INSTITUTDERECHERCHEJURIDIQUEDELA

SORBONNE(IRJS)‐ANDRÉTUNCUMRDEDROITCOMPAREUNIVERSITEPARIS1‐CNRS ÉCOLENATIONALED’ADMINISTRATION

Les États face à la crise

Sorbonne Salle Louis Liard

12-13 novembre 2009

Ce colloque aura pour objet d’analyser, de façon interdisciplinaire, en insistant sur leurs aspects juridiques de droit public et de droit privé, et dans leur contexte économique, les causes de la crise financière et économique actuelle, les réactions des États et les leçons qui en ont été ou pourraient en être tirées. À chacun de ces trois points sera consacrée une demi-journée de présentations et de débats.

JEUDI 12 NOVEMBRE 2009

ACCUEIL DES PARTICIPANTS (8H15 – 8H45)

ALLOCUTIONS D’OUVERTURE (8H45 – 9H)

Jean-Claude COLLIARD, PRESIDENT DE L’UNIVERSITE PARIS 1 – PANTHEON-SORBONNE Thierry REVET, DIRECTEUR DE L’IRJS - UNIVERSITE PARIS 1 – PANTHEON-SORBONNE

Hélène RUIZ-FABRI, DIRECTRICE DE L’UMR DE DROIT COMPARE - UNIVERSITE PARIS 1 Bernard BOUCAULT, DIRECTEUR DE L’ENA

INTRODUCTION DU COLLOQUE André DELION

Conseiller-maître honoraire à la Cour des comptes Membre du DERDPE

PREMIERE PARTIE COMMENT EN EST-ON ARRIVÉ LÀ?

PREMIÈRE TABLE RONDE (9h00-10h20) : Les pratiques à risques

Président : André Icard

Membre de la commission bancaire Ancien Directeur-Général adjoint de la Banque des Règlements Internationaux (BRI)

Ancien Directeur-Général des Études de la Banque de France

Participants :

Les instruments financiers à risques Thierry Granier

Professeur à l’Université d’Orléans

Les risques pris par les établissements financiers Jean-Jacques Daigre

Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne

Les risques découlant de règles comptables Dominique Ledouble

Ancien Président du Conseil supérieur de l'Ordre des experts-comptables Professeur associé au CNAM

Pause

DEUXIÈME TABLE RONDE (10h20- 11h40) : La crise et les régulations

Président : La crise et les régulateurs financiers en France

Michel Prada Inspecteur général des finances

Ancien Président de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) Président du Conseil de Normalisation des Comptes Publics

Participants :

La crise et les régulateurs financiers aux États-Unis

Pierre-Henri Conac Professeur à l’Université de Luxembourg

La crise et les régulateurs financiers au Royaume-Uni

John McEldowney Professeur à l’Université de Warwick

La crise et les régulateurs financiers en Allemagne

Helmut Siekman Professeur à l’Université de Francfort

Directeur de l’Institut de stabilité monétaire et financière de l’Université de Francfort

TROISIÈME TABLE RONDE (11h40- 13h00) : Le contexte économique de la crise financière

Président : Christian de Boissieu

Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne Président délégué du Conseil d’Analyse Économique (CAE)

Participants :

Paul Mentré Inspecteur général des finances Membre du Conseil d’Analyse Économique franco-allemand

François Morin

Professeur à l'Université de Toulouse 1

Déjeuner libre 13h15 – 14h30

DEUXIEME PARTIE LES RÉACTIONS DES ÉTATS À LA CRISE

PREMIÈRE TABLE RONDE (14h45 – 16h15) : Le soutien du secteur financier

Président : Laurent Vidal

Maitre de conférences à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne Co-Directeur du Département de Droit public économique de l’IRJS

Participants :

Jean-Yves Colin Secrétaire général

Société de Financement de l’Économie Française (SFEF)

Cécile Mouton Société de prises de participations de l’État (SPPE)

Gérard Rameix ou son représentant

Médiateur du crédit

Daniel Houri Conseiller maître à la Cour des comptes

Le rapport public thématique : « Les concours publics aux établissements de crédit »

Un membre du National Audit Office (NAO)

Pause

DEUXIÈME TABLE RONDE (16h30 – 18h) : Les outils juridiques d’intervention et de relance

Président :

Claude Wendling Sous-directeur de la synthèse à la direction du budget

La politique de relance

Participants :

Les références doctrinales des plans de relance Benjamin Coriat

Professeur à l'Université Paris XIII

L’État, investisseur stratégique Gilles Michel ou son représentant

Directeur général du Fonds Stratégique d’Investissement

Le droit fiscal Pierre Collin

Rapporteur public au Conseil d’État

Le recours à la commande publique Laurent Richer

Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne

Les finances publiques et la crise Michel Bouvier

Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne

Fin de la première journée

VENDREDI 13 NOVEMBRE 2009

ACCUEIL DES PARTICIPANTS (8H30 – 9H00)

TROISIEME PARTIE

LES LECONS DE LA CRISE

TABLE RONDE

Président : André Delion

Conseiller-maître honoraire à la Cour des comptes Membre du DERDPE

Participants :

La crise et les doctrines économiques

Vincent Valentin Maître de conférences à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne

La crise et l’État actionnaire

Bruno Bézard ou son représentant Directeur Général de l’Agence des Participations de l’État

Les juges face à la crise

Yves Chaput Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne

et Christian de Baecque

Président du Tribunal de commerce de Paris

Pause

L’avenir des règles de concurrence en France et en Europe Frédéric Marty

Chargé de recherches au CNRS – UMR 6227 GREDEG – Université de Nice Sophia-Antipolis

La recherche d’une régulation européenne et mondiale Alain Couret

Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne

Repenser le rôle de l’État. Vers un nouvel ordre public économique ? Gérard Marcou

Professeur à l’université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne UMR de Droit comparé de Paris

Co-Directeur du Département de Droit public économique de l’IRJS