les maladies professionnelles - andre.ar.free.frandre.ar.free.fr/medtravail2.pdf · son activité...

UFR Santé, Médecine et Biologie Humaine

LES MALADIES PROFESSIONNELLES

Première Partie

François GUILLON – Aïcha EL-KHATIB

Médecine et Santé au TravailUnité de Pathologies Professionnelles et Environnementales

DEROULEMENT

• Les Maladies Professionnelles (MP) : – Définition – Les tableaux– Le système complémentaire

• Cas cliniques• Intérêts individuels et collectifs de la

déclaration

DEFINITION D'UNE MP

• Conséquence directe de l'exposition d'un salarié à des nuisances ou des conditions de son activité professionnelle

• Différente de l'accident du travail• Résultat de l'exposition ± prolongée au

cours de l'exercice habituel• Notion médico-légale• Ouvre des droits

ARGUMENTS D'IMPUTABILITE

PATHOLOGIES PROFESSIONNELLES

Tumeur des sinus et poussières de bois

Fibrose par inhalation de silice

Tumeur pleurale et amiante

MALADIES PROFESSIONNELLES

Physiopathologie

Epidémiologie

Lien univoque

Silicose (Tableau 25)

Mésothéliome pleural (Tableau 30D)

Cancer de l'ethmoïde (Tableau 47)

LES 110 TABLEAUX DE MPArticle L 461-1 alinéa 2 du Code de la Sécurité Sociale

Numéro du Tableau REGIME SECURITE SOCIALE

Titre du tableau Date de création – Date de la dernière mise à jour

Désignation des maladies ou syndromes

Délai de prise en charge (DPC) Durée d'exposition (DE)

Liste indicative ou limitative des travaux exposants susceptibles de provoquer ces maladies

DUREE D'EXPOSITIONDELAI DE PRISE EN CHARGE

Travail exposant Maladie

1ère

manifestation

ConsolidationDurée

d’exposition

Délai de prise en charge

Arrêt de l’exposition

PRESOMPTION D'IMPUTABILITE - Conditions

• Médicales– L’affection figure au

tableau– Maladie ou syndrome– Intitulé exact– Examens

complémentaires mentionnés

• Administratives & techniques– Durée d’exposition– Délai de prise en

charge– Travaux exposants,

liste :• Limitative• Indicative

DECLARATION DE MP

• VICTIME déclare la maladie à sa CPAM, en l'accompagnant d'un certificat médical initial

• EMPLOYEUR est informé par la CPAM de la déclaration. Il fournit à la Caisse :�Des renseignements sur les conditions de

travail exposant au risque�Une attestation de salaire pour le calcul des

indemnités journalières éventuelles

ETAPES VERS LA DECISION

• Service Administratif– Exposition au risque– Sa durée– La fin de l'exposition– Par questionnaire ou

enquête

• Service Médical– Caractérisation de la

maladie– Diagnostic– Date de première

constatation médicale

Concertation médico-administrative ou colloque

"SYSTEME COMPLEMENTAIRE"

• Loi du 27 janvier 1993– Objectif : permettre la reconnaissance de MP

qui ne satisfont pas à certaines conditions du tableau

– Plus de présomption d'imputabilité – Avis du CRRMP (Comité Régional de

Reconnaissance des Maladies Professionnelles)

DEFAUT DE CONDITIONS ADMINISTRATIVES

• L’affection figure au tableau– Durée d’exposition

insuffisante– Délai de prise en

charge dépassé– Travail exposant

absent de la liste limitative

• Article L.461-1, alinéa 3, loi du 27 janvier 1993, Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles (CRRMP)

• Preuve du lien direct

DEFAUT DE CONDITIONS MEDICALES

• L'affection ne figure pas dans le tableau correspondant au risque ou ne figure pas dans un tableau– L’IP ≥ 25 % – DC

• Article L.461-1, alinéa 4, loi du 27 janvier 1993, Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles (CRRMP)

• Preuve d'un lien direct et essentiel


CAS CLINIQUE N°1

M. Re. (01/85)

HISTOIRE CLINIQUE

� � ��

� � � ��

� ��

� � � ��

!� " �#

� $ � � ��

� %�� & � � � � ��

HOSPITALISATION

• La radiographie montre – Une fibrose interstitielle diffuse– Sans aspect nodulaire– Sans adénopathie– Sans atteinte pleurale

• Le scanner– Des lésions en rayon de miel prédominant aux

bases

HOSPITALISATION

• Une bronchoscopie montre une muqueuse bronchique légèrement inflammatoire

• Le lavage broncho alvéolaire montre une lymphocytose (49%)

• Une biopsie pulmonaire est réalisée • L’histologie confirme le caractère

inflammatoire. Il n’y a pas de cellule suspecte

EMPLOIS OCCUPES

� � �� ' � ��

� ( "� �� ) �� * � � ��+��+��, � ��

� ��

� � �� +�� - � � � � �

- � � �� .& � � �� +�� / � �� +��

� �� 0 �� ) � ��

SON TRAVAIL (1/4)

� %�� / � �� , �� +�� 1 �+�� +��) �� , ��

� ��

� %��

SON TRAVAIL (2/4)

� .�� 2� �� ) ��

�� 2�� ) � ��

%�� & �� / � ��

�� 2�� .�� !� � �� 2�

�� #��

�� .�� 2�3 � 4 5 - ��

��/ � �� ) � �� +��

� � � �� , �2�� / � �

SON TRAVAIL (3/4)

� .�� 2 ��

� � � 1 �� ) �� 6 � 7 �� 8 7 �

� �� & �� ( � � � �� +��

�� & ��

� � � �� 1 �� ) �

� .�� 2 �� ) � � � �9 4 4 4 °- ��

��/ � �� +��

� � � "� � �� 2 �� +��

�� +�� , ��

SON TRAVAIL (4/4)

� � �� ) � � � �9 ��& �� :�� +�

��/ � �� ) � � � �

; 9 �< ��

; 9 �� / � � ��

LES RISQUES

• Il est exposé à des poussières de– Silice cristalline, du fait de la cristallisation de

la silice amorphe dans le moule en plâtre quand il est porté à haute température

– Or, argent, cuivre– Zinc– Béryllium, toujours supérieure à 2%

RECHERCHE ETIOLOGIQUE

• L’examen minéralogique• Un test de transformation lymphoblastique

au béryllium est en cours, de même qu’un contrôle du groupe HLA DPP1

DIAGNOSTIC

• Fibrose pulmonaire diffuse – Signes radiologiques– Troubles fonctionnels et signes généraux – Lymphocytose dans liquide broncho-alvéolaire– Test de transformation lymphoblastique au

béryllium : positif– Ré-étude de la biopsie pleurale : granulome– Examen minéralogique, peu contributif, n’est

pas de nature à le remettre en cause

REPARATION

• M. Re. satisfait aux conditions de la colonne de droite du tableau 33-B de MP, notamment par le fait qu’il a effectué des – Travaux exposant au béryllium et à ses

composés notamment dans la fabrication et l’usinage du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons

PENDANT ARRET OU SOINS

• Les prestations temporaires "en nature"permettent d'assurer la gratuité– Des soins médicaux ou chirurgicaux (y compris

le forfait journalier hospitalier)– Des dépenses de pharmacie– De certaines prothèses – Des rééducations fonctionnelle et

professionnelle– Des cures et frais de déplacement

PENDANT ARRET OU SOINS

• Les prestations temporaires "en espèce".Cela concerne les indemnités journalières.– Commencent le 1er jour suivant l'arrêt de travail– S'arrêtent à la date de guérison ou consolidation

• Leur montant est égal à – 60% du salaire journalier de base, pendant les

28 premiers jours d'arrêt– 80% de ce salaire, à partir du 29ème jour d'arrêt


CAS CLINIQUE N°2

M. Ca. (01/51)

HISTOIRE DE LA MALADIE

� � �� +�� - � ��

��

� � ) � ��

; .� � � � �� ) "��

; %��

HOSPITALISATION

• Le scanner montre un épanchement pleural droit multicloisonné– Des plaques pleurales

calcifiées– Des nodules visibles à

hauteur des plans scissuraux

– A gauche, quelques épaississements pleuraux micronodulaires calcifiés

– Pas de lésion parenchymateuse pulmonaire évidente

– Pas d’adénopathie médiastinale ou d’épanchement péricardique

HYPOTHESE DIAGNOSTIC

• Ces images sont très évocatrices d’un mésothéliome malin primitif de la plèvre droite

• Une ponction est faite• L’examen histologique du liquide retrouve

des cellules évoquant un carcinome dont l’aspect ne permet pas de préciser l’origine

LES POSTES

� � ��- � �� & ��

��

� � �� +�

� �� +�2��

� �� ;

� � � � ��

� � �� +��

�� & ��

�� "��

� �� / � ��

��

� � � "� +��

�� 1 �� 2�$ � �� =

� � �� +��

�� +�

�� / � �2��

��

LES RISQUES

� - � � � ��

�� +��

�� / � � ��

� ��

��

��

��

� - �� =��

!�� / � �� / � �#�

��

� ��

• A chaque intervention, il était donc exposé àdes fibres d’amiante

LE DIAGNOSTIC

• Pleuroscopie exploratrice– Multiples nodules primitifs de la plèvre

viscérale et pariétale

• Biopsies : prolifération de cellules tumorales fusiformes et épithéliales malignes

• Examen minéralogique pulmonaire contient 1356 CA /g de tissu sec

LA REPARATION

• Déclaration au tableau 30-D– Mésothéliome malin pleural– Travail exposant aux fibres d’amiante– Pas de durée d’exposition– Délai de prise en charge de 40 ans


CAS CLINIQUE N°3

M. B. (01/41)

CLINIQUE

� � ��> �+�� 8 4 �� +� ��

� � �� ?��

� ) ��

� $ � � �� ) � ��?� �� 2 � ��

; .�) � ��

; � � � ) �� ?��

; @ � ) � �� 2 �� "� �� , �

��

COIFFE DES ROTATEURS

ARTHROSCANNER

ARTROSCANNER

DIAGNOSTIC

• Lésions chroniques et anciennes des tendons – Irrégularité des insertions– Œdème – Ruptures intratendineuses

• Complétées par une lésion traumatique récente de rupture de la coiffe des rotateurs

REPARATION

• Tendinite de la coiffe des rotateurs (épaule douloureuse)

• Compliquée d'une rupture de la coiffe• Maladie professionnelle Tableau 57A

– Mouvements répétés ou forcés de l'épaule– DPC = 7 jours– Pas de DE


CAS CLINIQUE N°4

Mme. Qa. (01/27)

HISTOIRE DE LA MALADIE

� � � ��A � ��B 8 �� +��

; * � � � �� 8 "� � �� / � ��

�) �� +�� +��

/ � ��

; C � ��

; C � �� ) �� ?' � D

CANAL CARPIEN

Nerf médian Tendons

ETUDE DU POSTE

• 3 CONTRAINTES – Résistance à la

contrainte de rotation due à la filière qui tourne

– Maintien forcé, dans la main, de son outil qu’elle doit serrer

– Mouvements répétitifs de poussée manuelle, sans appui, sous contrainte de force

Rotation

RECONNAISSANCE

• Déclaration MP, tableau 57-C– Syndrome du canal

carpien– Mouvements répétés ou

prolongés de préhension de la main

– Respect du délai de prise en charge 30 jours

• Soins gratuits, indemnités journalières, fixation d'une IPP après consolidation, rente.

• Eviction du risque• Réinsertion

professionnelle AS


EN CONCLUSION

DROITS OUVERTS

• Prestations temporaires – "En nature" : prise en charge des soins– "En espèces" : indemnités journalières

• Réparation forfaitaire de l'incapacité acquise selon l'IPP : rente ou capital

• Protection de l'emploi• Reclassement professionnel

INTERETS COLLECTIFS

• Signalement à l'entreprise et au médecin du travail

• Analyse du poste de travail, évaluation des risques, actions de prévention

• Dénombrement par la Sécurité Sociale• Recherches épidémiologiques• Imputation du coût à la caisse AT-MP

INTERETS INDIVIDUELS

• Connaître les expositions professionnelles pour certains malades, c'est– Pour le malade

• Meilleure prise en charge et prévention

– Pour son médecin• Identification des facteurs de risques• Diagnostic étiologique• Possibilité d'action thérapeutique non-

médicamenteuse

CONCLUSIONS

• Tout médecin est concerné par une déclaration de MP. Elle fait partie de la prise en charge globale du malade– Evoquer l'origine professionnelle– Interroger le malade– S'aider d'avis pour le diagnostic– Certifier la maladie– Conseiller le malade

A SUIVRE

M

E

R

C

I

les maladies professionnelles - andre.ar.free.frandre.ar.free.fr/medtravail2.pdf · son activité...

Documents