les risques liés au transport aérien
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Les risques liés au transport aérien
Réalisé par: Demandé par:Kaoutar IHSSANE Mr. RHIOUIIlham YACHAOUISoufiane EL HILALIHanane
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I- généralités sur le transport aérien
• 1-l’organisation général:
Les conventions
• la convention de Varsovie (1929)
• La convention de Chicago (1944)
• La convention de Guadalajara
Les protocoles
• Le protocole de « Guatemala city » (1971)
• Le protocole numéro 4 de Montréal (1975)
Les accords
• les procédures de désignation du ou des transporteurs
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I- généralités sur le transport aérien
• -les organismes compétents:
OACI• Organisation de l’aviation civile internationale
ATA• Association des transporteurs aériens
DGAC• Direction générale de l’aviation civile
IATA• International Air Transport Association
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I- généralités sur le transport aérien
-La rédaction du transport:La préparation de la marchandise
Les unités de chargement (ULD)
Les produits réglementésPour les denrées périssables
Pour les animaux vivants
Pour des matières dangereuses
Les appareilsLes petits « moyens-courriers »
Les gros « moyens-courrier et long-courriers »
Les « combi »
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I- généralités sur le transport aérien
• 2- le contrat de transport:
• -La définition du contrat de transport:
– Le contrat de transport aérien de marchandises est matérialisé sous la forme d’une LTA (Lettre de Transport Aérien)
– La LTA est presque systématiquement régie par la convention de Varsovie et, en ce qui concerne la réglementation Marocaine, par le code de l’aviation civile.
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I- généralités sur le transport aérien
• 2- le contrat de transport:
• -Les parties de contrat:
Expédition sous lettre de transport aérien (LTA
Expédition sous LTA exclusive
Expédition via un
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I- généralités sur le transport aérien
• 2- le contrat de transport:
• -Les autres documents:
Le « bordereau d’instruction » de l’expéditeur
La « lettre de groupage aérien » et « House Airway Bill »
La déclaration de « marchandises dangereuses » de l’expéditeur
Le certificat de « non-boycott » du transporteur
La déclaration « transport d’animaux vivants »
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I- généralités sur le transport aérien
• 3- les responsabilités de parties:
Le transporteur aérien est présumé responsable des pertes, avaries et retards durant la prise en charge des marchandises sauf
cas d’exonération (fait d’un tiers, faute de l’expéditeur ou du destinataire, cas de force majeure).
Responsabilité de la compagnie aérienne
Convention de Varsovie
Convention de Montériel
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IV-étude de cas: la RAM
• -Le risque d’open sky:
L’open sky désigne l’ouverture du ciel national à la
concurrence, et d’ Autoriser toutes les compagnies aériennes
à opérer librement entre les différents aéroports,
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IV-étude de cas
• -1-Les impacts positifs de la libération:
• En terme d’offre:
-Évolution de la desserte aérienne qui a presque doublée:
En 2003: 560 fréquence/ par semaine
Actuellement: 1320 fréquence/ par semaine
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IV-étude de cas
• 1-Les impacts positifs de la libération:
• En terme de trafic:
-le nombre de passagers internationaux est passé de 5.2 millions de pax en 2003 à :
13.6 millions de pax en 2010
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IV-étude de cas: la RAM• 1-Les impacts positifs de la libération:
En termes de démocratisation du transport aérien :
les tarifs moyens des billets d’avions ont connu une baisse de 37% entre 2004 et 2010
passant pour un vol moyen de 3h Maroc-Europe de près de 5.300 dhs à 3.350 dhs
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IV-étude de cas: la RAM
• 1-Les impacts positifs de la libération:
Impacts sur la RAM:
son trafic a augmenté de 3.2 millions de pax à 6.3 millions de pax en 2010 ;
le nombre d’avions du groupe est passé de 30 avions à 54 avions ;
- le chiffre d’affaires de la compagnie a progressé de 7.1 milliards de dirhams à 11.4 milliards de dirhams
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IV-étude de cas: la RAM
• 2-Les retombées négatives de la libération:
• la part de marché de la compagnie national la « RAM »a
baissé de 62% à 47% entre 2003 et 20102 à 47 % entre 2003
et 2010. C’est du côté de l’Open Sky qu’il faut chercher les
causes.
• L'intensité concurrentielle française ajoutée aux profondes
fluctuations du prix du carburant a mis le Pavillon national
marocain au bord de la faillite.
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IV-étude de cas: la RAM
• 3-Les quartes accidents de la RAM
• Le 1er avril 1970, une caravelle s'est écrasée à l'approche de
l‘aéroport Mohammed-IV de Casablanca après une perte de
contrôle;
• 22 décembre 1973 une Sud Aviation SE-210 Caravelle VIN
opérant le vol Paris - Casablanca s'est écrasée à l'approche de
l'Aéroport Tangier Boukhalef.
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IV-étude de cas: la RAM
• 3-Les quartes accidents de la RAM
• Le 21 août 1994, un vol intérieur entre Agadir et Casablanca perdit brutalement de
l'altitude et chuta de 16 000 pieds pour s'écraser dans les montagnes de l'Atlas. Les 44
passagers et membres d'équipage sont morts.
• Le 21 janvier 1995, un Boeing 747-400 opérant le vol 205. Le pilote a commencé à
manœuvrer son avion pour le mettre en position d'attente de décollage. Pensant que le
parking était dégagé, il percuta soudainement deux véhicules de dégivrage qui étaient encore
en place face, tuant trois personnes au sol et blessant deux autres
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IV-étude de cas: la RAM• 4-Les incidents de la RAM:
• Le 20 avril 2009, un Boeing 767-300 opérant le vol AT-200 de
Casablanca à New York a rencontré de fortes turbulences de sillage ;
l'avion a fait un atterrissage forcé et des inspections au sol ont révélé
des fissures et des rides sur le fuselage
• Le 4 novembre 2013, un avion de la RAM a été évacué d'urgence à
l'aéroport international Pierre-Elliott Trudeau de Montréal, après un
incendie sur un convoyeur à bagages stationné à l'arrière de l'appareil.
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