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Universit de Strasbourg Facult de Pharmacie

Laboratoire de Biophotonique et Pharmacologie UMR 7213

Centre dtudes Internationales et Europennes (CEIE) EA 3396

THSE

Prsente en vue de lobtention du grade de

Docteur de lUniversit de Strasbourg

cole doctorale : Sciences de la Vie et de la Sant

Discipline : Sciences Pharmaceutiques

Spcialit : Droit Pharmaceutique

par Hlne LEHMANN docteur en pharmacie,

titulaire dun master s Sciences Pharmaceutiques

LE MDICAMENT BASE DE PLANTES EN EUROPE. STATUT, ENREGISTREMENT, CONTRLES

Soutenue le vendredi 5 avril 2013 devant un jury compos de

Monsieur le Professeur Jean-Yves PABST, codirecteur de thse Madame le Professeur Christiane HEITZ, codirecteur de thse

Monsieur le Professeur Serge POTIER, rapporteur interne Madame le Professeur Marie-Aleth LACAILLE-DUBOIS, rapporteur externe

Madame le Professeur Florence TABOULET, rapporteur externe Madame le Docteur Nelly SGUR-FANTINO, examinateur externe

Volume 1

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Remerciements

- Monsieur le Professeur Jean-Yves PABST, professeur de droit et dconomie de la sant, doyen de la Facult de pharmacie et Vice-prsident finances de lUniversit de Strasbourg, qui a accept de codiriger cette thse duniversit, ma guide tout le long de son laboration, de la formulation du sujet la prparation de la soutenance, a effectu de multiples relectures patientes de mes crits et ma mis disposition un certain nombre douvrages de droit pharmaceutique. - Madame le Professeur Christiane HEITZ, professeur de pharmacologie la Facult de pharmacie de lUniversit de Strasbourg, qui a accept dassurer la codirection de cette thse, en binme avec Monsieur le Professeur Jean-Yves PABST. - Monsieur le Professeur Serge POTIER, professeur de gntique, ancien doyen de la Facult des Sciences de la Vie de lUniversit de Strasbourg et actuel directeur de lcole Doctorale des Sciences de la Vie et de la Sant, qui a accept de faire partie de ce jury. - Madame le Professeur Marie-Aleth LACAILLE-DUBOIS, professeur de pharmacognosie lUniversit de Bourgogne / Dijon et passionne de phytothrapie, qui me fait lhonneur daccepter de faire partie de ce jury en tant que rapporteur externe. - Madame le Professeur Florence TABOULET, professeur de droit et dconomie de la sant lUniversit Paul-Sabatier / Toulouse III, qui me fait lhonneur daccepter de faire partie de ce jury en tant que rapporteur externe. - Monsieur le Docteur Bernard WENIGER, matre de confrences HDR la Facult de pharmacie de lUniversit de Strasbourg (Laboratoire de Pharmacognosie et Molcules Naturelles Bioactives) qui ma aide dans ma prise de contact avec la Socit franaise dEthnopharmacologie, me permettant ainsi de publier deux articles dans la revue Ethnopharmacologia. - Monsieur le Professeur Christian BONAH, professeur dHistoire de la mdecine lUniversit de Strasbourg, directeur du Dpartement dHistoire des Sciences de la Vie et de la Sant (DHVS) et membre de lInstitut Universitaire de France, qui ma confi la charge dassurer quelques heures de cours affrents lUE Linnovation thrapeutique en perspective historique : sciences, technologie et socit , dans le cadre du master Sciences du mdicament de la Facult de pharmacie de lUniversit de Strasbourg. - Madame le Docteur Yveline RIVAL, directeur de ma thse dexercice et Directeur-adjoint de la Facult de pharmacie de lUniversit de Strasbourg, ainsi que Madame le Professeur Line BOUREL-BONNET qui mont vivement encourage lissue de la soutenance de ce premier mmoire poursuivre mes activits de recherche par une formation doctorale particulirement enrichissante. - Monsieur le doyen Marc PHILONENKO, membre de lInstitut (Acadmie des inscriptions et belles-lettres), qui ma conseill la lecture de louvrage fondamental du Docteur Franois DAGOGNET, La raison et les remdes.

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- Monsieur le Docteur Marc FOLLMER, Madame le Docteur Nelly SGUR-FANTINO membre de ce jury en tant quexaminateur Madame le Docteur Elisabeth MARTIN-SUBIGER ainsi que lensemble des membres du service Enregistrement et Dveloppement Analytique du laboratoire WELEDA S.A. de Huningue qui mont permis, travers mon stage de fin dtudes pharmaceutiques effectu en 2009, de minitier llaboration de dossiers denregistrement de spcialits pharmaceutiques et de monographies analytiques de souches homopathiques. - Monsieur Ferdinand de HERDT, ancien secrtaire et actuel prsident de lEuropean Cooperation on Homeopathic and Anthroposophic Medicinal Product (ECHAMP), trsorier de lAssociation des Entreprises Fabriquant des Mdicaments Utiliss en Thrapeutique Anthroposophique (AEFMUTA) et membre de la direction du groupe WELEDA, qui ma reue Ble et ma claire sur les avantages et inconvnients de la rglementation europenne des mdicaments traditionnels base de plantes, ainsi que sur les perspectives dvolutions lgislatives venir. - Monsieur le Docteur Christian BUSSER, ancien pharmacien Obernai, Docteur en ethnologie et fondateur de lcole Plantasant, qui ma offert la possibilit de prononcer un cours sur La mdecine anthroposophique, entre science et spiritualit lors de son sminaire consacr Ethnomdecine et sacr la Facult dEthnologie de lUniversit de Strasbourg. - Monsieur le Docteur Antoine AMARI qui ma fait bnficier de son expreince dancien doctorant de M. PABST et de jeune enseignant en lgislation pharmaceutique lUniversit dAbidjan (Cte dIvoire) et ma fourni toutes les informations relatives llaboration de la lgislation africaine des mdicaments traditionnels base de plantes. - Monsieur Lonard MALER, dont jai encadr le stage de fin dtudes de master 2 de Droit des Produits de Sant en Europe au sein de lquipe du Professeur PABST et qui ma aid dans mes recherches documentaires sur la situation rglementaire en matire de mdicaments traditionnels base de plantes en Europe ainsi que sur les aspects socio-conomiques affrents aux mdicaments base de plantes. - Mademoiselle Emilie WEINLING, dont jai encadr le stage en laboratoire de 5e anne dtudes pharmaceutiques, qui a contribu au travail de veille rglementaire et de recherches bibliographiques concernant notamment la proposition de loi sur les herboristes, lapproche des Etats-Unis en matire de supplments dittiques et de mdicaments de phytothrapie et la question de la proprit intellectuelle, ainsi qu la mise jour des tableaux annexes recensant les spcialits de phytothrapie en libre accs dans les officines franaises. - Mademoiselle Justine GRESLAND, dont jai galement encadr le stage en laboratoire de 5e anne dtudes pharmaceutiques et qui a rdig un mmoire intitul Prparation magistrale et prparation officinale. Lgislation franaise, suisse et allemande et contribu la traduction du Dictionnaire des termes techniques relatifs aux dispositifs mdicaux. - Monsieur Amaury HAAG, dont jai encadr le stage en laboratoire de 5e anne dtudes pharmaceutiques, qui a rdig un mmoire intitul Les scandales sanitaires lorigine dvolutions lgislatives en France et ma aide dans mes recherches du nouveau logo de lANSM.

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- Monsieur Damien ETTWILLER, dont jencadre actuellement le stage en laboratoire de 5e anne dtudes pharmaceutiques, qui prpare son mmoire de diplme dtat de docteur en pharmacie sur Les incitations administratives et financires visant faciliter le placement et le maintien des mdicaments sur le march europen et a par ailleurs effectu une relecture patiente de cette thse. - Madame le Docteur Dominique BERNHARD-LOUVET, pharmacien titulaire de la Pharmacie de la Victoire Mulhouse, qui a contribu me former au mtier de pharmacien dofficine me permettant ainsi, paralllement ce travail universitaire, de garder un contact avec le monde officinal et dobserver ainsi les utilisations thrapeutiques de certains remdes phytothrapiques mentionns dans ce travail de recherche et ma mis disposition, entre autres ouvarges, le Prcis de botanique de P. CRT.

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LE MDICAMENT BASE DE PLANTES EN EUROPE. STATUT, ENREGISTREMENT, CONTRLES

Sommaire

Introduction............................................................................................................................ 16La situation mondiale en matire de mdicaments base de plantes ................................. 21

Premire partie. Statut lgislatif du mdicament base de plantes et mise en place de sa

rglementation en Europe ..................................................................................................... 33

I) lments de dfinition..................................................................................................... 331) Mdicaments base de plantes, plantes mdicinales et plantes pour tisanes.......... 35

) Les plantes mdicinales............................................................................... 35) Les plantes pour tisanes............................................................................... 41

2) Mdicaments base de plantes et mdicaments chimiques principe actif dorigine

vgtale ................................................................................................................... 423) Mdicaments base de plantes, complments alimentaire base de plantes et

phytocosmtiques.................................................................................................... 454) Mdicaments base de plantes usage humain et mdicaments base de plantes

usage vtrinaire...................................................................................................... 475) Les prparations de gemmothrapie ........................................................................ 496) Les mdicaments anthroposophiques ...................................................................... 507) Les huiles essentielles.............................................................................................. 538) Spcialits pharmaceutiques, prparations magistrales ou officinales et produits

officinaux diviss .................................................................................................... 579) Mdicaments base de plantes principes et gnriques : la notion de

phytoquivalence..................................................................................................... 62

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II) La mise en place de la rglementation des mdicaments base de plantes en Europe . 661) Les travaux de la Commission E allemande............................................................ 662) Les travaux de lAFSSAPS en France..................................................................... 703) Les travaux de lEuropean Scientific Cooperative on Phytotherapy (ESCOP) ...... 744) Le rle du Comit des mdicaments base de plantes (Herbal Medicinal Products Commitee / HMPC) au sein de lAgence europenne des mdicaments (European Medicines Agency EMA)..75 5) Les travaux de la Kooperation Phytopharmaka en Allemagne............................... 796) Les travaux de lInstitut Suisse des Produits Thrapeutiques ................................. 80

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III) Conditions de dlivrance et modalits de remboursement des mdicaments base de

plantes........................................................................................................................... 811) Conditions de dlivrance ......................................................................................... 81

Liste des indications acceptes pour une mise devant le comptoir.................. 82) Cahiers de lAgence n 3............................................................................. 82

* Voie orale.................................................................................................. 82

* Usage local................................................................................................ 84

) Autre indication thrapeutique .................................................................... 85) Indications issues des monographies europennes labores par le Comit

sur les mdicaments base de plantes (HMPC) au sein de lAgence

europenne du Mdicament (EMA)............................................................ 862) Modalits de prise en charge par les organismes nationaux dassurance maladie .. 90

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Deuxime partie. Enregistrement ou autorisation de mise sur le march des

mdicaments base de plantes ............................................................................................. 94

Bilan des enregistrements obtenus par pays (donnes fournies par lAESGP 5 dcembre 2011)............................................................................................................ 98

I) Les diffrentes procdures denregistrement ou dautorisation de mise sur le march. 1031) Enregistrement par procdure simplifie, AMM par procdure allge et AMM par

procdure standard .......................................................................................... 103) Lenregistrement par procdure simplifie des mdicaments base de

plantes dusage traditionnel....................................................................... 103) LAMM par procdure allge des mdicaments base de plantes dusage

mdical bien tabli .................................................................................... 105) LAMM par procdure standard des autres mdicaments base de

plantes ....................................................................................................... 106) Le cas de la Suisse ..................................................................................... 107

2) Procdures nationales et communautaires............................................................. 117) Les procdures nationales.......................................................................... 118) Les procdures europennes...................................................................... 119) Le cas particulier des Autorisations Standard en Allemagne .............. 120

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II) Le contenu des dossiers denregistrement ou dautorisation de mise sur le march ... 1221) La partie qualitologique......................................................................................... 1232) Les parties toxicologique et clinique ..................................................................... 124

) La partie toxicologique (pr-clinique)....................................................... 125) La partie clinique....................................................................................... 127

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III) Avantages et inconvnients de la nouvelle lgislation ............................................... 1301) Protection de la sant publique.............................................................................. 1312) Harmonisation europenne, libre circulation des mdicaments et respect du libre

choix thrapeutique des patients ........................................................................... 1413) Prservation des ressources vgtales et des droits de proprit intellectuelle ..... 1424) Une lgislation double tranchant ?...................................................................... 148

) Les conditions de lenregistrement de lusage traditionnel....................... 149) La chasse aux sorcires ?..................................................................... 151

5) Perspectives dvolution de la lgislation relative lenregistrement de lusage

traditionnel ............................................................................................................ 158

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Troisime partie. Contrles des mdicaments base de plantes..................................... 161

I) Ncessit deffectuer ces contrles ............................................................................... 1621) Contrles de la plante ou de la drogue vgtale .................................................... 1622) Contrles de la prparation base de plantes........................................................ 1653) Contrles du mdicament base de plantes .......................................................... 166

II) Normes utilises ........................................................................................................... 167

III) Nature des contrles analytiques ................................................................................ 1681) Contrles de la plante ou de la drogue vgtale .................................................... 168

) Contrles botaniques ................................................................................. 168) Contrles chimiques .................................................................................. 177) Recherche dimpurets .............................................................................. 188

2) Contrles de la prparation base de plantes........................................................ 1943) Contrles du mdicament base de plantes .......................................................... 196

) Contrles chimiques .................................................................................. 196) Contrles lis la forme galnique ........................................................... 197) Contrles microbiologiques....................................................................... 202

IV) Surveillance post-AMM : pharmacovigilance............................................................ 2061) Risques de toxicit................................................................................................. 2062) Risques dinteractions mdicamenteuses .............................................................. 212

) Interactions de nature pharmacodynamique.............................................. 213) Interactions de nature pharmacocintique ................................................. 214

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Conclusion ............................................................................................................................ 216La lgislation pharmaceutique europenne comme contribution la rglementation des

mdicaments issus de la pharmacope traditionnelle africaine......................................... 218

Comparaison entre les lgislations europenne et amricaine en matire de mdicaments et

de complments alimentaires base de plantes ................................................................ 226

Fiche signaltique................................................................................................................. 229

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Liste des abrviations

- ADPIC = Accords des Droits de Proprit Intellectuelle qui touchent au

Commerce - AEFMUTA = Association des Entreprises Fabriquant des Mdicaments Utiliss en

Thrapeutique Anthroposophique - AESGP = Association Europenne des Spcialits pharmaceutiques Grand Public - AFERPA = Association Franaise pour ltude et la Recherche en Pharmacie

Anthroposophique - AFIPA = Association Franaise des Industriels Pour une Automdication

responsable - AFNOR = Agence Franaise de Normalisation - AFSSA = Association Franaise de Scurit Sanitaire des Aliments - AFSSAPS = Association Franaise de Scurit Sanitaire des Produits de Sant

(ancienne appellation, lAFSSAPS tant devenue ANSM compter du 1er mai 2012)

- AHP = American Herbal Pharmacopoeia (= Pharmacope phytothrapique amricaine)

- AMM = Autorisation de Mise sur le March - ANSM = Agence Nationale de Scurit du Mdicament et des produits de sant

(anciennement appele AFSSAPS) - APMA = Association des Patients de la Mdecine dorientation Anthroposophique - AQR = Apports Quotidiens Recommands - ARS = Agence Rgionale de Sant - ASSGP = Association Suisse des Spcialits pharmaceutiques Grand Public - ATC [classification] = Anatomique Thrapeutique Clinique - BfArM = Bundesinstitut fr Arzneimittel und Medizinprodukte

(= Institut fdral des mdicaments et des produits de sant) - BGA = Bundesgesundheitsamt

(= Bureau fdral de la sant) - BPC = Bonnes Pratiques Cliniques - BPD = Bonnes Pratiques de Distribution - BPF = Bonnes Pratiques de Fabrication - BPP = Bonnes Pratiques de Publicit - CAM = Complementary and Alternative Medicines

(= mdecines complmentaires et alternatives) - CITES = Convention on International Trade in Endangered Species

(= Convention sur le commerce international des espces de faune et de flore sauvages menaces dextinction)

- CDB = Convention sur la Diversit Biologique - CHMP = Committee for Human Medicinal Products

(= Comit des mdicaments usage humain) - CJCE = Cour de Justice des Communauts Europennes - CNOP = Conseil National de lOrdre des Pharmaciens - COMP = Committee for Orphan Medicinal Products

(= Comit des mdicaments orphelins) - CSP = Code de la Sant Publique - CSS = Code de la Scurit Sociale - CVMP = Committee for Veterinary Medicinal Products

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(= Comit des mdicaments usage vtrinaire) - DAB = Deutsches Arzneibuch

(= Pharmacope Allemande) - DDCSPP = Direction Dpartementale de la Cohsion Sociale et de la Protection

des Populations (anciennement DGCCRF) - DGAT = Dnombrement des Germes Arobies viables Totaux - DGCCRF = Direction Gnrale du Contrle, de la Concurrence et de la

Rpression des Fraudes (actuellement DDCSPP) - DMLT = Dnombrement des Moisissures et LevuresTotales - DSHEA = Dietary Supplement Health and Education Act - EFSA = European Food Safety Agency

(= Agence europenne de scurit sanitaire des aliments) - ELIANT = European aLliance of Initiatives for Applied aNThroposophy

(= Alliance europenne des initiatives pour lanthroposophie applique) - EMA = European Agency for the Evaluation of medicinal Products

(= Agence europenne du medicament), anciennement EMEA - ESCOP = European Scientific Cooperative on Phytotherapy

(= Coopration scientifique europenne en phytothrapie) - EURD [list] = [list of] European Union Reference Dates

(= [Liste] des donnes de rfrence au sein de lUnion Europenne) - FAO = Food and Alimentation Organization

(= Organisation des Nations Unies pour lalimentation et lagriculture) - FDA = Food and Drug Administration

(= Administration de lalimentation et du mdicament) - GACP = Good Agricultural and Collection Pratices

(= Bonnes pratiques agricoles et de rcolte) - GPhy = (Deutsche) Gesellschaft fr Phytotherapie

(= Scoit [allemande] de phytothrapie) - GRAS = Generally Recognized as Safe

(= gnralement reconnu comme sr) - HAS = Haute Autorit de Sant - HMPC = Herbal Medicinal Products Committee ou

Committee on Herbal Medicinal Products (= Comit des medicaments base de plantes)

- ICH = International Conference on Harmonisation (= Convention internationale dharmonisation)

- IRCH = International Regulatory Cooperation for Herbal medicines (= Cooperation rglementaire internationale sur les mdicaments base de plante) ou, International Register of Consultant Herbalists and Homepaths (= Registre international des praticiens phytothrapeutes et homopathes) ISPT = Institut Suisse des Produits Thrapeutiques

- IUCN = International Union for Conservation of Nature (= Union Internationale pour la Conservation de la Nature / UICN)

- KP = Kooperation Phytopharmaka (= Coopration Phytopharmaka)

- LPTh = Loi sur les Produits Thrapeutiques (Suisse) - MABP = Mdicament base de plantes - MI = Mesure dInstruction - MLWP = community Monographs and community Lists Working Party

(= groupe de travail sur les monographies et listes [de plantes] communautaires)

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- NCE = New Chemical Entity (= Nouvelle entit chimique) - NDI = New Dietary Ingredients (= Nouveaux ingrdients dittiques) - AB = sterreichisses Arzneibuch (= Pharmacope Autrichienne) - OAMd = Ordonnance sur les Autorisations dans le domaine des Mdicaments - OAMdcophy = Ordonnance sur les Autorisations dans le domaine des

Mdicaments complmentaires et les phytomdicaments - OAPI = Organisation Africaine de la Proprit Intellectuelle - OASMd = Ordonnance sur lAutorisation Simplifie de Mdicaments et

lautorisation de mdicaments sur annonce - OCDE = Organisation de Coopration et de Dveloppement conomique - OMd = Ordonnance sur les Mdicaments - OMC = Organisation Mondiale du Commerce - OMPI = Organisation Mondiale de la Proprit Intellectuelle - OMS = Organisation Mondiale de la Sant - OPha = Ordonnance sur la Pharmacope - OTC = Over The Counter

(= mdicaments dlivrables sans ordonnance ; mdicaments conseil ) - PDCO = Pediatric Committee

(= Comit pdiatrique [de lEMA]) - PNUE = Programme des Nations Unies pour lEnvironnement - PSURs = Periodic Safety Update reports

(= rapports priodiques actualiss en matire de scurit / pharmacovigilance) - RCP = Rsum des Caractristiques du Produit - SAT = [liste des] Substances Asiatiques Traditionnelles - SHA = [liste des] Substances Homopathiques et Anthroposophiques - SIMPLES = Syndicat Inter-Massifs pour la Production et Lconomie des Simples - TFUE = Trait Fondateur de lUnion Europenne - UICN = Union Internationale pour la Conservation de la Nature - UNESCO = United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization

(= Organisation des Nations Unies pour lducation, la Science et la Culture) - USP = United States Pharmacopoeia

(= Pharmacope des tats-Unis) - WHA = World Health Assembly

(= Assemble mondiale de la sant) - WWF = World Wildlife Fund

(= Fonds mondial pour la nature)

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LE MDICAMENT BASE DE PLANTES EN EUROPE. STATUT, ENREGISTREMENT, CONTRLES

Introduction

Le recours aux plantes des fins thrapeutiques est connu depuis la nuit des temps. Cest ainsi que la mythologie antique tmoigne dun vif intrt pour les plantes mdicinales preuve la protection divine exerce par Dmter (en partenariat avec Dionysos et les Charites) sur les fruits mrs comme ceux du pavot, une plante herbace mi-cultive, mi-folle, qui pousse au milieu du bl et de lorge, et dont la desse grecque des crales ingra le suc aux vertus stupfiantes pour surmonter le chagrin que lui avait caus lenlvement de sa fille Persphone par le dieu des Enfers. Du reste, cet engouement pour la mdication vgtale a fait lobjet, ds lAntiquit grecque, dune enqute approfondie dans la Pharmakitis un ouvrage de rfrence aujourdhui perdu mais cit plusieurs reprises par le trait hippocratique des Affections, et o le lecteur pouvait trouver quantit dinformations pratiques notamment sur les remdes vgtaux. De mme, propos de la gurison des maladies aigus sujet dun autre trait hippocratique intitul prcisment Rgime dans les maladies aigus lauteur expose longuement lusage de la dcoction dorge ou ptisane, ce qui explique que le trait ait t appel anciennement Sur la ptisane. Tant il est vrai que cette mdecine dittique apparaissait aux yeux des contemporains dHippocrate comme un progrs notable par rapport la mdecine purement pharmacologique de lpoque dHomre, que continuaient recommander les auteurs des Sentences cnidiennes. Enfin, cest dans les traits gyncologiques du Corpus hippocraticum quon trouve toute une pharmacope hrite dges obscurs, o le magique affleure sous le rationnel et qui comporte des listes de remdes combinant les substances vgtales, animales et minrales les plus familires voire les plus inattendues. Parmi les produits utiliss, certains proviennent de pays loigns tel le silphion, qui poussait ltat sauvage en Cyrnaque et tait employ en mdecine pour sa tige et surtout pour son suc. De surcrot, dans son trait mdical en six livres, le De Materia medica, Dioscoride (40 env. env. 90) dcrit prs de 600 plantes mdicinales (dont plusieurs taient inconnues avant lui). Il y prcise la manire de les utiliser et la liste des maladies quelles gurissent, ainsi que leurs mthodes de rcolte et leur origine gographique1. Par intuition et par exprimentation, lHomme a slectionn les plantes alimentaires pour se nourrir, les plantes mdicinales pour se soigner, et les plantes toxiques pour sen servir comme poisons de flche la chasse ou la guerre. Au temps des cathdrales, les Arabes diffusrent la mdecine par les plantes en Europe. Malgr une certaine clipse due lessor de la chimie de synthse partir du XIXe sicle, les mdicaments base de plantes sont encore largement utiliss de nos jours, aussi bien dans les pays en voie de dveloppement o les tradipraticiens jouent un rle considrable, que dans les pays industrialiss o ils sont surtout employs en automdication.

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Selon le Docteur Franois DAGOGNET, mdecin et philosophe, auteur notamment de La raison et les remdes (1984), [] les forts fournissent une incalculable varit de sucs, de rsines, de gommes, de fruits, dcorces, de feuilles, de cendres, de racines dont on clbre, encore de nos jours, les influences et les bienfaits. Larbre, avant dentrer dans les lgendes, existe dabord comme source relle de vie, comme fontaine de jouvence. Par lui, on peut calmer les fivres dmoniaques, relever les forces, favoriser la sudation, soutenir le cur, entretenir la sant. Il peut tellement que la luxuriante industrie pharmaceutique reste curieusement sujette des arbrisseaux, des forts et des plantations. Elle na pas encore coup ce lien de dpendance. La pilocarpine rside dans les feuilles dune espce brsilienne, la cocane dans celles du cocaer. Ne parlons pas de la cafine, ni de la fameuse thobromine, retire des fves du cacao. La strychnine vient de la noix du vomiquier qui habite les Indes, le strophantus des racines darbustes africains. On en a extrait louabane, dun emploi frquent et on utilise galement ses graines pour la synthse de la cortisone.

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Jusquau XXe sicle, les plantes ont constitu lessentiel de la pharmacope, soit sous leur forme native ou brute, soit sous des formes galniques plus labores comme les teintures, extraits, tisanes, opiats, lectuaires (prparation pharmaceutique de consistance molle, forme de poudres mlanges du sirop, du miel, des pulpes vgtales), thriaques (lectuaire contenant de nombreux principes actifs dont lopium et qui tait employ contre les morsures de serpents ; par extension, prparation pharmaceutique aux multiples composants et aux multiples indications thrapeutiques correspondant ainsi une panace), loochs (mdicament sirupeux, adoucissant, compos essentiellement dune mulsion et dun mucilage) et trochisques (mdicament compos de substances sches pulvrises et moules en forme de cne, destin aux fumigations par combustion)

A lheure actuelle, les plantes demeurent indniablement une source importante de mdicaments, soit parce que leurs constituants sont de prcieux principes actifs, soit parce que les chimistes sont parvenus modifier la structure de certaines molcules quelles renferment, afin de les rendre moins toxiques, plus efficaces, ou de leur confrer une meilleure biodisponibilit. Limportance du rgne vgtal na dailleurs jamais cess dtre dmentie, que ce soit travers la dcouverte des anticancreux (podophylline, ellipticine, camptothcine, vinorelbine, doctaxel), des antipaludens (quinine, artmisinine), des antalgiques (morphine extraite de lopium), des anesthsiques (curares en pots ou en calebasse). Il nexiste ainsi aucun domaine thrapeutique pour lequel les plantes feraient dfaut. A titre dexemple, le pavot opium Papaver somniferum permit le dbut de la chimie extractive : cest en effet partir de lopium issu du latex qui scoule suite une incision ralise dans les capitules encore verts de la plante que SERTUERNER isola au dbut du XIXe sicle, la morphine, puis ROBIQUET la codine. En cancrologie, de nombreuses molcules cytotoxiques sont originaires de plantes, mme si bien souvent, elles sont produites ensuite par synthse ou hmisynthse : podophylline extraite de Podophyllum peltatum ( lorigine de ltoposide et du tniposide), camptothcine extraite de Camptotheca cuminata ( lorigine de lirinotcan), alcalodes de la (grande) pervenche de Madagascar Vinca rosea (ou Cataranthus roseus) et poisons du fuseau extraits des aiguilles dif Taxus bacchata et Taxus brevifolia ( lorigine du Taxol et du Taxotre).

Cependant, de nombreuses plantes savrent toxiques voire toxicomanognes, cest

pourquoi lide selon laquelle tout ce qui est vgtal et naturel serait dnu de risque savre dangereuse. En France, 5 10 % des intoxications observes aux urgences hospitalires et dans les centres anti-poison sont attribus lingestion accidentelle ou volontaire de plantes toxiques. En effet, labsorption daconit, dif, de datura, de belladone, pour ne citer que les cas les plus courants, peut avoir des consquences ltales ou morbides. Dautres plantes sont sources de toxicomanie (rsine de cannabis Cannabis sativum, cactus hallucinognes comme le peyotl Echinocactus williamense) ou renferment des molcules toxicomanognes qui peuvent en tre extraites ou bien synthtises chimiquement (cocane issue des feuilles dErythroxylon coca).

A linverse, dautres plantes renferment ltat brut trs peu de principes actifs et

seule lextraction et la purification de ces substances permet un traitement efficace par administration dune forme pharmaceutique adapte, avec un dosage prcis en principe actif. La seule ingestion dcorce de quinquina ou de feuilles de grande pervenche ne suffirait pas gurir respectivement un accs palustre ou une leucmie aigu2.

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Mais lHomme est loin dtre le seul se soigner avec des plantes mdicinales : lautomdication par les plantes existe galement chez dautres espces animales et a t particulirement tudie chez les grands singes, parmi lesquels figurent les chimpanzs. Des tudes comportementales dune tribu de chimpanzs menes en Tanzanie par le chercheur amricain Mickal HUFFMANN et par ses collgues japonais ont permis de rvler la consommation successive de deux drogues vgtales par ces singes lorsquils taient parasits par des vers tels les schistosomes. En effet, lorsquils sont malades, ces chimpanzs se mettent consommer des plantes bien particulires qui ne rentrent pas dans leur rgime alimentaire habituel et cest ainsi quen cas de parasitose intestinale, ils mchent la moelle amre dun arbuste appel Vernonia amygdalina Delile, aprs stre dbarrasss des feuilles et de lcorce de ce dernier. Des analyses parasitologiques ont montr quaprs un jour dun tel traitement, linfestation tait fortement rduite et un principe actif aux proprits anthelminthiques, la vernodaline, a t isol par la suite. Cette molcule contenue dans la moelle des tiges de larbuste Vernonia amygdalina Delile est active contre les schistosomes tout en tant dpourvue de toute toxicit pour les chimpanzs. Ces derniers consomment en outre en association avec la moelle des tiges de Vernonia des feuilles de trois espces diffrentes du genre Aspilia quils roulent et avalent sans les mcher. Ces feuilles sont parsemes de poils courts et flexibles qui permettent darracher les helminthes parasites (dj affaiblis et paralyss par la vernodaline) de la muqueuse intestinale, de les accrocher et de les liminer dans les selles. Ces chimpanzs ont donc dcouvert lutilisation synergique de deux drogues vgtales effets complmentaires, lune agissant chimiquement et lautre mcaniquement, par effet Velcro 3.

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Dans lUnion Europenne, plus de 600 plantes sont employes en phytothrapie (dont 200 frquemment) et 1500 en homopathie (dont 300 frquemment), selon Jacqueline VIGUET-POUPELLOZ de lAFSSAPS. Cet espace conomique reprsente 50 % du march mondial des mdicaments base de plantes, dont 38 % pour lAllemagne et 22 % pour la France (chiffres de 2005). La pharmacope occidentale comporte 50 % de mdicaments dorigine naturelle (vgtale, animale, marine, microbiologique) et 25 % de mdicaments renfermant des extraits de plantes ou des molcules actives provenant directement de plantes. Alors quil y a de cela une dizaine dannes, les tudes ethnopharmacologiques pouvaient tre assimiles du charlatanisme, elles font dsormais lobjet de recherches de haut niveau reconnues par la communaut scientifique internationale. Sur les 500 000 espces vgtales recenses la surface du globe, dont seule la moiti est repertorie par les botanistes, lOrganisation Mondiale de la Sant a identifi 22 000 plantes utilises par les mdecines traditionnelles. Seules 3 000 dentre elles ont fait lobjet dvaluations scientifiques. Les mdicaments base de plantes peuvent tre constitus dune plante entire, dune partie de plante appele drogue vgtale ou encore dun extrait de plante et diffrent ainsi des mdicaments chimiques dont le principe actif a t isol dun vgtal et ventuellement modifi chimiquement par ajout dun groupement fonctionnel. Le principe de la phytothrapie repose sur laction synergique de lensemble des molcules contenues dans la plante, la drogue vgtale ou lextrait vgtal. Lusage de mdicaments base de plantes est toutefois loin dtre dnu de risques pour le patient. En effet, la disparition des traditions thrapeutiques transmises jusqualors oralement par les gurisseurs est source de msusages. En outre, lautomdication entrane souvent une surconsommation, des prises prolonges, parfois en inadquation avec ltat physiologique (ges extrmes de la vie, grossesse, allaitement) ou pathologique (insuffisances hpatique, rnale et cardiaque, diabte, immunodpression) des patients. De surcrot, les tudes pidmiologiques, pharmacologiques et toxicologiques manquent souvent pour ce type de produit et sont difficiles raliser dans le cas dassociations de plusieurs plantes dans un mme mdicament, de contamination ou de manque de traabilit sur lorigine de la plante. Sans oublier quil existe de nombreux cas dinteractions entre mdicaments base de plantes et mdicaments allopathiques chimiques (notamment avec le millepertuis, lail, le curcuma, lharpagophyton, le gingembre, le ginseng, le marronnier dInde, le colchique ou encore la rglisse). De ce fait, il est ncesaire dtablir une rglementation spcifique, visant garantir la qualit pharmaceutique, la scurit demploi et lefficacit thrapeutique du mdicament, tout en prenant en compte lusage traditionnel des remdes base de plantes. La mise en place de la rglementation des mdicaments base de plantes a dbut par les travaux de la Kommission E en Allemagne partir de 1979, suivis par la publication dun premier Avis aux fabricants par lAFSSAPS en France en 1986. Lobjet de cette thse de doctorat consistera tudier sur la base des dispositions en vigueur dans lUnion Europenne et en Suisse le statut lgislatif du mdicament base de plantes, son mode denregistrement ou dautorisation de mise sur le march (AMM) et enfin les contrles pratiqus sur la drogue vgtale, la prparation base de plantes (extrait, macrat, teinture ) et le mdicament base de plantes (produit fini). Mais au pralable et titre de mise en perspective du sujet, nous traiterons brivement de la situation mondiale en matire de mdicaments base de plantes.

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La situation mondiale en matire de mdicaments base de plantes

Les mdicaments traditionnels comprennent les mdicaments base de plantes dont les substances actives consistent en des parties de plantes (drogues vgtales), dautres matires vgtales (gommes, rsines, exsudats), des prparations base de plantes (extraits, teintures) ou des combinaisons de celles-ci mais galement des remdes dorigine animale (propolis, gele royale, venins de serpents) ou minrale. Les mdicaments traditionnels ont t utiliss dans le monde entier, depuis des millnaires, afin de promouvoir, maintenir ou rtablir la sant humaine (voire animale) et continuent ltre actuellement encore. Les mdicaments traditionnels sinscrivent dans le vaste domaine de la mdecine traditionnelle qui repose sur des praticiens expriments, dtenteurs de savoirs-faire millnaires. titre dexemple, la mdecine traditionnelle chinoise constitue un systme mdical pleinement dfini, auquel il est recouru avec succs depuis plus de 2500 ans pour diagnostiquer, prvenir ou traiter les maladies ; de nos jours, cette mdecine ancestrale est souvent pratique paralllement la mdecine allopathique. Malgr le recours continu la mdecine traditionnelle au fil des sicles, lhistoire de son utilisation rglemente est relativement rcente. Dans de nombreux pays en effet tant dans les pays dvelopps que dans les pays en voie de dveloppement les remdes de la mdecine traditionnelle ne sont pas encore officiellement reconnus par la loi. Bien que plusieurs organisations nationales et rgionales aient dvelopp des modles de rglementation adopter, les systmes rglementant les mdicaments traditionnels doivent encore tre plus largement adopts. Parmi les quelques pays ayant pris trs tt des mesures rgulant la production et lutilisation de tels remdes, il convient de citer lArabie Saoudite, le Brsil, la Chine, le Danemark, le Ghana, le Japon, la Norvge, la Rpublique de Core, la Suisse ainsi que du moins pour ce qui est des mdicaments de phytothrapie les pays de lUnion europenne. Il est estim environ 25 % de tous les mdicaments modernes la proportion de mdicaments drivs, directement ou indirectement, de plantes mdicinales, principalement grce lapplication de technologies modernes (extractions successives, criblage haut dbit) aux connaissances traditionnelles. Et dans le cas de classes thrapeutiques telles les anticancreux ou les anti-infectieux, cette proportion atteint les 60 %.

titre dexemple, en 1971, des expriences de laboratoire ont permis de vrifier lactivit antiparasitaire dextraits purifis darmoise annuelle Artemisia annua lencontre de lagent du paludisme murin Plasmodium berghei. Les rsultats de ces expriences ne furent publis en Chine quen 1979 et lOMS prfra ne pas les utiliser mais tenter dextraire dautres produits de larmoise, sous le contrle de larme amricaine. Lchec de ces oprations dextraction fut total : en effet, les produits isols, notamment lthyl-ther de lartmisinine, taient liposolubles, moins maniables et devaient tre administrs par injection tandis que leur efficacit antipaludenne tait infrieure celle du driv utilis par les Chinois. Ce dernier permis quant lui lradication du paludisme en Chine ds les annes 1980. Il faudra attendre la fin des annes 1990 pour que Novartis redcouvre lartmther, fabriqu partir de lartmisinine isole de lextrait darmoise annuelle. Ce dernier driv est prsent dans la spcialit Riamet, en association avec la lumfanthrine : la bithrapie est en effet recommande afin de rduire les risques de rsistance qui sont frquentes lorsquon utilise un seul agent antipaluden, comme lexpliquent les professeurs Philippe EVEN et Bernard DEBR, dans leur Guide des 4000 mdicaments utiles, inutiles ou dangereux.

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Un autre problme se pose actuellement : il sagit de lapprovisionnement en artmisinine, du fait de linsuffisance des cultures darmoise annuelle et du caractre la fois onreux et complexe de la synthse chimique totale (ralise en Chine en 1983) et de la difficult synthtiser dautres endoperoxydes similaires ; quant la production laide de bactries gntiquement modifies, elle nest pas encore au point et serait galement coteuse.

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Artmisinine Artmther

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Dans la plupart des pays en voie de dveloppement, notamment en Asie, en Afrique, en Amrique latine et au Moyen-Orient, entre 70 et 95 % de la population affirme se fier la mdecine traditionnelle pour les soins primaires. Et mme dans certains pays dvelopps, tels le Canada, les tats-Unis, la France, lAllemagne et lItalie, entre 40 et 80 % de la population dit avoir eu recours des mdicaments traditionnels, qualifis de complmentaires , alternatifs ou non conventionnels . Les mdicaments traditionnels ont toujours occup une place centrale dans le systme de sant mondial et continuent tre utiliss en premire intention pour traiter un grand nombre de pathologies. Une enqute mene par lOrganisation mondiale de la sant (OMS) loccasion de son programme de travail Faire reculer le paludisme a montr quau Ghana, au Mali, au Nigria et en Zambie, prs de 60 % des enfants fbriles, probablement du fait de la malaria, taient traits leur domicile, avec des plantes mdicinales. Les informations compiles par ONU-SIDA ont rvl quenviron deux tiers des malades atteints du VIH / SIDA dans les pays en voie de dveloppement cherchaient des traitements symptomatiques et graient leurs infections opportunistes laide de mdicaments traditionnels. Parmi les autres pathologies traites par des remdes traditionnels, il convient de mentionner en outre les infections microbiennes (bronchites, diarrhes...), lanmie falciforme (ou drpanocytose), les troubles digestifs, les cphales, lhypertension artrielle, le diabte, les dyslipidmies, les brlures et ruptions cutanes, les troubles lis la mnopause Par ailleurs, au Brsil, 89 % des patients atteints de cancer utilisent des mdicaments traditionnels pour soigner leurs affections. On constate une acceptation croissante de la mdecine traditionnelle parmi les dcideurs qui estiment quil peut tre appropri et efficace que cette dernire soit utilise dans le traitement ou le contrle de certaines maladies. Dans certains pays, la mdecine traditionnelle est activement promue comme un moyen de rduire la charge de la sant sur le budget public. En 2007, 110 des 193 tats membres de lOMS avaient mis en place une politique de rglementation concernant la production et / ou lenregistrement de mdicaments traditionnels, contre seulement 15 en 1986. Les produits traditionnels sont qualifis de diffrentes manires selon les diverses rglementations en vigueur dans le monde. Cest ainsi quils peuvent tre qualifis de mdicaments traditionnels, mdicaments base de plantes soumis prescription mdicale ou en vente libre plantes mdicinales, complments alimentaires voire aliments fonctionnels ou denres alimentaires. Les Canadiens utilisent frquemment le terme de mdecine populaire pour qualifier la mdecine traditionnelle. Lexistence de cette diversit de descriptions et de classifications des remdes traditionnels implique que, dans de nombreux pays, les plantes mdicinales et les autres remdes traditionnels soient soumis des rglementations diffrentes. Dans un tel contexte, une mme plante mdicinale peut tre simultanment dfinie et rglemente au titre de diffrents instruments rglementaires. Daprs une enqute ralise par lOMS en 2001, 57 pays ont adopt des rglementations stipulant que les mdicaments traditionnels doivent rpondre aux mmes exigences que celles prvues pour les produits pharmaceutiques classiques, tandis quune autre liste de 82 pays requirent pour les mdicaments traditionnels, des exigences particulires, diffrentes des exigences requises pour les mdicaments conventionnels. Enfin, 28 pays ont indiqu navoir aucune exigence rgissant la fabrication des mdicaments traditionnels. Il existe donc une grande variabilit dans les niveaux dintgration des mdicaments traditionnels la culture de chaque pays4.

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Plus de 120 tats membres de lOMS ont demand que lOMS fournisse un appui pour crer une base de donnes commune et un rseau permettant de partager des informations en matire rglementaire. Cela a conduit en 2006 la cration de la Coopration internationale en matire de rglementation pour les mdicaments base de plantes (International Regulatory Cooperation for Herbal Medicines / IRCH), coordonne par lOMS. La mission dvolue lIRCH est de protger et de promouvoir la sant publique ainsi que la scurit sanitaire grce une amlioration de la rglementation des mdicaments base de plantes. Actuellement, lIRCH comprend 19 pays (Arabie Saoudite, Armnie, Australie, Brsil, Canada, Chine, Ghana, mirats arabes unis, Etats-Unis, Hongrie, Inde, Indonsie, Japon, Malaisie, Mexique, Pakistan, Rpublique de Core, Singapour et Royaume-Uni) et trois groupes rgionaux ou sous-rgionaux (lAssociation des nations de lAsie du Sud-Est ANASE, lAgence europenne des mdicaments EMA et le Parlement latino-amricain). Compte tenu du manque de cohrence dans la terminologie et le statut rglementaire des mdicaments base de plantes, il apparat difficile dindiquer des chiffres prcis quant la valeur conomique de tels produits. Les donnes disponibles sont gnralement considres comme nettement infrieures lincidence conomique relle de cette branche du march. Il parat certain en revanche que le march mondial des mdicaments base de plantes sest considrablement dvelopp au cours de la dernire dcennie, grce une forte croissance de la demande et donc de la production et des ventes. Les estimations rvlent des taux de croissance annuels du march des mdicaments base de plantes compris entre 5 et 18 % selon les pays. Les tendances rcentes en matire de ventes annuelles de mdicaments base de plantes dans un chantillon de neuf pays reprsentant un certain nombre de rgions du monde, ainsi quune gamme de revenus diffrents, ont t tudies. Il en rsulte quentre 1999 et 2001 seulement, la valeur des ventes de mdicaments base de plantes dans ce groupe de pays a augment de plus de 40 %. En labsence dautres informations conomiques, il est toutefois dlicat de replacer ces donnes dans un contexte historique et dvaluer quelle proportion de la hausse est lie tout simplement laugmentation des cots associs leur commercialisation. En Chine, les mdicaments base de plantes reprsentent entre 30 et 50 % de la consommation totale de mdicaments, ce qui quivaut une valeur de vente de 14 milliards $ US en 2005, soit une hausse de 28 % par rapport lanne prcdente. Au Japon, les dpenses en matire de mdicaments traditionnels connus sous le nom de Kampo slevaient en 2006 un peu plus d1 milliard $ US, tandis que durant la priode allant de juin 2004 juin 2005, les Australiens ont dpens un total de 1,86 milliard $ US pour les plantes mdicinales. Au Royaume-Uni et au Brsil, les dpenses en 2007 ont t relativement moins importantes, de seulement 230 millions $ US et 160 millions $ US respectivement. En Europe, la valeur des ventes de mdicaments base de plantes en 2003 a t estime 5 milliards $ US. Ce total est cependant sous-estim car il a t tabli sur la base du prix demand aux grossistes par les fabricants, et ne reflte donc pas le prix dachat par les patients. En outre, ces statistiques ne comptabilisent que les mdicaments base de plantes et non les autres remdes traditionnels dorigine animale ou minrale. Le premier diagramme ci-aprs prsente la rpartition des ventes de mdicaments de phytothrapie en Europe selon les pays, tandis que le deuxime et le troisime permettent de visualiser la rpartition de ces ventes par indications thrapeutiques4.

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Le diagramme suivant reprsente la rpartition des ventes de mdicaments base de plantes en Europe par indications thrapeutiques en 2003.

La vente des MABP en Europe en 2003

39%

21%

8%

6%

5%

4%

2%

2%

2%

11%Allemagne

France

Italie

Pologne

Grande-BretagneEspagne

Suisse

Belgique

Pays-Bas

Autres

Source des donnes statistiques: M. M. ROBINSON, X. ZHANG, The world medicines situation 2011 / Traditional medicines: global situation, issues and challenges, World Health Organization, Genve, 2011 Il ressort clairement de ce diagramme que lAllemagne et la France sont, de loin, les deux plus grands pays consommateurs de medicaments base de plantes en Europe.

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Les diagrammes suivants prsentent la rpartition des ventes de mdicaments base de plantes en Europe par catgories dindications thrapeutiques, en 2003 et en 2010.

La vente de MABP en Europe en 2003

25%

15%

12%9%

9%

30%

Laxatifs

Affections ORL

Veinotoniques

Hypnotiques /sdatifs Toniques /stimulants Autres

N. B. : les ventes totales slvent 5 milliards $ soit 4 milliards (selon la parit de lpoque qui tait alors de 1 = 1,13 $).

Source des donnes statistiques: M. M. ROBINSON, X. ZHANG, The world medicines situation 2011 / Traditional medicines: global situation, issues and challenges, World Health Organization, Genve, 2011

Vente de MABP en Europe en 2010

18%

16%

11%11%

8%

7%

6%

23%

Affections ORL

Veinotoniques

Digestion

Appareil gnito-urinaire

Antalgiques

Vitamines - minraux -complments alimentairesHypnotiques / sdatifs

Autres

Source des donnes statistiques : donnes fournies par lAESGP.

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Lexamen de ces deux diagrammes suscite deux commentaires. Dune part, les catgories retenues pour lun et lautre ne sont pas toutes identiques ce qui sexplique par leurs origines diffrentes (respectivement lOMS et lAESGP) et rend la comparaison des chiffres difficile. En effet, si les trois catgories Affections ORL , Veinotoniques et Hypnotiques / sdatifs sont similaires, il nen est pas de mme pour la catgorie Digestion choisie par lAESGP, bien plus vaste que la catgorie Laxatifs retenue par lOMS ; quant la catgorie Autres dfinie par lOMS elle englobe bien plus dindications que celle dfinie par lAESGP puisque dans le premier cas, il y cinq autres rubriques contre sept dans le second cas.

Dautre part, lexistence dune catgorie Vitamines minraux complments alimentaires au sein dun diagramme cens porter uniquement sur les mdicaments base de plantes est malvenue ; ainsi, des complments alimentaires vitaminiques ou base de plantes entrent dans les statistiques au mme titre que des mdicaments base de plantes. Linterprtation des rsultats est ainsi fausse.

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Limpact des mdicaments traditionnels dans le secteur conomique et dans le domaine de la sant a conduit une forte demande dinformation du public concernant la fiabilit des mdicaments base de plantes. Les patients-consommateurs veulent des garanties de qualit, de scurit et defficacit de ces produits dun niveau acceptable. Do un intrt accru des autorits sanitaires pour la recherche sur les mdicaments traditionnels, et la mise en place dune rglementation y affrente. Des progrs considrables ont t accomplis au cours des dernires annes, tant lchelon national quaux niveaux rgional et international, afin de crer les cadres institutionnels et les environnements rglementaires permettant de soutenir lenregistrement, la recherche et la production de mdicaments base de plantes. De nombreux pays continuent toutefois solliciter lassistance technique de lOMS afin de se conformer aux exigences de qualit, de scurit et defficacit requises pour les mdicaments traditionnels. cette fin, lOMS a produit plusieurs documents destins aider les gouvernements nationaux, y compris des notes explicatives concernant les mthodes de recherche et dvaluation, les bonnes pratiques agricoles et de collecte (Good Agricultural and Collection Pratices for medicinal plants / GACP), les bonnes pratiques de fabrication (BPF) et le rle du pharmacien dans la mdecine traditionnelle. Les GACP visent garantir la qualit des matires premires vgtales utilises dans la production de mdicaments tandis que les BPF fournissent des orientations sur la faon de convertir ces composants en mdicaments de qualit. Certains bureaux rgionaux de lOMS y compris ceux de lAfrique, de la Mditerrane orientale et des rgions du Sud-Est asiatique ont galement produit des notes explicatives porte plus locale, concernant la rglementation et lenregistrement des mdicaments traditionnels, ainsi que des suggestions relatives leur commercialisation. LOMS continue de contrler le statut des mdicaments traditionnels dans le monde entier grce des enqutes et dautres activits de collecte des donnes. Les informations ainsi recueillies ont servi de base lexamen lchelle mondiale du statut juridique des mdicaments base de plantes. Les rsultats de lenqute la plus rcente ont permis lOMS dlaborer sa stratgie en matire de mdecine traditionnelle. Cette stratgie est actuellement dans un processus de mise jour, et une seconde enqute mondiale est en cours afin dappuyer cet effort. Les diffrents travaux de lOMS ont abouti ladoption en 2009 dune rsolution de l Assemble mondiale de la sant (World Health Assembly / WHA 62.13) sur la mdecine traditionnelle. Cette rsolution WHA 62.13 invite les gouvernements respecter, prserver et diffuser largement les connaissances en matire de mdecine traditionnelle tout en dveloppant des politiques nationales visant promouvoir lutilisation sre et efficace des mdicaments traditionnels, dvelopper une mdecine traditionnelle conforte par la recherche et linnovation et inclure la mdecine traditionnelle dans les systmes de sant nationaux. La WHA 62.13 incite en outre les diffrents tats membres cooprer entre eux et partager leurs connaissances, ainsi qu renforcer le dialogue entre praticiens classiques et tradipraticiens. Lide communment rpandue selon laquelle les mdicaments base de plantes puisquils proviennent de la nature seraient ncessairement dnus de tout risque, est dangereuse car tout ce qui est naturel nest pas inoffensif. Les remdes de la mdecine traditionnelle doivent tre utiliss bon escient, comme tout autre mdicament, en pleine connaissance des risques de toxicit ou dinteractions mdicamenteuses. Or la connaissance de ces risques de msusage par les patients est assez superficielle, alors que les risques dvnements indsirables sont relativement faibles lorsque ces produits sont bien utiliss. La plupart des effets indsirables constats sont imputables des facteurs extrinsques au produit et dcoulent dune mauvaise identification botanique, dune falsification par emploi dune

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autre plante, dune contamination fongique ou bactrienne, de mauvaises pratiques de fabrication du produit et de labsence de normalisation, ou encore dune mauvaise posologie ou du non respect de certaines contre-indications inhrentes ltat physio-pathologique des patients ou des comdications allopathiques. En outre, les drogues vgtales sont trs sensibles la lumire, la temprature, lhumidit, la qualit du sol, la priode de la rcolte, lge de la plante Tous ces facteurs environnementaux compliquent le processus de fabrication du mdicament et ncessitent des contrles de qualit normaliss. Si le dveloppement dun mdicament conventionnel (contenant une seule entit chimique) prend gnralement en moyenne douze ans, de la dcouverte de la molcule la production du mdicament fini, et implique un cot de plusieurs milliards $, celui dun mdicament traditionnel avec ses nombreuses complexits additionnelles pourrait ncessiter beaucoup plus de temps et induire un cot bien plus important sil fallait le mettre au point et le dvelopper ex nihilo. De plus, dans le cas de mdicaments chimiques synthtiques, largent consacr la recherche et au dveloppement est rcuprable si le produit brevet est mis sur le march. En revanche, les plantes ne peuvent pas tre brevetes de la mme faon car on ne peut dtenir de droits exclusifs sur un arbre ou une fleur, et rien ne peut empcher quiconque de cultiver la mme plante des fins mdicinales. En pratique, il en rsulte que la somme consacre lanalyse et la normalisation de certains mdicaments base de plantes ne pourrait tre rcupre par les ventes du produit fini. On comprend ds lors les rticences des entreprises pour investir alors que la possibilit de recueillir un retour sur investissement est limite voire inexistante. Llaboration de critres didentification sans quivoque des constituants de chaque produit (qui nimplique pas ncessairement la connaisance de la composition chimique dtaille de chacun de ces constituants) ainsi que la dtermination du rle des combinaisons de ces constituants, reprsentent une premire tape dans la vrification de la qualit. Cest galement une condition pralable aux analyses de laboratoire pratiques sur les mdicaments base de plantes. Une seconde tape consistera en une uniformisation de la culture, de la rcolte et de la manipulation des matires premires vgtales. La cration ou lexpansion des systmes de pharmacovigilance visant valuer la toxicit potentielle des mdicaments base de plantes, ainsi que leurs risques dinteractions mdicamenteuses, constituera la troisime tape du processus destin assurer la qualit et la scurit de ces mdicaments. Tout en reconnaissant que lensemble des mdicaments traditionnels doivent tre soumis une valuation de leur scurit, de leur efficacit et de leur qualit et faire lobjet de suivis en matire de pharmacovigilance, lOMS cherche dans ses valuations reconnatre le dveloppement historique unique de ces remdes. Les analyses de laboratoire, fussent-elles normalises, ignorent cependant quil existe pour de nombreux mdicaments traditionnels, une longue histoire dobservations, dessais sur le terrain et dessais cliniques. Un historique dutilisation rgulire et prolonge dune substance, apparemment sans incident majeur, peut complter la vrification de sa scurit demploi et renforcer les revendications quant son efficacit thrapeutique. Cest ainsi que la lgislation europenne en loccurrence la directive 2004/24/CE a retenu, entre autres critres permettant un enregistrement simplifi, celui de lusage trentenaire (dont au moins 15 ans dutilisation dans lUnion europenne) garantie dun usage sr et dune efficacit plausible. Il importera lavenir pour lOMS de prserver les connaissances historiques tout comme les donnes nouvellement recueillies, ce qui pourrait se traduire par la cration dune base mondiale de donnes regroupant toutes les informations relatives la mdecine traditionnelle. Cela permettra de consolider la recherche pr-existante et de mieux dterminer les besoins prioritaires dans un avenir proche.

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Cette base de donnes devrait galement inclure les connaissances des gurisseurs traditionnels, tout en respectant les droits de la proprit intellectuelle.

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Premire partie.

Statut lgislatif du

mdicament base de

plantes

et mise en place

de sa

rglementation

en Europe

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Premire partie. Statut lgislatif du mdicament base de plantes et mise en place de sa rglementation en Europe

I) lments de dfinition

Le mdicament base de plantes est dfini ainsi larticle premier de la directive 2004/24/CE du Parlement Europen et du Conseil du 31 mars 2004 modifiant, en ce qui concerne les mdicaments traditionnels base de plantes, la directive 2001/83/CE instituant un code communautaire relatif aux mdicaments usage humain : tout mdicament dont les substances actives sont exclusivement une ou plusieurs substances vgtales ou prparations base de plantes ou une association dune ou de plusieurs substances vgtales ou prparations base de plantes . Les substances vgtales y sont dfinies comme dsignant lensemble des plantes, parties de plantes, algues, champignons, lichens, principalement entiers, fragments ou coups, utiliss en ltat, le plus souvent desschs, mais parfois frais. Certains exsudats nayant pas subi de traitements spcifiques sont galement considrs comme des substances vgtales. Les substances vgtales sont prcisment dfinies par la partie de la plante utilise et la dnomination botanique selon le systme deux mots (genre, espce, varit et auteur) . Les prparations base de plantes comprennent les prparations5obtenues par traitement de substances vgtales, tel que lextraction, la distillation, lexpression, le fractionnement, la purification, la concentration ou la fermentation. Elles comprennent les substances vgtales concasses ou pulvrises, les teintures, les extraits, les huiles essentielles, les jus obtenus par pression et les exsudats traits . A noter quil existe diffrents types dextraits, selon leur consistance (liquide, semi-solide ou solide), leur mode de prparation (solvant, traitement pralable) et leur teneur ventuellement ajuste en un composant. Daprs la Pharmacope Europenne (7.4), Les extraits sont des prparations

- liquides (extraits fluides et teintures) - de consistance semi-solide (extraits mous ou fermes) - ou solide (extraits secs), obtenues partir de drogues vgtales, gnralement ltat sec. [] Les extraits sont principalement dfinis par leur procd de production (tat de la drogue vgtale extraire, solvant, conditions dextraction) et leurs spcifications.

Diffrents types dextraits peuvent tre distingus : - les extraits titrs sont ajusts avec une tolrance acceptable une teneur donne

en constituants ayant une activit thrapeutique connue ; lajustement du titre de lextrait est obtenu au moyen dune substance inerte ou en mlangeant des lots dextraits ;

- les extraits quantifis sont ajusts une fourchette dfinie de constituants en mlangeant des lots dextraits.

Les extraits sont prpars par des procds appropris, en utilisant de lthanol ou dautres solvants appropris. Diffrents lots de la drogue vgtale peuvent tre mlangs avant extraction.

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Les drogues6 vgtales extraire peuvent subir un traitement pralable (tel que linactivation denzymes, le broyage ou le dgraissage). De plus, des matires indsirables peuvent tre limines aprs extraction.

Daprs la Pharmacope Europenne (0765), Les teintures sont des prparations liquides gnralement obtenues soit partir de 1 partie de drogue vgtale ou de matire animale et de 10 parties de solvant dextraction, soit partir de 1 partie de drogue vgtale ou de matire animale et de 5 parties de solvant dextraction . Il convient de prciser que le mdicament base de plantes peut comporter, dans sa formulation, des vitamines et / ou des minraux, condition que leur action soit accesoire celle des drogues vgtales, substances vgtales ou prparations base de plantes (directive 2004/24/CE)7. Le mdicament base de plantes est un mdicament part entire, puisquil rpond la dfinition du mdicament donne larticle L. 5111-1 du Code de la Sant Publique et reprise larticle premier du Titre I de la directive 2001/83/CE du Parlement Europen et du Conseil du 6 novembre 2001 instituant un Code communautaire relatif aux mdicaments usage humain : On entend par mdicament toute substance ou composition8 prsente comme possdant des proprits curatives ou prventives lgard des maladies humaines ou animales [mdicament par prsentation], ainsi que tout produit pouvant tre administr lhomme ou lanimal, en vue dtablir un diagnostic mdical ou de restaurer, corriger ou modifier leurs fonctions physiologiques [mdicament par fonction]. En France, le mdicament base de plantes relve donc du monopole pharmaceutique et sa mise sur le march ncessite ainsi un enregistrement ou une AMM pralable. Il convient de noter toutefois que dans certains autres pays europens, certains mdicaments, quils soient de synthse ou base de plantes, peuvent tre vendus en dehors des pharmacies, par exemple dans des drugstores voire dans dautres commerces : cest le cas en Allemagne, en Grande-Bretagne, en Italie, en Suisse, en Autriche Nous aborderons dans cette partie diffrentes catgories rglementaires de mdicaments base de plantes, que lon dfinira parfois par opposition avec dautres catgories de produits de sant, et nous aborderons galement certaines branches connexes de la phytothrapie qui emploient des formes particulires de mdicaments base de plantes. Il convient de prciser toutefois que nous ne traiterons pas des fleurs de Bach dans ce travail puisque la florithrapie qui repose sur lutilisation dlixirs floraux dont les indications thrapeutiques concernent essentiellement le domaine psychique se rattache lhomopathie et non la phytothrapie.

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1) Mdicaments base de plantes, plantes mdicinales et plantes pour tisanes Le mdicament base de plantes se prsente sous diffrentes formes galniques (glules, comprims, sirops, suppositoires, pommades, ampoules injectables) et sa formulation comprend ainsi un ou plusieurs excipients, ce qui le diffrencie des plantes mdicinales, entires ou divises.

) Les plantes mdicinales Les plantes mdicinales sont inscrites la Pharmacope Franaise dans ses diffrentes ditions successives, la premire datant de 1818. Dans la dixime dition, la liste rvise des plantes mdicinales est divise en deux parties :

- liste A (chapitre IV.7.A de la Pharmacope Franaise) qui comprend des plantes mdicinales utilises traditionnellement en allopathie, et pour certaines en homopathie (326 plantes en 2006 contre 454 en 2000) ;

- liste B (chapitre IV.7.B de la Pharmacope Franaise) qui comprend des plantes dont le rapport bnfice / risque est considr comme ngatif pour une utilisation traditionnelle en prparation magistrale (113 plantes en 2006 contre 79 en 2000).

Ces deux listes, dans leur version de 2012 (XIe dition de la Pharmacope Franaise) sont jointes en annexes de cette thse (cf. volume 2). Depuis 2002, la Pharmacope Europenne prime sur la Pharmacope Franaise et 185 plantes y disposent dune monographie analytique. Les plantes mdicinales relvent, en France, du monopole pharmaceutique, cest--dire quelles ne peuvent tre dispenses quen pharmacie, conformment larticle L. 4211-1/5 du Code de la Sant Publique. Cependant, outre les pharmaciens dofficine (dment inscrits lOrdre), les herboristes diplms de plus en plus rares du fait de la suppression de leur diplme par le gouvernement de Vichy le 20 septembre 1941 ont le droit de dlivrer des plantes mdicinales, mme non libres , lexception toutefois des plantes inscrites sur une liste des substances vnneuses ou classes parmi les stupfiants, comme le stipule larticle L. 4211-7 du Code de la Sant Publique : Les herboristes diplms au 20 septembre 1941 ont le droit dexercer leur vie durant. Les herboristes diplms peuvent dtenir pour la vente et vendre pour lusage mdical les plantes ou parties de plantes mdicinales, indignes ou acclimates, lexception de celles mentionnes larticle L. 5132-7 [cest--dire celles inscrites sur une des listes des substances vnneuses ou classes comme stupfiants]. Ces plantes ou parties de plantes ne peuvent, en aucun cas, tre dlivres au public sous forme de mlange prpar lavance ; toutefois, des autorisations concernant le mlange de certaines plantes mdicinales dtermines peuvent tre accordes par le ministre de la sant. La vente au public des plantes mdicinales mlanges ou non est rigoureusement interdite dans tous les lieux publics, dans les maisons prives et dans les magasins autres que les officines de pharmacie et les herboristeries.

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Les herboristes diplms sont astreints, dans lexercice de leur profession, aux mmes rgles que celles qui rgissent les pharmaciens pour la vente des produits qui les concernent. De plus, certaines de ces plantes dont lusage populaire est banalis ont t libres par le dcret n 79-480 du 15 juin 1979 : il sagit de 34 plantes inscrites la Pharmacope et dont la vente en ltat est autorise pour tout commerce condition toutefois quelles ne comportent pas dindications thrapeutiques. La circulaire n346 du 2 juillet 1979 prcise que peuvent tre considres comme plantes mdicinales les plantes usage exclusivement mdicinal, lexception de tout usage alimentaire, condimentaire et hyginique. En outre, ces plantes ne doivent pas tre dlivres hors circuit pharmaceutique sous forme de mlanges, lexception de sept espces autorises: le tilleul, la verveine, la camomille, la menthe, loranger, le cynorrhodon et lhibiscus. Puis, dans un souci de prise en compte de lvolution de lutilisation de certaines plantes de la Pharmacope (introduction de ces plantes dans des complments alimentaires, rgression ou disparition de certains usages thrapeutiques), il a paru ncessaire de remettre cette liste jour et de valider lusage mdicinal pour chacune des plantes, en mentionnant leurs limites. Cest pourquoi lAFSSAPS a constitu un groupe de travail charg dtablir une nouvelle liste conue de telle sorte quelle clarifie lusage des plantes mdicinales et permette une meilleure protection de la sant publique, tout en respectant la libert du commerce. Ainsi les trois listes de plantes suivantes ont t labores par ce groupe dexperts :

- Liste 1 : plantes mdicinales utilises traditionnellement en allopathie qui correspond la liste A de la XIe dition de la Pharmacope Franaise et comporte 365 plantes.

- Liste 2 : plantes mdicinales dont lvaluation du rapport bnfice / risque est ngative qui qui correspond la liste B de la XIe dition de la Pharmacope Franaise et recense 123 plantes.

- Liste 3 : plantes mdicinales usage thrapeutique non exclusif. Cette dernire liste comprend les 147 plantes ainsi libres du monopole pharmaceutique, en application des dcrets n 2008-839 et 2008-841 du 22 aot 2008.

Ds le Moyen ge, les herboristes ont jou un rle important dans le commerce des drogues vgtales et ont reprsent une srieuse concurrence pour les apothicaires et les mdecins, ces derniers leur reprochant dexercer illgalement la mdecine. Larticle 37 de la loi du 21 germinal an XI (11 avril 1803) dtermina les droits des herboristes et soumit lexercice de cette profession lobtention dun certificat dherboriste, qui tait alors dlivr par une cole de pharmacie (les trois premires cres la mme poque tant situes Strasbourg, Paris et Montpellier) ou bien par un jury de professeurs de mdecine. Les herboristes peuvent ainsi vendre des plantes ou des parties de plantes mdicinales indignes et atoxiques, fraches ou sches. En revanche, larrt du 25 thermidor an XI leur interdit la vente des plantes exotiques et/ou vnneuses. Puis au XIXme sicle, de nombreux conflits opposrent les pharmaciens aux herboristes relativement la dlimitation des prrogatives de ces derniers, sagissant en particulier des mlanges de plantes. Les pharmaciens considraient en effet que la vente de compositions vise thrapeutique relevait de leur monopole et la jurisprudence (Cour de cassation, 9 octobre 1824 ; tribunal de la Seine, 7 mai 3 juillet 5 dcembre 1844) prcise bien que les herboristes ne peuvent dlivrer que des plantes indignes et en nature et quils ne peuvent prparer aucun mlange de plantes ou de compositions pour tisane. Enfin, la loi du 11 septembre 1941 (adopte sous le gouvernement de Vichy) supprime

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le certificat dherboriste mais accorde toutefois ceux qui en sont titulaires le droit dexercer leur vie durant, tandis que les dispositions antrieures applicables lherboristerie, notamment ce qui concerne les mlanges de plantes, restent inchanges9.

En France en 2011, un groupe de travail parlementaire prsid par le snateur socialiste Jean-Luc FICHET discute de lventuelle cration dun diplme dherboriste. Ces discussions ont conduit au dpt, le 12 juillet 2011, dune proposition de loi visant crer un diplme dherboriste et organiser la profession dherboriste. En effet, le snateur Jean-Luc FICHET dfend actuellement la rapparition de cette profession qui, selon lui, permettrait douvrir une voie de nouvelles formes de mdecine , le diplme de pharmacien ne lui semblant pas adapt la pratique de lherboristerie et cette activit lui paraissant trop peu dveloppe dans les officines. La proposition de loi visant crer un diplme et organiser la profession dherboriste que dfend la mission snatoriale que cet lu prside, comporte 5 articles.

- Larticle 1er cre le diplme et la profession dherboriste. - L'article 2 met en place dans le code de la sant publique la profession d'herboriste. Le nouvel article L. 4395-1 stipule que l'usage de ce titre est rserv aux personnes titulaires d'un diplme sanctionnant une formation spcifique d'herboriste dlivre par un tablissement de formation agr par le ministre charg de la sant. C'est l'AFSSAPS qui aura pour rle de veiller aux bonnes pratiques de cette profession et de la contrler. Seuls les herboristes pourront vendre les plantes ou parties de plantes mdicinales, indignes ou acclimates libres qui sont aujourd'hui au nombre de 148 (dcret du 22 aot 2008). Le ministre de la sant aura la possibilit d'ajouter de nouvelles plantes cette liste. Enfin, le nouvel article L. 4395-3 prcise que la vente des plantes est toujours possible pour les pharmaciens. - L'article 3 prvoit que les herboristes diplms avant 1941 conservent le droit d'exercer leur profession. - L'article 4 dispose que le Gouvernement remettra un rapport au Parlement sur l'conomie des complments alimentaires. Au-del de la profession d'herboriste, il s'agit de rflchir un meilleur encadrement de ces produits pour une meilleure protection des consommateurs. - L'article 5 prcise que toute vente de plante mdicinale devra faire l'objet d'une certification par un herboriste. Cet article vise ainsi protger le consommateur ainsi que les ressources de la flore qui ne sont pas inpuisables. Les professionnels de l'industrie agro-alimentaire seront tenus de faire certifier les plantes qu'ils utilisent par un herboriste. Cette mesure vise obliger les industriels plus de transparence dans l'utilisation des plantes dans leurs produits finis.

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Cette proposition de loi nest cependant pas encore inscrite lordre du jour des travaux parlementaires et a suscit de nombreuses ractions de la part de la profession pharmaceutique. Ainsi, selon le Docteur Franois CHAST du service de pharmacie clinique, pharmacologie et toxicologie des hpitaux universitaires de Paris-Centre (Cochin, Htel-Dieu, Broca), ce projet de loi est inutile et dangereux. La chane de scurit sanitaire que reprsente la pharmacie doit rester le cadre de lorganisation de la commercialisation des plantes ; ce dautant plus que depuis 2008, un grand nombre de plantes dont les vertus mdicinales ont pu tre vantes, est en vente libre. Selon les parlementaires auteurs de la proposition, le dveloppement de lherboristerie permettrait dagir efficacement en complmentarit des traitements traditionnels et contribuerait ainsi la matrise du dficit de notre systme de scurit sociale. Ce serait galement une rponse pour amliorer la prvention et le bien-tre . Cette approximation mlant des considrations conomiques, dont la prise en compte par lorganisation des soins doit tre un impratif, avec linvocation de raisons sanitaires, ne tient pas lanalyse objective. []

Dautres affirmations sont non moins dangereuses : Aujourdhui, les plantes mdicinales interviennent dans les traitements contre le sida ou les cancers, notamment pour liminer certains effets secondaires inhrents aux traitements [conventionnels] . Cette contre-vrit notoire nest pas sans inquiter lAcadmie nationale de Pharmacie. On stonne du silence des autorits de lAFSSAPS et de lINCa. Au mieux, lemploi de ces pratiques ne peut consister quen un accompagnement, jamais un traitement, des patients.

A lheure o il serait question de reconnatre lherboristerie comme nouvelle profession de sant, mfions-nous, plus que jamais, des amateurs clairs et des marchands despoir qui surfent sur la vague du naturel pour faire des plantes des mdicaments au rabais, tantt vritables dangers pour notre sant, tantt leurres mercantiles prsents des malades crdules et nafs.

Quant la prsidente du Conseil National de lOrdre des Pharmaciens (CNOP), Isabelle ADENOT, elle a lors dune audition organise dans le cadre de ce groupe de travail parlementaire clairement fait part de lopposition ordinale ce projet et a propos au contraire de clarifier les textes concernant les prparations de mlanges base de plantes ralises en officine. Le CNOP entend ainsi rappeler que le Code de la Sant Publique rserve aux pharmaciens la vente de certaines plantes mdicinales inscrites la Pharmacope et que ces derniers bnficient dune formation adapte pour les dispenser. De plus, le circuit pharmaceutique permet de garantir aux clients la qualit, la scurit et lefficacit des produits distribus. En outre, lOrdre fait valoir le fait que le maillage territorial officinal permet de rpondre aisment aux besoins de la population en ce domaine. Par ailleurs, il souligne le fait que les herboristes nont jamais t autoriss prparer des mlanges de plantes en dehors de certaines drogations accordes par le ministre charg de la Sant. LOrdre sinterroge galement sur lintrt quil y aurait recrer cette profession alors que pas moins de 147 plantes mdicinales ont t libralises par le dcret n 2008-841 du 22 aot 2008, ce qui autorise leur vente par tout commerce. En tout tat de cause, le principal risque couru rsiderait dans lapparition de nouveaux contentieux, linstar de ceux observs en matire de complments alimentaires base de plantes.

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La mission snatoriale prside par le snateur Jean-Luc FICHET prtend que les pharmaciens seraient incomptents en matire de plantes mdicinales car ils ne bnficieraient que dune trentaine dheures denseignements obligatoires sur les plantes, or ce chiffre sous-estime largement la ralit de leur formation thorique et pratique. En effet, titre dexemple sont numrs dans le tableau ci-aprs les diffrents enseignements relatifs aux plantes (biologie vgtale, pharmacognosie, phytothrapie et aromathrapie, reconnaissance de plantes sches ou fraches etc) dispenss la Facult de Pharmacie de lUniversit de Strasbourg, avec le nombre dheures de cours magistraux (CM), de travaux dirigs (TD) et de travaux pratiques (TP). Force est ainsi de constater quun pharmacien diplm ayant opt pour loption Officine aura suivi au moins 214 heures denseignement relatif aux plantes, la phytothrapie et la pharmacognosie, sans compter les 26 heures consacres lhomopathie et les 39 heures de mycologie des macromyctes (15 heures de CM + 24 heures de TP).

Quant aux tudiants en pharmacie se destinant lindustrie pharmaceutique ou la recherche, il leur aura t possible de suivre lunit denseignement Production industrielle de mdicaments et de produits de sant dorigine vgtale dans le cadre des Masters mention Sciences du mdicament .

Par ailleurs, en ce qui concerne la vente de plantes mdicinales par le pharmacien

dofficine, il convient de prciser que ce dernier est tenu de sapprovisionner auprs de fournisseurs soumis dclaration auprs de lANSM ou bien dtablissements pharmaceutiques autoriss le faire, conformment aux articles R. 5124-8 et R. 5124-2, 11 du Code de la Sant Publique10.

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Enseignements relatifs aux plantes dispenss en Facult de pharmacie lUniversit de Strasbourg

Units denseignement

Anne de pharmacie

Heures de CM Heures de TD Heures de TP

Biologie vgtale 2e anne 18 3 Pharmacognosie 3e anne 22 6 12

Mycologie des macromyctes

3e anne / option

Officine

15 24

Homopathie 4e anne / option

Officine

20 6

Phytothrapie et aromathrapie

5e anne / option

Officine

22 6 4

Reconnaissance de plantes

mdicinales sches

5e anne / option

Officine

12

Reconnaissance de plantes

mdicinales fraches

5e anne / option

Officine

15 15

Conseils en produits de sant base de plantes

6e anne / option

Officine

18 15

Reconnaissances vgtales,

fongiques et zoologiques

6e anne / option

Officine

15 15

Production industrielle de

mdicaments et de produits de sant dorigine

vgtale

4e ou 5e anne / option

Industrie-recherche

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) Les plantes pour tisanes Daprs la Pharmacope Europenne (1435), Les plantes pour tisanes sont constitues exclusivement dune ou plusieurs drogues vgtales destines des prparations aqueuses buvables par dcoction, infusion ou macration. La prparation est ralise au moment de lemploi. Celles-ci nexigent aucun dosage quantitatif par tasse ; elles peuvent aussi renfermer des extraits de drogues totalement insolubles (tisanes instantanes) . Daprs la monographie TISANES / Ptisanae de la Pharmacope Franaise (Xe dition, 2007), la tisane est dfinie comme tant une : Prparation pour administration orale, obtenue partir dune ou plusieurs drogues vgtales. Les drogues vgtales satisfont la monographie PLANTES POUR TISANES (1435). Leau pour tisane rpond aux exigences de leau pour la consommation humaine. Les tisanes peuvent tre obtenues par les oprations suivantes :

- macration : maintenez la drogue en contact avec de leau, temprature ambiante, pendant une dure de 30 min,

- dcoction : maintenez la drogue en contact avec de leau, bullition, pendant une dure de 15 30 min.

Ces deux procds conviennent la plupart des racines, rhizomes et corces. Pour les drogues gomme et mucilage, procdez par macration une temprature plus leve. - infusion : versez sur la drogue leau bouillante. Laissez en contact la dure prescrite.

Dans cette monographie TISANES de la Pharmacope Franaise (Xe dition, 2007), un tableau annexe indique les conditions dobtention (mthode de production et dure) ainsi que la concentration et les doses usuelles des tisanes les plus courantes11. Il convient de noter que certaines tisanes sont classes parmi les mdicaments base de plantes ds lors quelles prsentent des indications thrapeutiques. Cest le cas par exemple de la tisane Mdiflor n1 Minceur , compose de fucus, de frne, de mat vert et de piloselle et traditionnellement utilise chez ladulte comme adjuvant des rgimes amaigrissants , ou bien de la tisane Mdiflor n4 Diurtique (anciennement Rtention deau ), constitue de chiendent, de reine des prs, de frne et de busserole et traditionnellement utilise chez ladulte pour faciliter llimination rnale de leau (indications valides dans le dossier dAMM de ces mdicaments).

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2) Mdicaments base de plantes et mdicaments chimiques principe actif dorigine vgtale Le mdicament base de plantes est prpar partir dune plante ou partie de plante appele drogue vgtale ou bien partir dune prparation base de plantes tel un extrait vgtal et il comporte ainsi de nombreuses substances chimiques mlanges : titre d exemple, les spcialits destines au traitement de lhypertrophie bnigne de la prostate Tadenan et Permixon sont respectivement constitues dun extrait de prunier dAfrique Pygeum africanum et dun extrait de palmier de Floride Serenoa repens tandis que le Tanakan ou le Ginkor Fort sont constitus tous deux dun extrait de Ginkgo biloba aux proprits vasodilatatrices.

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Le mdicament chimique principe actif dorigine vgtale, quant lui, comporte une molcule active hautement purifie et concentre : cest le cas de la spcialit cytotoxique Oncovin dont le principe actif est la vinorelbine, un alcalode puissant extrait des feuilles de pervenche de Madagascar Catharanthus roseus (encore appele Vinca rosea) ainsi que du Quinimax, un mdicament antipaluden base de quinine, extraite dcorces de Cinchona sp., ou encore de la Colchicine Opocalcium, une spcialit renfermant de la colchicine aux proprits hypo-uricmiantes, extraite des bulbes de Colchicum autumnale, galement utile dans le traitement de la maladie de Behet (aphtose gnralise), dans le traitement de la fivre priodique mditerranenne ainsi que dans le traitement et la prvention des pricardites, notamment virales ou inflammatoires. Force est de constater lexistence de spcialits pharmaceutiques associant comme principes actifs la fois une prparation base de plantes et une molcule dorigine vgtale hautement purifie : cest le cas par exemple des spcialits Okimus et Quinisdine qui sont indiques dans le traitement des crampes et comportent la fois un extrait sec daubpine Crataegus sp. et de la quinine extraite dcorces de Cinchona sp. et hautement purifie. A la diffrence de la mdecine allopathique classique qui consiste en ladministration de mdicaments renfermant un ou plusieurs principe(s) actif(s) isol(s), la phytothrapie consiste en ladministration de lensemble des principes actifs contenus dans la plante. Les nombreuses molcules que cette dernire renferme agissent ainsi en synergie ce qui permet de rduire les doses administrer et donc les effets indsirables, tout en conservant une efficacit identique. En outre, laction conjugue des diffrents principes actifs permet parfois lapparition de proprits quaucun des constituants de la plante ne possde isolment. Cest notamment le cas pour les vertus hypoglycmiantes de leucalyptus (feuilles do lon tire lhuile essentielle) et du granium (parties ariennes).

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Colchicine

Quinine

Vincristine

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3) Mdicaments base de plantes, complments alimentaire base de plantes et phytocosmtiques Comme tout mdicament, les mdicaments base de plantes sont pourvus dindications thrapeutiques mentionnes dans la notice ou dans toute autre information relative au mdicament base de plantes tel le Rsum des Caractristiques du Produit (RCP) de leur dossier dAMM, tandis que les complments alimentaires, qui sont dfinis la directive europenne 2002/46/CE comme des Produits destins tre ingrs en complment de lalimentation courante, afin de pallier linsuf