le transport aérien
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Le transport Aérien
Complément du coursPréparé par : BRIOUAL Amal - KHCHAF Mouna
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Plan de travail
Partie I : Réglementation internationale du transport aérienPartie II : Techniques du transport aérien
Partie III : Contrat de transport aérien
Initiation au transport aérien
Partie V : Le groupage et l’affrétement aérienPartie IV : Tarification du Transport Aérien
Initiation au transport aérien
Appareils mixtes et tout cargo. Chargement en ULD (igloos, palettes, container ...).
Caractéristique technique
Avantages
InconvénientsPrix élevé qui pénalise l’envoi de marchandises lourdes ou à faible valeur. Capacité limitée. Interdit à certains produits dangereux.
Rapidité, sécurité pour la marchandise (manutention horizontale). Régularité et fiabilité du transport. Emballage peu coûteux. Frais financiers et de stockage moindres.
• Satisfaire les besoins en transport du commerce avec l’étranger ; • Promouvoir certains secteurs de services ; • Créer des emplois ; • Obtenir des devises étrangères ; • Répondre aux besoins des services postaux ; • Créer les conditions nécessaires à un secteur du transport aérien sain et viable ; • Contribuer au développement national ; • Être utile à la défense nationale ;• Répondre aux besoins de secours en cas de catastrophe.
Pourquoi le transport aérien ?
Le Maroc dispose d’un patrimoine aéroportuaire composé de 25 aéroports ouverts à la circulation aérienne publique, dont 18 Aéroports internationaux implantés dans les principales villes du Royaume.
Ces aéroports sont desservis par des axes routiers en très bon état et d’un niveau de service très performant.
Ils sont également équipés d’installations aéronautiques très modernes permettant une gestion du trafic commercial dans les meilleures conditions de fluidité et de sécurité.
Les infrastructures
Partie I : Réglementation internationale du transport aérien
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1. Contexte marocain
La ‘‘Vision 2010’’ du secteur du tourisme a engendré une série d’enjeux pour le secteur du transport aérien notamment la nécessaire l’augmentation massive des arrivées touristiques.
Le nombre des vols internationaux devait augmenter de fréquences hebdomadaires. Or Royal Air Maroc ne pouvait à elle seule de faire face à une telle croissance.
L’entrée de nouveaux opérateurs a été donc, plus que jamais, nécessaire pour atteindre les objectifs nationaux ambitieux de développement touristique.
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1. Contexte marocain (2)Les pouvoirs publics ont alors défini et mis en œuvre une politique de libéralisation du secteur du transport aérien et d’ouverture cadrée du ciel marocain.
Cette libéralisation du ciel marocain a été actée le 12 février 2004, Des négociations ont été lancées dès le premier trimestre 2005 et l’ accord de l’open sky a été paraphé le 14 décembre 2005.
Depuis cette date, des résultats considérables ont été enregistrés :
-Plusieurs compagnies étrangères (notamment européennes) sont entrées dans le ciel marocain pour assurer des vols réguliers .- Une baisse importante des tarifs.
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2. La convention IATA (International Air Transport Association)
La Conférence IATA est une conférence qui regroupe la plupart des grandes compagnies de transport aérien. Ses membres s’engagent à respecter un certain nombre de normes de sécurité et de qualité du service.
L'IATA intervient dans les domaines de la sécurité des passagers et du fret aérien, ainsi que l'amélioration et la modernisation des services, sans négliger la réduction et l'optimisation des coûts.
Une des premières mesures de l'association a été d'identifier les aéroports et compagnies aériennes du monde entier par des codes IATA uniques qui servent de standards lors d'échanges d'informations entre acteurs du marché aérien, ce qui amène une grande simplification de ces échanges et facilite le développement du billet électronique
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3. Les textes de réglementation (1)La Convention de Varsovie
La Conférence internationale de Paris de 1925 a donné naissance à la première convention internationale de droit privé, le 12 octobre 1929 à Varsovie, relative à « l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international ».
La Convention de Varsovie réglemente la responsabilité des transporteurs aériens et établit une présomption de faute à l'égard du transporteur. Ainsi, la victime n'a pas besoin d'apporter la preuve de la faute du transporteur, auteur du dommage, car celle-ci est présumée. Celui-ci doit donc renverser cette présomption et peut s'exonérer de sa responsabilité, en prouvant qu'il avait pris toutes les mesures de sécurité nécessaires. Par ailleurs, la convention fixe le plafond de la responsabilité du transporteur à 125 000 F.
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3. Les textes de réglementation (2)
La Convention de Chicago
La convention internationale de Chicago, adoptée le 7 décembre 1944 et entrée en vigueur le 4 avril 1947, détermine les règles fondamentales de droit public aérien et notamment affirme dès son article premier « la souveraineté complète et exclusive » des États sur l'espace aérien au-dessus de leur territoire.
La Convention de Chicago a créé l'OACI, dont le siège est à Montréal. L'OACI a pour mission d'assurer le respect du régime de la navigation aérienne établi par la Convention de Chicago et ses annexes..
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2. Les textes de réglementation (4)
Conventions concernant les infractions commises dans l'espace aérien
Trois conventions internationales concernent les infractions commises dans l'espace aérien, celle de Tokyo de 1963, celle de La Haye de 1970 et, enfin, celle de Montréal de 1971. Celles-ci stipulent que l'État dans lequel l'avion a été immatriculé est compétent pour juger les infractions commises à bord, et organisent un régime répressif des actes de capture et de piratage de l'aviation civile.
Partie II : Technique du transport aérien
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2.1 Les appareils
Les appareils mixtes
Les appareiles tout cargos
Masses indivisibles
General cargo
2.2 Le fret aérien
Partie III : Le contrat de transport
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3.1 Parties du contrat
Chargeur Transporteur
Agent de fret aérien
Partie IV : La tarification du
transport aérien
4.1Tarification sur les lignes Régulières Le Tarif général :
Correspond à un barème qui décline des tranches de poids. Ce tarif s’applique au fret remis en vrac, non pré-conditionné en ULD en entrant dans la catégorie du General cargo.• Poids réel = poids pesé
• Poids volume 1t= 6 m3
Payant pour : Le chargeur peut taxer sur le poids minimum de la tranche supérieur si celuici présente un avantage pour le client.
4.2 Les Tarifs Spéciaux • Les tarifs class rates :
Particuliers à un type de marchandises , applicables à l’ensemble des relations aéreport-aéreport d’une zone IATA .
- Application d’un pourcentage de Réduction ou de majoration par rapport au tarif général .
4.3 Tarifs à l’unité de chargement
Le tarif ULD (Unit Load Device) s’applique pour des envois rassemblés en palettes ou conteneurs. Poids pivot
Le tarif ULD correspond à un tarif forfaitaire associé à un poids pivot. Kilos supplémentaires
Si le poids réel excède le poids pivot, les kilos supplémentaires seront taxés en plus du tarif forfaitaire. Autres taxes
Les autres taxes (sûreté, fuel, …) s’appliquent souvent sur le poids réel
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4.3 Les Taxes et surcharges
• Les surcharges tarifaires correspondent à la possibilité pour les compagnies de faire face à des augmentations de coûts imputables à des facteurs exogènes et non maîtrisables .
• Surcharge de fuel
• Sécurisation du Fret
4.4 Les Frais annexes • Imputables à l’enlèvement, au
camionnage, primes d’assurances, frais d’émission de documents, de présentation en douane, de transbordement ou de primes pour marchandises dangereuses, selon les services demandés au transitaire.
Codes Utilisés pour les frais annexes
AWA ou AWC Taxe de documentation
CH C Taxe Aéreport
MY C Taxe fuel (0,5 kg)
SCC sureté
IRC War Risk
RAA et RAC Frais sur réglement
DBA et DBC
ACC
MOC
Débours et frais sur débours
Caisses à chien
Frais Divers
Partie V : Le groupage et l’affértement aérien
5.1 Le Groupage Aérien Plusieurs expéditeurs vers plusieurs destinataires. Le groupeur remet à la compagnie une unité de chargement
complète avec un tarif ULD Contraintes du délais ! Modalités : Une Seule LTA MAWB LTA du groupage constitue la preuve de la remise effective à la
compagnie HAWB accordé a chaque chargeur
5.2 Affrètement Aérien• Louer un avion pour un déplacement d'un point A à un point
B• Rarement pratiqué • Contrat d’affrètement libre • Expédition régulières vers des pays d’approches difficile :
cas de peugeot • Expédition urgentes
Conclusion
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