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Les cancers professionnels

Dr Barbara CHARBOTEL, MCU-PH

Consultation maladies professionnelles, CHLS

Unité Cancer Environnement, CLB

UMRESTTE

Conférence ERI, le 14 décembre 2010

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Introduction

4 à 8% des cancers sont d’origine professionnelle Variable (type de cancer) Prévention possible

Sites très variés Sous diagnostic des étiologies professionnelles Nombreux cancérogènes professionnels déjà identifiés

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Mise en évidence d ’un cancérogène professionnel

Sens médical Angiosarcomes hépatiques et Monochlorure de Vinyle Cancers cutanés et huiles de coupe Cancers pulmonaires et Bis(chlorométhyl)éther Cancers de l’ethmoïde chez les menuisiers

Études épidémiologiques Cancers fréquents, multifactoriels Leucémie et benzène Épidémiologie = réponse tardive

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Mise en évidence d ’un cancérogène professionnel

Études expérimentales chez l’animal Données sur les effets biologiques

Données toxicologiques Liaisons à l ’ADN Lésions persistantes de l ’ADN

Limites Transposition animal homme Cancérogènes non génotoxiques Nombre de produits existant +++

Études épidémiologiques chez l’homme (diagnostic tardif !)

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Classification Centre International de Recherche sur le Cancer (portée scientifique)

Agence OMS, objectif de prévention Plus de 900 substances étudiées, plus de 400 ont été classées Classification produits chimiques, médicaments, hormones :

Groupe 1 : cancérogènes pour l'homme

Groupe 2A : probablement cancérogènes pour l'homme 

Groupe 2B : pourraient être cancérogènes pour l'homme

Groupe 3 : non classables en matière de cancérogénicité pour l'homme

Groupe 4 : probablement non cancérogènes pour l'homme

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Classification Européenne

(portée réglementaire)

Première catégorie (1 A): substance que l’on sait être cancérogène pour l’hommeRelation cause à effet démontrée (étude épidémiologique) ex: arsenic, amiante, benzène, chlorure de vinyle, amines aromatiques….

Deuxième catégorie (1 B):Forte présomption d’effet cancérogèneÉtudes long terme chez l’animal + tests appropriés (mutagénicité)

Troisième catégorie (2): Substance préoccupante pour l’hommeEffet cancérogène possible, études animales mais données insuffisantes

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Attention à la distinction entre…

Les propriétés cancérogènes d’un produit qui peuvent être à l’origine d’une classification

La possibilité d’indemnisation en maladie professionnelle (tableau MP)

Produits suspectés mais pas de tableau de MP Certains cancérogènes connus avec nouveaux

sites suspectés sans tableau MP

N° Régime général

SUBSTANCES N° Régime agricole

4 Benzène et tous les produits en renfermant 19 6 Rayonnements ionisants 20

10 ter Acide chromique et certains chromates 15 ter A et

B Amines aromatiques et sels (liste limitative)

16 bis Goudrons, huiles, brais de houille et suies de combustion du charbon

35 bis

20D Arsenic et composés minéraux 10D 20 bis Arsenic (inhalation de poussières ou vapeurs) 10D 20 ter Arseno-pyrites aurifères (inhalation de poussières ou

vapeurs)

25A Poussières minérales renfermant de la silice cristalline (inhalation)

30C et D Amiante (inhalation de poussières) 47C et D 30 bis Amiante (inhalation de poussières) 47 bis 36 bis dérivés du Pétrole : extraits aromatiques, huiles minérales,

suies de combustion 25 bis

37 ter Nickel (grillage de mattes) 44 bis Travail au fond dans les mines de fer 45B Virus hépatites 33 II 47B Poussières de Bois 36C 52 Chlorure de vinyle monomère

70 ter Poussières de cobalt associées au carbure de tungstène (inhalation)

81 Bis(chlorométhyle)éther 85 dérivés de N-nitrosoguanidine et N-nitrosourée

Amiante

Poussières de bois

BenzèneRadiations ionisantes

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Pathologies indemnisées RG

1994 1996 1998 2000 2002 2004 2006 2008 6 : Rayonnements ionisants inhalation

7 6 11 9 14 8 12 7

10 ter : Acide chromique - 2 1 8 5 12 6 8 16 bis : Goudrons/huile de houille

5 4 5 12 11 9 10 13

20 bis : Arsenic - 1 - - 1 2 1 - 20 ter : Arsenopyrite aurifère

- - - - - - - -

25 : silice 1 13 8 13 30 et 30 bis : Amiante 59 140 280 561 911 1201 940 1078 37 ter : Grillage mattes Nickel

- 2 - - - - - -

44 bis : Oxyde de fer et Sidérose

1 1 3 7 4 7 6 3

70 ter : Cobalt - - - 1 2 4 - 1 81 : Bis(chlorométhyle)éther

1 4 - - 2 - 1 1

Cancer bronchopulmonaire primitif

Total 73 160 300 598 951 1256 984 1124

Statistiques technologiques, CNAMTS

Pathologies indemnisées RG 1994 1996 1998 2000 2002 2004 2006 2008

pleurales ou péricardiques ou pétitonéales n°30

62 71 180 259 337 440 345 344 Tumeurs malignes mésothéliales

autres tumeurs pleurales primitives 49 109 25 19 21 26 16 11 47 : poussières de bois 47 68 65 87 72 80 73 75 37 ter : grillage mattes nickel - - - - 1 - 3

Cancer primitif de l'éthmoïde ou des sinus de la face, fosses nasales

10 ter: acide chromique et chromates

- - - - - - 1 -

20 : Arsenic - - - - - - - - 52 : chlorure de vinyle - - 2 - - 2 -

Cancers hépatiques

45 : hépatites - - - - 1 - - 16 bis : goudron/huile houille 7 3 2 3 3 5 6 2 20 : arsenic - - - - - - -

Epithélioma primitifs de la peau

36 bis : dérivés du pétrole 2 - - 2 1 3 1 4 : benzène 11 11 17 17 34 25 18 31 Leucémies 6 : rayonnements ionisants 5 4 6 11 12 9 8 11 15 ter : amines aromatiques - 3 6 8 15 17 16 21 Tumeurs malignes de

vessie 16 bis : goudrons/huiles houille - - 2 3 2 15 6 16 Glioblastome n°85 (nitroguanidine nitrosourée) - - - - - - sarcomes osseux n°6 (RI) - 1 2 1 1 2 - 1 Total Cancers indemnisés 256 430 607 1008 1451 1880 1473 1640

Statistiques technologiques, CNAMTS

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Intérêt de la déclaration

Prévention Indemnisation du patient

Gratuité des soins Mais cancer = prise en charge 100%

Indemnités journalières 60 % salaire journalier de base, 28 premiers jours 80 % ensuite (plafond d'indemnité maximale >

arrêt maladie) Indemnisation des séquelles (IPP)

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Indemnisation modalités 1

Tableaux de maladies professionnelles 3 colonnes

Maladies indemnisables Délai de prise en charge (± durée d’exposition) Liste de travaux limitative / indicative

Présomption d’origine Procédure

Certificat initial (établi par un médecin) Déclaration envoyée par le patient La caisse a 3 mois pour statuer (+ 3 mois si enquête)

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Indemnisation modalités 2

Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles CRRMP loi du 27 janvier 1993 (art. L.461-1 du Code de la Sécurité sociale)

Reconnaissance possible De pathologies décrites dans un tableau mais ne

respectant pas toutes les conditions Maladies hors tableau si IPP > 25%

Exemple… amiante larynx, foie dioxines… Pas de présomption d’origine mais nécessité de

démontrer le lien de causalité Fonctions publiques modalités spécifiques Amiante FIVA

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Amiante

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Amiante

Utilisations de l’amiante, très variées… Isolation, flocage, fibrociment Disques de freins et d’embrayages, joint d’étanchéité… Vêtements, gants (protections thermiques)

Expositions très variées plombier ou chauffagiste électriciens : intervention sur des armoires de raccordement autrefois

floquées à l'amiante charpentiers couvreurs : tronçonnage de plaques ondulées de type

amiante-ciment, Démolisseurs et aujourd'hui opérations de retrait …

Interdiction d’utilisation 24 décembre 1996 la consommation de ce matériau en France

36 000 tonnes annuelles en 1996 à 20 tonnes en 1999 Depuis 2002 plus aucune dérogation d’utilisation

Diagnostic amiante dans les logements loués (1996) par service agréé.

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Progression du nombre de maladies professionnelles liées à l'amiante reconnues par le régime général de la Sécurité sociale depuis 1985. Source : CNAMTS

Perspectives

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Indemnisation des cancers liés à l’amiante

Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde. Délai 40 ans

Cancer pulmonaire compliquant des lésions bénignes (plaques pleurales – fibrose) Délai 35 ans après fin d’exposition Durée d’exposition 5 ans

Cancer pulmonaire seul Délai 35 ans Durée d’exposition 10 ans Liste limitative de travaux

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Sous-déclaration des cancers professionnels

Caractère multi-factoriel des cancers Pas de critère diagnostic spécifique Connaissances insuffisantes des expositions

professionnelles antérieures Délai entre l’exposition et la survenue du cancer Aspects légaux

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Surveillance post-professionnelle

Organisation définie par le code de sécurité sociale (articles D461-23, D461-25)

Prévention secondaire = dépistage pathologies liées au travail après cessation (temps de latence)

Liste précise de produits (amiante, certaines amines aromatiques, benzène, chrome, poussières de bois, rayonnements ionisants…) et des modalités d’examen correspondantes.

Dépenses prises en charge par le Fonds d’action sanitaire et sociale de la sécurité sociale.

L’accès à cette surveillance nécessite une attestation d’exposition remplie par l’ancien employeur et le médecin du travail.

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Conclusion

Amélioration des connaissances sur les cancérogènes professionnels reste d’actualité

Certains cancers sont encore sous-déclarés Possibilité d’indemnisation hors tableau Prévention en milieu professionnel (réglementation de

février 2001), substitution des CMR Projet REACH au niveau européen

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Pour en savoir plus

http://www.iarc.fr http://www.inrs.fr http://www.cancer-environnement.fr/

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Questions ?