master 2 / ll · 2020. 5. 14. · monsieur david foret, responsable juridique/dpo, solocal group -...

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DOUBLE DIPLÔME MASTER 2 / LL.M PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE FONDAMENTALE ET TECHNOLOGIES NUMÉRIQUES DIRIGÉ PAR LE PR. ALEXANDRA BENSAMOUN

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  • DOUBLE DIPLÔME

    MASTER 2 / LL .M

    PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE FONDAMENTALE ET TECHNOLOGIES NUMÉRIQUES

    DIR IGÉ PAR LE PR . ALEXANDRA BENSAMOUN

  • Le Master 2 « Propriété intellectuelle fondamentale et technologies numériques » est unespécialité de la  double mention IP/IT  de l’Université Paris-Saclay, qui compte 30 ansd’expérience dans le domaine. L’idée – folle – de départ était d’offrir autre chose auxétudiants, un projet plus ambitieux et plus innovant en termes d’apprentissage,d’expérience  et d’ouverture. A cette fin, l’Université Paris-Saclay et l’Université Laval(Québec) ont mis en commun leurs ressources et leur savoir-faire, pour créer ce doublediplôme inédit. A l'issue d'une année, partagée entre la France et le Québec, et grâce àune reconnaissance réciproque, les étudiants valident deux diplômes : un M2 et un LL.M ! Les étudiants, recrutés pour une partie par Paris-Saclay et pour l’autre par Laval, sontd’abord tous réunis à la Faculté Jean Monnet (Université Paris-Saclay), de septembre àdécembre. La cohorte poursuit son année à l’Université Laval, de janvier à fin mars.S’ouvre enfin une période de recherche (réalisée en France ou au Québec, au choix del’étudiant), dédiée à la rédaction d’un mémoire, lequel est à remettre pendant l’été aubinôme de codirecteurs franco-québécois. Les diplômés se sont épanouis en thèse (universitaire et professionnelle, en entreprise),dans l’avocature, au sein d’entreprises spécialisées du monde de l’édition, de la culture ouen lien avec le numérique… Tous ont loué l’expérience et la maturité acquise.

    LA DIRECTRICE

    Alexandra BENSAMOUNProfesseure à l'Université Paris-Saclay

    https://twitter.com/alexbensamoun?ref_src=twsrc%5Egoogle%7Ctwcamp%5Eserp%7Ctwgr%5Eauthorhttps://www.linkedin.com/in/alexandra-bensamoun-b3964298/?originalSubdomain=fr

  • Le CERDI est né en 1988 autour de l’idée que le droit, et en particulier celuides propriétés intellectuelles, doit prendre en compte l’évolution de l’informatique etdes  nouvelles techniques. Son champ d’action s’est ensuite largement ouvert par laprésence de chercheurs et doctorants investis dans tous les domaines en rapport avecl’immatériel et le numérique : responsabilité des intermédiaires techniques, vie privée,e-commerce, droit de l’innovation et la recherche, droit du marché de l’art, droit de laconsommation, droit des robots, cybercriminalité, etc. Constitué autour d’un noyau dur d’enseignants-chercheurs  actifs, le Cerdi associeaujourd’hui dans ses recherches des  représentants de la  communauté scientifiqueinternationale, des  universitaires spécialisés dans d’autres disciplines, notammentl’économie ou l’informatique, et des praticiens dont le rôle d’interface est indispensable. Le Centre, aujourd'hui équipe d'accueil de doctorants, bénéficie d'une renomméeinternationale.. Les enseignants-chercheurs permanents s’efforcent de créer une vraie vied’équipe, aidé par une trentaine de doctorants présents et actifs.

    LE CERDI

    Jean LAPOUSTERLEProfesseur à l'Université Paris-

    SaclayDirecteur du CERDI

    Les étudiants du Master 2 / LL.M bénéficient pleinement des ressources du Centred'Études et de Recherche en Droit de l'Immatériel (CERDI) de l'Université Paris-Saclay.

    http://www.cerdi.universite-paris-saclay.fr/https://twitter.com/lapousterle

  • Les enseignements du Master 2 en France sont dispensés sous la forme de séminairesfondamentaux : les étudiants n’écoutent pas seulement le cours mais y participentréellement en préparant chaque séance afin de pouvoir avoir une réelle discussion sur lesujet concerné. Grâce au panel de professeurs spécialistes en la matière, les étudiants ontla chance de pouvoir approfondir chacune des matières et d’obtenir une compréhensionen profondeur des enjeux entourant la propriété intellectuelle dans un monde enconstante évolution. Propriété littéraire et artistique - 30h Pr. Alexandra BENSAMOUN, Professeure en droit privé, Université Paris-Saclay Propriété industrielle - 30h

    - Droit des brevets - 15h Pr. Jean LAPOUSTERLE, Professeur en droit privé, Université Paris-Salcay- Droit des marques, des dessins et des modèles - 15hPr. Antoine LATREILLE, Professeur en droit privé, Université Paris-Saclay

    Nouvelles technologies et droit des obligations - 20h

    - Aspects internes - 14hMonsieur Geoffray BRUNEAUX, MCF en droit privé, Université de Reims - Aspects internationaux - 6hMadame Julie GROFFE, MCF en droit privé, Université Paris-Saclay

    Droit du marché de l’art - 20hPr. Françoise LABARTHE, Professeure en droit privé, Université Paris-Saclay

    FORMATIONEN FRANCE

  • La formation est également complétée par un cycle de conférences faisant intervenirdes professionnels qualifiés. Au programme  : répartition de la valeur, enjeux del’intelligence artificielle, théorie et pratique des logiciels, droit des dessins et modèles,fonctionnement du CSA, techniques contractuelles et bien d’autres. Le programme permetdonc une vaste compréhension des enjeux actuels de la propriété intellectuelle maiségalement des avancées technologiques. De plus, si le master est originallement conçuavec une finalité recherche (liée au LL.M), il offre parfaitement aux étudiants lescompétences nécessaires pour s’insérer dans un milieu professionnel à l’issue de laformation. En 2020, voici la liste des conférences proposées dans le cadre de notre formation : Théorie et pratique de la gestion collective des droits d'auteur - 6hMaitre Gilles VERCKEN, Avocat associé, VERCKEN & GAULLIER Fonctionnement d'une société de gestion collective: l'ADAGP - 3hMonsieur Thierry MAILLARD, Directeur juridique, ADAGP - Docteur en droit privé, CERDI,Université Paris-Saclay Technique contractuelle en propriété intellectuelle - 3hMaitre Noémie ENSER, Avocate collaboratrice, VERCKEN & GAULLIER - Docteur en droitprivé, CERDI, Université Paris-Saclay Protection des données à caractère personnel - 6h

    - Aspects théoriques - 3hMonsieur Benjamin CHARRIER, Consultant juridique en droit des données personnelles,Ministère de l'Éducation nationale - Docteur en droit privé, CERDI, Université Paris-Saclay- Aspects pratiques - 3hMonsieur David FORET, Responsable juridique/DPO, SOLOCAL Group - Doctorant endroit privé, CERDI, Université Paris-Saclay

    Droit d'auteur et droit de la concurrence - 3hMadame Sarah DORMONT, MCF en droit privé, Université Paris-Est Créteil (UPEC)

    FORMATIONEN FRANCE

  • Les enseignements de l’Université de Laval permettent d’approfondir les connaissancesdes étudiants acquises au premier semestre. Une maîtrise en droit avec mémoire auQuébec est composée d’un nombre inférieur de cours comparé à un semestre dans uneuniversité de droit en France. Cela permet à l’étudiant de consacrer davantage de tempsaux recherches nécessaires pour son mémoire. Les enseignements sont égalementpensés sur le modèle de la participation des étudiants durant le cours et il faut doncpréparer chaque séance. En 2020, voici la liste des enseignements proposés dans le cadre de notre formation 2 cours obligatoires : DRT-7000 Méthodologie avancée du droit DRT-6124 Élaboration et présentation du projet de mémoire 2 cours optionnels parmi : DRT-7016 Sujets spéciaux I : Protection des savoirs traditionnels DRT-7023 Droit international de la culture – condensé en début de semestreDRT-7043 Droit international des droits économiques, sociaux et culturels DRT-7063 Propriété intellectuelle de l’entreprise et nouvelle économie DRT-7070 Propriété et sécurité des données personnelles à l’ère numérique Les étudiants les plus motivés ont également la possibilité de ne pas suivre certains de cesmodules afin de se consacrer à la Clinique de droit de la culture et du droit d’auteur(DRT-7114) qui est une activité pratique très appréciée des universités canadiennes  : lesétudiants sont chargés de répondre à une commande d’un organisme extérieur àl’Université demandant une recherche sur un sujet.

    FORMATIONAU QUÉBEC

  • Les débouchés offerts par le Master 2/LLM PIFTN sont, à l'image de la formation reçue,internationaux. Plusieurs étudiants français ont trouvé du travail au Canada, etréciproquement. Les débouchés offerts incluent notamment : - Juriste d'entreprise dans tous les milieux de la propriété intellectuelle, de l'internet, del'informatique, de l'audiovisuel et des télécommunications, mais aussi dans des grandsgroupes industriels ou tertiaires ; - Avocat dans des cabinets spécialisés. Enfin, un à deux étudiants de chaque promotion poursuivent en thèse, parfois en cotutelleinternationale, avec un objectif de carrière universitaire ou de formation professionnellepoussée.

    DÉBOUCHÉS

    CES ENTREPRISES ET CABINETS NOUS ACCUEILLENT TRADITIONNELLEMENT ENSTAGE:

  • Association des anciens – AMPIN Directement rattachée aux différents Master IP/IT, l’Association des Masters dePropriété Intellectuelle et du Numérique (AMPIN) a essentiellement pour objet defaire vivre la communauté des alumni du Master dont la création date de plus de 30 ans,tout en créant des liens avec les étudiants de la promotion en cours. L’idée est de fairebénéficier aux étudiants de l’expérience de ces professionnels du droit aguéris, qui ontsuivi le même parcours qu’eux quelques années auparavant. Cette transmission de savoirse réalise à travers l’organisation de conférences, petits-déjeuners à thème, organisationde job fair et événements divers en collaboration étroite avec l’équipe de direction duMaster. L’association a aussi pour objectif d’accompagner les étudiants dans l’organisationd’événements qui leurs sont propres et qui vont rythmer leur année, tels que le gala derentrée, et différentes sorties. Ce réseau d’anciens étudiants est une valeur ajoutée majeure du Master sur le marché del’emploi car il vous permet de tisser des liens dans de nombreuses entreprises et cabinetsd’avocats. Etudiants et anciens, n’hésitez pas à nous rejoindre et à vous impliquer dans nosactivités !Vous pouvez nous retrouver sur Facebook en cliquant  ici  et nous poserdirectement toutes vos questions.

    ALUMNI

    CLINIQUE JURIDIQUE IP/ IT

    FOLLOW THEM

    https://www.facebook.com/asso.ampin/https://www.linkedin.com/company/ampin-association-des-masters-de-propri%25C3%25A9t%25C3%25A9-intellectuelle-et-du-num%25C3%25A9rique/https://www.linkedin.com/in/clinique-ip-it-5567b3195/

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