GESTION OBLIGATAIRE AU SEIN DES SOCIETES DE GESTION ET DINTERMEDIATION LLOYD ONTSAGA SOMMAIRE SOMMAIRE SOMMAIRE i PREAMBULE ii REMERCIEMENTS iii NOTE DE SYNTHESE v ABSTRACT xi INTRODUCTION Premire partie : CADRE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE Chapitre1 : CADRETHEORIQUE Section 1 : la revue critique de la littrature Section 2 : la Problmatique Chapitre2 : CADRE METHODOLOGIQUE Section 1 : Cadre danalyse et dlimitation du champ de ltude Section 2 : la Technique dinvestigationSection 2 : Difficults rencontresChapitre3 : CADRECONCEPTUEL (Marchs et cadre danalyse) Section 1 : Le systme financierSection 2 : Le March financier Section 3 : Le March Obligataire - 2 - Deuxime partie : CAS PRATIQUE : APPLICATION DANS LE CAS DE LUN EMPRUNT OBLIGATAIRE DU PORT-AUTONOME DE DAKAR Chapitre1 : Lobligation : Evaluation, performance et risques Section 1 : Les taux dintrtSection 2 : Evaluation des obligationsSection 3 : Performance et risques obligataires Chapitre2 : Processus et stratgies de gestion de portefeuille obligataire Section 1 : Processus de gestion de portefeuille obligataireSection 2 : Stratgies passivesSection 3 : Stratgies actives Chapitre 3 : application dans le cas de lEmprunt obligataire du port autonome de Dakar

CONCLUSION GENERALE ANNEXES I BIBLIOGRAPHIE VII LISTES DESFIGURES X Apprendre, c'est dposer de l'or dans la banque de son esprit , Shad Helmstetter, crivain amricain. - 3 - NOTE DE SYNTHESE La gestion obligataire au sein des socits de gestion et dintermdiation, Intrt du thme Lesobligationsoccupentuneplaceprpondrantedansleportefeuilledeplusieursinvestisseurstant individuels quinstitutionnels. Pour plusieurs fonds de pension, des compagnies dassurance, des socits de fiducies,laproportiondesobligationsdansleurportefeuillepeutdpasserles60%.Communment considrs comme trs peu risqus, les obligations sont en ralit des titres financiers dont la volatilit des prixpeutdpasserceluidesactions.Aussi,uneattentionparticuliredoittreportelagestionde portefeuilleobligataire.Lesrendementsobtenusparunportefeuillemajoritairementinvestienobligations sontfaibles.Lobjectifdugrantdeportefeuilleseralamaximisationdelarentabilitdelinvestissement sur une certaine priode pour un niveau de risque donn. Cest dailleurs le principal souci des gestionnaires de portefeuilles obligataires surtout lorsquon sait quon doit sadapter constamment linflation, privilgier des produits de taux sur longue priode Facelaractiondubitativedecesinvestisseursinstitutionnels,lessocitsdegestionconsultesse dfendentdesecontenterderenouvelerunconceptconnudepuislongtempssouslenomdegestionactif-passifouALMparl'anglicismeLDI.PhilippeTaffin,chezCAAM,metenavantlecaractreinnovantde ces"solutionsdegestionglobaleenvuedefairefacedesengagementslongterme",quireprsentent "unevraiervolutiondansl'implicationdelagestionaucurdesproblmatiquesd'allocationstratgique souscontraintesALMdesclients.Lacomprhensiondesproblmatiquesdesclientsetlacapacit dialogueretparlerlemmelangagesontdterminantspourquelagestionsoitbienadapteauxbesoins des investisseurs." C'est, de plus, la prise en compte du cadre rglementaire et comptable qui marquerait une nouveautdanslagestion:"Legestionnaired'actifsdoitdonccomprendreetintgrercecadredansses dcisions de gestion et ne pas considrer uniquement des critres d'ordre conomique. Cest prcisment de la, quest n lintrt pourla ralisation de ce travail de recherche. - 4 - ABSTRACT Thebondsoccupyadominatingplaceinthewalletofseveralinvestorsaswellindividualasinstitutional. Forseveralpensionfunds,insurancecompanies,companiesoftrusts,theproportionoftheobligationsin their wallet can exceed the 60%. Commonly regarded as far from risky, the obligations are actually financial titles whose volatility of the prices can exceed that of the actions. Also, an special attention must be carried tothebondmanagementofwallet.Theoutputsobtainedbyawalletmainlyinvestedinobligationsare weak. The objective of the manager of wallet will be the maximization of the profitability of the investment overacertainperiodforalevelofriskgiven.Itisbesidestheprincipalconcernofthebondportfolio managersespeciallywhenonecanthatonemustadaptconstantlytoinflation,privilegeproductsofrate over long period Facingthedubitativereactionoftheseinstitutionalinvestors,theconsultedmanagementcompaniesare defendedtobesatisfiedforalongtimetorenewaknownconceptunderthenameofmanagementcredit-liability or ALM by Anglicism LDI. Philippe Taffin, at CAAM, proposes the character innovating of these management solutions total in order to face long-term engagements, which represent a true revolution in the implication of management in the middle of the problems of strategic allowance under constraints ALM of the customers. The comprehension of the problems of the customers and the capacity to dialog and with speakingthesamelanguagearedeterminingsothatmanagementiswelladaptedtotheneedsforthe investors. It is, moreover, the taking into account of the regulation framework and accountant which would markaninnovationinmanagement:Themanagerofcreditsmustthusunderstandandintegratethis framework in his decisions of management and not consider solely criteria of economic order. It is precisely of, that was born the interest for the realization from this research task - 5 - Introduction Lafinanceestunhyperonymequidsignel'tudedelamaniredontlesindividus,lesentreprisesetles organisations acquirent des ressources montaires et les emploient de faon optimale. Elle repose sur trois piliers qui font delle une science prospective : La valeur de largent dans le temps, lvaluation des actifs et la gestion des risques. Le volet de cette discipline qui a connu la plus grande avance durant le sicle pass est la finance de march. Celle-ci met en relation directe les agentsconomiques en qute de placements leursexcdents,etlesentreprisesdsireusesdinvestirdessommesdpassantleurscapacits.Pourplacer leurpargnesurlesmarchesfinancires,lesinvestisseursseprocurentdesactifs:Desactions(titresde capital) et/ou des obligations (titres de dette). Cette sparation est fondamentale car elle a donne naissance deux activits proches par leurs objectifs, mais trs disparates par leurs mthodes. Nous essayerons, tout au longdecetravaildemettreenexerguelactivitdegestiondeportefeuillesnecontenantquedestitresde crance, en commenant tout dabord par lanalyse des caractristiques des obligations, avant de marquer le passage au portefeuille et les diffrentes stratgies qui permettent le meilleur arbitrage rendement/risque. - 6 - PREMIERE PARTIE : CADRE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE Section 1 : la revue critique de la littrature Pour pouvoir traiter ce sujet, nous avons eu traiter en revue quelques livres nous permettant de comprendre le ou les problmatiques communes tous les auteurs. AinsienparcourantlelivredeGestiondesrisquesdetauxdintrtetdechangedeMONDHER BELLALAH, dition 2005 (P.14) nous remarquons que son point de vue sur la gestion obligataire sarticule autour dun point central : lidentification du risque de taux. En effet pour lui, la thorie et la pratique dun portefeuille obligataire sont fondes sur la connaissance de la structure terme des taux au comptant et des taux termes (Forward).Donc lidentification du risque est un pralable, mais elle ncessite ajoute-il la mise en place de systme dvaluation et de gestion au niveau du patrimoine de lentreprise et de ses rsultats. Il ajoute encore que les diffrentes techniques de gestion de risque de taux ne sappliquent pas uniquement unportefeuilleobligatairemaisaussilagestiondesactifs,desengagements ;lagestiondubilanetdu comptedersultatdelmetteuretdesessouscripteurs.ildonnelexemplesuivant,uneaugmentationdu tauxdintrtentraneunebaissedespostesdelactif,lorsquunediminutiondestauxdintrtentrane une augmentation de la valeur actuelle de la dette (passif) ;dans le second cas, cela constituerait une menace pour le remboursement de la dette par lentreprise. Il poursuit en ajoutant que lvaluation du risque de taux permettradoncdemesurerleffetdevariationdestauxdintrtsurlesfondspropresdelentrepriseetsa valeuretquelimportancedurisquedetauxetseseffetssurlasituationfinanciredelentrepriseserait lorigine de produits drivs de plus en plus complexes proposs par les organismes dinvestissement leurs clients et, ce, dans le souci dune meilleur gestion du risque. PourOCTAVEJOKUNGNGUEMA,dansmathmatiqueetgestionfinancire,deboeckdition :2004 (P11).lafinancemodernereposesurleparadigmerisque/rendement,cest--diresurlarbitrageentrele risqueetlerendement.Lesinvestisseursnaccepterontdeprendredesrisquesquconditionqueceuxci soientbienoucorrectementrmunrs.Ilajoutedailleursquelafinancemoderneetlestechniques financiresfontpartieprenantedenotreenvironnementaujourdhuiplusquejamais,elleconcerneaussi Chapitre1 : CADRETHEORIQUE - 7 - bien le particulier qui souhaite acqurir un logement ou prparer sa retraite que le gestionnaire de patrimoineSelon lauteur, les problmatiques sont certes diffrentes mais le processus de dcision et dapprhension mettreenuvredanscesdiverscasestidentique,ilsagiradutiliser,decombiner,oudecrerdes instrumentsfinancierstanttenpositiondinvestisseurstanttenpositiondevendeur.Chacundeces instruments peut seconcevoir comme le droit derecevoir ou lobligationde dlivrer une squence de flux futures :deuxdimensionssimposentalorscettesquencesavoirletempsquis couleetlerisque inhrent aux flux attendus. Lallocution inter-temporelle des ressources, la raret de certaines ressources et le risque substantiel li lactivit humaine fait que la finance ne peut que se situer sous lgide de ces deux dimensions.Il ajoute que les instruments financiers schangeant doiventpar voie de consquence tre valuables de la manire la plus rationnelle quil soit. Lvaluation, comme tant le troisime critreconsidrer afin de btir la finance moderne en sappuyant sur trois piliers que sont la valeur du temps, la gestion des risques et lvaluation des actifs. Dans louvrage Les obligations de Bruno Colmant, Vincent Delfosse et Louis Esch, dition 2004 (chapitre1 P 3); les auteurs visent conceptualiser la formation des taux dintrt travers trois thories, savoir : la thorie des attentes de march, la thorie de la prime de liquidit et la thorie de segmentation de march. Seloneux,lathoriedesattentesdemarchouthorieouthoriedesanticipationspuresexpliquequeles taux dintrt pour diffrents horizons considrs sont exclusivement fonctions des attentes du march quant aux taux dintrt futurs. Dans cette perspective,linvestisseur est indiffrent entre lachat dun titre dune maturitdunanpendantdeuxannesconscutivesetlachatduntitredunematuritdedeuxanssiles taux dintrt un an ou deux ans sont quivalents en termes actuariel .Dans ce cas il ny a pas daversion pour le risque. Parailleurs,lathoriedesprimedeliquiditmontrequelinvestisseurneseraindiffrententredeux investissementsquivalentsentermesactuariel,carpourinvestirlongterme,ilvaexigeruneprimede risquecorrespondantladiffrenceentreletauxdintrtplaceuretletauxdintrtemprunteurpour linvestissement considr. Enfin,lathoriedelasegmentationdemarchprsentelemarchcommeunestratesegmenteetdont chaquecouchepoursuitlemmeobjectifsavoirlimmunisationduportefeuillecontrelesrisquesde taux ;cetteimmunisationestfonctiondeschangesauxquelslinvestisseurestconfront.Eneffet - 8 - linvestisseur essaie de fairecorrespondre le moment idal de vente dun titre avec son besoin de liquidit or,ilexistediffrentssegmentsdemarchdounedissymtrieentreloffreetlademande.Ilestdonc admis que de ces trois thories lanticipation du taux dintrt est de loinllment dterminant quant la structure des taux dintrtDans louvrage Gestion de porteeuille -de Claude Broquet, Robert Cobbaut, Roland Gillet, Andr van den Berg - 2004 - 520 pages Apreslecturedecesdiffrentsouvrages,ilressortquelobjectifduninvestissementobligataireest datteindre un certain revenu, ce revenu est fonction de la gestion des risques lidentification de ces risques, leur apprciation et valuation constituent un pralable ncessaire une bonne gestion obligataire. Section2 : Problmatique Lenvironnementfinanciervolueunrythmedifficilecerner,notammentlesmarchsquieux,sont marqusdepuiscesderniresannesparunefortedrglementationetunetendancelaglobalisation.Le grantobligataireestastreintsuivredeprscettevolutionquisetraduitparlmergencedenouveaux produitsfinanciers,lapparitiondenouvellescontraintesdegestionetlechangementdelarglementation en vigueur.CestdailleurslecasduPortAutonomedeDakar,socitvoluantdansunenvironnementmaritime concurrentiel trs complexe. Son rle consistesatisfaire par tous les moyens, les armateurs desservant la cte Ouest Africaine, la recherche de port dclatement. Pouryparvenir,LePortAutonomedeDakarainitiunepolitiquededveloppement,enralisantles projets ci-dessous : la construction dun troisime poste quai au terminal conteneurs (TAC) ; avec une extension de 8 ha la construction dune plateforme de distribution, qui va augmenter la capacit de 20 ha, un centre routier, une zone dentrept et de services communs. LaralisationdecesprojetsdevraitamliorerlapositionconcurrentielleduPortAutonomedeDakar vis--vis des autres ports de la sous rgion, car ct du Port de Dakar, il existe des ports environnants tels quelesportsdAbidjan,deCotonou,deLom,deTemaquientretiennentdesrelationsavecles - 9 - oprateurs maritimes.LaforteconcentrationdesgrandsarmementsenAfriquetelsque(NEDLLOYD/WAL,SAFAMARINE/MAERSKetOTAL/DELMAS)etc.,estlabasedeladfinitiondeschoixstratgiques emprunts sur les dessertes maritimes et ferroviaires. Le choix des dessertes par lesarmateurs dpend : de la capacit des ports accueillirdes navires de grandes tailles,la qualit des services portuaires,la disponibilit de lespace portuaire, du frt retour. Ainsi,en dehors des projets dinvestissements en cours,Le Port Autonome de Dakar, compte tenu des ralits de lenvironnement maritime tente damliorer sa position concurrentielle en adoptant une dmarche qualit allant dans le sens de la certification du service pilotage. Pourfinancercesinvestissements,LePortAutonomedeDakarsesttournversleMarchFinancier RgionaldelUEMOApourlancerunempruntObligataireparappelpubliclpargnede30milliards FCFA ;maisdansunenvironnementenperptuellemutation,lesrisqueslisladtentiondobligations sont nombreux et Les investisseurs naccepteront de prendre des risques qu condition que ceux ci soient bien ou correctement rmunrs. De cette observation, nous avons alors pos la problmatique suivante :Comment peut-on optimiser une gestion de portefeuille obligataire? De cette problmatique dcoule une srie de questions auxquelles nous nous efforcerons de rpondre tout au long de ce travail : - Dans quel environnement s'opre une gestion de portefeuille? -Questcequuneobligation?Commentprocure-t-elleunrendementetquelssontlesrisquesrelatifssa dtention? - Quel est le processus de gestion de portefeuille obligataire? - Quelles sont les diffrentes stratgies que l'on peut adopter? - Qu'en est-il de l'application de ces techniques dans le cas dun emprunt obligataire ? - 10 - Section3 : les hypothses de travail 3.1)Hypothse1 La diversification permet de rduire le risque spcifique au sein du portefeuille. 3.2) Hypothse2 *Le portefeuille PAD est immunis. 3.3) Hypothse3 Laperformancedunportefeuilledpendradudegrdeprcisiondutrader,duniveaufuturdestaux dintrt. Section 4 : LES OBJECTIFS LobjectifdenotretravailestparconsquentdexaminerdunemanirescientifiquelesdiffrentescomposantesderisqueslisauxobligationsPAD(portAutonomedeDakar)etexpliquerlesdiffrentes mthodologies existantes pour mesurer et grer ces risques. 4.2) les objectifs spcifiques Notre travail de recherche poursuit les objectifs spcifiques suivants : Analyser le fonctionnement du March Financier sous Rgional, Etudier les caractristiquesde lemprunt Obligataire PAD,Etudier les diffrentes stratgies qui permettent le meilleur arbitrage rendement/risque. *Un portefeuille est dit immunis si sa valeur ne peut tre affecte ngativement par nimporte quel mouvement de la structure par terme des taux. C'est--dire que sa valeur la fin de lhorizon dinvestissement est au moins gale celle quil obtiendrait si le taux de rendement restait constant sur la priode. - 11 - Chapitre2 : CADREMETODOLOGIQUE Section 1 : Cadre danalyse et dlimitation du champ de ltude LePortAutonomedeDakaramandatCGFBoursecommeArrangeuretChefdefilepourla prparation et la ralisation de lmission de lemprunt obligataire de 30 000 000 000 F CFA. LaCompagniedeGestionFinancireetdeBourseSA,CGFBOURSE,estuneSocitdeGestionet d'Intermdiation(SGI)credanslecadredelaBourseRgionaledesValeursMobilires(BRVM)de l'UEMOA pour faciliter l'accs de l'entreprise africaine au financement moderne. Force est de constater que les nouveaux mtiers de la finance ont comme caractristique majeure, la culture des marchs. Aujourd'hui, pourleursinvestissements,lesgrandesentreprisessefinancentmeilleurcotenmettantdesactionset des obligations sur le March Financier Rgional. CGF BOURSE a t la premire SGI agreau Sngal, en avril 1998. CGFBourseopresurlemarchrgionaldescapitauxvialesprogrammesd'missiondebilletsde trsorerie,lesmissionsetlescessionsd'actionsetlesmissionsobligataires,permettantainsiaux entreprises de se financer moindre cot et de procder des leves de fonds plus importantes. 1.1) La mthode qualitativeLa mthode employe dans le prsent mmoire est de nature descriptive et analytique. En effet, La premire partie visera faire une revue de concepts, poser une problmatique et en dlimiter le champ dtudes. Par contre,ladeuximepartieatconsacreladescriptiondescaractristiquesdesobligations,lanalyse technique de lemprunt obligatairedu port autonome de Dakar dont CGF bourse a t Co-arrangeur et co-chefdefilduplacementd'unempruntobligatairedeFCFA30milliards(2004)etlapplicationde diffrentes stratgies en vue doptimiser le portefeuille. Section 2 : la Technique dinvestigationLa technique dinvestigation que nous avons utilis est base sur lanalyse et lexploitation dun certains - 12 - nombresdesupportsdisponiblesauniveaudelabibliothquedelinstitutafricaindemanagement,dela bibliothquedelachambredecommerce,dagricultureetdindustriedeDakar,dusiteofficieldeCGF Bourse ; du CREMPF, de la BRVM et de la BCEAO. Les diffrents supports que nous avons exploits sont les suivants : Mmoire de fin dtudes de Mlle Mame Diarra Guye qui a eu pour thme :Lemprunt Obligataire comme moyen de financement des grands travaux Cas du Port Autonome de Dakar (PAD) dans lequel on retrouve les tats financiers 2003-2006-2007 du PAD, mais galement des donnes pertinentes sur le march financier sous rgional Plaquette de prsentation de CGF bourse (africa talent 2008) Bilan boursier CGF bourse (2007 & 2008) Lettres mensuelles CGF Bourse Ce qui mamne inexorablement vous parler des difficults rencontres. Section 3: les difficults rencontresNousavonseurencontrerplusieursdifficultsdanslecadredenotretravailderecherche ;ellesse rsument : 1)DifficultstrouverunstageCGFBourse(aprsplusieursdemandes,noussommesrestssans suites). 2)lindisponibilit de certaines informations financires - 13 - Chapitre 3 : CADRE CONCEPTUEL (Marchs et cadre danalyse) Le grant de portefeuille est amen prendre des dcisions, certaines sont trs risques, dautres le sont un degrmoindre.Evaluerleniveaudincertitudeauquelildevrafairefacerequiertdamplesconnaissances surluniversdegestion,soncadredanalyseetleslimitesdesontendue.Leprsentchapitresedoitde mettreauclairleminimumdenotionsncessaireslacomprhensiondeluniversdugestionnairede portefeuille obligataire. Il sarticule autour dune section traitantle systme financier ; le march financier, son cadre danalyse et ses diffrents acteurs. Section 1: Le systme financier La finance consiste tudier comment des individus allouent des ressources rares au fil du temps Lesagentsconomiquessontamensprendredesdcisionsfinancires,tellesquelpargne, linvestissement ou la prise dun niveau de risque donn, dans le but dutiliser au mieux les ressources rares. Lesystmefinancier,composdemarchsetdintermdiairestelsquebanques,tablissementsfinanciers ou compagnies dassurances, a pour rle la mise en uvre de ces dcisions. Sa dfinition peut changer dun pays un autre comme elle peut voluer au fil des annes. Cependant ses fonctions restent inchanges : - La premire de ses fonctions est le transfert de ressources dans le temps et lespace. Ilfournitlesmoyensdonnantauxindividuslapossibilitdabandonner(dobtenir)quelquechose aujourdhuipourobtenir(abandonner)quelquechosedanslefutur.Illeurpermetaussidetransfrerdes fonds dun endroit un autre en vue de les utiliser de manire efficiente. - La seconde fonction est la gestion des risques : Souvent le flux de fonds, partant de Pourvoyeurs vers emprunteurs, est accompagn dun transfert de risques dans le Sens inverse. - Un systme financier fournit aussi des moyens de paiement et de compensation pour faciliter les changes - 14 - de biens, services et autres actifs. -Ilpermetdecollecterdesressourcesetdelesmettreencommunpourcrerdegrandessocitsdontla proprit se trouve subdivise. - Il donne accs des informations de diffrentes natures pour faciliter la prise de dcision. Le systme est dautant plus efficient que le flux dinformation est rapide et quil parvient tous les agents en mme temps. -Lasiximeetladerniredesesfonctionsestquilfournitlesmoyensdattnuerlesconflitsentreles parties dun contrat. Lafinancevoluesanscesseetsecompliquedavantage.Cequilaissevoirlmergencedenouveaux mtiers,deplusenplusspcialiss.Legrantobligatairefaitpartiedecettepanopliedeprofessionsqui requirent des profils spcifiques. Eneffet,lapratiquedelagestionobligatairerclameunematriseparfaitedestechniquesactuariels;tels quetauxderendement,durationetconvexit;qui,quoiquencessaires,restentinsuffisantsellesseules. La modlisation financire et lanalyse conomique font aussi partie de la boite outils du professionnel. Section 2: Le march financier Lemarchfinancireestunecomposanteimportantedusystmefinancier.Sondveloppementsinscrit dans une logique de dsintermdiation ou les banques ne jouent quun rle de courtage. Il est dfini comme tantlelieusurlequelsontmisetchangeslestitresmoyenetlongterme:actionsetobligations.Ces titressontparnatureintrinsquementpeuoupasdutoutliquides,Lactionntantpasremboursableet lobligation lest le plus souvent long terme, ce qui constitue un handicap au dveloppement de ce type de financement.Cestjustementdanslebutderpondrecetteproccupationquefutcrelaboursedes valeurs, appele aussi march secondaire (de loccasion), qui permet dchanger des titres dj mis sur le marche primaire (du neuf). Le marchfinancier deux principaux rles : Le financement direct des agents besoin de ressources et la gestion des risques sur les placements financiers. Iemarchsousrgionalatmisenplaceen1996aveccommeobjectifprincipaledetrouverdes solutions aux problmes de financement des conomies des pays de lunion, qui avaient au dpart lavantage de partager les atouts suivants : Intgration conomique et march commun, Environnement juridique commun, - 15 - Monnaie commune, Les contraintes releves taient les suivantes : Contexte juridique difficile, Faiblesse de la culture boursire, Lesproccupationsdesautoritsdelunionetdesacteursdumarchtaientdecrerunmarch conforme aux standards internationaux, de mobiliser lpargne rgional et internationale, et dinstaurer un climat de confiance gage du succs de ce nouvel instrument de financement. Ainsipourrpondreauxproccupationsvises,ilatmisenplace,unearchitecturedumarch distinguant le ple public et le ple priv, avec ladoption dun rglement approprie. Elleestcommuneauxhuit(8)EtatsdelUEMOA :Bnin,BurkinaFaso,CteIvoire,GuineBissau, Mali, Niger, Sngal, Togo. Leplepublic estconstituduconseilrgionaldelEpargnePublicetdesMarchsFinanciers (CREPMF) ;Lepleprivestcomposdelaboursergionaledevaleursmobilires(BRVM)etdu DpositaireCentral/BanquedeRglement(DC /BR)quisontdessocitsdetypepriv,concessionnaire dune mission de servicepublic communautaire. Figure 1 (*Tir du mmoire de fin dtudes de Mlle Mame Diarra Guye sur Lemprunt Obligataire comme moyende financement CONSEIL REGIONAL (C.R.E.P.M.F) S.G.I ANTENNE NATIONALE DE BOURSE DEPOSITAIRE CENTRAL BANQUE DE REGLEMENT BOURSE REGIONALE DES VALEURS MOBILIERS SGP Dmarcheurs Apporteurs daffaires OPCVMConservateurs Ple Public Ple Priv Liens de tutelle Prestations de services Flux financiers *Tir du mmoire de fin dtudes de Mlle Mame Diarra Guye sur Lemprunt Obligataire comme moyende financement des grands travaux Cas du Port Autonome de Dakar (PAD) - 16 - des grands travaux Cas du Port Autonome de Dakar (PAD) ) 1.Le CREMPF : Conseil rgional de lpargne Publique et des Marchs Financiers *LeConseilRgionaldel'EpargnePubliqueetdesMarchsFinanciers :estunorganedel'Union Montaire Ouest Africaine, cr le 3 juillet 1996 par dcision du Conseil des Ministres de l'UEMOA, dans le cadre de la mise en place du march financier rgional de l'UEMOA dont il est charg d'assurer la tutelle. Pourunfonctionnementefficacedecemarch,lesautoritsdel'Unionontretenu,conformmentaux normes internationales en vigueur, le principe d'une nette sparation des missions et des responsabilits des divers intervenants. Ce choix s'est traduit par la cration de deux ples distincts :*Un ple priv, compos de la Bourse Rgionale des Valeurs Mobilires et du Dpositaire Central/Banque de Rglement ainsi que des intervenants commerciaux, savoir les Socits de Gestion et d'Intermdiation, les Socits de gestion de patrimoine, les Apporteurs d'Affaires, les Socits de Conseils en Valeurs Mobilires et les dmarcheurs ;Un ple public, constitu du Conseil Rgional de l'Epargne Publique et des Marchs Financiers. Celui-ci reprsente l'intrt gnral et garantit la scurit et l'intgrit du march.Le Sige du Conseil Rgional est tabli Abidjan, en Cte d'Ivoire. 2.Mission du conseil rgional *LeConseilRgionalestchargd'unemissiongnraledeprotectiondel'pargneinvestieenvaleurs mobiliresetentoutautreplacementdonnantlieuuneprocdured'appelpublicl'pargnedans l'ensemble des Etats membres de l'Union Montaire Ouest Africaine.A ce titre, il est seul habilit : 1.Rglementer et autoriser, par la dlivrance d'un visa, les procdures d'appel public l'pargne par lesquelles un agent conomique met des titres ou offre des produits de placement dans l'Union, que ceux-ci fassent ou non l'objet d'une inscription la cote de la Bourse Rgionale ;2.Formuler le cas chant, un veto sur l'mission et sur le placement par appel public l'pargne de *Tir du site www.crepmf - 17 - nouveaux produits financiers susceptibles d'tre ngocis en bourse ;3.Habiliter et contrler l'ensemble des structures prives du march. A cet effet, il agre la Bourse Rgionale et le Dpositaire Centrale/Banque de rglement ainsi que les intervenants commerciaux: les socits de gestion et d'intermdiation, les socits de gestion de patrimoine, les socits de conseils en valeurs mobilires~ les apporteurs d'affaires et les dmarcheurs ;4.Autoriser les agents des structures prives exercer les mtiers de la bourse, par la dlivrance de cartes professionnelles 3.Organisation du conseil rgional *L'organisation du Conseil Rgional a t conue en fonction de trois impratifs :-Organiser l'autonomie administrative et financire de l'institution, gage de sa crdibilit; -Assurer la reprsentation de l'intrt public communautaire;-Capitaliser l'expertise et les comptences ncessaires au bon fonctionnement du march.L'organe de tutelle du march est compos des membres suivants :-Un reprsentant de chaque Etat membre, nomm par le Conseil des Ministres de l'Union Montaire Ouest Africaine (UMOA) sur proposition de l'Etat concern, en raison de sa comptence et de son exprience en matire financire. comptable ou juridique ;-Le Gouverneur de la Banque Centrale des Etats de lAfrique de l'Ouest (BCEAO) ou son reprsentant ;-Le Prsident de la Commission de l'Union Economique et Montaire Ouest Africaine (UEMOA) ou son reprsentant ;-Un magistrat spcialis en matire financire, nomm par le Conseil des Ministres de l'UEMOA sur la base d'une liste propose par le Prsident de la Cour de Justice de l'UEMOA ; -Un expert-comptable rput, nomm par le Conseil des Ministres de l'UEMOA sur la base d'une liste propose par le Prsident de la Cour des Comptes de l'UEMOA.Les membres du Conseil Rgional nomms par le Conseil des Ministres de l'UEMOA le sont pour un - 18 - mandat de trois ans, renouvelable une fois.Le Prsident du Conseil Rgional est nomm par le Conseil des Ministres parmi les Reprsentants des Etats qui exercent cette charge tour de rle. La dure de son mandat est galement de trois ans, renouvelable une fois.Les membres du Conseil Rgional ainsi que toutes les personnes qui concourent son fonctionnement, sont tenus la discrtion absolue pour les faits, actes et renseignements dont ils ont pu avoir connaissance dans l'exercicedeleursactivitsprofessionnellesoudeleurfonction. Ilsnepeuvent,danslecadredel'exercicedeleurmission,fairel'objetdepoursuitecivileoupnale,ceci pour garantir l'indpendance et l'efficacit du Conseil Rgional.Le Conseil Rgional se runit en session ordinaire au moins deux fois par an.Danslebutdepermettreunfonctionnementpermanentdel'institution,ilestcrauseinduConseil Rgional,unComitExcutifcomposdequatremembres.Cecomitserunitaussisouventque ncessaire et au moins tous les trois mois.Enoutre,dansl'exercicedesesmissions,leConseilRgionalestdotd'unSecrtariatquicomprendun corpsd'inspecteursetunserviceadministratif.IlestdirigparunSecrtaireGnral,nommpourune priode de cinq ans, renouvelable une fois.Le Conseil Rgional publie un rapport annuel de ses activits.4.Financement *Les ressources du Conseil Rgional sont constitues par les commissions, redevances, frais ou toute autre recettequ'ilperoitautitredesesactivits,notammentlorsdeladlivrancedesvisasetdescartes professionnelles,del'agrmentdesstructuresdumarchainsiquelescommissionssurlestransactions boursires.Le budget annuel du Conseil Rgional est soumis au Conseil des Ministres de l'UEMOA pour approbation.La Cour des comptes de l'UEMOA assure le contrle de l'ensemble des comptes du Conseil Rgional.LeConseilRgionalpeutgalementrecevoirtoutesubvention,donationoulegsdetoutespersonnes - 19 - morales ou physiques, des Etats, des Gouvernements et organismes trangers, condition que l'utilisation de ces ressources n'affecte pas son autonomie et son indpendance.5.Attribution du conseil rgional Appel public l'pargne Toute procdure d'appel public l'pargne doit tre autorise par le Conseil Rgional au moyen de l'octroi d'un visa.Sontrputsfaireappelpublicl'pargne,lesEtats,lescollectivitslocales,lessocitsoutouteautre entit :a)dontlestitressontdissminsautraversd'uncercledecentpersonnesaumoins,n'ayantaucunlien juridique entre elles,b)qui,pouroffriraupublicdel'UEMOAdesproduitsdeplacement,ontrecoursdesprocds quelconques de sollicitation du public, au titre desquels figurent notamment la publicit et le dmarchage,c) dont les titres sont inscrits la cote de la Bourse Rgionale.LeConseilRgionalpeutenoutreformulerunvetosurl'missionetleplacementparappelpublic l'pargne de nouveaux produits financiers susceptibles d'tre ngocis en bourse, ainsi que sur la cration de marchs financiers nouveaux.Pouvoirs d'habilitation Le Conseil Rgional est seul comptent pour-Habiliter les structures de gestion du march, la Bourse Rgionale et le Dpositaire Central/Banque de Rglement ;-Agrerlesintervenantscommerciaux,notammentlesSocitsdeGestionetd'Intermdiation,les Socits de Gestion de Patrimoine, les Apporteurs daffaires.-Dlivrer des cartes professionnelles aux personnes physiques travaillant dans les structures agres ; - 20 - -Dfinir la liste des personnes assujetties l'obtention de cartes professionnelles.Rglementation du fonctionnement du march Le Conseil Rgional rglemente le fonctionnement du march, notamment par les dispositions suivantes : -L'diction d'unerglementation spcifique au march boursier rgional, dterminant notamment les conditions d'accs au march, en particulier les rgles de publicit et d'information du public ;-L'interprtation, par des instructions gnrales, de la porte de son Rglement Gnral ;-L'instruction des plaintes de toute personne intresse, relatives aux fautes, omissions ou manuvres prjudiciables aux droits des pargnants et au fonctionnement rgulier du march ;-La dfinition des rgles pour l'application de mesures individuelles, de mesures disciplinaires devant sanctionner lescomportements et actes quientravent le bon fonctionnement du march financier et qui sont contraires aux intrts des pargnants ;-Laconciliationetl'arbitragedesdiffrendspouvantsurvenirl'occasiondesrelations professionnelles entre les intermdiaires financiers, ou entre ces derniers et les structures de gestion du march.Pouvoirs de Contrle Le Conseil Rgional contrle l'activit de tous les intervenants, notamment les structures de gestion du march et les intervenants commerciaux agrs. Il veille au respect, par les metteurs de titres, des obligations auxquelles ils sont soumis en matire d'appel public l'pargne. Le cas chant, il peut diligenter des enqutes auprs des actionnaires, des socits mres et des filiales, de toute personne morale ou physique ayant avec les intervenants un lien d'intrt direct ou indirect.Pouvoirs de sanction Toute action, omission ou manuvre qui s'avrerait contraire l'intrt gnral du march financier et son bon fonctionnement, et/ou prjudiciable aux droits des pargnants sera punie de sanctions pcuniaires, administratives et disciplinaires, selon les cas, sans prjudice des sanctions judiciaires qui pourront tre prononces l'encontre de leurs auteurs sur la base d'une action en rparation intente titre individuel par - 21 - les personnes lses du fait de ces agissements.Voies et recours LesdcisionsduConseilRgionalsontexcutoiresdepleindroitsurleterritoiredechacundesEtatsde l'UEMOA ds leur notification l'intress ou leur publication.LesrecourscontrelesactesduConseilRgional,quiontuncaractrerglementaireouquisontrelatifs l'agrmentdesintervenantsdumarch,sontsoumislaCourdeJusticedel'UEMOA. Les recours contre les autres actes du Conseil Rgional relvent de la comptence des Tribunaux judiciaires des Etats.Lesrecoursdoiventtreformsdansundlaidedeuxmoiscompterdelanotificationdeladcisionau requrant, de la publication ou dfaut du jour o celui-ci en a eu connaissance.Ces recours n'ont pas d'effets suspensifs. Ainsi les autorisations sont de deux ordres : les agrments et les visas Comme acteurs du march nous avons : SocitAgrment Date d'agrment Actibourse 15/12/010/9715/12/1997AFRICABOURSESGI-021/200514/09/2005Africaine de Bourse 15/12/011/9715/12/1997Atlantique FinanceSGI-017/200105/12/2001BANK OF AFRICA TCC/08-002 09/05/2008BANQUE REGIONALE DE MARCHES (BRM)TCC/08-001 08/05/2008BIAO Finance & Associs 15/12/005/9715/12/1997Bibe Finance & Securities SA 15/12/002/9715/12/1997 - 22 - Bicibourse 15/12/004/9715/12/1997BMCE-CAPITALSGI-018/200317/11/2003BNI FINANCES S.A SG-19/2003 23/12/2003BRM ASSET MANAGEMENT SG/08-001 08/05/2008CASSAIGNAN YEO Antoine AA-08/001 09/05/2008CGF Bourse 30/04/014/9830/04/1998CGF GESTION SG-03-2001 05/12/2001Citicorp Security West Africa SGI-15/99 17/09/1999ECOBANK ASSET MANAGEMENT SG/06-01 06/09/2006Ecobank Investment Corporation Bourse 15/12/012/9715/12/1997Hudson & Cie 15/12/006/9715/12/1997IMPAXIS SECURITIESSGI-020/200415/09/2004KOFFI Kouhat Eric AA/003-99 15/06/1999OPTI ASSET MANAGEMENT SG-02/2001 01/02/2002OSSENI Abdel Samad K AA-06/2006 14/02/2006PHOENIX Capital Management (PCM) SGP-01/200514/09/2005SBIF 15/12/003/9715/12/1997SGI Bnin 15/12/001/9715/12/1997SGI Mali 15/12/007/9715/12/1997SGI Niger 016/2000 02/02/2000SGI Togo 15/12/008/9715/12/1997Socit Financire Ouest Africaine-Gestion (SFOA)SG/07-01 21/09/2007SOCIETE GENERALE DES BANQUES TCC-02/199914/09/1999Socit Ouest Africaine de Gestion d'Actifs (SOAGA)SG/03-04 18/06/2004Sogebourse 15/12/009/9715/12/1997SOGESPAR 035011 01/01/2000TAURUS Finance & Investissement SGP-01/200724/11/2007 - 23 - TOP FINANCE AA-07/001 21/09/2007UNITED BANK FOR AFRICA (UBA-CI) TTC/08-003 En ce qui concerne les visas : Emprunt Obligataire Priv L'emprunt obligataire priv sur le march financier de l'UEMOA est constitu par : L'mission d'obligations ralises sans publicit et dont les titres ne feront pas l'objet d'inscription la cote delaBourseRgionaldesValeursMobilires;L'missiond'obligationsplacesautraversd'uncercled'au pluscent(100)investisseursqualifisagissantpourleurproprecompte.Uninvestisseurqualifiestune personnemoralemmed'apprhenderlesmritesetlesrisquesinhrentsauxoprationssurles instrumentsfinanciers;L'missiond'obligationsdontlenominalestdeFCFA50millions.Lesconditions sus numres sont cumulatives. Emprunt Obligataire par Appel Public l'Epargne Sontrputsfaireappelpublicl'pargne,lesEtats,lessocitsoutouteautreentit:dontlestitressontdissminsautraversd'uncercledecentpersonnesaumoins,n'ayantaucunlien juridiqueentreelles,qui,pouroffriraupublicdel'UEMOAdesproduitsdeplacement,ontrecoursdes procdsquelconquesdesollicitationdupublic,autitredesquelsfigurentnotammentlapublicitetle dmarchage, dont les titres sont inscrits la cote de la Bourse Rgionale des Valeurs Mobilires. SocitTypeDateMotifs SGP INTERBOURSE Retrait d'Agrment 30/04/2002 -La SGP ne dispose pas dune organisation administrative et dun gouvernement dentreprise fiables.-Les comptes de la socit ne sont pas certifis depuis sa cration.-La socit ne sest pas dote - 24 - de moyens matriels et humains ncessaires lexercice de lactivit de gestion individuelle de valeurs mobilires pour compte de tiers.-Les activits de la socit ont t suspendues depuis le 18 janvier 2002.SGI SOGEBOURSEInjonction28/03/2002 -Signature par chaque client de SOGEBOURSE dune convention de compte titres et selon le cas dun contrat de mandat de gestion-Signature dun contrat de mandat de gestion entre la SOGEBOURSE et les clients ayant souscrits au produit ASSURAVENIRSGP SAFIC Retrait d'Agrment 18/09/2001 -La SGP na pas renouvel sa garantie premire demande aprs la premire anne de son agrment par le Conseil Rgional.-Deux ans aprs son agrment par le Conseil Rgional la SGP na mis aucune organisation en place conformment ce qui a t annonc dans son dossier de demande dagrment. Les activits nont par - 25 - consquent jamais dmarr.SGP INTERBOURSE Injonction01/09/2001 -Recrutement dun gestionnaire de portefeuille qualifi et dun directeur gnral ayant les comptences requises en finance et lexprience ncessaire en direction de socit.-Evaluation des apports en nature effectus au moment de la cration de la socit.-Certification des comptes des exercices 99 et 2000.SGI BFSInjonction01/09/2001 -Production de la dclaration notarie de souscription et de versement attestant de la ralisation effective de laugmentation de capital de FCFA 100 Millions-Transmission au Conseil Rgional des tats financiers arrts au 31/12/2000.-Transmission au Conseil Rgional des tats trimestriels au 30/06/2001.SGP SAFICInjonction04/07/2001 -la production immdiate dune nouvelle garantie premire demande en remplacement de celle chue le 19 octobre 2000 ;*Tir du Site www.crepmf.org - 26 - -la reprise des activits de la SGP dans un dlai de trois mois maximum soit au plus tard le 5 septembre 2001.SGI EIC BOURSEInjonction27/03/2001 -la mise en place dune organisation conforme ce qui a t annonc dans le dossier de demande dagrment-lapplication stricte de la rglementation du march financier, ce qui ncessite comme pralable la rgularisation des infractions rglementaires releves par les deux missions de vrification du Conseil Rgional.SGI MALIInjonction27/03/2001 -la recapitalisation de la socit pour reconstituer les fonds propres et les ramener au minimum de FCFA 150 Millions exig par larticle 3 de linstruction 4/97 du Conseil Rgional,-la production de la garantie premire demande exige par le Conseil Rgional lors de loctroi de lagrment,-la rgularisation de toutes les infractions rglementaires mentionnes dans le rapport - 27 - de vrification du Conseil Rgional du 22 au 25 mai 2000.SGI EUROFINANCE Retrait d'Agrment 08/12/2000 -A la suite des pertes cumules en 1998 et 1999, les fonds propres de la socit se sont tablis en dessous de la moiti du capital en fin 1999. Situation aggrave en 2000. Les structures centrales sont de deux ordres : La BRVM et LE DC/BR DC/BR : Le Dpositaire Central / Banque de Rglement (DC / BR) est une entit prive dont le capital s'lve 1.481.552.500 francs CFA.Il est charg de la conservation et de la Circulation des valeurs mobilires pour le compte des metteurs et des intermdiaires financiers agrs par le Conseil Rgional de lEpargne Publique et des Marchs Financiers. Il fait office de banque de rglement et peut dtenir des encaisses des ngociateurs (comptes espces). Il assure les missions suivantes : la centralisation de la conservation des comptes courants des valeurs mobilires pour le compte de ses adhrents ; le rglement et la livraison des oprations de bourse, en organisant pour chaque Socit de Gestion et dIntermdiation (SGI), la compensation, valeur par valeur entre les titres achets et vendus ; le rglement des soldes rsultant des compensations relatives aux oprations de march et le paiement des - 28 - produits (intrts, dividendes, etc.) attachs la dtention des valeurs mobilires ; la mise en action du Fonds de Garantie en cas de dfaillance dun adhrent. Le sige du DC/BR est Abidjan. Il est reprsent dans chaque Etat membre de l'UEMOA par une Antenne Nationale de Bourse. BRVM Principales Missions :organiser linscription et la cotation des valeurs, assurer la publication des cours,promouvoir le dveloppement du march.La Bourse Rgionale des Valeurs Mobilires est reprsente dans chaque pays membre de lUEMOA par des antennes nationales de bourse dont la mission est de : centraliser la transmission des ordres, assurer la diffusion des informations boursires, organiser la promotion locale du march.La BRVM est une socit anonyme au capital de deux milliards neuf cent quatre millions trois cent mille (2.904.300.000) francs FCA dont 13,50% proviennent des Etats de lUnion Economique et Montaire Ouest Africaine (UEMOA), le reste tant rparti entre les Socits de Gestion et dIntermdiation (SGI), les Chambres de Commerce et dIndustrie, les Institutions sous-rgionales et dautres personnes ou entreprises prives de lUEMOA. Les Socits de Gestion et d'Intermdiation (S.G.I.) sont les principaux animateurs du march boursier rgional, elles bnficient de lexclusivit de la ngociation des valeurs mobilires cotes la Bourse Rgionale et assurent en grande partie la conservation des titres, pour le compte de la clientle. Elles sont constitues en socits commerciales juridiques sous forme anonyme ayant le statut dtablissement financier. - 29 - La Compagnie de Gestion Financire et de Bourse SA, CGF BOURSE, est une Socit de Gestion et d'Intermdiation (SGI) cre dans le cadre de la Bourse Rgionale des Valeurs Mobilires (BRVM) de l'UEMOA pour faciliter l'accs de l'entreprise africaine au financement moderne. Force est de constater que les nouveaux mtiers de la finance ont comme caractristique majeure, la culture des marchs. Aujourd'hui, pour leurs investissements, les grandes entreprises se financent meilleur cot en mettant des actions et des obligations sur le March Financier Rgional. CGF BOURSE a t la premire SGI agre au Sngal, en avril 1998. Avec l'autre entit qui forme le groupe CGF, savoir CGF Gestion, nous entendons raliser notre mission grce nos services spcialiss dans :-L'mission d'actions et d'obligations ;-L'introduction en bourse ; -Le courtage, la ngociation et la conservation de titres ; -Le financement structur ; Pour organiser le caractre essentiellement professionnel de la Bourse Rgionale, les S.G.I. sont tenues de participer au capital de la B.R.V.M. hauteur dau moins quarante millions (40.000.000) de Francs C.F.A. et au moins vingt millions (20.000.000) de Francs C.F.A. pour le DC/BR.En vue de renforcer la scurit du march, chaque S.G.I. doit avoir un capital minimum de cent cinquante millions (150.000.000) de Francs C.F.A. et justifier dun personnel qualifi, ayant obtenu des cartes professionnelles. En ce qui concerne leur politique tarifaire, les S.G.I. sont libres de dterminer leurs commissions, sous rserve dune homologation du Conseil Rgional. Trois types de S.G.I. sont constitus : Les S.G.I. de rseau sont cres par des Institutions Financires telles que les Banques ; - 30 - Les S.G.I. de place manent dun ensemble doprateurs dun mme Etat membre de lUnion ; Les S.G.I. indpendantes ont pour origine lesprit dentreprise de groupes de socits et/ou de personnes physiques. Offre Publique d'Achat L'Offre Publique d'Achat "OPA" s'entend de la procdure par laquelle une personne physique ou morale fait connatrepubliquementqu'ils'engageacqurirunprixdterminunequantitdetitresd'unautre metteur, Offre Publique d'Echange L'OffrePubliqued'Echangeou"OPE"nediffredelaprocdured'OPAqu'encequelestitresvisspar l'initiateur de l'offre sont pays en d'autres titres et non en numraire. Offre Publique de Vente L'Offre Publique de Vente, "OPV", est la procdure par laquelle un (ou plusieurs) dtenteur (s) de titres fait connatre publiquement son intention de cder une quantit dtermine de titres un prix ferme et dfinitif. 6.Sanctions Le Conseil Rgional contrle l'activit de tous les intervenants, notamment les structures de gestion du march et les intervenants commerciaux agrs.Il veille au respect, par les metteurs de titres, des obligations auxquelles ils sont soumis en matire d'appel public l'pargne. Le cas chant, il peut diligenter des enqutes auprs des actionnaires, des socits mres et des filiales, de toute personne morale ou physique ayant avec les intervenants un lien d'intrt direct ou indirect. Toute action, omission ou manuvre qui s'avrerait contraire l'intrt gnral du march financier et son bonfonctionnement,et/ouprjudiciableauxdroitsdespargnantsserapuniedesanctionspcuniaires, administrativesetdisciplinaires,selonlescas,sansprjudicedessanctionsjudiciairesquipourronttre prononces l'encontre de leurs auteurs sur la base d'une action en rparation intente titre individuel par - 31 - les personnes lses du fait de ces agissements. Source : www.crempf.org 1)Cadre thorique de lanalyse des marchs : Marche efficient : Unmarchefficientestunmarchdanslequelleprixdestitresfinanciersintgretoutinstanttoute linformation pertinente disponible. Cetteinformationconcernelesconsquencesdesvnementspassesetlesanticipationsdesvnements futurs. Seule lapparition dune nouvelle information peut changer le prix en intgrant le cours du titre quasi instantanment pres son annonce. Cependant, lapparition de linformation un caractre alatoire, ce qui rend les cours eux aussi alatoires ; et par consquent, les rendements suivent une marche alatoire (Radom walk). Danscesconditions,ilestimpossibledeprvoirlescoursdestitrescarceux-ciintgrentdjtoute linformation.Ilestaussiimpossiblederaliseruneperformancepar-dessuslemarchcarlesprix ragissent immdiatement une nouvelle (il ny a pas dasymtrie dinformation). Le concept defficience des marches est une thorie, mais il est dautant plus proche de la ralit que : - Laccs linformation est libre pour tous et peu onreux ; - Le cot des transactions est faible ; - Le march est liquide pour permettre lajustement rapide des prix ; - Et les investisseurs sont rationnels. Ce dernier point a donn naissance lafinance comportementale qui affirme que le raisonnement rationnel desinvestisseursneserduitpaslarsolutiondeprogrammesmathmatiques(maximisationdela richesse,optimisationdesdcisions),ilintgreaussileurspsychologies.Lundescomportementsdes investisseursleplustudiestlemimtisme.Ce comportementestrationnelsi,celuiquiestimite,ensait plusqueceuxquilimite.Cetterationalitdisparatlorsqueceluiquiestimitnensaitpasplusqueses imitateursetlui-mmecopiesurdautresinvestisseurs.Eneffet,cecomportementpeutconduireune croissancenonjustifiedelademandesuruntitredonn,alorsleprixdutitresaccrotrapidementet - 32 - scarte de sa valeur fondamentale (ce phnomne est appel bulle spculative). A un moment donn, les investisseurs vont se rendre compte que le prix de ce titre nobit pas une ralit conomique, cest la fin de la bulle spculative et le dbut du retour la rationalit. 2)Avenir certain Vs avenir incertain : Il serait anormal, voir inadmissible, quun individu accepte de placer une part de son revenu daujourdhui pour percevoir une valeur quivalente demain. Pourquoi ne pas en jouir immdiatement ? Tout investisseur exige une rmunration, quon appellera rentabilit, de son placement. Sur un titre financier, la rentabilit dpenddesfluxdintrts(obligation)oudedividendes(action)perus,etdelavariationduprixde linstrument sur la priode de possession : Rentabilit =R= 00 101VV VVF +=rendement + plus ou moins-value. Ou V0 est la valeur en dbut de priode, V1 valeur en fin de priode et F1 flux dintrts ou de dividende. Avenir certain : Si linvestisseur apparat aujourdhui, avec certitude, le rsultat futur de son placement (F1 et V1),onparlealorsdavenircertain.Vuquelinvestisseurnecoureaucunrisque,larentabilitpeuttre assimile la seule valeur du temps. Malheureusement cette situation est invraisemblable, et tout raisonnement bas uniquement sur la certitude est loin dtre exact. Dou lintrt daborder la notion de risque, un pilier de la finance moderne. Avenir incertain : Onditquunavenirestincertainsilindividusetrouvefaceunemultitudedersultatsfuturspossibles, certains optimistes et dautres pessimistes. Ces rsultats dpendent des tats futurs de la nature. 6 Onparledavenirrisqulorsquecetteincertitudedevientmesurable.C'est--direquandilestpossible daffecter une probabilit (objective ou subjective) doccurrence chaque tat futur de la nature. Plac dans un univers risqu, linvestisseur ne peut pas calculer davance la rentabilit, car la valeur du titre - 33 - enfindepriodeestalatoireainsique,danscertainscas,larmunrationperuedurantlapriode.Ila alors recours la notion de rentabilit espre : = =nii iP R R E1) ( Edsigneloprateuresprance, iR estlerendementralissiltatfuturdelanatureserait,et iP la probabilit de son occurrence. Plusuntitreestrisqu,plussontauxderentabilitvarieetsavaleurfutureestincertaine.Onpeutdonc assimilerlerisqueladispersiondesrentabilitsdecetitreautourdelarentabilitmoyenne.Lamesure statistique qui intgre toute linformation disponible sur lavenir risqu est la variance : = =nii iR E R P R V1)) ( ( ) (Il apparat clairement que : Plus un placement est risqu par rapport dautres, plus son rendement exig est lev. Sur un portefeuille de titres, le couple rendement espre/risque scrit : ) ' , ' ( )) ( ), ( (1| | |=eR R V R ETel que : : est le vecteur colonne dont les lments sont les proportions investies dans chaque actif du portefeuille.R : est le vecteur colonne dont les lments sont les rendements espres de chaque actif du portefeuille. -1 : est linverse de la matrice variance-covariance des rendements des titres du portefeuille. 3)Comportements des investisseurs : Uninvestisseurintervenantsurunmarchpeutadopter,unmomentdonn,un(ouplus)destrois comportements suivants :La couverture (Hegang) : Cestlecomportementduninvestisseurnevoulantpasprendrelerisqueconsidr.Ilprfreannuler lincertitude sur le futur en se couvrant par une technique approprie (Vendre terme, solder ses positions sur les actifs risqus) qui lui assure un rsultat connu avec certitude. Des lors, linvestisseur a annul tout risque de perte, mais il a perdu aussi toute possibilit de gain. Il existe unesolutionalternativepermettantdannulerlerisquedeperteenpayantuneprimetoutenconservant lopportunit de gain, cest lassurance. - 34 - La spculation (train) : Cestlinversedelacouverture.Linvestisseurprfreassumerlerisqueenesprantraliserune performance suprieure celle obtenue par les agents qui ont choisi de se couvrir. Il existe deux catgories despculateurssurlesmarchesfinanciers:Linvestisseurquiprendunrisqueenachetantuntitre,etle spculateur professionnel (trader) qui passe son temps acheter et revendre des valeurs dans le seul but de raliser une plus-value. Les spculateurs jouent un rle important sur les marchs financiers, ils acceptent le risquequedautresinvestisseursrefusentdassumer.Maissilssontnombreux,ilspeuventcrerdes dysfonctionnements (bulles spculatives). Larbitrage : Cest la combinaison doprations qui vise la ralisation dun profit certain, sans ncessite de mise de fonds et sans prise de risques. En achetant un titre sur une place pour le revendre dans une autre ou il est ngocie un prix suprieur, larbitragiste ralise un bnfice sans prendre de risques. Par ce comportement, il rend le titreplusliquideettiresacotationsurlesdeuxmarchsversunmmeprixdquilibreenexerantune demande sur le premier et une offre sur le second. 4)Principaux types de produits financiers : Action : UneactionestunTitredepropritreprsentantunefractionducapitalduneentrepriseetdonnantson porteur le droit de vote aux assembles, le droit linformation et aux bnfices (dits dividendes). Il existe enralitunetrsgrandediversitdactions:actionclassique,actionprivilgie,actiondividende prioritaire (ADP), certificats dinvestissement, actions bons de souscriptions (ABSA), etc. ... Obligation : Une obligation est un titre financier qui matrialise lengagement dun emprunteur envers un prteur qui, en contrepartie,metdesfondssadisposition.Cetengagementprvoitunchancierdefluxfinanciersqui dfinit les modalits de remboursement des fonds et un mode de rmunration du prteur dans lintervalle. Produits drives : - 35 - Un instrument driv est un produit financier dont la valeur est fonction de celle d'un actif financier qui lui estsous-jacent,parexempleuncontrattermeouuncontratd'option;cesontdescontrats,des engagements ou ententes, visant lachat ou la vente dactifs une date future. Les caractristiques du contrat tellesquelaquantit,leprixdachatoudevente,ladatedchanceducontrat,etc.,sonttablies lavance.Lesinstrumentsdrivspeuventportersurplusieursvaleurssous-jacentestellesquelesactions, les indices boursiers, les taux dintrt, les devises, les mtaux, les denres, etc. Rcemment les drivs ont voluspourcouvrirlesrisquesassocisdesdroitsdepollution,auxconditionsclimatiquesetmme dautres instruments drivs. Remarque : Lesfonctionsdumarchsontassuresparcesdiffrentstypesdinstruments:Lesactionsetobligations assurent le financement des metteurs, tandis que les drives permettent la gestion des risques. 5)Intervenants du march financire : Nouspouvonsrecensersixintervenants.Nousdvelopperonschaquecatgorielorsdeltudeducasde lemprunt obligataire du port autonome de Dakar, objet du cas pratique : - Emetteur : Demandeurs de fonds, ils offrent des titres ; - Investisseurs : Pourvoyeurs de fonds, ils demandent des titres ; - Les intermdiaires : Excutent les ordres ; - La socit de march : Gre et organise les sances de bourse ; - Le dpositaire central de titres : administre les comptes titres ; - Lautorit de march : Rgule et rglemente le march. Section 3: Le march obligataire Le march obligataire, dit aussi march de la dette, est le segment le plus important du march financier. Cettesectionprsentelmissiondestitresdedette(marchprimaire),lesdiffrentstypesdobligations mises et la ngociation de ces valeurs sur le march secondaire. 1)Lmission obligataire : I.1. Processus dmission : - 36 - Avanttoutemissionobligataire,lasocitconcernedsigneunebanqueenqualitdechefdefil.Parla suite,elleproduitunenoticedinformationsoumiseauvisadelautoritdumarchavantdtrerendue publique.Cettenoticecomprendunensembledinformationsvridiquesetsuffisantespourquun investisseurpotentielpuisseprendreunedcision.Enplus,lmetteurestappelproduireunprospectus reprenant linformation pertinente de faon simplifie. Lmission peut sadresser un nombre restreint de banques et/ou investisseurs institutionnels, dans ce cas elle est dite institutionnelle ; comme elle peut sadresser au grand public par lintermdiaire des guichets de banque, cest lappel public lpargne . Danslepremiercaslestitressontngocissurlemarchdegrgr.Danslesecond,ilsfontlobjetde cotation en bourse. La banque chef de fil peut (seule ou avec dautres banques), moyennant une commission (% du montant de la dette), se porter garante de la bonne fin de lopration au profit de lmetteur. Si ce dernier narrive pas raliser son objectif dmission, le chef de fil acquiert la diffrence. Cette opration est appeleprise ferme. I.2. Caractristiques de lmission : a.Le capital emprunt : Valeur nominale(ou faciale) :lemprunt ngoci sur un march portegnralement sur degrosmontants. Pour faciliter sa diffusion auprs du public, il est fractionn en plusieurs obligations dont le montant, appel valeur nominale, sert de base au calcul des intrts (coupons). Prix dmission : Cest le prix effectivement pay par le souscripteur pour lacquisition dune obligation. Il peut concider avec le nominal (mission au pair), comme il peut lui treinfrieur (mission au dessous du pair) de faon rendre le titre plus attractif. Amortissement de lemprunt (remboursement) : Comme pour les crdits bancaires, plusieurs modalits sont envisageables : - Remboursement in fine : Trs pratique car peu onreux. Il peut tre au pair ou au dessus du pair (la diffrence tant une prime de remboursement). - Remboursement chelonn : Souvent assorti dune priode de diffr, il peut tre par amortissement constant, par amortissement profile (dgressif ou progressif), ou par annuits constantes. - 37 - Dans un remboursement chelonn, le dbiteur a le choix entre deux mthodes damortissement : Il peut soit procder un tirage au sort pour designer les titres rembourser, qui le seront au pair lchance prvue. Soit racheter le nombre prvu sur le march secondaire. Il est de bon sens que si les titres cotent au dessous du pair, on procdera un remboursement par rachat, et si ceux-ci cotent au dessus du pair, un procde de remboursement par tirage au sort est privilgie. Il se peut aussi que le contrat contienne une option de remboursement anticip, soit : - Au gr de lmetteur (call) : Ce droit ne peut tre exerc quaprs une priode de grce. Si les conditions du march permettent au dbiteur de sendetter un cot moindre, il procde un remboursement anticip de la totalit de sa dette. Pour ddommager les obligataires, une prime est ajoute au prix de remboursement qui seffectue au pair. -Au gr de linvestisseur (put) : les obligations assorties de cette option sont dites rtractables. Elles sont souvent de dures longues. Dure de lemprunt : Cest la priode sparant la date dmission et la date de remboursement. Si ce dernier seffectue en plusieurs tranches, on parle alors dedure de vie moyennequi se calcule ainsi : Vie moyenne = = nii1 nombre de titres rembourss pendant lanne i Nombre total de titre rembourser Oui est lanne, etn la dure de vie du titre. Garanties : le remboursement du principal et intrts peut tre garanti par une personne (lEtat, une caution ou la socit mre) ou par un bien rel (hypothque, nantissement). b.Les revenus : Datedejouissance:Cestladatepartirdelaquellecommencentcourirlesintrts.Souventelle concide avec la date de rglementqui est la date de versement du capital prte. 11 Taux dintrt : appel aussi taux de coupon, taux facial, ou encore taux nominal, il permet de calculer les - 38 - intrts (ou coupons) dus aux prteurs. Larmunrationdunporteurdobligationpeutprendreaussilaformeduneprimelmissionouau remboursement. Priodicit:cestlafrquencedeversementdesintrts.Ellepeuttreannuelle,semestrielle,ou trimestrielle (voire plus courte). Il existe un type dobligations qui ne verse les intrts qua lchance, cest les obligations zro coupons (voire types dobligations). 2)II. Diffrents titres obligataires : On peut compter diffrents types dobligations selon le critre retenu : - La nature fixe ou variable du taux de coupon : Les obligations taux fixe/Les obligations taux variable. - La nature publique ou prive de lmetteur : Les obligations dEtat/Les obligations corporate. -Lexistenceounondecouponsintermdiairesdanslchancierderemboursement:Lesobligations coupon/Les obligations zro-coupon. -Lexistenceounondoptionsassociesauproduitpurementobligataire:Lesobligationssansclause optionnelle/les obligations clause optionnelle. -Lanatureduratingdelmetteur:LesobligationsAAA(ditesinvestmentGrade)/lesobligationsBBB (ditesJunk bonds). II.1. Obligations taux fixe(s) : Cesobligationsversentun(des)tauxdintrtannuel(s)fix(s)danslecontratdmissionetnepeuttre modifi. Elles sont sensibles aux variations des taux dintrt du march. Eneffetsiletauxdintrtservisurlesnouvellesmissionsbaisse,lesinvestisseursprfrerontles obligations dj sur le march, qui elles, rmunrent mieux. La demande sur ces titres fait grimper leur prix. On peut conclure que la relation entre le taux de march et le prix des obligations est inverse. Ce point fera lobjet dun expose exhaustif par la suite. Coupon zro : - 39 - Le taux fixe est implicite au prix dmission. Dans ce cas,lintrt priodique est suppos tre rinvesti au mmetauxetledtenteurneperoitsarmunrationquachance,celle-citantladiffrenceentrela valeur de remboursement (au pair) et le prix dmission. Ces obligations sont ditescoupon zro : Valeur remboursable (le pair) = prix mission (1+t)ldepriode nombretota Silonsupposequeletauxannuelestt,lafrquenceannuelledecapitalisationladuredu placement en annes, le facteur de capitalisation deviendra :fftu) 1 ( +Si lon suppose que la frquence de capitalisation est trs grande (tend vers linfini), ce facteur seraitteu. Et le taux implicite (taux zro-coupon) se dduit du prix et de la valeur de remboursement : ) ln(1on prixmissioursement valeurrembtu= II.2. Obligations taux index : Le taux dintrt nominal varie priodiquementen fonction dune rfrence de type montaire (taux sur le march interbancaire) ou obligataire (indice de performance obligataire). La rfrence peut tre : -UnemoyennedetauxcalculesurunepriodeprcdantladatedepaiementduCoupon.Onditquele taux nominal est variable. -Untauxconstatjusteavantladatepartirdelaquellecommencecourirlesintrts.Linvestisseur connait le montant de sa rmunration avant le dbut de la priode au quelle il sapplique. On parle de taux rvisable. Cesobligationsprotgentlinvestisseurcontrelaperteencapitalcarellessontbeaucoupmoinssensibles auxvariationsdestauxdemarch.Cependant,lerisquedevariationnestpastotalementlimin,ilest transmis au taux de rendement qui suit les taux du march. . II.3. Obligations assimilables du Trsor (OAT) : LEtat est le principal metteur sur le march obligataire.LesOAT sontson support dendettement long terme. - 40 - Les OAT peuvent tre taux fixe ou taux variable (si cest possible) et sont rembourses aupair in fine. Danscertainspays,commelaFranceparexemple,lesOATpeuventtreIndexessurlinflationafinde protgerlecapitalcontreuneventuelledprciation.Ellessontmisesparadjudication:LEtatfixeun calendrierdmissionaudbutdelanne.Achaquesancedesouscription,lesSVTsoumissionnenten proposantdesprix(tauxDintrt).Chaquesoumissionestservieauprixpropos,encommenantparle tauxleplusbas,jusquconcurrencedumontantdemandparleTrsor.Cesobligationssontdites assimilablescarletrsorpeutdciderultrieurementdmettreDautrestitresquiserontcompltement fongiblesavecceuxdelempruntderfrence.Pourquelanouvelletranchepuissetreassimilable lancienne,ellesdoiventavoirdesCaractristiquesidentiques,toutentenantcomptedesconditionsdu march. 3)III. Le march secondaire : Le march secondaire est organise en deux grands compartiments :

Figure 2 : Organisation du marche secondaire Unmarchgouvernparlesordresestunmarchoulescoursrsultentdelaconfrontationentreordres dachatetordresdevente,soitintervallesrguliersparfixationduncoursdquilibrequisatisfaitle maximum dordres, soit en continu de faon ce quun ordre soit excut des quil existe un ordre pouvant assurer la contrepartie. Un march gouvern par les prix est un march ou les cotations rsultent des cours proposs, lachat et la vente, par les teneurs de marche (market makers) III.1. les intermdiaires spcialiss : March secondaire des obligations March rglement : BourseMarch de gr gr March rgi parles ordres March rgi parles ordres les ordres March rgi parles Prix - 41 - Les dealers : Ils ont pour mission la collecte des ordres de leur clientle pour les passer sur le march (auprs des market makers), sans en tre la contrepartie. Vu le volume important des ordres passer, les dealers peuvent obtenir des prix avantageux pour leurs clients, cependant ils prlvent une rmunration sous forme de commission de courtage. Les teneurs de march (market makers) : Ceuxsontdegrandesbanquesouinstitutionsfinanciresquisengagentassurerencontinulacotation dun ou plusieurs titres. Ils rendent le march liquide en assurant la contrepartie de tout ordre dachat ou de vente, quel quelle soit la conjoncture. Ils affichent alors un prix dachat (bid) et un autre de vente (ask). Devenir market maker est une dcision stratgique deux dimensions : -Lapremirecommerciale:enassurantlacotationdestitresenconjoncturedfavorable,leteneurde marchmetenprilsarentabilitcourtterme.Maisenfaisant,ilfidliseungrandnombredeclientset amliore ainsi sa rentabilit moyen et long terme. -Ladeuximeestfinancire:unteneurdemarchetirelessentieldesonprofitduspreadentreleprix dachat et le prix de vente. Lautre ressource provient de la diffrence de rmunration entre les obligations dtenues en vu dhonorer les ordres dachats reus, et les cots des ressources montaires servant financer cettepositionlongue.Ensituationnormaledestaux(tauxcourtterme