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CongrèsLIDC 2013

19-22 Septembre 2013Hyatt Regency Kiev Hotel (5, rue Ally Tarasovoy, Kiev, Ukraine)

Ligue Internationale du Droit de la Concurrence

Chers collègues!Nous vous invitons au Congrès 2013 de la LIDC qui se tiendra à Kiev pour la première fois du du 19 au 22 septembre!

Cette année, la Ligue Internationale du Droit de la Concurrence, qui est le représentant officiel de la LIDC en Ukraine, a l’honneur d’organiser cet événement pour tous ceux qui s’intéressent aux droits de la concurrence et de la propritété intellectuelle. Nous sommes tout particulièrement heureux de vous acceuillir à Kiev, qui sera le premier congrès en Ukraine ou autre pays de la CEI.

Nous avons fait tout notre maximum pour rendre ce congrès aussi attractif sur les travaux scientifiques que sur le programme des festivités..

Nous avons préparé un programme sur des thèmes d’actualités, tels que le règlement antitrust des produits alimentaires en vente au détail, la non-conformité avec les politiques CSR, les pratiques anticoncurrentielles, les normes de FRAND équitables, aspects de marque déposée et de marché par rapport aux nouveaux gTLDs (domaines de premier niveau génériques) et l’acquiescement antitrust. Ces sujets s seront présentés par des intervenants de renommée avec des discussions de groupe ouvertes.

Evidemment, nous vous invitons aussi à Kiev pour découvrir la riche culture ukrainienne et cette ville ancienne dans l’Europe de l’Est, pour visiter des sites du patrimoine culturel et enfin pour apprécier l’hospitalité Slave.

Nous sommes absolument certains que le congrès LIDC 2013 sera une très riche et bénéfique expériencepour vous!

Bien Cordialement,

Gusztáv Bacher,Le Président de la Ligue Internationale du Droit de la Concurrence (LIDC)

Sergiy Shklyar,Le président de l’Association pour la Résistance à la Concurrence Déloyale, le représentant officiel de la LIDC en Ukraine

PROGRAMME DU CONGRÈSJeudi, 19 Septembre

Programme Scientifique:

14:00 − 16:30 Réunion du Bureau

16:30 − 17:30 Réunion du Conseil

Programme pour tous les participants:

19:30 Cocktail de bienvenue

Vendredi, 20 SeptembreProgramme Scientifique:

08:45 − 09:00 Séance d’ouverture: Vasyl Tsushko, Chef du Comité antimonopole de l’Ukraine; Gusztáv Bacher, le Président de la LIDC

09:00 − 10:30 PANEL DE DISCUSSION: Détermination des licences FRAND et droit de la concurrence: qu’est ce qu’une licence équitable?Modérateur: Prof. Anselm Kamperman Sanders, PhD, Université de Maastricht, Pays-BasAvec la participation de: Dr. Claudia Tapia, LL.M, Directrice, Politique de Propriété Intellectuelle, Stratégie Brevet et Standards, BlackBerry, AllemagneDr. Szilvia Szekely, DG de la Concurrence, Commission européenneRichard Wolfram, Esq., New York, États-Unis d’Amérique Christian Loyau, ETSI, directeur des affaires juridiques, France

10:30 − 11:00 Pause café

11:00 − 12:30 Question A: “Le droit de la concurrence appréhende-t-il efficacement le marché de la distribution alimentaire (concentrations, ententes et abus de position dominante).” Rapporteur International : Prof. Frédéric Jenny, France

12:30 − 14:00 Déjeuner

14:00 − 14:30 KEYNOTE: Nouveaux domaines génériques de premier niveau: questions de marques et de marches Dr. Torsten Bettinger, LL.M., Allemagne

14:30 − 16:00 Question B: “Le non-respet des engagements en matière de rse (responsabilité sociale des entreprises) est-il constitutif de pratiques commerciales déloyales.” Rapporteur International : Guy Tritton, Avocat, Grande-Bretagne

16:00 − 16:30 Pause café

16:30 − 18:30 PANEL DE DISCUSSION: Mise en oeuvre du droit de la concurrence à la lumière des expériences internationales et dans les économies post-transitionnellesPARTIE I: les problèmes fondamentaux du développement de la concurrence économique Modérateur: Oleksandr Voznyuk, Counsel, Asters, UkraineAvec la participation de:Mykola Barash, fonctionnaire gouvernemental autorisé du comité antimonopole de l’UkraineAndriy Tsyganov, Chef adjoint du Service fédéral antimonopole de RussieGerman Zacharov, Сonsultant du cabinet d’avocats ALRUD, directeur exécutif de la société non-commerciale “Promotion de la concurrence économique dans la CEI”, RussiePARTIE II: Propriété Intellectuelle et Compétition: point de jonction des importations parallèles

Samedi, 21 SeptembreProgramme Scientifique:

09:00 − 10:30 PANEL DE DISCUSSION : Demandes d’indemnisation pour infraction au droit des pratiques anticoncurrentielles – après la proposition de directive de la Commission Européenne (quelle ouverture du contentieux privé de la concurrence aux avocats?) Modérateur: Prof. Muriel Chagny, Université de Versailles, FranceAvec la participation de: Bruce Kilpatrick, Addleshaw Goddard, Grande-BretagneDr. Marco Hartmann-Rüppel, Taylor Wessing, Allemagne

10:30 − 11:00 Pause café

11:00 − 11:45 Séance de travail Question A

11:45 − 12:30 Séance de travail Question B

12:30 − 13:15 Assembléé Générale

13:15 − 13:30 Réunion du Conseil d’Administration

13:30 − 14:30 Déjeuner

Développement professionnel continu (Dpc creDit):

Les congressiste peuvent t demander un “attestation de présence” qui pourra leur être utile pour obtenir des crédits pour “la Formation juridique continue”, selon les règles nationales.

Pour plus d’informations, merci de contracter votre groupe national ou votre barreau.

Programme Social pour tous les participants:

20:00 – 24:00 Dîner de gala au Chumatskiy Shlyakh (restaurant ukrainien authentique)

Dimanche, 22 Septembre (optionnel)09:00 − 12:00 Excursion à Mamayeva Sloboda, musé en plein air

(un village cosaques)

12:00 − 13:00 Déjeuner traditionnel ukrainien

Vendredi, 20 Septembre09:00 − 11:00 | Tour de la ville de Kiev en bus 14:00 − 17:00 | Promenade guidée à travers

l’Andreyevskiy spusk (une des plus belles et anciennes rues de Kiev)

Samedi, 21 Septembre09:00 − 12:00 | Visite guidée du

Kiev-Pechersk Lavra (un des plus anciens et des plus beaux monastères du Kiev Rus)

Dimanche, 22 Septembre (optionnel)09:00 − 12:00 | Excursion à Mamayeva

Sloboda, musé en plein air (un village cosaques)

12:00 − 13:00 | Déjeuner traditionnel ukrainien

PROGRAMME POUR PERSONNES ACCOMPAGNANTES

tour De la ville en bus De KievVendredi, 20 Septembre, 09:00 − 11:00Vous visiterez:

Khreshchatyk – rue centrale de Kyiv et la plac maidan nezalezhnosty – le cœur de la ville :La rue entière a été totalement détruite pendant la Seconde Guerre mondiale par l’armée Rouge qui se retirait et à été reconstruite dans le style néoclassique d’architecture Stalinienne d’après-guerre. Elle s’étend du Carré Européen (au nord-est) par la place Maidan jusqu’à la place Bessarabska (au sud-ouest) où se tient le Marché Besarabsky.

La cathédrale ancienne de st. sophie et la cathédrale de st. mykhaylo:

Un temple de la cathédrale de la Métropole de Kiev (Patriarchat œcuménique de Constantinople) dont la construction du premier temple s’étale entre 1037-1299 et puis le deuxième après le paiement de la dîme. Aujourd’hui, c’est un monument architectural exceptionnel de la Rue kiévienne et un musée complexe multistructurel. La cathédrale est un des repères les plus connus de la ville et le monument d’Ukraine a être inscrit sur la liste du Patrimoine Mondial

la porte d’or: Un repère important du Kiev ancien et un passage historique dans la forteresse de la ville ancienne.

l’opéra national de Kyiv de taras shevchenko et du podil – la basse ville historique.

VISITES ET EXCURSIONS ORGANISÉES DANS LE CADRE DU CONGRÈS DE LA LIDC

promenanDe guiDée à travers l’anDreyevsKiy spusK(une des plus belles et anciennes rues de Kiev)Vendredi, 20 Septembre, 14:00 − 17:00C’est une descente historique raccordant le voisinage Municipal Supérieur de Kiev et le voisinage de Podil historiquement commercial. La rue, souvent annoncée par les guides touristiques et les tour-opérateurs comme le «Montmartre de Kiev», est une attraction touristique incontournable. La Descente Andriyivskyy est marquée par quelques repères historiques dont le Château de Richard Cœur de Lion, l’église baroque du 18ème siècle de Saint André, la maison du célèbre auteur russe Mikhail Bulgakov et de nombreux autres monuments.

visite guiDée Du Kiev-pechersK lavra(un des plus anciens et des plus beaux monastères du Kiev Rus) Samedi, 21 Septembre, 09:00 − 12:00Le Kiev-Pechersk Lavra est aussi connu comme le Monastère de Kiev des Grottes qui ’est un monastère chrétien Orthodoxe historique qui a donné son nom à un des districts de la ville où il est situé à Kiev. Depuis sa fondation comme monastère de grotte en 1051 le Lavra a été un centre prééminent du Christianisme Orthodoxe de L’est en Europe de l’Est. Ensemble avec la Cathédrale de Sainte Sophie, il est inscrit Patrimoine mondial de l’UNESCO.

excursion à mamayeva sloboDa, un musée De plein air – un village cosaque (optionnel)Dimanche, 22 Septembre, 09:00 − 12:00Au milieu du XVII siècle un ingénieur français et cartographe, Guillaume Le Vasseur de Beauplan, a dit: “ Ukraina est Terra Cosacorum ” – “L’Ukraine est une Terre de Cosaques”. C’est ainsi qu’à sept kilomètres de Khreschatyk un musée de plein air a été établi – un village cosaque “Mamajeva Sloboda”. Ses objets thématiques sont exposés sur un site de site de 9,2 hectares. Le musée présente la réplique d’une cité historique avec la nature ukrainienne, son architecture et son mode de vie.

Les objets de “Mamajeva Sloboda” sont utilisés par la méthode de reproduction de l’histoire vivante selon leurs fonctions originales – avec le but de vulgariser et réanimer les traditions folkloriques ukrainiennes originales, les coutumes, les rites, les connaissances de main-d’œuvre oubliées et des travaux d’artisanat.

http://mamajeva-sloboda.ua/en/about-us

HYATT REGENCY KIEV5, rue Ally Tarasovoy, Kiev, Ukrainewww.kyiv.regency.hyatt.com

Au cœur de la capitale politique et économique de l’Ukraine, le Hyatt Regency Kiev surplombe les monuments historiques de la vieille ville. À quelques pas de la cathédrale Sainte-Sophie, du monastère Saint-Michel et des boutiques de la rue Kreshchatyk, l’hôtel se trouve également à 40 kilomètres de l’aéroport international d’État.

Chacune des 234 chambres et suites spacieuses arbore le summum du confort et de la technologie, avec notamment des draps soyeux, la climatisation à réglage individuel, l’accès Internet avec et sans fil et des postes de travail. Le service d’étage est disponible 24 heures sur 24 pour le plus grand plaisir de nos clients.

Tarifs spéciaux pour les clients du Congrès LIDC (par chambre, par nuit, comprenant le petit déjeuner et la TVA):• ChambreKing,Simple –220 EUR• ChambreKingDouble – 245 EUR

Toutes les demandes de réservation doivent être envoyées directe-ment à l’hôtel par e-mail: kiev.regency@hyatt.com où il est pos-sible de remplir le formulaire de réservation et de l’envoyer par fax +38 044 581 1235. Les réservations de chambres peuventt aussi être faites en utilisant le web site de l’Hôtel: www.kyiv.regency.hyatt.com

Les congressistes bénéficient de tarifs spéciaux à l’hôtel du Congrès Hyatt, ainsi que dans d’autres hôtels partenaires.Les informations sur les hôtels et les tarifs peuvent être trouvées sur at http://aruc.org.ua/en/lidc2013/hotels/

Logement alternatif:

FAIRMONT GRAND HOTEL KYIV 1, rue Naberezhno-Khreshchatytska, Kiev http://www.fairmont.com/kyiv

À 10 min. à pied de l’Hôtel du Congrès (5 min. trajet par le funiculaire au Poshtova Ploshcha, 5 min. traverser la place).

Tarifs spéciaux pour les congressistes LIDC :• ChambreKing,Single –190 EUR• ChambreQueenDouble –210 EUR• Les tarifs indiqués sont pour un hébergement par

chambre, par nuit, comprenant le petit déjeuner et la TVA

• Le nombre de chambres à des tarifs préférentiels est limité. La disponibilité doit être vérifiée directement auprèsde l’hôtel.

KIEV EXIGENCES RELATIVES AUX VISASIl est important de noter qu’en vertu de la législation ukrainienne , afin d’assister au Congrès en Ukraine, les ressortissants de certains pays doivent obtenir un visa avant de voyager. Les pays dont les délégués auront besoin d’un visa ukrainien : Australie, Albanie, Chine, Egypte, Inde, Mexique, Nouvelle-Zélande, Venezuela, Vietnam et autres. Pour les citoyens de l’UE, les Etats Unis, le Japon, le Brésil, la Fédération de Russie un visa n’est pas nécessaire pour un séjour de 90 jours sur une période de 180 jours. Pour vérifier si vous avez besoin d’un visa pour l’Ukraine vous pouvez aller directement sur le site ministère des Affaires étrangères de l’Ukraine.

Consulats et informations sur les Ambassades – Trouver les consulats et ambassades ukrainiennes dans votre pays.

Il est de la seule responsabilité du participant de prendre soin de son / ses exigences en matière de visa. Les parti-cipants qui ont besoin d’un visa d’entrée doivent prévoir suffisamment de temps pour la procédure de demande. Les participants doivent communiquer avec l’ambassade ou le consulat à déterminer le moment approprié de leurs demandes de visa.

Les personnes nécessitant une lettre d’invitation officielle peuvent en demander auSecrétariat du Congrès (pr@aruc.org.ua). La lettre d’invitation ne contraint en aucun cas financièrement les organisateurs.. Tous les frais engagés dans le cadre du Congrès sont de la seule responsabilité du participant. Chaque visiteur international doit vérifier avec son consulat local les visas et l’entrée en l’Ukraine.

RADISSON BLU HOTEL

ELEVEN MIRRORS DESIGN HOTEL

Yaroslaviv Val 22, Kyiv, Ukrainewww.radissonblu.com

15 min. de marche à pied à l’hôtel du Congrès (voir les itinéraires).

Tarifs spéciaux pour les congressistes LIDC:• ChambreStandard,Single –170 EUR• ChambreStandardDouble –190 EUR• BusinessClassSingle –210 EUR• BusinessClassDouble –230 EUR• Le nombre de chambres à des tarifs préférentiels

est limité. La disponibilité doit être vérifiée directement auprès de l’hôtel.

• Lestarifsspéciauxsontvalablesjusqu’auplustardle vendredi 1er Septembre 2013.

34A, rue Bohdana Khmelnytskogo, Kievwww.11mirrors-hotel.com

15 min. de marche à pied à l’hôtel du Congrès (voir les itinéraires)

Tarifs spéciaux pour les congressistes LIDC :• ChambreIncognitoSuperior,

Deux Lits/Double – 170 EUR • ChambreDesireDeluxe,Double –230 EUR • Chambre Signature Premium, Double – 255 EUR• Letarifestvalablepouruneoudeuxpersonnes

dans la chambre. Petit déjeuner inclus• Lenombredechambresàdestarifspréférentiels

est limité. La disponibilité doit être vérifiée directement auprès de l’hôtel.

• 1%detaxedeséjourseraajoutéau-dessusdesprix indiqués.

Autres hôtels:D’autres hôtels peuvent être réservés à des tarifs spéciaux proposés par l’agence de voyage Albatros. Personne à contacter: Dmitry Kostyuchenko, corp2@albatros.travel, téléphone: +380 44 495-56-70, fax: +380 44 495-56-71, mobile: +38093 774-50-58.

KIEVGéographiquement, Kiev est située au centre de l’Europe, juste à quelques heures de vol des importantes villes européennes de l’Ouest. En réalité elle donne l’impression d’un monde entièrement différent. Les statues soviétiques froides et imposantes d’une ère passée et des belles églises en dôme d’or sont juste quelques-uns des émerveillements qui vous attendent. Mais l’Ukraine change ; un pays nouvellement indépendant a émergé de ses charges héritées du passé soviétique et s’établit maintenant avec sa propre identité unique.

Kiev, la capitale ukrainienne, est une des plus belles villes à l’Est de l’Europe. C’est une ville surprenante à laquelle les touristes ne s’attendent pas.. La soi-disante “Mère de toutes les villes slaves”, a trempé dans l’histoire et la richesse en culture. Kiev est une ville ancienne où l’ancien rencontre le nouveau et l’est rencontre l’ouest. Kiev est aussi connue comme une des villes les plus vertes en Europe.

Les Ukrainiens sont très fiers du rôle de leur capitale dans l’établissement de la civilisation européenne en Europe de l’Est.

Un petit peu d’histoire sur KievOn dit que le nom de la ville dérive du nom de Kyi, un de ses quatre fondateurs légendaires. Pendant son histoire, Kiev, une des villes les plus anciennes en Europe de l’Est, a traverséplusieurs stades de grande proéminence et d’obscurité relative. La ville a existé probablement comme un centre commercial dès le 5ème siècle. Une colonie slave sur la grande route commerciale entre la Scandinavie et Constantinople. Sous la domination des Varègues, la ville est devenue une capitale de Rus, le premier état slave de l’Est. Totalement détruite pendant l’invasion mongole en 1240, la ville a perdu la plupart de son influence pour les siècles à venir. C’était une capitale provinciale d’importance marginale dans la périphérie des territoires contrôlés par ses voisins vigoureux ; d’abord le Grand Duché de la Lituanie, suivi par la Pologne et la Russie.

La ville a prospéré de nouveau pendant la révolution industrielle de l’Empire russe à la fin du 19ème siècle. En 1917, après que la république nationale ukrainienne ait déclaré l’indépendance de l’Empire russe, Kiev est devenu sa capitale. Et à partir de 1921 pour les années à venir Kiev était une ville importante de la république Socialiste soviétique ukrainienne et, à partir de 1934, sa capitale. Pendant la Seconde Guerre mondiale, la ville a subi de nouveau une destruction significative, mais elle s’est rétablie vite dans les années d’après-guerre, restant la troisième ville la plus grande de l’Union Soviétique. Suite à l’effondrement de l’Union Soviétique et à l’indépendance ukrainienne de 1991, Kiev est restée la capitale de l’Ukraine.

Destination renseignements pratiques sur l’UkraineRégion 603,628 km2

Population 44 854 065

Capitale Kiev (2 797 553 habitants)

D’autres villes importantes Kharkiv (1 442 910), Odessa (1 003 705), Dnepropetrovsk (999 310), Donetsk (975 959)

Langue administrative Ukrainienne

Système politique République semi-présidentielle

Devise Hryvna ukrainien - UAH

Fuseau horaire Temps d’Europe orientale (UTC+2)

Du mois d’avril au mois d’octobre – heure d’été

La météo en septembre Le temps est chaud jusqu’à la fin septembre - début octobre. On appelle cette époque de l’année l’été indien. C’est un temps très plaisant avec les feuilles jaunes, des petites pluies et un niveau de température d’environ +15 à 25 ˚C. Il peut faire du vent pendant les soirées, n’oubliez donc pas d’amener des vestes.

Indicatif de pays: +380

Numéros de téléphone importants:Police 102, brigade de sapeurs-pompiers et d’urgence 101, Ambulance 103

Par avionl’aéroport international boryspil (IATA : Kbp) est situé à 36 kilomètres au sud-est du centre-ville. Les compagnies aériennes opérant à/de KBP incluent les compagnies aériennes internationales importantes de l’Ukraine - Ukraine International Airlines, aussi bien qu’Aéroflot, Alitalia, Austrian Airlines, British Airways, Czech Airlines, Delta, Estonien Air, Finnair, KLM, Lufthansa, Turkish Airlines et AirBaltic.

l’aéroport Zhulyany (IATA : iev) est situé à 17 kilomètres au sud-ouest du centre-ville. Il est surtout servi par les compagnies aériennes à bas prix.

Par trainLa station de chemin de fer centrale de Kiev Passazhyrskyi est près du centre-ville. Des trains de jour et des trains de nuit directs sont disponibles de toutes les grandes cités et villes en Ukraine. Il y à de bonnes correspondances internationales avec l’Europe centrale et la Russie. Les départs de Belgrade (36 h), Budapest (24 h), Bratislava (29 h), Chisinau (15 h), Minsk (12 h), Prague (35 h), Sofia (37 h) via Bucarest (26 h) et Varsovie (16 h) sont de nuit. De Moscou il y a une multitude de trains avec le plus rapide étant l’Express Métropolitain prenant juste 8½ heures. Saint-Pétersbourg est également bien desservi avec un train de nuit prenant que 23 heures.

En voitureLa route principale par l’ouest pour aller dans l’Ukraine est via la Pologne – le seul poste de la douane qui est ouvert en continu 24/24h est dans l’oblast Lvivska (la région) à un endroit appelé Krakovets. La ville significative la plus proche sur le côté polonais est Przemyśl et elle est facile à trouver en suivant la route n˚ 4 (qui traverse Przemyśl). Une fois traversée, suivez simplement la route principale vers Lviv (Львів) sur l’E40 - c’est la route directe à travers l’Ukraine vers Kiev (et de là vers l’Est).

COMMENT SE RENDRE à KIEV

FRAIS D’INSCRIPTION:Régulier Avant 12 août

Members LIDC 950 EUR 810 EUR

Réduit pour les jeunes membres (moins de 35), les membres retraités, les universitaires, les juges et les membres des autorités de la concurrence et des administrations

620 EUR 520 EUR

Non-membres 1 100 EUR 935 EUR

Personnes d’accompagnement 350 EUR 280 EUR

Frais pour un jour (le vendredi uniquement pour les participants ukrainiens qui ne participeront pas au programme social)

400 EUR

DIMANCHE excursion commune à Mamayeva Sloboda (optionnel)

56 EUR

*Lève-tôt – avant le 12 août 2013

www.aruc.org.ua/en/lidc2013/ Si vous avez des questions, merci de contacter ARUC à pr@aruc.org.ua.

FORMULAIRE D’INSCRIPTION

Business Centre “Evrasia”75, rue Zhylyanska, 5ième étage, 01032 Kiev, Ukrainetél.: +38 044 390 55 33; fax.: +38 044 390 55 40mail@aruc.org.uawww.aruc.org.ua

HYATT REGENCY KIEV5, rue Alla Tarasova, Kiev, 01001, UkraineT: +38 044 581 1234 F: +38 044 581 1235E: kiev.regency@hyatt.comwww.kiev.regency.hyatt.com

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