PRVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

MANUEL POUR LES PERSONNELS DES TABLISSEMENTS DENSEIGNEMENT SUPRIEUR

"L'homme et sa scurit doivent constituer la premire proccupation de toute aventure technologique"Albert EINSTEIN

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Ce document a t raliser par des ingnieurs hygine et scurit des tablissements d'enseignement suprieur. Il est une actualisation du premier "manuel de prvention des risques" dit en juin 1998. Coordination : Michel Augris, Ministre de la jeunesse, de l'ducation nationale et de la recherche Fabrice Wiitkar, Universit Rennes 1 Comit de pilotage : Frdrique Amouroux, Ministre de la jeunesse, de l'ducation nationale et de la recherche Anne Brun, Mdecin du travail, Universit Paris - Sud 11 Maryse Bushlen, Ministre de la jeunesse, de l'ducation nationale et de la recherche Hubert Le Gac, Universit de Nantes Laurent Roy, Universit de Haute Normandie, Rouen David Savy, Universit Franois Rabelais, Tours Lucien Schnebelen, Universit de Haute - Alsace, Mulhouse Jean Vinit, Centre National de la Recherche Scientifique, Paris Comit de rdaction : Marianne Boivin, Universit Paris - Sud 11 Monique Bonnet, Universit Joseph Fourier Grenoble 1 Jean-Pierre Buren, Institut national polytechnique de Lorraine, Nancy Vincent Conrad, Universit Champagne Ardennes, Reims Dominique Especel, Universit Val de Marne-Paris 12 Grard Guillaume, Universit de Provence Aix-Marseille 1 Marie-Blandine Peinturier, Universit Auguste et Louis Lumire Lyon 2 Pierre Poquillon, Universit de Bretagne Sud, Lorient Vannes Patrick Rieux, Universit Sciences et Technologies Bordeaux 1 Frdric Roberjot, Universit Jean Moulin Lyon 3 Irne Wauquier, Universit Ren Descartes Paris 5, Rdacteurs de la premire dition : Philippe Briaucourt, Collge de France, Paris Anne Brun, Mdecin du travail, Universit Paris - Sud 11 Florence Egloff, Ministre de l'ducation nationale, de la recherche et de la technologie Genevive Lamotte, Universit Paris - Sud 11 Lucien Schnebelen, Universit de Haute - Alsace, Mulhouse Jean Vinit, Ministre de l'ducation nationale, de la recherche et de la technologie Irne Wauquier, Universit Ren Descartes - Paris 5, Fabrice Wiitkar, Universit Rennes 1

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SOMMAIREAccueil Principes gnraux de prvention 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 Organisation de la prvention Risques incendie Risques lectriques La manutention manuelle La manutention mcanique Le travail sur cran Ambiances quipements sous pression Risques lis aux machines et appareils dangereux Risques chimiques Risques biologiques Risques lis au travail avec des animaux Risques lis aux rayonnements ionisants Risques lis aux rayonnements non ionisants Risques lis l'utilisation des appareillages laser Les dchets Conduites tenir face aux risques Autres risques Formations obligatoires la scurit Pour en savoir plus Signalisation de scurit

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PRINCIPES GENERAUX DE LA PREVENTIONLe code du travail dans son article L.230-2 fait obligation au chef d'tablissement de prendre les mesures ncessaires pour assurer la scurit et protger la sant physique et mentale des personnels, y compris temporaires. Ces mesures comprennent des actions de prvention des risques professionnels, d'information et de formation ainsi que la mise en place d'une organisation et de moyens adapts.Le chef d'tablissement met en oeuvre ces mesures sur la base des principes gnraux de prvention suivants :

a. Eviter les risques, b. Evaluer les risques qui ne peuvent pas tre vits, c. Combattre les risques la source, d. Adapter le travail lhomme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des quipements et des mthodes de travail, e. Tenir compte de ltat dvolution de la technique, f. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui nest pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux, g. Planifier la prvention en y intgrant, dans un ensemble cohrent, la technique, lorganisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et linfluence des facteurs ambiants, notamment en ce qui concerne les risques lis au harclement moral, h. Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorit sur les mesures de protection individuelle, i. Donner les instructions appropries aux personnels.

Le chef d'tablissement doit compte tenu de la nature des activits :

Evaluer les risques pour la scurit et la sant des personnels, transcrire et mettre jour au moins annuellement, dans un document unique les rsultats de cette valuation; Mettre en oeuvre des actions de prvention et les intgrer dans l'ensemble des activits de l'tablissement et tous les niveaux de l'encadrement; Lorsqu'il confie des tches un personnel, prendre en considration les capacits de l'intress mettre en oeuvre les prcautions ncessaires pour la scurit et la sant; Consulter les personnels ou leurs reprsentants sur le projet d'introduction et l'introduction de nouvelles technologies.

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ORGANISATION DE LA PREVENTION

1I . LES RGLES RELATIVES LHYGINE ET LA SCURITI . 1 LA PRVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

La prvention des risques professionnels dans les tablissements publics denseignement suprieur est rgie par : - le dcret n 82-453 du 28 mai 1982 modifi, relatif lhygine et la scurit du travail ainsi qu la prvention mdicale dans la Fonction Publique, - le dcret n 95-482 du 24 avril 1995 relatif aux comits dhygine et de scurit dans les tablissements publics denseignement suprieur. Les rgles applicables en matire d'hygine et de scurit dans les tablissements publics, sont celles dfinies au livre II, titre III du code du travail et par les dcrets pris pour son application, sous rserve des adaptations rendues ncessaires par les particularits de lorganisation administrative et qui sont prcisment prvues par les autres dispositions de ce dcret.I . 2 LA SCURIT DU PUBLIC

Par la prsence de public (tudiants) et par la nature de certaines de leurs activits, les tablissements d'enseignement suprieur sont assujettis entre autres au code de la construction et de l'habitation, et notamment la rglementation relative la protection contre les risques dincendie et de panique dans les tablissements recevant du public (E.R.P) et l'accessibilit aux personnes handicapes.I . 3 LA PROTECTION DE LA SANTE PUBLIQUE

Les tablissements denseignement suprieur recevant du public, sont assujettis au code de la sant publique et notamment la rglementation relative l'interdiction de fumer dans les lieux affects un usage collectif, l'limination des dchets d'activit de soins, la protection de la population contre les risques sanitaires lis une exposition l'amiante, aux conditions dhygine applicables dans les tablissements de restauration collective caractre social; ils doivent galement se conformer aux prescriptions du rglement sanitaire dpartemental.I.4 LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

Les tablissements denseignement suprieur sont assujettis au code de l'environnement et notamment la rglementation relative aux installations classes pour la protection de lenvironnement, au contrle de l'utilisation et de la dissmination des organismes gntiquement modifis (OGM), aux dchets produits et dtenus... 6

I.5 LA PROTECTION DE LA NATURE

Les tablissements d'enseignement suprieur sont assujettis au code rural et notamment la rglementation relative aux expriences sur les animaux.

II . LES ACTEURS DE LA PRVENTION AU SEIN DE LTABLISSEMENTII . 1 LES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, ENSEIGNANTS ET TECHNIQUES

L'agent doit prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilits, de sa scurit et de sa sant ainsi que de celles des autres personnes (collgues et tudiants) concernes du fait de ses actes ou de ses omissions au travail (Code du Travail art. L.230-3). Il est impliqu dans la politique de prvention de l'tablissement. Il doit sinformer des bonnes pratiques de travail, des dispositions prendre en cas daccident ou de sinistre et des responsabilits encourues.II . 2 LES RESPONSABLES D'TABLISSEMENT ET DE SERVICE II . 2. 1LE CHEF D'TABLISSEMENT

Le chef d'tablissement (prsident, directeur, administrateur) a autorit sur l'ensemble du personnel, et est responsable du maintien de l'ordre et de la scurit. (Code de l'ducation, Art. L. 712-2 et dcret n85-827 du 31 juillet 1985) Le chef d'tablissement doit laborer et mettre en place une dmarche globale de prvention fonde sur l'application des principes gnraux de prvention, sur l'identification des dangers et l'valuation des risques, la mise en place d'une organisation et de moyens adapts, la formation et l'information des agents et des actions de prvention des risques professionnels. (Code du travail article L.230-2) Il doit transcrire et mettre jour au moins annuellement dans un document unique les rsultats de l'valuation des risques de l'tablissement. (Code du travail article R.230-1) A la suite de l'valuation et en tant que de besoin, les actions de prvention mises en oeuvre par le chef d'tablissement, et formalises au travers du programme annuel de prvention, doivent garantir un meilleur niveau de protection de la scurit et de la sant des personnels et des usagers, et tre intgres dans l'ensemble des activits de l'tablissement et tous les niveaux de l'encadrement.II . 2. 2. LE CHEF DE SERVICE (directeur d'UFR,

d'institut, de service commun, de dpartement, de

laboratoire, etc.) Le chef de service doit veiller, dans le cadre de ses attributions et des dlgations qui lui sont consenties, la scurit et la protection de la sant des agents placs sous son autorit. Il doit au sein de son service mettre en oeuvre la dmarche globale de prvention, transcrire et mettre jour au moins annuellement dans un document unique les rsultats de l'valuation des risques de son service et tablir et mettre en oeuvre un programme annuel de prvention. Il doit maintenir les installations en conformit et faire respecter les lois, rglements et consignes. Il veille aux bonnes pratiques professionnelles; il vrifie que les personnes places sous son autorit reoivent une formation en matire d'hygine et de scurit. Le chef de service doit, compte tenu de la nature des activits du service, lorsqu'il confie des tches un travailleur, prendre en considration les capacits de l'intress mettre en oeuvre les prcautions ncessaires pour la scurit et la sant. (Code du travail article L.230-2)

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II . 3 . LES AGENTS ET SERVICES CHARGES DE LA PRVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS II . 3. 1. LE SERVICE D'HYGIENE ET DE SECURITE

Lingnieur dhygine et de scurit, chef du service d'hygine et de scurit, assiste et conseille le chef dtablissement (ou directeur de composante), dans la dfinition et la mise en oeuvre de la politique de prvention de ltablissement ou de la composante. Il assure notamment ce titre, les missions suivantes : - constitution dune documentation technique et rglementaire, - valuation des risques, - laboration du programme annuel de prvention, - suivi de la mise en oeuvre du programme annuel de prvention, - contribution la ralisation d'actions de prvention (formation, information, gestion des dchets dangereux,...). Il est membre du comit dhygine et de scurit (CHS) de ltablissement et il peut en assurer le secrtariat. Il anime et coordonne le rseau constitu par les correspondants dhygine et de scurit ou agents chargs de la mise en oeuvre (ACMO) placs auprs des chefs de service. Il assure sa mission de prvention des risques professionnels en collaboration notamment avec le mdecin de prvention.II.3.2 LE CORRESPONDANT D'HYGIENE ET DE SECURITE OU LAGENT CHARGE DE LA MISE EN UVRE DES REGLES DHYGIENE ET DE SECURITE (ACMO)

En relation avec l'ingnieur d'hygine et de scurit et le mdecin de prvention de l'tablissement, lACMO ou correspondant dhygine et de scurit, pralablement form sa nomination, assiste et conseille le chef de service dans la mise en oeuvre des rgles dhygine et de scurit visant : - prvenir les dangers susceptibles de compromettre la scurit et la sant des agents, - amliorer les mthodes et le milieu du travail en adaptant les conditions de travail en fonction de l'aptitude physique des agents, - faire progresser la connaissance des problmes de scurit et des techniques propres les rsoudre, - veiller la bonne tenue des registres dhygine et de scurit. Il concourt l'laboration de la politique de prvention et de scurit de son service, contribue l'analyse des causes des accidents et participe la formation et l'information des personnels. Il est membre de la section dhygine et de scurit (SHS) du service, si elle existe, et il peut en assurer le secrtariat.II.3.3 LE SERVICE DE MEDECINE DE PREVENTION DES PERSONNELS

Le service de mdecine de prvention se compose de mdecins du travail ou mdecins de prvention assists d'infirmiers et d'infirmires et le cas chant de secrtaires mdicaux. Il a pour rle de prvenir toute altration de la sant des agents du fait de leur travail. Ce service doit tre cr obligatoirement dans chaque tablissement ou tre commun plusieurs tablissements. Le cas chant et sous certaines conditions, il peut tre fait appel aux services de mdecine du travail ayant fait l'objet d'un agrment. Le mdecin du travail ou mdecin de prvention, plac aux cts du chef d'tablissement, est le conseiller de l'administration, des agents et de leurs reprsentants. Son action porte sur : 8

- lamlioration des conditions de vie et de travail dans les services, - lhygine gnrale des locaux, - ladaptation des postes de travail, - la protection des agents contre lensemble des nuisances et des risques daccidents ou de maladies professionnelles, - l'information sanitaire. Le mdecin est obligatoirement consult sur les projets de construction ou d'amnagement et est obligatoirement inform avant toute utilisation de substances ou produits dangereux. Il est inform par l'administration de chaque accident de service et de chaque maladie professionnelle. Dans chaque tablissement, le mdecin tablit et met jour, en liaison avec l'ingnieur hygine et scurit ou lACMO, et aprs consultation du CHS, une fiche collective des risques professionnels. Il est membre du comit dhygine et de scurit (CHS) de ltablissement.II.3.4 LE SERVICE UNIVERSITAIRE DE MEDECINE PREVENTIVE ET DE PROMOTION DE LA SANTE (SUMPPS) DES ETUDIANTS

Le service de mdecine prventive et de promotion de la sant assure un contrle mdical prventif des tudiants. Les soins durgence ainsi que le contrle vaccinal doivent galement tre assurs. Il peut galement assurer d'autres missions de prvention et d'ducation sanitaire telles que confrences, campagnes de prvention, consultations spcialises auprs des tudiants, enqutes et tudes pidmiologiques,...

III. LE CONTROLE DES CONDITIONS D'APPLICATION DES REGLESL'agent charg d'assurer les fonctions dinspection en matire dhygine et de scurit contrle les conditions dapplication des rgles et propose au chef d'tablissement toute mesure qui lui parat de nature amliorer l'hygine et la scurit du travail et la prvention des risques professionnels. En cas durgence, il peut proposer au chef d'tablissement des mesures immdiates. Il peut participer lenqute en cas daccident grave et assiste avec voix consultative aux travaux des comits dhygine et de scurit des tablissements. Cet agent peut accomplir des missions de conseil et proposition ainsi que d'expertise dans le domaine de la prvention des risques professionnels. Dans certains cas, il peut tre faire appel des inspecteurs externes aux ministres chargs de l'ducation nationale et de la recherche: inspecteur du travail, vtrinaire-inspecteur, mdecininspecteur de la sant,... D'autres contrles externes obligatoires lis l'application des codes de la construction et de l'habitation, de la sant publique, de l'environnement, rural peuvent avoir lieu dans les tablissements, comme par exemple, la commission consultative dpartementale de scurit et d'accessibilit, l'inspection des services vtrinaires, l'inspection des installations classes pour la protection de l'environnement...

IV. LE COMIT DHYGINE ET DE SCURITChaque tablissement denseignement suprieur doit disposer dun comit dhygine et de scurit (CHS).

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Le comit d'hygine et de scurit est un organisme consultatif non paritaire. Les organisations tudiantes y sont reprsentes. Le CHS contribue la protection de la sant et la scurit des agents dans leur travail et promeut lamlioration des conditions dhygine et de scurit au sein de ltablissement. Il est charg de faire toutes propositions utiles au conseil d'administration. Il a un rle de veille lors de l'valuation des risques et de l'laboration du programme d'actions de prvention sur lequel il formule un avis. Il est prsid par le chef dtablissement (ou son reprsentant) et comprend des reprsentants de ladministration, des personnels (dsigns par les organisations syndicales reprsentatives), des tudiants (dsigns par leurs organisations) et des personnels des services mdicaux. Lorsque limportance des effectifs, la nature des risques ou la dispersion des implantations le justifient, des sections dhygine et de scurit (SHS) peuvent tre cres. Le CHS a connatre des questions relatives : - l'observation des prescriptions lgislatives et rglementaires, - aux mthodes et techniques de travail et au choix des quipements de travail, - aux projets d'amnagements, de construction et d'entretien des btiments, - aux mesures prises en vue de faciliter l'adaptation aux handicaps, - aux mesures d'amnagement des postes de travail permettant de faciliter l'accs des femmes tous les emplois et ncessaires aux femmes enceintes. Ses principales missions sont les suivantes : - examen du rapport annuel sur l'volution des risques professionnels, - avis sur le programme annuel de prvention des risques professionnels, - avis sur tous les rglements et consignes en matire dhygine et de scurit, - analyse des risques auxquels sont exposs les personnels et les usagers, - examen des registres dhygine et de scurit, - enqute la suite daccident ou de maladie professionnelle ou caractre professionnel et la suite de tout signalement de danger grave, - examen des conditions de travail des personnels et/ou des tudiants handicaps, - examen du rapport annuel du mdecin de prvention.

V . LES DROITS DES AGENTS ET DES USAGERSV . 1 LE REGISTRE D'HYGINE ET DE SCURIT

Un registre dhygine et de scurit est mis, dans chaque service, la disposition des personnels et des usagers. Il permet de consigner toutes les observations et les suggestions relatives la prvention des risques et lamlioration des conditions de travail.V . 2 LE DROIT DE RETRAIT

Tout agent a le droit de se retirer dune situation de travail dont il estime quelle prsente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa sant ou s'il constate une dfectuosit dans les systmes de protection. Il en avise immdiatement son chef de service qui prend les mesures ncessaires pour remdier la situation.V.3 LE REGISTRE SPECIAL DESTINE AU SIGNALEMENT DES DANGERS GRAVES ET IMMINENTS

Un registre spcial cot et ouvert au timbre du comit d'hygine et de scurit pour signalement de danger grave et imminent est mis, dans chaque tablissement ou composante dtablissement, la disposition des agents, des membres du CHS, des inspecteurs. 10

V.4. LA SURVEILLANCE MEDICALE

Pour les agents qui le souhaitent, l'tablissement est tenu d'organiser un examen mdical annuel. Tous les agents doivent faire l'objet d'une visite mdicale auprs du mdecin de prvention tous les cinq ans ou en fournir la preuve l'administration. Les agents occupant des postes risques particuliers et ceux dont ltat le justifie (personnes handicapes, femmes enceintes, agents de retour aprs un cong de longue maladie ou de longue dure, agents souffrant de pathologies particulires) doivent obligatoirement satisfaire une visite mdicale dont la priodicit est dfinie par le mdecin (surveillance au moins annuelle). Pour les tudiants, la protection mdicale est assure par le SUMPPS et comporte un examen mdical accompagn d'un entretien, dans le but de dpister les affections mdicales et les troubles de sant et un contrle de l'tat vaccinal. Un certificat attestant de cet examen est obligatoire pour une seconde inscription dans un tablissement d'enseignement suprieur. Selon le risque auquel sont exposs les tudiants, l'examen mdical peut tre renouvel pendant toute la dure de leur cursus.V.5. LA FORMATION

Les agents doivent obligatoirement bnficier dune formation pratique et approprie : - lors de lentre en fonction, - lors dun changement de fonction ou de technique (risques nouveaux ), - en cas daccident de service grave ou de maladie professionnelle, - en cas daccidents rpts, - aprs un arrt de travail suite accident ou maladie professionnelle la demande du mdecin de prvention. Cette formation concerne : - les conditions de circulation, - les conditions dexcution du travail, - les dispositions prendre en cas daccident ou de sinistre, - les responsabilits encourues.V.6. L'INFORMATION

Les agents doivent obligatoirement recevoir les instructions appropries aux risques encourus. Des notices doivent tre tablies pour chaque poste de travail, notamment lors d'utilisation de matires dangereuses.V.7. LES EQUIPEMENTS DE PROTECTION

Sans prjudice des mesures de protection collective qui doivent tre prises pralablement, les agents doivent pouvoir disposer des quipements de protection individuelle appropris aux risques et aux conditions dans lesquelles le travail est effectu.

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Textes de rfrences

Code de l'ducation, Code du travail Livre II Rglementation du travail, Titre III Hygine, scurit et conditions de travail. Loi n84-16 du 11 janvier 1984 modifie portant dispositions statutaires relatives la fonction publique de l'Etat. Loi n83-634 du 13 juillet 1983 modifie portant droits et obligations des fonctionnaires. Dcret n75-311 du 28 avril 1975 relatif aux mesures de contrle mdical en faveur des tudiants. Dcret n82-452 du 28 mai 1982 modifi, relatif aux comits techniques paritaires. Dcret n82-453 du 28 mai 1982 modifi, relatif lhygine et la scurit du travail ainsi qu la prvention mdicale dans la fonction publique. Dcret n83-896 du 4 octobre 1983 relatif lenseignement des rgles gnrales de scurit. Dcret n85-827 du 31 juillet 1985 relatif l'ordre dans les enceintes et locaux des tablissements publics caractre scientifique, culturel et professionnel. Dcret n88-520 du 3 mai 1988 relatif aux services de mdecine prventive et de promotion de la sant. Dcret n95-482 du 24 avril 1995 relatif aux comits dhygine et de scurit dans les tablissements publics denseignement suprieur. Arrt du 30 juillet 2003 fixant les conditions de rattachement l'IGAENR des agents chargs d'assurer les fonctions d'inspections en matire d'hygine et de scurit dans les tablissements publics de l'Etat, d'enseignement suprieur ou caractre scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre charg de l'enseignement suprieur et de la recherche. Circulaire dapplication FP/4 n1871 du 24 janvier 1996 relative l'application du dcret n82-453 modifi. Circulaire n96-244 du 23 novembre 1996 relative au rglement intrieur type des comits d'hygine et de scurit dans les tablissements publics d'enseignement suprieur.

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RISQUES INCENDIE

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Tout btiment est vulnrable au feu. Il importe que des dispositions prventives soient mises en oeuvre et que les occupants soient mme de prendre les mesures immdiates (extinction/vacuation). Un dpart de feu non matris dans les premiers instants de son closion devient rapidement un sinistre important et peut avoir des consquences graves.

I . VALUER LES RISQUESI . 1 . LA COMBUSTION La combustion est un processus doxydation qui se produit par raction chimique entre deux corps : un combustible et un comburant.I . 1. 1. LE TRIANGLE DU FEU

Le triangle du feu symbolise la combustion. Lclosion du feu se produit lorsque sont runies les 3 composantes du triangle. En supprimer une supprime le feu.COMBUSTIBLE

LE COMBUSTIBLE Il sagit d'un corps qui a la particularit de brler. Les combustibles sont gnralement des composs du carbone et de lhydrogne. Ils peuvent tre classs selon leur tat ( la temprature et la pression ordinaire). On parle alors de combustibles solides, liquides ou gazeux. Ils peuvent galement tre diffrencis selon la quantit de chaleur quils dgagent, par unit de poids ou de volume (pouvoir calorifique).

ENERGIE

COMBURANT

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LE COMBURANT Il sagit dun corps simple qui, mis en prsence dun combustible, permet puis entretient la combustion. Le comburant le plus rpandu est loxygne (21% en volume dans lair). Le chlore, lacide nitrique... peuvent dans certains cas tre des comburants. LNERGIE Il sagit de la quantit de chaleur ncessaire pour dmarrer la combustion. Llvation de la temprature acclre la raction de combustion. Les sources dnergie peuvent tre dorigine chimique, mcanique, lectrique, solaire, rayonnante.

I . 1. 2. LES DIFFRENTS TYPES DE COMBUSTION

On distingue diffrents types de combustion :LA COMBUSTION TRS LENTE

Il sagit dune oxydation sans mission de lumire ni dlvation de temprature (par exemple : formation de la rouille).LA COMBUSTION LENTE

Il sagit dune oxydation sans mission de lumire dont la temprature reste infrieure 500C (par exemple : combustion dans les dcharges dordures mnagres).LA COMBUSTION VIVE

Il sagit du feu. La vitesse de propagation est de quelques mtres par seconde et la pression augmente peu.LA COMBUSTION TRS VIVE (DEFLAGRATION)

Il sagit dune explosion avec une vitesse de propagation infrieure la vitesse du son et une pression de 30 tonnes par m2.LA COMBUSTION INSTANTANE (DETONATION)

Il sagit dune explosion avec une vitesse de propagation suprieure la vitesse du son et une pression de 300 tonnes par m2. La combustion peut tre complte (dgagement de gaz carbonique et deau) ou incomplte (dgagement de monoxyde de carbone (CO), de fumes...).I . 1. 3. LA RACTION AU FEU DES MATRIAUX

La raction au feu est lensemble des phnomnes qui se manifestent partir dune lvation de temprature et qui aboutissent la dsagrgation du matriau puis linflammation des gaz dgags.

CLASSEMENT DES MATRIAUX

RACTION AU FEU

MODE DE COMBUSTION

M0 M1

Incombustible

Pas de modification

Non inflammable

La dcomposition se fait sans flamme, ni chaleur, ni gaz

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M2 M3 M4

Difficilement inflammable

La combustion ou incandescence cesse ds suppression de la source de chaleur

Moyennement inflammable

La combustion ou incandescence continue aprs suppression de la source de chaleur puis cesse

Facilement inflammable

La combustion ou incandescence se poursuit jusqu la destruction totale

Les autres matriaux sont dits non classs.I . 2 . LA PROPAGATION I . 2. 1. LES DIFFRENTS TYPES DE PROPAGATION

La propagation se fait par conduction (contact), convection (dplacement des masses dair, gaz chauds allant vers le haut), rayonnement, transport de matires enflammes.I . 2. 2. LA RSISTANCE AU FEU DES MATRIAUX

La rsistance au feu des lments de construction est dfinie comme le temps pendant lequel les lments de construction peuvent jouer le rle qui leur est dvolu malgr laction de lincendie. Apprciation qualitative : - matriau stable au feu (SF) : le matriau nest pas dform par le feu. - matriau pare-flamme (PF) : le matriau est stable au feu, tanche aux flammes et il ny a pas dmission de gaz inflammables. - matriau coupe-feu (CF) : le matriau est non seulement pare-flamme mais de plus il est isolant thermique. Apprciation quantitative : cest le temps pendant lequel le matriau rsiste au feu (1/4 h, 1/2 h, 1 h, 1h , 2 h ). Exemples : une cloison coupe-feu 2 heures (CF 2h) une porte pare-flamme h (PF h). Remarque : les dnominations rglementaires concernant la raction et la rsistance au feu sont en cours de modification. Mais ceci nentranera en aucune manire un changement dans lapplication de ces donnes dans la rglementation.

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II . PRVENIR LES RISQUESII . 1 LES MESURES TECHNIQUES

en cas d'incendie agir vite mais tout en gardant son calme, donner l'alerte et appeler ou faire appeler les sapeurs-pompiers, utiliser les moyens de secours appropris dont dispose l'tablissement, attaquer le feu la base des flammes mais en restant dans le sens du courant d'air, couper l'lectricit et le gaz et fermer portes et fentres, arrter les ventilations, sauf interdiction expresse, vacuer, si possible, les bouteilles de gaz sous pression et autres produits inflammables, assurer l'vacuation dans le calme et en utilisant les itinraires prvus et utilisables, en cas d'impossibilit d'vacuer, se mettre prs des fentres et manifester sa prsence, en cas de fume et de chaleur importantes, se baisser l'air est plus frais prs du sol, accueillir et guider les pompiers leur arrive, donner au directeur des secours les indications sur d'ventuelles personnes disparues, assister les personnes handicapes ou choques.

Les matriaux employs pour la construction et lamnagement des locaux doivent prsenter une raction au feu adapte. Les produits inflammables utiliss dans le travail doivent tre stocks dans des locaux prvus cet effet. Les installations lectriques doivent tre ralises, entretenues et vrifies conformment la rglementation. Les btiments doivent tre conus de manire rduire les risques de propagation dun feu : recoupements coupe-feu verticaux (trmies descaliers, gaines techniques...), horizontaux (cloisons, portes...), loignement des btiments (un loignement de huit mtres correspond un coupe-feu de degr 2 heures), vacuation des gaz chauds (exutoires de fumes). Les locaux doivent permettre une vacuation rapide des occupants : alarmes, issues et dgagements convenablement dimensionns et en nombre suffisant, clairage de scurit, dispositifs dalerte des secours extrieurs.

II . 2 LES CONSIGNES

Les mesures de scurit mises en oeuvre lors de la construction des btiments doivent tre compltes par des rgles dutilisation des locaux. Il convient de :

Respecter les limites de stockage des matriaux et produits inflammables, Reprer les vannes de barrage (gaz, eau...), viter lencombrement des couloirs, des escaliers, des issues et le stockage anarchique de produits de toutes sortes, Ne rien stocker dans les gaines et dans les galeries techniques, Entretenir les installations techniques et ne les modifier quen respectant les normes, Participer aux exercices obligatoires dvacuation, Prendre connaissance des consignes de scurit et les respecter, Suivre la formation sur la lutte contre lincendie, Connatre lemplacement des moyens de secours, Ne pas stationner sur les emplacements des bouches dincendie et voies daccs ventuel des secours.

II . 3 LES MOYENS DE LOCOMOTION

Les principaux moyens de secours prsents dans les tablissements sont les extincteurs. Selon leur contenu (eau pulvrise avec additif, poudre polyvalente et CO2...), ils sont destins combattre des feux de natures diffrentes. Mais attention : il ne faut teindre un feu de gaz que si lon est sr de pouvoir obturer la fuite. Les extincteurs sutilisent en fonction de la nature des feux. 16

Il existe 4 classes de feux :Pictogrammes Classes de feu Exemples Extincteurs utilisables

A feux secs (matriaux solides)

bois, carton, tissus, paille, etc.

- eau - eau pulvrise avec additif - poudre polyvalente - mousses

B feux gras (liquides et solides liqufiables)

essence, alcools, fioul, goudron, graisse, etc.

- eau pulvrise avec additif - poudre polyvalente - CO2 (dioxyde de carbone) - mousses

C feux de gaz

mthane, butane, propane, etc.

- poudre polyvalente - CO2

D feux de mtaux

sodium, aluminium, magnsium, etc.

- extincteurs spciaux

Remarque : sur les feux dorigine lectrique, il faut employer de prfrence les extincteurs CO2.

Textes de rfrenceCode de la construction et de l'habitation. Arrt du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions gnrales du rglement de scurit contre les risques dincendie et de panique dans les tablissements recevant du public. FORMATION Nouveaux entrants quipe d'intervention Formations particulires ERP, IGH

POUR EN SAVOIR PLUS Observatoire National de la Scurit des Etablissements Scolaires et d'Enseignement Suprieur : "Les exercices d'vacuation" www.education.gouv.fr/syst/ons/publica.htm

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RISQUES ELECTRIQUES

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L'utilisation mal contrle de l'nergie lectrique entrane des accidents graves pour les personnes (lectrisations ou lectrocutions) et les installations (incendies).

I . VALUER LES RISQUESI . 1 DEFINITIONS

Choc lectrique, cest leffet physio - pathologique rsultant du passage dun courant lectrique travers le corps humain. Contact direct, contact de personne avec une partie active dun circuit lectrique, cest dire des lments de circuit normalement sous tension ou un des conducteurs normalement sous tension. Contact indirect, contact de personne avec une masse mise sous tension par suite dun dfaut disolement. Le foudroiement est un lectro-traumatisme mortel d la foudre (effet darc).

I. 2 LES RISQUES POUR LE CORPS HUMAIN

Laccident dorigine lectrique a des effets directs ou indirects trs variables pour le corps humain. Ses consquences dpendent des caractristiques du courant lectrique (intensit, tension, frquence), de la rsistance du corps humain, du trajet parcouru et du temps de contact. L'intensit du courant (I) exprime en ampres (A) est gale la tension (U) exprime en volts (V) divise par la rsistance au passage du courant (R) exprime en ohms ( En alternatif :INTENSIT DU COURANT 1 mA 5 mA 10 mA 25 mA pendant 3 mn 40 mA pendant 5 s ou 80 mA EFFETS SUR LE CORPS HUMAIN Perception cutane Secousse lectrique Contracture entranant une incapacit de lcher prise Ttanisation des muscles Fibrillation ventriculaire

).

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pendant 1 s200 mA (30 ms) 1A Fibrillation cardiaque Arrt du cur

2A

Inhibition des centres nerveux

(mA : milliampre, s : seconde, ms : milli-seconde, mn : minute )

En continu :INTENSITE DU COURANT EFFETS SUR LE CORPS HUMAIN

130 mA 2 mA

Seuil de fibrillation cardiaque Seuil de perception

La rsistance du corps humain peut varier considrablement selon les caractristiques individuelles et les conditions d'environnement (humidit, isolement...). En pratique, et compte tenu des intensits ci-dessus, il faut considrer qu'au del de 25 volts, il y a toujours un danger potentiel (surtout en prsence d'humidit). Les consquences dun choc lectrique sont llectrisation ou llectrocution : - llectrisation dsigne les diffrentes manifestations physiologiques et physiopathologiques dues au passage du courant lectrique travers le corps humain, - llectrocution dsigne une lectrisation mortelle, - Le cycle cardiaque de toute personne comporte une phase critique pendant laquelle tout choc lectrique peut entraner une fibrillation et donc la mort sans intervention immdiate. Le choc lectrique peut tre provoqu par contact direct, contact indirect, amorage darc ou foudroiement.

I.2.1 LES EFFETS DIRECTS OU IMMDIATS

Brlures : celles-ci sont internes lors du passage du courant dans le corps humain ou externes au point de contact du corps avec la masse touche ou au point de sortie du courant des brlures par arc peuvent tre provoques par la chaleur intense dgage lors de la production dun arc lectrique. - Les arcs lectriques sont aussi lorigine de projection de mtal en fusion lorigine de brlures de vtements, de la peau, de la corne et peuvent entraner des conjonctivites. Chute : sous leffet du choc lectrique, la personne peut tre projete et faire une chute dont les consquences peuvent tre graves. Actions sur le systme nerveux : convulsions, paralysie conscutive laction sur le systme nerveux. 19

Actions sur le systme cardiaque (passage du courant par le cur) : - fibrillation (contractions trs rapides dnues damplitude et nassurant plus la circulation sanguine). - arrt circulatoire (syncope blanche) . Ces effets sont toujours craindre lors d'une lectrisation.

I.2.2 LES EFFETS INDIRECTS OU DIFFRS

Le dgagement de chaleur interne entrane des ractions chimiques productrices de toxines diverses qui sont lorigine de complications qui peuvent apparatre avec un temps de latence plus ou moins long, pouvant atteindre des annes : complications cardio-vasculaires, neurologiques, rnales.I .3 LES RISQUES POUR LES INSTALLATIONS

Pour les installations, le risque est essentiellement dpendant de lintensit qui, par effet joule, entrane une lvation de temprature des circuits lectriques. L'chauffement anormal et incontrl auquel est soumis le matriel sous tension peut provoquer des incendies ou des explosions.

II . PRVENIR LES RISQUESII . 1 . LES MESURES TECHNIQUES

Les mesures techniques concernent le matriel et les dispositifs de protection. Ces derniers constituent une chane continue depuis la production du courant lectrique jusqu' son utilisation. L'ensemble des dispositifs de cette chane doit tre calcul, vrifi, contrl et entretenu par du personnel qualifi. Les mesures de protection contre les chocs lectriques en BT : Contre le contact direct (mesures de prvention) :

Isolation Barrires et enveloppes Eloignement

Contre le contact indirect : A / sans mise la terre et sans coupure automatique : Utilisation de la Trs Basse Tension (TBT). Emplois de matriel de classe II. Utilisation de transformateur d'isolement. B / avec mise la terre associe une coupure automatique du circuit : lappareil de protection qui ralise la coupure automatique du circuit a ses caractristiques dpendantes de la valeur du courant de dfaut et du rgime de neutre de linstallation. Les mesures de protection contre les chocs lectriques en HT : Contre le contact direct (mesures de prvention) :

Isolation Barrires et enveloppes Eloignement 20

Contre le contact indirect : mise en oeuvre de liaisons quipotentielles reliant les masses et lments conducteurs simultanment accessibles pour que la tension de contact ne dpasse pas : - 25 volts en alternatif pour les installations extrieures, - 50 volts en alternatif pour les installations intrieures et abrites.II. 1. 1. LES CLASSES DE MATRIELS

Les matriels utiliss doivent tre classe I (symbole ) c'est--dire quips d'un conducteur de protection (de couleur vert/jaune dit conducteur de terre) ou tre de classe II (symbole ) c'est--dire possder un double isolement. Dans ce cas, ils ne doivent pas tre relis la terre. Les matriels de classe III fonctionnent sous une tension alternative de 48 volts maximum dite trs basse tension de scurit. Les matriels de classe 0 (zro), c'est--dire ne comportant pas de conducteur de protection ( ) ou n'tant pas reprs par le symbole classe II ( ) sont formellement interdits sur les lieux de travail.

II . 1. 2. L'QUIPOTENTIALIT

Pour prvenir le choc lectrique, toutes les masses mtalliques accessibles doivent tre relies entre elles par des conducteurs adapts de faon ce qu'elles soient au mme potentiel. S'il n'existe pas de diffrence de potentiel entre deux masses mtalliques, le choc lectrique devient impossible car aucun courant ne peut circuler entre ces masses.II . 1. 3. LES DISPOSITIFS DE COUPURE AUTOMATIQUE

Les appareils de coupure automatique tels que disjoncteurs, fusibles, relais diffrentiels (associs avec un interrupteur ou un disjoncteur) ont pour rle de limiter les courants de surcharge ou de dfaut des valeurs dfinies ou calcules lors de la conception de linstallation. Tout appareil dfaillant doit tre remplac par un appareil de caractristiques identiques.II . 1. 4. LES CONTRLES

Les installations lectriques doivent tre systmatiquement vrifies par un organisme agr lors de leur mise en service, puis chaque anne par une personne qualifie ou un organisme agr.

II . 2 L'HABILITATION

II . 2.1 GENERALITES

Cest la reconnaissance par son employeur, de la capacit dune personne accomplir en scurit les tches fixes. Pour intervenir sur une installation lectrique quelle qu'elle soit, ou effectuer des travaux non lectriques au voisinage d'une installation lectrique sous tension, il est ncessaire de possder une habilitation dlivre par le chef d'tablissement, aprs formation spcifique. Elle lgitime la capacit d'une personne effectuer des oprations en assurant sa scurit et celle des autres personnes et connatre la conduite tenir en cas 21

d'accident. Il existe plusieurs niveaux d'habilitation en fonction de la nature des oprations et de la tension des installations. Lorsque des travaux sur des installations lectriques sont confis une entreprise extrieure, celle-ci doit tre qualifie en matire lectrique et les personnes intervenantes doivent tre en possession de lhabilitation lectrique dlivre par leur employeur et avoir reu une formation complmentaire les initiant aux risques spcifiques ltablissement o ils oprent.II.2. 2 CARACTERISTIQUES

Une habilitation est essentiellement fonction de la tension et des oprations effectuer sur les ouvrages. Les oprations effectues sur les ouvrages sont soit des travaux, soit des interventions, soit des manoeuvres. Ces oprations ncessitent toutes une habilitation spcifique.LES TENSIONS

On distingue : - la Basse Tension (BT) pour toute tension infrieure 1000 volts en alternatif, - la Haute Tension (HT) pour toute tension suprieure 1000 volts en alternatif.LES OPERATIONS

LES TRAVAUX On distingue les travaux non lectriques et les travaux lectriques. - Les travaux non lectriques (TNE) au voisinage d'une installation lectrique sous tension sont les travaux de peinture, nettoyage, remplacement de fusibles, remplacement de lampes incandescence. - Les travaux lectriques (TE) sont les travaux raliss sur les quipements lectriques proprement dits : quipement d'armoires, installation des rseaux, remplacement de disjoncteurs, de relais, etc. LES INTERVENTIONS Une intervention est une opration de courte dure sur une partie limite de linstallation lectrique pour dpannage. On peut citer les oprations suivantes : mesurage, cblage, modification dans une armoire lectrique, etc. LES MANOEUVRES Une manoeuvre est une opration qui conduit un changement de la configuration du rseau lectrique. On distingue trois types de manoeuvres : - la consignation est une manoeuvre permettant d'effectuer en toute scurit des travaux dordre lectrique ou non de longue dure : le personnel effectuant cette opration sera habilit, - la manoeuvre dexploitation est une intervention sur le rseau lectrique (maintenance, fonctionnement, ...) qui ncessite un personnel qualifi habilit ou non suivant lappareillage manoeuvrer, la complexit, les risques, ... - la manoeuvre durgence est une action sur des organes de commandes de coupures durgence pour des mesures de scurit, et qui peut tre effectue par toute personne prsente sur les lieux.

II . 3 LES CONSIGNES

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Il faut utiliser un matriel conu et maintenu en bon tat pour l'utilisation qui en est faite, raccord sur le socle de prise de courant adquat, comportant une notice d'emploi relative aux conditions de son utilisation conformment sa destination et sans danger, n'ayant pas subi de rparation incorrecte, et utilis par une personne qualifie. Pour intervenir sur une installation lectrique quelle qu'elle soit, il est ncessaire :

EN CAS D'ACCIDENT - Se mfier du sur-accident : toute intervention imprudente du sauveteur peut le conduire un accident identique. Soustraire la victime le plus rapidement possible l'action du courant lectrique en utilisant le dispositif de coupure le plus proche (interrupteur, arrt d'urgence, disjoncteur, prise de courant). En basse tension, si le courant ne peut tre coup, s'isoler pour dgager la victime (gants isolants, btons de bois sec, toffes). - PREVENIR LES SECOURS

de possder une habilitation dlivre par le chef d'tablissement, de procder des consignations destines mettre les installations hors tension au moment de l'intervention, de respecter des protocoles particuliers pour effectuer les diagnostics des pannes ainsi que les essais et les rglages sous tension.

SUIVI MDICALToute personne ayant t lectrise doit tre examine par un mdecin et faire lobjet dun suivi mdical. Lincident devra faire l'objet d'une dclaration d'accident du travail et devra tre consign sur le registre dhygine et de scurit ainsi que sur celui de linfirmerie.

FORMATIONHabilitation lectrique du personnel (diffrents niveaux)

Textes de rfrenceCode du travail Dcret n 88-1056 du 14 novembre 1988, relatif la protection des travailleurs dans les tablissements qui mettent en oeuvre des courants lectriques. Dcret n 78-72 du 20 janvier 1978 et arrt du mme jour, concernant les premiers soins donner aux victimes daccidents lectriques.

POUR EN SAVOIR PLUSRecueil d'instructions gnrales de scurit d'ordre lectrique : publication UTE C 18-510 Promotelec : http://www.espace-elec.com/promotelec/ UTE : http://www.ute-fr.com/

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LA MANUTENTION MANUELLE

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La manutention manuelle de charges est l'origine de frquents accidents de la colonne vertbrale, souvent dus des postures incorrectes. Elle peut aussi engendrer des contusions, des crasements, des chutes.

I . VALUER LES RISQUESLa manutention manuelle (soulvement, transport ou dpose de charge) peut prsenter un risque dans les cas suivants :

la charge est trop lourde ou trop grande, la charge est encombrante ou difficile saisir, leffort physique pour la manutention ne peut tre ralis que par un mouvement de torsion du tronc, leffort physique est accompli alors que le corps est en position instable, le sol est ingal, instable ou glissant pour les chaussures que porte lagent, lemplacement ou le milieu de travail ne permettent pas la manutention dans une bonne posture, les efforts physiques sollicitant notamment le rachis, sont trop frquents ou trop prolongs, les distances dlvation, dabaissement ou de transport sont trop grandes, la priode de repos ou rcupration est insuffisante, les connaissances ou la formation sont insuffisantes ou inappropries.

II . PREVENIR LES RISQUES L'employeur doit prendre les mesures d'organisation appropries ou utiliser les moyens adquats, et notamment les quipements mcaniques, afin d'viter le recours la manutention manuelle de charges. Lorsque la manutention manuelle ne peut tre vite, le poste de travail doit tre organis de faon rduire les risques. Cela consiste : II.1 UTILISER EN PARTICULIER DES AIDES MECANIQUES OU DES ACCESSOIRES DE PREHENSION II.2 REDUIRE LINTENSITE DES ACTIVITES DE MANUTENTION EN LIMITANT LES CHARGES TRANSPORTEES

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Charges limites (en kg) susceptibles d'tre portes de faon habituelle HOMMES 18-45 ans Code du travail Norme NF X 35-109 30 55 25 15 45-65 ans FEMMES 18-45 ans 25 12 45-65 ans

Par ailleurs, le code du travail prcise quun agent ne peut porter dune faon habituelle des charges suprieures 55 kg qu condition dy avoir t reconnu apte mdicalement et quil est interdit de faire porter par un seul homme une charge suprieure 105 kg. II.3 REDUIRE LES MOUVEMENTS FATIGANTS ET AMELIORER SON ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL - Adapter les mouvements employs pour dplacer les objets (viter les torsions, de se pencher,...), - Amnager les lieux de travail (rduire les distances de dplacement, ajuster la hauteur du plan de travail, assurer un bon clairage,...), - Allouer plus de temps aux tches de manutention rptitives et prvoir des temps de rcupration musculaire, II.4 INFORMER LES AGENTS Les agents dont lactivit comporte des manutentions manuelles doivent recevoir obligatoirement une information sur les risques encourus. Pour lever une charge, lutilisation judicieuse du poids du corps permet une importante conomie des forces : Les jambes sont flchies et le dos maintenu plat. On se relve par la force des jambes et des cuisses, les bras tant allongs pour saisir et maintenir la charge et non pour la soulever.

Les pieds encadrent la charge et sont lgrement dcals.

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SUIVI MDICALLes agents affects des postes susceptibles de les exposer la manutention manuelle de charges auront une surveillance mdicale annuelle. Une aptitude mdicale sera dlivre formellement pour ceux devant porter de faon habituelle des charges de plus de 55 kg.

FORMATIONFormation pratique aux gestes et postures obligatoires

Texte de rfrenceCode du travail

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LA MANUTENTION MECANIQUE

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La manutention mcanique fait appel l'utilisation d'engins de levage (chariot lvateur, palan, poulie, pont roulant...). Elle peut tre l'origine de chutes, de heurts ou d'crasements de personne.

I . VALUER LES RISQUESLes causes les plus frquentes des accidents graves impliquant lutilisation de ces quipements sont : - la surcharge des appareils de levage, - des quipements de levage non appropris, mal utiliss ou en mauvais tat, - les mouvements non contrls des charges, - la prsence de personne sous ou sur la charge, - la proximit de personne lors des manoeuvres.

II . PRVENIR LES RISQUESIl faut toujours veiller ce que les quipements utiliss soient conformes aux normes en vigueur, contrls priodiquement, et adapts la charge quils doivent soulever. Les conducteurs d'engins de levage, de chariots automoteurs (et de plate-formes lvatrices mobiles de personnes) doivent tre titulaires d'une autorisation de conduite dlivre par le chef d'tablissement aprs : - un examen d'aptitude mdicale ralis par le mdecin de prvention ; - un contrle de connaissances et du savoir-faire du conducteur pour la conduite en scurit, - une connaissance des lieux et des instructions respecter sur le ou les sites d'utilisation. Un reprage pralable des lieux est ncessaire afin dviter tout dplacement inutile ou tout obstacle lopration. La zone dvolution doit tre matrialise et la circulation sous les charges doit tre interdite. Le port dquipements de protection individuelle (casques, gants, chaussures de scurit, lunettes,...) est obligatoire.

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III . CONTRLES ET VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRESAppareils de levageTreuils, palans, ponts roulants, portiques, potences Tables lvatrices, rampes ajustables Hayons lvateurs Monte-meubles, monte-matriau Chariots automoteurs de manutention conducteur port Chariots mcaniques poste de conduite levable Chariots lvateurs conducteur accompagnant pied

Rfrences rglementaires

Priodicit

Code du travail R233.11 Arrt du 9 juin 1993

1 an

6 mois

Arrt du 25 juin 1999

6 mois

Arrt du 9 juin 1993

1 an

SUIVI MDICALLes agents devant conduire des quipements de travail mobiles automoteurs et des appareils de levage de charges ou de personnes doivent bnficier d'un examen daptitude mdicale.

FORMATIONUtilisation des appareils de levage Prparation au Certificat d'aptitude la conduite en scurit (CACES)

Textes de rfrenceCode du travail

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LE TRAVAIL SUR ECRAN

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Le travail sur cran dans de mauvaises conditions peut engendrer de la fatigue visuelle oculaire, des troubles musculo-squelettiques et un tat de stress.

Un nombre croissant de personnes est concern par lutilisation dcrans de visualisation. I . VALUER LES RISQUES Loccupation dun poste de travail pour lequel lutilisation prolonge dun cran de visualisation est ncessaire, rvle parfois des problmes de sant. Il nest pas tabli, dans ltat actuel des connaissances, que les rayonnements lectromagntiques ionisants (RX) ou non ionisants mis par les crans de visualisation prsentent un risque pour les utilisateurs.

II . PRVENIR LES RISQUESLes principes essentiels de prvention des risques lis lutilisation dquipements munis dcrans de visualisation sont inscrits dans la rglementation. Ils consistent notamment :

informer et former aux conditions correctes dutilisation de ces quipements, limiter le temps de travail quotidien sur cran en prvoyant des pauses ou des changements dactivit, assurer une surveillance mdicale adquate, porter des lunettes adaptes lorsque des dfauts visuels sont corriger, clairer convenablement et bien implanter et orienter lquipement, notamment de faon viter tout reflet ou rverbration (par exemple en plaant lcran perpendiculairement aux fentres), rgler au mieux la luminosit et le contraste, agencer correctement les lments du poste de travail afin dadopter une posture correcte et confortable (hauteur et inclinaison du sige, disposition du clavier, support des documents bien positionn,...), utiliser un clavier particulier pour les gauchers.SUIVI MDICALLes les oprateurs travaillant sur cran doivent bnficier d'un examen d'aptitude priodique et d'une tude de leur poste de travail.

Textes de rfrencesDcret n 91- 451 du 14 mai 1991 relatif la prvention des risques lis au travail sur des quipements comportant des crans de visualisation

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AMBIANCES

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Les ambiances de travail (bruit, clairage, ambiance thermique...) sont des lments essentiels pour la bonne excution d'une tche, tant leur impact sur l'individu (fatigue physique, stress, irritabilit) est important. Les surdits professionnelles font partie des maladies professionnelles les plus frquentes en France.

I . LE BRUIT I . 1 . VALUER LES RISQUESLa nuisance engendre par les ondes sonores est communment appele bruit. Celui-ci est plus ou moins gnant selon la source qui est son origine et selon la sensibilit de celui qui le reoit (critre de tolrance). Il rduit la perception des dangers (vhicules...). Les ondes sonores sont caractrises par leur amplitude (ou niveau de pression sonore) et leur frquence. Lamplitude sexprime en dcibels (dB) selon une chelle logarithmique et la frquence en hertz (Hz). Deux bruits de mme amplitude ne sadditionnent pas mais lamplitude rsultante est gale lamplitude individuelle + 3dB. La perception d'un doublement du niveau sonore correspond, en fonction du niveau ambiant, une augmentation de l'amplitude de 5 10 dB(A). Lamplitude du bruit reu dpend du bruit mis mais aussi de la distance et de la rverbration des parois du local concern. Les frquences audibles (pour loreille humaine) sont comprises entre 20 Hz et 20000 Hz. Loreille ayant une sensibilit variable selon les frquences, une unit particulire damplitude pour la physiologie humaine a t introduite : le dcibel pondr A ou dB(A). Il est important dtre vigilant vis vis des risques lis au bruit, car les consquences physiologiques de ces nuisances (surdit totale ou partielle) sont irrversibles terme. Des effets somatiques ont aussi t dcrits (hypertension artrielle, fatigue,...). Les effets dus au bruit sont fonction de lamplitude et de la dure de ce bruit. Ainsi, un bruit de 85 dB(A) support pendant 8 heures produit les mmes effets qu'un bruit de 100 dB(A) pendant 15 minutes.

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Valeurs rglementaires :Exposition sonore moyenne (8 heures) Pression acoustique de crte

Forniture obligatoire des EPI

seuil 85 dB(A)

seuil 135 dB(A)

Port obligatoire des EPI

seuil 90 dB(A)*

seuil 140 dB(A)

EPI : Equipement de protection individuelle * Un programme de rduction du niveau sonore doit tre mis en place

Bruits de rfrence :0 dB (A) : seuil daudition 15 dB (A) : fort 40 dB (A) : bibliothque 65 dB (A) : bureau, salle de cours 85 dB (A) : restaurant dentreprise, circulation urbaine 100 dB (A) : marteau-piqueur, menuiserie 110 dB (A) : concert dun groupe de rock 125 dB (A) : avion au dcollage ( 100m) 140 dB (A) : racteur davion ( 25m), seuil de douleur

I . 2 . PRVENIR LES RISQUESLes mesures prventives doivent tre collectives et/ou individuelles.LA PRVENTION COLLECTIVE

Choisir des procds et appareils peu ou moins bruyants par construction. Bien fixer les appareils vibrants (resserrer vis, boulons, crous et contrler le bon tat des amortisseurs). Utiliser des capots, crans, caissons, cabines,... pour obtenir le niveau sonore le plus bas possible. Utiliser, pour viter la rverbration des bruits, des matriaux absorbants pour les sols, murs et plafonds. Limiter le temps d'exposition. Sisoler si possible des autres personnes lors d'oprations ponctuelle.

LA PROTECTION INDIVIDUELLE

Un quipement de protection individuelle (casque antibruit ou bouchons doreilles) contre le bruit doit maintenir lamplitude sonore en dessous des valeurs rglementaires. Certains permettent un affaiblissement global de 20 dB(A).

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II . L'ECLAIRAGE II . 1 . VALUER LES RISQUESLes problmes lis lclairage sont trs souvent sous-estims. Or 80 % des impressions sensorielles sont de nature optique et 25 % du potentiel nergtique est utilis pour la fonction visuelle. Un mauvais clairage peut donc conduire une fatigue visuelle et nerveuse, altrant la qualit du travail fourni.

II . 2 . PRVENIR LES RISQUESLa rglementation tablit que le recours la lumire naturelle et la possibilit de vue sur lextrieur sont obligatoires sauf dans le cas o lutilisation des locaux impose un clairage artificiel. Les locaux de travail, vestiaires, sanitaires, doivent pouvoir disposer dun clairement minimum de 120 lux. Pour les travaux particulirement difficiles 1000 lux peuvent tre requis. Un clairement de 300 500 lux est souvent recommand. Lors de lutilisation dun clairage artificiel, outre lclairement, la qualit de lclairage doit tre prise en compte. Cette qualit est dfinie par les paramtres ci dessous : -Indice de rendu des couleurs (IRC ou Ra) : il indique la capacit dune lampe restituer les diffrentes couleurs des objets qu'elle claire. Il doit toujours tre suprieur 80 et si possible 90. -Temprature de couleur (Tc) : cest la couleur apparente mise par une source lumineuse. Une temprature basse donne une teinte chaude (jaune-rouge) et une temprature leve une teinte froide (bleu-vert). La sensation de bien-tre implique des tempratures basses (3000K) pour des clairages faibles (300-1500 lux) et des tempratures leves (>5000K) pour des clairages forts (>2000 lux). -Frquence (Hz) : une frquence leve (30 kHz) limine le papillotement des tubes fluos et supprime leffet stroboscopique. Le tableau ci dessous prcise les valeurs minimales dclairement imposes par le code du travail et les valeurs recommandes par le rfrentiel des constructions universitaires. D'autres valeurs sont proposes par l'Association franaise d'clairage.

Locaux affects au travail et leurs dpendances Voies de circulation intrieure Escaliers et entrepts Locaux de travail, vestiaires, sanitaires Locaux aveugles affects un travail permanent Espaces extrieurs Zones et voies de circulation extrieures Espaces extrieurs o sont effectus des travaux caractre permanent

Valeurs minimales (en lux) 40 60 120 200 Valeurs minimales d clairement (en lux) 10 40

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Type dactivit Mcanique moyenne, dactylographie, travaux de bureau Travail de petites pices, bureau de dessin, mcanographie Mcanique fine, gravure, comparaison de couleurs, dessins difficiles, industrie du vtement Mcanique de prcision, lectronique fine, contrles divers Tche trs difficile dans lindustrie ou les laboratoires Halls d'accueil, locaux techniques Amphithtres, salles de runion, archives, reprographie, caftrias, locaux associatifs, magasins de bibliothques, restaurants Salles banales, salles multimdia, laboratoires multimdia, salles de TP, ateliers industriels, laboratoires, centres de calcul, espaces de consultation de bibliothque, cuisines Tableaux de salles et amphithtres

Valeurs minimales (en lux) 200 300 400 600 800

Valeurs recommandes (en lux) 400

40

200 300

400

500

Des dispositions doivent tre prises contre le rayonnement solaire gnant et les risques dblouissement (surfaces rflchissantes, luminaires). Lefficacit des lampes diminue avec lusage et le temps. Pour bnficier d'une bonne qualit d'clairement, il faut assurer un entretien rgulier : nettoyage des vitres, des lampes et luminaires, remplacement des lampes dfectueuses...

III . AMBIANCE THERMIQUE III. 1 . VALUER LES RISQUESLambiance thermique, lment permanent des conditions de travail, est au minimum un facteur de confort physiologique et bien souvent aussi de scurit. En effet, de mauvaises conditions thermiques dans les locaux de travail peuvent tre lorigine de maux de tte, gne respiratoire, rhumes, douleurs,... Il faut notamment veiller ce que les quipements des postes de travail (photocopieuses, imprimantes,...) ne produisent pas un surcrot de chaleur susceptible de constituer une gne pour les agents. Des installations thermiques dfectueuses ou non entretenues peuvent favoriser le dveloppement d'agents biologiques pathognes (lgionelles,...).

III. 2 . PRVENIR LES RISQUESLes locaux ferms affects au travail doivent tre chauffs pendant la saison froide. Le chauffage doit tre assur de telle faon quil maintienne une temprature convenable et ne donne lieu aucune manation dltre.

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La temprature des locaux annexes, tels que locaux de restauration, locaux de repos, locaux pour le personnel en service de permanence, locaux sanitaires et locaux des premiers secours, doit rpondre la destination spcifique de ces locaux. Lorsquun agent est expos des tempratures particulirement basses, des quipements de protection individuelle adapts (veste, gants,...) doivent lui tre fournis. Les appareils de chauffage mobiles ne sont pas autoriss dans les locaux recevant du public. Les installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire doivent tre conues et entretenues de manire viter le dveloppement des lgionelles.

IV . AERATION, ASSAINISSEMENTIV .1. VALUER LES RISQUES Dans les locaux ferms affects au travail, lair doit tre renouvel de faon : maintenir un tat de puret de latmosphre, propre prserver la sant des agents, viter les lvations exagres de temprature, les odeurs dsagrables et les condensations.LOCAUX A POLLUTION NON SPCIFIQUE

Il sagit de locaux dans lesquels la pollution est lie la seule prsence humaine.LOCAUX A POLLUTION SPCIFIQUE

Il sagit de locaux dans lesquels des substances dangereuses ou gnantes sont mises sous forme de gaz, vapeurs, arosols solides ou liquides ainsi que ceux contenant des sources de micro-organismes potentiellement pathognes et des locaux sanitaires. IV . 2 . PRVENIR LES RISQUES Des rgles daration et de ventilation particulires existent pour chacun de ces types de locaux.LOCAUX A POLLUTION NON SPCIFIQUE

Lorsque laration est assure par des ouvrants, le volume par occupant doit tre suprieur ou gal 15 m3 (bureaux, travaux lgers) ou 24 m3 (autres locaux). Lorsque laration est assure par des dispositifs de ventilation mcanique, le dbit minimal varie selon le type de local. Dautre part, selon lINRS, lhumidit des locaux de travail doit tre maintenue au-dessus de 40% (optimum 60 65%) pour viter un ventuel desschement des muqueuses. Les installations daration et de ventilation doivent tre entretenues et vrifies au moins une fois par an (installations sans recyclage) ou au moins deux fois par an pour les installations avec recyclage.LOCAUX A POLLUTION SPCIFIQUE

Dans le cas dune pollution spcifique, les polluants doivent tre capts au fur et mesure de leur production, au plus prs de leur source dmission. Des dispositifs de compensation de lair extrait doivent tre installs pour que les dispositifs de captage soient efficaces. L'apport d'air neuf doit tre de 25m3/h par personne en plus de la compensation des sorbonnes. 34

Les dispositifs dextraction sont entretenus et contrls priodiquement. Pour les polluants soumis valeurs limites rglementaires (amiante, benzne, silice cristalline, chlorure de vinyle monomre, plomb, poussires de bois dur, gaz de fumigation), des mesures de concentration dans lair du local sont effectues priodiquement (tous les 6 mois trois ans) par un organisme agr. Le tableau ci dessous prcise les valeurs minimales dair neuf imposes par le code du travail et les valeurs recommandes par le rfrentiel des constructions universitaires.Dbit minimal d'air neuf par occupant (en m3/heure) 25 30 45 60 0,5 2 3 Dbit d'air neuf recommand en volume de la pice/heure

Dsignation des locaux Bureaux, locaux sans travail physique Locaux de restauration, locaux de vente, locaux de runion Ateliers et locaux avec travail physique lger Autres ateliers et locaux Centres de calcul, archives, magasins de bibliothque, cuisines, locaux techniques Ateliers industriels Reprographies, dtente caftrias, espace consultation de bibliothque, salles manger de restaurant

Ces valeurs peuvent tre augmentes en fonction des rglements sanitaires dpartementaux, ou aprs une analyse des risques.SUIVI MDICALLes personnels effectuant de faon habituelle des travaux exposant un niveau de bruit suprieur 85dB(A) doivent avoir une consultation annuelle et des audiogrammes rgulirement. Les agents exposs des ambiances thermiques extrmes doivent avoir une surveillance mdicale particulire.

Texte de rfrenceCode du travail Code de la construction et de l'habitation Code de la sant publique Dcret n 96-98 modifi du 7 fvrier 1996 relatif la protection des travailleurs contre les risques lis l'inhalation de poussires d'amiante Arrt du 9 janvier 1995 relatif la limitation du bruit dans les tablissements denseignement. Circulaire DGS n 97/311 du 24 avril 1997 relative la surveillance et la prvention de la lgionellose proposant des fiches techniques explicitant les mesures d'entretien prventif et curatif dans les diffrentes installations risques des tablissements recevant du public. Circulaire n 2000-218 du 28 novembre 2000 relatif la protection des agents contre les risques lis l'inhalation de poussires d'amiante. 35

EQUIPEMENTS SOUS PRESSION

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Les quipements sous pression de vapeur (autoclaves, chaudires, autocuiseurs... ) de gaz comprims liqufis ou dissous (racteurs chimiques, bouteilles de gaz, bombes arosols, extincteurs pression permanente, compresseurs, cuves et rservoirs ... ), les canalisations de distribution des fluides sous pression, ainsi que les quipements utiliss sous vide (vaporateurs, dessiccateurs, lyophilisateurs ... ) sont utiliss quotidiennement dans les tablissements.

I . VALUER LES RISQUESCes quipements prsentent des risques dexplosion lis : - la corrosion de leur enveloppe, - leur dtrioration mcanique (chocs,....), - leur utilisation une pression laquelle ils ne sont pas destins, - une mauvaise utilisation.

II . PRVENIR LES RISQUESLa prvention repose sur deux principes : - matriser en permanence la pression effective rgnant dans lappareil utilis pour rendre improbables les risques dexplosion, en limitant cette pression aux conditions normales dutilisation, - protger lquipement contre les chocs, la corrosion ou une lvation anormale de la temprature.II . 1 LA VRIFICATION DU MATRIEL

Une rception technique en prsence du fabricant / installateur est ncessaire, avec prise en considration de lintgration de lquipement dans le site existant. Un examen visuel sera effectu avant toute utilisation afin de sassurer de labsence : - de corrosion, - dun chauffement anormal, - de fuite en tout point d un appareil, dune installation (joint, raccord, manodtendeur, soupape ...). Il est indispensable d'assurer un entretien adapt aux rgles dfinies par le fabricant. Il convient galement de vrifier que lon utilise un matriel dorigine garanti par le constructeur (cls, joints, raccords ...) ainsi que le bon fonctionnement du systme de 36

verrouillage, du manomtre et de la soupape qui ne doit pas permettre la diffusion dun gaz toxique dans la pice de travail (vacuation matrise de gaz dangereux sur lextrieur).II . 2 LE STOCKAGE ET LA MANUTENTION

Les bouteilles de gaz sous pression seront stockes lextrieur, labri du soleil. Pour les bouteilles utilises de manire ponctuelle l'intrieur des locaux, il convient de limiter au minimum leur nombre et leur volume. Les bouteilles seront maintenues par un rtelier fix un lment stable de la maonnerie. Elles ne seront dplaces, ou utilises par exemple sur un poste mobile de soudure, quavec un chariot adapt. Les manodtendeurs seront dans toute la mesure du possible quips de limiteurs de dbit et de clapets anti-retour. Ils seront protgs contre les chocs. Les canalisations de distribution seront tout aussi solidement maintenues et clairement repres (selon le code couleur normalis).II . 3 LES PRCAUTIONS PARTICULIRES

Lors de la ralisation de montages sous pression, les appareillages seront protgs par des crans pleins ou des enveloppes mtalliques mailles fines. Des masques respiratoires adapts devront tre disposs dans les locaux o sont dtenus des gaz toxiques.II . 4 LES CONTRLES

Les quipements sous pression sont soumis preuve initiale pralable leur mise en service puis des visites effectues par un organisme agr, par le service des mines et des rpreuves priodiques conformment la rglementation. Les bouteilles de gaz inutilises doivent tre retournes au fournisseur.EN CAS D'ACCIDENT L'explosion d'un appareil sous pression correspond gnralement un accident majeur, pour lequel il y a lieu d'appeler les secours : - en cas de fuite de gaz, couper le gaz en amont de la fuite chaque fois que cela est possible, par fermeture de la vanne d'arrt, - dans le cas d'une bouteille de gaz dont la vanne ne peut tre ferme et que le gaz contenu est corrosif, toxique ou inflammable, ne pas hsiter faire vacuer rapidement la zone de danger tout en faisant prvenir les secours spcialiss, - en cas de dispersion d'un gaz toxique, prendre les dispositions particulires pour viter les suraccidents, informer les secours extrieurs, utiliser des appareils respiratoires isolants.

SUIVI MDICALLes personnels amens effectuer des travaux en milieu hyperbare doivent avoir une aptitude mdicale pralable l'emploi et renouvele annuellement.

FORMATIONConduite des autoclaves, certificat d'aptitude aux travaux en milieu hyperbare.

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Textes de rfrenceDcret n 90-277 du 28 mars 1990 relatif la protection des travailleurs en milieu hyperbare. Dcret n99-1046 du 13 dcembre 1999 relatif aux quipements sous pression

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RISQUES LIEES AUX MACHINES ET APPAREILS DANGEREUX

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On entend par machine " un ensemble de pices ou d'organes lis entre eux dont au moins un est mobile et, le cas chant, d'actionneurs, de circuits de commande et de puissance runis de faon solidaire en vue d'une application dfinie telle que notamment la transformation, le traitement ou le conditionnement de matriaux et le dplacement de charges avec ou sans changement de niveau ". Les machines ou appareils dangereux sont ceux prsentant un risque pour l'oprateur (machines outils, machines bois, machines et appareils portatifs pour emploi la main, centrifugeuses, massicots lectriques, machines offset,...). Le nombre et la gravit des accidents se produisant chaque anne imposent une vigilance accrue lors de l'utilisation de tels quipements.

I . VALUER LES RISQUESCes quipements font courir leurs utilisateurs :

des risques mcaniques provenant des parties de la machine ou des pices usines (entranement, chute, projections, coupures, crasements...) des risques lectriques (contacts directs ou indirects, phnomnes lectrostatiques,...) des risques thermiques (brlures, engelures) des risques engendrs par les vibrations des risques lis au bruit des risques lis aux rayonnements des risques engendrs par les matriaux et les substances (nuisances chimiques, physiques ou biologiques) des risques engendrs par le non respect des principes ergonomiques lors de la conception de la machine (postures, efforts, clairage,...) des risques dus des combinaisons de phnomnes dangereux (dmarrage intempestif, emballement, survitesse inattendue,...).

II . PRVENIR LES RISQUESLutilisation dune machine concerne aussi bien son emploi que la mise en service ou hors service, le transport, la rparation, la transformation, la maintenance, lentretien, y compris le nettoyage. Les machines utilises seront appropries au travail raliser et aux caractristiques de ltablissement. Toutes les mesures ncessaires seront prises concernant linstallation des machines, lorganisation du travail, la mise en uvre des procds Il convient : - dassurer la stabilit de la machine elle- mme, - damnager et de dgager les espaces, les accs, les voies de circulation, les surfaces pour le stockage, .. La rglementation en vigueur exige lutilisation de machines et appareils conformes aux normes en vigueur et comportant le marquage CE pour les quipements neufs, accompagns de leur dclaration CE de conformit et de leur notice d'instructions. Lors de l'acquisition 39

dune machine doccasion mme titre gratuit : celle-ci doit tre conforme des dispositions rglementaires qui lui sont propres et livre avec un certificat de conformit. Pour travailler sur une machine ou un quipement, il est ncessaire dobtenir lautorisation de la personne responsable de la machine ainsi que davoir suivi une formation adapte la machine utilise. De plus, il faut :

respecter les consignes de scurit indiques dans la notice dinstructions de la machine ou de lquipement, reprer les arrts durgence, les organes principaux de la machine, maintenir en tat les dispositifs de protection, porter les quipements de protection individuelle (vtements adapts, lunettes de protection, gants de manutention, chaussures de scurit contre les chutes de pice ou doutils, protections auditives,...), attacher les cheveux longs, retirer les bagues, bracelets, chanes, viter le porter de vtements amples, ne pas stationner dans les zones de danger dlimites pour chaque machine ou quipement, consigner la machine en cas de maintenance afin d'empcher sa remise en service avant la fin de l'opration, ne jamais travailler seul.

EN CAS D'ACCIDENT Se reporter au chapitre " Accident de personne ".

FORMATIONAdapte chaque machine

Textes de rfrenceCode du travail

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RISQUES CHIMIQUES

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Prs de dix huit millions de produits chimiques existent, se prsentant sous des formes multiples. Les risques lis leur utilisation dpendent de leur capacit interagir avec d'autres produits chimiques. Les risques peuvent tre lis leurs proprits physico-chimiques (tat physique, solubilit, inflammabilit, instabilit donnant lieu des explosions ou des ractions vives avec l'eau, l'oxygne de l'air ou d'autres produits de l'environnement) ou leurs proprits toxiques (irritations, brlures, asphyxies, allergies, intoxications aigus, troubles nerveux, digestifs, hpatiques, rnaux, effets gnotoxiques, cancrognes ou toxiques pour la reproduction...)..

I . VALUER LES RISQUESI . 1 LTIQUETTE ET LA FICHE DE DONNES DE SCURIT

Ltiquette est la source dinformation la plus synthtique sur la dangerosit dun produit chimique. Son existence et les informations qui y figurent doivent tre connues de tous. Elle est obligatoire sur tout rcipient contenant des produits chimiques prsentant des risques et doit comporter : - le nom du produit, - lidentification du fabricant ou de limportateur, - le ou les symbole(s) de danger avec leur signification, - la ou les phrase(s ) de risques, numrote(s) de R1 R67, - le(s) conseil(s) de prudence, numrot(s) de S1 S64, - le n CEE lorsquil existe (obtenu partir des listes europennes des substances commercialises ou dclares dans la Communaut europenne). En cas de reconditionnement, le nouvel emballage ou flaconnage doit tre pourvu de ltiquette du produit.

E Explosif

O Comburant

F+ Extrmement inflammable (Produit qui peut senflammer trs facilement sous laction dune source dnergie mme en dessous de 0 C)

F Facilement inflammable (Produit qui peut senflammer trs facilement sous laction dune source dnergie temprature ambiante)

N Dangereux pour lenvironnement

(Produit qui peut exploser par action dun choc, dun frottement, de la chaleur, ...)

(Produit qui favorise linflammation des produits combustibles)

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T+ Trs toxique (Produit qui par inhalation, ingestion ou pntration cutane en trs petites quantits, peut entraner la mort ou des risques aigus ou chroniques)

T Toxique (Produit qui par inhalation, ingestion ou pntration cutane en petites quantits peut entraner la mort ou des risques aigus ou chroniques)

Xn Nocif (Produit qui par inhalation, ingestion ou pntration cutane peut entraner la mort ou des risques aigus ou chroniques)

Xi Irritant

C Corrosif (acides, bases...)

Remarque : un produit peut prsenter des risques sans quil lui corresponde un pictogramme. Dans ce cas, une ou plusieurs phrase(s) de risques seront mentionnes sur ltiquette. Un produit chimique peut prsenter des risques non signals sur ltiquette, parce que pour ce produit, les risques sont mal connus. La seconde source rglementaire dinformation est la fiche de donnes de scurit (en 16 points) obligatoirement transmise avec le produit par le fournisseur, au moment de la 1re livraison et lors de toute nouvelle actualisation. Lactualisation des fiches de donnes de scurit est laisse lapprciation du fournisseur. Elles doivent tre rclames systmatiquement.I . 2 . LES RISQUES LIS AUX PROPRITS PHYSICO-CHIMIQUES I . 2. 1. QUELQUES CARACTRISTIQUES

Quelques caractristiques sont utiles connatre : - le point dclair : il sagit de la temprature minimale laquelle il faut porter un liquide pour que les vapeurs mises senflamment en prsence dune flamme, dans des conditions normalises. Cette constante a t retenue comme critre de classement rglementaire des liquides inflammables en trois catgories (extrmement inflammable, trs inflammable, inflammable). Plus le point dclair est bas, plus le risque dinflammabilit est grand (par exemple, pour lther thylique ou oxyde de dithyle, le point dclair est -45 C) ; - le point dauto-inflammation : il sagit de la temprature partir de laquelle les vapeurs mises par une substance senflamment spontanment sans apport dnergie. Plus la temprature est basse, plus le risque dinflammation spontane est important (par exemple, pour le sulfure de carbone, le point dauto-inflammation est +100 C) ; - les limites dexplosivit : les gaz et vapeurs peuvent exploser si le rapport air/vapeur est compris entre deux valeurs limites, limite infrieure dexplosivit (LIE) et limite suprieure dexplosivit (LSE). Elles sont exprimes en pourcentage dans lair (par exemple, pour lther thylique LIE : 1,85%, LSE : 48%).I . 2. 2. CAS PARTICULIERS

Des poussires fines peuvent senflammer voire exploser avec un faible apport dnergie. Un certain nombre de produits peuvent se dcomposer ou se polymriser spontanment, avec un dgagement de chaleur ou une explosion. Dautres produits peuvent ragir vivement avec 42

des composants de notre environnement (leau, lair) ou par incompatibilit avec dautres produits chimiques.I . 3 . LES EFFETS LIS AUX PROPRITS TOXIQUES I . 3. 1. LES VOIES DE PNTRATION

Une substance est considre comme toxique si, aprs pntration dans lorganisme, elle provoque des troubles dune ou plusieurs fonctions vitales. Les diffrentes voies de pntration des toxiques dans lorganisme sont les voies : - respiratoire - orale - cutane et cutano-muqueuse. Les caractristiques physico-chimiques du produit influent sur sa capacit pntrer dans lorganisme (par exemple, les produits volatils ou en poudre fine pourront facilement pntrer par inhalation ; les solvants pntrent tous, par voie cutane).I . 3. 2. LA CLASSIFICATION DES EFFETS

La dose qui produit un effet nfaste peut tre faible ou leve, unique ou rpte. Leffet peut tre immdiat ou diffr, rversible ou irrversible. Il dpend aussi de la cible biologique. En considrant le temps au bout duquel un effet peut tre observ sur un tissu, un organe, ou un animal entier, les effets toxiques dun produit pourront tre dcrits comme : - aigus, observs aprs 15 minutes - subaigus, observs aprs 2 semaines - long terme et/ou chronique. Cette classification en fonction du temps a t retenue pour attribuer les pictogrammes de toxicit ainsi que les phrases de risques et les conseils de prudence, en prenant en compte galement les concentrations administres.I . 3. .3. L'INTOXICATION, LA DTOXICATION

Une substance toxique ne produit pas ncessairement les mmes effets sur tous les individus. Lorganisme se dfend contre les molcules agressantes soit en les liminant directement (expiration par exemple), soit en les transformant grce son quipement enzymatique (au niveau du foie par exemple) et en les liminant ultrieurement par voie urinaire ou fcale. Il peut y avoir intoxication lorsque les systmes de dfense de lorganisme nont pas eu le temps de se mettre en place ou sont dbords (certaines intoxications aigus), ou bien encore sont amoindris (adolescence, femmes enceintes, personnes ges) ou dficients (maladies concomitantes pouvant intervenir sur le systme immunitaire, environnements agressifs).I . 3. 4. LES VALEURS LIMITE D'EXPOSITION

Les valeurs limites dexposition sont des valeurs indicatives dfinies de la faon suivante : - la valeur limite de moyennes dexposition (ou VME) : pour un produit donn, cest la concentration dans lair laquelle un travailleur peut tre expos pendant 8 heures par jour. 43

- la valeur limite dexposition (ou VLE) : cest la valeur limite ne dpasser en aucun cas, lors dune exposition de 15 minutes par inhalation. Ces valeurs renseignent sur les effets ventuels sur lhomme sain, dune exposition un produit unique, mais elles ne prennent en compte ni la sensibilit individuelle, ni les effets cumuls de plusieurs produits sur un mme individu, ni les effets de synergie avec dautres substances chimiques, dangers physiques,... Sept dentre elles sont rglementaires (amiante, benzne, chlorure de vinyle monomre, plomb, silice cristalline, gaz de fumigation, poussires notamment les poussires de bois dur).I . 3. 5. CAS PARTICULIERS DES PRODUITS CANCEROGENES, MUTAGENES OU TOXIQUES POUR LA REPRODUCTION (APPELES EGALEMENT CMR) I.3.5.1. DEFINITIONS

Substances cancrognes : substances et prparations qui par inhalation, ingestion ou pntration cutane, peuvent produire le cancer ou en augmenter la frquence. Substances mutagnes : substances et prparations qui par inhalation, ingestion ou pntration cutane, peuvent produire des dfauts gntiques hrditaires ou en augmenter la frquence. Substances toxiques pour la reproduction : substances et prparations qui par inhalation, ingestion ou pntration cutane, peuvent produire ou augmenter la frquence deffets indsirables non hrditaires dans la progniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacits reproductrices.I.3.5.2. CLASSIFICATION

La plupart des solvants organiques sont dangereux pour lindividu, du fait essentiellement de leur volatilit, de leur liposolubilit (hpatotoxiques, neurotoxiques, nphrotoxiques) et pour certains, de leurs proprits cancrognes, mutagnes, toxiques pour la reproduction ou pour lenvironnement. Pour les produits gnotoxiques, cancrognes ou toxiques pour la reproduction (tratognes par exemple), il nexiste aucun consensus scientifique pour donner aux valeurs limites dexposition un sens de seuil, en dea duquel lexposition ces substances ne prsente plus aucun risque car la survenue des pathologies lies ces produits est un phnomne alatoire et mal connu. On ne connat pas la nature de la relation effet-dose chez lHomme. Des facteurs gntiques, lhygine de vie, ou dautres facteurs de risque individuels peuvent aggraver les effets. Il existe une classification internationale des produits cancrognes, tablie par le centre international de recherche sur le cancer (CIRC). Cette classification correspond en partie la classification europenne, qui seule, est transcrite en droit franais. Selon la rglementation franaise, les produits cancrognes sont classs en trois catgories, correspondant trois niveaux de risques dcroissants. La nomenclature officielle voluant constamment, il a t adopt dans le tableau suivant, les noms dappellation usuelle pour les quelques exemples de produits prsents.

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Produits ou procds pouvant tre considrs comme :Cancrognes pour lHomme

Classification internationale du CIRC

Classification franaise

Exemples de produits d appellation usuelleamiante, benzne, benzidine, chlorure de vinyle, oxyde d thylne, aflatoxines, arsenic et ses composs, fume de tabac..

Groupe I

Catgorie 1

Cancrognes probables pour lHomme

Groupe IIA

Catgorie 2

acrylamide, formaldhyde, sulfate de dimthyle, trichlorothylne, PCB, gaz dchappement de moteurs diesel ...

Cancrognes possibles pour lHomme

Groupe IIB

Catgorie 3

actaldhyde, bleu trypan, dichloromthane, composs du mthylmercure, DDT, chloroforme, dichlorvos acroline, eau oxygne, hydroquinone, malathion, paractamol

Non classables comme cancrognes pour lHomme

Groupe III

Par analogie, il a t galement dfini trois catgories de risques pour les produits mutagnes et trois autres pour les produits toxiques pour la reproduction.I.3.5.3. OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES

Les femmes enceintes ou allaitantes ne peuvent tre affectes ou maintenues des postes de travail les exposant des agents avrs toxiques pour la reproduction, ni au benzne. Le chef dtablissement est tenu dvaluer en tant que de besoin, la nature, le degr et la dure de lexposition du personnel des produits CMR. Des contrles techniques destins vrifier le respect des valeurs limites dexposition doivent tre raliss par un organisme agr, au moins une fois par an ou aprs toute modification des installations. Une information doit tre donne sur les effets de lexposition des agents CMR, sur la fertilit, lembryon, le foetus et pour lenfant en cas dallaitement. Cette information doit sensibiliser les femmes quant la ncessit de dclarer le plus prcocement possible leur tat de grossesse au mdecin de prvention. Le chef dtablissement doit galement tenir une liste actualise des personnels susceptibles dtre exposs des agents CMR, et pour chacun dentre eux, tablir une fiche dexposition comprenant les informations suivantes : - la nature du travail effectu, - les caractristiques des produits, - les personnes exposes, - les autres risques ou nuisances dorigine chimique, physique ou biologique, 45

- les dates et les rsultats des contrles de lexposition individuelle, - la dure et limportance des expositions accidentelles.

II.1 MESURES GENERALES

Comme pour les autres risques traits dans ce manuel, il est ncessaire de mettre en pratique les principes de prvention : - Analyser les risques prsents par les produits et procds mis en oeuvre en effectuant une bibliographie, - Remplacer les produits dangereux par des produits moins dangereux, - Reprer lemplacement des quipements de scurit, tels que les douches de scurit, les extincteurs, ... - Ne jamais travailler seul.II.2. LUTILISATION DES MOYENS DE PROTECTION COLLECTIVE

Lutilisation des quipements de protection collective doit tre dans tous les cas privilgie. Ce sont principalement : - les sorbonnes, qui sont des enceintes ventiles en dpression. Elles doivent tre vrifies chaque anne, et maintenues en parfait tat de fonctionnement, - les Enceintes pour Toxiques Recyclage dAir Filtr (ETRAF) ou hottes chimiques mobiles, ou encore hottes charbon actif, qui aspirent lair et le rejettent dans le laboratoire aprs puration sur des filtres charbon actif (spcifiques dune famille de composs volatils). Elles doivent imprativement faire lobjet dune surveillance en continu (saturation du filtre), - les crans de protection, en matriau rsistant et placs devant chaque manipulation prsentant un risque de projection ou dexplosion. Dans tous les cas, il est indispensable de travailler dans un local convenablement ventil. Les rgles de scurit et les procdures d'urgence doivent tre affiches, tenues jour, et connues des manipulateurs. Par ailleurs, une signalisation approprie doit tre mise en place en tant que de besoin.II.3. LE STOCKAGE DES PRODUITS CHIMIQUES

Les produits chimiques doivent tre entreposs dans des locaux convenablement amnags (ventils, isols, disposant de bacs de rtention...). Au laboratoire, les produits doivent tre dtenus en quantits limites, rangs dans des armoires de scurit ventiles, en tenant compte des incompatibilits ventuelles. Les poisons et les produits toxiques doivent tre dtenus sparment sous clef. Les produits devant tre conservs au froid, et notamment les inflammables, doivent tre stocks dans des rfrigrateurs scuriss. Enfin, il faut toujours privilgier les petits conditionnements afin de limiter les transvasements et les quantits stockes.II.4. LE PORT DES EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE

Le port des quipements de protection individuelle est obligatoire. Il sagit au minimum : - dune blouse en coton ( en bon tat et ferme) - de lunettes de protection coques latrales, ou dans certains cas, dun cran facial (azote liquide,...), - de gants rsistants aux produits manipuls (suivant les produits : gants en vinyle, latex, noprne, nitrile ou coton pour les substances pulvrulentes). La protection respiratoire est, le cas chant, assure par des masques cartouches filtrantes et/ou absorbantes adaptes aux produits polluants. Les masques autonomes peuvent tre 46

utiliss lors dinterventions ponctuelles, si le personnel a pralablement suivi une formation au port de ce type dquipement. Les masques anti-poussires ne protgent en aucune faon des vapeurs de produits chimiques. Ils doivent tre utiliss lors des peses de produits pulvrulents.II.5. LE RESPECT DES BONNES PRATIQUES DE SECURITE

Les bonnes pratiques de scurit doivent tre mises en oeuvre quels que