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DEPARTEMENT DU FINISTERE

COMMUNE DE PLOBANNALEC (29740) 10, rue du Bourrelier

CONSTRUCTION DUNE MAISON PASSIVE

MAITRE D'OUVRAGE

Melle CLEMENT et M. LE PAPE Lionel 6, rue du Bourrelier

29740 PLOBANNALEC

MARCHE

LOT N01 TERRASSEMENT - VRD

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

- 1er SEPTEMBRE 2011

Atelier Franois Gouzien Architecte D.P.L.G CCTP MAISON CLEMENT-LE PAPE

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LOT N 01 TERRASSEMENT VRD

TABLE DES MATIERES

01.000 PREAMBULE 4

01.100 GENERALITES 4

01.110 DOCUMENTS DE REFERENCE 4 01.120 CONTENU DES PRIX ET COMPTE PRORATA 4 01.130 TERRASSEMENT IMPLANTATION - ESSAIS 4 01.140 ENTRETIEN ET MAINTENANCE 5 01.150 GESTION DES DECHETS DE CHANTIER 5

01.200 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 5

01.210 SECURITE 5 01.220 DIVERS 6 01.230 IMPLANTATION - NIVEAUX 6 01.240 TERRASSEMENTS 6

01.300 TERRASSEMENT 6

01.310 DECAPAGE DU SOL 6 01.320 TERRASSEMENT PLEINE MASSE 7 01.330 PLUS VALUE POUR FOUILLES DANS ROCHER 7 01.340 REMBLAIEMENT 7 01.350 REGALAGE DES TERRES VEGETALES 7 01.360 EVACUATION DES DEBLAIS 7

01.400 VOIRIES ET PARKINGS 8

01.410 VOIRIES EN STABILISE SABLE 8 01.420 IMPLUVIUM GRAVILLONNE 8

01.500 RESEAUX HUMIDES 8

01.510 RESEAU EAUX PLUVIALES 8 01.520 REGARDS DE PIEDS DE CHUTES 8 01.530 REGARD COLLECTEUR EP 9 01.540 CITERNE DE RECUPERATION DES EP 9 01.550 PUISARD 9 01.560 RESEAU EAUX USEES 10 01.570 REGARD COLLECTEUR EU/EV 10 01.580 ALIMENTATION EN EAU POTABLE (AEP) 10 01.590 ALIMENTATION EN EAU NON POTABLE (AENP) 10

01.600 RESEAUX SECS 11

01.610 FOURREAUX POUR ALIMENTATION ELECTRIQUE 11 01.620 FOURREAUX POUR ALIMENTATION FRANCE TELECOM 11 01.630 COFFRET EDF 11

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01.700 DOSSIER DE RECOLEMENT 12

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LOT N 01 TERRASSEMENT - VRD

01.000 PREAMBULE Le prsent descriptif a pour objet les travaux de construction de lopration suivante : La construction dune maison dhabitation passive d e type T6, sinscrivant dans le cadre dune dmarch e de Trs Haute Performance Energtique (THPE) et de lo btention dun label Btiment passif/Passivhaus . Les travaux seront mens dans le respect dune dma rche de Trs Haute Qualit Environnementale (THQE) .

01.100 GENERALITES

01.110 DOCUMENTS DE REFERENCE

Lensemble des ouvrages dcrits dans le prsent lot , devra faire lobjet, par lentrepreneur dune gar antie dcennale. Lensemble des documents lgislatifs et dordre contractuels sont considrs comme faisant partie intgrante du march. (DTU, Normes, CCTG, etc.).

Lentreprise devra se conformer lensemble des rgles (normes DTU 11, DTU 12, etc.) en vigueur la date de signature du march. Lentrepreneur devra obligatoirement tenir compte dans sa proposition de prix, de lorganisation de la coordination de la scurit et de la protection de la sant des travailleurs. Ces obligations sont fixes dans la loi 93-1418 du 31 dcembre 1993 (L 235.1 5) et le dcret 94-1159 du 26 dcembre 1994 (R 238.3 10 et R 238.16 19). De plus lentrepreneur devra prvoir tous les travaux indispensables, tant entendu quil doit assurer le complet et parfait achvement de ses travaux, conformment aux rgles de lart et de bonne construction, sans quil puisse prtendre aucune majoration pour raison domission aux plans ou aux devis descriptifs, tant donn quil a pris connaissance des travaux effectuer, et quil a suppl, par ses connaissances professionnelles, aux descriptifs et aux dtails qui pourraient tre omis sur les plans. Lentrepreneur devra prendre connaissance des descriptifs des autres corps dtat, afin de prvoir ou complter ses travaux an parfaite connaissance, sans quil y ait oubli ou double emploi.

01.120 CONTENU DES PRIX ET COMPTE PRORATA La prsente tude a t tablie titre indicatif suivant la pr tude donne par le bureau dingnieurs. Lentrepreneur est tenu de venir sur place avant la remise de son offre pour apprcier les travaux (de dpose, de dmolition etc.) dorganisation de son chantier Toutes les modifications pouvant tre apportes cette tude devront comprendre les incidences sur son propre lot mais aussi sur les autres corps dtat, honoraires ingnieurs compris. En aucun cas, il ne sera admis de supplment de quelque sorte que ce soit et lentrepreneur du prsent lot assurera ses frais toutes les incidences dues un changement de systme, jusque et y compris les honoraires des bureaux dtudes. De plus lentrepreneur devra comprendre dans ses prix toutes les sujtions pour la bonne ralisation des ouvrages suivant les rgles de lart. Il ne pourra se prvaloir daucun supplment pour des difficults non quantifies mais ncessaires. COMPTE PRORATA Les prix unitaires devront comprendre les dpenses dfinies ci-aprs portes au COMPTE PRORATA, gr et rgl par les entrepreneurs (NORME P03.001) - Panneau de chantier portant la liste des intervenants, - Nettoyage des locaux de chantier et des installations communes dhygine, - Consommation deau, dlectricit et de chauffage, - Communications tlphoniques non factures, - Frais de remise en tat de la voirie et des diffrents rseaux, des matriels dtriors ou dtourns lorsquil y a

impossibilit de connatre le responsable, - Nettoyage en fin de chantier des zones communes

01.130 TERRASSEMENT IMPLANTATION - ESSAIS

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Les oprations de piquetage et de constitution des dossiers sont effectus par le gros uvre. Lentrepreneur doit pralablement avoir reconnu le terrain, vrifi la nature du sous-sol et prendre en consquence les mesures qui en dcoulent. Les frais engags par lentrepreneur cette occasion, sont compris dans le prix de rglement des travaux, y compris la rmunration ventuelle dun gomtre expert. Dans le cadre des terrassements gnraux, les essais et vrifications obligatoires excuter sont : - Vrification des matriaux livrs, suivant les prescriptions des DTU. - Vrification de la mise en uvre qui doit tre conforme aux DTU et aux rgles de lart. - Vrification des diffrentes plateformes aprs excution des terrassements gnraux (planimtrie)

o Vrification de la portance des parties en remblais (cet essai pouvant tre effectu par couches de 0.50m)

o Mesure des limites dAlterberg afin de slectionner les remblais et avoir un I.P. optimum. o Mesure de lI.P. sur les parties remblayes, soit : rapport E.V2/E.V1 7

- Rception des matriaux et fourniture pour couches de fondation de base et analyse granulomtrique. - Essai Proctor sur couche de fondation de base.

Lentrepreneur du prsent lot devra avoir une parfaite coordination avec ceux des autres lots, tant au point de vue du calendrier dexcution que pour le raccordement des divers rseaux. Il ne pourra se prvaloir, ni pour luder les questions de chantier, ni pour lever aucune rclamation, de la gne et des sujtions qui peuvent lui tre occasionnes par lexcution simultane des travaux des autres lots. Il fera son affaire de toutes les dmarches effectuer, de tous les frais engags pour obtenir une entente avec les autres intresss, lui permettant lexcution de ses propres travaux.

01.140 ENTRETIEN ET MAINTENANCE Lentreprise fournira en trois exemplaires lensemble des documents suivants, et ce, lors de la Rception des Travaux : LES PLANS DE RECOLLEMENT ET DE DETAILS COMPRENANT L ES RELEVES PRECIS DE POSITIONNEMENT DES OUVRAGES. LES PROCES VERBAUX DE CLASSEMENT OU LABEL LES NOTICES DENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES MATER IELS UTILISES

01.150 GESTION DES DECHETS DE CHANTIER

Lentrepreneur du prsent lot devra tenir compte de lensemble des normes et rgles en vigueur la date de remise de loffre. Il est rappel linterdiction dabandonner ou denfouir des dchets quels quils soient (mme inertes) dans lenceinte du chantier. Il devra obligatoirement trier tous ses dchets issus de lensemble des prestations ncessaires la bonne ralisation des ses ouvrages dcrits au prsent CCTP, tels que dmolitions percements, rebuts, emballage, etc., suivant leur catgorie (DIS, DMA, inerte et de leur sous famille ventuelle) avant de les stocker aux emplacements (bennes, points de stockage ou autre) qui lui seront indiqus par le titulaire du lot gros uvre . La rpartition des dchets suivant les trois groupes suivants : - Dchets dangereux (DIS) - Dchets mnagers et assimils (DMA) - Dchets inertes. Cette liste ntant pas exhaustive, elle pourrait ncessiter des tris supplmentaires lis llimination ou la revalorisation de certains dchets. Chaque entreprise aura sa charge le tri et la mis e en containers de ses dchets, lenlvement et la location des bennes sera la charge du compte prorata gr par le lot Gros uvre.

01.200 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES

01.210 SECURITE Lentrepreneur devra utiliser les engins de levage et de manutention adapts aux travaux raliser (grues, nacelles, chariots lvateurs).

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Lentrepreneur devra fournir son personnel tous les quipements de scurit individuels conformment aux rgles de scuri