Voyageurs 17:02 Belfort Bâtiment Voyageurs 17:11 100 % BFC 895073 Belfort Bâtiment Voyageurs 15:43 Meroux Bâtiment Voyageurs 15:51 100 % BFC

Page 36: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 32/173 Annexe 5

L’annexe 5 du présent avenant remplace l’annexe 5 de la Convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs (2018 – 2025)

Annexe n° 5 – « Convention Cadre relative au Programme Industriel du Matériel Roulant pour la période 2018 - 2025 »

AVENANT N°1 A CONVENTION CADRE RELATIVE AU FINANCEMENT

DU PROGRAMME INDUSTRIEL 2018-2025

CONCERNANT LES PARCS DE MATERIELS ROULANTS AFFECTÉS AUX TER BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ

Vu la délibération n° _________ de l’Assemblée plénière du Conseil Régional du __________

Vu la Convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de

voyageurs (2018-2025).

Page 37: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 33/173 Annexe 5

ENTRE

LA REGION Bourgogne-Franche-Comté, dont le siège se situe 4 square Castan 25000 Besançon, représentée par la Présidente du Conseil régional, Marie-Guite DUFAY , dûment habilité aux fins des présentes par délibération du 25/05/2018,

Ci-après désignée « la Région »,

D’UNE PART,

ET

SNCF Mobilités, établissement public à caractère industriel et commercial, inscrit au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 552 049 447, dont le siège est situé 9 rue Jean-Philippe Rameau – 93200 Saint-Denis, représenté par Eric Cinotti, Directeur Régional TER Bourgogne-Franche-Comté, dûment habilité aux fins des présentes,

Ci-après désigné « SNCF Mobilités »,

D’AUTRE PART,

Ci-après ensemble désignés « les Parties » et individuellement « la Partie ».

PRÉAMBULE La convention d’exploitation du TER Bourgogne-Franche-Comté a été négociée entre 2017 et mi 2018 pour aboutir à une

signature le 9 juillet 2018. Durant ces périodes de négociation, le renouvellement du parc Corail n’étant pas suffisamment abouti, toutes les projections pluriannuelles ont été faites en conservant les Corail.

Depuis, la Région a voté le 29 Mars 2019 l’acquisition de 16 Régiolis 6 caisses qui circuleront sur l’axe Paris – Dijon -

Lyon. L’arrivée de ce nouveau matériel va permettre à la Région de faire des économies dans le financement du programme industriel, programme qui consiste à réaliser des opérations lourdes de maintenance pour prolonger la vie du

matériel roulant. Entre les optimisations réalisées sur le programme industriel 2019 en optimisant la gestion de parc

(acquisition de matériel à d’autres régions en lieu et place de prolongation du matériel Bourgogne-Franche-Comté) et le

remplacement des Corail et BB7200 par les Régiolis, la Région va économiser environ 28,7 M€ (CE 2018).

Ceci étant exposé, les Parties sont convenues de ce qui suit :

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 34/173 Annexe 5

Article I. OBJET DE L’Avenant

Le présent avenant a pour objet de mettre à jour le rédactionnel et les annexes de la convention pour tenir

compte de la nouvelle trajectoire du programme industriel 2018-2025 pour tenir compte de l’optimisation du programme industriel 2019 et l’impact du remplacement des Corail et des locomotives BB7200 par les 16 Régiolis à compter de juillet 2021.

Article II. MODIFICATION des articles

L’article 5 - CALENDRIER PREVISIONNEL DE REALISATION DU PROGRAMME INDUSTRIEL / A. Programme prévisionnel 2018 – 2021 est supprimé et est remplacé par l’article suivant :

« ARTICLE 5 - CALENDRIER PREVISIONNEL DE REALISATION DU PROGRAMME INDUSTRIEL Article III. Programme prévisionnel 2018 - 2021

Un Programme Industriel prévisionnel de 2018 à 2021, établi par SNCF Mobilités, précise les travaux de

Programme Industriel qu’il est nécessaire de réaliser sur une partie du parc de Matériel TER Bourgogne-

Franche-Comté actuel.

Le programme prévisionnel par série de matériel est détaillé ci-dessous. Il a été établi sur la base de l’offre ferroviaire convenue entre les Parties dans le cadre de la convention d’exploitation TER 2018-2025 et

intègre le remplacement d’une partie des voitures Corail et des BB7200 par les 16 Régiolis 6 caisses.

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 35/173 Annexe 5

Le Programme Industriel est décliné à titre indicatif pour la période de 2022 à 2025.

Comme stipulé à l’article 3 ci-dessus, les opérations à réaliser dans le cadre du Programme Industriel

peuvent être amenées à fluctuer dans le temps en fonction du kilométrage réellement effectué par le

Matériel, et des opportunités qui se présentent en termes d’optimisation de la gestion du parc TER, et des disponibilités de la chaîne industrielle. Certaines opérations peuvent de ce fait être soit anticipées soit

retardées selon les circonstances.

Dans ce cadre, SNCF Mobilités veillera à l’optimisation de ce programme en tenant compte de l’utilisation réelle du Matériel et dans le respect des conditions définies à l’article 6-B. Elle disposera donc de la faculté

d’anticiper, reporter ou annuler des opérations et en informera la Région dans les conditions prévues à

l’article 5-B ci-dessous.

Dans les cas cités ci-dessous, les Parties conviendront par voie de conventions annuelles d’application à la présente Convention, des modalités d’ajustement du programme initial (planning et subventions) :

- modifications d’offres non prévues à la signature de la convention d’exploitation TER 2018 – 2025 - modifications de parcs de Matériels roulants non prévues à la signature de la convention d’exploitation TER 2018 –

2025 - évolutions législatives, réglementaires ou sécuritaires rendant indispensable une modification à apporter sur les

opérations.

Au-delà de l’exercice 2018, dont le contenu des opérations est arrêté à la signature de la présente Convention, le Programme Industriel sera revu chaque année par le biais d’un programme annuel précisant

les opérations à réaliser sur l’exercice Ce programme annuel sera conventionné entre les Parties par voie de conventions annuelles d’application à la présente Convention cadre. »

ARTICLE 6 - MODALITES DE FINANCEMENT A - Coût du programme. Le tableau des prix ci-dessous est

supprimé

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 36/173 Annexe 5

Et est remplacé par le tableau suivant

L’annexe 1 du présent avenant remplace l’annexe B de la convention.

Les autres articles et annexes ne sont pas modifiés.

Fait à _____________ le ______________ en deux exemplaires.

Pour la Région Bourgogne-Franche-Comté Pour SNCF Mobilités

La Présidente du Conseil Régional Le Directeur de l’Activité TER Bourgogne-Franche-Comté

Montant

forfaitaire

définitif

Intitulé des opérations Série 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025

Opération Mi-Vie BGC3 0 0 0 0 6 491 583 17 310 888 0 0

Opération Mi-Vie BGC4 0 0 0 0 0 2 885 148 8 655 444 0

Opération Mi-Vie ZGC 0 0 0 0 0 6 491 583 17 310 888 0

Opération Mi-Vie XGC 0 0 0 0 0 0 6 491 583 0

ATP 18 X73500 609 900 1 829 700 2 439 600 4 472 600 406 600 0 0 0

Opération Mi-Vie X73500 0 0 2 118 600 3 060 200 470 800 0 0 0

Révision Générale V2N Revers V2N R 0 638 481 638 481 0 0 0 0 0

Révision Générale V2N V2N 2 316 338 2 895 422 1 737 253 2 316 338 1 158 169 0 0 0

ATP6 Corail Corail 0 4 661 166 3 242 550 3 647 869 3 242 550 1 418 616 1 215 956 202 659

Révision Générale Corail Corail 0 0 0 635 772 2 543 086 1 589 429 1 271 543 4 132 515

Révision Générale Corail Revers Corail R 3 246 087 1 217 283 0 0 405 761 811 522 1 217 283 811 522

Révision Générale et Modification loc 26000 BB26000 0 737 146 4 422 878 4 422 878 4 422 878 0 0 0

Modification GSMR-P4-IV AGC 77 380 147 022 0 0 0 0 0 0

TOTAL 6 249 705 12 126 220 14 599 362 18 555 656 19 141 427 30 507 185 36 162 697 5 146 696

Mo ta ts esti atifs e k€

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 37/173 Annexe 5

ANNEXE 1 remplace l’annexe B de la présente convention

ANNEXE B : Tableau récapitulatif des opérations et de leur coût unitaire indicatif aux conditions

économiques 2018

Attention, au-delà de l’année 2018, les données reprises dans le tableau ci-dessous sont données qu’à titre indicatif.

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L’annexe 13 du présent avenant remplace l’annexe 13 de la Convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs (2018 – 2025)

Annexe n° 13 – « Schéma de la relation client à bord »

Liste des trains assurés en Equipement Agent Seul à partir du 1er janvier 2018 :

Marche Origine Heure Terminus Heure 891501 DIJON VILLE 06:25 MÂCON-VILLE 08:12

891981 CHALON SUR SAONE 06:35 MÂCON-VILLE 07:12

891403 DIJON VILLE 06:46 CHALON SUR SAONE 07:42

891405 DIJON VILLE 07:25 CHALON SUR SAONE 08:18

891407 DIJON VILLE 08:19 CHALON SUR SAONE 09:19

891411 DIJON VILLE 10:50 CHALON SUR SAONE 11:43

891413 DIJON VILLE 12:20 CHALON SUR SAONE 13:16

891983 CHALON SUR SAONE 12:40 MÂCON-VILLE 13:17

891415 DIJON VILLE 14:50 CHALON SUR SAONE 15:43

891503 DIJON VILLE 16:25 MÂCON-VILLE 18:07

891419 DIJON VILLE 16:51 CHALON SUR SAONE 17:43

891505 DIJON VILLE 17:25 MÂCON-VILLE 19:06

891423 DIJON VILLE 17:50 CHALON SUR SAONE 18:43

891425 DIJON VILLE 18:25 CHALON SUR SAONE 19:16

891427 DIJON VILLE 18:50 CHALON SUR SAONE 19:43

891439 DIJON VILLE 19:25 CHALON SUR SAONE 20:18

891431 DIJON VILLE 20:50 CHALON SUR SAONE 21:43

891433 DIJON VILLE 22:12 CHALON SUR SAONE 23:07

891400 CHALON SUR SAONE 05:56 DIJON VILLE 06:39

891402 CHALON SUR SAONE 06:17 DIJON VILLE 07:10

891404 CHALON SUR SAONE 06:42 DIJON VILLE 07:34

891500 MÂCON-VILLE 06:50 DIJON VILLE 08:34

891406 CHALON SUR SAONE 07:17 DIJON VILLE 08:10

891502 MÂCON-VILLE 07:35 DIJON VILLE 09:10

891412 CHALON SUR SAONE 09:12 DIJON VILLE 10:10

891414 CHALON SUR SAONE 11:17 DIJON VILLE 12:10

891416 CHALON SUR SAONE 12:42 DIJON VILLE 13:34

891980 MÂCON-VILLE 13:36 CHALON SUR SAONE 14:12

891418 CHALON SUR SAONE 14:17 DIJON VILLE 15:10

891420 CHALON SUR SAONE 16:17 DIJON VILLE 17:10

891422 CHALON SUR SAONE 16:42 DIJON VILLE 17:34

891504 MÂCON-VILLE 16:50 DIJON VILLE 18:34

891424 CHALON SUR SAONE 17:17 DIJON VILLE 18:10

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 40/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 891428 CHALON SUR SAONE 18:14 DIJON VILLE 19:10

891506 MÂCON-VILLE 18:20 DIJON VILLE 20:10

891017 PARIS GARE DE LYON 17:22 LAROCHE MIGENNES 19:27

891023 PARIS GARE DE LYON 18:13 LAROCHE MIGENNES 20:21

891006 LAROCHE MIGENNES 05:33 PARIS GARE DE LYON 07:45

891012 LAROCHE MIGENNES 06:33 PARIS GARE DE LYON 08:45

891221 PARIS BERCY 06:11 AVALLON 09:05

892209 LAROCHE MIGENNES 07:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 07:23

891237 PARIS BERCY 08:36 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 10:22

892403 LAROCHE MIGENNES 09:06 CLAMECY 10:13

891239 PARIS BERCY 10:33 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 12:09

892211 LAROCHE MIGENNES 11:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 11:23

891229 PARIS BERCY 12:33 AVALLON 15:17

891231 PARIS BERCY 14:33 CLAMECY 17:10

892213 LAROCHE MIGENNES 15:12 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 15:29

891241 PARIS BERCY 16:27 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 18:18

892215 LAROCHE MIGENNES 17:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 17:23

892801 LAROCHE MIGENNES 19:06 AVALLON 20:13

892409 LAROCHE MIGENNES 20:04 CORBIGNY 21:57

892411 LAROCHE MIGENNES 20:08 CORBIGNY 22:00

891249 PARIS BERCY 20:30 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 22:09

892219 LAROCHE MIGENNES 21:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 21:23

891238 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 04:50 PARIS BERCY 06:33

892800 AVALLON 05:44 LAROCHE MIGENNES 06:52

891200 CORBIGNY 06:04 PARIS BERCY 09:31

892204 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 08:36 LAROCHE MIGENNES 08:54

892804 AVALLON 09:46 LAROCHE MIGENNES 10:55

891244 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 09:50 PARIS BERCY 11:35

891204 CLAMECY 10:48 PARIS BERCY 13:27

891246 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 13:40 PARIS BERCY 15:27

892208 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 14:37 LAROCHE MIGENNES 14:54

892210 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 16:36 LAROCHE MIGENNES 16:54

891208 AVALLON 16:48 PARIS BERCY 19:27

892404 CLAMECY 17:46 LAROCHE MIGENNES 18:54

892212 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 18:26 LAROCHE MIGENNES 18:44

891250 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 19:43 PARIS BERCY 21:50

892216 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 20:36 LAROCHE MIGENNES 20:54

891751 LES LAUMES ALESIA 05:39 IS SUR TILLE 06:55

891753 LES LAUMES ALESIA 06:39 IS SUR TILLE 07:55

891755 LES LAUMES ALESIA 07:39 IS SUR TILLE 08:55

891707 DIJON VILLE 10:24 IS SUR TILLE 10:55

891709 DIJON VILLE 12:24 IS SUR TILLE 12:55

891907 LES LAUMES ALESIA 12:39 DIJON VILLE 13:30

891711 DIJON VILLE 14:24 IS SUR TILLE 14:55

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 41/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 891713 DIJON VILLE 16:24 IS SUR TILLE 16:55

891759 LES LAUMES ALESIA 16:39 IS SUR TILLE 17:55

891715 DIJON VILLE 16:51 IS SUR TILLE 17:23

891761 LES LAUMES ALESIA 17:36 IS SUR TILLE 18:51

891763 LES LAUMES ALESIA 18:39 IS SUR TILLE 19:55

891950 IS SUR TILLE 06:03 LES LAUMES ALESIA 07:20

891702 IS SUR TILLE 06:33 DIJON VILLE 07:06

891952 IS SUR TILLE 07:03 LES LAUMES ALESIA 08:20

891706 IS SUR TILLE 08:03 DIJON VILLE 08:35

891708 IS SUR TILLE 09:03 DIJON VILLE 09:35

891710 IS SUR TILLE 11:03 DIJON VILLE 11:35

891904 DIJON VILLE 12:42 LES LAUMES ALESIA 13:36

891712 IS SUR TILLE 13:03 DIJON VILLE 13:35

891714 IS SUR TILLE 15:03 DIJON VILLE 15:35

891908 DIJON VILLE 16:37 LES LAUMES ALESIA 17:20

891956 IS SUR TILLE 17:03 LES LAUMES ALESIA 18:20

891958 IS SUR TILLE 18:03 LES LAUMES ALESIA 19:20

891960 IS SUR TILLE 19:03 LES LAUMES ALESIA 20:20

891803 DIJON VILLE 07:35 SEURRE 08:21

891805 DIJON VILLE 08:44 SEURRE 09:30

891811 DIJON VILLE 14:44 SEURRE 15:30

891813 DIJON VILLE 16:44 SEURRE 17:25

891817 DIJON VILLE 18:16 SEURRE 19:01

891821 DIJON VILLE 19:39 SEURRE 20:22

891802 SEURRE 06:59 DIJON VILLE 07:45

891806 SEURRE 08:36 DIJON VILLE 09:16

891808 SEURRE 11:28 DIJON VILLE 12:14

891812 SEURRE 16:28 DIJON VILLE 17:14

891814 SEURRE 17:37 DIJON VILLE 18:15

891820 SEURRE 19:28 DIJON VILLE 20:14

892701 AUTUN 06:43 ETANG 07:02

892703 AUTUN 07:57 ETANG 08:16

892705 AUTUN 12:16 ETANG 12:35

892707 AUTUN 16:16 ETANG 16:35

892709 AUTUN 18:16 ETANG 18:35

892702 ETANG 07:25 AUTUN 07:43

892704 ETANG 08:25 AUTUN 08:43

892706 ETANG 13:25 AUTUN 13:43

892708 ETANG 17:25 AUTUN 17:43

892710 ETANG 18:46 AUTUN 19:04

894506/07 BESANCON - F COMTE TGV 06:38 BESANÇON 06:56

894512/13 BESANCON - F COMTE TGV 08:39 BESANÇON 08:54

894514/15 BESANCON - F COMTE TGV 09:15 BESANÇON 09:30

894518/19 BESANCON - F COMTE TGV 11:04 BESANÇON 11:19

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 42/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 894522/23 BESANCON - F COMTE TGV 12:20 BESANÇON 12:37

894570/71 BESANCON - F COMTE TGV 13:01 BESANÇON 13:18

894566/67 BESANCON - F COMTE TGV 13:39 BESANÇON 13:54

894564/65 BESANCON - F COMTE TGV 14:32 BESANÇON 14:45

894528/29 BESANCON - F COMTE TGV 15:04 BESANÇON 15:19

894532/33 BESANCON - F COMTE TGV 16:45 BESANÇON 16:58

894538/39 BESANCON - F COMTE TGV 18:08 BESANÇON 18:21

894540/41 BESANCON - F COMTE TGV 18:49 BESANÇON 19:04

894544/45 BESANCON - F COMTE TGV 19:46 BESANÇON 20:01

894560/61 BESANCON - F COMTE TGV 20:30 BESANÇON 20:42

894552/53 BESANCON - F COMTE TGV 21:38 BESANÇON 21:52

894556/57 BESANCON - F COMTE TGV 22:41 BESANÇON 22:56

894504/05 BESANÇON 06:05 BESANCON - F COMTE TGV 06:20

894508/09 BESANÇON 07:26 BESANCON - F COMTE TGV 07:41

894510/11 BESANÇON 08:06 BESANCON - F COMTE TGV 08:22

894516/17 BESANÇON 09:55 BESANCON - F COMTE TGV 10:10

894520/21 BESANÇON 11:40 BESANCON - F COMTE TGV 11:53

894568/69 BESANÇON 12:25 BESANCON - F COMTE TGV 12:38

894524/25 BESANÇON 13:05 BESANCON - F COMTE TGV 13:18

894562/63 BESANÇON 13:38 BESANCON - F COMTE TGV 13:53

894526/27 BESANÇON 14:15 BESANCON - F COMTE TGV 14:29

894530/31 BESANÇON 16:03 BESANCON - F COMTE TGV 16:16

894534/35 BESANÇON 17:35 BESANCON - F COMTE TGV 17:48

894536/37 BESANÇON 18:07 BESANCON - F COMTE TGV 18:21

894542/43 BESANÇON 18:48 BESANCON - F COMTE TGV 19:05

894558/59 BESANÇON 19:28 BESANCON - F COMTE TGV 19:41

894548/49 BESANÇON 21:06 BESANCON - F COMTE TGV 21:21

894554/55 BESANÇON 21:59 BESANCON - F COMTE TGV 22:14

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 43/173 Annexe 13

Liste des trains assurés en Equipement Agent Seul à partir de l'été 2018 :

Marche Origine Heure Terminus Heure 891501 DIJON VILLE 06:25 MÂCON-VILLE 08:12

891981 CHALON SUR SAONE 06:35 MÂCON-VILLE 07:12

891403 DIJON VILLE 06:46 CHALON SUR SAONE 07:42

891405 DIJON VILLE 07:25 CHALON SUR SAONE 08:18

891407 DIJON VILLE 08:19 CHALON SUR SAONE 09:19

891411 DIJON VILLE 10:50 CHALON SUR SAONE 11:43

891413 DIJON VILLE 12:20 CHALON SUR SAONE 13:16

891983 CHALON SUR SAONE 12:40 MÂCON-VILLE 13:17

891415 DIJON VILLE 14:50 CHALON SUR SAONE 15:43

891503 DIJON VILLE 16:25 MÂCON-VILLE 18:07

891419 DIJON VILLE 16:51 CHALON SUR SAONE 17:43

891505 DIJON VILLE 17:25 MÂCON-VILLE 19:06

891423 DIJON VILLE 17:50 CHALON SUR SAONE 18:43

891425 DIJON VILLE 18:25 CHALON SUR SAONE 19:16

891427 DIJON VILLE 18:50 CHALON SUR SAONE 19:43

891439 DIJON VILLE 19:25 CHALON SUR SAONE 20:18

891431 DIJON VILLE 20:50 CHALON SUR SAONE 21:43

891433 DIJON VILLE 22:12 CHALON SUR SAONE 23:07

891400 CHALON SUR SAONE 05:56 DIJON VILLE 06:39

891402 CHALON SUR SAONE 06:17 DIJON VILLE 07:10

891404 CHALON SUR SAONE 06:42 DIJON VILLE 07:34

891500 MÂCON-VILLE 06:50 DIJON VILLE 08:34

891406 CHALON SUR SAONE 07:17 DIJON VILLE 08:10

891502 MÂCON-VILLE 07:35 DIJON VILLE 09:10

891412 CHALON SUR SAONE 09:12 DIJON VILLE 10:10

891414 CHALON SUR SAONE 11:17 DIJON VILLE 12:10

891416 CHALON SUR SAONE 12:42 DIJON VILLE 13:34

891980 MÂCON-VILLE 13:36 CHALON SUR SAONE 14:12

891418 CHALON SUR SAONE 14:17 DIJON VILLE 15:10

891420 CHALON SUR SAONE 16:17 DIJON VILLE 17:10

891422 CHALON SUR SAONE 16:42 DIJON VILLE 17:34

891504 MÂCON-VILLE 16:50 DIJON VILLE 18:34

891424 CHALON SUR SAONE 17:17 DIJON VILLE 18:10

891428 CHALON SUR SAONE 18:14 DIJON VILLE 19:10

891506 MÂCON-VILLE 18:20 DIJON VILLE 20:10

891390/91 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 05:33 DIJON VILLE 07:27

891373 LAROCHE MIGENNES 07:59 DIJON VILLE 09:27

891377 LAROCHE MIGENNES 13:59 DIJON VILLE 15:29

891378/79 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 15:36 DIJON VILLE 17:27

891017 PARIS GARE DE LYON 17:22 LAROCHE MIGENNES 19:27

891392/93 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 17:31 DIJON VILLE 19:27

Page 48: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 44/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 891023 PARIS GARE DE LYON 18:13 LAROCHE MIGENNES 20:21

891383 LAROCHE MIGENNES 20:08 DIJON VILLE 21:39

891006 LAROCHE MIGENNES 05:33 PARIS GARE DE LYON 07:45

891012 LAROCHE MIGENNES 06:33 PARIS GARE DE LYON 08:45

891350/51 DIJON VILLE 06:33 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 08:25

891352 DIJON VILLE 08:18 LAROCHE MIGENNES 09:46

891354 DIJON VILLE 12:07 LAROCHE MIGENNES 13:57

891358 DIJON VILLE 16:33 LAROCHE MIGENNES 18:01

891364 DIJON VILLE 18:33 LAROCHE MIGENNES 20:01

891362/63 DIJON VILLE 20:33 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 22:40

891221 PARIS BERCY 06:11 AVALLON 09:05

892209 LAROCHE MIGENNES 07:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 07:23

891237 PARIS BERCY 08:36 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 10:22

892403 LAROCHE MIGENNES 09:06 CLAMECY 10:13

891239 PARIS BERCY 10:33 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 12:09

892211 LAROCHE MIGENNES 11:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 11:23

891229 PARIS BERCY 12:33 AVALLON 15:17

891231 PARIS BERCY 14:33 CLAMECY 17:10

892213 LAROCHE MIGENNES 15:12 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 15:29

891241 PARIS BERCY 16:27 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 18:18

892215 LAROCHE MIGENNES 17:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 17:23

892801 LAROCHE MIGENNES 19:06 AVALLON 20:13

892409 LAROCHE MIGENNES 20:04 CORBIGNY 21:57

892411 LAROCHE MIGENNES 20:08 CORBIGNY 22:00

891249 PARIS BERCY 20:30 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 22:09

892219 LAROCHE MIGENNES 21:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 21:23

891238 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 04:50 PARIS BERCY 06:33

892800 AVALLON 05:44 LAROCHE MIGENNES 06:52

891200 CORBIGNY 06:04 PARIS BERCY 09:31

892204 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 08:36 LAROCHE MIGENNES 08:54

892804 AVALLON 09:46 LAROCHE MIGENNES 10:55

891244 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 09:50 PARIS BERCY 11:35

891204 CLAMECY 10:48 PARIS BERCY 13:27

891246 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 13:40 PARIS BERCY 15:27

892208 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 14:37 LAROCHE MIGENNES 14:54

892210 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 16:36 LAROCHE MIGENNES 16:54

891208 AVALLON 16:48 PARIS BERCY 19:27

892404 CLAMECY 17:46 LAROCHE MIGENNES 18:54

892212 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 18:26 LAROCHE MIGENNES 18:44

891250 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 19:43 PARIS BERCY 21:50

892216 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 20:36 LAROCHE MIGENNES 20:54

891751 LES LAUMES ALESIA 05:39 IS SUR TILLE 06:55

891753 LES LAUMES ALESIA 06:39 IS SUR TILLE 07:55

891755 LES LAUMES ALESIA 07:39 IS SUR TILLE 08:55

Page 49: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 45/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 891707 DIJON VILLE 10:24 IS SUR TILLE 10:55

891709 DIJON VILLE 12:24 IS SUR TILLE 12:55

891907 LES LAUMES ALESIA 12:39 DIJON VILLE 13:30

891711 DIJON VILLE 14:24 IS SUR TILLE 14:55

891713 DIJON VILLE 16:24 IS SUR TILLE 16:55

891759 LES LAUMES ALESIA 16:39 IS SUR TILLE 17:55

891715 DIJON VILLE 16:51 IS SUR TILLE 17:23

891761 LES LAUMES ALESIA 17:36 IS SUR TILLE 18:51

891763 LES LAUMES ALESIA 18:39 IS SUR TILLE 19:55

891950 IS SUR TILLE 06:03 LES LAUMES ALESIA 07:20

891702 IS SUR TILLE 06:33 DIJON VILLE 07:06

891952 IS SUR TILLE 07:03 LES LAUMES ALESIA 08:20

891706 IS SUR TILLE 08:03 DIJON VILLE 08:35

891708 IS SUR TILLE 09:03 DIJON VILLE 09:35

891710 IS SUR TILLE 11:03 DIJON VILLE 11:35

891904 DIJON VILLE 12:42 LES LAUMES ALESIA 13:36

891712 IS SUR TILLE 13:03 DIJON VILLE 13:35

891714 IS SUR TILLE 15:03 DIJON VILLE 15:35

891908 DIJON VILLE 16:37 LES LAUMES ALESIA 17:20

891956 IS SUR TILLE 17:03 LES LAUMES ALESIA 18:20

891958 IS SUR TILLE 18:03 LES LAUMES ALESIA 19:20

891960 IS SUR TILLE 19:03 LES LAUMES ALESIA 20:20

891801 DIJON VILLE 06:44 BOURG EN BRESSE 08:21

891803 DIJON VILLE 07:35 SEURRE 08:21

891805 DIJON VILLE 08:44 SEURRE 09:30

891809 DIJON VILLE 12:44 BOURG EN BRESSE 14:20

891811 DIJON VILLE 14:44 SEURRE 15:30

891813 DIJON VILLE 16:44 SEURRE 17:25

891815 DIJON VILLE 17:44 BOURG EN BRESSE 19:28

891817 DIJON VILLE 18:16 SEURRE 19:01

891819 DIJON VILLE 18:45 BOURG EN BRESSE 20:25

891821 DIJON VILLE 19:39 SEURRE 20:22

891800 BOURG EN BRESSE 05:29 DIJON VILLE 07:11

891804 BOURG EN BRESSE 06:32 DIJON VILLE 08:14

891802 SEURRE 06:59 DIJON VILLE 07:45

891806 SEURRE 08:36 DIJON VILLE 09:16

891808 SEURRE 11:28 DIJON VILLE 12:14

891810 BOURG EN BRESSE 11:36 DIJON VILLE 13:14

891812 SEURRE 16:28 DIJON VILLE 17:14

891816 BOURG EN BRESSE 17:36 DIJON VILLE 19:14

891814 SEURRE 17:37 DIJON VILLE 18:15

891820 SEURRE 19:28 DIJON VILLE 20:14

892701 AUTUN 06:43 ETANG 07:02

892703 AUTUN 07:57 ETANG 08:16

Page 50: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 46/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 892705 AUTUN 12:16 ETANG 12:35

892707 AUTUN 16:16 ETANG 16:35

892709 AUTUN 18:16 ETANG 18:35

892702 ETANG 07:25 AUTUN 07:43

892704 ETANG 08:25 AUTUN 08:43

892706 ETANG 13:25 AUTUN 13:43

892708 ETANG 17:25 AUTUN 17:43

892710 ETANG 18:46 AUTUN 19:04

894250 BESANÇON 04:56 DIJON VILLE 06:02

894200 BESANÇON 05:56 DIJON VILLE 06:50

894252 BESANÇON 06:25 DIJON VILLE 07:30

894254 BESANÇON 07:10 DIJON VILLE 08:15

894204 BESANÇON 07:55 DIJON VILLE 08:50

894206 BESANÇON 08:56 DIJON VILLE 09:51

894256 BESANÇON 09:10 DIJON VILLE 10:15

894210 BESANÇON 10:56 DIJON VILLE 11:51

894212 BESANÇON 12:06 DIJON VILLE 13:02

894258 BESANÇON 12:25 DIJON VILLE 13:30

894214 BESANÇON 12:56 DIJON VILLE 13:51

894216 BESANÇON 13:56 DIJON VILLE 14:52

894218 BESANÇON 14:56 DIJON VILLE 15:51

894220 BESANÇON 15:52 DIJON VILLE 16:47

894260 BESANÇON 16:18 DIJON VILLE 17:22

894222 BESANÇON 16:56 DIJON VILLE 17:51

894262 BESANÇON 17:17 DIJON VILLE 18:19

894224 BESANÇON 17:55 DIJON VILLE 18:50

894264 BESANÇON 18:10 DIJON VILLE 19:15

894226 BESANÇON 18:56 DIJON VILLE 19:51

894266 BESANÇON 19:10 DIJON VILLE 20:15

894228 BESANÇON 19:56 DIJON VILLE 20:51

894230 BESANÇON 20:57 DIJON VILLE 21:51

894251 DIJON VILLE 06:14 BESANÇON 07:22

894203 DIJON VILLE 06:40 BESANÇON 07:38

894253 DIJON VILLE 07:09 BESANÇON 08:15

894205 DIJON VILLE 07:40 BESANÇON 08:38

894207 DIJON VILLE 08:09 BESANÇON 09:05

894209 DIJON VILLE 09:09 BESANÇON 10:05

894211 DIJON VILLE 10:09 BESANÇON 11:05

894213 DIJON VILLE 11:09 BESANÇON 12:05

894255 DIJON VILLE 12:09 BESANÇON 13:14

894215 DIJON VILLE 13:19 BESANÇON 14:15

894257 DIJON VILLE 13:50 BESANÇON 14:56

894217 DIJON VILLE 14:09 BESANÇON 15:05

894259 DIJON VILLE 15:41 BESANÇON 16:47

Page 51: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 47/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 894221 DIJON VILLE 16:09 BESANÇON 17:05

894261 DIJON VILLE 16:40 BESANÇON 17:46

894223 DIJON VILLE 17:09 BESANÇON 18:05

894263 DIJON VILLE 17:39 BESANÇON 18:47

894225 DIJON VILLE 18:09 BESANÇON 19:05

894265 DIJON VILLE 18:41 BESANÇON 19:46

894227 DIJON VILLE 19:09 BESANÇON 20:05

894267 DIJON VILLE 19:50 BESANÇON 20:54

894229 DIJON VILLE 20:09 BESANÇON 21:05

894231 DIJON VILLE 21:09 BESANÇON 22:05

894269 DIJON VILLE 22:11 BESANÇON 23:17

894506/07 BESANCON - F COMTE TGV 06:38 BESANÇON 06:56

894512/13 BESANCON - F COMTE TGV 08:39 BESANÇON 08:54

894514/15 BESANCON - F COMTE TGV 09:15 BESANÇON 09:30

894518/19 BESANCON - F COMTE TGV 11:04 BESANÇON 11:19

894522/23 BESANCON - F COMTE TGV 12:20 BESANÇON 12:37

894570/71 BESANCON - F COMTE TGV 13:01 BESANÇON 13:18

894566/67 BESANCON - F COMTE TGV 13:39 BESANÇON 13:54

894564/65 BESANCON - F COMTE TGV 14:32 BESANÇON 14:45

894528/29 BESANCON - F COMTE TGV 15:04 BESANÇON 15:19

894532/33 BESANCON - F COMTE TGV 16:45 BESANÇON 16:58

894538/39 BESANCON - F COMTE TGV 18:08 BESANÇON 18:21

894540/41 BESANCON - F COMTE TGV 18:49 BESANÇON 19:04

894544/45 BESANCON - F COMTE TGV 19:46 BESANÇON 20:01

894560/61 BESANCON - F COMTE TGV 20:30 BESANÇON 20:42

894552/53 BESANCON - F COMTE TGV 21:38 BESANÇON 21:52

894556/57 BESANCON - F COMTE TGV 22:41 BESANÇON 22:56

894504/05 BESANÇON 06:05 BESANCON - F COMTE TGV 06:20

894508/09 BESANÇON 07:26 BESANCON - F COMTE TGV 07:41

894510/11 BESANÇON 08:06 BESANCON - F COMTE TGV 08:22

894516/17 BESANÇON 09:55 BESANCON - F COMTE TGV 10:10

894520/21 BESANÇON 11:40 BESANCON - F COMTE TGV 11:53

894568/69 BESANÇON 12:25 BESANCON - F COMTE TGV 12:38

894524/25 BESANÇON 13:05 BESANCON - F COMTE TGV 13:18

894562/63 BESANÇON 13:38 BESANCON - F COMTE TGV 13:53

894526/27 BESANÇON 14:15 BESANCON - F COMTE TGV 14:29

894530/31 BESANÇON 16:03 BESANCON - F COMTE TGV 16:16

894534/35 BESANÇON 17:35 BESANCON - F COMTE TGV 17:48

894536/37 BESANÇON 18:07 BESANCON - F COMTE TGV 18:21

894542/43 BESANÇON 18:48 BESANCON - F COMTE TGV 19:05

894558/59 BESANÇON 19:28 BESANCON - F COMTE TGV 19:41

894548/49 BESANÇON 21:06 BESANCON - F COMTE TGV 21:21

894554/55 BESANÇON 21:59 BESANCON - F COMTE TGV 22:14

Page 52: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 48/173 Annexe 13

Liste des trains assurés en Equipement Agent Seul à partir de décembre 2018 :

Marche Origine Heure Terminus Heure 891501 DIJON VILLE 06:25 MÂCON-VILLE 08:12

891981 CHALON SUR SAONE 06:35 MÂCON-VILLE 07:12

891403 DIJON VILLE 06:46 CHALON SUR SAONE 07:42

891405 DIJON VILLE 07:25 CHALON SUR SAONE 08:18

891407 DIJON VILLE 08:19 CHALON SUR SAONE 09:19

891411 DIJON VILLE 10:50 CHALON SUR SAONE 11:43

891413 DIJON VILLE 12:20 CHALON SUR SAONE 13:16

891983 CHALON SUR SAONE 12:40 MÂCON-VILLE 13:17

891415 DIJON VILLE 14:50 CHALON SUR SAONE 15:43

891503 DIJON VILLE 16:25 MÂCON-VILLE 18:07

891419 DIJON VILLE 16:51 CHALON SUR SAONE 17:43

891505 DIJON VILLE 17:25 MÂCON-VILLE 19:06

891423 DIJON VILLE 17:50 CHALON SUR SAONE 18:43

891425 DIJON VILLE 18:25 CHALON SUR SAONE 19:16

891427 DIJON VILLE 18:50 CHALON SUR SAONE 19:43

891439 DIJON VILLE 19:25 CHALON SUR SAONE 20:18

891431 DIJON VILLE 20:50 CHALON SUR SAONE 21:43

891433 DIJON VILLE 22:12 CHALON SUR SAONE 23:07

891400 CHALON SUR SAONE 05:56 DIJON VILLE 06:39

891402 CHALON SUR SAONE 06:17 DIJON VILLE 07:10

891404 CHALON SUR SAONE 06:42 DIJON VILLE 07:34

891500 MÂCON-VILLE 06:50 DIJON VILLE 08:34

891406 CHALON SUR SAONE 07:17 DIJON VILLE 08:10

891502 MÂCON-VILLE 07:35 DIJON VILLE 09:10

891412 CHALON SUR SAONE 09:12 DIJON VILLE 10:10

891414 CHALON SUR SAONE 11:17 DIJON VILLE 12:10

891416 CHALON SUR SAONE 12:42 DIJON VILLE 13:34

891980 MÂCON-VILLE 13:36 CHALON SUR SAONE 14:12

891418 CHALON SUR SAONE 14:17 DIJON VILLE 15:10

891420 CHALON SUR SAONE 16:17 DIJON VILLE 17:10

891422 CHALON SUR SAONE 16:42 DIJON VILLE 17:34

891504 MÂCON-VILLE 16:50 DIJON VILLE 18:34

891424 CHALON SUR SAONE 17:17 DIJON VILLE 18:10

891428 CHALON SUR SAONE 18:14 DIJON VILLE 19:10

891506 MÂCON-VILLE 18:20 DIJON VILLE 20:10

891390/91 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 05:33 DIJON VILLE 07:27

891373 LAROCHE MIGENNES 07:59 DIJON VILLE 09:27

891377 LAROCHE MIGENNES 13:59 DIJON VILLE 15:29

891378/79 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 15:36 DIJON VILLE 17:27

891017 PARIS GARE DE LYON 17:22 LAROCHE MIGENNES 19:27

891392/93 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 17:31 DIJON VILLE 19:27

891023 PARIS GARE DE LYON 18:13 LAROCHE MIGENNES 20:21

Page 53: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 49/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 891383 LAROCHE MIGENNES 20:08 DIJON VILLE 21:39

891006 LAROCHE MIGENNES 05:33 PARIS GARE DE LYON 07:45

891012 LAROCHE MIGENNES 06:33 PARIS GARE DE LYON 08:45

891350/51 DIJON VILLE 06:33 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 08:25

891352 DIJON VILLE 08:18 LAROCHE MIGENNES 09:46

891354 DIJON VILLE 12:07 LAROCHE MIGENNES 13:57

891358 DIJON VILLE 16:33 LAROCHE MIGENNES 18:01

891364 DIJON VILLE 18:33 LAROCHE MIGENNES 20:01

891362/63 DIJON VILLE 20:33 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 22:40

891221 PARIS BERCY 06:11 AVALLON 09:05

892209 LAROCHE MIGENNES 07:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 07:23

891237 PARIS BERCY 08:36 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 10:22

892403 LAROCHE MIGENNES 09:06 CLAMECY 10:13

891239 PARIS BERCY 10:33 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 12:09

892211 LAROCHE MIGENNES 11:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 11:23

891229 PARIS BERCY 12:33 AVALLON 15:17

891231 PARIS BERCY 14:33 CLAMECY 17:10

892213 LAROCHE MIGENNES 15:12 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 15:29

891241 PARIS BERCY 16:27 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 18:18

892215 LAROCHE MIGENNES 17:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 17:23

892801 LAROCHE MIGENNES 19:06 AVALLON 20:13

892409 LAROCHE MIGENNES 20:04 CORBIGNY 21:57

892411 LAROCHE MIGENNES 20:08 CORBIGNY 22:00

891249 PARIS BERCY 20:30 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 22:09

892219 LAROCHE MIGENNES 21:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 21:23

891238 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 04:50 PARIS BERCY 06:33

892800 AVALLON 05:44 LAROCHE MIGENNES 06:52

891200 CORBIGNY 06:04 PARIS BERCY 09:31

892204 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 08:36 LAROCHE MIGENNES 08:54

892804 AVALLON 09:46 LAROCHE MIGENNES 10:55

891244 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 09:50 PARIS BERCY 11:35

891204 CLAMECY 10:48 PARIS BERCY 13:27

891246 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 13:40 PARIS BERCY 15:27

892208 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 14:37 LAROCHE MIGENNES 14:54

892210 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 16:36 LAROCHE MIGENNES 16:54

891208 AVALLON 16:48 PARIS BERCY 19:27

892404 CLAMECY 17:46 LAROCHE MIGENNES 18:54

892212 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 18:26 LAROCHE MIGENNES 18:44

891250 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 19:43 PARIS BERCY 21:50

892216 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 20:36 LAROCHE MIGENNES 20:54

891751 LES LAUMES ALESIA 05:39 IS SUR TILLE 06:55

891753 LES LAUMES ALESIA 06:39 IS SUR TILLE 07:55

891755 LES LAUMES ALESIA 07:39 IS SUR TILLE 08:55

891707 DIJON VILLE 10:24 IS SUR TILLE 10:55

Page 54: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 50/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 891709 DIJON VILLE 12:24 IS SUR TILLE 12:55

891907 LES LAUMES ALESIA 12:39 DIJON VILLE 13:30

891711 DIJON VILLE 14:24 IS SUR TILLE 14:55

891713 DIJON VILLE 16:24 IS SUR TILLE 16:55

891759 LES LAUMES ALESIA 16:39 IS SUR TILLE 17:55

891715 DIJON VILLE 16:51 IS SUR TILLE 17:23

891761 LES LAUMES ALESIA 17:36 IS SUR TILLE 18:51

891763 LES LAUMES ALESIA 18:39 IS SUR TILLE 19:55

891950 IS SUR TILLE 06:03 LES LAUMES ALESIA 07:20

891702 IS SUR TILLE 06:33 DIJON VILLE 07:06

891952 IS SUR TILLE 07:03 LES LAUMES ALESIA 08:20

891706 IS SUR TILLE 08:03 DIJON VILLE 08:35

891708 IS SUR TILLE 09:03 DIJON VILLE 09:35

891710 IS SUR TILLE 11:03 DIJON VILLE 11:35

891904 DIJON VILLE 12:42 LES LAUMES ALESIA 13:36

891712 IS SUR TILLE 13:03 DIJON VILLE 13:35

891714 IS SUR TILLE 15:03 DIJON VILLE 15:35

891908 DIJON VILLE 16:37 LES LAUMES ALESIA 17:20

891956 IS SUR TILLE 17:03 LES LAUMES ALESIA 18:20

891958 IS SUR TILLE 18:03 LES LAUMES ALESIA 19:20

891960 IS SUR TILLE 19:03 LES LAUMES ALESIA 20:20

891801 DIJON VILLE 06:44 BOURG EN BRESSE 08:21

891803 DIJON VILLE 07:35 SEURRE 08:21

891805 DIJON VILLE 08:44 SEURRE 09:30

891809 DIJON VILLE 12:44 BOURG EN BRESSE 14:20

891811 DIJON VILLE 14:44 SEURRE 15:30

891813 DIJON VILLE 16:44 SEURRE 17:25

891815 DIJON VILLE 17:44 BOURG EN BRESSE 19:28

891817 DIJON VILLE 18:16 SEURRE 19:01

891819 DIJON VILLE 18:45 BOURG EN BRESSE 20:25

891821 DIJON VILLE 19:39 SEURRE 20:22

891800 BOURG EN BRESSE 05:29 DIJON VILLE 07:11

891804 BOURG EN BRESSE 06:32 DIJON VILLE 08:14

891802 SEURRE 06:59 DIJON VILLE 07:45

891806 SEURRE 08:36 DIJON VILLE 09:16

891808 SEURRE 11:28 DIJON VILLE 12:14

891810 BOURG EN BRESSE 11:36 DIJON VILLE 13:14

891812 SEURRE 16:28 DIJON VILLE 17:14

891816 BOURG EN BRESSE 17:36 DIJON VILLE 19:14

891814 SEURRE 17:37 DIJON VILLE 18:15

891820 SEURRE 19:28 DIJON VILLE 20:14

893751 COSNE SUR LOIRE 06:32 NEVERS LE BANLAY 07:49

893753 COSNE SUR LOIRE 07:35 NEVERS LE BANLAY 08:45

893755 COSNE SUR LOIRE 12:36 NEVERS 13:24

Page 55: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 51/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 893757 COSNE SUR LOIRE 13:35 NEVERS 14:25

893759 COSNE SUR LOIRE 16:36 NEVERS 17:25

893761 COSNE SUR LOIRE 17:44 NEVERS 18:33

893750 NEVERS 08:35 COSNE SUR LOIRE 09:23

893754 NEVERS LE BANLAY 12:22 COSNE SUR LOIRE 13:25

893756 NEVERS 15:26 COSNE SUR LOIRE 16:15

893758 NEVERS 16:35 COSNE SUR LOIRE 17:24

893760 DECIZE 16:45 COSNE SUR LOIRE 18:14

893762 NEVERS 19:36 COSNE SUR LOIRE 20:27

892701 AUTUN 06:43 ETANG 07:02

892703 AUTUN 07:57 ETANG 08:16

892705 AUTUN 12:16 ETANG 12:35

892707 AUTUN 16:16 ETANG 16:35

892709 AUTUN 18:16 ETANG 18:35

892702 ETANG 07:25 AUTUN 07:43

892704 ETANG 08:25 AUTUN 08:43

892706 ETANG 13:25 AUTUN 13:43

892708 ETANG 17:25 AUTUN 17:43

892710 ETANG 18:46 AUTUN 19:04

894250 BESANÇON 04:56 DIJON VILLE 06:02

894200 BESANÇON 05:56 DIJON VILLE 06:50

894252 BESANÇON 06:25 DIJON VILLE 07:30

894254 BESANÇON 07:10 DIJON VILLE 08:15

894204 BESANÇON 07:55 DIJON VILLE 08:50

894206 BESANÇON 08:56 DIJON VILLE 09:51

894256 BESANÇON 09:10 DIJON VILLE 10:15

894210 BESANÇON 10:56 DIJON VILLE 11:51

894212 BESANÇON 12:06 DIJON VILLE 13:02

894258 BESANÇON 12:25 DIJON VILLE 13:30

894214 BESANÇON 12:56 DIJON VILLE 13:51

894216 BESANÇON 13:56 DIJON VILLE 14:52

894218 BESANÇON 14:56 DIJON VILLE 15:51

894220 BESANÇON 15:52 DIJON VILLE 16:47

894260 BESANÇON 16:18 DIJON VILLE 17:22

894222 BESANÇON 16:56 DIJON VILLE 17:51

894262 BESANÇON 17:17 DIJON VILLE 18:19

894224 BESANÇON 17:55 DIJON VILLE 18:50

894264 BESANÇON 18:10 DIJON VILLE 19:15

894226 BESANÇON 18:56 DIJON VILLE 19:51

894266 BESANÇON 19:10 DIJON VILLE 20:15

894228 BESANÇON 19:56 DIJON VILLE 20:51

894230 BESANÇON 20:57 DIJON VILLE 21:51

894251 DIJON VILLE 06:14 BESANÇON 07:22

894203 DIJON VILLE 06:40 BESANÇON 07:38

Page 56: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 52/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 894253 DIJON VILLE 07:09 BESANÇON 08:15

894205 DIJON VILLE 07:40 BESANÇON 08:38

894207 DIJON VILLE 08:09 BESANÇON 09:05

894209 DIJON VILLE 09:09 BESANÇON 10:05

894211 DIJON VILLE 10:09 BESANÇON 11:05

894213 DIJON VILLE 11:09 BESANÇON 12:05

894255 DIJON VILLE 12:09 BESANÇON 13:14

894215 DIJON VILLE 13:19 BESANÇON 14:15

894257 DIJON VILLE 13:50 BESANÇON 14:56

894217 DIJON VILLE 14:09 BESANÇON 15:05

894259 DIJON VILLE 15:41 BESANÇON 16:47

894221 DIJON VILLE 16:09 BESANÇON 17:05

894261 DIJON VILLE 16:40 BESANÇON 17:46

894223 DIJON VILLE 17:09 BESANÇON 18:05

894263 DIJON VILLE 17:39 BESANÇON 18:47

894225 DIJON VILLE 18:09 BESANÇON 19:05

894265 DIJON VILLE 18:41 BESANÇON 19:46

894227 DIJON VILLE 19:09 BESANÇON 20:05

894267 DIJON VILLE 19:50 BESANÇON 20:54

894229 DIJON VILLE 20:09 BESANÇON 21:05

894231 DIJON VILLE 21:09 BESANÇON 22:05

894269 DIJON VILLE 22:11 BESANÇON 23:17

894506/07 BESANCON - F COMTE TGV 06:38 BESANÇON 06:56

894512/13 BESANCON - F COMTE TGV 08:39 BESANÇON 08:54

894514/15 BESANCON - F COMTE TGV 09:15 BESANÇON 09:30

894518/19 BESANCON - F COMTE TGV 11:04 BESANÇON 11:19

894522/23 BESANCON - F COMTE TGV 12:20 BESANÇON 12:37

894570/71 BESANCON - F COMTE TGV 13:01 BESANÇON 13:18

894566/67 BESANCON - F COMTE TGV 13:39 BESANÇON 13:54

894564/65 BESANCON - F COMTE TGV 14:32 BESANÇON 14:45

894528/29 BESANCON - F COMTE TGV 15:04 BESANÇON 15:19

894532/33 BESANCON - F COMTE TGV 16:45 BESANÇON 16:58

894538/39 BESANCON - F COMTE TGV 18:08 BESANÇON 18:21

894540/41 BESANCON - F COMTE TGV 18:49 BESANÇON 19:04

894544/45 BESANCON - F COMTE TGV 19:46 BESANÇON 20:01

894560/61 BESANCON - F COMTE TGV 20:30 BESANÇON 20:42

894552/53 BESANCON - F COMTE TGV 21:38 BESANÇON 21:52

894556/57 BESANCON - F COMTE TGV 22:41 BESANÇON 22:56

894504/05 BESANÇON 06:05 BESANCON - F COMTE TGV 06:20

894508/09 BESANÇON 07:26 BESANCON - F COMTE TGV 07:41

894510/11 BESANÇON 08:06 BESANCON - F COMTE TGV 08:22

894516/17 BESANÇON 09:55 BESANCON - F COMTE TGV 10:10

894520/21 BESANÇON 11:40 BESANCON - F COMTE TGV 11:53

894568/69 BESANÇON 12:25 BESANCON - F COMTE TGV 12:38

Page 57: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 53/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 894524/25 BESANÇON 13:05 BESANCON - F COMTE TGV 13:18

894562/63 BESANÇON 13:38 BESANCON - F COMTE TGV 13:53

894526/27 BESANÇON 14:15 BESANCON - F COMTE TGV 14:29

894530/31 BESANÇON 16:03 BESANCON - F COMTE TGV 16:16

894534/35 BESANÇON 17:35 BESANCON - F COMTE TGV 17:48

894536/37 BESANÇON 18:07 BESANCON - F COMTE TGV 18:21

894542/43 BESANÇON 18:48 BESANCON - F COMTE TGV 19:05

894558/59 BESANÇON 19:28 BESANCON - F COMTE TGV 19:41

894548/49 BESANÇON 21:06 BESANCON - F COMTE TGV 21:21

894554/55 BESANÇON 21:59 BESANCON - F COMTE TGV 22:14

895050 BELFORT-MONTBELIARD TGV 06:02 BELFORT 06:11

895052 BELFORT-MONTBELIARD TGV 10:02 BELFORT 10:11

895054 BELFORT-MONTBELIARD TGV 11:02 BELFORT 11:11

895056 BELFORT-MONTBELIARD TGV 12:34 BELFORT 12:43

895058 BELFORT-MONTBELIARD TGV 13:06 BELFORT 13:15

895060 BELFORT-MONTBELIARD TGV 14:02 BELFORT 14:11

895062 BELFORT-MONTBELIARD TGV 19:02 BELFORT 19:11

895064 BELFORT-MONTBELIARD TGV 20:06 BELFORT 20:15

895066 BELFORT-MONTBELIARD TGV 20:36 BELFORT 20:45

895068 BELFORT-MONTBELIARD TGV 22:02 BELFORT 22:11

895051 BELFORT 05:48 BELFORT-MONTBELIARD TGV 05:57

895053 BELFORT 08:48 BELFORT-MONTBELIARD TGV 08:57

895055 BELFORT 10:15 BELFORT-MONTBELIARD TGV 10:24

895057 BELFORT 12:03 BELFORT-MONTBELIARD TGV 12:12

895059 BELFORT 12:47 BELFORT-MONTBELIARD TGV 12:56

895061 BELFORT 13:48 BELFORT-MONTBELIARD TGV 13:57

895063 BELFORT 18:44 BELFORT-MONTBELIARD TGV 18:53

895065 BELFORT 19:48 BELFORT-MONTBELIARD TGV 19:57

895067 BELFORT 20:21 BELFORT-MONTBELIARD TGV 20:30

895069 BELFORT 21:48 BELFORT-MONTBELIARD TGV 21:57

Page 58: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 54/173 Annexe 13

Liste des trains assurés en Equipement Agent Seul à partir de décembre 2019 :

Marche Origine Heure Terminus Heure 18101 MORTEAU 05:09 LA CHAUX DE FONDS 05:38

18102 LA CHAUX DE FONDS 05:42 MORTEAU 06:10

18103 MORTEAU 06:18 LA CHAUX DE FONDS 06:48

18104 LA CHAUX DE FONDS 06:56 MORTEAU 07:21

18105 MORTEAU 07:29 LA CHAUX DE FONDS 07:59

18106 LA CHAUX DE FONDS 12:08 MORTEAU 12:36

18107 MORTEAU 13:20 LA CHAUX DE FONDS 13:51

18108 LA CHAUX DE FONDS 08:09 MORTEAU 08:35

18109 MORTEAU 11:01 LA CHAUX DE FONDS 11:48

18110 LA CHAUX DE FONDS 16:08 MORTEAU 16:36

18111 MORTEAU 15:27 LA CHAUX DE FONDS 15:59

18112 LA CHAUX DE FONDS 17:01 MORTEAU 17:29

18113 MORTEAU 21:01 LA CHAUX DE FONDS 21:27

18114 LA CHAUX DE FONDS 21:43 MORTEAU 22:09

891501 DIJON VILLE 06:25 MÂCON-VILLE 08:12

891981 CHALON SUR SAONE 06:35 MÂCON-VILLE 07:12

891403 DIJON VILLE 06:46 CHALON SUR SAONE 07:42

891405 DIJON VILLE 07:25 CHALON SUR SAONE 08:18

891407 DIJON VILLE 08:19 CHALON SUR SAONE 09:19

891411 DIJON VILLE 10:50 CHALON SUR SAONE 11:43

891413 DIJON VILLE 12:20 CHALON SUR SAONE 13:16

891983 CHALON SUR SAONE 12:40 MÂCON-VILLE 13:17

891415 DIJON VILLE 14:50 CHALON SUR SAONE 15:43

891503 DIJON VILLE 16:25 MÂCON-VILLE 18:07

891419 DIJON VILLE 16:51 CHALON SUR SAONE 17:43

891505 DIJON VILLE 17:25 MÂCON-VILLE 19:06

891423 DIJON VILLE 17:50 CHALON SUR SAONE 18:43

891425 DIJON VILLE 18:25 CHALON SUR SAONE 19:16

891427 DIJON VILLE 18:50 CHALON SUR SAONE 19:43

891439 DIJON VILLE 19:25 CHALON SUR SAONE 20:18

891431 DIJON VILLE 20:50 CHALON SUR SAONE 21:43

891433 DIJON VILLE 22:12 CHALON SUR SAONE 23:07

891400 CHALON SUR SAONE 05:56 DIJON VILLE 06:39

891402 CHALON SUR SAONE 06:17 DIJON VILLE 07:10

891404 CHALON SUR SAONE 06:42 DIJON VILLE 07:34

891500 MÂCON-VILLE 06:50 DIJON VILLE 08:34

891406 CHALON SUR SAONE 07:17 DIJON VILLE 08:10

891502 MÂCON-VILLE 07:35 DIJON VILLE 09:10

891412 CHALON SUR SAONE 09:12 DIJON VILLE 10:10

891414 CHALON SUR SAONE 11:17 DIJON VILLE 12:10

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 55/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 891416 CHALON SUR SAONE 12:42 DIJON VILLE 13:34

891980 MÂCON-VILLE 13:36 CHALON SUR SAONE 14:12

891418 CHALON SUR SAONE 14:17 DIJON VILLE 15:10

891420 CHALON SUR SAONE 16:17 DIJON VILLE 17:10

891422 CHALON SUR SAONE 16:42 DIJON VILLE 17:34

891504 MÂCON-VILLE 16:50 DIJON VILLE 18:34

891424 CHALON SUR SAONE 17:17 DIJON VILLE 18:10

891428 CHALON SUR SAONE 18:14 DIJON VILLE 19:10

891506 MÂCON-VILLE 18:20 DIJON VILLE 20:10

891390/91 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 05:33 DIJON VILLE 07:27

891373 LAROCHE MIGENNES 07:59 DIJON VILLE 09:27

891377 LAROCHE MIGENNES 13:59 DIJON VILLE 15:29

891378/79 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 15:36 DIJON VILLE 17:27

891017 PARIS GARE DE LYON 17:22 LAROCHE MIGENNES 19:27

891392/93 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 17:31 DIJON VILLE 19:27

891023 PARIS GARE DE LYON 18:13 LAROCHE MIGENNES 20:21

891383 LAROCHE MIGENNES 20:08 DIJON VILLE 21:39

891006 LAROCHE MIGENNES 05:33 PARIS GARE DE LYON 07:45

891012 LAROCHE MIGENNES 06:33 PARIS GARE DE LYON 08:45

891350/51 DIJON VILLE 06:33 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 08:25

891352 DIJON VILLE 08:18 LAROCHE MIGENNES 09:46

891354 DIJON VILLE 12:07 LAROCHE MIGENNES 13:57

891358 DIJON VILLE 16:33 LAROCHE MIGENNES 18:01

891364 DIJON VILLE 18:33 LAROCHE MIGENNES 20:01

891362/63 DIJON VILLE 20:33 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 22:40

891221 PARIS BERCY 06:11 AVALLON 09:05

892209 LAROCHE MIGENNES 07:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 07:23

891237 PARIS BERCY 08:36 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 10:22

892403 LAROCHE MIGENNES 09:06 CLAMECY 10:13

891239 PARIS BERCY 10:33 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 12:09

892211 LAROCHE MIGENNES 11:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 11:23

891229 PARIS BERCY 12:33 AVALLON 15:17

891231 PARIS BERCY 14:33 CLAMECY 17:10

892213 LAROCHE MIGENNES 15:12 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 15:29

891241 PARIS BERCY 16:27 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 18:18

892215 LAROCHE MIGENNES 17:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 17:23

892801 LAROCHE MIGENNES 19:06 AVALLON 20:13

892409 LAROCHE MIGENNES 20:04 CORBIGNY 21:57

892411 LAROCHE MIGENNES 20:08 CORBIGNY 22:00

891249 PARIS BERCY 20:30 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 22:09

892219 LAROCHE MIGENNES 21:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 21:23

891238 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 04:50 PARIS BERCY 06:33

892800 AVALLON 05:44 LAROCHE MIGENNES 06:52

891200 CORBIGNY 06:04 PARIS BERCY 09:31

Page 60: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 56/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 892204 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 08:36 LAROCHE MIGENNES 08:54

892804 AVALLON 09:46 LAROCHE MIGENNES 10:55

891244 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 09:50 PARIS BERCY 11:35

891204 CLAMECY 10:48 PARIS BERCY 13:27

891246 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 13:40 PARIS BERCY 15:27

892208 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 14:37 LAROCHE MIGENNES 14:54

892210 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 16:36 LAROCHE MIGENNES 16:54

891208 AVALLON 16:48 PARIS BERCY 19:27

892404 CLAMECY 17:46 LAROCHE MIGENNES 18:54

892212 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 18:26 LAROCHE MIGENNES 18:44

891250 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 19:43 PARIS BERCY 21:50

892216 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 20:36 LAROCHE MIGENNES 20:54

891751 LES LAUMES ALESIA 05:39 IS SUR TILLE 06:55

891753 LES LAUMES ALESIA 06:39 IS SUR TILLE 07:55

891755 LES LAUMES ALESIA 07:39 IS SUR TILLE 08:55

891707 DIJON VILLE 10:24 IS SUR TILLE 10:55

891709 DIJON VILLE 12:24 IS SUR TILLE 12:55

891907 LES LAUMES ALESIA 12:39 DIJON VILLE 13:30

891711 DIJON VILLE 14:24 IS SUR TILLE 14:55

891713 DIJON VILLE 16:24 IS SUR TILLE 16:55

891759 LES LAUMES ALESIA 16:39 IS SUR TILLE 17:55

891715 DIJON VILLE 16:51 IS SUR TILLE 17:23

891761 LES LAUMES ALESIA 17:36 IS SUR TILLE 18:51

891763 LES LAUMES ALESIA 18:39 IS SUR TILLE 19:55

891950 IS SUR TILLE 06:03 LES LAUMES ALESIA 07:20

891702 IS SUR TILLE 06:33 DIJON VILLE 07:06

891952 IS SUR TILLE 07:03 LES LAUMES ALESIA 08:20

891706 IS SUR TILLE 08:03 DIJON VILLE 08:35

891708 IS SUR TILLE 09:03 DIJON VILLE 09:35

891710 IS SUR TILLE 11:03 DIJON VILLE 11:35

891904 DIJON VILLE 12:42 LES LAUMES ALESIA 13:36

891712 IS SUR TILLE 13:03 DIJON VILLE 13:35

891714 IS SUR TILLE 15:03 DIJON VILLE 15:35

891908 DIJON VILLE 16:37 LES LAUMES ALESIA 17:20

891956 IS SUR TILLE 17:03 LES LAUMES ALESIA 18:20

891958 IS SUR TILLE 18:03 LES LAUMES ALESIA 19:20

891960 IS SUR TILLE 19:03 LES LAUMES ALESIA 20:20

891801 DIJON VILLE 06:44 BOURG EN BRESSE 08:21

891803 DIJON VILLE 07:35 SEURRE 08:21

891805 DIJON VILLE 08:44 SEURRE 09:30

891809 DIJON VILLE 12:44 BOURG EN BRESSE 14:20

891811 DIJON VILLE 14:44 SEURRE 15:30

891813 DIJON VILLE 16:44 SEURRE 17:25

891815 DIJON VILLE 17:44 BOURG EN BRESSE 19:28

Page 61: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 57/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 891817 DIJON VILLE 18:16 SEURRE 19:01

891819 DIJON VILLE 18:45 BOURG EN BRESSE 20:25

891821 DIJON VILLE 19:39 SEURRE 20:22

891800 BOURG EN BRESSE 05:29 DIJON VILLE 07:11

891804 BOURG EN BRESSE 06:32 DIJON VILLE 08:14

891802 SEURRE 06:59 DIJON VILLE 07:45

891806 SEURRE 08:36 DIJON VILLE 09:16

891808 SEURRE 11:28 DIJON VILLE 12:14

891810 BOURG EN BRESSE 11:36 DIJON VILLE 13:14

891812 SEURRE 16:28 DIJON VILLE 17:14

891816 BOURG EN BRESSE 17:36 DIJON VILLE 19:14

891814 SEURRE 17:37 DIJON VILLE 18:15

891820 SEURRE 19:28 DIJON VILLE 20:14

893751 COSNE SUR LOIRE 06:32 NEVERS LE BANLAY 07:49

893753 COSNE SUR LOIRE 07:35 NEVERS LE BANLAY 08:45

893755 COSNE SUR LOIRE 12:36 NEVERS 13:24

893757 COSNE SUR LOIRE 13:35 NEVERS 14:25

893759 COSNE SUR LOIRE 16:36 NEVERS 17:25

893761 COSNE SUR LOIRE 17:44 NEVERS 18:33

893750 NEVERS 08:35 COSNE SUR LOIRE 09:23

893754 NEVERS LE BANLAY 12:22 COSNE SUR LOIRE 13:25

893756 NEVERS 15:26 COSNE SUR LOIRE 16:15

893758 NEVERS 16:35 COSNE SUR LOIRE 17:24

893760 DECIZE 16:45 COSNE SUR LOIRE 18:14

893762 NEVERS 19:36 COSNE SUR LOIRE 20:27

892701 AUTUN 06:43 ETANG 07:02

892703 AUTUN 07:57 ETANG 08:16

892705 AUTUN 12:16 ETANG 12:35

892707 AUTUN 16:16 ETANG 16:35

892709 AUTUN 18:16 ETANG 18:35

892702 ETANG 07:25 AUTUN 07:43

892704 ETANG 08:25 AUTUN 08:43

892706 ETANG 13:25 AUTUN 13:43

892708 ETANG 17:25 AUTUN 17:43

892710 ETANG 18:46 AUTUN 19:04

894250 BESANÇON 04:56 DIJON VILLE 06:02

894200 BESANÇON 05:56 DIJON VILLE 06:50

894252 BESANÇON 06:25 DIJON VILLE 07:30

894254 BESANÇON 07:10 DIJON VILLE 08:15

894204 BESANÇON 07:55 DIJON VILLE 08:50

894206 BESANÇON 08:56 DIJON VILLE 09:51

894256 BESANÇON 09:10 DIJON VILLE 10:15

894210 BESANÇON 10:56 DIJON VILLE 11:51

894212 BESANÇON 12:06 DIJON VILLE 13:02

Page 62: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 58/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 894258 BESANÇON 12:25 DIJON VILLE 13:30

894214 BESANÇON 12:56 DIJON VILLE 13:51

894216 BESANÇON 13:56 DIJON VILLE 14:52

894218 BESANÇON 14:56 DIJON VILLE 15:51

894220 BESANÇON 15:52 DIJON VILLE 16:47

894260 BESANÇON 16:18 DIJON VILLE 17:22

894222 BESANÇON 16:56 DIJON VILLE 17:51

894262 BESANÇON 17:17 DIJON VILLE 18:19

894224 BESANÇON 17:55 DIJON VILLE 18:50

894264 BESANÇON 18:10 DIJON VILLE 19:15

894226 BESANÇON 18:56 DIJON VILLE 19:51

894266 BESANÇON 19:10 DIJON VILLE 20:15

894228 BESANÇON 19:56 DIJON VILLE 20:51

894230 BESANÇON 20:57 DIJON VILLE 21:51

894251 DIJON VILLE 06:14 BESANÇON 07:22

894203 DIJON VILLE 06:40 BESANÇON 07:38

894253 DIJON VILLE 07:09 BESANÇON 08:15

894205 DIJON VILLE 07:40 BESANÇON 08:38

894207 DIJON VILLE 08:09 BESANÇON 09:05

894209 DIJON VILLE 09:09 BESANÇON 10:05

894211 DIJON VILLE 10:09 BESANÇON 11:05

894213 DIJON VILLE 11:09 BESANÇON 12:05

894255 DIJON VILLE 12:09 BESANÇON 13:14

894215 DIJON VILLE 13:19 BESANÇON 14:15

894257 DIJON VILLE 13:50 BESANÇON 14:56

894217 DIJON VILLE 14:09 BESANÇON 15:05

894259 DIJON VILLE 15:41 BESANÇON 16:47

894221 DIJON VILLE 16:09 BESANÇON 17:05

894261 DIJON VILLE 16:40 BESANÇON 17:46

894223 DIJON VILLE 17:09 BESANÇON 18:05

894263 DIJON VILLE 17:39 BESANÇON 18:47

894225 DIJON VILLE 18:09 BESANÇON 19:05

894265 DIJON VILLE 18:41 BESANÇON 19:46

894227 DIJON VILLE 19:09 BESANÇON 20:05

894267 DIJON VILLE 19:50 BESANÇON 20:54

894229 DIJON VILLE 20:09 BESANÇON 21:05

894231 DIJON VILLE 21:09 BESANÇON 22:05

894269 DIJON VILLE 22:11 BESANÇON 23:17

894506/07 BESANCON - F COMTE TGV 06:38 BESANÇON 06:56

894512/13 BESANCON - F COMTE TGV 08:39 BESANÇON 08:54

894514/15 BESANCON - F COMTE TGV 09:15 BESANÇON 09:30

894518/19 BESANCON - F COMTE TGV 11:04 BESANÇON 11:19

894522/23 BESANCON - F COMTE TGV 12:20 BESANÇON 12:37

894570/71 BESANCON - F COMTE TGV 13:01 BESANÇON 13:18

Page 63: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 59/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 894566/67 BESANCON - F COMTE TGV 13:39 BESANÇON 13:54

894564/65 BESANCON - F COMTE TGV 14:32 BESANÇON 14:45

894528/29 BESANCON - F COMTE TGV 15:04 BESANÇON 15:19

894532/33 BESANCON - F COMTE TGV 16:45 BESANÇON 16:58

894538/39 BESANCON - F COMTE TGV 18:08 BESANÇON 18:21

894540/41 BESANCON - F COMTE TGV 18:49 BESANÇON 19:04

894544/45 BESANCON - F COMTE TGV 19:46 BESANÇON 20:01

894560/61 BESANCON - F COMTE TGV 20:30 BESANÇON 20:42

894552/53 BESANCON - F COMTE TGV 21:38 BESANÇON 21:52

894556/57 BESANCON - F COMTE TGV 22:41 BESANÇON 22:56

894504/05 BESANÇON 06:05 BESANCON - F COMTE TGV 06:20

894508/09 BESANÇON 07:26 BESANCON - F COMTE TGV 07:41

894510/11 BESANÇON 08:06 BESANCON - F COMTE TGV 08:22

894516/17 BESANÇON 09:55 BESANCON - F COMTE TGV 10:10

894520/21 BESANÇON 11:40 BESANCON - F COMTE TGV 11:53

894568/69 BESANÇON 12:25 BESANCON - F COMTE TGV 12:38

894524/25 BESANÇON 13:05 BESANCON - F COMTE TGV 13:18

894562/63 BESANÇON 13:38 BESANCON - F COMTE TGV 13:53

894526/27 BESANÇON 14:15 BESANCON - F COMTE TGV 14:29

894530/31 BESANÇON 16:03 BESANCON - F COMTE TGV 16:16

894534/35 BESANÇON 17:35 BESANCON - F COMTE TGV 17:48

894536/37 BESANÇON 18:07 BESANCON - F COMTE TGV 18:21

894542/43 BESANÇON 18:48 BESANCON - F COMTE TGV 19:05

894558/59 BESANÇON 19:28 BESANCON - F COMTE TGV 19:41

894548/49 BESANÇON 21:06 BESANCON - F COMTE TGV 21:21

894554/55 BESANÇON 21:59 BESANCON - F COMTE TGV 22:14

895050 BELFORT-MONTBELIARD TGV 06:02 BELFORT 06:11

895052 BELFORT-MONTBELIARD TGV 10:02 BELFORT 10:11

895054 BELFORT-MONTBELIARD TGV 11:02 BELFORT 11:11

895056 BELFORT-MONTBELIARD TGV 12:34 BELFORT 12:43

895058 BELFORT-MONTBELIARD TGV 13:06 BELFORT 13:15

895060 BELFORT-MONTBELIARD TGV 14:02 BELFORT 14:11

895062 BELFORT-MONTBELIARD TGV 19:02 BELFORT 19:11

895064 BELFORT-MONTBELIARD TGV 20:06 BELFORT 20:15

895066 BELFORT-MONTBELIARD TGV 20:36 BELFORT 20:45

895068 BELFORT-MONTBELIARD TGV 22:02 BELFORT 22:11

895051 BELFORT 05:48 BELFORT-MONTBELIARD TGV 05:57

895053 BELFORT 08:48 BELFORT-MONTBELIARD TGV 08:57

895055 BELFORT 10:15 BELFORT-MONTBELIARD TGV 10:24

895057 BELFORT 12:03 BELFORT-MONTBELIARD TGV 12:12

895059 BELFORT 12:47 BELFORT-MONTBELIARD TGV 12:56

895061 BELFORT 13:48 BELFORT-MONTBELIARD TGV 13:57

895063 BELFORT 18:44 BELFORT-MONTBELIARD TGV 18:53

895065 BELFORT 19:48 BELFORT-MONTBELIARD TGV 19:57

Page 64: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 60/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 895067 BELFORT 20:21 BELFORT-MONTBELIARD TGV 20:30

895069 BELFORT 21:48 BELFORT-MONTBELIARD TGV 21:57

895706 PONTARLIER 07:42 FRASNE 07:58

895709 FRASNE 08:17 PONTARLIER 08:33

895726 PONTARLIER 17:42 FRASNE 17:58

895729 FRASNE 18:02 PONTARLIER 18:18

895731 DLE BV 18:14 PONTARLIER 19:36

Page 65: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 61/173 Annexe 13

Liste des trains assurés en Equipement Agent Seul à partir de juillet 2020 :

Marche Origine Heure Terminus Heure 18101 MORTEAU 05:09 LA CHAUX DE FONDS 05:38

18102 LA CHAUX DE FONDS 05:42 MORTEAU 06:10

18103 MORTEAU 06:18 LA CHAUX DE FONDS 06:48

18104 LA CHAUX DE FONDS 06:56 MORTEAU 07:21

18105 MORTEAU 07:29 LA CHAUX DE FONDS 07:59

18106 LA CHAUX DE FONDS 12:08 MORTEAU 12:36

18107 MORTEAU 13:20 LA CHAUX DE FONDS 13:51

18108 LA CHAUX DE FONDS 08:09 MORTEAU 08:35

18109 MORTEAU 11:01 LA CHAUX DE FONDS 11:48

18110 LA CHAUX DE FONDS 16:08 MORTEAU 16:36

18111 MORTEAU 15:27 LA CHAUX DE FONDS 15:59

18112 LA CHAUX DE FONDS 17:01 MORTEAU 17:29

18113 MORTEAU 21:01 LA CHAUX DE FONDS 21:27

18114 LA CHAUX DE FONDS 21:43 MORTEAU 22:09

891501 DIJON VILLE 06:25 MÂCON-VILLE 08:12

891981 CHALON SUR SAONE 06:35 MÂCON-VILLE 07:12

891403 DIJON VILLE 06:46 CHALON SUR SAONE 07:42

891405 DIJON VILLE 07:25 CHALON SUR SAONE 08:18

891407 DIJON VILLE 08:19 CHALON SUR SAONE 09:19

891411 DIJON VILLE 10:50 CHALON SUR SAONE 11:43

891413 DIJON VILLE 12:20 CHALON SUR SAONE 13:16

891983 CHALON SUR SAONE 12:40 MÂCON-VILLE 13:17

891415 DIJON VILLE 14:50 CHALON SUR SAONE 15:43

891503 DIJON VILLE 16:25 MÂCON-VILLE 18:07

891419 DIJON VILLE 16:51 CHALON SUR SAONE 17:43

891505 DIJON VILLE 17:25 MÂCON-VILLE 19:06

891423 DIJON VILLE 17:50 CHALON SUR SAONE 18:43

891425 DIJON VILLE 18:25 CHALON SUR SAONE 19:16

891427 DIJON VILLE 18:50 CHALON SUR SAONE 19:43

891439 DIJON VILLE 19:25 CHALON SUR SAONE 20:18

891431 DIJON VILLE 20:50 CHALON SUR SAONE 21:43

891433 DIJON VILLE 22:12 CHALON SUR SAONE 23:07

891400 CHALON SUR SAONE 05:56 DIJON VILLE 06:39

891402 CHALON SUR SAONE 06:17 DIJON VILLE 07:10

891404 CHALON SUR SAONE 06:42 DIJON VILLE 07:34

891500 MÂCON-VILLE 06:50 DIJON VILLE 08:34

891406 CHALON SUR SAONE 07:17 DIJON VILLE 08:10

891502 MÂCON-VILLE 07:35 DIJON VILLE 09:10

891412 CHALON SUR SAONE 09:12 DIJON VILLE 10:10

891414 CHALON SUR SAONE 11:17 DIJON VILLE 12:10

Page 66: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 62/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 891416 CHALON SUR SAONE 12:42 DIJON VILLE 13:34

891980 MÂCON-VILLE 13:36 CHALON SUR SAONE 14:12

891418 CHALON SUR SAONE 14:17 DIJON VILLE 15:10

891420 CHALON SUR SAONE 16:17 DIJON VILLE 17:10

891422 CHALON SUR SAONE 16:42 DIJON VILLE 17:34

891504 MÂCON-VILLE 16:50 DIJON VILLE 18:34

891424 CHALON SUR SAONE 17:17 DIJON VILLE 18:10

891428 CHALON SUR SAONE 18:14 DIJON VILLE 19:10

891506 MÂCON-VILLE 18:20 DIJON VILLE 20:10

891390/91 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 05:33 DIJON VILLE 07:27

891373 LAROCHE MIGENNES 07:59 DIJON VILLE 09:27

891377 LAROCHE MIGENNES 13:59 DIJON VILLE 15:29

891378/79 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 15:36 DIJON VILLE 17:27

891017 PARIS GARE DE LYON 17:22 LAROCHE MIGENNES 19:27

891392/93 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 17:31 DIJON VILLE 19:27

891023 PARIS GARE DE LYON 18:13 LAROCHE MIGENNES 20:21

891383 LAROCHE MIGENNES 20:08 DIJON VILLE 21:39

891006 LAROCHE MIGENNES 05:33 PARIS GARE DE LYON 07:45

891012 LAROCHE MIGENNES 06:33 PARIS GARE DE LYON 08:45

891350/51 DIJON VILLE 06:33 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 08:25

891352 DIJON VILLE 08:18 LAROCHE MIGENNES 09:46

891354 DIJON VILLE 12:07 LAROCHE MIGENNES 13:57

891358 DIJON VILLE 16:33 LAROCHE MIGENNES 18:01

891364 DIJON VILLE 18:33 LAROCHE MIGENNES 20:01

891362/63 DIJON VILLE 20:33 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 22:40

891221 PARIS BERCY 06:11 AVALLON 09:05

892209 LAROCHE MIGENNES 07:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 07:23

891237 PARIS BERCY 08:36 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 10:22

892403 LAROCHE MIGENNES 09:06 CLAMECY 10:13

891239 PARIS BERCY 10:33 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 12:09

892211 LAROCHE MIGENNES 11:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 11:23

891229 PARIS BERCY 12:33 AVALLON 15:17

891231 PARIS BERCY 14:33 CLAMECY 17:10

892213 LAROCHE MIGENNES 15:12 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 15:29

891241 PARIS BERCY 16:27 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 18:18

892215 LAROCHE MIGENNES 17:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 17:23

892801 LAROCHE MIGENNES 19:06 AVALLON 20:13

892409 LAROCHE MIGENNES 20:04 CORBIGNY 21:57

892411 LAROCHE MIGENNES 20:08 CORBIGNY 22:00

891249 PARIS BERCY 20:30 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 22:09

892219 LAROCHE MIGENNES 21:06 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 21:23

891238 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 04:50 PARIS BERCY 06:33

892800 AVALLON 05:44 LAROCHE MIGENNES 06:52

891200 CORBIGNY 06:04 PARIS BERCY 09:31

Page 67: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 63/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 892204 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 08:36 LAROCHE MIGENNES 08:54

892804 AVALLON 09:46 LAROCHE MIGENNES 10:55

891244 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 09:50 PARIS BERCY 11:35

891204 CLAMECY 10:48 PARIS BERCY 13:27

891246 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 13:40 PARIS BERCY 15:27

892208 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 14:37 LAROCHE MIGENNES 14:54

892210 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 16:36 LAROCHE MIGENNES 16:54

891208 AVALLON 16:48 PARIS BERCY 19:27

892404 CLAMECY 17:46 LAROCHE MIGENNES 18:54

892212 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 18:26 LAROCHE MIGENNES 18:44

891250 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 19:43 PARIS BERCY 21:50

892216 AUXERRE-SAINT-GERVAIS 20:36 LAROCHE MIGENNES 20:54

891751 LES LAUMES ALESIA 05:39 IS SUR TILLE 06:55

891753 LES LAUMES ALESIA 06:39 IS SUR TILLE 07:55

891755 LES LAUMES ALESIA 07:39 IS SUR TILLE 08:55

891707 DIJON VILLE 10:24 IS SUR TILLE 10:55

891709 DIJON VILLE 12:24 IS SUR TILLE 12:55

891907 LES LAUMES ALESIA 12:39 DIJON VILLE 13:30

891711 DIJON VILLE 14:24 IS SUR TILLE 14:55

891713 DIJON VILLE 16:24 IS SUR TILLE 16:55

891759 LES LAUMES ALESIA 16:39 IS SUR TILLE 17:55

891715 DIJON VILLE 16:51 IS SUR TILLE 17:23

891761 LES LAUMES ALESIA 17:36 IS SUR TILLE 18:51

891763 LES LAUMES ALESIA 18:39 IS SUR TILLE 19:55

891950 IS SUR TILLE 06:03 LES LAUMES ALESIA 07:20

891702 IS SUR TILLE 06:33 DIJON VILLE 07:06

891952 IS SUR TILLE 07:03 LES LAUMES ALESIA 08:20

891706 IS SUR TILLE 08:03 DIJON VILLE 08:35

891708 IS SUR TILLE 09:03 DIJON VILLE 09:35

891710 IS SUR TILLE 11:03 DIJON VILLE 11:35

891904 DIJON VILLE 12:42 LES LAUMES ALESIA 13:36

891712 IS SUR TILLE 13:03 DIJON VILLE 13:35

891714 IS SUR TILLE 15:03 DIJON VILLE 15:35

891908 DIJON VILLE 16:37 LES LAUMES ALESIA 17:20

891956 IS SUR TILLE 17:03 LES LAUMES ALESIA 18:20

891958 IS SUR TILLE 18:03 LES LAUMES ALESIA 19:20

891960 IS SUR TILLE 19:03 LES LAUMES ALESIA 20:20

891801 DIJON VILLE 06:44 BOURG EN BRESSE 08:21

891803 DIJON VILLE 07:35 SEURRE 08:21

891805 DIJON VILLE 08:44 SEURRE 09:30

891809 DIJON VILLE 12:44 BOURG EN BRESSE 14:20

891811 DIJON VILLE 14:44 SEURRE 15:30

891813 DIJON VILLE 16:44 SEURRE 17:25

891815 DIJON VILLE 17:44 BOURG EN BRESSE 19:28

Page 68: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 64/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 891817 DIJON VILLE 18:16 SEURRE 19:01

891819 DIJON VILLE 18:45 BOURG EN BRESSE 20:25

891821 DIJON VILLE 19:39 SEURRE 20:22

891800 BOURG EN BRESSE 05:29 DIJON VILLE 07:11

891804 BOURG EN BRESSE 06:32 DIJON VILLE 08:14

891802 SEURRE 06:59 DIJON VILLE 07:45

891806 SEURRE 08:36 DIJON VILLE 09:16

891808 SEURRE 11:28 DIJON VILLE 12:14

891810 BOURG EN BRESSE 11:36 DIJON VILLE 13:14

891812 SEURRE 16:28 DIJON VILLE 17:14

891816 BOURG EN BRESSE 17:36 DIJON VILLE 19:14

891814 SEURRE 17:37 DIJON VILLE 18:15

891820 SEURRE 19:28 DIJON VILLE 20:14

893751 COSNE SUR LOIRE 06:32 NEVERS LE BANLAY 07:49

893753 COSNE SUR LOIRE 07:35 NEVERS LE BANLAY 08:45

893755 COSNE SUR LOIRE 12:36 NEVERS 13:24

893757 COSNE SUR LOIRE 13:35 NEVERS 14:25

893759 COSNE SUR LOIRE 16:36 NEVERS 17:25

893761 COSNE SUR LOIRE 17:44 NEVERS 18:33

893750 NEVERS 08:35 COSNE SUR LOIRE 09:23

893754 NEVERS LE BANLAY 12:22 COSNE SUR LOIRE 13:25

893756 NEVERS 15:26 COSNE SUR LOIRE 16:15

893758 NEVERS 16:35 COSNE SUR LOIRE 17:24

893760 DECIZE 16:45 COSNE SUR LOIRE 18:14

893762 NEVERS 19:36 COSNE SUR LOIRE 20:27

892701 AUTUN 06:43 ETANG 07:02

892703 AUTUN 07:57 ETANG 08:16

892705 AUTUN 12:16 ETANG 12:35

892707 AUTUN 16:16 ETANG 16:35

892709 AUTUN 18:16 ETANG 18:35

892702 ETANG 07:25 AUTUN 07:43

892704 ETANG 08:25 AUTUN 08:43

892706 ETANG 13:25 AUTUN 13:43

892708 ETANG 17:25 AUTUN 17:43

892710 ETANG 18:46 AUTUN 19:04

894250 BESANÇON 04:56 DIJON VILLE 06:02

894200 BESANÇON 05:56 DIJON VILLE 06:50

894252 BESANÇON 06:25 DIJON VILLE 07:30

894254 BESANÇON 07:10 DIJON VILLE 08:15

894204 BESANÇON 07:55 DIJON VILLE 08:50

894206 BESANÇON 08:56 DIJON VILLE 09:51

894256 BESANÇON 09:10 DIJON VILLE 10:15

894208 BESANÇON 09:56 DIJON VILLE 10:51

894210 BESANÇON 10:56 DIJON VILLE 11:51

Page 69: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 65/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 894212 BESANÇON 12:06 DIJON VILLE 13:02

894258 BESANÇON 12:25 DIJON VILLE 13:30

894214 BESANÇON 12:56 DIJON VILLE 13:51

894216 BESANÇON 13:56 DIJON VILLE 14:52

894218 BESANÇON 14:56 DIJON VILLE 15:51

894220 BESANÇON 15:52 DIJON VILLE 16:47

894260 BESANÇON 16:18 DIJON VILLE 17:22

894222 BESANÇON 16:56 DIJON VILLE 17:51

894262 BESANÇON 17:17 DIJON VILLE 18:19

894224 BESANÇON 17:55 DIJON VILLE 18:50

894264 BESANÇON 18:10 DIJON VILLE 19:15

894226 BESANÇON 18:56 DIJON VILLE 19:51

894266 BESANÇON 19:10 DIJON VILLE 20:15

894228 BESANÇON 19:56 DIJON VILLE 20:51

894230 BESANÇON 20:57 DIJON VILLE 21:51

894232 BESANÇON 21:56 DIJON VILLE 22:51

894201 DIJON VILLE 05:09 BESANÇON 06:05

894251 DIJON VILLE 06:14 BESANÇON 07:22

894203 DIJON VILLE 06:40 BESANÇON 07:38

894253 DIJON VILLE 07:09 BESANÇON 08:15

894205 DIJON VILLE 07:40 BESANÇON 08:38

894207 DIJON VILLE 08:09 BESANÇON 09:05

894209 DIJON VILLE 09:09 BESANÇON 10:05

894211 DIJON VILLE 10:09 BESANÇON 11:05

894213 DIJON VILLE 11:09 BESANÇON 12:05

894255 DIJON VILLE 12:09 BESANÇON 13:14

894215 DIJON VILLE 13:19 BESANÇON 14:15

894257 DIJON VILLE 13:50 BESANÇON 14:56

894217 DIJON VILLE 14:09 BESANÇON 15:05

894219 DIJON VILLE 15:09 BESANÇON 16:05

894259 DIJON VILLE 15:41 BESANÇON 16:47

894221 DIJON VILLE 16:09 BESANÇON 17:05

894261 DIJON VILLE 16:40 BESANÇON 17:46

894223 DIJON VILLE 17:09 BESANÇON 18:05

894263 DIJON VILLE 17:39 BESANÇON 18:47

894225 DIJON VILLE 18:09 BESANÇON 19:05

894265 DIJON VILLE 18:41 BESANÇON 19:46

894227 DIJON VILLE 19:09 BESANÇON 20:05

894267 DIJON VILLE 19:50 BESANÇON 20:54

894229 DIJON VILLE 20:09 BESANÇON 21:05

894231 DIJON VILLE 21:09 BESANÇON 22:05

894269 DIJON VILLE 22:11 BESANÇON 23:17

894000 BELFORT 05:04 BESANÇON 06:20

894002 BELFORT 06:04 BESANÇON 07:28

Page 70: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 66/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 894202 BESANÇON 06:56 DIJON VILLE 07:52

894008 BELFORT 07:04 BESANÇON 08:28

894832 BELFORT 08:04 MONTBELIARD VILLE 08:18

894014 BELFORT 08:36 BESANÇON 09:50

894836 BELFORT 09:04 MONTBELIARD VILLE 09:18

894026 BELFORT 11:36 BESANÇON 12:49

894028 BELFORT 12:04 BESANÇON 13:28

894850 BELFORT 12:19 MONTBELIARD VILLE 12:33

894032 BELFORT 13:04 BESANÇON 14:28

894864 BELFORT 16:04 MONTBELIARD VILLE 16:18

894034 BELFORT 17:04 BESANÇON 18:28

894052 BELFORT 18:19 BESANÇON 19:44

894058 BELFORT 19:39 BESANÇON 20:52

894062 BELFORT 20:34 BESANÇON 21:49

894886 BELFORT 21:36 MONTBELIARD VILLE 21:51

894003 BESANÇON 05:30 BELFORT 06:55

894823 MONTBELIARD VILLE 05:39 BELFORT 05:53

894005 BESANÇON 06:08 BELFORT 07:26

894007 BESANÇON 06:32 BELFORT 07:56

894011 BESANÇON 07:32 BELFORT 08:56

894833 MONTBELIARD VILLE 08:27 BELFORT 08:41

894839 MONTBELIARD VILLE 09:42 BELFORT 09:56

894845 MONTBELIARD VILLE 12:08 BELFORT 12:24

894031 BESANÇON 12:32 BELFORT 13:56

894851 MONTBELIARD VILLE 12:42 BELFORT 12:56

894033 BESANÇON 13:11 BELFORT 14:24

894041 BESANÇON 15:11 BELFORT 16:24

894047 BESANÇON 16:32 BELFORT 17:56

894867 MONTBELIARD VILLE 17:08 BELFORT 17:22

894049 BESANÇON 17:32 BELFORT 18:56

894051 BESANÇON 18:32 BELFORT 19:56

894061 BESANÇON 20:11 BELFORT 21:24

894506/07 BESANCON - F COMTE TGV 06:38 BESANÇON 06:56

894512/13 BESANCON - F COMTE TGV 08:39 BESANÇON 08:54

894514/15 BESANCON - F COMTE TGV 09:15 BESANÇON 09:30

894518/19 BESANCON - F COMTE TGV 11:04 BESANÇON 11:19

894522/23 BESANCON - F COMTE TGV 12:20 BESANÇON 12:37

894570/71 BESANCON - F COMTE TGV 13:01 BESANÇON 13:18

894566/67 BESANCON - F COMTE TGV 13:39 BESANÇON 13:54

894564/65 BESANCON - F COMTE TGV 14:32 BESANÇON 14:45

894528/29 BESANCON - F COMTE TGV 15:04 BESANÇON 15:19

894532/33 BESANCON - F COMTE TGV 16:45 BESANÇON 16:58

894538/39 BESANCON - F COMTE TGV 18:08 BESANÇON 18:21

894540/41 BESANCON - F COMTE TGV 18:49 BESANÇON 19:04

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 67/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 894544/45 BESANCON - F COMTE TGV 19:46 BESANÇON 20:01

894560/61 BESANCON - F COMTE TGV 20:30 BESANÇON 20:42

894552/53 BESANCON - F COMTE TGV 21:38 BESANÇON 21:52

894556/57 BESANCON - F COMTE TGV 22:41 BESANÇON 22:56

894504/05 BESANÇON 06:05 BESANCON - F COMTE TGV 06:20

894508/09 BESANÇON 07:26 BESANCON - F COMTE TGV 07:41

894510/11 BESANÇON 08:06 BESANCON - F COMTE TGV 08:22

894516/17 BESANÇON 09:55 BESANCON - F COMTE TGV 10:10

894520/21 BESANÇON 11:40 BESANCON - F COMTE TGV 11:53

894568/69 BESANÇON 12:25 BESANCON - F COMTE TGV 12:38

894524/25 BESANÇON 13:05 BESANCON - F COMTE TGV 13:18

894562/63 BESANÇON 13:38 BESANCON - F COMTE TGV 13:53

894526/27 BESANÇON 14:15 BESANCON - F COMTE TGV 14:29

894530/31 BESANÇON 16:03 BESANCON - F COMTE TGV 16:16

894534/35 BESANÇON 17:35 BESANCON - F COMTE TGV 17:48

894536/37 BESANÇON 18:07 BESANCON - F COMTE TGV 18:21

894542/43 BESANÇON 18:48 BESANCON - F COMTE TGV 19:05

894558/59 BESANÇON 19:28 BESANCON - F COMTE TGV 19:41

894548/49 BESANÇON 21:06 BESANCON - F COMTE TGV 21:21

894554/55 BESANÇON 21:59 BESANCON - F COMTE TGV 22:14

895942/43 BESANÇON 06:01 LONS LE SAUNIER 07:30

895860/61 BELFORT 06:34 LONS LE SAUNIER 08:58

895866/67 BELFORT 09:36 LONS LE SAUNIER 12:00

895910/11 BESANÇON 10:04 MOUCHARD 10:34

895966/67 BESANÇON 12:18 LONS LE SAUNIER 13:44

895972/73 BESANÇON 13:51 LONS LE SAUNIER 15:00

895854/55 BELFORT 15:36 BOURG EN BRESSE 18:43

895880/81 BELFORT 16:36 LONS LE SAUNIER 19:00

895924/25 BESANÇON 17:26 MOUCHARD 18:06

895882/83 BELFORT 17:34 LONS LE SAUNIER 20:00

895882/83 BELFORT 17:34 LONS LE SAUNIER 20:00

895990/91 BESANÇON 18:17 LONS LE SAUNIER 19:44

895928/29 BESANÇON 19:25 MOUCHARD 20:04

895862/63 LONS LE SAUNIER 05:44 BELFORT 08:24

895944/45 LONS LE SAUNIER 06:13 BESANÇON 07:42

895864/65 LONS LE SAUNIER 06:43 BELFORT 09:24

895890/91 BOURG EN BRESSE 07:17 BESANÇON 09:09

895904/05 MOUCHARD 08:02 BESANÇON 08:44

895968/69 LONS LE SAUNIER 12:18 BESANÇON 13:42

895912/13 MOUCHARD 12:25 BESANÇON 12:56

895980/81 LONS LE SAUNIER 15:01 BESANÇON 16:09

895884/85 LONS LE SAUNIER 16:07 BELFORT 18:29

895886/87 LONS LE SAUNIER 17:01 BELFORT 19:24

895988/89 LONS LE SAUNIER 17:13 BESANÇON 18:44

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 68/173 Annexe 13

Marche Origine Heure Terminus Heure 895926/27 MOUCHARD 19:26 BESANÇON 19:56

895050 BELFORT-MONTBELIARD TGV 06:02 BELFORT 06:11

895052 BELFORT-MONTBELIARD TGV 10:02 BELFORT 10:11

895054 BELFORT-MONTBELIARD TGV 11:02 BELFORT 11:11

895056 BELFORT-MONTBELIARD TGV 12:34 BELFORT 12:43

895058 BELFORT-MONTBELIARD TGV 13:06 BELFORT 13:15

895060 BELFORT-MONTBELIARD TGV 14:02 BELFORT 14:11

895062 BELFORT-MONTBELIARD TGV 19:02 BELFORT 19:11

895064 BELFORT-MONTBELIARD TGV 20:06 BELFORT 20:15

895066 BELFORT-MONTBELIARD TGV 20:36 BELFORT 20:45

895068 BELFORT-MONTBELIARD TGV 22:02 BELFORT 22:11

895051 BELFORT 05:48 BELFORT-MONTBELIARD TGV 05:57

895053 BELFORT 08:48 BELFORT-MONTBELIARD TGV 08:57

895055 BELFORT 10:15 BELFORT-MONTBELIARD TGV 10:24

895057 BELFORT 12:03 BELFORT-MONTBELIARD TGV 12:12

895059 BELFORT 12:47 BELFORT-MONTBELIARD TGV 12:56

895061 BELFORT 13:48 BELFORT-MONTBELIARD TGV 13:57

895063 BELFORT 18:44 BELFORT-MONTBELIARD TGV 18:53

895065 BELFORT 19:48 BELFORT-MONTBELIARD TGV 19:57

895067 BELFORT 20:21 BELFORT-MONTBELIARD TGV 20:30

895069 BELFORT 21:48 BELFORT-MONTBELIARD TGV 21:57

895706 PONTARLIER 07:42 FRASNE 07:58

895709 FRASNE 08:17 PONTARLIER 08:33

895726 PONTARLIER 17:42 FRASNE 17:58

895729 FRASNE 18:02 PONTARLIER 18:18

895731 DOLE BV 18:14 PONTARLIER 19:36

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 69/173 Annexe 14

L’annexe 14 du présent avenant remplace l’annexe 14 de la Convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs (2018 – 2025)

Annexe n° 14 – Liste détaillée des canaux de distribution physiques

La présente annexe dresse la liste détaillée des canaux de distribution physiques.

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 70/173 Annexe 14

Horaires d’ouvertures des guichets des gares applicables au 1er janvier 2020 du

périmètre de la convention TER BFC

GARES OU PDV

AUTUN Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 9:30 12:30 13:35 17:40

Mardi 9:30 12:30 13:35 17:40

Mercredi 9:30 12:30 13:35 17:40

Jeudi 9:30 12:30 13:35 17:40

Vendredi 9:30 12:30 13:35 17:40

Samedi

Dimanche-fêtes

AUXERRE Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 5:15 19:45 Mardi 5:15 19:45 Mercredi 5:15 19:45 Jeudi 5:15 19:45 Vendredi 5:15 19:45 Samedi 5:15 19:05

Dimanche Fêtes 7:15 19:50

AUXONNE Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 14:00 17:00 Mardi 14:00 17:00 Mercredi 14:00 17:00 Jeudi 14:00 17:00 Vendredi 11:00 16:45 Samedi

Dimanche-fêtes

AVALLON Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi

Mardi 9:20 12:30 13:45 16:20 Mercredi 9:20 12:30 13:45 16:20 Jeudi 9:20 12:30 13:45 16:20 Vendredi Samedi 10:40 12:45 13:45 17:00

Dimanche fêtes

BEAUNE Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 7:00 19:00 Mardi 9:00 19:00 Mercredi 9:00 19:00 Jeudi 9:00 19:00 Vendredi 7:00 19:00 Samedi 9:00 19:00

Dimanche-fêtes 12:00 19:00

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 71/173 Annexe 14

BESANCON MOUILLERE

Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 9:00 12:30 14:00 17:30

Mardi 9:00 12:30 14:00 17:30

Mercredi 9:00 12:30 14:00 17:30

Jeudi 9:00 12:30 14:00 17:30

Vendredi 9:00 12:30 14:00 17:30

Samedi

Dimanche-fêtes

CHAGNY Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 8:30 12:30 15:45 17:00 Mardi 8:30 12:30 15:45 17:00 Mercredi 8:30 12:30 15:45 17:00 Jeudi 8:30 12:30 15:45 17:00 Vendredi 11:45 12:30 15:45 18:00 Samedi

Dimanche-fêtes

CLAMECY Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 10:30 17:25 Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 10:30 17:25 Samedi

Dimanche Fêtes

COSNE Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 10:30 12:40 13:40 18:45

Mardi 10:30 12:40 13:40 18:45

Mercredi 10:30 12:40 13:40 18:45

Jeudi 10:30 12:40 13:40 18:45

Vendredi 10:30 12:40 13:40 18:45

Samedi

Dimanche Fêtes

DECIZE Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 9:30 12:15 13:45 18:15 Mardi 9:30 12:15 13:45 18:15 Mercredi 9:30 12:15 13:45 18:15 Jeudi 9:30 12:15 13:45 18:15 Vendredi 9:30 12:15 13:45 18:15 Samedi

Dimanche Fêtes

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 72/173 Annexe 14

DIGOIN Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 9:30 12:30 13:35 17:50 Mardi 9:30 12:30 13:35 17:50 Mercredi 9:30 12:30 13:35 17:50 Jeudi 9:30 12:30 13:35 17:50 Vendredi 9:30 12:30 13:35 17:50 Samedi

Dimanche-fêtes

DIJON EVI Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 05:45 21:00

Mardi 05:45 21:00

Mercredi 05:45 21:00

Jeudi 05:45 21:00

Vendredi 05:45 21:00

Samedi 05:45 21:00

Dimanche-fêtes 09:00 21:00

DOLE VILLE Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 9:30 12:30 13:45 18:00

Mardi 9:30 12:30 13:45 18:00

Mercredi 9:30 12:30 13:45 18:00

Jeudi 9:30 12:30 13:45 18:00

Vendredi 9:30 12:30 13:45 18:00

Samedi 9:30 12:30 13:45 18:00

Dimanche-fêtes 13:10 19:30

ETANG Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 13:45 16:15 Mardi 13:45 16:15 Mercredi 13:45 16:15 Jeudi 13:45 16:15 Vendredi 13:45 16:15 Samedi

Dimanche-fêtes

FRASNE Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 5:30 13:00 14:00 19:40

Mardi 5:30 13:00 14:00 19:40

Mercredi 5:30 13:00 14:00 19:40

Jeudi 5:30 13:00 14:00 19:40

Vendredi 5:30 13:00 14:00 19:40

Samedi 6:45 13:00 14:00 19:40

Dimanche-fêtes 8:00 13:00 14:00 19:40

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 73/173 Annexe 14

GENLIS Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi ( LLF) 8:30 12:00

Mardi 8:30 12:00

Mercredi 8:30 12:00

Jeudi 8:30 12:00

Vendredi

Samedi

Dimanche-fêtes

IS SUR TILLE Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 8:30 12:30 13:30 17:00 Mardi 8:30 12:30 13:30 17:00 Mercredi 8:30 12:30 13:30 17:00 Jeudi 8:30 12:30 13:30 17:00 Vendredi 11:45 18:00 Samedi

Dimanche-fêtes

JOIGNY Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 9:30 12:15 14:05 18:15 Mardi 9:30 12:15 14:05 18:15 Mercredi 9:30 12:15 14:05 18:15 Jeudi 9:30 12:15 14:05 18:15 Vendredi 9:30 12:15 14:05 18:15 Samedi

Dimanche Fêtes

LA CHARITE Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 10:10 11:25 13:00 19:00 Mardi 10:10 11:25 13:00 19:00 Mercredi 10:10 11:25 13:00 19:00 Jeudi 10:10 11:25 13:00 19:00 Vendredi 10:10 11:25 13:00 19:00 Samedi

Dimanche-fêtes

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 74/173 Annexe 14

LAROCHE Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 7:40 12:30 13:45 16:10 Mardi 7:40 12:30 13:45 16:10 Mercredi 7:40 12:30 13:45 16:10 Jeudi 7:40 12:30 13:45 16:10 Vendredi 7:40 12:30 13:45 16:10 Samedi 9:45 17:00

Dimanche Fêtes 10:50 18:05

LE CREUSOT Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 09:00 12:00 14:05 17:55 Mardi 09:00 12:00 14:05 17:55 Mercredi 09:00 12:00 14:05 17:55 Jeudi 09:00 12:00 14:05 17:55 Vendredi 09:00 12:00 14:05 19:10 Samedi

Dimanche-fêtes

LE VALDAHON Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi ( LLF) 05:20 18:30 Mardi 05:20 18:30 Mercredi 05:20 18:30 Jeudi 05:20 18:30 Vendredi 05:20 18:30 Samedi 07:00 18:30

Dimanche-fêtes 07:00 18:30

LES LAUMES Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 8:30 15:45

Mardi 8:30 15:45

Mercredi 8:30 15:45

Jeudi 8:30 15:45 Vendredi 8:30 15:45 Samedi

Dimanche-fêtes

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 75/173 Annexe 14

LONS LE SAUNIER Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi ( LLF) 09:25 18:30 Mardi 09:25 18:30 Mercredi 09:25 18:30 Jeudi 09:25 18:30 Vendredi 09:25 18:30 Samedi 09:25 18:30

Dimanche-fêtes 13:15 18:15

LOUHANS Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 8:30 12:30 13:30 17:00 Mardi 8:30 12:30 13:30 17:00 Mercredi 8:30 12:30 13:30 17:00 Jeudi 8:30 12:30 13:30 17:00 Vendredi 11:45 18:00 Samedi

Dimanche-fêtes

LURE Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi

Mardi 10:00 12:40 14:00 18:30

Mercredi 10:00 12:40 14:00 18:30

Jeudi 10:00 12:40 14:00 18:30

Vendredi 10:00 12:40 14:00 18:30

Samedi 9:20 16:30

Dimanche-fêtes

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 76/173 Annexe 14

MONTBARD Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 11:00 18:15 Mardi 11:00 18:15 Mercredi 11:00 18:15 Jeudi 11:00 18:15 Vendredi 11:00 18:15 Samedi

Dimanche Fêtes

MONTBELIARD Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 10:00 18:30

Mardi 10:00 18:30

Mercredi 10:00 18:30

Jeudi 10:00 18:30

Vendredi 10:00 18:30

Samedi 9:50 17:00

Dimanche-fêtes 10:20 12:00 13:00 18:30

MONTCEAU les MINES Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 9:00 12:15 13:45 18:00 Mardi 9:00 12:15 13:45 18:00 Mercredi 9:00 12:15 13:45 18:00 Jeudi 9:00 12:15 13:45 18:00 Vendredi 9:00 12:15 13:45 18:00 Samedi 9:00 12:15 13:45 18:00

Dimanche Fêtes 14:00 19:45

MONTCHANIN Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 17h15 19h30 Mardi 17h15 19h30 Mercredi 17h15 19h30 Jeudi 17h15 19h30 Vendredi 17h15 19h30 Samedi

Dimanche Fêtes

MORTEAU 1 Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi1 5:00 12:35 14:00 20:00

Mardi 5:00 12:35 14:00 20:00

Mercredi 5:00 12:35 14:00 20:00

Jeudi 5:00 12:35 14:00 20:00

Vendredi 5:00 12:35 14:00 20:00

Samedi 6:25 12:40 14:00 18:50

Dimanche-fêtes 6:25 12:00 14:30 18:50

1 Ouvert également du lundi au dimanche entre 13 :10 et 13 :20

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 77/173 Annexe 14

MOUCHARD Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 11:15 18:25

Mardi 11:15 18:25

Mercredi 11:15 18:25

Jeudi 11:15 18:25

Vendredi 11:15 18:25

Samedi

Dimanche Fêtes

NEVERS Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 8:30 18:45

Mardi 8:30 18:45

Mercredi 8:30 18:45

Jeudi 8:30 18:45

Vendredi 8:30 18:45

Samedi 9:00 17:30

Dimanche et fêtes 12:00 19:00

NUITS ST GEORGES Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 8:30 12:30 13:30 17:00 Mardi 8:30 12:30 13:30 17:00 Mercredi 8:30 12:30 13:30 17:00 Jeudi 8:30 12:30 13:30 17:00 Vendredi 11:45 18:00 Samedi

Dimanche Fêtes

PARAY le MONIAL Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 9:30 12:15 13:30 18:00

Mardi 9:30 12:15 13:30 18:00

Mercredi 9:30 12:15 13:30 18:00

Jeudi 9:30 12:15 13:30 18:00

Vendredi 9:30 12:15 13:30 18:00

Samedi

Dimanche Fêtes

PONTARLIER Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi

Mardi 9:50 13:00 14:00 18:00

Mercredi 9:50 13:00 14:00 18:00

Jeudi 9:50 13:00 14:00 18:00

Vendredi 9:50 13:00 14:00 18:00

Samedi 9:50 13:00 14:00 18:00

Dimanche Fêtes

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 78/173 Annexe 14

SENS Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 5:00 20:00 Mardi 5:00 20:00 Mercredi 5:00 20:00 Jeudi 5:00 20:00 Vendredi 5:00 20:00 Samedi 6:00 20:00

Dimanche Fêtes 8:00 20:00

TONNERRE Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 9:00 11:45 13:00 17:30 Mardi 9:00 11:45 13:00 17:30 Mercredi 9:00 11:45 13:00 17:30 Jeudi 9:00 11:45 13:00 17:30 Vendredi 9:00 11:45 13:00 17:30 Samedi

Dimanche Fêtes

TOURNUS Heures d'ouverture guichets De A De à

Lundi 8:30 12:30 13:30 17:00 Mardi 8:30 12:30 13:30 17:00 Mercredi 8:30 12:30 13:30 17:00 Jeudi 8:30 12:30 13:30 17:00 Vendredi 11:45

18:00

Samedi

Dimanche Fêtes

VESOUL Heures d'ouverture guichets De A De à

Lundi 9:55 12:45 13:45 18:30 Mardi 9:55 12:45 13:45 18:30 Mercredi 9:55 12:45 13:45 18:30 Jeudi 9:55 12:45 13:45 18:30 Vendredi 9:55 12:45 13:45 18:30 Samedi 10:55 12:20 13:20 18:00

Dimanche-fêtes 9:55 12:15 13:15 17:40

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 79/173 Annexe 14

Horaires d’ouvertures des guichets des gares ou points de vente relevant de

SNCF Voyages hors périmètre de la convention TER (Fourni à titre

d’information) BELFORT VILLE Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 09:50 18:30 Mardi 09:50 18:30 Mercredi 09:50 18:30 Jeudi 09:50 18:30 Vendredi 09:50 18:30 Samedi 09:50 17:30

Dimanche-fêtes 13:00 18:30

BESANCON VIOTTE Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 9:00 18:10

Mardi 9:00 18:10

Mercredi 9:00 18:10

Jeudi 9:00 18:10

Vendredi 9:00 18:10

Samedi 10:10 17:20

Dimanche-fêtes 10:10 17:20

CHALON SUR SAONE Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 14:00 19:00

Mardi 14:00 19:00

Mercredi 14:00 19:00

Jeudi 14:00 19:00

Vendredi 14:00 19:00

Samedi 9:00 12:45 13:45 17:00

Dimanche-fêtes

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 80/173 Annexe 14

DIJON

Heures d'ouverture guichets VOYAGE De à De à

Lundi 09:00 19:00

Mardi 09:00 19:00

Mercredi 09:00 19:00

Jeudi 09:00 19:00

Vendredi 09:00 19:00

Samedi 09:00 17:15

Dimanche-fêtes 12:00 19:00

MACON Heures d'ouverture guichets De à De à

Lundi 13:00 18:00

Mardi 13:00 18:00

Mercredi 13:00 18:00

Jeudi 13:00 18:00

Vendredi 13:00 18:00

Samedi 9:00 12:00 13:00 17:00

Dimanche Fêtes

Liste des gares en Bourgogne Franche-Comté et leurs outils de ventes

Libellé gare

Distributeur

de billet

régional

Automate de

vente

Poste de

vente

mosaic

BLS (à titre indicatif)

AILLEVILLERS 1

AISEREY 1

ANDELOT

ARBOIS 1

ARC-ET-SENANS 1

ARCY-SUR-CURE

AUTUN 1 1

AUXERRE-ST-GERVAIS 2 1 2

AUXONNE 1 1

AVALLON 1 1

AVOUDREY

BAS-EVETTE

BAUME-LES-DAMES 1

BEARD

BEAUNE 1 2 1

BELFORT 1 3 2

BELFORT MONTBELIARD TGV 2 2

BESANCON FRANCHE COMTE TGV 1 2

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 81/173 Annexe 14

Libellé gare

Distributeur

de billet

régional

Automate de

vente

Poste de

vente

mosaic

BLS (à titre indicatif)

BESANCON VIOTTE 3 6 5

BESANCON-MOUILLERE 1 1

BLAISY-BAS 1

BLANZY

BRAZEY-EN-PLAINE 1

BRETIGNY-NORGES 1

BRION-LAIZY

BROYE

BYANS

CERCY-LA-TOUR 1

CHAGNY 1 1

CHALON SUR SAONE 2 4 2

CHAMPAGNEY 1

CHAMPAGNOLE 1

CHAMPAGNOLE-PAUL EMILE VICTOR

CHAMPIGNY SUR YONNE 1

CHAMPS-ST-BRIS

CHANTENAY-ST-IMBERT

CHATEL-CENSOIR

CHAUFFAILLES

CHAUGEY 1

CHEILLY-LES-MARANGES

CHEMILLY-APPOIGNY 1

CIRY-LE-NOBLE

CLAMECY 1 1

CLERVAL 1

COLLONGES

COLOMBIER-FONTAINE 1

CORBIGNY

CORGOLOIN 1

COSNE-SUR-LOIRE 1 1

COULANGES-SUR-YONNE

COUSANCE

CRAVANT-BAZARNES 1

DANJOUTIN 1

DANNEMARIE-VELESMES 1

DECIZE 1 1

DELLE 1

DELUZ 1

DIGOIN 1 1

DIJON VILLE NEV 3 7 9

DIJON VILLE EVI 2 4

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 82/173 Annexe 14

Libellé gare

Distributeur

de billet

régional

Automate de

vente

Poste de

vente

mosaic

BLS (à titre indicatif)

DIJON-PORTE-NEUVE 1

DOLE VILLE 1 1 1

DOMBLANS-VOITEUR

ECOLE VALENTIN

ETALANS

ETANG 1 1

ETIGNY-VERON

FLEURVILLE-PONT-DE-VAUX 1

FLEZ-CUZY-TANNAY

FONTAINES-MERCUREY 1

FOURCHAMBAULT 1

FRANOIS

FRASNE 1 1

GALUZOT

GARCHIZY

GEMEAUX 1

GENELARD 1

GENLIS 1 1

GEVREY-CHAMBERTIN 1

GILLEY

GILLY-SUR-LOIRE

GRANDVILLARS 1

HERICOURT 1

IMPHY 1

IS-SUR-TILLE 1 1

JOIGNY 2 2

JONCHEREY 1

LA CHARITE 1 1

LA CHAUX-DES-CROTENAY

LA CLAYETTE-BAUDEMONT 1

LA MARCHE

LA RIVIERE

LABERGEMENT-STE-MARIE

LA-CHAUMUSSE-FORT-DU-PLASNE

LAISSEY 1

LANTENAY 1

LAROCHE MIGENNES 1 2

LE CREUSOT 1 1 1

LE CREUSOT-MONTCEAU TGV 1 2

LE VALDAHON 1

LE VALDAHON CAMP MILITAIRE

LES LAUMES-ALESIA 1 1

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 83/173 Annexe 14

Libellé gare

Distributeur

de billet

régional

Automate de

vente

Poste de

vente

mosaic

BLS (à titre indicatif)

LES PERRIERES

L'HOPITAL-DU-GROS-BOIS

LIESLE

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS 1

LONGECOURT 1

LONS LE SAUNIER 1 2 1

LOUHANS 1 1

LURE 1 1

LUXEUIL-LES-BAINS 1

LUZY 1

MACON LOCHE 1 2

MACON VILLE 2 3 2

MAILLY-LA-VILLE

MALAIN 1

MAMIROLLE

MARMAGNE-SOUS-CREUSOT

MEROUX

MERVANS

MESVES-BULCY

MESVRES

MEURSAULT 1

MONETEAU-GURGY 1

MONTBARD 1 2 1

MONTBARREY

MONTBELIARD 2 3 1

MONTCEAU-LES-MINES 1 1

MONTCHANIN 1 1

MONTFERRAND-THORAISE

MORBIER

MOREZ 1

MORRE

MORTEAU 1

MORVILLARS 1

MOUCHARD 1 1 1

NEVERS 1 3 2

NEVERS-LE-BANLAY

NOVILLARS 1

NUITS-SOUS-RAVIERES 1

NUITS-ST-GEORGES 1 1

ORCHAMPS 1

OUGES 1

PAGNY 1

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 84/173 Annexe 14

Libellé gare

Distributeur

de billet

régional

Automate de

vente

Poste de

vente

mosaic

BLS (à titre indicatif)

PARAY-LE-MONIAL 1 1

PARIS BERCY 5

PARIS GARE DE LYON 1

POLIGNY 1

PONTARLIER 1 1

PONT-SUR-YONNE 1

POUGUES-LES-EAUX

POUILLY-SUR-LOIRE

RANCHOT 1

ROCHE-LEZ-BEAUPRE 1

RONCHAMP

RUFFEY 1

RULLY 1

SAINCAIZE 1

SANTENAY-LES-BAINS

SAONE 1

SAULON 1

SENNECEY-LE-GRAND 1

SENOZAN 1

SENS 2 3 1

SERMIZELLES-VEZELAY 1

SEURRE 1

ST-AGNAN

ST-AMOUR 1

ST-CLAUDE 1

STE-COLOMBE

ST-FLORENTIN-VERGIGNY 1

ST-JEAN-DE-LOSNE 1

ST-JULIEN-CLENAY 1

ST-JULIEN-DU-SAULT 1

ST-LAURENT-EN-GRANDVAUX 1

ST-LEGER-SUR-DHEUNE

ST-LOTHAIN

ST-PIERRE-LE-MOUTIER

ST-SYMPHORIEN-DE-MARMAGNE

ST-VIT 1

THENISSEY 1

TONNERRE 1 1

TORPES-BOUSSIERES

TOURNUS 1 1 1

TRACY-SANCERRE

TROIS-CHENES

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 85/173 Annexe 14

Libellé gare

Distributeur

de billet

régional

Automate de

vente

Poste de

vente

mosaic

BLS (à titre indicatif)

TRONSANGES

VAUZELLES

VELARS 1

VERMENTON

VERREY 1

VESOUL 1 1 1

VILLENEUVE-LA-GUYARD 1

VILLENEUVE-SUR-YONNE 1

VINCELLES

VOUGEOT-GILLY-LES-CITEAUX 1

VOUJEAUCOURT 1

Liste des NovaTER applicable au 1er janvier 2020

Localisation des

NOVATER Type de distributeur Libellé du distributeur

Adresse Postale

& N° Téléphone Nombre

Audincourt Agence Réseau Urbain CTPM Moventis 2 rue Duvernoy 25400 AUDINCOURT 03 81 36 30 40

1

Auxerre Agence Réseau Urbain Vivacité Auxerrois Mobilités

2 rue Faillot 89000 AUXERRE 03 86 42 77 17

1

Belfort Agence Réseau Urbain Optymo 1 Boulevard Carnot 90000 BELFORT 03 84 21 08 08

2

Blaisy-Bas Commerçant Tabac Presse du Blaisy 32 rue d'Avau 21540 BLAISY-BAS 03 80 33 20 51

1

Cercy-la-Tour Maison des Services au Public

MSAP CERCY 4 rue François Mittérand, 58340 Cercy-La-Tour

1

Champagnole Commerçant Maison de la Presse Humbert

70 avenue de la république 39300 CHAMPAGNOLE 03 84 52 15 52

1

Chauffailles PIMM'S PIMM'S Chauffailles Place de la gare 71170 CHAUFFAILLES 03 85 24 29 50

1

Corbigny Communauté de Communes

Maison de Pays de Corbigny

3 grande rue 58800 CORBIGNY 03 86 20 27 57

1

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 86/173 Annexe 14

Localisation des

NOVATER Type de distributeur Libellé du distributeur

Adresse Postale

& N° Téléphone Nombre

Dijon Commerçant Tabac Penilla 52 boulevard de l'université 21000 DIJON 03 80 66 33 82

1

Domblans Commerçant Tabac le Shop Presse 68 rue marius Buisson 39210 DOMBLANS 03 84 44 65 18

1

Etang-sur-Arroux Commerçant Le relais d'Etang 33 Rue de la République,

71190 Etang-sur-Arroux 1

Gevrey Office Tourisme Office de Tourisme de Gevrey

1 rue Gaston Roupnel 21220 GEVREY 03 80 34 38 40

1

La Clayette-Baudemont

Commerçant Les Combustibles 71 La Route des Forges, 71800

La Clayette 1

Luzy Commerçant TABAC COGE 10 Rue de la République,

58170 Luzy 1

Meursault Office Tourisme Office de Tourisme de Meursault

Place de l'hotel de ville 21190 MEURSAULT 03 80 21 25 90

1

Montbéliard Agence Réseau Urbain CTPM Moventis 14 rue de la Schliffe 25200 MONTBELIARD 03 81 36 30 40

2

Ronchamp Office Tourisme Office de Tourisme de Ronchamp

25 rue le Corbusier 70250 RONCHAMP 03 84 63 50 82

1

Sennecey Office Tourisme Office de Tourisme de Sennecey

Place de l'hotel de ville 71240 SENNECEY-LE-GRAND 03 85 44 82 54

1

Sens Agence Réseau Urbain Intercom Bus Grand Sénonais

11 boulevard des Garibaldi 89100 SENS 03 86 64 17 00

1

St-Bonnet-de-Joux PIMM'S PIMM'S St-Bonnet-De-Joux

Le Bourg 71220 ST-BONNET-DE-JOUX 03 85 24 24 78 / 03 85 24 29 50

1

St-Florentin Office Tourisme Office de Tourisme de St-Florentin

8 rue de la terrasse 89 600 ST-FLORENTIN 03 86 35 11 86

1

St-Pierre-Le-Moutier

Commerçant Maison de la Presse

22 rue de Paris 58240 ST-PIERRE-LE-MOÛTIER 03 86 38 70 31

1

Vesoul Agence Réseau Urbain Vbus KEOLIS Avenue de la gare 70000 VESOUL 03 84 76 89 30

1

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 87/173 Annexe 14

Liste des Bureaux Auxiliaires applicable au 1er janvier 2020

Localisation Site PVM

Maîche Office de Tourisme 1

St Jean de Losne Office de Tourisme 1

Liste des ventes partenaires au 1er janvier 2020

Localisation des

MOBILEO

Type de

distributeur

Libellé du

distributeur

Adresse

Postale

& N°

Téléphone

Nombre Début

partenariat Fin partenariat

TAVAUX Tabac presse

Le Tavellois

27, rue de Dole 39500

TAVAUX 06.82.48.18.50

1 16/07/19 15/07/22

Liste des permanence des Agents du Service du Territoire :

Un Agent du Service du Territoire, appelé AS de TER, est un salarié de SNCF Voyageur, en mobilité, qui

assu e da s des lieu de vie offi e de tou is e, ai ie, aiso des se vi es pu li s, … des pe a e es

d’i fo atio et de ve tes. E o pl e ts, des permanences peuvent être organisées pour répondre à

des besoins ponctuels (établissement scolaire lors des rentrées, instituts spécialisés dans le handicap pour

aider les personnes à préparer leur vo age et d veloppe de l’auto o ie)

A tit e d’illust atio , voici la liste des permanences réalisées au 1er janvier 2020 (donnée non contractuelle

et non mise à jour) :

COMMUNE JOUR ET HORAIRES LIEU

ARBOIS mardis de 9h30 à 11h30 Mairie

POLIGNY mercredis de 14h00 à 17h00 Mairie

SAINT-CLAUDE jeudis de 14h00 à 16h00 Office du Tourisme

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 88/173 Annexe 14

COMMUNE JOUR ET HORAIRES LIEU

BAUMES-LES-DAMES mardi de 14h00 à 16h00 Office de tourisme

GRAY mercredi de 14h00 à 16h00 Bureau Information Jeunesse

LUXEUIL-LES-BAINS jeudi de de 10h00 à 12h00 Bureau Information Jeunesse

SAINT-VIT vendredi de 9h30 à 11h30 Mairie

LA CLAYETTE jeudi de 8h30 à 12h00 Mairie

LUZY mardi et mercredi de 9h30 à 11h30 Mairie

CERCY-LA-TOUR mardi de 14h00 à 16h00 Maison de Services au Public

SAINT-FLORENTIN lundi de 9h30 à 11h30 Office de Tourisme

Liste des moyens de distribution non physique :

En complément des mo e s de dist i utio ph si ue, les vo ageu s o t la possi ilit d’a hete des illets à

distance grâce au moyens suivants :

Allo billet : possibilité de recevoir un billet sous forme de code à 12 chiffres par simple appel au

numéro de téléphone (03.80.11.29.29). Ce service est ouvert du lundi au samedi. Les voyageurs

peuvent acheter un billet pou le jou e jus u’à h ava t le d pa t du train. A compter du

1er av il , la possi ilit d’a hat se a po t e e t e h et 7 h ava t le d pa t du t ai .

Envoi du titre par voie postale : par simple appel au numéro de téléphone (03.80.11.29.29) du

lundi au samedi, les voyageurs peuvent également acheter un titre qui leur sera envoyé par voie

postale, sous se ve du d lai d’a he i e e t de la Poste.

Evolution des heures de vente par année en application de l’article 56.2 de la convention

Base heures de ventes au début de la Convention 129 285 Heure de ventes au 31/12/2019 94 878

Heure de ventes au 31/12/2020 88 738 Heure de ventes au 31/12/2021 67 352

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 89/173 Annexe 14

NB : les données ci-dessus sont les volumes horaires d’ouvertures annuelles sur la base de la situation au 31 décembre de l’année N.

La variation entre le 31 décembre 2020 et le 31 décembre 2019 est de 6140 heures et porte sur la fermetures des points de vente.

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 90/173 Annexe 14

Liste des vingt points de vente pour lesquels des solutions alternatives de distribution seraient proposées :

>>>>>> Année 2017

Gares

Nombre jours

d'ouverture

Ventes clients

par jour

Total infos +

ventes par jour

Temps effectif

de travailCommentaires

La Clayette 260 15 29 1h28

Montchanin* 259 6 12 0h37

Etang* 259 10 20 1h01

Cercy la Tour* 255 5 10 0h29

Luzy* 255 6 13 0h39

Digoin 260 16 33 1h39

Louhans 259 21 42 2h06

St Florentin* 260 19 38 1h53

Clamecy 260 11 22 1h07

Avallon* 259 28 56 2h49

Auxonne* 260 24 49 2h26

Genlis* 259 16 31 1h33

Lure 259 40 79 3h57

Is sur Tille 260 19 38 1h53

Nuits St Georges 260 28 55 2h45

Les Laumes 260 42 84 4h13

Chagny 260 33 65 3h16

Decize 260 36 71 3h34

Besançon Mouillère 260 31 62 3h05

Frasne 260 34 68 3h24

- Ces données proviennent des opérations enregistrées

dans les outils de vente, durant l'année 2017, dans les

gares indiquées,

- Les données "ventes clients par jour" sont moyennées

en fonction du nombre jours d'ouverture du point de

vente,

- La durée moyenne d'une transaction de vente est de 3

minutes au guichet,

- Le nombre moyen de sollicitations du vendeur pour une

information sans vente est de un pour une vente,

- Le "Temps effectif de travail" correspond à toutes les

phases d'activités mesurées cumulées sur la journée.

*amplitude d'ouverture partielle du point de vente (demi-

journées ou alternat),

En moyenne, depuis la montée en charge du digital, il est

constaté une baisse régulière annuelle de 10% de ces

chiffres.

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 91/173 Annexe 28

L’annexe 28 du présent avenant remplace l’annexe 28 de la Convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs (2018 – 2025)

Annexe n° 28 – Trajectoire pluriannuelle d’investissement du Matériel Roulant

La présente annexe détaille la trajectoire pluriannuelle d’investissement du Matériel Roulant.

Programme pluriannuel des investissements 2018 – 2021

Un programme industriel et un programme Gros Échanges d’Organes (GOE) et Organes majeurs (ORMA) prévisionnel

de 2018 à 2021, établi par SNCF Mobilités, précise les travaux qu’il est nécessaire de réaliser sur une partie du parc de

matériel TER Bourgogne-Franche-Comté actuel.

Le programme prévisionnel par série de matériel est repris dans les conventions spécifiques. Par ailleurs, les

investissements des ateliers font l’objet de conventions spécifiques.

La trajectoire pluriannuelle est partagée et mise à jour régulièrement dans le cadre des travaux du Groupe Technique

Matériel Roulant.

SNCF Mobilités planifie, organise et réalise l’ensemble des opérations du programme pluriannuel des investissements

et s’engage à faire ses meilleurs efforts pour optimiser la réalisation physique des opérations prévues, dans une

perspective de recherche du meilleur coût.

Trajectoire 2018-2025 des parcs matériels Bourgogne Franche-Comté

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Projets dimensionnant pendant la période 2018-2025 pouvant influencer la trajectoire des parcs:

1) Acquisition de X73500 supplémentaires :

La réalisation d’une offre supplémentaire entre Dijon et Nevers ainsi que la mise en service de la commande centralisée

de Belfort ont nécessité un apport de 9 X73500 supplémentaires.

Une convention concernant l’acquisition de 5 X73500 Hauts de France et l’extension de l’atelier de Besançon a été signée le 10 septembre 2018 ainsi qu’une convention complémentaire pour l’acquisition de 4 X73500 supplémentaires signée. Des améliorations techniques sont en cours d’essai afin de diminuer les contraintes liées au déshuntage et l’obligation de circuler en unité multiple, les conclusions de ces essais devraient être communiquées début 2020.

2) Remplacement du parc Corail résiduel à partir de 2020 :

Une réflexion sera engagée en 2018 par la région Bourgogne Franche Comté avec SNCF Mobilités sur les hypothèses

de remplacement du parc Corail qui réalise les missions Paris Bercy-Dijon-Lyon soit environ 90 voitures Corail par des

nouveaux matériels issus des nouveaux marchés Régiolis ou REGIO 2N.

La construction d’un nouvel atelier de 2 voies à Dijon sera nécessaire puisque la capacité d’emport de ces nouveaux matériels nécessitera la commande de nouvelles rames d’une longueur de 110 mètres quel que soit le marché choisi Régiolis ou REGIO 2N.

Une convention de financement pour l’acquisition de 16 Régiolis a été signée le 16 avril 2019. Ces engins qui

circuleront principalement sur l’axe Dijon/ Lyon permettront à leur livraison de faire diminuer le parc de voitures Corail

de 86 caisses et celui des BB7200 de 10 locomotives.

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3) Remplacement du parc Corail résiduel et V2N à partir de 2022/2023 :

Une réflexion est également engagée depuis 2018 par la région Bourgogne-Franche-Comté avec SNCF Mobilités sur

les hypothèses de remplacement du parc Corail qui réalise les missions Laroche / Paris desservant l’Ile-de-France. Le

parc réalisant cette offre correspond à environ 60 voitures Corail et 24 voitures V2N renforcé par la location de 4 rames

Z2N Transilien.

Une évolution de cette desserte de l’Ile-de-France pourra également être étudiée.

Programmation pluriannuelle des investissements 2018-2021

Estimation financière (*)

(*)Attention, les données reprises ne sont données qu’à titre indicatif.

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Fiches descriptives par projet (pages suivantes)

Fiche programme industriel 2018-2021

Attention, les données reprises ne sont données qu’à titre indicatif.

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Fiche GOE 2018-2021 aux CE 2018

Attention, les données reprises ne sont données qu’à titre indicatif.

Fiche organes immobilisables 2018-2021 aux CE 2018

Attention, les données reprises ne sont données qu’à titre indicatif.

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Fiche atelier Besançon suite achat 5 X73500

(Convention signée le 10 septembre 2018)

Le site de maintenance de Besançon, situé à côté de la gare de Besançon Viotte , a été retenu par la

Région pour réaliser les investissements suite à la livraison de 5 X73500.

²

- Prolongation des 2 fosses actuelles sur les voies 3 et 5 :

Les fosses sont à réaliser en prolongation sur 40 mètres ;

des anciennes fosses des voies 3 et 5 ;

Ces prolongations de fosse seront isoplane et isolée.

- Réalisation de la prolongation de l’atelier au-dessus des nouvelles fosses, avec aménagements

intérieurs et déplacement des portes de sortie en bout d’atelier. - Dégagement d’un tiroir de manœuvre de 30 mètres avec aiguilles triples permettant la communication

entre les voies 1, 3 et 5 en sortie de l’atelier.

Attention, les données reprises ne sont données qu’à titre indicatif.

Projet : Projet d'adaptation des installations de maintenance du dépôt de Besançon

suite au transfert de 5 X73500 supplémentaires en 2018.

Phase du projet : Estimatifs 2018 aux CE 2018

Détail par natures de dépense du coût provisoire de réalisation

Tableau récapitulatif par rubrique

Natures d'ouvrage ou rubriques Montants initiaux

1 Prolongement atelier avec prolongation fosses voies 3 et 5 en isoplane et isolée 9 , 9 €

2 D gage e t d’u ti oi de a œuv e ave a he e t voies 9 7, €

TOTAL Travaux et Prestations 7 7 , €

MOE globale inclue

MOA globale inclue

Provision pour risque inclue

Coût provisoire de réalisation(aux Conditions Economiques 2018)

, €

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Fiche atelier Dijon-Ville suite commande de 8 REGIOLIS

(Convention signée le 16 avril 2018)

Le site de maintenance de Dijon-Ville, situé à côté de la gare de Dijon-Ville, a été retenu par la Région pour

réaliser les investissements objet de la Convention suite à la commande de 8 Régiolis.

Les travaux seront les suivants :

- Réalisation d’une fosse sur les voies 27 et 29 :

La fosse triple, avec aires latérales surbaissées, est à réaliser en bout de la voie 27

électrifiée et nécessite la modification en simultanée de la voie 29, entre le passage

planchéié (face aux bureaux du Technicentre) et le heurtoir terminant la voie côté Parvis de

la Gare. La fosse voie 27 pourra accueillir des matériels d’une longueur de 145m correspondant à une unité double de Régiolis 4 caisses de 72m.

Le projet se situe en grande partie sous le parking silo de la gare de Dijon-Ville (cf. Annexe

D), ce qui induit des travaux potentiels supplémentaires inclus dans l’Opération (reprise caténaire, reprise partielle de passerelle de visite toiture…).

- Réalisation de la fermeture partielle du chantier sous parking : réalisation de la fermeture partielle du

chantier en l’abritant des intempéries pour pouvoir augmenter le nombre d’interventions en creux de maintenance.

Attention, les données reprises ne sont données qu’à titre indicatif.

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Fiche atelier Dijon – Perrigny « les embranchements » phase 2 suite commande de 16 REGIOLIS (Convention pour la phase 1 votée le 29 mars 2019)

La phase 1 consiste en le financement d’une partie des études. La phase 2 est en cours de conventionnement.

Présentation du projet :

Afin de maintenir des Régiolis dont la longueur insécable est de 110 m, il faut construire les ateliers de maintenance sur le site des embranchements à Dijon - Perrigny. Cette adaptation va se dérouler en deux phases :

Une phase 2 qui consiste :

o Dépose des 6 voies de service du site des embranchements et terrassement;

o Construction du nouvel atelier 2 voies de longueur utile 110 mètres permettant la maintenance de niveau 3 et

la dépose des organes avec mini-vérin de changement d’essieux intégré au bâtiment couvert. Création des

zones de stockage et de nouveaux bureaux ;

o Travaux d’infrastructure liés aux travaux et à l’environnement ferroviaire dans lequel d’inscrira le bâtiment : voies, caténaires, signalisation ;

o Alimentation 25 KV en correspondance avec la chaîne de traction des rames à créer sur le site des

embranchements

Faisceau des embranchements

AMTER

DIVIA

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Fiche remotorisation AGC (Conventions signées le 24 novembre 2016)

Sur un parc de 57 rames AGC, 15 rames BGC Bourgogne et 5 rames XGC Franche Comté doivent

répondre à la législation environnementale en vigueur avec l’obligation de remotoriser en Etape IIIA. Le risque de ne plus obtenir de moteurs Etape IIIA de la part du fournisseur MAN à terme a été un élément

décisif.

Le programme de remotorisation concernera 20 rames de 2017 à 2023 :

- 11 rames BGC Bourgogne soit 22 moteurs Euro 2 à remotoriser en Etape IIIA ;

- 4 rames BGC Bourgogne soit 8 moteurs Euro 3 à remotoriser en Etape IIIA ;

- 5 rames XGC Franche Comté soit 10 moteurs Euro 3 à remotoriser en Etape IIIA.

Montant du programme de remotorisation : 10.003 M€ en CE 2016 (10.591 en € courants) :

- Bourgogne : 7.863 M€ en CE 2016 (8.334 M€ en € courants) dont voici le détail :

-

-

-

-

-

-

-

-

-

-

- Franche Comté : 2.139 M€ en CE 2016 ( 2.257 M€ en € courants) dont voici le détail :

actualisation par an 2%

Coût / Motrice

K€ 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 TOTAL

Quantité Moteurs Euro 2 0 2 4 2 2 4 4 4 0 22

F ais fi es d' tude Re oto isatio € -> Etape IIIA 2,040 44,888 44,888

Coût d'acquisition des moteurs Etape IIIA(yc compris fra is financiers et fra is de s tockage) prix ferme non

indexé

voir annexe 3B 0,000 148,630 316,937 166,197 1 252,601 1 884,365

Coût d'intégration du moteur sur engin 192,182 0,000 392,052 799,786 407,891 416,049 848,739 865,714 883,028 0,000 4 613,260

Quantité Moteurs Euro 3 0 0 3 1 1 0 2 1 0 8

F ais fi es d' tude Re oto isatio € -> Etape IIIA 0,485 3,876 3,876

Coût d'acquisition des moteurs Etape IIIA(yc compris fra is financiers et fra is de s tockage) prix ferme non

indexé

voir annexe 3B 0,000 0,000 237,703 83,098 357,886 678,687

Coût d'intégration du moteur sur engin 128,014 0,000 0,000 399,556 135,849 138,566 0,000 288,328 147,047 0,000 1 109,348

TOTAL Co ditio s Eco o i ues cou a tes K€ 48,765 540,682 1 753,982 793,035 2 165,102 848,739 1 154,043 1 030,076 0,000 8 334,423

EU

RO

3E

UR

O 2

K€

F ais fi es d' tude Re oto isatio € -> Etape IIIA

TOTAL Co ditio s Eco o i ues K€

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 100/173 Annexe 29

L’annexe 29 du présent avenant complète l’annexe n°29 de la Convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs (2018 – 2025)

Annexe n°29 – « Avenant n°1 a la convention relative au financement

d’opérations de remplacement d’organes majeurs entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et SNCF Mobilités pour la période 2018-

2025»

ENTRE

LA REGION Bourgogne-Franche-Comté, dont le siège se situe 4 square Castan 25000 Besançon, représentée par la Présidente du Conseil régional, Marie-Guite DUFAY , dûment habilité aux fins des présentes par délibération du 25/05/2018,

Ci-après désignée « la Région »,

D’UNE PART,

ET

SNCF Mobilités, établissement public à caractère industriel et commercial, inscrit au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 552 049 447, dont le siège est situé 9 rue Jean-Philippe Rameau – 93200 Saint-Denis, représenté par Eric Cinotti, Directeur Régional TER Bourgogne-Franche-Comté, dûment habilité aux fins des présentes,

Ci-après désigné « SNCF Mobilités »,

D’AUTRE PART,

Ci-après ensemble désignés « les Parties » et individuellement « la Partie ».

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 101/173 Annexe 29

PRÉAMBULE La convention d’exploitation du TER Bourgogne-Franche-Comté a été négociée entre 2017 et mi 2018 pour

aboutir à une signature le 9 juillet 2018. Durant ces périodes de négociation, le renouvellement du parc Corail

n’étant pas suffisamment abouti, toutes les projections pluriannuelles ont été faites en conservant les Corail.

Depuis, la Région a voté le 29 Mars 2019 l’acquisition de 16 Régiolis 6 caisses qui circuleront sur l’axe Paris –

Dijon - Lyon. L’arrivée de ce nouveau matériel va permettre à la Région de faire des économies dans le

financement d’opération de remplacement d’organes majeurs estimé à 310 000€ (CE 2018).

Cela étant rappelé, les Parties sont convenues de ce qui suit

Article IV. OBJET

Le présent avenant a pour objet de mettre à jour le rédactionnel et les annexes de la convention pour tenir

compte de la nouvelle trajectoire du programme de remplacement d’organes majeurs 2018-2021 pour tenir

compte de l’optimisation du programme industriel 2019 et l’impact du remplacement des Corail et des locomotives BB7200 par les 16 Régiolis à compter de juillet 2021. .

Article V. MODIFICATION DU REDACTIONNEL

L’article 6 est remplacé par l’article suivant

ARTICLE 6 -MODALITÉS DE FINANCEMENT DU PROGRAMME

A - Coût du programme 2018-2021

Le coût unitaire des opérations de changements d’organes majeurs, par série d’engins, est indiqué en Annexe A de la Convention aux conditions économiques de 2018. Il n’évoluera dans le temps que par l’application de la formule d’indexation définie en annexe B. Ces coûts sont constitués de coûts de main d’œuvre et de matière, seront indexés comme stipulé en

Annexe B, afin de pouvoir être exprimés en Euros courants de chaque année, de 2019 à 2025.

Le coût total prévisionnel du Programme est de 20 830 798 € HT, exprimé aux conditions économiques constantes (€ 2018). La répartition annuelle de ce coût global, indiquée dans le tableau ci-après, est détaillée dans l'Annexe A :

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 102/173 Annexe 29

Année

Coûts des opérations

de changement d’organes en €

HT

aux conditions économiques

2018

2018 5 919 361

2019 5 015 881

2020 5 099 120

2021 4 796 435

Total 20 830 798

B – Subvention de la Région

En raison de la qualité de service que ces opérations de changements d’organes majeurs permettront de garantir aux voyageurs du réseau de transport ferroviaire régional Bourgogne-Franche-Comté, la Région

s’engage à financer le Programme, objet de la Convention, dans le respect des stipulations des articles 5 et

6 A ci-dessus.

Ce financement, sous forme de subvention allouée à SNCF Mobilités, s'inscrit dans une enveloppe

prévisionnelle de 20 830 798€ HT (aux conditions économiques 2018), qui fait l'objet d'appels de fonds de

SNCF Mobilités conformément aux stipulations de l'article 7 ci-après. A titre d’information, une estimation prévisionnelle en € courants, sur une hypothèse d’évolution annuelle de 3,5% établit le montant prévisionnel du Programme à 21 890 997 € HT.

Les Parties conviennent que le Programme pour la période 2018-2021 est plafonné à un montant maximum

de 22 913 878 € HT (aux conditions économiques 2018). Le montant du plafonnement tient, en effet, compte d’un taux d’aléa de 10% par rapport au programme détaillé en annexe A inhérent à ce type

d’opération. A titre d’information, une estimation prévisionnelle en € courants, sur une hypothèse d’évolution annuelle de 3,5% établit le montant prévisionnel du plafond du Programme à 24 080 096 € HT. Aussi, les Parties s’engagent, au travers des informations recueillies dans le cadre des bilans annuels décrits à l’article 7-B ci-dessous, à identifier les écarts éventuels avec la trajectoire du nombre d’opération décrite en annexe A, leurs causes et conséquences éventuelles sur le reste du programme à réaliser et à rechercher les

moyens permettant d’envisager le report éventuel de certaines opérations dite « de confort », dès lors que ces dernières ne portent pas de conséquence en terme de sécurité et qu’elles n’impactent pas l’autorisation de circulation des engins.

Cette subvention d’investissement est hors champ d’application de la TVA.

L’annexe 1 du présent avenant remplace l’annexe A de la convention.

Les autres articles ne sont pas modifiés.

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 103/173 Annexe 29

Fait à Dijon, le en deux exemplaires.

Pour la Région Bourgogne-Franche-

Comté

La Présidente du Conseil Régional

Pour SNCF Mobilités

Le Directeur de l’Activité TER Bourgogne-Franche-Comté

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 104/173 Annexe 29

L’Annexe1 remplace l’annexe A de la convention

ANNEXE A : Tableau récapitulatif des opérations (euros constants 2018)

Gros échanges d’organes :

Changement d’organes majeurs :

Série

Code

Opération

(PMS)

Opérationsprix unitaire en

€ CE 2018 2019 2020 2021

B81500 compresseur + compresseur principal d'air 40 411 2 2 2 3

B81500GR1ES

OR1EP ESSIEU PORTEUR 11 835 20 20 20 20

B81500 GR1ESM ESSIEU MOTEUR 23 572 25 25 25 25

B81500 MIDM5 POWER PACK 109 777 3 3 3 3

B81500 OF1BP CYLINDRE DE FREIN 6 194 77 26 56 72

B81500 OG5CV Climatisation cabine + Climatisation Voyageur 4 575 15 18 15 12

BB22200 GR101 ESSIEU MOTEUR + ESSIEU PORTEUR 23 924 8 2 2 0

BB22200 GT202OT201 Moteur 83 843 4 2 0 0

BB7200 GR101 ESSIEU MOTEUR + ESSIEU PORTEUR 25 279 10 4 2 6

BB7200 GT202OT201 Moteur 47 768 16 10 10 8

BB7200 OR201 REDUCTEUR 28 766 6 6 6 4

V2N GR1ES ESSIEU MOTEUR + ESSIEU PORTEUR 11 149 40 40 40 40

VTUPLC GA9BA BATTERIE 9 884 20 20 20 16

VUAUTRE GR1ES ESSIEU MOTEUR + ESSIEU PORTEUR 4 380 120 120 120 80

X73500 OC31- ATTELAGE 28 246 3 3 3 3X73500 OD01- Moteur 56 318 5 5 5 6

X73500 OG51- Climatisation cabine + Climatisation Voyageur 18 689 8 6 5 5

X73500 OR11GR1ES ESSIEU MOTEUR 16 394 7 12 15 6

X73500 OR12GR1ES ESSIEU PORTEUR 13 944 4 12 13 13

X73500 P4K-- ATP 4 27 014 5 10 17 15

X76500 MIDM5 POWER PACK 108 363 1 1 1 1

X73500 P15Y- ATP 15 ans 12 434 13,5 2 0 0

X73500 P8K-- ATP 8 000 000 56 318 1 1 0 1

Modifié par l'avenant n°1 convention cadre

quantités

Série Opérationsprix unitaire en

€ CE 2018 2019 2020 2021

BB22200 Bogies moteurs 22 969 1 1 0 0

BB7200 Bogies moteurs 25 019 3 3 3 2

X73500 Boite de vitesse 0 0 0 0

Modifié par l'avenant n°1 convention cadre

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 105/173 Annexe 45

L’annexe 45 du présent avenant remplace l’annexe 45 de la Convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs (2018 – 2025)

Annexe n° 45 – Trajectoire pluriannuelle de charges (C1), de trafic et de recettes 2018 – 2025

La présente annexe détaille la trajectoire pluriannuelle de charges (C1), de trafic et de recettes 2018 – 2025.

1. Trajectoire de charges (C1) :

2. Trajectoire de trafic hors impact du dispositif exceptionnel « coup de pouce 2019 » :

Cette trajectoire est établie en tenant compte de :

- La maîtrise par SNCF de la communication commerciale et de la relation client ;

- La mise en place d’un dispositif de CAB (contrôle d’accès banlieue) en gare de Paris-Bercy-Bourgogne-Pays

d’Auvergne en service à compter du 1er juillet 2020 ;

- La mise en place d’une validité 1 jour des billets TER à compter du 1er septembre 2018.

e k€ aux Co ditio s Eco o i ues 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025

Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 190 641 193 908 190 525 187 523 187 392 185 209 185 130 187 454

Charges C1 (forfaitaires) énergie 15 787 16 641 16 670 16 234 15 775 15 633 15 633 15 633

TOTAL C1 206 428 210 549 207 195 203 757 203 167 200 842 200 764 203 088

Coefficient de désinflation retenue passage CE n -> CE 2018

e k€ aux Co ditio s Eco o i ues 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025

Charges C1 (forfaitaires) hors énergie 1 1,022 1,040 1,049 1,050 1,052 1,054 1,055

Charges C1 (forfaitaires) énergie 1 0,974 0,985 1,071 1,071 1,071 1,071 1,071

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 106/173 Annexe 45

3. Trajectoire de recettes hors impact du dispositif exceptionnel « coup de pouce 2019 » :

Cette trajectoire d’engagement sur les recettes tient compte de la mise en œuvre des majorations tarifaires

suivantes du barème de référence régional pour les tarifs occasionnels :

o +3,4% des tarifs occasionnels au 1er janvier 2020 ;

o +1,7 % des tarifs occasionnels au 1er janvier 2022 ;

o +1,6 % des tarifs occasionnels au 1er janvier 2023 ;

o +1,1 % des tarifs occasionnels au 1er janvier 2024 ;

o +1,6 % des tarifs occasionnels au 1er janvier 2025.

o +2 % pour la gamme abonnés chaque 1er janvier des années 2021 à 2025.

4. Trajectoire financière pluriannuelle prévisionnelle (non engageante) :

A titre indicatif, en tenant compte des éléments repris au point 1, 2 et 3 ci-dessus, une trajectoire prévisionnelle

pluriannuelle de contribution en euros constants aux conditions économiques 2018 a été construite.

Cette trajectoire tient compte, au titre des charges C2, du montant estimatif de la taxe sur les salaires à hauteur de 5,6

M€ par an à compter de 2019.

e k€ 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025

Recettes directes de trafic 75 990,7 77 945,9 80 963,3 83 558,7 86 593,4 89 340,9 92 195,2 95 503,3

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 107/173 Annexe 4.2

Convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs (2018 – 2025)

Annexe n° 4.2 – Offre Nominale Standardisée du Service Annuel 2020

La présente annexe détaille l’offre nominale standardisée du service annuel 20209.

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 108/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

5900 Nevers 04:53 Cosne-sur-Loire 05:31 BB26000 SF SDF 253 58,0 14674

5901 Cosne-sur-Loire 09:01 Nevers 09:42 BB26000 SF SDF 253 58,0 14674

5905 Cosne-sur-Loire 10:56

Nevers 11:38

BB26000 SA CIRCULE 01,08,21/05/20 55 58,0 3190

5909 Cosne-sur-Loire

15:57

Nevers

16:38

BB26000

LU MA ME JE SF FE (NE CIRCULE PAS 30/04, 07,20/05/20) 199 58,0 11542

5911 Cosne-sur-Loire

18:56

Nevers

19:34

BB26000

LU MA ME JE SF FE (NE CIRCULE PAS 30/04, 07,20/05/20) 199 58,0 11542

5912 Nevers

14:22

Cosne-sur-Loire

15:02

BB26000

LU MA ME JE SF FE (NE CIRCULE PAS 30/04, 07,20/05/20) 199 58,0 11542

5916 Nevers

18:22

Cosne-sur-Loire

19:03

BB26000

LU MA ME JE SF FE (NE CIRCULE PAS 30/04, 07,20/05/20) 199 58,0 11542

5916 Nevers 18:22

Cosne-sur-Loire 19:03

BB26000 VE SA CIRCULE 30/04, 07,20,21/05/20 109 58,0 6322

16840 Nevers 14:27 Paray-le-Monial 16:03 X72500 3C Q 366 127,2 46568

16848 Paray-le-Monial 13:45 Nevers 15:14 X72500 3C Q 366 127,2 46568

17750 Dijon-Ville

05:33 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

08:24

BB7200 SA 52 315,0 16380

17750 Dijon-Ville

05:33 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

08:33

BB7200 SF SDF 253 315,0 79695

17751 Sens 06:22

Mâcon-Ville 09:55

BB7200 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 327,0 99735

17753

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

07:34

Mâcon-Ville

11:55

BB7200 SDF 113 438,8 49584

17753

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

07:36

Mâcon-Ville

11:55

BB7200 SF SDF 253 438,8 111016

17754 Mâcon-Ville

06:02 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

10:24

BB7200

SF LU DF (NE CIRCULE PAS 14/04, 02/06, 15/07, 12/11/20) CIRCULE 13/07, 15/08/20 252 438,8 110578

17756 Mâcon-Ville

08:04 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

12:24

BB7200 SDF 113 438,8 49584

17757

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

09:21

Mâcon-Ville

13:55

BB7200 SDF 113 438,8 49584

17758 Mâcon-Ville

12:04 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

16:37

BB7200 SF SDF 253 438,8 111016

17760 Mâcon-Ville

12:04 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

16:24

BB7200 SDF 113 438,8 49584

17761

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

13:33

Mâcon-Ville

17:55

BB7200 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 438,8 133834

Page 113: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 109/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

17762 Mâcon-Ville

14:04 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

18:24

BB7200 Q 366 438,8 160601

17763

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

15:33

Mâcon-Ville

19:55

BB7200 SA 52 438,8 22818

17763

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

15:33

Mâcon-Ville

19:55

BB7200 SF SA 314 438,8 137783

17764 Mâcon-Ville

16:04 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

20:24

BB7200 Q 366 438,8 160601

17765

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

17:33

Dijon-Ville

20:27

BB7200 SA 52 315,0 16380

17766 Mâcon-Ville

18:04 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

22:24

BB7200 Q 366 438,8 160601

17767

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

17:27

Mâcon-Ville

21:55

BB7200 LU MA ME JE SF VF FE CIRCULE 24,31/12/19 197 438,8 86444

17769

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

19:33

Dijon-Ville

22:27

BB7200 SDF 113 315,0 35595

17771

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

19:27

Dijon-Ville

22:27

BB7200 SF SDF 253 315,0 79695

17774 Mâcon-Ville

06:02 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

10:24

BB7200

LU SF VF FE CIRCULE 14/04, 02/06, 15/07, 12/11/20 53 438,8 23256

17775

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

17:33

Mâcon-Ville

21:55

BB7200 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 438,8 26767

17777

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

17:27

Dijon-Ville

20:27

BB7200

VE SF FE CIRCULE 30/04, 07,20/05, 13/07, 10/11/20 56 315,0 17640

17800 Mâcon-Ville 07:04 Dijon-Ville 08:19 BB22200 SF SDF 253 125,0 31625

17801 Dijon-Ville 05:40 Mâcon-Ville 06:55 BB7200 SF SDF 253 125,0 31625

17802 Mâcon-Ville 09:08 Dijon-Ville 10:19 BB22200 SF SDF 253 125,0 31625

17803 Dijon-Ville 06:40 Mâcon-Ville 07:55 BB22200 Q 366 125,0 45750

17804 Mâcon-Ville 10:04 Dijon-Ville 11:19 Q 366 125,0 45750

17805 Dijon-Ville 07:40

Mâcon-Ville 08:55

BB22200 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 125,0 38125

17806 Mâcon-Ville 11:04 Dijon-Ville 12:19 BB22200 SF SDF 253 125,0 31625

17807 Dijon-Ville 08:40

Mâcon-Ville 09:55

BB7200 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 125,0 7625

17808 Mâcon-Ville 13:04 Dijon-Ville 14:19 BB22200 SF SDF 253 125,0 31625

Page 114: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 110/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

17809 Dijon-Ville 09:40 Mâcon-Ville 10:55 BB22200 SF SDF 253 125,0 31625

17810 Mâcon-Ville 15:04 Dijon-Ville 16:19 BB22200 SF SDF 253 125,0 31625

17811 Dijon-Ville 11:40 Mâcon-Ville 12:55 BB22200 SF SDF 253 125,0 31625

17812 Mâcon-Ville 17:04 Dijon-Ville 18:19 BB22200 SF SDF 253 125,0 31625

17813 Dijon-Ville 13:40 Mâcon-Ville 14:55 BB22200 SF SDF 253 125,0 31625

17814 Mâcon-Ville 19:04 Dijon-Ville 20:19 BB22200 SF SDF 253 125,0 31625

17815 Dijon-Ville 14:40 Mâcon-Ville 15:55 BB22200 Q 366 125,0 45750

17816 Mâcon-Ville 20:04 Dijon-Ville 21:19 BB7200 Q 366 125,0 45750

17817 Dijon-Ville 15:40 Mâcon-Ville 16:55 BB22200 SF SDF 253 125,0 31625

17818 Mâcon-Ville 21:04 Dijon-Ville 22:19 BB22200 SF SA 314 125,0 39250

17819 Dijon-Ville 16:40

Mâcon-Ville 17:55

BB7200 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 125,0 7625

17821 Dijon-Ville 17:40 Mâcon-Ville 18:55 BB22200 SF SDF 253 125,0 31625

17823 Dijon-Ville 19:40 Mâcon-Ville 20:55 BB22200 SF SDF 253 125,0 31625

17827 Dijon-Ville

20:40

Mâcon-Ville

21:55

VE SF FE CIRCULE 30/04, 07,20/05, 13/07, 10/11/20 56 125,0 7000

17836 Mâcon-Ville 08:04 Dijon-Ville 09:19 BB7200 SF SDF 253 125,0 31625

17837 Dijon-Ville 12:40 Mâcon-Ville 13:55 BB7200 SF SDF 253 125,0 31625

18101 Morteau

05:09 Le Locle-Col-des-Roches(CH)

05:23

X73500

SF SDF (NE CIRCULE PAS 26/12/19, 02/01, 10/04/20) CIRCULE 01,08/05, 14/07, 11/11/20 253 10,5 2657

18102 Le Locle-Col-des-Roches(CH)

05:56

Morteau

06:10

X73500

SF SDF (NE CIRCULE PAS 26/12/19, 02/01, 10/04/20) CIRCULE 01,08/05, 14/07, 11/11/20 253 10,5 2657

18103 Morteau

06:18 Le Locle-Col-des-Roches(CH)

06:32

X73500

SF SDF (NE CIRCULE PAS 26/12/19, 02/01, 10/04/20) CIRCULE 01,08/05, 14/07, 11/11/20 253 10,5 2657

18104 Le Locle-Col-des-Roches(CH)

07:07

Morteau

07:21

X73500

SF SDF (NE CIRCULE PAS 26/12/19, 02/01, 10/04/20) CIRCULE 01,08/05, 14/07, 11/11/20 253 10,5 2657

18105 Morteau 07:29

Le Locle-Col-des-Roches(CH)

07:43 X73500 Q 366 10,5 3843

18106 Le Locle-Col-des-Roches(CH)

12:18

Morteau

12:32

X73500 Q 366 10,5 3843

18107 Morteau 13:25

Le Locle-Col-des-Roches(CH)

13:40 X73500 Q 366 10,5 3843

18108 Le Locle-Col-des-Roches(CH)

08:21

Besançon-Viotte

10:07

X73500 Q 366 76,8 28109

18109 Besançon-Viotte 09:35

Le Locle-Col-des-Roches(CH)

11:20 X73500 Q 366 76,8 28109

18110 Le Locle-Col-des-Roches(CH)

16:22

Besançon-Viotte

18:02

X73500 Q 366 76,8 28109

18111 Besançon-Viotte 14:00

Le Locle-Col-des-Roches(CH)

15:43 X73500 Q 366 76,8 28109

Page 115: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 111/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

18112 Le Locle-Col-des-Roches(CH)

17:15

Besançon-Viotte

19:03

X73500 Q 366 76,8 28109

18113 Besançon-Viotte 19:30

Le Locle-Col-des-Roches(CH)

21:15 X73500 Q 366 76,8 28109

18114 Le Locle-Col-des-Roches(CH)

21:55

Morteau

22:09

X73500 Q 366 10,5 3843

18160 Delle 05:40

Meroux 05:55

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 14,4 4392

18163 Meroux 06:03

Delle 06:18

SF DF CIRCULE 15/08/20 305 14,4 4392

18164 Delle

07:40

Meroux

07:55

X73500

SF DI DU 21/12/19 AU 03/01/20 , SA DU 04/01 AU 15/02/20 , SF DI DU 22/02 AU 06/03/20 , SA DU 07/03 AU 11/04/20 , SF DI DU 18 AU 30/04/20 , SA DU 02/05 AU 27/06/20 , SF DF DU 04/07 AU 28/08/20 , SA DU 29/08 AU 10/10/20 , SF DI DU 17 AU 30/10/20 , SA A PART 366 14,4 5270

18166 Delle 08:40 Meroux 08:55 Q 366 14,4 5270

18167 Meroux

08:03

Delle

08:18

Z51500 4C

SF ME DI DU 21/12/19 AU 03/01/20 , SA DU 04/01 AU 15/02/20 , SF DI DU 22/02 AU 06/03/20 , SA DU 07/03 AU 11/04/20 , SF DI DU 18 AU 30/04/20 , SA DU 02/05 AU 27/06/20 , SF DI DU 04/07 AU 28/08/20 (NE CIRCULE PAS 14/07/20) , SA DU 29/08 AU 10/10/20 , SF DI 366 14,4 5270

18168 Delle 09:40 Meroux 09:55 Q 366 14,4 5270

18169 Meroux 09:03 Delle 09:18 Q 366 14,4 5270

18170 Delle

10:40

Meroux

10:55

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 14,4 2520

18171 Meroux 10:03 Delle 10:18 Q 366 14,4 5270

18172 Delle 11:40 Meroux 11:55 Q 366 14,4 5270

18173 Meroux

11:03

Delle

11:18

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 14,4 2520

Page 116: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 112/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

18174 Delle 12:40 Meroux 12:55 Q 366 14,4 5270

18175 Meroux 12:03 Delle 12:18 Q 366 14,4 5270

18176 Delle 13:40 Meroux 13:55 X73500 Q 366 14,4 5270

18177 Meroux 13:03 Delle 13:18 Z51500 4C Q 366 14,4 5270

18179 Meroux 14:03 Delle 14:18 Z51500 4C Q 366 14,4 5270

18182 Delle 16:40

Meroux 16:55

X73500 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 14,4 878

18184 Delle 17:40 Meroux 17:55 X73500 SA 52 14,4 749

18185 Meroux 17:03

Delle 17:18

Z51500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 14,4 878

18186 Delle 18:40 Meroux 18:55 Q 366 14,4 5270

18187 Meroux 18:03 Delle 18:18 Z51500 4C SA 52 14,4 749

18188 Delle 19:40 Meroux 19:55 SF SA 314 14,4 4522

18189 Meroux 19:03 Delle 19:18 Z51500 4C Q 366 14,4 5270

18191 Meroux 20:03 Delle 20:18 Z51500 4C SF SA 314 14,4 4522

18192 Delle 21:40 Meroux 21:55 X73500 Q 366 14,4 5270

18194 Delle 22:40

Meroux 22:55

X73500 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 14,4 878

18195 Meroux 22:03 Delle 22:18 Z51500 4C Q 366 14,4 5270

18197 Meroux 23:03

Delle 23:18

Z51500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 14,4 878

839580 Is-sur-Tille 07:05 Dijon-Ville 07:34 B84500 4C SF SDF 253 33,0 8349

839595 Dijon-Ville 16:30 Is-sur-Tille 16:53 B84500 6C SF SDF 253 33,0 8349

875500 Moulins-sur-Allier

19:03

Montchanin

20:52

B81500 4C SF SA (NE CIRCULE PAS 01,08,21/05/20) 311 117,8 36641

875504 Montchanin 11:08 Moulins-sur-Allier 12:54 B81500 4C SF DF 304 117,8 35816

891000 Laroche-Migennes 04:08 Paris-Gare-de-Lyon 06:13 BB7200 Q 366 154,9 56693

891001 Paris-Gare-de-Lyon

06:46 Laroche-Migennes

09:08 BB7200 SF SDF 253 154,9 39190

891002 Laroche-Migennes 04:50 Paris-Gare-de-Lyon 06:48 BB7200 SF SDF 253 154,9 39190

891003 Paris-Gare-de-Lyon

08:46 Laroche-Migennes

11:08 BB7200 SF SDF 253 154,9 39190

891004 Laroche-Migennes 05:10 Paris-Gare-de-Lyon 07:13 BB7200 SA 52 154,9 8055

891005 Paris-Gare-de-Lyon

10:46 Laroche-Migennes

12:50 BB7200 SF SDF 253 154,9 39190

891006 Laroche-Migennes 05:39 Paris-Gare-de-Lyon 07:45 Z5600 6C SF SDF 253 154,9 39190

891007 Paris-Gare-de-Lyon

12:46 Laroche-Migennes

15:08 BB7200

SF DF CIRCULE 15/08/20 305 154,9 47245

891008 Laroche-Migennes 05:49 Paris-Gare-de-Lyon 07:48 BB7200 SF SDF 253 154,9 39190

891009 Paris-Gare-de-Lyon

14:46 Laroche-Migennes

17:08 BB7200 Q 366 154,9 56693

891010 Laroche-Migennes 06:10 Paris-Gare-de-Lyon 08:13 BB7200 SDF 113 154,9 17504

891011 Paris-Gare-de-Lyon

16:21 Laroche-Migennes

18:27 BB7200 SF SDF 253 154,9 39190

891012 Laroche-Migennes 06:39 Paris-Gare-de-Lyon 08:45 Z5600 6C SF SDF 253 154,9 39190

891013 Paris-Gare-de-Lyon

16:46 Laroche-Migennes

19:08 BB7200 SDF 113 154,9 17504

891014 Laroche-Migennes 06:50 Paris-Gare-de-Lyon 09:13 BB7200 SA 52 154,9 8055

891015 Paris-Gare-de-Lyon

17:12 Laroche-Migennes

19:09 BB7200 SF SDF 253 154,9 39190

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 113/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

891016 Laroche-Migennes 06:49 Paris-Gare-de-Lyon 08:48 BB7200 SF SDF 253 154,9 39190

891017 Paris-Gare-de-Lyon

17:21 Laroche-Migennes

19:27 Z5600 6C SF SDF 253 154,9 39190

891018 Laroche-Migennes 07:47 Paris-Gare-de-Lyon 10:10 BB7200 Q 366 154,9 56693

891019 Paris-Gare-de-Lyon

17:46 Laroche-Migennes

20:08 BB7200 SDF 113 154,9 17504

891020 Laroche-Migennes 10:09 Paris-Gare-de-Lyon 12:13 BB7200 SF SDF 253 154,9 39190

891021 Paris-Gare-de-Lyon

18:12 Laroche-Migennes

20:09 BB7200 SF SDF 253 154,9 39190

891022 Laroche-Migennes 12:09 Paris-Gare-de-Lyon 14:13 BB7200 SF SDF 253 154,9 39190

891023 Paris-Gare-de-Lyon

18:21 Laroche-Migennes

20:27 Z5600 6C SF SDF 253 154,9 39190

891024 Laroche-Migennes 14:10 Paris-Gare-de-Lyon 16:13 BB7200 SF SDF 253 154,9 39190

891025 Paris-Gare-de-Lyon

18:46 Laroche-Migennes

21:08 BB7200 SDF 113 154,9 17504

891026 Laroche-Migennes 14:50

Paris-Gare-de-Lyon 17:13

BB7200 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 154,9 9449

891027 Paris-Gare-de-Lyon

19:12 Laroche-Migennes

21:09 BB7200 SF SDF 253 154,9 39190

891028 Laroche-Migennes 15:49 Paris-Gare-de-Lyon 18:13 BB7200 Q 366 154,9 56693

891029 Paris-Gare-de-Lyon

19:46 Laroche-Migennes

22:08 BB7200 Q 366 154,9 56693

891030 Laroche-Migennes 16:50

Paris-Gare-de-Lyon 19:13

BB7200 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 154,9 9449

891031 Paris-Gare-de-Lyon

20:46 Laroche-Migennes

22:50 BB7200 SDF 113 154,9 17504

891032 Laroche-Migennes 17:49 Paris-Gare-de-Lyon 20:13 BB7200 SF SDF 253 154,9 39190

891034 Laroche-Migennes 18:08 Paris-Gare-de-Lyon 20:13 BB7200 SDF 113 154,9 17504

891047

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

09:21

Laroche-Migennes

10:50

BB7200 SF SDF 253 155,0 39215

891050 Laroche-Migennes 10:10 Paris-Gare-de-Lyon 12:13 BB7200 SDF 113 154,9 17504

891051 Paris-Gare-de-Lyon

06:46 Laroche-Migennes

09:08 BB7200 SDF 113 154,9 17504

891052 Laroche-Migennes 12:10 Paris-Gare-de-Lyon 14:13 BB7200 SDF 113 154,9 17504

891053 Paris-Gare-de-Lyon

08:46 Laroche-Migennes

11:08 BB7200 SDF 113 154,9 17504

891054 Laroche-Migennes 14:10 Paris-Gare-de-Lyon 16:13 BB7200 SDF 113 154,9 17504

891055 Paris-Gare-de-Lyon

10:46 Laroche-Migennes

12:50 BB7200 SDF 113 154,9 17504

891056 Laroche-Migennes

11:01 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

12:24

BB7200 SF SDF 253 155,0 39215

891057 Paris-Gare-de-Lyon

12:46 Laroche-Migennes

14:50 BB7200

DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 154,9 9449

891090 Laroche-Migennes

06:06 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

07:33

BB7200 SF SDF 253 155,0 39215

891091

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

22:33

Laroche-Migennes

00:24

BB7200 Q 366 155,0 56730

891092 Laroche-Migennes

16:02 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

17:24

BB7200 SF SDF 253 155,0 39215

Page 118: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 114/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

891093

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

18:27

Laroche-Migennes

19:56

BB7200 SF SDF 253 155,0 39215

891200 Corbigny

06:03 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

09:31

B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 258,0 78690

891204 Clamecy

10:46 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

13:25

B81500 4C Q 366 226,0 82716

891206 Avallon

12:46 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

15:24

B81500 4C SA 52 227,8 11846

891208 Avallon

16:46 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

19:24

B81500 4C Q 366 227,8 83375

891210 Clamecy

18:48 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

21:48

B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 226,0 13786

891221

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

06:11

Avallon

09:05

B81500 4C SF SDF 253 227,8 57633

891223

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

08:33

Avallon

11:12

B81500 4C SA 52 227,8 11846

891225

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

10:33

Corbigny

13:52

B81500 4C SA 52 258,0 13416

891227

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

10:33

Clamecy

13:12

B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 226,0 13786

891229

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

12:33

Avallon

15:14

B81500 4C Q 366 227,8 83375

891231

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

14:33

Clamecy

17:14

B81500 4C SF SDF 253 226,0 57178

891233

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

16:33

Avallon

19:21

B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 227,8 13896

891235

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

16:26

Avallon

19:20

B81500 4C SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 39 227,8 8884

891237

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

08:36

Auxerre-St-Gervais

10:17

B81500 4C SF SDF 253 175,9 44503

891238 Auxerre-St-Gervais

04:50 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

06:33

B81500 4C SF SDF 253 175,9 44503

Page 119: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 115/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

891239

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

10:33

Auxerre-St-Gervais

12:10

B81500 4C SF SDF 253 175,9 44503

891240 Auxerre-St-Gervais

05:50 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

07:27

B81500 4C SA 52 175,9 9147

891241

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

16:26

Auxerre-St-Gervais

18:18

B81500 4C

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 175,9 37643

891242 Auxerre-St-Gervais

07:50 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

09:31

B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 175,9 10730

891243

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

16:33

Auxerre-St-Gervais

18:12

B81500 4C SA 52 175,9 9147

891244 Auxerre-St-Gervais

09:50 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

11:33

B81500 4C SA 52 175,9 9147

891244 Auxerre-St-Gervais

09:50 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

11:33

B81500 4C SF SDF 253 175,9 44503

891245

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

18:33

Auxerre-St-Gervais

20:12

B81500 4C SA 52 175,9 9147

891246 Auxerre-St-Gervais

13:38 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

15:24

B81500 4C SF SDF 253 175,9 44503

891247

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

18:33

Auxerre-St-Gervais

20:20

B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 175,9 10730

891248 Auxerre-St-Gervais

15:36 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

17:24

B81500 4C SDF 113 175,9 19877

891249

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

20:33

Auxerre-St-Gervais

22:12

B81500 4C Q 366 175,9 64379

891250 Auxerre-St-Gervais

19:47 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

21:48

B81500 4C SF SDF 253 175,9 44503

891252 Auxerre-St-Gervais

13:36 Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne

15:24

B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 175,9 10730

891350 Dijon-Ville 06:31 Auxerre-St-Gervais 08:38 SF SA 314 179,0 56206

891352 Dijon-Ville 08:27 Laroche-Migennes 09:55 BB7200 SF SDF 253 159,0 40227

891354 Dijon-Ville 12:07 Laroche-Migennes 13:57 B81500 4C SF SDF 253 159,0 40227

891356 Dijon-Ville 12:25 Laroche-Migennes 13:54 B81500 4C SDF 113 159,0 17967

891358 Dijon-Ville 16:28 Laroche-Migennes 17:56 B81500 4C SF SA 314 159,0 49926

891360 Dijon-Ville 18:33 Auxerre-St-Gervais 20:40 SA 52 179,0 9308

891362 Dijon-Ville 20:33 Auxerre-St-Gervais 22:43 SF SA 314 179,0 56206

891364 Dijon-Ville 18:33 Laroche-Migennes 20:01 B81500 4C SF SA 314 159,0 49926

Page 120: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 116/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

891366 Dijon-Ville 08:33 Auxerre-St-Gervais 10:40 SA 52 179,0 9308

891373 Laroche-Migennes 07:59 Dijon-Ville 09:27 BB7200 SF SDF 253 159,0 40227

891375 Laroche-Migennes 11:59 Dijon-Ville 13:27 B81500 4C SDF 113 159,0 17967

891377 Laroche-Migennes 14:03 Dijon-Ville 15:32 B81500 4C SF SDF 253 159,0 40227

891378 Auxerre-St-Gervais 15:36 Dijon-Ville 17:28 SF SDF 253 179,0 45287

891383 Laroche-Migennes 20:11 Dijon-Ville 21:39 B81500 4C SF SDF 253 159,0 40227

891385 Laroche-Migennes 20:11

Dijon-Ville 21:39

B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 159,0 9699

891387 Laroche-Migennes 13:59

Dijon-Ville 15:27

B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 159,0 9699

891389 Laroche-Migennes 15:59

Dijon-Ville 17:27

B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 159,0 9699

891390 Auxerre-St-Gervais 05:36 Dijon-Ville 07:27 SF SDF 253 179,0 45287

891392 Auxerre-St-Gervais 17:30 Dijon-Ville 19:27 SF SA 314 179,0 56206

891400 Chalon-sur-Saône 05:56

Dijon-Ville 06:39

B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 67,0 20435

891401 Dijon-Ville 06:50

Chalon-sur-Saône 07:46

B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 67,0 20435

891402 Chalon-sur-Saône 06:16 Dijon-Ville 07:09 B81500 4C SF SA 314 67,0 21038

891403 Dijon-Ville 07:25

Chalon-sur-Saône 08:16

B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 67,0 20435

891404 Chalon-sur-Saône 06:42 Dijon-Ville 07:39 Z27500 3C SF SDF 253 67,0 16951

891405 Dijon-Ville 08:50 Chalon-sur-Saône 09:46 B81500 4C Q 366 67,0 24522

891406 Chalon-sur-Saône 07:16

Dijon-Ville 08:09

B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 67,0 20435

891407 Dijon-Ville 10:50 Chalon-sur-Saône 11:43 B81500 4C SF SDF 253 67,0 16951

891408 Chalon-sur-Saône 08:16 Dijon-Ville 09:11 B81500 4C SF SDF 253 67,0 16951

891409 Dijon-Ville 12:20 Chalon-sur-Saône 13:16 B81500 4C Q 366 67,0 24522

891411 Dijon-Ville 13:50 Chalon-sur-Saône 14:46 Z27500 3C Q 366 67,0 24522

891412 Chalon-sur-Saône 09:13 Dijon-Ville 10:11 B81500 4C Q 366 67,0 24522

891413 Dijon-Ville 15:50 Chalon-sur-Saône 16:46 B81500 4C SF SDF 253 67,0 16951

891414 Chalon-sur-Saône 11:16 Dijon-Ville 12:09 Z27500 3C Q 366 67,0 24522

891415 Dijon-Ville 16:50 Chalon-sur-Saône 17:46 Z27500 3C SF SDF 253 67,0 16951

891416 Chalon-sur-Saône 12:47 Dijon-Ville 13:43 B81500 4C Q 366 67,0 24522

891417 Dijon-Ville 17:52 Chalon-sur-Saône 18:47 B81500 4C Q 366 67,0 24522

891418 Chalon-sur-Saône 14:16

Dijon-Ville 15:11

B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 67,0 4087

891419 Dijon-Ville 18:25 Chalon-sur-Saône 19:16 B81500 4C Q 366 67,0 24522

891420 Chalon-sur-Saône 16:16 Dijon-Ville 17:09 Z27500 3C SF SDF 253 67,0 16951

891421 Dijon-Ville 18:50 Chalon-sur-Saône 19:46 Z27500 3C SF SDF 253 67,0 16951

891422 Chalon-sur-Saône 16:42 Dijon-Ville 17:31 B81500 4C Q 366 67,0 24522

891423 Dijon-Ville 19:25 Chalon-sur-Saône 20:16 Z27500 3C SF SDF 253 67,0 16951

891424 Chalon-sur-Saône 17:16 Dijon-Ville 18:09 B81500 4C Q 366 67,0 24522

891425 Dijon-Ville 19:50 Chalon-sur-Saône 20:46 Z27500 3C SA 52 67,0 3484

891427 Dijon-Ville 20:13

Chalon-sur-Saône 21:09

Z27500 3C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 67,0 4087

891428 Chalon-sur-Saône 18:16 Dijon-Ville 19:11 Z27500 3C Q 366 67,0 24522

891429 Dijon-Ville 20:50 Chalon-sur-Saône 21:43 B81500 4C SF DF CIRCULE 305 67,0 20435

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 117/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

15/08/20

891430 Chalon-sur-Saône 19:16 Dijon-Ville 20:11 B81500 4C SF SDF 253 67,0 16951

891431 Dijon-Ville 22:12 Chalon-sur-Saône 23:07 B81500 4C Q 366 67,0 24522

891500 Mâcon-Ville 07:09 Dijon-Ville 08:37 Z27500 3C SF SDF 253 125,0 31625

891501 Dijon-Ville 06:18 Mâcon-Ville 08:06 B81500 4C SF SDF 253 125,0 31625

891502 Mâcon-Ville 08:18 Dijon-Ville 09:42 B81500 4C SF SDF 253 125,0 31625

891503 Dijon-Ville 11:44

Mâcon-Ville 13:12

Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 125,0 38125

891504 Mâcon-Ville 13:27 Dijon-Ville 14:56 Z27500 3C SF SDF 253 125,0 31625

891505 Dijon-Ville 15:54 Mâcon-Ville 17:35 Z27500 3C SDF 113 125,0 14125

891506 Mâcon-Ville 13:25 Dijon-Ville 14:57 Z27500 3C SA 52 125,0 6500

891507 Dijon-Ville 16:25 Mâcon-Ville 17:51 B81500 4C SF SDF 253 125,0 31625

891508 Mâcon-Ville 16:50 Dijon-Ville 18:34 Z27500 3C SF SDF 253 125,0 31625

891509 Dijon-Ville 17:25 Mâcon-Ville 19:06 Z27500 3C SF SA 314 125,0 39250

891510 Mâcon-Ville 18:08 Dijon-Ville 19:33 B81500 4C SF SDF 253 125,0 31625

891512 Mâcon-Ville 18:23 Dijon-Ville 20:10 Z27500 3C SDF 113 125,0 14125

891514 Mâcon-Ville 19:24

Dijon-Ville 20:49

Z27500 3C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 125,0 7625

891702 Is-sur-Tille 06:33 Dijon-Ville 07:06 Z27500 3C SF SDF 253 33,0 8349

891702 Is-sur-Tille 07:09 Dijon-Ville 07:40 Z27500 3C SA 52 33,0 1716

891705 Dijon-Ville 08:18 Is-sur-Tille 08:49 Z27500 3C SA 52 33,0 1716

891706 Is-sur-Tille 08:03 Dijon-Ville 08:35 Z27500 3C SF SDF 253 33,0 8349

891707 Dijon-Ville 10:18 Is-sur-Tille 10:49 Z27500 3C Q 366 33,0 12078

891708 Is-sur-Tille 09:03

Dijon-Ville 09:35

Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 33,0 10065

891709 Dijon-Ville 12:16

Is-sur-Tille 12:47

Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 33,0 10065

891710 Is-sur-Tille 11:03 Dijon-Ville 11:35 Z27500 3C SF SA 314 33,0 10362

891711 Dijon-Ville 14:24 Is-sur-Tille 14:55 Z27500 3C SF SDF 253 33,0 8349

891712 Is-sur-Tille 13:03 Dijon-Ville 13:35 Z27500 3C Q 366 33,0 12078

891713 Dijon-Ville 16:17 Is-sur-Tille 16:48 Z27500 3C Q 366 33,0 12078

891714 Is-sur-Tille 15:03 Dijon-Ville 15:35 Z27500 3C SF SDF 253 33,0 8349

891715 Dijon-Ville 16:51 Is-sur-Tille 17:22 Z27500 3C SF SDF 253 33,0 8349

891720 Is-sur-Tille 19:09 Dijon-Ville 19:40 Z27500 3C SA 52 33,0 1716

891751 Les Laumes-Alésia 05:39 Is-sur-Tille 06:55 Z27500 3C SF SDF 253 90,0 22770

891753 Les Laumes-Alésia 06:39 Is-sur-Tille 07:55 Z27500 3C SF SDF 253 90,0 22770

891755 Les Laumes-Alésia 07:33 Is-sur-Tille 08:49 Z27500 3C SF SDF 253 90,0 22770

891757 Les Laumes-Alésia 11:39

Is-sur-Tille 12:55

Z27500 3C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 90,0 5490

891759 Les Laumes-Alésia 16:39 Is-sur-Tille 17:55 Z27500 3C SF SDF 253 90,0 22770

891761 Les Laumes-Alésia 17:33 Is-sur-Tille 18:48 Z27500 3C Q 366 90,0 32940

891763 Les Laumes-Alésia 18:39

Is-sur-Tille 19:55

Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 90,0 27450

891800 St-Amour 05:47 Dijon-Ville 07:11 Z51500 4C SF SDF 253 112,4 28437

891801 Dijon-Ville 06:42 St-Amour 08:00 B81500 4C SF SDF 253 112,4 28437

891802 Seurre 06:28 Dijon-Ville 07:14 B81500 4C SA 52 45,0 2340

Page 122: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 118/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

891802 Seurre 06:59 Dijon-Ville 07:45 B81500 4C SF SDF 253 45,0 11385

891803 Dijon-Ville 07:32 Seurre 08:21 Z51500 4C SF SDF 253 45,0 11385

891804 St-Amour 06:50 Dijon-Ville 08:14 B81500 4C Q 366 112,4 41138

891805 Dijon-Ville 08:42 Seurre 09:30 B81500 4C SF SDF 253 45,0 11385

891806 Seurre 08:40 Dijon-Ville 09:20 Z51500 4C SF SDF 253 45,0 11385

891807 Dijon-Ville 08:44 St-Amour 10:09 Z27500 3C SDF 113 112,4 12701

891808 Seurre 11:28 Dijon-Ville 12:14 B81500 4C SF SA 314 45,0 14130

891809 Dijon-Ville 12:44 St-Amour 14:02 B81500 4C Q 366 112,4 41138

891810 St-Amour 11:54

Dijon-Ville 13:14

B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 112,4 34282

891811 Dijon-Ville 14:44 Seurre 15:30 B81500 4C SF SDF 253 45,0 11385

891812 Seurre 16:28 Dijon-Ville 17:15 B81500 4C SF SDF 253 45,0 11385

891813 Dijon-Ville 16:46 Seurre 17:25 Z51500 4C SF SDF 253 45,0 11385

891814 Seurre 17:45 Dijon-Ville 18:23 Z51500 4C SF SDF 253 45,0 11385

891815 Dijon-Ville 17:44 St-Amour 19:09 B81500 4C SF SDF 253 112,4 28437

891816 St-Amour 17:55 Dijon-Ville 19:15 B81500 4C Q 366 112,4 41138

891817 Dijon-Ville 18:16 Seurre 19:01 Z27500 3C SF SDF 253 45,0 11385

891818 St-Amour 18:50

Dijon-Ville 20:14

Z27500 3C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 112,4 6856

891819 Dijon-Ville 18:45 St-Amour 20:07 Z51500 4C Q 366 112,4 41138

891820 Seurre 19:28 Dijon-Ville 20:15 Z27500 3C SF SDF 253 45,0 11385

891821 Dijon-Ville 19:42 Seurre 20:25 B81500 4C Q 366 45,0 16470

891902 Dijon-Ville 07:37 Les Laumes-Alésia 08:20 Z27500 3C SA 52 57,0 2964

891903 Les Laumes-Alésia 06:39 Dijon-Ville 07:22 Z27500 3C SA 52 57,0 2964

891904 Dijon-Ville 12:42 Les Laumes-Alésia 13:26 Z27500 3C SF SA 314 57,0 17898

891907 Les Laumes-Alésia 12:39 Dijon-Ville 13:22 Z27500 3C SA 52 57,0 2964

891907 Les Laumes-Alésia 12:40 Dijon-Ville 13:22 Z27500 3C SF SDF 253 57,0 14421

891908 Dijon-Ville 16:32 Les Laumes-Alésia 17:15 Z27500 3C SF SDF 253 57,0 14421

891909 Les Laumes-Alésia 16:39

Dijon-Ville 17:22

Z27500 3C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 57,0 3477

891912 Dijon-Ville 18:37 Les Laumes-Alésia 19:20 Z27500 3C SA 52 57,0 2964

891950 Is-sur-Tille 05:27 Les Laumes-Alésia 06:44 Z27500 3C SF SDF 253 90,0 22770

891952 Is-sur-Tille 07:09 Les Laumes-Alésia 08:26 Z27500 3C SF SDF 253 90,0 22770

891954 Is-sur-Tille 11:03 Les Laumes-Alésia 12:20 Z27500 3C SA 52 90,0 4680

891956 Is-sur-Tille 17:03 Les Laumes-Alésia 18:20 Z27500 3C Q 366 90,0 32940

891958 Is-sur-Tille 18:03 Les Laumes-Alésia 19:20 Z27500 3C SF SDF 253 90,0 22770

891960 Is-sur-Tille 19:09 Les Laumes-Alésia 20:26 Z27500 3C SF SA 314 90,0 28260

891981 Chalon-sur-Saône 06:12 Mâcon-Ville 06:51 Z27500 3C SF SDF 253 58,0 14674

892202 Auxerre-St-Gervais 06:36 Laroche-Migennes 06:54 B81500 4C SA 52 19,0 988

892204 Auxerre-St-Gervais 08:36 Laroche-Migennes 08:54 B81500 4C SF SA 314 19,0 5966

892206 Auxerre-St-Gervais 10:36 Laroche-Migennes 10:54 B81500 4C SA 52 19,0 988

892208 Auxerre-St-Gervais 14:36 Laroche-Migennes 14:54 B81500 4C Q 366 19,0 6954

892209 Laroche-Migennes 07:06

Auxerre-St-Gervais 07:23

B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 19,0 5795

Page 123: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 119/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

892210 Auxerre-St-Gervais 16:36 Laroche-Migennes 16:54 B81500 4C Q 366 19,0 6954

892211 Laroche-Migennes 11:06 Auxerre-St-Gervais 11:23 B81500 4C Q 366 19,0 6954

892212 Auxerre-St-Gervais 18:26 Laroche-Migennes 18:44 B81500 4C SF SDF 253 19,0 4807

892213 Laroche-Migennes 15:06 Auxerre-St-Gervais 15:23 B81500 4C Q 366 19,0 6954

892215 Laroche-Migennes 17:06 Auxerre-St-Gervais 17:23 B81500 4C Q 366 19,0 6954

892216 Auxerre-St-Gervais

20:36

Laroche-Migennes

20:54

B81500 4C

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 19,0 4066

892217 Laroche-Migennes 19:06

Auxerre-St-Gervais 19:23

B81500 4C SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 39 19,0 741

892218 Auxerre-St-Gervais 20:50

Laroche-Migennes 21:08

B81500 4C SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 39 19,0 741

892219 Laroche-Migennes

21:06

Auxerre-St-Gervais

21:23

B81500 4C LU MA ME JE SF VF FE CIRCULE 24,31/12/19 197 19,0 3743

892220 Auxerre-St-Gervais 20:50

Laroche-Migennes 21:08

B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 19,0 1159

892222 Auxerre-St-Gervais 20:36 Laroche-Migennes 20:53 B81500 4C SA 52 19,0 988

892400 Corbigny 16:53

Laroche-Migennes 18:46

B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 104,0 6344

892401 Laroche-Migennes 09:06

Corbigny 10:53

B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 104,0 6344

892402 Corbigny 17:02 Laroche-Migennes 18:52 B81500 4C SA 52 104,0 5408

892403 Laroche-Migennes 09:06

Clamecy 10:13

B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 72,0 21960

892404 Clamecy

17:46

Laroche-Migennes

18:54

B81500 4C

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 72,0 15408

892405 Laroche-Migennes 19:06 Clamecy 20:12 B81500 4C SA 52 72,0 3744

892406 Clamecy 17:32

Laroche-Migennes 18:54

B81500 4C SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 39 72,0 2808

892407 Laroche-Migennes 19:16

Corbigny 21:15

B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 104,0 6344

892411 Laroche-Migennes 20:10 Corbigny 22:02 B81500 4C SF SDF 253 104,0 26312

892701 Autun

06:33

Étang

06:51

X73500

SF LU DF (NE CIRCULE PAS 14/04, 02/06, 15/07, 12/11/20) CIRCULE 13/07, 15/08/20 252 15,0 3780

892702 Étang 07:25 Autun 07:43 X73500 SF SDF 253 15,0 3795

892703 Autun

06:17

Étang

06:35

X73500

LU SF VF FE CIRCULE 14/04, 02/06, 15/07, 12/11/20 53 15,0 795

892704 Étang 09:25 Autun 09:43 X73500 Q 366 15,0 5490

892705 Autun 07:56 Étang 08:15 X73500 SF SDF 253 15,0 3795

892706 Étang 12:45 Autun 13:03 X73500 SDF 113 15,0 1695

892707 Autun 08:57

Étang 09:16

X73500 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 15,0 915

892708 Étang 16:45 Autun 17:03 X73500 SA 52 15,0 780

892709 Autun 12:16

Étang 12:35

X73500 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 15,0 915

892710 Étang 17:25 Autun 17:43 X73500 SF SA 314 15,0 4710

892711 Autun 16:16 Étang 16:35 X73500 Q 366 15,0 5490

892712 Étang 18:45 Autun 19:03 X73500 SF SA 314 15,0 4710

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 120/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

892713 Autun 18:16 Étang 18:35 X73500 SF SA 314 15,0 4710

892714 Étang 19:45 Autun 20:03 X73500 SA 52 15,0 780

892715 Autun 19:46 Étang 20:05 X73500 SF SDF 253 15,0 3795

892717 Autun 19:57

Étang 20:16

X73500 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 15,0 915

892718 Étang 20:25

Autun 20:43

X73500 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 15,0 915

892719 Autun 17:56 Étang 18:15 X73500 SA 52 15,0 780

892720 Étang 10:45 Autun 11:03 X73500 SF SDF 253 15,0 3795

892721 Autun 10:16

Étang 10:35

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 15,0 4575

892800 Avallon 05:43 Laroche-Migennes 06:54 B81500 4C SF SDF 253 74,0 18722

892801 Laroche-Migennes

19:06

Avallon

20:12

B81500 4C

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 74,0 15836

892802 Avallon 07:43 Laroche-Migennes 08:52 B81500 4C SA 52 74,0 3848

892803 Laroche-Migennes

21:06

Avallon

22:13

B81500 4C

VE SA DI VF FE (NE CIRCULE PAS 24,31/12/19) 169 74,0 12506

892804 Avallon 09:45 Laroche-Migennes 10:54 B81500 4C SF SA 314 74,0 23236

892806 Avallon 19:43

Laroche-Migennes 20:54

B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 74,0 4514

892808 Avallon 19:36

Laroche-Migennes 20:52

B81500 4C SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 39 74,0 2886

893001 Dijon-Ville 06:12 Nevers 08:29 B81500 3C SF SDF 253 215,0 54395

893003 Dijon-Ville 08:12 Nevers 10:29 B81500 3C SF SA 314 215,0 67510

893005 Dijon-Ville 10:12

Montchanin 10:55

B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 81,0 24705

893005 Montchanin 11:00

Nevers 12:33

B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 133,0 40565

893007 Dijon-Ville 12:12 Nevers 14:29 B81500 4C Q 366 215,0 78690

893009 Dijon-Ville 14:12

Nevers 16:29

B81500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 215,0 65575

893011 Dijon-Ville 17:11

Nevers 19:28

B81500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 215,0 65575

893013 Dijon-Ville 19:12 Nevers 21:29 B81500 4C Q 366 215,0 78690

893015 Dijon-Ville 18:12

Nevers 20:29

B81500 3C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 215,0 13115

893017 Dijon-Ville 06:46 Nevers 08:53 B81500 3C SF SDF 253 215,0 54395

893019 Dijon-Ville 12:46 Nevers 14:53 B81500 3C SF SDF 253 215,0 54395

893020 Dijon-Ville 18:12 Autun 19:43 B81500 3C SF SDF 253 123,2 31170

893023 Dijon-Ville 17:48 Nevers 19:55 B81500 4C SF SDF 253 215,0 54395

893050 Chagny

06:22

Montchanin

06:48

X73500

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 29,0 6206

893051 Montchanin 07:11

Chalon-sur-Saône 07:50

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 45,0 13725

893052 Chalon-sur-Saône 07:10

Montchanin 07:47

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 45,0 13725

893053 Montchanin 08:11

Chalon-sur-Saône 08:50

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 45,0 13725

893054 Chalon-sur-Saône

14:10

Montchanin

14:47

X73500

SF DF JUSQU'AU 03/07/20 , SA DU 04/07 AU 22/08/20 , SF DF A PARTIR DU 266 45,0 11970

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 121/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

29/08/20

893055 Montchanin 11:11 Chalon-sur-Saône 11:50 X73500 Q 366 45,0 16470

893056 Chalon-sur-Saône 16:10 Montchanin 16:47 X73500 SF SA 314 45,0 14130

893057 Montchanin

15:11

Chalon-sur-Saône

15:50

X73500

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 45,0 9630

893058 Chalon-sur-Saône 17:10

Montchanin 17:47

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 45,0 13725

893059 Montchanin 17:11 Chalon-sur-Saône 17:50 X73500 SF SA 314 45,0 14130

893060 Chalon-sur-Saône

18:09

Montchanin

18:46

X73500

SF SA JUSQU'AU 03/07/20 , DI DU 05/07 AU 23/08/20 , SF SA A PARTIR DU 30/08/20 274 45,0 12330

893061 Montchanin 19:11 Chalon-sur-Saône 19:50 X73500 SF SA 314 45,0 14130

893062 Chalon-sur-Saône 19:10 Montchanin 19:47 X73500 Q 366 45,0 16470

893063 Montchanin

09:11

Chalon-sur-Saône

09:50

X73500

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 45,0 9630

893065 Montchanin

05:35

Chagny

06:00

X73500

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 29,0 6206

893069 Montchanin 18:11 Chalon-sur-Saône 18:50 B81500 3C SA 52 45,0 2340

893071 Montchanin 20:11 Chalon-sur-Saône 20:50 B81500 3C SA 52 45,0 2340

893080 Montchanin

12:31

Étang

13:01

X73500

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 28,6 6120

893081 Étang 06:57

Montchanin 07:28

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 28,6 8723

893082 Montchanin 17:31 Étang 18:01 X73500 SF SDF 253 28,6 7236

893083 Étang

13:12

Montchanin

13:43

X73500

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 28,6 6120

893150 Nevers

05:31

Dijon-Ville

07:48

B81500 3C

LU SF VF FE CIRCULE 14/04, 02/06, 15/07, 12/11/20 53 215,0 11395

893152 Nevers 06:31

Dijon-Ville 08:48

B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 215,0 65575

893154 Nevers 07:31 Dijon-Ville 09:48 B81500 3C SF SA 314 215,0 67510

893156 Nevers 09:31 Dijon-Ville 11:48 B81500 3C SF SA 314 215,0 67510

893158 Nevers 11:31 Dijon-Ville 13:53 B81500 3C Q 366 215,0 78690

893160 Nevers 13:31 Dijon-Ville 15:48 B81500 4C SF SDF 253 215,0 54395

893162 Nevers 15:31 Dijon-Ville 17:48 B81500 3C Q 366 215,0 78690

893164 Nevers 17:31 Dijon-Ville 19:48 B81500 4C SF SA 314 215,0 67510

893168 Nevers 18:29 Dijon-Ville 20:48 B81500 4C SA 52 215,0 11180

893171 Autun

06:11

Dijon-Ville

07:48

B81500 3C

MA ME JE VE SF FE LF CIRCULE 26/12/19, 02/01, 22/05, 13/07/20 200 123,2 24640

893172 Nevers 07:06 Dijon-Ville 09:15 B81500 4C SF SDF 253 215,0 54395

893174 Nevers 11:57 Dijon-Ville 14:04 B81500 3C SF SDF 253 215,0 54395

893176 Nevers 18:46 Dijon-Ville 20:54 B81500 3C SF SDF 253 215,0 54395

Page 126: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 122/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

893201 Autun 05:45 Nevers 07:19 X73500 SF SDF 253 120,0 30360

893202 Decize 07:18 Nevers 07:50 B81500 3C SF SDF 253 38,0 9614

893203 Nevers 12:31 Decize 13:04 X73500 SF SDF 253 38,0 9614

893204 Decize 13:18 Nevers 13:50 X73500 SF SDF 253 38,0 9614

893205 Nevers 17:07 Decize 17:39 B81500 3C SF SDF 253 38,0 9614

893206 Decize 07:25 Nevers 07:51 B81500 3C SA 52 38,0 1976

893209 Nevers 18:50 Autun 20:26 X73500 SF SDF 253 120,0 30360

893212 Decize 08:45 Nevers 09:17 X73500 SF SDF 253 38,0 9614

893213 Nevers 16:07 Decize 16:39 B81500 4C SF SDF 253 38,0 9614

893215 Nevers 18:07 Decize 18:39 X73500 SF SDF 253 38,0 9614

893217 Nevers 07:15 Decize 07:48 X73500 SF SDF 253 38,0 9614

893301 Paray-le-Monial 06:08 Montchanin 06:51 X73500 SF SDF 253 51,0 12903

893303 Paray-le-Monial 07:08

Montchanin 07:51

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 51,0 15555

893305 Paray-le-Monial 10:06 Montchanin 10:51 X73500 Q 366 51,0 18666

893307 Paray-le-Monial

14:08

Montchanin

14:51

X73500

SF DF JUSQU'AU 03/07/20 , SA DU 04/07 AU 22/08/20 , SF DF A PARTIR DU 29/08/20 266 51,0 13566

893309 Paray-le-Monial 16:08 Montchanin 16:51 X73500 Q 366 51,0 18666

893311 Paray-le-Monial 18:08 Montchanin 18:51 X73500 SF SA 314 51,0 16014

893313 Paray-le-Monial 19:08 Montchanin 19:56 X73500 Q 366 51,0 18666

893320 Montchanin 07:08 Paray-le-Monial 07:51 X73500 SF SDF 253 51,0 12903

893321 Paray-le-Monial 12:08 Montchanin 12:51 X73500 Q 366 51,0 18666

893322 Montchanin

13:08

Paray-le-Monial

13:51

X73500

Q JUSQU'AU 03/07/20 , SA DI DU 04/07 AU 23/08/20 , Q A PARTIR DU 29/08/20 326 51,0 16626

893324 Montchanin 15:08

Paray-le-Monial 15:51

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 51,0 15555

893326 Montchanin 17:08 Paray-le-Monial 17:51 X73500 SF SA 314 51,0 16014

893327 Paray-le-Monial 17:08 Montchanin 17:51 X73500 SF SDF 253 51,0 12903

893328 Montchanin 18:08 Paray-le-Monial 18:51 X73500 Q 366 51,0 18666

893330 Montchanin

19:08

Paray-le-Monial

19:51

X73500

SF SA JUSQU'AU 03/07/20 , DI DU 05/07 AU 23/08/20 , SF SA A PARTIR DU 30/08/20 274 51,0 13974

893332 Montchanin 20:08 Paray-le-Monial 20:51 X73500 Q 366 51,0 18666

893334 Montchanin 08:08

Paray-le-Monial 08:51

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 51,0 15555

893336 Montchanin 16:08 Paray-le-Monial 16:51 X73500 SF SDF 253 51,0 12903

893342 Montchanin 09:08

Paray-le-Monial 09:51

X73500 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 51,0 3111

893600 Moulins-sur-Allier 06:54 Nevers 07:37 B81500 3C SF SDF 253 60,0 15180

893600 Moulins-sur-Allier 06:54 Nevers 07:38 X73500 SA 52 60,0 3120

893610 Nevers 18:18 Moulins-sur-Allier 19:00 B81500 3C SDF 113 60,0 6780

893611 Decize 17:45 Moulins-sur-Allier 19:00 B81500 3C SF SDF 253 98,2 24845

Page 127: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 123/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

893750 Nevers 08:35 Cosne-sur-Loire 09:23 B81500 3C SF SDF 253 58,0 14674

893751 Cosne-sur-Loire

06:32

Nevers

07:25

B81500 4C

LU MA JE VE DU 23/12/19 AU 03/01/20 , SF SA DI DU 24/02 AU 06/03/20 , SF SA DI DU 20 AU 30/04/20 , SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 , SF SA DI DU 19 AU 30/10/20 78 58,0 4524

893751 Cosne-sur-Loire

06:32

Nevers-Le Banlay

07:49

B81500 4C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 61,4 10745

893752 Nevers 09:34 Cosne-sur-Loire 10:22 X73500 SA 52 58,0 3016

893753 Cosne-sur-Loire

07:36

Nevers

08:25

X73500

CIRCULE 15/12/19 , Q DU 21/12/19 AU 03/01/20 , SA DI DU 04/01 AU 16/02/20 , Q DU 22/02 AU 06/03/20 , SDF DU 07/03 AU 13/04/20 , Q DU 18/04 AU 01/05/20 , SDF DU 02/05 AU 28/06/20 , Q DU 04/07 AU 28/08/20 , SA DI DU 29/08 AU 11/10/20 , Q DU 17 AU 30/10/20 , 191 58,0 11078

893753 Cosne-sur-Loire

07:36

Nevers-Le Banlay

08:45

X73500

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 61,4 10745

893754 Nevers

12:35

Cosne-sur-Loire

13:23

X73500

CIRCULE 15/12/19 , Q DU 21/12/19 AU 03/01/20 , SA DI DU 04/01 AU 16/02/20 , Q DU 22/02 AU 06/03/20 , SDF DU 07/03 AU 13/04/20 , Q DU 18/04 AU 01/05/20 , SDF DU 02/05 AU 28/06/20 , Q DU 04/07 AU 28/08/20 , SA DI DU 29/08 AU 11/10/20 , Q DU 17 AU 30/10/20 , 191 58,0 11078

893754 Nevers-Le Banlay

12:22

Cosne-sur-Loire

13:23

X73500

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 61,4 10745

Page 128: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 124/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

893755 Cosne-sur-Loire

12:36

Nevers

13:25

B81500 3C

Q JUSQU'AU 04/07/20 , SF SA DU 05/07 AU 28/08/20 , Q A PARTIR DU 30/08/20 358 58,0 20764

893756 Nevers

15:26

Cosne-sur-Loire

16:14

X73500

SF SA JUSQU'AU 03/07/20 , SF SA A PARTIR DU 30/08/20 266 58,0 15428

893757 Cosne-sur-Loire 13:36

Nevers 14:25

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 58,0 17690

893758 Nevers 16:35

Cosne-sur-Loire 17:23

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 58,0 17690

893759 Cosne-sur-Loire 16:36 Nevers 17:25 X73500 SF SA 314 58,0 18212

893760 Decize 16:45 Cosne-sur-Loire 18:14 B81500 4C SF SDF 253 95,0 24035

893761 Cosne-sur-Loire 17:47 Nevers 18:36 X73500 Q 366 58,0 21228

893762 Nevers 19:34 Cosne-sur-Loire 20:27 X73500 SF SDF 253 58,0 14674

893764 Nevers 19:24 Cosne-sur-Loire 20:16 X73500 SDF 113 58,0 6554

893766 Nevers 21:35 Cosne-sur-Loire 22:24 B81500 3C SDF 113 58,0 6554

893900 Lamure-sur-Azergues

17:58 Paray-le-Monial

18:50 B82500 4C SF SDF 253 65,1 16470

893901 Paray-le-Monial 05:45

Lamure-sur-Azergues

06:36 B82500 4C

SF DF CIRCULE 15/08/20 305 65,1 19856

893902 Paray-le-Monial 20:08 Nevers 21:39 B84500 4C SF SDF 253 127,2 32191

893903 Nevers 05:34 Paray-le-Monial 07:03 B84500 4C SF SDF 253 127,2 32191

893904 Lamure-sur-Azergues

20:23 Paray-le-Monial

21:14 B81500 3C SF SDF 253 65,1 16470

893905 Nevers 08:34 Paray-le-Monial 10:01 B81500 3C Q 366 127,2 46568

893906 Paray-le-Monial 19:47 Nevers 21:17 B82500 4C SDF 113 127,2 14378

893907 Paray-le-Monial 20:08

Lamure-sur-Azergues

21:00 B81500 3C

DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 65,1 3971

894000 Belfort 05:36 Besançon-Viotte 06:50 Z51500 4C SF SDF 253 95,6 24187

894002 Belfort

06:04

Besançon-Viotte

07:28

Z51500 4C

Q JUSQU'AU 28/08/20 , SDF A PARTIR DU 29/08/20 287 95,6 27437

894003 Besançon-Viotte 05:32 Belfort 06:56 X76500 3C SF SDF 253 95,6 24187

894004 Belfort 06:34

Besançon-Viotte 07:47

Z51500 4C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 95,6 7552

894005 Besançon-Viotte 06:11 Belfort 07:29 Z27500 3C SF SDF 253 95,6 24187

894007 Besançon-Viotte 06:32 Belfort 07:56 Z51500 4C SF SA 314 95,6 30018

894008 Belfort 07:04 Besançon-Viotte 08:28 X76500 3C SF SDF 253 95,6 24187

894009 Besançon-Viotte 07:11 Belfort 08:24 Z51500 4C DF 62 95,6 5927

894011 Besançon-Viotte 07:32 Belfort 08:56 Z51500 4C Q 366 95,6 34990

894013 Besançon-Viotte 11:11 Belfort 12:24 Z51500 4C SF SDF 253 95,6 24187

894014 Belfort 08:36 Besançon-Viotte 09:50 Z27500 3C SF SDF 253 95,6 24187

894015 Besançon-Viotte 12:32 Belfort 13:56 Z27500 3C Q 366 95,6 34990

894016 Belfort 09:36

Besançon-Viotte 10:49

Z51500 4C SF DF A PARTIR DU 31/08/20 95 95,6 9082

894017 Besançon-Viotte 13:11 Belfort 14:24 Z27500 3C SF SDF 253 95,6 24187

894018 Belfort 09:36 Besançon-Viotte 10:50 Z51500 4C DF 62 95,6 5927

894019 Besançon-Viotte 13:32 Belfort 14:56 Z51500 4C SDF 113 95,6 10803

894021 Besançon-Viotte 16:11 Belfort 17:24 Z51500 4C Q 366 95,6 34990

Page 129: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 125/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

894023 Besançon-Viotte 16:32 Belfort 17:56 X73500 Q 366 95,6 34990

894025 Besançon-Viotte 17:32 Belfort 18:56 Z51500 4C Q 366 95,6 34990

894026 Belfort 11:36 Besançon-Viotte 12:50 Z27500 3C SF SDF 253 95,6 24187

894027 Besançon-Viotte 18:32 Belfort 19:56 Z51500 4C Q 366 95,6 34990

894028 Belfort 12:04 Besançon-Viotte 13:28 Z51500 4C Q 366 95,6 34990

894029 Besançon-Viotte 20:11 Belfort 21:24 X73500 SF SDF 253 95,6 24187

894030 Belfort 12:36 Besançon-Viotte 13:50 X73500 SF SDF 253 95,6 24187

894031 Besançon-Viotte 15:11 Belfort 16:24 Z51500 4C SF DF 304 95,6 29062

894032 Belfort 13:04 Besançon-Viotte 14:28 Z51500 4C Q 366 95,6 34990

894034 Belfort 17:04 Besançon-Viotte 18:28 Z27500 3C Q 366 95,6 34990

894035 Besançon-Viotte 08:11

Belfort 09:24

Z51500 4C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 95,6 7552

894037 Besançon-Viotte 17:14

Belfort 18:27

Z51500 4C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 95,6 7552

894040 Belfort 16:36

Besançon-Viotte 17:51

Z51500 4C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 95,6 7552

894042 Belfort 17:34

Besançon-Viotte 19:01

Z51500 4C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 95,6 7552

894052 Belfort 18:19 Besançon-Viotte 19:43 X73500 Q 366 95,6 34990

894058 Belfort 19:36 Besançon-Viotte 20:50 Z27500 3C Q 366 95,6 34990

894062 Belfort 20:36 Besançon-Viotte 21:50 Z51500 4C Q 366 95,6 34990

894200 Besançon-Viotte 05:56 Dijon-Ville 06:50 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894201 Dijon-Ville 05:09 Besançon-Viotte 06:05 Z27500 3C SF SDF 253 91,0 23023

894202 Besançon-Viotte 06:56 Dijon-Ville 07:50 Z51500 4C SF SDF 253 91,0 23023

894203 Dijon-Ville 06:38 Besançon-Viotte 07:36 Z51500 4C SF SDF 253 91,0 23023

894204 Besançon-Viotte

07:56

Dijon-Ville

08:50

Z51500 4C

SF LU (NE CIRCULE PAS 14/04, 02/06, 15/07, 12/11/20) CIRCULE 13/04, 01/06, 13/07/20 313 91,0 28483

894204 Besançon-Viotte

07:56

Dijon-Ville

08:52

Z51500 4C

LU SF VF FE CIRCULE 14/04, 02/06, 15/07, 12/11/20 53 91,0 4823

894205 Dijon-Ville 07:40 Besançon-Viotte 08:38 Z51500 4C SF SDF 253 91,0 23023

894206 Besançon-Viotte 08:56 Dijon-Ville 09:50 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894207 Dijon-Ville 08:09 Besançon-Viotte 09:05 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894208 Besançon-Viotte 09:56 Dijon-Ville 10:50 Z27500 3C Q 366 91,0 33306

894209 Dijon-Ville 09:09 Besançon-Viotte 10:05 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894210 Besançon-Viotte 10:56 Dijon-Ville 11:50 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894211 Dijon-Ville 10:09 Besançon-Viotte 11:05 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894212 Besançon-Viotte 12:06 Dijon-Ville 13:01 Z51500 4C SF SDF 253 91,0 23023

894213 Dijon-Ville 11:09 Besançon-Viotte 12:05 Z27500 3C Q 366 91,0 33306

894214 Besançon-Viotte 12:56 Dijon-Ville 13:50 Z51500 4C SF SDF 253 91,0 23023

894215 Dijon-Ville 13:19 Besançon-Viotte 14:15 Z51500 4C SF SDF 253 91,0 23023

894216 Besançon-Viotte 13:56 Dijon-Ville 14:50 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894217 Dijon-Ville 14:09 Besançon-Viotte 15:05 Z51500 4C SF SDF 253 91,0 23023

894218 Besançon-Viotte 14:56 Dijon-Ville 15:50 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

Page 130: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 126/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

894219 Dijon-Ville 15:09 Besançon-Viotte 16:05 Z51500 4C SF SDF 253 91,0 23023

894220 Besançon-Viotte 15:56 Dijon-Ville 16:50 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894221 Dijon-Ville 16:09 Besançon-Viotte 17:05 Z51500 4C SF SDF 253 91,0 23023

894222 Besançon-Viotte 16:56 Dijon-Ville 17:50 Z51500 4C SF SA 314 91,0 28574

894223 Dijon-Ville 17:09 Besançon-Viotte 18:05 Z51500 4C SF SDF 253 91,0 23023

894224 Besançon-Viotte 17:56 Dijon-Ville 18:50 X76500 3C SF SDF 253 91,0 23023

894225 Dijon-Ville 18:09 Besançon-Viotte 19:05 Z51500 4C SF SDF 253 91,0 23023

894226 Besançon-Viotte 18:56 Dijon-Ville 19:50 Z51500 4C SF SDF 253 91,0 23023

894227 Dijon-Ville 19:09 Besançon-Viotte 20:05 X76500 3C Q 366 91,0 33306

894228 Besançon-Viotte 19:56 Dijon-Ville 20:50 Z51500 4C SF SDF 253 91,0 23023

894229 Dijon-Ville 20:09 Besançon-Viotte 21:05 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894230 Besançon-Viotte 20:56 Dijon-Ville 21:50 X76500 3C Q 366 91,0 33306

894231 Dijon-Ville 21:09 Besançon-Viotte 22:05 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894232 Besançon-Viotte 21:56 Dijon-Ville 22:50 Z27500 3C Q 366 91,0 33306

894250 Besançon-Viotte 04:56 Dijon-Ville 06:02 Z51500 4C SF SDF 253 91,0 23023

894251 Dijon-Ville 06:14 Besançon-Viotte 07:22 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894252 Besançon-Viotte 06:25 Dijon-Ville 07:30 Z51500 4C SF SDF 253 91,0 23023

894253 Dijon-Ville 07:09 Besançon-Viotte 08:14 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894254 Besançon-Viotte 07:12 Dijon-Ville 08:15 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894255 Dijon-Ville 12:09 Besançon-Viotte 13:14 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894256 Besançon-Viotte 09:12 Dijon-Ville 10:15 Z51500 4C SF SDF 253 91,0 23023

894257 Dijon-Ville 13:50 Besançon-Viotte 14:55 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894258 Besançon-Viotte 12:25 Dijon-Ville 13:30 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894259 Dijon-Ville 15:41 Besançon-Viotte 16:46 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894260 Besançon-Viotte 16:18 Dijon-Ville 17:21 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894261 Dijon-Ville 16:42 Besançon-Viotte 17:48 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894262 Besançon-Viotte 17:16 Dijon-Ville 18:19 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894263 Dijon-Ville 17:40 Besançon-Viotte 18:46 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894264 Besançon-Viotte 18:12 Dijon-Ville 19:15 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894265 Dijon-Ville 18:40 Besançon-Viotte 19:46 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894266 Besançon-Viotte 19:13 Dijon-Ville 20:16 Z51500 4C Q 366 91,0 33306

894267 Dijon-Ville 19:50 Besançon-Viotte 20:53 Z51500 4C SF SA 314 91,0 28574

894269 Dijon-Ville 22:11 Besançon-Viotte 23:16 X76500 3C Q 366 91,0 33306

894404 Belfort 06:35 Vesoul 07:21 X73500 SF SDF 253 62,0 15686

894405 Vesoul 06:39 Belfort 07:25 X73500 SF SDF 253 62,0 15686

894406 Belfort

07:05

Vesoul

07:54

X73500

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 62,0 13268

894408 Belfort 07:35

Vesoul 08:21

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 62,0 18910

894409 Vesoul 07:39

Belfort 08:25

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 62,0 18910

894411 Vesoul

08:09

Belfort

08:55

X73500

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 62,0 13268

Page 131: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 127/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

894412 Belfort 09:35 Vesoul 10:21 X73500 SF SDF 253 62,0 15686

894413 Vesoul 08:39 Belfort 09:25 X73500 SF SDF 253 62,0 15686

894414 Belfort 12:35 Vesoul 13:21 X73500 SF SDF 253 62,0 15686

894416 Belfort 13:35

Vesoul 14:21

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 62,0 18910

894418 Belfort 16:35 Vesoul 17:21 X73500 SF SDF 253 62,0 15686

894429 Vesoul 12:39 Belfort 13:25 X73500 SF SDF 253 62,0 15686

894431 Vesoul 13:39 Belfort 14:25 X73500 Q 366 62,0 22692

894433 Vesoul 16:39 Belfort 17:25 X73500 SF SDF 253 62,0 15686

894449 Vesoul 17:39 Belfort 18:25 X73500 Q 366 62,0 22692

894450 Belfort 17:35 Vesoul 18:21 X73500 Q 366 62,0 22692

894454 Belfort 18:35 Vesoul 19:21 X73500 SF SA 314 62,0 19468

894455 Vesoul 18:30 Belfort 19:16 X73500 SF SDF 253 62,0 15686

894504 Besançon-Viotte 06:04

Besançon Franche-Comté TGV

06:19 X73500

SF DF CIRCULE 15/08/20 305 13,0 3965

894504 Besançon-Viotte 06:20

Besançon Franche-Comté TGV

06:35 X73500

DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 13,0 793

894507 Besançon Franche-Comté TGV

06:37

Besançon-Viotte

06:57

SF DF CIRCULE 15/08/20 305 13,0 3965

894507 Besançon Franche-Comté TGV

06:52

Besançon-Viotte

07:06

DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 13,0 793

894508 Besançon-Viotte 08:06

Besançon Franche-Comté TGV

08:19 X73500 Q 366 13,0 4758

894510 Besançon-Viotte 08:35

Besançon Franche-Comté TGV

08:51 SF SDF 253 13,0 3289

894513 Besançon Franche-Comté TGV

08:36

Besançon-Viotte

08:51

X73500 Q 366 13,0 4758

894515 Besançon Franche-Comté TGV

09:14

Besançon-Viotte

09:29

X76500 3C SF SDF 253 13,0 3289

894516 Besançon-Viotte 09:55

Besançon Franche-Comté TGV

10:10 SF SDF 253 13,0 3289

894516 Besançon-Viotte 10:12

Besançon Franche-Comté TGV

10:27 SDF 113 13,0 1469

894519 Besançon Franche-Comté TGV

11:00

Besançon-Viotte

11:15

SDF 113 13,0 1469

894519 Besançon Franche-Comté TGV

11:04

Besançon-Viotte

11:19

SF SDF 253 13,0 3289

894520 Besançon-Viotte 11:40

Besançon Franche-Comté TGV

11:53 Z27500 3C Q 366 13,0 4758

894523 Besançon Franche-Comté TGV

12:20

Besançon-Viotte

12:37

Z27500 3C Q 366 13,0 4758

894526 Besançon-Viotte 14:14

Besançon Franche-Comté TGV

14:27 X76500 3C Q 366 13,0 4758

894529 Besançon Franche-Comté TGV

14:54

Besançon-Viotte

15:09

Q 366 13,0 4758

894530 Besançon-Viotte 16:03

Besançon Franche-Comté TGV

16:16 SF SA 314 13,0 4082

894533 Besançon Franche-Comté TGV

16:37

Besançon-Viotte

16:52

X76500 3C SF SA 314 13,0 4082

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 128/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

894534 Besançon-Viotte 17:35

Besançon Franche-Comté TGV

17:48 X76500 3C Q 366 13,0 4758

894536 Besançon-Viotte 18:06

Besançon Franche-Comté TGV

18:21 Z27500 3C Q 366 13,0 4758

894539 Besançon Franche-Comté TGV

18:07

Besançon-Viotte

18:22

Q 366 13,0 4758

894541 Besançon Franche-Comté TGV

18:38

Besançon-Viotte

18:51

X76500 3C SA 52 13,0 676

894541 Besançon Franche-Comté TGV

18:38

Besançon-Viotte

18:55

X76500 3C SF SA 314 13,0 4082

894542 Besançon-Viotte 18:37

Besançon Franche-Comté TGV

18:52 Z27500 3C SA 52 13,0 676

894542 Besançon-Viotte 19:05

Besançon Franche-Comté TGV

19:20 Z27500 3C SF SA 314 13,0 4082

894545 Besançon Franche-Comté TGV

19:15

Besançon-Viotte

19:27

Z27500 3C SA 52 13,0 676

894545 Besançon Franche-Comté TGV

19:46

Besançon-Viotte

20:01

SF SA 314 13,0 4082

894548 Besançon-Viotte 20:43

Besançon Franche-Comté TGV

20:55 Z27500 3C SF SDF 253 13,0 3289

894548 Besançon-Viotte 21:06

Besançon Franche-Comté TGV

21:21 Z27500 3C SA 52 13,0 676

894553 Besançon Franche-Comté TGV

21:12

Besançon-Viotte

21:25

Z27500 3C SF SDF 253 13,0 3289

894553 Besançon Franche-Comté TGV

21:38

Besançon-Viotte

21:52

Z27500 3C SA 52 13,0 676

894554 Besançon-Viotte 21:59

Besançon Franche-Comté TGV

22:14 Z27500 3C SA 52 13,0 676

894554 Besançon-Viotte 22:10

Besançon Franche-Comté TGV

22:25 Z27500 3C SF SA 314 13,0 4082

894557 Besançon Franche-Comté TGV

22:31

Besançon-Viotte

22:44

SA 52 13,0 676

894557 Besançon Franche-Comté TGV

22:41

Besançon-Viotte

22:56

SF SA 314 13,0 4082

894558 Besançon-Viotte 19:28

Besançon Franche-Comté TGV

19:41 Z27500 3C Q 366 13,0 4758

894561 Besançon Franche-Comté TGV

20:22

Besançon-Viotte

20:37

Q 366 13,0 4758

894562 Besançon-Viotte 13:38

Besançon Franche-Comté TGV

13:53 Q 366 13,0 4758

894565 Besançon Franche-Comté TGV

14:30

Besançon-Viotte

14:45

Z27500 3C Q 366 13,0 4758

894567 Besançon Franche-Comté TGV

13:39

Besançon-Viotte

13:54

Q 366 13,0 4758

894568 Besançon-Viotte 12:23

Besançon Franche-Comté TGV

12:36 X76500 3C Q 366 13,0 4758

894602 Belfort 06:05 Épinal 07:37 X73500 SF SDF 253 108,0 27324

894603 Épinal 06:26 Belfort 07:58 X73500 SF SDF 253 108,0 27324

894609 Épinal 09:57 Belfort 11:28 X73500 SF SDF 253 108,0 27324

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 129/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

894612 Belfort 11:05 Épinal 12:37 X73500 Q 366 108,0 39528

894619 Épinal 14:54 Belfort 16:25 X73500 Q 366 108,0 39528

894624 Belfort 17:05 Épinal 18:37 X73500 SF SA 314 108,0 33912

894627 Épinal 18:57 Belfort 20:28 X73500 Q 366 108,0 39528

894630 Belfort 20:05 Épinal 21:37 X73500 Q 366 108,0 39528

894831 Montbéliard 05:38 Belfort 05:53 Z51500 4C SF SA DI 263 18,0 4734

894832 Belfort 08:04 Montbéliard 08:19 Z27500 3C SF SDF 253 18,0 4554

894833 Montbéliard 08:26 Belfort 08:41 Z27500 3C SF SDF 253 18,0 4554

894835 Montbéliard 09:26

Belfort 09:41

Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 18,0 5490

894836 Belfort 09:04

Montbéliard 09:19

Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 18,0 5490

894837 Montbéliard 11:42

Belfort 11:56

Z51500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 18,0 5490

894838 Belfort 11:04

Montbéliard 11:19

Z51500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 18,0 5490

894839 Montbéliard 12:42

Belfort 12:56

Z51500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 18,0 5490

894840 Belfort 12:19

Montbéliard 12:34

Z51500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 18,0 5490

894841 Montbéliard 16:26

Belfort 16:41

Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 18,0 5490

894842 Belfort 16:04 Montbéliard 16:19 Z27500 3C SF SDF 253 18,0 4554

894844 Belfort 21:19

Montbéliard 21:34

Z51500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 18,0 5490

895000 Delle 06:55

Belfort 07:23

Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 21,5 6558

895001 Belfort 04:45 Delle 05:12 Z27500 3C SF SDF 253 21,5 5440

895002 Delle

07:40

Belfort

08:07

Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 21,5 3763

895003 Belfort

07:04

Delle

07:31

Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 21,5 3763

895004 Delle

14:44

Belfort

15:10

Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 21,5 3763

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 130/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

895005 Belfort

07:48

Delle

08:16

Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 21,5 3763

895006 Delle

16:42

Belfort

17:11

Z27500 3C

SF DI JUSQU'AU 21/12/19 , CIRCULE 28/12/19 , SF DI DU 04/01 AU 22/02/20 , CIRCULE 29/02/20 , SF DF DU 07/03 AU 18/04/20 , CIRCULE 25/04/20 , SF DF DU 02/05 AU 03/07/20 , SA DU 04/07 AU 22/08/20 , SF DI DU 29/08 AU 17/10/20 , CIRCULE 24/10/20 , SF DF A PAR 227 21,5 4881

895007 Belfort

15:43

Delle

16:10

Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 21,5 3763

895008 Delle 17:42 Belfort 18:10 Z27500 3C SF SA 314 21,5 6751

895009 Belfort 16:27

Delle 16:56

Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 21,5 6558

895010 Delle 22:44

Belfort 23:11

Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 21,5 6558

895011 Belfort 17:27 Delle 17:58 Z27500 3C SF SA 314 21,5 6751

895050 Meroux

06:02

Belfort

06:11

Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 7,2 1260

895051 Belfort

05:47

Meroux

05:56

Z27500 3C

SF DI JUSQU'AU 21/12/19 , CIRCULE 28/12/19 , SF DI DU 04/01 AU 22/02/20 , CIRCULE 29/02/20 , SF DF DU 07/03 AU 18/04/20 , CIRCULE 25/04/20 , SF DF DU 02/05 AU 03/07/20 , SA DU 04/07 AU 22/08/20 , SF DI DU 29/08 AU 17/10/20 , CIRCULE 24/10/20 , SF DF A PAR 227 7,2 1634

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 131/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

895052 Meroux

09:38

Belfort

09:46

Z27500 3C

CIRCULE 15/12/19 , Q DU 21/12/19 AU 03/01/20 , SA DI DU 04/01 AU 16/02/20 , Q DU 22/02 AU 06/03/20 , SDF DU 07/03 AU 13/04/20 , Q DU 18/04 AU 01/05/20 , SDF DU 02/05 AU 28/06/20 , Q DU 04/07 AU 28/08/20 , SA DI DU 29/08 AU 11/10/20 , Q DU 17 AU 30/10/20 , 191 7,2 1375

895052 Meroux

10:02

Belfort

10:11

Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 7,2 1260

895053 Belfort 08:48 Meroux 08:57 Z27500 3C Q 366 7,2 2635

895054 Meroux

11:06

Belfort

11:15

Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 7,2 1260

895055 Belfort

10:02

Meroux

10:11

Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 7,2 1260

895056 Meroux

12:23

Belfort

12:33

Z27500 3C

SF DI JUSQU'AU 21/12/19 , CIRCULE 28/12/19 , SF DI DU 04/01 AU 22/02/20 , CIRCULE 29/02/20 , SF DF DU 07/03 AU 18/04/20 , CIRCULE 25/04/20 , SF DF DU 02/05 AU 03/07/20 , SA DU 04/07 AU 22/08/20 , SF DI DU 29/08 AU 17/10/20 , CIRCULE 24/10/20 , SF DF A PAR 227 7,2 1634

Page 136: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 132/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

895057 Belfort

12:02

Meroux

12:11

Z27500 3C

SF SA JUSQU'AU 20/12/19 , ME SA DI DU 21/12/19 AU 01/01/20 , Q DU 04/01 AU 23/02/20 , CIRCULE 29/02, 01/03/20 , Q DU 07/03 AU 19/04/20 , CIRCULE 25,26/04/20 , Q DU 01/05 AU 03/07/20 , SDF DU 04/07 AU 23/08/20 , Q DU 29/08 AU 18/10/20 , CIRCULE 24,25/10/20 288 7,2 2074

895058 Meroux

13:20

Belfort

13:29

Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 7,2 1260

895059 Belfort 12:48

Meroux 12:57

Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 7,2 2196

895060 Meroux 14:02 Belfort 14:11 Z27500 3C Q 366 7,2 2635

895061 Belfort

13:48

Meroux

13:57

Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 7,2 1260

895062 Meroux 19:02 Belfort 19:11 Z27500 3C Q 366 7,2 2635

895063 Belfort 18:44 Meroux 18:53 Z27500 3C Q 366 7,2 2635

895064 Meroux 20:06 Belfort 20:15 Z27500 3C SF SA 314 7,2 2261

895065 Belfort 19:48 Meroux 19:57 Z27500 3C SF SA 314 7,2 2261

895066 Meroux

20:47

Belfort

20:56

Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 7,2 1260

895067 Belfort

20:21

Meroux

20:30

Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 7,2 1260

895068 Meroux 22:02 Belfort 22:11 Z27500 3C SF SA 314 7,2 2261

895069 Belfort 21:47 Meroux 21:56 Z27500 3C SF SA 314 7,2 2261

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 133/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

895070 Meroux

08:02

Belfort

08:11

Z27500 3C

SF DI DU 21/12/19 AU 03/01/20 , SA DU 04/01 AU 15/02/20 , SF DI DU 22/02 AU 06/03/20 , SA DU 07/03 AU 11/04/20 , SF DI DU 18 AU 30/04/20 , SA DU 02/05 AU 27/06/20 , SF DI DU 04/07 AU 28/08/20 (NE CIRCULE PAS 14/07/20) , SA DU 29/08 AU 10/10/20 , SF DI DU 133 7,2 958

895071 Belfort

07:48

Meroux

07:57

Z27500 3C

SF ME DI DU 21/12/19 AU 03/01/20 , SA DU 04/01 AU 15/02/20 , SF DI DU 22/02 AU 06/03/20 , SA DU 07/03 AU 11/04/20 , SF DI DU 18 AU 30/04/20 , SA DU 02/05 AU 27/06/20 , SF DI DU 04/07 AU 28/08/20 (NE CIRCULE PAS 14/07/20) , SA DU 29/08 AU 10/10/20 , SF DI 130 7,2 936

895072 Meroux 17:02

Belfort 17:11

Z27500 3C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 7,2 439

895073 Belfort 15:43

Meroux 15:52

Z27500 3C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 7,2 439

895201 Besançon-Viotte 05:50 Le Valdahon 06:36 X73500 SF SDF 253 33,0 8349

895202 Le Valdahon 06:47 Besançon-Viotte 07:35 X73500 SF SDF 253 33,0 8349

895204 Le Valdahon 07:50 Besançon-Viotte 08:34 X73500 SF SDF 253 33,0 8349

895212 Le Valdahon 11:30 Besançon-Viotte 12:14 X73500 SF SDF 253 33,0 8349

895213 Besançon-Viotte 12:24

Le Valdahon 13:10

X73500 LU MA JE VE SF FE CIRCULE 15/07/20 205 33,0 6765

895215 Besançon-Viotte

13:03

Le Valdahon

13:52

X73500

CIRCULE 18/12/19 , ME SF FE LF A PARTIR DU 08/01/20 48 33,0 1584

895216 Le Valdahon 14:15 Besançon-Viotte 15:01 X73500 SF SDF 253 33,0 8349

895221 Besançon-Viotte 16:21 Le Valdahon 17:06 X73500 SF SDF 253 33,0 8349

895225 Besançon-Viotte 18:01 Le Valdahon 18:50 X73500 SF SDF 253 33,0 8349

895227 Besançon-Viotte 18:27 Le Valdahon 19:18 X76500 3C SF SDF 253 33,0 8349

895229 Besançon-Viotte 10:35 Le Valdahon 11:20 X73500 SF SDF 253 33,0 8349

895302 Morteau 06:33 Besançon-Viotte 08:01 X76500 3C Q 366 67,0 24522

895305 Besançon-Viotte 07:00 Morteau 08:28 X76500 3C SF SDF 253 67,0 16951

895307 Besançon-Viotte 07:28 Morteau 10:00 X76500 3C SA 52 67,0 3484

895314 Morteau 12:41

Besançon-Viotte 14:12

X76500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 67,0 20435

895325 Besançon-Viotte 17:26 Morteau 18:58 X76500 3C SF SDF 253 67,0 16951

895328 Morteau 19:36 Besançon-Viotte 21:05 X76500 3C SF SDF 253 67,0 16951

895401 Le Valdahon 05:33 Morteau 06:13 X76500 3C SF SDF 253 34,0 8602

895500 St-Claude

04:43

Mouchard

06:36

X73500

LU SF VF FE CIRCULE 14/04, 02/06, 15/07, 12/11/20 53 97,2 5152

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 134/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

895502 St-Claude

06:20

Dole-Ville

08:45

X73500

SF DI JUSQU'AU 21/12/19 , CIRCULE 28/12/19 , SF DI DU 04/01 AU 22/02/20 , CIRCULE 29/02/20 , SF DF DU 07/03 AU 18/04/20 , CIRCULE 25/04/20 , SF DF DU 02/05 AU 03/07/20 , SA DU 04/07 AU 22/08/20 , SF DI DU 29/08 AU 17/10/20 , CIRCULE 24/10/20 , SF DF A PAR 227 128,0 29056

895505 Dole-Ville 07:09 St-Claude 08:59 X73500 Q 366 128,0 46848

895508 St-Claude 09:54 Andelot (Jura) 11:58 X73500 Q 366 73,2 26791

895511 Dole-Ville 10:14 St-Claude 12:40 X73500 Q 366 128,0 46848

895515 Andelot (Jura) 12:09 St-Claude 13:40 X73500 Q 366 73,2 26791

895520 St-Claude

15:51

Champagnole

17:12

X73500

LU MA ME JE JUSQU'AU 19/12/19 , LU MA ME JE DU 06/01 AU 20/02/20 , LU MA ME JE SF FE DU 09/03 AU 16/04/20 , LU MA ME JE SF VF FE DU 04/05 AU 02/07/20 , LU MA ME JE DU 31/08 AU 15/10/20 , LU MA ME JE SF VF FE A PARTIR DU 02/11/20 137 59,4 8138

895521 Champagnole

17:46

St-Claude

19:12

X73500

LU MA ME JE JUSQU'AU 19/12/19 , LU MA ME JE DU 06/01 AU 20/02/20 , LU MA ME JE SF FE DU 09/03 AU 16/04/20 , LU MA ME JE SF VF FE DU 04/05 AU 02/07/20 , LU MA ME JE DU 31/08 AU 15/10/20 , LU MA ME JE SF VF FE A PARTIR DU 02/11/20 137 59,4 8138

895522 St-Claude

15:10

Besançon-Viotte

17:38

X73500

VE SF FE CIRCULE 30/04, 07,20/05, 13/07, 10/11/20 56 138,0 7728

895524 St-Claude

17:25

Besançon-Viotte

19:59

X73500

VE DI VF FE (NE CIRCULE PAS 24,31/12/19, 15/08, 31/10/20) 117 138,0 16146

895527 Besançon-Viotte

16:40

St-Claude

19:12

X73500

VE SF FE CIRCULE 30/04, 07,20/05, 13/07, 10/11/20 56 138,0 7728

895529 Andelot (Jura)

19:10

St-Claude

20:42

X73500

VE DI VF FE (NE CIRCULE PAS 24,31/12/19, 15/08, 31/10/20) 117 73,2 8564

895534 St-Claude

17:25

Andelot (Jura)

18:56

X73500

SF VE DI VF FE CIRCULE 24,31/12/19, 15/08, 31/10/20 249 73,2 18227

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 135/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

895702 Pontarlier

05:55

Dole-Ville

07:10

X73500

MA ME JE VE SF FE JUSQU'AU 28/08/20 (NE CIRCULE PAS 14/04, 02/06, 15/07/20) CIRCULE 13/07/20 138 93,0 12834

895702 Pontarlier

05:55

Dole-Ville

07:11

X73500

LU SF VF FE JUSQU'AU 24/08/20 CIRCULE 14/04, 02/06, 15/07/20 36 93,0 3348

895705 frasne 07:16 Pontarlier 07:35

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 16,0 4880

895714 Andelot (Jura) 12:04

Dole-Ville 12:45

X73500 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 56,0 3416

895714 Pontarlier 11:28

Dole-Ville 12:45

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 93,0 28365

895715 Dole-Ville 11:16

Pontarlier 12:34

X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 93,0 28365

895715 Dole-Ville 11:16

Pontarlier 12:36

X73500 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 93,0 5673

895726 Pontarlier 17:42 Frasne 17:58 X73500 SF SDF 253 16,0 4048

895728 Pontarlier 18:27 Dole-Ville 19:40 X73500 Q 366 93,0 34038

895729 Frasne 18:02 Pontarlier 18:18 X73500 SF SDF 253 16,0 4048

895731 Dole-Ville

18:14

Pontarlier

19:37

X73500

SF VE DI VF FE JUSQU'AU 29/08/20 CIRCULE 24,31/12/19, 15/08/20 171 93,0 15903

895731 Dole-Ville

18:14

Pontarlier

19:38

X73500

VE DI VF FE JUSQU'AU 28/08/20 (NE CIRCULE PAS 24,31/12/19, 15/08/20) 83 93,0 7719

895733 Dole-Ville 07:15 Mouchard 07:40 X73500 SF SDF 253 32,0 8096

895800 Besançon-Viotte 06:51 Lyon-Part-Dieu 09:27 Z27500 3C SDF 113 234,0 26442

895801 Besançon-Viotte 06:51

Lyon-Perrache-Voyageurs

09:47 Z51500 4C SF SDF 253 236,0 59708

895803 Besançon-Viotte 08:51

Lyon-Perrache-Voyageurs

11:39 Z51500 4C DF 62 236,0 14632

895811 Bourg-en-Bresse 09:41 Besançon-Viotte 12:09 Z51500 4C SDF 113 154,0 17402

895813 Bourg-en-Bresse 17:19 Besançon-Viotte 19:09 Z51500 4C SDF 113 154,0 17402

895815 Bourg-en-Bresse 19:19 Besançon-Viotte 21:09 Z51500 4C SF SDF 253 154,0 38962

895818 Bourg-en-Bresse

07:17

Besançon-Viotte

09:16

Z51500 4C

LU SF VF FE CIRCULE 14/04, 02/06, 15/07, 12/11/20 53 154,0 8162

895818 Bourg-en-Bresse

07:17

Besançon-Viotte

09:16

Z51500 4C

MA ME JE VE SF FE LF CIRCULE 26/12/19, 02/01, 22/05, 13/07/20 200 154,0 30800

895821 Belfort 15:36

Bourg-en-Bresse 18:43

Z51500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 249,8 15237

895821 Belfort 15:36 Bourg-en-Bresse 18:43 Z51500 4C SF SDF 253 249,8 63198

895823 Belfort 07:35

Bourg-en-Bresse 10:43

Z51500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 249,8 76187

895825 Belfort 13:35 Bourg-en-Bresse 16:41 Z51500 4C Q 366 249,8 91424

895827 Belfort 18:38 Bourg-en-Bresse 21:44 Z51500 4C Q 366 249,8 91424

895830 Lons-le-Saunier 06:00 Bourg-en-Bresse 06:40 BB22200 SF DF 304 63,8 19404

895841 Bourg-en-Bresse 18:20 Lons-le-Saunier 18:57 BB22200 SF SA 314 63,8 20042

895843 Bourg-en-Bresse

22:32

Lons-le-Saunier

23:12

B81500 3C

VE SF FE CIRCULE 30/04, 07,20/05, 13/07, 10/11/20 56 63,8 3574

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 136/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

895845 Bourg-en-Bresse 22:32 Lons-le-Saunier 23:12 BB22200 DF 62 63,8 3957

895851 Bourg-en-Bresse 08:21 Belfort 11:25 Z51500 4C Q 366 249,8 91424

895853 Bourg-en-Bresse

10:21

Belfort

13:26

Z51500 4C

MA ME JE VE SF FE LF CIRCULE 26/12/19, 02/01, 22/05, 13/07/20 200 249,8 49959

895855 Bourg-en-Bresse

10:21

Belfort

13:28

Z51500 4C

LU SF VF FE CIRCULE 14/04, 02/06, 15/07, 12/11/20 53 249,8 13239

895857 Bourg-en-Bresse 17:19 Belfort 20:25 Z51500 4C SF SDF 253 249,8 63198

895859 Bourg-en-Bresse 19:19 Belfort 22:29 Z51500 4C SDF 113 249,8 28227

895865 Lons-le-Saunier 06:43

Besançon-Viotte 07:55

Z27500 3C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 90,0 7110

895881 Belfort 06:34

Lons-le-Saunier 08:58

Z27500 3C SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 135 185,9 25097

895881 Besançon-Viotte 07:48

Lons-le-Saunier 08:58

Z27500 3C SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 39 90,0 3510

895883 Belfort 09:36

Lons-le-Saunier 12:00

Z51500 4C SF DF JUSQU'AU 29/08/20 209 185,9 38853

895885 Belfort 15:36 Lons-le-Saunier 18:00 Z51500 4C SA 52 185,9 9667

895887 Belfort 16:36

Besançon-Viotte 17:49

Z51500 4C SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 39 95,6 3728

895887 Belfort 16:36

Lons-le-Saunier 19:00

Z51500 4C SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 135 185,9 25097

895889 Belfort 17:34

Lons-le-Saunier 20:00

Z51500 4C SF SDF JUSQU'AU 28/08/20 174 185,9 32347

895891 Lons-le-Saunier 05:44

Belfort 08:24

Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 185,9 56700

895893 Lons-le-Saunier

06:43

Belfort

09:24

Z51500 4C

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 (NE CIRCULE PAS 29,30/06/20) 133 185,9 24725

895895 Bourg-en-Bresse 15:21

Belfort 18:24

Z51500 4C SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 135 249,8 33722

895897 Lons-le-Saunier

17:01

Belfort

19:24

Z51500 4C

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 185,9 39783

895901 Besançon-Viotte 10:04 Mouchard 10:34 Z51500 4C Q 366 41,0 15006

895903 Besançon-Viotte 17:26 Mouchard 18:06 Z51500 4C SF SA 314 41,0 12874

895905 Besançon-Viotte 19:25

Mouchard 20:04

Z51500 4C SF SDF JUSQU'AU 28/08/20 174 41,0 7134

895911 Mouchard 08:02 Besançon-Viotte 08:44 SF SDF 253 41,0 10373

895913 Mouchard 12:25 Besançon-Viotte 12:56 Z51500 4C Q 366 41,0 15006

895915 Mouchard

19:26

Besançon-Viotte

19:56

X73500 LU MA ME JE SF VF FE CIRCULE 24,31/12/19 197 41,0 8077

895941 Besançon-Viotte 06:01 Lons-le-Saunier 07:30 Z51500 4C SF SDF 253 90,0 22770

895942 Besançon-Viotte 12:49 Bourg-en-Bresse 14:57 Z27500 3C Q JUSQU'AU 30/08/20 255 154,0 39270

895942 Besançon-Viotte 12:51

Lons-le-Saunier 14:17

Z27500 3C Q A PARTIR DU 31/08/20 111 90,0 9990

895944 Besançon-Viotte 13:51

Lons-le-Saunier 15:00

Z51500 4C SF SDF JUSQU'AU 28/08/20 174 90,0 15660

895947 Besançon-Viotte 13:51

Lons-le-Saunier 15:00

BB22200 SDF JUSQU'AU 30/08/20 81 90,0 7290

895949 Besançon-Viotte 18:17 Lons-le-Saunier 19:44 Z51500 4C Q 366 90,0 32940

895951 Besançon-Viotte 18:50 Lons-le-Saunier 20:01 Z51500 4C SA JUSQU'AU 29/08/20 36 90,0 3240

895961 Lons-le-Saunier 06:13

Besançon-Viotte 07:42

Z51500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 90,0 27450

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 137/173 Annexe 4.2

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée Heure

arrivée ou de passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

895963 Lons-le-Saunier 12:18 Besançon-Viotte 13:42 Z51500 4C Q 366 90,0 32940

895965 Bourg-en-Bresse 14:23

Besançon-Viotte 16:09

Z51500 4C SF DF A PARTIR DU 31/08/20 95 154,0 14630

895965 Lons-le-Saunier 15:01

Besançon-Viotte 16:09

Z51500 4C SF DF JUSQU'AU 29/08/20 209 90,0 18810

895967 Bourg-en-Bresse

15:27

Besançon-Viotte

17:09

Z51500 4C

SDF JUSQU'AU 23/08/20 , Q A PARTIR DU 29/08/20 192 154,0 29568

895969 Lons-le-Saunier 17:13 Besançon-Viotte 18:42 Z51500 4C Q 366 90,0 32940

895971 Lons-le-Saunier 17:01

Besançon-Viotte 18:10

Z51500 4C SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 39 90,0 3510

893024/25 Dijon-Ville 07:12

Nevers 09:29

B81500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 215,0 65575

893026/27 Dijon-Ville

16:12

Nevers

18:29

B81500 4C

SF VE SA VF CIRCULE 24,31/12/19, 12/04, 01,08,31/05/20 258 215,0 55470

893026/27 Dijon-Ville

16:12

Nevers

18:29

B81500 4C

VE SF FE CIRCULE 30/04, 07,20/05, 13/07, 10/11/20 56 215,0 12040

893178/79 Nevers 09:30 Dijon-Ville 11:48 B81500 4C SA 52 215,0 11180

893180/81 Montchanin 21:14 Dijon-Ville 22:01 B81500 4C SF SA 314 81,0 25434

893180/81 Nevers 19:39 Montchanin 21:09 B81500 4C SF SA 314 133,0 41762

894572/73 Besançon-Viotte 15:19

Besançon Franche-Comté TGV

15:32 Z27500 3C Q 366 13,0 4758

894574/75 Besançon Franche-Comté TGV

15:50

Besançon-Viotte

16:02

Z27500 3C Q 366 13,0 4758

895828/29 Belfort 06:04

Lons-le-Saunier 08:28

Z9500 SF SA DI A PARTIR DU 31/08/20 80 185,9 14872

895952/53 Besançon-Viotte 17:51

Lons-le-Saunier 19:20

Z27500 3C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 90,0 7110

895956/57 Besançon-Viotte 19:04

Lons-le-Saunier 20:33

Z27500 3C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 90,0 7110

895958/59 Besançon-Viotte 15:32

Lons-le-Saunier 16:48

Z51500 4C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 90,0 7110

895980/81 Besançon-Viotte 10:51

Bourg-en-Bresse 12:37

Z27500 3C SF DF A PARTIR DU 31/08/20 95 154,0 14630

895988/89 Bourg-en-Bresse 20:38

Lons-le-Saunier 21:22

Z51500 4C SF SDF A PARTIR DU 28/08/20 80 63,8 5106

895992/93 Lons-le-Saunier 06:29

Bourg-en-Bresse 07:08

Z51500 4C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 63,8 5042

Page 142: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 138/173 Annexe 6.2

Convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs (2018 – 2025)

Annexe n° 6.2 – Offre Nominale Appliquée du Service Annuel 2020

Numéro Sillon

Gare départ

Heure départ ou

de passage

Gare arrivée

Heure arrivée ou de

passage

Engin au départ

(composition théorique)

Régime

Nb jours

du régime

Distance TKMS

5900 NEVERS 04:53 Cosne-sur-Loire 05:31 BB26000 SF SDF 253 58 14674

5901 Cosne-sur-Loire 09:01 NEVERS 09:42 BB26000 SF SDF 253 58 14674

5905 Cosne-sur-Loire 10:56 NEVERS 11:38 BB26000 DF (NE CIRCULE PAS 01,08,21/05, 15/08/20) 58 58 3364

5905 Cosne-sur-Loire 10:56 NEVERS 11:38 BB26000 SA CIRCULE 01,08,21/05/20 55 58 3190

5909 Cosne-sur-Loire 15:57 NEVERS 16:38 BB26000 LU MA ME JE SF FE (NE CIRCULE PAS 30/04, 07,20/05/20) 199 58 11542

5911 Cosne-sur-Loire 18:56 NEVERS 19:34 BB26000 LU MA ME JE SF FE (NE CIRCULE PAS 30/04, 07,20/05/20) 199 58 11542

5912 NEVERS 14:22 Cosne-sur-Loire 15:02 BB26000 LU MA ME JE SF FE (NE CIRCULE PAS 30/04, 07,20/05/20) 199 58 11542

5916 NEVERS 18:22 Cosne-sur-Loire 19:03 BB26000 LU MA ME JE SF FE (NE CIRCULE PAS 30/04, 07,20/05/20) 199 58 11542

5916 NEVERS 18:22 Cosne-sur-Loire 19:03 BB26000 VE SA CIRCULE 30/04, 07,20,21/05/20 109 58 6322

17750 Dijon-Ville 05:33

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 08:24 BB7200 SA (NE CIRCULE PAS 30/05/20) 51 315 16065

17750 Dijon-Ville 05:33

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 08:33 BB7200 SF SDF 253 315 79695

17751 Dijon-Ville 08:40 MÂCON-VILLE 09:55 BB7200 CIRCULE 30/05/20 1 125 125

17751 SENS 06:22 MÂCON-VILLE 09:55 BB7200 SF DF (NE CIRCULE PAS 30/05/20) CIRCULE 15/08/20 304 327 99408

17753 Dijon-Ville 10:40 MÂCON-VILLE 11:55 BB7200

CIRCULE 15,22,29/03, 30,31/05/20 , DI DU 27/09 AU 25/10/20 10 125 1250

17753

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 07:34 Dijon-Ville 10:31 BB7200 CIRCULE 13/09/20 1 315 315

17753

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 07:34 MÂCON-VILLE 11:55 BB7200

SDF (NE CIRCULE PAS 15,22,29/03, 30,31/05, 13,27/09, 04,11,18,25/10/20) 102 439 44758

17753

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 07:36 MÂCON-VILLE 11:55 BB7200 SF SDF 253 439 111016

17754 MÂCON-VILLE 06:02 Dijon-Ville 07:16 BB7200 CIRCULE 30/05/20 1 125 125

17754 MÂCON-VILLE 06:02

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 10:24 BB7200

SF LU DF (NE CIRCULE PAS 14/04, 30/05, 02/06, 15/07, 12/11/20) CIRCULE 13/07, 15/08/20 251 439 110139

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 139/173 Annexe 6.2

17756 Dijon-Ville 09:33

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 12:24 BB7200 CIRCULE 13/09/20 1 315 315

17756 MÂCON-VILLE 08:04 Dijon-Ville 09:19 BB7200

CIRCULE 15,22,29/03, 30,31/05/20 , SA DI DU 26/09 AU 25/10/20 15 125 1875

17756 MÂCON-VILLE 08:04

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 12:24 BB7200

SDF JUSQU'AU 20/09/20 (NE CIRCULE PAS 15,22,29/03, 30,31/05, 13/09/20) , SDF A PARTIR DU 31/10/20 97 439 42564

17757 Dijon-Ville 12:40 MÂCON-VILLE 13:55 BB7200

CIRCULE 15,22,29/03, 30,31/05/20 , SA DI DU 26/09 AU 25/10/20 15 125 1875

17757

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 09:21 Dijon-Ville 12:33 BB7200 CIRCULE 13/09/20 1 315 315

17757

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 09:21 MÂCON-VILLE 13:55 BB7200

SDF JUSQU'AU 20/09/20 (NE CIRCULE PAS 15,22,29/03, 30,31/05, 13/09/20) , SDF A PARTIR DU 31/10/20 97 439 42564

17758 MÂCON-VILLE 12:04

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 16:37 BB7200 SF SDF 253 439 111016

17760 Dijon-Ville 13:33

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 16:24 BB7200 CIRCULE 13/09/20 1 315 315

17760 MÂCON-VILLE 12:04 Dijon-Ville 13:19 BB7200 CIRCULE 14,21/03, 30,31/05/20 , SA DI DU 26/09 AU 25/10/20 14 125 1750

17760 MÂCON-VILLE 12:04

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 16:24 BB7200

SDF JUSQU'AU 20/09/20 (NE CIRCULE PAS 14,21/03, 30,31/05, 13/09/20) , SDF A PARTIR DU 31/10/20 98 439 43002

17761 Dijon-Ville 16:40 MÂCON-VILLE 17:55 BB7200 CIRCULE 14,21/03, 30/05/20 , SA DU 26/09 AU 24/10/20 8 125 1000

17761

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 13:33 MÂCON-VILLE 17:55 BB7200

SF DF (NE CIRCULE PAS 14,21/03, 30/05, 26/09, 03,10,17,24/10/20) CIRCULE 15/08/20 297 439 130324

17762 Dijon-Ville 15:33

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 18:24 BB7200 CIRCULE 13/09/20 1 315 315

17762 MÂCON-VILLE 14:04 Dijon-Ville 15:19 BB7200

CIRCULE 14,21,28/03, 30,31/05/20 , SA DI DU 26/09 AU 25/10/20 15 125 1875

17762 MÂCON-VILLE 14:04

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 18:24 BB7200

Q JUSQU'AU 20/09/20 (NE CIRCULE PAS 14,21,28/03, 30,31/05, 13/09/20) , SF SA DI DU 21/09 AU 23/10/20 , Q A PARTIR DU 26/10/20 350 439 153580

17763 Dijon-Ville 18:40 MÂCON-VILLE 19:55 BB7200 CIRCULE 14,21,28/03, 30/05/20 , SA DU 26/09 AU 24/10/20 9 125 1125

17763

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 15:33 MÂCON-VILLE 19:55 BB7200

SA JUSQU'AU 19/09/20 (NE CIRCULE PAS 14,21,28/03, 30/05/20) , SA A PARTIR DU 31/10/20 43 439 18868

17763

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 15:33 MÂCON-VILLE 19:55 BB7200 SF SA 314 439 137783

17764 MÂCON-VILLE 16:04 Dijon-Ville 17:19 BB7200 CIRCULE 14,21,28/03, 30/05/20 , SA DU 26/09 AU 24/10/20 9 125 1125

17764 MÂCON-VILLE 16:04

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 20:24 BB7200

Q (NE CIRCULE PAS 14,21,28/03, 30/05, 26/09, 03,10,17,24/10/20) 357 439 156652

Page 144: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 140/173 Annexe 6.2

17765

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 17:33 Dijon-Ville 20:27 BB7200

SA JUSQU'AU 19/09/20 (NE CIRCULE PAS 14,21,28/03, 30/05/20) , SA A PARTIR DU 31/10/20 43 315 13545

17766 MÂCON-VILLE 18:04 Dijon-Ville 19:19 BB7200 CIRCULE 14,21,28/03, 30/05/20 , SA DU 26/09 AU 24/10/20 9 125 1125

17766 MÂCON-VILLE 18:04

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 22:24 BB7200

Q (NE CIRCULE PAS 14,21,28/03, 30/05, 26/09, 03,10,17,24/10/20) 357 439 156652

17767

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 17:27 MÂCON-VILLE 21:55 BB7200

LU MA ME JE SF VF FE CIRCULE 24,31/12/19 197 439 86444

17769

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 19:33 Dijon-Ville 22:27 BB7200

SDF (NE CIRCULE PAS 14,21,28/03, 30/05, 26/09, 03,10,17,24/10/20) 104 315 32760

17771

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 19:27 Dijon-Ville 22:27 BB7200 SF SDF 253 315 79695

17774 MÂCON-VILLE 06:02

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 10:24 BB7200

LU SF VF FE CIRCULE 14/04, 02/06, 15/07, 12/11/20 53 439 23256

17775

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 17:33 MÂCON-VILLE 21:55 BB7200 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 439 26767

17777

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 17:27 Dijon-Ville 20:27 BB7200

VE SF FE CIRCULE 30/04, 07,20/05, 13/07, 10/11/20 56 315 17640

17800 MÂCON-VILLE 07:04 Dijon-Ville 08:19 BB22200 SF SDF 253 125 31625

17801 Dijon-Ville 05:40 MÂCON-VILLE 06:55 BB7200 SF SDF 253 125 31625

17802 MÂCON-VILLE 09:08 Dijon-Ville 10:19 BB22200 SF SDF 253 125 31625

17803 Dijon-Ville 06:40 MÂCON-VILLE 07:55 BB22200 Q (NE CIRCULE PAS 13/09/20) 365 125 45625

17804 MÂCON-VILLE 10:04 Dijon-Ville 11:19 BB22200 Q (NE CIRCULE PAS 13/09/20) 365 125 45625

17805 Dijon-Ville 07:40 MÂCON-VILLE 08:55 BB22200 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 125 38125

17806 MÂCON-VILLE 11:04 Dijon-Ville 12:19 BB22200 SF SDF 253 125 31625

17807 Dijon-Ville 08:40 MÂCON-VILLE 09:55 BB7200 DF (NE CIRCULE PAS 15/08, 13/09/20) 60 125 7500

17808 MÂCON-VILLE 13:04 Dijon-Ville 14:19 BB22200 SF SDF 253 125 31625

17809 Dijon-Ville 09:40 MÂCON-VILLE 10:55 BB22200 SF SDF 253 125 31625

17810 MÂCON-VILLE 15:04 Dijon-Ville 16:19 BB22200 SF SDF 253 125 31625

17811 Dijon-Ville 11:40 MÂCON-VILLE 12:55 BB22200 SF SDF 253 125 31625

17812 MÂCON-VILLE 17:04 Dijon-Ville 18:19 BB22200 SF SDF 253 125 31625

17813 Dijon-Ville 13:40 MÂCON-VILLE 14:55 BB22200 SF SDF 253 125 31625

17814 MÂCON-VILLE 19:04 Dijon-Ville 20:19 BB22200 SF SDF 253 125 31625

17815 Dijon-Ville 14:40 MÂCON-VILLE 15:55 BB22200 Q (NE CIRCULE PAS 13/09/20) 365 125 45625

17816 MÂCON-VILLE 20:04 Dijon-Ville 21:19 BB7200 Q 366 125 45750

17817 Dijon-Ville 15:40 MÂCON-VILLE 16:55 BB22200 SF SDF 253 125 31625

17818 MÂCON-VILLE 21:04 Dijon-Ville 22:19 BB22200 SF SA 314 125 39250

17819 Dijon-Ville 16:40 MÂCON-VILLE 17:55 BB7200 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 125 7625

17821 Dijon-Ville 17:40 MÂCON-VILLE 18:55 BB22200 SF SDF 253 125 31625

17823 Dijon-Ville 19:40 MÂCON-VILLE 20:55 BB22200 SF SDF 253 125 31625

17827 Dijon-Ville 20:40 MÂCON-VILLE 21:55 VE SF FE CIRCULE 30/04, 56 125 7000

Page 145: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 141/173 Annexe 6.2

07,20/05, 13/07, 10/11/20

17836 MÂCON-VILLE 08:04 Dijon-Ville 09:19 BB7200 SF SDF 253 125 31625

17837 Dijon-Ville 12:40 MÂCON-VILLE 13:55 BB7200 SF SDF 253 125 31625

18101 MORTEAU 05:09

Le Locle-Col-des-Roches (CH) 05:23 X73500

SF SDF (NE CIRCULE PAS 26/12/19, 02/01, 10/04/20) CIRCULE 01,08/05, 14/07, 11/11/20 253 11 2657

18102

Le Locle-Col-des-Roches (CH) 05:56 MORTEAU 06:10 X73500

SF SDF (NE CIRCULE PAS 26/12/19, 02/01, 10/04/20) CIRCULE 01,08/05, 14/07, 11/11/20 253 11 2657

18103 MORTEAU 06:18

Le Locle-Col-des-Roches (CH) 06:32 X73500

SF SDF (NE CIRCULE PAS 26/12/19, 02/01, 10/04/20) CIRCULE 01,08/05, 14/07, 11/11/20 253 11 2657

18104

Le Locle-Col-des-Roches (CH) 07:07 MORTEAU 07:21 X73500

SF SDF (NE CIRCULE PAS 26/12/19, 02/01, 10/04/20) CIRCULE 01,08/05, 14/07, 11/11/20 253 11 2657

18105 MORTEAU 07:29

Le Locle-Col-des-Roches (CH) 07:43 X73500 Q 366 11 3843

18106

Le Locle-Col-des-Roches (CH) 12:18 MORTEAU 12:32 X73500

Q JUSQU'AU 05/04/20 , VF FE DU 06 AU 17/04/20 CIRCULE 11/04/20 , Q DU 18/04 AU 11/10/20 , CIRCULE 17,18/10/20 , Q A PARTIR DU 24/10/20 347 11 3644

18107 MORTEAU 13:25

Le Locle-Col-des-Roches (CH) 13:40 X73500

Q JUSQU'AU 05/04/20 , VF FE DU 06 AU 17/04/20 CIRCULE 11/04/20 , Q DU 18/04 AU 11/10/20 , CIRCULE 17,18/10/20 , Q A PARTIR DU 24/10/20 347 11 3644

18108

Le Locle-Col-des-Roches (CH) 08:21

Besançon-Viotte 10:07 X73500 Q 366 77 28109

18109 Besançon-Viotte 09:35

Le Locle-Col-des-Roches (CH) 11:20 X73500 Q 366 77 28109

18110

Le Locle-Col-des-Roches (CH) 16:22

Besançon-Viotte 18:02 X73500 Q 366 77 28109

18111 Besançon-Viotte 14:00

Le Locle-Col-des-Roches (CH) 15:43 X73500

Q JUSQU'AU 05/04/20 , VF FE DU 06 AU 17/04/20 CIRCULE 11/04/20 , Q DU 18/04 AU 11/10/20 , CIRCULE 17,18/10/20 , Q A PARTIR DU 24/10/20 347 77 26650

18111 MORTEAU 15:28 LA CHAUX DE FONDS 15:54 X73500

MA ME JE VE DU 07 AU 17/04/20 , SF SA DI DU 12 AU 23/10/20 , CIRCULE 06/04/20 19 23 437

18112

Le Locle-Col-des-Roches (CH) 17:15

Besançon-Viotte 19:03 X73500 Q 366 77 28109

18113 Besançon-Viotte 19:30

Le Locle-Col-des-Roches (CH) 21:15 X73500 Q 366 77 28109

18114

Le Locle-Col-des-Roches (CH) 21:55 MORTEAU 22:09 X73500 Q 366 11 3843

18160 Delle 05:40 Meroux 05:55 X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 14 4392

18163 Meroux 06:03 Delle 06:18 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 14 4392

18164 Delle 07:40 Meroux 07:55 X73500

SF DI DU 21/12/19 AU 03/01/20 , SA DU 04/01 AU 15/02/20 , SF DI DU 22/02 AU 06/03/20 , SA DU 07/03 AU 11/04/20 , SF DI DU 18 AU 30/04/20 , SA DU 02/05 AU 27/06/20 , SF DF DU 04/07 AU 28/08/20 , SA DU 29/08 AU 132 14 1901

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 142/173 Annexe 6.2

10/10/20 , SF DI DU 17 AU 30/10/20 , SA A PART

18166 Delle 08:40 Meroux 08:55 Q 366 14 5270

18167 Meroux 08:03 Delle 08:18 Z51500 4C

SF ME DI DU 21/12/19 AU 03/01/20 , SA DU 04/01 AU 15/02/20 , SF DI DU 22/02 AU 06/03/20 , SA DU 07/03 AU 11/04/20 , SF DI DU 18 AU 30/04/20 , SA DU 02/05 AU 27/06/20 , SF DI DU 04/07 AU 28/08/20 (NE CIRCULE PAS 14/07/20) , SA DU 29/08 AU 10/10/20 , SF DI 130 14 1872

18168 Delle 09:40 Meroux 09:55 Q 366 14 5270

18169 Meroux 09:03 Delle 09:18 Q 366 14 5270

18170 Delle 10:40 Meroux 10:55

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 14 2520

18171 Meroux 10:03 Delle 10:18 Q 366 14 5270

18172 Delle 11:40 Meroux 11:55 Q 366 14 5270

18173 Meroux 11:03 Delle 11:18

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 14 2520

18174 Delle 12:40 Meroux 12:55 Q 366 14 5270

18175 Meroux 12:03 Delle 12:18 Q 366 14 5270

18176 Delle 13:40 Meroux 13:55 X73500 Q 366 14 5270

18177 Meroux 13:03 Delle 13:18 Z51500 4C Q 366 14 5270

18179 Meroux 14:03 Delle 14:18 Z51500 4C Q 366 14 5270

18182 Delle 16:40 Meroux 16:55 X73500 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 14 878

18184 Delle 17:40 Meroux 17:55 X73500 SA 52 14 749

18185 Meroux 17:03 Delle 17:18 Z51500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 14 878

18186 Delle 18:40 Meroux 18:55 Q 366 14 5270

18187 Meroux 18:03 Delle 18:18 Z51500 4C SA 52 14 749

18188 Delle 19:40 Meroux 19:55 SF SA 314 14 4522

18189 Meroux 19:03 Delle 19:18 Z51500 4C Q 366 14 5270

18191 Meroux 20:03 Delle 20:18 Z51500 4C SF SA 314 14 4522

18192 Delle 21:40 Meroux 21:55 X73500 Q 366 14 5270

18194 Delle 22:40 Meroux 22:55 X73500 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 14 878

18195 Meroux 22:03 Delle 22:18 Z51500 4C Q 366 14 5270

18197 Meroux 23:03 Delle 23:18 Z51500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 14 878

839595 Dijon-Ville 16:30 IS-SUR-TILLE 16:53 B84500 6C SF SDF 253 33 8349

875500 Moulins-sur-Allier 19:03 MONTCHANIN 20:52 B81500 4C

SF SA (NE CIRCULE PAS 01,08,21/05/20) 311 118 36641

875504 MONTCHANIN 11:08 Moulins-sur-Allier 12:54 B81500 4C SF DF 304 118 35816

891000 LAROCHE-MIGENNES 04:08

Paris-Gare-de-Lyon 06:13 BB7200 Q 366 155 56693

891001 Paris-Gare-de-Lyon 06:46

LAROCHE-MIGENNES 09:08 BB7200 SF SDF 253 155 39190

891002 LAROCHE-MIGENNES 04:50

Paris-Gare-de-Lyon 06:48 BB7200 SF SDF 253 155 39190

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 143/173 Annexe 6.2

891003 Paris-Gare-de-Lyon 08:46

LAROCHE-MIGENNES 11:08 BB7200 SF SDF 253 155 39190

891004 LAROCHE-MIGENNES 05:10

Paris-Gare-de-Lyon 07:13 BB7200 SA 52 155 8055

891005 Paris-Gare-de-Lyon 10:46

LAROCHE-MIGENNES 12:50 BB7200 SF SDF 253 155 39190

891006 LAROCHE-MIGENNES 05:39

Paris-Gare-de-Lyon 07:45 Z5600 6C SF SDF 253 155 39190

891007 Paris-Gare-de-Lyon 12:46

LAROCHE-MIGENNES 15:08 BB7200 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 155 47245

891008 LAROCHE-MIGENNES 05:49

Paris-Gare-de-Lyon 07:48 BB7200 SF SDF 253 155 39190

891009 Paris-Gare-de-Lyon 14:46

LAROCHE-MIGENNES 17:08 BB7200 Q 366 155 56693

891010 LAROCHE-MIGENNES 06:10

Paris-Gare-de-Lyon 08:13 BB7200 SDF 113 155 17504

891011 Paris-Gare-de-Lyon 16:21

LAROCHE-MIGENNES 18:27 BB7200 SF SDF 253 155 39190

891012 LAROCHE-MIGENNES 06:39

Paris-Gare-de-Lyon 08:45 Z5600 6C SF SDF 253 155 39190

891013 Paris-Gare-de-Lyon 16:46

LAROCHE-MIGENNES 19:08 BB7200 SDF 113 155 17504

891014 LAROCHE-MIGENNES 06:50

Paris-Gare-de-Lyon 09:13 BB7200 SA 52 155 8055

891015 Paris-Gare-de-Lyon 17:12

LAROCHE-MIGENNES 19:09 BB7200 SF SDF 253 155 39190

891016 LAROCHE-MIGENNES 06:49

Paris-Gare-de-Lyon 08:48 BB7200 SF SDF 253 155 39190

891017 Paris-Gare-de-Lyon 17:21

LAROCHE-MIGENNES 19:27 Z5600 6C SF SDF 253 155 39190

891018 LAROCHE-MIGENNES 07:47

Paris-Gare-de-Lyon 10:10 BB7200 Q 366 155 56693

891019 Paris-Gare-de-Lyon 17:46

LAROCHE-MIGENNES 20:08 BB7200 SDF 113 155 17504

891020 LAROCHE-MIGENNES 10:09

Paris-Gare-de-Lyon 12:13 BB7200 SF SDF 253 155 39190

891021 Paris-Gare-de-Lyon 18:12

LAROCHE-MIGENNES 20:09 BB7200 SF SDF 253 155 39190

891022 LAROCHE-MIGENNES 12:09

Paris-Gare-de-Lyon 14:13 BB7200 SF SDF 253 155 39190

891023 Paris-Gare-de-Lyon 18:21

LAROCHE-MIGENNES 20:27 Z5600 6C SF SDF 253 155 39190

891024 LAROCHE-MIGENNES 14:10

Paris-Gare-de-Lyon 16:13 BB7200 SF SDF 253 155 39190

891025 Paris-Gare-de-Lyon 18:46

LAROCHE-MIGENNES 21:08 BB7200 SDF 113 155 17504

891026 LAROCHE-MIGENNES 14:50

Paris-Gare-de-Lyon 17:13 BB7200 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 155 9449

891027 Paris-Gare-de-Lyon 19:12

LAROCHE-MIGENNES 21:09 BB7200 SF SDF 253 155 39190

891028 LAROCHE-MIGENNES 15:49

Paris-Gare-de-Lyon 18:13 BB7200 Q 366 155 56693

891029 Paris-Gare-de-Lyon 19:46

LAROCHE-MIGENNES 22:08 BB7200 Q 366 155 56693

891030 LAROCHE-MIGENNES 16:50

Paris-Gare-de-Lyon 19:13 BB7200 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 155 9449

891031 Paris-Gare-de-Lyon 20:46

LAROCHE-MIGENNES 22:50 BB7200 SDF 113 155 17504

891032 LAROCHE-MIGENNES 17:49

Paris-Gare-de-Lyon 20:13 BB7200 SF SDF 253 155 39190

891034 LAROCHE-MIGENNES 18:08

Paris-Gare-de-Lyon 20:13 BB7200 SDF 113 155 17504

891047

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 09:21

LAROCHE-MIGENNES 10:50 BB7200 SF SDF 253 155 39215

891050 LAROCHE-MIGENNES 10:10

Paris-Gare-de-Lyon 12:13 BB7200 SDF 113 155 17504

891051 Paris-Gare-de- 06:46 LAROCHE- 09:08 BB7200 SDF 113 155 17504

Page 148: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 144/173 Annexe 6.2

Lyon MIGENNES

891052 LAROCHE-MIGENNES 12:10

Paris-Gare-de-Lyon 14:13 BB7200 SDF 113 155 17504

891053 Paris-Gare-de-Lyon 08:46

LAROCHE-MIGENNES 11:08 BB7200 SDF 113 155 17504

891054 LAROCHE-MIGENNES 14:10

Paris-Gare-de-Lyon 16:13 BB7200 SDF 113 155 17504

891055 Paris-Gare-de-Lyon 10:46

LAROCHE-MIGENNES 12:50 BB7200 SDF 113 155 17504

891056 LAROCHE-MIGENNES 11:01

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 12:24 BB7200 SF SDF 253 155 39215

891057 Paris-Gare-de-Lyon 12:46

LAROCHE-MIGENNES 14:50 BB7200 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 155 9449

891090 LAROCHE-MIGENNES 06:06

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 07:33 BB7200 SF SDF 253 155 39215

891091

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 22:33

LAROCHE-MIGENNES 00:24 BB7200 Q 366 155 56730

891092 LAROCHE-MIGENNES 16:02

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 17:24 BB7200 SF SDF 253 155 39215

891093

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 18:27

LAROCHE-MIGENNES 19:56 BB7200 SF SDF 253 155 39215

891200 CORBIGNY 06:03

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 09:31 B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 258 78690

891204 AUXERRE-St-Gervais 11:39

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 13:25 B81500 4C

SF SA DI DU 10/02 AU 06/03/20 , SF SA DI DU 05 AU 16/10/20 , SF SA DI DU 23 AU 27/11/20 35 176 6157

891204 CLAMECY 10:46

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 13:25 B81500 4C

Q JUSQU'AU 07/02/20 , SA DI DU 08/02 AU 01/03/20 , Q DU 07/03 AU 04/10/20 , CIRCULE 10,11/10/20 , Q DU 17/10 AU 22/11/20 , Q A PARTIR DU 28/11/20 331 226 74806

891206 AVALLON 12:46

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 15:24 B81500 4C SA 52 228 11846

891208 AVALLON 16:46

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 19:24 B81500 4C Q 366 228 83375

891210 CLAMECY 18:48

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 21:48 B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 226 13786

891221

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 06:11

AUXERRE-St-Gervais 08:10 B81500 4C

SF SA DI DU 10 AU 21/02/20 , SF SA DI DU 23 AU 27/03/20 , SF SA DI DU 06 AU 10/04/20 , SF SA DI DU 05 AU 09/10/20 , SF SA DI DU 23 AU 27/11/20 30 176 5277

891221

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 06:11 AVALLON 09:05 B81500 4C

SF SDF JUSQU'AU 07/02/20 , SF SA DI DU 24/02 AU 20/03/20 , SF SA DI DU 30/03 AU 03/04/20 , SF SDF DU 14/04 AU 02/10/20 , SF SDF DU 12/10 AU 20/11/20 , SF SA DI A PARTIR DU 30/11/20 223 228 50799

891223 Paris-Bercy - Gare 08:33 AVALLON 11:12 B81500 4C SA 52 228 11846

Page 149: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 145/173 Annexe 6.2

Bourgogne Pays d'Auvergne

891225

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 10:33 CORBIGNY 13:52 B81500 4C SA 52 258 13416

891227

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 10:33 CLAMECY 13:12 B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 226 13786

891229

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 12:33 AVALLON 15:14 B81500 4C Q 366 228 83375

891231

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 14:33 CLAMECY 17:14 B81500 4C SF SDF 253 226 57178

891233

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 16:33 AVALLON 19:21 B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 228 13896

891235

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 16:26 AVALLON 19:20 B81500 4C SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 39 228 8884

891237

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 08:36

AUXERRE-St-Gervais 10:17 B81500 4C SF SDF 253 176 44503

891238 AUXERRE-St-Gervais 04:50

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 06:33 B81500 4C SF SDF 253 176 44503

891239

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 10:33

AUXERRE-St-Gervais 12:10 B81500 4C SF SDF 253 176 44503

891240 AUXERRE-St-Gervais 05:50

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 07:27 B81500 4C SA 52 176 9147

891241

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 16:26

AUXERRE-St-Gervais 18:18 B81500 4C

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 176 37643

891242 AUXERRE-St-Gervais 07:50

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 09:31 B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 176 10730

891243

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 16:33

AUXERRE-St-Gervais 18:12 B81500 4C SA 52 176 9147

891244 AUXERRE-St-Gervais 09:50

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 11:33 B81500 4C SA 52 176 9147

891244 AUXERRE-St-Gervais 09:50

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 11:33 B81500 4C SF SDF 253 176 44503

891245

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 18:33

AUXERRE-St-Gervais 20:12 B81500 4C SA 52 176 9147

891246 AUXERRE-St-Gervais 13:38

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 15:24 B81500 4C SF SDF 253 176 44503

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 146/173 Annexe 6.2

891247

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 18:33

AUXERRE-St-Gervais 20:20 B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 176 10730

891248 AUXERRE-St-Gervais 15:36

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 17:24 B81500 4C SDF 113 176 19877

891249

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 20:33

AUXERRE-St-Gervais 22:12 B81500 4C Q 366 176 64379

891250 AUXERRE-St-Gervais 19:47

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 21:48 B81500 4C SF SDF 253 176 44503

891252 AUXERRE-St-Gervais 13:36

Paris-Bercy - Gare Bourgogne Pays d'Auvergne 15:24 B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 176 10730

891350 Dijon-Ville 06:31 AUXERRE-St-Gervais 08:38

SF SA (NE CIRCULE PAS 15,22,29/03, 31/05, 27/09, 04,11,18,25/10/20) 305 179 54595

891350 LAROCHE-MIGENNES 08:22

AUXERRE-St-Gervais 08:38 B81500 4C

CIRCULE 15,22,29/03, 31/05/20 , DI DU 27/09 AU 25/10/20 9 19 171

891352 Dijon-Ville 08:27 LAROCHE-MIGENNES 09:55 BB7200 SF SDF 253 159 40227

891354 Dijon-Ville 12:07 LAROCHE-MIGENNES 13:57 B81500 4C

SF SDF JUSQU'AU 24/01/20 , SF SDF DU 10/02 AU 23/10/20 (NE CIRCULE PAS 14/09, 05,19/10/20) , CIRCULE 30/10/20 , SF SA DI A PARTIR DU 23/11/20 222 159 35298

891356 Dijon-Ville 12:25 LAROCHE-MIGENNES 13:54 B81500 4C

SDF JUSQU'AU 20/09/20 (NE CIRCULE PAS 14,21/03, 30,31/05/20) , SDF A PARTIR DU 31/10/20 99 159 15741

891358 Dijon-Ville 16:28 LAROCHE-MIGENNES 17:56 B81500 4C SF SA 314 159 49926

891360 Dijon-Ville 18:33 AUXERRE-St-Gervais 20:40

SA JUSQU'AU 19/09/20 (NE CIRCULE PAS 14,21,28/03, 30/05/20) , SA A PARTIR DU 31/10/20 43 179 7697

891360 LAROCHE-MIGENNES 20:24

AUXERRE-St-Gervais 20:40 B81500 4C

CIRCULE 14,21,28/03, 30/05/20 , SA DU 26/09 AU 24/10/20 9 19 171

891362 Dijon-Ville 20:33 AUXERRE-St-Gervais 22:43 SF SA 314 179 56206

891364 Dijon-Ville 18:33 LAROCHE-MIGENNES 20:01 B81500 4C SF SA 314 159 49926

891366 Dijon-Ville 08:33 AUXERRE-St-Gervais 10:40 SA (NE CIRCULE PAS 30/05/20) 51 179 9129

891366 LAROCHE-MIGENNES 10:24

AUXERRE-St-Gervais 10:40 B81500 4C CIRCULE 30/05/20 1 19 19

891373 LAROCHE-MIGENNES 07:59 Dijon-Ville 09:27 BB7200 SF SDF 253 159 40227

891375 LAROCHE-MIGENNES 11:59 Dijon-Ville 13:27 B81500 4C

SDF JUSQU'AU 20/09/20 (NE CIRCULE PAS 14,21/03, 30,31/05/20) , SDF A PARTIR DU 31/10/20 99 159 15741

891377 LAROCHE-MIGENNES 14:03 Dijon-Ville 15:32 B81500 4C SF SDF 253 159 40227

891378 AUXERRE-St-Gervais 15:36 Dijon-Ville 17:28 SF SDF 253 179 45287

891383 LAROCHE-MIGENNES 20:11 Dijon-Ville 21:39 B81500 4C SF SDF 253 159 40227

891385 LAROCHE-MIGENNES 20:11 Dijon-Ville 21:39 B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 159 9699

891387 LAROCHE-MIGENNES 13:59 Dijon-Ville 15:27 B81500 4C

DF JUSQU'AU 20/09/20 (NE CIRCULE PAS 31/05, 15/08/20) , DF A PARTIR DU 01/11/20 55 159 8745

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 147/173 Annexe 6.2

891389 LAROCHE-MIGENNES 15:59 Dijon-Ville 17:27 B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 159 9699

891390 AUXERRE-St-Gervais 05:36 Dijon-Ville 07:27 SF SDF 253 179 45287

891392 AUXERRE-St-Gervais 17:30 Dijon-Ville 19:27 SF SA 314 179 56206

891400 Chalon-sur-Saône 05:56 Dijon-Ville 06:39 B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 67 20435

891401 Dijon-Ville 06:50 Chalon-sur-Saône 07:46 B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 67 20435

891402 Chalon-sur-Saône 06:16 Dijon-Ville 07:09 B81500 4C

SF SA (NE CIRCULE PAS 13/09/20) 313 67 20971

891403 Dijon-Ville 07:25 Chalon-sur-Saône 08:16 B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 67 20435

891404 Chalon-sur-Saône 06:42 Dijon-Ville 07:39 Z27500 3C SF SDF 253 67 16951

891405 Dijon-Ville 08:50 Chalon-sur-Saône 09:46 B81500 4C Q (NE CIRCULE PAS 13/09/20) 365 67 24455

891406 Chalon-sur-Saône 07:16 Dijon-Ville 08:09 B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 67 20435

891407 Dijon-Ville 10:50 Chalon-sur-Saône 11:43 B81500 4C SF SDF 253 67 16951

891408 Chalon-sur-Saône 08:16 Dijon-Ville 09:11 B81500 4C SF SDF 253 67 16951

891409 Dijon-Ville 12:20 Chalon-sur-Saône 13:16 B81500 4C Q (NE CIRCULE PAS 13/09/20) 365 67 24455

891411 Dijon-Ville 13:50 Chalon-sur-Saône 14:46 Z27500 3C Q 366 67 24522

891412 Chalon-sur-Saône 09:13 Dijon-Ville 10:11 B81500 4C

Q (NE CIRCULE PAS 15/03, 13/09/20) 364 67 24388

891413 Dijon-Ville 15:50 Chalon-sur-Saône 16:46 B81500 4C SF SDF 253 67 16951

891414 Chalon-sur-Saône 11:16 Dijon-Ville 12:09 Z27500 3C Q (NE CIRCULE PAS 13/09/20) 365 67 24455

891415 Dijon-Ville 16:50 Chalon-sur-Saône 17:46 Z27500 3C SF SDF 253 67 16951

891416 Chalon-sur-Saône 12:47 Dijon-Ville 13:43 B81500 4C Q 366 67 24522

891417 Dijon-Ville 17:52 Chalon-sur-Saône 18:47 B81500 4C Q 366 67 24522

891418 Chalon-sur-Saône 14:16 Dijon-Ville 15:11 B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 67 4087

891419 Dijon-Ville 18:25 Chalon-sur-Saône 19:16 B81500 4C Q 366 67 24522

891420 Chalon-sur-Saône 16:16 Dijon-Ville 17:09 Z27500 3C SF SDF 253 67 16951

891421 Dijon-Ville 18:50 Chalon-sur-Saône 19:46 Z27500 3C SF SDF 253 67 16951

891422 Chalon-sur-Saône 16:42 Dijon-Ville 17:31 B81500 4C Q 366 67 24522

891423 Dijon-Ville 19:25 Chalon-sur-Saône 20:16 Z27500 3C SF SDF 253 67 16951

891424 Chalon-sur-Saône 17:16 Dijon-Ville 18:09 B81500 4C Q 366 67 24522

891425 Dijon-Ville 19:50 Chalon-sur-Saône 20:46 Z27500 3C SA 52 67 3484

891427 Dijon-Ville 20:13 Chalon-sur-Saône 21:09 Z27500 3C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 67 4087

891428 Chalon-sur-Saône 18:16 Dijon-Ville 19:11 Z27500 3C Q 366 67 24522

891429 Dijon-Ville 20:50 Chalon-sur-Saône 21:43 B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 67 20435

891430 Chalon-sur-Saône 19:16 Dijon-Ville 20:11 B81500 4C SF SDF 253 67 16951

891431 Dijon-Ville 22:12 Chalon-sur-Saône 23:07 B81500 4C Q 366 67 24522

891500 MÂCON-VILLE 07:09 Dijon-Ville 08:37 Z27500 3C SF SDF 253 125 31625

891501 Dijon-Ville 06:18 MÂCON-VILLE 08:06 B81500 4C SF SDF 253 125 31625

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 148/173 Annexe 6.2

891502 MÂCON-VILLE 08:18 Dijon-Ville 09:42 B81500 4C SF SDF 253 125 31625

891503 Dijon-Ville 11:44 MÂCON-VILLE 13:12 Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 125 38125

891504 MÂCON-VILLE 13:27 Dijon-Ville 14:56 Z27500 3C SF SDF (NE CIRCULE PAS 22,23/04/20) 251 125 31375

891505 Dijon-Ville 15:54 MÂCON-VILLE 17:35 Z27500 3C SDF 113 125 14125

891506 MÂCON-VILLE 13:25 Dijon-Ville 14:57 Z27500 3C SA 52 125 6500

891507 Dijon-Ville 16:25 MÂCON-VILLE 17:51 B81500 4C SF SDF 253 125 31625

891508 MÂCON-VILLE 16:50 Dijon-Ville 18:34 Z27500 3C SF SDF 253 125 31625

891509 Dijon-Ville 17:25 MÂCON-VILLE 19:06 Z27500 3C SF SA 314 125 39250

891510 MÂCON-VILLE 18:08 Dijon-Ville 19:33 B81500 4C SF SDF 253 125 31625

891512 MÂCON-VILLE 18:23 Dijon-Ville 20:10 Z27500 3C SDF 113 125 14125

891514 MÂCON-VILLE 19:24 Dijon-Ville 20:49 Z27500 3C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 125 7625

891702 IS-SUR-TILLE 06:33 Dijon-Ville 07:06 Z27500 3C SF SDF 253 33 8349

891702 IS-SUR-TILLE 07:09 Dijon-Ville 07:40 Z27500 3C SA 52 33 1716

891705 Dijon-Ville 08:18 IS-SUR-TILLE 08:49 Z27500 3C SA 52 33 1716

891706 IS-SUR-TILLE 08:03 Dijon-Ville 08:35 Z27500 3C SF SDF 253 33 8349

891707 Dijon-Ville 10:18 IS-SUR-TILLE 10:49 Z27500 3C Q 366 33 12078

891708 IS-SUR-TILLE 09:03 Dijon-Ville 09:35 Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 33 10065

891709 Dijon-Ville 12:16 IS-SUR-TILLE 12:47 Z27500 3C

SF DF JUSQU'AU 21/02/20 , SA DU 22/02 AU 11/04/20 , SF DF DU 18/04 AU 20/06/20 , CIRCULE 27/06/20 , SF DI DU 04/07 AU 12/09/20 (NE CIRCULE PAS 14/07/20) , CIRCULE 19/09/20 , SF DI DU 26/09 AU 16/10/20 , SA DU 17/10 AU 21/11/20 , SF DI A PARTIR DU 28/11/20 217 33 7161

891710 IS-SUR-TILLE 11:03 Dijon-Ville 11:35 Z27500 3C SF SA 314 33 10362

891711 Dijon-Ville 14:24 IS-SUR-TILLE 14:55 Z27500 3C

SF SDF JUSQU'AU 21/02/20 , SF SDF DU 20/04 AU 19/06/20 , SF SDF DU 06/07 AU 11/09/20 , SF SA DI DU 28/09 AU 16/10/20 , SF SA DI A PARTIR DU 30/11/20 165 33 5445

891712 IS-SUR-TILLE 13:03 Dijon-Ville 13:35 Z27500 3C

Q JUSQU'AU 21/02/20 , SDF DU 22/02 AU 13/04/20 , Q DU 18/04 AU 21/06/20 , CIRCULE 27,28/06/20 , Q DU 04/07 AU 13/09/20 , CIRCULE 19,20/09/20 , Q DU 26/09 AU 16/10/20 , SDF DU 17/10 AU 22/11/20 , Q A PARTIR DU 28/11/20 278 33 9174

891713 Dijon-Ville 16:17 IS-SUR-TILLE 16:48 Z27500 3C Q 366 33 12078

891714 IS-SUR-TILLE 15:03 Dijon-Ville 15:35 Z27500 3C

SF SDF JUSQU'AU 21/02/20 , SF SDF DU 20/04 AU 19/06/20 , SF SDF DU 06/07 AU 11/09/20 , SF SA DI DU 28/09 AU 16/10/20 , SF SA DI A PARTIR DU 30/11/20 165 33 5445

891715 Dijon-Ville 16:51 IS-SUR-TILLE 17:22 Z27500 3C SF SDF 253 33 8349

891720 IS-SUR-TILLE 19:09 Dijon-Ville 19:40 Z27500 3C SA 52 33 1716

891751 LES LAUMES-ALÉSIA 05:39 IS-SUR-TILLE 06:55 Z27500 3C SF SDF 253 90 22770

891753 LES LAUMES-ALÉSIA 06:39 IS-SUR-TILLE 07:55 Z27500 3C SF SDF 253 90 22770

891755 LES LAUMES-ALÉSIA 07:33 IS-SUR-TILLE 08:49 Z27500 3C SF SDF 253 90 22770

891757 Dijon-Ville 12:24 IS-SUR-TILLE 12:55 Z27500 3C CIRCULE 15,22/03, 31/05/20 , DI DU 27/09 AU 25/10/20 8 33 264

891757 LES LAUMES-ALÉSIA 11:39 IS-SUR-TILLE 12:55 Z27500 3C

DF JUSQU'AU 20/09/20 (NE CIRCULE PAS 15,22/03, 31/05, 53 90 4770

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 149/173 Annexe 6.2

15/08/20) , DF A PARTIR DU 01/11/20

891759 LES LAUMES-ALÉSIA 16:39 IS-SUR-TILLE 17:55 Z27500 3C SF SDF 253 90 22770

891761 Dijon-Ville 18:17 IS-SUR-TILLE 18:48 Z27500 3C CIRCULE 14,21,28/03, 30/05/20 , SA DU 26/09 AU 24/10/20 9 33 297

891761 LES LAUMES-ALÉSIA 17:33 IS-SUR-TILLE 18:48 Z27500 3C

Q JUSQU'AU 20/09/20 (NE CIRCULE PAS 14,21,28/03, 30/05/20) , SF SA DI DU 21/09 AU 23/10/20 , Q A PARTIR DU 26/10/20 352 90 31680

891763 Dijon-Ville 19:24 IS-SUR-TILLE 19:55 Z27500 3C CIRCULE 14,21,28/03, 30/05/20 , SA DU 26/09 AU 24/10/20 9 33 297

891763 LES LAUMES-ALÉSIA 18:39 IS-SUR-TILLE 19:55 Z27500 3C

SF DF (NE CIRCULE PAS 14,21,28/03, 30/05, 26/09, 03,10,17,24/10/20) CIRCULE 15/08/20 296 90 26640

891800 St-Amour 05:47 Dijon-Ville 07:11 Z51500 4C SF SDF 253 112 28437

891801 Dijon-Ville 06:42 St-Amour 08:00 B81500 4C SF SDF 253 112 28437

891802 SEURRE 06:28 Dijon-Ville 07:14 B81500 4C SA 52 45 2340

891802 SEURRE 06:59 Dijon-Ville 07:45 B81500 4C SF SDF 253 45 11385

891803 Dijon-Ville 07:32 SEURRE 08:21 Z51500 4C SF SDF 253 45 11385

891804 St-Amour 06:50 Dijon-Ville 08:14 B81500 4C Q (NE CIRCULE PAS 27/09, 15,29/11/20) 363 112 40801

891805 Dijon-Ville 08:42 SEURRE 09:30 B81500 4C SF SDF 253 45 11385

891806 SEURRE 08:40 Dijon-Ville 09:20 Z51500 4C SF SDF 253 45 11385

891807 Dijon-Ville 08:44 St-Amour 10:09 Z27500 3C SDF (NE CIRCULE PAS 26,27/09, 15,29/11/20) 109 112 12252

891808 SEURRE 11:28 Dijon-Ville 12:14 B81500 4C

SF SA JUSQU'AU 16/02/20 , CIRCULE 23/02, 01/03/20 , SF SA DU 08/03 AU 21/08/20 , DF DU 23/08 AU 22/11/20 (NE CIRCULE PAS 27/09/20) , SF SA A PARTIR DU 06/12/20 223 45 10035

891809 Dijon-Ville 12:44 SEURRE 13:22 B81500 4C CIRCULE 10,12/06/20 2 45 90

891809 Dijon-Ville 12:44 St-Amour 14:02 B81500 4C

Q JUSQU'AU 14/02/20 , SA DI DU 15/02 AU 01/03/20 , Q DU 07/03 AU 21/08/20 (NE CIRCULE PAS 27,28/04, 10,12/06/20) , SDF DU 22/08 AU 06/12/20 (NE CIRCULE PAS 26,27/09, 14/11/20) , SF DI A PARTIR DU 07/12/20 270 112 30348

891810 SEURRE 12:34 Dijon-Ville 13:14 B81500 4C

SF SA DI DU 06 AU 10/01/20 , CIRCULE 02,03/04/20 , SF SA DI DU 03 AU 21/08/20 , SF SA DI A PARTIR DU 07/12/20 32 45 1440

891810 St-Amour 11:54 Dijon-Ville 13:14 B81500 4C

SF ME DI JUSQU'AU 04/01/20 CIRCULE 18/12/19 , SF DI DU 11/01 AU 15/02/20 , CIRCULE 22,29/02/20 , SF DF DU 07/03 AU 31/07/20 (NE CIRCULE PAS 02,03,29,30/04/20) , SA A PARTIR DU 01/08/20 (NE CIRCULE PAS 26/09, 14/11/20) 180 112 20232

891811 Dijon-Ville 14:44 SEURRE 15:30 B81500 4C

SF SDF JUSQU'AU 14/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 21/08/20 (NE CIRCULE PAS 27,28/04/20) , SF SA DI A PARTIR DU 07/12/20 162 45 7290

891812 SEURRE 16:28 Dijon-Ville 17:15 B81500 4C SF SDF 253 45 11385

891813 Dijon-Ville 16:46 SEURRE 17:25 Z51500 4C SF SDF 253 45 11385

891814 SEURRE 17:45 Dijon-Ville 18:23 Z51500 4C SF SDF 253 45 11385

891815 Dijon-Ville 17:44 St-Amour 19:09 B81500 4C SF SDF 253 112 28437

891816 St-Amour 17:55 Dijon-Ville 19:15 B81500 4C Q (NE CIRCULE PAS 26,27/09, 363 112 40801

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 150/173 Annexe 6.2

14/11/20)

891817 Dijon-Ville 18:16 SEURRE 19:01 Z27500 3C SF SDF 253 45 11385

891818 St-Amour 18:50 Dijon-Ville 20:14 Z27500 3C DF (NE CIRCULE PAS 15/08, 27/09/20) 60 112 6744

891819 Dijon-Ville 18:45 St-Amour 20:07 Z51500 4C Q (NE CIRCULE PAS 26,27/09, 14/11/20) 363 112 40801

891820 SEURRE 19:28 Dijon-Ville 20:15 Z27500 3C SF SDF 253 45 11385

891821 Dijon-Ville 19:42 SEURRE 20:25 B81500 4C Q (NE CIRCULE PAS 26,27/09/20) 364 45 16380

891902 Dijon-Ville 07:37 LES LAUMES-ALÉSIA 08:20 Z27500 3C SA (NE CIRCULE PAS 30/05/20) 51 57 2907

891903 LES LAUMES-ALÉSIA 06:39 Dijon-Ville 07:22 Z27500 3C SA (NE CIRCULE PAS 30/05/20) 51 57 2907

891904 Dijon-Ville 12:42 LES LAUMES-ALÉSIA 13:26 Z27500 3C

SF SA JUSQU'AU 26/01/20 , CIRCULE 02/02/20 , SF SA DU 09/02 AU 21/09/20 (NE CIRCULE PAS 31/05, 14/09/20) , MA ME JE VE DU 22/09 AU 23/10/20 CIRCULE 28/09, 12/10/20 , FE DU 24/10 AU 20/11/20 CIRCULE 30/10, 08,15/11/20 , SF SA A PARTIR DU 22/11/20 277 57 15789

891907 LES LAUMES-ALÉSIA 12:39 Dijon-Ville 13:22 Z27500 3C

SA JUSQU'AU 19/09/20 (NE CIRCULE PAS 14,21/03, 30/05/20) , SA A PARTIR DU 31/10/20 44 57 2508

891907 LES LAUMES-ALÉSIA 12:40 Dijon-Ville 13:22 Z27500 3C

SF SDF JUSQU'AU 24/01/20 , SF SDF DU 10/02 AU 23/10/20 (NE CIRCULE PAS 14/09, 05,19/10/20) , CIRCULE 30/10/20 , SF SA DI A PARTIR DU 23/11/20 222 57 12654

891908 Dijon-Ville 16:32 LES LAUMES-ALÉSIA 17:15 Z27500 3C SF SDF 253 57 14421

891909 LES LAUMES-ALÉSIA 16:39 Dijon-Ville 17:22 Z27500 3C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 57 3477

891912 Dijon-Ville 18:37 LES LAUMES-ALÉSIA 19:20 Z27500 3C

SA JUSQU'AU 19/09/20 (NE CIRCULE PAS 14,21,28/03, 30/05/20) , SA A PARTIR DU 31/10/20 43 57 2451

891950 IS-SUR-TILLE 05:27 LES LAUMES-ALÉSIA 06:44 Z27500 3C SF SDF 253 90 22770

891952 IS-SUR-TILLE 07:09 LES LAUMES-ALÉSIA 08:26 Z27500 3C SF SDF 253 90 22770

891954 IS-SUR-TILLE 11:03 Dijon-Ville 11:34 Z27500 3C CIRCULE 30/05/20 1 33 33

891954 IS-SUR-TILLE 11:03 LES LAUMES-ALÉSIA 12:20 Z27500 3C SA (NE CIRCULE PAS 30/05/20) 51 90 4590

891956 IS-SUR-TILLE 17:03 Dijon-Ville 17:34 Z27500 3C CIRCULE 14,21,28/03, 30/05/20 , SA DU 26/09 AU 24/10/20 9 33 297

891956 IS-SUR-TILLE 17:03 LES LAUMES-ALÉSIA 18:20 Z27500 3C

Q (NE CIRCULE PAS 14,21,28/03, 30/05, 26/09, 03,10,17,24/10/20) 357 90 32130

891958 IS-SUR-TILLE 18:03 LES LAUMES-ALÉSIA 19:20 Z27500 3C SF SDF 253 90 22770

891960 IS-SUR-TILLE 19:09 LES LAUMES-ALÉSIA 20:26 Z27500 3C SF SA 314 90 28260

891981 Chalon-sur-Saône 06:12 MÂCON-VILLE 06:51 Z27500 3C SF SDF 253 58 14674

892202 AUXERRE-St-Gervais 06:36

LAROCHE-MIGENNES 06:54 B81500 4C SA 52 19 988

892204 AUXERRE-St-Gervais 08:36

LAROCHE-MIGENNES 08:54 B81500 4C SF SA 314 19 5966

892206 AUXERRE-St-Gervais 10:36

LAROCHE-MIGENNES 10:54 B81500 4C SA 52 19 988

892208 AUXERRE-St-Gervais 14:36

LAROCHE-MIGENNES 14:54 B81500 4C Q 366 19 6954

892209 LAROCHE-MIGENNES 07:06

AUXERRE-St-Gervais 07:23 B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 19 5795

892210 AUXERRE-St- 16:36 LAROCHE- 16:54 B81500 4C Q 366 19 6954

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 151/173 Annexe 6.2

Gervais MIGENNES

892211 LAROCHE-MIGENNES 11:06

AUXERRE-St-Gervais 11:23 B81500 4C Q 366 19 6954

892212 AUXERRE-St-Gervais 18:26

LAROCHE-MIGENNES 18:44 B81500 4C SF SDF 253 19 4807

892213 LAROCHE-MIGENNES 15:06

AUXERRE-St-Gervais 15:23 B81500 4C Q 366 19 6954

892215 LAROCHE-MIGENNES 17:06

AUXERRE-St-Gervais 17:23 B81500 4C Q 366 19 6954

892216 AUXERRE-St-Gervais 20:36

LAROCHE-MIGENNES 20:54 B81500 4C

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 19 4066

892217 LAROCHE-MIGENNES 19:06

AUXERRE-St-Gervais 19:23 B81500 4C SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 39 19 741

892218 AUXERRE-St-Gervais 20:50

LAROCHE-MIGENNES 21:08 B81500 4C SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 39 19 741

892219 LAROCHE-MIGENNES 21:06

AUXERRE-St-Gervais 21:23 B81500 4C

LU MA ME JE SF VF FE CIRCULE 24,31/12/19 197 19 3743

892220 AUXERRE-St-Gervais 20:50

LAROCHE-MIGENNES 21:08 B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 19 1159

892222 AUXERRE-St-Gervais 20:36

LAROCHE-MIGENNES 20:53 B81500 4C SA 52 19 988

892400 CORBIGNY 16:53 LAROCHE-MIGENNES 18:46 B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 104 6344

892401 LAROCHE-MIGENNES 09:06 CORBIGNY 10:53 B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 104 6344

892402 CORBIGNY 17:02 LAROCHE-MIGENNES 18:52 B81500 4C SA 52 104 5408

892403 LAROCHE-MIGENNES 09:06

AUXERRE-St-Gervais 09:19 B81500 4C

SF SA DI DU 10/02 AU 06/03/20 , SF SA DI DU 05 AU 16/10/20 , SF SA DI DU 23 AU 27/11/20 35 19 665

892403 LAROCHE-MIGENNES 09:06 CLAMECY 10:13 B81500 4C

SF DF JUSQU'AU 08/02/20 , CIRCULE 15,22,29/02/20 , SF DF DU 07/03 AU 03/10/20 CIRCULE 15/08/20 , CIRCULE 10/10/20 , SF DF DU 17/10 AU 21/11/20 , SF DI A PARTIR DU 28/11/20 270 72 19440

892404 CLAMECY 17:46 LAROCHE-MIGENNES 18:54 B81500 4C

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 72 15408

892405 LAROCHE-MIGENNES 19:06 CLAMECY 20:12 B81500 4C SA 52 72 3744

892406 CLAMECY 17:32 LAROCHE-MIGENNES 18:54 B81500 4C SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 39 72 2808

892407 LAROCHE-MIGENNES 19:16 CORBIGNY 21:15 B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 104 6344

892411 LAROCHE-MIGENNES 20:10 CORBIGNY 22:02 B81500 4C SF SDF 253 104 26312

892701 AUTUN 06:33 ÉTANG 06:51 X73500

SF LU DF JUSQU'AU 29/02/20 , SF LU DF A PARTIR DU 25/04/20 (NE CIRCULE PAS 02/06, 15/07, 12/11/20) CIRCULE 13/07, 15/08/20 214 15 3210

892702 ÉTANG 07:25 AUTUN 07:43 X73500 SF SDF JUSQU'AU 28/02/20 , SF SDF A PARTIR DU 27/04/20 214 15 3210

892703 AUTUN 06:17 ÉTANG 06:35 X73500

LU JUSQU'AU 24/02/20 , LU SF VF FE A PARTIR DU 27/04/20 CIRCULE 02/06, 15/07, 12/11/20 45 15 675

892704 ÉTANG 09:25 AUTUN 09:43 X73500 Q JUSQU'AU 01/03/20 , Q A PARTIR DU 25/04/20 312 15 4680

892705 AUTUN 07:56 ÉTANG 08:15 X73500 SF SDF JUSQU'AU 28/02/20 , SF SDF A PARTIR DU 27/04/20 214 15 3210

892706 ÉTANG 12:45 AUTUN 13:03 X73500 SDF JUSQU'AU 01/03/20 , SDF A PARTIR DU 25/04/20 98 15 1470

892707 AUTUN 08:57 ÉTANG 09:16 X73500

DF JUSQU'AU 01/03/20 , DF A PARTIR DU 26/04/20 (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 53 15 795

892708 ÉTANG 16:45 AUTUN 17:03 X73500 SA JUSQU'AU 29/02/20 , SA A PARTIR DU 25/04/20 45 15 675

892709 AUTUN 12:16 ÉTANG 12:35 X73500 DF JUSQU'AU 01/03/20 , DF A PARTIR DU 26/04/20 (NE 53 15 795

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 152/173 Annexe 6.2

CIRCULE PAS 15/08/20)

892710 ÉTANG 17:25 AUTUN 17:43 X73500 SF SA JUSQU'AU 01/03/20 , SF SA A PARTIR DU 26/04/20 267 15 4005

892711 AUTUN 16:16 ÉTANG 16:35 X73500 Q JUSQU'AU 01/03/20 , Q A PARTIR DU 25/04/20 312 15 4680

892712 ÉTANG 18:45 AUTUN 19:03 X73500 SF SA JUSQU'AU 01/03/20 , SF SA A PARTIR DU 26/04/20 267 15 4005

892713 AUTUN 18:16 ÉTANG 18:35 X73500 SF SA JUSQU'AU 01/03/20 , SF SA A PARTIR DU 26/04/20 267 15 4005

892714 ÉTANG 19:45 AUTUN 20:03 X73500 SA JUSQU'AU 29/02/20 , SA A PARTIR DU 25/04/20 45 15 675

892715 AUTUN 19:46 ÉTANG 20:05 X73500 SF SDF JUSQU'AU 28/02/20 , SF SDF A PARTIR DU 27/04/20 214 15 3210

892717 AUTUN 19:57 ÉTANG 20:16 X73500

DF JUSQU'AU 01/03/20 , DF A PARTIR DU 26/04/20 (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 53 15 795

892718 ÉTANG 20:25 AUTUN 20:43 X73500

DF JUSQU'AU 01/03/20 , DF A PARTIR DU 26/04/20 (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 53 15 795

892719 AUTUN 17:56 ÉTANG 18:15 X73500 SA JUSQU'AU 29/02/20 , SA A PARTIR DU 25/04/20 45 15 675

892720 ÉTANG 10:45 AUTUN 11:03 X73500

SF SDF JUSQU'AU 28/02/20 , SF SDF DU 27/04 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 204 15 3060

892721 AUTUN 10:16 ÉTANG 10:35 X73500

SF DF JUSQU'AU 29/02/20 , SF DF A PARTIR DU 25/04/20 CIRCULE 15/08/20 259 15 3885

892800 AVALLON 05:43 LAROCHE-MIGENNES 06:54 B81500 4C SF SDF 253 74 18722

892801 LAROCHE-MIGENNES 19:06 AVALLON 20:12 B81500 4C

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 74 15836

892802 AVALLON 07:43 LAROCHE-MIGENNES 08:52 B81500 4C SA 52 74 3848

892803 LAROCHE-MIGENNES 21:06 AVALLON 22:13 B81500 4C

VE SA DI VF FE (NE CIRCULE PAS 24,31/12/19) 169 74 12506

892804 AUXERRE-St-Gervais 10:39

LAROCHE-MIGENNES 10:54 B81500 4C

SF SA DI DU 10 AU 21/02/20 , SF SA DI DU 23 AU 27/03/20 , SF SA DI DU 06 AU 10/04/20 , SF SA DI DU 05 AU 09/10/20 , SF SA DI DU 23 AU 27/11/20 30 19 570

892804 AVALLON 09:45 LAROCHE-MIGENNES 10:54 B81500 4C

SF SA JUSQU'AU 09/02/20 , CIRCULE 16/02/20 , SF SA DU 23/02 AU 22/03/20 , SF SA DU 29/03 AU 05/04/20 , SF SA DU 12/04 AU 04/10/20 , SF SA DU 11/10 AU 22/11/20 , SF SA A PARTIR DU 29/11/20 284 74 21016

892806 AVALLON 19:43 LAROCHE-MIGENNES 20:54 B81500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 74 4514

892808 AVALLON 19:36 LAROCHE-MIGENNES 20:52 B81500 4C SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 39 74 2886

893050 CHAGNY 06:22 MONTCHANIN 06:48 X73500 SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 29 6206

893051 MONTCHANIN 07:11 Chalon-sur-Saône 07:50 X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 45 13725

893052 Chalon-sur-Saône 07:10 MONTCHANIN 07:47 X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 45 13725

893053 MONTCHANIN 08:11 Chalon-sur-Saône 08:50 X73500

SF DF (NE CIRCULE PAS 14/03/20) CIRCULE 15/08/20 304 45 13680

893054 Chalon-sur-Saône 14:10 MONTCHANIN 14:47 X73500

SF DF JUSQU'AU 11/04/20 (NE CIRCULE PAS 14/03/20) , CIRCULE 18/04/20 , SF DF DU 25/04 AU 03/07/20 , SA DU 04/07 AU 22/08/20 , SF DI DU 29/08 AU 31/10/20 , CIRCULE 07/11/20 , SF DI A PARTIR DU 14/11/20 247 45 11115

893055 MONTCHANIN 11:11 Chalon-sur-Saône 11:50 X73500

Q JUSQU'AU 29/03/20 (NE CIRCULE PAS 14/03/20) , 345 45 15525

Page 157: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 153/173 Annexe 6.2

CIRCULE 04,05/04/20 , Q DU 11/04 AU 18/10/20 , CIRCULE 24,25/10/20 , Q A PARTIR DU 31/10/20

893056 Chalon-sur-Saône 16:10 MONTCHANIN 16:47 X73500 SF SA 314 45 14130

893057 MONTCHANIN 15:11 Chalon-sur-Saône 15:50 X73500

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 45 9630

893058 Chalon-sur-Saône 17:10 MONTCHANIN 17:47 X73500

SF DF (NE CIRCULE PAS 14/03/20) CIRCULE 15/08/20 304 45 13680

893059 MONTCHANIN 17:11 Chalon-sur-Saône 17:50 X73500 SF SA 314 45 14130

893060 Chalon-sur-Saône 18:09 MONTCHANIN 18:46 X73500

SF SA JUSQU'AU 03/07/20 , DI DU 05/07 AU 23/08/20 , SF SA A PARTIR DU 30/08/20 274 45 12330

893061 MONTCHANIN 19:11 Chalon-sur-Saône 19:50 X73500 SF SA 314 45 14130

893062 Chalon-sur-Saône 19:10 MONTCHANIN 19:47 X73500 Q (NE CIRCULE PAS 14/03/20) 365 45 16425

893063 MONTCHANIN 09:11 Chalon-sur-Saône 09:50 X73500

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 45 9630

893065 MONTCHANIN 05:35 CHAGNY 06:00 X73500 SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 29 6206

893069 MONTCHANIN 18:11 Chalon-sur-Saône 18:50 B81500 3C SA (NE CIRCULE PAS 14/03/20) 51 45 2295

893071 MONTCHANIN 20:11 Chalon-sur-Saône 20:50 B81500 3C

SA (NE CIRCULE PAS 14/03, 25/04/20) 50 45 2250

893080 MONTCHANIN 12:31 ÉTANG 13:01 X73500

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 30/10/20 , SF SA DI A PARTIR DU 16/11/20 205 29 5863

893081 ÉTANG 06:56 MONTCHANIN 07:28 X73500 SF DI 315 29 9009

893082 MONTCHANIN 17:31 ÉTANG 18:01 X73500 SF SDF 253 29 7236

893083 ÉTANG 13:12 MONTCHANIN 13:43 X73500

SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 204 29 5834

893201 AUTUN 05:45 NEVERS 07:19 X73500 SF SDF JUSQU'AU 28/02/20 , SF SDF A PARTIR DU 27/04/20 214 120 25680

893202 DECIZE 07:18 NEVERS 07:50 B81500 3C SF SDF 253 38 9614

893203 NEVERS 12:31 DECIZE 13:04 X73500 SF SDF 253 38 9614

893204 DECIZE 13:18 NEVERS 13:50 X73500 SF SDF 253 38 9614

893205 NEVERS 17:07 DECIZE 17:39 B81500 3C SF SDF 253 38 9614

893206 DECIZE 07:25 NEVERS 07:51 B81500 3C SA 52 38 1976

893212 DECIZE 08:45 NEVERS 09:17 X73500 SF SDF 253 38 9614

893213 NEVERS 16:07 DECIZE 16:39 B81500 4C SF SDF 253 38 9614

893215 NEVERS 18:07 DECIZE 18:39 X73500 SF SDF 253 38 9614

893217 NEVERS 07:15 DECIZE 07:48 X73500 SF SDF 253 38 9614

893301 Paray-le-Monial 06:08 MONTCHANIN 06:51 X73500 SF SDF 253 51 12903

893303 Paray-le-Monial 07:08 MONTCHANIN 07:51 X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 51 15555

893305 Paray-le-Monial 10:06 MONTCHANIN 10:51 X73500 Q 366 51 18666

893307 Paray-le-Monial 14:08 MONTCHANIN 14:51 X73500

SF DF JUSQU'AU 03/07/20 , SA DU 04/07 AU 22/08/20 , SF DF A PARTIR DU 29/08/20 266 51 13566

893309 Paray-le-Monial 16:08 MONTCHANIN 16:51 X73500 Q 366 51 18666

893311 Paray-le-Monial 18:08 MONTCHANIN 18:51 X73500 SF SA 314 51 16014

893313 Paray-le-Monial 19:08 MONTCHANIN 19:56 X73500 Q 366 51 18666

893320 MONTCHANIN 07:08 Paray-le-Monial 07:51 X73500 SF SDF 253 51 12903

893321 Paray-le-Monial 12:08 MONTCHANIN 12:51 X73500

Q JUSQU'AU 16/02/20 , CIRCULE 22,23/02/20 , Q DU 29/02 AU 18/10/20 , CIRCULE 24,25/10/20 , Q A PARTIR DU 31/10/20 346 51 17646

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 154/173 Annexe 6.2

893322 MONTCHANIN 13:08 Paray-le-Monial 13:51 X73500

Q JUSQU'AU 03/07/20 , SA DI DU 04/07 AU 23/08/20 , Q A PARTIR DU 29/08/20 326 51 16626

893324 MONTCHANIN 15:08 Paray-le-Monial 15:51 X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 51 15555

893326 MONTCHANIN 17:08 Paray-le-Monial 17:51 X73500 SF SA 314 51 16014

893327 Paray-le-Monial 17:08 MONTCHANIN 17:51 X73500 SF SDF 253 51 12903

893328 MONTCHANIN 18:08 Paray-le-Monial 18:51 X73500 Q 366 51 18666

893330 MONTCHANIN 19:08 Paray-le-Monial 19:51 X73500

SF SA JUSQU'AU 03/07/20 , DI DU 05/07 AU 23/08/20 , SF SA A PARTIR DU 30/08/20 274 51 13974

893332 MONTCHANIN 20:08 Paray-le-Monial 20:51 X73500 Q 366 51 18666

893334 MONTCHANIN 08:08 Paray-le-Monial 08:51 X73500

SF DF JUSQU'AU 15/02/20 , CIRCULE 22/02/20 , SF DF DU 29/02 AU 17/10/20 CIRCULE 15/08/20 , CIRCULE 24/10/20 , SF DF A PARTIR DU 31/10/20 285 51 14535

893336 MONTCHANIN 16:08 Paray-le-Monial 16:51 X73500 SF SDF 253 51 12903

893342 MONTCHANIN 09:08 Paray-le-Monial 09:51 X73500 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 51 3111

893600 Moulins-sur-Allier 06:54 NEVERS 07:37 B81500 3C SF SDF 253 60 15180

893600 Moulins-sur-Allier 06:54 NEVERS 07:38 X73500 SA 52 60 3120

893750 NEVERS 08:35 Cosne-sur-Loire 09:23 B81500 3C SF SDF 253 58 14674

893751 Cosne-sur-Loire 06:32 NEVERS 07:25 B81500 4C

LU MA JE VE DU 23/12/19 AU 03/01/20 , SF SA DI DU 24/02 AU 06/03/20 , SF SA DI DU 20 AU 30/04/20 , SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 , SF SA DI DU 19 AU 30/10/20 78 58 4524

893751 Cosne-sur-Loire 06:32 Nevers-Le Banlay 07:49 B81500 4C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 61 10745

893752 NEVERS 09:34 Cosne-sur-Loire 10:22 X73500 SA 52 58 3016

893753 Cosne-sur-Loire 07:36 NEVERS 08:25 X73500

CIRCULE 15/12/19 , Q DU 21/12/19 AU 03/01/20 , SA DI DU 04/01 AU 16/02/20 , Q DU 22/02 AU 06/03/20 , SDF DU 07/03 AU 13/04/20 , Q DU 18/04 AU 01/05/20 , SDF DU 02/05 AU 28/06/20 , Q DU 04/07 AU 28/08/20 , SA DI DU 29/08 AU 11/10/20 , Q DU 17 AU 30/10/20 , 191 58 11078

893753 Cosne-sur-Loire 07:36 Nevers-Le Banlay 08:45 X73500

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 61 10745

893754 NEVERS 12:35 Cosne-sur-Loire 13:23 X73500

CIRCULE 15/12/19 , Q DU 21/12/19 AU 03/01/20 , SA DI DU 04/01 AU 16/02/20 , Q DU 22/02 AU 06/03/20 , SDF DU 07/03 AU 13/04/20 , Q DU 18/04 AU 01/05/20 , SDF DU 02/05 AU 28/06/20 , Q DU 04/07 AU 28/08/20 , SA DI DU 29/08 AU 11/10/20 , Q DU 17 AU 30/10/20 , 191 58 11078

893754 Nevers-Le Banlay 12:22 Cosne-sur-Loire 13:23 X73500

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF 175 61 10745

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 155/173 Annexe 6.2

SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20

893755 Cosne-sur-Loire 12:36 NEVERS 13:25 B81500 3C

Q JUSQU'AU 04/07/20 , SF SA DU 05/07 AU 28/08/20 , Q A PARTIR DU 30/08/20 358 58 20764

893756 NEVERS 15:26 Cosne-sur-Loire 16:14 X73500 SF SA JUSQU'AU 03/07/20 , SF SA A PARTIR DU 30/08/20 266 58 15428

893757 Cosne-sur-Loire 13:36 NEVERS 14:25 X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 58 17690

893758 NEVERS 16:35 Cosne-sur-Loire 17:23 X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 58 17690

893759 Cosne-sur-Loire 16:36 NEVERS 17:25 X73500 SF SA 314 58 18212

893760 DECIZE 16:45 Cosne-sur-Loire 18:14 B81500 4C SF SDF 253 95 24035

893761 Cosne-sur-Loire 17:47 NEVERS 18:36 X73500 Q 366 58 21228

893762 NEVERS 19:34 Cosne-sur-Loire 20:27 X73500 SF SDF 253 58 14674

893764 NEVERS 19:24 Cosne-sur-Loire 20:16 X73500 SDF 113 58 6554

893766 NEVERS 21:35 Cosne-sur-Loire 22:24 B81500 3C SDF 113 58 6554

893900 Lamure-sur-Azergues 17:58 Paray-le-Monial 18:50 B82500 4C SF SDF 253 65 16470

893901 Paray-le-Monial 05:45 Lamure-sur-Azergues 06:36 B82500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 65 19856

893902 Paray-le-Monial 20:08 NEVERS 21:39 B84500 4C SF SDF 253 127 32191

893903 NEVERS 05:34 Paray-le-Monial 07:03 B84500 4C SF SDF 253 127 32191

893904 Lamure-sur-Azergues 20:23 Paray-le-Monial 21:14 B81500 3C SF SDF 253 65 16470

893905 NEVERS 08:34 Paray-le-Monial 10:01 B81500 3C

Q JUSQU'AU 08/03/20 , CIRCULE 14,15/03/20 , Q DU 21/03 AU 13/09/20 , CIRCULE 19,20/09/20 , Q A PARTIR DU 26/09/20 346 127 44024

893906 Paray-le-Monial 19:47 NEVERS 21:17 B82500 4C SDF 113 127 14378

893907 Paray-le-Monial 20:08 Lamure-sur-Azergues 21:00 B81500 3C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 65 3971

894000 BELFORT 05:36 Besançon-Viotte 06:50 Z51500 4C SF SDF 253 96 24187

894002 BELFORT 06:04 Besançon-Viotte 07:28 Z51500 4C

Q JUSQU'AU 28/08/20 , SDF A PARTIR DU 29/08/20 287 96 27437

894003 Besançon-Viotte 05:32 BELFORT 06:56 X76500 3C SF SDF 253 96 24187

894004 BELFORT 06:34 Besançon-Viotte 07:47 Z51500 4C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 96 7552

894005 Besançon-Viotte 06:11 BELFORT 07:29 Z27500 3C SF SDF 253 96 24187

894007 Besançon-Viotte 06:32 BELFORT 07:56 Z51500 4C SF SA 314 96 30018

894008 BELFORT 07:04 Besançon-Viotte 08:28 X76500 3C SF SDF 253 96 24187

894009 Besançon-Viotte 07:11 BELFORT 08:24 Z51500 4C DF 62 96 5927

894011 Besançon-Viotte 07:32 BELFORT 08:56 Z51500 4C Q 366 96 34990

894013 Besançon-Viotte 11:11 BELFORT 12:24 Z51500 4C SF SDF 253 96 24187

894014 BELFORT 08:36 Besançon-Viotte 09:50 Z27500 3C SF SDF 253 96 24187

894015 Besançon-Viotte 12:32 BELFORT 13:56 Z27500 3C Q 366 96 34990

894016 BELFORT 09:36 Besançon-Viotte 10:49 Z51500 4C SF DF A PARTIR DU 31/08/20 95 96 9082

894017 Besançon-Viotte 13:11 BELFORT 14:24 Z27500 3C SF SDF 253 96 24187

894018 BELFORT 09:36 Besançon-Viotte 10:50 Z51500 4C DF 62 96 5927

894019 Besançon-Viotte 13:32 BELFORT 14:56 Z51500 4C SDF 113 96 10803

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 156/173 Annexe 6.2

894021 Besançon-Viotte 16:11 BELFORT 17:24 Z51500 4C Q 366 96 34990

894023 Besançon-Viotte 16:32 BELFORT 17:56 X73500 Q 366 96 34990

894025 Besançon-Viotte 17:32 BELFORT 18:56 Z51500 4C Q 366 96 34990

894026 BELFORT 11:36 Besançon-Viotte 12:50 Z27500 3C SF SDF 253 96 24187

894027 Besançon-Viotte 18:32 BELFORT 19:56 Z51500 4C Q 366 96 34990

894028 BELFORT 12:04 Besançon-Viotte 13:28 Z51500 4C Q 366 96 34990

894029 Besançon-Viotte 20:11 BELFORT 21:24 X73500 SF SDF 253 96 24187

894030 BELFORT 12:36 Besançon-Viotte 13:50 X73500 SF SDF 253 96 24187

894031 Besançon-Viotte 15:11 BELFORT 16:24 Z51500 4C SF DF 304 96 29062

894032 BELFORT 13:04 Besançon-Viotte 14:28 Z51500 4C Q 366 96 34990

894034 BELFORT 17:04 Besançon-Viotte 18:28 Z27500 3C Q 366 96 34990

894035 Besançon-Viotte 08:11 BELFORT 09:24 Z51500 4C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 96 7552

894037 Besançon-Viotte 17:14 BELFORT 18:27 Z51500 4C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 96 7552

894040 BELFORT 16:36 Besançon-Viotte 17:51 Z51500 4C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 96 7552

894042 BELFORT 17:34 Besançon-Viotte 19:01 Z51500 4C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 96 7552

894052 BELFORT 18:19 Besançon-Viotte 19:43 X73500 Q 366 96 34990

894058 BELFORT 19:36 Besançon-Viotte 20:50 Z27500 3C Q 366 96 34990

894062 BELFORT 20:36 Besançon-Viotte 21:50 Z51500 4C Q 366 96 34990

894200 Besançon-Viotte 05:56 Dijon-Ville 06:50 Z51500 4C Q 366 91 33306

894201 Dijon-Ville 05:09 Besançon-Viotte 06:05 Z27500 3C SF SDF 253 91 23023

894202 Besançon-Viotte 06:56 Dijon-Ville 07:50 Z51500 4C SF SDF 253 91 23023

894203 Dijon-Ville 06:38 Besançon-Viotte 07:36 Z51500 4C SF SDF 253 91 23023

894204 Besançon-Viotte 07:56 Dijon-Ville 08:50 Z51500 4C

SF LU (NE CIRCULE PAS 14/04, 02/06, 15/07, 12/11/20) CIRCULE 13/04, 01/06, 13/07/20 313 91 28483

894204 Besançon-Viotte 07:56 Dijon-Ville 08:52 Z51500 4C

LU SF VF FE CIRCULE 14/04, 02/06, 15/07, 12/11/20 53 91 4823

894205 Dijon-Ville 07:40 Besançon-Viotte 08:38 Z51500 4C SF SDF 253 91 23023

894206 Besançon-Viotte 08:56 Dijon-Ville 09:50 Z51500 4C Q 366 91 33306

894207 Dijon-Ville 08:09 Besançon-Viotte 09:05 Z51500 4C Q 366 91 33306

894208 Besançon-Viotte 09:56 Dijon-Ville 10:50 Z27500 3C Q 366 91 33306

894209 Dijon-Ville 09:09 Besançon-Viotte 10:05 Z51500 4C Q 366 91 33306

894210 Besançon-Viotte 10:56 Dijon-Ville 11:50 Z51500 4C Q 366 91 33306

894211 Dijon-Ville 10:09 Besançon-Viotte 11:05 Z51500 4C Q 366 91 33306

894212 Besançon-Viotte 12:06 Dijon-Ville 13:01 Z51500 4C SF SDF 253 91 23023

894213 Dijon-Ville 11:09 Besançon-Viotte 12:05 Z27500 3C Q 366 91 33306

894214 Besançon-Viotte 12:56 Dijon-Ville 13:50 Z51500 4C SF SDF 253 91 23023

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 157/173 Annexe 6.2

894215 Dijon-Ville 13:19 Besançon-Viotte 14:15 Z51500 4C SF SDF 253 91 23023

894216 Besançon-Viotte 13:56 Dijon-Ville 14:50 Z51500 4C Q 366 91 33306

894217 Dijon-Ville 14:09 Besançon-Viotte 15:05 Z51500 4C SF SDF 253 91 23023

894218 Besançon-Viotte 14:56 Dijon-Ville 15:50 Z51500 4C Q 366 91 33306

894219 Dijon-Ville 15:09 Besançon-Viotte 16:05 Z51500 4C SF SDF 253 91 23023

894220 Besançon-Viotte 15:56 Dijon-Ville 16:50 Z51500 4C Q 366 91 33306

894221 Dijon-Ville 16:09 Besançon-Viotte 17:05 Z51500 4C SF SDF 253 91 23023

894222 Besançon-Viotte 16:56 Dijon-Ville 17:50 Z51500 4C SF SA 314 91 28574

894223 Dijon-Ville 17:09 Besançon-Viotte 18:05 Z51500 4C SF SDF 253 91 23023

894224 Besançon-Viotte 17:56 Dijon-Ville 18:50 X76500 3C SF SDF 253 91 23023

894225 Dijon-Ville 18:09 Besançon-Viotte 19:05 Z51500 4C SF SDF 253 91 23023

894226 Besançon-Viotte 18:56 Dijon-Ville 19:50 Z51500 4C SF SDF 253 91 23023

894227 Dijon-Ville 19:09 Besançon-Viotte 20:05 X76500 3C Q 366 91 33306

894228 Besançon-Viotte 19:56 Dijon-Ville 20:50 Z51500 4C SF SDF 253 91 23023

894229 Dijon-Ville 20:09 Besançon-Viotte 21:05 Z51500 4C Q 366 91 33306

894230 Besançon-Viotte 20:56 Dijon-Ville 21:50 X76500 3C Q 366 91 33306

894231 Dijon-Ville 21:09 Besançon-Viotte 22:05 Z51500 4C Q 366 91 33306

894232 Besançon-Viotte 21:56 Dijon-Ville 22:50 Z27500 3C Q 366 91 33306

894250 Besançon-Viotte 04:56 Dijon-Ville 06:02 Z51500 4C SF SDF 253 91 23023

894251 Dijon-Ville 06:14 Besançon-Viotte 07:22 Z51500 4C Q 366 91 33306

894252 Besançon-Viotte 06:25 Dijon-Ville 07:30 Z51500 4C SF SDF 253 91 23023

894253 Dijon-Ville 07:09 Besançon-Viotte 08:14 Z51500 4C Q 366 91 33306

894254 Besançon-Viotte 07:12 Dijon-Ville 08:15 Z51500 4C Q 366 91 33306

894255 Dijon-Ville 12:09 Besançon-Viotte 13:14 Z51500 4C Q 366 91 33306

894256 Besançon-Viotte 09:12 Dijon-Ville 10:15 Z51500 4C SF SDF 253 91 23023

894257 Dijon-Ville 13:50 Besançon-Viotte 14:55 Z51500 4C Q 366 91 33306

894258 Besançon-Viotte 12:25 Dijon-Ville 13:30 Z51500 4C Q 366 91 33306

894259 Dijon-Ville 15:41 Besançon-Viotte 16:46 Z51500 4C Q 366 91 33306

894260 Besançon-Viotte 16:18 Dijon-Ville 17:21 Z51500 4C Q 366 91 33306

894261 Dijon-Ville 16:42 Besançon-Viotte 17:48 Z51500 4C Q 366 91 33306

894262 Besançon-Viotte 17:16 Dijon-Ville 18:19 Z51500 4C Q 366 91 33306

894263 Dijon-Ville 17:40 Besançon-Viotte 18:46 Z51500 4C Q 366 91 33306

894264 Besançon-Viotte 18:12 Dijon-Ville 19:15 Z51500 4C Q 366 91 33306

894265 Dijon-Ville 18:40 Besançon-Viotte 19:46 Z51500 4C Q 366 91 33306

894266 Besançon- 19:13 Dijon-Ville 20:16 Z51500 4C Q 366 91 33306

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 158/173 Annexe 6.2

Viotte

894267 Dijon-Ville 19:50 Besançon-Viotte 20:53 Z51500 4C SF SA 314 91 28574

894269 Dijon-Ville 22:11 Besançon-Viotte 23:16 X76500 3C Q 366 91 33306

894404 BELFORT 06:35 VESOUL 07:21 X73500 SF SDF JUSQU'AU 17/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 223 62 13826

894405 VESOUL 06:39 BELFORT 07:25 X73500 SF SDF JUSQU'AU 20/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 224 62 13888

894406 BELFORT 07:05 VESOUL 07:54 X73500 SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 62 13268

894408 BELFORT 07:35 VESOUL 08:21 X73500 SF DF JUSQU'AU 18/07/20 , SF DF A PARTIR DU 29/08/20 270 62 16740

894409 VESOUL 07:39 BELFORT 08:25 X73500 SF DF JUSQU'AU 18/07/20 , SF DF A PARTIR DU 29/08/20 270 62 16740

894411 VESOUL 08:09 BELFORT 08:55 X73500 SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 62 13268

894412 BELFORT 09:35 VESOUL 10:21 X73500 SF SDF JUSQU'AU 17/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 223 62 13826

894413 VESOUL 08:39 BELFORT 09:25 X73500 SF SDF JUSQU'AU 17/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 223 62 13826

894414 BELFORT 12:35 VESOUL 13:21 X73500

SF SDF JUSQU'AU 28/02/20 , SF SDF DU 06/04 AU 17/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 06/11/20 169 62 10478

894416 BELFORT 13:35 VESOUL 14:21 X73500

SF DF JUSQU'AU 29/02/20 , SF DF DU 04/04 AU 27/06/20 , CIRCULE 05,12/09/20 , SF DI DU 19 AU 26/09/20 , CIRCULE 03/10/20 , SF DI DU 10/10 AU 07/11/20 163 62 10106

894418 BELFORT 16:35 VESOUL 17:21 X73500 SF SDF JUSQU'AU 17/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 28/08/20 224 62 13888

894429 VESOUL 12:39 BELFORT 13:25 X73500

SF SDF JUSQU'AU 28/02/20 , SF SDF DU 06/04 AU 26/06/20 , SF SA DI DU 21 AU 25/09/20 , SF SA DI DU 12/10 AU 06/11/20 130 62 8060

894431 VESOUL 13:39 BELFORT 14:25 X73500

Q JUSQU'AU 01/03/20 , Q DU 04/04 AU 19/07/20 , Q DU 29/08 AU 06/11/20 , SA DI A PARTIR DU 07/11/20 263 62 16306

894433 VESOUL 16:39 BELFORT 17:25 X73500 SF SDF JUSQU'AU 17/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 223 62 13826

894449 VESOUL 17:39 BELFORT 18:25 X73500 Q JUSQU'AU 19/07/20 , Q A PARTIR DU 28/08/20 327 62 20274

894450 BELFORT 17:35 VESOUL 18:21 X73500 Q JUSQU'AU 19/07/20 , Q A PARTIR DU 28/08/20 327 62 20274

894454 BELFORT 18:35 VESOUL 19:21 X73500 SF SA JUSQU'AU 19/07/20 , SF SA A PARTIR DU 28/08/20 280 62 17360

894455 VESOUL 18:30 BELFORT 19:16 X73500 SF SDF JUSQU'AU 17/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 28/08/20 224 62 13888

894602 BELFORT 06:05 Épinal 07:37 X73500 SF SDF JUSQU'AU 29/05/20 , SF SDF A PARTIR DU 03/08/20 210 108 22680

894603 Épinal 06:26 BELFORT 07:58 X73500 SF SDF JUSQU'AU 29/05/20 , SF SDF A PARTIR DU 03/08/20 210 108 22680

894609 Épinal 09:57 BELFORT 11:28 X73500 SF SDF JUSQU'AU 29/05/20 , SF SDF A PARTIR DU 03/08/20 210 108 22680

894612 BELFORT 11:05 Épinal 12:37 X73500 Q JUSQU'AU 01/06/20 , Q A PARTIR DU 01/08/20 306 108 33048

894619 Épinal 14:54 BELFORT 16:25 X73500 Q JUSQU'AU 01/06/20 , Q A PARTIR DU 01/08/20 306 108 33048

894624 BELFORT 17:05 Épinal 18:37 X73500 SF SA JUSQU'AU 01/06/20 , SF SA A PARTIR DU 02/08/20 262 108 28296

894627 Épinal 18:57 BELFORT 20:28 X73500 Q JUSQU'AU 01/06/20 , Q A PARTIR DU 01/08/20 306 108 33048

894630 BELFORT 20:05 Épinal 21:37 X73500 Q JUSQU'AU 31/05/20 , Q A PARTIR DU 01/08/20 305 108 32940

894831 Montbéliard 05:38 BELFORT 05:53 Z51500 4C SF SA DI 263 18 4734

894832 BELFORT 08:04 Montbéliard 08:19 Z27500 3C SF SDF 253 18 4554

Page 163: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 159/173 Annexe 6.2

894833 Montbéliard 08:26 BELFORT 08:41 Z27500 3C SF SDF 253 18 4554

894835 Montbéliard 09:26 BELFORT 09:41 Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 18 5490

894836 BELFORT 09:04 Montbéliard 09:19 Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 18 5490

894837 Montbéliard 11:42 BELFORT 11:56 Z51500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 18 5490

894838 BELFORT 11:04 Montbéliard 11:19 Z51500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 18 5490

894839 Montbéliard 12:42 BELFORT 12:56 Z51500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 18 5490

894840 BELFORT 12:19 Montbéliard 12:34 Z51500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 18 5490

894841 Montbéliard 16:26 BELFORT 16:41 Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 18 5490

894842 BELFORT 16:04 Montbéliard 16:19 Z27500 3C SF SDF 253 18 4554

894844 BELFORT 21:19 Montbéliard 21:34 Z51500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 18 5490

895000 Delle 06:55 BELFORT 07:23 Z27500 3C

SA JUSQU'AU 25/04/20 , SF DF A PARTIR DU 02/05/20 CIRCULE 15/08/20 212 22 4558

895000 Delle 06:55 Meroux 07:13 Z27500 3C SF SDF JUSQU'AU 30/04/20 93 14 1339

895001 BELFORT 04:45 Delle 05:12 Z27500 3C SF SDF 253 22 5440

895002 Delle 07:40 BELFORT 08:07 Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 22 3763

895003 BELFORT 07:04 Delle 07:31 Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 22 3763

895004 Delle 14:44 BELFORT 15:10 Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 22 3763

895005 BELFORT 07:49 Delle 08:16 Z27500 3C

SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 111 22 2387

895005 Meroux 07:59 Delle 08:16 Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 64 14 922

895006 Delle 16:42 BELFORT 17:11 Z27500 3C

SF DI JUSQU'AU 21/12/19 , CIRCULE 28/12/19 , SF DI DU 04/01 AU 22/02/20 , CIRCULE 29/02/20 , SF DF DU 07/03 AU 18/04/20 , CIRCULE 25/04/20 , SF DF DU 02/05 AU 03/07/20 , SA DU 04/07 AU 22/08/20 , SF DI DU 29/08 AU 17/10/20 , CIRCULE 24/10/20 , SF DF A PAR 227 22 4881

895007 BELFORT 15:43 Delle 16:10 Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 22 3763

895008 Delle 17:42 BELFORT 18:10 Z27500 3C SF SA 314 22 6751

895009 BELFORT 16:27 Delle 16:56 Z27500 3C

SF DI JUSQU'AU 21/12/19 , CIRCULE 28/12/19 , SF DI DU 04/01 AU 22/02/20 , CIRCULE 29/02/20 , SF DF DU 07/03 AU 18/04/20 , CIRCULE 25/04/20 , SF DF DU 02/05 AU 03/07/20 , SA DU 04/07 AU 22/08/20 , SF DI DU 29/08 AU 17/10/20 , CIRCULE 227 22 4881

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 160/173 Annexe 6.2

24/10/20 , SF DF A PAR

895010 Delle 22:44 BELFORT 23:11 Z27500 3C SF SA FE CIRCULE 01/11/20 304 22 6536

895011 BELFORT 17:27 Delle 17:58 Z27500 3C SF SA 314 22 6751

895050 Meroux 06:02 BELFORT 06:11 Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 7 1260

895051 BELFORT 05:47 Meroux 05:56 Z27500 3C

SF DI JUSQU'AU 21/12/19 , CIRCULE 28/12/19 , SF DI DU 04/01 AU 22/02/20 , CIRCULE 29/02/20 , SF DF DU 07/03 AU 18/04/20 , CIRCULE 25/04/20 , SF DF DU 02/05 AU 03/07/20 , SA DU 04/07 AU 22/08/20 , SF DI DU 29/08 AU 17/10/20 , CIRCULE 24/10/20 , SF DF A PAR 227 7 1634

895052 Meroux 09:38 BELFORT 09:46 Z27500 3C

CIRCULE 15/12/19 , Q DU 21/12/19 AU 03/01/20 , SA DI DU 04/01 AU 16/02/20 , Q DU 22/02 AU 06/03/20 , SDF DU 07/03 AU 13/04/20 , Q DU 18/04 AU 01/05/20 , SDF DU 02/05 AU 28/06/20 , Q DU 04/07 AU 28/08/20 , SA DI DU 29/08 AU 11/10/20 , Q DU 17 AU 30/10/20 , 191 7 1375

895052 Meroux 10:02 BELFORT 10:11 Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 7 1260

895053 BELFORT 08:48 Meroux 08:57 Z27500 3C Q 366 7 2635

895054 Meroux 11:06 BELFORT 11:15 Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 7 1260

895055 BELFORT 10:02 Meroux 10:11 Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 7 1260

895056 Meroux 12:23 BELFORT 12:33 Z27500 3C

SF DI JUSQU'AU 21/12/19 , CIRCULE 28/12/19 , SF DI DU 04/01 AU 22/02/20 , CIRCULE 29/02/20 , SF DF DU 07/03 AU 18/04/20 , CIRCULE 25/04/20 , SF DF DU 02/05 AU 03/07/20 , SA DU 04/07 AU 22/08/20 , SF DI DU 29/08 AU 17/10/20 , CIRCULE 24/10/20 , SF DF A PAR 227 7 1634

895057 BELFORT 12:02 Meroux 12:11 Z27500 3C

SF SA JUSQU'AU 20/12/19 , ME SA DI DU 21/12/19 AU 01/01/20 , Q DU 04/01 AU 23/02/20 , CIRCULE 29/02, 01/03/20 , Q DU 07/03 AU 19/04/20 , CIRCULE 25,26/04/20 , Q DU 01/05 AU 03/07/20 , SDF DU 04/07 AU 23/08/20 , Q DU 29/08 AU 18/10/20 , CIRCULE 24,25/10/20 288 7 2074

895058 Meroux 13:20 BELFORT 13:29 Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF 175 7 1260

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 161/173 Annexe 6.2

SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20

895059 BELFORT 12:48 Meroux 12:57 Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 7 2196

895060 Meroux 14:02 BELFORT 14:11 Z27500 3C Q 366 7 2635

895061 BELFORT 13:48 Meroux 13:57 Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 7 1260

895062 Meroux 19:02 BELFORT 19:11 Z27500 3C Q 366 7 2635

895063 BELFORT 18:44 Meroux 18:53 Z27500 3C Q 366 7 2635

895064 Meroux 20:06 BELFORT 20:15 Z27500 3C SF SA 314 7 2261

895065 BELFORT 19:48 Meroux 19:57 Z27500 3C SF SA 314 7 2261

895066 Meroux 20:47 BELFORT 20:56 Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 7 1260

895067 BELFORT 20:21 Meroux 20:30 Z27500 3C

SF SA DI JUSQU'AU 20/12/19 , SF SA DI DU 06/01 AU 21/02/20 , SF SDF DU 09/03 AU 17/04/20 , SF SDF DU 04/05 AU 03/07/20 , SF SA DI DU 31/08 AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 175 7 1260

895068 Meroux 22:02 BELFORT 22:11 Z27500 3C SF SA 314 7 2261

895069 BELFORT 21:47 Meroux 21:56 Z27500 3C SF SA 314 7 2261

895070 Meroux 08:02 BELFORT 08:11 Z27500 3C

SF DI DU 21/12/19 AU 03/01/20 , SA DU 04/01 AU 15/02/20 , SF DI DU 22/02 AU 06/03/20 , SA DU 07/03 AU 11/04/20 , SF DI DU 18 AU 30/04/20 , SA DU 02/05 AU 27/06/20 , SF DI DU 04/07 AU 28/08/20 (NE CIRCULE PAS 14/07/20) , SA DU 29/08 AU 10/10/20 , SF DI DU 133 7 958

895071 BELFORT 07:48 Meroux 07:57 Z27500 3C

SA JUSQU'AU 27/06/20 , SF DI DU 04/07 AU 28/08/20 (NE CIRCULE PAS 14/07/20) , SA DU 29/08 AU 10/10/20 , SF DI DU 17 AU 30/10/20 , SA A PARTIR DU 31/10/20 101 7 727

895072 Meroux 17:02 BELFORT 17:11 Z27500 3C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 7 439

895073 BELFORT 15:43 Meroux 15:52 Z27500 3C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 7 439

895201 Besançon-Viotte 05:50 LE VALDAHON 06:36 X73500 SF SDF 253 33 8349

895202 LE VALDAHON 06:47 Besançon-Viotte 07:35 X73500 SF SDF 253 33 8349

895204 LE VALDAHON 07:50 Besançon-Viotte 08:34 X73500 SF SDF 253 33 8349

895212 LE VALDAHON 11:30 Besançon-Viotte 12:14 X73500 SF SDF 253 33 8349

895213 Besançon-Viotte 12:24 LE VALDAHON 13:10 X73500

LU MA JE VE JUSQU'AU 03/04/20 , LU MA JE VE SF FE DU 20/04 AU 09/10/20 CIRCULE 15/07/20 , LU MA JE VE A PARTIR DU 26/10/20 190 33 6270

895215 Besançon-Viotte 13:03 LE VALDAHON 13:52 X73500

CIRCULE 18/12/19 , ME SF FE LF A PARTIR DU 08/01/20 (NE CIRCULE PAS 08,15/04, 14,21/10/20) 44 33 1452

895216 LE VALDAHON 14:15 Besançon-Viotte 15:01 X73500

SF SDF JUSQU'AU 03/04/20 , FE DU 04 AU 17/04/20 , SF SDF DU 20/04 AU 09/10/20 , SF SDF A 235 33 7755

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 162/173 Annexe 6.2

PARTIR DU 26/10/20

895221 Besançon-Viotte 16:21 LE VALDAHON 17:06 X73500 SF SDF 253 33 8349

895225 Besançon-Viotte 18:01 LE VALDAHON 18:50 X73500 SF SDF 253 33 8349

895227 Besançon-Viotte 18:27 LE VALDAHON 19:18 X76500 3C SF SDF 253 33 8349

895229 Besançon-Viotte 10:35 LE VALDAHON 11:20 X73500 SF SDF 253 33 8349

895302 MORTEAU 06:33 Besançon-Viotte 08:01 X76500 3C Q 366 67 24522

895305 Besançon-Viotte 07:00 MORTEAU 08:28 X76500 3C SF SDF 253 67 16951

895307 Besançon-Viotte 07:28 MORTEAU 10:00 X76500 3C SA 52 67 3484

895314 MORTEAU 12:41 Besançon-Viotte 14:12 X76500 3C

SF DF JUSQU'AU 04/04/20 , CIRCULE 11/04/20 , SF DF DU 18/04 AU 10/10/20 CIRCULE 15/08/20 , CIRCULE 17/10/20 , SF DF A PARTIR DU 24/10/20 286 67 19162

895325 Besançon-Viotte 17:26 MORTEAU 18:58 X76500 3C SF SDF 253 67 16951

895328 MORTEAU 19:36 Besançon-Viotte 21:05 X76500 3C SF SDF 253 67 16951

895401 LE VALDAHON 05:33 MORTEAU 06:13 X76500 3C SF SDF 253 34 8602

895500 CHAMPAGNOLE 06:01 MOUCHARD 06:36 X73500 LU DU 20/07 AU 21/09/20 , CIRCULE 15/07/20 11 38 418

895500 ST CLAUDE 04:43 MOUCHARD 06:36 X73500

LU SF FE JUSQU'AU 06/07/20 CIRCULE 14/04, 02/06/20 , LU LF A PARTIR DU 28/09/20 42 97 4082

895502 CHAMPAGNOLE 07:42 DOLE-VILLE 08:45 X73500 SA DU 11/07 AU 22/08/20 , SF DI DU 29/08 AU 25/09/20 31 70 2170

895502 ST CLAUDE 06:20 DOLE-VILLE 08:45 X73500

SF DI JUSQU'AU 21/12/19 , CIRCULE 28/12/19 , SF DI DU 04/01 AU 22/02/20 , CIRCULE 29/02/20 , SF DF DU 07/03 AU 18/04/20 , CIRCULE 25/04/20 , SF DF DU 02/05 AU 04/07/20 , SF DI DU 26/09 AU 17/10/20 , CIRCULE 24/10/20 , SF DF A PARTIR DU 31/10/20 196 128 25088

895505 ANDELOT (JURA) 07:09 ST CLAUDE 08:59 X73500

SDF JUSQU'AU 05/07/20 , SDF A PARTIR DU 26/09/20 90 73 6588

895505 DOLE-VILLE 06:14 CHAMPAGNOLE 07:19 X73500 SF SDF DU 07/07 AU 25/09/20 58 70 4060

895505 DOLE-VILLE 06:14 ST CLAUDE 08:59 X73500 SF SDF JUSQU'AU 06/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 28/09/20 195 128 24960

895508 ST CLAUDE 09:54 ANDELOT (JURA) 11:58 X73500

Q JUSQU'AU 06/07/20 , Q A PARTIR DU 26/09/20 285 73 20862

895511 DOLE-VILLE 10:14 CHAMPAGNOLE 11:17 X73500 Q DU 06/07 AU 25/09/20 82 70 5740

895511 DOLE-VILLE 10:14 ST CLAUDE 12:40 X73500 Q JUSQU'AU 05/07/20 , Q A PARTIR DU 26/09/20 284 128 36352

895515 ANDELOT (JURA) 12:09 ST CLAUDE 13:40 X73500

Q JUSQU'AU 05/07/20 , Q A PARTIR DU 25/09/20 285 73 20862

895520 ST CLAUDE 15:51 CHAMPAGNOLE 17:12 X73500

LU MA ME JE JUSQU'AU 19/12/19 , LU MA ME JE DU 06/01 AU 20/02/20 , LU MA ME JE SF FE DU 09/03 AU 16/04/20 , LU MA ME JE SF VF FE DU 04/05 AU 02/07/20 , LU MA ME JE DU 28/09 AU 15/10/20 , LU MA ME JE SF VF FE A PARTIR DU 02/11/20 , CIRCULE 25/09/20 122 59 7247

895521 CHAMPAGNOLE 17:46 ST CLAUDE 19:12 X73500

LU MA ME JE JUSQU'AU 19/12/19 , LU MA ME JE DU 06/01 AU 20/02/20 , LU MA ME JE SF FE DU 09/03 AU 16/04/20 , LU MA ME JE SF VF FE DU 04/05 AU 02/07/20 , LU MA ME JE DU 121 59 7187

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 163/173 Annexe 6.2

28/09 AU 15/10/20 , LU MA ME JE SF VF FE A PARTIR DU 02/11/20

895529 ANDELOT (JURA) 19:10 ST CLAUDE 20:42 X73500

VE DI VF FE JUSQU'AU 05/07/20 (NE CIRCULE PAS 24,31/12/19) , VE DF A PARTIR DU 25/09/20 CIRCULE 10/11/20 93 73 6808

895702 PONTARLIER 05:55 DOLE-VILLE 07:10 X73500

MA ME JE VE SF FE JUSQU'AU 28/08/20 (NE CIRCULE PAS 14/04, 02/06, 15/07/20) CIRCULE 13/07/20 138 93 12834

895702 PONTARLIER 05:55 DOLE-VILLE 07:11 X73500 LU SF VF FE JUSQU'AU 24/08/20 CIRCULE 14/04, 02/06, 15/07/20 36 93 3348

895705 DOLE-VILLE 06:14 PONTARLIER 07:35 X73500 SA 52 93 4836

895714 ANDELOT (JURA) 12:04 DOLE-VILLE 12:45 X73500 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 56 3416

895714 PONTARLIER 11:28 DOLE-VILLE 12:45 X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 93 28365

895715 DOLE-VILLE 11:16 PONTARLIER 12:34 X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 93 28365

895715 DOLE-VILLE 11:16 PONTARLIER 12:36 X73500 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 93 5673

895726 PONTARLIER 17:42 FRASNE 17:58 X73500 SF SDF 253 16 4048

895728 PONTARLIER 18:27 DOLE-VILLE 19:40 X73500 Q 366 93 34038

895729 FRASNE 18:02 PONTARLIER 18:18 X73500 SF SDF 253 16 4048

895731 DOLE-VILLE 18:14 PONTARLIER 19:37 X73500

SF VE DI VF FE JUSQU'AU 29/08/20 CIRCULE 24,31/12/19, 15/08/20 171 93 15903

895731 DOLE-VILLE 18:14 PONTARLIER 19:38 X73500

VE DI VF FE JUSQU'AU 28/08/20 (NE CIRCULE PAS 24,31/12/19, 15/08/20) 83 93 7719

895733 DOLE-VILLE 07:15 MOUCHARD 07:40 X73500 SF SDF 253 32 8096

895737 FRASNE 07:16 PONTARLIER 07:32 X73500 SF SDF 253 16 4048

895751 DOLE-VILLE 17:34 PONTARLIER 18:55 X73500 Q A PARTIR DU 30/08/20 112 93 10416

895752 PONTARLIER 06:41 DOLE-VILLE 07:58 X73500 SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 93 7347

895855 Bourg-en-Bresse 10:21 BELFORT 13:26 BB22200

LU SF VF FE CIRCULE 14/04, 02/06, 15/07, 12/11/20 53 250 13239

895853 Bourg-en-Bresse 10:21 BELFORT 13:26 Z51500 4C

MA ME JE VE SF FE LF CIRCULE 26/12/19, 02/01, 22/05/20 199 250 49709

16840/41 NEVERS 14:27 Paray-le-Monial 16:03 X72500 3C Q 366 127 46568

16848/49 Paray-le-Monial 13:45 NEVERS 15:14 X72500 3C Q 366 127 46568

839580/81 IS-SUR-TILLE 07:05 Dijon-Ville 07:34 B84500 4C SF SDF 253 33 8349

893000/01 Dijon-Ville 06:12 NEVERS 08:29 B81500 3C SF SDF 253 215 54395

893002/03 Dijon-Ville 08:12 NEVERS 10:29 B81500 3C SF SA (NE CIRCULE PAS 13/09/20) 313 215 67295

893002/03 MONTCHANIN 08:58 NEVERS 10:29 B81500 4C CIRCULE 13/09/20 1 133 133

893004/05 Dijon-Ville 10:12 MONTCHANIN 10:55 B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 81 24705

893004/05 MONTCHANIN 11:00 NEVERS 12:33 B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 133 40565

893006/07 Dijon-Ville 12:12 NEVERS 14:29 B81500 4C

Q JUSQU'AU 13/04/20 , CIRCULE 18,19/04/20 , Q DU 25/04 AU 01/11/20 (NE CIRCULE PAS 13/09/20) , FE DU 02 AU 13/11/20 CIRCULE 07,08/11/20 , Q A PARTIR DU 14/11/20 347 215 74605

893006/07 MONTCHANIN 12:58 NEVERS 14:29 B81500 3C CIRCULE 13/09/20 1 133 133

893008/09 Dijon-Ville 14:12 NEVERS 16:29 B81500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 215 65575

893010/11 Dijon-Ville 17:11 NEVERS 19:28 B81500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 215 65575

893012/13 Dijon-Ville 19:12 NEVERS 21:29 B81500 4C Q 366 215 78690

893014/15 Dijon-Ville 18:12 NEVERS 20:29 B81500 3C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 215 13115

893016/17 Dijon-Ville 06:46 NEVERS 08:53 B81500 3C SF SDF 253 215 54395

Page 168: N° du rapport : 4- 1 DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE ... · Vu le règlement financier du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté adopté le 29/04/2016, Vu la Convention pour

Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 164/173 Annexe 6.2

893018/19 Dijon-Ville 12:46 NEVERS 14:53 B81500 3C SF SDF JUSQU'AU 30/10/20 , SF SA DI A PARTIR DU 16/11/20 244 215 52460

893020/21 Dijon-Ville 18:12 AUTUN 19:43 B81500 3C SF SDF JUSQU'AU 28/02/20 , SF SDF A PARTIR DU 27/04/20 214 123 26365

893022/23 Dijon-Ville 17:48 NEVERS 19:55 B81500 4C SF SDF 253 215 54395

893024/25 Dijon-Ville 07:12 NEVERS 09:29 B81500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 215 65575

893026/27 Dijon-Ville 16:12 NEVERS 18:29 B81500 4C

SF VE SA VF CIRCULE 24,31/12/19, 12/04, 01,08,31/05/20 258 215 55470

893026/27 Dijon-Ville 16:12 NEVERS 18:29 B81500 4C VE SF FE CIRCULE 30/04, 07,20/05, 13/07, 10/11/20 56 215 12040

893150/51 NEVERS 05:31 Dijon-Ville 07:48 B81500 3C LU SF VF FE CIRCULE 14/04, 02/06, 15/07, 12/11/20 53 215 11395

893152/53 NEVERS 06:31 Dijon-Ville 08:48 B81500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 215 65575

893154/55 NEVERS 07:31 Dijon-Ville 09:48 B81500 3C SF SA (NE CIRCULE PAS 13/09/20) 313 215 67295

893154/55 NEVERS 07:31 MONTCHANIN 09:02 B81500 3C CIRCULE 13/09/20 1 133 133

893156/57 NEVERS 09:31 Dijon-Ville 11:48 B81500 3C SF SA (NE CIRCULE PAS 13/09/20) 313 215 67295

893156/57 NEVERS 09:31 MONTCHANIN 11:02 B81500 3C CIRCULE 13/09/20 1 133 133

893158/59 NEVERS 11:31 Dijon-Ville 13:53 B81500 3C

Q JUSQU'AU 29/03/20 , CIRCULE 04,05/04/20 , Q DU 11/04 AU 18/10/20 , CIRCULE 24,25/10/20 , Q A PARTIR DU 31/10/20 346 215 74390

893160/61 NEVERS 13:31 Dijon-Ville 15:48 B81500 4C SF SDF 253 215 54395

893162/63 NEVERS 15:31 Dijon-Ville 17:48 B81500 3C Q 366 215 78690

893164/65 NEVERS 17:31 Dijon-Ville 19:48 B81500 4C SF SA 314 215 67510

893168/69 NEVERS 18:29 Dijon-Ville 20:48 B81500 4C SA 52 215 11180

893170/71 AUTUN 06:11 Dijon-Ville 07:48 B81500 3C

MA ME JE VE SF FE JUSQU'AU 28/02/20 , MA ME JE VE SF FE LF A PARTIR DU 28/04/20 CIRCULE 22/05, 13/07/20 169 123 20821

893172/73 NEVERS 07:06 Dijon-Ville 09:15 B81500 4C SF SDF 253 215 54395

893174/75 NEVERS 11:57 Dijon-Ville 14:04 B81500 3C SF SDF JUSQU'AU 16/10/20 , SF SDF A PARTIR DU 02/11/20 243 215 52245

893176/77 NEVERS 18:46 Dijon-Ville 20:54 B81500 3C SF SDF 253 215 54395

893178/79 NEVERS 09:30 Dijon-Ville 11:48 B81500 4C SA 52 215 11180

893180/81 MONTCHANIN 21:14 Dijon-Ville 22:01 B81500 4C SF SA 314 81 25434

893180/81 NEVERS 19:39 MONTCHANIN 21:09 B81500 4C SF SA 314 133 41762

893208/09 NEVERS 18:50 AUTUN 20:26 X73500 SF SDF JUSQU'AU 28/02/20 , SF SDF A PARTIR DU 27/04/20 214 120 25680

893610/11 DECIZE 17:45 Moulins-sur-Allier 19:00 B81500 3C SF SDF 253 98 24845

893610/11 NEVERS 18:18 Moulins-sur-Allier 19:00 B81500 3C SDF 113 60 6780

894504/05 Besançon-Viotte 06:04

Besançon Franche-Comté TGV 06:19 X73500 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 13 3965

894504/05 Besançon-Viotte 06:20

Besançon Franche-Comté TGV 06:35 X73500 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 13 793

894506/07

Besançon Franche-Comté TGV 06:37

Besançon-Viotte 06:57 SF DF CIRCULE 15/08/20 305 13 3965

894506/07

Besançon Franche-Comté TGV 06:52

Besançon-Viotte 07:06 DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 13 793

894508/09 Besançon-Viotte 08:06

Besançon Franche-Comté TGV 08:19 X73500 Q 366 13 4758

894510/11 Besançon-Viotte 08:35

Besançon Franche-Comté 08:51 SF SDF 253 13 3289

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 165/173 Annexe 6.2

TGV

894512/13

Besançon Franche-Comté TGV 08:36

Besançon-Viotte 08:51 X73500 Q 366 13 4758

894514/15

Besançon Franche-Comté TGV 09:14

Besançon-Viotte 09:29 X76500 3C SF SDF 253 13 3289

894516/17 Besançon-Viotte 09:55

Besançon Franche-Comté TGV 10:10 SF SDF 253 13 3289

894516/17 Besançon-Viotte 10:12

Besançon Franche-Comté TGV 10:27 SDF 113 13 1469

894518/19

Besançon Franche-Comté TGV 11:00

Besançon-Viotte 11:15 SDF 113 13 1469

894518/19

Besançon Franche-Comté TGV 11:04

Besançon-Viotte 11:19 SF SDF 253 13 3289

894520/21 Besançon-Viotte 11:40

Besançon Franche-Comté TGV 11:53 Z27500 3C Q 366 13 4758

894522/23

Besançon Franche-Comté TGV 12:20

Besançon-Viotte 12:37 Z27500 3C Q 366 13 4758

894526/27 Besançon-Viotte 14:14

Besançon Franche-Comté TGV 14:27 X76500 3C Q 366 13 4758

894528/29

Besançon Franche-Comté TGV 14:54

Besançon-Viotte 15:09 Q 366 13 4758

894530/31 Besançon-Viotte 16:03

Besançon Franche-Comté TGV 16:16 SF SA 314 13 4082

894532/33

Besançon Franche-Comté TGV 16:37

Besançon-Viotte 16:52 X76500 3C SF SA 314 13 4082

894534/35 Besançon-Viotte 17:35

Besançon Franche-Comté TGV 17:48 X76500 3C Q 366 13 4758

894536/37 Besançon-Viotte 18:06

Besançon Franche-Comté TGV 18:21 Z27500 3C Q 366 13 4758

894538/39

Besançon Franche-Comté TGV 18:07

Besançon-Viotte 18:22 Q 366 13 4758

894540/41

Besançon Franche-Comté TGV 18:38

Besançon-Viotte 18:51 X76500 3C SA 52 13 676

894540/41

Besançon Franche-Comté TGV 18:38

Besançon-Viotte 18:55 X76500 3C SF SA 314 13 4082

894542/43 Besançon-Viotte 18:37

Besançon Franche-Comté TGV 18:52 Z27500 3C SA 52 13 676

894542/43 Besançon-Viotte 19:05

Besançon Franche-Comté TGV 19:20 Z27500 3C SF SA 314 13 4082

894544/45

Besançon Franche-Comté TGV 19:15

Besançon-Viotte 19:27 Z27500 3C SA 52 13 676

894544/45

Besançon Franche-Comté TGV 19:46

Besançon-Viotte 20:01 SF SA 314 13 4082

894548/49 Besançon-Viotte 20:43

Besançon Franche-Comté TGV 20:55 Z27500 3C Q 366 13 4758

894552/53 Besançon Franche-Comté 21:12

Besançon-Viotte 21:25 Z27500 3C Q 366 13 4758

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 166/173 Annexe 6.2

TGV

894554/55 Besançon-Viotte 21:59

Besançon Franche-Comté TGV 22:14 Z27500 3C SA 52 13 676

894554/55 Besançon-Viotte 22:10

Besançon Franche-Comté TGV 22:25 Z27500 3C SF SA 314 13 4082

894556/57

Besançon Franche-Comté TGV 22:31

Besançon-Viotte 22:44 SA 52 13 676

894556/57

Besançon Franche-Comté TGV 22:41

Besançon-Viotte 22:56 SF SA 314 13 4082

894558/59 Besançon-Viotte 19:28

Besançon Franche-Comté TGV 19:41 Z27500 3C Q 366 13 4758

894560/61

Besançon Franche-Comté TGV 20:22

Besançon-Viotte 20:37 Q 366 13 4758

894562/63 Besançon-Viotte 13:38

Besançon Franche-Comté TGV 13:53 Q 366 13 4758

894564/65

Besançon Franche-Comté TGV 14:30

Besançon-Viotte 14:45 Z27500 3C Q 366 13 4758

894566/67

Besançon Franche-Comté TGV 13:39

Besançon-Viotte 13:54 Q 366 13 4758

894568/69 Besançon-Viotte 12:23

Besançon Franche-Comté TGV 12:36 X76500 3C Q 366 13 4758

894572/73 Besançon-Viotte 15:19

Besançon Franche-Comté TGV 15:32 Z27500 3C Q 366 13 4758

894574/75

Besançon Franche-Comté TGV 15:50

Besançon-Viotte 16:02 Z27500 3C Q 366 13 4758

895522/23 CHAMPAGNOLE 16:28 Besançon-Viotte 17:38 X73500 VE VF DU 10/07 AU 18/09/20 12 78 936

895522/23 ST CLAUDE 15:10 Besançon-Viotte 17:38 X73500

VE SF FE JUSQU'AU 03/07/20 CIRCULE 30/04, 07,20/05/20 , VE A PARTIR DU 25/09/20 CIRCULE 10/11/20 44 138 6072

895524/25 CHAMPAGNOLE 18:51 Besançon-Viotte 19:59 X73500

VE DI VF DU 10/07 AU 20/09/20 CIRCULE 14/07/20 24 78 1872

895524/25 ST CLAUDE 17:25 Besançon-Viotte 19:59 X73500

VE DI VF FE JUSQU'AU 05/07/20 (NE CIRCULE PAS 24,31/12/19) , VE DF A PARTIR DU 25/09/20 CIRCULE 10/11/20 93 138 12834

895526/27 Besançon-Viotte 16:40 CHAMPAGNOLE 17:45 X73500 VE VF DU 10/07 AU 18/09/20 12 78 936

895526/27 Besançon-Viotte 16:40 ST CLAUDE 19:12 X73500

VE SF FE JUSQU'AU 03/07/20 CIRCULE 30/04, 07,20/05/20 , VE A PARTIR DU 25/09/20 CIRCULE 10/11/20 44 138 6072

895534/35 ST CLAUDE 17:25 ANDELOT (JURA) 18:56 X73500

SF VE DI VF FE JUSQU'AU 04/07/20 CIRCULE 24,31/12/19 , SF VE DF A PARTIR DU 26/09/20 (NE CIRCULE PAS 10/11/20) 192 73 14054

895800/01 Besançon-Viotte 06:51

Bourg-en-Bresse 08:37 Z27500 3C CIRCULE 23,24/05/20 2 154 308

895800/01 Besançon-Viotte 06:51

Bourg-en-Bresse 08:37 Z51500 4C CIRCULE 22/05/20 1 154 154

895800/01 Besançon-Viotte 06:51 Lyon-Part-Dieu 09:27 Z27500 3C

SDF (NE CIRCULE PAS 12,13/04, 01,02,17,23,24/05/20) 106 234 24804

895800/01 Besançon-Viotte 06:51

Lyon-Perrache-Voyageurs 09:47 Z51500 4C

SF SDF (NE CIRCULE PAS 22/05/20) 252 236 59472

895800/01 MOUCHARD 07:22 Lyon-Part-Dieu 09:27 Z27500 3C CIRCULE 12,13/04, 01,02,17/05/20 5 191 955

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 167/173 Annexe 6.2

895802/03 Besançon-Viotte 08:51

Lyon-Perrache-Voyageurs 11:39 Z51500 4C DF 62 236 14632

895810/11 Bourg-en-Bresse 09:41

Besançon-Viotte 12:09 Z51500 4C SDF 113 154 17402

895812/13 Bourg-en-Bresse 17:19

Besançon-Viotte 19:09 Z51500 4C SDF 113 154 17402

895814/15 Bourg-en-Bresse 19:19

Besançon-Viotte 21:09 Z51500 4C SF SDF 253 154 38962

895818/19 Bourg-en-Bresse 07:17

Besançon-Viotte 09:16 Z51500 4C

LU SF VF FE CIRCULE 14/04, 02/06, 15/07, 12/11/20 53 154 8162

895818/19 Bourg-en-Bresse 07:17

Besançon-Viotte 09:16 Z51500 4C

MA ME JE VE SF FE LF CIRCULE 26/12/19, 02/01, 22/05, 13/07/20 200 154 30800

895820/21 BELFORT 15:36 Bourg-en-Bresse 18:43 Z51500 4C DF (NE CIRCULE PAS 15/08/20) 61 250 15237

895820/21 BELFORT 15:36 Bourg-en-Bresse 18:43 Z51500 4C SF SDF 253 250 63198

895822/23 BELFORT 07:35 Bourg-en-Bresse 10:43 Z51500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 250 76187

895824/25 BELFORT 13:35 Bourg-en-Bresse 16:41 Z51500 4C Q 366 250 91424

895826/27 BELFORT 18:38 Bourg-en-Bresse 21:44 Z51500 4C Q 366 250 91424

895828/29 BELFORT 06:04 Lons-le-Saunier 08:28 Z9500 SF SA DI A PARTIR DU 31/08/20 80 186 14872

895830/31 Lons-le-Saunier 06:00 Bourg-en-Bresse 06:40 BB22200 SF DF 304 64 19404

895840/41 Bourg-en-Bresse 18:20 Lons-le-Saunier 18:57 BB22200 SF SA 314 64 20042

895842/43 Bourg-en-Bresse 22:32 Lons-le-Saunier 23:12 B81500 3C

VE SF FE CIRCULE 30/04, 07,20/05, 13/07, 10/11/20 56 64 3574

895844/45 Bourg-en-Bresse 22:32 Lons-le-Saunier 23:12 BB22200 DF 62 64 3957

895850/51 Bourg-en-Bresse 08:21 BELFORT 11:25 Z51500 4C Q 366 250 91424

895856/57 Bourg-en-Bresse 17:19 BELFORT 20:25 Z51500 4C SF SDF 253 250 63198

895858/59 Bourg-en-Bresse 19:19 BELFORT 22:29 Z51500 4C SDF 113 250 28227

895864/65 Lons-le-Saunier 06:43 Besançon-Viotte 07:55 Z27500 3C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 90 7110

895880/81 BELFORT 06:34 Lons-le-Saunier 08:58 Z27500 3C SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 135 186 25097

895880/81 Besançon-Viotte 07:48 Lons-le-Saunier 08:58 Z27500 3C SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 39 90 3510

895882/83 BELFORT 09:36 Lons-le-Saunier 12:00 Z51500 4C SF DF JUSQU'AU 29/08/20 209 186 38853

895884/85 BELFORT 15:36 Lons-le-Saunier 18:00 Z51500 4C SA 52 186 9667

895886/87 BELFORT 16:36 Besançon-Viotte 17:49 Z51500 4C SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 39 96 3728

895886/87 BELFORT 16:36 Lons-le-Saunier 19:00 Z51500 4C SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 135 186 25097

895888/89 BELFORT 17:34 Lons-le-Saunier 20:00 Z51500 4C SF SDF JUSQU'AU 28/08/20 174 186 32347

895890/91 Lons-le-Saunier 05:44 BELFORT 08:24 Z27500 3C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 186 56700

895892/93 Lons-le-Saunier 06:43 BELFORT 09:24 Z51500 4C SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 (NE CIRCULE PAS 29,30/06/20) 133 186 24725

895894/95 Bourg-en-Bresse 15:21 BELFORT 18:24 Z51500 4C SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 135 250 33722

895896/97 Lons-le-Saunier 17:01 BELFORT 19:24 Z51500 4C SF SDF JUSQU'AU 03/07/20 , SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 214 186 39783

895900/01 Besançon-Viotte 10:04 MOUCHARD 10:34 Z51500 4C Q 366 41 15006

895902/03 Besançon-Viotte 17:26 MOUCHARD 18:06 Z51500 4C SF SA 314 41 12874

895904/05 Besançon-Viotte 19:25 MOUCHARD 20:04 Z51500 4C SF SDF JUSQU'AU 28/08/20 174 41 7134

895910/11 MOUCHARD 08:02 Besançon-Viotte 08:44 SF SDF 253 41 10373

895912/13 MOUCHARD 12:25 Besançon-Viotte 12:56 Z51500 4C Q 366 41 15006

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 168/173 Annexe 6.2

895914/15 MOUCHARD 19:26 Besançon-Viotte 19:56 X73500

LU MA ME JE SF VF FE CIRCULE 24,31/12/19 197 41 8077

895940/41 Besançon-Viotte 06:01 Lons-le-Saunier 07:30 Z51500 4C SF SDF 253 90 22770

895942/43 Besançon-Viotte 12:49

Bourg-en-Bresse 14:57 Z27500 3C Q JUSQU'AU 30/08/20 255 154 39270

895942/43 Besançon-Viotte 12:51 Lons-le-Saunier 14:17 Z27500 3C Q A PARTIR DU 31/08/20 111 90 9990

895944/45 Besançon-Viotte 13:51 Lons-le-Saunier 15:00 Z51500 4C SF SDF JUSQU'AU 28/08/20 174 90 15660

895946/47 Besançon-Viotte 13:51 Lons-le-Saunier 15:00 BB22200 SDF JUSQU'AU 30/08/20 81 90 7290

895948/49 Besançon-Viotte 18:17 Lons-le-Saunier 19:44 Z51500 4C Q 366 90 32940

895950/51 Besançon-Viotte 18:50 Lons-le-Saunier 20:01 Z51500 4C SA JUSQU'AU 29/08/20 36 90 3240

895952/53 Besançon-Viotte 17:51 Lons-le-Saunier 19:20 Z27500 3C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 90 7110

895956/57 Besançon-Viotte 19:04 Lons-le-Saunier 20:33 Z27500 3C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 90 7110

895958/59 Besançon-Viotte 15:32 Lons-le-Saunier 16:48 Z51500 4C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 90 7110

895960/61 Lons-le-Saunier 06:13 Besançon-Viotte 07:42 Z51500 4C SF DF CIRCULE 15/08/20 305 90 27450

895962/63 Lons-le-Saunier 12:18 Besançon-Viotte 13:42 Z51500 4C Q 366 90 32940

895964/65 Bourg-en-Bresse 14:23

Besançon-Viotte 16:09 Z51500 4C SF DF A PARTIR DU 31/08/20 95 154 14630

895964/65 Lons-le-Saunier 15:01 Besançon-Viotte 16:09 Z51500 4C SF DF JUSQU'AU 29/08/20 209 90 18810

895966/67 Bourg-en-Bresse 15:27

Besançon-Viotte 17:09 Z51500 4C

SDF JUSQU'AU 23/08/20 , Q A PARTIR DU 29/08/20 192 154 29568

895968/69 Lons-le-Saunier 17:13 Besançon-Viotte 18:42 Z51500 4C Q 366 90 32940

895970/71 Lons-le-Saunier 17:01 Besançon-Viotte 18:10 Z51500 4C SF SDF DU 06/07 AU 28/08/20 39 90 3510

895980/81 Besançon-Viotte 10:51

Bourg-en-Bresse 12:37 Z27500 3C SF DF A PARTIR DU 31/08/20 95 154 14630

895988/89 Bourg-en-Bresse 20:38 Lons-le-Saunier 21:22 Z51500 4C SF SDF A PARTIR DU 28/08/20 80 64 5106

895992/93 Lons-le-Saunier 06:29 Bourg-en-Bresse 07:08 Z51500 4C SF SDF A PARTIR DU 31/08/20 79 64 5042

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 169/173 Annexe 52.1

Convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs (2018 – 2025)

Annexe n° 51.2 – Liste des trains migrants du SA 2020

La présente annexe dresse la liste des trains migrants pour le SA 2020.

Reprendre les trains de l’annexe 51.1

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 170/173 Annexe 52.2

Convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs (2018 – 2025)

Annexe n° 52.2 – Objectifs de ponctualité applicables pour l’année 2020

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 171/173 Annexe 52.2

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Direction des Mobilités et Infrastructures – Service Transports Ferroviaires Régionaux 172/173 Annexe 52.2

Lignes

Ojectif

conventionnel

2019

Objectif

conventionnel

2020

Objectif cible 2025

BELFORT - VESOUL / EPINAL 95,00% 95,20% 96,00%

BELFORT - BESANCON 87,00% 88,00% 90,00%

BESANCON - LYON 84,00% 85,00% 90,00%

DOLE - PONTARLIER / ST CLAUDE 86,00% 86,50% 90,00%

BESANCON - MORTEAU - LA CHAUX DE FONDS 93,80% 93,80% 95,50%

BESANCON VIOTTE - BESANCON FRANCHE COMTE TGV 94,50% 95,00% 96,00%

BESANCON - DIJON 90,00% 91,00% 92,50%

LAROCHE-PARIS 83,00% 83,50% 90,00%

DIJON-LAROCHE 81,50% 82,00% 90,00%

LAROCHE-MORVAN 86,00% 87,00% 90,00%

DIJON-MACON 84,00% 85,50% 90,00%

DIJON-NEVERS 89,80% 90,20% 92,00%

ETOILE DE NEVERS 92,50% 92,50% 94,00%

ETOILE DE PARAY 90,00% 90,00% 92,00%

IS-LES-LAUMES 94,70% 95,00% 95,50%

DIJON-ST AMOUR 88,50% 89,00% 90,50%

BELFORT - DELLE 94,00% 94,00%

% moyen 89,08% 89,60% 92,13%

Trains migrants toutes causes

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Direction des Mobilités du Quotidien – Service Transports Ferroviaires Régionaux 173/173 Annexe 29

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Annexe n°2

Amendement rejeté (54 voix contre, 1 voix pour, 2 abstentions, 42 élus n'ont pas pris part au vote)