COLLOQUE INTERNATIONALCERDI (Centre d’Études et de Recherche en Droit de l’Immatériel)

LES ENJEUX DE LA PROTECTION DES SAVOIRS TRADITIONNELSApproche pluridisciplinaire

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Derecho, Cultura y SociedadUCOL-CA-87

RÉSUMÉLa connaissance est la principale richesse humaine. Elle acquiert une profondeur

toute particulière lorsqu’elle s’attache à un système traditionnel issu de communautés

autochtones. Construite par sédimentation, en constante évolution, elle est le résultat d’une

interaction continue avec l’écosystème complexe dans lequel vivent ces communautés.

Porteurs d’enjeux économiques importants, les savoirs traditionnels sont l’objet de toutes

les convoitises. Or, dans un marché devenu mondialisé, où les peuples autochtones ne

sont plus isolés, la capacité de protection et de diffusion de ces savoirs représente un

enjeu majeur.

En quoi consistent exactement ces savoirs traditionnels ? Ont-ils encore une place dans la

société contemporaine ? Quelle est leur valeur réelle ? Doit-on les protéger d’une appropriation

illégitime ou seulement imposer un partage des bénéfices générés grâce à eux ? Les Etats ont-

ils des obligations – morales, juridiques ? – vis-à-vis des communautés traditionnelles et des

écosystèmes liés ?

Autant de questions actuelles qui seront débattues d’un point de vue pluridisciplinaire, mêlant

approches juridique, sociologique, historique, économique, mais aussi politique.

Comité scientifiqueAlexandra Bensamoun, Directrice du Cerdi, Université Paris-Sud

Amparo Oviedo-Arbeláez, Chercheur associé au Cerdi, Université Paris-Sud, Enseignante à

l’Académie Mondiale de l’OMPI

Laura Sofía Gómez Madrigal, Professeur à l’Université de Colima, Chercheur associé au Cerdi

(Université Paris-Sud) et au CESSMA (Université Paris-Diderot)

Françoise Labarthe, Professeur à l’Université Paris-Sud

Jeudi 2 octobre 2014 Faculté Jean Monnet | Salle Georges Vedel54 boulevard Desgranges | 92330 Sceaux

venir au colloque

Renseignements Département de la RechercheSonia SuihliTel. 01 40 91 17 96 colloques.droit-eco-gestion@u-psud.frwww.cerdi.u-psud.fr

Inscription obligatoire et gratuite, dans la limite des places disponibles :https://rech.jm.u-psud.fr/colloque/colloque.php?evt=61

Colloque réalisé grâce au soutien de l’Université Paris-Sud

Faculté Jean Monnet RER B - Station Robinsonpuis descendre l’avenue de la Gare

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COLLOQUE INTERNATIONALCERDI (Centre d’Études et de Recherche en Droit de l’Immatériel)

LES ENJEUX DE LA PROTECTION DES SAVOIRS TRADITIONNELSApproche pluridisciplinaire

8h30 Accueil des participants

9h30 Mot d’accueil : Antoine Latreille, Doyen de la Faculté Jean Monnet

9h40 Introduction générale : Alexandra Bensamoun, Directrice du CERDI

Matinée

I. Construction et économie des savoirs traditionnels

10h-10h30 Les enjeux sociologiques des savoirs traditionnels

Marie-Albane de Suremain, Maître de conférences, Centre d’études en sciences sociales

sur les mondes africains, américains et asiatiques (CESSMA), Université Paris-Diderot

Traditions ou savoirs vernaculaires ? Les savoirs autochtones en situation coloniale en Afrique

10h30-11h00 Les enjeux économiques des savoirs traditionnels

Arianna Sanchez Espinosa et Enoc Francisco Moran Torres, Professeurs, Faculté de

Droit, Université de Colima. Economical Impact of Traditional Knowledge. Developing effective

measures from derivate products

II. Approche juridique internationale

1. L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

11h00-11h30 Etat des lieux

Tshimanga Kongolo, Directeur adjoint, Académie de l’OMPI

2. L’Union européenne

11h30-12h00 Etat des lieux

Cyril Costes, Docteur en droit, Avocat au barreau de Strasbourg

12h00-12h20 Discussion avec la salle

12h20 Déjeuner libre

Après-Midi

III. Approche juridique nationale

14h00-15h30 Table ronde : La protection de la tradition. Les droits non-traditionnels de la

propriété intellectuelle

Modérateur : Laura Sofia Gomez Madrigal, Professeur, Université de Colima

Anita Mattes, Doctorante, Cerdi, Université Paris-Sud

Jean-Paul Guevara Avila, Ambassadeur, Ambassade de Bolivie en France

Arianna Sanchez Espinosa, Professeur, Université de Colima

15h30–17h00 Table ronde : Les expressions culturelles traditionnelles

Modérateur : Amparo Oviedo Arbeláez, Chercheur associé au Cerdi, Université Paris-Sud,

Enseignante à distance, Académie de l’OMPI

Giancarlo Marcenaro Jiménez, Directeur, Dirección Nacional de Derecho de

Autor de Colombia (DNDA)

Manuel Guerra Zamarro, Directeur, Instituto Nacional del Derecho de Autor

(INDAUTOR, Mexique)

Julian Duran, Professeur, Université San Martin de Porres, Lima, Pérou

17h00-17h30 Savoirs traditionnels : propos conclusifs

Stéphane Pessina-Dassonville, Maître de conférences, Université de Rouen

17h30 Cocktail