boampsaisie.boamp.fr/pdf/20120069-a-miyrypdeofm4.pdfle bulletin officiel des annonces des marchés...

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BOAMPBULLETIN OFFIC IEL DES ANNONCES DES MARCHÉS PUBLICS

Edition travauxBâtiment et travaux divers

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BEdition fournitures et prestations

CEdition résultat de marché

26, rue Desaix 75727 Paris Cedex 15dila.premier-ministre.gouv.fr

ANNONCEStél. : 01 40 58 77 56 boamp.fr

DIRECTION DE L’INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE

Cinquante-sixième année

Numéro : 69 A

Vendredi 6 avril 2012

ISSN 1278-3528

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Le Bulletin officiel des annonces des marchés publics, édité par la Direction de l’informationlégale et administrative (DILA), publie les mardi, mercredi, jeudi, vendredi et samedi dechaque semaine les avis d’appel public à la concurrence et les résultats de marché.

SommaireIndex des divisions de la Classification des produits française . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

Index des descripteurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8

Index des services d’achat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10

Texte des annonces . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12

Les index permettent une recherche rapide et sélective des annonces. Une insertion peut toutefois, en raison de l’objet de sonmarché ou d’une erreur de classification, ne pas s’y trouver référencée. Nous recommandons aux lecteurs de se reporter auxtextes des annonces pour y trouver les informations pouvant les intéresser.

Pour faire paraître une annonce d’avis d’appel public à la concurrence ou d’avis d’attribution, vouspouvez :

− la saisir en toute sécurité sur le site Internet www.boamp.fr, rubrique « Publication d’annonces » ;

− la transmettre au format XML via un logiciel ou une plate-forme de dématérialisation de marché habilitépar la Direction de l’information légale et administrative.

Tarifs en vigueur (1)

Les tarifs des insertions sont accessibles sur le site Internet www.boamp.fr, rubrique « Publicationsd’annonces ».

Les avis de MAPA inférieurs à 90 000 € et les avis relatifs à la défense et à la sécurité sontexclusivement publiés sur le site Internet www.boamp.fr.

(1) Arrêté du 17 novembre 2011 publié au Journal officiel du 19 novembre 2011.

6 avril 2012 3BOAMP / Edition travaux

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ANNONCES

INDEX DES DIVISIONSDE LA CLASSIFICATION DES PRODUITS FRANÇAISE

Les annonces publiées dans le présent bulletin sont classées au sommaire enutilisant les divisions de la classification des produits française (CPF).

Chaque annonce est décrite par :

− l’indication du département concerné (dans l’ordre croissant des départements) ;

− l’objet principal du marché analysé à partir du texte de l’insertion ;− le numéro d’ordre de l’annonce dans le bulletin.

1. − Produits de la culture et de l’élevage1. – Extension de l’établissement Seillon Repos, création d’un Pôle

d’activité et de soins adaptés à Péronnas : 317. – Aménagement des espaces publics et de résidentialisation du

quartier Boiffiers et Bellevue à Saintes : 16325. – Aménagement extérieur et mise en place d’un système de traite-

ment des déchets par voie sèche pour le lycée Victor Bérard àMorez : 24

25. – Le présent marché consiste en des travaux de plantationsd’arbres, d’espaces verts, de substrats et d’engazonnement de laplateforme de la 1ère ligne de tramway à Besançon : 164

26. – Aménagement du rond point pierre loti à Pierrelatte : 2527. – Travaux d’aménagement du site du becquet - à bourth et franche-

ville : 2834. – Prestations de service de fauchage faucardage débroussaillement

abattage d’arbres curage de fossés pour le groupement decommandes à Villeveyrac : 38

37. – Installation d’une aire de jeux pour le Centre Hospitalier duChinonais à Chinon : 45

37. – Aménagement de la rue aristide briand à Saint-Cyr-Sur-Loire : 4739. – Aménagement extérieur et mise en place d’un système de traite-

ment des déchets par voie sèche pour le lycée Victor Bérard àMorez : 24

54. – Fourniture de produits alimentaires frais, surgelés et sous videpour le Centre Hospitalier à Toul : 176

57. – Travaux de restructuration-Extension de la cité scolaire HenriMeck à Molsheim : 180

59. – Entretien des espaces verts et aménagements paysagers àLille : 84, 99

59. – Réaménagement avec extension des locaux du service informa-tique au sous-sol du siège, à Wasquehal (rectificatif) : 183

60. – Travaux de voirie et d’espaces verts place des maréchaux à Beau-vais : 89

62. – Entretien des espaces verts et aménagements paysagers à Lille : 9964. – Restructuration totale du collège Albert Camus à Bayonne.(rectifi-

catif) : 18765. – Aménagement du parc des pyrénées - phase 3 à ibos : 10367. – Travaux de restructuration-Extension de la cité scolaire Henri

Meck à Molsheim : 180, 189, 19268. – Travaux de restructuration-Extension de la cité scolaire Henri

Meck à Molsheim : 19276. – Travaux de viabilisation phase 1 - quartier Luciline à Rouen : 20778. – Travaux de construction en entreprise générale ou groupement

d’entreprises d’un ensemble immobilier de 77 logements collectifsen accession à Trappes : 210

91. – La présente consultation concerne l’exécution des travaux deregroupement des infrastructures de l’irba sur le site de la baseaérienne 217 à Bretigny-Sur-Orge (rectificatif) : 215

92. – Travaux d’aménagement des terrasses 10 et 11 dans le secteur 2.1de la ZAC Seine-Arche à Nanterre (rectificatif) : 219

94. – Travaux préparatoires aux plantations d’arbres sur les routesdépartementales et les espaces verts départementaux pour leconseil général à Créteil : 154

2. − Produits sylvicoles25. – Le présent marché consiste en des travaux de plantations

d’arbres, d’espaces verts, de substrats et d’engazonnement de laplateforme de la 1ère ligne de tramway à Besançon : 164

40. − Electricité, gaz et chaleur13. – Création de 3 salles de cours sur ossature métallique au pôle

pédagogique de l’ensosp à Aix En Provence : 1157. – Prestation pour l’exploitation des installations de génie clima-

tique des bâtiments communaux, à Faulquemont : 17959. – Exploitation et gestion des installations primaires et secondaires

de chauffage, du Domaine Universitaire et Scientifique à Ville-neuve d’ascq (rectificatif) : 182

62. – Marché d’exploitation des installations de chauffage des bâti-ments communaux d’Avion : 186

41. − Eau distribuée45. – Travaux de mise en sécurité et de réfection du château d’eau

et travaux de renouvellement des équipements de surpression etdes conduites du château d’eau à Morville-En-Beauce : 60

51. – Prestation pour la vérification et le contrôle des installations tech-niques des sites industriels de la direction de l’eau et de l’assai-nissement de ReimsMetropole (rectificatif) : 174

54. – Achat de compteurs d’eau potable pour le compte du Cté CnesMoselle et Madon de Neuves Maisons : 72

45. − Travaux de construction1. – Démolition de bâtiments à Viriat : 11. – Rénovation et extension de l’école primaire avenue de la Gare à

Vonnas : 21. – Extension de l’établissement Seillon Repos, création d’un Pôle

d’activité et de soins adaptés à Péronnas : 34. – Travaux d’isolation des coursives au collège pierre gassendi à

Digne Les Bains : 46. – Mise en place de panneaux solaires thermiques pour la produc-

tion d’eau chaude sanitaire solaire pour les collèges R. Dufy àNice et Romée de Villeneuve à Villeneuve-Loubet : 5

8. – Travaux d’accessibilité de sécurité et de ravalement au lycéeGeorges Clémenceau à Reims : 6


11. – Création d’une zone d’ activités economiques “ flassa“ àLimoux : 8

6 avril 20124 BOAMP / Edition travaux

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13. – Travaux de reprise des voies de grues du terminal Graveleaudans les bassins ouest du Grand Port Maritime à Marseille : 9

13. – Création d’un carrefour giratoire et trottoir sur la RD 57f àFuveau : 10

13. – Création de 3 salles de cours sur ossature métallique au pôlepédagogique de l’ensosp à Aix En Provence : 11

13. – Amelioration d’une maison de village de 13 habitat lot unique àrognac : 12

13. – Marché à bons de commandes vrd pour le compte du CH PaysAix - CHI Aix Pertuis à Aix En Provence : 13

13. – Travaux de fouilles archéologiques dans le cadre de la réalisationde la ZAC des Vigneaux à Cuges les Pins : 14, 23, 31, 51, 105, 107,123

13. – Construction d’un centre aéré à Ceyreste : 1513. – Réalisation des opérations de Grandes Révisions Générales (Grg)

des 6 autorails SY des Chemins de Fer de Provence à Mar-seille : 161

14. – Travaux de démolition - dépollution - capitainerie de port chante-reyne à Cherbourg - Octeville : 16

17. – Travaux de désamiantage de locaux et installation de prises élec-triques dans des amphithéatres à l’université de La Rochelle : 17

17. – Aménagement des espaces publics et de résidentialisation duquartier Boiffiers et Bellevue à Saintes : 163

20A. – Réhabilitation de la maison communale de l’ospédale à Porto Vec-chio (rectificatif) : 18

20A. – Réaménagement de l’entrée principale et réfection du plateausportif au collège à St Joseph : 19

20B. – Réaménagement de l’entrée principale et réfection du plateausportif au collège à St Joseph : 19

22. – Fourniture et pose de structures et panneaux imprimés pour lesbâtiments du conseil général des côtes d’armor à Saint-Brieuc : 20

22. – Travaux de renouvellement et d’extension des réseaux eaupotable et eaux usées de la commune de Groix : 21

24. – Hôtel du département bâtiment e aménagement d’un ascenseur etde sanitaires pour personnes handicapées ou à mobilité réduite àPérigueux (rectificatif) : 22

24. – Travaux de fouilles archéologiques dans le cadre de la réalisationde la ZAC des Vigneaux à Cuges les Pins : 23

25. – Aménagement extérieur et mise en place d’un système de traite-ment des déchets par voie sèche pour le lycée Victor Bérard àMorez : 24

25. – Le présent marché consiste en des travaux de plantationsd’arbres, d’espaces verts, de substrats et d’engazonnement de laplateforme de la 1ère ligne de tramway à Besançon : 164

26. – Aménagement du rond point pierre loti à Pierrelatte : 2526. – Opération de fouilles archéologiques sur le terrain faisant l’objet

du projet d’aménagement de la zone d’activités de Lautagne àValence : 27

27. – Travaux d’aménagement du site du becquet - à bourth et franche-ville : 28

27. – Travaux de mise en place de la filière de traitement des bouesissues de la STEP de Gadencourt (1500 EH) (rectificatif) : 165


30. – Travaux de réfection des cours d’écoles sur la commune àAlès : 30


31. – Travaux de démolition du préau couvert et ex-Prévert et pose declôture autour du site à Plaisance Du Touch : 32

31. – Bâtiments départementaux - travaux d’aménagement et de répa-rations relatifs à l’étanchéité pour le conseil général de la HauteGaronne à Toulouse : 168

31. – Travaux pour la construction d’une médiathèque et d’une écolede musique communautaires à Saint Gaudens : 169

32. – Réalisation de divers travaux de voirie à Auch : 17033. – Travaux pour le déplacement de l’entrée du lycée elie faure à lor-

mont : 3333. – Réhabilitation des sanitaires de la résidence lycéenne Gustave Eif-

fel à Bordeaux : 3434. – Travaux de mise en œuvre du plan pluriannuel 2012-2014 de

réfection des voiries de la commune à Agde : 3534. – Travaux d’aménagement liés à l’extension du pôle santé à

Lunel : 3634. – Rd 21 - requalification de la chaussée et remise à niveau de la piste

cyclable - à Teyran : 3734. – Achat d’un batiment modulaire pour le pole formation de la

CCITM à Montpellier (rectificatif) : 17135. – Travaux de démolition - dépollution - capitainerie de port chante-

reyne à Cherbourg - Octeville : 3935. – Travaux de réaménagement du boulevard Saint Conwoion, axe

Courrouze République à Rennes : 4035. – Travaux de renouvellement et d’extension des réseaux eau

potable et eaux usées de la commune de Groix : 4136. – Travaux de modernisation de volets roulants sur le parc immobi-

lier de l’opac36 à Châteauroux : 4237. – Agrandissement d’un réfectoire et construction d’une cuisine

attenante dans l’école communale à Marçay : 43, 137

37. – Travaux d’aménagement d’un espace cafétéria à l’étage pour lerestaurant universitaire, rue du Plat d’étain à Tours : 44

37. – Installation d’une aire de jeux pour le Centre Hospitalier duChinonais à Chinon : 45

37. – Travaux de rénovation de voiries piétonnes (visite obligatoire :13/04 ou le 16/04) à Chinon : 46

37. – Aménagement de la rue aristide briand à Saint-Cyr-Sur-Loire : 4737. – Travaux de conception et d’installation de la fontaine - quartier

Saint-Paul dans le cadre de la première ligne de tramway del’Agglomération Tourangelle - FONT à Tours : 48

38. – Construction d’une médiathèque tête de réseau bi-polaire sur lacommune de St Siméon De Bressieux : 49

38. – Démolition des parkings silos 3, 4 et 5 et construction d’un nou-veau parking en élévation à Grenoble : 50


39. – Aménagement extérieur et mise en place d’un système de traite-ment des déchets par voie sèche pour le lycée Victor Bérard àMorez : 24

40. – Travaux de charpente bois et couverture tuiles pour différentssites à Dax : 52

40. – Construction du Centre de Formation des apprentis de laChambre de Métiers et de l’artisanat des Landes à Mont de Mar-san : 172

41. – Traaux d’assainissement, réseaux eaux usées, eaux pluviales, ruedu change à Vendôme : 53

42. – Travaux d’aménagement de jeux et d’un espace multisports dansle quartier de la croix-berthaud à Saint-Chamond : 54

42. – Les travaux concernent la réfection d’un certain nombre de voiesà Saint Etienne, Saint-Victor sur Loire et Rochetaillée : 173

44. – Travaux de restructuration et installation de systèmes de sécuritéincendie sur divers sites Tertre, Lombarderie et Loire à Nantes (rectificatif) : 55

44. – Construction d’un bâtiment énergie, thermique, matériaux et pro-cédés associés (etmpa) sur le site de l’éole polytechnique de l’uni-versité de Nantes : 56

44. – Couverture de deux courts de tennis et rénovation de sol sportifau tennis Coubertin à Saint-Nazaire : 57

44. – Aménagement d’un poste de gardiennage, création de vidéo sur-veillance aux dépôts de Trentemoult et de la Trocardiere : 58


45. – Travaux d’assainissement et d’eau potable sur la rue de Chaudy àDarvoy : 62

49. – Aménagement paysagers des abords de l’ensemble jean vilar àAngers : 63

50. – Travaux de démolition - dépollution - capitainerie de port chante-reyne à Cherbourg - Octeville : 16, 39, 64, 91

51. – Travaux d’accessibilité de sécurité et de ravalement au lycéeGeorges Clémenceau à Reims : 6, 7, 65, 70

51. – Construction d’un bassin d’orage et d’un parc de réforme aucamp de Mourmelon, zone 5, 8e régiment du matériel à Mourme-lon Le Grand : 66

51. – Construction de 15 logements locatifs individuels - rue danièlecasanova à dizy : 67

51. – Travaux d’extension du parking derrière le bâtiment 134 du quar-tier Féquant pour permettre l’accès des sprat, zone 5, 8ème RMATà Mourmelon le Grand : 68


54. – Travaux de mise en conformité des équipements électriques de lastation d’épuration sur la Commune de Maxéville : 71

54. – Travaux relatifs aux nouvelles installations électriques d’éclairagepublic à Nancy : 175

54. – Concession d’aménagement pour la réalisation d’un aménage-ment urbain à Chaligny : 177

55. – Travaux de vrd et d’extension de bâtiments pour la société AlkAbello, Les vignes des côtes à Varennes en Argonne : 74

56. – Travaux de renouvellement et d’extension des réseaux eaupotable et eaux usées de la commune de Groix : 21, 29, 41, 59, 75

57. – Fourniture et mise en œuvre d’enrobés pour les voies commu-nales à Metz : 76

57. – Terrassement et étanchéification de l’alvéole no 12 au centred’enfouissement de l’arrondissement de sarrebourg à Hesse : 77

57. – Marché d’exploitation et de travaux d’amélioration, de perfor-mance énergétique et de remise aux normes des 4 piscines muni-cipales de Metz dans le cadre d’un contrat de performance éner-gétique : 178


57. – Restructuration-Extension de la cité scolaire Henri Meck à Mols-heim : 181

59. – Travaux liés à la création des réseaux d’assainissement, de voirieet des réseaux secs pour la construction du restaurant scolaire àHerzeele (rectificatif) : 79

59. – Travaux de restructuration de la cuisine centrale du centre hospi-talier de Seclin : 80

59. – Travaux de démolition et de réaménagement logement rue HenriDurre, rue Marcel Sembat à Raismes : 81


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59. – Travaux d’aménagement de voirie rue de feleine à aulnoy lezvalenciennes : 82

59. – Curage du plan d’eau du Courghain sur la commune de Grande-Synthe : 83

59. – Aménagement du lotissement “̀chemin d’azincourt̀“ - à emer-chicourt : 85

59. – Réhabilitation de l’ecole G. Sand à Bully Les Mines : 8659. – Réaménagement avec extension des locaux du service informa-

tique au sous-sol du siège, à Wasquehal (rectificatif) : 18359. – Prestation pour l’entretien des équipements de robinetterie et de

plomberie, du patrimoine de Lille Métropole Habitat, à Lille : 18459. – Mission de maîtrise d’oeuvre de voirie, réseaux divers, études

paysagères sur les communes de Roncq, Neuville en Ferain etTourcoing : 185

60. – Travaux de réhabilitation de 74 logements collectifs - 1 et 2 alléedu faubourg - 4 lots à Creil : 87

60. – Remise en état des balcons à Villers Saint Paul et ravalement desfaçades à Liancourt : 88

60. – Travaux de voirie et d’espaces verts place des maréchaux à Beau-vais : 89

60. – Opération de rénovation des façades et de mise en accessibilitédes espaces extérieurs de la salle André Pommery avenue desDéportés à Clermont : 90


62. – Réhabilitation de l’ecole G. Sand à Bully Les Mines : 86, 9862. – Travaux d’aménagement de l’ancienne Poste : agence postale,

bibliothèque, cyberespace,salle d’évolution multi-activité à Flé-chin : 92

62. – Collège du pays de l’allœu à laventie - rénovation du cdi - relanceaprès infructueux à Arras : 93

62. – Création d’un hall et rénovation d’un bâtiment existant au muséemunicipal à Harnes : 94

62. – Travaux d’électricité dans divers appartements de l’OPH Habitatdu Littoral à Boulogne Sur Mer : 95

62. – Réfection bardages en pierre reconstituée au collège paul lange-vin à Rouvroy : 96

62. – Saint laurent blangy - saint nicolas lez arras implantation et miseen œuvre de colonnes enterrées à Arras : 97

63. – Travaux d’extension du centre de secours de Chamalières : 10064. – Réfection de la cuisine centrale du Centre Hospitalier

d’Orthez : 10164. – Restructuration totale du collège Albert Camus à Bayonne.(rectifi-

catif) : 18765. – Maintenance, travaux de mise en conformité et modernisation des

ascenseurs de la S.E.M.I à Tarbes : 10265. – Aménagement du parc des pyrénées - phase 3 à ibos : 10366. – Traitement des nez de balcons et remplacement des garde-corps

résidence le glacis 1 - route de Banyuls à Port Vendres : 10467. – Travaux de fouilles archéologiques dans le cadre de la réalisation

de la ZAC des Vigneaux à Cuges les Pins : 10567. – Travaux de restructuration-Extension de la cité scolaire Henri

Meck à Molsheim : 180, 189, 19267. – Restructuration-Extension de la cité scolaire Henri Meck à Mols-

heim : 181, 190, 19367. – Travaux d’installations de chantier, de purge, de désamiantage,

de déplombage préalables aux travaux de rénovation du Palaisdes Fêtes et du bâtiment Marseillaise à Strasbourg (rectifica-tif) : 188

68. – Quartier Dio- RMT- travaux préparatoires pour la création de 80places d’hébergement EVAT en modules préfabriqués dans lebâtiment 058, à Meyenheim : 106


68. – Fourniture et mise en place de quarante bungalows, pour la réali-sation d’une zone d’hébergement de 80 places, au profit du RMT àMeyenheim : 191



69. – Fourniture de matériel, câblage et dépose des réseaux de télé-communication sur le territoire du Sigerly à Villeurbanne : 108

69. – Agencement gymnase raymond barlet : travaux de remplacementd’éclairage électrique et des travaux d’isolation, de mise en pein-ture de murs et de plafonds à Sainte Foy Les Lyon : 109

69. – Travaux préparatoires, signalisation pour l’aménagement de larue Garibaldi à Lyon : 194

69. – Réalisation d’un terrain de football en gazon synthétique et misesaux normes du terrain en gazon naturel au stade aubert à VaulxEn Velin : 195

71. – Ecole du parc - regroupement des sections - phase 1 à Autun : 11072. – Remplacement de menuiseries extérieures et de stores , création

d’un vestiaire et réalisation de travaux dans la demi-pension aucollège Jean de l’Epine au Mans : 111

72. – Travaux de peinture et de revetements muraux pour les bati-ments municipaux à Allonnes : 112

73. – Réalisation de travaux de plomberie - chauffage - ventilationet de climatisation pour le compte de l’ Université de Savoie àChambéry : 113

73. – Requalification du parking des bleuets à Montmelian : 11473. – Marché de travaux de protection du hameau de sainte-hélène

contre les chutes de blocs à Le Bois : 11573. – Réfection des couches de roulement de chaussées sur l’autoroute

de la Maurienne pour l’année 2012(tranche ferme) et pour l’année2013 (tranche conditionnelle) : 197

73. – Travaux pour la restructuration complète du collège PierreGrange à Albertville : 198

73. – RD 119 - stabilisation de l’affaissement au lieu-dit Béguin - pR16+500 au bourg Saint Maurice. : 199

73. – Concession de travaux publics de la Commune de Valloire pour laconstruction, l’exploitation et l’entretien d’une centrale hydro-électrique située sur le cours d’eau la Valloirette. : 200

74. – Refonte des installations de chauffage, rafraichissement et venti-lation de l’Espace Louis Simon 10 rue du Châtelet à Gaillard : 116

75. – Travaux d’installation d’un tableau générale basse tension encasemat 5 au fort de Noisy à Romainville (rectificatif) : 117

75. – Marché de travaux - modernisation de la laverie - ecole élémen-taire 21, rue buffon, il est prévu des travaux de : remplacementd’équipement de cuisine - création d’une laverie à Paris : 119

75. – Modernisation des sanitaires des deux établissements scolaires,sis 11, rue Saint Merri et 18/20 rue Poulletier, 75004 à Paris : 120

75. – Travaux de restauration des menuiseries extérieures et desvitraux de la salle des fêtes de la mairie du 3e arrondissement àParis : 121

75. – Travaux de remplacement des systèmes de sécurité incendie - Lotno1 Maçonnerie, menuiserie, peinture - Lot no2 Electricité, désen-fumage, ventilation à Paris : 122


75. – Travaux de construction du Commissariat de Sécurité Publiquedu Raincy /Villemomble, place de la Gare au raincy : 202

75. – Travaux d’entretien, de grosses réparations et d’aménagementsen menuiseries, bois et pvc pour la cour des comptes à Paris : 203

75. – Travaux de construction d’un immeuble de 23 logements sociauxet d’une crèche de 66 places avec logement de fonction àParis : 204

75. – Travaux d’entretien bâtiments second oeuvre intéressant plu-sieurs services de l’état en région île de france à Paris : 205, 208,212, 218, 222, 225, 226, 227

75. – Travaux de restructuration de l’ehpad Anselme Payen àParis : 206

76. – Restauration d’une zone humide avec création d’un bras decontournement à Maniquerville : 124

76. – Passages au gaz de chaufferies 2012 pour la Maison de la jeunesseet le Stade Youri Gagarine au Havre : 125

76. – Travaux de viabilisation phase 1 - quartier Luciline à Rouen : 20777. – Travaux d’entretien bâtiments second oeuvre intéressant plu-

sieurs services de l’état en région île de france à Paris : 20878. – Reconstruction de la station d’épuration et des ouvrages associés

à Guernes : 12978. – Dévoiement des canalisations aep au PEM (pôle d’échange multi-

modal) de la Gare Versailles-Chantiers à versailles : 13078. – Travaux de construction en entreprise générale ou groupement

d’entreprises d’un ensemble immobilier de 77 logements collectifsen accession à Trappes : 210

78. – Travaux de cordistes concernant les résidences de l’opievoydépendant de la direction régionale Sud à Versailles : 211

78. – Travaux d’entretien bâtiments second oeuvre intéressant plu-sieurs services de l’état en région île de france à Paris : 212

79. – Reconquête du centre ancien - réaménagement de la rue de la Tré-moı̈lle - lot no 3 : traitement esthétique des surfaces à Thouars : 131

80. – Marche public de travaux mise en place d’un marche d’exploita-tion de chauffage des batiments communaux à Gamaches : 132

80. – Construction d’une nouvelle station d’épuration à BettencourtSaint Ouen : 133

81. – Fourniture de signalétique verticale et d’équipement de sécuritépour les besoins de l’ensemble du syndicat mixte Trifyl à Labes-siere Candeil : 134

82. – Travaux de restauration des maçonneries et remise en valeur de lafontaine du Thouron à Caussade : 135

83. – Reconstruction du ponton du Béal à Fréjus Plage : 13686. – Agrandissement d’un réfectoire et construction d’une cuisine

attenante dans l’école communale à Marçay : 13786. – Travaux de dévoiement des voiries et des réseaux préalables à la

construction du pôle neuro-cardio-vasculaire por le CHU à Poi-tiers : 138

87. – Remplacement des corniches du ps de la crouzille sur lacommune de Saint Sylvestre : 140

87. – Adaptation de 14 logements pour personnes handicapees pourl’OPH Limoges : 141

88. – Travaux de dépannages et de grosses réparations des bâtimentsdu Conseil Général des Vosges et ceux du Service Départementald’incendie et de Secours à Epinal : 214

91. – Bail d’entretien de la voirie communale à Bures Sur Yvette : 143


. .

91. – Travaux de restructuration des vestiaires du personnel, des sani-taires des professeurs et des bureaux de l’intendance au lycéeMarie Laurencin de Mennecy : 144

91. – Travaux de mise en conformité PMR et incendie et de remplace-ment de mobilier des petites classes du bâtiment 13 de l’écolepolytechnique route de Saclay à Palaiseau : 145

91. – La présente consultation concerne l’exécution des travaux deregroupement des infrastructures de l’irba sur le site de la baseaérienne 217 à Bretigny-Sur-Orge (rectificatif) : 215

91. – Construction d’une salle de classe et d’un sanitaire adapté àGometz-La-Ville (rectificatif) : 216

91. – Travaux du lot n] 9 scénographie de l’opération de constructiond’une salle de concert de musiques actuelles à Ris-Orangis : 217


92. – Travaux de démolition et de désamiantage du stade LéoLagrange avenue de La Redoute à Asnières-sur-Seine : 147

92. – Câblage voix données image pour des tableaux numériques inter-actifs dans les écoles de la Ville d’Asnières Sur Seine : 148

92. – Travaux d’aménagement des terrasses 10 et 11 dans le secteur 2.1de la ZAC Seine-Arche à Nanterre (rectificatif) : 219

92. – Travaux de transformation d’un local commercial inoccupé enlogements et réhabilitation de 4 logements occupés sis 75 rueGuyot à Bois Colombes : 220

92. – Conception-réalisation d’un ensemble de logements sociaux etd’une crèche avec label effinergie et certification habitat et envi-ronnement à Clamart : 221


93. – Travaux d’installation d’un tableau générale basse tension encasemat 5 au fort de Noisy à Romainville (rectificatif) : 117, 149

93. – Travaux de déplacement de groupes froids dans des bâtimentscommunaux à Drancy : 150

93. – Travaux de construction du Commissariat de Sécurité Publiquedu Raincy /Villemomble, place de la Gare au raincy : 202

93. – Construction du complexe cinématographique six (6) salles leMéliès à Montreuil : 224


94. – Restauration de l’église de saint leu-saint gilles à Périgny-sur-Yerres : 151

94. – Travaux de démolitions d’un ensemble bâti, à Saint Maur des Fos-sés : 152

94. – Travaux de réfection des toitures de l’école maternelle jean jauresà Vitry Sur Seine : 153

94. – Travaux préparatoires aux plantations d’arbres sur les routesdépartementales et les espaces verts départementaux pour leconseil général à Créteil : 154

94. – Travaux dans le cadre du programme voirie 2012 (1ère tranche)sur le territoire communal à Villiers sur Marne : 155



971. – Travaux pour la rénovation et l’aménagement de la Mairie deCapesterre Belle-Eau : 157

90. − Assainissement, voirie et gestion des déchets13. – Le service « nettoiement - voirie nettoyage » de la ville de Mar-

tigues assure, dans le cadre de la sécurité incendie, l’enlèvementdes végétaux auprès de la population. : 160


16. – Nettoyage des colonnes enterrées et aériennes pour la collecte desdéchets ménagers et la collecte sélective à Angoulême : 162

17. – Aménagement des espaces publics et de résidentialisation duquartier Boiffiers et Bellevue à Saintes : 163

26. – Aménagement du rond point pierre loti à Pierrelatte : 2526. – Construction d’une unité de traitement des eaux usées au hameau

du Morginas à Allan : 2627. – Travaux d’aménagement du site du becquet - à bourth et franche-

ville : 2830. – Exploitation et maintenance des filières eaux et boues de la station

d’épuration de technologie boues activées de 2 500 eh à Valle-raugue (rectificatif) : 166

30. – Collecte, transport et traitement des déchets ménagers, desdéchets non dangereux et dangereux avec tri sélectif au profit dugroupement de soutien base de défense Nîmes, Orange, Laudundu MINDEF de Toulon : 167


35. – Travaux de réaménagement du boulevard Saint Conwoion, axeCourrouze République à Rennes : 40

37. – Travaux de rénovation de voiries piétonnes (visite obligatoire :13/04 ou le 16/04) à Chinon : 46

37. – Aménagement de la rue aristide briand à Saint-Cyr-Sur-Loire : 47

41. – Traaux d’assainissement, réseaux eaux usées, eaux pluviales, ruedu change à Vendôme : 53

45. – Aménagement de voirie rue du Bourgneuf à Saint Denis EnVal : 61

45. – Travaux d’assainissement et d’eau potable sur la rue de Chaudy àDarvoy : 62

50. – Travaux de démolition - dépollution - capitainerie de port chante-reyne à Cherbourg - Octeville : 16, 39, 64, 91

51. – Programme de refection de voirie - annee 2012 à Epernay : 6954. – Délégation service public exploitation des réseaux et des stations

d’épuration de la Communauté de Communes du Pays à Mont-médy : 158

55. – Aménagement chaussées, trottoirs, parking dans diverses rues, àLigny en Barrois : 73

55. – Travaux de vrd et d’extension de bâtiments pour la société AlkAbello, Les vignes des côtes à Varennes en Argonne : 74

55. – Délégation service public exploitation des réseaux et des stationsd’épuration de la Communauté de Communes du Pays à Mont-médy : 158, 159



59. – Exécution des travaux nécessaires au remplacement d’un tronçonde conduites d’adduction d’eau potable en dn600 sur la communed’Emmerin (rectificatif) : 78

59. – Travaux liés à la création des réseaux d’assainissement, de voirieet des réseaux secs pour la construction du restaurant scolaire àHerzeele (rectificatif) : 79

59. – Aménagement du lotissement “̀chemin d’azincourt̀“ - à emer-chicourt : 85

59. – Mission de maîtrise d’oeuvre de voirie, réseaux divers, étudespaysagères sur les communes de Roncq, Neuville en Ferain etTourcoing : 185


65. – Aménagement du parc des pyrénées - phase 3 à ibos : 10367. – Travaux de restructuration-Extension de la cité scolaire Henri

Meck à Molsheim : 180, 189, 19267. – Restructuration-Extension de la cité scolaire Henri Meck à Mols-

heim : 181, 190, 19368. – Travaux de restructuration-Extension de la cité scolaire Henri

Meck à Molsheim : 19268. – Restructuration-Extension de la cité scolaire Henri Meck à Mols-

heim : 19369. – Travaux préparatoires, signalisation pour l’aménagement de la

rue Garibaldi à Lyon : 19471. – Marché pour l’entretien (vidange) des ouvrages d’assainissement

non collectif établis sur le territoire du Sivom du Louhannais : 19674. – Exploitation de la déchetterie de Sallanches : 20175. – Création de réseaux d’eaux usées communaux avenue de mont-

morency, rue houdart et avenue de la râperie à roissy-en-france : 118

76. – Gestion du service public de traitement des déchets ménagers etassimilés sur l’UVE ECOSTU’AIR de Saint Jean de Folleville : 126

77. – Création de réseaux d’eaux usées communaux avenue de mont-morency, rue houdart et avenue de la râperie à roissy-en-france : 127


78. – Reconstruction de la station d’épuration et des ouvrages associésà Guernes : 129

78. – Collecte sélective mécanisée des déchets ménagers et assimilés etlfourniture de bennes ouvertes, pour le compte de la ville auPecq : 209

80. – Construction d’une nouvelle station d’épuration à BettencourtSaint Ouen : 133

83. – Collecte, transport et traitement des déchets ménagers, desdéchets non dangereux et dangereux avec tri sélectif au profit dugroupement de soutien base de défense Nîmes, Orange, Laudundu MINDEF de Toulon : 167, 213

86. – Travaux de dévoiement des voiries et des réseaux préalables à laconstruction du pôle neuro-cardio-vasculaire por le CHU à Poi-tiers : 138

86. – Mise en place d’une station de relevage d’eaux usées à VouneuilSous Biard et réhabilitation d’une station de relevage d’eaux uséesà Biard : 139




. .

93. – Maîtrise d’oeuvre d’etudes et de conception de projets de rehabi-litation d’ouvrages d’assainissement collectif à Aulnay-Sous-Bois : 223

95. – Création de réseaux d’eaux usées communaux avenue de mont-morency, rue houdart et avenue de la râperie à roissy-en-france : 118, 127, 128, 142, 146, 156

971. – Collecte des ordures ménagères sur la commune de Petit-Bourg(rectificatif) : 228

974. – Prestation pour l’enlèvement et la valorisation de tous types dedéchets métalliques, sur tout le territoire de la CINOR à Saint-Denis, Sainte-Marie et Sainte-Suzanne de la Réunion (rectifica-tif) : 229


. .

INDEX DES DESCRIPTEURSL’index des descripteurs recense les annonces par descripteur (ou mot-matière).

Ce descripteur reprend l’activité jugée la plus significative du marché telle qu’elle figuredans l’objet. En outre, dans le cas de marché par lots, des descripteurs complémentairespeuvent être utilisés pour désigner les autres activités mentionnées dans l’annonce.

Une annonce de marché peut donc être signalée plusieurs fois : d’une part, à partirde l’objet principal du marché et, d’autre part, s’il y a lieu, à partir des différents lots.

Par exemple : une annonce classée à « Travaux de construction » dans le sommaireet comportant des lots de maçonnerie, menuiserie, électricité, peinture sera décrite de lafaçon suivante dans l’index des descripteurs :

B MBâtiment, 351 Maçonnerie, 351

Menuiserie, 351

E PElectricité, 351 Peinture (travaux), 351

Il y aura donc cinq descripteurs pour l’annonce no 351. Dans tous les cas, le numérode l’annonce suit le descripteur.

AAire de jeux : 45, 54Alimentation en eau potable : 21, 29, 41, 59, 62,

75, 78, 103, 130Amiante : 2, 6, 7, 17, 50, 65, 70, 147, 181, 187, 188,

190, 193Appareil élévateur : 169, 202Arrosage : 195, 219Ascenseur : 2, 22, 102, 172, 187, 210Assainissement : 16, 26, 39, 40, 47, 53, 62, 64, 79,

85, 91, 103, 118, 127, 128, 133, 138, 142, 146,156, 163, 181, 190, 193, 196, 207, 223

Assistance technique : 126

BBardage : 43, 49, 56, 94, 96, 100, 137, 169, 172, 181,

187, 190, 193, 198, 210, 215Bâtiment : 1, 18, 20, 34, 48, 49, 50, 55, 60, 101, 104,

129, 136, 144, 178, 204, 206, 220, 221Bâtiments modulaires : 74, 171, 188, 191Busage : 10

CCâblage : 40, 80, 108, 148Canalisations : 43, 130, 137Carrelage : 2, 3, 6, 7, 12, 24, 34, 43, 49, 65, 70, 92,

94, 100, 111, 137, 169, 172, 180, 187, 189, 192,202, 214, 216

Charpente : 2, 3, 4, 12, 15, 49, 52, 56, 86, 92, 93, 94,98, 169, 180, 183, 187, 189, 192, 198, 210, 215,216

Chauffage (exploitation) : 179, 182, 186Chauffage (travaux) : 2, 3, 5, 15, 33, 34, 43, 44, 49,

56, 67, 80, 92, 94, 100, 110, 111, 113, 116, 125,132, 137, 145, 151, 172, 181, 183, 190, 193, 202,215, 216

Climatisation : 3, 11, 67, 113, 145, 150, 157, 161,169, 179, 215

Cloison, faux plafond : 2, 3, 12, 17, 24, 49, 56, 80,87, 92, 93, 94, 100, 145, 157, 169, 172, 180, 187,189, 192, 202, 205, 208, 210, 212, 215, 218, 222,224, 225, 226, 227

Clôture : 32, 54, 68, 180, 188, 189, 192, 195, 215Collecte sélective : 162, 209, 229Couverture : 2, 3, 12, 15, 33, 43, 49, 52, 57, 86, 92,

98, 137, 153, 169, 181, 183, 187, 190, 193, 198,202, 215, 216

Cuisine (équipement) : 101, 119, 172, 187Curage : 38, 83, 188

D

Déchets : 160, 167, 209, 213, 229Déchetterie (exploitation) : 201Démolition : 1, 2, 6, 7, 12, 16, 24, 32, 39, 50, 64, 65,

70, 81, 85, 86, 91, 98, 100, 110, 136, 147, 151,152, 157, 181, 187, 190, 193, 194, 202

Détection incendie : 117, 149

E

Eclairage public : 25, 40, 47, 61, 63, 175, 195, 207,219

Electricité : 2, 3, 6, 7, 11, 12, 15, 17, 24, 33, 43, 44,49, 56, 58, 65, 66, 67, 70, 71, 80, 85, 87, 92, 93, 94,95, 100, 109, 110, 122, 135, 137, 145, 151, 157,169, 172, 174, 181, 183, 187, 190, 193, 195, 200,202, 205, 208, 210, 212, 215, 216, 218, 222, 225,226, 227

Equipement hydraulique : 72Equipement sportif : 19, 180, 189, 192Equipements spécialisés : 172Equipement thermique : 172Espaces verts : 3, 24, 25, 28, 38, 45, 47, 84, 89, 99,

103, 154, 163, 164, 172, 180, 183, 187, 189, 192,207, 210, 215, 219

Etanchéité : 2, 3, 6, 7, 15, 19, 33, 49, 56, 60, 65, 70,77, 94, 100, 168, 169, 172, 187, 202, 210, 215, 216

F

Ferronnerie : 135Fluides médicaux : 138Fondations spéciales : 100, 187, 202Fontainerie : 48

GGénie civil : 27, 47, 129, 177, 207, 219Glissières de sécurité : 188Gros œuvre : 2, 3, 4, 6, 7, 12, 15, 17, 33, 49, 56, 65,

66, 70, 80, 86, 92, 94, 98, 100, 110, 144, 157, 169,172, 180, 183, 187, 189, 192, 202, 210, 215, 216,224

Groupe électrogène : 117, 149

IInstallation portuaire : 9, 16, 39, 64, 91Isolation : 4, 12, 43, 109, 137, 172, 187, 202, 205,

208, 212, 218, 222, 225, 226, 227

LLaboratoire (matériel) : 198

MMaçonnerie : 3, 4, 19, 24, 30, 43, 44, 92, 97, 117,

122, 135, 137, 145, 149, 151, 169, 211Maintenance : 102, 184Matériel de manutention : 174Matériel de sécurité : 134Menuiserie : 2, 3, 6, 7, 12, 15, 17, 24, 33, 34, 43, 44,

49, 56, 65, 70, 80, 87, 92, 93, 94, 100, 110, 111,121, 122, 137, 145, 151, 157, 169, 172, 180, 183,187, 189, 192, 198, 202, 203, 205, 208, 210, 212,215, 216, 218, 222, 224, 225, 226, 227

Métallerie : 2, 3, 11, 49, 93, 140, 172, 180, 189, 192,198, 202, 205, 208, 212, 215, 218, 222, 225, 226,227

Mobilier : 17, 36, 54, 93, 145, 157, 172, 224Mobilier extérieur : 85, 89, 163, 191, 219

OOccultation : 42, 49, 93, 111, 198, 205, 208, 210,

212, 214, 215, 218, 222, 225, 226, 227Ordures ménagères (prestations) : 162, 167, 213,

228


. .

Ouvrage d’infrastructure : 60Ouvrage hydraulique : 200

PPanneaux : 20Passerelle : 28Peinture (travaux) : 2, 3, 4, 6, 7, 11, 12, 15, 17, 24,

33, 43, 44, 49, 56, 58, 65, 70, 87, 90, 92, 93, 94,100, 109, 110, 111, 112, 117, 121, 122, 135, 137,141, 145, 149, 151, 157, 169, 172, 180, 183, 187,189, 192, 202, 205, 208, 210, 211, 212, 215, 216,218, 222, 224, 225, 226, 227

Piscine : 178Plâtrerie : 2, 3, 24, 33, 34, 43, 44, 49, 92, 94, 100,

110, 137, 169, 180, 187, 189, 192, 205, 208, 212,216, 218, 222, 225, 226, 227

Plomberie : 2, 3, 6, 7, 12, 15, 24, 33, 34, 44, 49, 56,65, 70, 80, 87, 92, 94, 100, 111, 113, 135, 141,157, 169, 172, 184, 187, 202, 205, 208, 212, 215,216, 218, 222, 225, 226, 227

Produits de l’agriculture : 176Produits travail des métaux : 136

RRavalement : 6, 7, 12, 65, 70, 88, 94, 96, 151, 169,

202, 210, 211Réseaux divers : 8, 36, 53, 78, 80, 108, 138

Revêtements de sols : 2, 3, 6, 7, 11, 15, 17, 33, 56,57, 58, 65, 70, 87, 93, 100, 110, 111, 157, 172,180, 187, 189, 192, 205, 208, 210, 212, 215, 216,218, 222, 224, 225, 226, 227

Revêtements muraux : 3, 15, 44, 112, 145, 157,202, 205, 208, 212, 218, 222, 224, 225, 226, 227

Robinetterie (matériel) : 184

S

Sanitaire : 2, 3, 12, 15, 22, 24, 33, 34, 43, 49, 56,100, 120, 137, 141, 157, 172, 181, 190, 193, 202,205, 208, 212, 218, 222, 225, 226, 227

Sécurité incendie : 55, 110, 122, 169, 174

Serrurerie : 4, 12, 33, 49, 63, 100, 110, 157, 169,172, 180, 187, 189, 192, 198, 202, 205, 208, 210,212, 215, 218, 219, 222, 224, 225, 226, 227

Signalétique : 90, 134, 219

Signalisation : 10, 36, 40, 47, 134, 188, 194

Sonorisation : 157, 217

Station d’épuration : 133, 165

Station d’épuration (exploitation) : 158, 159, 166

Station de relevage : 139

TTélécommunications : 108Terrain de sport : 45, 180, 189, 192, 195Terrassement : 2, 3, 8, 10, 14, 15, 23, 24, 27, 31, 36,

40, 49, 51, 77, 85, 100, 103, 105, 107, 115, 123,163, 164, 180, 188, 189, 192, 194, 215, 219

Tous corps d’état : 18, 119, 204, 206, 221Transformateur : 117, 149Travaux dans l’eau : 124Travaux de viabilité : 106

VVentilation : 2, 12, 15, 34, 44, 46, 49, 56, 80, 100,

110, 111, 113, 116, 122, 145, 161, 169, 215Vitraux : 121, 151Vitrerie : 121, 205, 208, 212, 218, 222, 225, 226,

227Voies ferrées : 9Voirie : 9, 13, 35, 36, 40, 68, 89, 131, 138, 143, 154,

155, 163, 170, 197Voirie et réseaux divers : 2, 3, 8, 10, 15, 17, 21, 24,

25, 28, 29, 33, 37, 41, 47, 54, 56, 58, 59, 61, 69, 73,74, 75, 76, 79, 82, 85, 90, 100, 103, 114, 163, 164,169, 172, 173, 177, 180, 181, 183, 185, 187, 189,190, 192, 193, 199, 202, 207, 210, 215, 216, 219

ZZinguerie : 3, 49, 169


. .

INDEX DES SERVICES D’ACHATCet index recense les organismes publiant un avis de marché dans le présent bulletin,

avec, pour chacun d’entre eux, l’indication du numéro d’annonce concernée

A

Agglomération Grand Angoulême : 162

C

CAF du Nord à Lille : 84, 99CA nord Basse-Terre de Sainte-Rose : 228Cap l’Orient à Lorient : 21, 29, 41, 59, 75CCI de Montpellier : 171Centre hospitalier de Seclin : 80Centre hospitalier de Toul : 176Centre hospitalier d’Orthez : 101Centre hospitalier du Chinonais : 45, 46CH Pays Aix - CHI Aix-Pertuis : 13CHU de Poitiers : 138CINOR de Sainte-Clotilde : 229CODECOM du Pays de Montmédy : 158, 159Collectivité territoriale de Corse : 19Communauté d’agglomération Est-Ensemble de

Romainville : 224Communauté communes Pays de Verneuil : 28Communauté d’agglomération de Poitiers : 139Communauté d’agglomération de Reims : 174Communauté de communes du Saint-Gau-

din : 169Communauté urbaine de Dunkerque : 83Communauté urbaine de Lille : 78Communauté urbaine de Lyon : 194Communauté urbaine du Grand-Nancy : 71, 175Commune d’Agde : 35Commune de Bures-sur-Yvette : 143Commune de Ceyreste : 15Commune de Cherbourg-Octeville : 16, 39, 64,

91Commune de Darvoy : 62Commune de Ligny-en-Barrois : 73Commune de Limoux : 8Commune de Marcay : 43, 137Commune de Morville-en-Beauce : 60Commune de Plaisance-du-Touch : 32Commune de Porto-Vecchio : 18Commune de Saint-Nazaire : 57Commune de Saintes : 163Commune de Sallanches : 201Commune de Valleraugue : 166Commune de Vaulx-en-Velin : 195Commune de Vonnas : 2Commune d’Herzeele : 79Conseil général des Alpes-de-Haute-Pro-

vence : 4Conseil général des Pyrénées-Atlantiques : 187Conseil général de la Dordogne : 22Conseil général de la Haute-Garonne : 168Conseil général de la Sarthe : 111Conseil général de la Savoie : 199Conseil général de l’Hérault : 37Conseil général des Alpes-Maritimes : 5Conseil général des Vosges : 214

Conseil général du Gers : 170Conseil général du Pas-de-Calais : 93, 96Conseil général du Val-de-Marne : 154Conseil régional Champagne-Ardenne : 6, 7, 65,

70Conseil régional d’Aquitaine : 33, 34Cour des comptes de Paris : 203Cté d’agglomération des Portes de l’Eure : 165Cté cnes Cœur d’Ostrevent : 85Cté cnes Montfaucon-Varennes : 74Cté cnes Moselle-et-Madon de Neuves-Mai-

sons : 72Cté d’agglomération de la Porte du Hainaut à

Wallers : 81Cté d’agglomération du Grand Tarbes : 103Cté d’agglomération du Grand Besançon : 164Cté de cnes d’agglomération de Sarrebourg : 77Cté de cnes Montélimar - Sésame : 26Cté de communes du pays de Bièvre : 49Cté de communes nord du bassin de Thau : 38

D

Département des Côtes-d’Armor : 20DIR centre-ouest de Limoges : 140

E

Ecole polytechnique de Palaiseau : 145ENSOSP d’Aix-en-Provence : 11EPADESA de Nanterre : 219ESID de Metz : 66, 68, 106, 191Essonne Aménagement à Evry : 217Expansiel Promotion de Saint-Maurice : 210

G

Grand port maritime de Marseille : 9Groupement Set-Transamo à Tours : 48Groupe Opievoy de Versailles : 211

I

Immochan Aménagement de Villeneuve-d’Ascq : 185

L

Lille Métropole Habitat : 184

M

MINDEF de Saint-Germain-en-Laye : 215MINDEF de Toulon : 167, 213Ministère de la défense de Paris : 117, 149

N

Noréade/Wasquehal : 183

O

Oise Habitat : 87, 88OPAC de l’Indre : 42OPAC sud de Marseille : 12OPDH des Hauts-de-Seine : 220OPH - Habitat du Littoral de Boulogne-sur-

Mer : 95OPH Clamart Habitat : 221OPH de Limoges : 141OPH des Pyrénées-Orientales : 104

P

Paris Habitat : 204Pas-de-Calais Habitat : 97Préfecture de la région Ile-de-France : 205, 208,

212, 218, 222, 225, 226, 227Préfecture de Police de Paris : 202

R

Région Ile-de-France : 122, 144Région Paca : 161Reims Habitat Champagne-Ardenne : 67Rouen Seine Aménagement : 207

S

SAEMPA d’Aubagne : 14, 23, 31, 51, 105, 107,123

SATEL de Saint-Paul-les-Dax : 172SAU Chaligny Neuves-Maisons : 177SCAEB de Bischheim : 180, 181, 189, 190, 192,

193SDIS du Puy-de-Dôme : 100SEM 92 : 147SEMCODA de Bourg En Bresse : 1, 3SEMDAS à la Rochelle : 17SEMI à Tarbes : 102S E M I T A N , m a n d a t a i r e d e l a C U N d e

Nantes : 58Sempariseine de Paris : 206SEMSAMAR à Baie-Mahault : 157SEVEDE à Saint-Jean-de-Folleville : 126SFTRF à Modane : 197SIAH des Vallées du Croult : 118, 127, 128, 142,

146, 156SIEM Saint-Maur-des-Fossés : 152SIGERLY de Villeurbanne : 108SITE Berteaucourt , Saint-Léger , Saint-

Ouen : 133SIVOM du Louhannais : 196SMGSEVESC de Versailles : 130


. .

SOCAD mandataire du conseil régional deFranche-Comté : 24

Société d’aménagement de la Savoie : 198SPR Pays de la Loire : 56Syndicat des Rivières-Valmont : 124Syndicat mixte Trifyl à Labessière-Candeil : 134

TTour(s) Habitat : 44

UUniversité de Nantes : 55Université de Savoie : 113Université Lille-1 de Villeneuve-d’Ascq : 182

VValence agglomération Sud Rhône-Alpes : 27Ville d’Alès : 30Ville d’Allonnes : 112Ville d’Angers : 63Ville d’Asnières-sur-Seine : 148Ville d’Aulnay-sous-Bois : 223Ville d’Aulnoy-lez-Valenciennes : 82

Ville d’Autun : 110Ville d’Avion : 186Ville de Beauvais : 89Ville de Bully-les-Mines : 86, 98Ville de Caussade : 135Ville de Clermont : 90Ville de Dax : 52Ville de Drancy : 150Ville de Faulquemont : 179Ville de Fléchin : 92Ville de Fréjus : 136Ville de Fuveau : 10Ville de Gaillard : 116Ville de Gamaches : 132Ville de Gometz-la-Ville : 216Ville de Grenoble : 50Ville de Guernes : 129Ville du Bois : 115Ville de Lunel : 36Ville de Martigues : 160Ville de Metz : 76, 178Ville de Montmélian : 114Ville de Paris : 119, 120, 121

Ville de Périgny-sur-Yerres : 151

Ville d’Epernay : 69

Ville de Pierrelatte : 25

Ville de Rennes : 40

Ville de Saint-Chamond : 54

Ville de Saint-Cyr-Sur-Loire : 47

Ville de Saint-Etienne : 173

Ville de Saint-Denis-en-Val : 61

Ville de Sainte-Foy-les-Lyon : 109

Ville de Strasbourg : 188

Ville de Thouars : 131

Ville de Valloire : 200

Ville de Vendôme : 53

Ville de Villiers-sur-Marne : 155

Ville de Vitry-sur-Seine : 153

Ville d’Harnes : 94

Ville du Havre : 125

Ville du Pecq : 209


. .

TEXTE DES ANNONCESMODÈLE NATIONAL

Les annonces sont présentées dans l’ordre croissant des départements

01 - AIN

Avis d’appel public à la concurrenceAutres avis d’appel public

1 − Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : SEM-CODA.

Correspondant : M. le président directeur général de la SEM-CODA, 50 rue du Pavillon Cs91007, 01009 Bourg-en-BresseCedex, tél. : 04-74-22-40-66, télécopieur : 04-74-22-99-44.

Objet du marché : démolition de bâtiments à VIRIAT.Type de marché de travaux : exécution.Lieu d’exécution : avenue de Mâcon, 01440 Viriat.Caractéristiques principales : Refus des variantes.Prestations divisées en lots : oui.Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Durée du marché ou délai d’exécution : 2 mois à compter de la

notification du marché.Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs écono-

miques attributaire du marché : groupement d’entreprises soli-daires.

Unité monétaire utilisée, l’euro.Conditions de participation :Critères de sélection des candidatures : conformité administrative.Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candi-

dat : justifications à produire en fonction du Règlement de Consul-

tation.Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonc-

tion des critères énoncés dans le cahier des charges (règlementde la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.Date limite de réception des offres : 4 mai 2012, à 16 heures.Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudica-

teur/l’entité adjudicatrice : 121039CSTTRA2023P.Renseignements complémentaires : le dossier peut être téléchargé

sur la plateforme : www.achatpublic.com.Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offresseront adressées à M. le président directeur général de la SEM-CODA, 50 rue du Pavillon Cs91007 - 01009 Bourg en BresseCedex.

Date d’envoi du présent avis à la publication : 3 avril 2012.Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique

peuvent être obtenus : Delers et Associés, architecte., tél. : 04-74-22-92-47.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratifpeuvent être obtenus : Semcoda., tél. : 04-74-22-40-66.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :Quick Print.7 rue de la Tour, 01000 St Denis-les-Bourg, tél. : 04-74-21-08-75,télécopieur : 04-74-21-28-09.

Renseignements relatifs aux lots : Lot 009. − démolitions.Lot 041. − contreforts.

2 − Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Communede Vonnas.

Correspondant : M. le maire, rue Docteur Perret, 01540 Von-nas.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services géné-raux des administrations publiques.

Objet du marché : rénovation et extension de l’école primaireà Vonnas (01).

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d’exécution : avenue de la Gare, 01540 Vonnas.Code NUTS : FR711.

Caractéristiques principales : aménagement de 10 salles de classe de l’école primaire, de 5salles de classe de l’école maternelle, d’un restaurant scolaire,des locaux connexes et des espaces extérieurs

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : une visite est obligatoire pour les lots 2 - 3 et 4 etconseillée pour les autres lots (modalités dans le règlement deconsultation). Le délai de réalisation des travaux est de 26 mois,y compris le mois de préparation et 2 mois de congés.

Options : descriptions concernant les achats complémentaires :les PSE (ex options) décrites dans les pièces techniques sontobligatoirement à chiffrer.

Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 21 juin 2012.

Cautionnement et garanties exigés : la retenue de garantie pourraêtre remplacée par une garantie à première demande. L’avancene pourra être mandatée qu’après présentation d’une garantie àpremière demande égale à 100 % de l’avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou référencesaux textes qui les réglementent : le financement de l’opération estassuré par le maître d’ouvrage sur ses fonds propres et/ouemprunts et/ou subventions. Le règlement de sommes dues sefera par virement dans un délai maximum de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs écono-miques attributaire du marché : la forme du groupement aprèsattribution sera obligatoirement un groupement solidaire.

Unité monétaire utilisée, l’euro.

Conditions de participation :Critères de sélection des candidatures.Le maître d’ouvrage jugera de la conformité du dossier admi-

nistratif et de la capacité du candidat selon les critères suivants :− présence et validité des pièces demandées ;− capacités professionnelles, techniques et financières.Situation juridique - références requises : − une lettre de candidature, dûment datée et signée, indi-

quant en cas de groupement le nom des sociétés en faisant par-tie et précisant le nom du mandataire (les candidats peuventutiliser l’imprimé intitulé Dc1). Cette lettre ne sera recevable quesi elle regroupe l’ensemble des attestations de l’imprimé Dc1, àsavoir les points a à k. Il est précisé que les signataires doiventavoir le pouvoir d’engager la personne qu’ils représentent ;

− une déclaration du candidat de type Dc2 dernière versionavec précision le cas échéant de l’opérateur économique surlequel il compte s’appuyer pour présenter sa candidature et jus-tifications à l’appui ;


. .

− l’imprimé Noti2 ou DC 7 ou équivalents relatifs à la situa-tion du candidat au 31 décembre de l’année qui précède l’annéede lancement de la consultation

Le candidat pourra joindre en lieu et place de ces justificatifsune déclaration sur l’honneur dûment datée et signée ;

− les sociétés en redressement judiciaire doivent fournir lacopie du jugement du tribunal : le candidat sera admis s’il esthabilité à poursuivre son activité pendant la période d’exécutiondu marché ; conformément à la lettre circulaire no 2008-054,l’entreprise placée en procédure de redressement judiciairedevra produire également l’imprimé Noti2 ou DC 7 ou pièceséquivalentes.

Capacité économique et financière - références requises : − déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le

chiffre d’affaires concernant les travaux objet du marché, réalisésau cours des trois derniers exercices disponibles ;

− preuve d’une assurance pour les risques professionnels(sont dispensés d’assurance responsabilité décennale les lots17-équipements de cuisine et 18-espaces verts).

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : − déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candi-

dat et l’importance du personnel d’encadrement ;− certificat de qualifications professionnelles. (Voir informa-

tions sur les lots).La capacité du candidat peut être apportée par tout moyen,

notamment par des certificats d’identité professionnelle OU desréférences de travaux exécutés au cours des 5 dernières annéesattestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliserla prestation pour laquelle il se porte candidat.

Marché réservé : non.Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonc-


Une enchère électronique ne sera pas effectuée.Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 mai 2012, à 12 heures.Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la

date limite de réception des offres.Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudica-

teur/l’entité adjudicatrice : 5355-10-MO-01.Renseignements complémentaires : l’organisme acheteur choisit le

mode de transmission des plis par voie papier ; si le candidatchoisit la transmission électronique, les modalités de transmis-sion sont définies dans le règlement de consultation.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contrac-tuels et additionnels : Le dossier de consultation est téléchargeablegratuitement sur www.semcoda.com ou remis à chaque candi-dat qui en fait la demande par écrit au reprographe contre paie-ment dans les conditions indiquées dans le règlement de consul-tation.

Date d’envoi du présent avis à la publication : 3 avril 2012.Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de parti-

cipation doivent être envoyés : Semcoda - Service Amo - Conduc-teur d’opération.50 rue du Pavillon CS 91007, 01009 Bourg-en-Bresse Cedex,adresse internet : http://www.semcoda.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre techniquepeuvent être obtenus : Espace Projet Architecture.

Correspondant : M. Francis Poirson za en Pragnat Nord,01500 Amberieu-en-Bugey, tél. : 04-74-35-04-72, télécopieur :04-74-38-19-41.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratifpeuvent être obtenus : Semcoda - Service Amo.

Correspondant : Mlle Julie Mérand, tél. : 04-74-50-63-72, télé-copieur : 04-69-41-00-92, courriel : [email protected].

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :Quickprint.7 rue de la Tour, 01000 St Denis-en-Bugey, tél. : 04-74-21-08-75,télécopieur : 04-74-21-28-09, courriel : [email protected].

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administra-tif de Lyon 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenusconcernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Adminis-tratif de Lyon même adresse.

Renseignements relatifs aux lots : Lot 01. − Terrassements - VRD

Qualif : 1311 - 1321 - 1341.Lot 02. − Démolitions - DésamiantageQualif : 1112 - 1513.Lot 03. − Gros œuvreQualif : 2112.Lot 04. − Ossature et charpente bois - CouvertureQualif : 2311 - 3181.Lot 05. − EtanchéitéQualif : 3222.Lot 06. − Revêtements de façadesQualif : 2132.Lot 07. − Menuiseries extérieures aluminiumQualif : 3522.Lot 08. − MétallerieQualif : 4412.Lot 09. − Menuiseries intérieures boisQualif : 4311.Lot 10. − Platrerie - PeintureQualif : 4132 - 6111.Lot 11. − Carrelages - Faı̈encesQualif : 6312.Lot 12. − Sols souplesQualif : 6222.Lot 13. − Plafonds suspendusQualif : 7212.Lot 14. − AscenseurQualif : sur références.Lot 15. − Chauffage - VMC - Plomberie - Sanitaire - Aspiration

centraliséeQualif : 5311 - 5431 - 5111.Lot 16. − Electricité - Courants faiblesQualif : E2 - CF2.Lot 17. − Equipements de cuisineQualif : sur références.Lot 18. − Espaces vertsQualif : 1351.

3 − Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : SEM-CODA.

Correspondant : M. le président directeur général de la SEM-CODA, 50 rue du Pavillon CS 91007, 01009 Bourg-en-Bresse,tél. : 04-74-22-40-66, télécopieur : 04-74-22-99-43.

Objet du marché : extension de l’établissement Seillon ReposCréation d’un Pôle d’activité et de soins adaptés.

Type de marché de travaux : exécution.Lieu d’exécution : chemin des Carronnières, 01960 Péronnas.Caractéristiques principales : Refus des variantes.Prestations divisées en lots : oui.Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Durée du marché ou délai d’exécution : 7 mois à compter de la

notification du marché.Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er sep-

tembre 2012.Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonc-


Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 mai 2012, à 12 heures.Date d’envoi du présent avis à la publication : 3 avril 2012.Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique

peuvent être obtenus : DOSSE Architectes Associés.Correspondant : M. Dosse 3, rue Docteur Nodet, 01000 Bourg-

en-Bresse, tél. : 04-74-21-27-23.Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif

peuvent être obtenus : SEMCODA.Correspondant : christophe Crevat 50 rue du pavillon CS

91007, 01009 Bourg-en-Bresse, tél. : 04-74-14-14-85, courriel : [email protected].

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :QUICK PRINT.7 rue de la Tour, 01000 St Denis-les-Bourg, tél. : 04-74-21-08-75,télécopieur : 04-74-21-28-09, courriel : [email protected].

Renseignements relatifs aux lots : Lot 010. − Terrassement - V.R.D. - Espaces verts.


. .

Lot 040. − Gros œuvre - Maçonnerie - Façades.Lot 050. − Charpente - couverture - zinguerie.Lot 070. − Etanchéité.Lot 080. − Menuiseries extérieures aluminium - métallerie.Lot 090. − Menuiseries intérieures bois.Lot 140. − Plâtrerie - peinture - plafonds suspendus.Lot 170. − Plomberie - sanitaire - chauffage - rafraichissement.Lot 190. − Electricité - courants faibles.Lot 400. − Carrelage - faı̈ence.Lot 420. − Revêtements de sols collés.

04 - ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE


4 − Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : ConseilGal des Alpes de Hte Provence.

Correspondant : M. Bianco Jean-Louis, Président du conseilgénéral, hôtel du département 13, rue du Docteur Romieu,04003 Digne-les-Bains.

Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autrespouvoirs adjudicateurs.


Objet du marché : travaux d’isolation des coursives au collègePierre Gassendi à Digne les bains - pPMC 2012.


L’avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : le délai d’exécution de l’ensemble des lots est de trois mois,incluant la période de préparation des travaux

Options : descriptions concernant les achats complémentaires.Concernant le lot 1 :− option no1 : création d’une dalle, radier béton ;− option no2 : démolition, planchers et protections anti-chute.Concernant le lot 2 :− option no1 : peinture sur métaux ferreux, abris à casier ;− option no2 : peinture sur métaux ferreux, coursives bâtiment

5.Concernant le lot 4 :− option : pose de dispositif anti-pigeons.Refus des variantes.La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur

les marchés publics de l’OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de5 % du montant initial du marché sera constitué.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou référencesaux textes qui les réglementent : prix fermes actualisablesDélai global de paiement : 30 joursBudget investissement du conseil général.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs écono-miques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne sou-haite imposer aucune forme de groupement à l’attributaire dumarché.

Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : fran-çais.

Unité monétaire utilisée, l’euro.

Conditions de participation :Situation juridique - références requises : − copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en

redressement judiciaire ;− déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat

n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 43 du CMP ;− la lettre de candidature et habilitation des co-traitants ;− le pouvoir de la personne habilitée à engager la société ;− renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi men-

tionnée à l’article L. 5212-1 à 4 du code du travail.Capacité économique et financière - références requises : -Déclara-

tion concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affairesconcernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours destrois derniers exercices disponibles ;.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : − déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candi-

dat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacunedes trois dernières années ;

− liste des travaux exécutés au cours des cinq dernièresannées, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les tra-vaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant,l’époque et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ontété effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement àbonne fin.

Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonc-

tion des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :− prix des prestations : 80 % ;− valeur technique : 20 %.


Date limite de réception des offres : 19 avril 2012, à 12 heures.Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la

date limite de réception des offres.

Autres renseignements :Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudica-

teur/l’entité adjudicatrice : 12MTD010.

Date d’envoi du présent avis à la publication : 3 avril 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre techniquepeuvent être obtenus : conseil général des Alpes de Haute-Provence.

Correspondant : M. Loı̈c CORNATON maison technique deDigne les bains Quartier “la tour“, 04000 Digne-les-Bains, tél. :04-92-31-89-90, télécopieur : 04-92-32-10-71.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratifpeuvent être obtenus : conseil général des Alpes de Haute-Provence.

Correspondant : Mme Dominique ALENDA 13, rue du Doc-teur Romieu Service des affaires juridiques, 04000 Digne-les-Bains, tél. : 04-92-30-06-53, télécopieur : 04-92-30-05-05, courriel : [email protected].

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administra-tif de Marseille 22-24, rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06.

Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours :détails d’introduction des recours :Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 ducode de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avantla signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 duCJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du cja.- recours contre une décision administrative prévu aux articlesR. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2mois suivant la notification ou publication de la décision de l’or-ganisme.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenusconcernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif deMarseille 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 - tél. :04.91.13.48.30 - télécopieur : 04.91.81.13.87Médiation : mission de conciliation : le Tribunal administratif deMarseille peut exercer une mission de conciliation conformé-ment à l’article L. 211-4 Code Justice AdministrativePour les différends liés à l’exécution du marché : Comité consul-tatif interrégional de règlement amiable conformément à l’article127 du CMP : Préfecture de Région bd Paul Peytral 13282 Mar-seille Cedex 20.

Renseignements relatifs aux lots : Lot 1. − Gros œuvre / Maçonnerie.Lot 2. − Peinture.Lot 3. − Traitement des façades.Lot 4. − Charpente métallique, serrurerie.

06 - ALPES-MARITIMES


5 − Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : conseilgénéral des Alpes-Maritimes.

Correspondant : M. le président du conseil général des Alpes-


. .

Maritimes, direction générale adjointe pour les finances, lacommande publique, la documentation et les archives - directiondes finances, de l’achat et de la commande publique - serviceorganisation des procédures - cADAM- 8 route de Grenoble -B.P. 3007 - bâtiment Préfecture- bureau 317 - 9h à 11h45 et13h30 à 16h30, 06201 Nice Cedex 3, tél. : (+33)4-97-18-73-65, télé-copieur : (+33)4-89-04-29-89, courriel : [email protected],adresse internet : http://wwww.e-marches06.fr.



Objet du marché : production d’eau chaude sanitaire solairepour les collèges R. Dufy à Nice et Romée de Villeneuve àVilleneuve-Loubet.

Type de marché de travaux : exécution.Lieu d’exécution : département des Alpes - maritimes.L’avis implique un marché public.Caractéristiques principales :

les travaux concernent la mise en place de panneaux solairesthermiques et le raccordement des installations aux productionsexistantes pour 2 collèges du département

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s’agit de travaux de dépose et d’évacuations deséquipements et réseaux non conservés ainsi que la mise enœuvre des nouveaux dispositifs.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur

les marchés publics de l’OMC : non.Prestations divisées en lots : oui.Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Cautionnement et garanties exigés : chaque paiement fera l’objet

d’une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditionsprévues aux articles 101, 102 et 103 du Code des marchéspublics.La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire,par une garantie à première demande, dans les conditions pré-vues à l’article 102 du Code des marchés publics. Le remplace-ment de la retenue de garantie par une caution personnelle etsolidaire n’est pas autorisé.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou référencesaux textes qui les réglementent : le règlement s’effectuera par man-dat administratif suivi d’un virement. Selon les règles de lacomptabilité publique et dans les délais réglementaires (délaiglobal de paiement de 30 jours conformément aux dispositionsde l’article 98 du Code des marchés publics).Le financement s’effectuera sur le budget départemental et surles ressources propres du Département.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs écono-miques attributaire du marché : en cas d’attribution du marché àun groupement d’opérateurs économiques, la forme imposéesera celle du groupement solidaire.

L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions parti-culières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : fran-çais.

Unité monétaire utilisée, l’euro.Conditions de participation :Situation juridique - références requises : − lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses

co-traitants ou imprimé Dc1, datée et signée ;− déclaration sur l’honneur datée et signée par laquelle le

candidat atteste ne pas entrer dans les cas d’une interdiction desoumissionner visée aux articles 8 et 38 de l’ordonnance no2005-649 en date du 06.06.2005 et à l’article 29 de la loi no2005-102 en date du 11.02.2005 ou rubrique F1 de l’impriméDc1 ;

− pouvoir de la personne habilitée à engager la société ourubrique C1 de l’imprimé Dc2 ;

− déclaration du candidat individuel ou du membre du grou-pement de l’imprimé Dc2 rubriques a, b et C.

Capacité économique et financière - références requises : − déclaration concernant le chiffre d’affaires global des trois

derniers exercices disponibles ou rubrique D1 du Dc2 ;− si le candidat est en redressement judiciaire, copie du juge-

ment ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 del’imprimé Dc2.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) mini-mal(aux) exigé(s) : chiffre d’affaires annuel global supérieur ouégal à 300 000 € (H.T.).

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : − déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement

technique dont le candidat dispose pour la réalisation de mar-chés de même nature ;

− déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pourl’année en cours ;

− liste des principaux travaux exécutés au cours des trois der-nières années appuyée d’attestations de bonne exécution pourles travaux les plus importants, indiquant le montant, la date etle lieu d’exécution, et s’ils ont été effectués selon les règles del’art et menés régulièrement à bonne fin ;

− certificat de qualification professionnelle suivant : Qualibat8211 - chauffe-eau solaires.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spéci-fique(s) minimal(aux) exigé(s) : les candidats devront posséder lecertificat de qualification professionnelle suivant ou équivalent :Qualibat 8211 - chauffe eau solaires.

Marché réservé : non.Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonc-

tion des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :− le prix : 70 % ;− la valeur technique : 30 %.Une enchère électronique ne sera pas effectuée.Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 mai 2012, à 15 h 30.Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la

date limite de réception des offres.Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudica-

teur/l’entité adjudicatrice : 12S0053.Renseignements complémentaires.Modalités d’ouverture des offres : séance non publique.Possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots

ou l’ensemble des lots.Les prestations seront exécutées dans le délai de 3 mois, à

compter de la date fixée dans l’ordre de service en prescrivantle démarrage.

Pour chaque lot, il est fixé une période de préparation.Cette période de préparation n’est pas comprise dans le délai

d’exécution. Sa durée est de 30 jours à compter de la date fixéepar l’ordre de service en prescrivant le lancement.

Une visite des lieux d’exécution du marché est obligatoire.L’entreprise devra prendre rendez-vous au préalable avec leChef d’établissement de chacun des 2 collèges

− collège R. Dufy - 30 avenue Raoul Dufy - B.P. 3148 - 06203nice Cedex : 04.92.29.20.40 ;

− collège Romée de Villeneuve - 385 Allée des Gouorgues -06270 villeneuve loubet : 04.92.13.17.12.

Ou en période de vacances scolaires avec le secrétariat du ser-vice maintenance (04.97.18.62.48). L’attestation de visite jointe auprésent dossier, signée devra être remise avec l’offre.

La/ Les variante(s) est (sont) autorisée(s) et proposée(s) avecl’offre de base.

Toute offre variante présentée sans l’offre de base ne sera pasétudiée et déclarée irrégulière.

Les candidats doivent présenter une proposition entièrementconforme au dossier de consultation (solution de base), mais ilspeuvent également présenter des modifications comportant desvariantes limitées dérogeant aux dispositions du dossier deconsultation pour les seuls points suivants :

- les variantes porteront sur les équipements de production dechaleur solaire et sur le stockage

Pour être acceptées, les solutions variantes devront respecterles exigences fonctionnelles et techniques, exprimées dans ledossier de consultation.

Les candidats peuvent répondre à une ou plusieurs variantes.Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contrac-

tuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprisespourra être remis gratuitement sur support papier sur place ousur demande écrite (par courrier ou télécopie) à l’adresse et auxhoraires indiqués au point de contact, jusqu’à la date limite deremise des offres.Ou

− voie électronique : il pourra également être téléchargé àl’adresse suivante : http://www.e-marches06.fr.Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candi-datures et les offres peuvent être remises sur support papier ousur support physique électronique par lettre recommandée avec


. .

AR ou déposées sur place contre récépissé à l’adresse et auxhoraires indiqués au point de contact ou par voie électronique àl’adresse suivante :http://www.e-marches06.frLes candidatures et les offres adressées par voie électroniquepeuvent être doublées d’une copie de sauvegarde sur supportpapier ou sur support physique électronique adressé sous plicacheté portant la mention “copie de sauvegarde“ envoyéeavant les dates et heures limites fixées pour la remise des candi-datures et des offres, à l’adresse visée au point de contact. Lesdocuments doivent être sous format PDF ou sous formatcompatible avec Office 2007. Les certificats de signature électro-nique doivent être conformes et référencés.Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, laprocédure applicable en cas de détection d’un programme infor-matique malveillant sont détaillés dans le règlement de consul-tation

Date d’envoi du présent avis à la publication : 3 avril 2012.Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif

de Nice 33 Bd Franck pilatte - B.P. 4179, 06300 Nice, tél. : (+33)4-92-04-13-13, courriel : [email protected], télécopieur :(+33) 4-93-55-78-31.

Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours :recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publica-tion ou notification de la décision attaquéeRéféré pré contractuel : Possible jusqu’à la signature du marchéRéféré contractuel : en application de l’art R551-7 du code dejustice administrativeRecours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplis-sement des mesures de publicité appropriées.

Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 1 collège R. Dufy à Nice.

Collège R. Dufy à Nice.Lot(s) 2 collège Romée de Villeneuve à Villeneuve-Loubet.

Collège Romée de Villeneuve à Villeneuve-Loubet.

08 - ARDENNES


6 − Veuillez consulter l’annonce intégrale sous l’en-tête dudépartement 51.

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Conseil RégionalChampagne Ardenne.

Correspondant : M. le président du Conseil Régional, direc-tion de la gestion du patrimoine immobilier 5, rue de Jéricho,51037 Chalons-en-Champagne Cedex, tél. : 03-26-70-31-74, télé-copieur : 03-26-70-88-97, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.cr-champagne-ardenne.fr.

Adresse internet du profil d’acheteur : http://marchespublics.cr-champagne-ardenne.fr.


Objet du marché : travaux d’accessibilité de sécurité et deravalement au lycée Georges Clémenceau à Reims.

Type de procédure : procédure adaptée.Date d’envoi du présent avis à la publication : 3 avril 2012.

10 - AUBE


7 − Veuillez consulter l’annonce intégrale sous l’en-tête dudépartement 51.

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Conseil RégionalChampagne Ardenne.

Correspondant : M. le président du Conseil Régional, direc-tion de la gestion du patrimoine immobilier 5, rue de Jéricho,51037 Chalons-en-Champagne Cedex, tél. : 03-26-70-31-74, télé-copieur : 03-26-70-88-97, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.cr-champagne-ardenne.fr.

Adresse internet du profil d’acheteur : http://marchespublics.cr-champagne-ardenne.fr.


Objet du marché : travaux d’accessibilité de sécurité et deravalement au lycée Georges Clémenceau à Reims.


Date d’envoi du présent avis à la publication : 3 avril 2012.

11 - AUDE


8 − Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Communede Limoux.

Correspondant : M. Dupré Jean-Paul, Député-Maire, hôtel deVille - B.P. 88, 11304 Limoux Cedex, tél. : 04-68-31-01-16, télé-copieur : 04-68-31-85-00, courriel : [email protected],adresse internet : http://www.limoux.fr.

Objet du marché : création d’une Zone d’ Activités Econo-miques “ Flassa“.


L’avis implique un marché pu

boampsaisie.boamp.fr/pdf/20120069-a-miyrypdeofm4.pdfle bulletin officiel des annonces des marchés...

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