le bulletin d’information adressé aux citoyens de saint-hugues … · 2015. 9. 8. · page 4 le...

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Une merveilleuse année 2015! Le bulletin d’information adressé aux citoyens de Saint -Hugues Février 2015 - Année 3, No.2 - MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Richard Veilleux: 794-5316 CONSEILLERS (ÈRES) Vicky Lessard (siège 1): 794-2188 René Martin (siège 2): 794-2008 Simon Valcourt (siège 3): 794-2431 (maire suppléant) Michel Bastien (siège 4): 794-2262 Ginette Daviau (siège 5): 794-5061 Michaël Bernier (siège 6) 794-2355 En mon nom personnel et celui des élus, une merveilleuse année 2015! Santé et beaucoup d’amour dans vos cœurs! Encore une fois pour février le rouge sera à l’honneur avec la St-Valentin, et aussi le retour de la collecte de sang des Chevaliers de Colomb sous ma pré- sidence. Je vous encourage à retrousser vos manches et venir faire un petit don de soi. Respectueusement! Votre Maire, Richard Veilleux Loisirs St-Hugues 1, 14, 15 Procès-verbal de la séance du conseil du 2 décembre 2014 4 à 8 Procès-verbal de la séance spéciale d’apoption du bud- get 2015, du 9 décembre 8 à 9 Procès-verbal de la séance spéciale du programme des dépenses en immobilisations 2015-2016-2017, du 9 dé- cembre 9 Procès-verbal de l’ajourne- ment de la séance ordinaire du 2 décembre, tenue le 9 décembre 2014 9 & 10 Heures des pompiers 11 Semaine de relâche 2015 14 Cendres chaudes 16 La SQ nous informe 17 Saint-Hugues à travers le temps 18 Hiver: Collecte des matières organiques 19 Capsules santé & Défi 5/30 20 Dans ce numéro…. SUJETS Pages LOISIRS SAINT-HUGUES - Du plaisir pour tous! LE PETIT JOURNAL LE PETIT JOURNAL HEURES D’OUVERTURE DE LA MAIRIE Lundi 8h - 12h Mardi 13h - 16h Jeudi Mercredi 8h - 12h 13h - 18h Vendredi Fermé Pour être au courant des activités du Comité des Loisirs, surveillez vos boîtes aux lettres et visitez régulièrement le site Internet de la Municipalité de Saint-Hugues, www.saint-hugues.com HOCKEY SUR GLACE - À TOUS LES VENDREDIS: Le vendredi soir, lorsque la température le permet et que la patinoire est dans un bel état, des joutes de hockey ont lieu de 18h30 à 20h30. Semaine de Relâche 2015 - du 2 au 6 mars Le Comité des loisirs de Ste-Hélène organise un camp de jour qui sera offert à notre municipalité de même qu’à celles de St-Simon, St-Nazaire et Upton. Pour plus d’information, allez à la page # 14. C’est dimanche après-midi dernier, le 25 janvier, qu’avait lieu LA FÊTE D’HIVER organisée par le comité des loisirs de St-Hugues! Une cinquantaine d’enfants sont venus s’amuser. Ils ont pu en profiter pour patiner, jouer au hockey, jouer au baseball sur la neige et participer à une activité avec un parachute. Voyez plusieurs photos de cette belle journée à la page 15. Vous êtes dynamique et vous aimeriez vous impliquer dans le projet du Journal? Vous avez des idées de chroniques, reportages, etc? Vous avez un talent pour le dessin? Contactez-nous! Le Petit Journal c’est « votre » journal.

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Page 1: Le bulletin d’information adressé aux citoyens de Saint-Hugues … · 2015. 9. 8. · Page 4 LE PETIT JOURNAL -Année 3, No.2 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-HUGUES

Une merveilleuse année 2015!

Le bulletin d’information adressé aux citoyens de Saint -Hugues Février

2015

- Année 3, No.2 -

MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

MAIRE Richard Veilleux: 794-5316

CONSEILLERS (ÈRES) Vicky Lessard (siège 1): 794-2188

René Martin (siège 2): 794-2008

Simon Valcourt (siège 3): 794-2431

(maire suppléant)

Michel Bastien (siège 4): 794-2262

Ginette Daviau (siège 5): 794-5061

Michaël Bernier (siège 6) 794-2355

En mon nom personnel et celui des élus, une merveilleuse année 2015!

Santé et beaucoup d’amour dans vos cœurs!

Encore une fois pour février le rouge sera à l’honneur avec la St-Valentin, et aussi le retour de la collecte de sang

des Chevaliers de Colomb sous ma pré-sidence.

Je vous encourage à retrousser vos manches et venir faire un petit don de soi.

Respectueusement!

Votre Maire, Richard Veilleux

Loisirs St-Hugues 1, 14,

15

Procès-verbal de la séance du conseil du 2 décembre 2014

4 à 8

Procès-verbal de la séance spéciale d’apoption du bud-get 2015, du 9 décembre

8 à 9

Procès-verbal de la séance spéciale du programme des dépenses en immobilisations 2015-2016-2017, du 9 dé-cembre

9

Procès-verbal de l’ajourne-ment de la séance ordinaire du 2 décembre, tenue le 9 décembre 2014

9 & 10

Heures des pompiers 11

Semaine de relâche 2015 14

Cendres chaudes 16

La SQ nous informe 17

Saint-Hugues à travers le temps 18

Hiver: Collecte des matières organiques

19

Capsules santé & Défi 5/30 20

Dans ce numéro….

SUJETS Pages

LOISIRS SAINT-HUGUES - Du plaisir pour tous!

LE PETIT JOURNALLE PETIT JOURNAL

HEURES D’OUVERTURE DE LA MAIRIE

Lundi 8h - 12h Mardi 13h - 16h Jeudi

Mercredi 8h - 12h 13h - 18h

Vendredi Fermé

Pour être au courant des activités du Comité des Loisirs, surveillez vos boîtes aux lettres et visitez régulièrement le site Internet de la Municipalité de Saint-Hugues, www.saint-hugues.com

HOCKEY SUR GLACE - À TOUS LES VENDREDIS:

Le vendredi soir, lorsque la température le permet et que la patinoire est dans un bel état, des joutes de hockey ont lieu de

18h30 à 20h30.

Semaine de Relâche 2015 - du 2 au 6 mars

Le Comité des loisirs de Ste-Hélène organise un camp de jour qui sera offert à notre municipalité de même qu’à celles de St-Simon, St-Nazaire et Upton. Pour plus d’information, allez à la page # 14.

C’est dimanche après-midi dernier, le 25 janvier, qu’avait lieu LA FÊTE D’HIVER organisée par le comité des loisirs de St-Hugues!

Une cinquantaine d’enfants sont venus s’amuser. Ils ont pu en profiter pour patiner, jouer au hockey, jouer au baseball sur la neige et participer à une activité avec un parachute.

Voyez plusieurs photos de cette belle journée à la page 15.

Vous êtes dynamique et vous aimeriez vous impliquer dans le projet du Journal? Vous avez des idées de chroniques, reportages, etc? Vous avez un talent pour le dessin?

Contactez-nous! Le Petit Journal c’est « votre » journal.

Page 2: Le bulletin d’information adressé aux citoyens de Saint-Hugues … · 2015. 9. 8. · Page 4 LE PETIT JOURNAL -Année 3, No.2 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-HUGUES

- Année 3 , No.2 Page 2 LE PETIT JOURNAL

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Page 3 LE PETI T JOU RNA L - Année 3 , No.2 -

DIRECTRICE GÉNÉRALE : Carole Thibeault, poste 225 [email protected]

DIRECTRICE GÉNÉRALE ADJOINTE: Nathaly Gosselin, poste 223 [email protected]

SECRÉTAIRE : Lisette St-Jean, poste 221 [email protected]

INSPECTRICE MUNICIPALE : Maude Lamarche, poste 222 [email protected]

INSPECTEUR EN VOIRIE : Dany Beaulac, poste 221 au bureau municipal [email protected]

DIRECTEUR DES INCENDIES : Michel Bastien, poste 221 au bureau municipal ou 450-278-7871 cellulaire 450-794-5027 caserne [email protected]

COORDONNATRICE AUX LOISIRS Joannie Mongrain [email protected]

BIBLIOTHÈQUE : Marie Bernier-Lavigne: 794-2174 LOISIRS : Ginette Daviau: 794-2030 INTERNET : Marie Bernier-Lavigne 794-2174 CERCLE DE FERMIÈRES : Lise Charbonneau: 794-2840 CLUB DE L’ÂGE D’OR : France Gauthier: 794-2073 CHEVALIERS DE COLOMB : Jules Degready: 794-2172 LE COMITÉ D’URBANISME : VICE-PRÉSIDENT, Gilles Gendron: 794-2542 MEMBRES: Myriam Prévost: 794-5400 Marc Lachapelle: 794-2174 Michaël Bernier: 794-2355 Diane Letendre 794-2345

SERVICE D’APPELS D’URGENCE : 9-1-1 RÉGIE DES DÉCHETS : 450-774-2350

MRC DES MASKOUTAINS : Administration générale / Cours d’eau: 450-774-3141 Évaluation foncière : 450-774-3143 Transport adapté : 450-774-8810

** La collecte des ordures ménagères et du recyclage a lieu tous les mercredi aux 2 semaines.

** La date de tombée pour la réception d’articles et de publicités pour le journal est le 1er de chaque mois. Club Internaute: Vicky Lessard

Bibliothèque : Vicky Lessard Loisirs : Ginette Daviau Parcs : Simon Valcourt Sécurité civile : Michel Bastien Sécurité incendie : Michaël Bernier Transport adapté : Michel Bastien Police de proximité : René Martin Biens meubles et immeubles : Ginette Daviau et René Martin Voirie et déneigement : Ginette Daviau et René Martin Coopérative de solidarité santé Bas-Richelieu et Maskoutaine : Michaël Bernier Gestion des déchets : Simon Valcourt et René Martin Politique de la famille : Ginette Daviau Comité d’urbanisme : Michaël Bernier

Le maire est d’office représentant de tous les comités ci-dessus men-tionnés ainsi que de tout autre comité ou organisme dont la responsa-bilité n’aurait pas été spécifiquement attribuée.

PERSONNEL DE LA MAIRIE : 450-794-2030

LES ORGANISMES

ATTRIBUTION DES RESPONSABILITÉS

AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL

LES AUTRES SERVICES

CLUB DE L’ÂGE D’OR DE SAINT-HUGUES

SOIRÉE DE DANSE

Samedi le 14 février à 19h45 À la salle municipale

Goûter servi en fin de soirée.

BINGO

Mardi le 17 février à la salle municipale à 19h30.

Infos : France 450 794-2073 (danse)

Michel Desroches 450-794-2228 (bingo)

PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-HUGUES,

MARDI LE 3 FÉVRIER À 20H À LA SALLE DU CONSEIL !

HORAIRE DE LA BIBLIOTHÈQUE ET INTERNET

*Le mardi soir : de 20h à 21h Le jeudi soir : de 19h à 20h30 Le samedi matin : de 10h à midi

PERSONNES À CONTACTER EN CAS D’URGENCE

Aqueduc : Dany Beaulac - 450 278-2070

Autres sujets: Richard Veilleux, maire - 450 794-5316

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LE PETI T JOU RNA L - Année 3 , No.2 - Page 4

PROVINCE DE QUÉBEC

MUNICIPALITÉ DE SAINT-HUGUES

Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la Municipali-té de Saint-Hugues, tenue le deux (2) décembre 2014 à la salle municipale située au 390, rue Notre-Dame, Saint-Hugues. Sont présents: mesdames les conseillères et messieurs les conseillers: Vicky Lessard, René Martin, Simon Valcourt, Ginette Daviau et Michaël Bernier, tous membres du conseil, formant quorum, sous la présidence du maire, Monsieur Richard Veilleux. Le conseiller Michel Bastien est absent. Madame Carole Thibeault, directrice générale et secrétaire-trésorière est aussi présente. À vingt heures (20h00), Monsieur Richard Veilleux, maire, procè-de à l’ouverture de la séance du Conseil.

14-10-212 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et vérification du quorum : 2. Adoption de l’ordre du jour : 3. Adoption des procès-verbaux : 3.1 Adoption du procès-verbal du 4 et du 18 novembre 2014 ; 4. Trésorerie : 4.1 Adoption de la soumission de l’institution financière pour

l’emprunt de 440 100$ pour les règlements numéros 315- 14 – Rue Saint-Jacques et 317-14 rang Bourgchemin Ouest; 4.2 Modification des règlements d’emprunt numéros 315-14

et 317-14, en vertu desquels ces billets sont émis; 4.3 Refinancement de l’emprunt règlement # 230-04 – Rue

Beaudry; 4.4 Renouvellement assurances 2015; 4.5 Décompte progressif # 3 – Pavages Maska Inc. – Travaux d’asphaltage de la rue Saint-Jacques; 4.6 Décompte progressif # 2 – Pavages Maska Inc. – Travaux d’asphaltage d’une partie du 3e rang; 4.7 Décompte progressif # 2 – Pavages Maska Inc. – Travaux d’asphaltage dune partie de la route du Moulin; 4.8 Décompte progressif # 2 – Pavages Maska Inc. – Travaux d’asphaltage d’une partie du rang Bourgchemin

Ouest; 4.9 Adoption des comptes à payer 2014-11-25 ; 4.10 Renouvellement adhésion 2015 – Québec Municipal.

5. Administration : 5.1 Dépôt – Rapport de l’inspecteur ; 5.2 Politique des aînés et plan d’action – Approbation; 5.3 Demande de versement de la subvention – Asphaltage

de la rue Saint-Jacques; 5.4 Demande de versement de la subvention – Amélioration

du rang Bourgchemin ouest; 5.5 Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier

municipal – Volet Accélération des investissements sur le réseau routier local – Demande d’aide financière;

5.6 Programme de soutien financier aux politiques familiales municipales (PFM) – Convention d’aide financière - si-gnature.

6. Voirie : 6.1 Adoption règlement numéro 321-14, relatif à la circula-

tion des véhicules tout terrain sur certains chemins mu-nicipaux.

7. Urbanisme: 7.1 Aucun point

8. Requêtes diverses : 8.1 Programme d’aide financière à l’entretien de la Route

verte – Demande d’appui afin que le MAMOT rétablisse le volet 4 du programme Véloce II;

8.2 Comité du bassin versant de la Rivière Salvail (CBVS) – Demande de contribution financière;

8.3 Demande de commandite – Gala des Agristars 2015 – Fédération de l’UPA de la Montérégie;

8.4 Association québécoise de lutte contre la pollution at-mosphérique (AQLPA) – Adhésion 2015 ;

8.5 Identification des priorités d’actions 2014-2015 – Sûreté du Québec;

9. Demandes du Service de Sécurité incendie: 9.1 Aucun point.

10. Immeubles: 10.1 Aucun point.

11. Varia: 12. Période de questions: 13. Ajournement de la séance : Il est proposé par la conseillère Vicky Lessard et résolu à l’unani-mité des conseillers présents que l’ordre du jour soit adopté tel que présenté et de laisser le varia ouvert. ADOPTÉE

14-12-268 ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DU 4 ET DU 18 NOVEMBRE 2014

Il est proposé par la conseillère Ginette Daviau et résolu à l’una-nimité des conseillers présents, d’adopter les procès-verbaux du 4 et du 18 novembre 2014 tels qu’ils ont été déposés. ADOPTÉE 14-12-269 ADOPTION DE LA SOUMISSION DE L’INSTITU-

TION FINANCIÈRE POUR L’EMPRUNT DE 440 100$ POUR LES RÈGLEMENTS NUMÉROS 315-14 – ASPHALTAGE D’UNE PARTIE DE LA RUE SAINT-JACQUES ET 317-14 – ASPHALTAGE D’UNE PARTIE DU RANG BOURGCHEMIN OUEST

Il est proposé par le conseiller Simon Valcourt, appuyé par le conseiller René Martin et résolu à l’unanimité des conseillers présents :

Que la Municipalité de Saint-Hugues accepte l’offre qui lui est faite de la Financière Banque Nationale Inc. pour son emprunt par billets en date du 9 décembre 2014 au montant de 440 100$ effectué en vertu des règlements d’emprunt numéros 315-14 et 317 14. Ces billets sont émis au prix de 98,269, CAN pour cha-que 100,00 $, valeur nominale de billets, échéant en série cinq (5) ans comme suit :

QUE les billets, capital et intérêts, soient payables par chèque à l’ordre du détenteur enregistré ou par prélèvement bancaire pré-autorisé à celui-ci; ADOPTÉE 14-12-270 MODIFICATION DES RÈGLEMENTS D’EMPRUNT

NUMÉROS 315-14 ET 317-14 EN VERTU DES-QUELS CES BILLETS SONT ÉMIS

Attendu que, conformément au(x) règlement(s) d’emprunt sui-vant(s) et pour les montants indiqués en regard de chacun d’eux, la Municipalité de Saint‑Hugues souhaite emprunter par billet un montant total de 440 100 $:

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil

16 900 $ 1,95000 % 9 décembre 2015

17 400 $ 2,10000 % 9 décembre 2016

18 000 $ 2,25000 % 9 décembre 2017

18 300 $ 2,40000 % 9 décembre 2018

369 500 2,55000 % 9 décembre 2019

Page 5: Le bulletin d’information adressé aux citoyens de Saint-Hugues … · 2015. 9. 8. · Page 4 LE PETIT JOURNAL -Année 3, No.2 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-HUGUES

- Année 3 , No.2 - LE PETI T JOU RNA L Page 5

Attendu qu’à ces fins, il devient nécessaire de modifier le(s) rè-glement(s) d’emprunt en vertu duquel (desquels) ces billets sont émis;

Il est proposé par la conseillère Ginette Daviau, appuyé par la conseillère Vicky Lessard et résolu à l’unanimité des conseillers présents :

Que le préambule de la présente résolution en fasse partie

intégrante comme s’il était ici au long reproduit;

Qu’un emprunt par billet au montant de 440 100 $ prévu aux

règlements d'embrunt numéros 315-14 et 317-14 soit réalisé;

Que les billets soient signés par le maire et la secrétaire-

trésorière;

Que les billets soient datés du 9 décembre 2014;

Que les intérêts sur les billets soient payables semi-

annuellement;

Que les billets, quant au capital, soient remboursés comme

suit :

Que pour réaliser cet emprunt la Municipalité de Saint‑Hugues émette pour un terme plus court que le terme prévu dans les règlements d’emprunt, c’est-à-dire pour un terme de cinq (5) ans (à compter du 9 décembre 2014), en ce qui regarde les amortis-sements annuels de capital prévus pour les années 2020 et sui-vantes, au lieu du terme prescrit pour lesdits amortissements pour les règlements d'emprunt numéros 315-14 et 317-14, cha-que emprunt subséquent devant être pour le solde ou partie du solde dû sur l’emprunt; ADOPTÉE 14-12-271 REFINANCEMENT DE L’EMPRUNT RÈGLEMENT

# 230-04 – RUE BEAUDRY Attendu que l’emprunt # 230-04 pour les travaux de construction d’aqueduc, d’égout, de voirie ainsi qu’un émissaire pluvial sur la rue Beaudry, d’un montant initial de 279 500$ fait en 2005 pour un terme de 20 ans, vient à échéance le 16 février 2015; Attendu qu’à cette date, le solde en capital s’élèvera à 146 500$; Attendu que la municipalité de Saint-Hugues appliquera le sur-plus affecté pour la rue Beaudry au montant de 44 175$ en ré-duction de la dette; Attendu que le solde à refinancer totalisera 102 325$; Attendu qu’il est à l’avantage de la municipalité de refinancer l’emprunt selon les mêmes termes;

En conséquence, il est proposé par le conseiller Michaël Bernier, appuyé par la conseillère Ginette Daviau et résolu à l’unanimité des conseillers présents de renouveler l’emprunt qui viendra à échéance le 16 février 2015 selon les conditions qui seront éta-

blies et approuvées par résolution lors de la séance ordinaire du 3 février 2015. ADOPTÉE 14-12-272 RENOUVELLEMENT D’ASSURANCES – MUTUEL-

LE DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC – ANNÉE 2015

Considérant le document reçu de Chapdelaine assurances daté du 28 octobre 2014 pour le renouvellement du contrat avec la « Mutuelle des Municipalités du Québec » pour l’année 2015;

En conséquence, il est proposé par la conseillère Vicky Lessard et résolu à l’unanimité des conseillers présents, de renouveler le contrat d’assurances pour la période du 1er janvier au 31 décem-bre 2015 avec la Mutuelle des Municipalités du Québec, repré-sentée par le Groupe Ultima inc. ADOPTÉE 14-12-273 DÉCOMPTE PROGRESSIF # 3 – PAVAGES MAS-

KA INC. – TRAVAUX D’ASPHALTAGE DE LA RUE SAINT-JACQUES

Suite à la recommandation du Service d’ingénierie et d’expertise technique de la MRC des Maskoutains datée du 24 novembre 2014, il est proposé par le conseiller René Martin, appuyé par la conseillère Vicky Lessard et résolu à l’unanimité des conseillers présents,

D’autoriser le paiement du décompte progressif # 3 au montant de 11 639,81$ (taxes incluses) à la firme Pavages Maska inc., concernant les travaux d’asphaltage de la rue Saint-Jacques. ADOPTÉE 14-12-274 DÉCOMPTE PROGRESSIF # 2 – PAVAGES MAS-

KA INC. – TRAVAUX D’ASPHALTAGE D’UNE PARTIE DU 3E RANG

Suite à la recommandation du Service d’ingénierie et d’expertise technique de la MRC des Maskoutains datée du 24 novembre 2014, il est proposé par le conseiller René Martin, appuyé par le conseiller Simon Valcourt et résolu à l’unanimité des conseillers présents,

D’autoriser le paiement du décompte progressif # 2 au montant de 108 335,80$ (taxes incluses) à la firme Pavages Maska inc., concernant les travaux d’asphaltage d’une partie du 3e rang. ADOPTÉE 14-12-275 DÉCOMPTE PROGRESSIF # 2 – PAVAGES MAS-

KA INC. – TRAVAUX D’ASPHALTAGE D’UNE PARTIE DE LA ROUTE DU MOULIN

Suite à la recommandation du Service d’ingénierie et d’expertise technique de la MRC des Maskoutains datée du 24 novembre 2014, il est proposé par le conseiller René Martin, appuyé par le conseiller Michaël Bernier et résolu à l’unanimité des conseillers présents,

D’autoriser le paiement du décompte progressif # 2 au montant de 5 068,16$ (taxes incluses) à la firme Pavages Maska inc., concernant les travaux d’asphaltage d’une partie de la route du Moulin. ADOPTÉE 14-12-276 DÉCOMPTE PROGRESSIF # 2 – PAVAGES MASKA

INC. – TRAVAUX D’ASPHALTAGE D’UNE PARTIE DU RANG BOURGCHEMIN OUEST

Suite à la recommandation du Service d’ingénierie et d’expertise technique de la MRC des Maskoutains datée du 24 novembre 2014, il est proposé par le conseiller René Martin, appuyé par la conseillère Ginette Daviau et résolu à l’unanimité des conseillers présents,

Règlements d'emprunt n˚ Pour un montant de $

315-14 154 100 $

317-14 286 000 $

2015 16 900 $

2016 17 400 $

2017 18 000 $

2018 18 300 $

2019 18 800 $(à payer en 2019)

2019 350 700 $ (à renouveler)

Page 6: Le bulletin d’information adressé aux citoyens de Saint-Hugues … · 2015. 9. 8. · Page 4 LE PETIT JOURNAL -Année 3, No.2 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-HUGUES

LE PETI T JOU RNA L - Année 3 , No.2 - Page 6

D’autoriser le paiement du décompte progressif # 2 au montant de 13 901,10$ (taxes incluses) à la firme Pavages Maska inc., concernant les travaux d’asphaltage d’une partie du rang Bourg-chemin ouest. ADOPTÉE 14-12-277 ADOPTION DES COMPTES À PAYER 2014-11-25 Les membres du Conseil ont tous reçu une copie du bordereau numéro 2014-11-25 des comptes payés et à payer au montant de 750 372,21 $ pour le mois de novembre 2014 ainsi que le montant des salaires versés pour le mois d’octobre 2014 au montant de 11 736,40$. Il est proposé par la conseillère Vicky Lessard, appuyé par le conseiller Simon Valcourt et résolu à l’unanimité des conseillers présents d’accepter les comptes payés et à payer totalisant 762 108,61$. ADOPTÉE 14-12-278 RENOUVELLEMENT ADHÉSION 2015 – QUÉBEC

MUNICIPAL Il est proposé par la conseillère Ginette Daviau, appuyé par le conseiller Michaël Bernier et résolu à l’unanimité des conseillers présents de renouveler l’adhésion à Québec Municipal pour le portail Internet 2015. ADOPTÉE DÉPÔT – RAPPORT DE L’INSPECTEUR La directrice générale dépose auprès des membres du conseil municipal le rapport émis par Mme Maude Lamarche, inspectrice en bâtiment, ainsi que la liste des permis pour la période du 1er au 30 novembre 2014. 14-12-279 POLITIQUE DES AÎNÉS ET PLAN D’ACTION - AP-

PROBATION Considérant que la municipalité se préoccupe de la condition de ses aînés et veut créer avec le milieu un cadre de vie favorable à l’épanouissement de ceux-ci; Considérant que, lors de la séance du conseil du 7 octobre 2014, le conseil a approuvé la formation et le mandat d’un comité de pilotage visant à encadrer la formulation d’un projet d’une politi-que des aînés et d’un plan d’action par sa résolution portant le # 14-10-228; Considérant le dépôt du projet de la Politique des aînés ainsi que d’un plan d’action par le comité de pilotage;

En conséquence, il est proposé par le conseiller Simon Valcourt appuyé par la conseillère Ginette Daviau et résolu à l’unanimité des conseillers présents :

D’approuver la Politique des aînés ainsi que le plan d’action qui s’y rattache tels que présentés. ADOPTÉE 14-12-280 DEMANDE DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION

– AMÉLIORATION DE LA RUE SAINT-JACQUES Considérant la résolution # 14-07-159 adoptée lors de la séance ordinaire du Conseil du 8 juillet 2014 pour l’adjudication du contrat d’asphaltage d’une partie de la rue Saint-Jacques et la réalisation complète de ces travaux par la firme « Pavages Mas-ka Inc. »; Considérant la subvention annoncée par le Ministère des Trans-ports dans le cadre du programme « Aide à l’amélioration du réseau routier municipal » d’un montant de 66 667 $, échelonné sur trois années budgétaires lequel montant doit être utilisé pour l’amélioration du 3e rang, du rang Bourgchemin ouest, de la route du Moulin ou de la rue Saint-Jacques;

En conséquence, il est proposé par la conseillère Vicky Lessard, appuyé par le conseiller Michaël Bernier et résolu à l’unanimité des conseillers présents, de mandater la directrice générale pour

transmettre au Ministère des Transports la demande de verse-ment de la subvention telle qu’annoncée dans sa lettre datée du 7 octobre 2014. ADOPTÉE 14-12-281 DEMANDE DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION

– AMÉLIORATION DU RANG BOURGCHEMIN OUEST

Considérant la résolution # 14-08-169 adoptée lors de la séance ordinaire du Conseil du 12 août 2014 pour l’adjudication du contrat de réfection d’une partie du rang Bourgchemin ouest et la réalisation complète de ces travaux par la firme « Pavages Mas-ka Inc. »; Considérant la subvention annoncée par le Ministère des Trans-ports dans le cadre du programme « Aide à l’amélioration du réseau routier municipal » d’un montant de 10 000$, lequel mon-tant doit être utilisé pour l’amélioration du rang Bourgchemin ouest;

En conséquence, il est proposé par la conseillère Ginette Da-viau, appuyé par le conseiller Simon Valcourt et résolu à l’unani-mité des conseillers présents, de mandater la directrice générale pour transmettre au Ministère des Transports la demande de versement de la subvention telle qu’annoncée dans sa lettre datée du 20 novembre 2014. ADOPTÉE 14-12-282 PROGRAMME D’AIDE À L’AMÉLIORATION DU

RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL – VOLET ACCÉ-LÉRATION DES INVESTISSEMENTS SUR LE RÉ-SEAU ROUTIER LOCAL

Attendu que la Municipalité des Saint-Hugues a pris connaissan-ce des modalités d’application du volet Accélération des investis-sements sur le réseau routier local (AIRRL); Attendu que la Municipalité de Saint-Hugues désire présenter une demande d’aide financière au Ministère des Transports du Québec pour la réalisation de travaux d’amélioration du réseau routier local; Pour ces motifs, il est proposé par la conseillère Vicky Lessard, appuyé par le conseiller Michaël Bernier et résolu à l’unanimité des conseillers présents :

Que le Conseil de la Municipalité de Saint-Hugues autorise la

présentation d’une demande d’aide financière et confirme son engagement à réaliser les travaux selon les modalités établies dans le cadre du volet AIRRL;

D’autoriser la directrice générale ou son adjointe à signer et à

transmettre, pour et au nom de la Municipalité, la demande d’aide financière dans le cadre de ce programme.

ADOPTÉE 14-12-283 PROGRAMME DE SOUTIEN FINANCIER AUX PO-

LITIQUES FAMILIALES MUNICIPALES (PFM) – CONVENTION D’AIDE FINANCIÈRE - SIGNATURE

Attendu que le ministère de la Famille a élaboré et mis en place le Programme de soutien financier aux politiques familiales muni-cipales qui vise à :

augmenter la proportion de la population vivant dans une

municipalité dotée d’une politique familiale municipale et d’un plan d’action en faveur des familles;

appuyer les municipalités qui ont adopté une politique fami-

liale et qui souhaitent la mettre à jour.

Attendu que la Municipalité de Saint-Hugues a présenté une de-mande d’appui financier admissible dans le cadre du Programme de soutien financier aux politiques familiales municipales.

En conséquence, il est proposé par la conseillère Ginette Daviau et résolu à l’unanimité des conseillers présents :

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- Année 3 , No.2 - LE PETI T JOU RNA L Page 7

D’autoriser Madame Carole Thibeault, directrice générale ou son adjointe à signer au nom de la Municipalité de Saint-Hugues la convention d’aide financière (2014-2015) et de l’autoriser à si-gner tous les documents afférents au Programme de soutien financier aux politiques familiales municipales. ADOPTÉE 14-12-284 ADOPTION RÈGLEMENT NUMÉRO 321-14, RELA-

TIF À LA CIRCULATION DES VÉHICULES TOUT TERRAIN SUR CERTAINS CHEMINS MUNICIPAUX

Attendu que le paragraphe 14 de l’article 626 du Code de la sé-curité routière (L.R.Q., c. C-24.2) accorde à la municipalité le pouvoir d’adopter un règlement pour permettre la circulation des véhicules hors route sur son territoire ; Attendu que la municipalité désire réglementer la circulation des véhicules tout terrain sur certains chemins publics dont l’entretien est à sa charge afin d’assurer la sécurité des usagers de la rou-te ; Attendu qu’un avis de motion du présent règlement a été réguliè-rement donné lors d’une séance du conseil tenue le 7 octobre 2014 ;

En conséquence, il est proposé par le conseiller Simon Valcourt, appuyé par le conseiller Michaël Bernier et résolu à l’unanimité des conseillers présents que le Conseil municipal statue et or-donne ce qui suit :

Article 1 Le présent règlement porte le titre de Règlement relatif à la circu-lation des véhicules tout terrain sur certains chemins municipaux et le préambule qui précède en fait partie intégrante.

Article 2 Dans le présent règlement, on entend par :

Loi : la Loi sur les véhicules hors route (L.R.Q. chapitre V-1.2)

et ses amendements ;

Véhicule tout terrain : les véhicules motorisés, munis d’un gui-

don et d’au moins deux roues, qui peuvent être enfourchés et dont la masse nette n’excède pas 600 kilogrammes.

Article 3 Tout véhicule visé à l’article 2 doit être muni de l’équipement requis en vertu de la Loi. Article 4 La circulation des véhicules tout terrain est permise sur le che-min suivant et sur la longueur maximale prescrite suivante, les-quels sont indiqués sur le plan annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante :

Chemin Longueur 3e rang 2,5 km

Article 5 La circulation des véhicules tout terrain est permise entre 8h00 et 22h00. Article 6 Sauf sur le chemin public nommé à l’article 4, la circulation des véhicules tout terrain est interdite à moins de 30 mètres d’une habitation, d’une installation exploitée par un établissement de santé ou d’une aire réservée à la pratique d’activités culturelles, éducatives, récréatives ou sportives. Pour les fins du présent article, tous les terrains de jeux munici-paux sont considérés comme une aire réservée à la pratique d’activités récréatives. Article 7 Le conducteur d’un véhicule tout terrain doit respecter la signali-sation routière et les règles de circulation édictées dans la loi et ses règlements d’application. Article 8 La vitesse maximale d’un véhicule tout terrain est de 50 km/h sur les chemins visés par le présent règlement. Article 9

Le conducteur d’un véhicule tout terrain visé à l’article 2 du pré-sent règlement doit circuler à l’extrême droite du chemin dans un corridor d’au plus deux mètres et il doit donner priorité à tout véhi-cule routier, cycliste, marcheur, skieur de fond, raquetteur, pati-neur ou autre randonneur. Il doit, à cette fin, immobiliser son véhicule et attendre d’avoir été dépassé ou croisé par celui qui a priorité. Article 10 Quiconque contrevient aux dispositions du présent règlement commet une infraction et est passible d’une amende de 100 $ à 200 $. Article 11 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. ADOPTÉE 14-12-285 PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE À L’ENTRE-

TIEN DE LA ROUTE VERTE – DEMANDE D’APPUI AFIN QUE LE MAMOT RÉTABLISSE LE VOLET 4 DU PROGRAMME VÉLOCE II

Attendu que le gouvernement du Québec a annoncé le 7 novem-bre dernier l’abolition du volet 4 du programme Véloce II, visant l’entretien de la Route verte, lors de la signature du Pacte fiscal transitoire concernant les transferts financiers aux municipalités pour 2015 et une nouvelle gouvernance régionale; Attendu que le volet 4 a pour but de soutenir les partenaires mu-nicipaux dans la prise en charge de l’entretien du réseau cyclable qu’est la Route verte; Attendu que l'abolition du volet 4 met fin à ce partenariat gagnant, qui a permis depuis 2001 d’assurer une uniformité nécessaire à l’entretien d’un réseau cyclable panquébécois, accessible et sé-curitaire sur plus de 5358 km; Attendu que l’abolition du volet 4 menace la pérennité de la Route verte et, par conséquent, l’existence de tronçons localisés sur notre territoire; Attendu que le fardeau fiscal, notamment en milieu rural où la capacité de taxation est moindre, limite les municipalités à com-penser l'aide gouvernementale octroyée dans le cadre du volet 4; Attendu que l'abolition du volet 4 aura un impact sur la qualité de l’entretien et de la sécurité des usagers sur notre réseau cyclable; Attendu que l'abolition du volet 4 aura des impacts économiques négatifs régionaux et nationaux; Attendu que la dégradation ou la fermeture de certains tronçons affectera la renommée et la capacité d’attraction touristique du réseau panquébécois de la Route verte;

En conséquence, il est proposé par le conseiller René Martin appuyé par le conseiller Simon Valcourt et résolu à l’unanimité des conseillers présents :

De demander au ministre des Affaires municipales et de l’Occu-

pation du territoire de rétablir le volet 4 du programme Véloce II visant l’entretien de la Route verte.

De faire parvenir la résolution à : M. Pierre Moreau, ministre des

Affaires municipales et de l’Occupation du territoire et ministre responsable de la Montérégie.

De mettre en copie conforme :

Madame Dominique Vien, ministre du Tourisme Monsieur Robert Poëti, ministre des Transports Monsieur Yves Bolduc, ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport Madame Chantal Soucy, députée de Saint-Hyacinthe Madame Lucie Lanteigne, Vélo Québec Monsieur Réjean Parent, Association des réseaux cyclables du Québec (ARCQ) ADOPTÉE

COMITÉ DU BASSIN VERSANT DE LA RIVIÈRE SALVAIL (CBVS) – DEMANDE DE CONTRIBUTION FINANCIÈRE

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LE PETI T JOU RNA L - Année 3 , No.2 - Page 8

Ce point est reporté à une session ultérieure 14-12-286 DEMANDE DE COMMANDITE – GALA DES AGRIS-

TARS 2015 – FÉDÉRATION DE L’UPA DE LA MON-TÉRÉGIE

La Fédération de l’UPA de la Montérégie a transmis une deman-de de commandite pour le gala des Agristars 2015 qui aura lieu le 1er avril prochain. Il est proposé par la conseillère Vicky Lessard, appuyé par le conseiller Michaël Bernier et résolu à l’unanimité des conseillers présents d’informer les organisateurs de ce gala que la Municipa-lité de Saint-Hugues ne participera pas à titre de commanditaire pour cet événement. ADOPTÉE 14-12-287 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE

LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (AQLPA) – AD-HÉSION 2015

Il est proposé par le conseiller René Martin, appuyé par le conseiller Michaël Bernier et résolu à l’unanimité des conseillers présents de renouveler l’adhésion à l’Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA) pour l’année 2015. ADOPTÉE 14-12-288 IDENTIFICATION DES PRIORITÉS D’ACTIONS 2015

-2016 – SÛRETÉ DU QUÉBEC Considérant que les membres du Comité de sécurité publique de la MRC des Maskoutains ont convenu d’entreprendre une vaste consultation auprès des municipalités afin d’identifier quelles se-ront les priorités d’actions du service de police pour 2015-2016;

En conséquence, il est proposé par le conseiller René Martin, appuyé par la conseillère Ginette Daviau et résolu à l’unanimité des conseillers présents d’informer la MRC des Maskoutains des priorités d’actions qui ont été identifiées par le Conseil de la Muni-cipalité de Saint-Hugues et qui sont décrites ci-après :

Visibilité accrue de la Sûreté du Québec sur le territoire de la

Municipalité;

Vendeurs de drogue (lors des transferts d’autobus scolaires

dans le stationnement de l’Église);

Sécurité routière (cellulaire – « Texter au volant » et vitesse.

ADOPTÉE

PÉRIODE DE QUESTIONS Une période de questions est tenue à l’intention des personnes présentes. 14-12-289 AJOURNEMENT DE LA SÉANCE À vingt heures quarante cinq (20h45), il est proposé par la conseillère Vicky Lessard et résolu à l’unanimité des conseillers présents d’ajourner la présente séance au mardi 9 décembre 2014 à 20h30. ADOPTÉE

PROVINCE DE QUÉBEC

MUNICIPALITÉ DE SAINT-HUGUES

Procès-verbal de la séance spéciale d’adoption du budget 2015, du Conseil de la Municipalité de Saint-Hugues, tenue le neuvième (9e) jour de décembre 2014 à la salle municipale située au 390, rue Notre-Dame, Saint-Hugues. Sont présents : monsieur le mai-re, madame la conseillère et messieurs les conseillers: René Martin, Simon Valcourt, Michel Bastien, Ginette Daviau et Michaël

Bernier tous membres du conseil, formant quorum, sous la prési-dence du maire, M. Richard Veilleux. La conseillère Vicky Les-sard est absente. Mme Carole Thibeault, directrice générale, est également présente. À vingt heures quatre (20h04), M. Richard Veilleux, maire, procè-de à l’ouverture de la séance d’adoption des prévisions budgétai-res du Conseil.

14-12-290 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et vérification du quorum; 2. Adoption de l’ordre du jour; 3. Adoption des prévisions budgétaires pour l’année 2015; 4. Période de questions portant exclusivement sur le budget 2015; 5. Levée de l’assemblée. Il est proposé par le conseiller Michaël Bernier, appuyé par le conseiller Simon Valcourt et résolu à l’unanimité des conseillers présents que l’ordre du jour soit adopté tel que proposé. ADOPTÉE 14-12-291 ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES

POUR L’ANNÉE 2015 Il est proposé par le conseiller Michel Bastien et résolu à l’unani-mité des conseillers présents d’adopter les prévisions budgétaires telles qu’elles ont été présentées. ADOPTÉE

Procès-verbal de la séance spéciale d’adoption du budget 2015, du Conseil de la Municipalité de St-Hugues, du neuf (9) décembre 2014

REVENUS 2014 2015

Taxes 1 482 131,00 $ 1 499 307,00 $

Taxes de secteurs 64 349,00 $ 67 519,00 $

Eau 117 301,00 $ 119 751,00 $

Compensation égouts 74 600,00 $ 76 840,00 $

Vidange inst. Septique 32 600,00 $ 32 600,00 $

Hygiène du Milieu 71 781,00 $ 63 654,00 $

Hockey mineur 1 400,00 $ 1 400,00 $

Compensation tenant lieu de taxes 6 500,00 $ 14 160,00 $

Autres revenus & services rendus 64 419,00 $ 65 300,00 $

Transfert provincial de la T.V.Q. 60 000,00 $

Entretien chemin d'hiver M.T.Q. 55 290,00 $ 54 656,00 $

Prise en charge des routes 90 200,00 $ 90 200,00 $

Subvention amélioration réseau routier 10 000,00 $ 26 667,00 $

Transferts taxes d’accises 50 000,00 $

Transferts matières résiduel-les 12 500,00 $ 12 818,00 $

Appropriation surplus réser-vé parc

Appropriation surplus hygiè-ne du milieu 58 937,00 $ 62 496,00 $

TOTAL 2 252 008,00 $ 2 187 368,00 $

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- Année 3 , No.2 - LE PETI T JOU RNA L Page 9

PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT EXCLUSIVEMENT SUR LE BUDGET 2015 Une période de questions est tenue à l’intention des personnes présentes. 14-12-292 LEVÉE DE LA SÉANCE À vingt heures six (20h06) il est proposé par le conseiller Simon Valcourt et résolu à l’unanimité des conseillers présents de clore la présente séance. ADOPTÉE

PROVINCE DE QUÉBEC

MUNICIPALITÉ DE SAINT-HUGUES

Procès-verbal de la séance spéciale du programme des dépen-ses en immobilisations 2015-2016-2017, du conseil de la Munici-palité de Saint-Hugues, tenue le neuvième (9e) jour de décembre 2014 à la salle municipale située au 390, rue Notre-Dame, Saint-Hugues. Sont présents : monsieur le maire, madame la conseillère et mes-sieurs les conseillers: René Martin, Simon Valcourt, Michel Bas-tien, Ginette Daviau et Michaël Bernier tous membres du conseil, formant quorum, sous la présidence du maire, M. Richard Veil-leux. La conseillère Vicky Lessard est absente. Mme Carole Thibeault, directrice générale, est également présen-te. À vingt heures quinze (20h15), M. Richard Veilleux, maire, procè-de à l’ouverture de la séance d’adoption des dépenses en immo-bilisation du conseil. 14-12-293 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et vérification du quorum; 2. Adoption de l’ordre du jour;

3. Adoption du programme des dépenses en immobilisation 2015-2016-2017;

4. Période de questions portant exclusivement sur les dépenses en immobilisation 2015-2016-2017;

5. Levée de la séance. Il est proposé par le conseiller Simon Valcourt et résolu à l’unani-mité des conseillers présents que l’ordre du jour soit adopté tel que proposé. ADOPTÉE 14-12-294 ADOPTION DU PROGRAMME DES DÉPENSES EN

IMMOBILISATION: 2015-2016-2017 Conformément à l’article 953 du Code Municipal, un programme des dépenses en immobilisations pour les années 2015- 2016 et 2017 a été préparé.

Pour l’an 2015 Voirie : 200 000 $ Pour l’an 2016 Voirie : 200 000 $ Pour l’an 2017 Voirie : 225 000 $ Il est proposé par la conseillère Ginette Daviau et résolu à l’unani-mité des conseillers présents d’adopter le programme des dépen-ses en immobilisation 2015-2016-2017. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT EXCLUSIVEMENT SUR LE PROGRAMME DES DÉ-

PENSES EN IMMOBILISATION 2015-2016-2017 Une période de questions est tenue à l’intention des personnes présentes. 14-12-295 LEVÉE DE LA SÉANCE À vingt heures dix-huit (20h18), il est proposé par le conseiller René Martin et résolu à l’unanimité des conseillers présents de clore la présente séance. ADOPTÉE

Procès-verbal de l’ajournement de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Hugues du deux (2) décembre 2014, tenue le neuf (9) décembre 2014 à la salle municipale située au 390, rue Notre-Dame, Saint-Hugues. Sont présents: madame la conseillère et messieurs les conseil-lers: René Martin, Simon Valcourt, Michel Bastien, Ginette Da-viau et Michaël Bernier, tous membres du conseil, formant quo-rum, sous la présidence du maire, Monsieur Richard Veilleux. La conseillère Vicky Lessard est absente. Madame Carole Thibeault, directrice générale et secrétaire-trésorière est aussi présente. À vingt heures vingt-cinq (20h25), Monsieur Richard Veilleux, maire, procède à l’ouverture de la séance du conseil. 14-12-296 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et vérification du quorum : 2. Adoption de l’ordre du jour : 3. Trésorerie :

3.1 Adoption des comptes à payer 2014-12-09; 3.2 Dépôt – Déclaration des intérêts pécuniaires des mem-

bres du conseil4.3 Refinancement de l’emprunt règle-ment # 230-04 – Rue Beaudry; Travaux d’asphalta-ge de la rue Saint-Jacques;

DÉPENSES 2014 2015

Administration générale 385 225,00 $ 349 641,00 $

Sécurité publique 405 669,00 $ 390 670,00 $

Transport routier & fossés 582 840,00 $ 597 459,00 $

Réseau de distribution de l'eau 167 923,00 $ 154 582,00 $

Traitement des eaux usées & réseau d'égouts 82 915,00 $ 104 515,00 $

Matières résiduelles 119 997,00 $ 112 791,00 $

Travaux de fossés 5 000,00 $ 5 000,00 $

Urbanisme 42 572,00 $ 39 472,00 $

Activités récréatives et parcs 154 298,00 $ 146 601,00 $

Bibliothèque & internet 20 900,00 $ 19 820,00 $

Service de la dette 264 329,00 $ 266 817,00 $

Immobilisations - général 20 340,00 $

Immobilisations eau-égout

TOTAL 2 252 008,00 $ 2 187 368,00 $

Procès-verbal de la séance spéciale du programme des dépenses en immobilisations 2015-2016-2017, du Conseil de la Municipalité de St-Hugues, du neuf (9) décembre 2014

Procès-verbal de l’ajournement de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de St-Hugues, du deux (2) décembre 2014, tenue le neuf (9) décembre 2014

Page 10: Le bulletin d’information adressé aux citoyens de Saint-Hugues … · 2015. 9. 8. · Page 4 LE PETIT JOURNAL -Année 3, No.2 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-HUGUES

LE PETI T JOU RNA L - Année 3 , No.2 - Page 10

4. Administration : 4.1 Adoption du calendrier des réunions de conseil pour l’an-

née 2015; 4.2 Signature – Contrats des employés municipaux; 4.3 Mandat à la firme « Dayvelop » - Conception & impres-

sion du journal municipal – Année 2015; 4.4 Mandat à la firme « Dayvelop » - Mise à jour du site inter-

net de la municipalité - Année 2015; 5. Voirie :

5.1 Aucun point. 6. Requêtes diverses:

6.1 Aucun point 7. Demandes du Service de Sécurité incendie:

7.1 Engagement d’un pompier; 7.2 Cotisation annuelles 2015—ACSIQ.

8. Immeubles 8.1 Aucun point.

9. Varia: 10. Période de questions: 11. Levée de la séances: Il est proposé par la conseillère Ginette Daviau, appuyé par le conseiller René Martin et résolu à l’unanimité des conseillers présents que l’ordre du jour soit adopté tel que proposé. ADOPTÉE 14-12-297 ADOPTION DES COMPTES À PAYER 2014-12-09 Les membres du conseil ont tous reçu une copie du bordereau numéro 2014-12-09 des comptes payés et à payer au montant de 24 991,07$ en date du 9 décembre 2014. Il est proposé par la conseillère Ginette Daviau, appuyé par le conseiller Michel Bastien et résolu à l’unanimité des conseillers présents d’accepter les comptes payés et à payer tels qu’ils ont été déposés. ADOPTÉE

DÉPÔT – DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCU-NIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL

ATTENDU QUE la directrice générale et secrétaire-trésorière a déposé devant les membres du conseil un formulaire de divulga-tion des intérêts pécuniaires, conformément aux articles 357 et 358 de la Loi sur les élections et les référendums dans les muni-cipalités; EN CONSÉQUENCE, je, Carole Thibeault, secrétaire-trésorière, atteste avoir reçu de chacun des membres du présent conseil lesdits formulaires dûment complétés. 14-12-298 ADOPTION DU CALENDRIER DES RÉUNIONS DE

CONSEIL POUR L’ANNÉE 2015 Il est proposé par le conseiller Michel Bastien, appuyé par le conseiller Simon Valcourt et résolu à l’unanimité des conseillers présents de tenir les séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2015, aux dates stipulées ci-dessous. Ces séances débuteront à 20h00 :

ADOPTÉE

14-12-299 SIGNATURE – CONTRATS DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX Il proposé par le conseiller Simon Valcourt et résolu à l’unanimité des conseillers présents d’autoriser le maire et la directrice géné-rale ou en leur absence, leur substitut, à signer les contrats des employés qui seront rédigés conformément aux discussions inter-venues en séance préparatoire entre les membres du conseil et la directrice générale. ADOPTÉE

MANDAT À LA FIRME « DAYVELOP » - CONCEP-TION & IMPRESSION DU JOURNAL MUNICIPAL – ANNÉE 2015

Ce point est reporté à une session ultérieure.

MANDAT À LA FIRME « DAYVELOP » - MISE À JOUR DU SITE INTERNET DE LA MUNICIPALITÉ – ANNÉE 2015

Ce point est reporté à une session ultérieure. 14-12-300 ENGAGEMENT D’UN POMPIER Considérant que suite aux informations reçues du Directeur du service incendie lors de la séance ordinaire tenue le 8 septem-bre 2014, le Conseil a adopté la résolution numéro 14-09-210 mettant fin au mandat de Madame Christine Viens, à titre de pompier volontaire au sein du Service de sécurité incendie de la Municipalité de Saint-Hugues; Considérant qu’il y a eu un manque d’information et que ce n’était pas la volonté de Madame Viens de quitter le service; En conséquence, il est proposé par la conseillère Ginette Da-viau, appuyé par le conseiller Michaël Bernier et résolu à l’u-nanimité des conseillers présents de procéder au réengage-ment de Madame Christine Viens à titre de pompier volontaire au sein du Service de sécurité incendie de la Municipalité de Saint-Hugues. ADOPTÉE 14-12-301 COTISATION ANNUELLE 2015 - ACSIQ Il est proposé par le conseiller Michaël Bernier et résolu à l’unani-mité des conseillers présents de renouveler l’adhésion à l’«ACSIQ » pour l’année 2015. ADOPTÉE

PÉRIODE DE QUESTIONS Une période de questions est tenue à l’intention des personnes présentes. 14-12-302 LEVÉE DE LA SÉANCE À vingt heures quarante (20h40), il est proposé par le conseiller René Martin et résolu à l’unanimité des conseillers présents de clore la présente séance. ADOPTÉE

Mardi 13 janvier 2015 Mardi 3 février 2015

Mardi 3 mars 2015 Mardi 1er avril 2015

Mardi 5 mai 2015 Lundi 1er juin 2015

Mardi 7 juillet 2015 Mardi 11 août 2015

Mardi 1er septembre 2015

Mardi 6 octobre 2015

Mardi 3 novembre 2015 Mardi 1er décembre 2015

LA PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-HUGUES,

AURA LIEU

MARDI LE 3 FÉVRIER À 20H

À LA SALLE DU CONSEIL !

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Heures pompiers Décembre 2014

Sorties incendie

Sortie incendie 8 déc. 2014 49 h

Sortie fils électrique 10 déc. 3 h

entraide Ste-Hélène 15 h

entraide St-Simon 12

Total des heures : 79 h

Pratique & inspection 51 h

Logiciel saisie de données 7 h

Gestion du Service incendie 44 h

Total des heures : 102 h

TOTAL DES HEURES : 181 h

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LE PETI T JOU RNA L - Année 3 , No.2 - Page 12

Inspectrice en bâtiment

Toutes les demandes de permis de construction, rénovation et autres travaux similaires doivent être soumises à :

Madame Maude Lamarche Inspectrice en bâtiments au moins quinze (15) jours avant le début des travaux.

Les demandes peuvent être déposées à la mairie ou envoyées par courriel à l’adresse suivante : [email protected] Pour toute information additionnelle, veuillez appeler au 450 794‑2030, poste 222, le mercredi de 8h à midi et de 13h à 18h.

Un permis est obligatoire pour quiconque désire :

installer, construire, agrandir, reconstruire, modifier ou réparer une construction ; installer une piscine creusée ou hors terre ; faire une installation septique; faire le captage des eaux souterraines; faire l’abattage d’arbres Si vous organisez une vente de garage, il faut également aviser le bureau municipal avant. Merci de votre collaboration!

Comité Logemen’mêle Saint-Hugues - Mercredi le 14 janvier 2015 - Petit communiqué pour annon-cer un tout nouvel organisme sans but lucratif pour la MRC Les Maskoutains. Le « Comité Logemen’mêle » œuvre à informer les locataires de leurs droits et obligations en logement dans les municipalités Maskoutaines. Pour toute question à propos de problèmes en logement il y a une réponse. Si pour des raisons quelconque les locataires de la municipalité de Saint-Hugues ont des questions à propos de leur baux, des augmentations de loyer, des réparations ou veulent tout simplement connaître leurs obligations ou leurs droits en lo-gement ils n’ont qu’à s’adresser au comité au 450-502-LOGE (450-502-5643). Il est aussi possible de joindre l’organisme par courriel au [email protected] . On s’y rend, sur rendez-vous, à l’adresse suivante : Comité Logemen’mêle 1195 Saint-Antoine Local 309, BP 222 St-Hyacinthe, Qc J2S 3K6

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LA FÊTE D’HIVER À SAINT-HUGUES

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Cendres chaudes D’UN DOUX FEU DE FOYER À L’EMBRASEMENT GÉNÉRALISÉ! Pour diffusion immédiate

Saint-Hyacinthe, le 19 décembre 2014 – La Ville de Saint-Hyacinthe et la Régie intermunicipale d’Acton et des Maskoutains désirent sensi-biliser les citoyens à la bonne disposition des cendres chaudes afin d’éviter des incendies. Ces dernières années, sur notre territoire, l’une des principales causes d’incendie résidentiel a été le dépôt de cendres chaudes dans des bacs à ordures. Le nombre de ces feux augmente pendant la période des fêtes. Ces drames peuvent être évités par des gestes simples : - Jetez vos cendres dans un contenant métallique à l’épreuve du feu, à fond surélevé, étant muni d’un couvercle. - Placez ce contenant à l’extérieur, loin de toute matière combustible, c’est-à-dire à plus d’un mètre de la maison, du cabanon, de l’abri tem-poraire, de la haie ou de la clôture, etc. - Ajoutez-y une pelletée de neige chaque fois que vous y déposez des cendres chaudes. La neige fondra sous l’effet de la chaleur, ce qui éteindra les tisons. Avant d’en disposer, il vaut mieux prendre tout le temps nécessaire pour s’assurer que les cendres ne représentent plus aucun danger. Il est suggéré de brasser les cendres pour favoriser leur refroidissement puisque même une petite chaleur est le signe que les cendres peuvent encore causer un incendie. - Vérifiez donc que les cendres sont entièrement refroidies avant de les mettre sur les terrains gazonnés ou dans les plates-bandes (elles ser-vent d’engrais et rechargent le sol en minéraux). Lorsque vous videz la chaudière dans un coin du jardin, recouvrez les cendres de neige. - Ne jetez plus vos cendres dans les poubelles grises ou les bacs

bruns.

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Saint-Hugues est situé au coeur d'un milieu agricole dynamique et prospère, traversé par la rivière Yamaska et l'un de ses affluents, la rivière Scibouette. Saint-Hugues fait partie des villages du Québec qui possèdent de nombreuses résidences centenaires de style patrimonial, très belles à voir. La municipalité possède également de nombreuses industries se rapportant à l'agriculture et à la transformation.

Saint-Hugues est une municipalité où il fait bon vivre!

Là où il fait bon vivre ! Nos coordonnées

Pour nous joindre:

Adresse du bureau municipal

508 rue Notre-Dame

Saint-Hugues (Québec)

Téléphone : 450-794-2030

Courriel : [email protected]

Retrouvez-nous sur le web au www.saint-hugues.com

L’HISTOIRE DE SAINT-HUGUES EST RICHE….GARDONS-LA VIVANTE!

N’hésitez-pas à communiquer avec nous pour partager vos souvenirs!

Saint-Hugues à travers le temps...

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HIVER ET COLLECTE DES MATIÈRES ORGANIQUES (BAC BRUN) Saint-Hyacinthe, le 19 janvier 2015 – En hiver, la collecte des matières organiques via le bac brun est effectuée à raison d’une fois par mois, et ce, jusqu’au début avril. Pour éviter que vos matières restent coincées dans le bac en raison du gel, il est fortement recommandé de tapisser le fond du bac de matières organiques de plusieurs épaisseurs de papier journal afin d’absorber l’humidi-té des aliments qui y sont déposés. Il est également recommandé de placer dans votre bac, un sac de papier conçu pour la collecte des feuilles mortes afin d’y déposer des matières organi-ques. Ces sacs, d’une capacité d’environ 80 litres, sont vendus dans la majorité des quincailleries et permettent de conserver votre bac propre durant la période hivernale, tout en évitant que les matiè-res ne collent aux parois, sous l’effet du gel et du dégel. En 2014, nous avons détourné près de 10 000 tonnes de matières organiques de l’enfouissement grâce à la participation soutenue de toute la population et nos résultats font l’envie de nombreuses municipalités du Québec. Les quantités et la qualité des matières organiques collectées à ce jour confirment que la majorité des citoyens participent bien à cette collecte. Pour continuer en ce sens et pour réduire d’avantage la quantité de matières dirigées vers l’enfouissement, il est important de faire quelques rappels :

Aucun sac de plastique ne doit être déposé dans le bac brun même s’ils portent la mention biodégradable ou compostable;

Les matières recyclables telles que les contenants de verre, de plastique et de métal ne doi-vent pas se retrouver dans le bac brun, mais plutôt dans le bac vert de recyclage;

Les animaux morts ne doivent en aucun temps, être placés dans le bac brun; Les cendres de foyer ne doivent en aucun temps être placées dans le bac brun ou dans le bac gris destiné à la collecte des déchets. Elles peuvent représenter un risque d’incendie important, tant à l’intérieur du bac que dans le camion de collecte et il est essentiel de bien les gérer avant d’en dis-poser. Il est donc recommandé de les laisser refroidir dans un contenant métallique à l’épreuve du feu et muni d’un couvercle, placé à l’extrémité loin de toute matière combustible. Les cendres entiè-rement refroidies pourront être déposées directement sur le terrain ou vis-à-vis du jardin et idéale-ment, seront recouvertes de neige afin de réduire les risques d’incendie. Pour toute information, n’hésitez pas à appeler la Régie au 450 774-2350 ou votre municipalité.

N’OUBLIEZ PAS NOS ACTIVITÉS MENSUELLES….

La danse le 2e samedi du mois et nos soirées BINGO le 3e mardi du mois!

PLAISIR ASSURÉ!

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Une invitation lancée à tous les citoyens et citoyennes des 17 municipalités du territoire

Le Défi Santé, c’est 6 semaines de motivation pour améliorer ses habitudes de vie! En s’inscrivant, les participants visent l’atteinte de 3 objectifs, du 1

er mars au 11 avril :

L’objectif 5 : manger au moins 5 portions de fruits et légumes par jour

L’objectif 30 : bouger au moins 30 minutes par jour

L’objectif Équilibre : prendre une pause pour avoir un meilleur équilibre de vie.

Le Défi Santé 5/30 Équilibre aura lieu du 1er mars au 11 avril 2015. Pour tout savoir et pour vous inscrire, visitez DefiSante.ca.